Pièce
2026031802919D2D_Reponse_ENEDIS-DRBZH-DT-DICT-BRETAGNE_472530474.pdf · 10 352 mots · du marché « Renouvellement des canalisations d'eaux usées et d'eau potable rue St Julien et rue Hervé Marchand à Quimper », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Ministère chargé
Récépissé de DICT N° 14435*04
de l'écologie Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Récépissé de DT Dénomination QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE Service eau-
Numéro / Voie assainissement CHEZ SOGEDATA
Récépissé de DICT Code postal / Commune TSA 70011
Pays 69134 DARDILLY CEDEX
Récépissé de DT/DICT
France
conjointe
N° consultation du téléservice : _____________________
2026031802919D2D Coordonnées de l'exploitant :
Référence de l’exploitant : __________________________
2612051902.261201RDT02 Raison sociale : ____________________________________________
ENEDIS-DRBZH-EXPLOITANTS-RESEAUX-SOURCES
N° d’affaire du déclarant : __________________________
renouvellement AEP Personne à contacter : THIROUARD Adeline
_______________________________________
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
VIDAL Baptiste 64 Boulevard Voltaire
Numéro / Voie : ____________________________________________
Date de réception de la déclaration : ____________________
18/03/2026 Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Commune principale des travaux : __________________________
29000 QUIMPER Code Postal / Commune : 35000 RENNES
___________________________________
Adresse des travaux prévus : __________________________
Rue Saint Julien Tél. : _______________
+33299770657 Fax : _______________
Eléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EL
Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) :_________________________ Autres informations :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
RAC-24-29QIIBRGNK,DB27/001533
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Pôle securité des tiers DT/DICT Bretagne
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________
+33 299770657
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
Plans joints : Références : Echelle (1): Date d’édition (1): Sensible : Prof. règl. mini (1): Matériau réseau (1):
NB : La classe de Plans joints
_______________ _______________ ________________ 65
______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ _______________ ________________ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________
ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint (2) pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
Des branchements souterrains sans affleurant et/ou aéro-souterrain sont susceptibles d'être dans l’e
__________________________________________________________________________________________________________________________
mprise des travaux déclarés.
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques :___________________________________________________________
Chapitre 3.1, 6.1 et 6.2 du guide (Fascicule 2)
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible
Suite à l'évaluation de la distance d'approche entre vos travaux et nos o
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
uvrages, veuillez vous reporter au document joint "Recommandations Enedis et protection"
__________________________________________________________________________________________________________________________
Voir la liste des dispositifs en place dans le document joint
Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________
0181624701
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de
secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
SDIS du Finistère 0298103150
Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant
Nom : THIROUARD Adeline
Nom : THIROUARD Adeline
Désignation du service : Pôle DT DICT Bretagne Signature :
Tél : +33 299770657 18/03/2026 Nombre de pièces jointes, y compris les plans :
Date : _______________ 7
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire. (RCP_v1.01)
2612051902.261201RDT02 - QUIMPER 29000 - 2026031802919D2D 1/3
PIÈCES JOINTES DU RÉCÉPISSÉ
Nous vous invitons à prendre connaissance des pièces jointes en cliquant sur le(s) lien(s) ci-dessous :
Verso_Recepisse_DT-DICT.pdf
SHA-256 8aef048a63dd2b66933bba7097e84d19219650700b164324ac92cbf1f354cc55
https://utilisateurs.protys.fr/download/213/6158c752119e444c9323ea6293e11ddd_139217802/Verso_Recepisse_DT-DICT.pdf
D-Recommandations_Enedis_et_protection.pdf
SHA-256 78a163b16ae93773e2cebd91dae7fdbc179933ff85d8d75e90bece42516ac690
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv-legacy/684c2708e22a4b67aea6a4b90c9cf317_142254271/D-Recommandations_Enedis_et_protection.pdf
D-Lire_un_plan_Enedis.pdf
SHA-256 61af260c69df4e5379c6c77f28f2ede4c93267457e26706665c3e6a189199110
https://utilisateurs.protys.fr/download/077/7e002a8a3b5548cdbbe7b30a999cdb04_140893398/D-Lire_un_plan_Enedis.pdf
20230316_Travaux_en_cours.pdf
SHA-256 55e76332b1a700d0323c99fe1fe05dbc165a4c625efed398131ea5b2b822830c
https://utilisateurs.protys.fr/download/213/5014ac524b844e149cd8ea8da6d27a13_139217803/20230316_Travaux_en_cours.pdf
D_Ligne_alerte.pdf
SHA-256 47444a637c680fe544cf8c69b9b37fec284d833f1997fa533891f86a57d9cdf1
https://utilisateurs.protys.fr/download/213/02b119db34184e9f8d34a153c4895b48_139217878/D_Ligne_alerte.pdf
A3_2026031802919D2D.pdf
SHA-256 f67528c41cf1dae85ce864d1ed2498f5203265696e7457ae761048d604ebf90a
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv-legacy/76f19b19b40c44409f89dbd96d552db6/A3_2026031802919D2D.pdf
Annexe_IC_Enedis.pdf
SHA-256 f38b2309f6391ce282b0c8433891ce122fef8cdc974138fc3b346fc95a15f38a
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv-legacy/5f5651cc875146a3940128f6cd799c80_144398193/Annexe_IC_Enedis.pdf
2612051902.261201RDT02 - QUIMPER 29000 - 2026031802919D2D 2/3
Service qui délivre le document
ENEDIS-DRBZH-EXPLOITANTS-RESEAUX-SOURCES
COMMENTAIRES IMPORTANTS
Pôle DT-DICT bretagne ASSOCIES AU DOCUMENT N°
2612051902.261201RDT02
64 Boulevard Voltaire
35000 RENNES
France
Tél : +33299770657 Fax :
Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
IMPRESSION DES PLANS JOINTS AU BON FORMAT:
les plans PDF qui vous sont adressés sont multi formats. Ils sont indiqués sur chaque page. Pour conserver les
échelles et avoir une bonne lecture des plans 1/200ème, il vous faut imprimer chaque page au bon format. Assurez
vous
qu'aucune mise à l'échelle automatique n'est activée dans votre gestionnaire d'impression.
Responsable : THIROUARD Adeline
Tél : +33299770657
Date : 18/03/2026
Signature :
(Commentaires_V5.3_V1.0)
2612051902.261201RDT02 - QUIMPER 29000 - 2026031802919D2D 3/3
De: echangesv2@prod.protys.fr
A: qbo-eau-ass-d@demat.sogelink.fr
Objet: Notification 2026031802919D2D - 29000 - QUIMPER - Rue Saint Julien
Protys
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Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe une notification dont les références sont reprises en objet.
Pour obtenir les pièces jointes rattachées à ce récépissé, vous devrez les télécharger via le(s) lien(s) suivant
(s) :
Verso_Recepisse_DT-DICT.pdf
D-Recommandations_Enedis_et_protection.pdf
D-Lire_un_plan_Enedis.pdf
20230316_Travaux_en_cours.pdf
D_Ligne_alerte.pdf
A3_2026031802919D2D.pdf
Annexe_IC_Enedis.pdf
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• , 9
• , 9
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Format - N° de consultation Numéro Dommage aux ouvrages
A3_2026031802919D2D
Plan de situation Tel : 01 81 62 47 01
Les réponses ci-jointes
n'engagent la
responsabilité d'Enedis
qu'à l'intérieur de
l'emprise des travaux que
vous avez déclarés.
En particulier, les projets
Enedis ne sont complétés
qu'à l'intérieur de cette
zone.
A
1 2
Emprise de vos travaux
Zone de Travaux
3 4 5 6 7 8
Impactant le Sol
Projet de travaux Enedis 9 10 11
Au moins un réseau est
absent dans les plans
de détails
Carte(s) du plan
d’ensemble des réseaux
(aériens et souterrains)
Carte(s) du plan de détail
des réseaux souterrains
(marquage piquetage)
N
© ENEDIS 2021
Format - N° de consultation Plan d’ensemble des réseaux Numéro Dommage aux ouvrages
A3_2026031802919D2D Tel : 01 81 62 47 01
aériens et souterrains - CARTE A
Plan édité le :
18/03/2026
Les réseaux susceptibles
d’être présents sur le plan
d’ensemble sont :
• Les réseaux aériens
(uniquement sur ce plan)
• Les réseaux souterrains
leur positionnement plus
précis est détaillé dans la
suite du document.
