Pièce
Metropole AMP - Conseil de Ter_CONCERNE_2025110327498S60_RE_DT.50344828.1.envoi.pdf · 2 861 mots · du marché « Accompagnement des travaux préparatoires et de finitions pour l'extension du réseau de tramway vers la place Quatre Septembre », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : INGEROP AGENCE MARSEILLE
_____________________________________________________
✔ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
Récépissé de DICT Numéro / Voie : 7 RUE DU DEVOIR
_____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
conjointe Code Postal / Commune : abbbc
1 3 0 1 5 __________________________________________
MARSEILLE 15E ARRONDISSEMENT
Pays : France
_____________________________________________________
2025110327498S60
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant
Référence de l’exploitant : __________________________ Metropole AMP - Conseil de Territoire Marseille Provence DGET - Direction VOIRIE C
Raison sociale : ____________________________________________
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
40 avenue de Toulon
Numéro / Voie : ____________________________________________
FARSI ABDERRAZEK
Date de réception de la déclaration : ____ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
11 / ________
04 / ____ 2025
Commune principale des travaux : __________________________
MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENT Code Postal / Commune : abbbc
1 3 0 0 6 _________________________
MARSEILLE
BD DE LA CORDERIE
Adresse des travaux prévus : __________________________ 0495095845 0000000000
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EL ____
✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ TL ____ . Autres informations :
______________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
✔ Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
0495095845
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
de secours (par défaut le 18 ou le 112) : Présence boucle possible dans l'enrobé - en cas de dommage merci de nous contacter
__________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Gilles BERTRAND
Nom : ________________________________________________ JOUVENNE Marc
Nom du signataire : _________________________________________
Signalisation lumineuse
Désignation du service : __________________________________ Signature :
0495095845
Tél. : acbcbcbcbc 05 / ___
Date : ___ 11 / _____ 21
2025 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
MARSEILLE
Rue Charras - Rue Dessemond
Chrono 0501-0659
Nature du document
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
TROTTO
IR
POUB.
PARKING
Echelle : 1/500 Précision de classe : A
PARKIN
G
RUE
CHARRA
Demandeur: MAMP - DGET
Hmur=4.0
S
0m
Signalisation Lumineuse Tricolore
Informatique: 0501 DESSEMOND COORDINATION
Hmur=3.5
PARKING
PARK
0m
ING
IR
TTO
TRO
E PIETONS
PASSAG
ING
PARK
=3.50m
Hmur
TOIR
TROT
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SEM
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RUE
RUE
DAM
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S
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G
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30m
d=0.
IR
TTO
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ONS
PIET
AGE
PASS
SNEF Etabli par: Vérifié par: Validé par: PJD TRO
TTO
IR
69, Boulevard de l'Europe Hmur
=0.4
0m
ROMAN Antoine DINANT Sébastien BEGAGA Malik
13127 Vitrolles
Le 11/10/2021
Hmur
TRO
Tel : 04.86.37.50.74 Le 12/10/2021
TTO
=0.4
PAR
IR
0m Hm
KING
Fax : 04.86.37.50.75
ur=4
.00m
TRO
TTO
IR
Hmur
=3.0
0m
RU
E
DE
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES
S
LES DOCKS - Atrium 10.5
CA
10, place de la Joliette - BP 48014 ING
TA
RK
13567 MARSEILLE CEDEX 02 PA
LAN
S
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SS
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S
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OIR
P
SA
MARSEILLE - Avenue de la Corse- Rue César Aleman SA GE
CE
S
PAS
E
Chrono 0689 RU
d=
0.3
B. 0m
POU
U A
Nature du document
CANIVE
TS
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
TROT
PLO
TOIR
Echelle : 1/200 Précision de classe : A
TROT
TOIR
CAN
IVEA
PAS
U
SAG
E
Demandeur: MAMP - DGET
PIET
E
A C ORS ZEBR
AS
ONS
UE DE L
Signalisation Lumineuse Tricolore AVEN
AVEN
Informatique: 0689 Corse Aleman UE
POU
U
DE
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LA
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B.
