Pièce

26V021 TRAME MEMOIRE TECHNIQUE.docx · 3 676 mots · du marché « Accord-cadre pour travaux de modernisation énergétique des bâtiments : chauffage ventilation climatisation, énergies… », dossier de consultation officiel.

Accord-cadre à marchés subséquents pour travaux programmes de Modernisation énergétique des bâtiments – CVC, ENR, GTB, photovoltaïque et installations techniques

CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES

TRAME DE MEMOIRE TECHNIQUE
(Modificatif)


Collectivités concernées : 
Ville de Chartres – Chartres Métropole – CCAS de Chartres.


Coordonnateur de groupement de commande :
Ville de CHARTRES
Place des halles
28000 CHARTRES


Juillet 2026

SOMMAIRE
 TOC \o "1-1" \h \z \u 1. CONSIGNES DE RÉDACTION ET PRINCIPES DE RÉPONSE PAGEREF _Toc238812145 \h 3
2. TABLEAU DE CORRESPONDANCE AVEC LES CRITÈRES DU RC PAGEREF _Toc238812146 \h 4
3. SOUS-CRITÈRE 2.1 – COMPRÉHENSION DU BESOIN ET DES ENJEUX DE L’ACCORD-CADRE PAGEREF _Toc238812147 \h 4
4. SOUS-CRITÈRE 2.2 – PROCESS MIS EN ŒUVRE POUR RÉPONDRE AUX MARCHÉS SUBSÉQUENTS PAGEREF _Toc238812148 \h 5
5. SOUS-CRITÈRE 2.3 – MÉTHODOLOGIE MISE EN ŒUVRE POUR L’EXÉCUTION DES TRAVAUX PAGEREF _Toc238812149 \h 6
6. SOUS-CRITÈRE 2.4 – MOYENS HUMAINS ET TECHNIQUES PAGEREF _Toc238812150 \h 9
7. SOUS-CRITÈRE 2.5 – DÉMARCHE QUALITÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT PAGEREF _Toc238812151 \h 9
8. SYNTHÈSE DE L’OFFRE ET ENGAGEMENTS PAGEREF _Toc238812152 \h 10
9 ANNEXES ET JUSTIFICATIFS PAGEREF _Toc238812153 \h 11




1. CONSIGNES DE RÉDACTION ET PRINCIPES DE RÉPONSE
La présente trame constitue le support de rédaction du mémoire technique. Elle est structurée pour permettre au candidat de répondre directement aux sous-critères de jugement des offres définis au règlement de la consultation (RC).

Le candidat peut compléter les rubriques par tout document ou justificatif utile à l’appréciation de son offre. Tout élément joint en annexe doit être clairement référencé et rattaché au sous-critère concerné.
Le candidat respecte l’ordre des rubriques et répond de manière précise, argumentée, illustrée et, lorsque cela est possible, quantifiée. 

Les éléments présentés doivent être clairement identifiés et cohérents avec les pièces du dossier de consultation. Lorsque des délais ou des capacités de mobilisation sont indiqués, le candidat précise les modalités générales de fonctionnement et, lorsque pertinent, les délais cibles proposés ainsi que les conditions ou hypothèses dans lesquelles ils sont applicables.

Le candidat complète les rubriques prévues à cet effet et développe sa réponse sous chaque sous-critère. Il peut joindre tout document ou justificatif utile, à condition de le référencer clairement et d’indiquer le sous-critère auquel il se rapporte.

Autre point d’attention : Les délais relatifs à la préparation et à la remise des offres sont traités au §4.6. Les délais relatifs à la mobilisation et à l'exécution des travaux sont traités au §5.5.