La majorité des
branchements reliés à ces
réseaux ne sont pas
représentés sur ce plan.
Sur ce plan les ouvrages sont
en classe C.
S'ils sont représentés dans
les plans des réseaux
souterrains, il faudra alors se
1 2
baser sur la classification
indiquée dans ces plans
Emprise de vos travaux
Zone de Travaux
Impactant le Sol
3 4 5 6 7 8
Réseau électrique
Aérien
BT Torsadé
Souterrain 9 10 11
Aérien
HTA
Torsadé
Souterrain
Galerie
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe
« Lire et Comprendre
un plan Enedis ».
N
0 50 100 Mètres © ENEDIS 2021
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 1
Plan édité le :
18/03/2026
1- Les branchements ne sont BT 150 AL
pas systématiquement
BT 4x35 AL
représentés.
2- A titre indicatif et sauf 38
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
40 6P
247
A5P
été construits à une
profondeur moyenne de
X
!
X
0,65 m sous trottoir ou 50
2 X
0 TPC
accotement et de 0,85 m 3 7 BT 4x35 AL
90
AL
32 DEAN
35
sous chaussée. 9 2
4x
2 E
80
EL
Z2
Attention, le nivellement
BT
F
RU
=L
du sol a pu évoluer dans le
prj
BT
B RC
temps. HT
X BT
2 x35
3- Les ouvrages occupent
X
X AL
X X
X X
généralement une X
X
X
X
X
X F8
profondeur moindre au X
X
X
X
0
X
niveau de la remontée X X
X X
X X Y (0.6 BT 150 AL U SOUS F 80
X
vers les affleurants 0)
X
F8 X
X 0 X
X X HTA 150 AL +T
(coffrets, poteaux,...). RU X X
EL
X
X X
X
4- Des ouvrages peuvent ED X
X BT
X
X
EAN X
X
(0.7
5)
1 50
AL
X
X
être absents de ce plan X
X
X
X
X XX
même s’ils sont représentés X
X
X
X
X X
dans le plan d’ensemble X
HTA X (0.8 (.0.
X
150 X 0) 70)
X
X
999-02-00017-00070-12-C-12
des réseaux en classe C. AL X
X
X
X
X
X X
X X
X
X
X
Basse Tension (BT) X
X
X
X
X X
X
Classe Réseau Branchement X (.0.
X 80) X
X X
X
X X
A X
X
X
X
RACCORD CASE V3
X X
X X
X
X X
B ! X X
)
X
0
X
X
.7
X X
(.0
X X
C ? ? X
X
X
X
X
X
Haute Tension type A (HTA) X TPC
X 160
X
Classe Réseau (.0. X X
75) X
A
57 X
X
X
X
?
X
X
X
X
X
B X
1F
.E
C ?
N
(.0.6
5)
AT
TP
TE
C1
NT
TPC
Pour plus de détails sur la 160
60
E
1 F.
compréhension de ce plan, EN A
TTEN (0.55
(.0.6 TE
voir la notice jointe «Lire et 0)
comprendre un plan Enedis».
59 61
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails. 63
0)
(.0.7
Nombre insuffisant de
points de repère.
W
(
N HTA 150 AL +T
HTA 150 AL +T
80
43
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 2
X
Plan édité le : PR1
X
2 E
BT 4x35 AL
!
H
M
W Zd=10.45
9
XO
X
18/03/2026
RU
2 DE
(1.00) BT 4x35 AL
3
X
2
X
0 O
9
1- Les branchements ne sont
X
3
C
0
pas systématiquement
X
02 RN
N
X
représentés.
PR3
CA
X
2- A titre indicatif et sauf
!
H
X
mention expresse, les
E
X
AU
ouvrages souterrains ont
X
6P
247
A5 P
X
été construits à une X
X X X
X X
X X
profondeur moyenne de W
( X
! X X X
PR2
X
X
0,65 m sous trottoir ou
X
X
accotement et de 0,85 m TPC
!
H
X
90
X
sous chaussée.
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au
niveau de la remontée
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
2
70 N
50
A
A
23 e DE
B
23
prj=L
eL
HTA 150 AL +T Z2
C ? ?
Ru
29
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
POS
A T E DE
CO
MEU
BLE
S
X
B 292
X
32P
303
8 IM
X
X
C ?
X
X
0)
(0.7
X
X
Pour plus de détails sur la
X
X
TPC 160
compréhension de ce plan, (0.55)
X
X
X X X X X
X
voir la notice jointe «Lire et ! X
X
comprendre un plan Enedis». (0.65
X
X )
X
X
TPC
X
X 160
X L=10
Au moins un réseau X
X
X
.50m
est absent dans les X
X
X
plans de détails.
X
X
X
HTA 150 AL +T
(0 .
4
X
70)
Coordonnées des 3 points ¯ XPC=012290
X
exprimées en WGS84 (long;lat) 726.3
¯
¯
Y
¯ = 352216.7 8
PR1 : -4.091416;47.993143 PT 029 9
PR2 : -4.091519;47.993047
PR3 : -4.09144;47.993095
6
2F
!
.P 1
N
BT 9
60+
5 AL N
M+
8
3F
.P 1
Données cartographiques
00
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 3
HTA 150 AL +T
Plan édité le : 80
43
18/03/2026
60
1- Les branchements ne sont 1 2F
.1
pas systématiquement 65 ¯ XPC=0218207
PR1 ¯ Y = 35220271.5.92
X
¯
¯
!
29
X X
représentés. X X
PT 0
!
HW 028
X
R
02 X X
Zd=13.64 !
2
2- A titre indicatif et sauf
U
M
05 X X
XO
X
32 INT
B1 1
7 X X X
X
X
ES
X Zd=13.54
23
X
X X
M
mention expresse, les AN .50
) W
XO
X
X X
23 (.0
XX
X
DE BT 4x35 AL
5
X X 9
A
ouvrages souterrains ont X 2
9
E
X
X
X
EL
X
X BT 4x35 AL
03 LIEN
X
été construits à une RU X
X
W
( X
X
X
X X
X
X
01
profondeur moyenne de
JU
X
X
X
X X
X
X
X
X
0,65 m sous trottoir ou
X
X X
X BT 150 AL NM+
X
X
X
0
accotement et de 0,85 m X
X
X
TPC 11
X
X
X
X
X BT 95 AL NM+
X
X
sous chaussée.
RU 32 3
X X
XX
29
X
X
X BT 4x35 AL
Attention, le nivellement X
EL
X
XX
X
X
X
2
X
du sol a pu évoluer dans le X
X X
X
E D 05 0
X
X
X X
temps.
X
X
X
W
( X
UIS
X
60
!
AZ
1 ? X
RU
EA
X
3- Les ouvrages occupent PC
7
P. G
MAQ
X
2T
X
? ED XO Zd=13.62
W M
X
N
UM
X
généralement une 29
X
23
2 4 AQUI
X
X
X
profondeur moindre au
?
2
09 S
X
RU 32 1
X
0
X
niveau de la remontée 00
1A
TPC 11
29
X
1
X
TPC 90
X
?
ED
vers les affleurants
X
2
X
X
W
(
(coffrets, poteaux,...).
U C 7 01
XX X
X
X
?
Zd=13.90
4- Des ouvrages peuvent XO X X XTPC 90
W M
X
IS
X !X X X XX
OT
02
1
TPC 11
¯P = 352187.43
1B
être absents de ce plan 0
X
721.0
?
EA
X
même s’ils sont représentés
0210
L NM+
U
X
=01
dans le plan d’ensemble
T 001
?
0 ¯ XPC
ST
¯
X
Y
des réseaux en classe C.
A
!
X
¯
BT 150
TPC 11
J
?
UL
X
Basse Tension (BT)
PR3XO
IEN
X
M
WZd=13.82 X
!
H
?
Classe Réseau Branchement X
A
1
¯ = 352180.66
?
719.7
HTA 150 AL S*
B
¯ XPC=001220
HTA 150 AL S* W
(
?
T 002
C ? ? ¯
Y
5
P
¯
?
Haute Tension type A (HTA) X!
