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NO.09 Diagnostic amiante et plomb avant travaux.pdf · 126 186 mots · du marché « Réhabilitation et extension du bâtiment du Service Santé Étudiants (SSE) - travaux de gros œuvre et maçonnerie », dossier de consultation officiel.

                                                              COORDONNÉES DESTINATAIRE




AGENCE COTE D OR
                                                                      PREFECTURE REGION BOURGOGNE-FRANCHE COMTE
                                                                                49 RUE DE LA PREFECTURE
 4 rue du Rompot                                                                       21000 DIJON
 21121 FONTAINE LES DIJON
 Tel : 0380329026
 Fax : 0825800954




                              DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE




RÉFÉRENCE                                              DÉSIGNATION DU BIEN                                PROPRIÉTAIRE

Référence : 002EW081109-1                                  Bâtiment SSE/SSP                                   PREFECTURE          REGION
A communiquer pour toute correspondance                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE                       BOURGOGNE-FRANCHE COMTE
Réalisé le : 08/12/2025                                    25000 BESANCON                                 49 RUE DE LA PREFECTURE
Reférence mandataire : Bâtiment                                                                           21000 DIJON
SSE/SSP


Diagnostics




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                              PAGE 1 / 405
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                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                             SYNTHESE




                                                    Note de synthèse

AMIANTE : Dossier amiante avant réalisation de travaux dans un immeuble bâti
Dans le cadre de la mission objet du présent rapport, il a été repéré des matériaux et                                      Présence
produits contenant de l'amiante.

Diagnostic Plomb avant Travaux
Revêtements et/ou matériaux contenant du plomb




   AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
   SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
   Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                  PAGE 2 / 405
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AGENCE COTE D OR
                                                                      PREFECTURE REGION BOURGOGNE-FRANCHE COMTE
                                                                                49 RUE DE LA PREFECTURE
 4 rue du Rompot                                                                       21000 DIJON
 21121 FONTAINE LES DIJON
 Tel : 0380329026
 Fax : 0825800954




                              DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE




RÉFÉRENCE                                              DÉSIGNATION DU BIEN                                PROPRIÉTAIRE

Référence : 002EW081109-1                                  Bâtiment SSE/SSP                                   PREFECTURE          REGION
A communiquer pour toute correspondance                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE                       BOURGOGNE-FRANCHE COMTE
Réalisé le : 08/12/2025                                    25000 BESANCON                                 49 RUE DE LA PREFECTURE
Reférence mandataire : Bâtiment                                                                           21000 DIJON
SSE/SSP


Diagnostics




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                              PAGE 3 / 405
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                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                             SYNTHESE




                                                    Note de synthèse

AMIANTE : Dossier amiante avant réalisation de travaux dans un immeuble bâti
Dans le cadre de la mission objet du présent rapport, il a été repéré des matériaux et                                      Présence
produits contenant de l'amiante.

Diagnostic Plomb avant Travaux
Revêtements et/ou matériaux contenant du plomb




   AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
   SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
   Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                  PAGE 4 / 405
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                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                           Amiante


        Rapport de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante
                            avant réalisation de travaux dans un immeuble bâti
                Selon le Décret 2017-899 du 9 mai 2017, pris en application de l’article L.4412-2 du Code du travail. Méthodologie
               d’intervention et contenu du rapport selon l’arrêté du 16 juillet 2019 relatif au repérage de l’amiante avant certaines
            opérations dans les immeubles bâtis, modifié par l'arrêté du 23 janvier 2020, selon l'arrêté du 14 Décembre 2021 et selon la
               norme NF X 46-020 d’août 2017 (2ème tirage) "Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les
                                                 immeubles bâtis – Mission et méthodologie."




                       A - RENSEIGNEMENTS
                          ADMINISTRATIFS




A-1 DÉSIGNATION DE L'IMMEUBLE                                                            A-2 PROPRIÉTAIRE / DONNEUR D'ORDRE
                       45 RUE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCON
Adresse :                                                                                 Propriétaire :
                                                                                           PREFECTURE REGION BOURGOGNE-FRANCHE
                                                                                          COMTE
Référence client :                                          Bâtiment SSE/SSP              49 RUE DE LA PREFECTURE
                                                                                          21000 DIJON



Désignation :                                               Bâtiment SSE/SSP
                                                                                              Donneur d'ordre :
                                                                                               PREFECTURE REGION BOURGOGNE-FRANCHE
                                                                                              COMTE
Date de construction :                                                 En 2024
                                                                                              49 RUE DE LA PREFECTURE
                                                                                              21000 DIJON
A-3 OPÉRATEUR DE REPÉRAGE
Nom :                                                      SULPIZIO OLIVIER
Accompagnateur :                                                                ()
                                                                                        A-4 SOCIETE
Date de repérage                                                     08/12/2025

Numéro attestation :                                                  CPDI6639         Société & Siret :          AC Environnement (N° 44135591400298)

Délivré le :                                                         05/12/2022        Date du rapport :                                    19/12/2025
                                                                                       Assurance :                HDI Global SE 76208471-30015
Le présent rapport est établi par une personne                         dont les
compétences sont certifiées par ICERT - Parc                           d’Affaires,
Espace Performance – Bât K - 35760 ST Grégoire
                                                                                       A Riorges, le 19/12/2025




PRÉSENCE D'AMIANTE DANS LE CADRE DE LA MISSION                                                                                                   Oui

PRÉSENCE DE LOCAUX OU PARTIES DE LOCAUX NON VISITÉS ET OU                                                                                        Oui
DE COMPOSANTS OU PARTIES DE COMPOSANTS NON INSPECTÉS
 Le présent rapport ne peut être reproduit que dans son intégralité.


                AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                               PAGE 5 / 405
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                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                    Amiante



                                                                     B - SOMMAIRE
                                                                                                  Annexes
A - Renseignements administratifs
     A-1 - Désignation de l'immeuble                                                              Annexe : Plans
     A-2 - Propiétaire / Donneur d'ordre                                                          Annexe : Reportage photographique
     A-3 - Opérateur de repérage                                                                  Annexe : Grille d'évaluation de l'état de conservation
     A-4 - Société                                                                                Annexe : Prélevements et analyses
B - Sommaire
C - Locaux ou parties de locaux et composants ou parties de composant
     C-1 - Locaux visités
     C-2 - Locaux ou partie(s) de locaux non visité(s) et composant(s)
      ou partie(s) de composant non inspecté(s)
D- Etude préalable
     D-1 - Descriptif des travaux envisagés
     D-2 - Périmètre du bâtiment concerné
     D-3 - Objectif de la mission
     D-4 - Document(s) mis à disposition
     D-5 - Périmètre et programme de repérage de l'opérateur
     D-6 - Motifs de réduction ou d'augmentation du nombre de prélèvements
     D-7 - Adjonction(s) ou exclusion(s) par rapport à la norme NF 46-020
     D-8 - Conditions existantes au moment du prélèvement
E - Conditions de repérage
     E-1 - Modalités de repérage
     E-2 - Moyens d'investigation
     E-3 - Obligations de communication du rapport de repérage
F - Conclusions
     F-1 - Conclusion(s) du présent rapport de repérage
     F-2 - Réserves / Commentaires
G - Grille de résultats du repérage




            C - LOCAUX OU PARTIE(S) DE LOCAUX ET COMPOSANT(S) OU PARTIE(S)
                                     DE COMPOSANT

C-1 LISTE DES LOCAUX VISITÉS

R+1 - Vol 1 (Escalier 1)                                                               R+1 - Vol 2 (Palier 1)
R+1 - Vol 3 (Dégagement 1)                                                             R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)
R+1 - Vol 5 (Bureau assistante sociale)                                                R+1 - Vol 6 (Bureau diététicienne)
R+1 - Vol 7 (Sas 1)                                                                    R+1 - Vol 8 (W.c 1)
R+1 - Vol 9 (Dégagement 2)                                                             R+1 - Vol 10 (Bureau psychologue 1)
R+1 - Vol 11 (Bureau infirmier 1)                                                      R+1 - Vol 12 (Bureau infirmier 2)
R+1 - Vol 13 (Cabine 4)                                                                R+1 - Vol 14 (Cabine 3)
R+1 - Vol 15 (Cabine 2)                                                                R+1 - Vol 16 (Cabine 1)
R+1 - Vol 17 (W.c 2)                                                                   R+1 - Vol 18 (Dégagement 3)
R+1 - Vol 19 (Bureau médecin contraception)                                            R+1 - Vol 20 (Bureau médecin handicap)
R+1 - Vol 21 (Rangement)                                                               R-1 - Vol 22 (Escalier 2)
R-1 - Vol 23 (Palier 2)                                                                R-1 - Vol 24 (Hall d'attente 1)
R-1 - Vol 25 (Sas 2)                                                                   R-1 - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
R-1 - Vol 27 (Placard 1)                                                               R-1 - Vol 28 (W.c 3)


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                              PAGE 6 / 405
                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                  Amiante

R-1 - Vol 29 (Sas 3)                                                                   R-1 - Vol 30 (Salle de formation)
R-1 - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)                                                    R-1 - Vol 32 (Local)
R-1 - Vol 33 (Placard 2)                                                               R-1 - Vol 34 (Sas 4)
R-1 - Vol 35 (Placard 3)                                                               R-1 - Vol 36 (Placard 4)
R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)                                                      R-1 - Vol 38 (Sanitaires 1)
R-1 - Vol 39 (Sas 5)                                                                   R-1 - Vol 40 (Bureau médecin 1)
R-1 - Vol 41 (Archives 1)                                                              R-1 - Vol 42 (Espace attente)
R-1 - Vol 43 (Accueil)                                                                 R-1 - Vol 44 (Cabine optimétrique)
R-1 - Vol 45 (Bureau médecin 2)                                                        R-1 - Vol 46 (Sanitaires 2)
R-1 - Vol 47 (Chaufferie)                                                              R-1 - Vol 48 (Sanitaires 3)
R-1 - Vol 49 (Archives 2)                                                              R-1 - Vol 50 (Dégagement 4)
RDC - Vol 51 (SAS d'entrée)                                                            RDC - Vol 52 (Hall 2)
RDC - Vol 53 (Sas 6)                                                                   RDC - Vol 54 (Repos)
RDC - Vol 55 (Sas 7)                                                                   RDC - Vol 56 (Prévisite)
RDC - Vol 57 (Salle de soin)                                                           RDC - Vol 58 (Secrétariat accueil)
RDC - Vol 59 (Réception)                                                               RDC - Vol 60 (Secrétariat direction)
RDC - Vol 61 (Salle de réunion)                                                        RDC - Vol 62 (Bureau direction)
RDC - Vol 63 (Salle détente)                                                           RDC - Vol 64 (Sanitaires 4)
RDC - Vol 65 (Sanitaires 5)                                                            RDC - Vol 66 (Palier 3)
RDC - Vol 67 (Escalier 3)                                                              Terrasse - Vol 68 (Toiture terrasse)
Vide-sanitaire - Vol 69 (Vide sanitaire)                                               RDC - Vol 70 (Extérieur 1)
R+1 - Vol 71 (Extérieur 2)                                                             Terrasse - Vol 73 (Extérieur 4)


C-2      LOCAUX OU PARTIE(S) DE LOCAUX NON VISITÉ(S) ET COMPOSANT(S) OU PARTIE(S)
         DE COMPOSANT NON INSPECTÉ(S)

                                                                                                                  Investigation complémentaire
Localisation / Désignation                          Justification
                                                                                                                  restant à réaliser
Vol 68                                               Prélèvement sur l'étanchéité de la toiture                   Ensemble de la toiture Prélèvement
(Toiture terrasse) - Terrasse                        principal.                                                   impossible car trop d'eau sur la terrasse
                                                                                                                  principal.




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                              PAGE 7 / 405
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                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                         Amiante



                                                             D - ÉTUDE PRÉALABLE

D-1 PROGRAMME DE TRAVAUX DU DONNEUR D'ORDRE
Les travaux envisagés sont la réhabilitations intérieur du bâtiment.


D-2 PÉRIMÈTRE DU BATIMENT CONCERNÉ                                                  D-3 OBJECTIF DE LA MISSION
         DÉFINI PAR LE DONNEUR D'ORDRE
                                                                                      Ce repérage a pour objectif d'identifier et localiser les
Le périmètre d'intervention se limite aux éléments impactés par                       matériaux et produits contenant de l'amiante incorporés ou
les travaux (voir volume traité dans le présent rapport).                             faisant indissociablement corps avec l'immeuble ou la partie
                                                                                      d'immeuble sur lequel des travaux sont programmés.




D-4 DOCUMENTS MIS A DISPOSITION PAR LE DONNEUR D'ORDRE

Aucun

D-5 PROGRAMME ET PÉRIMÈTRE DE REPÉRAGE DÉFINI PAR L'OPÉRATEUR DE REPÉRAGE
Sur la base de la liste en annexe 1 de l’arrêté du 16 juillet 2019, ainsi que sur la base des informations transmises par le
donneur d’ordre et après étude du périmètre et du programme de travaux envisagé, nous avons inspecté tous les matériaux ou
produits susceptibles de contenir de l’amiante affectés par les travaux pour les ouvrages ou composants de la construction

 Ouvrage ou composant de la
                                           Plan de l'immeuble                           Locaux                            Localisation
 construction inspecté

 Façades                                   R+1                                          Vol 1 (Escalier 1) - Vol 2
                                                                                        (Palier 1) - Vol 3
                                                                                        (Dégagement 1) - Vol 5
                                                                                        (Bureau assistante sociale) -
                                                                                        Vol 6 (Bureau diététicienne) -
                                                                                        Vol 9 (Dégagement 2) - Vol 10
                                                                                        (Bureau psychologue 1) - Vol
                                                                                        11 (Bureau infirmier 1) - Vol
                                                                                        12 (Bureau infirmier 2) - Vol
                                                                                        13 (Cabine 4) - Vol 18
                                                                                        (Dégagement 3) - Vol 19
                                                                                        (Bureau médecin
                                                                                        contraception) - Vol 20
                                                                                        (Bureau médecin handicap) -
                                                                                        Vol 71 (Extérieur 2)




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                              PAGE 8 / 405
                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                           Amiante


Parois verticales intérieures             R+1                                          Vol 1 (Escalier 1) - Vol 2
et enduits                                                                             (Palier 1) - Vol 3
                                                                                       (Dégagement 1) - Vol 4
                                                                                       (Sanitaire 1) - Vol 5 (Bureau
                                                                                       assistante sociale) - Vol 6
                                                                                       (Bureau diététicienne) - Vol 7
                                                                                       (Sas 1) - Vol 8 (W.c 1) - Vol 9
                                                                                       (Dégagement 2) - Vol 10
                                                                                       (Bureau psychologue 1) - Vol
                                                                                       11 (Bureau infirmier 1) - Vol
                                                                                       12 (Bureau infirmier 2) - Vol
                                                                                       13 (Cabine 4) - Vol 14
                                                                                       (Cabine 3) - Vol 15 (Cabine 2)
                                                                                       - Vol 16 (Cabine 1) - Vol 17
                                                                                       (W.c 2) - Vol 18 (Dégagement
                                                                                       3) - Vol 19 (Bureau médecin
                                                                                       contraception) - Vol 20
                                                                                       (Bureau médecin handicap) -
                                                                                       Vol 21 (Rangement)
Plafond et faux-plafonds                  R+1                                          Vol 1 (Escalier 1) - Vol 2
                                                                                       (Palier 1) - Vol 3
                                                                                       (Dégagement 1) - Vol 4
                                                                                       (Sanitaire 1) - Vol 5 (Bureau
                                                                                       assistante sociale) - Vol 6
                                                                                       (Bureau diététicienne) - Vol 7
                                                                                       (Sas 1) - Vol 8 (W.c 1) - Vol 9
                                                                                       (Dégagement 2) - Vol 10
                                                                                       (Bureau psychologue 1) - Vol
                                                                                       11 (Bureau infirmier 1) - Vol
                                                                                       12 (Bureau infirmier 2) - Vol
                                                                                       17 (W.c 2) - Vol 18
                                                                                       (Dégagement 3) - Vol 19
                                                                                       (Bureau médecin
                                                                                       contraception) - Vol 20
                                                                                       (Bureau médecin handicap) -
                                                                                       Vol 21 (Rangement)
Revêtement de sol                         R+1                                          Vol 1 (Escalier 1) - Vol 2
                                                                                       (Palier 1) - Vol 3
                                                                                       (Dégagement 1) - Vol 4
                                                                                       (Sanitaire 1) - Vol 5 (Bureau
                                                                                       assistante sociale) - Vol 6
                                                                                       (Bureau diététicienne) - Vol 7
                                                                                       (Sas 1) - Vol 8 (W.c 1) - Vol 9
                                                                                       (Dégagement 2) - Vol 10
                                                                                       (Bureau psychologue 1) - Vol
                                                                                       11 (Bureau infirmier 1) - Vol
                                                                                       12 (Bureau infirmier 2) - Vol
                                                                                       13 (Cabine 4) - Vol 14
                                                                                       (Cabine 3) - Vol 15 (Cabine 2)
                                                                                       - Vol 16 (Cabine 1) - Vol 17
                                                                                       (W.c 2) - Vol 18 (Dégagement
                                                                                       3) - Vol 19 (Bureau médecin
                                                                                       contraception) - Vol 20
                                                                                       (Bureau médecin handicap) -
                                                                                       Vol 21 (Rangement)
Conduits, canalisations et                R+1                                          Vol 4 (Sanitaire 1)
équipements




              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                             PAGE 9 / 405
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                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                          Amiante

Revêtement de mur                         R+1                                          Vol 4 (Sanitaire 1) - Vol 5
                                                                                       (Bureau assistante sociale) -
                                                                                       Vol 8 (W.c 1) - Vol 10 (Bureau
                                                                                       psychologue 1) - Vol 11
                                                                                       (Bureau infirmier 1) - Vol 12
                                                                                       (Bureau infirmier 2) - Vol 17
                                                                                       (W.c 2) - Vol 19 (Bureau
                                                                                       médecin contraception) - Vol
                                                                                       20 (Bureau médecin
                                                                                       handicap)
Façades                                   R-1                                          Vol 22 (Escalier 2) - Vol 23
                                                                                       (Palier 2) - Vol 26 (Bureau
                                                                                       psychologue 2) - Vol 29 (Sas
                                                                                       3) - Vol 30 (Salle de
                                                                                       formation) - Vol 31 (Accès
                                                                                       vide-sanitaire) - Vol 37
                                                                                       (Bureau infirmier 3) - Vol 39
                                                                                       (Sas 5) - Vol 40 (Bureau
                                                                                       médecin 1) - Vol 42 (Espace
                                                                                       attente) - Vol 43 (Accueil) - Vol
                                                                                       45 (Bureau médecin 2) - Vol
                                                                                       47 (Chaufferie) - Vol 48
                                                                                       (Sanitaires 3)
Parois verticales intérieures             R-1                                          Vol 22 (Escalier 2) - Vol 23
et enduits                                                                             (Palier 2) - Vol 24 (Hall
                                                                                       d'attente 1) - Vol 25 (Sas 2) -
                                                                                       Vol 26 (Bureau psychologue
                                                                                       2) - Vol 27 (Placard 1) - Vol 28
                                                                                       (W.c 3) - Vol 29 (Sas 3) - Vol
                                                                                       30 (Salle de formation) - Vol
                                                                                       31 (Accès vide-sanitaire) - Vol
                                                                                       32 (Local) - Vol 33 (Placard 2)
                                                                                       - Vol 34 (Sas 4) - Vol 35
                                                                                       (Placard 3) - Vol 36 (Placard
                                                                                       4) - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
                                                                                       - Vol 38 (Sanitaires 1) - Vol 39
                                                                                       (Sas 5) - Vol 40 (Bureau
                                                                                       médecin 1) - Vol 47
                                                                                       (Chaufferie)
Plafond et faux-plafonds                  R-1                                          Vol 22 (Escalier 2) - Vol 23
                                                                                       (Palier 2) - Vol 24 (Hall
                                                                                       d'attente 1) - Vol 25 (Sas 2) -
                                                                                       Vol 26 (Bureau psychologue
                                                                                       2) - Vol 27 (Placard 1) - Vol 28
                                                                                       (W.c 3) - Vol 29 (Sas 3) - Vol
                                                                                       30 (Salle de formation) - Vol
                                                                                       31 (Accès vide-sanitaire) - Vol
                                                                                       33 (Placard 2) - Vol 34 (Sas 4)
                                                                                       - Vol 35 (Placard 3) - Vol 36
                                                                                       (Placard 4) - Vol 37 (Bureau
                                                                                       infirmier 3) - Vol 38
                                                                                       (Sanitaires 1) - Vol 39 (Sas 5)
                                                                                       - Vol 40 (Bureau médecin 1) -
                                                                                       Vol 47 (Chaufferie)




              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                            PAGE 10 / 405
                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                          Amiante

Revêtement de sol                         R-1                                          Vol 22 (Escalier 2) - Vol 23
                                                                                       (Palier 2) - Vol 24 (Hall
                                                                                       d'attente 1) - Vol 25 (Sas 2) -
                                                                                       Vol 26 (Bureau psychologue
                                                                                       2) - Vol 27 (Placard 1) - Vol 28
                                                                                       (W.c 3) - Vol 29 (Sas 3) - Vol
                                                                                       30 (Salle de formation) - Vol
                                                                                       31 (Accès vide-sanitaire) - Vol
                                                                                       32 (Local) - Vol 33 (Placard 2)
                                                                                       - Vol 34 (Sas 4) - Vol 35
                                                                                       (Placard 3) - Vol 36 (Placard
                                                                                       4) - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
                                                                                       - Vol 38 (Sanitaires 1) - Vol 39
                                                                                       (Sas 5) - Vol 40 (Bureau
                                                                                       médecin 1) - Vol 47
                                                                                       (Chaufferie)
Revêtement de mur                         R-1                                          Vol 26 (Bureau psychologue
                                                                                       2) - Vol 28 (W.c 3) - Vol 37
                                                                                       (Bureau infirmier 3) - Vol 38
                                                                                       (Sanitaires 1) - Vol 40
                                                                                       (Bureau médecin 1)
Conduits, canalisations et                R-1                                          Vol 28 (W.c 3) - Vol 32 (Local)
équipements                                                                            - Vol 38 (Sanitaires 1) - Vol 47
                                                                                       (Chaufferie)
Façades                                   RDC                                          Vol 51 (SAS d'entrée) - Vol 52
                                                                                       (Hall 2) - Vol 54 (Repos) - Vol
                                                                                       56 (Prévisite) - Vol 57 (Salle
                                                                                       de soin) - Vol 58 (Secrétariat
                                                                                       accueil) - Vol 60 (Secrétariat
                                                                                       direction) - Vol 61 (Salle de
                                                                                       réunion) - Vol 62 (Bureau
                                                                                       direction) - Vol 63 (Salle
                                                                                       détente) - Vol 64 (Sanitaires
                                                                                       4) - Vol 67 (Escalier 3) - Vol 70
                                                                                       (Extérieur 1)
Parois verticales intérieures             RDC                                          Vol 51 (SAS d'entrée) - Vol 52
et enduits                                                                             (Hall 2) - Vol 53 (Sas 6) - Vol
                                                                                       54 (Repos) - Vol 55 (Sas 7) -
                                                                                       Vol 56 (Prévisite) - Vol 57
                                                                                       (Salle de soin) - Vol 58
                                                                                       (Secrétariat accueil) - Vol 59
                                                                                       (Réception) - Vol 60
                                                                                       (Secrétariat direction) - Vol 61
                                                                                       (Salle de réunion) - Vol 62
                                                                                       (Bureau direction) - Vol 63
                                                                                       (Salle détente) - Vol 64
                                                                                       (Sanitaires 4) - Vol 65
                                                                                       (Sanitaires 5) - Vol 66 (Palier
                                                                                       3) - Vol 67 (Escalier 3)




              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                            PAGE 11 / 405
                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                            Amiante

 Plafond et faux-plafonds                 RDC                                          Vol 51 (SAS d'entrée) - Vol 52
                                                                                       (Hall 2) - Vol 53 (Sas 6) - Vol
                                                                                       54 (Repos) - Vol 55 (Sas 7) -
                                                                                       Vol 56 (Prévisite) - Vol 57
                                                                                       (Salle de soin) - Vol 58
                                                                                       (Secrétariat accueil) - Vol 59
                                                                                       (Réception) - Vol 60
                                                                                       (Secrétariat direction) - Vol 61
                                                                                       (Salle de réunion) - Vol 62
                                                                                       (Bureau direction) - Vol 63
                                                                                       (Salle détente) - Vol 64
                                                                                       (Sanitaires 4) - Vol 65
                                                                                       (Sanitaires 5) - Vol 66 (Palier
                                                                                       3) - Vol 67 (Escalier 3)
 Revêtement de sol                        RDC                                          Vol 51 (SAS d'entrée) - Vol 52
                                                                                       (Hall 2) - Vol 53 (Sas 6) - Vol
                                                                                       54 (Repos) - Vol 55 (Sas 7) -
                                                                                       Vol 56 (Prévisite) - Vol 57
                                                                                       (Salle de soin) - Vol 58
                                                                                       (Secrétariat accueil) - Vol 59
                                                                                       (Réception) - Vol 60
                                                                                       (Secrétariat direction) - Vol 61
                                                                                       (Salle de réunion) - Vol 62
                                                                                       (Bureau direction) - Vol 63
                                                                                       (Salle détente) - Vol 64
                                                                                       (Sanitaires 4) - Vol 65
                                                                                       (Sanitaires 5) - Vol 66 (Palier
                                                                                       3) - Vol 67 (Escalier 3)
 Revêtement de mur                        RDC                                          Vol 63 (Salle détente) - Vol 64
                                                                                       (Sanitaires 4) - Vol 65
                                                                                       (Sanitaires 5)
 Conduits, canalisations et               RDC                                          Vol 65 (Sanitaires 5)
 équipements
 Toiture et étanchéité                    Terrasse                                     Vol 68 (Toiture terrasse)
 Conduits, canalisations et               Vide-sanitaire                               Vol 69 (Vide sanitaire)
 équipements
 Façades                                  Terrasse                                     Vol 73 (Extérieur 4)



D-6 MOTIF(S) AYANT PU CONDUIRE A RÉDUIRE OU AUGMENTER LE NOMBRE DE
         PRÉLÈVEMENTS TEL QU'INDIQUÉ EN ANNEXE A DE LA NORME NF 46-020 POUR
         CHACUN DES MATÉRIEUX ET PRODUITS REPÉRÉS

Néants



D-7 ADJONCTION(S) OU EXCLUSIONS PAR RAPPORT A LA NORME NF 46-020

Néants


D-8 CONDITIONS EXISTANTES AU MOMENT DU PRÉLÈVEMENT SUSCEPTIBLES
         D'INFLUENCER L'INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS DES ANALYSES
Néants




              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                            PAGE 12 / 405
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                                                                                                          45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                    25000 BESANCON
                                                                                                                                        Amiante


                                                   E - CONDITIONS DE REPÉRAGE

E-1 MODALITÉS DE REPÉRAGE
      Dans un premier temps, dans le périmètre des travaux, et selon le programme de repérage découlant du programme des
travaux envisagés, l'opérateur de repérage recherche la présence de Matériaux et Produits Susceptibles de Contenir de
l’Amiante (MPSCA) faisant indissociablement corps avec le bâti et qui seront sollicités directement ou indirectement par les
travaux. Ces MPSCA correspondent entre autre aux parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder de la « Liste
non exhaustive des matériaux ou produits susceptibles de contenir de l’amiante à repérer » de l’annexe 1 de l’arrêté du 16 juillet
2019 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations dans les immeubles bâtis. Toutefois, cette liste n’étant pas
exhaustive, s'il a connaissance d'autres MPSCA, il les repère également.
L'inspection des ouvrages doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des sondages destructifs ou des démontages
particuliers. Par exemple, il convient de procéder aux investigations suivantes :
- les plénums doivent être inspectés ;
- les gaines techniques doivent être contrôlées ;
- les cloisons démontables doivent être examinées (têtes, pieds et joints de la cloison, réservations) ;
- les éléments de façade, gaines maçonnées, joints de cloisons devront être sondés ou démontés s'il y a présomption de
présence de matériaux contenant de l'amiante.
L’ensemble du périmètre du bâtiment concerné par les travaux doit être visité et inspecté. En cas de défaut d’accessibilité du fait
du donneur d’ordre et alors que l’opérateur lui a au préalable demandé les moyens d’accès adaptés (démontage spécifique,
ouverture de gaine ou de volume vide sans accès prévu, fourniture de nacelle, etc.), l’opérateur rédigera un pré-rapport.
Lorsque, dans des cas très exceptionnels et qui doivent être justifiés, certaines parties d'ouvrages ne sont pas accessibles
avant que les travaux ne commencent, l'opérateur de repérage rédige un rapport dans lequel il émet les réserves
correspondantes et préconise les investigations approfondies complémentaires qui devront être réalisées entre les différentes
étapes des travaux.
Il examine de façon exhaustive tous les locaux et parties de locaux situés dans le périmètre des travaux. La définition de zones
présentant des similitudes d'ouvrage permet d'optimiser le nombre de prélèvements qui sont transmis pour analyse. Les
sondages itératifs et comparatifs permettent de déterminer les limites et l’étendue des zones présentant des similitudes
d’ouvrage.
Dans un second temps, et pour chacun des ouvrages ou composants repérés, en fonction des informations dont il dispose et
de sa connaissance des matériaux et produits utilisés, il atteste, le cas échéant, de la présence ou de l’absence d'amiante. En
cas de doute et selon les prescriptions réglementaires et normatives il détermine les prélèvements et analyses de matériaux
nécessaires pour conclure.
Conformément aux prescriptions de l’arrêté du 16 juillet 2019 et de la norme NF X46-020 d’août 2017 (2ème tirage), les
analyses des échantillons de ces produits et matériaux sont réalisées couches par couches par un organisme accrédité par le
COFRAC.
L'opérateur de repérage veille à la traçabilité des échantillons prélevés : ces échantillons sont repérés de manière que les
ouvrages dans lesquels ils ont été prélevés puissent être identifiés.




E-2       MOYENS D'INVESTIGATION

Pour la réalisation de notre repérage, nos moyens d'investigations mis en œuvre garantissent la réalition d'investigations
approfondies destructives et non destructives, telles que :
- Dépose de certains blocs prises pour examiner la composition interne des cloisons.
- Dépose des éléments de finition (plinthes, couvre-joints, etc) des cloisons démontables pour examiner les têtes, pieds et
joints de ces cloisons.
- Détermination des sondages destructifs ou les démontages particuliers nécessaires pour permettre d'accéder aux matériaux
susceptibles de contenir de l'amiante (élément de façade, gaine maçonnée, joint de cloisons, etc). Dans le cas où le risque de
découverte de matériaux et produits friables contenant de l'amiante est probable, les moyens de prévention adéquats devront
être mis en oeuvre.
- Classement des matériaux et produits selon leurs caractéristiques.
- Prélèvements pour déterminer par analyse, lorsque les marquages des matériaux ou les documents consultés par l'opérateur
de repérage ne lui ont pas permis de conclure, la présence effective d'amiante dans des matériaux et produits susceptibles d'en
contenir.



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                             PAGE 13 / 405
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                                                                                                          45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                    25000 BESANCON
                                                                                                                                        Amiante



E-3 OBLIGATIONS DE COMMUNICATION DU RAPPORT DE REPERAGE
Le présent rapport est à communiquer à toute personne physique ou morale amenée à concevoir, organiser ou exécuter des
travaux dans l’immeuble bâti.
Il est rappelé en outre les dispositions de l’article 11 de l’arrêté du 16/07/2019 :
« Si le donneur d’ordre n’est pas le propriétaire de l’immeuble bâti concerné par la mission de repérage, il adresse à ce dernier
une copie du rapport établi par l’opérateur de repérage. En cas de mission de repérage portant sur une partie privative d’un
immeuble collectif à usage d’habitation, son propriétaire met à jour le contenu du « dossier amiante - parties privatives » (DAPP)
prévu au I de l’article R. 1334-29-4 du code de la santé publique, en y intégrant les données issues du rapport ou du pré-rapport
de repérage amiante avant travaux. Il tient à disposition et communique ce DAPP, ainsi complété, selon les modalités prévues
au II de l’article R. 1334-29-4 du code de la santé publique.
En cas de mission de repérage portant sur les parties communes d’un immeuble collectif à usage d’habitation ou sur un
immeuble non utilisé à fin d’habitation, son propriétaire met à jour le contenu du « dossier technique amiante » (DTA) prévu au I
de l’article R. 1334-29-5 du code de la santé publique ainsi que de sa fiche récapitulative, en y intégrant les données issues du
rapport ou du pré-rapport de repérage amiante avant travaux. Il tient à disposition et communique ce DTA, ainsi complété, selon
les modalités prévues au II de l’article R. 1334-29-5 du code de la santé publique.
En cas de mission de repérage portant sur tout ou partie d’un immeuble d’habitation ne comprenant qu’un seul logement, son
propriétaire conserve le rapport ou le pré-rapport restituant les conditions de réalisation et les conclusions de cette recherche
d’amiante avant travaux. Il communique ce rapport ou ce pré-rapport, sur leur demande, à toute personne physique ou morale
appelée à effectuer des travaux dans l’immeuble bâti ainsi qu’aux agents de contrôle de l’inspection du travail mentionnés à
l’article L. 8211-1 du code du travail, aux agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale et, en cas
d’opération relevant du champ de l’article R. 4534-1 du code du travail, de l’organisme professionnel de prévention du bâtiment
et des travaux publics. »




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                             PAGE 14 / 405
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                                                                                                                   45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                             25000 BESANCON
                                                                                                                                                       Amiante



                                                                   F - CONCLUSIONS

F-1      CONCLUSIONS(S) DU PRÉSENT RAPPORT DE REPÉRAGE

 Dans le cadre de la mission objet du présent rapport, il a été repéré des matériaux et produits
 contenant de l'amiante.
Localisation              Catégorie                        Composant                                    Partie de composant            Sur avis / réf prél.

Vol 12 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
infirmier 2)
Vol 19 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
médecin
contraception)
Vol 18                    Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
(Dégagement 3)
Vol 3 (Dégagement         Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
1)
Vol 20 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
médecin handicap)
Vol 2 (Palier 1)          Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1

Vol 5 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
assistante sociale)
Vol 6 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
diététicienne)
Vol 9 (Dégagement         Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
2)
Vol 10 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
psychologue 1)
Vol 11 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°1
infirmier 1)
Vol 4 (Sanitaire 1)       Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°9
                                                                                                            (plinthe)
Vol 8 (W.c 1)             Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°9
                                                                                                            (plinthe)
Vol 17 (W.c 2)            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°9
                                                                                                            (plinthe)
Vol 4 (Sanitaire 1)       Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°10
                                                                                                            (faïence)
Vol 12 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°13
infirmier 2)                                                                                                (faïence)
Vol 19 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°13
médecin                                                                                                     (faïence)
contraception)
Vol 20 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°13
médecin handicap)                                                                                           (faïence)
Vol 11 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°13
infirmier 1)                                                                                                (faïence)
Vol 10 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°13
psychologue 1)                                                                                              (faïence)
Vol 5 (Bureau             Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°13
assistante sociale)                                                                                         (faïence)
Vol 21                    Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°14
(Rangement)

                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                               PAGE 15 / 405
                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                Amiante


Vol 13 (Cabine 4)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14
Vol 14 (Cabine 3)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14
Vol 15 (Cabine 2)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14
Vol 16 (Cabine 1)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14

Vol 18                   Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14
(Dégagement 3)
Vol 3 (Dégagement        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14
1)
Vol 7 (Sas 1)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14

Vol 9 (Dégagement        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14
2)
Vol 2 (Palier 1)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14
Vol 1 (Escalier 1)       Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°14

Vol 21                   Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
(Rangement)
Vol 20 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
médecin handicap)
Vol 3 (Dégagement        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
1)
Vol 13 (Cabine 4)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
Vol 14 (Cabine 3)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
Vol 15 (Cabine 2)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
Vol 16 (Cabine 1)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15

Vol 18                   Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
(Dégagement 3)
Vol 19 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
médecin
contraception)
Vol 12 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
infirmier 2)
Vol 11 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
infirmier 1)
Vol 10 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
psychologue 1)
Vol 9 (Dégagement        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
2)
Vol 7 (Sas 1)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15

Vol 5 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
assistante sociale)
Vol 2 (Palier 1)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15
Vol 1 (Escalier 1)       Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°15

Vol 11 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°16
infirmier 1)
Vol 12 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°16
infirmier 2)
Vol 19 (Bureau           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°16
médecin
contraception)
Vol 5 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°16
assistante sociale)


                AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                              PAGE 16 / 405
                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                  Amiante


Vol 3 (Dégagement         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°16
1)
Vol 2 (Palier 1)          Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°16
Vol 1 (Escalier 1)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°16

Vol 20 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°16
médecin handicap)
Vol 10 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°16
psychologue 1)
Vol 32 (Local)            Conduits,                        Conduit air                                      Conduit en fibres-ciment   002EW081109 n°24
                          canalisations et
                          équipements
Vol 28 (W.c 3)            Conduits,                        Conduit air                                      Conduit en fibres-ciment   002EW081109 n°24
                          canalisations et
                          équipements
Vol 38 (Sanitaires        Conduits,                        Conduit air                                      Conduit en fibres-ciment   002EW081109 n°24
1)                        canalisations et
                          équipements
Vol 69 (Vide              Conduits,                        Conduit air                                      Conduit en fibres-ciment   002EW081109 n°24
sanitaire)                canalisations et
                          équipements
Vol 65 (Sanitaires        Conduits,                        Conduit air                                      Conduit en fibres-ciment   002EW081109 n°24
5)                        canalisations et
                          équipements
Vol 4 (Sanitaire 1)       Conduits,                        Conduit air                                      Conduit en fibres-ciment   002EW081109 n°24
                          canalisations et
                          équipements
Vol 26 (Bureau            Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
psychologue 2)            faux-plafonds
Vol 28 (W.c 3)            Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
                          faux-plafonds
Vol 37 (Bureau            Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
infirmier 3)              faux-plafonds
Vol 40 (Bureau            Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
médecin 1)                faux-plafonds
Vol 27 (Placard 1)        Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
                          faux-plafonds
Vol 23 (Palier 2)         Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
                          faux-plafonds
Vol 22 (Escalier 2)       Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
                          faux-plafonds
Vol 47 (Chaufferie)       Plafond et                       Plafonds                                         Enduits plâtre             002EW081109 n°28
                          faux-plafonds
Vol 26 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°30
psychologue 2)
Vol 29 (Sas 3)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°30

Vol 37 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°30
infirmier 3)
Vol 39 (Sas 5)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°30

Vol 40 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°30
médecin 1)
Vol 30 (Salle de          Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°30
formation)
Vol 23 (Palier 2)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°30


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                                                                               PAGE 17 / 405
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                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante


Vol 22 (Escalier 2)       Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°30

Vol 26 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
psychologue 2)
Vol 29 (Sas 3)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31

Vol 37 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
infirmier 3)
Vol 39 (Sas 5)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31

Vol 40 (Bureau            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
médecin 1)
Vol 30 (Salle de          Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
formation)
Vol 27 (Placard 1)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
Vol 25 (Sas 2)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
Vol 33 (Placard 2)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
Vol 34 (Sas 4)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
Vol 35 (Placard 3)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
Vol 36 (Placard 4)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31

Vol 24 (Hall              Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
d'attente 1)
Vol 23 (Palier 2)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
Vol 22 (Escalier 2)       Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                  002EW081109 n°31
Vol 28 (W.c 3)            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage        002EW081109 n°35
                                                                                                            (plinthe)
Vol 38 (Sanitaires        Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage        002EW081109 n°35
1)                                                                                                          (plinthe)
Vol 37 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage        002EW081109 n°37
infirmier 3)                                                                                                (faïence)
Vol 40 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage        002EW081109 n°37
médecin 1)                                                                                                  (faïence)
Vol 26 (Bureau            Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage        002EW081109 n°37
psychologue 2)                                                                                              (faïence)
Vol 36 (Placard 4)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38
Vol 35 (Placard 3)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38

Vol 24 (Hall              Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38
d'attente 1)
Vol 23 (Palier 2)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38
Vol 22 (Escalier 2)       Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38
Vol 34 (Sas 4)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38
Vol 33 (Placard 2)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38
Vol 25 (Sas 2)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38
Vol 27 (Placard 1)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°38

Vol 61 (Salle de          Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°47
réunion)
Vol 60 (Secrétariat       Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°47
direction)
Vol 58 (Secrétariat       Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°47
accueil)
Vol 54 (Repos)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°47
Vol 53 (Sas 6)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques         002EW081109 n°47

                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                               PAGE 18 / 405
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                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                   Amiante


Vol 55 (Sas 7)             Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
Vol 56 (Prévisite)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47

Vol 57 (Salle de           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
soin)
Vol 62 (Bureau             Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
direction)
Vol 63 (Salle              Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
détente)
Vol 59 (Réception)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
Vol 52 (Hall 2)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
Vol 66 (Palier 3)          Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
Vol 67 (Escalier 3)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°47
Vol 52 (Hall 2)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°48
Vol 59 (Réception)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°48
Vol 66 (Palier 3)          Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°48
Vol 67 (Escalier 3)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Dalles plastiques          002EW081109 n°48

Vol 61 (Salle de           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
réunion)
Vol 60 (Secrétariat        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
direction)
Vol 58 (Secrétariat        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
accueil)
Vol 59 (Réception)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
Vol 54 (Repos)             Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
Vol 56 (Prévisite)         Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
Vol 55 (Sas 7)             Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52

Vol 57 (Salle de           Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
soin)
Vol 52 (Hall 2)            Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
Vol 53 (Sas 6)             Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
Vol 66 (Palier 3)          Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
Vol 67 (Escalier 3)        Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52

Vol 63 (Salle              Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
détente)
Vol 62 (Bureau             Revêtement de sol                Revêtement de sol                                Ragréage                   002EW081109 n°52
direction)
Vol 65 (Sanitaires         Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°55
5)                                                                                                           (plinthe)
Vol 64 (Sanitaires         Revêtement de mur                Revêtement de mur                                Colle de carrelage         002EW081109 n°55
4)                                                                                                           (plinthe)
Vol 61 (Salle de           Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
réunion)
Vol 60 (Secrétariat        Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
direction)
Vol 58 (Secrétariat        Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
accueil)
Vol 54 (Repos)             Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
Vol 56 (Prévisite)         Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58



                  AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                  SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                  Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                                PAGE 19 / 405
                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                   Amiante


Vol 57 (Salle de           Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
soin)
Vol 67 (Escalier 3)        Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58

Vol 64 (Sanitaires         Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
4)
Vol 63 (Salle              Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
détente)
Vol 62 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
direction)
Vol 51 (SAS                Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58
d'entrée)
Vol 52 (Hall 2)            Façades                          Menuiseries                                      Mastic vitrier             002EW081109 n°58

Vol 57 (Salle de           Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
soin)
Vol 56 (Prévisite)         Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
Vol 54 (Repos)             Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63

Vol 58 (Secrétariat        Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
accueil)
Vol 60 (Secrétariat        Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
direction)
Vol 61 (Salle de           Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
réunion)
Vol 62 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
direction)
Vol 63 (Salle              Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
détente)
Vol 64 (Sanitaires         Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
4)
Vol 67 (Escalier 3)        Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63

Vol 20 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
médecin handicap)
Vol 3 (Dégagement          Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
1)
Vol 13 (Cabine 4)          Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63

Vol 18                     Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
(Dégagement 3)
Vol 19 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
médecin
contraception)
Vol 12 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
infirmier 2)
Vol 11 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
infirmier 1)
Vol 10 (Bureau             Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
psychologue 1)
Vol 9 (Dégagement          Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
2)
Vol 6 (Bureau              Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
diététicienne)
Vol 5 (Bureau              Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63
assistante sociale)
Vol 1 (Escalier 1)         Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté         P63


                  AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                  SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                  Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                                PAGE 20 / 405
                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                   Amiante


Vol 2 (Palier 1)          Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P63
Vol 47 (Chaufferie)       Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64

Vol 45 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64
médecin 2)
Vol 43 (Accueil)          Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64

Vol 42 (Espace            Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64
attente)
Vol 40 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64
médecin 1)
Vol 39 (Sas 5)            Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64

Vol 37 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64
infirmier 3)
Vol 26 (Bureau            Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64
psychologue 2)
Vol 29 (Sas 3)            Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64

Vol 30 (Salle de          Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64
formation)
Vol 22 (Escalier 2)       Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64

Vol 48 (Sanitaires        Façades                          Menuiseries                                      Joint d'étanchéïté        P64
3)

 L’attention du donneur d’ordre/maître d’ouvrage/propriétaire est attirée sur le fait qu'en présence de
 locaux ou de partie de locaux non visités, de composants ou de parties de composant non inspectés
 faisant partie du périmètre et du programme des travaux, l’information sur la présence ou l’absence
 d’amiante ne peut être considérée comme exhaustive et ses obligations réglementaires de repérage
 définies aux articles R4412 - 97 et suivants du Code du travail ne sont pas remplies. Des
 investigations approfondies complémentaires seront à réaliser lorsque ces locaux/ parties de locaux ,
 composant ou partie de composant seront accessibles de manière sécurisée.
     Localisation                    Materiau                     Justification                  Investigation complémentaire        Moyen d'acces à mettre
                                                                                                        restant à réaliser                en oeuvre

Vol 20 (Bureau               Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
médecin handicap)                                        destructif                            de structure
Vol 3                        Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
(Dégagement 1)                                           destructif                            de structure
Vol 18                       Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
(Dégagement 3)                                           destructif                            de structure
Vol 19 (Bureau               Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
médecin                                                  destructif                            de structure
contraception)
Vol 12 (Bureau               Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
infirmier 2)                                             destructif                            de structure
Vol 11 (Bureau               Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
infirmier 1)                                             destructif                            de structure
Vol 10 (Bureau               Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
psychologue 1)                                           destructif                            de structure
Vol 9                        Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
(Dégagement 2)                                           destructif                            de structure
Vol 6 (Bureau                Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
diététicienne)                                           destructif                            de structure



                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                               PAGE 21 / 405
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                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                           Amiante


Vol 5 (Bureau               Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
assistante sociale)                                     destructif                            de structure
Vol 1 (Escalier 1)          Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 2 (Palier 1)            Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 43 (Accueil)            Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 42 (Espace              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
attente)                                                destructif                            de structure
Vol 40 (Bureau              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
médecin 1)                                              destructif                            de structure
Vol 39 (Sas 5)              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 37 (Bureau              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
infirmier 3)                                            destructif                            de structure
Vol 26 (Bureau              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
psychologue 2)                                          destructif                            de structure
Vol 29 (Sas 3)              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 30 (Salle de            Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
formation)                                              destructif                            de structure
Vol 22 (Escalier 2)         Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 48 (Sanitaires          Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
3)                                                      destructif                            de structure
Vol 47 (Chaufferie)         Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 45 (Bureau              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
médecin 2)                                              destructif                            de structure
Vol 61 (Salle de            Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
réunion)                                                destructif                            de structure
Vol 62 (Bureau              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
direction)                                              destructif                            de structure
Vol 63 (Salle               Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
détente)                                                destructif                            de structure
Vol 64 (Sanitaires          Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
4)                                                      destructif                            de structure
Vol 67 (Escalier 3)         Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 51 (SAS                 Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
d'entrée)                                               destructif                            de structure
Vol 57 (Salle de            Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
soin)                                                   destructif                            de structure
Vol 56 (Prévisite)          Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 54 (Repos)              Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
                                                        destructif                            de structure
Vol 58 (Secrétariat         Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
accueil)                                                destructif                            de structure

                AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



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                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                         Amiante


Vol 60 (Secrétariat       Joint de structure          Prélèvement trop                      Vérification présence de joint
direction)                                            destructif                            de structure
Vol 68                                                Prélèvement sur                       Ensemble de la toiture
(Toiture terrasse) -                                  l'étanchéité de la toiture            Prélèvement impossible car
Terrasse                                              principal.                            trop d'eau sur la terrasse
                                                                                            principal.


