Annexe
Annexe 3 - Etude faisabilité MERLIN.pdf · 4 409 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la requalification des réseaux d'assainissement (eaux usées, pluviales et eau potable) du nord… », dossier de consultation officiel.
VAL D’EUROPE AGGLOMÉRATION
Château de Chessy - BP 40 Chessy
77701 MARNE LA VALLEE Cedex 4
MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES
TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES RESEAUX
D’ASSAINISSEMENT (EAUX USEES, PLUVIALES ET EAU
POTABLE) DU NORD CANAL DE COUPVRAY
AMO MS5 – MARCHE N°22.27 LOT 1
ETUDE DE FAISABILITE
SUIVI DU DOCUMENT :
01231845 – 161 – ETU – MS 5
Indice Établi par : Approuvé par : Le : Objet de la révision :
A A. CHIKH V. NECAILLE 19/03/2024 Etablissement
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 1 / 23
SOMMAIRE
CONTEXTE DE L’ETUDE .................................................................................................. 4
ETUDE DE FAISABILITE................................................................................................... 5
PROPOSITION FINANCIERE ET DELAIS .......................................................................... 22
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 2 / 23
TABLE DES FIGURES
Figure 1: Localisation de la commune de COUPVRAY ............................................................................. 4
Figure 2: carte de localisation des emprises de travaux visés par la présente opération ...................... 5
Figure 3: Topographie de la commune de Coupvray et alentours, au Nord du canal de Meaux à Chalifert
................................................................................................................................................................. 6
Figure 4: Données géologiques (source : brgm) ...................................................................................... 7
Figure 5: Carte de retrait-gonflement des argiles (source : GéoRisques) ............................................... 7
Figure 6:Carte des zones protégées (source : GéoPortail) ...................................................................... 8
Figure 7: Réseaux d’assainissement du bourg de Coupvray. Source : Note technique février 2016.... 10
Figure 8: Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement de la commune de Coupvray (Nord
Canal) ..................................................................................................................................................... 11
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 3 / 23
CONTEXTE DE L’ETUDE
Dans le cadre du Marché 22-27 « mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière
d’infrastructures et de développement durable – LOT 1 : Missions et études liées à une opération »
dénommé AMO, VAL EUROPE AGGLOMERATION, dénommé VEA (MOA), a souhaitée être assisté par
un assistant à maîtrise d’ouvrage pour les travaux de requalification des réseaux d’assainissement
(eaux usées, pluviales) et d’eau potable du nord canal de Coupvray.
L’objectif principal de la mission est l’élaboration d’une étude de faisabilité, la préparation de la
consultation pour le choix d’un maître d’œuvre (y compris l’analyse des offres), suivi de l’exécution de
la prestation du maître d’œuvre, et suivi de l’exécution des travaux jusqu’à la réception.
Les objectifs de la présente opération dans les rues concernées sont les suivants :
La requalification des réseaux d’eaux usées (En fonction des résultats d’analyse des ITV)
Création ou extension des réseaux d’eaux pluviales (En vue d’un réseau séparatif)
Remplacement des réseaux d’eau potable en amiante ciment
COMMUNE DE COUPVRAY
Localisation géographique
La commune de Coupvray, en Seine-et-Marne (77), est située à 28 km à l’Est de Paris et à 10 km au
Sud-Ouest de Meaux. Elle fait partie de la Communauté d’Agglomération du Val d’Europe
(anciennement SAN Val d’Europe jusqu’au 13/12/2015), qui comprend les communes de Bailly-
Romainvilliers, Chessy, Magny-le-Hongre et Serris.
Figure 1: Localisation de la commune de COUPVRAY
Le bourg de Coupvray est séparé en deux parties par le canal de Meaux à Chalifert. La partie Nord du
canal, objet de cette étude, et le bourg ancien qui se situe dans la partie Sud. La commune de Coupvray
s’étend également dans le territoire In-Disney.