COR
SE PARK
CA
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CAN
IVEA
U
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PARK
TRO ING
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GVELIB G
PARKIN
S
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PA
JO
SS
AG
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H
IET
NF
ON
S
ZG IT
IR
TTO
TRO
SNEF Etabli par: Vérifié par: R E
A
69, Boulevard de l'Europe
LD
13127 Vitrolles DINANT Sébastien PARADOT Eric
K
Le 30/05/2017
E
Tel : 04.86.37.50.74 Le 22/05/2017
NN
Fax : 04.86.37.50.75
DY E
RK
IN
I
RU
NG
D
AR
E
IR
CH
PA
G
RK
AR
E
IN
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES U
G
RA
PA
SS
R
LES DOCKS - Atrium 10.5
S
A
TR
10, place de la Joliette - BP 48014 G
E
O
PI
TT
13567 MARSEILLE CEDEX 02 ETO
O
IR
NS
MARSEILLE - Avenue de la Corse- Rue Charras
Chrono 0232
Nature du document
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
PASSAGE
PIETONS
Echelle : 1/200 Précision de classe : A TROTTOIR
TROTTOIR
CANIVEAU
PARKING PARKING
PASSAGE PIETONS
Demandeur: MAMP - DGET
PASSAGE PIETONS
PASSAG
AVENUE DE LA CORSE
Signalisation Lumineuse Tricolore
E
PIETONS
Informatique: 0232 Corse - Charras
PARKING PARKING
CANIVEAU
PASSAGE PIETONS
TROTTOIR
BUS TROTTOIR
BASE DE DEFENSE
ACCES
RU
E
CH
A RR
CA
NI
A
VE
S
SNEF Etabli par: Vérifié par:
AU
PA
RK
IN
69, Boulevard de l'Europe
G
13127 Vitrolles DINANT Sébastien PARADOT Eric
PA
Tel : 04.86.37.50.74 Le 22/05/2017 Le 30/05/2017
R KI
NG
Fax : 04.86.37.50.75
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
ESSEMOND
MARSEILLE - Rue Charras- Rue Dessemond
d=0.30m
d=0.40m
CAPITAINE D
Chrono 0501
TROTTOIR
PARKING
TROTTOIR
RUE
d=0.30m
Nature du document OG
E
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
TROTTOIR
TROTTOIR
PARKING
PARKING
Echelle : 1/200 Précision de classe : A PARKING
NS
PASSAGE PIETO
PARKING
PASSAGE PIETONS
DAMIER
RUE CHARRAS
POUB.
PARKING
Demandeur: MAMP - DGET PARKING
PARKING
CHARRAS
TROTTOIR
Hmur=3.00m
RUE
TROTTOIR
Signalisation Lumineuse Tricolore Hmur=4.00m
Hmur=0.40m Hmur=4.0
0m
Hmur=3.50m
Informatique: 0501 Charras Dessemond
ETONS
PASSAGE PI
ND
DESSEMO
IR
TROTTO
Hmur=0.40m
IN E
TROTTOIR
CAPIT A
Hmur=3.50m
SNEF Etabli par: Vérifié par:
RUE
69, Boulevard de l'Europe
13127 Vitrolles DINANT Sébastien PARADOT Eric
Tel : 04.86.37.50.74 Le 22/05/2017 Le 30/05/2017
Fax : 04.86.37.50.75
DIRECTION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
SERVICE TOPOGRAPHIE ET 3D
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
Territoire Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
COMMUNE DE MARSEILLE
Situation : Rue du Capitaine Dessemond
Nature du document
EQUIPEMENT SIGNALISATION DYNAMIQUE / PMV N°8
Echelle 1 / 200 Précision de classe : A
Commentaires
Plan de recollement
Références techniques
Demandeur:
Devis Programme:
Informatique:
Date: 15/04/2015
Valeur du document
Géoréférence: Les coordonnées planimétriques sont rattachées par réseau Téria au système RGF93-CC44.
L'altimétrie est rattachée par Téria au réseau NGF-IGN69 / est rattaché sur le repère NGF XXXX
Canevas de référence CUMPM utilisé Mission Infographie Topographie.
Etat des lieux: Plan numérique établi suivant un relevé régulier à l'échelle du 1/200
sur le terrain en date du: 03 février 2015.
Plan de récollement Echelle 1/200ème
PMV N°8
Secteur Rue du capitaine Dessemond
Implantation Rue du capitaine Dessemond
Plan de situation
Implantation du panneau Détail d'implantation du panneau 1/100ème
0.89
0 .8 9
2.27
PMV
62
2.
3.56
2.27
PMV
62
2.
3.56
DIRECTION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
SERVICE TOPOGRAPHIE ET 3D
D:\Users\BeInfra.CITEOSMARSEI\Desktop\Logo\MPM.jpg
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
COMMUNE DE MARSEILLE
Situation : Rue Capitaine DESSEMOND angle place du 4 Septembre
Nature du document
Echelle 1 / 200
Commentaires
Demandeur:
Devis Programme:
Informatique:
Date: 07/04/2014
Valeur du document
Canevas
Etat des lieux
sur le terrain en date du: 04 avril 2014.