Précisions supplémentaires
Compte tenu du caractère d’accord-cadre à marchés subséquents, les délais proposés par le candidat ont pour objet de préciser son organisation, ses modalités de mobilisation et son niveau de réactivité.
Pour chaque phase, le candidat indique un délai cible et précise les conditions ou hypothèses dans lesquelles il s’engage à le respecter. Le délai ainsi proposé constitue un engagement du candidat pour les configurations correspondant à ces conditions et hypothèses.
Les délais maximaux indicatifs de référence figurant dans le tableau constituent des repères communs pour apprécier la réactivité et la crédibilité de l’organisation proposée. Le candidat est invité à proposer des délais inférieurs lorsque son organisation le permet.
Les délais proposés doivent rester réalistes et cohérents avec les moyens, l’organisation et les conditions ou hypothèses présentées par le candidat. Lorsque le délai proposé dépasse la référence ou ne peut être quantifié à ce stade, le candidat en précise les raisons et les conditions particulières.







2. TABLEAU DE CORRESPONDANCE AVEC LES CRITÈRES DU RC
Critère du RC
Pondération
Rubrique du mémoire
Développement attendu
Justificatifs / illustrations
1 – Prix des prestations
60 %
BPU / DQE
Non développé dans le mémoire technique ; cohérence de l’offre financière avec les pièces demandées.
BPU, DQE et pièces financières du DCE
2.1 – Compréhension du besoin et des enjeux
10 %
§ 3
Compréhension des objectifs et du fonctionnement de l’accord-cadre, des enjeux énergétiques et environnementaux, des contraintes liées aux bâtiments occupés et de l’organisation proposée pour les consultations successives.
Schéma d’organisation, logigramme si pertinent
2.2 – Process pour répondre aux marchés subséquents
30 %
§ 4
Organisation de l’ingénierie, méthodologie d’analyse et d’étude, optimisation énergétique et coût global, GTB/GTC, innovations et organisation opérationnelle de réponse aux marchés subséquents.
Exemples d’études, notes de calcul, outils et méthodologies
2.3 – Méthodologie d’exécution des travaux
30 %
§ 5
Processus d’exécution, gestion multi-sites, préparation et réalisation des travaux, essais et réception, délais et réactivité, continuité de service et suivi documentaire.
Planning type, outils de suivi, procédures d’exécution, exemples de DOE
2.4 – Moyens humains et techniques
20 %
§ 6
Encadrement, équipes mobilisables, moyens matériels et logiciels, capacité d’intervention simultanée et maîtrise de la sous-traitance.
Organigramme, CV, moyens matériels, logiciels, qualifications
2.5 – Qualité – sécurité – environnement
10 %
§ 7
Organisation qualité et sécurité, gestion des déchets, prise en compte des FDES, réduction des nuisances et suivi des engagements environnementaux.
Procédures QSE, PCE, indicateurs et exemples de documents
Lecture du RC : les cinq sous-critères 2.1 à 2.5 structurent la valeur technique. La présente trame reprend exactement cette architecture et supprime les rubriques qui ne correspondent pas à la pondération affichée.
3. SOUS-CRITÈRE 2.1 – COMPRÉHENSION DU BESOIN ET DES ENJEUX DE L’ACCORD-CADRE
Le candidat démontre qu’il a compris le fonctionnement d’un accord-cadre à marchés subséquents et les attentes spécifiques du groupement de commandes.
3.1 Compréhension des objectifs du marché
• Rénovation, modernisation, remplacement et création d’installations thermiques et de production d’énergies renouvelables ;
• Prise en compte des installations CVC, ENR, GTB, photovoltaïques et installations techniques selon les besoins des marchés subséquents ;
• Recherche de performance énergétique, de fiabilité, de pérennité et de maîtrise des coûts.
3.2 Compréhension du fonctionnement de l’accord-cadre à marchés subséquents
• Compréhension du principe de fonctionnement de l’accord-cadre et des modalités de consultation pour chaque marché subséquent ;
• Organisation mise en place pour assurer la prise en charge et le traitement des consultations dans les délais prévus ;
• Identification des responsabilités entre interlocuteurs du titulaire, maître d’ouvrage, maître d’œuvre et autres intervenants ;
• Capacité à mobiliser les compétences nécessaires et à produire une offre adaptée aux spécificités de chaque opération, dans le respect du cadre contractuel de l’accord-cadre.