Le coteau Nord du canal est relativement escarpé tandis que le coteau Sud est plus doux.
La présente étude porte uniquement sur le périmètre du Nord Canal de Coupvray, et ne s’intéresse
pas aux zones ouvertes à l’urbanisation situées au Sud.
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 4 / 23
ETUDE DE FAISABILITE
PRESENTATION DES INTERVENANTS
MAITRE D’OUVRAGE
VAL D’EUROPE AGGLOMERATION intervient en tant que Maître d'ouvrage. Le siège se situe au
Château de Chessy, BP40 Chessy – 77701 MARNE-LA-VALLEE Cedex 4 (téléphone : 01 60 43 66 11).
L’ASSISTANT AU MAITRE D’OUVRAGE
L’assistance au maître d’ouvrage de la présente opération est assurée par le Cabinet MERLIN,
Ingénieurs-conseils dont le siège social est situé au 6, rue Grolée – 69289 LYON CEDEX 02, et qui
dispose d'une agence au 4, allée de Valmy – 77184 EMERAINVILLE (tél. : 01.60.05.11.66).
PERIMETRE GLOBAL DES TRAVAUX
Afin de répondre au lancement d’un vaste programme de développement, un scénario de gestion des
eaux usées et des eaux pluviales a été élaboré en 1998 par le bureau d’études SAFEGE, dans le cadre
d’un APD puis poursuivi à partir de 2007 par un schéma de gestion des eaux pluviales. Le système
retenu concerne une gestion raisonnée sur l’ensemble du territoire de Val d’Europe agglomération et
notamment sur la commune de Coupvray.
La présente opération s’inscrit dans la suite du programme élaboré en 1998, il s’agit d’un programme
de gestion pluri-compétence :
- La requalification des réseaux d’eaux usées (déterminer les dysfonctionnements, et définir un
programme de réhabilitation adapté)
- Création ou extension des réseaux d’eaux pluviales
- Remplacement des réseaux d’eau potable existants en amiante ciment
Les emprises des travaux prévues dans le cadre de la présente étude de faisabilité concernent
principalement : La rue des Marais, la rue du Pont de Try, la rue du Beau site, la rue de Lesches et la
rue de Molveaux.
Figure 2: carte de localisation des emprises de travaux visés par la présente opération
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 5 / 23
ANALYSE DES CONTRAINTES
HYDROGRAPHIE
Le système hydrographique de la commune se résume à la présence :
- Du canal de Meaux à Chalifert, décomposant la commune en deux parties, au Nord et au Sud
du canal ;
Le canal de Meaux à Chalifert est long de 12,6 kilomètres et a été mis en service en 1846. Il comporte
trois écluses (Meaux, Lesches et Chalifert) et un embranchement avec le canal du Grand Morin à Esbly.
- Le rû de Coupvray, d’une longueur d’environ 4,6 km.
TOPOGRAPHIE
Le Nord de Coupvray est à une cote approximative de 50 à 90 m NGF.
Figure 3: Topographie de la commune de Coupvray et alentours, au Nord du canal de Meaux à Chalifert
GEOLOGIE
La figure suivante présente le contexte géologique de la commune de Coupvray, et plus
particulièrement au Nord du canal.
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 6 / 23
Figure 4: Données géologiques (source : brgm)
ALEAS – RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES
Sur la partie Nord de la commune de Coupvray, l’aléa retrait/gonflement des argiles est de moyen à
fort :
- Fort dans la majeure partie des rues de Pont du Try, rue du Beau site et une partie de la rue
des Marais
- Moyen au droit de la rue de Lesches, et une majeure partie de la rue des Marais.
Figure 5: Carte de retrait-gonflement des argiles (source : GéoRisques)
ZONES NATURA 2000 OU ZNIEFF
Aucune zone naturelle protégée au titre des zones Natura 2000.