X
X
Classe Réseau
X
0
?
TPC 9
3
X
A
4
7
X
?
B
X X
C ?
AL
ZdX X X
?
5
0
.3
BT 4x3
14
Pour plus de détails sur la M
W
=
XO
compréhension de ce plan,
1
?
8
718.2
X
¯ = 352170.1
voir la notice jointe «Lire et ?
?
X
comprendre un plan Enedis».
¯ XPC=010230
X
T 003
¯
X
Y
Au moins un réseau
P
(0.90) ¯
N
X
est absent dans les
9
X
plans de détails.
X X
Coordonnées des 3 points
Zd=15.13
X
exprimées en WGS84 (long;lat)
X
X
Zd=14.60 X
M XO!
W M
XO W
X
PR1 : -4.091525;47.992645
BT 4x
PR2 : -4.091554;47.992241
X
PR3 : -4.091529;47.992449
5
X
.88
X
90
4
X
=1
N C X
TP
PR2
Zd
X AL
35
XX
!
X
X
!
H WX XMO X
BT
X
4x
X
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 4
.P 1
BT 9
60+
5 AL N
M+
Plan édité le : 8
3F
.P 1
18/03/2026
00
PR1
!
H
W M
X
X
!X
O
Z=14.69
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement X = 12072
Y=3 1.92
(0 .
5220
représentés. 7.50
80)
2- A titre indicatif et sauf X
X
X
mention expresse, les X
X
X
X
ouvrages souterrains ont
X
X
1 F.P X
160 X
X
été construits à une X
X
X
X
profondeur moyenne de
X
X
X
X
(0.70 X
0,65 m sous trottoir ou ) X
X
X
X
X
accotement et de 0,85 m
X
X
X
X ¯ XPC=012270
X 7
¯
¯
sous chaussée. Y
¯ = 35220
X
X
1 1 Bis
X
X PT02
X
7
Attention, le nivellement X
X
X
X
(0.70 X
du sol a pu évoluer dans le ) X
X
X
X
X
temps.
X
X
X
X
X
X
3- Les ouvrages occupent X
3
X
X
X
X
généralement une X
X
X
X
X
profondeur moindre au X
X
X
niveau de la remontée 5 (0.70
)
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
PR2 B RUE DE 7
4- Des ouvrages peuvent L A F ON
1 TAINE
être absents de ce plan !
H
X XX X
X
X
11
TPC 11
0 PR3
Zd=14.57
29232
1440 0
X
X MO X
W
BTX95 A X X !
H 1
même s’ils sont représentés L NM+
X
RUE SA
INT JUL
dans le plan d’ensemble
29232 IEN
des réseaux en classe C. 5903 0
1
2
BT 4x35 AL
Basse Tension (BT)
BT 95 AL
Classe Réseau Branchement
A
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
2 BIS
X
Classe Réseau
BT 4x35 AL
A
B
C ?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis».
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails.
Coordonnées des 3 points
exprimées en WGS84 (long;lat) Zd=15.13
PR1 : -4.090642;47.992726
BT 4x35 AL
PR2 : -4.091458;47.992504
PR3 : -4.09138;47.9925
4
N
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 5
Plan édité le :
18/03/2026
10
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
12 38
représentés.
2- A titre indicatif et sauf 12
14
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une 20
25
profondeur moyenne de
E
D
AL
0,65 m sous trottoir ou
0
15
accotement et de 0,85 m
X
XPC
BT
=0127
2079 M
X
sous chaussée. Y=3 5.64 W
XO
T
5220 Z=13.4
RD
X
PT02 0.72
PR1
<
7 (0.87)
Attention, le nivellement
X
X
!
H
T>
P
M
PP W
XO Z=13.73
999-02-00017-00070-12-C-14 <R¯ XPXC
X
RD
X
du sol a pu évoluer dans le ¯ XPC=012260 =024
D 120839
<RDT
X
(0.82)
YT X
RDT>
X
802.1 .70
¯
¯
¯P = 3521X98.6XX
XX
Y
¯
¯
0 M
temps. ¯ = 352198.1 RACCORD CASE V3 W
O X X !X M
X
PT02
6 3 T 024 2
Z=14.91 XO X X X W X XM
X BT 150
M
W
XO Z=13.96
Z=14.79 XO W
X
A
X
3- Les ouvrages occupent ! (0.73)
X X X !
L
C1 6
N
Z=14.77 X M
X
(0.85) W
XO X X X P ! (0.75)
généralement une ¯ XPC=012250 Z=14.59RDT X X
LIE
XX
(0.76) > <RD M
W
XO
X
BT 150 AL DETECTE PAR BES EN 2017 T
X X X W
( X
818.1 (0.72) Z=14.47 XX
X X
Y
¯
¯
X
8 X
profondeur moindre au ¯ = 352195.6
X
X
1
1 F.100+TPC 160 (0.65) BJ2
T JU
X
PT02 3 (0.77)
30
X
X X 5
X
X X
niveau de la remontée (0.70 XX X X
) PR2 X XX XX
¯ XPC=0212208 BT 150 AL -dé
X
XX
X
XX
¯ XPC=021320 38.9
!
90
AIN
vers les affleurants
H X X XX Y=3 7
¯
¯
XX XX 836.0¯ 5219 BT 150 AL
(0 . 3.85
X
X
XX
ES ¯
Y
25¯
¯P = 352193.3 P3T022
XX
65)
(coffrets, poteaux,...).
XX
X TPC 1 X
10 X
T 023 0 BT 150 AL DETECTE PAR BES EN 2017
X
X X
X M BE
4- Des ouvrages peuvent W O
X
X X X TO
23
X
X
Zd=16.13 N
RU
X X
être absents de ce plan X
X
AL
(0.85)
X
X
29
X X
BT
?? X
0
même s’ils sont représentés Q. 15 X X X
X
BT 15
X
16 0A X
PR3
X
0 L
X
(.0.50)
¯ XPC=00192
X X X X X
X X
X
X
X
dans le plan d’ensemble
X
X
X X 086
!
H
X X
¯
¯
X X TPC 16 Y 5
¯ = 352189 .72
X X
HTA 150 AL +T TPC 1 X X X X X 0 Zd=14.29
10 X
X
X X X
des réseaux en classe C. X
X BT 1 X X X PT0
09 .41
5 X
XO (0.80)
W M
X
X 0 AL X X X
X
X
X X X X TPC 1
60
58
X X X
X X X
N
X
X
X X
TO
X
Basse Tension (BT) X X (.0.60
Q. X )
BE
X
X
16 X
0 X X X X
Classe Réseau Branchement X
X
X
X
X
A
LE
X
X
X
X
DO
B X
X
X
X
AN
C ? ? ¯ XPC007
= 120836.73
X
X
X
X
MIR
Y = 352181.43 X
¯
¯
X
Haute Tension type A (HTA) ¯ PT007 X
X
X
Classe Réseau X
2 5 E LA
BT 1 X X
1
50 A X
L
2299223322
00
RRUuEe Sde la T
X
A X
X
X
D
X
05
X
B X
IC
56 X
X
EP
T JU OUR
? X
53960735 0
C MX
X
XO W X X W
(
23
Zd=20.95
RU
(0.85)
L
29
Pour plus de détails sur la
I
54T
E
compréhension de ce plan,
011
N
voir la notice jointe «Lire et 54B
comprendre un plan Enedis».
d'A
Au moins un réseau
U
est absent dans les
VERG
plans de détails. 54
Coordonnées des 3 points
NE
exprimées en WGS84 (long;lat)
PR1 : -4.089575;47.992691
PR2 : -4.090266;47.992596
PR3 : -4.089896;47.992576 52
N
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 6
XX
36
Plan édité le : XX
XX
X
18/03/2026
X
X
X
X
X
X
X
1- Les branchements ne sont X
N
X
X
pas systématiquement
X
X
X
M X BT 150 AL DETECTE PAR BES EN 2017
représentés. M
W
XO Z=13.28 XO
X W
X
Z=13.52
2- A titre indicatif et sauf (0.82) X
X
(0.72)
17
X
20
X
M
mention expresse, les X W
XO
EN
Z=13.65 X
X
29
S
M
ouvrages souterrains ont BE W
X
O Z=13.27 (0.59)
X
!X
R
X M
W
X
PA
(0.88) XO
été construits à une
TE
Z=13.67
X
X
EC
profondeur moyenne de M
W
XO Z=13.33 (0.70)
X
ET
X
D
X
(0.61)
X
AL
M
0,65 m sous trottoir ou X
Z=13.64OX W
X
0
M
W
15
XO Z=13.37 (0.88)
X
accotement et de 0,85 m
X
BT
(0.89) X
M
XO X
Z=13.86 W
sous chaussée. Z=13.48 Z=13.89
(0.69) RDX BT 150 AL -détection BES 2017
(0.87) T> XM (0.73)
Attention, le nivellement WXO <R
du sol a pu évoluer dans le PR2 X D
T
999-02-00017-00070-12-C-14 W X
31 1-3-
temps.
