Pièce
9 Raat externat.pdf · 21 817 mots · du marché « Pilotage et coordination de la rénovation thermique du collège Rouget de Lisle - Bâtiment externat », dossier de consultation officiel.
Modèle de rapport de repérage amiante avant travaux D.AMI-03 version 0.2
Rapport de repérage des matériaux et produits contenant de
l’amiante avant réalisation de travaux dans un immeuble bâti
Dans le cadre de la mission décrite en tête de rapport, il a été repéré des matériaux et
produits contenant de l'amiante.
REFERENCES DE LA MISSION DONNEUR D’ORDRE
Numéro de dossier : MA2302029756 DEPARTEMENT DES ARDENNES - MEERSCHART Joannie
Rapport édité le : 08/03/2023 08011 CHARLEVILLE-MEZIERES
OPERATEUR DE REPERAGE PROPRIETAIRE
DEGOIS Guillaume DEPARTEMENT DES ARDENNES
06 64 26 71 58 hôtel du département
Certification n° : CPDI6130 CS20001
Décernée par : ICERT 08011 CHARLEVILLE-MEZIERES
LIEU D’INTERVENTION
COLLÈGE ROUGET DE LISLE
EXTERNAT
RUE ROUGET DE LISLE
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Programme de travaux fourni par le donneur d’ordre : voir au point 3.
Par : DEGOIS Guillaume
TEXTES DE REFERENCES
Examen réalisé conformément à l’application du décret N°2017-899 du 9 mai 2017 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations et de l’Arrêté
du 16 juillet 2019 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis
PROGRAMME DE REPERAGE
Liste des matériaux ou produits susceptibles de contenir de l’amiante suivant la NFX 46-020 d’Aout 2017 et de l’annexe I de l’Arrêté du 16 juillet 2019, ainsi
que le descriptif de travaux fourni par le donneur d’ordre le jour de la commande retranscrit au paragraphe 3 du présent rapport
Révision Date Objet
Version initiale 24/02/2023 Établissement du Dossier Technique
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Modèle de rapport de repérage amiante avant travaux D.AMI-03 version 0.2
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage COLLÈGE ROUGET DE LISLE
Amiante Avant Travaux RUE ROUGET DE LISLE
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1. IDENTIFICATION DES PARTIES PRENANTES ET DES INTERVENANTS
PARTIES PRENANTES
PARTIE PRENANTE SOCIETE ADRESSE
DEPARTEMENT DES ARDENNES - HÔTEL DU DEPARTEMENT
Donneur d’ordre MEERSCHART Joannie CS20001
08011 CHARLEVILLE-MEZIERES
DEPARTEMENT DES ARDENNES hôtel du département
Propriétaire CS20001
08011 CHARLEVILLE-MEZIERES
Accompagnateur Sans accompagnateur
OPERATEUR DE REPERAGE
Nos opérateurs de repérage passent une certification de personnes qui consiste à valider les compétences et de répondre
aux obligations réglementaires.
NOM ORGANISME NUMERO DATE D’OBTENTION DATE DE VALIDITE
DE CERTIFICATION DE CERTIFICATION DE LA CERTIFICATION DE LA CERTIFICATION
DEGOIS Guillaume I.Cert CPDI6130 01/10/2021 30/09/2028
ASSURANCE DU DIAGNOSTIQUEUR
Le contrat d’assurance “Responsabilité des diagnostiqueurs immobiliers” permet de satisfaire à l’obligation d’assurance de
responsabilité civile professionnelle instituée par l’article R271-2 du Code de la Construction et de l’Habitation relatif aux
conditions d’établissement du dossier de diagnostic technique (DDT)
COMPAGNIE
NUMERO DE POLICE DATE DE VALIDITE
Axa 3912280604 31/12/2023
LABORATOIRE
Adx groupe passe par un laboratoire privé afin de garantir l’indépendance et la neutralité d’Adx goupe
N°ACCREDITATION
LABORATOIRE ADRESSE
COFRAC
4 rue Maryse Bastié
MYEASYLAB 50503704400706
44700 ORVAULT
Nota : Pour la réalisation de cette expertise, le groupe ADX Groupe n’a fait appel à aucun sous-traitant (sauf pour l’analyse des
échantillons traités par un laboratoire indépendant, le cas échéant).
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Amiante Avant Travaux COLLÈGE ROUGET DE LISLE
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> SOMMAIRE
1. IDENTIFICATION DES PARTIES PRENANTES ET DES INTERVENANTS 2
2. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES ET OBSERVATIONS 4
3. DESCRIPTIF DES TRAVAUX SUR LESQUELS PORTENT LES INVESTIGATIONS 5
4. CONCLUSIONS DU REPERAGE 8
5. CONDITIONS DE REALISATION DU REPERAGE 24
6. PROGRAMME DE REPERAGE, DESCRIPTION DES INVESTIGATIONS REALISEES 26
7. RAPPORTS D’ANALYSES 59
8. ANNEXES/ATTESTATION D’ASSURANCE/CERTIFICATION 71
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2. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES ET OBSERVATIONS
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES ET OBSERVATIONS
Adresse du bien : COLLÈGE ROUGET DE LISLE (EXTERNAT)
RUE ROUGET DE LISLE Numéro de mission : MA2302029756
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Références cadastrales : Référence client : NC
PC / date de construction : Date du permis de construire non connue Visite effectuée le : 24/02/2023
Numéro de lot :
Documents demandés Documents remis
Plan/Croquis du bâtiment Non
Autres documents relatif à la construction (permis de construire, historique des
Non
travaux, etc.)
Présence d'une Assistance à Maitrise d'Ouvrage sur le dossier Non
Présence d'une Assistance à Maitrise d'Ouvrage Amiante sur le dossier Non
Autres documents relatifs à la construction (permis de construire, historique des
Non
travaux, etc.)
Observations :
Néant
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3. DESCRIPTIF DES TRAVAUX SUR LESQUELS PORTENT LES INVESTIGATIONS
Locaux ou parties de locaux concernés par les travaux :
Local technique, Salle 1, Salle 2, Salle 3, Salle 4, Vie scolaire 1, dégagement,
Rez de chaussée : Vie scolaire 1, bureau assistante sociale, Vie scolaire 1, bureau surveillants,
CDI, Réserve CDI
1er étage : Local ménage 1, Local ménage 2, Vie scolaire 2, Salle 19
2ème étage : Salle 21, Salle 23
Définition du périmètre et du programme de repérage :
Niveau Pièce Zone
1er étage Local ménage 1 Sol
Local ménage 2 Sol
Rez de chaussée Salle 1 Sol
Salle 2 Sol
Salle 3 Sol
Salle 4 Sol
CDI Sol
Réserve CDI Sol
1er étage Vie scolaire 2 Sol
Salle 19 Sol
2ème étage Salle 21 Sol
Salle 23 Sol
Rez de chaussée Vie scolaire 1, dégagement Sol
Vie scolaire 1, bureau assistante sociale Sol
Vie scolaire 1, bureau surveillants Sol
2ème étage Salle 21 Sol
1er étage Local ménage 1 Mur donnant sur extérieur; Structure
Local ménage 2 Mur donnant sur extérieur; Structure
Local ménage 1 Mur de refend; Structure
Local ménage 2 Mur de refend; Structure
Local ménage 1 Cloison
Local ménage 2 Cloison
Rez de chaussée Local technique Mur donnant sur extérieur; Structure
Salle 1 Mur donnant sur extérieur; Structure
Salle 2 Mur donnant sur extérieur; Structure
Salle 3 Mur donnant sur extérieur; Structure
Salle 4 Mur donnant sur extérieur; Structure
Vie scolaire 1, bureau surveillants Mur donnant sur extérieur; Structure
CDI Mur donnant sur extérieur; Structure
Réserve CDI Mur donnant sur extérieur; Structure
1er étage Vie scolaire 2 Mur donnant sur extérieur; Structure
Salle 19 Mur donnant sur extérieur; Structure
2ème étage Salle 21 Mur donnant sur extérieur; Structure
Salle 23 Mur donnant sur extérieur; Structure
Rez de chaussée Local technique Mur de refend; Structure
Salle 1 Mur de refend; Structure
Salle 2 Mur de refend; Structure
Salle 3 Mur de refend; Structure
Salle 4 Mur de refend; Structure
Vie scolaire 1, dégagement Mur de refend; Structure
Vie scolaire 1, bureau assistante sociale Mur de refend; Structure
Vie scolaire 1, bureau surveillants Mur de refend; Structure
CDI Mur de refend; Structure
Réserve CDI Mur de refend; Structure
1er étage Vie scolaire 2 Mur de refend; Structure
Salle 19 Mur de refend; Structure
2ème étage Salle 21 Mur de refend; Structure
Salle 23 Mur de refend; Structure
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Niveau Pièce Zone
Rez de chaussée Salle 1 Cloison
Salle 2 Cloison
Salle 2 Cloison
Salle 3 Cloison
Salle 4 Cloison
Vie scolaire 1, dégagement Cloison
Vie scolaire 1, bureau assistante sociale Cloison
Vie scolaire 1, bureau surveillants Cloison
Local technique Cloison
Salle 4 Cloison
1er étage Vie scolaire 2 Cloison
Salle 19 Cloison
2ème étage Salle 21 Cloison
Salle 23 Cloison
1er étage Local ménage 1 Plafond
Local ménage 2 Plafond
Rez de chaussée Salle 1 Plafond
Salle 2 Plafond
Salle 3 Plafond
Salle 4 Plafond
Vie scolaire 1, dégagement Plafond
Vie scolaire 1, bureau assistante sociale Plafond
Vie scolaire 1, bureau surveillants Plafond
CDI Plafond
Réserve CDI Plafond
1er étage Vie scolaire 2 Plafond
Salle 19 Plafond
2ème étage Salle 21 Plafond
Salle 23 Plafond
Rez de chaussée Salle 3 Plinthes
Salle 4 Plinthes
CDI Plinthes
Réserve CDI Plinthes
1er étage Local ménage 1 Plinthes
Local ménage 2 Plinthes
Vie scolaire 2 Plinthes
Salle 19 Plinthes
2ème étage Salle 21 Plinthes
Salle 23 Plinthes
Rez de chaussée Salle 3 Faïence , mur B + plan de travail
Salle 3 Faïence , mur B + plan de travail
Salle 3 Faïence , mur C
1er étage Local ménage 1 Faïence ; vidoir
Vie scolaire 2 Moquette murale ; mur D
Descriptif des travaux :
Percement sur la cloison du local technique.