La zone d’étude est concernée par ZNIEFF type 1 notamment la rue des Marais. ZNIEFF type 2 est à
proximité immédiate de la zone d’étude.
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 7 / 23
Figure 6:Carte des zones protégées (source : GéoPortail)
PLAN DES SURFACES SUBMERSIBLES – PSS/PPRI
La commune de Coupvray est concernée par un Plan de Protection des Risques d’Inondation (PPRI).
Nota :
Le MOE devra identifier et en tenir compte au stade de la conception, des contraintes ou interfaces
non identifiées à ce stade de faisabilité.
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 8 / 23
DONNEES DISPONIBLES
Les données sources utilisées dans le cadre de l’étude de faisabilité, et qui seront fournies dans le cadre
des études de conception sont :
Etude du schéma directeur d’assainissement (SDA) et de sa mise à jour ;
Etude technique AVP (BV du ru de Coupvray du Nord Canal, communes de Coupvray et Esbly)
réalisée par le bureau d’études CONFLUENCES en mai 2022 ;
Etude de faisabilité sur la restructuration du réseau d’eau pluviales du Bourg ancien – Réalisée
par le Cabinet MERLIN en 2016 ;
Délimitation des Bassins Versants dans le cadre de l’AVP réalisé par CONFLUENCES en
décembre 2012 (réalisation d’ouvrages de retenue d’eaux pluviales et de leurs exutoires).
Les données réclamées dans le cadre de la réalisation de la mission globale de l’opération :
Enquêtes de branchements déjà réalisées ;
Levés topographiques de l’ensemble des emprises des ouvrages et réseaux à réhabiliter/créer
ou à remplacer ;
ITV de l’ensemble des réseaux EU et EP existants sur le périmètre ;
Diagnostics préalables réglementaires (amiante et HAP …) ;
Investigations complémentaires sur les réseaux concessionnaires (sondages et géoradar…) ;
DIAGNOSTIC DE L’ETAT INITIAL
FONCTIONNEMENT DES RESEAUX
Les opérations programmées sur l’ensemble du territoire concernent à la fois des créations de
rétentions et un ensemble d’ouvrage constituant une chaîne hydraulique structurante. Les opérations
ont été dénommées A, B et C au stade de la conception pour la zone Sud Canal.
Les opérations comprennent les travaux de mise en séparatif, de la réhabilitation, du
redimensionnement de réseaux pour les collecteurs d’eaux usées, d’eaux pluviales et le réseau
d’alimentation en eau potable.
La traversée du canal Chalifert d’Est en Ouest permet de le scinder le territoire communal de Coupvray
en deux bassins versants (BV) généraux :
o BV Sud canal ;
o BV Nord Canal.
Les réseaux actuels d’assainissement EU et EP du bourg de Coupvray sont représentés ci-après :
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 9 / 23
Figure 7: Réseaux d’assainissement du bourg de Coupvray. Source : Note technique février 2016
Au niveau du BV Nord Canal, une antenne de réseau EP se rejette directement au canal Chalifert au
niveau du pont routier de la D45a. Plus en amont, six autres antennes EP se rejettent dans le ru
Coupvray, en aval du siphon, dans la cuvette où se situe la zone portuaire d’Esbly. La dimension des
collecteurs EP est comprise entre Ø300 et Ø600. Le réseau d’assainissement est à dominante unitaire,
certaines rues sont dotées d’un réseau séparatif.
A terme, dans le cadre du projet global de gestion des eaux pluviales de Coupvray, il est prévu que
l’exutoire du réseau EP secteur Sud Canal soit dirigé vers un bassin de rétention « BEP 27 » localisé à
l’ouest de la commune, et que l’exutoire du réseau EP secteur Nord Canal soit dirigé vers un bassin de
rétention « BR2 » à proximité de la ligne TGV.
