Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

PC_Automate_20250722_2025071104400D44_a.pdf · 1 029 mots · du marché « Rénovation des écluses du canal du Centre : remplacement des portes et travaux de structure », dossier de consultation officiel.

                              PLAN ASSOCIE EN REPONSE A DT-DICT

 Communes :              FRAGNES-LA LOYERE

 Codes INSEE :           71204

 Réf DT-DICT :           2025071104400D44

 Date d’édition :        22/07/2025                        Plan :       assainissement                       Ech. : 1/200ème

Ce plan est joint en complément d’une réponse à DT-DICT en association au formulaire Cerfa N°14435*01 auquel il fait
référence.

    Légende :                  En service               Hors service                          Bâtis

        Réseau


        Branchement


        Télécommande                                                N/A

        Affleurant du réseau
                                                                    N/A
                                                                                              Parcelles et contours
        Repère terrain                                              N/A

        Limites d’ouvrages
                                                                    N/A


    Autres éléments de réseau :
             Accessoires de purge
             Eléments de Défense Incendie
             Organes de régulation des réseaux


Les coordonnées des points géoréférencés sont exprimées dans le système national de référence :

         - Projection Lambert 93 en planimétrie et IGN 69 en altimétrie pour la France métropolitaine,
         - Projection UTM Nord Fuseau 20 en planimétrie et IGN 1987 en altimétrie pour la Martinique.

Tableau d’assemblage :
le numéro présent dans chaque quadrant renvoie au numéro de page sur laquelle se trouve le plan.




                     page 3      page 5       page 7                      page 14   page 16




                                              page 9      page 11         page 18   page 20     page 22     page 24




                                                                                                            page 26




Plans d’ensemble pages 2 et 13.
Vous trouverez un plan d'ensemble en début de document. Ce plan est fourni à titre indicatif. Des branchements non-munis
d’affleurants visibles peuvent exister sur la zone d’emprise des travaux. Pour toute information conforme à la réglementation, se
reporter aux plans A4 détaillés.

                                                                    1
   0m               5m               10m


La zone d'emprise de chantier que vous nous avez déclarée est dessinée sur le plan en jaune.




                                                                                               2
0m   5m   10m



                3
                                                                   TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX      Etiquettes       Classe Diamètre mm    Longueur m    Prof. mini m     Type           Matériau         Dernière                               Adresse
                                                                                                                  modif.
  T1       T1/C/150.           C     150.00         118.87         Inconnu     Eaux usées        GRES            17/04/2025               FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Meix Veau
  T2       T2/C/200.           C     200.00         158.93         Inconnu     Eaux usées   PRV/fibre de verre   17/04/2025              FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Meix Joublot



                                                             TABLE DE REFERENCEMENT DES REPERES RESEAU


SYMBOLOGIE=

 Point   Classe            X                  Y                Z                 Date                 Société          Certification   Personne        Matériel       N° Série      Valeur
                                                                                                                                                                                 d’incertitude
  1        C            839973.51      6638788.88            Inconnu                                   LDE                    Non      SIG/LDE             -              -            -




                                                                                                 4
0m   5m   10m



                5
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m     Type           Matériau         Dernière                    Adresse
                                                                                                         modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        158.93       Inconnu      Eaux usées   PRV/fibre de verre   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Meix Joublot




                                                                                        6
0m   5m   10m



                7
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m     Type           Matériau         Dernière                    Adresse
                                                                                                         modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        158.93       Inconnu      Eaux usées   PRV/fibre de verre   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Meix Joublot




                                                                                        8
0m   5m   10m



                9
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m     Type           Matériau         Dernière                    Adresse
                                                                                                         modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        158.93       Inconnu      Eaux usées   PRV/fibre de verre   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Meix Joublot




                                                                                       10
0m   5m   10m



                11
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m     Type           Matériau         Dernière                    Adresse
                                                                                                         modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        158.93       Inconnu      Eaux usées   PRV/fibre de verre   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Meix Joublot




                                                                                       12
   0m               5m               10m


La zone d'emprise de chantier que vous nous avez déclarée est dessinée sur le plan en jaune.