AV
EN
UE
Secteur Avenue Dessemond
DE
LA
CO
Implantation Rue Capitaine DESSEMOND angle place du 4 Septembre RS
E
Plan de situation
0m
d=0.6
6
13.5
5
13.5 0m
d=0.1
0m
d=0.6 d=0.1
0m
Implantation du panneau
EMOND
D ESS
AI NE
A P IT
C
RUE d=0.1
0m
ND
SSEMO
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CAPITA
RUE
m
04
3,
m
04
3,
4, 6 4,6
4m
4m
NICE
DE
RUE
2
.4
14
Raccord bordu
re actuelle
Quai Bus
res vue 18cm bordu
2T
PC
90
Re
g
ard
Ec
Bordures
la
ira
ge
50
x5
0
rre
vue 14cm
te
ble
a
+c
75
BEV
PC
2T
CMD
2TPC 75+cable terre
L1
T
terre
able
75+c le terre
2TPC 75+cab le terre
2TPC 75+cab le terre Bouchon
2TPC 75+cab
2TPC Mutualisation
8 TPC 90 BEV
Clous espacement 80cm 2 TPC 75
Ancienne Armoire SLT 2 TPC 75
Ancienne armoire Ecl.
2TPC 75+cable terre
2TPC 75+cable terre
2TPC 75+cable terre
2TPC 75+cable terre
Vo
2TPC
ie
Clo
us
esp
75+cab
Clous espacement 1m25
ace
Po
m
Aire de Stationnement
en
mp
le terre
MUPI
t1
MUPI Regard 50x50
ier
m2
0
2TPC 75+cable terre Clous espacement 66cm 2TPC 75+cable terre 2TPC 75+cable
BEV terre
CMD
MUPI
Largeur 4m
rre
2TPC 75+cable terre
le te rre
2TPC 75+cable terre
75 cab le teterre
ab le terrrre
+cab le te
terr e
C 75 +cab
e
2TPPC 75
2T PC 7 75+ cable
2T
PC 5+ cab
le
2TTPC 75+
BEV BEV
+c
2 PC
BEV
2T
MAITRISE D'OUVRAGE
2TPC 75+cable terre
Regard Tirage
2TPC 75+cable terre
MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
BEV BEV
Mutualisation 2TPC 75+cable terre 2TPC 75+cable terre Mutualisation
Mutualisation COMMUNAUTE URBAINE
DEPLACEMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES
3TPC 75+c
2TPC 75+cable terre
2TPC 75+cable terre
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES
5TPC 75+c able terre
2TPC 75+c
1TPC 75en attente
Clous espacement 1m20
SERVICE PIETONNISATION DU CENTRE VILLE
able terre
10, place de la Joliette
able terre
Clous espacement 1m20 Les Docks Atrium 10.5
BP 48014 - 13567 Marseille Cedex 02
Regard coupure lampadaire MAITRISE D'OEUVRE
MANDATAIRE :
Bus
2TPC 75+cable terre MDP
Mutualisation MICHEL DESVIGNE PAYSAGISTE FOSTER + PARTENERS
Mutualisation ier 0cm e 23,RUE DU RENARD
TANGRAM Architectes - Urbanistes Paysagistes
mp e 1
Mutualisation Riverside, 22 Hester Road
terr
BEV Regard Tirage A gauche abris bus BEV 10 rue Virgile Marron
3TPC 75+c A gauche abris bus Po vu BEV 75004 PARIS FRANCE London SW11 4AN
2TPC 75+cable terre
re le 13005 MARSEILLE
2TPC 75+cable terre able terre rdu ab 2TPC 75+cable terre
13273 Marseille Cedex 9
2TPC 75+cable terre
Bo +c
2TPC 75+cable terre 75 r 4m 2TPC 75+cable terre
2TPC 75+cable terre
Banquette 12% Banquette 0 Fax : +33 (0)1 44 61 98 60 Fax : +44 (0)20 7738 1107 Fax : 04 91 48 01 65
2 Fax : 04 91 72 55 88
PC eu 1m Email : md@micheldesvigne.com Email:1980Distribution@fosterandpartners.com Email : atelier@tangram-architectes.com
Email : ingerop.marseille@ingerop.com
Regard Tirage Nouvel Emplacement PIV BEV 2T larg t
2TPC me
n 4m
BEV 90 - report ac
e
e ur
p
BEV
PIV RT
M us es larg Ouvrage :
Clo ier
mp
Regard Tirage Po
ie
2TPC
75+cab Vo
Regard Tirage Clous espacement 1m20 2TPC 75+cable terre 2TPC 75+cable terre le
Regard Tirage 4TPC 75+cable terre terre
2TPC 75+cable terre
Commune :
Voie Pompier largeur 4m
2TPC
+Piste cyclable Piquage sur ancien emplacement
fourreau en attente
MARSEILLE
75+cab
Clous espacement 1m20
le terre
Localisation :
Plancher
Z=13.94 Place du 4 Septembre
e Phase :
terr
5+ca
ble Piquage sur cable existant PLAN D'OUVRAGES EXECUTES ( D.O.E.)