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 10 / 23
Figure 8: Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement de la commune de Coupvray (Nord Canal)
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 11 / 23
L’écoulement général des eaux pluviales et leurs exutoires sont représentés dans la carte ci-après :
Source (Extrait plan AVP – Infrastructures primaires d’assainissement des eaux pluviales réalisé par
Confluences en décembre 2012).
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 12 / 23
La délimitation du Bassin Versant Nord représentée sur la figure suivante :
Source (AVP réalisé par CONFLUENCES en décembre 2012 - réalisation d’ouvrages de retenue d’eaux pluviales et de leurs exutoires)
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 13 / 23
Le bassin versant alimentant les Marais de Coupvray peut se découper en 4 sous-bassins versants dont
un récapitulatif des caractéristiques est présenté dans le tableau ci-dessous. Leur découpage est
fonction de la topographie mais aussi de la disposition du réseau de conduite des eaux pluviales des
communes d’Esbly et de Coupvray.
Ces sous-bassins versants se caractérisent par des pentes fortes (jusqu’à 23%) excepté pour le BV du
secteur agricole, situé en fond de vallée est à très faible pente (0,4%). Ces fortes pentes ont pour
conséquences de donner une vitesse très importante à la circulation d’eau.
Interface avec les travaux du Port et les travaux de l’opération Sud Canal en
cours (hors présente opération)
Les opérations programmées sur l’ensemble du territoire concernent à la fois des créations de
rétentions et un ensemble d’ouvrage constituant une chaîne hydraulique structurante. Les opérations
ont été dénommées A, B et C au stade de la conception pour la zone Sud Canal.
L’emprise de « l’opération A » (hors présente mission) était située dans les rues du Canal (connexion
vers le bassin servant d’exutoire), de la Romaine, des Tamaris et la ruelle Foireaude.
L’opération B (hors présente mission) dont les travaux sont en cours d’exécution (2022/2024),
comprend les rues de la Touarte, Saint Denis, de Paris, de l’Eglise auxquelles a été rajouté la rue de
Montry.
L’opération C (hors présente mission), comprend les travaux de requalification des réseaux
d’assainissement et d’eau potable dans les rues saint Pierre, des Pinsons et de Trévise (consultation
en cours).
Une étroite coordination avec tous les acteurs des opérations A, B et C (Entreprises de réalisation,
exploitants…) sera engagée tout au long de la mission de maitrise d’œuvre, et dès la phase de
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 14 / 23
préparation des travaux afin d’intégrer les contraintes d’exploitation (périodes de raccordements pour
l’eau potable) et l’anticipation du phasage des travaux.
Les travaux du port de Coupvray dont il faudra en tenir compte dans la présente opération concernent
le réseau d’eaux usées. Les eaux pluviales sont gérées à la source.
Les hypothèses relatives aux rejets d’eaux usées de janvier 2024 sont les suivantes :
PROPOSITIONS D’AMENAGEMENT
Les travaux cadre de la présente opération comprendront :
- La requalification des réseaux d’eaux usées (ITV à prévoir dans les rues concernées en phase
conception afin de détecter les dysfonctionnements, et déterminer un programme de
réhabilitation adapté)
- Création ou extension des réseaux d’eaux pluviales
- Remplacement des réseaux d’eau potable en amiante ciment
Les emprises de travaux définies à ce stade du projet sont les suivantes :
Rue du Pont de Try
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 700 ml 32 sur environ 700 ml,
Ciment
et 32 branchements
à reprendre