3.3 Enjeux énergétiques et environnementaux
• Prise en compte des objectifs de réduction des consommations énergétiques et d’amélioration des performances des installations ;
• Pertinence des solutions techniques et ENR proposées et appréciation de leur coût global, intégrant notamment les coûts d’investissement, de consommation énergétique, de maintenance et de renouvellement des équipements ;
• Prise en compte des impacts environnementaux des solutions proposées et des nuisances liées à leur mise en œuvre.
3.4 Contraintes liées aux bâtiments occupés et attentes du maître d’ouvrage
• Maintien de la continuité d’usage et limitation des interruptions ;
• Sécurisation des interventions et information des occupants ;
• Adaptation des phasages aux contraintes des sites.
4. SOUS-CRITÈRE 2.2 – PROCESS MIS EN ŒUVRE POUR RÉPONDRE AUX MARCHÉS SUBSÉQUENTS
Ce sous-critère est le plus fortement pondéré de la valeur technique. Le candidat doit rendre son processus d’ingénierie concret, reproductible et directement applicable aux consultations successives.
4.1 Organisation du bureau d’études et de l’ingénierie
• Composition et responsabilités de l’équipe d’études ;
• Articulation études / travaux / achats / mise en service ;
• Modalités de validation globale de l'offre technique, financière et administrative.
4.2 Méthodologie d’analyse et d’étude d’une opération
• Analyse du DCE et identification des contraintes ;
• Collecte et vérification des données disponibles ;
• Visite et relevés lorsque prévus dans le marché subséquent ;
• Diagnostic de l’existant et identification des risques ;
• Définition des hypothèses, méthodes de calcul et critères de dimensionnement ;
• Contrôle technique des études avant remise de l’offre.
4.3 Démarche d’optimisation énergétique et coût global
• Identification des gains énergétiques recherchés ;
• Comparaison technico-économique des solutions ;
• Prise en compte de l’investissement, de l’exploitation, de la maintenance et de la durée de vie ;
• Propositions d’amélioration clairement chiffrées ou quantifiées lorsque les données disponibles le permettent.
4.4 GTB / GTC et optimisation des installations
• Principes d'architecture, de régulation et de pilotage des installations ;
• Dispositifs de supervision, de comptage, de remontée des alarmes et de suivi des performances ;
• Compatibilité et interopérabilité avec les équipements et systèmes existants ;
• Principes d'optimisation des réglages, des lois de fonctionnement et des programmations.
4.5 Innovations et propositions d’amélioration
Présenter les solutions, méthodes ou pratiques différenciantes dont dispose le candidat et susceptibles d'être mobilisées dans le cadre des futurs marchés subséquents, dans le respect du CCTP et sans constituer une variante au sens du RC.
Le candidat pourra notamment présenter, de manière concrète et synthétique, les éléments suivants :
• Innovations techniques, méthodologiques ou numériques ;
• méthodes permettant de simplifier ou fiabiliser la réalisation des prestations, de réduire les délais ou de maîtriser les risques ;
• autres pratiques ou solutions apportant une amélioration mesurable par rapport aux pratiques courantes.
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Présenter les solutions ou pratiques différenciantes réellement mobilisables dans le cadre du CCTP, sans présenter de variante.
4.6 Processus type de réponse à un marché subséquent
Le candidat présente son organisation opérationnelle pour répondre à une consultation lancée dans le cadre d’un marché subséquent.
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Pour chacune des principales étapes ci-dessous, indiquer le responsable mobilisé et le délai auquel le candidat est en mesure de s’engager.
Étape
Responsable
Délai proposé / engagement du candidat
Délai maximal indicatif de référence
Réception et prise en charge de la consultation
À renseigner
À renseigner
1 jour ouvré
Analyse du besoin et des pièces de la consultation
À renseigner
À renseigner
5 jours ouvrés
Collecte des données, visite et relevés si nécessaires
À renseigner
À renseigner
5 jours ouvrés
Études et dimensionnement
À renseigner
À renseigner
15 jours ouvrés
Optimisation et chiffrage
À renseigner
À renseigner
10 jours ouvrés
Contrôle et validation interne de l’offre
À renseigner
À renseigner
3 jours ouvrés
Remise de l’offre
À renseigner
À renseigner
2 mois maximum à compter de la réception de la consultation
Le candidat précise, si nécessaire, les principales conditions ou hypothèses associées aux délais sur lesquels il s’engage.