Déplacement de la cloison entre les salles 1 et 2 (raccourcissement de la salle 1, un poteau avant).
Possible dépose de la cloison entre les salles 2 et 3. Dépose du plan de travail dans la salle 3. Dépose du lavabo dans la salle
3.
Réfection totale de la salle 4.
Dépose de la cloison de la vie scolaire 1 entre le dégagement et le bureau de l'assistante sociale, et entre le bureau de
l'assistante sociale et le bureau des surveillants.
Possible dépose du mur entre le CDI et sa réserve.
Réfection totale des locaux ménages 1 et 2.
Dépose de la cloison entre la vie scolaire 2 et le local ménage 1.
Dépose de la cloison entre la salle 19 et le local ménage 2.
Possible dépose de la cloison entre les salles 21 et 23.
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Important:
Dans le cadre de cette mission, le donneur d’ordre doit communiquer à ADX Groupe un état descriptif exhaustif écrit des travaux projetés
que nous avons décrit ci-dessus.
Si le descriptif ci-dessus venait à être manquant ou incomplet, aucune réclamation ne pourra être portée par le donneur d’ordre. En effet,
ce rapport ne porte que sur la liste des locaux ou parties de locaux décrit ci-dessus exclusivement, tout autre local ou partie de local devra
être considéré comme non visité et ne faisant pas partie du repérage.
Si des travaux supplémentaires au descriptif ci-dessus devaient être réalisés, des investigations complémentaires seraient à prévoir afin de
compléter le présent repérage.
Liste des pièces non visitées
Localisation Description
Néant -
Liste des locaux, parties de locaux, composants ou parties de composants n’ayant pas pu être inspectés dans le cadre d’un
repérage réglementaire :
Localisation Parties du local Raison
Néant -
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4. CONCLUSIONS DU REPERAGE
Ce présent repérage a pour objectif d’identifier et localiser les matériaux et produits contenant de l’amiante et faisant indissociablement
corps avec l’immeuble ou la partie d’immeuble pour la zone _impactée par les travaux décrits au paragraphe 3 du présent rapport.
Dans le cadre de la mission décrite en tête de rapport, lorsqu’il a été repéré des matériaux et produits contenant de l’amiante, la nature
de ces matériaux et produits ainsi que leur localisation sont décrites ci-après.
Dans le cas où des matériaux contenant de l’amiante ont été repérés, il convient s’il a lieu de confier le désamiantage à une entreprise
certifiée. Le repérage est conforme à la règlementation dans le cadre de cette mission. Toutefois, il n’est jamais possible d’être parfaitement
exhaustif, dans la mesure où un sondage n’est représentatif qu’à l’endroit précis du support investigué. Il convient donc de rester toujours
très vigilant lors des travaux quant à l’éventuelle mise à jour de matériaux suspects ce qui nécessitera un repérage complémentaire.
Tableau 1 – Synthèse des ZPSO Contenant de l’Amiante
ZPSO Niveau Localisation Zone Description du prélèvement réalisé
Analyse : P001
- Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ;
matériau dur de type joint ciment (gris) ; matériau dur (gris)
(Présence d'amiante)
ZPSO001 1er étage Local ménage 1; Local ménage 2 Sol
Analyse : P002
- Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ;
matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau dur (gris)
(Absence d'amiante)
Analyse : P005
- Phase 1 Matériau semi-dur de type dalle de sol (beige)
(Absence d'amiante)
- Phase 2 Matériau de type colle (jaune) ; matériau semi-dur
de type ragréage (gris) ; matériau de type colle (fibreux)
Vie scolaire 1, dégagement; Vie (bitumineux) (noir) (Présence d'amiante)
ZPSO003 Rez de chaussée scolaire 1, bureau assistante sociale; Sol Analyse : P006
Vie scolaire 1, bureau surveillants - Phase 1 Matériau semi-dur de type dalle de sol (beige)
(Absence d'amiante)
- Phase 2 Matériau de type colle (jaune) ; matériau de type
colle (fibreux) (bitumineux) (noir) ; matériau semi-dur (gris) ;
matériau dur de type mortier, béton, chape (gris) (Présence
d'amiante)
Analyse : P008
- Phase 2 Matériau de type peinture (gris) ; matériau semi-
Mur donnant sur dur (fibreux) (blanc) (Présence d'amiante)
ZPSO005 1er étage Local ménage 1; Local ménage 2 extérieur; Analyse : P009
Structure - Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-
dur (fibreux) (blanc) ; matériau semi-dur (noir) en traces ;
matériau semi-dur (gris) en traces (Présence d'amiante)
Analyse : P010
- Matériau de type peinture (gris) ; matériau semi-dur
(granulaire) (gris) (Présence d'amiante)
Mur de refend;
ZPSO006 1er étage Local ménage 1; Local ménage 2 Analyse : P011
Structure
- Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-
dur (fibreux) (blanc) ; matériau semi-dur (gris) en traces
(Présence d'amiante)
Analyse : P012
- Matériau de type peinture (gris) ; matériau dur fibreux de
type fibres-ciment (rose) ; matériau semi-dur fibreux de type
ZPSO007 1er étage Local ménage 1; Local ménage 2 Cloison bois, copeaux (beige) (Présence d'amiante)
Analyse : P013
- Matériau de type peinture (blanc) ; matériau dur fibreux
de type fibres-ciment (rose) (Présence d'amiante)
Local technique; Salle 1; Salle 2; Salle Analyse : P014
Rez de chaussée 3; Salle 4; Vie scolaire 1, bureau - Matériau de type système d'enduit peinture (jaune) ;
-- surveillants; CDI; Réserve CDI Mur donnant sur matériau semi-dur (blanc) ; matériau semi-dur (beige)
ZPSO008 1er étage -- extérieur; (Présence d'amiante)
-- Vie scolaire 2; Salle 19 Structure Analyse : P015
2ème étage -- - Matériau de type système d'enduit peinture (rose) ;
Salle 21; Salle 23 matériau semi-dur (beige) en traces (Présence d'amiante)
Local technique; Salle 1; Salle 2; Salle
Analyse : P016
3; Salle 4; Vie scolaire 1, dégagement;
- Phase 2 Matériau de type peinture (jaune) ; matériau de
Rez de chaussée Vie scolaire 1, bureau assistante
type peinture (vert) ; matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ;
-- sociale; Vie scolaire 1, bureau
Mur de refend; matériau semi-dur (gris) en traces (Présence d'amiante)
ZPSO009 1er étage surveillants; CDI; Réserve CDI
Structure Analyse : P017
-- --
- Phase 2 Matériau de type système d'enduit peinture
2ème étage Vie scolaire 2; Salle 19
(blanc) ; matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau semi-
--
dur (gris) (Présence d'amiante)
Salle 21; Salle 23
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ZPSO Niveau Localisation Zone Description du prélèvement réalisé
Analyse : P018
- Phase 2 Matériau de type système d'enduit peinture (vert)
; matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau semi-dur
(granulaire) (gris) (Présence d'amiante)
ZPSO010 Rez de chaussée Salle 1; Salle 2 Cloison
Analyse : P019
- Phase 2 Matériau de type système d'enduit peinture
(jaune) ; matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau semi-
dur (granulaire) (gris) (Présence d'amiante)
Analyse : P022
- Matériau de type peinture (beige) ; matériau de type
Rez de chaussée Local technique; Salle 4 peinture (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux) (beige) ;
-- -- matériau semi-dur (marron) ; matériau semi-dur fibreux de
ZPSO012 1er étage Vie scolaire 2; Salle 19 Cloison type bois, copeaux (beige) (Présence d'amiante)
-- -- Analyse : P023
2ème étage Salle 21; Salle 23 - Matériau de type peinture (rouge) ; matériau de type
peinture (beige) ; matériau semi-dur (blanc) ; matériau semi-
dur (fibreux) (beige) (Présence d'amiante)
Analyse : P024
- Matériau de type peinture (beige) (foncé) ; matériau semi-
dur (blanc) ; matériau de type peinture (blanc) (Présence
ZPSO013 1er étage Local ménage 1; Local ménage 2 Plafond d'amiante)
Analyse : P025
- Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-
dur (fibreux) (blanc) en traces (Présence d'amiante)
Salle 3; Salle 4; CDI; Réserve CDI Analyse : P028
Rez de chaussée
-- - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau dur de
--
Local ménage 1; Local ménage 2; Vie type mortier, béton, chape (gris) (Présence d'amiante)
ZPSO015 1er étage Plinthes
scolaire 2; Salle 19 Analyse : P029
--
-- - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau dur de
2ème étage
Salle 21; Salle 23 type mortier, béton, chape (gris) (Présence d'amiante)
Analyse : P034
Moquette murale - Phase 2 Matériau souple fibreux de type moquette
ZPSO020 1er étage Vie scolaire 2
; mur D (orange) ; matériau de type colle (jaune) ; matériau semi-dur
(blanc) (Présence d'amiante)
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Planche de repérage des matériaux
et produits amiantés
Affaire MA2302029756
Opération DEGOIS Guillaume
COLLÈGE ROUGET DE LISLE
RUE ROUGET DE LISLE
Site 08000
CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Date de
08/03/2023
réalisation
Matériaux et produits contenant de l’amiante
Surface amianté
Linéaire / paroi amianté (type 1)
Linéaire / paroi amianté (type 2)
Conduit amianté
Sondages destructifs / Prélèvements
Px Prélèvement Positif
Px Prélèvement négatif
S Sondage destructif
Types de murs
Mur Porteur
Mur Cloison (type 1)
Mur Cloison (type 2)
Gaine technique
Eléments ou pièces non visités
Local non visité
Elément non visité
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Planche de repérage des matériaux
et produits amiantés
Affaire MA2302029756
Opération DEGOIS Guillaume
COLLÈGE ROUGET DE LISLE
RUE ROUGET DE LISLE
Site 08000
CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Date de
08/03/2023
réalisation
Matériaux et produits contenant de l’amiante
Surface amianté
Linéaire / paroi amianté (type 1)
Linéaire / paroi amianté (type 2)
Conduit amianté
Sondages destructifs / Prélèvements
Px Prélèvement Positif
Px Prélèvement négatif
S Sondage destructif
Types de murs
Mur Porteur
Mur Cloison (type 1)
Mur Cloison (type 2)
Gaine technique
Eléments ou pièces non visités
Local non visité
Elément non visité
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Site 08000
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Date de
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réalisation
Matériaux et produits contenant de l’amiante
Surface amianté
Linéaire / paroi amianté (type 1)
Linéaire / paroi amianté (type 2)
Conduit amianté
Sondages destructifs / Prélèvements
Px Prélèvement Positif
Px Prélèvement négatif
S Sondage destructif
Types de murs
Mur Porteur
Mur Cloison (type 1)
Mur Cloison (type 2)
Gaine technique
Eléments ou pièces non visités
Local non visité
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Planche de repérage des matériaux
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CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Date de
08/03/2023
réalisation
Matériaux et produits contenant de l’amiante
Surface amianté
Linéaire / paroi amianté (type 1)
Linéaire / paroi amianté (type 2)
Conduit amianté
Sondages destructifs / Prélèvements
Px Prélèvement Positif
Px Prélèvement négatif
S Sondage destructif
Types de murs
Mur Porteur
Mur Cloison (type 1)
Mur Cloison (type 2)
Gaine technique
Eléments ou pièces non visités
Local non visité
Elément non visité
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 - RC professionnelle AXA n° 3912280604 & 3912431104
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Px Prélèvement Positif
Px Prélèvement négatif
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Types de murs
Mur Porteur
Mur Cloison (type 1)
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Px Prélèvement Positif
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Conduit amianté
Sondages destructifs / Prélèvements
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Px Prélèvement négatif
