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Pièce

2026070201791D62_Reponse_Reseau-GDS---R-GDS_479328957.pdf · 3 084 mots · du marché « Aménagement des espaces publics du secteur Grünewald Watteau à Strasbourg - Programme de renouvellement urbain Elsau », dossier de consultation officiel.

                                                                                          Récépissé de DT
                                                                                         Récépissé de DICT                                                                                                    N° 14435*04
                               Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
                     et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail


                                                     (Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)


                                                                    Destinataire
                                                                    Dénomination :                        EGIS - Infrastructures et aménagements urbains, villes routes et mobilité
                                                                                                          _____________________________________________________
  ✔         Récépissé de DT                                         Complément / Service :                _____________________________________________________

            Récépissé de DICT                                       Numéro / Voie :                        TSA 70011 - CHEZ SOGELINK
                                                                                                          _____________________________________________________

                                                                    Lieu-dit / BP :                       _____________________________________________________
            Récépissé de DT/DICT
            conjointe                                               Code Postal / Commune :               abbbc     DARDILLY CEDEX
                                                                                                          6 9 1 3 4 __________________________________________
                                                                    Pays :                                FRANCE
                                                                                                          _____________________________________________________


                                       202 60 70 20 17 91D62
      N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc                                                                                    Coordonnées de l’exploitant :
             Référence de l’exploitant : __________________________                                               Raison sociale : ____________________________________________
                                                                                                                                   R-GDS Groupe Exploitation
         N° d’affaire du déclarant : __________________________
                                     VST240024                                                                    Personne à contacter : _______________________________________
  Personne à contacter (déclarant) : __________________________
                                     Jules SITTLER                                                                Numéro / Voie : ____________________________________________
                                                                                                                                  14 place des Halles
Date de réception de la déclaration : ____
                                       02 / ____
                                             07 / ________
                                                   2026                                                           Lieu-dit / BP : ______________________________________________
 Commune principale des travaux : __________________________
                                  STRASBOURG                                                                      Code Postal / Commune : abbbc     STRASBOURG Cedex
                                                                                                                                          6 7 0 8 2 _________________________
         Adresse des travaux prévus : __________________________
                                      Rue Mathias Grünewald                                                       Tél. :   acbcbcbcbc
                                                                                                                           0388795656                                         Fax :    acbcbcbcbc
                                                                                                                                                                                       0388795606
                                                                                     Éléments généraux de réponse
          Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
          ______________________________________________________________________________________________________________________
          Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
 ✔        Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie : GA
                                                                                        ____                                       ____        ____          (voir liste des catégories au verso)

                                                                   Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
 Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________

      Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
 Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________                                                                          Tél. : acbcbcbcbc
 NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.

                                                                            Emplacement de nos réseaux / ouvrages
 ✔ Plans joints :                      Références :                      Echelle(1) :               Date d’édition(1) :                   Sensible :             Prof. règl. mini(1) :          Matériau réseau(1) :
 NB : La classe de                      Gaz
                                       _______________                    200
                                                                         ____________                ___ / ___ / ______                        ✔                    ______ cm                   _______________
 précision A, B ou C
 figure dans les plans.                _______________                   ____________                ___ / ___ / ______                                             ______ cm                   _______________
      Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage :                         Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
                                                                               ou         Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
      Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
      (cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)

 ✔    Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
      plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
 (1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint   (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché

                                                                                    Recommandations de sécurité
 Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
 Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
 Proximité d une MPC : en phase DICT merci de nous contacter au 03 88 79 57 20 avant le démarrage de vos travaux
 __________________________________________________________________________________________________________________________
                                                                                 Voir fascicule 2 du Guide Technique des Travaux §3.4
 Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
 Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est :                                                    possible             impossible
                                          En cas d'endommagement d'ouvrage, appliquer la règle des 4A, selon fiches RX-R4A
 Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
 (cf Guide d'application de la règlementation relative aux travaux à proximité des réseaux - Fascicule 2 §8.1)
 __________________________________________________________________________________________________________________________
 Dispositifs importants pour la sécurité :                          Voir la localisation sur le plan joint
                                                                          Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
                                                                                                     0388752075
 En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
 Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de
 secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________