                                                                                               13
0m   5m   10m



                14
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m       Type           Matériau       Dernière                Adresse
                                                                                                         modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        112.70       Inconnu       Eaux usées      Amiante ciment   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart
 T2     T2/C/160.     C       160.00         36.83       Inconnu      Eaux pluviales       PVC          19/03/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart




                                                                                         15
0m   5m   10m



                16
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m       Type           Matériau       Dernière                Adresse
                                                                                                         modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        112.70       Inconnu       Eaux usées      Amiante ciment   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart
 T2     T2/C/400.     C       400.00         90.50       Inconnu      Eaux pluviales       Béton        19/03/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart
 T3     T3/C/160.     C       160.00         36.83       Inconnu      Eaux pluviales       PVC          19/03/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart




                                                                                         17
0m   5m   10m



                18
                                                                   TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX      Etiquettes       Classe Diamètre mm    Longueur m    Prof. mini m       Type             Matériau         Dernière                               Adresse
                                                                                                                      modif.
  T1       T1/C/200.           C     200.00          44.99         Inconnu      Eaux usées       Amiante ciment      17/04/2025            FRAGNES-LA LOYERE,Impasse du Moulin Brulé
  T2       T2/C/200.           C     200.00         112.70         Inconnu      Eaux usées       Amiante ciment      17/04/2025                FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart
  T3       T3/C/200.           C     200.00         158.93         Inconnu      Eaux usées      PRV/fibre de verre   17/04/2025             FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Meix Joublot
  T4       T4/C/160.           C     160.00          35.57         Inconnu     Eaux pluviales         PVC            19/03/2025                FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart
  T5       T5/C/160.           C     160.00           4.99         Inconnu     Eaux pluviales         PVC            19/03/2025                FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart
  T6       T6/C/160.           C     160.00          36.83         Inconnu     Eaux pluviales         PVC            19/03/2025                FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Quart



                                                             TABLE DE REFERENCEMENT DES REPERES RESEAU


SYMBOLOGIE=

 Point   Classe            X                  Y                Z                   Date                   Société          Certification   Personne        Matériel        N° Série       Valeur
                                                                                                                                                                                       d’incertitude
  1        C            840129.14      6638742.89            Inconnu                                       LDE                    Non      SIG/LDE             -              -              -
  2        C            840130.40      6638747.72            Inconnu                                       LDE                    Non      SIG/LDE             -              -              -
  3        C            840125.19      6638746.71            Inconnu                                       LDE                    Non      SIG/LDE             -              -              -




                                                                                                    19
0m   5m   10m



                20
                                                                   TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX      Etiquettes       Classe Diamètre mm    Longueur m    Prof. mini m     Type         Matériau       Dernière                               Adresse
                                                                                                              modif.
  T1       T1/C/200.           C     200.00         316.15         Inconnu     Eaux usées   Amiante ciment   17/04/2025            FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Bourg (Fragnes)
  T2       T2/C/200.           C     200.00          44.99         Inconnu     Eaux usées   Amiante ciment   17/04/2025            FRAGNES-LA LOYERE,Impasse du Moulin Brulé



                                                             TABLE DE REFERENCEMENT DES REPERES RESEAU


SYMBOLOGIE=

 Point   Classe            X                  Y                Z                 Date              Société         Certification   Personne        Matériel        N° Série       Valeur
                                                                                                                                                                               d’incertitude
  1        C            840168.84      6638735.83            Inconnu                                 LDE                  Non      SIG/LDE             -              -              -




                                                                                              21
0m   5m   10m



                22
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m     Type         Matériau       Dernière                     Adresse
                                                                                                     modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        316.15       Inconnu      Eaux usées   Amiante ciment   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Bourg (Fragnes)




                                                                                     23
0m   5m   10m



                24
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m     Type         Matériau       Dernière                     Adresse
                                                                                                     modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        316.15       Inconnu      Eaux usées   Amiante ciment   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Bourg (Fragnes)




                                                                                     25
0m   5m   10m



                26
                                                        TABLE DE REFERENCEMENT DES TRONCONS



INDEX   Etiquettes   Classe Diamètre mm   Longueur m   Prof. mini m     Type         Matériau       Dernière                     Adresse
                                                                                                     modif.
 T1     T1/C/200.     C       200.00        316.15       Inconnu      Eaux usées   Amiante ciment   17/04/2025   FRAGNES-LA LOYERE,Rue du Bourg (Fragnes)




                                                                                     27


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