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Linéaire / paroi amianté (type 1)
Linéaire / paroi amianté (type 2)
Conduit amianté
Sondages destructifs / Prélèvements
Px Prélèvement Positif
Px Prélèvement négatif
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Sondages destructifs / Prélèvements
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Surface amianté
Linéaire / paroi amianté (type 1)
Linéaire / paroi amianté (type 2)
Conduit amianté
Sondages destructifs / Prélèvements
Px Prélèvement Positif
Px Prélèvement négatif
S Sondage destructif
Types de murs
Mur Porteur
Mur Cloison (type 1)
Mur Cloison (type 2)
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Tableau des analyses effectuées:
Résultat
Echantillon Description Expert Description laboratoire
Laboratoire
Identifiant: ZPSO001 - Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ; matériau dur de type joint ciment
P001 Présence d'amiante
Description: Colle de carrelage (gris) ; matériau dur (gris) : Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO001 - Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ; matériau dur de type ciment-colle
P002 Absence d'amiante
Description: Colle de carrelage (gris) ; matériau dur (gris) : Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO002 - Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ; matériau dur de type joint ciment
P003 Description: Colle de carrelage (gris) ; matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau dur de type mortier, béton, chape Absence d'amiante
(gris) : Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO002 - Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ; matériau dur de type joint ciment
P004 Description: Colle de carrelage (gris) en traces ; matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau dur de type mortier, Absence d'amiante
béton, chape (gris) : Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO003 - Phase 1 Matériau semi-dur de type dalle de sol (beige)
Description: Couche1: Dalle de sol + Couche2: Colle bitumineuse + Absence d'amiante
P005 Couche3: Ragréage - Phase 2 Matériau de type colle (jaune) ; matériau semi-dur de type ragréage (gris) ; Présence d'amiante
matériau de type colle (fibreux) (bitumineux) (noir)
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO003 - Phase 1 Matériau semi-dur de type dalle de sol (beige)
Description: Couche1: Dalle de sol + Couche2: Colle bitumineuse + Absence d'amiante
P006 Couche3: Ragréage - Phase 2 Matériau de type colle (jaune) ; matériau de type colle (fibreux) (bitumineux) Présence d'amiante
(noir) ; matériau semi-dur (gris) ; matériau dur de type mortier, béton, chape (gris)
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO004 - Phase 2 Matériau souple de type revêtement de sol (fibreux) (de différentes couleurs)
Description: Couche1: Colle non bitumineuse + Couche2: Ragréage Absence d'amiante
P007 - Phase 3 Matériau de type colle (jaune) ; matériau de type peinture (orange) en traces ; Absence d'amiante
matériau semi-dur de type ragréage (rose) ; matériau semi-dur (gris) en traces
Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO005 - Phase 2 Matériau de type peinture (gris) ; matériau semi-dur (fibreux) (blanc)
P008 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO005 - Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau
P009 Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché semi-dur (noir) en traces ; matériau semi-dur (gris) en traces Présence d'amiante
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO006 - Matériau de type peinture (gris) ; matériau semi-dur (granulaire) (gris) : Présence
P010 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché d'amiante
Identifiant: ZPSO006 - Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau
P011 Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché semi-dur (gris) en traces Présence d'amiante
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO007 - Matériau de type peinture (gris) ; matériau dur fibreux de type fibres-ciment (rose) ;
P012 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché matériau semi-dur fibreux de type bois, copeaux (beige) : Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO007 - Matériau de type peinture (blanc) ; matériau dur fibreux de type fibres-ciment (rose) :
P013 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO008 - Matériau de type système d'enduit peinture (jaune) ; matériau semi-dur (blanc) ; matériau
P014 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché semi-dur (beige) : Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO008 - Matériau de type système d'enduit peinture (rose) ; matériau semi-dur (beige) en traces :
P015 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO009 - Phase 2 Matériau de type peinture (jaune) ; matériau de type peinture (vert) ; matériau
P016 Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau semi-dur (gris) en traces Présence d'amiante
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO009 - Phase 2 Matériau de type système d'enduit peinture (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux)
P017 Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché (blanc) ; matériau semi-dur (gris) Présence d'amiante
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO010 - Phase 2 Matériau de type système d'enduit peinture (vert) ; matériau semi-dur (fibreux)
P018 Description: Enduit à base de ciment lissé ou taloché (blanc) ; matériau semi-dur (granulaire) (gris) Présence d'amiante
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO010 - Phase 2 Matériau de type système d'enduit peinture (jaune) ; matériau semi-dur (fibreux)
P019 Description: Enduit à base de ciment lissé ou taloché (blanc) ; matériau semi-dur (granulaire) (gris) Présence d'amiante
Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO011 - Phase 2 Matériau de type peinture (jaune) ; matériau semi-dur de type enduit (blanc) ;
Description: Enduit de jointoiement des plaques de plâtre matériau souple fibreux de type papier, carton (blanc) ; matériau semi-dur (blanc) ; matériau
souple fibreux de type papier, carton (marron) ; matériau semi-dur de type plâtre (blanc) en
traces ; matériau (fibreux) (blanc)
P020 Absence d'amiante Absence d'amiante
- Phase 3 Matériau souple fibreux de type papier, carton (blanc)
Absence d'amiante
- Phase 4 Matériau souple fibreux de type papier, carton (marron)
Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO011 - Phase 1 Matériau de type peinture (orange) ; matériau souple fibreux de type papier,
Description: Enduit de jointoiement des plaques de plâtre carton (beige) ; matériau semi-dur de type enduit (blanc) ; matériau souple fibreux de type
papier, carton (blanc) ; matériau semi-dur (blanc) ; matériau souple fibreux de type papier,
carton (marron) ; matériau semi-dur de type plâtre (blanc) ; matériau semi-dur (beige) en
traces
Absence d'amiante
P021 Absence d'amiante
- Phase 2 Matériau souple fibreux de type papier, carton (beige)
Absence d'amiante
- Phase 3 Matériau souple fibreux de type papier, carton (blanc)
Absence d'amiante
- Phase 4 Matériau souple fibreux de type papier, carton (marron)
Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO012 - Matériau de type peinture (beige) ; matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-dur
P022 Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché (fibreux) (beige) ; matériau semi-dur (marron) ; matériau semi-dur fibreux de type bois, Présence d'amiante
copeaux (beige) : Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO012 - Matériau de type peinture (rouge) ; matériau de type peinture (beige) ; matériau semi-dur
P023 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux) (beige) : Présence d'amiante
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Identifiant: ZPSO013 - Matériau de type peinture (beige) (foncé) ; matériau semi-dur (blanc) ; matériau de type
P024 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché peinture (blanc) : Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO013 - Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux) (blanc) en traces
P025 Présence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO014 - Matériau de type peinture (vert) (clair) ; matériau dur de type mortier, béton, chape
P026 Absence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché (beige) : Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO014
P027 - Matériau de type peinture (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux) (beige) : Absence d'amiante
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Identifiant: ZPSO015 - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau dur de type mortier, béton, chape (gris)
P028 Présence d'amiante
Description: Colle de plinthes : Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO015 - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau dur de type mortier, béton, chape (gris)
P029 Présence d'amiante
Description: Colle de plinthes : Présence d'amiante
Identifiant: ZPSO016 - Phase 2 Matériau dur de type carrelage, faïence (blanc) ; matériau dur de type joint
Description: Colle de faïence ciment (gris) ; matériau semi-dur fibreux de type bois, copeaux (beige) ; matériau dur de
P030 Absence d'amiante
type ciment-colle (blanc)
Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO017 - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ; matériau semi-dur (blanc) en traces : Absence
P031 Absence d'amiante
Description: Colle de faïence d'amiante
Identifiant: ZPSO018 - Matériau dur de type ciment-colle (beige) ; matériau de type peinture (beige) : Absence
P032 Absence d'amiante
Description: Colle de faïence d'amiante
Identifiant: ZPSO019 - Matériau dur de type carrelage, faïence (bleu) ; matériau dur de type joint ciment (gris) ;
P033 Absence d'amiante
Description: Colle de faïence matériau dur de type ciment-colle (blanc) : Absence d'amiante
Identifiant: ZPSO020 - Phase 2 Matériau souple fibreux de type moquette (orange) ; matériau de type colle
P034 Description: Colle non bitumineuse (jaune) ; matériau semi-dur (blanc) Présence d'amiante
Présence d'amiante
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5. CONDITIONS DE REALISATION DU REPERAGE
Programme de repérage : cloisons devront être sondés ou démontés s'il y a présomption de
Le programme de repérage de la mission décrite en tête du présent présence de matériaux contenant de l'amiante.
rapport est exhaustif et nécessite des sondages destructifs et/ou des Lorsque, dans des cas très exceptionnels, qui doivent être
démontages particuliers, de manière à suivre rigoureusement le justifiés, certaines parties d'ouvrages ne sont pas accessibles avant
périmètre de travaux définis avec le donneur d’ordre et l’annexe A de que la démolition / les travaux ne commencent, l'opérateur de
la norme NF X 46-020 d’Aout 2017. repérage émet les réserves correspondantes et préconise les
Lorsque, dans des cas très exceptionnels et justifiés certaines parties investigations complémentaires qui devront-être réalisées entre les
d'ouvrages ne sont pas accessibles avant que les travaux ne différentes étapes de la démolition/les travaux.
commencent, l'opérateur de repérage émet les réserves et préconise Chaque sondage est décrit dans la section 7 « Description des
les investigations complémentaires qui devront être réalisées entre les investigations réalisées ». Ils sont réalisés en partant de la surface du
différentes étapes des travaux. support jusqu’à l’élément structurel du bâtiment.