RACCORD CASE V3
XO !
H
Z=14.07
M
X
X 5-7
(0.70)
X
3- Les ouvrages occupent X
X
généralement une !
X
profondeur moindre au
WM
X
O
Z=14.27
X
X 33
X
(0.78) X RDT>
niveau de la remontée X X
X
>
X
BT 150 AL -détection BES 2017
RDT
vers les affleurants
X
XO Z=14.32
W M
X
(coffrets, poteaux,...). (0.90)
prj=
X
4- Des ouvrages peuvent L Z2
X
être absents de ce plan ¯ XPC=01120
089
9
X
Y 9
¯
¯
même s’ils sont représentés ¯ = 352191 .00
17
PT 01 .18
X
0
S 20
dans le plan d’ensemble
X
11
TECTION BE
des réseaux en classe C.
X
¯ XPC=01028
X
088
¯
Y
¯
0
Basse Tension (BT) ¯ = 352187 .37 W M
XO Z=14.45
X
PT0 .56 (0.87)
BT 95 AL DE
08
X
Classe Réseau Branchement
13
X
BJ
A
X
(.0.70) ¯ XPC=00172
3.91
RDT>
X
090
B
¯
Y
¯
2
TPC 160 L=
¯ = 352184 .88
X
1 PT 00 .12
21.00m HTA 150 AL 7.4 7
C ? ? S* (.0.7
X
0)
X
2
1.73
M
Haute Tension type A (HTA) W
X
XO
X
Z=14.52
<RDT
E
X
ONN
X
Classe Réseau X
X
AND
X
X
X
X
A X
B
X
X
PR3
BT A
X
X
X
X
Z=16.00
(.0.8
B X
!
H
X X X X
BT 150 AL NM+
X X X X X
(0.65)
X MO X
W
X X
0)
PR1
C ? 51
X
X
¯ XPC=01026
!
H
X
X
X
Y 093
7
¯
¯
¯ = 352176 .58
X
X
Pour plus de détails sur la X
X
X Z=16.22
PT 00
6 .41
X HTA
compréhension de ce plan, X
X (0.65)
15 0 AL
S*
X
voir la notice jointe «Lire et XM
W
XO X
comprendre un plan Enedis».
T
<RD
X
! X
X MO X
W
X
X X
A1
Au moins un réseau BT 1
5
est absent dans les 4 0 AL
NM+ Z=16.39
plans de détails. (0.55)
¯ XPC008
= 120874.81
Coordonnées des 3 points
¯
¯
exprimées en WGS84 (long;lat) ¯ Y = 352168.54
PT008
4B
PR1 : -4.088696;47.992531 ¯ PC009
X = 120892.56 is
Y = 352166.94
¯
¯
PR2 : -4.089279;47.9927 ¯ PT009
PR3 : -4.089012;47.992525
N
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 7
Plan édité le :
18/03/2026
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée.
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au
niveau de la remontée
vers les affleurants
RAC-24-29
(coffrets, poteaux,...). QIIBRGNK
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
A
B
NE
? ? 15
ERG
C
Haute Tension type A (HTA)
'AUV
Classe Réseau
17
UR D
A
19
B
01
A TO
C ?
675
21
DE L
Pour plus de détails sur la
32 3
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
23
RUE
comprendre un plan Enedis».
292
BT 95 AL -détection BES 2017
(.0.8
0 )
¯ XPC=00152 25
Au moins un réseau Y 095
¯
¯
3
est absent dans les ¯ = 352171 .86
PT0
05 .97 BT
plans de détails. (.0. HTA 150 AL
+T
70) X (.0.70)
X X
1 F. 1 F.P 160 X X X X X X
P1 X X X
Coordonnées des 3 points 60 )
.65
exprimées en WGS84 (long;lat) (.0
<RD
RDT X
X
X M
T !
!
WXO
>
X
X
PR1 : -4.087628;47.992483
X
M
¯ XPC=01024
Z=18.26 WX
XO X
X
PR2 : -4.087867;47.992466 (0.70) Z=18.39 X
PR3RD
X
097 M
Y !
W
XO
X
¯
¯
1
¯ = 352167 .64
X
PR3 : -4.087731;47.992494 (0.64) X
T
HTA 1 Z=18.32
!
H > BT 9
X
X
M
50 AL S*
PT0
04 .08
(0.75)
W XO
X
XX
Z=18.40 <
X
5 AL
DET
ECT
X
X
RDT E PA
X
¯ XPC=01023 XM
O W
R BE
PR1
X
N m (0.73)
(.0.70 .00 PR2 S EN X
X
X
) 097 12 Z=18.42 201
¯ XPC=0012
X
7
!
H
¯
¯
Y 9
¯ = 35216 .66 L=
X
M
W
!
H 209 XO
X
X
M Z=18.09 (0.76)
60 W
X O
7
X
9
50
¯
¯
PT0 4.85 Y
1 ¯ = 35216 4.91 Z=18.45
X
M
201
03
P C (0.81) WXO X
X
2T P
T 00 4.39 X
2 (0.78) Z=18.36
50
BES
Données cartographiques
n
0 5 10 Mètres
ctio
PCRS Image : Enedis(2021)
te
-dé
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 8
Plan édité le :
18/03/2026
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée.
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au
niveau de la remontée
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
5070
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
A
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
A
B
TTE
C ? prj=L
SOLE
Z2
prj=
Pour plus de détails sur la HTA 150 AL +T LZ2
compréhension de ce plan,
BROS
voir la notice jointe «Lire et
0 01
comprendre un plan Enedis».
4
ierre
2 507
Au moins un réseau
est absent dans les
Rue P
plans de détails.
2923
X
TPC 1
6 0 L=
4
X X 7.00m
X X X X
Nombre insuffisant de X X X X
points de repère. X X X X X X X X X X X XX
X
X
6
X
X
X
N X
X
X
X
X
X
X
X
X
X !
X
X X
Z=18.36 X
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 9 Y
X=
120
979 12
.00
m
XPC=002
¯P = 35216 .66 L=
X
M
120 W
X
O
X
X
(0.76)
0 XO Z=18.09
M
W 994
017
X
50
!
H
¯
¯
T 00 4.85 16 Y= .91 Z=18.45
X
M
Plan édité le : 3
TP
C (0.81) ¯ 352
164 WXO X
X
PT0
2
.39
X
2 02 (0.78) Z=18.36
50
PR1 (1.02)
BES
X
18/03/2026
n
PR3
X
1 F.P
ctio
160
(.0.65)
!
X
H
é te
M
W
X O Z=17.84
1- Les branchements ne sont
X
L -d
(1.03)
¯ XPC=01021
X
5A
pas systématiquement PR2 Y 099
7
¯
¯
9
¯ = 352159 .92
X
6 !
H
BT
M
représentés. W
X O Z=18.26 PT 00
1 .80
X
(0.61)
2- A titre indicatif et sauf ¯ XPC=0411
DT
X
210
0
¯
¯
<R
Y
¯ = 35215 4.35
X
mention expresse, les P 7.82
T 04
1
ouvrages souterrains ont 6 Bi
s
été construits à une
profondeur moyenne de
¯ XPC=014221
0,65 m sous trottoir ou Y= 005
¯
¯
352 .07
accotement et de 0,85 m 8 P¯ T0
42
153
.78
sous chaussée.
Attention, le nivellement 37
292
8 Bi
RUE
du sol a pu évoluer dans le s
temps.
32 3
?