F-2      RÉSERVES / COMMENTAIRES

Néants




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                                                                                                      45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                25000 BESANCON
                                                                                                                                    Amiante



                      G - SOMMAIRE DES GRILLES DE RÉSULTAT DE REPÉRAGE

1 - Toiture et étanchéité
2 - Façades
3 - Parois verticales intérieures et enduits
4 - Plafond et faux-plafonds
5 - Revêtement de sol
6 - Revêtement de mur
7 - Conduits, canalisations et équipements




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                                                                         PAGE 24 / 405
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                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Amiante


                                           GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Toiture et étanchéité
Plan          Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
Terrasse     Vol 68 (Toiture              Revêtement                Relevé                      P60           Réalisation                      002EW       P60         Tampon -          Négatif      Négatif
             terrasse)                    bitumeux                  d'étanchéité                              d'un                             08110                   Bitumineux                     sur
                                          d'étanchéité                                                        prélevement                      9-1 n                   Fibreux -                      analyse
                                                                                                                                               °60 - 1                 Noir
Terrasse     Vol 68 (Toiture              Revêtement                Relevé                      P60           Sondage et                       002EW       P60         Tampon -          Négatif      Négatif
             terrasse)                    bitumeux                  d'étanchéité                              extension de                     08110                   Bitumineux                     sur
                                          d'étanchéité                                                        la ZPSO du                       9-1 n                   Fibreux -                      analyse
                                                                                                              prélèvement                      °60 - 1                 Noir
                                                                                                              P60
Terrasse     Vol 68 (Toiture              Revêtement                Bardeaux                    P61           Réalisation                      002EW       P61         Tampon -          Négatif      Négatif
             terrasse)                    bitumeux                  bitumé (type                              d'un                             08110                   Bitumineux                     sur
                                          d'étanchéité              "Shingle")                                prélevement                      9-1 n                   Fibreux -                      analyse
                                                                                                                                               °61 - 1                 Noir
Terrasse     Vol 68 (Toiture              Revêtement                Bandes                      P62           Réalisation                      002EW       P62         Tampon -          Négatif      Négatif
             terrasse)                    bitumeux                  bitumeuses                                d'un                             08110                   Bitumineux                     sur
                                          d'étanchéité                                                        prélevement                      9-1 n                   Fibreux -                      analyse
                                                                                                                                               °62 - 1                 Noir
                                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan          Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R+1          Vol 20 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                 Prélève
             médecin                                                structure                                                                                                                         ment
             handicap)                                                                                                                                                                                trop
                                                                                                                                                                                                      destruc
                                                                                                                                                                                                      tif
R+1          Vol 3                        Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                 Prélève
             (Dégagement                                            structure                                                                                                                         ment
             1)                                                                                                                                                                                       trop
                                                                                                                                                                                                      destruc
                                                                                                                                                                                                      tif
R+1          Vol 18                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                 Prélève
             (Dégagement                                            structure                                                                                                                         ment
             3)                                                                                                                                                                                       trop
                                                                                                                                                                                                      destruc
                                                                                                                                                                                                      tif


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                              PAGE 25 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 19 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         médecin                                                structure                                                                                                                        ment
         contraception)                                                                                                                                                                          trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 12 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         infirmier 2)                                           structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 11 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         infirmier 1)                                           structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 10 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         psychologue                                            structure                                                                                                                        ment
         1)                                                                                                                                                                                      trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 9                        Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Dégagement                                            structure                                                                                                                        ment
         2)                                                                                                                                                                                      trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 6 (Bureau                Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         diététicienne)                                         structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 5 (Bureau                Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         assistante                                             structure                                                                                                                        ment
         sociale)                                                                                                                                                                                trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 26 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 1 (Escalier              Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         1)                                                     structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
                                                                structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 43                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Accueil)                                              structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 42                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Espace                                                structure                                                                                                                        ment
         attente)                                                                                                                                                                                trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 40 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         médecin 1)                                             structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
                                                                structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 37 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         infirmier 3)                                           structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 27 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 26 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         psychologue                                            structure                                                                                                                        ment
         2)                                                                                                                                                                                      trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 29 (Sas 3)               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
                                                                structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 30 (Salle                Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         de formation)                                          structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 22                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Escalier 2)                                           structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 48                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Sanitaires 3)                                         structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 47                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Chaufferie)                                           structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R-1      Vol 45 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         médecin 2)                                             structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 28 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 61 (Salle                Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         de réunion)                                            structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 62 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         direction)                                             structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 63 (Salle                Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         détente)                                               structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 64                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Sanitaires 4)                                         structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 67                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Escalier 3)                                           structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 51 (SAS                  Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         d'entrée)                                              structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 57 (Salle                Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         de soin)                                               structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 29 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 56                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Prévisite)                                            structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 54                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Repos)                                                structure                                                                                                                        ment
                                                                                                                                                                                                 trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 58                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Secrétariat                                           structure                                                                                                                        ment
         accueil)                                                                                                                                                                                trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
RDC      Vol 60                       Menuiseries               Joint de                    I1                                             I1 - 1                                                Prélève
         (Secrétariat                                           structure                                                                                                                        ment
         direction)                                                                                                                                                                              trop
                                                                                                                                                                                                 destruc
                                                                                                                                                                                                 tif
R+1      Vol 12 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              P1            Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         infirmier 2)                                                                                     d'un                             08110       081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                                                           1                       Dur - Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 19 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S1 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         médecin                                                                                          extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 18                       Menuiseries               Mastic vitrier              S2 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Dégagement                                                                                      extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
         3)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 30 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 3                        Menuiseries               Mastic vitrier              S3 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Dégagement                                                                                      extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 20 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S4 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         médecin                                                                                          extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
         handicap)                                                                                        la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Menuiseries               Mastic vitrier              S5 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
                                                                                                          extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 5 (Bureau                Menuiseries               Mastic vitrier              S6 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         assistante                                                                                       extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
         sociale)                                                                                         la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 6 (Bureau                Menuiseries               Mastic vitrier              S7 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         diététicienne)                                                                                   extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 9                        Menuiseries               Mastic vitrier              S8 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Dégagement                                                                                      extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 10 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S9 (P1)       Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         psychologue                                                                                      extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc


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                                                                                                          PAGE 31 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 11 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S10           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         infirmier 1)                                                                       (P1)          extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Menuiseries               Mastic vitrier              S291          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
                                                                                            (P1)          extension de                     08110       081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°1 -     n°1         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Dur - Blanc /
                                                                                                          P1                                                       Blanc
R-1      Vol 30 (Salle                Menuiseries               Mastic vitrier              P26           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de formation)                                                                                    d'un                             08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                                                           -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                                                                                   Gris
R-1      Vol 30 (Salle                Menuiseries               Mastic vitrier              P26           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de formation)                                                                                    extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 26 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S112          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                                                                                      extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 37 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S113          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 3)                                                                                     extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Menuiseries               Mastic vitrier              S114          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                                                                                          extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 32 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 40 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S115          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin 1)                                                                                       extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 42                       Menuiseries               Mastic vitrier              S116          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Espace                                                                                          extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
         attente)                                                                                         la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 43                       Menuiseries               Mastic vitrier              S117          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Accueil)                                                                                        extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 45 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S118          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin 2)                                                                                       extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 31 (Accès                Menuiseries               Mastic vitrier              S119          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)                                                                                  extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 47                       Menuiseries               Mastic vitrier              S200          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                                                                                     extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris
R-1      Vol 23 (Palier               Menuiseries               Mastic vitrier              S292          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         2)                                                                                               extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
                                                                                                          P26                                                      Gris


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 33 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 30 (Salle                Menuiseries               Mastic vitrier              P26 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de formation) -                                                                    S112 -        extension de                     08110       081109      Mastic -                      sur
         Vol 26 (Bureau                                                                     S113 -        la ZPSO du                       9 n°26      n°26        Effritable /                  analyse
         psychologue                                                                        S114 -        prélèvement                      -1                      Dur - Blanc /
         2) - Vol 37                                                                        S115 -        P26                                                      Gris
         (Bureau                                                                            S116 -
         infirmier 3) -                                                                     S117 -
         Vol 39 (Sas 5)                                                                     S118 -
         - Vol 40                                                                           S119 -
         (Bureau                                                                            S200 -
         médecin 1) -                                                                       S292
         Vol 42
         (Espace
         attente) - Vol
         43 (Accueil) -
         Vol 45 (Bureau
         médecin 2) -
         Vol 31 (Accès
         vide-sanitaire)
         - Vol 47
         (Chaufferie) -
         Vol 23 (Palier
         2)
RDC      Vol 61 (Salle                Menuiseries               Mastic vitrier              P58           Réalisation                                  002EW       Peinture /       Positif      Présen
         de réunion)                                                                                      d'un                                         081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          prélevement                                  n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                                                                                   Dur - Blanc /
                                                                                                                                                                   Gris
RDC      Vol 61 (Salle                Menuiseries               Mastic vitrier              S276          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         de réunion)                                                                        (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris




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                                                                                                          PAGE 34 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 60                       Menuiseries               Mastic vitrier              S277          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Secrétariat                                                                       (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
         direction)                                                                                       la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 58                       Menuiseries               Mastic vitrier              S278          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Secrétariat                                                                       (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
         accueil)                                                                                         la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 54                       Menuiseries               Mastic vitrier              S279          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Repos)                                                                            (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 56                       Menuiseries               Mastic vitrier              S280          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Prévisite)                                                                        (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 57 (Salle                Menuiseries               Mastic vitrier              S281          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         de soin)                                                                           (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 67                       Menuiseries               Mastic vitrier              S282          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Escalier 3)                                                                       (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 64                       Menuiseries               Mastic vitrier              S283          Sondage et                                   002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Sanitaires 4)                                                                     (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 35 / 405
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                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
RDC      Vol 63 (Salle                Menuiseries               Mastic vitrier              S284          Sondage et                                   002EW       Peinture /        Positif      Présen
         détente)                                                                           (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                       ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                   analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 62 (Bureau               Menuiseries               Mastic vitrier              S285          Sondage et                                   002EW       Peinture /        Positif      Présen
         direction)                                                                         (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                       ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                   analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 51 (SAS                  Menuiseries               Mastic vitrier              S286          Sondage et                                   002EW       Peinture /        Positif      Présen
         d'entrée)                                                                          (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                       ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                   analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Menuiseries               Mastic vitrier              S287          Sondage et                                   002EW       Peinture /        Positif      Présen
                                                                                            (P58)         extension de                                 081109      Mastic -                       ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                                   n°58        Effritable /                   analyse
                                                                                                          prélèvement                                              Dur - Blanc /
                                                                                                          P58                                                      Gris
RDC      Vol 57 (Salle                Menuiseries               Joint                       P63           Réalisation                      002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         de soin)                                               d'étanchéïté                              d'un                             08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          prélevement                      9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                                                           °63 - 1
RDC      Vol 56                       Menuiseries               Joint                       S296          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Prévisite)                                            d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
RDC      Vol 54                       Menuiseries               Joint                       S297          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Repos)                                                d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63



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                                                                                                          PAGE 36 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
RDC      Vol 58                       Menuiseries               Joint                       S298          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Secrétariat                                           d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         accueil)                                                                                         la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
RDC      Vol 60                       Menuiseries               Joint                       S299          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Secrétariat                                           d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         direction)                                                                                       la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
RDC      Vol 61 (Salle                Menuiseries               Joint                       S300          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         de réunion)                                            d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
RDC      Vol 62 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S301          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         direction)                                             d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
RDC      Vol 63 (Salle                Menuiseries               Joint                       S302          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         détente)                                               d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
RDC      Vol 64                       Menuiseries               Joint                       S303          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Sanitaires 4)                                         d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
RDC      Vol 67                       Menuiseries               Joint                       S304          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Escalier 3)                                           d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63


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                                                                                                          PAGE 37 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R+1      Vol 20 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S316          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         médecin                                                d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         handicap)                                                                                        la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 3                        Menuiseries               Joint                       S317          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Dégagement                                            d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 13 (Cabine               Menuiseries               Joint                       S318          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         4)                                                     d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 18                       Menuiseries               Joint                       S319          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Dégagement                                            d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         3)                                                                                               la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 19 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S320          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         médecin                                                d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 12 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S321          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         infirmier 2)                                           d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 11 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S322          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         infirmier 1)                                           d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63


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                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R+1      Vol 10 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S323          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         psychologue                                            d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 9                        Menuiseries               Joint                       S324          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         (Dégagement                                            d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 6 (Bureau                Menuiseries               Joint                       S325          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         diététicienne)                                         d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 5 (Bureau                Menuiseries               Joint                       S326          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         assistante                                             d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
         sociale)                                                                                         la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 1 (Escalier              Menuiseries               Joint                       S327          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
         1)                                                     d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Menuiseries               Joint                       S328          Sondage et                       002EW       P63         Matériau -        Positif      Présen
                                                                d'étanchéïté                (P63)         extension de                     08110                   Résineux -                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Marron                         analyse
                                                                                                          prélèvement                      °63 - 1
                                                                                                          P63




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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 39 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 47                       Menuiseries               Joint                       P64           Réalisation                      002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         (Chaufferie)                                           d'étanchéïté                              d'un                             08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          prélevement                      9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                                                           °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 47                       Menuiseries               Joint                       P64           Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         (Chaufferie)                                           d'étanchéïté                              extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 45 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S305          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         médecin 2)                                             d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 40 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 43                       Menuiseries               Joint                       S306          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         (Accueil)                                              d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 42                       Menuiseries               Joint                       S307          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         (Espace                                                d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
         attente)                                                                                         la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 40 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S308          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         médecin 1)                                             d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 41 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Menuiseries               Joint                       S309          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
                                                                d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 37 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S310          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         infirmier 3)                                           d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 26 (Bureau               Menuiseries               Joint                       S311          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         psychologue                                            d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 42 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 29 (Sas 3)               Menuiseries               Joint                       S312          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
                                                                d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 30 (Salle                Menuiseries               Joint                       S313          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         de formation)                                          d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 22                       Menuiseries               Joint                       S314          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         (Escalier 2)                                           d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 43 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 48                       Menuiseries               Joint                       S315          Sondage et                       002EW       P64         Matériau /        Positif      Présen
         (Sanitaires 3)                                         d'étanchéïté                (P64)         extension de                     08110                   Matériau /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9-1 n                   Joint -                        analyse
                                                                                                          prélèvement                      °64 - 1                 Bitumineux /
                                                                                                          P64                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Noir / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 70                       Murs                      Joint                       S329          Réalisation                      S329 -                                                 Négatif
         (Extérieur 1)                                          d'étanchéité                              d'un                             1                                                      sur
                                                                                                          sondage                                                                                 docum
                                                                                                                                                                                                  ent
                                                                                                                                                                                                  Absenc
                                                                                                                                                                                                  e de
                                                                                                                                                                                                  joint.
RDC      Vol 70                       Murs                      Joint                       S329          Sondage et                       S329 -                                                 Négatif
         (Extérieur 1)                                          d'étanchéité                              extension de                     1                                                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                              docum
                                                                                                          sondage                                                                                 ent
                                                                                                          S329                                                                                    Absenc
                                                                                                                                                                                                  e de
                                                                                                                                                                                                  joint.
R+1      Vol 71                       Murs                      Joint                       S329          Sondage et                       S329 -                                                 Négatif
         (Extérieur 2)                                          d'étanchéité                              extension de                     1                                                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                              docum
                                                                                                          sondage                                                                                 ent
                                                                                                          S329                                                                                    Absenc
                                                                                                                                                                                                  e de
                                                                                                                                                                                                  joint.




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 44 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Amiante


                                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan          Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
Terrasse     Vol 73                       Murs                      Joint                       S329          Sondage et                       S329 -                                                Négatif
             (Extérieur 4)                                          d'étanchéité                              extension de                     1                                                     sur
                                                                                                              la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                              sondage                                                                                ent
                                                                                                              S329                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                     e de
                                                                                                                                                                                                     joint.
R+1          Vol 2 (Palier 1)             Menuiseries               Joint de                    S330          Réalisation                      S330 -                                                Négatif
                                                                    structure                                 d'un                             1                                                     sur
                                                                                                              sondage                                                                                docum
                                                                                                                                                                                                     ent
                                                                                                                                                                                                     Absenc
                                                                                                                                                                                                     e de
                                                                                                                                                                                                     joint
R+1          Vol 20 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
             médecin                                                structure                                 extension de                     1                                                     sur
             handicap)                                                                                        la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                              sondage                                                                                ent
                                                                                                              S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                     e de
                                                                                                                                                                                                     joint
R+1          Vol 3                        Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
             (Dégagement                                            structure                                 extension de                     1                                                     sur
             1)                                                                                               la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                              sondage                                                                                ent
                                                                                                              S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                     e de
                                                                                                                                                                                                     joint
R+1          Vol 13 (Cabine               Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
             4)                                                     structure                                 extension de                     1                                                     sur
                                                                                                              la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                              sondage                                                                                ent
                                                                                                              S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                     e de
                                                                                                                                                                                                     joint


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                              PAGE 45 / 405
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                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 18                       Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         (Dégagement                                            structure                                 extension de                     1                                                     sur
         3)                                                                                               la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint
R+1      Vol 19 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         médecin                                                structure                                 extension de                     1                                                     sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint
R+1      Vol 12 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         infirmier 2)                                           structure                                 extension de                     1                                                     sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint
R+1      Vol 10 (Bureau               Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         psychologue                                            structure                                 extension de                     1                                                     sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint
R+1      Vol 9                        Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         (Dégagement                                            structure                                 extension de                     1                                                     sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 46 / 405
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                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                                GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Façades
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 6 (Bureau                Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         diététicienne)                                         structure                                 extension de                     1                                                     sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint
R+1      Vol 5 (Bureau                Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         assistante                                             structure                                 extension de                     1                                                     sur
         sociale)                                                                                         la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint
R+1      Vol 1 (Escalier              Menuiseries               Joint de                    S330          Sondage et                       S330 -                                                Négatif
         1)                                                     structure                                 extension de                     1                                                     sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             docum
                                                                                                          sondage                                                                                ent
                                                                                                          S330                                                                                   Absenc
                                                                                                                                                                                                 e de
                                                                                                                                                                                                 joint
                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 11 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 P5            Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 1)                 légères ou                cloisons                                  d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                                                    1                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 47 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 11 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 P5            Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 1)                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 19 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 S29           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         contraception)               préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 12 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 S30           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 2)                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 48 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 18                       Cloisons                  Panneaux de                 S31           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         3)                           préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 13 (Cabine               Cloisons                  Panneaux de                 S32           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         4)                           légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 14 (Cabine               Cloisons                  Panneaux de                 S33           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         3)                           légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




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                                                                                                          PAGE 49 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 15 (Cabine               Cloisons                  Panneaux de                 S34           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         2)                           légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 16 (Cabine               Cloisons                  Panneaux de                 S35           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         1)                           légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 3                        Cloisons                  Panneaux de                 S36           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         1)                           préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 50 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 6 (Bureau                Cloisons                  Panneaux de                 S39           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         diététicienne)               légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 9                        Cloisons                  Panneaux de                 S40           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         2)                           préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 10 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 S41           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         1)                           préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 51 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 7 (Sas 1)                Cloisons                  Panneaux de                 S42           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Cloisons                  Panneaux de                 S43           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 20 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 S45           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         handicap)                    préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 52 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 5 (Bureau                Cloisons                  Panneaux de                 S46           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         assistante                   légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         sociale)                     préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 21                       Cloisons                  Panneaux de                 S44           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Rangement)                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P5                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 53 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 11 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 P5 -          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 1) -               légères ou                cloisons                    S29 -         extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         Vol 19 (Bureau               préfabriquée                                          S30 -         la ZPSO du                       9 n°5 -     n°5         Papier -                      analyse
         médecin                      s                                                     S31 -         prélèvement                      1                       Effritable /
         contraception)                                                                     S32 -         P5                                                       Effritable /
         - Vol 12                                                                           S33 -                                                                  Souple
         (Bureau                                                                            S34 -                                                                  Fibreux -
         infirmier 2) -                                                                     S35 -                                                                  Blanc / Blanc
         Vol 18                                                                             S36 -                                                                  / Blanc
         (Dégagement                                                                        S39 -
         3) - Vol 13                                                                        S40 -
         (Cabine 4) -                                                                       S41 -
         Vol 14 (Cabine                                                                     S42 -
         3) - Vol 15                                                                        S43 -
         (Cabine 2) -                                                                       S45 -
         Vol 16 (Cabine                                                                     S46 -
         1) - Vol 3                                                                         S44
         (Dégagement
         1) - Vol 6
         (Bureau
         diététicienne)
         - Vol 9
         (Dégagement
         2) - Vol 10
         (Bureau
         psychologue
         1) - Vol 7 (Sas
         1) - Vol 2
         (Palier 1) - Vol
         20 (Bureau
         médecin
         handicap) -
         Vol 5 (Bureau
         assistante
         sociale) - Vol


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 54 / 405
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                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
         21
         (Rangement)
R+1      Vol 21                       Murs et                   Enduits plâtre              P6            Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Rangement)                  cloisons                                                            d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                           1                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 20 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S47           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         handicap)                                                                                        la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 3                        Murs et                   Enduits plâtre              S48           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 18                       Murs et                   Enduits plâtre              S49           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         3)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc



       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 55 / 405
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                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 19 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S50           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 12 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S51           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 2)                 cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 11 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S52           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 1)                 cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 10 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S53           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 56 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 9                        Murs et                   Enduits plâtre              S54           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 6 (Bureau                Murs et                   Enduits plâtre              S55           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         diététicienne)               cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 5 (Bureau                Murs et                   Enduits plâtre              S56           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         assistante                   cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         sociale)                                                                                         la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Murs et                   Enduits plâtre              S57           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 57 / 405
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                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 1 (Escalier              Murs et                   Enduits plâtre              S58           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         1)                           cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Murs et                   Enduits plâtre              S70           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P6                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




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                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 20 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S47 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin                      cloisons                                              S48 -         extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         handicap) -                                                                        S49 -         la ZPSO du                       9 n°6 -     n°6         Plâtre -                      analyse
         Vol 3                                                                              S50 -         prélèvement                      1                       Effritable /
         (Dégagement                                                                        S51 -         P6                                                       Effritable /
         1) - Vol 18                                                                        S52 -                                                                  Effritable -
         (Dégagement                                                                        S53 -                                                                  Bleu / Blanc /
         3) - Vol 19                                                                        S54 -                                                                  Blanc
         (Bureau                                                                            S55 -
         médecin                                                                            S56 -
         contraception)                                                                     S57 -
         - Vol 12                                                                           S58 -
         (Bureau                                                                            S70
         infirmier 2) -
         Vol 11 (Bureau
         infirmier 1) -
         Vol 10 (Bureau
         psychologue
         1) - Vol 9
         (Dégagement
         2) - Vol 6
         (Bureau
         diététicienne)
         - Vol 5 (Bureau
         assistante
         sociale) - Vol 2
         (Palier 1) - Vol
         1 (Escalier 1)
R+1      Vol 4                        Cloisons                  Panneaux de                 P7            Réalisation                      002EW       002EW       Jonction         Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                légères ou                cloisons                                  d'un                             08110       081109      entre                         sur
                                      préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°7 -     n°7         panneaux                      analyse
                                      s                                                                                                    1           Phase       préfabriqués
                                                                                                                                                       1




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 59 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 4                        Cloisons                  Panneaux de                 P7            Sondage et                       002EW       002EW       Jonction         Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      entre                         sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         panneaux                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1           Phase       préfabriqués
                                                                                                          P7                                           1
R+1      Vol 17 (W.c 2)               Cloisons                  Panneaux de                 S59           Sondage et                       002EW       002EW       Jonction         Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      entre                         sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         panneaux                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1           Phase       préfabriqués
                                                                                                          P7                                           1
R+1      Vol 8 (W.c 1)                Cloisons                  Panneaux de                 S60           Sondage et                       002EW       002EW       Jonction         Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      entre                         sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         panneaux                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1           Phase       préfabriqués
                                                                                                          P7                                           1
R+1      Vol 4                        Cloisons                  Panneaux de                 P7 -          Sondage et                       002EW       002EW       Jonction         Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1) -              légères ou                cloisons                    S59 -         extension de                     08110       081109      entre                         sur
         Vol 17 (W.c 2)               préfabriquée                                          S60           la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         panneaux                      analyse
         - Vol 8 (W.c 1)              s                                                                   prélèvement                      1           Phase       préfabriqués
                                                                                                          P7                                           1
R+1      Vol 4                        Cloisons                  Panneaux de                 P7            Réalisation                      002EW       002EW       Panneaux         Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                légères ou                cloisons                                  d'un                             08110       081109      de cloison                    sur
                                      préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°7 -     n°7         préfabriquée                  analyse
                                      s                                                                                                    1           Phase
                                                                                                                                                       2
R+1      Vol 4                        Cloisons                  Panneaux de                 P7            Sondage et                       002EW       002EW       Panneaux         Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      de cloison                    sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         préfabriquée                  analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1           Phase
                                                                                                          P7                                           2
R+1      Vol 17 (W.c 2)               Cloisons                  Panneaux de                 S59           Sondage et                       002EW       002EW       Panneaux         Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      de cloison                    sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         préfabriquée                  analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1           Phase
                                                                                                          P7                                           2


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 60 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 8 (W.c 1)                Cloisons                  Panneaux de                 S60           Sondage et                       002EW       002EW       Panneaux         Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      de cloison                    sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         préfabriquée                  analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      1           Phase
                                                                                                          P7                                           2
R+1      Vol 4                        Cloisons                  Panneaux de                 P7 -          Sondage et                       002EW       002EW       Panneaux         Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1) -              légères ou                cloisons                    S59 -         extension de                     08110       081109      de cloison                    sur
         Vol 17 (W.c 2)               préfabriquée                                          S60           la ZPSO du                       9 n°7 -     n°7         préfabriquée                  analyse
         - Vol 8 (W.c 1)              s                                                                   prélèvement                      1           Phase
                                                                                                          P7                                           2
R+1      Vol 4                        Murs et                   Enduits plâtre              P8            Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                cloisons                                                            d'un                             08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°8 -     n°8         Effritable /                  analyse
                                                                                                                                           1                       Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc
R+1      Vol 4                        Murs et                   Enduits plâtre              P8            Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°8 -     n°8         Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable -
                                                                                                          P8                                                       Bleu / Blanc
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Murs et                   Enduits                     P12           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                  ciment                                    d'un                             08110       081109      Ciment -                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°12      n°12        Effritable /                  analyse
                                                                                                                                           -1                      Dur -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Gris
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Murs et                   Enduits                     P12           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                  ciment                                    extension de                     08110       081109      Ciment -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°12      n°12        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Dur -
                                                                                                          P12                                                      Multicolore /
                                                                                                                                                                   Gris




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 61 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                           GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 9                        Cloisons                  Isolant                     P19           Réalisation                      002EW       002EW       Laine -          Négatif      Négatif
         (Dégagement                  légères ou                intérieur                                 d'un                             08110       081109      Fibreux                       sur
         2)                           préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°19      n°19        Souple -                      analyse
                                      s                                                                                                    -1                      Jaune
R-1      Vol 31 (Accès                Murs et                   Panneaux de                 P21           Réalisation                      002EW       002EW       Enduit /         Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              cloisons                  cloisons                                  d'un                             08110       081109      Plâtre -                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°21      n°21        Effritable /                  analyse
                                                                                                                                           -1                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
R-1      Vol 31 (Accès                Murs et                   Panneaux de                 P21           Sondage et                       002EW       002EW       Enduit /         Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              cloisons                  cloisons                                  extension de                     08110       081109      Plâtre -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°21      n°21        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P21                                                      Blanc / Blanc
R-1      Vol 32 (Local)               Murs et                   Panneaux de                 S106          Sondage et                       002EW       002EW       Enduit /         Négatif      Négatif
                                      cloisons                  cloisons                                  extension de                     08110       081109      Plâtre -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°21      n°21        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P21                                                      Blanc / Blanc
R-1      Vol 31 (Accès                Murs et                   Panneaux de                 S107          Sondage et                       002EW       002EW       Enduit /         Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              cloisons                  cloisons                                  extension de                     08110       081109      Plâtre -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°21      n°21        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P21                                                      Blanc / Blanc
R-1      Vol 31 (Accès                Murs et                   Panneaux de                 P21 -         Sondage et                       002EW       002EW       Enduit /         Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              cloisons                  cloisons                    S106 -        extension de                     08110       081109      Plâtre -                      sur
         - Vol 32                                                                           S107          la ZPSO du                       9 n°21      n°21        Effritable /                  analyse
         (Local)                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P21                                                      Blanc / Blanc
R-1      Vol 31 (Accès                Murs et                   Enduits                     P22           Réalisation                      002EW       002EW       Ciment -         Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              cloisons                  ciment                                    d'un                             08110       081109      Effritable -                  sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°22      n°22        Gris                          analyse
                                                                                                                                           -1




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 62 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 22                       Murs et                   Enduits                     S109          Sondage et                       002EW       002EW       Ciment -         Négatif      Négatif
         (Escalier 2)                 cloisons                  ciment                                    extension de                     08110       081109      Effritable -                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°22      n°22        Gris                          analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1
                                                                                                          P22
R-1      Vol 23 (Palier               Murs et                   Enduits                     S110          Sondage et                       002EW       002EW       Ciment -         Négatif      Négatif
         2)                           cloisons                  ciment                                    extension de                     08110       081109      Effritable -                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°22      n°22        Gris                          analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1
                                                                                                          P22
R-1      Vol 22                       Murs et                   Enduits                     S111          Sondage et                       002EW       002EW       Ciment -         Négatif      Négatif
         (Escalier 2)                 cloisons                  ciment                                    extension de                     08110       081109      Effritable -                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°22      n°22        Gris                          analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1
                                                                                                          P22
R-1      Vol 22                       Murs et                   Enduits                     S109 -        Sondage et                       002EW       002EW       Ciment -         Négatif      Négatif
         (Escalier 2) -               cloisons                  ciment                      S110 -        extension de                     08110       081109      Effritable -                  sur
         Vol 23 (Palier                                                                     S111          la ZPSO du                       9 n°22      n°22        Gris                          analyse
         2)                                                                                               prélèvement                      -1
                                                                                                          P22
R-1      Vol 32 (Local)               Murs et                   Joint de                    P23           Réalisation                      002EW       002EW       Mortier - Dur    Négatif      Négatif
                                      cloisons                  scellement                                d'un                             08110       081109      - Gris                        sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°23      n°23                                      analyse
                                                                                                                                           -1
R-1      Vol 32 (Local)               Murs et                   Joint de                    P23           Sondage et                       002EW       002EW       Mortier - Dur    Négatif      Négatif
                                      cloisons                  scellement                                extension de                     08110       081109      - Gris                        sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°23      n°23                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1
                                                                                                          P23




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 63 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 26 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 P29           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  légères ou                cloisons                                  d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
         2)                           préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                                                    -1                      Plâtre -
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 26 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 P29           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         2)                           préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 64 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 37 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 S138          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 3)                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Cloisons                  Panneaux de                 S139          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 65 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 40 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 S140          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin 1)                   légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 29 (Sas 3)               Cloisons                  Panneaux de                 S141          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 66 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 30 (Salle                Cloisons                  Panneaux de                 S142          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de formation)                légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 34 (Sas 4)               Cloisons                  Panneaux de                 S143          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 67 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 35                       Cloisons                  Panneaux de                 S144          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Placard 3)                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 36                       Cloisons                  Panneaux de                 S145          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Placard 4)                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




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       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 68 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 24 (Hall                 Cloisons                  Panneaux de                 S146          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         d'attente 1)                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 25 (Sas 2)               Cloisons                  Panneaux de                 S147          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 69 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 47                       Cloisons                  Panneaux de                 S198          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P29                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 26 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 P29 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  légères ou                cloisons                    S138 -        extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         2) - Vol 37                  préfabriquée                                          S139 -        la ZPSO du                       9 n°29      n°29        Papier /                      analyse
         (Bureau                      s                                                     S140 -        prélèvement                      -1                      Plâtre -
         infirmier 3) -                                                                     S141 -        P29                                                      Effritable /
         Vol 39 (Sas 5)                                                                     S142 -                                                                 Effritable /
         - Vol 40                                                                           S143 -                                                                 Souple
         (Bureau                                                                            S144 -                                                                 Fibreux /
         médecin 1) -                                                                       S145 -                                                                 Effritable -
         Vol 29 (Sas 3)                                                                     S146 -                                                                 Blanc / Blanc
         - Vol 30 (Salle                                                                    S147 -                                                                 / Blanc /
         de formation) -                                                                    S198                                                                   Blanc
         Vol 34 (Sas 4)
         - Vol 35
         (Placard 3) -
         Vol 36
         (Placard 4) -
         Vol 24 (Hall
         d'attente 1) -
         Vol 25 (Sas 2)
         - Vol 47
         (Chaufferie)



       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 70 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 26 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              P32           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  cloisons                                                            d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
         2)                                                                                               prélevement                      9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                           -1                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 26 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              P32           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 27                       Murs et                   Enduits plâtre              S168          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Placard 1)                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 71 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 29 (Sas 3)               Murs et                   Enduits plâtre              S169          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 30 (Salle                Murs et                   Enduits plâtre              S170          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de formation)                cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 25 (Sas 2)               Murs et                   Enduits plâtre              S171          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 72 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 37 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S172          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 3)                 cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Murs et                   Enduits plâtre              S173          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 40 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S174          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin 1)                   cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 73 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 33                       Murs et                   Enduits plâtre              S175          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Placard 2)                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
R-1      Vol 24 (Hall                 Murs et                   Enduits plâtre              S176          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         d'attente 1)                 cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P32                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc




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       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 74 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 26 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              P32 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                  cloisons                                              S168 -        extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         2) - Vol 27                                                                        S169 -        la ZPSO du                       9 n°32      n°32        Plâtre -                      analyse
         (Placard 1) -                                                                      S170 -        prélèvement                      -1                      Effritable /
         Vol 29 (Sas 3)                                                                     S171 -        P32                                                      Effritable /
         - Vol 30 (Salle                                                                    S172 -                                                                 Effritable -
         de formation) -                                                                    S173 -                                                                 Blanc /
         Vol 25 (Sas 2)                                                                     S174 -                                                                 Beige /
         - Vol 37                                                                           S175 -                                                                 Blanc
         (Bureau                                                                            S176
         infirmier 3) -
         Vol 39 (Sas 5)
         - Vol 40
         (Bureau
         médecin 1) -
         Vol 33
         (Placard 2) -
         Vol 24 (Hall
         d'attente 1)
R-1      Vol 28 (W.c 3)               Cloisons                  Panneaux de                 P34           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°34      n°34        Papier /                      analyse
                                      s                                                                                                    -1                      Plâtre -
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 75 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 38                       Cloisons                  Panneaux de                 S178          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 1)               légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°34      n°34        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P34                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
RDC      Vol 61 (Salle                Cloisons                  Panneaux de                 P45           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de réunion)                  légères ou                cloisons                                  d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                                                    -1                      Plâtre -
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 76 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 61 (Salle                Cloisons                  Panneaux de                 P45           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de réunion)                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 60                       Cloisons                  Panneaux de                 S216          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Secrétariat                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         direction)                   préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 77 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 58                       Cloisons                  Panneaux de                 S217          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Secrétariat                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         accueil)                     préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 59                       Cloisons                  Panneaux de                 S218          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Réception)                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 78 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 53 (Sas 6)               Cloisons                  Panneaux de                 S219          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 54                       Cloisons                  Panneaux de                 S220          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Repos)                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 79 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 56                       Cloisons                  Panneaux de                 S221          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Prévisite)                  légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 55 (Sas 7)               Cloisons                  Panneaux de                 S222          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 80 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                           GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 57 (Salle                Cloisons                  Panneaux de                 S223          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de soin)                     légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Cloisons                  Panneaux de                 S224          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 81 / 405
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                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 62 (Bureau               Cloisons                  Panneaux de                 S225          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         direction)                   légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 63 (Salle                Cloisons                  Panneaux de                 S226          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         détente)                     légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 82 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 67                       Cloisons                  Panneaux de                 S227          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Escalier 3)                 légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P45                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Pulvérulent -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 61 (Salle                Cloisons                  Panneaux de                 P45 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de réunion) -                légères ou                cloisons                    S216 -        extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         Vol 60                       préfabriquée                                          S217 -        la ZPSO du                       9 n°45      n°45        Papier /                      analyse
         (Secrétariat                 s                                                     S218 -        prélèvement                      -1                      Plâtre -
         direction) - Vol                                                                   S219 -        P45                                                      Effritable /
         58 (Secrétariat                                                                    S220 -                                                                 Effritable /
         accueil) - Vol                                                                     S221 -                                                                 Souple
         59                                                                                 S222 -                                                                 Fibreux /
         (Réception) -                                                                      S223 -                                                                 Pulvérulent -
         Vol 53 (Sas 6)                                                                     S224 -                                                                 Blanc / Blanc
         - Vol 54                                                                           S225 -                                                                 / Blanc /
         (Repos) - Vol                                                                      S226 -                                                                 Blanc
         56 (Prévisite) -                                                                   S227
         Vol 55 (Sas 7)
         - Vol 57 (Salle
         de soin) - Vol
         52 (Hall 2) -
         Vol 62 (Bureau
         direction) - Vol
         63 (Salle
         détente) - Vol
         67 (Escalier 3)



       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 83 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 61 (Salle                Murs et                   Enduits plâtre              P46           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de réunion)                  cloisons                                                            d'un                             08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                                                           -1                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 61 (Salle                Murs et                   Enduits plâtre              P46           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de réunion)                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 60                       Murs et                   Enduits plâtre              S228          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Secrétariat                 cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
         direction)                                                                                       la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 58                       Murs et                   Enduits plâtre              S229          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Secrétariat                 cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
         accueil)                                                                                         la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 54                       Murs et                   Enduits plâtre              S230          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Repos)                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 84 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                           GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 56                       Murs et                   Enduits plâtre              S231          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Prévisite)                  cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 57 (Salle                Murs et                   Enduits plâtre              S232          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de soin)                     cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Murs et                   Enduits plâtre              S233          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 63 (Salle                Murs et                   Enduits plâtre              S234          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         détente)                     cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
RDC      Vol 62 (Bureau               Murs et                   Enduits plâtre              S235          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         direction)                   cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P46                                                      Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 85 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 61 (Salle                Murs et                   Enduits plâtre              P46 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de réunion) -                cloisons                                              S228 -        extension de                     08110       081109      Enduit -                      sur
         Vol 60                                                                             S229 -        la ZPSO du                       9 n°46      n°46        Effritable /                  analyse
         (Secrétariat                                                                       S230 -        prélèvement                      -1                      Effritable -
         direction) - Vol                                                                   S231 -        P46                                                      Blanc /
         58 (Secrétariat                                                                    S232 -                                                                 Beige
         accueil) - Vol                                                                     S233 -
         54 (Repos) -                                                                       S234 -
         Vol 56                                                                             S235
         (Prévisite) -
         Vol 57 (Salle
         de soin) - Vol
         52 (Hall 2) -
         Vol 63 (Salle
         détente) - Vol
         62 (Bureau
         direction)
RDC      Vol 65                       Murs et                   Enduits plâtre              P53           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               cloisons                                                            d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°53      n°53        Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                           -1                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 64                       Murs et                   Enduits plâtre              S267          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°53      n°53        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P53                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 86 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 65                       Murs et                   Enduits plâtre              S268          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°53      n°53        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P53                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 64                       Murs et                   Enduits plâtre              S269          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               cloisons                                                            extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°53      n°53        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P53                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 64                       Murs et                   Enduits plâtre              S267 -        Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               cloisons                                              S268 -        extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         - Vol 65                                                                           S269          la ZPSO du                       9 n°53      n°53        Plâtre -                      analyse
         (Sanitaires 5)                                                                                   prélèvement                      -1                      Effritable /
                                                                                                          P53                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 87 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 65                       Cloisons                  Panneaux de                 P54           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               légères ou                cloisons                                  d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        prélevement                      9 n°54      n°54        Papier /                      analyse
                                      s                                                                                                    -1                      Plâtre -
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 65                       Cloisons                  Panneaux de                 P54           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°54      n°54        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P54                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 88 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 64                       Cloisons                  Panneaux de                 S270          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               légères ou                cloisons                                  extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                      préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°54      n°54        Papier /                      analyse
                                      s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P54                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 65                       Cloisons                  Panneaux de                 P54 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               légères ou                cloisons                    S270          extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         - Vol 64                     préfabriquée                                                        la ZPSO du                       9 n°54      n°54        Papier /                      analyse
         (Sanitaires 4)               s                                                                   prélèvement                      -1                      Plâtre -
                                                                                                          P54                                                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Souple
                                                                                                                                                                   Fibreux /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Bleu / Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige /
                                                                                                                                                                   Blanc
RDC      Vol 51 (SAS                  Murs et                   Lambris bois                S290          Réalisation                      S290 -                                                Materia
         d'entrée)                    cloisons                                                            d'un                             1                                                     u ne
                                                                                                          sondage                                                                                conten
                                                                                                                                                                                                 ant pas
                                                                                                                                                                                                 d'amia
                                                                                                                                                                                                 nte par
                                                                                                                                                                                                 nature




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 89 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                           GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 51 (SAS                  Murs et                   Lambris bois                S290          Sondage et                       S290 -                                                Materia
         d'entrée)                    cloisons                                                            extension de                     1                                                     u ne
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             conten
                                                                                                          sondage                                                                                ant pas
                                                                                                          S290                                                                                   d'amia
                                                                                                                                                                                                 nte par
                                                                                                                                                                                                 nature
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Murs et                   Lambris bois                S290          Sondage et                       S290 -                                                Materia
                                      cloisons                                                            extension de                     1                                                     u ne
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             conten
                                                                                                          sondage                                                                                ant pas
                                                                                                          S290                                                                                   d'amia
                                                                                                                                                                                                 nte par
                                                                                                                                                                                                 nature
RDC      Vol 66 (Palier               Murs et                   Enduits                     P59           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         3)                           cloisons                  ciment                                    d'un                             08110       081109      Ciment -                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°59      n°59        Effritable /                  analyse
                                                                                                                                           -1                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Gris
RDC      Vol 66 (Palier               Murs et                   Enduits                     P59           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         3)                           cloisons                  ciment                                    extension de                     08110       081109      Ciment -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°59      n°59        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P59                                                      Multicolore /
                                                                                                                                                                   Gris
RDC      Vol 67                       Murs et                   Enduits                     S293          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Escalier 3)                 cloisons                  ciment                                    extension de                     08110       081109      Ciment -                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°59      n°59        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P59                                                      Multicolore /
                                                                                                                                                                   Gris




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 90 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Parois verticales intérieures et enduits
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 66 (Palier               Murs et                   Enduits                     P59 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         3) - Vol 67                  cloisons                  ciment                      S293          extension de                     08110       081109      Ciment -                      sur
         (Escalier 3)                                                                                     la ZPSO du                       9 n°59      n°59        Effritable /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Effritable -
                                                                                                          P59                                                      Multicolore /
                                                                                                                                                                   Gris
                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 12 (Bureau               Faux                      Panneaux et                 S11           Réalisation                      S11 - 1                                               Négatif
         infirmier 2)                 plafonds                  plaques                                   d'un                                                                                   sur
                                                                                                          sondage                                                                                marqua
                                                                                                                                                                                                 geÉlém
                                                                                                                                                                                                 ents de
                                                                                                                                                                                                 2016
R+1      Vol 19 (Bureau               Faux                      Panneaux et                 S11           Sondage et                       S11 - 1                                               Négatif
         médecin                      plafonds                  plaques                                   extension de                                                                           sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                                                                             marqua
                                                                                                          sondage                                                                                geÉlém
                                                                                                          S11                                                                                    ents de
                                                                                                                                                                                                 2016
R+1      Vol 11 (Bureau               Faux                      Panneaux et                 S11           Sondage et                       S11 - 1                                               Négatif
         infirmier 1)                 plafonds                  plaques                                   extension de                                                                           sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             marqua
                                                                                                          sondage                                                                                geÉlém
                                                                                                          S11                                                                                    ents de
                                                                                                                                                                                                 2016
R+1      Vol 10 (Bureau               Faux                      Panneaux et                 S11           Sondage et                       S11 - 1                                               Négatif
         psychologue                  plafonds                  plaques                                   extension de                                                                           sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                                                                             marqua
                                                                                                          sondage                                                                                geÉlém
                                                                                                          S11                                                                                    ents de
                                                                                                                                                                                                 2016




