Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

Annexe - développement durable.docx · 176 mots · du marché « Réhabilitation et extension du bâtiment du Service Santé Étudiants (SSE) - travaux de gros œuvre et maçonnerie », dossier de consultation officiel.

Annexe n°2 à l’Acte d’Engagement :
Cadre de réponse technique 
Démarche environnementale
Marché :
TRAVAUX REHABILITATION ET EXTENSION DU SERVICE SANTE 
Avez-vous une certification environnementale acquise ou en cours de validité ? Si oui laquelle ? Ex : ISO 14001 ou ISO 14006 (Joindre le certificat et ses renouvellements éventuels)
Réponse du candidat
Fiches à annexer au présent document
Nom de la société :

Mesures prises dans votre société pour le tri et la valorisation des déchets ; 


Réponse du candidat







Mesures prises dans votre société pour le réemploi des matériaux ; 


Réponse du candidat











Mesures prises par votre société pour la limitation des émissions de gaz à effet de serre par exemple : le déplacement en voiture électrique, de mesures pour une bonne gestion de l’énergie et/ou de l’eau, de dématérialisation des supports papier ; 

Réponse du candidat












Ou toutes mesures intégrant les enjeux environnementaux par exemple : le choix des produits, les systèmes et procédés de construction, les chantiers à faible impact environnementale etc. Réponse libre.

Réponse du candidat











 Date : Signature (cachet) :

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