                               Responsable du dossier                                                                    Signature de l’exploitant ou de son représentant
       Pôle DT/DICT
 Nom : ________________________________________________                                                                                Pôle DT/DICT
                                                                                                                   Nom du signataire : _________________________________________
                          Groupe Exploitation - DT DICT
 Désignation du service : __________________________________                                                       Signature :
        0388795656
 Tél. : acbcbcbcbc                                                                                                        03 / ___
                                                                                                                   Date : ___  07 / _____                                                  4
                                                                                                                                    2026 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____

        La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
                                                     Catégories des réseaux / ouvrages


Ouvrages considérés comme sensibles pour la sécurité (au sens du I de l’article R. 554-2 du code de l’environnement) :
HC :       Canalisations de transport et canalisations minières contenant des hydrocarbures liquides ou liquéfiés ;
PC :       Canalisations de transport et canalisations minières contenant des produits chimiques liquides ou gazeux ;
GA :       Canalisations de transport, de distribution et canalisations minières contenant des gaz combustibles ;
CU :       Canalisations de transport ou de distribution de vapeur d’eau, d’eau surchauffée, d’eau chaude, d’eau glacée, et de tout
           fluide caloporteur ou frigorigène, et tuyauteries rattachées en raison de leur connexité à des installations classées pour la
           protection de l’environnement ;
EL :       Lignes électriques et réseaux d’éclairage public autres qu’en très basse tension (> 50 V en courant alternatif ou 120 V en
           courant continu) et autres que les lignes électriques aériennes à basse tension et à conducteurs isolés ;
TR :       Installations destinées à la circulation de véhicules de transport public ferroviaire ou guidé ;
DE :       Canalisations de transport de déchets par dispositif pneumatique sous pression ou par aspiration ;
DI :       Ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions.


Autres ouvrages* (au sens du II de l’article R. 554-2 du code de l’environnement) :
TL :       Installations souterraines de communications électroniques, lignes électriques et réseaux d’éclairage public autres que ceux
           définis à la ligne « EL » ci-dessus ;
EA :       Canalisations souterraines de prélèvement et de distribution d’eau destinée à la consommation humaine, à l’alimentation en
           eau industrielle ou à la protection contre l’incendie, en pression ou à écoulement libre, y compris les réservoirs d’eau
           enterrés qui leur sont associés ;
EU :       Canalisations souterraines d’assainissement, contenant des eaux usées domestiques ou industrielles ou des eaux pluviales.


 *Parmi les « autres ouvrages », certains peuvent être spécifiés par leur exploitant comme « sensibles », soit lors de l’enregistrement de l’ouvrage sur le
guichet unique, soit lors de la réponse à la DT. Les dispositions réglementaires relatives aux réseaux sensibles s’appliquent alors pleinement à ces
ouvrages.




                                                    Dispositifs importants pour la sécurité


L’exploitant de réseau précise dans son récépissé une des trois options suivantes :

       •   Voir la liste des dispositifs en place dans le document joint
       •   Voir la localisation sur le plan joint
       •   Aucun dans l’emprise
De: Dict Assistance <noreply@fr.groupe-nat.com>


A: egis-infra-urb-routes-mob-d@demat.sogelink.fr


Objet: [R-GDS Groupe Exploitation] - DT - Demande 2026070201791D62 récépissé



[Attention : Ce message est généré automatiquement – Il n’est pas possible d’y répondre]


Madame, Monsieur


Le 02/07/2026 vous nous avez adressé une déclaration de DT (n°2026070201791D62) à R-GDS Groupe
Exploitation.


Vous pouvez télécharger son récépissé avec les plans et notices joints dans un fichier ZIP, en cliquant sur ce
lien : Téléchargement


Ce lien est disponible pendant 30 jours.