(lis
C7 Chambre existante
2TP
se
int.
ancien poteau Taxi
)
CMD
Haut Bas Bordures "Bateau"
BEV
BEV nouveau poteau Taxi
Massif d'ancrage Lampadaire 60x60
Regard Eclairage 40x40
0 15/02/2013 Document d'origine NC PP
indice date modification
Cotraitants :
CMD Colonne Montante vers armoire
Gaine TPC pour bouclage et raccord
GREGORI PROVENCE PROVENCE IMPRESSIONS
La Couronnade 4010 rte Aix les milles 6 zone artisanale Revol
13290 Aix en Provence 84240 LA TOUR D'AIGUES
Pour liaison Pasteur-Avenue de la Corse
Massif d'ancrage SLT 60x60 Mandataire : Nom du Plan :
Regard SLT 50x50
PLAN
Pour kiosque GAGNER AUD DES RESEAUX SECS
Pour kiosque
C ON S T R UC T I ON
R E G I O N S U D Echelle(s) : 1/200 Date : 15/02/2013
Pour Panneau MUPI et Abris Bus Chambre de tirage L1T identifiant projet :
AGENCE de VITROLLES
Pour panneau Information voyageurs (PIV) 4, Avenue de Bruxelles agence chantier type plan de classement indice
CMD Colonne Montante vers armoire 13127 - VITROLLES
regard MUPI 50x50
76 451 DOE 078-secs 001 0
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
MARSEILLE
Ave de la Corse - Rue Crinas
Chrono 1267
Nature du document
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
Echelle : 1/200 Précision de classe : A
Demandeur: MAMP - DGET
Signalisation Lumineuse Tricolore
Informatique: 01267 CORSE CRINAS
SNEF Etabli par: Vérifié par: Validé par:
69, Boulevard de l'Europe
CAMPEL Romain DINANT Sébastien MAURIN Vincent
13127 Vitrolles
Le 20/09/2018 Le 26/09/2018
Tel : 04.86.37.50.74
Fax : 04.86.37.50.75
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
Rue DU
MARSEILLE
CHESN
Av de la Corse - Rue Recher - Rue Duchesne
Chrono 0251
E
Nature du document
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
ORSE
Echelle : 1/200 Précision de classe : A l a C
ue de
Aven
Demandeur: MAMP - DGET
Signalisation Lumineuse Tricolore
Informatique: 0251 Av de la Corse - Rue Recher -
Rue Duchesne
Rue RE
D=80
2TP
CHER
Etabli par: Vérifié par: Validé par:
GUARDONA Rackel LOMBARD Julien Patrice GRIMAUD
Le 04/02/2024 Le 04/02/2024
Système de coordonnées: RGF93 CC44 - NGF 69
Le 05/11/2025
Objet : fichiers transmis avec le document
Madame, Monsieur,
Pour consulter les fichiers transmis avec notre document, veuillez cliquer sur le ou les liens suivants :
Coor Corse Recher Rempart - PLANCHE 1.pdf : https://dl.sogelink.fr/?KgQxzPdj
Coor Corse Recher Rempart - PLANCHE 2.pdf : https://dl.sogelink.fr/?NwKXqbp4
01133-PJD-CORSE LAMY.pdf : https://dl.sogelink.fr/?38AvV6R5
01448-PMV-Corse Endoume.pdf : https://dl.sogelink.fr/?GAmZK3ms
0428 CORSE ENDOUME.pdf : https://dl.sogelink.fr/?mk1CMF0E
01448 - Corse Endoume.pdf : https://dl.sogelink.fr/?HQAfMJ1s
COOR CORSE ENDOUME.pdf : https://dl.sogelink.fr/?eKEaDUq4
CORSE.pdf : https://dl.sogelink.fr/?GxswXHoF
Calque Dessemond (Charras).pdf : https://dl.sogelink.fr/?K8jd2vfE
Calque Dessemond (Corse - Charras).pdf : https://dl.sogelink.fr/?HrK6U6Sx
Calque Dessemond.pdf : https://dl.sogelink.fr/?x1RPVI3n
Document original signé : https://dl.sogelink.fr/?MiWBmuSG
Nous nous tenons à votre disposition pour tout complément d'information.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations respectueuses.
Le service technique Sogelink
- Les portes du Rhône - 131 chemin du Bac à Traille - 69647 Caluire Cedex - www.sogelink.fr
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.