En respect de l’Annexe C de la norme NF X 46-020, les s réalisés
Ne font pas partie du repérage :
dans le cadre du présent repérage concernent tout ou partie de
• Les machineries en place (ascenseur / ventilation) (en service et
l’épaisseur des matériaux.
nécessitant une habilitation particulière pour y pénétrer)
Les mesures de prévention collective, le choix des équipements de
• Les locaux « Poste de Transformation » (en service et nécessitant
une habilitation particulière pour y pénétrer) protection individuelle et du matériel à utiliser sont issus de
• Les locaux ou parties de locaux n’ayant pu être inspectés et listés l’évaluation des risques réalisée préalablement à l’intervention,
dans le tableau page précédente selon le mode opératoire d’ADX Groupe dans lequel est détaillée la
• Les ouvrages et réseaux enterré méthodologie de prélèvements.
Sondages : Établissement des zones présentant des similitudes
Dans un premier temps, l'opérateur de repérage recherche et d'ouvrage (ZPSO)
constate de visu la présence de matériaux et produits qui La recherche et la détermination des ZPSO est une démarche
correspondent aux composants ou parties de composants listés en réalisée au cours de l’ensemble des étapes de la mission, dans le but
annexe 1 de l’Arrêté du 16 juillet 2019 sont susceptibles de contenir final d’aboutir à l’identification et la localisation des ZPSO contenant
de l'amiante. S'il a connaissance d'autres produits ou matériaux ou non de l’amiante. Chaque ZPSO sera donc identifiée par un
réputés contenir de l'amiante, il les repère également. L'inspection des ouvrage de référence, choisi comme le plus représentatif des
ouvrages doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des
ouvrages similaires. Parmi les ouvrages composant l’immeuble bâti,
sondages destructifs ou des démontages particuliers. Notamment, il
l’opérateur de repérage prend en compte un certain nombre de
convient de procéder aux investigations suivantes :
critères pour déterminer chacun des ouvrages de référence
- Les plénums doivent être inspectés Le nombre de sondages à réaliser sera directement impacté par le
- Les gaines techniques doivent être contrôlées caractère continu ou discontinu de la ZPSO.
- Les cloisons démontables doivent être examinées (têtes, pieds et
joints de la cloison, réservations) ;
- Les éléments de façade, gaines maçonnées, joints de
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Ecart, adjonction ou suppression par rapport à la norme NF X 46-020 :
Information relative aux conditions spécifiques du repérage, telles que les conditions d’inaccessibilité, l’impossibilité de réaliser un
prélèvement destructif, etc. :
Synthèse des ZPSO Incohérente
ZPSO Niveau Localisation Zone Description de l’échantillon réalisé*
Analyse : P001
- Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ; matériau dur de type
joint ciment (gris) ; matériau dur (gris) (Présence d'amiante)
ZPSO001 1er étage Local ménage 1; Local ménage 2 Sol
Analyse : P002
- Matériau dur de type carrelage, faïence (beige) + (gris) ; matériau dur de type
ciment-colle (gris) ; matériau dur (gris) (Absence d'amiante)
Après vérification d'adx-Groupe et de son laboratoire d'analyse qu'aucune pollution croisée n'a été identifiée au niveau du laboratoire et du
prélèvement, l'hétérogénéité du matériau/produit de la ou des ZPSO notifiées ci-dessus peuvent s'expliquer selon la norme NFX 46-020 par :
- une faible quantité d'amiante mélangé manuellement, lors de la fabrication ;
- une faible quantité d'amiante naturel présente dans la charge minérale utilisée à la fabrication ;
- la pose d'un enduit sur une surface avec des reliquats d'un produit amianté non complètement enlevé ;
À ce stade, il convient de conduire une réflexion (si nécessaire collégiale) afin de déterminer, à partir d'éléments factuels (techniques
constructives et/ou procédés de fabrication et/ou de mise en œuvre, etc.) la cause probable de cette hétérogénéité.
Remarques :
Le carrelage des salles 1, 2 et 3 est récent, de même pour les plinthes.
Les faux-plafonds des salles concernées par les travaux sont marqués et ne contiennent pas d'amiante.
La quantification ne peut être réalisée qu'en retournant sur place.
Observations Oui Non Sans Objet
Plan de prévention réalisé avant intervention sur site - - X
Vide sanitaire accessible X
Combles ou toiture accessibles et visitables X
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6. PROGRAMME DE REPERAGE, DESCRIPTION DES INVESTIGATIONS REALISEES
Descriptif des sondages et prélèvements effectués pour les ouvrages objet de la mission selon l’annexe A de la norme NFX 46 020 d’Aout 2017 et l’annexe 1 de l’arrêté du 16
juillet 2019.
1 - Couvertures, Toitures, Terrasses et étanchéités
Sans objet
2 - Parois verticales extérieures et Façades
Sans objet
3 - Parois verticales intérieures
ZPSO005 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : 1er étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO005
Echantillon:
MA2302029756/P008, réf. labo.: 23RB006145-008 Analyse:
Oui MA2302029756/P009, réf. labo.: 23RB006145-009 P008
Mur donnant
1er étage - Local ménage 1 : Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 1 1 sur extérieur;
Mur donnant sur extérieur; Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Phase 2 Matériau de type peinture (gris) ;
Structure
Structure intérieures - Murs et cloisons maçonnés matériau semi-dur (fibreux) (blanc)
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO005
Echantillon: Analyse:
MA2302029756/P008, réf. labo.: 23RB006145-008 P009
Oui MA2302029756/P009, réf. labo.: 23RB006145-009 Partie analysée par le laboratoire:
Mur donnant
1er étage - Local ménage 2 : Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché - Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ;
Local ménage 2 2 sur extérieur;
Mur donnant sur extérieur; Composant de la construction: 3 - Parois verticales matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau
Structure
Structure intérieures - Murs et cloisons maçonnés semi-dur (noir) en traces ; matériau semi-dur
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou (gris) en traces
taloché Présence d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
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ZPSO006 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : 1er étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO006
Echantillon:
MA2302029756/P010, réf. labo.: 23RB006145-010 Analyse:
MA2302029756/P011, réf. labo.: 23RB006145-011 P010
Oui
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 1 1 1er étage - Local ménage 1 :
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Matériau de type peinture (gris) ; matériau
Mur de refend; Structure
intérieures - Murs et cloisons maçonnés semi-dur (granulaire) (gris) : Présence
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO006
Echantillon:
Analyse:
MA2302029756/P010, réf. labo.: 23RB006145-010
P011
MA2302029756/P011, réf. labo.: 23RB006145-011
Oui Partie analysée par le laboratoire:
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Local ménage 2 2 1er étage - Local ménage 2 : - Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ;
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales
Mur de refend; Structure matériau semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
semi-dur (gris) en traces
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
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ZPSO007 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : 1er étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO007
Echantillon:
Analyse:
MA2302029756/P012, réf. labo.: 23RB006145-012
P012
MA2302029756/P013, réf. labo.: 23RB006145-013
Oui Partie analysée par le laboratoire:
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Local ménage 1 1 Cloison 1er étage - Local ménage 1 : - Matériau de type peinture (gris) ; matériau
Composant de la construction: 3 - Parois verticales
Cloison dur fibreux de type fibres-ciment (rose) ;
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
matériau semi-dur fibreux de type bois,
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
copeaux (beige) : Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO007
Echantillon:
MA2302029756/P012, réf. labo.: 23RB006145-012 Analyse:
MA2302029756/P013, réf. labo.: 23RB006145-013 P013
Oui
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 2 2 Cloison 1er étage - Local ménage 2 :
Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Matériau de type peinture (blanc) ;
Cloison
intérieures - Murs et cloisons maçonnés matériau dur fibreux de type fibres-ciment
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou (rose) : Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
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ZPSO008 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : Rez de chaussée, 1er étage, 2ème étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Local technique 1 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 1 2 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 2 3 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014 Analyse:
Oui MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015 P014
Mur donnant
Rez de chaussée - Salle 3 : Mur Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Salle 3 4 sur extérieur;
donnant sur extérieur; Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Matériau de type système d'enduit peinture
Structure
Structure intérieures - Murs et cloisons maçonnés (jaune) ; matériau semi-dur (blanc) ; matériau
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou semi-dur (beige) : Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
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Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014 Analyse:
Oui MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015 P015
Mur donnant
Rez de chaussée - Salle 4 : Mur Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Salle 4 5 sur extérieur;
donnant sur extérieur; Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Matériau de type système d'enduit peinture
Structure
Structure intérieures - Murs et cloisons maçonnés (rose) ; matériau semi-dur (beige) en traces :
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, bureau Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
6 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
surveillants Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
CDI 7 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Réserve CDI 8 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
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Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Vie scolaire 2 9 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 19 10 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 21 11 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO008
Echantillon:
MA2302029756/P014, réf. labo.: 23RB006145-014
MA2302029756/P015, réf. labo.: 23RB006145-015
Mur donnant Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 23 12 sur extérieur; ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P014; P015
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P014, P015
Structure P014, P015
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA31n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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ZPSO009 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : Rez de chaussée, 1er étage, 2ème étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Local technique 1 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon: Analyse:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016 P016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017 Partie analysée par le laboratoire:
Oui
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché - Phase 2 Matériau de type peinture (jaune) ;
Salle 1 2 Rez de chaussée - Salle 1 : Mur
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales matériau de type peinture (vert) ; matériau
de refend; Structure