Les différentes étapes peuvent être réalisées concomitamment. 

Les délais indiqués par étape ne sont donc pas nécessairement cumulatifs. Le délai global entre la réception de la consultation et la remise de l’offre constitue le principal délai de référence.

5. SOUS-CRITÈRE 2.3 – MÉTHODOLOGIE MISE EN ŒUVRE POUR L’EXÉCUTION DES TRAVAUX
Le RC associe explicitement à ce sous-critère l’organisation, la gestion multi-sites, les délais et la continuité de service. La réponse doit donc être centrée sur la conduite opérationnelle des travaux.
5.1 Processus global d’exécution
Illustrer le déroulement complet : préparation → approvisionnements → installation / travaux → essais → mise en service → réception → DOE → accompagnement après réception.
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Présenter le déroulement type d’une opération, de la préparation jusqu’au suivi après réception.

5.2 Organisation et gestion multi-sites
• Organisation des équipes et des responsables par site ;
• Coordination simultanée de plusieurs opérations ;
• Planification des interventions et des approvisionnements ;
• Gestion des interfaces entre corps d’état et intervenants extérieurs ;
• Outil de suivi consolidé des opérations.
5.3 Préparation des travaux
• Analyse préalable des risques et contraintes ;
• Planification détaillée et phasage ;
• Préparation des approvisionnements et moyens ;
• Préparation des documents d’exécution et de sécurité ;
• Information et coordination avec le maître d’ouvrage et les occupants.
5.4 Réalisation, essais et réception
• Pilotage quotidien du chantier ;
• Contrôles qualité en cours d’exécution ;
• Essais, réglages et mise en service ;
• Levée des réserves ;
• Réception et transmission du DOE complet.
5.5 Délais et réactivité
Le candidat décrit les modalités générales de mobilisation et d’exécution pour les principales étapes : prise en charge du marché subséquent après notification, mobilisation des équipes, préparation, approvisionnement, démarrage et réalisation des travaux, essais, réception et remise du DOE.
 Le candidat renseigne, pour chaque phase, un délai cible correspondant au niveau de réactivité qu’il propose dans le cadre de son organisation. Les délais maximaux indicatifs de référence figurant dans le tableau constituent des repères communs permettant d’apprécier le niveau de réactivité proposé. Le candidat est invité à proposer des délais inférieurs lorsque son organisation le permet.
Les délais proposés doivent rester crédibles et cohérents avec les moyens mobilisables, l’organisation présentée et les conditions ou hypothèses définies par le candidat. Un délai particulièrement court n’est donc pas, à lui seul, un avantage : sa crédibilité est appréciée au regard de l’ensemble de la réponse du candidat.
Lorsque le délai proposé est supérieur au délai maximal indicatif de référence, ou lorsqu’il ne peut être quantifié à ce stade, le candidat précise les raisons et les conditions particulières correspondantes dans la colonne prévue à cet effet.
Ainsi, au stade de l’accord-cadre, les délais ne constituent pas des engagements applicables indistinctement à toutes les configurations futures. Ils deviennent en revanche fermes dans le périmètre des conditions et hypothèses définies par le candidat.