DE L
3- Les ouvrages occupent
67
généralement une
A
profondeur moindre au
5
T
0
niveau de la remontée
OUR
2
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
D'
4- Des ouvrages peuvent
A U
être absents de ce plan prj
=L
Z
V
même s’ils sont représentés
ERG
dans le plan d’ensemble ¯ XPC011
= 120960.02
Y = 352139.61
NE
¯
des réseaux en classe C. ¯
¯ PT011
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
A 40 29
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
38
Classe Réseau 27
W
(
A
B
C ? 34
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis». 32
2
Au moins un réseau
R
9
est absent dans les
U
2
2
plans de détails.
32
E
R
30
9
U
2
PIC
32
E
505
Coordonnées des 3 points 28
PIC
exprimées en WGS84 (long;lat)
D
50
0
E
PR1 : -4.087597;47.992479
5
D
01
LA
PR2 : -4.087889;47.992417
0
E
PR3 : -4.087879;47.992438
02
LA
MIR
N
MIR
A
26
N DO
A N
Données cartographiques
DO
LE
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
LE
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 10
X
X
X
X
Plan édité le : Z=18.36
X
X
X !
X
X
X
X
X
X
18/03/2026 RD
X
X
X
X 8
PR1T> TPC 160 L=4.00 m
X
X
X
X
X
1- Les branchements ne sont ¯ XPC=0147
210
1
!
H(
E
X
X X X X
¯
¯
¯Y = 35216 5.77
X X X
pas systématiquement PT0
4 0.72 X
X
X
7 X
10
X
représentés. X X
PR3 X X X X
2- A titre indicatif et sauf X
mention expresse, les !
H
W
(
X X X X X X
X
X
X
ouvrages souterrains ont X
X
X
X
X
été construits à une X
X
X
29
!X
Rue
X
profondeur moyenne de X
X
2
X
0,65 m sous trottoir ou
3
TPC 160 L=14.00 m
2
d
accotement et de 0,85 m
e
3675
sous chaussée.
la TO
W
(
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
02
UR
temps.
3- Les ouvrages occupent
d'A
généralement une
UVER
profondeur moindre au
niveau de la remontée
vers les affleurants GNE
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan prj
=L
Z2
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
¯
des réseaux en classe C.
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
A
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau 27
A
B
C ?
Pour plus de détails sur la
25
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis». 23
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails.
21
Coordonnées des 3 points
exprimées en WGS84 (long;lat)
PR1 : -4.087496;47.992458
PR2 : -4.087451;47.992057
PR3 : -4.087313;47.99244 PR2
N
!
H
W
( 15
26
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026031802919D2D (marquage piquetage…) Carte n° 11
Plan édité le :
18/03/2026
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
HTA 150 AL S* (0.70)
0,65 m sous trottoir ou X
X X X X X
accotement et de 0,85 m X X X X X X
sous chaussée. X X
X
X
X
Attention, le nivellement X !X
X
X
X
X
du sol a pu évoluer dans le X
X
X
X
X
temps. X
X
X
3- Les ouvrages occupent (0 .
60
généralement une )
!
profondeur moindre au
3675
X
X
X
X
niveau de la remontée X
X
X
capr X
vers les affleurants ilast X
L=21 X
.00 m X
X
(coffrets, poteaux,...).
X
X
X
X
4- Des ouvrages peuvent X
X
être absents de ce plan X
W
( X
même s’ils sont représentés ¯ XPC=04132
X X X
X X
108 X
X
dans le plan d’ensemble Y 5
¯
¯
X
¯ = 352141 .91
PT0
X
X
X
43 .49 X
des réseaux en classe C. X
OUR
X
X
X
2
X
X
X
75 0
X
NE
Basse Tension (BT) X
e la T
X
X
X
Classe Réseau Branchement X
VERG
X
X
2 36
X
X
X
A X
Rue d
X
X
2923
d'AU
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
W
(
Classe Réseau
A
B
C ? ¯ XPC=01425
Y 111
1
¯
¯
¯ = 352128 .97
PT045 .22
Pour plus de détails sur la ¯ XPC=0416
211
¯ XPC=01424 4
¯
¯
compréhension de ce plan, 111
Y
¯ = 35212 2.86
¯
¯
Y 2 PT0 6.77
voir la notice jointe «Lire et ¯ = 352126 .61
PT0
4 6
44 .02
comprendre un plan Enedis».
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails.
Nombre insuffisant de
points de repère.
N
10 B ? ?
is
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : Enedis(2021)
Avertissement relatif à l'amélioration de la cartographie des
réseaux dans l'emprise des projets de travaux :
Les plans ci-joints des réseaux que nous exploitons comportent, dans l'emprise des
travaux prévus, un ou plusieurs tronçons non conformes aux dispositions du 6° du I de
l'article 7 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié pris en application du chapitre IV du
titre V du livre V du code de l'environnement relatif à l'exécution de travaux à
proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou
de distribution (voir le plan et sa légende).
En application du 2° de l'article 7-1 de ce même arrêté, si l'emprise des travaux prévus
affectant le sol (terrassement, enfoncement, forage, décapage, compactage …)
dépasse 100 m2, vous devez en tant que responsable de projet procéder en phase
projet à des investigations complémentaires à notre charge pour porter à la classe A
les tronçons qui n'y sont pas, branchements inclus. Ces investigations
complémentaires doivent être confiées à un prestataire certifié. Elles sont limitées à la
zone constituée de l'emprise où sont effectivement prévus des travaux affectant le sol
et de tous points situés à moins de 2 m de cette emprise.
Leurs résultats doivent nous être transmis sous la forme définie à l'article 15 de l'arrêté
du 15 février 2012 modifié, à l'adresse électronique suivante :
« enedis@retours‐ic.protys.fr »
Vous voudrez bien joindre au résultat des investigations complémentaires la facture à
notre charge, établie au prorata de la longueur des ouvrages dont nous sommes
exploitants initialement non rangés dans la classe A, branchements inclus. La longueur
des ouvrages à reporter dans la facture est celle mentionnée dans le compte rendu
d'investigations complémentaires du prestataire certifié.
Les modalités pour la réalisation des investigations complémentaires sont décrites
dans les pages suivantes.
Annexe 6 - Créé par Arrêté du 26 octobre 2018 - art. 2
Faire une Investigation
Complémentaire sur les
réseaux d’Enedis
Document à destination des responsables de projet et de leurs
sous-traitants réalisant des Investigations Complémentaires (IC).
Vous êtes responsable de projet. Il se peut que vous ayez des IC à réaliser
(voir réponse DT ci-jointe). Si tel est le cas, la réalisation d’IC sur le réseau
d’Enedis impose une demande d’accès au réseau ; vous et votre sous-traitant
mandaté devrez avoir connaissance des informations qui figurent dans
ce document.
Ces informations vous sont également nécessaires pour ajouter, dans vos
commandes ou marchés d’IC, toutes les précisions utiles pour réaliser des IC
sur le réseau d’Enedis.
La prise en charge financière par Enedis de ces IC ne sera possible que si ces
règles de détection et d’accès au réseau ont été respectées, et sous réserve
que les contrôles d’Enedis en confirment la qualité.
Il vous incombera de nous transmettre le résultat de ces IC
▪ à l’adresse mail unique suivante : enedis@retours-ic.protys.fr
▪ en indiquant le numéro de consultation dans l’objet du mail
Je suis une
p.3 entreprise de
Comment faire une IC sur les détection
réseaux Enedis ?
Besoin ponctuel Besoin récurrent
= accès ponctuel au réseau = accès conventionné
p.4 p.4
Démarche à suivre Démarche à suivre
Contacter le bureau Contacter l’agence
d’exploitation local cartographique locale
p.5
Qui vous accompagnera dans le
processus de signature de la
convention
p.7
Faire une demande
d’accès payant
p.6 Effectuer le
Préparer les cursus de stages
documents relatifs à Si vous n’avez pas de
Recevoir et payer la convention personnel ayant déjà
la facture validé le cursus. .
p.8
Signer la convention
Après paiement de la
facture, convenir d’une
date d’intervention
Pour chaque accès au réseau :
Transmission d’un planning hebdomadaire au
moins une semaine avant les travaux
RDV sur site pour procéder à la
détection avec la présence d’un CES ACCES SONT GRATUITS
agent Enedis Pas de présence d’un agent Enedis
Les responsables de projet transmettront le résultat de ces IC à Enedis.
