Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Acte d'engagement

71260077_AE_Annexe_Acte d'engagement.xlsx · 37 mots · du marché « Accompagnement des travaux préparatoires et de finitions pour l'extension du réseau de tramway vers la place Quatre Septembre », dossier de consultation officiel.

Annexe 1 : Désignation des cotraitants et répartition des prestations
Désignation de l'entreprise
Prestations concernées
Montant H.T.
Taux T.V.A.
Montant T.T.C.
Dénomination sociale :
………………………………………….
SIRET :
Code APE :
N° TVA intracommunautaire :
Adresse :
Totaux

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