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 91 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 3                        Faux                      Panneaux et                 P2            Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                  plafonds                  plaques                                   d'un                             08110       081109      Faux plafond                  sur
         1)                                                                                               prélevement                      9 n°2 -     n°2         - Effritable /                analyse
                                                                                                                                           1                       Fibreux
                                                                                                                                                                   Souple -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R+1      Vol 7 (Sas 1)                Faux                      Panneaux et                 S12           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                      plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°2 -     n°2         - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Fibreux
                                                                                                          P2                                                       Souple -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R+1      Vol 12 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              P3            Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 2)                                                                                     d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                           1                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 11 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S13           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 1)                                                                                     extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 92 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 10 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S14           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         psychologue                                                                                      extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 9                        Plafonds                  Enduits plâtre              S15           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                                                                                      extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 5 (Bureau                Plafonds                  Enduits plâtre              S18           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         assistante                                                                                       extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         sociale)                                                                                         la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 1 (Escalier              Plafonds                  Enduits plâtre              S19           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         1)                                                                                               extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 93 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Plafonds                  Enduits plâtre              S20           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                                                                                          extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 21                       Plafonds                  Enduits plâtre              S21           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Rangement)                                                                                      extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 20 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S22           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin                                                                                          extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         handicap)                                                                                        la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 19 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S24           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         médecin                                                                                          extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 94 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 18                       Plafonds                  Enduits plâtre              S25           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Dégagement                                                                                      extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         3)                                                                                               la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P3                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                   / Blanc
R+1      Vol 11 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S13 -         Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         infirmier 1) -                                                                     S14 -         extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         Vol 10 (Bureau                                                                     S15 -         la ZPSO du                       9 n°3 -     n°3         Plâtre -                      analyse
         psychologue                                                                        S18 -         prélèvement                      1                       Effritable /
         1) - Vol 9                                                                         S19 -         P3                                                       Effritable /
         (Dégagement                                                                        S20 -                                                                  Effritable -
         2) - Vol 5                                                                         S21 -                                                                  Blanc / Blanc
         (Bureau                                                                            S22 -                                                                  / Blanc
         assistante                                                                         S24 -
         sociale) - Vol 1                                                                   S25
         (Escalier 1) -
         Vol 2 (Palier 1)
         - Vol 21
         (Rangement) -
         Vol 20 (Bureau
         médecin
         handicap) -
         Vol 19 (Bureau
         médecin
         contraception)
         - Vol 18
         (Dégagement
         3)




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       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 95 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 6 (Bureau                Faux                      Panneaux et                 S26           Réalisation                      S26 - 1                                               Négatif
         diététicienne)               plafonds                  plaques                                   d'un                                                                                   sur
                                                                                                          sondage                                                                                marqua
                                                                                                                                                                                                 geÉlém
                                                                                                                                                                                                 ents de
                                                                                                                                                                                                 2003
R+1      Vol 6 (Bureau                Faux                      Panneaux et                 S26           Sondage et                       S26 - 1                                               Négatif
         diététicienne)               plafonds                  plaques                                   extension de                                                                           sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             marqua
                                                                                                          sondage                                                                                geÉlém
                                                                                                          S26                                                                                    ents de
                                                                                                                                                                                                 2003
R+1      Vol 7 (Sas 1)                Faux                      Panneaux et                 S26           Sondage et                       S26 - 1                                               Négatif
                                      plafonds                  plaques                                   extension de                                                                           sur
                                                                                                          la ZPSO du                                                                             marqua
                                                                                                          sondage                                                                                geÉlém
                                                                                                          S26                                                                                    ents de
                                                                                                                                                                                                 2003
R+1      Vol 4                        Plafonds                  Enduits plâtre              P4            Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                                                                                    d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°4 -     n°4         Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                           1                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
R+1      Vol 4                        Plafonds                  Enduits plâtre              P4            Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                                                                                    extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°4 -     n°4         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P4                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc



       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 96 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 17 (W.c 2)               Plafonds                  Enduits plâtre              S27           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                                                                                          extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°4 -     n°4         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P4                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
R+1      Vol 8 (W.c 1)                Plafonds                  Enduits plâtre              S28           Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                                                                                          extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°4 -     n°4         Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P4                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
R+1      Vol 4                        Plafonds                  Enduits plâtre              P4 -          Sondage et                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1) -                                                                    S27 -         extension de                     08110       081109      Enduit /                      sur
         Vol 17 (W.c 2)                                                                     S28           la ZPSO du                       9 n°4 -     n°4         Plâtre -                      analyse
         - Vol 8 (W.c 1)                                                                                  prélèvement                      1                       Effritable /
                                                                                                          P4                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Multicolore /
                                                                                                                                                                   Blanc / Blanc
R-1      Vol 31 (Accès                Plafonds                  Enduits                     P20           Réalisation                      002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)                                        ciment                                    d'un                             08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°20      n°20        Ciment -                      analyse
                                                                                                                                           -1                      Effritable /
                                                                                                                                                                   Effritable /
                                                                                                                                                                   Dur - Blanc /
                                                                                                                                                                   Blanc / Gris




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                                                                                                          PAGE 97 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 24 (Hall                 Faux                      Panneaux et                 P27           Réalisation                      002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         d'attente 1)                 plafonds                  plaques                                   d'un                             08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          prélevement                      9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                                                           -1                      Fibreux
                                                                                                                                                                   Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 25 (Sas 2)               Faux                      Panneaux et                 S120          Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
                                      plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Fibreux
                                                                                                          P27                                                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 29 (Sas 3)               Faux                      Panneaux et                 S121          Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
                                      plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Fibreux
                                                                                                          P27                                                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 33                       Faux                      Panneaux et                 S128          Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         (Placard 2)                  plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Fibreux
                                                                                                          P27                                                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 34 (Sas 4)               Faux                      Panneaux et                 S129          Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
                                      plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Fibreux
                                                                                                          P27                                                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 98 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation     Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Faux                      Panneaux et                 S130          Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
                                      plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Fibreux
                                                                                                          P27                                                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 36                       Faux                      Panneaux et                 S132          Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         (Placard 4)                  plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Fibreux
                                                                                                          P27                                                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 35                       Faux                      Panneaux et                 S131          Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         (Placard 3)                  plafonds                  plaques                                   extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
                                                                                                          prélèvement                      -1                      Fibreux
                                                                                                          P27                                                      Effritable -
                                                                                                                                                                   Blanc /
                                                                                                                                                                   Beige
R-1      Vol 25 (Sas 2)               Faux                      Panneaux et                 S120 -        Sondage et                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         - Vol 29 (Sas                plafonds                  plaques                     S121 -        extension de                     08110       081109      Faux plafond                  sur
         3) - Vol 33                                                                        S128 -        la ZPSO du                       9 n°27      n°27        - Effritable /                analyse
         (Placard 2) -                                                                      S129 -        prélèvement                      -1                      Fibreux
         Vol 34 (Sas 4)                                                                     S130 -        P27                                                      Effritable -
         - Vol 39 (Sas                                                                      S132 -                                                                 Blanc /
         5) - Vol 36                                                                        S131                                                                   Beige
         (Placard 4) -
         Vol 35
         (Placard 3)




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 99 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 26 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              P28           Réalisation                       002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         psychologue                                                                                      d'un                              08110       081109      Enduit /                      ce sur
         2)                                                                                               prélevement                       9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                            -1                      Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
R-1      Vol 28 (W.c 3)               Plafonds                  Enduits plâtre              S122          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
                                                                                            (P28)         extension de                      08110       081109      Enduit /                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P28                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
R-1      Vol 37 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S133          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         infirmier 3)                                                                       (P28)         extension de                      08110       081109      Enduit /                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P28                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
R-1      Vol 40 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S134          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         médecin 1)                                                                         (P28)         extension de                      08110       081109      Enduit /                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P28                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 100 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 27                       Plafonds                  Enduits plâtre              S135          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Placard 1)                                                                        (P28)         extension de                      08110       081109      Enduit /                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P28                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
R-1      Vol 23 (Palier               Plafonds                  Enduits plâtre              S136          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         2)                                                                                 (P28)         extension de                      08110       081109      Enduit /                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P28                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
R-1      Vol 22                       Plafonds                  Enduits plâtre              S137          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Escalier 2)                                                                       (P28)         extension de                      08110       081109      Enduit /                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P28                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
R-1      Vol 47                       Plafonds                  Enduits plâtre              S197          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Positif      Présen
         (Chaufferie)                                                                       (P28)         extension de                      08110       081109      Enduit /                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°28      n°28        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P28                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 101 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 28 (W.c 3)               Plafonds                  Enduits plâtre              P33           Réalisation                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                                                                                          d'un                              08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°33      n°33        Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                            -1                      Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Beige /
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
R-1      Vol 38                       Plafonds                  Enduits plâtre              S177          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 1)                                                                                   extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°33      n°33        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P33                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Beige /
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
R-1      Vol 30 (Salle                Faux                      Panneaux et                 S196          Réalisation                       S196 -                                                Négatif
         de formation)                plafonds                  plaques                                   d'un                              1                                                     sur
                                                                                                          sondage                                                                                 marqua
                                                                                                                                                                                                  geÉlém
                                                                                                                                                                                                  ents de
                                                                                                                                                                                                  2003
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Faux                      Panneaux et                 P43           Réalisation                       002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
                                      plafonds                  plaques                                   d'un                              08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°43      n°43        / Matériau -                  analyse
                                                                                                                                            -1                      Effritable /
                                                                                                                                                                    Fibreux
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Beige /
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 102 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 65                       Faux                      Panneaux et                 S201          Sondage et                        002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               plafonds                  plaques                                   extension de                      08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°43      n°43        / Matériau -                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P43                                                       Fibreux
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Beige /
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
RDC      Vol 64                       Faux                      Panneaux et                 S202          Sondage et                        002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               plafonds                  plaques                                   extension de                      08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°43      n°43        / Matériau -                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P43                                                       Fibreux
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Beige /
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
RDC      Vol 59                       Faux                      Panneaux et                 S203          Sondage et                        002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         (Réception)                  plafonds                  plaques                                   extension de                      08110       081109      Faux plafond                  sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°43      n°43        / Matériau -                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P43                                                       Fibreux
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Beige /
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 103 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 65                       Faux                      Panneaux et                 S201 -        Sondage et                        002EW       002EW       Matériau /       Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               plafonds                  plaques                     S202 -        extension de                      08110       081109      Faux plafond                  sur
         - Vol 64                                                                           S203          la ZPSO du                        9 n°43      n°43        / Matériau -                  analyse
         (Sanitaires 4)                                                                                   prélèvement                       -1                      Effritable /
         - Vol 59                                                                                         P43                                                       Fibreux
         (Réception)                                                                                                                                                Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Beige /
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
RDC      Vol 61 (Salle                Plafonds                  Enduits plâtre              P44           Réalisation                       002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de réunion)                                                                                      d'un                              08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                                                            -1                      Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 62 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S204          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         direction)                                                                                       extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 63 (Salle                Plafonds                  Enduits plâtre              S205          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         détente)                                                                                         extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc




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                                                                                                          PAGE 104 / 405
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                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 60                       Plafonds                  Enduits plâtre              S206          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Secrétariat                                                                                     extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
         direction)                                                                                       la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 58                       Plafonds                  Enduits plâtre              S207          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Secrétariat                                                                                     extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
         accueil)                                                                                         la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 59                       Plafonds                  Enduits plâtre              S208          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Réception)                                                                                      extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 54                       Plafonds                  Enduits plâtre              S209          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Repos)                                                                                          extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 105 / 405
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                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 53 (Sas 6)               Plafonds                  Enduits plâtre              S210          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                                                                                          extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 55 (Sas 7)               Plafonds                  Enduits plâtre              S211          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
                                                                                                          extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 56                       Plafonds                  Enduits plâtre              S212          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Prévisite)                                                                                      extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 57 (Salle                Plafonds                  Enduits plâtre              S213          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         de soin)                                                                                         extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 106 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 66 (Palier               Plafonds                  Enduits plâtre              S214          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         3)                                                                                               extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc
RDC      Vol 67                       Plafonds                  Enduits plâtre              S215          Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         (Escalier 3)                                                                                     extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable /
                                                                                                          P44                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Pulvérulent -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 107 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                    GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Plafond et faux-plafonds
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 62 (Bureau               Plafonds                  Enduits plâtre              S204 -        Sondage et                        002EW       002EW       Peinture /       Négatif      Négatif
         direction) - Vol                                                                   S205 -        extension de                      08110       081109      Enduit /                      sur
         63 (Salle                                                                          S206 -        la ZPSO du                        9 n°44      n°44        Plâtre -                      analyse
         détente) - Vol                                                                     S207 -        prélèvement                       -1                      Effritable /
         60 (Secrétariat                                                                    S208 -        P44                                                       Effritable /
         direction) - Vol                                                                   S209 -                                                                  Pulvérulent -
         58 (Secrétariat                                                                    S210 -                                                                  Blanc / Blanc
         accueil) - Vol                                                                     S211 -                                                                  / Blanc
         59                                                                                 S212 -
         (Réception) -                                                                      S213 -
         Vol 54                                                                             S214 -
         (Repos) - Vol                                                                      S215
         53 (Sas 6) -
         Vol 55 (Sas 7)
         - Vol 56
         (Prévisite) -
         Vol 57 (Salle
         de soin) - Vol
         66 (Palier 3) -
         Vol 67
         (Escalier 3)
RDC      Vol 51 (SAS                  Faux                      Lambris bois                S289          Réalisation                       S289 -                                                Materia
         d'entrée)                    plafonds                                                            d'un                              1                                                     u ne
                                                                                                          sondage                                                                                 conten
                                                                                                                                                                                                  ant pas
                                                                                                                                                                                                  d'amia
                                                                                                                                                                                                  nte par
                                                                                                                                                                                                  nature
                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 4                        Revêtement                Colles de                   P11           Réalisation                       002EW       002EW       Colle - Dur -    Négatif      Négatif
         (Sanitaire 1)                de sol                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Gris                          sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°11      n°11                                      analyse
                                                                                                                                            -1


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 108 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R+1      Vol 17 (W.c 2)               Revêtement                Colles de                   S63           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -     Négatif      Négatif
                                      de sol                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Gris                           sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°11      n°11                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P11
R+1      Vol 8 (W.c 1)                Revêtement                Colles de                   S64           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -     Négatif      Négatif
                                      de sol                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Gris                           sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°11      n°11                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P11
R+1      Vol 17 (W.c 2)               Revêtement                Colles de                   S63 -         Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -     Négatif      Négatif
         - Vol 8 (W.c 1)              de sol                    carrelage                   S64           extension de                      08110       081109      Gris                           sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°11      n°11                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P11
R+1      Vol 21                       Revêtement                Dalles                      P14           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Rangement)                  de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                                                            -1                      Gris / Noir
R+1      Vol 13 (Cabine               Revêtement                Dalles                      S88           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         4)                           de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 14 (Cabine               Revêtement                Dalles                      S89           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         3)                           de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 15 (Cabine               Revêtement                Dalles                      S90           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         2)                           de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14



       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 109 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R+1      Vol 16 (Cabine               Revêtement                Dalles                      S91           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         1)                           de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 18                       Revêtement                Dalles                      S92           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Dégagement                  de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
         3)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 3                        Revêtement                Dalles                      S93           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Dégagement                  de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 7 (Sas 1)                Revêtement                Dalles                      S94           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 9                        Revêtement                Dalles                      S95           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Dégagement                  de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Revêtement                Dalles                      S96           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14
R+1      Vol 1 (Escalier              Revêtement                Dalles                      S97           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         1)                           de sol                    plastiques                  (P14)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°14      n°14        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P14


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 110 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 21                       Revêtement                Ragréage                    P15           Réalisation                       002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Rangement)                  de sol                                                              d'un                              08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                                                            -1                      Dur - Noir /
                                                                                                                                                                    Gris
R+1      Vol 21                       Revêtement                Ragréage                    P15           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Rangement)                  de sol                                                              extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 20 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S71           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         médecin                      de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
         handicap)                                                                                        la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 3                        Revêtement                Ragréage                    S72           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Dégagement                  de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 13 (Cabine               Revêtement                Ragréage                    S73           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         4)                           de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 14 (Cabine               Revêtement                Ragréage                    S74           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         3)                           de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 15 (Cabine               Revêtement                Ragréage                    S75           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         2)                           de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris


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                                                                                                          PAGE 111 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 16 (Cabine               Revêtement                Ragréage                    S76           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         1)                           de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 18                       Revêtement                Ragréage                    S77           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Dégagement                  de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
         3)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 19 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S78           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         médecin                      de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 12 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S79           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         infirmier 2)                 de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 11 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S80           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         infirmier 1)                 de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 10 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S81           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         psychologue                  de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 9                        Revêtement                Ragréage                    S82           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Dégagement                  de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris


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                                                                                                          PAGE 112 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 7 (Sas 1)                Revêtement                Ragréage                    S83           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 5 (Bureau                Revêtement                Ragréage                    S85           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         assistante                   de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
         sociale)                                                                                         la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Revêtement                Ragréage                    S86           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 1 (Escalier              Revêtement                Ragréage                    S87           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         1)                           de sol                                                (P15)         extension de                      08110       081109      Ragréage -                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°15      n°15        Bitumineux /                  analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Dur - Noir /
                                                                                                          P15                                                       Gris
R+1      Vol 11 (Bureau               Revêtement                Dalles                      P16           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         infirmier 1)                 de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                                                            -1
R+1      Vol 12 (Bureau               Revêtement                Dalles                      S98           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         infirmier 2)                 de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16
R+1      Vol 19 (Bureau               Revêtement                Dalles                      S99           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         médecin                      de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
         contraception)                                                                                   la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16



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                                                                                                          PAGE 113 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 5 (Bureau                Revêtement                Dalles                      S100          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         assistante                   de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
         sociale)                                                                                         la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16
R+1      Vol 3                        Revêtement                Dalles                      S101          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         (Dégagement                  de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16
R+1      Vol 2 (Palier 1)             Revêtement                Dalles                      S102          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16
R+1      Vol 1 (Escalier              Revêtement                Dalles                      S103          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         1)                           de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16
R+1      Vol 20 (Bureau               Revêtement                Dalles                      S104          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         médecin                      de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
         handicap)                                                                                        la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16
R+1      Vol 10 (Bureau               Revêtement                Dalles                      S105          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         psychologue                  de sol                    plastiques                  (P16)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
         1)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°16      n°16                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P16




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 114 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 6 (Bureau                Revêtement                Lés                         P17           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
         diététicienne)               de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      / Colle -                     sur
                                                                avec                                      prélevement                       9 n°17      n°17        Souple /                      analyse
                                                                sous-couche                                                                 -1                      Souple -
                                                                                                                                                                    Multicolore /
                                                                                                                                                                    Jaune
R+1      Vol 6 (Bureau                Revêtement                Lés                         P17           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
         diététicienne)               de sol                    plastiques                                extension de                      08110       081109      / Colle -                     sur
                                                                avec                                      la ZPSO du                        9 n°17      n°17        Souple /                      analyse
                                                                sous-couche                               prélèvement                       -1                      Souple -
                                                                                                          P17                                                       Multicolore /
                                                                                                                                                                    Jaune
R+1      Vol 6 (Bureau                Revêtement                Ragréage                    P18           Réalisation                       002EW       002EW       Colle /          Négatif      Négatif
         diététicienne)               de sol                                                              d'un                              08110       081109      Ragréage -                    sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°18      n°18        Souple / Dur                  analyse
                                                                                                                                            -1                      - Jaune /
                                                                                                                                                                    Rose
R-1      Vol 31 (Accès                Revêtement                Chape maigre                P25           Réalisation                       002EW       002EW       Mortier - Dur    Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              de sol                    (base ciment)                             d'un                              08110       081109      - Gris                        sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°25      n°25                                      analyse
                                                                                                                                            -1
R-1      Vol 31 (Accès                Revêtement                Chape maigre                P25           Sondage et                        002EW       002EW       Mortier - Dur    Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              de sol                    (base ciment)                             extension de                      08110       081109      - Gris                        sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°25      n°25                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P25
R-1      Vol 32 (Local)               Revêtement                Chape maigre                S108          Sondage et                        002EW       002EW       Mortier - Dur    Négatif      Négatif
                                      de sol                    (base ciment)                             extension de                      08110       081109      - Gris                        sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°25      n°25                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P25




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 115 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 47                       Revêtement                Chape maigre                S199          Sondage et                        002EW       002EW       Mortier - Dur     Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 de sol                    (base ciment)                             extension de                      08110       081109      - Gris                         sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°25      n°25                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P25
R-1      Vol 31 (Accès                Revêtement                Chape maigre                P25 -         Sondage et                        002EW       002EW       Mortier - Dur     Négatif      Négatif
         vide-sanitaire)              de sol                    (base ciment)               S108 -        extension de                      08110       081109      - Gris                         sur
         - Vol 32                                                                           S199          la ZPSO du                        9 n°25      n°25                                       analyse
         (Local) - Vol                                                                                    prélèvement                       -1
         47                                                                                               P25
         (Chaufferie)
R-1      Vol 26 (Bureau               Revêtement                Dalles                      P30           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         psychologue                  de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
         2)                                                                                               prélevement                       9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                                                            -1                      Gris / Noir
R-1      Vol 29 (Sas 3)               Revêtement                Dalles                      S123          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30
R-1      Vol 37 (Bureau               Revêtement                Dalles                      S148          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         infirmier 3)                 de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Revêtement                Dalles                      S149          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30
R-1      Vol 40 (Bureau               Revêtement                Dalles                      S150          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         médecin 1)                   de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 116 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 30 (Salle                Revêtement                Dalles                      S151          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         de formation)                de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30
R-1      Vol 23 (Palier               Revêtement                Dalles                      S156          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         2)                           de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30
R-1      Vol 22                       Revêtement                Dalles                      S157          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Escalier 2)                 de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30
R-1      Vol 22                       Revêtement                Dalles                      S158          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Escalier 2)                 de sol                    plastiques                  (P30)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°30      n°30        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P30
R-1      Vol 26 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    P31           Réalisation                       002EW       002EW       Colle /           Positif      Présen
         psychologue                  de sol                                                              d'un                              08110       081109      Ragréage /                     ce sur
         2)                                                                                               prélevement                       9 n°31      n°31        Matériau -                     analyse
                                                                                                                                            -1                      Bitumineux /
                                                                                                                                                                    Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 117 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 29 (Sas 3)               Revêtement                Ragréage                    S124          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 37 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S152          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         infirmier 3)                 de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 39 (Sas 5)               Revêtement                Ragréage                    S153          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 40 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S154          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         médecin 1)                   de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 118 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 30 (Salle                Revêtement                Ragréage                    S155          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         de formation)                de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 27                       Revêtement                Ragréage                    S159          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Placard 1)                  de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 25 (Sas 2)               Revêtement                Ragréage                    S160          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 33                       Revêtement                Ragréage                    S161          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Placard 2)                  de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 119 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 34 (Sas 4)               Revêtement                Ragréage                    S162          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 35                       Revêtement                Ragréage                    S163          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Placard 3)                  de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 36                       Revêtement                Ragréage                    S164          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Placard 4)                  de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 24 (Hall                 Revêtement                Ragréage                    S165          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         d'attente 1)                 de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 120 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 23 (Palier               Revêtement                Ragréage                    S166          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /           Positif      Présen
         2)                           de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                     analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 22                       Revêtement                Ragréage                    S167          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /           Positif      Présen
         (Escalier 2)                 de sol                                                (P31)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                     ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°31      n°31        Matériau -                     analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P31                                                       Dur /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
R-1      Vol 28 (W.c 3)               Revêtement                Colles de                   P36           Réalisation                       002EW       002EW       Joint - Dur -     Négatif      Négatif
                                      de sol                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Gris                           sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°36      n°36                                       analyse
                                                                                                                                            -1
R-1      Vol 38                       Revêtement                Colles de                   S180          Sondage et                        002EW       002EW       Joint - Dur -     Négatif      Négatif
         (Sanitaires 1)               de sol                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Gris                           sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°36      n°36                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P36
R-1      Vol 36                       Revêtement                Dalles                      P38           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Placard 4)                  de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                                                            -1                      Noir / Noir
R-1      Vol 35                       Revêtement                Dalles                      S183          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Placard 3)                  de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38



       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 121 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 24 (Hall                 Revêtement                Dalles                      S186          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         d'attente 1)                 de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38
R-1      Vol 23 (Palier               Revêtement                Dalles                      S188          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         2)                           de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38
R-1      Vol 22                       Revêtement                Dalles                      S189          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Escalier 2)                 de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38
R-1      Vol 34 (Sas 4)               Revêtement                Dalles                      S192          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38
R-1      Vol 33                       Revêtement                Dalles                      S193          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Placard 2)                  de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38
R-1      Vol 25 (Sas 2)               Revêtement                Dalles                      S191          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38
R-1      Vol 27                       Revêtement                Dalles                      S190          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Placard 1)                  de sol                    plastiques                  (P38)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°38      n°38        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Noir / Noir
                                                                                                          P38


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 122 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
R-1      Vol 33                       Revêtement                Dalles                      P39           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement        Négatif      Négatif
         (Placard 2)                  de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      - Dur - Noir                   sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°39      n°39                                       analyse
                                                                                                                                            -1
R-1      Vol 34 (Sas 4)               Revêtement                Dalles                      S194          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Négatif      Négatif
                                      de sol                    plastiques                                extension de                      08110       081109      - Dur - Noir                   sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°39      n°39                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P39
R-1      Vol 25 (Sas 2)               Revêtement                Dalles                      S195          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Négatif      Négatif
                                      de sol                    plastiques                                extension de                      08110       081109      - Dur - Noir                   sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°39      n°39                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P39
R-1      Vol 34 (Sas 4)               Revêtement                Dalles                      S194 -        Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Négatif      Négatif
         - Vol 25 (Sas                de sol                    plastiques                  S195          extension de                      08110       081109      - Dur - Noir                   sur
         2)                                                                                               la ZPSO du                        9 n°39      n°39                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P39
RDC      Vol 61 (Salle                Revêtement                Dalles                      P47           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         de réunion)                  de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                                                            -1                      Gris / Noir
RDC      Vol 60                       Revêtement                Dalles                      S236          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Secrétariat                 de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
         direction)                                                                                       la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 58                       Revêtement                Dalles                      S237          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Secrétariat                 de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
         accueil)                                                                                         la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 123 / 405
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                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
RDC      Vol 54                       Revêtement                Dalles                      S238          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Repos)                      de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 53 (Sas 6)               Revêtement                Dalles                      S239          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 55 (Sas 7)               Revêtement                Dalles                      S240          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 56                       Revêtement                Dalles                      S241          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Prévisite)                  de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 57 (Salle                Revêtement                Dalles                      S242          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         de soin)                     de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 62 (Bureau               Revêtement                Dalles                      S243          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         direction)                   de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 63 (Salle                Revêtement                Dalles                      S244          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         détente)                     de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 124 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif        Résultat    Conclusion
RDC      Vol 59                       Revêtement                Dalles                      S245          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Réception)                  de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Revêtement                Dalles                      S246          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 66 (Palier               Revêtement                Dalles                      S247          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         3)                           de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 67                       Revêtement                Dalles                      S248          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Escalier 3)                 de sol                    plastiques                  (P47)         extension de                      08110       081109      / Colle - Dur /                ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°47      n°47        Bitumineux -                   analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Gris / Noir
                                                                                                          P47
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Revêtement                Dalles                      P48           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      - Dur - Gris                   ce sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°48      n°48                                       analyse
                                                                                                                                            -1
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Revêtement                Dalles                      P48           Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
                                      de sol                    plastiques                                extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                   ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°48      n°48                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P48
RDC      Vol 59                       Revêtement                Dalles                      S249          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement        Positif      Présen
         (Réception)                  de sol                    plastiques                  (P48)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                   ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°48      n°48                                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P48



       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 125 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 66 (Palier               Revêtement                Dalles                      S250          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         3)                           de sol                    plastiques                  (P48)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°48      n°48                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P48
RDC      Vol 67                       Revêtement                Dalles                      S251          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Positif      Présen
         (Escalier 3)                 de sol                    plastiques                  (P48)         extension de                      08110       081109      - Dur - Gris                  ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°48      n°48                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P48
RDC      Vol 62 (Bureau               Revêtement                Lés                         P49           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
         direction)                   de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      / Colle -                     sur
                                                                avec                                      prélevement                       9 n°49      n°49        Semi-dur /                    analyse
                                                                sous-couche                                                                 -1                      Souple -
                                                                                                                                                                    Marron /
                                                                                                                                                                    Jaune
RDC      Vol 56                       Revêtement                Dalles                      P50           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
         (Prévisite)                  de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      - Souple -                    sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°50      n°50        Rose                          analyse
                                                                                                                                            -1
RDC      Vol 55 (Sas 7)               Revêtement                Dalles                      S252          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
                                      de sol                    plastiques                                extension de                      08110       081109      - Souple -                    sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°50      n°50        Rose                          analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P50
RDC      Vol 57 (Salle                Revêtement                Dalles                      S253          Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
         de soin)                     de sol                    plastiques                                extension de                      08110       081109      - Souple -                    sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°50      n°50        Rose                          analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P50
RDC      Vol 55 (Sas 7)               Revêtement                Dalles                      S252 -        Sondage et                        002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
         - Vol 57 (Salle              de sol                    plastiques                  S253          extension de                      08110       081109      - Souple -                    sur
         de soin)                                                                                         la ZPSO du                        9 n°50      n°50        Rose                          analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P50


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                          PAGE 126 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 51 (SAS                  Revêtement                Dalles                      P51           Réalisation                       002EW       002EW       Revêtement       Négatif      Négatif
         d'entrée)                    de sol                    plastiques                                d'un                              08110       081109      / Colle -                     sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°51      n°51        Souple /                      analyse
                                                                                                                                            -1                      Souple -
                                                                                                                                                                    Noir / Jaune
RDC      Vol 61 (Salle                Revêtement                Ragréage                    P52           Réalisation                       002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         de réunion)                  de sol                                                              d'un                              08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                                                            -1                      Bitumineux /
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 60                       Revêtement                Ragréage                    S254          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Secrétariat                 de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
         direction)                                                                                       la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 58                       Revêtement                Ragréage                    S255          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Secrétariat                 de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
         accueil)                                                                                         la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 127 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 59                       Revêtement                Ragréage                    S256          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Réception)                  de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 54                       Revêtement                Ragréage                    S257          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Repos)                      de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 56                       Revêtement                Ragréage                    S258          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Prévisite)                  de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 55 (Sas 7)               Revêtement                Ragréage                    S259          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc




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       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 128 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 57 (Salle                Revêtement                Ragréage                    S260          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         de soin)                     de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 52 (Hall 2)              Revêtement                Ragréage                    S261          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 53 (Sas 6)               Revêtement                Ragréage                    S262          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 66 (Palier               Revêtement                Ragréage                    S263          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         3)                           de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 129 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                        GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de sol
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 67                       Revêtement                Ragréage                    S264          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Escalier 3)                 de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 63 (Salle                Revêtement                Ragréage                    S265          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         détente)                     de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 62 (Bureau               Revêtement                Ragréage                    S266          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         direction)                   de sol                                                (P52)         extension de                      08110       081109      Ragréage /                    ce sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°52      n°52        Matériau -                    analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Bitumineux /
                                                                                                          P52                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Effritable -
                                                                                                                                                                    Noir / Gris /
                                                                                                                                                                    Blanc
RDC      Vol 65                       Revêtement                Colles de                   P57           Réalisation                       002EW       002EW       Colle - Dur -    Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               de sol                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Gris                          sur
                                                                                                          prélevement                       9 n°57      n°57                                      analyse
                                                                                                                                            -1
RDC      Vol 64                       Revêtement                Colles de                   S274          Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               de sol                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Gris                          sur
                                                                                                          la ZPSO du                        9 n°57      n°57                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P57
                                       GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de mur


       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 130 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante

Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 4                        Revêtement                Colle de                    P9            Réalisation                       002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Sanitaire 1)                de mur                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Carton - Dur                  ce sur
                                                                (plinthe)                                 prélevement                       9 n°9 -     n°9         / Souple                      analyse
                                                                                                                                            1                       Fibreux -
                                                                                                                                                                    Blanc /
                                                                                                                                                                    Marron
R+1      Vol 4                        Revêtement                Colle de                    P9            Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Sanitaire 1)                de mur                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Carton - Dur                  ce sur
                                                                (plinthe)                                 la ZPSO du                        9 n°9 -     n°9         / Souple                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       1                       Fibreux -
                                                                                                          P9                                                        Blanc /
                                                                                                                                                                    Marron
R+1      Vol 8 (W.c 1)                Revêtement                Colle de                    S61           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de mur                    carrelage                   (P9)          extension de                      08110       081109      Carton - Dur                  ce sur
                                                                (plinthe)                                 la ZPSO du                        9 n°9 -     n°9         / Souple                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       1                       Fibreux -
                                                                                                          P9                                                        Blanc /
                                                                                                                                                                    Marron
R+1      Vol 17 (W.c 2)               Revêtement                Colle de                    S62           Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de mur                    carrelage                   (P9)          extension de                      08110       081109      Carton - Dur                  ce sur
                                                                (plinthe)                                 la ZPSO du                        9 n°9 -     n°9         / Souple                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       1                       Fibreux -
                                                                                                          P9                                                        Blanc /
                                                                                                                                                                    Marron
R+1      Vol 4                        Revêtement                Colle de                    P10           Réalisation                       002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         (Sanitaire 1)                de mur                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Blanc                         ce sur
                                                                (faïence)                                 prélevement                       9 n°10      n°10                                      analyse
                                                                                                                                            -1
R+1      Vol 12 (Bureau               Revêtement                Colle de                    P13           Réalisation                       002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         infirmier 2)                 de mur                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Blanc                         ce sur
                                                                (faïence)                                 prélevement                       9 n°13      n°13                                      analyse
                                                                                                                                            -1
R+1      Vol 19 (Bureau               Revêtement                Colle de                    S65           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         médecin                      de mur                    carrelage                   (P13)         extension de                      08110       081109      Blanc                         ce sur
         contraception)                                         (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°13      n°13                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P13


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                                                                                                          PAGE 131 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                       GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de mur
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R+1      Vol 20 (Bureau               Revêtement                Colle de                    S66           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         médecin                      de mur                    carrelage                   (P13)         extension de                      08110       081109      Blanc                         ce sur
         handicap)                                              (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°13      n°13                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P13
R+1      Vol 11 (Bureau               Revêtement                Colle de                    S67           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         infirmier 1)                 de mur                    carrelage                   (P13)         extension de                      08110       081109      Blanc                         ce sur
                                                                (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°13      n°13                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P13
R+1      Vol 10 (Bureau               Revêtement                Colle de                    S68           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         psychologue                  de mur                    carrelage                   (P13)         extension de                      08110       081109      Blanc                         ce sur
         1)                                                     (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°13      n°13                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P13
R+1      Vol 5 (Bureau                Revêtement                Colle de                    S69           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         assistante                   de mur                    carrelage                   (P13)         extension de                      08110       081109      Blanc                         ce sur
         sociale)                                               (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°13      n°13                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P13
R-1      Vol 28 (W.c 3)               Revêtement                Colle de                    P35           Réalisation                       002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
                                      de mur                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Peinture -                    ce sur
                                                                (plinthe)                                 prélevement                       9 n°35      n°35        Dur Fibreux /                 analyse
                                                                                                                                            -1                      Effritable -
                                                                                                                                                                    Blanc /
                                                                                                                                                                    Beige
R-1      Vol 38                       Revêtement                Colle de                    S179          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         (Sanitaires 1)               de mur                    carrelage                   (P35)         extension de                      08110       081109      Peinture -                    ce sur
                                                                (plinthe)                                 la ZPSO du                        9 n°35      n°35        Dur Fibreux /                 analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable -
                                                                                                          P35                                                       Blanc /
                                                                                                                                                                    Beige




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 132 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                       GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de mur
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 37 (Bureau               Revêtement                Colle de                    P37           Réalisation                       002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         infirmier 3)                 de mur                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Peinture -                    ce sur
                                                                (faïence)                                 prélevement                       9 n°37      n°37        Dur /                         analyse
                                                                                                                                            -1                      Effritable -
                                                                                                                                                                    Blanc /
                                                                                                                                                                    Multicolore
R-1      Vol 40 (Bureau               Revêtement                Colle de                    S181          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         médecin 1)                   de mur                    carrelage                   (P37)         extension de                      08110       081109      Peinture -                    ce sur
                                                                (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°37      n°37        Dur /                         analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable -
                                                                                                          P37                                                       Blanc /
                                                                                                                                                                    Multicolore
R-1      Vol 26 (Bureau               Revêtement                Colle de                    S182          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Positif      Présen
         psychologue                  de mur                    carrelage                   (P37)         extension de                      08110       081109      Peinture -                    ce sur
         2)                                                     (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°37      n°37        Dur /                         analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable -
                                                                                                          P37                                                       Blanc /
                                                                                                                                                                    Multicolore
RDC      Vol 65                       Revêtement                Colle de                    P55           Réalisation                       002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         (Sanitaires 5)               de mur                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Blanc                         ce sur
                                                                (plinthe)                                 prélevement                       9 n°55      n°55                                      analyse
                                                                                                                                            -1
RDC      Vol 65                       Revêtement                Colle de                    P55           Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         (Sanitaires 5)               de mur                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Blanc                         ce sur
                                                                (plinthe)                                 la ZPSO du                        9 n°55      n°55                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P55
RDC      Vol 64                       Revêtement                Colle de                    S271          Sondage et                        002EW       002EW       Colle - Dur -    Positif      Présen
         (Sanitaires 4)               de mur                    carrelage                   (P55)         extension de                      08110       081109      Blanc                         ce sur
                                                                (plinthe)                                 la ZPSO du                        9 n°55      n°55                                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1
                                                                                                          P55




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 133 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                                       GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Revêtement de mur
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 65                       Revêtement                Colle de                    P56           Réalisation                       002EW       002EW       Colle /          Négatif      Négatif
         (Sanitaires 5)               de mur                    carrelage                                 d'un                              08110       081109      Peinture -                    sur
                                                                (faïence)                                 prélevement                       9 n°56      n°56        Dur /                         analyse
                                                                                                                                            -1                      Effritable -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
RDC      Vol 64                       Revêtement                Colle de                    S272          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               de mur                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Peinture -                    sur
                                                                (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°56      n°56        Dur /                         analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable -
                                                                                                          P56                                                       Blanc / Blanc
RDC      Vol 63 (Salle                Revêtement                Colle de                    S273          Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Négatif      Négatif
         détente)                     de mur                    carrelage                                 extension de                      08110       081109      Peinture -                    sur
                                                                (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°56      n°56        Dur /                         analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Effritable -
                                                                                                          P56                                                       Blanc / Blanc
RDC      Vol 64                       Revêtement                Colle de                    S272 -        Sondage et                        002EW       002EW       Colle /          Négatif      Négatif
         (Sanitaires 4)               de mur                    carrelage                   S273          extension de                      08110       081109      Peinture -                    sur
         - Vol 63 (Salle                                        (faïence)                                 la ZPSO du                        9 n°56      n°56        Dur /                         analyse
         détente)                                                                                         prélèvement                       -1                      Effritable -
                                                                                                          P56                                                       Blanc / Blanc
                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Conduits, canalisations et équipements
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 32 (Local)               Conduit air               Conduit en                  P24           Réalisation      Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
                                                                fibres-ciment                             d'un             de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                          prélevement      plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                                           conduits         -1                      Gris
                                                                                                                           dans le
                                                                                                                           vide
                                                                                                                           sanitaire.




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 134 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                     Amiante


                               GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Conduits, canalisations et équipements
Plan           Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1           Vol 32 (Local)               Conduit air               Conduit en                  P24           Sondage et       Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
                                                                     fibres-ciment                             extension de     de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                               la ZPSO du       plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                               prélèvement      conduits         -1                      Gris
                                                                                                               P24              dans le
                                                                                                                                vide
                                                                                                                                sanitaire.
R-1           Vol 28 (W.c 3)               Conduit air               Conduit en                  S125          Sondage et       Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
                                                                     fibres-ciment               (P24)         extension de     de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                               la ZPSO du       plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                               prélèvement      conduits         -1                      Gris
                                                                                                               P24              dans le
                                                                                                                                vide
                                                                                                                                sanitaire.
R-1           Vol 38                       Conduit air               Conduit en                  S126          Sondage et       Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
              (Sanitaires 1)                                         fibres-ciment               (P24)         extension de     de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                               la ZPSO du       plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                               prélèvement      conduits         -1                      Gris
                                                                                                               P24              dans le
                                                                                                                                vide
                                                                                                                                sanitaire.
Vide-sani     Vol 69 (Vide                 Conduit air               Conduit en                  S294          Sondage et       Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
taire         sanitaire)                                             fibres-ciment               (P24)         extension de     de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                               la ZPSO du       plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                               prélèvement      conduits         -1                      Gris
                                                                                                               P24              dans le
                                                                                                                                vide
                                                                                                                                sanitaire.
Vide-sani     Vol 69 (Vide                 Conduit air               Conduit en                  S295          Sondage et       Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
taire         sanitaire)                                             fibres-ciment               (P24)         extension de     de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                               la ZPSO du       plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                               prélèvement      conduits         -1                      Gris
                                                                                                               P24              dans le
                                                                                                                                vide
                                                                                                                                sanitaire.


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                               PAGE 135 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                          GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Conduits, canalisations et équipements
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
RDC      Vol 65                       Conduit air               Conduit en                  S275          Sondage et       Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
         (Sanitaires 5)                                         fibres-ciment               (P24)         extension de     de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du       plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                          prélèvement      conduits         -1                      Gris
                                                                                                          P24              dans le
                                                                                                                           vide
                                                                                                                           sanitaire.
R+1      Vol 4                        Conduit air               Conduit en                  S288          Sondage et       Présences        002EW       002EW       Fibres-cime      Positif      Présen
         (Sanitaire 1)                                          fibres-ciment               (P24)         extension de     de               08110       081109      nt - Dur                      ce sur
                                                                                                          la ZPSO du       plusieurs        9 n°24      n°24        Fibreux -                     analyse
                                                                                                          prélèvement      conduits         -1                      Gris
                                                                                                          P24              dans le
                                                                                                                           vide
                                                                                                                           sanitaire.
R-1      Vol 47                       Conduit                   Calorifugeage               P40           Réalisation                       002EW       002EW       Laine -          Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 fluide non                                                          d'un                              08110       081109      Fibreux                       sur
                                      identifié                                                           prélevement                       9 n°40      n°40        Souple -                      analyse
                                                                                                                                            -1                      Jaune
R-1      Vol 47                       Conduit                   Calorifugeage               P40           Sondage et                        002EW       002EW       Laine -          Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 fluide non                                                          extension de                      08110       081109      Fibreux                       sur
                                      identifié                                                           la ZPSO du                        9 n°40      n°40        Souple -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Jaune
                                                                                                          P40
R-1      Vol 47                       Conduit                   Calorifugeage               P41           Réalisation                       002EW       002EW       Laine -          Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 fluide non                                                          d'un                              08110       081109      Fibreux                       sur
                                      identifié                                                           prélevement                       9 n°41      n°41        Souple -                      analyse
                                                                                                                                            -1                      Blanc
R-1      Vol 47                       Conduit                   Calorifugeage               P41           Sondage et                        002EW       002EW       Laine -          Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 fluide non                                                          extension de                      08110       081109      Fibreux                       sur
                                      identifié                                                           la ZPSO du                        9 n°41      n°41        Souple -                      analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Blanc
                                                                                                          P41




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                                                          PAGE 136 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Amiante


                         GRILLE DE RÉSULTAT DU REPÉRAGE DES MPCA POUR LA CATEGORIE : Conduits, canalisations et équipements
Plan      Localisation                Composant                 Partie composant             Réf action   Observation      Précision loc.   Ref photo   Ref Prél.   Descriptif       Résultat    Conclusion
R-1      Vol 47                       Conduit                   Calorifugeage               P42           Réalisation                       002EW       002EW       Toile / Enduit   Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 fluide non                                                          d'un                              08110       081109      / Carton -                    sur
                                      identifié                                                           prélevement                       9 n°42      n°42        Fibreux                       analyse
                                                                                                                                            -1                      Souple /
                                                                                                                                                                    Effritable /
                                                                                                                                                                    Souple
                                                                                                                                                                    Fibreux -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Marron
R-1      Vol 47                       Conduit                   Calorifugeage               P42           Sondage et                        002EW       002EW       Toile / Enduit   Négatif      Négatif
         (Chaufferie)                 fluide non                                                          extension de                      08110       081109      / Carton -                    sur
                                      identifié                                                           la ZPSO du                        9 n°42      n°42        Fibreux                       analyse
                                                                                                          prélèvement                       -1                      Souple /
                                                                                                          P42                                                       Effritable /
                                                                                                                                                                    Souple
                                                                                                                                                                    Fibreux -
                                                                                                                                                                    Blanc / Blanc
                                                                                                                                                                    / Marron




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                          PAGE 137 / 405
                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                    Amiante


                                    ANNEXE : MESURAGE DES ZONES AMIANTÉES
Les mesurages contenus dans le tableau suivant sont donnés a titre indicatifs et doivent impérativement faire l'objet d'un contrôle
par les intervenants et ne peut en aucun cas être utilisé comme quantitatif pour chiffrage.