Elles pourront être facturées à Enedis sous réserve de respecter les conditions
du Guide Technique (p.3) et des articles 9 et 15 de l’arrêté du 15/02/2012
p.2
Décret DT/DICT –
extrait du guide technique
Le guide technique du décret DT/DICT (Fascicule 2) précise les modes de
détection autorisés pour les réseaux électriques (voir extraits ci-dessous).
En conséquence, pour toute détection par méthode électromagnétique, un accès
au réseau d’Enedis est nécessaire pour pouvoir raccorder le matériel d’injection. Il
existe deux façons d’obtenir cet accès aux affleurants du réseau (voir détails page
suivante) :
Accès ponctuel Accès permanent
p.3
Trouver une solution adaptée à votre besoin
Besoin ponctuel = Accès ponctuel au réseau (payant)
Particulièrement adapté aux entreprises ayant peu d’interventions de détection à
produire.
Correspondant au cas des entreprises de détection répondant à des
commandes ponctuelles d’IC d’un Responsable de Projet.
Enedis propose aux entreprises de détection d’avoir un accès à son réseau en toute sécurité avec
la présence d’un de ses agents.
Ce dernier fera tous les gestes techniques de raccordement au réseau et restera durant la durée
de la prestation.
Dans ce cadre, l’habilitation B0-H0 est nécessaire pour accompagner le technicien d’Enedis dans
l’environnement d’ouvrages électriques sous tension et pour identifier les risques liés à ses
déplacements et ses gestes dans ce milieu .
Cette prestation est facturée à l’entreprise de détection qui en fait la demande.
Besoin récurrent = Accès permanent au réseau (gratuit)
Particulièrement adapté aux entreprises ayant beaucoup d’interventions de
détection à produire.
Correspondant au cas des entreprises de détection ayant passé un
marché d’IC avec un Responsable de Projet.
Enedis propose aux entreprises de détection qui le souhaitent d’avoir un accès à son réseau en
autonomie (sans demande d’accès ponctuel).
Pour ce faire, l’entreprise de détection devra faire suivre à ses salariés un cursus de formation
spécifique et signer une convention avec les Directions Régionales Enedis correspondant à la
localisation de ses marchés.
Une fois cette convention signée, l’entreprise enverra en semaine n au Bureau d’Exploitation
local concerné son planning d’interventions de la semaine n+1.
Dans ce cas les accès seront gratuits et votre opérateur interviendra sans la présence d’un agent
Enedis.
p.4
Accès ponctuel
Contacter l’interlocuteur Enedis local
correspondant à votre lieu d’intervention pour
obtenir un accès ponctuel au réseau
Adresse mail pour Adresse mail pour
Code Département Code Département
un accès ponctuel un accès ponctuel
01 Ain sirho-asgard@ enedis.fr 50 Manche cpa50@enedis.fr
02 Aisne ure-picardie-drdict@ enedis.fr 51 Marne car-dtdict@enedis.fr
03 Allier auv-dtdict@ enedis.fr 52 Haute-Marne car-dtdict@enedis.fr
04 Alpes-de-Hte-Provence pads-dict@ enedis.fr 53 Mayenne pdl-detect ion@enedis.fr
05 Hautes-Alpes pads-dict@ enedis.fr 54 Meurthe-et-Moselle lor-arex-54@ enedis.fr
06 Alpes-Maritimes caz-asgard@ enedis.fr 55 Meuse lor-arex-55@ enedis.fr
07 Ardèche sirho-asgard@ enedis.fr 56 Morbihan bzh-bex-356@enedi s.fr
08 Ardennes car-dtdict@ enedis.fr 57 Moselle lor-arex-57@ enedis.fr
09 Ariège mps-arex-dtdict@ enedis.fr 58 Nièvre brgne-cpa-nievre@enedis.fr
10 Aube car-dtdict@ enedis.fr 59 Nord npdc-arex-clients-prestati ons@enedi s.fr
11 Aude urelaro-bexacces@ enedis.fr 60 Oise ure-picardie-drdict@ enedis.fr
12 Aveyron nmp-bex@enedis.fr 61 Orne cpa61@enedis.fr
13 Bouches-du-Rhône pads-dict@ enedis.fr 62 Pas-de-Calais npdc-arex-clients-prestati ons@enedi s.fr
14 Calvados cpa14@enedis.fr 63 Puy-de-Dôme auv-dtdict@ enedis.fr
15 Cantal auv-dtdict@ enedis.fr 64 Pyrénées-Atlantiques pyl-dtdict@ enedis.fr
16 Charente drpch-cpa@ enedis.fr 65 Hautes-Pyrénées pyl-dtdict@enedis.fr
17 Charente-Maritime drpch-cpa@ enedis.fr 66 Pyrénées-Orientales urelaro-bexacces@ enedis.fr
18 Cher cen-bex-reseau@enedis.fr 67 Bas-Rhin ureafc-bex@enedis.fr
19 Corrèze lim-cpa19@enedis.fr 68 Haut-Rhin ureafc-bex@enedis.fr
21 Côte-d'Or cotedor-pilotage@enedis.fr 69 Rhône sirho-asgard@ enedis.fr
22 Côtes-d'Armor bzh-bex-229@enedi s.fr 70 Haute-Saône ureafc-bex@enedis.fr
23 Creuse lim-cpa23@enedis.fr 71 Saône-et-Loire urebourgogne-gpil-bds@ enedis.fr
24 Dordogne aqn-bex@enedis.fr 72 Sarthe pdl-detect ion@enedis.fr
25 Doubs ureafc-bex@enedis.fr 73 Savoie alp-arex-acess@enedis.fr
26 Drôme sirho-asgard@ enedis.fr 74 Haute-Savoie alp-arex-acess@enedis.fr
27 Eure cpa27@enedis.fr 75 Paris diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
28 Eure-et-Loir cen-bex-reseau@enedis.fr 76 Seine-Maritime cpa76@enedis.fr
29 Finistère bzh-bex-229@enedi s.fr 77 Seine-et-Marne diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
30 Gard urelaro-bexacces@ enedis.fr 78 Yvelines diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
31 Haute-Garonne mps-arex-dtdict@ enedis.fr 79 Deux-Sèvres drpch-cpa@ enedis.fr
32 Gers mps-arex-dtdict@ enedis.fr 80 Somme ure-picardie-drdict@enedis.fr
33 Gironde aqn-bex@enedis.fr 81 Tarn nmp-bex@enedis.fr
34 Hérault urelaro-bexacces@ enedis.fr 82 Tarn-et-Garonne nmp-bex@enedis.fr
35 Ille-et-Vilaine bzh-bex-356@enedi s.fr 83 Var caz-asgard@ enedis.fr
36 Indre cen-bex-reseau@enedis.fr 84 Vaucluse pads-dict@ enedis.fr
37 Indre-et-Loire cen-bex-reseau@enedis.fr 85 Vendée pdl-detect ion@enedis.fr
38 Isère alp-arex-acess@enedis.fr 86 Vienne drpch-cpa@ enedis.fr
39 Jura ureafc-bex@enedis.fr 87 Haute-Vienne lim-cpa87@enedis.fr
40 Landes pyl-dtdict@ enedis.fr 88 Vosges lor-arex-88@ enedis.fr
41 Loir-et-Cher cen-bex-reseau@enedis.fr 89 Yonne yonne-gpil @enedis.fr
42 Loire sirho-asgard@ enedis.fr 90 Territoire de Belfort ureafc-bex@enedis.fr
43 Haute-Loire auv-dtdict@ enedis.fr 91 Essonne diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
44 Loire-Atlantique pdl-detect ion@enedis.fr 92 Hauts-de-Seine diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
45 Loiret cen-bex-reseau@enedis.fr 93 Seine-Saint-Denis diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
46 Lot nmp-bex@enedis.fr 94 Val-de-Marne diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
47 Lot-et-Garonne aqn-bex@enedis.fr 95 Val-d'Oise diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
48 Lozère nmp-bex@enedis.fr
49 Maine-et-Loire pdl-detect ion@enedis.fr
p.5
Accès ponctuel
Faire une demande d’accès facturée
La demande doit contenir les informations suivantes :
▪ Enedis proposant 2 forfaits d’intervention (demi-journée – 3h30 ; journée – 7h),
vous devrez estimer le temps pendant lequel vous aurez besoin d’un exploitant
et ainsi demander le forfait adapté. Il restera impérativement pendant toute la
durée de l’intervention :
• Il accompagnera votre opérateur de détection et réalisera tous les gestes nécessitant un
accès au réseau : ouverture de coffrets réseaux, branchements, postes HTA/BT, et
nappage/habillage des pièces nues sous tension ;
• Il posera/déposera le matériel d’injection de votre générateur successivement aux
différents points de l’ouvrage où votre opérateur souhaite pouvoir injecter. Votre
opérateur devra avoir un appareil en bon état, avec sa notice d’utilisation et les contrôles
métrologiques associés.
