Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

72260113_202512_AIXP Masse Salariale_00AX XA00 00FJ 00GI 00CM_Vclt.xlsx · 491 mots · du marché « Collecte des ordures ménagères, déchets recyclables et encombrants sur 10 communes de la Métropole Aix-Marseille… », dossier de consultation officiel.

Temps de Travail
Durée déterminée
page n°
sur
à dupliquer sur toutes les pages
Compléter les informations dont les cases sont de couleur
Intitulé du marché  :
Marché n° :
Lot n ° :
Arrondissement n° :
I-
Pour l’ensemble des salariés affectés à l'arrondissement considéré dans le marché :
Convention collective applicable ou accords collectifs  :
II-
Par salarié affecté à l'arrondissement considéré dans le marché :
Liste des salariés concernés sur la période, à compléter ci-après  :
N°
Poste occupé
Année de naissance
Nature du contrat  de travail (CDI, CDD,  intérim, Apprentissage)
Coefficient (issu de la convention collective)
Taux d'affectation aux prestations de l'arrondissement considéré dans le marché
Expérience (en nombre d'années)
Date d’arrivée dans l’entreprise en cours de période (le cas échéant)
Date de sortie de l’entreprise en cours de période (le cas échéant)
Clause susceptible d’empêcher le transfert du contrat de l’agent à un autre exploitant  (oui/non)
Dupliquer les lignes  et poursuive la numérotation autant que de besoin
A :
Le :
Coordonnées du signataire :
Cachet de la société :
Intérimaires
variable
Montant Total proratisé au % d'affectation, rémunération brute, primes, charges employeur comprises
avec personnel intérimaire
hors personnel intérimaire
A
ncienneté (date d’embauche dans l’entreprise)
CADRE DE MASSE SALARIALE A RENSEIGNER
Période d'extraction (de, à) :
Nombre de salariés sur la période considérée ;
Nombre de salariés en équivalents temps plein :
N° LIENS ONGLET A REPORTER

(COLONNE A MASQUER)
S
alaire mensuel brut de base
(hors majorations de dimanches et jours fériés,…)
Rémunération brute totale,
hors charges employeur,
sur la période considérée (y compris treizième mois, primes…)
Montant total des éléments rémunération complémentaires
conventionnels fixes
Montant total des primes
non conventionnelles et autres avantages significatifs
dans la rémunération
ETP
TOTAL
activité du déchet (IDCC 2149)
222 Cond VL/Equip Coll
114  114
292 Equipier Collecte
104  104
110  110
100  100
01 Contrat de travail à durée indéterminée de droit privé
118  118
197 Cond PL/Equip Coll
146 Chef Equipe
125  125
02  Contrat de travail à durée déterminée de droit privé
185 Cond PL
073 AM Exploitation
107  107
150  150
084 AM gestion ou Admin
510 Eq Coll/Cond PL
582 Chef d'équipe/Cdr PL/Eq coll
167  167
625 Resp Parc Adjoint
360 Resp Exploitation
170  170
BERI61
GIBO42
MOUL83
FOUR68
Z210416F00
Collecte des déchets ménagers et prestations associées sur le secteur Nord du territoire du Payd d'Aix
MARC71
LEQU70
BENA02
EL A94
CANO14
AHAR72
GHEZ32
EINA14
ADNA28
MARR52
JAUB27
JEDD99
GUIL63
FERN12
BERG09
MOST64
MATH63
RE F07
TAMR89
SOUL83
GOND84
LE G01
MONS43
MART54
FORT66
PRAD89
VEIL30
DUBL67
LEJA69
CORS91
TORT93
VILL90
MATH72
LUVE92
ALEI90
MAIL11
BENK22
BENA79
GAUD65
AZAZ51
AL F07
BOUZ71
ADNA37
BENA64
235 Coordinateur SQE
RIAH93
052 Agt Qualif Maintenance
085 AM Maintenance
637 Chef Equipe Parc/Agt Qual Maint/Cond.PL
288 Empl Gestion Admin Qualif
074 AM Admin
132  132
FARD80
MARD62
HOUZ54
LONG33
GUER94
MAIL63
non
Draguignan
Signataire : Frédéric DEVALLE - Directeur Général
109, rue Jean Aicard - 83300 DRAGUIGNAN

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.