Extension du réseau
EP sur environ 520
Réseau EP Ø 300 Béton Armé 90 ml - ml, et 23
branchements à
créer
Réseau AEP à
remplacer sur
Amiante
Réseau AEP Ø 100 700 ml 32 environ 700 ml, et 32
Ciment
branchements à
reprendre
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 15 / 23
Rue des Lesches
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante sur environ 2 x 290
Réseau EU 2 x Ø 200 2 x 290 ml 15
Ciment ml, et 15
branchements à
reprendre
Ø 600 Béton Armé 80 ml
Réseau EP - -
Ø 400 Béton Armé 210 ml
Ø 200 Fonte 80 ml
Réseau AEP 15 -
Ø 160 PVC 210 ml
Rue du Beau Site
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 80 ml 9 sur environ 80 ml, et
Ciment
9 branchements à
reprendre
Un réseau EP à créer
Réseau EP - - - - sur 80 ml y compris
regards avaloirs
Réseau AEP à
remplacer sur
Amiante
Réseau AEP Ø 60 80 ml 9 environ 80 ml, et 9
Ciment
branchements à
reprendre
Rue des Marais
Nombre de
Réseaux Diamètre
Matériau Longueur branchements Commentaire
existant
existants
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 1200 ml 100 sur environ 1200 ml,
Ciment
et 100 branchements
à reprendre
Extension du réseau
EP sur environ 1010
Ø 300 et
Réseau EP Béton Armé 290 ml 5 ml, et 95
Ø 400
branchements à
créer
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 16 / 23
Réseau AEP à
Amiante
Ø 100 200 ml 15 remplacer sur
Ciment
Réseau AEP environ 200 ml, et 15
PVC et branchements à
Ø 100 1000 ml 85
Fonte reprendre
Rue des Primevères
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 120 ml 5 sur environ 120 ml,
Ciment
et 5 branchements à
reprendre
Extension du réseau
EP sur environ 160
Réseau EP Ø 300 Béton Armé - - ml, et 5
branchements à
créer
Réseau AEP à
remplacer sur
Ø 100 et
Réseau AEP Inconnu 340 ml 20 environ 340 ml, et 20
Ø150
branchements à
reprendre
Rue du Coteau et impasse des Cèdres
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 345 ml 24 sur environ 345 ml,
Ciment
et 24 branchements
à reprendre
Amiante
Réseau EP Ø 300 345 ml - -
Ciment
Réseau AEP Ø 110 PVC 280 ml 24 -
Place des Cotelles
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 40 ml 4 sur environ 40 ml, et
Ciment
4 branchements à
reprendre
Un réseau EP à créer
sur 50 ml y compris
Réseau EP - - - - regards avaloirs, et 4
branchements à
créer
Réseau AEP à
Réseau AEP Ø 60 Inconnu 72 ml 4 remplacer sur
environ 72 ml, et 4
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 17 / 23
branchements à
reprendre
Place des Marais
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 40 ml 3 sur environ 40 ml, et
Ciment
3 branchements à
reprendre
Un réseau EP à créer
sur 50 ml y compris
Réseau EP - - - - regards avaloirs, et 3
branchements à
créer
Réseau AEP Ø 63 PVC 60 ml 3 -
Passage et allée des Jardins
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 270 ml 28 sur environ 270 ml,
Ciment
et 28 branchements
à reprendre
Extension du réseau
EP sur 80 ml sur
l’allée des jardins
vers la rue des
Lesches
Réseau EP Fossé Béton 230 ml -
Extension du réseau
EP sur 60 ml sur
l’allée des jardins
vers la rue des
Marais
Réseau AEP Ø 160 PVC 300 ml 28 -
Rue du Bois de Coupvray
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante sur environ 115 ml,
Réseau EU Ø 200 115 ml 6
Ciment et 6 branchements à
reprendre
Réseau EP Ø 400 Béton Armé 150 ml - -
Réseau AEP à
Réseau AEP Ø 60 Inconnu 600 ml 9 remplacer sur
environ 600 ml, et 9
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 18 / 23
branchements à
reprendre
Impasse des Chauds Soleils
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 120 ml 12 sur environ 120 ml,
Ciment
et 12 branchements
à reprendre
Un réseau EP à créer
sur 145 ml y compris
Réseau EP - - - - regards avaloirs, et