Ref prél.         Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                                  R+1




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               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                             PAGE 138 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R+1

002EW0811     Menuiseries              Peinture /           Vol 12                42,59 m                                                    21 unité(s)
09 n°1                                 Mastic -             (Bureau
                                       Effritable /         infirmier 2) -
                                       Dur - Blanc /        Vol 19
                                       Blanc                (Bureau
                                                            médecin
                                                            contraception
                                                            ) - Vol 19
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            contraception
                                                            ) - Vol 18
                                                            (Dégagement
                                                            3) - Vol 3
                                                            (Dégagement
                                                            1) - Vol 3
                                                            (Dégagement
                                                            1) - Vol 20
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            handicap) -
                                                            Vol 20
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            handicap) -
                                                            Vol 20
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            handicap) -
                                                            Vol 2 (Palier
                                                            1) - Vol 2
                                                            (Palier 1) - Vol
                                                            5 (Bureau
                                                            assistante
                                                            sociale) - Vol
                                                            5 (Bureau
                                                            assistante
                                                            sociale) - Vol
                                                            6 (Bureau
                                                            diététicienne)
                                                            - Vol 6
                                                            (Bureau
                                                            diététicienne)
                                                            - Vol 9
                                                            (Dégagement
                                                            2) - Vol 10
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            1) - Vol 10
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            1) - Vol 11
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 1) -
                                                            Vol 2 (Palier
                                                            1) - Vol 2
                                                            (Palier 1)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 139 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R+1

002EW0811     Revêtement de            Colle /              Vol 4                 14,33 m                                                    5 unité(s)
09 n°9        mur                      Carton - Dur         (Sanitaire 1) -
                                       / Souple             Vol 4
                                       Fibreux -            (Sanitaire 1) -
                                       Blanc /              Vol 4
                                       Marron               (Sanitaire 1) -
                                                            Vol 8 (W.c 1)
                                                            - Vol 17 (W.c
                                                            2)
002EW0811     Revêtement de            Colle - Dur -        Vol 4                 ,72 m                ,6 m                                  1 unité(s)
09 n°10       mur                      Blanc                (Sanitaire 1)
002EW0811     Revêtement de            Colle - Dur -        Vol 12                8,77 m               1,4 m                                 6 unité(s)
09 n°13       mur                      Blanc                (Bureau
                                                            infirmier 2) -
                                                            Vol 19
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            contraception
                                                            ) - Vol 20
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            handicap) -
                                                            Vol 11
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 1) -
                                                            Vol 10
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            1) - Vol 5
                                                            (Bureau
                                                            assistante
                                                            sociale)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 140 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R+1

002EW0811     Revêtement de            Revêtement           Vol 21                136,01 m                                52,54 m²           17 unité(s)
09 n°14       sol                      / Colle - Dur /      (Rangement)
                                       Bitumineux -         - Vol 13
                                       Gris / Noir          (Cabine 4) -
                                                            Vol 14
                                                            (Cabine 3) -
                                                            Vol 15
                                                            (Cabine 2) -
                                                            Vol 16
                                                            (Cabine 1) -
                                                            Vol 18
                                                            (Dégagement
                                                            3) - Vol 3
                                                            (Dégagement
                                                            1) - Vol 3
                                                            (Dégagement
                                                            1) - Vol 7
                                                            (Sas 1) - Vol
                                                            7 (Sas 1) -
                                                            Vol 9
                                                            (Dégagement
                                                            2) - Vol 2
                                                            (Palier 1) - Vol
                                                            2 (Palier 1) -
                                                            Vol 2 (Palier
                                                            1) - Vol 1
                                                            (Escalier 1) -
                                                            Vol 1
                                                            (Escalier 1) -
                                                            Vol 1
                                                            (Escalier 1)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 141 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R+1

002EW0811     Revêtement de            Colle /              Vol 21                225,68 m                                152,98 m²          18 unité(s)
09 n°15       sol                      Ragréage -           (Rangement)
                                       Bitumineux /         - Vol 21
                                       Dur - Noir /         (Rangement)
                                       Gris                 - Vol 20
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            handicap) -
                                                            Vol 3
                                                            (Dégagement
                                                            1) - Vol 13
                                                            (Cabine 4) -
                                                            Vol 14
                                                            (Cabine 3) -
                                                            Vol 15
                                                            (Cabine 2) -
                                                            Vol 16
                                                            (Cabine 1) -
                                                            Vol 18
                                                            (Dégagement
                                                            3) - Vol 19
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            contraception
                                                            ) - Vol 12
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 2) -
                                                            Vol 11
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 1) -
                                                            Vol 10
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            1) - Vol 9
                                                            (Dégagement
                                                            2) - Vol 7
                                                            (Sas 1) - Vol
                                                            5 (Bureau
                                                            assistante
                                                            sociale) - Vol
                                                            2 (Palier 1) -
                                                            Vol 1
                                                            (Escalier 1)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 142 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R+1

002EW0811     Revêtement de            Revêtement           Vol 11                139,53 m                                100,76 m²          14 unité(s)
09 n°16       sol                      - Dur - Gris         (Bureau
                                                            infirmier 1) -
                                                            Vol 12
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 2) -
                                                            Vol 19
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            contraception
                                                            ) - Vol 19
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            contraception
                                                            ) - Vol 5
                                                            (Bureau
                                                            assistante
                                                            sociale) - Vol
                                                            3
                                                            (Dégagement
                                                            1) - Vol 2
                                                            (Palier 1) - Vol
                                                            2 (Palier 1) -
                                                            Vol 1
                                                            (Escalier 1) -
                                                            Vol 1
                                                            (Escalier 1) -
                                                            Vol 1
                                                            (Escalier 1) -
                                                            Vol 1
                                                            (Escalier 1) -
                                                            Vol 20
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            handicap) -
                                                            Vol 10
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            1)
Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R-1

002EW0811     Conduit air              Fibres-cimen         Vol 32 (Local)        39,77 m                                                    10 unité(s)
09 n°24                                t - Dur              - Vol 32
                                       Fibreux -            (Local) - Vol
                                       Gris                 28 (W.c 3) -
                                                            Vol 38
                                                            (Sanitaires 1)
                                                            - Vol 69 (Vide
                                                            sanitaire) -
                                                            Vol 69 (Vide
                                                            sanitaire) -
                                                            Vol 69 (Vide
                                                            sanitaire) -
                                                            Vol 69 (Vide
                                                            sanitaire) -
                                                            Vol 65
                                                            (Sanitaires 5)
                                                            - Vol 4
                                                            (Sanitaire 1)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 143 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R-1

002EW0811     Plafonds                 Peinture /           Vol 26                83,17 m                                 55 m²              8 unité(s)
09 n°28                                Enduit /             (Bureau
                                       Plâtre -             psychologue
                                       Effritable /         2) - Vol 28
                                       Effritable /         (W.c 3) - Vol
                                       Pulvérulent -        37 (Bureau
                                       Blanc /              infirmier 3) -
                                       Blanc /              Vol 40
                                       Blanc                (Bureau
                                                            médecin 1) -
                                                            Vol 27
                                                            (Placard 1) -
                                                            Vol 23 (Palier
                                                            2) - Vol 22
                                                            (Escalier 2) -
                                                            Vol 47
                                                            (Chaufferie)
002EW0811     Revêtement de            Revêtement           Vol 26                95,65 m                                 61,17 m²           11 unité(s)
09 n°30       sol                      / Colle - Dur /      (Bureau
                                       Bitumineux -         psychologue
                                       Gris / Noir          2) - Vol 29
                                                            (Sas 3) - Vol
                                                            37 (Bureau
                                                            infirmier 3) -
                                                            Vol 39 (Sas
                                                            5) - Vol 40
                                                            (Bureau
                                                            médecin 1) -
                                                            Vol 30 (Salle
                                                            de formation)
                                                            - Vol 23
                                                            (Palier 2) - Vol
                                                            23 (Palier 2) -
                                                            Vol 22
                                                            (Escalier 2) -
                                                            Vol 22
                                                            (Escalier 2) -
                                                            Vol 22
                                                            (Escalier 2)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 144 / 405
                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                   Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation              Mesurage lineaire   Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                                  R-1

002EW0811     Revêtement de            Colle /              Vol 26                   144,63 m                               91,7 m²            15 unité(s)
09 n°31       sol                      Ragréage /           (Bureau
                                       Matériau -           psychologue
                                       Bitumineux /         2) - Vol 29
                                       Dur /                (Sas 3) - Vol
                                       Effritable -         37 (Bureau
                                       Noir / Gris /        infirmier 3) -
                                       Blanc                Vol 39 (Sas
                                                            5) - Vol 40
                                                            (Bureau
                                                            médecin 1) -
                                                            Vol 30 (Salle
                                                            de formation)
                                                            - Vol 27
                                                            (Placard 1) -
                                                            Vol 25 (Sas
                                                            2) - Vol 33
                                                            (Placard 2) -
                                                            Vol 34 (Sas
                                                            4) - Vol 35
                                                            (Placard 3) -
                                                            Vol 36
                                                            (Placard 4) -
                                                            Vol 24 (Hall
                                                            d'attente 1) -
                                                            Vol 23 (Palier
                                                            2) - Vol 22
                                                            (Escalier 2)
002EW0811     Revêtement de            Colle /              Vol 28 (W.c              6,64 m                                                    2 unité(s)
09 n°35       mur                      Peinture -           3) - Vol 38
                                       Dur Fibreux /        (Sanitaires 1)
                                       Effritable -
                                       Blanc /
                                       Beige
002EW0811     Revêtement de            Colle /              Vol 37                   3,06 m              ,6 m                                  3 unité(s)
09 n°37       mur                      Peinture -           (Bureau
                                       Dur /                infirmier 3) -
                                       Effritable -         Vol 40
                                       Blanc /              (Bureau
                                       Multicolore          médecin 1) -
                                                            Vol 26
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            2)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                             PAGE 145 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               R-1

002EW0811     Revêtement de            Revêtement           Vol 36                75,61 m                                 30,74 m²           12 unité(s)
09 n°38       sol                      / Colle - Dur /      (Placard 4) -
                                       Bitumineux -         Vol 35
                                       Noir / Noir          (Placard 3) -
                                                            Vol 24 (Hall
                                                            d'attente 1) -
                                                            Vol 23 (Palier
                                                            2) - Vol 23
                                                            (Palier 2) - Vol
                                                            23 (Palier 2) -
                                                            Vol 23 (Palier
                                                            2) - Vol 22
                                                            (Escalier 2) -
                                                            Vol 34 (Sas
                                                            4) - Vol 33
                                                            (Placard 2) -
                                                            Vol 25 (Sas
                                                            2) - Vol 27
                                                            (Placard 1)
P64           Menuiseries              Matériau /           Vol 47                44,26 m                                                    13 unité(s)
                                       Matériau /           (Chaufferie) -
                                       Joint -              Vol 47
                                       Bitumineux /         (Chaufferie) -
                                       Effritable /         Vol 45
                                       Souple               (Bureau
                                       Fibreux -            médecin 2) -
                                       Noir / Blanc /       Vol 43
                                       Beige                (Accueil) -
                                                            Vol 42
                                                            (Espace
                                                            attente) - Vol
                                                            40 (Bureau
                                                            médecin 1) -
                                                            Vol 39 (Sas
                                                            5) - Vol 37
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 3) -
                                                            Vol 26
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            2) - Vol 29
                                                            (Sas 3) - Vol
                                                            30 (Salle de
                                                            formation) -
                                                            Vol 22
                                                            (Escalier 2) -
                                                            Vol 48
                                                            (Sanitaires 3)
Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               RDC




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 146 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                               RDC

002EW0811     Revêtement de            Revêtement           Vol 61 (Salle         200,05 m                                124,23 m²          24 unité(s)
09 n°47       sol                      / Colle - Dur /      de réunion) -
                                       Bitumineux -         Vol 60
                                       Gris / Noir          (Secrétariat
                                                            direction) -
                                                            Vol 58
                                                            (Secrétariat
                                                            accueil) - Vol
                                                            54 (Repos) -
                                                            Vol 53 (Sas
                                                            6) - Vol 55
                                                            (Sas 7) - Vol
                                                            56 (Prévisite)
                                                            - Vol 57 (Salle
                                                            de soin) - Vol
                                                            62 (Bureau
                                                            direction) -
                                                            Vol 63 (Salle
                                                            détente) - Vol
                                                            59
                                                            (Réception) -
                                                            Vol 59
                                                            (Réception) -
                                                            Vol 52 (Hall 2)
                                                            - Vol 52 (Hall
                                                            2) - Vol 52
                                                            (Hall 2) - Vol
                                                            52 (Hall 2) -
                                                            Vol 52 (Hall 2)
                                                            - Vol 66
                                                            (Palier 3) - Vol
                                                            66 (Palier 3) -
                                                            Vol 67
                                                            (Escalier 3) -
                                                            Vol 67
                                                            (Escalier 3) -
                                                            Vol 67
                                                            (Escalier 3) -
                                                            Vol 67
                                                            (Escalier 3) -
                                                            Vol 67
                                                            (Escalier 3)
002EW0811     Revêtement de            Revêtement           Vol 52 (Hall 2)       79,18 m                                 36,24 m²           7 unité(s)
09 n°48       sol                      - Dur - Gris         - Vol 52 (Hall
                                                            2) - Vol 59
                                                            (Réception) -
                                                            Vol 66 (Palier
                                                            3) - Vol 66
                                                            (Palier 3) - Vol
                                                            66 (Palier 3) -
                                                            Vol 67
                                                            (Escalier 3)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 147 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                              RDC

002EW0811     Revêtement de            Colle /              Vol 61 (Salle         205,58 m                                161,32 m²          14 unité(s)
09 n°52       sol                      Ragréage /           de réunion) -
                                       Matériau -           Vol 60
                                       Bitumineux /         (Secrétariat
                                       Effritable /         direction) -
                                       Effritable -         Vol 58
                                       Noir / Gris /        (Secrétariat
                                       Blanc                accueil) - Vol
                                                            59
                                                            (Réception) -
                                                            Vol 54
                                                            (Repos) - Vol
                                                            56 (Prévisite)
                                                            - Vol 55 (Sas
                                                            7) - Vol 57
                                                            (Salle de
                                                            soin) - Vol 52
                                                            (Hall 2) - Vol
                                                            53 (Sas 6) -
                                                            Vol 66 (Palier
                                                            3) - Vol 67
                                                            (Escalier 3) -
                                                            Vol 63 (Salle
                                                            détente) - Vol
                                                            62 (Bureau
                                                            direction)
002EW0811     Revêtement de            Colle - Dur -        Vol 65                17,87 m                                                    5 unité(s)
09 n°55       mur                      Blanc                (Sanitaires 5)
                                                            - Vol 65
                                                            (Sanitaires 5)
                                                            - Vol 65
                                                            (Sanitaires 5)
                                                            - Vol 64
                                                            (Sanitaires 4)
                                                            - Vol 64
                                                            (Sanitaires 4)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 148 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                              RDC

002EW0811     Menuiseries              Peinture /           Vol 61 (Salle         47,46 m                                                    23 unité(s)
09 n°58                                Mastic -             de réunion) -
                                       Effritable /         Vol 61 (Salle
                                       Dur - Blanc /        de réunion) -
                                       Gris                 Vol 61 (Salle
                                                            de réunion) -
                                                            Vol 60
                                                            (Secrétariat
                                                            direction) -
                                                            Vol 60
                                                            (Secrétariat
                                                            direction) -
                                                            Vol 58
                                                            (Secrétariat
                                                            accueil) - Vol
                                                            58
                                                            (Secrétariat
                                                            accueil) - Vol
                                                            58
                                                            (Secrétariat
                                                            accueil) - Vol
                                                            54 (Repos) -
                                                            Vol 56
                                                            (Prévisite) -
                                                            Vol 57 (Salle
                                                            de soin) - Vol
                                                            57 (Salle de
                                                            soin) - Vol 67
                                                            (Escalier 3) -
                                                            Vol 64
                                                            (Sanitaires 4)
                                                            - Vol 63 (Salle
                                                            détente) - Vol
                                                            63 (Salle
                                                            détente) - Vol
                                                            62 (Bureau
                                                            direction) -
                                                            Vol 51 (SAS
                                                            d'entrée) - Vol
                                                            51 (SAS
                                                            d'entrée) - Vol
                                                            51 (SAS
                                                            d'entrée) - Vol
                                                            51 (SAS
                                                            d'entrée) - Vol
                                                            52 (Hall 2) -
                                                            Vol 52 (Hall 2)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 149 / 405
                                                                                                           Référence : 002EW081109-1
                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                                 Amiante

Ref prél.      Composant              Matériau             Localisation           Mesurage lineaire    Mesurage hauteur   Mesurage surface   Mesurage unité(s)

                                                                              RDC

P63           Menuiseries              Matériau -           Vol 57 (Salle         99,83 m                                                    23 unité(s)
                                       Résineux -           de soin) - Vol
                                       Marron               56 (Prévisite)
                                                            - Vol 54
                                                            (Repos) - Vol
                                                            58
                                                            (Secrétariat
                                                            accueil) - Vol
                                                            60
                                                            (Secrétariat
                                                            direction) -
                                                            Vol 61 (Salle
                                                            de réunion) -
                                                            Vol 62
                                                            (Bureau
                                                            direction) -
                                                            Vol 63 (Salle
                                                            détente) - Vol
                                                            64 (Sanitaires
                                                            4) - Vol 67
                                                            (Escalier 3) -
                                                            Vol 20
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            handicap) -
                                                            Vol 3
                                                            (Dégagement
                                                            1) - Vol 13
                                                            (Cabine 4) -
                                                            Vol 18
                                                            (Dégagement
                                                            3) - Vol 19
                                                            (Bureau
                                                            médecin
                                                            contraception
                                                            ) - Vol 12
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 2) -
                                                            Vol 11
                                                            (Bureau
                                                            infirmier 1) -
                                                            Vol 10
                                                            (Bureau
                                                            psychologue
                                                            1) - Vol 9
                                                            (Dégagement
                                                            2) - Vol 6
                                                            (Bureau
                                                            diététicienne)
                                                            - Vol 5
                                                            (Bureau
                                                            assistante
                                                            sociale) - Vol
                                                            1 (Escalier 1)
                                                            - Vol 2 (Palier
                                                            1)




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                          PAGE 150 / 405
                                                                                                            Référence : 002EW081109-1
                                                                                                          45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                    25000 BESANCON
                                                                                                                                        Amiante


                                             ANNEXE : PLANS DE REPÉRAGE DES MPCA
Ref.   Plans                                 Titre du plan
       Vide-sanitaire                         Vide-sanitaire - Plan de repérage - Actions menées
       Vide-sanitaire                         Vide-sanitaire - MPCA Toutes catégories confondues
       Vide-sanitaire                         Vide-sanitaire - MPCA Conduits, canalisations et équipements
       R-1                                    R-1 - Plan de repérage - Actions menées
       R-1                                    R-1 - Périmètre d'intervention 1 - Actions menées
       R-1                                    R-1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Toutes catégories confondues
       R-1                                    R-1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Façades
       R-1                                    R-1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Plafond et faux-plafonds
       R-1                                    R-1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Revêtement de sol
       R-1                                    R-1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Revêtement de mur
       R-1                                    R-1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Conduits, canalisations et équipements
       RDC                                    RDC - Plan de repérage - Actions menées
       RDC                                    RDC - Périmètre d'intervention 1 - Actions menées
       RDC                                    RDC - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Toutes catégories confondues
       RDC                                    RDC - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Façades
       RDC                                    RDC - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Revêtement de sol
       RDC                                    RDC - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Revêtement de mur
       RDC                                    RDC - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Conduits, canalisations et équipements
       R+1                                    R+1 - Plan de repérage - Actions menées
       R+1                                    R+1 - Périmètre d'intervention 1 - Actions menées
       R+1                                    R+1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Toutes catégories confondues
       R+1                                    R+1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Façades
       R+1                                    R+1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Revêtement de sol
       R+1                                    R+1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Revêtement de mur
       R+1                                    R+1 - Périmètre d'intervention 1 - MPCA Conduits, canalisations et équipements
       Terrasse                               Terrasse - Plan de repérage - Actions menées




             AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
             SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
             Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                          PAGE 151 / 405
                                                                  VIDE-SANITAIRE - PLAN DE REPÉRAGE - ACTIONS MENÉES                                                                                                               Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     Localisation dun sondage positif




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 152 / 405
                                                               VIDE-SANITAIRE - MPCA TOUTES CATÉGORIES CONFONDUES                                                                                                                  Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 153 / 405
                                                       VIDE-SANITAIRE - MPCA CONDUITS, CANALISATIONS ET ÉQUIPEMENTS                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 154 / 405
                                                                             R-1 - PLAN DE REPÉRAGE - ACTIONS MENÉES                                                                                                               Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          Périmètre dintervention 1




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 155 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dun prélèvement
                                                                                                                                                                                                                                                  positif




                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dun prélèvement
                                                                                                                                                                                                                                                  négatif




                                                                                                                                                                                                                                     Localisation dun sondage négatif




                                                                                                                                                                                                                                     Localisation dun sondage positif




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 156 / 405
                                               R-1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA TOUTES CATÉGORIES CONFONDUES                                                                                                                 Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                                                                                                                                                                                          P30 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                            P28 : Enduits plâtre




                                                                                                                                                                                                                                     P37 : Colle de carrelage (faïence)




                                                                                                                                                                                                                                     P35 : Colle de carrelage (plinthe)




                                                                                                                                                                                                                                          P64 : Joint détanchéïté




                                                                                                                                                                                                                                              P31 : Ragréage




                                                                                                                                                                                                                                          P38 : Dalles plastiques




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 157 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          P64 : Joint détanchéïté




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 158 / 405
                                                    R-1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA PLAFOND ET FAUX-PLAFONDS                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          P28 : Enduits plâtre




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 159 / 405
                                                            R-1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA REVÊTEMENT DE SOL                                                                                                               Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          P30 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                             P31 : Ragréage




                                                                                                                                                                                                                                          P38 : Dalles plastiques




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 160 / 405
                                                           R-1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA REVÊTEMENT DE MUR                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     P37 : Colle de carrelage (faïence)




                                                                                                                                                                                                                                     P35 : Colle de carrelage (plinthe)




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 161 / 405
                                      R-1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA CONDUITS, CANALISATIONS ET ÉQUIPEMENTS                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 162 / 405
                                                                            RDC - PLAN DE REPÉRAGE - ACTIONS MENÉES                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          Périmètre dintervention 1




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 163 / 405
                                                                    RDC - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ACTIONS MENÉES                                                                                                               Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dun prélèvement
                                                                                                                                                                                                                                                  positif




                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dun prélèvement
                                                                                                                                                                                                                                                  négatif




                                                                                                                                                                                                                                     Localisation dun sondage négatif




                                                                                                                                                                                                                                     Localisation dun sondage positif




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 164 / 405
                                              RDC - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA TOUTES CATÉGORIES CONFONDUES                                                                                                                  Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                                                                                                                                                                                          P47 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                            P58 : Mastic vitrier




                                                                                                                                                                                                                                          P63 : Joint détanchéïté




                                                                                                                                                                                                                                     P55 : Colle de carrelage (plinthe)




                                                                                                                                                                                                                                             P52 : Ragréage




                                                                                                                                                                                                                                          P48 : Dalles plastiques




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 165 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                            P58 : Mastic vitrier




                                                                                                                                                                                                                                          P63 : Joint détanchéïté




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 166 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          P47 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                             P52 : Ragréage




                                                                                                                                                                                                                                          P48 : Dalles plastiques




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 167 / 405
                                                          RDC - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA REVÊTEMENT DE MUR                                                                                                                 Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     P55 : Colle de carrelage (plinthe)




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 168 / 405
                                     RDC - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA CONDUITS, CANALISATIONS ET ÉQUIPEMENTS                                                                                                                 Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 169 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          Périmètre dintervention 1




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 170 / 405
                                                                    R+1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ACTIONS MENÉES                                                                                                               Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dun prélèvement
                                                                                                                                                                                                                                                  positif




                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dun prélèvement
                                                                                                                                                                                                                                                  négatif




                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dune impossibilité
                                                                                                                                                                                                                                                 technique




                                                                                                                                                                                                                                     Localisation dun sondage négatif




                                                                                                                                                                                                                                     Localisation dun sondage positif




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 171 / 405
                                              R+1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA TOUTES CATÉGORIES CONFONDUES                                                                                                                  Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                                                                                                                                                                                      P9 : Colle de carrelage (plinthe)




                                                                                                                                                                                                                                          P16 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                     P10 : Colle de carrelage (faïence)




                                                                                                                                                                                                                                          P14 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                              P15 : Ragréage




                                                                                                                                                                                                                                             P1 : Mastic vitrier




                                                                                                                                                                                                                                          P63 : Joint détanchéïté




                                                                                                                                                                                                                                     P13 : Colle de carrelage (faïence)




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 172 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                            P1 : Mastic vitrier




                                                                                                                                                                                                                                          P63 : Joint détanchéïté




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 173 / 405
                                                           R+1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA REVÊTEMENT DE SOL                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          P16 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                          P14 : Dalles plastiques




                                                                                                                                                                                                                                             P15 : Ragréage




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 174 / 405
                                                           R+1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA REVÊTEMENT DE MUR                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P9 : Colle de carrelage (plinthe)




                                                                                                                                                                                                                                     P10 : Colle de carrelage (faïence)




                                                                                                                                                                                                                                     P13 : Colle de carrelage (faïence)




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 175 / 405
                                      R+1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - MPCA CONDUITS, CANALISATIONS ET ÉQUIPEMENTS                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      P24 : Conduit en fibres-ciment




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 176 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                      Localisation dun prélèvement
                                                                                                                                                                                                                                                  négatif




                                                                                                                                                                                                                                          Ensemble de la toiture




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 177 / 405
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                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                              Amiante



                                                ANNEXE : REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE

     Photos représentant des matériaux et produits contenant de l'amiante

Référence                                             Localisation                                         Action
002EW081109 n°1 - 1 (P1)                               R+1 - Vol 12                                        Prélevement positif
                                                       (Bureau infirmier 2)
002EW081109 n°2 - 1 (P2)                               R+1 - Vol 3                                         Prélevement négatif
                                                       (Dégagement 1)
002EW081109 n°3 - 1 (P3)                               R+1 - Vol 12                                        Prélevement négatif
                                                       (Bureau infirmier 2)
002EW081109 n°4 - 1 (P4)                               R+1 - Vol 4                                         Prélevement négatif
                                                       (Sanitaire 1)
002EW081109 n°5 - 1 (P5)                               R+1 - Vol 11                                        Prélevement négatif
                                                       (Bureau infirmier 1)
002EW081109 n°6 - 1 (P6)                               R+1 - Vol 21                                        Prélevement négatif
                                                       (Rangement)
002EW081109 n°7 - 1 (P7)                               R+1 - Vol 4                                         Prélevement négatif
                                                       (Sanitaire 1)
002EW081109 n°8 - 1 (P8)                               R+1 - Vol 4                                         Prélevement négatif
                                                       (Sanitaire 1)
002EW081109 n°9 - 1 (P9)                               R+1 - Vol 4                                         Prélevement positif
                                                       (Sanitaire 1)
002EW081109 n°10 - 1 (P10)                             R+1 - Vol 4                                         Prélevement positif
                                                       (Sanitaire 1)
002EW081109 n°11 - 1 (P11)                             R+1 - Vol 4                                         Prélevement négatif
                                                       (Sanitaire 1)
002EW081109 n°12 - 1 (P12)                             R+1 - Vol 2                                         Prélevement négatif
                                                       (Palier 1)
002EW081109 n°13 - 1 (P13)                             R+1 - Vol 12                                        Prélevement positif
                                                       (Bureau infirmier 2)
002EW081109 n°14 - 1 (P14)                             R+1 - Vol 21                                        Prélevement positif
                                                       (Rangement)
002EW081109 n°15 - 1 (P15)                             R+1 - Vol 21                                        Prélevement positif
                                                       (Rangement)
002EW081109 n°16 - 1 (P16)                             R+1 - Vol 11                                        Prélevement positif
                                                       (Bureau infirmier 1)
002EW081109 n°17 - 1 (P17)                             R+1 - Vol 6                                         Prélevement négatif
                                                       (Bureau diététicienne)
002EW081109 n°18 - 1 (P18)                             R+1 - Vol 6                                         Prélevement négatif
                                                       (Bureau diététicienne)
002EW081109 n°19 - 1 (P19)                             R+1 - Vol 9                                         Prélevement négatif
                                                       (Dégagement 2)
                                                       R+1 - Vol 20                                        I1
                                                       (Bureau médecin handicap)
S11 - 1 (S11)                                          R+1 - Vol 12                                        Absence sur marquage du materiau
                                                       (Bureau infirmier 2)
S26 - 1 (S26)                                          R+1 - Vol 6                                         Absence sur marquage du materiau
                                                       (Bureau diététicienne)
S330 - 1 (S330)                                        R+1 - Vol 2                                         Absence sur présentation de documents
                                                       (Palier 1)
002EW081109 n°20 - 1 (P20)                             R-1 - Vol 31                                        Prélevement négatif
                                                       (Accès vide-sanitaire)
002EW081109 n°21 - 1 (P21)                             R-1 - Vol 31                                        Prélevement négatif
                                                       (Accès vide-sanitaire)
002EW081109 n°22 - 1 (P22)                             R-1 - Vol 31                                        Prélevement négatif
                                                       (Accès vide-sanitaire)
002EW081109 n°23 - 1 (P23)                             R-1 - Vol 32                                        Prélevement négatif
                                                       (Local)

                AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                             PAGE 178 / 405
                                                                                                          Référence : 002EW081109-1
                                                                                                        45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                  25000 BESANCON
                                                                                                                                           Amiante


002EW081109 n°24 - 1 (P24)                          R-1 - Vol 32                                        Prélevement positif
                                                    (Local)
002EW081109 n°25 - 1 (P25)                          R-1 - Vol 31                                        Prélevement négatif
                                                    (Accès vide-sanitaire)
002EW081109 n°26 - 1 (P26)                          R-1 - Vol 30                                        Prélevement négatif
                                                    (Salle de formation)
002EW081109 n°27 - 1 (P27)                          R-1 - Vol 24                                        Prélevement négatif
                                                    (Hall d'attente 1)
002EW081109 n°28 - 1 (P28)                          R-1 - Vol 26                                        Prélevement positif
                                                    (Bureau psychologue 2)
002EW081109 n°29 - 1 (P29)                          R-1 - Vol 26                                        Prélevement négatif
                                                    (Bureau psychologue 2)
002EW081109 n°30 - 1 (P30)                          R-1 - Vol 26                                        Prélevement positif
                                                    (Bureau psychologue 2)
002EW081109 n°31 - 1 (P31)                          R-1 - Vol 26                                        Prélevement positif
                                                    (Bureau psychologue 2)
002EW081109 n°32 - 1 (P32)                          R-1 - Vol 26                                        Prélevement négatif
                                                    (Bureau psychologue 2)
002EW081109 n°33 - 1 (P33)                          R-1 - Vol 28                                        Prélevement négatif
                                                    (W.c 3)
002EW081109 n°34 - 1 (P34)                          R-1 - Vol 28                                        Prélevement négatif
                                                    (W.c 3)
002EW081109 n°35 - 1 (P35)                          R-1 - Vol 28                                        Prélevement positif
                                                    (W.c 3)
002EW081109 n°36 - 1 (P36)                          R-1 - Vol 28                                        Prélevement négatif
                                                    (W.c 3)
002EW081109 n°37 - 1 (P37)                          R-1 - Vol 37                                        Prélevement positif
                                                    (Bureau infirmier 3)
002EW081109 n°38 - 1 (P38)                          R-1 - Vol 36                                        Prélevement positif
                                                    (Placard 4)
002EW081109 n°39 - 1 (P39)                          R-1 - Vol 33                                        Prélevement négatif
                                                    (Placard 2)
002EW081109 n°40 - 1 (P40)                          R-1 - Vol 47                                        Prélevement négatif
                                                    (Chaufferie)
002EW081109 n°41 - 1 (P41)                          R-1 - Vol 47                                        Prélevement négatif
                                                    (Chaufferie)
002EW081109 n°42 - 1 (P42)                          R-1 - Vol 47                                        Prélevement négatif
                                                    (Chaufferie)
002EW081109-1 n°64 - 1 (P64)                        R-1 - Vol 47                                        Prélevement positif
                                                    (Chaufferie)
S196 - 1 (S196)                                     R-1 - Vol 30                                        Absence sur marquage du materiau
                                                    (Salle de formation)
002EW081109 n°43 - 1 (P43)                          RDC - Vol 52                                        Prélevement négatif
                                                    (Hall 2)
002EW081109 n°44 - 1 (P44)                          RDC - Vol 61                                        Prélevement négatif
                                                    (Salle de réunion)
002EW081109 n°45 - 1 (P45)                          RDC - Vol 61                                        Prélevement négatif
                                                    (Salle de réunion)
002EW081109 n°46 - 1 (P46)                          RDC - Vol 61                                        Prélevement négatif
                                                    (Salle de réunion)
002EW081109 n°47 - 1 (P47)                          RDC - Vol 61                                        Prélevement positif
                                                    (Salle de réunion)
002EW081109 n°48 - 1 (P48)                          RDC - Vol 52                                        Prélevement positif
                                                    (Hall 2)
002EW081109 n°49 - 1 (P49)                          RDC - Vol 62                                        Prélevement négatif
                                                    (Bureau direction)
002EW081109 n°50 - 1 (P50)                          RDC - Vol 56                                        Prélevement négatif
                                                    (Prévisite)
002EW081109 n°51 - 1 (P51)                          RDC - Vol 51                                        Prélevement négatif
                                                    (SAS d'entrée)

             AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
             SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
             Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                          PAGE 179 / 405
                                                                                                          Référence : 002EW081109-1
                                                                                                        45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                  25000 BESANCON
                                                                                                                                             Amiante


002EW081109 n°52 - 1 (P52)                          RDC - Vol 61                                        Prélevement positif
                                                    (Salle de réunion)
002EW081109 n°53 - 1 (P53)                          RDC - Vol 65                                        Prélevement négatif
                                                    (Sanitaires 5)
002EW081109 n°54 - 1 (P54)                          RDC - Vol 65                                        Prélevement négatif
                                                    (Sanitaires 5)
002EW081109 n°55 - 1 (P55)                          RDC - Vol 65                                        Prélevement positif
                                                    (Sanitaires 5)
002EW081109 n°56 - 1 (P56)                          RDC - Vol 65                                        Prélevement négatif
                                                    (Sanitaires 5)
002EW081109 n°57 - 1 (P57)                          RDC - Vol 65                                        Prélevement négatif
                                                    (Sanitaires 5)
002EW081109 n°59 - 1 (P59)                          RDC - Vol 66                                        Prélevement négatif
                                                    (Palier 3)
002EW081109-1 n°63 - 1 (P63)                        RDC - Vol 57                                        Prélevement positif
                                                    (Salle de soin)
S289 - 1 (S289)                                     RDC - Vol 51                                        Absence : pas d'amiante par nature
                                                    (SAS d'entrée)
S290 - 1 (S290)                                     RDC - Vol 51                                        Absence : pas d'amiante par nature
                                                    (SAS d'entrée)
S329 - 1 (S329)                                     RDC - Vol 70                                        Absence sur présentation de documents
                                                    (Extérieur 1)
002EW081109-1 n°60 - 1 (P60)                        Terrasse - Vol 68                                   Prélevement négatif
                                                    (Toiture terrasse)
002EW081109-1 n°61 - 1 (P61)                        Terrasse - Vol 68                                   Prélevement négatif
                                                    (Toiture terrasse)
002EW081109-1 n°62 - 1 (P62)                        Terrasse - Vol 68                                   Prélevement négatif
                                                    (Toiture terrasse)




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                                                                          PAGE 180 / 405
                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                               Amiante




002EW081109 n°1 - 1 (P1) - R+1 - Vol 12 (Bureau                                 002EW081109 n°2 - 1 (P2) - R+1 - Vol 3 (Dégagement
                 infirmier 2)                                                                          1)




002EW081109 n°3 - 1 (P3) - R+1 - Vol 12 (Bureau                                 002EW081109 n°4 - 1 (P4) - R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)
                 infirmier 2)




002EW081109 n°5 - 1 (P5) - R+1 - Vol 11 (Bureau                                 002EW081109 n°6 - 1 (P6) - R+1 - Vol 21 (Rangement)
                 infirmier 1)




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                                                               PAGE 181 / 405
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                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                   Amiante




 002EW081109 n°7 - 1 (P7) - R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)                               002EW081109 n°8 - 1 (P8) - R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)




 002EW081109 n°9 - 1 (P9) - R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)                              002EW081109 n°10 - 1 (P10) - R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)




002EW081109 n°11 - 1 (P11) - R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)                              002EW081109 n°12 - 1 (P12) - R+1 - Vol 2 (Palier 1)




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                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                               Amiante




002EW081109 n°13 - 1 (P13) - R+1 - Vol 12 (Bureau                                      002EW081109 n°14 - 1 (P14) - R+1 - Vol 21
                  infirmier 2)                                                                     (Rangement)




   002EW081109 n°15 - 1 (P15) - R+1 - Vol 21                                      002EW081109 n°16 - 1 (P16) - R+1 - Vol 11 (Bureau
               (Rangement)                                                                          infirmier 1)




002EW081109 n°17 - 1 (P17) - R+1 - Vol 6 (Bureau                                  002EW081109 n°18 - 1 (P18) - R+1 - Vol 6 (Bureau
               diététicienne)                                                                    diététicienne)




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                                                                 PAGE 183 / 405
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                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                Amiante




002EW081109 n°19 - 1 (P19) - R+1 - Vol 9 (Dégagement                               002EW081109 n°20 - 1 (P20) - R-1 - Vol 31 (Accès
                        2)                                                                        vide-sanitaire)




  002EW081109 n°21 - 1 (P21) - R-1 - Vol 31 (Accès                                 002EW081109 n°22 - 1 (P22) - R-1 - Vol 31 (Accès
                 vide-sanitaire)                                                                  vide-sanitaire)




  002EW081109 n°23 - 1 (P23) - R-1 - Vol 32 (Local)                                002EW081109 n°24 - 1 (P24) - R-1 - Vol 32 (Local)




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                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                               Amiante




002EW081109 n°25 - 1 (P25) - R-1 - Vol 31 (Accès                                 002EW081109 n°26 - 1 (P26) - R-1 - Vol 30 (Salle de
               vide-sanitaire)                                                                     formation)




 002EW081109 n°27 - 1 (P27) - R-1 - Vol 24 (Hall                                 002EW081109 n°28 - 1 (P28) - R-1 - Vol 26 (Bureau
                d'attente 1)                                                                    psychologue 2)




002EW081109 n°29 - 1 (P29) - R-1 - Vol 26 (Bureau                                002EW081109 n°30 - 1 (P30) - R-1 - Vol 26 (Bureau
               psychologue 2)                                                                   psychologue 2)




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                                                                PAGE 185 / 405
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                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                              Amiante




002EW081109 n°31 - 1 (P31) - R-1 - Vol 26 (Bureau                                002EW081109 n°32 - 1 (P32) - R-1 - Vol 26 (Bureau
               psychologue 2)                                                                   psychologue 2)




002EW081109 n°33 - 1 (P33) - R-1 - Vol 28 (W.c 3)                                002EW081109 n°34 - 1 (P34) - R-1 - Vol 28 (W.c 3)




002EW081109 n°35 - 1 (P35) - R-1 - Vol 28 (W.c 3)                                002EW081109 n°36 - 1 (P36) - R-1 - Vol 28 (W.c 3)




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                                                                PAGE 186 / 405
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                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                   Amiante




 002EW081109 n°37 - 1 (P37) - R-1 - Vol 37 (Bureau                                 002EW081109 n°38 - 1 (P38) - R-1 - Vol 36 (Placard 4)
                  infirmier 3)




002EW081109 n°39 - 1 (P39) - R-1 - Vol 33 (Placard 2)                              002EW081109 n°40 - 1 (P40) - R-1 - Vol 47 (Chaufferie)




002EW081109 n°41 - 1 (P41) - R-1 - Vol 47 (Chaufferie)                             002EW081109 n°42 - 1 (P42) - R-1 - Vol 47 (Chaufferie)




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                                                                  PAGE 187 / 405
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                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                Amiante




002EW081109 n°43 - 1 (P43) - RDC - Vol 52 (Hall 2)                                002EW081109 n°44 - 1 (P44) - RDC - Vol 61 (Salle de
                                                                                                      réunion)




002EW081109 n°45 - 1 (P45) - RDC - Vol 61 (Salle de                               002EW081109 n°46 - 1 (P46) - RDC - Vol 61 (Salle de
                    réunion)                                                                          réunion)




002EW081109 n°47 - 1 (P47) - RDC - Vol 61 (Salle de                               002EW081109 n°48 - 1 (P48) - RDC - Vol 52 (Hall 2)
                    réunion)




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                                                                 PAGE 188 / 405
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                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                  Amiante




 002EW081109 n°49 - 1 (P49) - RDC - Vol 62 (Bureau                                 002EW081109 n°50 - 1 (P50) - RDC - Vol 56 (Prévisite)
                    direction)




  002EW081109 n°51 - 1 (P51) - RDC - Vol 51 (SAS                                   002EW081109 n°52 - 1 (P52) - RDC - Vol 61 (Salle de
                    d'entrée)                                                                          réunion)




002EW081109 n°53 - 1 (P53) - RDC - Vol 65 (Sanitaires                                   002EW081109 n°54 - 1 (P54) - RDC - Vol 65
                       5)                                                                           (Sanitaires 5)




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                                                                  PAGE 189 / 405
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                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                 Amiante




002EW081109 n°55 - 1 (P55) - RDC - Vol 65 (Sanitaires                                  002EW081109 n°56 - 1 (P56) - RDC - Vol 65
                       5)                                                                          (Sanitaires 5)




002EW081109 n°57 - 1 (P57) - RDC - Vol 65 (Sanitaires                              002EW081109 n°59 - 1 (P59) - RDC - Vol 66 (Palier 3)
                       5)




  002EW081109-1 n°60 - 1 (P60) - Terrasse - Vol 68                                  002EW081109-1 n°61 - 1 (P61) - Terrasse - Vol 68
               (Toiture terrasse)                                                                (Toiture terrasse)




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                                                                  PAGE 190 / 405
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                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                    Amiante




   002EW081109-1 n°62 - 1 (P62) - Terrasse - Vol 68                                 002EW081109-1 n°63 - 1 (P63) - RDC - Vol 57 (Salle
                (Toiture terrasse)                                                                     de soin)




002EW081109-1 n°64 - 1 (P64) - R-1 - Vol 47 (Chaufferie)                               I1 - 1 - R+1 - Vol 20 (Bureau médecin handicap)




    S11 - 1 (S11) - R+1 - Vol 12 (Bureau infirmier 2)                                S26 - 1 (S26) - R+1 - Vol 6 (Bureau diététicienne)




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                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                 Amiante




S196 - 1 (S196) - R-1 - Vol 30 (Salle de formation)                                 S289 - 1 (S289) - RDC - Vol 51 (SAS d'entrée)




 S290 - 1 (S290) - RDC - Vol 51 (SAS d'entrée)                                        S329 - 1 (S329) - RDC - Vol 70 (Extérieur 1)




      S330 - 1 (S330) - R+1 - Vol 2 (Palier 1)




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                                                                PAGE 192 / 405
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                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                  Amiante




                                           ANNEXE : Récapitulatif des prélevements et analyses

   Prélévements en rouge = Positif Amiante
Ref action      Categorie                           Composant                      Materiau                    Localisation                  Observation
002EW08110      Façades                               Menuiseries                  Peinture / Mastic -         R+1 - Vol 12
9 n°1                                                                              Effritable / Dur -          (Bureau infirmier 2)
                                                                                   Blanc / Blanc
002EW08110      Plafond et faux-plafonds              Faux plafonds                Peinture / Faux             R+1 - Vol 3
9 n°2                                                                              plafond - Effritable /      (Dégagement 1)
                                                                                   Fibreux Souple -
                                                                                   Blanc / Beige
002EW08110      Plafond et faux-plafonds              Plafonds                     Peinture / Enduit /         R+1 - Vol 12
9 n°3                                                                              Plâtre - Effritable /       (Bureau infirmier 2)
                                                                                   Effritable / Effritable -
                                                                                   Blanc / Blanc / Blanc
002EW08110      Plafond et faux-plafonds              Plafonds                     Peinture / Enduit /         R+1 - Vol 4
9 n°4                                                                              Plâtre - Effritable /       (Sanitaire 1)
                                                                                   Effritable / Effritable -
                                                                                   Multicolore / Blanc /
                                                                                   Blanc
002EW08110      Parois verticales                     Cloisons légères ou          Peinture / Enduit /         R+1 - Vol 11
9 n°5           intérieures et enduits                préfabriquées                Papier - Effritable /       (Bureau infirmier 1)
                                                                                   Effritable / Souple
                                                                                   Fibreux - Blanc /
                                                                                   Blanc / Blanc
002EW08110      Parois verticales                     Murs et cloisons             Peinture / Enduit /         R+1 - Vol 21
9 n°6           intérieures et enduits                                             Plâtre - Effritable /       (Rangement)
                                                                                   Effritable / Effritable -
                                                                                   Bleu / Blanc / Blanc
002EW08110 Parois verticales                          Cloisons légères ou          Jonction entre              R+1 - Vol 4
9 n°7 Phase 1 intérieures et enduits                  préfabriquées                panneaux                    (Sanitaire 1)
                                                                                   préfabriqués
002EW08110      Parois verticales                     Cloisons légères ou          Panneaux de cloison         R+1 - Vol 4
9 n°7 Phase 2   intérieures et enduits                préfabriquées                préfabriquée                (Sanitaire 1)
002EW08110      Parois verticales                     Murs et cloisons             Peinture / Enduit -         R+1 - Vol 4
9 n°8           intérieures et enduits                                             Effritable / Effritable -   (Sanitaire 1)
                                                                                   Bleu / Blanc
002EW08110      Revêtement de mur                     Revêtement de mur            Colle / Carton - Dur /      R+1 - Vol 4
9 n°9                                                                              Souple Fibreux -            (Sanitaire 1)
                                                                                   Blanc / Marron
002EW08110      Revêtement de mur                     Revêtement de mur            Colle - Dur - Blanc         R+1 - Vol 4
9 n°10                                                                                                         (Sanitaire 1)
002EW08110      Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Colle - Dur - Gris          R+1 - Vol 4
9 n°11                                                                                                         (Sanitaire 1)
002EW08110      Parois verticales                     Murs et cloisons             Peinture / Ciment -         R+1 - Vol 2
9 n°12          intérieures et enduits                                             Effritable / Dur -          (Palier 1)
                                                                                   Multicolore / Gris
002EW08110      Revêtement de mur                     Revêtement de mur            Colle - Dur - Blanc         R+1 - Vol 12
9 n°13                                                                                                         (Bureau infirmier 2)
002EW08110      Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement / Colle -        R+1 - Vol 21
9 n°14                                                                             Dur / Bitumineux -          (Rangement)
                                                                                   Gris / Noir
002EW08110      Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Colle / Ragréage -          R+1 - Vol 21
9 n°15                                                                             Bitumineux / Dur -          (Rangement)
                                                                                   Noir / Gris
002EW08110      Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement - Dur -          R+1 - Vol 11
9 n°16                                                                             Gris                        (Bureau infirmier 1)

                AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                             PAGE 193 / 405
                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                          Amiante




002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement / Colle -        R+1 - Vol 6
9 n°17                                                                          Souple / Souple -           (Bureau diététicienne)
                                                                                Multicolore / Jaune
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Colle / Ragréage -          R+1 - Vol 6
9 n°18                                                                          Souple / Dur - Jaune        (Bureau diététicienne)
                                                                                / Rose
002EW08110   Parois verticales                     Cloisons légères ou          Laine - Fibreux             R+1 - Vol 9
9 n°19       intérieures et enduits                préfabriquées                Souple - Jaune              (Dégagement 2)
002EW08110   Plafond et faux-plafonds              Plafonds                     Peinture / Enduit /         R-1 - Vol 31
9 n°20                                                                          Ciment - Effritable /       (Accès vide-sanitaire)
                                                                                Effritable / Dur -
                                                                                Blanc / Blanc / Gris
002EW08110   Parois verticales                     Murs et cloisons             Enduit / Plâtre -           R-1 - Vol 31
9 n°21       intérieures et enduits                                             Effritable / Effritable -   (Accès vide-sanitaire)
                                                                                Blanc / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Murs et cloisons             Ciment - Effritable -       R-1 - Vol 31
9 n°22       intérieures et enduits                                             Gris                        (Accès vide-sanitaire)
002EW08110   Parois verticales                     Murs et cloisons             Mortier - Dur - Gris        R-1 - Vol 32
9 n°23       intérieures et enduits                                                                         (Local)
002EW08110   Conduits, canalisations               Conduit air                  Fibres-ciment - Dur         R-1 - Vol 32
9 n°24       et équipements                                                     Fibreux - Gris -            (Local)
                                                                                Présences de
                                                                                plusieurs conduits
                                                                                dans le vide
                                                                                sanitaire.
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Mortier - Dur - Gris        R-1 - Vol 31
9 n°25                                                                                                      (Accès vide-sanitaire)
002EW08110   Façades                               Menuiseries                  Peinture / Mastic -         R-1 - Vol 30
9 n°26                                                                          Effritable / Dur -          (Salle de formation)
                                                                                Blanc / Gris
002EW08110   Plafond et faux-plafonds              Faux plafonds                Matériau / Faux             R-1 - Vol 24
9 n°27                                                                          plafond - Effritable /      (Hall d'attente 1)
                                                                                Fibreux Effritable -
                                                                                Blanc / Beige
002EW08110   Plafond et faux-plafonds              Plafonds                     Peinture / Enduit /         R-1 - Vol 26
9 n°28                                                                          Plâtre - Effritable /       (Bureau psychologue 2)
                                                                                Effritable /
                                                                                Pulvérulent - Blanc /
                                                                                Blanc / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Cloisons légères ou          Peinture / Enduit /         R-1 - Vol 26
9 n°29       intérieures et enduits                préfabriquées                Papier / Plâtre -           (Bureau psychologue 2)
                                                                                Effritable / Effritable /
                                                                                Souple Fibreux /
                                                                                Effritable - Blanc /
                                                                                Blanc / Blanc / Blanc
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement / Colle -        R-1 - Vol 26
9 n°30                                                                          Dur / Bitumineux -          (Bureau psychologue 2)
                                                                                Gris / Noir
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Colle / Ragréage /          R-1 - Vol 26
9 n°31                                                                          Matériau -                  (Bureau psychologue 2)
                                                                                Bitumineux / Dur /
                                                                                Effritable - Noir / Gris
                                                                                / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Murs et cloisons             Peinture / Enduit /         R-1 - Vol 26
9 n°32       intérieures et enduits                                             Plâtre - Effritable /       (Bureau psychologue 2)
                                                                                Effritable / Effritable -
                                                                                Blanc / Beige / Blanc



             AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
             SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
             Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                          PAGE 194 / 405
                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                          Amiante




002EW08110   Plafond et faux-plafonds              Plafonds                     Peinture / Enduit /         R-1 - Vol 28
9 n°33                                                                          Plâtre - Effritable /       (W.c 3)
                                                                                Effritable /
                                                                                Pulvérulent - Beige /
                                                                                Blanc / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Cloisons légères ou          Peinture / Enduit /         R-1 - Vol 28
9 n°34       intérieures et enduits                préfabriquées                Papier / Plâtre -           (W.c 3)
                                                                                Effritable / Effritable /
                                                                                Souple Fibreux /
                                                                                Pulvérulent -
                                                                                Multicolore / Blanc /
                                                                                Blanc / Blanc
002EW08110   Revêtement de mur                     Revêtement de mur            Colle / Peinture - Dur      R-1 - Vol 28
9 n°35                                                                          Fibreux / Effritable -      (W.c 3)
                                                                                Blanc / Beige
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Joint - Dur - Gris          R-1 - Vol 28
9 n°36                                                                                                      (W.c 3)
002EW08110   Revêtement de mur                     Revêtement de mur            Colle / Peinture - Dur      R-1 - Vol 37
9 n°37                                                                          / Effritable - Blanc /      (Bureau infirmier 3)
                                                                                Multicolore
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement / Colle -        R-1 - Vol 36
9 n°38                                                                          Dur / Bitumineux -          (Placard 4)
                                                                                Noir / Noir
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement - Dur -          R-1 - Vol 33
9 n°39                                                                          Noir                        (Placard 2)
002EW08110   Conduits, canalisations               Conduit fluide non           Laine - Fibreux             R-1 - Vol 47
9 n°40       et équipements                        identifié                    Souple - Jaune              (Chaufferie)
002EW08110   Conduits, canalisations               Conduit fluide non           Laine - Fibreux             R-1 - Vol 47
9 n°41       et équipements                        identifié                    Souple - Blanc              (Chaufferie)
002EW08110   Conduits, canalisations               Conduit fluide non           Toile / Enduit /            R-1 - Vol 47
9 n°42       et équipements                        identifié                    Carton - Fibreux            (Chaufferie)
                                                                                Souple / Effritable /
                                                                                Souple Fibreux -
                                                                                Blanc / Blanc /
                                                                                Marron
002EW08110   Plafond et faux-plafonds              Faux plafonds                Matériau / Faux             RDC - Vol 52
9 n°43                                                                          plafond / Matériau -        (Hall 2)
                                                                                Effritable / Fibreux
                                                                                Effritable / Effritable -
                                                                                Beige / Blanc / Blanc
002EW08110   Plafond et faux-plafonds              Plafonds                     Peinture / Enduit /         RDC - Vol 61
9 n°44                                                                          Plâtre - Effritable /       (Salle de réunion)
                                                                                Effritable /
                                                                                Pulvérulent - Blanc /
                                                                                Blanc / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Cloisons légères ou          Peinture / Enduit /         RDC - Vol 61
9 n°45       intérieures et enduits                préfabriquées                Papier / Plâtre -           (Salle de réunion)
                                                                                Effritable / Effritable /
                                                                                Souple Fibreux /
                                                                                Pulvérulent - Blanc /
                                                                                Blanc / Blanc / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Murs et cloisons             Peinture / Enduit -         RDC - Vol 61
9 n°46       intérieures et enduits                                             Effritable / Effritable -   (Salle de réunion)
                                                                                Blanc / Beige
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement / Colle -        RDC - Vol 61
9 n°47                                                                          Dur / Bitumineux -          (Salle de réunion)
                                                                                Gris / Noir



             AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
             SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
             Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                          PAGE 195 / 405
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                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                          Amiante




002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement - Dur -          RDC - Vol 52
9 n°48                                                                          Gris                        (Hall 2)
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement / Colle -        RDC - Vol 62
9 n°49                                                                          Semi-dur / Souple -         (Bureau direction)
                                                                                Marron / Jaune
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement - Souple         RDC - Vol 56
9 n°50                                                                          - Rose                      (Prévisite)
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Revêtement / Colle -        RDC - Vol 51
9 n°51                                                                          Souple / Souple -           (SAS d'entrée)
                                                                                Noir / Jaune
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Colle / Ragréage /          RDC - Vol 61
9 n°52                                                                          Matériau -                  (Salle de réunion)
                                                                                Bitumineux /
                                                                                Effritable / Effritable -
                                                                                Noir / Gris / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Murs et cloisons             Peinture / Enduit /         RDC - Vol 65
9 n°53       intérieures et enduits                                             Plâtre - Effritable /       (Sanitaires 5)
                                                                                Effritable / Effritable -
                                                                                Bleu / Blanc / Blanc
002EW08110   Parois verticales                     Cloisons légères ou          Peinture / Enduit /         RDC - Vol 65
9 n°54       intérieures et enduits                préfabriquées                Papier / Plâtre -           (Sanitaires 5)
                                                                                Effritable / Effritable /
                                                                                Souple Fibreux /
                                                                                Effritable - Bleu /
                                                                                Blanc / Beige / Blanc
002EW08110   Revêtement de mur                     Revêtement de mur            Colle - Dur - Blanc         RDC - Vol 65
9 n°55                                                                                                      (Sanitaires 5)
002EW08110   Revêtement de mur                     Revêtement de mur            Colle / Peinture - Dur      RDC - Vol 65
9 n°56                                                                          / Effritable - Blanc /      (Sanitaires 5)
                                                                                Blanc
002EW08110   Revêtement de sol                     Revêtement de sol            Colle - Dur - Gris          RDC - Vol 65
9 n°57                                                                                                      (Sanitaires 5)
002EW08110   Façades                               Menuiseries                  Peinture / Mastic -         RDC - Vol 61
9 n°58                                                                          Effritable / Dur -          (Salle de réunion)
                                                                                Blanc / Gris
002EW08110   Parois verticales                     Murs et cloisons             Peinture / Ciment -         RDC - Vol 66
9 n°59       intérieures et enduits                                             Effritable / Effritable -   (Palier 3)
                                                                                Multicolore / Gris
P60          Toiture et étanchéité                 Revêtement                   Tampon -                    Terrasse - Vol 68
                                                   bitumeux                     Bitumineux Fibreux -        (Toiture terrasse)
                                                   d'étanchéité                 Noir
P61          Toiture et étanchéité                 Revêtement                   Tampon -                    Terrasse - Vol 68
                                                   bitumeux                     Bitumineux Fibreux -        (Toiture terrasse)
                                                   d'étanchéité                 Noir
P62          Toiture et étanchéité                 Revêtement                   Tampon -                    Terrasse - Vol 68
                                                   bitumeux                     Bitumineux Fibreux -        (Toiture terrasse)
                                                   d'étanchéité                 Noir
P63          Façades                               Menuiseries                  Matériau - Résineux         RDC - Vol 57
                                                                                - Marron                    (Salle de soin)
P64          Façades                               Menuiseries                  Matériau / Matériau /       R-1 - Vol 47
                                                                                Joint - Bitumineux /        (Chaufferie)
                                                                                Effritable / Souple
                                                                                Fibreux - Noir / Blanc
                                                                                / Beige




             AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
             SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
             Assurée par HDI Global SE 76208471-30015


                                                                          PAGE 196 / 405
CHANTIER                                                                                                                     COORDONNÉES DESTINATAIRE
  Référence         C022024290961                                                                                                                           AC Environnement
  Adresse           Commande : 002EW081109                                                                                                                 64, rue Clément Ader
                    Affaire : Bâtiment SSE/SSP                                                                                                               42153 RIORGES
                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                    25000 BESANCON

                                                                                                                                                                                      Riorges, le 12/06/2024
                                                             RAPPORT DE SYNTHÈSE MATÉRIAU n°RSC022024290961
                                                             RECHERCHE ET IDENTIFICATION DES FIBRES D'AMIANTE
Laboratoire d'analyse            AC LAB
Normes et techniques analytiques HSG 248 §2 ou NF ISO 22262-1(parties utiles): Recherche d’amiante dans les matériaux par Microscope Optique en Lumière Polarisée (MOLP) (1) : Morphologie
                                           critères optiques
                                           La détection de fbres d’amiante optiquement observables est garantie si la teneur est supérieure ou égale à 0.1 % en masse dans 95% des cas (*)
                                           Parties utiles de la norme NF X 43-050 : Recherche d'amiante dans les matériaux par Microscopie Electronique à Transmission (MET) (2) : Morphologie,
                                           électronique, composition chimique
                                           La détection de fbres d’amiante est garantie si la teneur est supérieure ou égale à 0.1 % en masse dans 95% des cas (*)

Texte réglementaire                        Arrêté du 1er octobre 2019 (modifé): Relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante, aux
                                           conditions de compétences du personnel et d’accréditation des organismes procédant à ces analyses

Méthodes internes                          Selon les modes opératoires internes L.MO.20, L.MO.07 et L.MO.13.1

Préparation des échantillons               Prise d’essai représentative de l’échantillon
                                            - Pour une analyse MOLP : Prélèvement de fbres et montage sur lame de microscope optique
                                            - Pour une analyse META : Par attaque chimique, broyage manuel et mécanique et récupération des particules sur grilles de microscope électronique

Référence échantillon : 002EW081109_001
Référence labo                   42PM02223921                                                                                                                                                     Oui
                                                                                                                                                      Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                           Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                     Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Façades - Menuiseries - Mastic vitrier
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 12 (Bureau infrmier 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                           MOLP                                                 MET                                              Résultat
                                                                                                                                                           explorées(**)
                                                                           préparations




                                                                                                                                                           préparations
                                                                                          explorées(**)

                                                                                                          Analyste




                                                                                                                                                                           Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                           Grilles
                                                                           Nb de




                                                                                                                                                           Nb de
                                                                                          Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                          Attaque chimique                                          Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                             -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA                  Chrysotile             ●
         2 Mastic Dur Blanc                                                      -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                          1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_002
Référence labo                   42PM02223922                                                                                                                                                     Oui
                                                                                                                                                      Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                           Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                     Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Faux plafonds - Panneaux et plaques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 3 (Dégagement 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                           MOLP                                                 MET                                              Résultat
                                                                                                                                                           explorées(**)
                                                                           préparations




                                                                                                                                                           préparations
                                                                                          explorées(**)

                                                                                                          Analyste




                                                                                                                                                                           Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                           Grilles
                                                                           Nb de




                                                                                                                                                           Nb de
                                                                                          Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                          Attaque chimique                                          Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                             -           -               -                        Acétone                 1      2     MDU                 Non détecté             ●
         2 Faux plafond Fibreux Souple Beige                                    2           2             DCH

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              1 MOLP                                                                          1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                                       L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                              contact_aclab@itga.fr                          PAGE 1 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                     PAGE 197 / 405
                                                                                                                                                                                    RSC022024290961
Référence échantillon : 002EW081109_003
Référence labo                   42PM02223923                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Plafonds - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 12 (Bureau infrmier 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_004
Référence labo                   42PM02223924                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Plafonds - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 4 (Sanitaire 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Multicolore                                  -           -               -                        Acétone                1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_005
Référence labo                   42PM02223925                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Cloisons légères ou préfabriquées - Panneaux de cloisons
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 11 (Bureau infrmier 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Papier Souple Fibreux Blanc                                      -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP        1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_006
Référence labo                   42PM02223926                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 21 (Rangement)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Bleu                                         -           -               -                        Acétone                1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP        1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.



                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                           L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                        contact_aclab@itga.fr                    PAGE 2 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 198 / 405
                                                                                                                                                                                     RSC022024290961
Référence échantillon : 002EW081109_007
Référence labo                   42PM02223927                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Cloisons légères ou préfabriquées - Panneaux de cloisons
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 4 (Sanitaire 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                  MET                                       Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Bleu                                         -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Beige                                          -           -               -
         3 Papier Souple Fibreux Beige                                      -           -               -
         4 Enduit Effritable Beige                                          -           -               -
 2       5 Carton Souple Fibreux Marron                                     -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA          Non détecté              ●
         6 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                            2 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3, 4 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
                               Couche 6 non dissociable(***) analysée avec la couche 5.
Référence échantillon : 002EW081109_008
Référence labo                   42PM02223928                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 4 (Sanitaire 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                  MET                                       Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Bleu                                         -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_009
Référence labo                   42PM02223929                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de mur - Revêtement de mur - Colle de carrelage (plinthe)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 4 (Sanitaire 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                  MET                                       Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Blanc                                                  -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA            Chrysotile             ●
         2 Carton Souple Fibreux Marron                                     -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_010
Référence labo                   42PM02223930                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de mur - Revêtement de mur - Colle de carrelage (faïence)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 4 (Sanitaire 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                  MET                                       Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Blanc                                                  -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA            Chrysotile             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS



                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                    PAGE 3 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 199 / 405
                                                                                                                                                                                     RSC022024290961
Référence échantillon : 002EW081109_011
Référence labo                   42PM02223931                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Colles de carrelage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 4 (Sanitaire 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Gris                                                   -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_012
Référence labo                   42PM02223932                                                                                                             Oui
                                                                                                              Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                   Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                             Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits ciment
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 2 (Palier 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Multicolore                                  -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Ciment Dur Gris                                                  -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_013
Référence labo                   42PM02223933                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de mur - Revêtement de mur - Colle de carrelage (faïence)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 12 (Bureau infrmier 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Blanc                                                  -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA            Chrysotile             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du               0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  La couche Colle / Dur / Blanc est présente en quantité insufsante pour contre-expertise et archivage.
                               Couches non-analysées : Peinture Effritable Beige, Carrelage Dur Blanc
Référence échantillon : 002EW081109_014
Référence labo                   42PM02223934                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 21 (Rangement)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                             Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                     Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Dur Gris                                              -           -               -                 Acétone, Chloroforme           1      2     AVA            Chrysotile             ●
         2 Colle Bitumineux Noir                                            -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                    PAGE 4 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 200 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_015
Référence labo                   42PM02223935                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Ragréage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 21 (Rangement)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame
                             Aspect, Texture, Couleur                                                                      Attaque chimique                                     Présence d'amiante
 1       1 Colle Bitumineux Noir                                           -           -               -                 Acétone, Chloroforme           1      2     AVA            Chrysotile             ●
         2 Ragréage Dur Gris                                               -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                    1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_016
Référence labo                   42PM02223936                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 11 (Bureau infrmier 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame




                             Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Dur Gris                                             -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA            Chrysotile             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                               0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_017
Référence labo                   42PM02223937                                                                                                        Oui
                                                                                                         Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                              Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                        Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Lés plastiques avec sous-couche
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 6 (Bureau diététicienne)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame




                            Aspect, Texture, Couleur                                                                        Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Souple Multicolore                                   -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Colle Souple Jaune                                              -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                    1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_018
Référence labo                   42PM02223938                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Ragréage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 6 (Bureau diététicienne)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                    Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Souple Jaune                                              -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Ragréage Dur Rose                                               -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                    1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.




                     AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                     SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                        contact_aclab@itga.fr                    PAGE 5 / 16
                     Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                               PAGE 201 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_019
Référence labo                   42PM02223939                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Cloisons légères ou préfabriquées - Isolant intérieur
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 9 (Dégagement 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                              Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Laine Fibreux Souple Jaune                                      2           2             DCH                             -                   -      -       -           Non détecté             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                1 MOLP                                                   0 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_020
Référence labo                   42PM02223940                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Plafonds - Enduits ciment
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Ciment Dur Gris                                                  -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_021
Référence labo                   42PM02223941                                                                                                             Oui
                                                                                                              Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                   Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                             Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Panneaux de cloisons
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
         2 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_022
Référence labo                   42PM02223942                                                                                                             Oui
                                                                                                              Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                   Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                             Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits ciment
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                               Aspect, Texture, Couleur                                                                      Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Ciment Effritable Gris                                           -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                    PAGE 6 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 202 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_023
Référence labo                   42PM02223943                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Joint de scellement
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 32 (Local)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Mortier Dur Gris                                                 -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_024
Référence labo                   42PM02223944                                                                                                           Oui
                                                                                                            Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                 Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                           Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Conduits, canalisations et équipements - Conduit air - Conduit en fbres-ciment
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 32 (Local)
Remarque concernant le prélèvementPrésences de plusieurs conduits dans le vide sanitaire.
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                              Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Fibres-ciment Dur Fibreux Gris                                  1           1             DCH                             -                   -      -       -            Chrysotile             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                1 MOLP                                                   0 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_025
Référence labo                   42PM02223945                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              20/05/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Chape maigre (base ciment)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Mortier Dur Gris                                                 -           -               -                        Acétone                 1      2     AVA           Non détecté             ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_026
Référence labo                   42PM02223946                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Façades - Menuiseries - Mastic vitrier
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 30 (Salle de formation)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                    Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                 2      4     MDU           Non détecté             ●
         2 Mastic Dur Gris                                                  -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                    PAGE 7 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 203 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_027
Référence labo                   42PM02223947                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Faux plafonds - Panneaux et plaques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 24 (Hall d'attente 1)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                               Aspect, Texture, Couleur                                                                      Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Matériau Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                 1      2     NDU           Non détecté             ●
         2 Faux plafond Fibreux Effritable Beige                           2           2             DCH

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              1 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_028
Référence labo                   42PM02223948                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Plafonds - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG            Chrysotile             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Plâtre Pulvérulent Blanc                                         -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_029
Référence labo                   42PM02223949                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Cloisons légères ou préfabriquées - Panneaux de cloisons
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Papier Souple Fibreux Blanc                                      -           -               -
         4 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP          1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3, 4 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_030
Référence labo                   42PM02223950                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                             Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                     Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Dur Gris                                              -           -               -                 Acétone, Chloroforme           1      2     MAG            Chrysotile             ●
         2 Colle Bitumineux Noir                                            -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                            1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  La couche Colle / Bitumineux / Noir est présente en quantité insufsante pour contre-expertise et archivage.
                               Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.



                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                    PAGE 8 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 204 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_031
Référence labo                   42PM02223951                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Ragréage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                             Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                     Présence d'amiante
 1       1 Colle Bitumineux Noir                                            -           -               -                 Acétone, Chloroforme           1      2     MAG            Chrysotile             ●
         2 Ragréage Dur Gris                                                -           -               -
         3 Matériau Effritable Blanc                                        -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_032
Référence labo                   42PM02223952                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Beige                                          -           -               -
         3 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_033
Référence labo                   42PM02223953                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Plafonds - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 28 (W.c 3)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Beige                                        -           -               -                        Acétone                 2      4     FAG           Non détecté             ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Plâtre Pulvérulent Blanc                                         -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
                               Couches 1, 2, 3 : Présence de particules minérales allongées (fbres minérales de diamètre inférieur à 3 µm) dont la morphologie et la diff
                               électronique sont différentes de celles des fbres d'amiante.




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                    PAGE 9 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 205 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_034
Référence labo                   42PM02223954                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Cloisons légères ou préfabriquées - Panneaux de cloisons
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 28 (W.c 3)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Multicolore                                  -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Papier Souple Fibreux Blanc                                      -           -               -
         4 Plâtre Pulvérulent Blanc                                         -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP          1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3, 4 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_035
Référence labo                   42PM02223955                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de mur - Revêtement de mur - Colle de carrelage (plinthe)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 28 (W.c 3)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                               Aspect, Texture, Couleur                                                                      Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Fibreux Blanc                                          -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG            Chrysotile            ●
         2 Peinture Effritable Beige                                        -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_036
Référence labo                   42PM02223956                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Colles de carrelage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 28 (W.c 3)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Joint Dur Gris                                                   -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                                                                      1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche non-analysée : Carrelage Dur Blanc
Référence échantillon : 002EW081109_037
Référence labo                   42PM02223957                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de mur - Revêtement de mur - Colle de carrelage (faïence)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 37 (Bureau infrmier 3)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Blanc                                                  -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG            Chrysotile            ●
         2 Peinture Effritable Multicolore                                  -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                   PAGE 10 / 16
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                                                                                                                PAGE 206 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_038
Référence labo                   42PM02223958                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 36 (Placard 4)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame
                            Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                     Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Dur Noir                                             -           -               -                 Acétone, Chloroforme           1      2     MAG            Chrysotile            ●
         2 Colle Bitumineux Noir                                           -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                    1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_039
Référence labo                   42PM02223959                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 33 (Placard 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame




                            Aspect, Texture, Couleur                                                                        Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Dur Noir                                             -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                               0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_040
Référence labo                   42PM02223960                                                                                                           Oui
                                                                                                            Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                 Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                           Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Conduits, canalisations et équipements - Conduit fuide non identifé - Calorifugeage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 47 (Chaufferie)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame




                              Aspect, Texture, Couleur                                                                      Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Laine Fibreux Souple Jaune                                     2           2             DCH                             -                   -      -       -           Non détecté            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                               1 MOLP                                                   0 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_041
Référence labo                   42PM02223961                                                                                                           Oui
                                                                                                            Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                 Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                           Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Conduits, canalisations et équipements - Conduit fuide non identifé - Calorifugeage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 47 (Chaufferie)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                   Description                                      MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                     préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                    explorées(**)

                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                     Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                    Lame




                              Aspect, Texture, Couleur                                                                      Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Laine Fibreux Souple Blanc                                     2           2             DCH                             -                   -      -       -           Non détecté            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                               1 MOLP                                                   0 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS




                     AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                     SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                        contact_aclab@itga.fr                   PAGE 11 / 16
                     Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                               PAGE 207 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_042
Référence labo                   42PM02223962                                                                                                           Oui
                                                                                                            Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              03/06/2024                                                                 Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                           Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Conduits, canalisations et équipements - Conduit fuide non identifé - Calorifugeage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 47 (Chaufferie)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame
                              Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Toile Fibreux Souple Blanc                                       -           -               -                        Acétone                1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Carton Souple Fibreux Marron                                     -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_043
Référence labo                   42PM02223963                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Faux plafonds - Panneaux et plaques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 52 (Hall 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat




                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame




                               Aspect, Texture, Couleur                                                                      Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Matériau Effritable Beige                                        -           -               -                        Acétone                1      2     VME           Non détecté            ●
         2 Faux plafond Fibreux Effritable Blanc                           2           2             DCH
         3 Matériau Effritable Blanc                                        -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             1 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_044
Référence labo                   42PM02223964                                                                                                                                               Oui
                                                                                                                                                Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                     Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                               Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Plafond et faux-plafonds - Plafonds - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 61 (Salle de réunion)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                2      4     MDU           Non détecté            ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Plâtre Pulvérulent Blanc                                         -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP        1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_045
Référence labo                   42PM02223965                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Cloisons légères ou préfabriquées - Panneaux de cloisons
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 61 (Salle de réunion)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                       Résultat
                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                     préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                     Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                     Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                     Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                   Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Papier Souple Fibreux Blanc                                      -           -               -
         4 Plâtre Pulvérulent Blanc                                         -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                            1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3, 4 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.

                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                           L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                        contact_aclab@itga.fr                   PAGE 12 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 208 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_046
Référence labo                   42PM02223966                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 61 (Salle de réunion)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Enduit Effritable Beige                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_047
Référence labo                   42PM02223967                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 61 (Salle de réunion)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                             Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                     Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Dur Gris                                              -           -               -                 Acétone, Chloroforme           1      2     MAG            Chrysotile            ●
         2 Colle Bitumineux Noir                                            -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_048
Référence labo                   42PM02223968                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 52 (Hall 2)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                             Aspect, Texture, Couleur                                                                        Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Dur Gris                                              -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG            Chrysotile            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_049
Référence labo                   42PM02223969                                                                                                        Oui
                                                                                                         Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                              Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                        Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Lés plastiques avec sous-couche
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 62 (Bureau direction)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                            Aspect, Texture, Couleur                                                                         Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Semi-dur Marron                                       -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Colle Souple Jaune                                               -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                   PAGE 13 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 209 / 405
                                                                                                                                                                                     RSC022024290961
Référence échantillon : 002EW081109_050
Référence labo                   42PM02223970                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 56 (Prévisite)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                            Aspect, Texture, Couleur                                                                         Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Souple Rose                                           -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP                                                   1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  RAS
Référence échantillon : 002EW081109_051
Référence labo                   42PM02223971                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Dalles plastiques
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 51 (SAS d'entrée)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                            Aspect, Texture, Couleur                                                                         Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Revêtement Souple Noir                                           -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Colle Souple Jaune                                               -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                              1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  La couche Ragréage / Effritable / Gris n'est pas analysée car elle est présente en quantité insufsante.
                               Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
                               Couche non-analysée : Ragréage Effritable Gris
Référence échantillon : 002EW081109_052
Référence labo                   42PM02223972                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Ragréage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 61 (Salle de réunion)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                             Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                     Présence d'amiante
 1       1 Colle Bitumineux Noir                                            -           -               -                 Acétone, Chloroforme           1      2     MAG            Chrysotile            ●
         2 Ragréage Effritable Gris                                         -           -               -
         3 Matériau Effritable Blanc                                        -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP            1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  La couche Matériau / Effritable / Blanc est présente en quantité insufsante pour contre-expertise et archivage.
                               Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_053
Référence labo                   42PM02223973                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits plâtre
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 65 (Sanitaires 5)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Bleu                                         -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                           1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.



                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                   PAGE 14 / 16
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                                                                                                                PAGE 210 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_054
Référence labo                   42PM02223974                                                                                                              Oui
                                                                                                               Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                    Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                              Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Cloisons légères ou préfabriquées - Panneaux de cloisons
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 65 (Sanitaires 5)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Bleu                                         -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
         2 Enduit Effritable Blanc                                          -           -               -
         3 Papier Souple Fibreux Beige                                      -           -               -
         4 Plâtre Effritable Blanc                                          -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                                0 MOLP          1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couches 2, 3, 4 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_055
Référence labo                   42PM02223975                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de mur - Revêtement de mur - Colle de carrelage (plinthe)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 65 (Sanitaires 5)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat




                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Blanc                                                  -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG            Chrysotile            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du                0 MOLP                            1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  La couche Peinture / Effritable / Multicolore n'est pas analysée car elle est présente en quantité insufsante.
                               Couche non-analysée : Peinture Effritable Multicolore
Référence échantillon : 002EW081109_056
Référence labo                   42PM02223976                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de mur - Revêtement de mur - Colle de carrelage (faïence)
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 65 (Sanitaires 5)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Blanc                                                  -           -               -                        Acétone                 2      4     RMI           Non détecté            ●
         2 Peinture Effritable Blanc                                        -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                     1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_057
Référence labo                   42PM02223977                                                                                                                                                Oui
                                                                                                                                                 Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                      Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Revêtement de sol - Revêtement de sol - Colles de carrelage
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 65 (Sanitaires 5)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                     MOLP                                                 MET                                        Résultat
                                                                                                                                                      explorées(**)
                                                                      préparations




                                                                                                                                                      préparations
                                                                                     explorées(**)

                                                                                                     Analyste




                                                                                                                                                                      Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                      Grilles
                                                                      Nb de




                                                                                                                                                      Nb de
                                                                                     Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                     Attaque chimique                                    Présence d'amiante
 1       1 Colle Dur Gris                                                   -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG           Non détecté            ●
       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du             0 MOLP                                                                      1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche non-analysée : Faïence Dur Beige




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                            L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                         contact_aclab@itga.fr                   PAGE 15 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                PAGE 211 / 405
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Référence échantillon : 002EW081109_058
Référence labo                   42PM02223978                                                                                                                                                                 Oui
                                                                                                                                                                  Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                                                                       Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                                                                                 Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Façades - Menuiseries - Mastic vitrier
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 61 (Salle de réunion)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                                      MOLP                                                 MET                                                    Résultat




                                                                                                                                                                       explorées(**)
                                                                                       préparations




                                                                                                                                                                       préparations
                                                                                                      explorées(**)

                                                                                                                      Analyste




                                                                                                                                                                                       Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                                       Grilles
                                                                                       Nb de




                                                                                                                                                                       Nb de
                                                                                                      Lame
                                Aspect, Texture, Couleur                                                                                      Attaque chimique                                               Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Blanc                                                         -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG                       Chrysotile                  ●
         2 Mastic Dur Gris                                                                   -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                                      1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.
Référence échantillon : 002EW081109_059
Référence labo                   42PM02223979                                                                                                             Oui
                                                                                                              Échantillon conforme aux critères d'acceptation
Date du prélèvement              04/06/2024                                                                   Analyse réglementaire                       Oui
Auteur du prélèvement            OLIVIER SULPIZIO                                                             Date d'analyse                              12/06/2024
Type de prélèvement              Parois verticales intérieures et enduits - Murs et cloisons - Enduits ciment
Zone de prélèvement              Bâtiment SSE/SSP - Vol 66 (Palier 3)
Remarque concernant le prélèvementRAS
                                     Description                                                      MOLP                                                 MET                                                    Résultat




                                                                                                                                                                       explorées(**)
                                                                                       préparations




                                                                                                                                                                       préparations
                                                                                                      explorées(**)

                                                                                                                      Analyste




                                                                                                                                                                                       Analyste
        Couche
Phase




                                                                                                                                                                       Grilles
                                                                                       Nb de




                                                                                                                                                                       Nb de
                                                                                                      Lame




                                Aspect, Texture, Couleur                                                                                      Attaque chimique                                               Présence d'amiante
 1       1 Peinture Effritable Multicolore                                                   -           -               -                        Acétone                 1      2     MAG                      Non détecté                  ●
         2 Ciment Effritable Gris                                                            -           -               -

       Nombre d'analyses nécessaires au rendu du              0 MOLP                                                                                      1 MET
       résultat
Remarque concernant l'analyse  Couche 2 non dissociable(***) analysée avec la couche 1.

Référence dossier: RSC022024290961

 Nombre TOTAL d'analyses MOLP et META réalisées sur l'ensemble des échantillons : 7 MOLP et 56 MET

 Nombre TOTAL des analyses rendues sous accréditations Cofrac : 60/60




(*) Pour être optiquement observable, une fbre doit avoir une largeur supérieure à 0.2 µm
(**) Lames explorées/Grilles explorées = Toutes lames/grilles de préparation ayant fait l'objet de vérifcation de leur conformité avant de procéder a la lecture
(***) La prise d'essai ne permet pas la dissociation des couches car il existe un risque de contamination entre les couches (couches en vrac ou couches fnes)




                                                                                                                                                                                                            Responsable d'équipe
                                                                                                                                                                                                              Mejra Klincevic




                                                                 L’accréditation de la section essais du Cofrac atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l’accréditation .
                                                                                  Les essais rapportés dans ce document et identifés par le symbole « ●» sont couverts par l’accréditation.
                    Accréditation                                     Ce rapport ne concerne que les échantillons soumis à l’essai. Les résultats s’appliquent à l’échantillon analysé tel qu’il a été reçu.
                      N°1-7325                                                                 La reproduction de ce rapport d’essai n’est autorisée que sous sa forme intégrale.
                                                Les échantillons sont archivés pour une durée de 6 mois à réception au laboratoire. Les grilles d’observation au microscope sont archivées pendant une durée de trois ans.
                       Portée                                             Les données et informations relatives à l’essai ainsi que les rapports sont conservés pendant une durée de dix ans.
                    Disponible sur    (1) aucune fbre d’amiante n’a été détectée, l’échantillon objet de l’essai peut éventuellement renfermer une teneur en fbre d’amiante optiquement observables inférieure à la limite de détection
                    www.cofrac.fr                 (2) aucune fbre d’amiante n’a été détectée, l’échantillon objet de l’essai peut éventuellement renfermer une teneur en fbre d’amiante inférieure à la limite de détection




                      AC LAB               - 64, rue Clément Ader - 42153 Riorges                                                                                                                                             L.MO.F 07.8 V10
                      SIRET : 95352119200013 - N° de TVA Intracommunautaire : FR26953521192 - Code APE : 7120B
                                                                                                                                                                          contact_aclab@itga.fr                                    PAGE 16 / 16
                      Assurée par HDI Global SE N°76208471-30015 (date de validité : du 01/01/2024 au 31/12/2024)

                                                                                                                                 PAGE 212 / 405
                                          ITGA ANALYTICS LIMONEST
                                          235 rue de l'étang                                                                                                                                        Accréditation n° 1-7326
                                                                                                                                                                                                    Portée disponible sur
                                          69760 Limonest                                                                                                                                            www.cofrac.fr
                                          Contact-Analytics@itga.fr


CHANTIER                                                                                                                               COORDONNÉES DESTINATAIRE
    Référence               C032025098497                                                                                                                                AC Environnement
    Adresse                 Commande : 002EW081109-1                                                                                                                    64, rue Clément Ader
                            Affaire : Bâtiment SSE/SSP                                                                                                                    42153 RIORGES
                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                            25000 BESANCON

                                                                                                                                                                                                                Limonest, le 19/12/2025

                                                                          RAPPORT DE SYNTHÈSE MATÉRIAU n°RSC032025098497
                                                                          RECHERCHE ET IDENTIFICATION DES FIBRES D'AMIANTE
Laboratoire d'analyse                                 ITGA Analytics Limonest
Normes et techniques                                 HSG 248 §2 ou NF ISO 22262-1(parties utiles): Recherche d’amiante dans les matériaux par Microscope Optique en Lumière
analytiques                                          Polarisée
                                                     (MOLP) (1) : Morphologie et critères optiques
                                                     La détection de fbres d’amiante optiquement observables est garantie si la teneur est supérieure ou égale à 0.1 % en masse
                                                      dans 95% des cas (*)
                                                     Parties utiles de la norme NF X 43-050 :Recherche d'amiante dans les matériaux par Microscopie Electronique à Transmission
                                                     (MET)

Texte réglementaire                                  Arrêté du 1er octobre 2019 (modifé): Relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de
                                                     contenir de l’amiante, aux conditions de compétences du personnel et d’accréditation des organismes procédant à ces analyses

Méthodes internes                                    Selon les modes opératoires internes L.MO.20, L.MO.07 et L.MO.13.1

Préparation des échantillons                          Prise d’essai représentative de l’échantillon
                                                       - Pour une analyse MOLP : Prélèvement de fbres et montage sur lame de microscope optique
                                                       - Pour une analyse META : Par attaque chimique, broyage manuel et mécanique et récupération des particules sur grilles de
                                                      microscope électronique

Référence échantillon : 002EW081109-1_060
Référence labo                                        69PM00749693                                                                                               Échantillon conforme aux critères                        Oui
Date du prélèvement                                   09/12/2025                                                                                                 d'acceptation
Auteur du prélèvement                                 OLIVIER SULPIZIO                                                                                           Analyse réglementaire                                   Oui
Type de prélèvement                                   Toiture et étanchéité - Revêtement bitumeux d'étanchéité -                                                 Date d'analyse                                          19/12/2025
                                                      Relevé d'étanchéité
 Zone de prélèvement                                  Bâtiment SSE/SSP - Vol 68 (Toiture terrasse)
 Remarque concernant                                  Le client a demandé à n'analyser que la couche Bitume Bitumineux Noir
 le prélèvement
                                              Description                                           MOLP                                                  MET                                                      Résultat
                                                                                                    explorées(**)




                                                                                                                                                                         explorées(**)
                                                                                     préparations




                                                                                                                                                                         préparations
                                                                                                                    Analyste




                                                                                                                                                                                         Analyste
 Fraction
            Couche




                                                                                                    Lames




                                                                                                                                                                         Grilles
                                                                                     Nb de




                                                                                                                                                                         Nb de




                                          Aspect, Texture, Couleur                                                                          Attaque chimique                                                   Présence d'amiante
  1          1 Tampon Bitumineux Fibreux Noir                                              -           -               -                        Chloroforme               1       1      JYK                     Non détecté               ●
                     Nombre d'analyses nécessaires au rendu du résultat                        0 MOLP                                                    1 MET
 Remarque concernant l'analyse                   Couche non-analysée : Aluminium Souple Gris




                                                                                                                                                                                                                         L.MO.F 07.8 V14
                                                                                                                                                                                                                                PAGE 1 / 3




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                                        RAPPORT DE SYNTHÈSE MATÉRIAU n°RSC032025098497
                                        RECHERCHE ET IDENTIFICATION DES FIBRES D'AMIANTE
Référence échantillon : 002EW081109-1_061
Référence labo                                       69PM00749694                                                                                            Échantillon conforme aux critères              Oui
Date du prélèvement                                  09/12/2025                                                                                              d'acceptation
Auteur du prélèvement                                OLIVIER SULPIZIO                                                                                        Analyse réglementaire                         Oui
Type de prélèvement                                  Toiture et étanchéité - Revêtement bitumeux d'étanchéité -                                              Date d'analyse                                19/12/2025
                                                     Bardeaux bitumé (type "Shingle")
Zone de prélèvement                                  Bâtiment SSE/SSP - Vol 68 (Toiture terrasse)
Remarque concernant                                  RAS
le prélèvement
                                             Description                                        MOLP                                                  MET                                            Résultat




                                                                                                explorées(**)




                                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                                 préparations




                                                                                                                                                                     préparations
                                                                                                                Analyste




                                                                                                                                                                                     Analyste
Fraction
           Couche




                                                                                                Lames




                                                                                                                                                                     Grilles
                                                                                 Nb de




                                                                                                                                                                     Nb de
                                         Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                         Présence d'amiante
 1          1 Tampon Bitumineux Fibreux Noir                                           -           -               -                        Chloroforme               1       1      JYK           Non détecté               ●
                    Nombre d'analyses nécessaires au rendu du résultat                     0 MOLP                                                    1 MET
Remarque concernant l'analyse                   RAS



Référence échantillon : 002EW081109-1_062
Référence labo                                       69PM00749695                                                                                            Échantillon conforme aux critères              Oui
Date du prélèvement                                  09/12/2025                                                                                              d'acceptation
Auteur du prélèvement                                OLIVIER SULPIZIO                                                                                        Analyse réglementaire                         Oui
Type de prélèvement                                  Toiture et étanchéité - Revêtement bitumeux d'étanchéité -                                              Date d'analyse                                19/12/2025
                                                     Bandes bitumeuses
Zone de prélèvement                                  Bâtiment SSE/SSP - Vol 68 (Toiture terrasse)
Remarque concernant                                  RAS
le prélèvement
                                             Description                                        MOLP                                                  MET                                            Résultat
                                                                                                explorées(**)




                                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                                 préparations




                                                                                                                                                                     préparations
                                                                                                                Analyste




                                                                                                                                                                                     Analyste
Fraction
           Couche




                                                                                                Lames




                                                                                                                                                                     Grilles
                                                                                 Nb de




                                                                                                                                                                     Nb de

                                         Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                         Présence d'amiante
 1          1 Tampon Bitumineux Fibreux Noir                                           -           -               -                        Chloroforme               1       1      JYK           Non détecté               ●
                    Nombre d'analyses nécessaires au rendu du résultat                     0 MOLP                                                    1 MET
Remarque concernant l'analyse                   RAS



Référence échantillon : 002EW081109-1_063
Référence labo                                       69PM00749696                                                                                            Échantillon conforme aux critères              Oui
Date du prélèvement                                  09/12/2025                                                                                              d'acceptation
Auteur du prélèvement                                OLIVIER SULPIZIO                                                                                        Analyse réglementaire                         Oui
Type de prélèvement                                  Façades - Menuiseries - Joint d'étanchéïté                                                              Date d'analyse                                19/12/2025
Zone de prélèvement                                  Bâtiment SSE/SSP - Vol 57 (Salle de soin)
Remarque concernant                                  RAS
le prélèvement
                                             Description                                        MOLP                                                  MET                                            Résultat
                                                                                                explorées(**)




                                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                                 préparations




                                                                                                                                                                     préparations
                                                                                                                Analyste




                                                                                                                                                                                     Analyste
Fraction
           Couche




                                                                                                Lames




                                                                                                                                                                     Grilles
                                                                                 Nb de




                                                                                                                                                                     Nb de




                                         Aspect, Texture, Couleur                                                                       Attaque chimique                                         Présence d'amiante
 1          1 Matériau Résineux Marron                                                 -           -               -                        Chloroforme               2       2      QRV            Chrysotile               ●
                    Nombre d'analyses nécessaires au rendu du résultat                     0 MOLP                                                    1 MET
Remarque concernant l'analyse                   RAS




                                                                                                                                                                                                           L.MO.F 07.8 V14
                                                                                                                                                                                                                  PAGE 2 / 3




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                                        RAPPORT DE SYNTHÈSE MATÉRIAU n°RSC032025098497
                                        RECHERCHE ET IDENTIFICATION DES FIBRES D'AMIANTE
Référence échantillon : 002EW081109-1_064
Référence labo                                         69PM00749697                                                                                                          Échantillon conforme aux critères                       Oui
Date du prélèvement                                    09/12/2025                                                                                                            d'acceptation
Auteur du prélèvement                                  OLIVIER SULPIZIO                                                                                                      Analyse réglementaire                                   Oui
Type de prélèvement                                    Façades - Menuiseries - Joint d'étanchéïté                                                                            Date d'analyse                                          19/12/2025
Zone de prélèvement                                    Bâtiment SSE/SSP - Vol 47 (Chaufferie)
Remarque concernant                                    RAS
le prélèvement
                                              Description                                                        MOLP                                                 MET                                                    Résultat




                                                                                                                 explorées(**)




                                                                                                                                                                                     explorées(**)
                                                                                                  préparations




                                                                                                                                                                                     préparations
                                                                                                                                 Analyste




                                                                                                                                                                                                     Analyste
Fraction
           Couche




                                                                                                                 Lames




                                                                                                                                                                                     Grilles
                                                                                                  Nb de




                                                                                                                                                                                     Nb de
                                          Aspect, Texture, Couleur                                                                                       Attaque chimique                                              Présence d'amiante
 1          1 Matériau Bitumineux Noir                                                                  -           -               -                 Acétone, Chloroforme            1       1      JYK                    Chrysotile                 ●
            2 Matériau Effritable Blanc                                                                 -           -               -
            3 Joint Souple Fibreux Beige                                                                -           -               -

                    Nombre d'analyses nécessaires au rendu du résultat                                      0 MOLP                                                   1 MET
Remarque concernant l'analyse                     Couches 2, 3 non dissociables(***) analysées avec la couche 1.