Nous restons à votre disposition pour toute demande complémentaire concernant cette déclaration à: dict.
assistance@fr.groupe-nat.com


Cordialement,



DICT ASSISTANCE
Gestion globale des DT-DICT (PAD)
03 59 52 91 13
dict.assistance@fr.groupe-nat.com
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                            1                           4                      7                             10




                            2                           5                      8                             11




                            3                           6                      9                             12




                         CONSULTATION                           CHANTIER                                          PLAN
PLAN              Nº        2026070201791D62            Ville    STRASBOURG         Edition     03/07/2026               Version   202607
D'ASSEMBLAGE   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation                              Projection   Lambert-93               Catégorie GA
                                                                 Rue Mathias
Format : A4    Ouvrage      Gaz
                                                        Rue
                                                                 Grünewald
                                                                                                        N° en cas d'endommagement :
1/3.57 m                                Légende du plan en annexe
                                                                                                              0388752075
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº1/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048008.68            6840100.12

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1047955.64            6840087.77
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048008.68            6840100.12
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº2/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1047977.93            6840051.4

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1047980.3             6840011.43
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048013.77            6840015.17
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº3/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048014.96            6839995.23

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048015.64            6839983.89
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048008.68            6840100.12
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº4/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048018.1             6840102.36

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048008.68            6840100.12
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048061.71            6840112.81
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº5/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048013.77            6840015.17

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048035.68            6840010.82
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048008.68            6840100.12
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº6/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048043.97            6839936.24

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048067.78            6840011.32
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048014.96            6839995.23
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº7/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048082.47            6840163.76

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048099.41            6840089.7
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048061.71            6840112.81
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº8/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048099.41            6840089.7

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048070.05            6840012.87
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048008.68            6840100.12
                              CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                  Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº9/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                        Rue
                                                                Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048067.78            6840011.32

                            Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048069.91            6839975.7
               Ouvrage

                                                                                             N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048123.6             6839977.36
                               CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                   Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº10/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                         Rue
                                                                 Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048146.3             6840130.47

                             Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048167.85            6840136.59
                Ouvrage

                                                                                              N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048115.65            6840110.06
                               CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                   Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº11/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                         Rue
                                                                 Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048130.65            6840050.26

                             Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048172.59            6840057.31
                Ouvrage

                                                                                              N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048135               6840016.76
                               CONSULTATION                           CHANTIER                                                         PLAN

                   Nº        2026070201791D62            Ville   STRASBOURG       Edition             03/07/2026                                               Points de repère

Folio Nº12/12   Exploitant   R-GDS Groupe Exploitation
                                                         Rue
                                                                 Rue Mathias     Projection           Lambert-93                              1   1048176.85            6839986.17

                             Gaz                                 Grünewald                                                                    2   1048144.49            6839956.4
                Ouvrage

                                                                                              N° en cas d'endommagement : 0388752075          3   1048135               6840016.76
                                  Tableau des points levés
                          RGDS - Gaz de R-GDS Groupe Exploitation

Les coordonnées sont en [EPSG:2154]-RGF93/Lambert-93

Référence                   Type           X       Y   Z   Z sol   Profondeur
                                   Tableau des points levés
                           RGDS - Gaz de R-GDS Groupe Exploitation

Les coordonnées sont en [EPSG:2154]-RGF93/Lambert-93

Référence          Type       X                        Y             Z   Z sol   Profondeur

363677             Prise      1048140.647              6839980.305       -       -

365977             Prise      1048084.348              6839970.679       -       -
                                  Tableau des points levés
                          RGDS - Gaz de R-GDS Groupe Exploitation

Les coordonnées sont en [EPSG:2154]-RGF93/Lambert-93

Référence         Type      X                    Y             Z        Z sol   Profondeur