intérieures - Murs et cloisons maçonnés semi-dur (fibreux) (blanc) ; matériau semi-dur
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou (gris) en traces
taloché Présence d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 2 3 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 3 4 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA32n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
Amiante Avant Travaux COLLÈGE ROUGET DE LISLE
RUE ROUGET DE LISLE
Page 33
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 4 5 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
6 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
dégagement Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, bureau Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
7 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
assistante sociale Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, bureau Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
8 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
surveillants Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA33n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
Analyse:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
P017
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Oui Partie analysée par le laboratoire:
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
CDI 9 Rez de chaussée - CDI : Mur de - Phase 2 Matériau de type système d'enduit
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales
refend; Structure peinture (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux)
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
(blanc) ; matériau semi-dur (gris)
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Réserve CDI 10 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Vie scolaire 2 11 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 19 12 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 21 13 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO009
Echantillon:
MA2302029756/P016, réf. labo.: 23RB006145-016
MA2302029756/P017, réf. labo.: 23RB006145-017
Sondage et extension de la
Mur de refend; Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 23 14 ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P016; P017
Structure Composant de la construction: 3 - Parois verticales P016, P017
P016, P017
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA35n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
ZPSO010 : Enduit à base de ciment lissé ou taloché
Niveau : Rez de chaussée
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO010
Echantillon:
Analyse:
MA2302029756/P018, réf. labo.: 23RB006145-018
P018
MA2302029756/P019, réf. labo.: 23RB006145-019
Oui Partie analysée par le laboratoire:
Description: Enduit à base de ciment lissé ou taloché
Salle 1 1 Cloison Rez de chaussée - Salle 1 : - Phase 2 Matériau de type système d'enduit
Composant de la construction: 3 - Parois verticales
Cloison peinture (vert) ; matériau semi-dur (fibreux)
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
(blanc) ; matériau semi-dur (granulaire) (gris)
Partie à sonder: Enduit à base de ciment lissé ou
Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO010
Echantillon:
Analyse:
MA2302029756/P018, réf. labo.: 23RB006145-018
P019
MA2302029756/P019, réf. labo.: 23RB006145-019
Oui Partie analysée par le laboratoire:
Description: Enduit à base de ciment lissé ou taloché
Salle 2 2 Cloison Rez de chaussée - Salle 2 : - Phase 2 Matériau de type système d'enduit
Composant de la construction: 3 - Parois verticales
Cloison peinture (jaune) ; matériau semi-dur (fibreux)
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
(blanc) ; matériau semi-dur (granulaire) (gris)
Partie à sonder: Enduit à base de ciment lissé ou
Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA36n° /3912280604
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
ZPSO011 : Enduit de jointoiement des plaques de plâtre
Niveau : Rez de chaussée
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO011
Echantillon:
MA2302029756/P020, réf. labo.: 23RB006145-020
MA2302029756/P021, réf. labo.: 23RB006145-021
Description: Enduit de jointoiement des plaques de
Sondage et extension de la
plâtre Analyse:
Salle 2 1 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P020; P021
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P020, P021
P020, P021
intérieures - Cloisons sèches (assemblées,
préfabriquées)
Partie à sonder: Enduit de jointoiement des plaques
de plâtre
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Analyse:
P020
Partie analysée par le laboratoire:
Identifiant: ZPSO011 - Phase 2 Matériau de type peinture (jaune) ;
Echantillon: matériau semi-dur de type enduit (blanc) ;
MA2302029756/P020, réf. labo.: 23RB006145-020 matériau souple fibreux de type papier,
MA2302029756/P021, réf. labo.: 23RB006145-021 carton (blanc) ; matériau semi-dur (blanc) ;
Description: Enduit de jointoiement des plaques de matériau souple fibreux de type papier,
Oui
plâtre carton (marron) ; matériau semi-dur de type
Salle 3 2 Cloison Rez de chaussée - Salle 3 :
Composant de la construction: 3 - Parois verticales plâtre (blanc) en traces ; matériau (fibreux)
Cloison
intérieures - Cloisons sèches (assemblées, (blanc)
préfabriquées) Absence d'amiante
Partie à sonder: Enduit de jointoiement des plaques - Phase 3 Matériau souple fibreux de type
de plâtre papier, carton (blanc)
Justificatif: Après analyse en laboratoire Absence d'amiante
- Phase 4 Matériau souple fibreux de type
papier, carton (marron)
Absence d'amiante
Discontinue Identifiant: ZPSO011
Echantillon:
MA2302029756/P020, réf. labo.: 23RB006145-020
MA2302029756/P021, réf. labo.: 23RB006145-021
Description: Enduit de jointoiement des plaques de
Sondage et extension de la
plâtre Analyse:
Salle 4 3 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P020; P021
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P020, P021
P020, P021
intérieures - Cloisons sèches (assemblées,
préfabriquées)
Partie à sonder: Enduit de jointoiement des plaques
de plâtre
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA37n° /3912280604
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO011
Echantillon:
MA2302029756/P020, réf. labo.: 23RB006145-020
MA2302029756/P021, réf. labo.: 23RB006145-021
Description: Enduit de jointoiement des plaques de
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, plâtre Analyse:
4 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P020; P021
dégagement Composant de la construction: 3 - Parois verticales P020, P021
P020, P021
intérieures - Cloisons sèches (assemblées,
préfabriquées)
Partie à sonder: Enduit de jointoiement des plaques
de plâtre
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Analyse:
P021
Partie analysée par le laboratoire:
- Phase 1 Matériau de type peinture (orange)
; matériau souple fibreux de type papier,
Identifiant: ZPSO011 carton (beige) ; matériau semi-dur de type
Echantillon: enduit (blanc) ; matériau souple fibreux de
MA2302029756/P020, réf. labo.: 23RB006145-020 type papier, carton (blanc) ; matériau semi-
MA2302029756/P021, réf. labo.: 23RB006145-021 dur (blanc) ; matériau souple fibreux de type
Oui Description: Enduit de jointoiement des plaques de papier, carton (marron) ; matériau semi-dur
Vie scolaire 1, bureau Rez de chaussée - Vie scolaire plâtre de type plâtre (blanc) ; matériau semi-dur
5 Cloison
assistante sociale 1, bureau assistante sociale : Composant de la construction: 3 - Parois verticales (beige) en traces
Cloison intérieures - Cloisons sèches (assemblées, Absence d'amiante
préfabriquées) - Phase 2 Matériau souple fibreux de type
Partie à sonder: Enduit de jointoiement des plaques papier, carton (beige)
de plâtre Absence d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire - Phase 3 Matériau souple fibreux de type
papier, carton (blanc)
Absence d'amiante
- Phase 4 Matériau souple fibreux de type
papier, carton (marron)
Absence d'amiante
Discontinue Identifiant: ZPSO011
Echantillon:
MA2302029756/P020, réf. labo.: 23RB006145-020
MA2302029756/P021, réf. labo.: 23RB006145-021
Description: Enduit de jointoiement des plaques de
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, bureau plâtre Analyse:
6 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P020; P021
surveillants Composant de la construction: 3 - Parois verticales P020, P021
P020, P021
intérieures - Cloisons sèches (assemblées,
préfabriquées)
Partie à sonder: Enduit de jointoiement des plaques
de plâtre
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA38n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
ZPSO012 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : Rez de chaussée, 1er étage, 2ème étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO012
Echantillon: Analyse:
MA2302029756/P022, réf. labo.: 23RB006145-022 P022
MA2302029756/P023, réf. labo.: 23RB006145-023 Partie analysée par le laboratoire:
Oui
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché - Matériau de type peinture (beige) ;
Local technique 1 Cloison Rez de chaussée - Local
Composant de la construction: 3 - Parois verticales matériau de type peinture (blanc) ; matériau
technique : Cloison
intérieures - Murs et cloisons maçonnés semi-dur (fibreux) (beige) ; matériau semi-dur
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou (marron) ; matériau semi-dur fibreux de type
taloché bois, copeaux (beige) : Présence d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO012
Echantillon:
Analyse:
MA2302029756/P022, réf. labo.: 23RB006145-022
P023
MA2302029756/P023, réf. labo.: 23RB006145-023
Oui Partie analysée par le laboratoire:
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Salle 4 2 Cloison Rez de chaussée - Salle 4 : - Matériau de type peinture (rouge) ;
Composant de la construction: 3 - Parois verticales
Cloison matériau de type peinture (beige) ; matériau
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
semi-dur (blanc) ; matériau semi-dur (fibreux)
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
(beige) : Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO012
Echantillon:
MA2302029756/P022, réf. labo.: 23RB006145-022
MA2302029756/P023, réf. labo.: 23RB006145-023
Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Vie scolaire 2 3 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P022; P023
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P022, P023
P022, P023
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO012
Echantillon:
MA2302029756/P022, réf. labo.: 23RB006145-022
MA2302029756/P023, réf. labo.: 23RB006145-023
Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 19 4 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P022; P023
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P022, P023
P022, P023
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA39n° /3912280604
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Page 40
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO012
Echantillon:
MA2302029756/P022, réf. labo.: 23RB006145-022
MA2302029756/P023, réf. labo.: 23RB006145-023
Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 21 5 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P022; P023
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P022, P023
P022, P023
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO012
Echantillon:
MA2302029756/P022, réf. labo.: 23RB006145-022
MA2302029756/P023, réf. labo.: 23RB006145-023
Sondage et extension de la
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Analyse:
Salle 23 6 Cloison ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P022; P023
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P022, P023
P022, P023
intérieures - Murs et cloisons maçonnés
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA40n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
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RUE ROUGET DE LISLE
Page 41
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
ZPSO015 : Colle de plinthes
Niveau : Rez de chaussée, 1er étage, 2ème étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