Référence dossier: RSC032025098497

 Nombre TOTAL d'analyses MOLP et META réalisées sur l'ensemble des échantillons : 0 MOLP et 5 MET

 Nombre TOTAL des analyses rendues sous accréditations Cofrac : 5/5




(*) Pour être optiquement observable, une fbre doit avoir une largeur supérieure à 0.2 µm
(**) Lames explorées/Grilles explorées = Toutes lames/grilles de préparation ayant fait l'objet de vérifcation de leur conformité avant de procéder a la lecture
(***) La prise d'essai ne permet pas la dissociation des couches car il existe un risque de contamination entre les couches (couches en vrac ou couches fnes)




                                                                                                                                                                                                                   Responsable d'équipe
                                                                                                                                                                                                                    Clarisse Masclaux




                                                            L’accréditation de la section essais du Cofrac atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l’accréditation .
                                                                             Les essais rapportés dans ce document et identifés par le symbole « ●» sont couverts par l’accréditation.
                                                                 Ce rapport ne concerne que les échantillons soumis à l’essai. Les résultats s’appliquent à l’échantillon analysé tel qu’il a été reçu.
                                                                                          La reproduction de ce rapport d’essai n’est autorisée que sous sa forme intégrale.
                                           Les échantillons sont archivés pour une durée de 6 mois à réception au laboratoire. Les grilles d’observation au microscope sont archivées pendant une durée de trois ans.
                                                                     Les données et informations relatives à l’essai ainsi que les rapports sont conservés pendant une durée de dix ans.
                                 (1) aucune fbre d’amiante n’a été détectée, l’échantillon objet de l’essai peut éventuellement renfermer une teneur en fbre d’amiante optiquement observables inférieure à la limite de détection
                                             (2) aucune fbre d’amiante n’a été détectée, l’échantillon objet de l’essai peut éventuellement renfermer une teneur en fbre d’amiante inférieure à la limite de détection



                                                                                                                                                                                                                                     L.MO.F 07.8 V14
                                                                                                                                                                                                                                           PAGE 3 / 3




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                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                               Plomb


                                                      Diagnostic Plomb avant Travaux
            L'objet de ce rapport est d'identifier les revêtements et matériaux contenant du plomb susceptibles d'être altérés au cours des travaux de rénovation
            / réhabilitation ou de démolition définis préalablement à la mission. L'altération de ces matériaux peut présenter un risque d'exposition au plomb des
            intervenants et doit être évalué le plus en amont possible du début des travaux. Ce diagnostic n'est ni un constat de risque d'exposition au plomb ni
                             un diagnostic du risque d'intoxication au plomb, qui relèvent des obligations prévues par le code de la santé publique.




                               A - RENSEIGNEMENTS
                                  ADMINISTRATIFS


 A-1          DÉSIGNATION DU BIEN                                                         A-2 PROPRIÉTAIRE / DONNEUR D'ORDRE
Adresse :                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCON
                                                                                                 Propriétaire :
                                                                                                  PREFECTURE REGION BOURGOGNE-FRANCHE
Batiment :                                                                       NC              COMTE
Etage :                                                                          NC              49 RUE DE LA PREFECTURE
                                                                                                 21000 DIJON
Références client :                                         Bâtiment SSE/SSP
N° de lot :                                                     Non communiqué
Désignation :                                                 Bâtiment SSE/SSP

                                                                                                 Donneur d'ordre :
Date de construction ou permis de construire :                             En 2024                PREFECTURE REGION BOURGOGNE-FRANCHE
Fonction du bâtiment :                                    Bâtiment de commerce                   COMTE
                                                                                                 49 RUE DE LA PREFECTURE
                                                                                                 21000 DIJON

 A-3 APPAREIL A FLUORESCENCE X ET
          LABORATOIRE D'ANALYSE
Modèle d'appareil / n°série :                            FONDIS FenX (2-1265)              Accompagnateur : Sans objet
Date de chargement de la source :                                  01/06/2023
Nature radionucléide :                                                 Cd-109
                                                                                          A-4 MISSION
Activité initiale :                                                  850 MBq
Date de fin de validité de la source :                             01/06/2028            Date de la mission :                                                   08/12/2025

Adresse du laboratoire éventuel :                        Pas d'analyse effectuée         Date du rapport :                                                      08/12/2025
                                                                                         Référence mission :                                             002EW081109-1
                                                                                         Circonstance du constat :                                                   Travaux
 A-5          AUTEUR DU CONSTAT / ORGANISME
Société & Siret :                       AC Environnement - 44135591400298
Nom prénom :                                                  SULPIZIO OLIVIER
Certification n° :                                                      CPDI6639
Délivré le                                                             20/03/2023
Le présent rapport est établi par une personne dont les
compétences sont certifiées par ICERT - Parc d’Affaires,
Espace Performance – Bât K - 35760 ST Grégoire




Présence de locaux non visités                                                                                                                                         Non

Le présent rapport ne peut être reproduit que dans son intégralité et doit être transmis à toute personne physique ou morale
appelée à concevoir ou réaliser les travaux.




                  AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                  SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                  Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                PAGE 216 / 405
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                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                    Plomb


                                                                       B - SOMMAIRE
A - Renseignements administratifs                                                              E - Synthèse de la mission
     A-1 - Désignation du bien                                                                       E-1 - Locaux visités
     A-2 - Propriétaire / Donneur d'ordre                                                            E-2 - Locaux non visités
     A-3 - Appareil à fluorescence x et laboratoire d'analyse                                        E-3 - Résultat des mesures
     A-4 - Mission                                                                             F - Informations sur les principales réglementations et
     A-5 - Auteur du constat / Organisme                                                       recommandations en matière d'exposition au plomb
B - Sommaire                                                                                         F-1 - Informations relatives aux travaux en présence
C - Mission                                                                                               de plomb
     C-1 - Conclusion                                                                                F-2 - Textes de référence
     C-2 - Validité du diagnostic                                                                    F-3 - Ressources documentaires
     C-3 - Commentaires                                                                        G - Annexes :
     C-4 - Descriptif des travaux et documentation(s) transmise(s)                                   G-1 - Notice d'informations
D - Stratégie de mesures                                                                             G-2 - Croquis
     D-1 - L'identification des locaux et des zones                                                  G-3 - Attestation d'autorisation d'exercer par l'ASN
     D-2 - Identification des revêtements et matériaux                                               G-4 - Attestation de certification et d'assurance
     D-3 - Identification des unités de diagnostic
     D-4 - Choix des points de mesures
     D-5 - Relevé des mesures




                                                                          C - MISSION

C-1 CONCLUSION


Rappel de la réglementation :

Conformément au Code du Travail (Article R4412-1 et suivants) : Principes généraux de prévention, Prévention du risque chimique
et CMR, tout Maître d’Ouvrage amené à réaliser des travaux dans un bâtiment est tenu de procéder, en collaboration avec le
coordonnateur SPS s’il y a lieu, à l’évaluation des risques liés aux travaux en vue de la transmission du résultat de cette évaluation
aux entreprises intervenantes.

Cette évaluation doit permettre aux donneurs d'ordre et aux entreprises intervenantes d'évaluer les risques professionnels qui
dépendent de la combinaison de deux facteurs : le danger et le mode opératoire. Il n'est donc pas prévu que le diagnostiqueur
s'appuie sur une valeur seuil pour conclure sur le niveau de risques que présentent les revêtements ou les matériaux identifiés
comme contenant du plomb.


C-2       VALIDITÉ DU DIAGNOSTIC
Objet du diagnostic : ce diagnostic ne porte que sur les unités de diagnostic concernées par les travaux (voir descriptif des travaux
au paragraphe C.4).
Il n'est valable que dans le cadre de la réalisation des travaux.
Ce présent diagnostic plomb ne peut être utilisé en cas de vente ou de location
Circonstance du présent constat : Travaux



 C-3 COMMENTAIRES
Néant




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                            PAGE 217 / 405
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                                                                                                          45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                    25000 BESANCON
                                                                                                                                        Plomb




 C-4 DESCRIPTIF DES TRAVAUX

- Périmètre d'intervention défini par le donneur d'ordre : Entièreté du bâtiment

- Programme des travaux défini par le donneur d'ordre : Réhabilitation


                                                        D - STRATÉGIE DE MESURES


 D-1 L'IDENTIFICATION DES LOCAUX ET DES ZONES
Identification des locaux :
L'opérateur de repérage effectue une visite du bâtiment suivant le périmètre de repérage . Il dresse la liste détaillée :
¾ des locaux (bureaux, pièces d’habitation, sanitaires, espaces de stockage et de production, circulations, etc.) ;
¾ des ouvrages extérieurs (façades, couvertures, clôtures, etc.).
Cas particuliers :
¾ dans une cage d’escalier : un palier ou une volée d’escalier, sont considérés comme des locaux distincts ;
¾ une gaine d’ascenseur est considérée comme un local.
L’opérateur de repérage doit respecter l 'identification des bâtiments et locaux transmise par le donneur d’ordre, si elle existe. Chaque local et
ouvrage extérieur est désigné selon une appellation non équivoque et non susceptible d 'évoluer dans le temps. Le nom d'usage peut s'avérer
insuffisant.
L'opérateur de repérage dresse la liste des locaux ou parties de locaux non visités et en justifie la raison. Il désigne chaque local visité ou non
sur le plan du bâtiment fourni par le donneur d’ordre.
Identification des zones :
L'opérateur de repérage divise chaque local ou ouvrage extérieur en plusieurs zones qu 'il identifie sur le plan. Pour les locaux, ces zones
correspondent généralement à leurs différentes faces .
Exemple :
À chaque zone peut être attribuée une lettre (A, B, C, …), le sens de lecture étant celui des aiguilles d’une montre. Le mur d’entrée dans le local
est ainsi noté A, le suivant à gauche B, etc.
L’opérateur de repérage peut décomposer une zone complexe en plusieurs parties (Ex. : AA, AB ou A1, A2, etc.).
Identification des unités de repérage :
Une unité de repérage se définit a minima avec les critères suivants :
       ·     le niveau (rez-de-chaussée, étage X…) ;
       ·     le local ;
       ·     la zone ;
       ·     produit ou matériau ;
       ·     le substrat ;
       ·     le revêtement.
L’unité de repérage fait l’objet de mesures selon les dispositions du paragraphe 7.4 de la norme NF X 46-035.
L’opérateur dresse la liste des unités de repérage suivant le descriptif du programme des travaux :
       ·     dans chaque local ;
       ·     dans les parties communes intérieures et extérieures ;
       ·     dans les escaliers ;
       ·     au niveau de la couverture.
Cas particuliers :
Peut (peuvent) constituer une seule et même unité de repérage :
       ·     l'ensemble des plinthes d'un même local (unité de repérage continue) ;
       ·     l'ensemble des boiseries, décorations d'un même local (unité de repérage continue ou discontinue) ;
       ·     l'ensemble des marches et contremarches, garde-corps, balustres etc. d'un même local (unité de repérage continue ou discontinue) ;
       ·     l'ensemble des modénatures d’une façade (unité de repérage discontinue).
Chaque face d’éléments de construction communs à au moins deux zones de locaux différents (notamment portes, fenêtres, cloisons mobiles…)
est une unité de repérage. En fonction du programme de travail, chaque unité de repérage doit être rattachée à un local.


 D-2 L'IDENTIFICATION DES REVÊTEMENTS ET MATÉRIAUX
 Le repérage porte sur tous les revêtements, matériaux et produits de construction et de décoration, comprenant notamment les revêtements
 intérieurs ou extérieurs, apparents ou recouverts, susceptibles de libérer des poussières de plomb lors des travaux.
 Sont exclus du domaine d'application du présent document, la recherche de plomb dans le PVC (menuiseries, revêtements de sol, conduits, …), le
 polystyrène, les carrelages et faïences.
 Selon le programme de travaux envisagés, l'opérateur de repérage détermine l'étendue de la recherche de plomb dans les revêtements, matériaux


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                            PAGE 218 / 405
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                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                             Plomb

 et produits susceptibles de contenir du plomb.
 D-3 STRATEGIE DE MESURAGE
  Dans chaque local, toutes les unités de repérage identifiées au préalable dans les zones de repérage font l 'objet d'une mesure avec un
  appareil à fluorescence X, y compris les surfaces recouvertes d 'un matériau mince non susceptible de contenir du plomb. L'opérateur de
  repérage définit le nombre de mesures en fonction de l 'étendue de l'unité de repérage et de la nature des travaux. Si plusieurs mesures sont
  réalisées, elles sont prises à des endroits différents et répartis de façon pertinente (par exemple : parties hautes et basses d'un même mur).
  Sur chaque unité de repérage, les mesures sont réalisées aux endroits où la probabilité de rencontrer du plomb est la plus forte.
  Pour une unité de repérage définie (même historique et recouvrement) au moins deux mesures sont effectuées. Si les résultats sont
  cohérents l’unité de repérage est validée. Si les résultats sont incohérents, l’opérateur décomposera l’unité de repérage définie initialement en
  plusieurs unités de repérage distinctes et complétera les mesures jusqu’à obtenir des résultats cohérents pour la ou les unités de repérage
  définie(s).
  Pour les unités de repérage qui ont des surfaces ou des longueurs importantes, l'opérateur réalisera des mesures complémentaires.



 D-4 CHOIX DES POINTS DE MESURES
Seules les unités de diagnostic impactées par les travaux font l’objet d’une ou plusieurs mesures avec un appareil à fluorescence X,               y
compris les surfaces recouvertes d’un matériau mince non susceptible de contenir du plomb.
Dans tous les cas, les mesures seront réalisées aux endroits où la probabilité de rencontrer du plomb est la plus forte.
Contrairement au CREP, le nombre de mesures à réaliser est fonction du type d’unité de diagnostic et des travaux à effectuer.
En effet, les limites prévues par la réglementation du CREP ne sont pas forcément adaptées à chaque situation (Nombre de mesures limité à 3),
puisque l’objectif n’est pas de repérer des zones potentiellement accessibles par les enfants, ni même de vérifier la conformité à une valeur -seuil.
Par conséquent, le diagnostiqueur déterminera le nombre de mesures en fonction de l’étendue de l’UD et de la nature des travaux. Si plusieurs
mesures sont réalisées sur une UD elles seront prises à des endroits différents pour minimiser le risque de faux négatifs et réparties de façon
pertinentes (partie haute et basse d’un mur, ….).
Toutes les mesures effectuées par UD doivent être consignées dans le rapport sous réserve d’écarter les valeurs aberrantes.
Lorsque l’auteur du constat repère des revêtements dégradés et qu’il estime ne pas pouvoir conclure quant à la présence de plomb dans ces
revêtements il peut effectuer un prélèvement qui sera analysé en laboratoire par méthode ICP ou acide /soluble.


 D-5 RELEVÉ DES MESURES
 Les résultats sont consignés dans un tableau et exprimés en mg/cm2 pour la fluorescence X avec précision des incertitudes de mesures.
 L’opérateur de repérage peut avoir recours à l 'analyse chimique du plomb par un laboratoire. Les résultats seront renseignés en mg/g.
 L’opérateur de repérage n’a pas à se prononcer sur le niveau de risque que présentent les valeurs mesurées ou les
 constats visuels effectués, cependant, il joint à son diagnostic une notice d’information. Celle-ci vise à informer le donneur d’ordre et
 les entreprises de travaux du risque que présente le plomb et des mesures de prévention à mettre en œuvre le cas échéant.



                                                       E - SYNTHÈSE DE LA MISSION




                AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

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                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                       Plomb



 E-1 LISTE DES LOCAUX VISITÉS

                              R+1 : Vol 1 (Escalier 1)                                                                R+1 : Vol 2 (Palier 1)
                          R+1 : Vol 3 (Dégagement 1)                                                                R+1 : Vol 4 (Sanitaire 1)
                   R+1 : Vol 5 (Bureau assistante sociale)                                                    R+1 : Vol 6 (Bureau diététicienne)
                                R+1 : Vol 7 (Sas 1)                                                                    R+1 : Vol 8 (W.c 1)
                          R+1 : Vol 9 (Dégagement 2)                                                        R+1 : Vol 10 (Bureau psychologue 1)
                       R+1 : Vol 11 (Bureau infirmier 1)                                                      R+1 : Vol 12 (Bureau infirmier 2)
                            R+1 : Vol 13 (Cabine 4)                                                                 R+1 : Vol 14 (Cabine 3)
                            R+1 : Vol 15 (Cabine 2)                                                                 R+1 : Vol 16 (Cabine 1)
                               R+1 : Vol 17 (W.c 2)                                                             R+1 : Vol 18 (Dégagement 3)
                R+1 : Vol 19 (Bureau médecin contraception)                                                R+1 : Vol 20 (Bureau médecin handicap)
                           R+1 : Vol 21 (Rangement)                                                                 R-1 : Vol 22 (Escalier 2)
                              R-1 : Vol 23 (Palier 2)                                                           R-1 : Vol 24 (Hall d'attente 1)
                               R-1 : Vol 25 (Sas 2)                                                          R-1 : Vol 26 (Bureau psychologue 2)
                            R-1 : Vol 27 (Placard 1)                                                                  R-1 : Vol 28 (W.c 3)
                               R-1 : Vol 29 (Sas 3)                                                            R-1 : Vol 30 (Salle de formation)
                      R-1 : Vol 31 (Accès vide-sanitaire)                                                             R-1 : Vol 32 (Local)
                            R-1 : Vol 33 (Placard 2)                                                                  R-1 : Vol 34 (Sas 4)
                            R-1 : Vol 35 (Placard 3)                                                                R-1 : Vol 36 (Placard 4)
                       R-1 : Vol 37 (Bureau infirmier 3)                                                           R-1 : Vol 38 (Sanitaires 1)
                               R-1 : Vol 39 (Sas 5)                                                           R-1 : Vol 40 (Bureau médecin 1)
                            R-1 : Vol 41 (Archives 1)                                                           R-1 : Vol 42 (Espace attente)
                               R-1 : Vol 43 (Accueil)                                                         R-1 : Vol 44 (Cabine optimétrique)
                       R-1 : Vol 45 (Bureau médecin 2)                                                             R-1 : Vol 46 (Sanitaires 2)
                            R-1 : Vol 47 (Chaufferie)                                                              R-1 : Vol 48 (Sanitaires 3)
                            R-1 : Vol 49 (Archives 2)                                                           R-1 : Vol 50 (Dégagement 4)
                         RDC : Vol 51 (SAS d'entrée)                                                                  RDC : Vol 52 (Hall 2)
                               RDC : Vol 53 (Sas 6)                                                                  RDC : Vol 54 (Repos)
                               RDC : Vol 55 (Sas 7)                                                                 RDC : Vol 56 (Prévisite)
                          RDC : Vol 57 (Salle de soin)                                                        RDC : Vol 58 (Secrétariat accueil)
                           RDC : Vol 59 (Réception)                                                          RDC : Vol 60 (Secrétariat direction)
                        RDC : Vol 61 (Salle de réunion)                                                        RDC : Vol 62 (Bureau direction)
                         RDC : Vol 63 (Salle détente)                                                              RDC : Vol 64 (Sanitaires 4)
                          RDC : Vol 65 (Sanitaires 5)                                                                RDC : Vol 66 (Palier 3)
                           RDC : Vol 67 (Escalier 3)                                                         Terrasse : Vol 68 (Toiture terrasse)
                    Vide-sanitaire : Vol 69 (Vide sanitaire)                                                       RDC : Vol 70 (Extérieur 1)
                           R+1 : Vol 71 (Extérieur 2)                                                           Terrasse : Vol 73 (Extérieur 4)



 E.2 LISTE DES LOCAUX NON VISITÉS
       Localisation                                              Motif                                                             Remarque
         Néant                                                   Néant                                                               Néant


 E-3 RÉSULTAT DES MESURES

Etalonnage

   1         Etalonnage début          Valeur témoin                   1       Valeur étalonnage               1        mesure conforme notice fournisseur

   2         Etalonnage fin            Valeur témoin                   1       Valeur étalonnage               1        mesure conforme notice fournisseur




                AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                             PAGE 220 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


                                                                                                   TABLEAU DES MESURES

N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                       R+1 - Vol 1 (Escalier 1)
2525      B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2526      B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2527      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2528      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2529      C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2530      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2531      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2532      D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2533      D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2793     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                               Bas Droite           Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2843     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre            Bois            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2844     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2845     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre            Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2846      B               Rambardes (Rambardes )-Rambardes1                               Bas Gauche             Métal            Peinture   4,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2847      B               Rambardes (Rambardes )-Rambardes2                                Haut Centre           Métal            Peinture   4,63 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2848      D                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                            Haut Gauche             Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 221 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 1 (Escalier 1)
  2849       D                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                           Centre Centre            Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  3019       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche            Métal            Peinture    1 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
  3020       B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite           Métal            Peinture   2,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3021       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche            Métal            Peinture   1,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3022       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre            Métal            Peinture   2,78 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3023       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche             Métal            Peinture   1,6 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  3024       B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Centre           Métal            Peinture   1,15 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3025       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                       Centre Centre           Métal            Peinture   1,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3026       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Centre Droite          Métal            Peinture   2,14 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3027       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Haut Droite           Métal            Peinture   2,3 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  3028       B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Haut Droite           Métal            Peinture   1,49 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3029       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                       Centre Gauche           Métal            Peinture    2 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
  3030       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Haut Gauche            Métal            Peinture   1,19 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3051       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                            Centre Droite          Béton            Peinture   0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3052       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                             Bas Centre            Béton            Peinture   0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3053       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                            Bas Gauche             Béton            Peinture   0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3058       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                            Centre Droite          Béton            Peinture   0,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3059       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                              Bas Droite           Béton            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3060       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                              Bas Droite           Béton            Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3061       D                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                            Bas Gauche             Béton            Peinture   0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3062       D                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                            Centre Droite          Béton            Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3063       D                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                            Centre Droite          Béton            Peinture   0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              14

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 222 / 405
                                                                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                             Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                     constat visuel

                                                                                             R+1 - Vol 10 (Bureau psychologue 1)
2660      A                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2661      A                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2662      A                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2663      B                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2664      B                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2665      B                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2666      C                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2667      C                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2668      C                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2669      D                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2670      D                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2671      D                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2672      E                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2673      E                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2674      E                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2675      F                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2676      F                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2677      F                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2678      G                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2679      G                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2680      G                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2771      G                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2772      G                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                           PAGE 223 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                              R+1 - Vol 10 (Bureau psychologue 1)
2773      G                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2774      G                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2775      G                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2776      G                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2789     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Bas Gauche            Autre           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2823     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2824     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2825     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2947      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Bas Centre           Métal         Peinture    1,58 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2948      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite          Métal         Peinture    2,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2949      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2950      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,15 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2951      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche          Métal         Peinture    2,57 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2952      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Centre          Métal         Peinture    1,35 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2953      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche            Métal         Peinture    2,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2954      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche           Métal         Peinture    2,21 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2955      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Haut Gauche           Métal         Peinture    1,35 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2956      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,53 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                            PAGE 224 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                 R+1 - Vol 10 (Bureau psychologue 1)
  2957       E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2958       E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,28 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2959       E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                       Centre Gauche          Métal         Peinture    1,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2960       E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,14 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2961       E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                         Bas Centre           Métal         Peinture    1,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2962       E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2963       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche            Métal         Peinture    1,79 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2964       B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,73 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2965       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche           Métal         Peinture    1,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2966       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Bas Gauche            Métal         Peinture    1,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2967       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,45 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2968       B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Droite          Métal         Peinture    1,77 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2969       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    1,85 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2970       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,78 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2971       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                       Centre Gauche          Métal         Peinture    2,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2972       B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Haut Centre          Métal         Peinture    2,36 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2973       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Centre Droite         Métal         Peinture    1,97 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2974       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,4 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  2975       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                        Bas Gauche            Métal         Peinture    1,93 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2976       B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2977       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                         Haut Centre          Métal         Peinture    1,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2978       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              18

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 225 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                      constat visuel

                                                                                                 R+1 - Vol 11 (Bureau infirmier 1)
2435      F                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre            Bois          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2436      F                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2437      F                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre           Bois          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2438      F                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Bois          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2439      F                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite           Bois          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2440      F                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre           Bois          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2681      A                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2682      A                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2683      A                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2684      B                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2685      B                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2686      B                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2687      C                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2688      C                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2689      C                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2690      D                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2691      D                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2692      D                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2693      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2694      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2695      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2696      F                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2697      F                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                           PAGE 226 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                      constat visuel

                                                                                                  R+1 - Vol 11 (Bureau infirmier 1)
2698      F                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2788     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite          Autre            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2826     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite           Bois          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2827     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche            Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2828     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite           Bois          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2931      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche           Métal          Peinture    1,57 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2932      D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal          Peinture    1,2 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2933      D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal          Peinture    2,85 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2934      D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Haut Gauche           Métal          Peinture    2,66 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2935      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche          Métal          Peinture    2,99 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2936      D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Bas Centre           Métal          Peinture    2,4 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2937      D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche          Métal          Peinture    1,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2938      D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Bas Centre           Métal          Peinture    1,63 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2939      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Bas Gauche            Métal          Peinture    2,19 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2940      D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Haut Droite          Métal          Peinture    2,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2941      D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Bas Gauche            Métal          Peinture    2,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2942      D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                           Centre Gauche          Métal          Peinture    1,42 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2943      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                         Haut Droite          Métal          Peinture    2,59 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                            PAGE 227 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                     R+1 - Vol 11 (Bureau infirmier 1)
  2944       D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Centre Droite          Métal         Peinture    2,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2945       D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                       Centre Centre           Métal         Peinture    2,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2946       D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                            Bas Gauche             Métal         Peinture    2,32 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              13
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                     R+1 - Vol 12 (Bureau infirmier 2)
  2441       B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre            Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2442       B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite            Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2443       B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre            Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2444       B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2445       B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2446       B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite            Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2447       F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite            Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2448       F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre            Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2449       F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2450       F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche             Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2451       F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2452       F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite            Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2699       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2700       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2701       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2702       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 228 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                      constat visuel

                                                                                                  R+1 - Vol 12 (Bureau infirmier 2)
2703      A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2704      A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2705      F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2706      F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2707      F                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2708      E                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2709      E                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2710      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2711      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2712      D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2713      D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2714      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2715      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2716      C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2787     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite           Autre           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2915      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Bas Centre            Métal         Peinture    2,54 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2916      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Bas Centre            Métal         Peinture    1,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2917      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Bas Centre            Métal         Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2918      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite           Métal         Peinture    2,55 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2919      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Droite           Métal         Peinture    2,64 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2920      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Centre           Métal         Peinture    1,99 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2921      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Droite           Métal         Peinture    1,39 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 229 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                     R+1 - Vol 12 (Bureau infirmier 2)
  2922       C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Centre           Métal           Peinture   2,44 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2923       C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Haut Droite           Métal           Peinture   2,95 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2924       C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Gauche           Métal           Peinture   2,52 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2925       C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Bas Centre            Métal           Peinture   2,1 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  2926       C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Centre           Métal           Peinture   2,61 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2927       C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                       Centre Gauche           Métal           Peinture   1,36 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2928       C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                              Bas Droite           Métal           Peinture   1,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2929       C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                         Haut Centre           Métal           Peinture   1,67 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2930       C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                            Bas Gauche             Métal           Peinture   2,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              13
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 13 (Cabine 4)
  2212       B                            Mur bois peint-Mur1                                 Haut Droite            Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2213       B                            Mur bois peint-Mur1                                 Haut Centre            Bois           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2214       B                            Mur bois peint-Mur1                               Centre Centre            Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2236       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2237       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2238       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2239       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2240       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2241       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2242       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 230 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 13 (Cabine 4)
  2243       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2244       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2248     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite           Autre             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2267       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2268       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2269       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche            Bois           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2270       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2271       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche             Bois           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2272       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite            Bois           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2282     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                  Haut Droite            Bois           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2283     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                 Haut Gauche             Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2284     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                  Haut Droite            Bois           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 14 (Cabine 3)
  2206       B                            Mur bois peint-Mur1                                 Haut Centre            Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2207       B                            Mur bois peint-Mur1                                Centre Droite           Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 231 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                       constat visuel

                                                                                                       R+1 - Vol 14 (Cabine 3)
2208      B                            Mur bois peint-Mur1                                  Bas Droite            Bois           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2209      D                            Mur bois peint-Mur1                                Bas Gauche              Bois           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2210      D                            Mur bois peint-Mur1                               Centre Gauche            Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2211      D                            Mur bois peint-Mur1                                Centre Droite           Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2230      A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2231      A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2232      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2233      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2234      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2235      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2247     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Haut Gauche            Autre             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2261      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche             Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2262      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2263      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2264      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2265      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche             Bois           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2266      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2279     Planc                           Plinthe-Plinthe1                                  Haut Droite            Bois           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2280     Planc                           Plinthe-Plinthe1                                 Haut Gauche             Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 232 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 14 (Cabine 3)
  2281     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                  Haut Centre            Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 15 (Cabine 2)
  2200       B                            Mur bois peint-Mur1                                 Haut Droite            Bois           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2201       B                            Mur bois peint-Mur1                                Centre Droite           Bois           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2202       B                            Mur bois peint-Mur1                                Haut Gauche             Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2203       D                            Mur bois peint-Mur1                                Bas Gauche              Bois           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2204       D                            Mur bois peint-Mur1                                 Haut Droite            Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2205       D                            Mur bois peint-Mur1                                Centre Droite           Bois           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2224       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2225       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2226       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2227       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2228       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2229       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2246     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Centre Droite          Autre             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2255       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2256       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite           Bois           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                PAGE 233 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 15 (Cabine 2)
  2257       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2258       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2259       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2260       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2276     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                  Bas Centre             Bois           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2277     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                  Bas Centre             Bois           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2278     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                 Centre Droite           Bois           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 16 (Cabine 1)
  2197       D                            Mur bois peint-Mur1                                Bas Gauche              Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2198       D                            Mur bois peint-Mur1                               Centre Gauche            Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2199       D                            Mur bois peint-Mur1                                 Bas Centre             Bois           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2215       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2216       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2217       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2218       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2219       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 234 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 16 (Cabine 1)
  2220       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2221       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2222       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2223       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2245     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                               Bas Droite           Autre             Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
            bas
  2249       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2250       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2251       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite            Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2252       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2253       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2254       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite           Bois           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2273     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                 Bas Gauche              Bois           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2274     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                Centre Gauche            Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2275     Planc                            Plinthe-Plinthe1                                Centre Gauche            Bois           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R+1 - Vol 17 (W.c 2)


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 235 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R+1 - Vol 17 (W.c 2)
  2151     Planc                   Plinthe Carrelage brut-Plinthe1                            Haut Droite        Carrelage            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2152     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2153     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2154     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2155       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2156       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2157       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2158       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2159       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2160       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2161       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2162       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2163       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2164       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2165       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2166       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              6



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 236 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                        constat visuel

                                                                                                      R+1 - Vol 18 (Dégagement 3)
2167      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2168      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2169      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2170      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2171      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2172      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2173      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po2                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2174      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po2                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2175      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po2                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2176      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2177      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2178      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2179      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po3                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2180      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po3                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2181      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po3                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2182      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po3                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2183      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po3                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2184      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po3                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2185      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po4                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2186      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po4                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2187      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po4                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2188      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po4                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2189      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po4                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 237 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                        constat visuel

                                                                                                      R+1 - Vol 18 (Dégagement 3)
2190      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po4                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2191      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po5                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2192      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po5                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2193      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po5                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2194      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po5                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2195      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po5                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2196      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po5                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2735      A                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2736      A                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2737      A                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2738      B                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2739      B                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2740      B                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2741      C                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2742      C                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2743      C                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2744      D                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2745      D                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2746      D                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2747      E                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2748      E                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2749      E                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2750      F                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 238 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


N° de    Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                         la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 18 (Dégagement 3)
2751      F                              Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2752      F                              Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2753      G                              Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2754      G                              Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2755      G                              Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2756      H                              Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2757      H                              Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2758      H                              Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2759       I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2760       I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2761       I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2762       J                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2763       J                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2764       J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2797     Planc                  Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                            Centre Centre             Autre             Brut    Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2832     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche                Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2833     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2834     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche                Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 239 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R+1 - Vol 18 (Dégagement 3)
  2879       J              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche             Métal         Peinture    1,58 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2880       J                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Haut Gauche              Métal         Peinture    2,22 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2881       J              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche               Métal         Peinture    1,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  2882       J                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite             Métal         Peinture    1,2 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :                18
 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                        constat visuel

                                                                                              R+1 - Vol 19 (Bureau médecin contraception)
  2453       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2454       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2455       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2456       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2457       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2458       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2717       A                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2718       A                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2719       A                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2720       B                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2721       B                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2722       B                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2723       C                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2724       C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2725       C                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                    PAGE 240 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                         R+1 - Vol 19 (Bureau médecin contraception)
2726      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2727      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2728      D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2729      E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2730      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2731      E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2732      F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2733      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2734      F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2765      B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2766      B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2767      B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2768      B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2769      B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2770      B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2786     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Centre          Autre           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2829     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre            Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2830     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                            PAGE 241 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                         R+1 - Vol 19 (Bureau médecin contraception)
2831     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2883      F            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal         Peinture    2,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2884      F                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2885      F            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2886      F                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2887      F            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Centre          Métal         Peinture    1,21 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2888      F                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Centre          Métal         Peinture    2,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2889      F            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche            Métal         Peinture    2,39 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2890      F                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2891      F            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2892      F                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                              Bas Droite          Métal         Peinture    2,84 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2893      F            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,32 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2894      F                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,93 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2895      F            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,16 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2896      F                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,71 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2897      F            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                          Bas Droite          Métal         Peinture    2,53 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2898      F                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                            Bas Gauche            Métal         Peinture    1,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2899      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal         Peinture    2,44 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2900      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,35 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2901      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Centre          Métal         Peinture    1,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2902      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2903      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Centre          Métal         Peinture    2,54 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                            PAGE 242 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                            R+1 - Vol 19 (Bureau médecin contraception)
  2904       C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Centre Droite           Métal            Peinture    1,91 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2905       C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Droite            Métal            Peinture    1,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2906       C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche             Métal            Peinture    2,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2907       C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                          Bas Droite            Métal            Peinture    2,35 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2908       C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Gauche            Métal            Peinture    2,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2909       C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite            Métal            Peinture    2,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2910       C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Bas Gauche              Métal            Peinture    1,26 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2911       C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                         Haut Centre            Métal            Peinture    1,59 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2912       C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Centre Droite           Métal            Peinture    2,4 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  2913       C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                        Centre Droite           Métal            Peinture    2,89 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2914       C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                              Bas Droite            Métal            Peinture    2,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              18
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                            R+1 - Vol 2 (Palier 1)
  2519       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2520       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2521       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2522       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2523       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2524       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2777       A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                          Bas Droite            Métal            Peinture    3,24 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2778       A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Métal            Peinture    3,2 mg/cm²         Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 243 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                          constat visuel

                                                                                                         R+1 - Vol 2 (Palier 1)
2779      A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                        Bas Gauche              Métal            Peinture    4,97 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2780      A                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Métal            Peinture    3,76 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2781      A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po2                        Haut Gauche             Métal            Peinture     5 mg/cm²          Non dégradé                  Inconnu
2782      A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po2                              Bas Droite            Métal            Peinture    4,18 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2783      A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po2                         Haut Droite            Métal            Peinture    4,6 mg/cm²         Non dégradé                  Inconnu
2784      A                    Porte métal peint (Dormant)-Po2                            Bas Gauche              Métal            Peinture    3,88 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2792     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite            Autre              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2840     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre             Bois            Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2841     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite            Bois            Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2842     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche              Bois            Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2850      D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2851      D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2852      A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2853      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2854      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
3031      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Bas Centre             Métal            Peinture    1,94 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3032      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Centre            Métal            Peinture    2,15 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3033      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche             Métal            Peinture    2,3 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu

            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 244 / 405
                                                                                                                                                                        Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                      45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                                25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                        Plomb


 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                          constat visuel

                                                                                                              R+1 - Vol 2 (Palier 1)
  3034       C                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Gauche            Métal            Peinture    1,19 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :                9
 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                          constat visuel

                                                                                                 R+1 - Vol 20 (Bureau médecin handicap)
  2375       L                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre             Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2376       L                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre             Bois            Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2377       L                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite             Bois            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2378       L                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche               Bois            Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2379       L                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite             Bois            Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2380       L                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite            Bois            Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2471       A                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2472       A                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2473       A                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2474       B                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2475       B                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2476       B                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2477       C                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2478       C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2479       C                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2480       D                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2481       D                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2482       D                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                   PAGE 245 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                              R+1 - Vol 20 (Bureau médecin handicap)
2483      E                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2484      E                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2485      E                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2486      F                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2487      F                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2488      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2489      G                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2490      G                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2491      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2492      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2493      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2494      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2495      I                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2496      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2497      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2498      J                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2499      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2500      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2501      K                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2502      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2503      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2504      L                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2505      L                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 246 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                         la mesure                                     constat visuel

                                                                                               R+1 - Vol 20 (Bureau médecin handicap)
2506      L                              Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2791     Planc                  Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Bas Centre           Autre           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2811     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2812     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2813     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2855       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2856       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite          Métal         Peinture    2,33 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2857       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,79 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2858       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite         Métal         Peinture     1 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
2859      E               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche            Métal         Peinture    2,35 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2860      E                     Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Centre          Métal         Peinture    1,36 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2861      E               Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2862      E                     Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Bas Gauche            Métal         Peinture    1,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2863      E               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche          Métal         Peinture    2,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2864      E                     Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,26 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2865      E               Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2866      E                     Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2867      B               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal         Peinture    2,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 247 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                              R+1 - Vol 20 (Bureau médecin handicap)
2868      B                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,13 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2869      B              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,21 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2870      B                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    2,12 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3035      I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche            Métal         Peinture    2,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3036      I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Centre Droite         Métal         Peinture    1,51 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3037      I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Centre          Métal         Peinture    1,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3038      I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Centre Droite         Métal         Peinture    1,12 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3039      E              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Bas Gauche            Métal         Peinture    2,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3040      E                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                            Bas Gauche            Métal         Peinture    1,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3041      E              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,64 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3042      E                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,98 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3043      E              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,67 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3044      E                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Centre Droite         Métal         Peinture    2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3045      E              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                        Centre Droite         Métal         Peinture    1,49 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3046      E                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                              Bas Droite          Métal         Peinture    2,54 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3047      B              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    1,14 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3048      B                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3049      B              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    1,84 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3050      B                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Droite          Métal         Peinture    2,12 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3054      B              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3055      B                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,19 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3056      B              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,12 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3057      B                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


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              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 248 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


Nombre total d'unités de Diagnostic :              24
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                       constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 21 (Rangement)
  2507       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2508       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2509       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2510       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2511       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2512       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2513       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2514       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2515       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2516       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2517       D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2518       D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2796     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Centre            Autre           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2808     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre             Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2809     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite             Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2810     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite             Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 249 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 3 (Dégagement 1)
  2285       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2286       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2287       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2288       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2289       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2290       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2291       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2292       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2293       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2294       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2295       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2296       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2297       E                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2298       E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2299       E                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2300       F                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2301       F                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2302       F                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2303       G                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2304       G                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2305       G                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2306       H                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 250 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R+1 - Vol 3 (Dégagement 1)
2307      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2308      H                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2309      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2310      I                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2311      I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2312      J                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2313      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2314      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2315      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2316      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2317      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2318      L                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2319      L                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2320      L                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2321      M                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2322      M                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2323      M                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2324      N                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2325      N                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2326      N                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2327      O                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2328      O                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2329      O                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 251 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                        constat visuel

                                                                                                      R+1 - Vol 3 (Dégagement 1)
2330      P                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2331      P                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2332      P                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2333      Q                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2334      Q                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2335      Q                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2336      R                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2337      R                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2338      R                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2339      S                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2340      S                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2341      S                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2342      T                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2343      T                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2344      T                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2345      U                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2346      U                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2347      U                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2348      V                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2349      V                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2350      V                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2351      W                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2352      W                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 252 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                        constat visuel

                                                                                                      R+1 - Vol 3 (Dégagement 1)
2353      W                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2354      X                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2355      X                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2356      X                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2357      Y                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2358      Y                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2359      Y                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2360      Z                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2361      Z                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2362      Z                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2363     A1                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2364     A1                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2365     A1                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2366     B1                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2367     B1                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2368     B1                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2369     C1                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2370     C1                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2371     C1                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2372     D1                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2373     D1                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2374     D1                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2381     D1                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 253 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                       R+1 - Vol 3 (Dégagement 1)
2382      D1                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2383      D1                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2384      D1                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2385      D1                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2386      D1                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2387      O                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2388      O                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2389      O                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2390      O                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2391      O                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2392      O                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2405      H                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2406      H                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2407      H                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2408      H                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2409      H                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2410      H                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2785     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Haut Gauche              Autre            Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2805     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre              Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 254 / 405
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                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 3 (Dégagement 1)
  2806     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche              Bois            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2807     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite              Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2871       X            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche              Métal            Peinture   2,65 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2872       X                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Gauche             Métal            Peinture   1,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2873       X            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche               Métal            Peinture   1,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2874       X                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Centre             Métal            Peinture   1,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2875       T            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche              Métal            Peinture   2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  2876       T                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Centre             Métal            Peinture   1,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2877       T            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche               Métal            Peinture   1,67 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2878       T                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Centre             Métal            Peinture   1,77 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              37
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                           R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)
  2393       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2394       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite             Bois            Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2395       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2396       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche              Bois            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2397       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2398       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche               Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2399       H                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche               Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                  PAGE 255 / 405
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                                                                                                                                                                   45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                             25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                     Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat       Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 4 (Sanitaire 1)
  2400       H                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite            Bois             Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2401       H                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois             Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2402       H                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre            Bois             Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2403       H                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois             Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2404       H                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite           Bois             Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2798     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre            Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2799     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre            Plâtre            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2800     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2835     Planc                   Plinthe Carrelage brut-Plinthe1                            Bas Centre          Carrelage             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
            bas
Nombre total d'unités de Diagnostic :              4
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat       Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                R+1 - Vol 5 (Bureau assistante sociale)
  2534       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2535       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2536       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2537       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2538       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 256 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                               R+1 - Vol 5 (Bureau assistante sociale)
2539      B                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2540      C                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2541      C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2542      C                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2543      D                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2544      D                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2545      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2546      E                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2547      E                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2548      E                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2549      F                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2550      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2551      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2552      G                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2553      G                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2554      G                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2555      H                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2556      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2557      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2558      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2559      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2560      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2561      J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 257 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                         la mesure                                     constat visuel

                                                                                                R+1 - Vol 5 (Bureau assistante sociale)
2562       J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2563       J                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2564      K                              Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2565      K                              Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2566      K                              Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2567      L                              Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2568      L                              Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2569      L                              Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2570      M                              Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2571      M                              Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2572      M                              Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2573      N                              Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2574      N                              Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2575      N                              Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2790     Planc                  Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite          Autre           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2814     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2815     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
2816     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 258 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                               R+1 - Vol 5 (Bureau assistante sociale)
2991      M              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2992      M                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,45 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2993      M              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,1 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2994      M                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,65 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2995      M              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    1,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2996      M                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Haut Gauche           Métal         Peinture    2,9 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2997      M              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2998      M                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche           Métal         Peinture    2,1 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2999      M              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,21 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3000      M                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,86 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3001      M              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Centre Droite         Métal         Peinture    1,4 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
3002      M                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Droite          Métal         Peinture    1,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3003      J              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche            Métal         Peinture    1,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3004      J                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite          Métal         Peinture    1,77 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3005      J              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal         Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
3006      J                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite         Métal         Peinture    2,53 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3007      J              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,48 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3008      J                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Bas Gauche            Métal         Peinture    1,97 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3009      J              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                       Centre Centre          Métal         Peinture    2,41 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3010      J                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Droite          Métal         Peinture    1,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3011      J              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3012      J                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,32 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
3013      J              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Centre Droite         Métal         Peinture    1,41 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 259 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                     constat visuel

                                                                                                  R+1 - Vol 5 (Bureau assistante sociale)
  3014       J                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Centre          Métal         Peinture    2,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3015       J              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3016       J                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                             Haut Droite          Métal         Peinture    1,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3017       J              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  3018       J                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,79 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :                23
 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                     constat visuel

                                                                                                      R+1 - Vol 6 (Bureau diététicienne)
  2411       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2412       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2413       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2414       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2415       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2416       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2576       A                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2577       A                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2578       A                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2579       B                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2580       B                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2581       B                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2582       C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2583       C                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 260 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                   R+1 - Vol 6 (Bureau diététicienne)
2584      C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2585      D                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2586      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2587      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2588      E                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2589      E                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2590      E                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2591      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2592      F                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2593      F                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2594      G                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2595      G                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2596      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2597      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2598      H                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2599      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2600      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2601      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2602      I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2603      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2604      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2605      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu




              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 261 / 405
                                                                                                                                                                         Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                       45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                                 25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                         Plomb


 N° de     Zone                            Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                           la mesure                                          constat visuel

                                                                                                       R+1 - Vol 6 (Bureau diététicienne)
  2795     Planc                   Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Bas Centre               Autre            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2817     Planc                   Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche               Bois          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                        murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2818     Planc                   Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre               Bois          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                        murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2819     Planc                   Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite               Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                        murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2983        I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Droite              Métal          Peinture    2,99 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2984        I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite              Métal          Peinture    2,63 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2985        I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche                Métal          Peinture    2,82 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2986        I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite             Métal          Peinture    1,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2987       E               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite              Métal          Peinture    2,65 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2988       E                     Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite              Métal          Peinture    1,95 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2989       E               Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Centre              Métal          Peinture    1,51 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2990       E                     Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Centre              Métal          Peinture    1,67 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :                 15
 N° de     Zone                            Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                           la mesure                                          constat visuel

                                                                                                                  R+1 - Vol 7 (Sas 1)
  2417       A                        Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre               Bois          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2418       A                        Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre               Bois          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


                  AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                  SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                  Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                      PAGE 262 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                          constat visuel

                                                                                                            R+1 - Vol 7 (Sas 1)
2419      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                 Bois          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2420      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre               Bois          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2421      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite               Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2422      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre               Bois          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2636      A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2637      A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2638      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2639      B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2640      B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2641      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2642      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2643      C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2644      C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2645      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2646      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2647      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2804     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Bas Gauche                Autre            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2837     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche               Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
2838     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite               Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 263 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                               R+1 - Vol 7 (Sas 1)
  2839     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche               Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                          R+1 - Vol 71 (Extérieur 2)
  3064       A                           Mur béton brut-Mur1                                  Haut Centre              Béton             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  3065       B                           Mur béton brut-Mur1                                  Haut Centre              Béton             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  3066       C                           Mur béton brut-Mur1                                Centre Gauche              Béton             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  3067       D                           Mur béton brut-Mur1                                Centre Gauche              Béton             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              4
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                               R+1 - Vol 8 (W.c 1)
  2465       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                 Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2466       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre               Bois           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2467       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche               Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2468       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre               Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2469       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche                 Bois           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2470       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche               Bois           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2648       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre          Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2649       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2650       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                   PAGE 264 / 405
                                                                                                                                                                        Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                      45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                                25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                        Plomb


 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                          constat visuel