387242            Prise     1048077.839          6840019.045            -       -

435447            Prise     1048092.179          6840076.579            -       -

445806            Prise     1048084.089          6840123.488            -       -

454371            Prise     1048092.397          6839972.007            -       -

492885            Prise     1048048.529          6839958.274            -       -

494493            Prise     1048006.102          6839994.046            -       -

529037            Prise     1048085.81           6840055.254            -       -

110TPC            PTRL      1047998.881          6840012.731   139.55   -       -

355379            PTRL      1048089.932          6840119.861   140.18   -       -

356849            PTRL      1048088.702          6840126.581   138.95   -       -

358951            PTRL      1048090.015          6840121.68    139.7    -       -

361484            PTRL      1048053.838          6840110.756   138.95   -       -

361872            PTRL      1048029.675          6840048.477   139.46   -       -

363886            PTRL      1048033.668          6840044.602   139.7    -       -

365271            PTRL      1048025.92           6840017.151   139.62   -       -

366257            PTRL      1048032.807          6840029.648   139.46   -       -

367997            PTRL      1048010.631          6840014.694   139.58   -       -

368556            PTRL      1048031.359          6840038.168   139.43   -       -

372696            PTRL      1048078.313          6839973.167   139.35   -       -

375837            PTRL      1048083.212          6840139.086   139.44   -       -

384635            PTRL      1048006.992          6839994.135   139.78   -       -

385393            PTRL      1048086.422          6840119.356   139.58   -       -

391559            PTRL      1048028.011          6840059.537   139.92   -       -

401927            PTRL      1048036.236          6839995.492   139.73   -       -

411315            PTRL      1048083.043          6840146.774   140.27   -       -

418222            PTRL      1048037.423          6839993.711   139.68   -       -

420062            PTRL      1048037.057          6840002.689   139.76   -       -

425211            PTRL      1048036.254          6840007.699   139.87   -       -

426865            PTRL      1048089.986          6840122.35    139.68   -       -

427927            PTRL      1048080.113          6840146.598   139.29   -       -

428255            PTRL      1048036.075          6839994.192   139.74   -       -

433001            PTRL      1048031.847          6839995.008   139.66   -       -

434413            PTRL      1048078.291          6840117.289   139.25   -       -

435961            PTRL      1048010.672          6839994.639   139.57   -       -

438683            PTRL      1048035.335          6839994.553   139.76   -       -

443743            PTRL      1048025.016          6840103.999   138.73   -       -
                                    Tableau des points levés
                            RGDS - Gaz de R-GDS Groupe Exploitation

Les coordonnées sont en [EPSG:2154]-RGF93/Lambert-93

Référence         Type         X                   Y             Z        Z sol   Profondeur

446498            PTRL         1048033.817         6840105.926   138.74   -       -

456037            PTRL         1048028.941         6840052.827   140.66   -       -

456629            PTRL         1048030.813         6840061.452   139.81   -       -

466031            PTRL         1048033.336         6839995.006   139.66   -       -

466059            PTRL         1048068.74          6840114.703   139.03   -       -

468155            PTRL         1048007.482         6839986.836   139.28   -       -

468894            PTRL         1048036.792         6839999.16    139.66   -       -

475845            PTRL         1048088.692         6840119.893   139.57   -       -

483192            PTRL         1048027.753         6840060.817   139.96   -       -

491275            PTRL         1048089.794         6840120.881   139.76   -       -

494592            PTRL         1048007.848         6839984.346   138.47   -       -

497133            PTRL         1048024.381         6839996.539   139.63   -       -

501430            PTRL         1048035.322         6840013.308   139.96   -       -

502288            PTRL         1048088.463         6840127.201   139.08   -       -

510250            PTRL         1048051.428         6840110.029   138.92   -       -

511362            PTRL         1048083.013         6840146.774   140.29   -       -

516373            PTRL         1048033.757         6840023.128   139.98   -       -

517933            PTRL         1048034.52          6840018.378   139.93   -       -

519171            PTRL         1048089.136         6840122.172   139.99   -       -

523075            PTRL         1048030.477         6840043.487   139.93   -       -

523094            PTRL         1048086.728         6840130.493   139.57   -       -

525573            PTRL         1048047.058         6840108.986   138.88   -       -

526415            PTRL         1048082.279         6839971.072   139.24   -       -

530983            PTRL         1048089.567         6840123.441   139.64   -       -

536563            PTRL         1048060.159         6840112.396   138.96   -       -

543988            PTRL         1048049.208         6840109.503   138.89   -       -

545496            PTRL         1048042.457         6840107.923   138.84   -       -

552857            PTRL         1048088.382         6840126.362   139.57   -       -

63TPC             PTRL         1048006.858         6839991.205   139.1    -       -

co ret            PTRL         1048036.947         6840023.783   139.37   -       -

gaz               PTRL         1048038.592         6839993.109   139.64   -       -

reduction         PTRL         1048076.774         6839973.859   139.25   -       -