A savoir : une facture sera directement envoyée ainsi que la notice explicative qui précisera les
responsabilités respectives de votre opérateur (responsable des conditions d’utilisation de son
matériel) et celles de l’agent Enedis (responsable de la maîtrise du risque électrique sur le
chantier).
▪ Les références de l’entreprise :
• Nom de l’entreprise
• Adresse (rue, CP, commune)
• Email
• Nom de l’interlocuteur
• N° de SIRET
• Mode de communication : dématérialisé (à privilégier) ou courrier
▪ La période demandée pour le rendez-vous sur site.
A noter :
Le délai d’obtention de la facture est généralement de l’ordre d’une
semaine, le tarif sera d’environ 270 € pour la demi-journée et 540 € pour
la journée (hors nuits, week-ends et jours fériés).
Le délai d’obtention d’un rendez-vous sur site est généralement de l’ordre
de 3 semaines, après paiement de la facture. Il est recommandé d’utiliser
le virement comme moyen de paiement (plutôt que le chèque) pour
optimiser les délais.
p.6
Accès permanent
Contacter l’agence cartographie locale pour être
accompagnés vers la signature d’une
convention
Pour signer une convention d’accès au réseau, contacter l’agence cartographie
régionale à l’adresse ci-dessous correspondant au département où vous souhaitez
réaliser les IC.
Direction régionale Enedis Adresse mail pour les conventions
Alpes (38, 73, 74) alp-cartosialp-elec@enedis.fr
Alsace Franche-Comté (25, 39, 67, 68, 70, 90) afc-carto-dt@enedis.fr
Aquitaine Nord (24, 33, 47) aqn-carto-detection-aquitainenord@enedis.fr
Auvergne (15, 43, 63, 03) carto.auvergne@mapmag.fr
Bourgogne (21, 58, 71, 89) brgne-appuis-detection-acp@enedis.fr
Bretagne (22, 29, 35, 56) bzh-interface@enedis.fr
Centre Val-de-Loire (18, 28, 36, 37, 41, 45) sregacl-centre-carto@enedis.fr
Champagne Ardennes (10, 51, 52, 08) drcar-commandecarto@enedis.fr
Côte d'Azur (83, 06) var-svar-si-carto@enedis.fr
Ile de France Est (77, 91, 93, 94) idfe-carto@enedis.fr
Ile de France Ouest (78, 92, 95) idfo-detection-adp@enedis.fr
Languedoc Roussillon (11, 30, 34, 66) laro-conventioncarto@enedis.fr
Limousin (19, 23, 87) sregacl-cartohv@enedis.fr
Lorraine (54, 55, 57, 88) lor-prestation-carto@enedis.fr
Midi Pyrénées Sud (31, 32, 09) mps-carto-cellule-detect@enedis.fr
Nord Midi Pyrénées (12, 46, 48, 81, 82) drnmp-portail-detection@enedis.fr
Nord-Pas-de-Calais (59, 62) drnpdc-carto@enedis.fr
Normandie (14, 27, 50, 61, 76) ucfnormandie-carto-znc@enedis.fr
Paris (75) diridf-reseau-elec-ic@enedis.fr
Pays de la Loire (44, 49, 53, 72, 85) pdl-detection@enedis.fr
Picardie (60, 80, 02) payssom-carto-gdo@enedis.fr
Poitou Charentes (16, 17, 79, 86) pch-cartographie@enedis.fr
Provence Alpes du Sud (13, 84, 04, 05) pads-carto-dict@enedis.fr
Pyrénées Landes (40, 64, 65) pyl-carto-ge@enedis.fr
Sillon Rhodanien (26, 42, 69, 01, 07) sirho-iccarto@enedis.fr
p.7
Accès permanent
Contacter l’agence cartographie locale pour être
accompagnés vers la signature d’une
convention
Le cursus de stages obligatoire comprend deux parties
La première partie vise à former vos salariés aux risques électriques
liés à la détection sur un réseau de distribution. Elle est nécessaire
pour que vous puissiez leur délivrer le moment venu l’habilitation
électrique adaptée :
• Ce cursus est constitué de deux stages qui sont à effectuer auprès
de centres de formations agréés (hors Enedis).
La seconde partie du cursus vise à former vos salariés et à vérifier leur
capacité à détecter un réseau de distribution électrique en toute
autonomie :
• Ce stage d’une durée de 5 jours est dispensé par Enedis ;
• Il sera suivi par une journée d’accompagnement sur le terrain avec
un agent Enedis.
A noter :
Le délai d’obtention d’un cursus complet est de l’ordre de 4 mois environ.
Préparer la demande de convention
La convention peut être signée dès lors que :
• Vous avez au moins un salarié ayant validé le cursus complet ;
• Vous avez pris toutes les dispositions nécessaires en tant qu’employeur pour la
maîtrise du risque électrique (habilitation du personnel, mise en place des
instructions de sécurité encadrant les interventions de vos salariés).
Accompagnement par l’agence cartographie
L’agence cartographie vous accompagnera dans les démarches à accomplir auprès
des services responsables des accès au réseau Enedis
p.8
Recommandations pour la réalisation et l’envoi
des IC
Voici quelques préconisations pour la réalisation des Investigations
Complémentaires afin de fluidifier le circuit d’intégration de ces IC dans
la cartographie d’Enedis et de leur paiement.
Points de vigilance sur la qualité des IC
• L’entreprise de détection doit être certifiée géoréférencement et détection
• Sauf pour de rares exceptions, l’injection est obligatoire. Dans ce cas Enedis s’assurera
qu’une demande d’accès au réseau a bien été réalisée
• Enedis vérifiera qu’il est possible de rattacher avec certitude le résultat des mesures à un
ouvrage identifié sur les plans de la DT
• Des contrôles seront réalisés par échantillonnage via une seconde détection contradictoire
Périmètre des IC prises en charge
Les IC doivent être réalisées sur la zone de terrassement augmentée de 2m. Toutefois Enedis
demande des détections qui peuvent aller au-delà de la zone de travaux et s’engage à payer la
totalité (hors portions déjà en classe A) :
• Les branchements sont à détecter en totalité
• Les tronçons BT sont à détecter d’émergence à émergence
• Les tronçons HTA sont à détecter depuis le point d’injection jusqu’à la fin de la zone travaux
Zone t ravaux
Transmission des IC et paiement
Le résultat de l’IC doit être envoyé à l’adresse enedis@retours-ic.protys.fr
• 1 mail = 1 résultat d’IC
• Le numéro de consultation doit obligatoirement figurer dans l’objet du mail
• Le mail doit contenir au moins une pièce jointe (résultat de l’IC + compte rendu avec les 11
informations listées dans l’article 15)
• La facture pourra être envoyée séparément
p.9
Travaux à proximité des lignes,
canalisations et ouvrages électriques
Règles et recommandations techniques et de sécurité
Conditions pour déterminer si les travaux sont situés à proximité d’ouvrages
Electriques
Pour Enedis, les travaux sont considérés à proximité d’ouvrages électriques :
▪ Lorsqu’ils sont situés à moins de 3 mètres de lignes électriques aériennes de tension inférieure à 50
000 volts
▪ Lorsqu’ils sont situés à moins de 1,5 mètre de lignes électriques souterraines, quelle que soit la
tension.