                                                                                                                 R+1 - Vol 8 (W.c 1)
  2651       B                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2652       B                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2653       B                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2654       C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2655       C                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2656       C                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2657       D                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2658       D                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2659       D                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2801     Planc                      Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre              Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2802     Planc                      Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre               Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2803     Planc                      Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche                Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2836     Planc                     Plinthe Carrelage brut-Plinthe1                           Haut Gauche            Carrelage           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :                7
 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                          constat visuel

                                                                                                            R+1 - Vol 9 (Dégagement 2)
  2423       J                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre               Bois          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                     PAGE 265 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R+1 - Vol 9 (Dégagement 2)
2424      J                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2425      J                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2426      J                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2427      J                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2428      J                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2429      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2430      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2431      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2432      E                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2433      E                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2434      E                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2459      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2460      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2461      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2462      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2463      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2464      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2606      A                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2607      A                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2608      A                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2609      B                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2610      B                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2611      B                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 266 / 405
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                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R+1 - Vol 9 (Dégagement 2)
2612      C                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2613      C                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2614      C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2615      D                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2616      D                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2617      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2618      E                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2619      E                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2620      E                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2621      F                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2622      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2623      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2624      G                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2625      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2626      G                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2627      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2628      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2629      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2630      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2631      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2632      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2633      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2634      J                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 267 / 405
                                                                                                                                                                        Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                      45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                                25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                        Plomb


 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                          constat visuel

                                                                                                            R+1 - Vol 9 (Dégagement 2)
  2635       J                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2794     Planc                  Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite             Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2820     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre              Bois            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                       murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2821     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche              Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                       murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2822     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche               Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                       murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2979       B              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Centre Droite            Métal            Peinture   2,53 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2980       B                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Centre             Métal            Peinture    1 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
  2981       B              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite             Métal            Peinture   1,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2982       B                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Centre             Métal            Peinture   2,49 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :                16
 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                          constat visuel

                                                                                                             R-1 - Vol 22 (Escalier 2)
   109     Planc                      Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre              Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
   110     Planc                      Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre             Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut


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                                                                                                                    PAGE 268 / 405
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                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat       Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                         constat visuel

                                                                                                       R-1 - Vol 22 (Escalier 2)
 111     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 460      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 461      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre            Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 462      B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 463      C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 464      C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 465      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 466      E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 467      E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 468      E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 469      F                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 470      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 471      F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 472      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 473      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 474      D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 855     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre             Bois             Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 856     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre             Bois             Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 269 / 405
                                                                                                                                                                       Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                     45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                               25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                       Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat          Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 22 (Escalier 2)
   857     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche               Bois             Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  1050       D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Droite            Métal             Peinture    1,94 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1051       D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Bas Gauche              Métal             Peinture    2,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1052       D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite            Métal             Peinture    1,78 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1053       D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite           Métal             Peinture    2,32 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1066       B               Rambardes (Rambardes )-Rambardes1                                Bas Centre             Métal             Peinture    4,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1067       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                           Centre Gauche            Béton             Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1068       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                              Bas Droite            Béton             Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1069       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                           Centre Gauche            Béton             Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1070       F                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                             Haut Centre             Bois             Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1071       F                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                             Haut Centre             Bois             Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1144       D                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Gauche            Métal             Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1145       D                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre            Métal             Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1146       D                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal             Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              12
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat          Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 23 (Palier 2)
   112     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Haut Gauche             Plâtre            Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut




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               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 270 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat          Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                           constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 23 (Palier 2)
 113     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre            Plâtre            Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 114     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre             Plâtre            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 448      A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 449      A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre            Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 450      A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 451      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre            Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 452      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 453      B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 454      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre            Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 455      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre            Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 456      C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre            Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 457      D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre            Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 458      D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 459      D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 823      B              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                        Bas Gauche              Métal             Peinture    4,41 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 824      B                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Métal             Peinture    3,5 mg/cm²         Non dégradé                  Inconnu
 825      B              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                        Bas Gauche              Métal             Peinture    4,98 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 826      B                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre            Métal             Peinture    4,89 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 827      B              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po2                       Centre Gauche            Métal             Peinture    3,13 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 828      B                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po2                              Bas Droite            Métal             Peinture    3,62 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                              PAGE 271 / 405
                                                                                                                                                                        Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                      45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                                25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                        Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                            constat visuel

                                                                                                             R-1 - Vol 23 (Palier 2)
   829       B              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po2                       Centre Centre              Métal            Peinture    3,27 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   830       B                    Porte métal peint (Dormant)-Po2                             Bas Centre               Métal            Peinture    4,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   852     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche                 Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   853     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre               Bois            Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   854     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre               Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              8
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                            constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 24 (Hall d'attente 1)
   96      Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite              Autre                Brut    Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   424       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   425       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   426       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   427       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   428       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   429       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   430       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   431       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                   PAGE 272 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                          constat visuel

                                                                                                      R-1 - Vol 24 (Hall d'attente 1)
 432      C                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 433      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 434      E                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre          Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 435      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 436      D                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 437      D                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre          Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 438      D                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 439      F                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 440      F                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 441      F                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre          Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 442      G                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre          Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 443      G                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre          Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 444      G                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre          Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 445      H                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre          Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 446      H                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 447      H                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre          Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 721      E                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                 Bois           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 722      E                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite               Bois           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 723      E                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite              Bois           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 724      E                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre               Bois           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 725      E                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite               Bois           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 726      E                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite               Bois           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 769      E                    Porte bois peint (Dormant)-Po2                            Haut Gauche                Bois           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 273 / 405
                                                                                                                                                                       Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                     45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                               25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                       Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 24 (Hall d'attente 1)
   770       E                     Porte bois peint (Dormant)-Po2                              Bas Droite               Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   771       E                     Porte bois peint (Dormant)-Po2                             Bas Centre                Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   772       E                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                            Haut Gauche                Bois           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   773       E                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                            Centre Droite              Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   774       E                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                           Centre Gauche               Bois           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              11
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                              R-1 - Vol 25 (Sas 2)
   101     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                            Centre Centre              Autre                Brut   Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   238       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   239       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   240       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   241       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   242       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   243       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   244       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   245       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   246       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   247       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   248       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   249       D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                   PAGE 274 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 25 (Sas 2)
 250      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 251      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 252      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 253      F                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 254      F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 255      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 685      C                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche            Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 686      C                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite           Bois           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 687      C                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche            Bois           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 688      C                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite            Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 689      C                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 690      C                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 715      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche             Bois           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 716      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche             Bois           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 717      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche            Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 718      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite           Bois           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 719      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite           Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 720      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 849     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite            Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 850     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre            Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 275 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 25 (Sas 2)
   851     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche             Bois           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              10
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                  R-1 - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
   256       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   257       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   258       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   259       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   260       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   261       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   262       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   263       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   264       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   265       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   266       D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   267       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   268       E                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   269       E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   270       E                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   271       F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   272       F                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 276 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                               R-1 - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
 273      F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 703      F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 704      F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 705      F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 706      F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 707      F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 708      F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 709      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 710      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 711      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 712      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 713      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 714      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 831     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 832     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 833     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 834     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut



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                                                                                                            PAGE 277 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                               R-1 - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
 835     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre           Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 836     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 918      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Bas Centre           Métal         Peinture    1,83 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 919      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,95 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 920      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal         Peinture    1,34 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 921      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,9 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 922      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche          Métal         Peinture    2,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 923      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,51 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 924      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche          Métal         Peinture    1,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 925      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    1,22 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 926      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Haut Gauche           Métal         Peinture    1,55 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 927      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Haut Centre          Métal         Peinture    1,9 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 928      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,65 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 929      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,83 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1177      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre          Métal         Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1178      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Haut Gauche           Métal         Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1179      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite         Métal         Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1180      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche            Métal         Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1181      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Centre          Métal         Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1182      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Gauche          Métal         Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu



            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                            PAGE 278 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                  R-1 - Vol 26 (Bureau psychologue 2)
  1183       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Haut Droite           Métal            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1184       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Centre Droite          Métal            Peinture   0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1185       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Bas Centre            Métal            Peinture   0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              16
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 27 (Placard 1)
   121     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
   122     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
   123     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
   220       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   221       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   222       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   223       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   224       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   225       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   226       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   227       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   228       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                PAGE 279 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 27 (Placard 1)
   229       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   230       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   231       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   232       E                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   233       E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   234       E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   235       F                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   236       F                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   237       F                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   843     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche            Bois            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   844     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche              Bois            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   845     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              8
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 28 (W.c 3)
   124     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 280 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 28 (W.c 3)
 125     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 126     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 129     Planc                  Plinthe Carrelage brut-Plinthe1                            Haut Droite        Carrelage            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
 208      A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 209      A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 210      A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 211      B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 212      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 213      B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 214      C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 215      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 216      C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 217      D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 218      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 219      D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 691      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre            Bois           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 692      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche             Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 693      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 694      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


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            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                             PAGE 281 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 28 (W.c 3)
   695       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   696       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite            Bois           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 29 (Sas 3)
   102     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                               Bas Droite           Autre             Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   190       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   191       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   192       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   193       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   194       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   195       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   196       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   197       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   198       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   199       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   200       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   201       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   202       E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   203       E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   204       E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 282 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 29 (Sas 3)
   205       F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   206       F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   207       F                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   840     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche             Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   841     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   842     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche              Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  1174       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Droite           Métal           Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1175       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite          Métal           Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1176       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre           Métal           Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              9
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 30 (Salle de formation)
   148       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   149       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   150       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   151       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   152       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   153       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 283 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                    R-1 - Vol 30 (Salle de formation)
 154      C                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 155      C                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 156      C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 157      E                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 158      E                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 159      E                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 160      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 161      D                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 162      D                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 163      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 164      F                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 165      F                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 166      G                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 167      G                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 168      G                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 169      H                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 170      H                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 171      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 172      I                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 173      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 174      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 175      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 176      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 284 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                    R-1 - Vol 30 (Salle de formation)
 177      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 178      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 179      K                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 180      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 181      L                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 182      L                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 183      L                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 184      M                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 185      M                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 186      M                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 187      N                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 188      N                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 189      N                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 679      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 680      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche            Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 681      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite            Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 682      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 683      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 684      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 697      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche             Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 698      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 699      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 700      E                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite            Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 285 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                         la mesure                                      constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 30 (Salle de formation)
 701      E                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 702      E                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre            Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 846     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre             Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 847     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 848     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 894       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche           Métal         Peinture    2,17 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 895       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Bas Centre            Métal         Peinture     1 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
 896       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Centre Droite          Métal         Peinture    1,91 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 897       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre            Métal         Peinture    2,16 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 898       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Bas Centre            Métal         Peinture    1,22 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 899       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Bas Centre            Métal         Peinture    2,85 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 900       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche            Métal         Peinture    1,36 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 901       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche           Métal         Peinture    2,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 902       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                          Bas Droite           Métal         Peinture    2,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 903       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                              Bas Droite           Métal         Peinture    2,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 904       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Centre Droite          Métal         Peinture    1,93 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 905       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Centre           Métal         Peinture    2,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 906      F               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre           Métal         Peinture    1,59 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 907      F                     Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Centre           Métal         Peinture    1,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 286 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                    R-1 - Vol 30 (Salle de formation)
 908      F              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche            Métal         Peinture    1,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 909      F                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Centre           Métal         Peinture    2,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 910      F              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Bas Centre            Métal         Peinture    1,85 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 911      F                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Haut Gauche            Métal         Peinture    2,57 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 912      F              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                          Bas Droite           Métal         Peinture    1,52 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 913      F                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche            Métal         Peinture    2,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 914      F              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Bas Gauche             Métal         Peinture    2,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 915      F                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Bas Centre            Métal         Peinture    2,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 916      F              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Bas Centre            Métal         Peinture    1,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 917      F                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Bas Centre            Métal         Peinture    2,7 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1153      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Centre           Métal         Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1154      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Centre           Métal         Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1155      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite          Métal         Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1156      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Gauche           Métal         Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1157      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Centre           Métal         Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1158      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Centre Droite          Métal         Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1159      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                       Centre Gauche           Métal         Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1160      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Haut Gauche            Métal         Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1161      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Haut Droite           Métal         Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1162      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                       Centre Centre           Métal         Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1163      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                       Centre Gauche           Métal         Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1164      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                        Centre Droite          Métal         Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1165      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Droite           Métal         Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 287 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 30 (Salle de formation)
  1166       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Centre           Métal         Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1167       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Gauche           Métal         Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1168       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Bas Centre            Métal         Peinture    0,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1169       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                          Bas Droite           Métal         Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1170       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Centre           Métal         Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1171       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Centre Droite          Métal         Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1172       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                       Centre Centre           Métal         Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1173       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Haut Gauche            Métal         Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              30
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                   R-1 - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
   24        C                          Mur ciment peint-Mur1                                Bas Gauche            Ciment         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   25        C                          Mur ciment peint-Mur1                                Bas Gauche            Ciment         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   26        C                          Mur ciment peint-Mur1                                  Bas Droite          Ciment         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   27        B                          Mur ciment peint-Mur1                                 Haut Centre          Ciment         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   28        B                          Mur ciment peint-Mur1                               Centre Centre          Ciment         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   29        B                          Mur ciment peint-Mur1                               Centre Centre          Ciment         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   30        D                          Mur ciment peint-Mur1                               Centre Gauche          Ciment         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   31        D                          Mur ciment peint-Mur1                                 Haut Droite          Ciment         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   32        D                          Mur ciment peint-Mur1                               Centre Gauche          Ciment         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   33        E                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   34        E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 288 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                                R-1 - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
 35       E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 36       F                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 37       F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 38       F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 39       G                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 40       G                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 41       G                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 42       H                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 43       H                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 44       H                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 45       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 46       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 47       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 48       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 49       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 50       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 51       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 52       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 53       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite           Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 54      Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                            PAGE 289 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                                R-1 - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
 55      Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 56      Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 57       A                              Plinthe-Plinthe1                                Centre Centre           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 58       A                              Plinthe-Plinthe1                                  Haut Centre           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 59       A                              Plinthe-Plinthe1                                Centre Centre           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 60       H                              Plinthe-Plinthe1                                   Bas Droite           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 61       H                              Plinthe-Plinthe1                                Centre Gauche           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 62       H                              Plinthe-Plinthe1                                 Haut Gauche            Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1042      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Centre Droite         Métal         Peinture    1,89 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1043      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,91 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1044      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,51 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1045      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture     1 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
1046      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Bas Centre           Métal         Peinture    1,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1047      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1048      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Centre Droite         Métal         Peinture    2,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1049      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche           Métal         Peinture    2,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1147      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre           Métal         Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1148      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                          Bas Droite          Métal         Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1149      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre          Métal         Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1150      E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche            Métal         Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu



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                                                                                                            PAGE 290 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                   R-1 - Vol 31 (Accès vide-sanitaire)
  1151       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Centre Droite          Métal            Peinture   0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1152       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Haut Gauche            Métal            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              16
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 32 (Local)
   13        A                           Mur béton brut-Mur1                                Centre Gauche           Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   14        B                           Mur béton brut-Mur1                                  Haut Centre           Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   15        C                           Mur béton brut-Mur1                                Centre Centre           Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   16        D                           Mur béton brut-Mur1                                 Bas Gauche             Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   17        A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite            Bois            Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   18        A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   19        A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche             Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   20        A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre            Bois            Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   21        A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   22        A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   23      Planc                    Plafond béton brut-Plafond1                              Centre Droite          Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 33 (Placard 2)



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 291 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                       R-1 - Vol 33 (Placard 2)
 100     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Centre Droite          Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
          her
          bas
 322      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 323      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 324      A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 325      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 326      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 327      B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 328      C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 329      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 330      C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 331      D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 332      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 333      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 334      E                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 335      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 336      E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 337      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 338      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 339      F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 727      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 728      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre            Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 729      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche             Bois            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                             PAGE 292 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

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   730       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre            Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   731       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche             Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   732       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              8
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 34 (Sas 4)
   99      Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Bas Gauche             Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   340       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   341       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   342       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   343       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   344       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   345       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   346       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   347       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   348       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   349       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   350       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   351       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 293 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 34 (Sas 4)
   864     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   865     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre            Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   866     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite            Bois            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 35 (Placard 3)
   98      Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                               Bas Droite           Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   400       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   401       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   402       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   403       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   404       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   405       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   406       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   407       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   408       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   409       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 294 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 35 (Placard 3)
   410       D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   411       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   763       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   764       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre            Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   765       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre            Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   766       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite            Bois            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   767       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   768       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   870     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite            Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
            bas
   871     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche            Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
            bas
   872     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche             Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
            bas
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 36 (Placard 4)
   97      Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Centre           Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   412       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   413       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 295 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 36 (Placard 4)
   414       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   415       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   416       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   417       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   418       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   419       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   420       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   421       D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   422       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   423       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   873     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche             Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   874     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite            Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   875     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre            Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
   106     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                PAGE 296 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                      constat visuel

                                                                                                  R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
 107     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 108     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 274      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 275      A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 276      A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 277      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 278      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 279      B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 280      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 281      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 282      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 283      D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 284      D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 285      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 286      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 287      E                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 288      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 289      F                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 290      F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 291      F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



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                                                                                                            PAGE 297 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                    R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
 292      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 293      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 294      G                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 295      H                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 296      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 297      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 298      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 299      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 300      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 301      J                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 302      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 303      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 304      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 305      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 306      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 307      L                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 308      L                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 309      L                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 310      M                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 311      M                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 312      M                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 313      N                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 314      N                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


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                                                                                                              PAGE 298 / 405
                                                                                                                                                               Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                               Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                      constat visuel

                                                                                                  R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
 315      N                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 316      O                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 317      O                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 318      O                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 319      P                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 320      P                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 321      P                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 733      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 734      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 735      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche           Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 736      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche           Bois          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 737      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre           Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 738      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre           Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 757      E                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche            Bois          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 758      E                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 759      E                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche            Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 760      E                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 761      E                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite          Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 762      E                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 837     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre           Bois          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                            PAGE 299 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                         la mesure                                      constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
 838     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche             Bois          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
 839     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre            Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
 930      M               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche            Métal          Peinture    2,41 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 931      M                     Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal          Peinture    2,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 932      M               Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal          Peinture    2,99 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 933      M                     Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite         Métal          Peinture    2,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 934       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche           Métal          Peinture    2,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 935       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Centre Droite         Métal          Peinture    2,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 936       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche          Métal          Peinture    1,4 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 937       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite          Métal          Peinture    2,3 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 938       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal          Peinture    1,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 939       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Centre Droite         Métal          Peinture    2,6 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 940       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Centre Droite         Métal          Peinture    2,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 941       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal          Peinture    1,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 942       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                       Centre Gauche          Métal          Peinture    2,98 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 943       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                              Bas Droite          Métal          Peinture    2,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 944       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Bas Gauche            Métal          Peinture    2,15 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 945       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Haut Gauche           Métal          Peinture    2,63 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 946      F               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Centre          Métal          Peinture    1,36 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 947      F                     Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal          Peinture    1,55 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 300 / 405
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                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                    R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
 948      F              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal          Peinture    1,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 949      F                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Centre          Métal          Peinture    1,31 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 950      F              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Centre          Métal          Peinture    1,64 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 951      F                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Bas Centre           Métal          Peinture    1,29 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 952      F              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche          Métal          Peinture    1,52 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 953      F                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Centre Droite         Métal          Peinture    2,35 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 954      F              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Centre Droite         Métal          Peinture    1,82 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 955      F                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                            Bas Gauche            Métal          Peinture    2,48 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 956      F              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Bas Centre           Métal          Peinture    2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 957      F                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Bas Gauche            Métal          Peinture    2,11 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1072      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Centre          Métal          Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1073      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite         Métal          Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1074      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Haut Gauche           Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1075      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Droite          Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1076      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Centre          Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1077      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche            Métal          Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1078      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Bas Centre           Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1079      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                          Bas Droite          Métal          Peinture    0,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1080      F                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Bas Gauche            Métal          Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1186      M                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Centre          Métal          Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1187      M                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre           Métal          Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1188      M                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre          Métal          Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1189      I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Droite          Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 301 / 405
                                                                                                                                                                       Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                     45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                               25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                       Plomb


 N° de     Zone                            Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                           la mesure                                        constat visuel

                                                                                                        R-1 - Vol 37 (Bureau infirmier 3)
  1190        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal          Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1191        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal          Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1192        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche              Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1193        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Centre            Métal          Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1194        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Haut Gauche             Métal          Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1195        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Centre Droite           Métal          Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1196        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Haut Centre            Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1197        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Bas Gauche              Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1198        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                         Haut Droite            Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1199        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                        Centre Droite           Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1200        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                        Haut Gauche             Métal          Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :                 35
 N° de     Zone                            Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                           la mesure                                        constat visuel

                                                                                                             R-1 - Vol 38 (Sanitaires 1)
   115     Planc                       Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite           Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
   116     Planc                       Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
   117     Planc                       Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche              Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut




                  AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                  SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                  Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                    PAGE 302 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 38 (Sanitaires 1)
   128     Planc                   Plinthe Carrelage brut-Plinthe1                           Centre Droite         Carrelage            Brut    Non mesuré                -                     Inconnu
            her
            bas
   352       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   353       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   354       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   355       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   356       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   357       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   358       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   359       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   360       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   361       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   362       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   363       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   739       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite            Bois          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   740       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite             Bois          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   741       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche               Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   742       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche               Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   743       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche               Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   744       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre             Bois          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              7




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 303 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 39 (Sas 5)
 127     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                            Centre Gauche           Autre             Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
 364      A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 365      A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 366      A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 367      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 368      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 369      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 370      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 371      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 372      C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 373      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 374      D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 375      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 376      E                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 377      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 378      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 379      F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 380      F                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 381      F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 876     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite            Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 304 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 39 (Sas 5)
   877     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche            Bois           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   878     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre            Bois           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   958       D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre           Métal           Peinture    1,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
   959       D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Gauche           Métal           Peinture    1,3 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
   960       D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Centre           Métal           Peinture    2,11 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
   961       D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Droite           Métal           Peinture    1,22 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1081       D                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre           Métal           Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1082       D                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre           Métal           Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1083       D                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Haut Gauche            Métal           Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              10
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 40 (Bureau médecin 1)
   103     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
   104     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
   105     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
   382       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 305 / 405
                                                                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                             Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                     constat visuel

                                                                                                 R-1 - Vol 40 (Bureau médecin 1)
 383      A                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 384      A                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 385      B                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 386      B                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 387      B                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 388      C                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 389      C                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 390      C                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 391      D                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 392      D                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 393      D                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 394      E                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 395      E                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 396      E                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 397      F                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 398      F                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 399      F                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 745      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 746      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 747      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 748      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 749      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 750      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


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           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                           PAGE 306 / 405
                                                                                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                                  R-1 - Vol 40 (Bureau médecin 1)
 751      F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 752      F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 753      F                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 754      F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 755      F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 756      F                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 867     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre           Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
 868     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre            Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
 869     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre            Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
          bas
 962      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal         Peinture    2,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 963      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 964      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche            Métal         Peinture    1,94 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 965      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,76 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 966      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,14 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 967      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 968      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,11 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 969      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    1,83 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 970      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,98 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 971      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                            Bas Gauche            Métal         Peinture     1 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu


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                                                                                                            PAGE 307 / 405
                                                                                                                                                                     Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                   45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                             25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                     Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 40 (Bureau médecin 1)
   972       E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                       Centre Gauche            Métal            Peinture   1,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
   973       E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Bas Gauche              Métal            Peinture   1,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
   974       E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                        Bas Gauche              Métal            Peinture   2,89 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
   975       E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                              Bas Droite            Métal            Peinture   1,64 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
   976       E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                        Haut Gauche             Métal            Peinture   1,29 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
   977       E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Haut Centre            Métal            Peinture   2,39 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1084       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre            Métal            Peinture   0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1085       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal            Peinture   0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1086       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal            Peinture   0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1087       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Droite            Métal            Peinture   0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1088       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Centre            Métal            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1089       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Centre            Métal            Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1090       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Haut Droite            Métal            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1091       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                       Centre Gauche            Métal            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1092       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Bas Gauche              Métal            Peinture   0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              17
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 41 (Archives 1)
   147     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Bas Centre             Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   667       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   668       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 308 / 405
                                                                                                                                                                       Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                     45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                               25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                       Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 41 (Archives 1)
   669       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   670       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   671       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   672       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   673       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   674       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   675       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   676       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   677       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   678       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   882     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite               Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   883     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche                 Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   884     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche                 Bois            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 42 (Espace attente)
   134     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Centre Droite             Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                   PAGE 309 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                         constat visuel

                                                                                                      R-1 - Vol 42 (Espace attente)
 613      A                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 614      A                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 615      A                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 616      B                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 617      B                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 618      B                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 619      C                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 620      C                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 621      C                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 622      D                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 623      D                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 624      D                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 625      E                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 626      E                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 627      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 628      F                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 629      F                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 630      F                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 631      G                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 632      G                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 633      G                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 634      H                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 635      H                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 310 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 42 (Espace attente)
 636      H                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 637      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 638      I                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 639      I                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 640      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 641      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 642      J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 643      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 644      K                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre               Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 645      K                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 646      L                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 647      L                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 648      L                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 649      M                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 650      M                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche                Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 651      M                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 652      N                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 653      N                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche               Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 654      N                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 805      N                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre               Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 806      N                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre                Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 807      N                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche                Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 808      N                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre               Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 311 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                         constat visuel

                                                                                                       R-1 - Vol 42 (Espace attente)
 809      N                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre               Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 810      N                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre               Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 811      B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                 Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 812      B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite              Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 813      B                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche               Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 814      B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 815      B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre                Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 816      B                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 885     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre               Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 886     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche                Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 887     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche                Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 978      K            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre              Métal         Peinture    2,67 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 979      K                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite              Métal         Peinture    2,34 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 980      K            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Centre              Métal         Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
 981      K                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Centre              Métal         Peinture    2,34 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 982      K            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Droite              Métal         Peinture    1,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 983      K                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Haut Gauche               Métal         Peinture    1,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 984      K            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Centre              Métal         Peinture    1,97 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 985      K                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Bas Centre               Métal         Peinture    1,65 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 312 / 405
                                                                                                                                                                       Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                     45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                               25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                       Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 42 (Espace attente)
  1054       G              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                         Bas Centre               Métal           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1055       G              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                         Bas Centre               Métal           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1056       G              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                        Centre Droite             Métal           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1057       G                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite              Métal           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1058       G                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Métal           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1059       G                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                Métal           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1060       G              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                        Bas Gauche                Métal           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1061       G              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                        Haut Gauche               Métal           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1062       G              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                       Centre Gauche              Métal           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1063       G                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche                Métal           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1064       G                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Métal           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1065       G                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Métal           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1093       K                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                          Bas Droite              Métal           Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1094       K                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Bas Gauche                Métal           Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1095       K                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Gauche              Métal           Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1096       K                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Haut Gauche               Métal           Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1097       K                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Droite              Métal           Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1098       K                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Droite              Métal           Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              23
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de          Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                           constat visuel

                                                                                                             R-1 - Vol 43 (Accueil)




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                                   PAGE 313 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                          constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 43 (Accueil)
 133     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Haut Gauche             Autre              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
 583      A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 584      A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 585      A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 586      B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 587      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 588      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 589      C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 590      C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 591      C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 592      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 593      D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 594      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 595      E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 596      E                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 597      E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 598      F                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 599      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 600      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 601      G                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 602      G                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 603      G                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 314 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


N° de    Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                         la mesure                                          constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 43 (Accueil)
 604      H                              Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 605      H                              Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 606      H                              Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 607       I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 608       I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 609       I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 610       J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 611       J                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 612       J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 817      D                        Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche             Bois            Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 818      D                        Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre              Bois            Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 819      D                        Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite             Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 820      D                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite             Bois            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 821      D                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre             Bois            Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 822      D                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre             Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 888     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche               Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 889     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre             Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 890     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche               Bois            Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 986      E               Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Droite            Métal            Peinture    1,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 315 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                          constat visuel

                                                                                                        R-1 - Vol 43 (Accueil)
 987      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite            Métal            Peinture    1,86 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 988      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Centre            Métal            Peinture    1,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 989      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Centre            Métal            Peinture    2,45 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 990      E           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Droite            Métal            Peinture    2,21 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 991      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Bas Centre             Métal            Peinture    1,42 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 992      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche             Métal            Peinture    2,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 993      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche             Métal            Peinture    1,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 994      E           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Haut Gauche             Métal            Peinture    1,83 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 995      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                              Bas Droite            Métal            Peinture    2,72 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 996      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite            Métal            Peinture    2,16 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 997      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                           Centre Gauche            Métal            Peinture    2,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 998      E           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                        Bas Gauche              Métal            Peinture    2,76 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
 999      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Bas Gauche              Métal            Peinture    2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1000      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                       Centre Gauche            Métal            Peinture    1,17 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1001      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Bas Centre             Métal            Peinture    1,7 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1099      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                          Bas Droite            Métal            Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1100      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite           Métal            Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1101      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal            Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1102      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche              Métal            Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1103      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Centre            Métal            Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1104      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche              Métal            Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1105      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille3                       Centre Gauche            Métal            Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1106      E                   Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Haut Centre            Métal            Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 316 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                            R-1 - Vol 43 (Accueil)
  1107       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                       Centre Centre            Métal            Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1108       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille4                       Centre Gauche            Métal            Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1109       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille4                          Bas Droite            Métal            Peinture    0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1110       E                    Grille métal peint (Grille)-Grille4                        Haut Gauche             Métal            Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              21
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                   R-1 - Vol 44 (Cabine optimétrique)
   135     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                               Bas Droite            Autre              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   655       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   656       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   657       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   658       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   659       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   660       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   661       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   662       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   663       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   664       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   665       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   666       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 317 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                   R-1 - Vol 44 (Cabine optimétrique)
   879     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite          Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   880     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite          Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   881     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche             Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 45 (Bureau médecin 2)
   132     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                            Centre Gauche          Autre           Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   529       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   530       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   531       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   532       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   533       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   534       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   535       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   536       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   537       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   538       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 318 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                    R-1 - Vol 45 (Bureau médecin 2)
 539      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 540      D                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 541      E                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 542      E                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 543      E                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 544      F                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 545      F                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 546      F                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 547      G                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 548      G                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 549      G                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 550      I                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 551      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 552      I                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 553      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 554      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 555      H                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 556      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 557      J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 558      J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 559      K                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 560      K                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 561      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 319 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                    R-1 - Vol 45 (Bureau médecin 2)
 562      L                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 563      L                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 564      L                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 565      M                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 566      M                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 567      M                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 568      N                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 569      N                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 570      N                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 571      O                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 572      O                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 573      O                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 574      P                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 575      P                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 576      P                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 577      Q                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 578      Q                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 579      Q                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 580      R                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 581      R                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 582      R                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 799      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 800      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 320 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                         la mesure                                     constat visuel

                                                                                                     R-1 - Vol 45 (Bureau médecin 2)
 801      A                        Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 802      A                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 803      A                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 804      A                        Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 891     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 892     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
 893     Planc                  Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                       murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
1002       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche          Métal         Peinture    2,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1003       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite          Métal         Peinture    2,97 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1004       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,21 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1005       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1006       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Droite          Métal         Peinture    1,92 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1007       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Haut Gauche           Métal         Peinture    2,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1008       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Bas Centre           Métal         Peinture    1,14 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1009       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche           Métal         Peinture    1,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1010       I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                       Centre Gauche          Métal         Peinture    2,67 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1011       I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Gauche          Métal         Peinture    1,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1012       I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,83 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1013       I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                           Centre Centre          Métal         Peinture    1,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 321 / 405
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                                                                                                                                                                     45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                               25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                       Plomb


 N° de     Zone                            Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                           la mesure                                        constat visuel

                                                                                                        R-1 - Vol 45 (Bureau médecin 2)
  1014        I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                         Haut Centre            Métal          Peinture    2,41 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1015        I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                              Bas Droite            Métal          Peinture    2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1016        I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                       Centre Centre            Métal          Peinture    2,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1017        I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Haut Droite            Métal          Peinture    2,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1111        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Bas Gauche              Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1112        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre            Métal          Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1113        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1114        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                       Centre Gauche            Métal          Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1115        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche              Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1116        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Haut Gauche             Métal          Peinture    0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1117        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                          Bas Droite            Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1118        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                        Haut Gauche             Métal          Peinture    0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1119        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Bas Centre             Métal          Peinture    0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1120        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                          Bas Droite            Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1121        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                         Bas Centre             Métal          Peinture    0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1122        I                      Grille métal peint (Grille)-Grille4                         Bas Centre             Métal          Peinture    0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1123       E                       Grille métal peint (Grille)-Grille1                          Bas Droite            Métal          Peinture    0,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1124       E                       Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Bas Centre             Métal          Peinture    0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1125       E                       Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Centre            Métal          Peinture    0,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :                 30
 N° de     Zone                            Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                           la mesure                                        constat visuel

                                                                                                             R-1 - Vol 46 (Sanitaires 2)


                  AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                  Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                    PAGE 322 / 405
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                                                                                                                                                                   45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                             25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                     Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 46 (Sanitaires 2)
   131     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Droite            Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   141       A                   Faience brut (Faience)-Faience1                              Haut Droite           Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   142       B                   Faience brut (Faience)-Faience1                             Haut Gauche            Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   143       C                   Faience brut (Faience)-Faience1                            Centre Gauche           Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   144       D                   Faience brut (Faience)-Faience1                              Bas Centre            Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   145       E                   Faience brut (Faience)-Faience1                              Bas Centre            Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   146       F                   Faience brut (Faience)-Faience1                            Centre Gauche           Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   793       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche             Bois            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   794       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre             Bois            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   795       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite             Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   796       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche               Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   797       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre             Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   798       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre              Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              8
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 47 (Chaufferie)
   63        B                          Mur ciment peint-Mur1                                 Haut Droite           Ciment            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   64        B                          Mur ciment peint-Mur1                                 Bas Centre            Ciment            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   65        B                          Mur ciment peint-Mur1                                Centre Droite          Ciment            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   66        D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   67        D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 323 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat       Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                         constat visuel

                                                                                                       R-1 - Vol 47 (Chaufferie)
 68       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 69       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 70       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 71       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 72       E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 73       E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 74       E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 75       F                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 76       F                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 77       F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 78       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 79       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 80       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 81      Planc                           Plinthe-Plinthe1                                 Centre Droite           Bois             Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 82      Planc                           Plinthe-Plinthe1                                  Haut Centre            Bois             Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 83      Planc                           Plinthe-Plinthe1                                Centre Centre            Bois             Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
 84       A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                         Haut Droite           Métal             Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 85       A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                        Centre Droite          Métal             Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 86       A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                         Haut Centre           Métal             Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


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            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                             PAGE 324 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat       Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                         constat visuel

                                                                                                       R-1 - Vol 47 (Chaufferie)
 87       A                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre           Métal             Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 88       A                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche           Métal             Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 89       A                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite           Métal             Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 90       A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                         Bas Centre            Métal             Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 91       A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                       Centre Gauche           Métal             Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 92       A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                       Centre Gauche           Métal             Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 93       A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite          Métal             Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 94       A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Métal             Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 95       A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Métal             Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 118     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
          bas
 119     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche             Plâtre            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
          bas
 120     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre            Plâtre            Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
          bas
1018      A            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Droite           Métal             Peinture   2,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1019      A                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Haut Gauche            Métal             Peinture   2,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1020      A            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche             Métal             Peinture   1,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1021      A                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Bas Gauche             Métal             Peinture   2,51 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1022      A            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche            Métal             Peinture   1,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1023      A                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                              Bas Droite           Métal             Peinture   2,92 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1024      A            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Centre           Métal             Peinture   1,76 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 325 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat       Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                         constat visuel

                                                                                                      R-1 - Vol 47 (Chaufferie)
1025      A                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Centre           Métal             Peinture   1,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1026      F           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche            Métal             Peinture   1,17 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1027      F                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite           Métal             Peinture   1,26 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1028      F           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche           Métal             Peinture   2,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1029      F                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite           Métal             Peinture   2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1030      F           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche            Métal             Peinture   2,55 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1031      F                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Droite           Métal             Peinture   2,79 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1032      F           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche             Métal             Peinture   2,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1033      F                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche           Métal             Peinture   2,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1034      F           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Haut Droite           Métal             Peinture   1,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1035      F                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Haut Droite           Métal             Peinture   2,32 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1036      F           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Bas Gauche             Métal             Peinture   1,76 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1037      F                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Haut Gauche            Métal             Peinture   2,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1126      A                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Gauche           Métal             Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1127      A                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite          Métal             Peinture   0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1128      A                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Gauche           Métal             Peinture   0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1129      A                   Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Centre Droite          Métal             Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1130      A                   Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Droite           Métal             Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1131      A                   Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Haut Gauche            Métal             Peinture   0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1132      F                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Centre           Métal             Peinture   0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1133      F                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                          Bas Droite           Métal             Peinture   0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1134      F                   Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite          Métal             Peinture   0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1135      F                   Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Centre           Métal             Peinture   0,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                            PAGE 326 / 405
                                                                                                                                                                     Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                   45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                             25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                     Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 47 (Chaufferie)
  1136       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                         Haut Centre            Métal            Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1137       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille2                        Bas Gauche              Métal            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1138       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Bas Centre             Métal            Peinture   0,08 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1139       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Haut Centre            Métal            Peinture   0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1140       F                    Grille métal peint (Grille)-Grille3                         Bas Centre             Métal            Peinture   0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              19
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 48 (Sanitaires 3)
   136       A                   Faience brut (Faience)-Faience1                            Centre Gauche           Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   137       B                   Faience brut (Faience)-Faience1                             Centre Droite          Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   138       C                   Faience brut (Faience)-Faience1                              Haut Centre           Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   139       D                   Faience brut (Faience)-Faience1                             Bas Gauche             Faience             Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
   140     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                             Bas Gauche              Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   787       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche              Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   788       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche             Bois            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   789       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche             Bois            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   790       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre             Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   791       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre             Bois            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   792       A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre             Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1038       C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite            Métal            Peinture   1,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1039       C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Gauche            Métal            Peinture   2,19 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 327 / 405
                                                                                                                                                                     Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                   45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                             25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                     Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 48 (Sanitaires 3)
  1040       C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche            Métal            Peinture   2,26 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1041       C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre             Métal            Peinture   1,76 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1141       C                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                       Centre Gauche            Métal            Peinture   0,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1142       C                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                         Haut Droite            Métal            Peinture   0,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1143       C                    Grille métal peint (Grille)-Grille1                        Centre Droite           Métal            Peinture   0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              8
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement     Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 49 (Archives 2)
   475       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   476       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   477       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   478       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   479       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   480       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   481       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   482       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   483       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   484       D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   485       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   486       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   487       E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   488       E                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 328 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                           R-1 - Vol 49 (Archives 2)
   489       E                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   490       F                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   491       F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   492       F                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   858     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche                Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   859     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre               Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   860     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite             Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 50 (Dégagement 4)
   130     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Centre             Autre              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
   493       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   494       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   495       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   496       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   497       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
   498       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 329 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 50 (Dégagement 4)
 499      E                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 500      E                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 501      E                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 502      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 503      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 504      F                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 505      G                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 506      G                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 507      G                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 508      H                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 509      H                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 510      H                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 511      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 512      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 513      I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 514      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 515      J                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 516      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 517      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 518      K                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 519      K                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 520      L                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 521      L                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 330 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         R-1 - Vol 50 (Dégagement 4)
 522      L                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 523      M                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 524      M                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 525      M                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 526      N                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 527      N                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 528      N                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 775      B                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 776      B                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 777      B                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 778      B                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 779      B                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 780      B                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 781      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 782      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 783      E                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 784      E                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 785      E                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 786      E                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
 861     Planc                 Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche               Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                      murs)-Plinthes-tous murs1
         haut




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              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                 PAGE 331 / 405
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                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          R-1 - Vol 50 (Dégagement 4)
   862     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
   863     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre              Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              16
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 51 (SAS d'entrée)
  1233       A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                       Centre Gauche             Métal         Peinture    4,2 mg/cm²         Non dégradé                  Inconnu
  1234       A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite            Métal         Peinture    4,33 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1235       A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                         Haut Droite             Métal         Peinture    4,68 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1236       A                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre              Métal         Peinture    4,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1237       A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po2                         Haut Centre             Métal         Peinture     4 mg/cm²          Non dégradé                  Inconnu
  1238       A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po2                           Centre Gauche             Métal         Peinture    4,31 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1239       A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po2                       Centre Centre             Métal         Peinture    4,25 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1240       A                    Porte métal peint (Dormant)-Po2                           Centre Gauche             Métal         Peinture    4,38 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1491       D                      Lambris bois peint -Lambris1                            Centre Centre              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1492       D                      Lambris bois peint -Lambris1                              Bas Centre               Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1493       D                      Lambris bois peint -Lambris1                              Haut Centre              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1494       B                      Lambris bois peint -Lambris1                             Centre Droite             Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1495       B                      Lambris bois peint -Lambris1                            Centre Gauche              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1496       B                      Lambris bois peint -Lambris1                              Bas Centre               Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 332 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 51 (SAS d'entrée)
  1497     Planc                     Plafond bois peint-Plafond1                            Centre Centre              Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  1498     Planc                     Plafond bois peint-Plafond1                             Centre Droite             Bois           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  1499     Planc                     Plafond bois peint-Plafond1                            Centre Gauche              Bois           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              5
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                             RDC - Vol 52 (Hall 2)
  1225       E              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                       Centre Gauche             Métal           Peinture    4,83 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1226       E                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre             Métal           Peinture    3,93 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1227       E              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                         Haut Droite             Métal           Peinture    3,78 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1228       E                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche              Métal           Peinture    4,65 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1229       E              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po2                       Centre Gauche             Métal           Peinture    3,73 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1230       E                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po2                             Bas Centre              Métal           Peinture    4,58 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1231       E              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po2                        Bas Gauche               Métal           Peinture    4,48 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1232       E                    Porte métal peint (Dormant)-Po2                            Centre Droite            Métal           Peinture    3,12 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1241       A              Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po1                        Centre Droite            Métal           Peinture    4,49 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1242       A                    Porte métal peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre             Métal           Peinture    4,41 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1243       A              Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po1                       Centre Gauche             Métal           Peinture    3,12 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1244       A                    Porte métal peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre              Métal           Peinture    4,71 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 333 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                           RDC - Vol 52 (Hall 2)
1245      A                Porte métal peint (Ouvrant extérieur)-Po2                          Bas Droite            Métal           Peinture    4,42 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1246      A                      Porte métal peint (Ouvrant)-Po2                            Haut Gauche             Métal           Peinture    3,44 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1247      A                Porte métal peint (Dormant extérieur)-Po2                        Bas Gauche              Métal           Peinture    4,26 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1248      A                      Porte métal peint (Dormant)-Po2                             Bas Centre             Métal           Peinture    4,31 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1404      A                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1405      A                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1406      A                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1407      C                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1408      C                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1409      C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1410      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1411      D                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1412      D                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1413      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1414      F                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1415      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1416      G                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1417      G                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1418      G                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1419      H                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1420      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1421      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1422      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                PAGE 334 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                           RDC - Vol 52 (Hall 2)
1423      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1424      I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1425      J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1426      J                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1427      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1428      K                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1429      K                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1430      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1431      L                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1432      L                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1433      L                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1434      M                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1435      M                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1436      M                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1437      O                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1438      O                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1439      O                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1440      P                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1441      P                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1442      P                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1443      N                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1444      N                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1445      N                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 335 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                         constat visuel

                                                                                                        RDC - Vol 52 (Hall 2)
1446      Q                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1447      Q                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1448      Q                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1449      R                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1450      R                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1451      R                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1452      S                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1453      S                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1454      S                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1455      T                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1456      T                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1457      T                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1458      U                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1459      U                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1460      U                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1461      V                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1462      V                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1463      V                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1464      W                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1465      W                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1466      W                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1467      X                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1468      X                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


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           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 336 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                         constat visuel

                                                                                                        RDC - Vol 52 (Hall 2)
1469      X                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1470      Y                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1471      Y                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1472      Y                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1473      Z                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1474      Z                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1475      Z                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1476     A1                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1477     A1                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1478     A1                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1479     D1                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1480     D1                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1481     D1                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1482     E1                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1483     E1                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1484     E1                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1485     F1                     Lambris bois peint -Lambris1                             Haut Gauche              Bois           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1486     F1                     Lambris bois peint -Lambris1                              Haut Droite             Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1487     F1                     Lambris bois peint -Lambris1                            Centre Gauche             Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1488      B                     Lambris bois peint -Lambris1                              Haut Centre             Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1489      B                     Lambris bois peint -Lambris1                              Haut Droite             Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1490      B                     Lambris bois peint -Lambris1                            Centre Centre             Bois           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu




           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 337 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                         constat visuel

                                                                                                         RDC - Vol 52 (Hall 2)
2036     Planc               Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                            Centre Centre            Autre             Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
          her
         haut
2085     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre             Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
2086     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche              Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
2087     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche              Bois           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
2122      B1                  Fenêtre PVC brut (Dormant)-Fe1                               Bas Centre              Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2123      B1                     Fenêtre PVC brut (Volet)-Fe1                             Bas Gauche               Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2124      B1                   Fenêtre PVC brut (Ouvrant)-Fe1                              Bas Centre              Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2125      B1            Fenêtre PVC brut (Dormant extérieur)-Fe1                          Haut Gauche              Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2126      B1             Fenêtre PVC brut (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Haut Centre             Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2130      C1                  Fenêtre PVC brut (Dormant)-Fe1                               Haut Droite             Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2131      C1                     Fenêtre PVC brut (Volet)-Fe1                            Centre Gauche             Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2132      C1                   Fenêtre PVC brut (Ouvrant)-Fe1                            Centre Centre             Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2133      C1            Fenêtre PVC brut (Dormant extérieur)-Fe1                          Bas Gauche               Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2134      C1             Fenêtre PVC brut (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Gauche              Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2135      C1              Porte PVC brut (Dormant extérieur)-Po1                          Bas Gauche               Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2136      C1                    Porte PVC brut (Dormant)-Po1                             Centre Centre             Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2137      C1              Porte PVC brut (Ouvrant extérieur)-Po1                          Bas Gauche               Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
2138      C1                    Porte PVC brut (Ouvrant)-Po1                             Centre Centre             Pvc              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu


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                                                                                                              PAGE 338 / 405
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                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


Nombre total d'unités de Diagnostic :              38
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 53 (Sas 6)
  1329       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1330       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1331       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1332       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1333       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1334       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1335       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1336       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1337       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1338       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1339       D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1340       D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2052     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2053     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2054     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite           Plâtre          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2109     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre             Bois           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                PAGE 339 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 53 (Sas 6)
  2110     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite             Bois          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2111     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre              Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 54 (Repos)
  1311       A                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1312       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1313       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1314       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1315       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1316       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1317       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1318       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1319       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1320       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1321       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche              Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1322       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1323       E                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1324       E                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1325       E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                                 PAGE 340 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         RDC - Vol 54 (Repos)
1326      F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1327      F                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1328      F                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1794      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche             Bois          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1795      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite             Bois          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1796      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite             Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1797      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite             Bois          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1798      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche             Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1799      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite             Bois          Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1870      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre            Métal          Peinture    2,61 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1871      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Haut Gauche             Métal          Peinture    1,79 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1872      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche            Métal          Peinture    2,88 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1873      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Centre            Métal          Peinture    1,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1874      E            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Bas Centre             Métal          Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1875      E                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Centre            Métal          Peinture    1,57 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1876      E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche            Métal          Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1877      E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Bas Centre             Métal          Peinture    1,83 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2055     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre            Plâtre         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
          bas
2056     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche              Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
          bas