À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Compléter le tableau ci-dessous en indiquant, pour chaque phase, le délai cible proposé, les conditions ou hypothèses associées et les modalités de suivi.
Phase
Délai cible du candidat/ engagement du candidat
Délai maximal indicatif de référence
Conditions / hypothèses définies par le candidat
Mode de suivi
Commentaire du candidat si délai > référence ou non quantifiable
Prise en charge du marché subséquent après notification
À renseigner
2 jours ouvrés
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Mobilisation de l’équipe
À renseigner
5 jours ouvrés
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Préparation et planification des travaux
À renseigner
10 jours ouvrés
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Approvisionnement
À renseigner
Non quantifiable à ce stade
À renseigner
À renseigner
À renseigner.
Préciser les délais indicatifs par principales familles de fournitures et les éventuelles contraintes associées.
Démarrage des travaux
À renseigner
20 jours ouvrés à compter de l’ordre de service
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Réalisation des travaux
À renseigner
Non quantifiable à ce stade
À renseigner
À renseigner
À renseigner.
Préciser les ordres de grandeur selon les principales configurations d’opération et les éventuelles contraintes associées.
Essais et réglages
À renseigner
5 jours ouvrés
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Mise en service
À renseigner
5 jours ouvrés
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Réception des travaux
À renseigner
10 jours ouvrés après achèvement
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Levée des réserves
À renseigner
10 jours ouvrés
À renseigner
À renseigner
À renseigner
Remise du DOE
À renseigner
10 jours ouvrés après réception
À renseigner
À renseigner
À renseigner
5.6 Continuité de service et situations perturbées
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Décrire les dispositions prévues pour maintenir le service et gérer les aléas, selon les principales configurations susceptibles d’être rencontrées.
• Mesures de maintien du service pendant les travaux ;
• Solutions de fonctionnement provisoire ou de secours lorsque nécessaires ;
• Procédure en cas de panne, retard d’approvisionnement ou aléa de chantier ;
• Organisation d’astreinte ou de mobilisation exceptionnelle si proposée.
5.7 Gestion documentaire et suivi après réception
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Présenter les modalités de suivi documentaire, de remise du DOE et d’accompagnement après réception.
• Documents d’exécution et comptes rendus ;
• Traçabilité des contrôles et essais ;
• DOE et mise à jour des documents ;
• Accompagnement du maître d’ouvrage après réception ;
• Suivi des éventuelles actions correctives.


6. SOUS-CRITÈRE 2.4 – MOYENS HUMAINS ET TECHNIQUES
Le candidat présente les moyens réellement mobilisables pour l’accord-cadre, avec une attention particulière portée à l’encadrement, aux équipes propres et à la maîtrise de la sous-traitance.
6.1 Encadrement et organisation dédiée
• Organigramme nominatif ou fonctionnel de l’équipe dédiée ;
• Responsable d’accord-cadre et responsables opérationnels ;
• Rôles et suppléances ;
• Capacité de mobilisation simultanée sur plusieurs sites.
6.2 Moyens humains et équipes propres
• Effectifs mobilisables par compétence ;
• Qualifications et expériences pertinentes ;
• Répartition études / travaux / mise en service / suivi ;
• Capacité de renfort en période de charge.
6.3 Moyens matériels
• Outillage et équipements de chantier ;
• Moyens de mesure, contrôle et mise en service ;
• Moyens de manutention et de sécurité ;
• Moyens permettant les interventions simultanées.
6.4 Moyens logiciels et outils de pilotage
• Logiciels d’études et de dimensionnement ;
• Outils de planification et de suivi ;
• Outils GTB/GTC et de mise en service ;
• Outils de gestion documentaire et de DOE.
6.5 Gestion et maîtrise de la sous-traitance