382615            Robinet      1048030.928         6840044.157            -       -

392013            Robinet      1048075.774         6840118.782            -       -

454664            Robinet      1048036.176         6839995.062            -       -

457719            Robinet      1048080.058         6840122.505            -       -
                                     Tableau des points levés
                             RGDS - Gaz de R-GDS Groupe Exploitation

Les coordonnées sont en [EPSG:2154]-RGF93/Lambert-93

Référence          Type          X                     Y             Z   Z sol   Profondeur

477526             Robinet       1048034.187           6840023.377       -       -

496504             Robinet       1048037.016           6840002.619       -       -

514929             Robinet       1048088.921           6840125.571       -       -

460060             Torche        1048079.788           6840122.425       -       -

532792             Torche        1048080.278           6840122.554       -       -
                           NOTICE D’INFORMATIONS, PRESCRIPTIONS ET LEGENDE
                                         RESEAU DE GAZ - RGDS


                                                LEGENDE DES PLANS DE DETAIL
                                                    Fourreau
Point mesuré                                                                                                        Ouvrage classe A
                                                    Fibre optique
Organe de sécurité                                                                                                  Ouvrage classe B
                                                    Liaison électrique
Torche – Prise de potentiel - Siphon                                                                                Ouvrage classe C
                                                    Réseau BP
Prise gaz                                           Réseau MPA                                                      Ouvrage en projet
Une prise gaz est une pièce de forme reliant la
canalisation de réseau et le tuyau de               Réseau MPB                                                      Ouvrage hors service
branchement, elle peut être en PE, en acier ou
en fonte. Elle se situe environ à 15 cm au-dessus   Réseau MPC                                                      Servitude
de la génératrice supérieure du réseau.
                                                    Conduite hors domaine


                                                         Point de repère calculé avec le
                                                         réseau




                                                                                           Point de repère calculé entre le réseau et le bord du plan


    Les réponses ci-jointes n'engagent la responsabilité de R-GDS qu'à l'intérieur de l'emprise des travaux déclarée.
    Les conduites hors domaine sont représentées à titre purement indicatif et sont hors du domaine de responsabilité de R-GDS.

De manière générale, lors d’un endommagement d’un réseau, la règle des 4A doit être appliquée :
    • Arrêter immédiatement le fonctionnement des engins ou des matériels de chantier
    • Alerter immédiatement les pompiers et l'exploitant du réseau concerné
    • Aménager une zone de sécurité immédiate dans la mesure du possible
    • Accueillir les secours à leur arrivée et rester à leur disposition autant que nécessaire

                                                                    CONTACT
                            En cas d’endommagement, veuillez contacter le : 03.88.75.20.75


                                              RECOMMANDATIONS TECHNIQUES
L’ensemble des recommandations techniques liées aux « Ouvrages de transport
de gaz » sont disponibles sur : http://www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr
1) Cliquez sur « Construire sans détruire »
2) Cliquez sur « Guide d’application de la règlementation »
Notez que vous y trouverez les consignes de sécurité liées aux techniques et
engins que vous utilisez, aussi bien à proximité des canalisations enterrées, que
des lignes de télécommunication électroniques aériennes.

 Ce guide est un catalogue de recommandations et de prescriptions techniques
                       usuelles, générales et génériques.

                    Contrairement aux recommandations, les prescriptions présentent un caractère obligatoire.
                                       Elles sont encadrées et écrites en rouge et en gras.
RAPPEL : Le marquage-piquetage est obligatoire
(Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009)
Article 27.3.1 : Lorsque les travaux doivent être exécutés au droit ou au voisinage d'ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques
ou aériens, tels que canalisations et câbles ou autres réseaux, dépendant du maître de l'ouvrage ou de tierces personnes, le
représentant du pouvoir adjudicateur prend à sa charge les sondages préalables en trois dimensions des ouvrages souterrains (voir
aussi le chapitre 5.9 du fascicule 1 du Guide d’application de la règlementation).
                                                                                                 Le 06/07/2026

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Madame, Monsieur,


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Nous nous tenons à votre disposition pour tout complément d'information.


Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations respectueuses.


                                                                                 Le service technique Sogelink


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