Salle 3 1 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
Salle 4 2 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
CDI 3 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
Réserve CDI 4 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA41n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
Amiante Avant Travaux COLLÈGE ROUGET DE LISLE
RUE ROUGET DE LISLE
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028 Analyse:
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029 P028
Oui
Description: Colle de plinthes Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 1 5 Plinthes 1er étage - Local ménage 1 :
Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ;
Plinthes
intérieures - Revêtements de murs, poteaux, matériau dur de type mortier, béton, chape
cloisons, gaines, coffres (gris) : Présence d'amiante
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028 Analyse:
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029 P029
Oui
Description: Colle de plinthes Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 2 6 Plinthes 1er étage - Local ménage 2 :
Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ;
Plinthes
intérieures - Revêtements de murs, poteaux, matériau dur de type mortier, béton, chape
cloisons, gaines, coffres (gris) : Présence d'amiante
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
Vie scolaire 2 7 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
Salle 19 8 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA42n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
Salle 21 9 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO015
Echantillon:
MA2302029756/P028, réf. labo.: 23RB006145-028
MA2302029756/P029, réf. labo.: 23RB006145-029
Sondage et extension de la
Description: Colle de plinthes Analyse:
Salle 23 10 Plinthes ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P028; P029
Composant de la construction: 3 - Parois verticales P028, P029
P028, P029
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
cloisons, gaines, coffres
Partie à sonder: Colle de plinthes
Justificatif: Après analyse en laboratoire
ZPSO016 : Colle de faïence
Niveau : Rez de chaussée
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Continue
Identifiant: ZPSO016 Analyse:
Réf. échantillon: MA2302029756/P030 P030
Réf. laboratoire: 23RB006145-030 Partie analysée par le laboratoire:
Oui
Description: Colle de faïence - Phase 2 Matériau dur de type carrelage,
Faïence , mur B Rez de chaussée - Salle 3 :
Salle 3 1 Composant de la construction: 3 - Parois verticales faïence (blanc) ; matériau dur de type joint
+ plan de travail Faïence , mur B + plan de
intérieures - Revêtements de murs, poteaux, ciment (gris) ; matériau semi-dur fibreux de
travail
cloisons, gaines, coffres type bois, copeaux (beige) ; matériau dur de
Partie à sonder: Colle de faïence type ciment-colle (blanc)
Justificatif: Après analyse en laboratoire Absence d'amiante
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA43n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
ZPSO017 : Colle de faïence
Niveau : Rez de chaussée
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Continue
Identifiant: ZPSO017
Réf. échantillon: MA2302029756/P031
Analyse:
Réf. laboratoire: 23RB006145-031
Oui P031
Description: Colle de faïence
Faïence , mur B Rez de chaussée - Salle 3 : Partie analysée par le laboratoire:
Salle 3 1 Composant de la construction: 3 - Parois verticales
+ plan de travail Faïence , mur B + plan de - Matériau dur de type ciment-colle (gris) ;
intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
travail matériau semi-dur (blanc) en traces : Absence
cloisons, gaines, coffres
d'amiante
Partie à sonder: Colle de faïence
Justificatif: Après analyse en laboratoire
ZPSO018 : Colle de faïence
Niveau : Rez de chaussée
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Continue
Identifiant: ZPSO018
Réf. échantillon: MA2302029756/P032
Analyse:
Réf. laboratoire: 23RB006145-032
P032
Oui Description: Colle de faïence
Partie analysée par le laboratoire:
Salle 3 1 Faïence , mur C Rez de chaussée - Salle 3 : Composant de la construction: 3 - Parois verticales
- Matériau dur de type ciment-colle (beige) ;
Faïence , mur C intérieures - Revêtements de murs, poteaux,
matériau de type peinture (beige) : Absence
cloisons, gaines, coffres
d'amiante
Partie à sonder: Colle de faïence
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA44n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
ZPSO019 : Colle de faïence
Niveau : 1er étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Continue
Identifiant: ZPSO019
Réf. échantillon: MA2302029756/P033 Analyse:
Réf. laboratoire: 23RB006145-033 P033
Oui Description: Colle de faïence Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 1 1 Faïence ; vidoir 1er étage - Local ménage 1 : Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Matériau dur de type carrelage, faïence
Faïence ; vidoir intérieures - Revêtements de murs, poteaux, (bleu) ; matériau dur de type joint ciment
cloisons, gaines, coffres (gris) ; matériau dur de type ciment-colle
Partie à sonder: Colle de faïence (blanc) : Absence d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
ZPSO020 : Colle non bitumineuse
Niveau : 1er étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Continue
Identifiant: ZPSO020
Réf. échantillon: MA2302029756/P034 Analyse:
Réf. laboratoire: 23RB006145-034 P034
Oui Description: Colle non bitumineuse Partie analysée par le laboratoire:
Moquette
Vie scolaire 2 1 1er étage - Vie scolaire 2 : Composant de la construction: 3 - Parois verticales - Phase 2 Matériau souple fibreux de type
murale ; mur D
Moquette murale ; mur D intérieures - Revêtements de murs, poteaux, moquette (orange) ; matériau de type colle
cloisons, gaines, coffres (jaune) ; matériau semi-dur (blanc)
Partie à sonder: Colle non bitumineuse Présence d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
4 - Plafonds et faux plafonds
ZPSO013 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : 1er étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA45n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO013
Echantillon:
MA2302029756/P024, réf. labo.: 23RB006145-024 Analyse:
MA2302029756/P025, réf. labo.: 23RB006145-025 P024
Oui
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 1 1 Plafond 1er étage - Local ménage 1 :
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux - Matériau de type peinture (beige) (foncé) ;
Plafond
plafonds - Plafonds matériau semi-dur (blanc) ; matériau de type
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou peinture (blanc) : Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO013
Echantillon:
MA2302029756/P024, réf. labo.: 23RB006145-024 Analyse:
MA2302029756/P025, réf. labo.: 23RB006145-025 P025
Oui
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Local ménage 2 2 Plafond 1er étage - Local ménage 2 :
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux - Phase 2 Matériau de type peinture (blanc) ;
Plafond
plafonds - Plafonds matériau semi-dur (fibreux) (blanc) en traces
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou Présence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA46n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
ZPSO014 : Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Niveau : Rez de chaussée, 1er étage, 2ème étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
Salle 1 1 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026 Analyse:
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027 P026
Oui
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché Partie analysée par le laboratoire:
Salle 2 2 Plafond Rez de chaussée - Salle 2 :
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux - Matériau de type peinture (vert) (clair) ;
Plafond
plafonds - Plafonds matériau dur de type mortier, béton, chape
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou (beige) : Absence d'amiante
taloché
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
Salle 3 3 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA47n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
Amiante Avant Travaux COLLÈGE ROUGET DE LISLE
RUE ROUGET DE LISLE
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08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
Salle 4 4 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
5 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
dégagement plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, bureau Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
6 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
assistante sociale plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Vie scolaire 1, bureau Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
7 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
surveillants plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA48n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
Rapport de Repérage
Amiante Avant Travaux COLLÈGE ROUGET DE LISLE
RUE ROUGET DE LISLE
Page 49
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
CDI 8 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
Réserve CDI 9 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Analyse:
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Oui P027
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux
Vie scolaire 2 10 Plafond 1er étage - Vie scolaire 2 : Partie analysée par le laboratoire:
plafonds - Plafonds
Plafond - Matériau de type peinture (blanc) ; matériau
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
semi-dur (fibreux) (beige) :
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
Salle 19 11 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA49n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
Salle 21 12 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
Discontinue Identifiant: ZPSO014
Echantillon:
MA2302029756/P026, réf. labo.: 23RB006145-026
MA2302029756/P027, réf. labo.: 23RB006145-027
Description: Enduit à base de plâtre lissé ou taloché
Sondage et extension de la
Composant de la construction: 4 - Plafonds et faux Analyse:
Salle 23 13 Plafond ZPSO du ou des échantillon(s) : Idem photo : P026; P027
plafonds - Plafonds P026, P027
P026, P027
Partie à sonder: Enduit à base de plâtre lissé ou
taloché
Justificatif: Matériau de type peinture (blanc) ;
matériau semi-dur (fibreux) (beige) (Calcination et
attaque acide3)
5 - Planchers et planchers techniques
ZPSO001 : Colle de carrelage
Niveau : 1er étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue
Identifiant: ZPSO001
Echantillon: Analyse:
MA2302029756/P001, réf. labo.: 23RB006145-001 P001
MA2302029756/P002, réf. labo.: 23RB006145-002 Partie analysée par le laboratoire:
Oui
Local ménage 1 1 Sol Description: Colle de carrelage - Matériau dur de type carrelage, faïence
1er étage - Local ménage 1 : Sol
Composant de la construction: 5 - Planchers et (beige) + (gris) ; matériau dur de type joint
planchers techniques - Revêtements de sols ciment (gris) ; matériau dur (gris) : Présence
Partie à sonder: Colle de carrelage d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA50n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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Discontinue
Identifiant: ZPSO001
Echantillon: Analyse:
MA2302029756/P001, réf. labo.: 23RB006145-001 P002
MA2302029756/P002, réf. labo.: 23RB006145-002 Partie analysée par le laboratoire:
Oui
Local ménage 2 2 Sol Description: Colle de carrelage - Matériau dur de type carrelage, faïence
1er étage - Local ménage 2 : Sol
Composant de la construction: 5 - Planchers et (beige) + (gris) ; matériau dur de type ciment-
planchers techniques - Revêtements de sols colle (gris) ; matériau dur (gris) : Absence
Partie à sonder: Colle de carrelage d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA51n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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ZPSO002 : Colle de carrelage
Niveau : Rez de chaussée, 1er étage, 2ème étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