12 branchements à
créer
Réseau AEP à
remplacer sur
Réseau AEP Ø 60 Inconnu 150 ml 12 environ 150 ml, et 12
branchements à
reprendre
Impasse des Pierres
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 110 ml 6 sur environ 110 ml,
Ciment
et 6 branchements à
reprendre
Extension du réseau
EP sur 80 ml y
compris regards
Réseau EP Inconnu Inconnu 21 ml -
avaloirs, et 6
branchements à
créer
Réseau AEP à
remplacer sur
Réseau AEP Ø 60 Inconnu 130 ml 6 environ 130 ml, et 6
branchements à
reprendre
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 19 / 23
Rue des Molveaux
Réseaux Diamètre Nombre de
Matériau Longueur Commentaire
existant branchements
Réseau EU à
requalifier/réhabiliter
Amiante
Réseau EU Ø 200 985 ml 90 sur environ 985 ml,
Ciment
et 90 branchements
à reprendre
Extension du réseau
EP sur environ 420 ml
y compris regards
Réseau EP - - - -
avaloirs, et 24
branchements à
créer
Réseau AEP à
remplacer sur
Amiante
Réseau AEP Ø 100 430 ml 30 environ 430 ml, et 30
Ciment
branchements à
reprendre
Synthèse :
Environ 4705 ml de réseaux EU à requalifier/réhabiliter, et 334 branchements à reprendre ;
Environ 2655 ml de réseaux EP à créer/Etendre, et 172 branchements à reprendre ;
Environ 2702 ml de réseaux AEP existant en amiante ciment à remplacer, et 137 branchements
à reprendre ;
Les linéaires des réseaux (EU, EP et AEP) indiqués ci-dessus sur la base d’une mesure sur plan des
réseaux existants, et des linéaires manquants pour l’EP.
Nota :
Les quantités indiquées dans la présente étude seront à vérifier et à affiner par le MOE dans le cadre
des études de conception.
CONTENU DES MISSIONS DU FUTUR MAITRE D’ŒUVRE (MOE) :
Maitrise d’œuvre avec requalification/extension des réseaux d’eaux pluviales, remplacement des
réseau AEP existants en amiante ciment, et réhabilitation/remplacement des réseaux d’eaux usées
existants (pose en tranchée ouverte si besoin de renforcement).
Les prestations du maître d’œuvre à venir sont :
- AVP : Avant-Projet général de l’ensemble de la zone d’étude, et l’ensemble des rues concernées
En ce qui concerne les missions de PRO à AOR, nous proposons de les décomposer au minimum en 3
sous opérations. Ces opérations seront à définir par le MOE en fonction des résultats de l’AVP général.
- PRO : Projet y compris une modélisation des réseaux EU et EP
- ACT : Assistance à la passation des contrats de travaux
- VISA : Visa des études d’exécution
- DET : Direction de l’exécution des travaux
- AOR : Assistance aux opérations de réception
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 20 / 23
Missions complémentaires :
- MC1 : Définition du besoin, choix et suivi d'un prestataire pour les investigations
complémentaires sur les réseaux divers ;
- MC2 : Définition du besoin, choix et suivi d'un coordonnateur SPS ;
- MC3 : Définition du besoin, choix et suivi d'un prestataire pour le contrôle de réception des
travaux réseaux ;
- MC4 : Définition du besoin, choix et suivi d'un prestataire pour la réalisation des enquêtes de
branchements auprès des riverains, y compris réalisation de 20 essais de perméabilité de type
Matsuo ou Porchet (l’objectif est d’étudier la possibilité de gestion à la source des eaux
pluviales);
- MC5 : Définition du besoin, choix et suivi d'un prestataire pour la réalisation des inspections
télévisuelles des réseaux d’assainissement ;
- MC6 : Définition du besoin, choix et suivi d'un prestataire pour la réalisation des levés
topographiques dans les rues concernées ;
- MC7 : Définition du besoin, choix et suivi d'un prestataire pour la réalisation des diagnostics
amiante et HAP sur les enrobés, amiante et plomb sur les ouvrages existants.