Attention
Pour déterminer et apprécier les distances entre vos travaux et les ouvrages électriques, vous devez tenir
compte :
▪ De l’environnement global de votre zone de chantier (effet de perspective)
▪ Des mouvements des engins, de leur charge et équipement mis en œuvre lors des travaux,
▪ De tous les mouvements possibles, déplacements et balancements des lignes électriques aériennes
(dus au vent par exemple)
Principes de prévention des travaux à proximité d’ouvrages électriques
Dans le cadre de votre chantier au voisinage d’ouvrages électriques, la mise hors tension prolongée de
l'ouvrage pourrait engendrer un risque de sécurité ou de sureté vis à vis des personnes et des biens.
Pour garantir la sécurité des intervenants au voisinage de l’ouvrage, vous devez respecter les
prescriptions du code du travail.
En présence d’ouvrages électriques, vous devez mettre en œuvre les mesures compensatoires suivantes
:
- Délimiter et baliser la zone de travail
- Dégager l’ouvrage en technique douce et ne pas le déplacer
- Faire surveiller l’opérateur par un surveillant de sécurité électrique
- Placer des obstacles efficaces pour mettre l’installation hors de portée
- Appliquer des prescriptions spécifiques données par l’exploitant Enedis
Si toutefois vos travaux sont incompatibles avec le maintien sous tension des ouvrages électriques, et
après échange avec l’exploitant, une étude complémentaire et un devis seront réalisés pour mettre en
œuvre une solution adaptée.
Veuillez-vous référer au commentaire joint ou prendre
contact avec le numéro de téléphone présent dans le
bas de ce récépissé.
Suppression du risque électrique et moyens de
protection dans le cadre de travaux
à proximité de lignes électriques
Pendant vos travaux, si vous devez évoluer dans l’un des cas d’interdiction suivants, vous aurez besoin
de mesures de protection adaptées (exemples : travaux sur façade, toiture, pose d’échafaudage,
utilisation d’engins de chantier, utilisation d’engins de chargement/déchargement, élagage, construction,
démolition)
➢ Réseaux fils isolés
Si une ligne électrique aérienne à conducteurs isolés est présente dans l’emprise des travaux d’ordre
non électrique que vous avez définie.
Interdiction de toucher
➔ Risque d’altération de l’isolant
Réseau fils isolés aérien BT Réseau fils isolés façade BT
Nous vous informons que la hauteur de ligne théorique minimale de cette ligne électrique identifiée est
de 4 m conformément à l’arrêté technique UTE C11-001.
En tant que responsable de projet ou d’entreprise exécutant les travaux, vous devez vous assurer que la
hauteur réelle de la ligne n’est pas inférieure à cette valeur minimale avant de commencer les travaux.
➢ Réseaux fils nus
Si une ligne électrique aérienne à conducteurs nus est présente dans l’emprise des travaux d’ordre non
électrique que vous avez définie.
Suppression du risque électrique et moyens de
protection dans le cadre de travaux
à proximité de lignes électriques
Interdiction de s’approcher à moins de 3 mètres
➔ Risque d’arc électrique et d’électrocution
Réseau fils nus HTA Réseau fils nus BT Réseau fils nus BT
Nous vous informons que la hauteur de ligne théorique minimale de cette ligne électrique identifiée est
de 6 m conformément à l’arrêté technique UTE C11-001.
En tant que responsable de projet ou d’entreprise exécutant les travaux, vous devez vous assurer que la
hauteur réelle de la ligne n’est pas inférieure à cette valeur minimale avant de commencer les travaux.
Suppression du risque électrique et moyens de
protection dans le cadre de travaux
à proximité de lignes électriques
➢ Cas particulier des traversées de voies ouvertes à la circulation (RN,
RD, voies communales…) :
En application de l’article R. 4545-5, nous vous informons que la hauteur de ligne théorique minimale de
cette ligne électrique identifiée est de 8 m conformément à l’arrêté technique UTE C11-001.
Tout câble découvert doit être considéré sous tension
Veillez à respecter le marquage ou piquetage en bon état tout au long du chantier
(cf. guide d’application de la règlementation - www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr)
En cas de dommages aux ouvrages Enedis,
appliquez la règle des 4 A et appelez le 01 81 62 47 01
Projet de travaux en cours
Légende des plans d’ensemble des réseaux aériens et souterrains
Postes électriques Appareils de coupure et accessoires
Poste source I ou Y Interrupteur aérien
Poste de distribution Parafoudre Lire et comprendre
Poste privé Coffret de coupure souterrain un plan Enedis
Production Remontée aéro-souterraine
Ce document présente les principaux
éléments constituant les ouvrages
Réseaux
électriques exploités par Enedis.
BT en exploitation HTA en exploitation
Il vous donnera des éléments de lecture
Réseau aérien nu Réseau aérien nu Les réseaux hors
exploitation sont des plans d’ensemble des réseaux
Réseau aérien torsadé Réseau aérien torsadé
représentés en noir avec aériens et souterrains, ainsi que ceux
Réseau souterrain Réseau souterrain la symbologie dédiée des plans de détails des réseaux
Branchement aérien Réseau en galerie (aérien nu, aérien souterrains à l’échelle 1/200e
Branchement souterrain torsadé, etc.) (localisation et représentation des
réseaux et branchements avec leurs
classes de précision).
Echelle de représentation La bonne compréhension de tous ces
éléments de représentation doit
Echelle Sur plan Sur terrain L’impression est susceptible de modifier l’échelle des plans. contribuer à la meilleure localisation
1/200e 1 cm 2m Il faut veiller à imprimer en « taille réelle ». des ouvrages Enedis sur le terrain et
ainsi éradiquer le risque d’électrisation
1/2000e 1 cm 20 m Sur les plans de détail (1/200°) imprimés à l’échelle, 1 cm
des exécutants et d’endommagement
1/10000e 1 cm 100 m papier équivaut à 2 m sur le terrain.
du réseau
Attention ! Version mars 2022
Il est impératif de vérifier l’échelle du plan remis
grâce à l’échelle graduée indiquée sous la carte.
Plier le long de ce trait
Enedis – 4 place de la Pyramide
92800 Puteaux
La profondeur et l’altimétrie Légende des plans de détail
L’altimétrie indiquée sur les plans par un Ouvrages et classes de précision
« Z= » représente l’altitude par rapport
au niveau de la mer (NGF IGN69). Réseau Branchement
BT BT
HTA Accessoires réseaux
La profondeur est renseignée entre principaux
parenthèses.
Classe A
Le niveau du sol peut évoluer dans le Coffret électrique
temps. il est possible que les ouvrages Coffret RMBT
Classe B
Enedis soient situés à une profondeur
* Paris : toutes les traversées de chaussées sont en classe B
différente de celle indiquée sur les plans. Jonction BT
Classe C ? ? ? ? ? ? Jonction HTA
Travaux en zone d’incertitude Réseau Remontée aéro-sout. BT
abandonné
Remontée aéro-sout. HTA
Zone d’incertitude classe A ≤ 50cm Fourreau utilisé (exemple sur réseau BT) Fourreau vide en attente
Fourreau ou ou Boite capot BT
Zone d’incertitude classe B ≤ 1m50
(1m pour les brchts) Poste POSTE [NOM] [TYPE] (exemple POSTE MARCEL PAUL UP) Boite capot HTA
Fuseau d’incertitude classe C > 1m50 Poteau
Mise à la Mise à la terre Mise à la terre
(1m pour les brchts) terre du réseau de poste
Conformément au fascicule 2 « Guide technique » de la
réglementation « DT-DICT », pour réaliser des travaux en zone Dans un rayon de 5m autour des postes de distribution HTA/HTA et
d’incertitude sur la position des ouvrages Enedis (parties HTA/BT, la détection non intrusive des réseaux électriques ne
hachurées), il est nécessaire d’utiliser une technique non permet pas d’atteindre la classe A du fait de la trop grande densité Objets fond de plan
agressive dite « technique douce ». de réseaux vecteur principaux
Bâtiment
Les éléments composant les plans de détail
Porte
Bordure de trottoir
Poste électrique Mur
Plaque d’égout
Avaloir eaux pluviales
Coffret électrique Bouche d’eau
Plaque
Fond de plan Câble de cuivre nu Arbre
Fond de plan vecteur (retour à la terre :
image risque électrique)
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.