Salle 1 1 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
Salle 2 2 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue
Identifiant: ZPSO002
Analyse:
Echantillon:
P003
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Partie analysée par le laboratoire:
MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Oui - Matériau dur de type carrelage, faïence
Salle 3 3 Sol Description: Colle de carrelage
Rez de chaussée - Salle 3 : Sol (beige) + (gris) ; matériau dur de type joint
Composant de la construction: 5 - Planchers et
ciment (gris) ; matériau dur de type ciment-
planchers techniques - Revêtements de sols
colle (gris) ; matériau dur de type mortier,
Partie à sonder: Colle de carrelage
béton, chape (gris) : Absence d'amiante
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue
Identifiant: ZPSO002 Analyse:
Echantillon: P004
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003 Partie analysée par le laboratoire:
MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004 - Matériau dur de type carrelage, faïence
Oui
Salle 4 4 Sol Description: Colle de carrelage (beige) + (gris) ; matériau dur de type joint
Rez de chaussée - Salle 4 : Sol
Composant de la construction: 5 - Planchers et ciment (gris) en traces ; matériau dur de type
planchers techniques - Revêtements de sols ciment-colle (gris) ; matériau dur de type
Partie à sonder: Colle de carrelage mortier, béton, chape (gris) : Absence
Justificatif: Après analyse en laboratoire d'amiante
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA52n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
CDI 5 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
Réserve CDI 6 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
Vie scolaire 2 7 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
Salle 19 8 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
Salle 21 9 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA53n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
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Discontinue Identifiant: ZPSO002
Echantillon:
MA2302029756/P003, réf. labo.: 23RB006145-003
Sondage et extension de la MA2302029756/P004, réf. labo.: 23RB006145-004
Analyse:
Salle 23 10 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : Description: Colle de carrelage Idem photo : P003; P004
P003, P004
P003, P004 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Colle de carrelage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA54n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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ZPSO003 : Couche1: Dalle de sol + Couche2: Colle bitumineuse + Couche3: Ragréage
Niveau : Rez de chaussée
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Discontinue Identifiant: ZPSO003
Echantillon:
MA2302029756/P005, réf. labo.: 23RB006145-005
MA2302029756/P006, réf. labo.: 23RB006145-006
Sondage et extension de la Description: Couche1: Dalle de sol + Couche2: Colle
Vie scolaire 1, Analyse:
1 Sol ZPSO du ou des échantillon(s) : bitumineuse + Couche3: Ragréage Idem photo : P005; P006
dégagement P005, P006
P005, P006 Composant de la construction: 5 - Planchers et
planchers techniques - Revêtements de sols
Partie à sonder: Couche1: Dalle de sol + Couche2:
Colle bitumineuse + Couche3: Ragréage
Justificatif: Après analyse en laboratoire
Discontinue Identifiant: ZPSO003 Analyse:
Echantillon: P005
MA2302029756/P005, réf. labo.: 23RB006145-005 Partie analysée par le laboratoire:
MA2302029756/P006, réf. labo.: 23RB006145-006 - Phase 1 Matériau semi-dur de type dalle de
Oui
Description: Couche1: Dalle de sol + Couche2: Colle sol (beige)
Vie scolaire 1, bureau Rez de chaussée - Vie scolaire
2 Sol bitumineuse + Couche3: Ragréage Absence d'amiante
assistante sociale 1, bureau assistante sociale :
Composant de la construction: 5 - Planchers et - Phase 2 Matériau de type colle (jaune) ;
Sol
planchers techniques - Revêtements de sols matériau semi-dur de type ragréage (gris) ;
Partie à sonder: Couche1: Dalle de sol + Couche2: matériau de type colle (fibreux) (bitumineux)
Colle bitumineuse + Couche3: Ragréage (noir)
Justificatif: Après analyse en laboratoire Présence d'amiante
Discontinue Identifiant: ZPSO003 Analyse:
Echantillon: P006
MA2302029756/P005, réf. labo.: 23RB006145-005 Partie analysée par le laboratoire:
MA2302029756/P006, réf. labo.: 23RB006145-006 - Phase 1 Matériau semi-dur de type dalle de
Oui Description: Couche1: Dalle de sol + Couche2: Colle sol (beige)
Vie scolaire 1, bureau
3 Sol Rez de chaussée - Vie scolaire bitumineuse + Couche3: Ragréage Absence d'amiante
surveillants
1, bureau surveillants : Sol Composant de la construction: 5 - Planchers et - Phase 2 Matériau de type colle (jaune) ;
planchers techniques - Revêtements de sols matériau de type colle (fibreux) (bitumineux)
Partie à sonder: Couche1: Dalle de sol + Couche2: (noir) ; matériau semi-dur (gris) ; matériau dur
Colle bitumineuse + Couche3: Ragréage de type mortier, béton, chape (gris)
Justificatif: Après analyse en laboratoire Présence d'amiante
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA55n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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ZPSO004 : Couche1: Colle non bitumineuse + Couche2: Ragréage
Niveau : 2ème étage
Continuité / n° de Prélèvement effectué /
Localisation Zone Echantillon Analyse Photo
Discontinuité sondage Sondage et extension
Continue Analyse:
Identifiant: ZPSO004 P007
Réf. échantillon: MA2302029756/P007 Partie analysée par le laboratoire:
Réf. laboratoire: 23RB006145-007 - Phase 2 Matériau souple de type
Description: Couche1: Colle non bitumineuse + revêtement de sol (fibreux) (de différentes
Oui Couche2: Ragréage couleurs)
Salle 21 1 Sol
2ème étage - Salle 21 : Sol Composant de la construction: 5 - Planchers et Absence d'amiante
planchers techniques - Revêtements de sols - Phase 3 Matériau de type colle (jaune) ;
Partie à sonder: Couche1: Colle non bitumineuse + matériau de type peinture (orange) en traces ;
Couche2: Ragréage matériau semi-dur de type ragréage (rose) ;
Justificatif: Après analyse en laboratoire matériau semi-dur (gris) en traces
Absence d'amiante
6 - Conduits et accessoires intérieurs
Sans objet
7 - Ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
Sans objet
8 - Équipements divers et accessoires
Sans objet
9 - Fondations et soubassements
Sans objet
10 - Aménagements, voiries et réseaux divers
Sans objet
11 - Composants Hors norme
Sans objet
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA56n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
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Légende : « ! - matériaux indissociables* » l'échantillon multicouche a été envoyée au laboratoire avec une demande d'analyse sur chaque couche séparément. Cependant, le laboratoire n'ayant pas réussi
à distinguer chacune d'entre-elle, le retour de l'analyse a été généralisé à l'ensemble de l'échantillon. Des investigations complémentaires pourront être réalisées sur simple demande.
45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 -Dossier PageAXA57n° /3912280604
RC professionnelle 78 & 3912431104
Numéro de dossier : MA2302029756
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OBLIGATION DONNEUR D’ORDRE SELON L’ARTICLE 11 DE L’ARRETE DU 16 JUILLET 2019
Si le donneur d’ordre n’est pas le propriétaire de l’immeuble bâti concerné par la mission de repérage, il adresse à ce dernier une copie du
rapport établi par l’opérateur de repérage.
En cas de mission de repérage portant sur une partie privative d’un immeuble collectif à usage d’habitation, son propriétaire met à jour le
contenu du DAPP prévu à l’article R. 1334-29-4 I du code de la santé publique, en y intégrant les données issues du rapport ou du pré-
rapport de repérage amiante avant travaux. Il tient à disposition et communique ce DAPP, ainsi complété, selon les modalités prévues au
II de l’article R. 1334-29-4 du code de la santé publique.
En cas de mission de repérage portant sur les parties communes d’un immeuble collectif à usage d’habitation ou sur un immeuble non
utilisé à fin d’habitation, son propriétaire met à jour le contenu du DTA prévu au I de l’article R. 1334-29-5 du code de la santé publique
ainsi que de sa fiche récapitulative, en y intégrant les données issues du rapport ou du pré-rapport de repérage amiante avant travaux. Il
tient à disposition et communique ce DTA, ainsi complété, selon les modalités prévues au II de l’article R. 1334-29-5 du code de la santé
publique.
En cas de mission de repérage portant sur tout ou partie d’un immeuble d’habitation ne comprenant qu’un seul logement, son propriétaire
conserve le rapport ou le pré-rapport restituant les conditions de réalisation et les conclusions de cette recherche d’amiante. Il
communique ce rapport, sur leur demande, à toute personne physique ou morale appelée à effectuer des travaux dans l’immeuble bâti
ainsi qu’aux agents de contrôle de l’inspection du travail mentionnés à l’article L. 8211-1 du code du travail, aux agents du service de
prévention des organismes de sécurité sociale et, en cas d’opération relevant du champ de l’article R. 4534-1 du code du travail, de
l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
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7. RAPPORTS D’ANALYSES
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Amiante Avant Travaux COLLÈGE ROUGET DE LISLE
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45, rue des Moissons 51100 REIMS - Tél : 09 70 69 01 48 - Fax : 03 26 65 97 48
SAS au capital de 6 990 495 € - RCS VERSAILLES 505 037 044 - RC professionnelle AXA n° 3912280604 & 3912431104
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8. ANNEXES/ATTESTATION D’ASSURANCE/CERTIFICATION
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ATTESTATION
Votre Assurance
RESPONSABILITE CIVILE
ENTREPRISE
COURTIER
CNA
178 BOULEVARD PEREIRE
75017 PARIS
Tél : 01 40 68 02 02
Fax : 01 40 68 05 00
Email : CONTACT@CNASSUR.COM
Portefeuille : 0114921220 Vos références :
Contrat n° 3912280604
Client n° 0626460020
AXA France IARD, atteste que :
SAS ADX GROUPE (Marque Allo Diagnostic) et ADX Formation
PARC SAINT FIACRE
53200 CHATEAU GONTIER
a souscrit un contrat d’assurance Responsabilité Civile 1 ligne n°3912280604 et un contrat
ère
Responsabilité Civile 2 ligne n°3912431104, garantissant les conséquences pécuniaires de la
ème
Responsabilité Civile pouvant lui incomber du fait de l’exercice des activités garanties par ce contrat :
Les diagnostics techniques immobiliers obligatoires
• Repérage amiante avant-vente
• Constat des risques d’exposition au plomb
• Diagnostic de performance énergétique
• Etat de l’installation intérieure de gaz
• Etat de l’installation intérieure d’électricité
• Etat du bâtiment relatif à la présence de termites
• Etat des risques naturels, miniers et technologiques
• L’Infiltrométrie
• La recherche de Fibres Céramiques Réfractaires FCR
Repérage de polluants:
AMIANTE:
• Repérage de l’amiante avant travaux, (dans les bâtiments, les matériels ferroviaires, les aéronefs,
l’industrie, les voiries et les sols navires, bateaux et autres engins flottants)
• Repérage de l’amiante avant démolition
• Dossier Technique Amiante (DTA)
AXA France IARD SA
Société anonyme au capital de 214 799 030 Euros
Siège social : 313, Terrasses de l'Arche - 92727 Nanterre Cedex 722 057 460 R.C.S. Nanterre
Entreprise régie par le Code des assurances - TVA intracommunautaire n° FR 14 722 057 460
Opérations d'assurances exonérées de TVA - art. 261-C CGI - sauf pour les garanties portées par AXA Assistance
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• Contrôle de l’état de conservation des matériaux contenant de l’amiante
• Dossier Amiante Partie Privative (DAPP)
• Contrôle visuel amiante après travaux (CV1&CV2))
• Sapiteur Amiante
• Mesures d’empoussièrement amiante
• Diagnostic amiante sur des navires selon Décret n° 2017-1442 du 3 octobre 2017 relatif à la prévention des risques
liés à l’amiante à bord des navires sous la marque ADX Groupe.