À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Préciser les prestations susceptibles d’être sous-traitées ainsi que les modalités de sélection, de contrôle et de coordination.
• Prestations susceptibles d’être sous-traitées ;
• Critères de sélection et de qualification ;
• Contrôle des compétences et documents réglementaires ;
• Coordination, suivi qualité et responsabilité du titulaire ;
• Moyens prévus pour éviter une dépendance excessive à la sous-traitance.
7. SOUS-CRITÈRE 2.5 – DÉMARCHE QUALITÉ – SÉCURITÉ – ENVIRONNEMENT
Le RC vise notamment le PPSPS, la gestion des déchets, les FDES et la réduction des nuisances. La réponse doit présenter des dispositions opérationnelles et, lorsque possible, des indicateurs de suivi.
7.1 Organisation qualité
• Plan de contrôle et d’essais (PCE) ;
• Points de contrôle et autocontrôles ;
• Gestion des non-conformités et actions correctives ;
• Contrôle des fournitures et traçabilité ;
• Contrôle avant réception et remise du DOE.
7.2 Organisation sécurité
• Prise en compte du PPSPS ou du plan de prévention selon le cas ;
• Analyse des risques avant intervention ;
• Accueil et information des intervenants ;
• Balisage, consignation, protection des occupants et des personnels ;
• Suivi des situations dangereuses et actions correctives.
7.3 Organisation environnementale
• Tri, évacuation et traçabilité des déchets ;
• Prévention des pollutions et gestion des déchets dangereux ;
• Prise en compte des FDES lorsque pertinentes ;
• Réduction des consommations, nuisances sonores, poussières et déplacements ;
• Réemploi, valorisation ou choix de matériaux lorsque pertinent.
7.4 Indicateurs et preuves
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Renseigner, lorsque pertinent, les indicateurs proposés et les modalités de preuve ou de suivi.
Thème
Indicateur
Objectif / engagement
Preuve / fréquence
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
Justificatifs à prévoir : procédures qualité, sécurité et environnement, PCE, modèles de documents, fiches de suivi, exemples de documents de contrôle et de traçabilité.
8. SYNTHÈSE DE L’OFFRE ET ENGAGEMENTS
Cette synthèse permet à l’acheteur de retrouver rapidement les principaux éléments et engagements présentés dans les cinq sous-critères de la valeur technique. 
Les délais et engagements présentés dans cette synthèse sont ceux proposés par le candidat dans les conditions et hypothèses qu’il a définies dans son offre.
8.1 Principaux atouts de l’offre
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Synthétiser les principaux atouts de l’offre en les rattachant aux sous-critères du RC.
8.2 Tableau récapitulatif des engagements
Sous-critère RC
Engagement clé
Indicateur / délai
Preuve associée
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat
À renseigner par le candidat

8.3 Éléments différenciants
À COMPLÉTER PAR LE CANDIDAT – Présenter les éléments réellement différenciants de l’offre et préciser le sous-critère auquel chacun se rattache.
• Compréhension du besoin et des contraintes des sites ;
• Efficacité du processus de réponse aux marchés subséquents ;
• Performance et pertinence des solutions techniques ;
• Organisation multi-sites et réactivité ;
• Moyens propres et encadrement ;
• Qualité, sécurité, environnement et réduction des nuisances.

8.4 Liste des documents et justificatifs joints
• Organigrammes
• Qualifications et certifications
• Références pertinentes
• Procédures qualité / sécurité / environnement
• PCE et documents de contrôle
• Exemples de notes de calcul et études
• Exemples de DOE
• Plannings types et outils de suivi
• Fiches techniques et tout document étayant les engagements
9 ANNEXES ET JUSTIFICATIFS
Le candidat joint uniquement les documents utiles à l’appréciation de l’offre et renvoie explicitement, dans le corps du mémoire, aux annexes correspondantes.
• A1 – Organigramme de l’équipe dédiée
• A2 – Références pertinentes
• A3 – Exemple de processus de réponse à un marché subséquent
• A4 – Exemple d’étude / note de calculs
• A5 – Exemple de PCE et documents qualité
• A6 – Exemple de planning et outil de suivi multi-sites
• A7 – Exemple de DOE
• A8 – Procédures sécurité et environnement
• A9 – Autres pièces utiles à l’appréciation des engagements

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.