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JOUE 2026 OJS174 00620872.pdf · 1 941 mots · du marché « Installation et maintenance d'éclairage public sur le territoire de Grand Besançon Métropole », dossier de consultation officiel.
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620872-2026 - Mise en concurrence
France – Installation de matériel d'éclairage public – Travaux de Génie Electrique sur le territoire
de Grand Besançon Métropole
OJ S 174/2026 09/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1. Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Adresse électronique: mobilites@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1. Procédure
Titre: Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole
Description: Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole
Identifiant de la procédure: e3daca5b-af8d-4fb3-a719-ba34b7817995
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1. Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
2.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4. Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6. Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1. Lot: LOT-0001
Titre: Secteur Nord et Dame Blanche
Description: Travaux de génie électrique sur le Secteur Nord et Dame Blanche
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5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe
occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour obtenir des
renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier - 25044 BESANCON CEDEX 3 Tél
: 03 81 82 60 00 / Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse
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internet(U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/ En cas de difficultés survenant lors de
la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité
consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
publics 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy
5.1. Lot: LOT-0002
Titre: Secteur Plateau et Sud-Ouest
Description: Travaux de génie électrique Secteur Plateau et Sud-Ouest
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Grand Besançon Métropole
5.1.3. Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe
occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
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Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour obtenir des
renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier - 25044 BESANCON CEDEX 3 Tél
: 03 81 82 60 00 / Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse
internet(U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
Administratif de Besançon
5.1. Lot: LOT-0003
Titre: Secteur Ouest et Saint-Vitois
Description: Travaux génie électrique Secteur Ouest et Saint-Vitois
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Grand Besançon Métropole
5.1.3. Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe
occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
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Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour obtenir des
renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier - 25044 BESANCON CEDEX 3 Tél
: 03 81 82 60 00 / Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse
internet(U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
Administratif de Besançon
5.1. Lot: LOT-0004
Titre: Secteur Besançon Est
Description: Travaux génie électrique Secteur Besançon Est
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Grand Besançon Métropole
5.1.3. Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe
occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour obtenir des
renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier - 25044 BESANCON CEDEX 3 Tél
: 03 81 82 60 00 / Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse
internet(U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
Administratif de Besançon
5.1. Lot: LOT-0005
Titre: Secteur Besançon Ouest
Description: Travaux génie électrique Secteur Besançon Ouest
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Grand Besançon Métropole
5.1.3. Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
620872-2026 Page 6/8
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe
occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour obtenir des
renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier - 25044 BESANCON CEDEX 3 Tél
: 03 81 82 60 00 / Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse
internet(U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1. ORG-0001
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: 24250036100017
Adresse postale: 4 RUE GABRIEL PLANCON
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: mobilites@grandbesancon.fr
Téléphone: 03 81 61 51 26
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
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Acheteur
8.1. ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Ville: besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5be1d988-1399-4963-922e-4ec53fcc229e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/09/2026 16:36:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure
d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 620872-2026
Numéro de publication au JO S: 174/2026
Date de publication: 09/09/2026
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