Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

Protocolecentredetrirampinsolle.docx · 839 mots · du marché « Enlèvement et transport des ordures ménagères et emballages recyclables », dossier de consultation officiel.

EN CAS D’URGENCE, CONTACTER LES SECOURS AU 15 ou 112 pour le SAMU ou le 18 POUR LES POMPIERS, PUIS PREVENIR L’AGENT D’ACCUEIL A LA BASCULE.
Entreprise d’accueil (Entreprise Utilisatrice)
Entreprise de transport (Entreprise Extérieure)
Raison Sociale : PAPREC SUD OUEST
Raison Sociale :
Adresse : 70 rue Jeanne BARRET 24660 COULOUNIEIX
Adresse :
Tel : 05.53.02.65.65
Tel : 
Fax :
Fax :
Nom du Responsable : BADOC Alexandre
Nom du Responsable :

Nature de l’opération
Ponctuel / répétitif
 FORMCHECKBOX Chargement FORMCHECKBOX Déchargement
 FORMCHECKBOX Ponctuel FORMCHECKBOX Répétitif

Consignes générales à respecter
Plan de Circulation

-3824731359003935730222250045910501041400039566854318000


44634152367280Ne pas escalader la matière
00Ne pas escalader la matière
39935152081530Zone de déchargement
00Zone de déchargement
39744651471930Matériaux inflammables
00Matériaux inflammables
396621033680400038100003161665Immatriculation :
00Immatriculation :
395859029927550038601652796540Nom et signature :
00Nom et signature :
4519295111125004035425161925004036695913765004044315924560003985895837565Chemin piéton
00Chemin piéton
3983990617855Chemin à suivre
00Chemin à suivre
39585901081405Engins
00Engins
40030401856105Pont bascule
00Pont bascule
3993515245300500















Respecter la limitation
de vitesse



Laisser la priorité
aux engins sur le site




Seul le conducteur est autorisé
à descendre du véhicule.



Respecter le sens de
Circulation


Documents disponibles sur le site d’accueil : 
 FORMCHECKBOX Plan de circulation FORMCHECKBOX Consignes de sécurité et informations spécifiques FORMCHECKBOX Consignes sécurité ADR FORMCHECKBOX Autres: 

NOTE 1 : Après l’opération de chargement / déchargement, le chauffeur de l’entreprise de transport doit s’assurer qu’il ne reste pas de déchets accrochés aux véhicules et/ou sur la zone de chargement / déchargement, le cas échant il devra procéder / contribuer au nettoyage.
NOTE 2 : L’entreprise d’accueil se réserve le droit de décider de l’interdiction de décharger ou charger le véhicule si le comportement du chauffeur ou l’état du véhicule génèrent des risques pour l’opération ou l’entreprise.



L’établissement d’accueil est placé sous vidéosurveillance pour la sécurité des personnes et des biens. Les images sont conservées pendant un mois et peuvent être visionnées, en cas d’incident, par le personnel habilité et par les forces de l’ordre. Conformément aux lois Informatique & Liberté, vous pouvez exercer vos droits d’accès aux données en contactant l’agence d’accueil.

Matières
Type de conditionnement
Type de véhicule
Caractéristiques du véhicule
Matériel de manutention
 FORMCHECKBOX Déchets CS

 FORMCHECKBOX …
 FORMCHECKBOX Vrac

 FORMCHECKBOX …
 FORMCHECKBOX PL avec Semi-remorque

 FORMCHECKBOX BOM

 FORMCHECKBOX PL avec semi-remorque bâchée

 FORMCHECKBOX …

 FORMCHECKBOX …

Les Equipements de Protection Individuelle NOTE : Respecter les consignes spécifiques supplémentaires à l’établissement d’accueil si elles diffèrent des obligations ci-dessus.









Du parking PL à l’accueil
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
Sur la zone dédiée au déchargement
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 
 FORMCHECKBOX 

Dispositions de sécurité propres à l’opération de déchargement 

Liste des risques identifiés

Liste des obligations

Liste des interdictions



 













Détails : 
Risque de chute de hauteur
Risque de chute de plain-pied
Risque lié à la coactivité (engins /piétons)
Risque de chute d’objet


Obligation de l’entreprise de transport :
Respecter le sens de circulation et les limitations de vitesses.
Le port des EPI est obligatoire
Laisser la priorité aux engins sur le site. 
Seul le conducteur est autorisé à descendre du véhicule.
Le conducteur est isolé à proximité de sa cabine lors des opérations de déchargement
Respecter les instructions de déchargement en place ou communiquées par le personnel PAPREC

SUIVRE LA PROCEDURE SUIVANTE :

:
Détails : 
Les échelles mobiles sont interdites
Interdiction d’apporter une flamme
Interdiction de courir
Interdiction de consommer de l’alcool ou de la drogue.
Interdit de fumer ou de vapote
Interdiction de circuler avec la porte du camion ouverte.
Ne pas se rapprocher des tas de déchets en hauteur.









Le responsable de l’entreprise d’accueil
Le responsable de l’entreprise de transport
Nom : BADOC Alexandre
Fonction : Directeur de site
Date : 01/06/2026
Nom de l’entreprise : 
Prénom Nom
Date :



CONSIGNES DE SECURITE POUR LE DECHARGEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE EN VRAC :
Semi-Remorques et Bennes à Ordures Ménagères

Utiliser l’aire de manœuvre pour vous positionner en alignement avec une porte ouverte du hall amont.
Vérifier que l’engin ne soit pas dans l’alvéole avec vos rétroviseurs. Le chauffeur et éventuel(s) ripeur(s) restent en cabine de conduite. Vous êtes dans une zone de coactivité, rester à une distance de sécurité de 10m avec les engins.


Le port des EPI est obligatoire


Rappel : rester autant que possible dans votre camion, uniquement le chauffeur est autorisé à descendre dans le but de réaliser les opérations d'ouverture ou fermeture de portes.

Une fois rentré dans une alvéole, ouvrir les portes arrière depuis le sol, puis reculer jusqu’au tas de déchet, et commencer le vidage en avançant progressivement pendant le vidage. 
Le chauffeur et éventuel(s) ripeur(s) restent toujours en cabine de conduite le temps du vidage.




Le chauffeur avance de quelques mètres en fin de vidage pour permettre la fermeture des portes de la remorque. Dès que les portes sont fermées, le chauffeur remonte aussitôt en cabine de conduite pour sortir le camion du hall amont. Attention à ne pas étaler de la matière en dehors du bâtiment.



EN CAS D’URGENCE, CONTACTER LES SECOURS AU 15 ou 112 pour le SAMU ou le 18 POUR LES POMPIERS, PUIS PREVENIR L’AGENT D’ACCUEIL A LA BASCULE.

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.