PLOMB:
• Repérage du plomb avant travaux (dans les bâtiments, les males matériels ferroviaires, les aéronefs, l’industrie, les voiries
et les sols navires, bateaux et autres engins flottants)
• Contrôle du plomb après travaux
AUTRES:
• Inventaire des Matières Potentiellement Dangereuses dans les navires conformément à la Résolution
MEPC.197(62) de l’OMI
• Inventaire des matériaux pouvant contenir de la silice
• Inventaire des matériaux pouvant contenir du PCB
• Inventaire des matériaux pouvant contenir du machefert
• Recherche des métaux lourds
• Diagnostic de pollution des sols
• L’Analyse de la qualité de l’air et La Recherche de fuites
Contrôle du bâti:
• Diagnostique Technique Globale (DTG)
• Diagnostic technique en vue de la mise en copropriété
• Diagnostique Technique du bâtiment (DTB)
• Diagnostic Technique Immobilier (Loi SRU)
• Plan pluriannuel de travaux (PPT)
• Diagnostic accessibilité handicapés
• Constat de l’état parasitaire dans les immeubles bâtis et non bâtis
• Audit de la partie privative en assainissement collectif
• Diagnostic sécurité piscine
Energetique:
• Réalisation d’audit énergétique sous réserve que l’assuré déclare que son activité ne peut en aucun cas être assimilable à une
mission de maîtrise d'oeuvre et qu’il ne mette pas en relation les clients avec des professionnels du bâtiment.
Dans le cas contraire, aucune garantie ne sera accordée au titre du contrat responsabilité civile Conditions de garantie.
• Attestation de conformité à la Réglementation Thermique
• Vérification de la VMC
• Vérification de chantier de demande de certificat d'économies d'énergie (CEE)
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Siège social : 313, Terrasses de l'Arche - 92727 Nanterre Cedex 722 057 460 R.C.S. Nanterre
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Eau:
• Actes de prélèvement légionnelle
• Portabilité de l’eau
Mesurage:
• Attestations de surface : Loi Carrez, surface habitable, surface utile, surface de plancher, surfaces hors œuvre brute,
hors œuvre nette.
• Mesurages en extérieurs et intérieurs
• Mission de topographie et numérisation 3D
• Réalisation de dessin et maquettes 2D & 3D
Sécurité:
• Rédaction de Plan de Prévention des Risques, nécessaire lors de l’intervention d’une entreprise extérieure
sur le site d’une entreprise utilisatrice
• Réalisation de documents uniques d’évaluation des Risques Professionnels
• Pose de détecteurs incendie
• Géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés et identification au sol en marquage piquetage
Formation:
• Formation aux métiers du diagnostic
• Formation aux risques amiante, plomb
• Formation aux risques électrique
• Formation aux risques lié au travail en hauteur
Autres:
• Etat des lieux locatifs
• Etats des lieux dans le cadre des dispositifs Robien et Scellier
• Attestation de décence du logement (critères de surface et d’habitabilité)
• Audit de pré acquisition
• Dossier de mutation
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Garanties au contrat 1 Ligne N° 3912280604
ère
Montant des garanties : « Lorsqu’un même sinistre met en jeu simultanément différentes garanties, l’engagement
maximum de l’assureur n’excède pas, pour l’ensemble des dommages, le plus élevé des montants prévus pour ces
garanties » ainsi qu’il est précisé à l’article 6.3 des conditions générales.
Garanties au contrat 2 ème
Ligne N° 3912431104
NATURE DES GARANTIES LIMITES DES GARANTIES
Tous dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs
confondus 9.000.000 € par année d’assurance et par sinistre
(autres que ceux visés au paragraphe « Autres garanties » ci-après)
Dont :
• Dommages corporels 9.000.000 € par année d’assurance et par sinistre
Dommages matériels et immatériels consécutifs 1.200.000 € par année d’assurance et par sinistre
confondus
Autres garanties :
Atteinte accidentelle à l’environnement (tous dommages 750.000 € par année d’assurance
confondus
Responsabilité civile professionnelle par expert
(tous dommages confondus) 300.000 € par sinistre et 500.000 € par année
d’assurance
Dommages aux biens confiés 150.000 € par sinistre
(selon extension aux conditions particulières)
Reconstitution de documents/ médias confiés (selon 30.000 € par sinistre
extension aux conditions particulières)
La garantie de l'Assureur s'exerce à concurrence des montants suivants : pour la seule garantie
Responsabilité Civile Professionnelle :
Tous dommages confondus : 6 000 000 € par sinistre et par année d’assurance
Dont :
- Dommages résultant d’atteintes à l’environnement accidentelles sur les sites des clients de l’assuré : 1 500 000 €
par sinistre et par année d’assurance
Il est précisé que ces montants interviennent :
- en excédent des montants de garantie du contrat de 1ère ligne,
- après épuisement des montants de garantie fixés par année d'assurance dans le contrat de 1ère ligne. En
cas d’intervention du présent contrat au premier euro, il sera fait application des franchises du contrat de
1ère ligne.
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Société anonyme au capital de 214 799 030 Euros
Siège social : 313, Terrasses de l'Arche - 92727 Nanterre Cedex 722 057 460 R.C.S. Nanterre
Entreprise régie par le Code des assurances - TVA intracommunautaire n° FR 14 722 057 460
Opérations d'assurances exonérées de TVA - art. 261-C CGI - sauf pour les garanties portées par AXA Assistance
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La présente attestation ne peut engager l’Assureur au-delà des limites et conditions du contrat auquel elle se
réfère.
Les garanties s’exercent à concurrence des montants figurants ci-dessous de la présente.
Sa validité cesse pour les risques situés à l’Etranger dès lors que l’assurance de ces derniers doit être souscrite
conformément à la Législation Locale auprès d’Assureurs agréés dans la nation considérée.
La présente attestation est valable pour la période du 01/01/2023 au 01/01/2024 inclus, sous réserve du
paiement des primes 2021 et des possibilités de suspension ou de résiliation en cours d’année d’assurance pour
les cas prévus par le Code des Assurances ou le contrat.
Fait à NANTERRE, le 12 Janvier 2023
Pour la Société :
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Siège social : 313, Terrasses de l'Arche - 92727 Nanterre Cedex 722 057 460 R.C.S. Nanterre
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Certificat de compétences
Diagnostiqueur Immobilier
N° CPDI 6130 Version 002
Je soussignée, Juliette JANNOT, Directrice Générale d’I.Cert, atteste que :
Monsieur DEGOIS Guillaume
Est certifié(e) selon le référentiel I.Cert en vigueur (CPE DI DR 01 (cycle de 5 ans) - CPE DI DR 06 (cycle
de 7 ans)), dispositif de certification de personnes réalisant des diagnostics immobiliers pour les
missions suivantes :
Amiante avec mention Amiante Avec Mention
Date d'effet : 01/10/2021 - Date d'expiration : 30/09/2028
Amiante sans mention Amiante Sans Mention
Date d'effet : 01/10/2021 - Date d'expiration : 30/09/2028
Energie avec mention Energie avec mention
Date d'effet : 29/12/2021 - Date d'expiration : 28/12/2028
Energie sans mention Energie sans mention
Date d'effet : 29/12/2021 - Date d'expiration : 28/12/2028
Plomb Plomb : Constat du risque d'exposition au plomb
Date d'effet : 13/10/2021 - Date d'expiration : 12/10/2028
En foi de quoi ce certificat est délivré, pour valoir et servir ce que de droit.
Edité à Saint-Grégoire, le 30/12/2021.
Arrêté du 21 novembre 2006 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs des constats de risque d’exposition au plomb, des diagnostics du risque
d’intoxication par le plomb des peintures ou des contrôles après travaux en présence de plomb, et les critères d’accréditation des organismes de certification - Arrêté du 25 juillet 2016 définissant les critères de
certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérages, d’évaluation périodique de l’état de conservation des matériaux et produits contenant de l’amiante, et d’examen visuel après travaux
dans les immeubles bâtis et les critères d’accréditation des organismes de certification ou Arrêté du 8 novembre 2019 relatif aux compétences des personnes physiques opérateurs de repérage, d’évaluation
périodique de l’état de conservation des matériaux et produits contenant de l’amiante, et d’examen visuel après travaux, dans les immeubles bâtis ou Arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de
certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérage et de diagnostic amiante dans les immeubles bâtis et les critères d’accréditation des organismes de certification - Arrêté du 30 octobre
2006 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état relatif à la présence de termites dans le bâtiment et les critères d’accréditation des organismes de
certification - Arrêté du 16 octobre 2006 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant le diagnostic de performance énergétique ou l’attestation de prise en
compte de la réglementation thermique, et les critères d’accréditation des organismes de certification – Arrêté du 6 avril 2007 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes
physiques réalisant l’état de l’installation intérieure de gaz et les critères d’accréditation des organismes de certification – Arrêté du 8 juillet 2008 modifié définissant les critères de certification des compétences des
personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure d’électricité et les critères d’accréditation des organismes de certification. Ou Arrêté du 2 juillet 2018 modifié définissant les critères de certification des
opérateurs de diagnostic technique et des organismes de formation et d’accréditation des organismes de certification.
.
Parc d’Affaires, Espace Performance – Bât K – 35760 Saint-Grégoire
CPE DI FR 11 rev17
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.