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 341 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 54 (Repos)
  2057     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite           Plâtre         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2097     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre             Bois          Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2098     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite             Bois          Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2099     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite            Bois          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              11
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 55 (Sas 7)
  1287       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1288       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1289       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1290       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1291       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite            Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1292       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1293       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1294       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1295       C                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche            Plâtre         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1296       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 342 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         RDC - Vol 55 (Sas 7)
1297      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre          Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1298      D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre          Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1806      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1807      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1808      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1809      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche            Bois           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1810      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1811      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite            Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1812      D                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite            Bois           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1813      D                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite            Bois           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1814      D                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre            Bois           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1815      D                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche              Bois           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1816      D                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite           Bois           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1817      D                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Bois           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2049     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2050     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre          Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2051     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite          Plâtre          Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2106     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut

            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 343 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 55 (Sas 7)
  2107     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite            Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2108     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche            Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              8
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat        Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 56 (Prévisite)
  1299       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1300       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1301       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1302       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1303       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1304       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1305       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1306       C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1307       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1308       D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1309       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1310       D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1800       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite           Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1801       A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite           Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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                                                                                                                PAGE 344 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                       RDC - Vol 56 (Prévisite)
1802      A                     Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite            Bois            Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1803      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1804      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite            Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1805      A                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre             Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1862      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche             Métal            Peinture   1,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1863      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Centre           Métal            Peinture   1,3 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1864      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche             Métal            Peinture   1,73 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1865      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Gauche           Métal            Peinture   1,46 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1866      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Centre           Métal            Peinture   2,78 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1867      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Centre           Métal            Peinture   1,6 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1868      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Centre           Métal            Peinture   1,16 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1869      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Centre Droite          Métal            Peinture   2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2046     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2047     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2048     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2100     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois            Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 345 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 56 (Prévisite)
  2101     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre              Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2102     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre               Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              9
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 57 (Salle de soin)
  1251       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1252       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1253       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1254       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1255       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1256       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1257       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre           Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1258       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1259       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1260       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1261       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1262       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1263       E                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1264       E                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1265       E                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 346 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         RDC - Vol 57 (Salle de soin)
1266      F                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1267      F                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1268      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1269      G                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1270      G                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1271      G                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1272      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1273      H                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1274      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1275      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1276      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1277      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1278      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1279      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1280      I                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1281      K                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1282      K                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1283      K                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1284      L                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1285      L                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1286      L                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1818      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1819      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 347 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                        constat visuel

                                                                                                      RDC - Vol 57 (Salle de soin)
1820      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1821      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1822      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1823      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1824      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po2                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1825      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po2                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1826      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po2                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1827      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1828      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1829      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po2                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1830      G           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Centre Droite            Métal         Peinture    2,95 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1831      G                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Bas Centre              Métal         Peinture    2,64 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1832      G           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                          Bas Droite             Métal         Peinture    1,57 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1833      G                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite            Métal         Peinture    1,57 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1834      G           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche               Métal         Peinture    2,45 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1835      G                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Droite             Métal         Peinture    1,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1836      G           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Centre             Métal         Peinture    2,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1837      G                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Centre             Métal         Peinture    1,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1838      G           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Bas Centre              Métal         Peinture    1,61 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1839      G                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                            Bas Gauche               Métal         Peinture    1,59 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1840      G           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Bas Centre              Métal         Peinture    2,44 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1841      G                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Droite             Métal         Peinture    1,92 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1842      G           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                        Haut Gauche              Métal         Peinture    2,76 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 348 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                       RDC - Vol 57 (Salle de soin)
1843      G                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                           Centre Centre             Métal         Peinture    2,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1844      G            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                         Bas Centre              Métal         Peinture    2,15 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1845      G                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                           Centre Gauche             Métal         Peinture    2,3 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1846      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre             Métal         Peinture    1,13 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1847      D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite             Métal         Peinture    1,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1848      D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                          Bas Droite             Métal         Peinture    1,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1849      D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Droite             Métal         Peinture    2,61 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1850      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Centre             Métal         Peinture    1,76 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1851      D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Centre             Métal         Peinture    1,66 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1852      D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Centre Droite            Métal         Peinture    1,45 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1853      D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                              Bas Droite             Métal         Peinture    1,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1854      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Haut Gauche              Métal         Peinture    2,42 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1855      D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Centre             Métal         Peinture    2,78 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1856      D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Haut Gauche              Métal         Peinture    2,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1857      D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Centre             Métal         Peinture    1,64 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1858      D            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                         Bas Centre              Métal         Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1859      D                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Haut Gauche              Métal         Peinture    2,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1860      D            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                       Centre Centre             Métal         Peinture    1,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1861      D                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Bas Centre              Métal         Peinture    2,31 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2043     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 349 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 57 (Salle de soin)
  2044     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2045     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2103     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2104     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2105     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche               Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              24
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                    RDC - Vol 58 (Secrétariat accueil)
  1341       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1342       A                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1343       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1344       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1345       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1346       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1347       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1348       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 350 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                   RDC - Vol 58 (Secrétariat accueil)
1349      C                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1350      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1351      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1352      D                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1353      E                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1354      E                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1355      E                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1356      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1357      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1358      F                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1359      G                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1360      G                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1361      G                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1362      H                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1363      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1364      H                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1365      I                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1366      I                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1367      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1368      J                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1369      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1370      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1371      K                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 351 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                   RDC - Vol 58 (Secrétariat accueil)
1372      K                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1373      K                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1374      L                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1375      L                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1376      L                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1377      M                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1378      M                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1379      M                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1380      N                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1381      N                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1382      N                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1383      O                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1384      O                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1385      O                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1386      P                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1387      P                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1388      P                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1389      Q                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1390      Q                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1391      Q                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1392      R                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1393      R                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1394      R                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 352 / 405
                                                                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                             Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                     constat visuel

                                                                                                RDC - Vol 58 (Secrétariat accueil)
1788      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1789      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1790      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1791      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1792      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1793      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1878      P           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal         Peinture    2,2 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1879      P                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite          Métal         Peinture    2,81 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1880      P           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Centre          Métal         Peinture    2,85 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1881      P                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Gauche          Métal         Peinture    1,83 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1882      P           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Centre          Métal         Peinture    1,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1883      P                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Centre          Métal         Peinture    1,33 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1884      P           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche            Métal         Peinture    1,86 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1885      P                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Droite          Métal         Peinture    2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1886      P           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1887      P                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,75 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1888      P           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Haut Droite          Métal         Peinture    2,7 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1889      P                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,77 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1890      P           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                         Haut Centre          Métal         Peinture    2,34 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1891      P                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Haut Gauche           Métal         Peinture    1,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1892      P           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,67 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1893      P                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Haut Centre          Métal         Peinture    2,71 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1894      M           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal         Peinture    1,32 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                           PAGE 353 / 405
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                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                   RDC - Vol 58 (Secrétariat accueil)
1895      M                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    2,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1896      M              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Centre          Métal         Peinture    1,6 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1897      M                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Haut Gauche           Métal         Peinture    1,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1898      M              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche            Métal         Peinture    1,7 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1899      M                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Centre          Métal         Peinture    1,9 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1900      M              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Droite          Métal         Peinture    1,78 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1901      M                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1902      M              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Bas Centre           Métal         Peinture    1,86 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1903      M                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                            Centre Droite         Métal         Peinture    2,6 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1904      M              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                        Centre Droite         Métal         Peinture    2,77 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1905      M                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Haut Gauche           Métal         Peinture    1,7 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1906      M              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                         Haut Droite          Métal         Peinture    1,29 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1907      M                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1908      M              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                         Haut Centre          Métal         Peinture    2,49 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1909      M                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                            Bas Gauche            Métal         Peinture    2,1 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1910      I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal         Peinture    2,42 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1911      I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Centre Droite         Métal         Peinture    1,58 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1912      I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1913      I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1914      I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,66 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1915      I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1916      I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1917      I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 354 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                    RDC - Vol 58 (Secrétariat accueil)
  2058     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2059     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2060     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2091     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche              Bois            Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2092     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois            Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2093     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Centre Droite           Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              31
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 59 (Réception)
  1395       B                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1396       B                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1397       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1398       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite           Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1399       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                PAGE 355 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                        constat visuel

                                                                                                       RDC - Vol 59 (Réception)
1400      C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1401      D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche             Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1402      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1403      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2061     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite          Plâtre           Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2062     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Haut Gauche            Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2063     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche           Plâtre           Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2094     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Gauche            Bois            Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
2095     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite            Bois            Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
2096     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite            Bois            Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut
2139      A                   Fenêtre PVC brut (Dormant)-Fe1                               Haut Droite            Pvc               Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
2140      A                      Fenêtre PVC brut (Volet)-Fe1                              Haut Centre            Pvc               Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
2141      A                    Fenêtre PVC brut (Ouvrant)-Fe1                             Bas Gauche              Pvc               Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
2142      A             Fenêtre PVC brut (Dormant extérieur)-Fe1                            Bas Droite            Pvc               Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
2143      A              Fenêtre PVC brut (Ouvrant extérieur)-Fe1                           Bas Droite            Pvc               Brut     Non mesuré                -                     Inconnu


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 356 / 405
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                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                   RDC - Vol 60 (Secrétariat direction)
  1686       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1687       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1688       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1689       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1690       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1691       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1692       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1693       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1694       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1695       D                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1696       D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1697       D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1698       E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1699       E                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1700       E                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1701       F                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1702       F                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1703       F                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1704       G                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1705       G                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1706       G                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1707       H                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 357 / 405
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                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                  RDC - Vol 60 (Secrétariat direction)
1708      H                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1709      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1710      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1711      I                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1712      I                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1713      J                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1714      J                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre         Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1715      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1716      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1717      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1718      K                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1719      L                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1720      L                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1721      L                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre         Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1722      M                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1723      M                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1724      M                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1725      N                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1726      N                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1727      N                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre         Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1770      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois          Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1771      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre           Bois          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1772      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche             Bois          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 358 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                  RDC - Vol 60 (Secrétariat direction)
1773      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre            Bois          Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1774      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Bois          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1775      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite          Bois          Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1782      D                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                              Bas Droite           Bois          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1783      D                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche             Bois          Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1784      D                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre            Bois          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1785      D                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite           Bois          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1786      D                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre           Bois          Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1787      D                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite           Bois          Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1918      I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Centre          Métal          Peinture   2,1 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1919      I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Haut Gauche           Métal          Peinture   1,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1920      I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal          Peinture   1,85 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1921      I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Bas Centre           Métal          Peinture   2,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1922      I              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Centre          Métal          Peinture   1,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1923      I                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Centre          Métal          Peinture   1,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1924      I              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche            Métal          Peinture   2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1925      I                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Centre          Métal          Peinture   1,88 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1926      E              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche          Métal          Peinture   1,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1927      E                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Centre Droite         Métal          Peinture   2,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1928      E              Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Bas Centre           Métal          Peinture   2,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1929      E                    Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Haut Gauche           Métal          Peinture   2,96 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1930      E              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Bas Gauche            Métal          Peinture   2,15 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1931      E                    Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Bas Centre           Métal          Peinture   1,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 359 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                   RDC - Vol 60 (Secrétariat direction)
  1932       E            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Centre          Métal          Peinture   1,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  1933       E                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Bas Gauche            Métal          Peinture   1,3 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  2064     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre          Plâtre         Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2065     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite          Plâtre         Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2066     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite          Plâtre         Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
            bas
  2088     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre           Bois          Peinture   0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2089     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre            Bois          Peinture   0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2090     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre            Bois          Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              22
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                     RDC - Vol 61 (Salle de réunion)
  1614       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre         Peinture   0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1615       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre         Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1616       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre         Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 360 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                    RDC - Vol 61 (Salle de réunion)
1617      B                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1618      B                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1619      B                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1620      C                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1621      C                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1622      C                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1623      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1624      D                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1625      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1626      E                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1627      E                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1628      E                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1629      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1630      F                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1631      F                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1632      G                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1633      G                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1634      G                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1635      H                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1636      H                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1637      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1638      I                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1639      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 361 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                    RDC - Vol 61 (Salle de réunion)
1640      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1641      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1642      J                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1643      J                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1644      K                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1645      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1646      K                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1647      L                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1648      L                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1649      L                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1650      M                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1651      M                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1652      M                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1653      N                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1654      N                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1655      N                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1656      O                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1657      O                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1658      O                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1659      P                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1660      P                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1661      P                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1662      Q                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 362 / 405
                                                                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                             Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                     constat visuel

                                                                                                 RDC - Vol 61 (Salle de réunion)
1663      Q                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1664      Q                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1665      R                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1666      R                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1667      R                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1668      S                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1669      S                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1670      S                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1671      T                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1672      T                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1673      T                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1674      U                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1675      U                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1676      U                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1677      V                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1678      V                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1679      V                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1680      W                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1681      W                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1682      W                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1683      X                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1684      X                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1685      X                          Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                           PAGE 363 / 405
                                                                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                             Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                     constat visuel

                                                                                                 RDC - Vol 61 (Salle de réunion)
1764      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1765      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1766      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1767      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1768      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1769      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1934      U           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Centre          Métal         Peinture    1,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1935      U                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    2,36 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1936      U           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Centre          Métal         Peinture     1 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
1937      U                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1938      U           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,1 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1939      U                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                              Bas Droite          Métal         Peinture    2,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1940      U           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Centre Droite         Métal         Peinture    1,65 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1941      U                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Centre          Métal         Peinture    1,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1942      Q           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche          Métal         Peinture    1,02 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1943      Q                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Centre          Métal         Peinture    1,74 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1944      Q           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1945      Q                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite         Métal         Peinture    1,21 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1946      Q           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,56 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1947      Q                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,62 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1948      Q           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,88 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1949      Q                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Centre          Métal         Peinture    2,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1950      Q           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                       Centre Gauche          Métal         Peinture    2,43 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                           PAGE 364 / 405
                                                                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                             Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                     constat visuel

                                                                                                 RDC - Vol 61 (Salle de réunion)
1951      Q                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Centre          Métal         Peinture    1,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1952      Q           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,45 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1953      Q                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Droite          Métal         Peinture    1,51 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1954      Q           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                          Bas Droite          Métal         Peinture    2,74 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1955      Q                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                           Centre Centre          Métal         Peinture    1,16 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1956      Q           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                       Centre Centre          Métal         Peinture    2,86 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1957      Q                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,16 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1958      N           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                         Haut Droite          Métal         Peinture    1,24 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1959      N                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,37 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1960      N           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche          Métal         Peinture    1,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1961      N                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite         Métal         Peinture    1,71 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1962      N           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Centre Droite         Métal         Peinture    2,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1963      N                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,8 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1964      N           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                          Bas Droite          Métal         Peinture    2,95 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1965      N                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Centre          Métal         Peinture    2,9 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1966      N           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                          Bas Droite          Métal         Peinture    2,26 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1967      N                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1968      N           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Bas Centre           Métal         Peinture    2,26 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1969      N                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Centre          Métal         Peinture    2,6 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1970      N           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                        Haut Gauche           Métal         Peinture    2,94 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1971      N                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                           Centre Centre          Métal         Peinture    2,22 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1972      N           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                        Bas Gauche            Métal         Peinture    1,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1973      N                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Bas Centre           Métal         Peinture    2,18 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                           PAGE 365 / 405
                                                                                                                                                                 Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                               45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                         25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                 Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                     RDC - Vol 61 (Salle de réunion)
  2067     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2068     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                             Bas Centre           Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2069     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2076     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche             Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2077     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite           Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2078     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Bas Gauche             Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              37
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                     constat visuel

                                                                                                     RDC - Vol 62 (Bureau direction)
  1596       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1597       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1598       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1599       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche           Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1600       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                               PAGE 366 / 405
                                                                                                                                                             Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                           45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                     25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                             Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                     constat visuel

                                                                                                 RDC - Vol 62 (Bureau direction)
1601      B                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1602      C                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1603      C                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1604      C                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1605      D                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1606      D                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1607      D                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1608      E                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1609      E                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre          Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1610      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1611      F                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1612      F                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1613      F                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1758      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1759      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1760      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1761      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1762      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre           Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1763      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre            Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1776      D                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1777      D                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1778      D                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Centre Droite          Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1779      D                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche             Bois         Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
           Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                           PAGE 367 / 405
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                                                                                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                      25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                              Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                     constat visuel

                                                                                                  RDC - Vol 62 (Bureau direction)
1780      D                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche            Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1781      D                     Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche           Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1974      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,22 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1975      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Centre          Métal         Peinture    1,31 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1976      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,86 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1977      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                              Bas Droite          Métal         Peinture    1,79 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1978      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Centre          Métal         Peinture     3 mg/cm²           Etat d'usage                Inconnu
1979      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                           Centre Centre          Métal         Peinture    1,49 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1980      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Centre Droite         Métal         Peinture    2,51 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1981      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                           Centre Gauche          Métal         Peinture    1,19 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1982      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                       Centre Centre          Métal         Peinture    2,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1983      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Gauche          Métal         Peinture    2,95 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1984      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite          Métal         Peinture    1,9 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1985      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Centre Droite         Métal         Peinture    2,87 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1986      C            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                       Centre Centre          Métal         Peinture    1,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1987      C                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Haut Gauche           Métal         Peinture    2,22 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1988      C            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                        Centre Droite         Métal         Peinture    1,77 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1989      C                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                             Bas Centre           Métal         Peinture    1,28 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2070     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite          Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2071     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite         Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                            PAGE 368 / 405
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                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                     RDC - Vol 62 (Bureau direction)
  2072     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2079     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre               Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
            bas
  2080     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
            bas
  2081     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Droite              Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
            bas
Nombre total d'unités de Diagnostic :              14
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 63 (Salle détente)
  1572       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1573       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1574       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1575       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1576       B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1577       B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1578       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1579       C                           Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1580       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1581       D                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                                  PAGE 369 / 405
                                                                                                                                                                Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                        constat visuel

                                                                                                      RDC - Vol 63 (Salle détente)
1582      D                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1583      D                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1584      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1585      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1586      E                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1587      F                          Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1588      F                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1589      F                          Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1590      H                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1591      H                          Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1592      H                          Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1593      G                          Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1594      G                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1595      G                          Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1752      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1753      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Droite              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1754      A                    Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1755      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1756      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1757      A                    Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Haut Gauche               Bois         Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1990      E           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche               Métal         Peinture    2,84 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1991      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Bas Centre              Métal         Peinture    1,37 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1992      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                         Haut Droite             Métal         Peinture    2,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


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                                                                                                              PAGE 370 / 405
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                                                                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                Plomb


N° de    Zone                       Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                     la mesure                                        constat visuel

                                                                                                      RDC - Vol 63 (Salle détente)
1993      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite            Métal         Peinture    2,11 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1994      E           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                       Centre Gauche             Métal         Peinture    2,61 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1995      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                            Centre Droite            Métal         Peinture    1,26 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1996      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                        Centre Droite            Métal         Peinture    2,6 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
1997      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                             Haut Droite             Métal         Peinture    1,63 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1998      E           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                          Bas Droite             Métal         Peinture    2,38 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
1999      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                             Haut Droite             Métal         Peinture    2,57 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2000      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                         Haut Droite             Métal         Peinture    1,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2001      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                            Centre Droite            Métal         Peinture    1,68 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2002      E           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe4                        Haut Gauche              Métal         Peinture    2,86 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2003      E                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe4                            Haut Gauche              Métal         Peinture    2,94 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2004      E           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe4                       Centre Gauche             Métal         Peinture    1,1 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2005      E                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe4                              Bas Droite             Métal         Peinture    1,69 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2006      B           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite             Métal         Peinture    2,16 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2007      B                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite             Métal         Peinture    1,7 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2008      B           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                        Centre Droite            Métal         Peinture    1,35 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2009      B                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                             Haut Droite             Métal         Peinture    1,65 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2010      B           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                         Haut Droite             Métal         Peinture    2,95 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2011      B                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                             Haut Droite             Métal         Peinture    2,29 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2012      B           Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Droite             Métal         Peinture    1,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2013      B                 Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Centre Droite            Métal         Peinture    2,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2014      B           Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                        Haut Gauche              Métal         Peinture    2,19 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2015      B                 Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                              Bas Droite             Métal         Peinture    2,73 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


           AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
           SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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                                                                                                              PAGE 371 / 405
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                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 63 (Salle détente)
  2016       B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite             Métal         Peinture    1,89 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2017       B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Haut Centre             Métal         Peinture    1,4 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  2073     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                            Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2074     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2075     Planc                    Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her
           haut
  2082     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2083     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                         Centre Centre              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2084     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                            Bas Droite              Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              18
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 64 (Sanitaires 4)
  1536       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1537       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1538       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 372 / 405
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                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         RDC - Vol 64 (Sanitaires 4)
1539      B                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1540      B                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1541      B                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1542      C                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1543      C                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1544      C                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1545      D                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1546      D                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1547      D                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1548      E                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1549      E                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1550      E                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1551      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1552      F                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1553      F                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1554      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1555      G                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1556      G                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1557      H                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1558      H                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1559      H                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1560      I                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1561      I                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
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              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 373 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         RDC - Vol 64 (Sanitaires 4)
1562      I                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1563      K                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1564      K                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1565      K                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1566      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1567      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1568      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1569      L                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1570      L                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1571      L                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1740      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1741      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Centre              Bois         Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1742      A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1743      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite              Bois         Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1744      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1745      A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Centre              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1746      C                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1747      C                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                Bois         Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1748      C                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1749      C                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1750      C                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Gauche              Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1751      C                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Centre Droite             Bois         Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2018      G              Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                          Bas Droite             Métal         Peinture    1,53 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 374 / 405
                                                                                                                                                                    Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                            25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                    Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 64 (Sanitaires 4)
  2019       G                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                            Haut Gauche              Métal         Peinture    2,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2020       G            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Centre             Métal         Peinture    2,25 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2021       G                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                            Centre Droite            Métal         Peinture    1,05 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2035     Planc                Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Centre             Autre             Brut    Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2116     Planc                   Plinthe Carrelage brut-Plinthe1                            Haut Droite          Carrelage            Brut    Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              17
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 65 (Sanitaires 5)
  1500       A                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1501       A                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1502       A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1503       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1504       B                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1505       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1506       C                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1507       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1508       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1509       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1510       D                           Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu



               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                  PAGE 375 / 405
                                                                                                                                                                   Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                 45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                           25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                   Plomb


N° de    Zone                          Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat      Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                        la mesure                                        constat visuel

                                                                                                         RDC - Vol 65 (Sanitaires 5)
1511      D                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1512      E                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1513      E                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1514      E                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1515      F                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1516      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1517      F                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1518      G                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1519      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1520      G                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1521      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1522      H                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre             Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1523      H                             Mur platre peint-Mur1                              Centre Gauche             Plâtre        Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1524      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1525      I                             Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite            Plâtre        Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1526      I                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1527      J                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre        Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1528      J                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1529      J                             Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite             Plâtre        Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1530      K                             Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre              Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1531      K                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1532      K                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1533      L                             Mur platre peint-Mur1                                 Bas Droite             Plâtre        Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu


              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 376 / 405
                                                                                                                                                                         Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                       45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                                 25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                         Plomb


 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                           constat visuel

                                                                                                            RDC - Vol 65 (Sanitaires 5)
  1534       L                             Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche              Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1535       L                             Mur platre peint-Mur1                               Bas Gauche               Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1728       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois            Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1729       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Haut Centre              Bois            Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1730       A                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                           Centre Gauche              Bois            Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1731       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                           Centre Centre              Bois            Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1732       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                              Bas Droite              Bois            Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1733       A                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Haut Droite              Bois            Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1734       L                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Bas Gauche                Bois            Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1735       L                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                            Haut Gauche               Bois            Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1736       L                       Porte bois peint (Dormant)-Po1                             Bas Centre               Bois            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1737       L                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois            Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1738       L                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                            Bas Gauche                Bois            Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1739       L                       Porte bois peint (Ouvrant)-Po1                             Bas Centre               Bois            Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  2034     Planc                  Faux-Plafond (Faux-plafond)-F-P1                              Haut Centre             Autre              Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
  2115     Planc                     Plinthe Carrelage brut-Plinthe1                          Centre Gauche          Carrelage             Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
            bas
Nombre total d'unités de Diagnostic :                16
 N° de     Zone                           Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de         Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                          la mesure                                           constat visuel

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                 AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                 SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                 Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                    PAGE 377 / 405
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                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de       Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                         constat visuel

                                                                                                       RDC - Vol 66 (Palier 3)
1210      A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1211      A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite           Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1212      A                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1213      B                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1214      B                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre           Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1215      B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1216      C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre            Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1217      C                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1218      C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche            Plâtre           Peinture    0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1219      D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1220      D                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre           Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
1221      D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite          Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2040     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite           Plâtre           Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2041     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                           Centre Centre           Plâtre           Peinture    0,01 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2042     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                              Bas Droite           Plâtre           Peinture    0,09 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2112     Planc               Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                          Haut Gauche             Bois            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her                    murs)-Plinthes-tous murs1
         haut




            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                             PAGE 378 / 405
                                                                                                                                                                      Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                    45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                              25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                      Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                           RDC - Vol 66 (Palier 3)
  2113     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Bas Centre              Bois            Peinture    0,08 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
  2114     Planc                Plinthes - tous murs (Plinthes-tous                           Haut Centre             Bois            Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
            her                     murs)-Plinthes-tous murs1
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              6
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat         Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                          constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 67 (Escalier 3)
  1201       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1202       B                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1203       B                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1204       C                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1205       C                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Droite            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1206       C                           Mur platre peint-Mur1                               Haut Gauche             Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1207       D                           Mur platre peint-Mur1                                Bas Centre             Plâtre           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1208       D                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,07 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1209       D                           Mur platre peint-Mur1                               Centre Droite           Plâtre           Peinture    0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1222       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,05 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1223       A                           Mur platre peint-Mur1                                Haut Centre            Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1224       A                           Mur platre peint-Mur1                              Centre Centre            Plâtre           Peinture    0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
  1249       B            Rambardes (Rambardes )-Rambardes bois1                            Centre Centre            Métal            Peinture    1,9 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
  1250       B            Rambardes (Rambardes )-Rambardes bois2                             Haut Gauche             Métal            Peinture    1,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2022       B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe1                        Bas Gauche              Métal            Peinture    2,23 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 379 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


N° de    Zone                        Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
Mesure                                                                                      la mesure                                         constat visuel

                                                                                                       RDC - Vol 67 (Escalier 3)
2023      B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe1                             Haut Droite            Métal            Peinture   1,66 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2024      B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe1                       Centre Gauche            Métal            Peinture   2,47 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2025      B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe1                           Centre Centre            Métal            Peinture   2,11 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2026      B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe2                        Centre Droite           Métal            Peinture   1,66 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2027      B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe2                              Bas Droite            Métal            Peinture   2,27 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2028      B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe2                         Haut Droite            Métal            Peinture   1,73 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2029      B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe2                            Haut Gauche             Métal            Peinture   1,01 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2030      B            Fenêtre métal peint (Ouvrant extérieur)-Fe3                         Bas Centre             Métal            Peinture   1,84 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2031      B                  Fenêtre métal peint (Dormant)-Fe3                           Centre Gauche            Métal            Peinture   2,92 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2032      B            Fenêtre métal peint (Dormant extérieur)-Fe3                          Bas Droite            Métal            Peinture   2,5 mg/cm²          Etat d'usage                Inconnu
2033      B                  Fenêtre métal peint (Ouvrant)-Fe3                             Bas Centre             Métal            Peinture   2,14 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2037     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Bas Gauche              Plâtre           Peinture   0,04 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2038     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                            Haut Gauche             Plâtre           Peinture   0,03 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2039     Planc                   Plafond platre peint-Plafond1                             Haut Droite            Plâtre           Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
          her
         haut
2117      D                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                             Haut Droite             Bois            Peinture   0,02 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2118      D                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                              Bas Droite             Bois            Peinture   0,06 mg/cm²        Non dégradé                  Inconnu
2119      B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                           Centre Gauche            Béton            Peinture   0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2120      B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                              Bas Droite            Béton            Peinture   0,09 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
2121      B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L1                             Haut Centre            Béton            Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu


            AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
            SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
            Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                              PAGE 380 / 405
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                                                                                                                                                                   45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                             25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                     Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 67 (Escalier 3)
  2127       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                            Centre Droite           Béton            Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2128       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                              Bas Droite            Béton            Peinture   0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2129       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L2                             Bas Centre             Béton            Peinture   0,06 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2144       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L3                            Haut Gauche             Béton            Peinture   0,07 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2145       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L3                             Haut Centre            Béton            Peinture   0,04 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu
  2146       B                    Escalier - Limon (Limon)-Esc-L3                              Bas Droite            Béton            Peinture   0,03 mg/cm²         Etat d'usage                Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              14
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                          RDC - Vol 70 (Extérieur 1)
  2147       A                           Mur béton brut-Mur1                                 Haut Gauche             Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  2148       B                           Mur béton brut-Mur1                                 Centre Droite           Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  2149       C                           Mur béton brut-Mur1                                Centre Centre            Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  2150       D                           Mur béton brut-Mur1                                 Centre Droite           Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              4
 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de        Substrat      Revêtement      Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                         constat visuel

                                                                                                      Terrasse - Vol 73 (Extérieur 4)
  3068       A                           Mur béton brut-Mur1                                   Bas Droite            Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  3069       B                           Mur béton brut-Mur1                                 Centre Droite           Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  3070       C                           Mur béton brut-Mur1                                 Haut Gauche             Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu
  3071       D                           Mur béton brut-Mur1                                   Bas Droite            Béton              Brut     Non mesuré                -                     Inconnu

Nombre total d'unités de Diagnostic :              4


               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                                 PAGE 381 / 405
                                                                                                                                                                  Référence : 002EW081109-1
                                                                                                                                                                45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                                                          25000 BESANCON
                                                                                                                                                                                                  Plomb


 N° de     Zone                         Unité de diagnostic (UD)                             Localisation de      Substrat       Revêtement    Valeurs ou      Etat de conservation     Travaux envisagés
 Mesure                                                                                        la mesure                                      constat visuel

                                                                                                 Vide-sanitaire - Vol 69 (Vide sanitaire)
    3        A                           Mur béton brut-Mur1                                Centre Gauche          Béton            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
    4        B                           Mur béton brut-Mur1                                  Bas Centre           Béton            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
    5        C                           Mur béton brut-Mur1                                  Haut Centre          Béton            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
    6        D                           Mur béton brut-Mur1                                 Bas Gauche            Béton            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
    7        E                           Mur béton brut-Mur1                                 Centre Droite         Béton            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
    8        A                Trappe métal peint (Ouvrant)-Trappe1                           Centre Droite         Métal          Peinture    2,22 mg/cm²           Dégradé                   Inconnu
    9        A          Trappe métal peint (Dormant extérieur)-Trappe1                       Haut Gauche           Métal          Peinture    2,18 mg/cm²           Dégradé                   Inconnu
   10        A                Trappe métal peint (Dormant)-Trappe1                             Bas Droite          Métal          Peinture    1,84 mg/cm²           Dégradé                   Inconnu
   11        A          Trappe métal peint (Ouvrant extérieur)-Trappe1                        Haut Centre          Métal          Peinture    1,45 mg/cm²           Dégradé                   Inconnu
   12      Planc                    Plafond béton brut-Plafond1                             Centre Gauche          Béton            Brut      Non mesuré                -                     Inconnu
            her
           haut
Nombre total d'unités de Diagnostic :              7




               AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
               SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
               Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                                               PAGE 382 / 405
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                                                                                                         45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                   25000 BESANCON
                                                                                                                                       Plomb



                 F - INFORMATIONS SUR LES PRINCIPALES RÈGLEMENTATIONS ET
                     RECOMMANDATIONS EN MATIÈRE D'EXPOSITION AU PLOMB


 F-1 INFORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX EN PRÉSENCE DE PLOMB
Comment se contamine-t-on ?
Les opérateurs se contaminent en respirant ou en avalant des particules de plomb contenues dans les fumées ou poussières :
Sur les chantiers :
-    en travaillant sans protection,
-    en fumant ou s’alimentant avec les mains sales,
-    en se rongeant les ongles,
-    en mâchant de la gomme ou autres.

Hors lieux de travail :
Les particules déposées sur les cheveux, la barbe, la peau, les vêtements peuvent être importées dans les véhicules et au
domicile des intervenants qui peuvent continuer à se contaminer et contaminer leurs proches.

Que faire en cas de risque potentiel sur un chantier ?
Identifier la présence de plomb (obligation d’évaluer les risques)
-    exploiter le diagnostic plomb avant travaux pour construire le projet de travaux,
-    remettre le diagnostic plomb avant travaux aux entreprises intervenantes.

Choisir un mode opératoire le moins polluant
En concertation avec les différents acteurs et les entreprises :
-     choisir la technique d’intervention la moins polluante (exemple : éviter le sablage/grenaillage, préférer le recouvrement au
retrait des peintures par décapage mécanique ou chimique, utiliser des outils manuels peu émissifs).

Définir les mesures de prévention et d’hygiène adaptées (obligation de sécurité)
-     Prévenir le médecin du travail pour la mise en œuvre d’une surveillance médicale adaptée
-     Prévoir les installations d’hygiène en adéquation avec la configuration du chantier
-     Choisir, fournir et entretenir les équipements de protection collective et individuelle adaptés y compris les vêtements de
travail et combinaisons jetables,
-     Prévoir les installations d’hygiène (vestiaires - douches - sanitaires - restauration),
-     Prévoir un nettoyage régulier du véhicule (point d’eau, jerrican, sol, volant, sièges, étagère, outils,….) en informant
l’intervenant de la présence de plomb,
-     Prévoir les mesures d’évacuation et d’élimination des déchets,
-      Informer et former l’encadrement et les salariés sur les risques, moyens de protection et mesures d’hygiène, notamment :
-     interdire de boire, fumer, mâcher de la gomme ou manger sur le chantier,
-     rendre obligatoire le lavage des mains et du visage à chaque pause et la douche en fin de journée,
-     interdire la prise de repas en vêtements de travail, sauf si ceux-ci ont été protégés par une combinaison jetable,
-     ne pas ramener de vêtements de travail souillés à son domicile, d’où l’intérêt de porter une combinaison jetable.

Contacter votre médecin du travail et les organismes de prévention pour :
-   Des conseils dans le choix des protections,
-   Une aide à l’information et à la formation,
-   Une mise en œuvre d’une surveillance médicale adaptée (service de santé au travail).




              AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
              SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
              Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                           PAGE 383 / 405
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                                                                                                              45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                        25000 BESANCON
                                                                                                                                            Plomb




 F-2 TEXTES DE RÉFÉRENCE
Code de la Construction et de l’Habitat :
- Code de la Construction et de l'Habitation : Articles L.271-4 à L.271-6 (dossier de diagnostic technique) et Articles R.271-1 à
R.271-4 (conditions d'établissement du dossier de diagnostic technique) ;
- Ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction ;
- Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers et modifiant le Code de la Construction
et de l'Habitation et le Code de la Santé Publique.

Code du Travail pour la prévention des risques professionnels liés à l’exposition au plomb :
- Code du Travail Articles R4412-59 et suivants du Code du Travail : Prévention de certains risques d’exposition aux agents
cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.
- Principes généraux de prévention L4121-2 du code du travail
- Décret n° 2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques                 cancérogènes, mutagènes
ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail ;
- Décret n° 93-41 du 11 janvier 1993 relatif aux mesures d'organisation, aux conditions de mise en oeuvre et d'utilisation
applicables aux équipements de travail et moyens de protection soumis à l'Article L.233-5-1 du Code du Travail et modifiant ce
code (équipements de protection individuelle et vêtements de travail) ;
- Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail ;
- Loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le Code du Travail et le Code de la Santé Publique en vue de favoriser la
prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du
travail (équipements de travail) ;
- Décret n° 92-1261 du 3 décembre 1992 relatif à la prévention des risques chimiques (Articles R.231-51 à
R.231-54 du code du travail) ;
- Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l’Article R.4512-7 du code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels
il est établi par écrit un plan de prévention
- Code de la Santé publique: Arrête du 24 décembre 2021 définissant les crières de certification des opérateurs de diagnostic
technique et des organismes de formation et d'accréditation des organismes de certification.


 F-3 RESSOURCES DOCUMENTAIRES
Documents techniques :

- Fiche de sécurité H2 F 13 99 Maladies Professionnelles, Plomb, OPPBTP, janvier 1999 ;
- Guide à l’usage des professionnels du bâtiment, Peintures au plomb, Aide au choix d’une technique de traitement, OPPBTP, FFB,
CEBTP, Éditions OPPBTP Décembre 2013 ;
- Document ED 909 Interventions peintures contenant du plomb, prévention des risques professionnels, INRS, Septembre 2013 ;

Sites Internet :

- Ministère chargé de la santé (textes officiels, précautions à prendre en cas de travaux portant sur des peintures au plomb,
obligations des différents acteurs, …) : http://www.sante.gouv.fr (dossiers thématiques «Plomb» ou «Saturnisme»)
- Ministère chargé du logement : http://www.logement.gouv.fr
- OPPBTP : http://www.preventionbtp.fr
- Agence nationale de l'habitat (ANAH) : http://www.anah.fr/ (fiche Peintures au plomb disponible, notamment)
- Institut national de recherche et de sécurité (INRS) : http://www.inrs.fr/




                   AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                   SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                   Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

                                                                                PAGE 384 / 405
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                                                                                                                             45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                                                       25000 BESANCON
                                                                                                                                                                            Plomb



                                                                                  G - ANNEXES



 G-1 NOTICE D'INFORMATIONS

Si le logement que vous vendez, achetez ou louez                 Les peintures contenant du plomb ne présente pas de             En cas de travaux portant sur des              revêtements
comporte des revêtements contenant du plomb, aussi               risque tant qu’elles sont en bon état ou inaccessibles .        contenant du plomb, prenez des précautions :
si vous réalisez des travaux (rénovation, démolition) :          En revanche, le risque apparaît dès qu 'elles s'écaillent
sachez que le plomb est dangereux pour la santé.                 ou se dégradent. Dans ce cas, votre enfant peut                 • Si vous confiez les travaux à une entreprise ,
                                                                 s’intoxiquer :                                                  remettez-lui une copie du constat du risque d’exposition
Deux documents vous informent :                                                                                                  au plomb, afin qu'elle mette en oeuvre les mesures de
                                                                       -s’il porte à la bouche des écailles de peinture          prévention adéquates;
Le constat de risque d'exposition au plomb vous                  contenant du plomb,
permet de localiser précisément ces revêtements :                                                                                • Tenez les jeunes enfants éloignés du logement
lisez-le attentivement !                                               -s'il se trouve dans une pièce contaminée par des         pendant toute la durée des travaux. avant tout retour
La présente notice d'information résume ce que vous              poussières contenant du plomb,                                  d’un enfant après travaux, les locaux doivent avoir été
devez savoir pour éviter l’exposition au plomb dans ce                                                                           parfaitement nettoyés ;
logement.                                                              -s'il reste à proximité de travaux dégageant des
                                                                 poussières contenant du plomb.                                  • Si vous réalisez les travaux vous -même, prenez soin
Les effets du plomb sur la santé                                                                                                 d’éviter la dissémination de poussières contaminées
                                                                 Le plomb en feuille contenu dans certains papiers               dans tout le logement et éventuellement le voisinage.
L'ingestion ou l'inhalation de plomb est toxique. Elle           peints (posés parfois sur les parties humides des
provoque des effets réversibles            (anémie, troubles     murs) n’est dangereux qu’en cas d’ingestion de                  Si vous êtes enceinte :
digestifs)    ou   irréversibles   (atteinte    du  système      fragments de papier. Le plomb laminé des balcons et
nerveux, baisse du quotient intellectuel, etc.…). Une            rebords extérieurs de fenêtre n’est dangereux que si            • Ne réalisez jamais vous-même des travaux portant
fois dans l'organisme, le plomb est stocké, notamment            l’enfant a accès à ces surfaces, y porte la bouche ou           sur des revêtements contenant du plomb
dans les os, d'où il peut être libéré dans le sang, des          suce ses doigts après les avoir touchées.
années ou même des dizaines d'années plus tard.                                                                                  • Éloignez-vous de tous travaux         portant   sur   des
L’intoxication   chronique     par    le    plomb,  appelée      Pour éviter que votre enfant ne s'intoxique :                   revêtements contenant du plomb.
saturnisme, est particulièrement grave chez le jeune
enfant. Les femmes en âge de procréer doivent                    • Surveillez l'état des peintures et effectuez            les   Si vous craignez qu’il existe un risque pour votre santé
également se protéger car, pendant la grossesse, le              menues réparations qui s’imposent sans attendre ;               ou celle de votre enfant, parlez-en à votre médecin
plomb peut traverser le placenta et contaminer le                                                                                (généraliste, pédiatre, médecin de protection maternelle
fœtus.                                                           • Luttez contre l’humidité, qui favorise la dégradation         et infantile, médecin scolaire) qui prescrira, s’il le juge
                                                                 des peintures ;                                                 utile, un dosage de plomb dans le sang (plombémie).
Les     mesures     de    prévention     en     présence    de
revêtements contenant du plomb                                   • Évitez le risque d’accumulation des poussières : ne           Des informations sur la prévention du saturnisme
Des peintures fortement chargées en plomb (céruse)               posez pas de moquette dans les pièces où l 'enfant              peuvent     être   obtenues  auprès     des   directions
ont été couramment utilisées jusque vers 1950. Ces               joue, nettoyez souvent le sol, les rebords de fenêtres          départementales de l’équipement ou des directions
peintures,      souvent     recouvertes       par     d'autres   avec une serpillière humide ;                                   départementales des affaires sanitaires et sociales, ou
revêtements depuis, peuvent être dégradées à cause                                                                               sur les sites Internet des ministères chargés de la
de l'humidité, à la suite d’un choc, par grattage ou à           • Veillez à ce que votre enfant n’ait pas accès à des           santé et du logement
l'occasion de travaux : les écailles et les poussières           peintures dégradées, à des papiers peints contenant
ainsi     libérées    constituent     alors     une    source    une feuille de plomb, ou à du plomb laminé (balcons,
d'intoxication. Ces peintures représentent le principal          rebords extérieurs de fenêtres) ; lavez ses mains, ses
risque d’exposition au plomb dans l’habitation.                  jouets.




                                                                                                                 Exemples de revêtements dégradés représentant un risque
                                                                                                                 pour la santé. Plaquette d'informations disponible sur :
                                                                                                                 http://www.sante-sports.gouv.fr




                   AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
                   SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
                   Assurée par HDI Global SE 76208471-30015

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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 386 / 405
                                             VIDE-SANITAIRE - PLAN DE REPÉRAGE - ELÉMENT NE CONTENANT PAS DE PLOMB                                                                                                                 Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 387 / 405
                                                    VIDE-SANITAIRE - PLAN DE REPÉRAGE - ELÉMENTS AVEC ET SANS PLOMB                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     Volume et élément contenant du
                                                                                                                                                                                                                                                  plomb




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 388 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          Périmètre dintervention 1




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 389 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 390 / 405
                                                R-1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ELÉMENT NE CONTENANT PAS DE PLOMB                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 391 / 405
                                                       R-1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ELÉMENTS AVEC ET SANS PLOMB                                                                                                               Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     Volume et élément contenant du
                                                                                                                                                                                                                                                  plomb




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 392 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          Périmètre dintervention 1




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 393 / 405
                                                                  RDC - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - COTATION VOLUME                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 394 / 405
                                               RDC - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ELÉMENT NE CONTENANT PAS DE PLOMB                                                                                                                 Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 395 / 405
                                                      RDC - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ELÉMENTS AVEC ET SANS PLOMB                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     Volume et élément contenant du
                                                                                                                                                                                                                                                  plomb




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 396 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                          Périmètre dintervention 1




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 397 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 398 / 405
                                               R+1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ELÉMENT NE CONTENANT PAS DE PLOMB                                                                                                                 Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


AC Environnement, 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES, SIRET : 44135591400298 TVA Intracommunautaire : FR03441355914 APE : 7120B Assurée par : HDI Global SE 76208471-30015 Tel : 0800400100 Fax : 04 77 44 92 48


                                                                                                                                        PAGE 399 / 405
                                                      R+1 - PÉRIMÈTRE DINTERVENTION 1 - ELÉMENTS AVEC ET SANS PLOMB                                                                                                                Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     Volume et élément contenant du
                                                                                                                                                                                                                                                  plomb




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 400 / 405
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                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 401 / 405
                                                  TERRASSE - PLAN DE REPÉRAGE - ELÉMENT NE CONTENANT PAS DE PLOMB                                                                                                                  Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 402 / 405
                                                        TERRASSE - PLAN DE REPÉRAGE - ELÉMENTS AVEC ET SANS PLOMB                                                                                                                  Référence:
                                                                                                                                                                                                                                 002EW081109-1

                                                                                                                                                                                                                                      Légende
                                                                                                                                                                                                                                     Volume et élément contenant du
                                                                                                                                                                                                                                                  plomb




                                                                        Adresse du bien                                                   Désignation                                              Date intervention            Technicien intervenant
                                                                   45 RUE DE LOBSERVATOIRE                                              Bâtiment SSE/SSP                                                08/12/2025     SULPIZIO OLIVIER
                                                                        25000 BESANCON


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                                                                                                                                        PAGE 403 / 405
                                                                                              Référence : 002EW081109-1
                                                                                            45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                      25000 BESANCON



                                                      ANNEXE: DOCUMENTS
         Assurance AC 2025 1/2                                                                   Assurance AC 2025 2/2




            Attestation AC 2025                                                    ICERT - Parc d’Affaires, Espace Performance – Bât K
                                                                                            - 35760 ST Grégoire - CPDI6639




AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                 PAGE 404 / 405
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                                                                                                  45 RUE DE L'OBSERVATOIRE
                                                                                                            25000 BESANCON



                                                             ANNEXE: DOCUMENTS
ICERT - Parc d’Affaires, Espace Performance – Bât K
         - 35760 ST Grégoire - CPDI6639




       AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES - Fax : 04 77 44 92 48
       SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
       Assurée par HDI Global SE 76208471-30015



                                                                        PAGE 405 / 405


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