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 21 / 23
PROPOSITION FINANCIERE ET DELAIS
ESTIMATION DU MONTANT DE L’OPERATION
Au stade de la faisabilité, le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 5 521 853 € HT,
décomposé selon les prévisions suivantes :
Travaux Unité Qtté PU en € HT Montant € HT
250 pour réha /
Réseaux EU : 40% réhabilitation et 60% remplacement y compris branchements ml 4705 500 pour 2164300
remplacement
Réseaux EP: Extension de réseaux sur la base d'une mesure sur plan des linéaires manquants /
ml 2655 450 1373963
collecteur réseaux EU existants, y compris branchements
Réseaux AEP: Y compris branchements ml 2702 250 675500
Total travaux 4 213 763
Frais Autres que travaux
AMO (montant initial) 71500
Inspection ITV
ml 8464 8 67 712
y compris les branchements EU
MOE (AVP à AOR) % 8 370812
MOE (MC AMO CSPS, IC, ITV éventuelle, topo…) 7000
Missions prestataires (CSPS, topo, IC …) % 5,5 231757
Frais de réception des travaux (essais préalable) % 4,5 189620
20 essais de pérméabilité (pour étude de solution d'infimltration si possible) U 20 300 6000
Enquetes de branchement U 340 450 153000
Aléas, divers et imprévus (sur montant travaux) % 5 210689
Total frais 1308090
Total Opération 5 521 853
Compte tenu de ces éléments, ci-après la 1ere répartition entre les budgets EU, EP et AEP :
Travaux
EU EP AEP Total
% 51 33 16 100
Montant travaux € HT 2 164 300,00 1 373 963,00 675 500,00 4 213 763,00
Mode de
ITV et Enquetes de branchements
calcul de la
% 64 36 - 100
répartition
Montant € HT 141 256,00 79 456,00 - 220 712,00
Autres prestations
% 100
Montant € HT 554 563,00 358 835,00 173 980,00 1 087 378,00
Réparttition totale initiale (tous domaines)
EU EP AEP Total
52% 33% 15% 100%
2 860 119,00 1 812 254,00 849 480,00 5 521 853,00
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 22 / 23
Nota :
Les études préalables, les honoraires d’assistant à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre sont
subventionnés par :
- L’AESN à hauteur de 50 % des montants dépensés.
- Le département CD77 à hauteur de 25%.
Les travaux peuvent également être subventionnés par :
- L’AESN en application des taux du 11eme programme de 2019-2024
- CD77 en fonction des aides dans le domaine de l’assainissement et d’eau potable.
PLANNING PREVISIONNEL
Les prestations relatives à la poursuite de l’opération :
Fin mars 2024 : Rendu de l’étude de faisabilité et d’une fiche opération
Avril/Mai 2024 : Réalisation d’un DCE pour la sélection d’un maitre d’œuvre
Fin Mai 2024: Publication du DCE et consultation
Juillet/Aout : Analyse, négociation, choix d’un MOE
1er trimestre 2025 : 1ers Rendus par le MOE
2nd ou 3ème trimestre 2025 : Consultation travaux pour la 1ere zone.
Les points à confirmer par le MOA
Dans le cadre de l’étude de faisabilité, le MOA confirmera à l’AMO les éléments suivants :
L’intégration des enquêtes de branchements auprès des riverains dans le marché de maitrise
d’œuvre, ou l’intégration de la prestation d’AMO dans le marché de MOE, et la réalisation par
un marché spécifique ;
La réalisation préalable des ITV dans les rues concernées, ou le choix de les intégrer dans le
marché de maitrise d’œuvre ;
La réalisation préalable des diagnostics amiante, plomb et HAP sur les enrobés et canalisations
existantes ;
La réalisation préalable des levés topographiques dans toutes les rues concernées.
Réf doc : 01231845 – 161 – ETU – MS 5 Page 23 / 23
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.