Annexe

ANNEXE1-FicheQuotidiennePlateforme.docx · 270 mots · du marché « Exploitation du centre de stockage des déchets non dangereux des Grandes Cayes, avec entretien des pistes d'accès et… », dossier de consultation officiel.

ANNEXE 1 — FICHE DE SUIVI QUOTIDIEN DE LA PLATEFORME DE TRI DES ENCOMBRANTS
(Lot 2 – Traitement des encombrants)
Objet
La présente fiche a pour objet d’assurer la traçabilité quotidienne des flux entrants, des flux triés orientés vers les filières de valorisation et des refus de tri présents sur la plateforme de tri des encombrants.
Cette fiche est tenue à jour quotidiennement par le titulaire du LOT 2 et conservée à disposition de la Collectivité. Les données correspondantes sont intégrées dans le rapport mensuel d’exploitation.

1. Identification de la journée d’exploitation
Rubrique
Information
Date

Heure de début d’exploitation

Heure de fin d’exploitation

Agent(s) responsable(s) du suivi

Observations générales de la journée


2. Flux entrants sur la plateforme
Date
Heure
Apporteur
Type d’apporteur (prestataire COM / pro autorisé)
Immatriculation véhicule
Nature du flux
Tonnage reçu
Référence bordereau / enregistrement
Observations

3. Flux triés orientés vers valorisation
Type de flux
Tonnage
Zone de stockage / dépôt
Observations
(Exemples de flux : mobilier, DEEE, articles bricolage/jardin, articles sport/loisirs, cartons, pneus, ferrailles, autres.)




4. Refus de tri présents en zone tampon
Référence lot
Description du refus de tri
Tonnage estimé
Zone tampon
Observations
Les refus de tri sont regroupés par lots dans la zone tampon avant transfert vers l’ISDND.
Le tonnage indiqué dans la présente fiche correspond à une estimation réalisée lors de la constitution du lot.
La pesée réelle est obligatoire avant tout transfert vers l’ISDND, conformément aux dispositions du CCTP.

5. Incidents / anomalies constatés
Type d’événement
Description
Mesures prises
Chargement refusé


Non-conformité constatée


Incident d’exploitation


Incident sécurité


Autres observations



6. Validation
DATE : 




(SIGNATURE)
Nom du représentant du titulaire
Fonction

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.