Pièce
Metropole AMP - Conseil de Ter_CONCERNE_2025110327506S37_RE_DT.50345238.1.envoi.pdf · 1 613 mots · du marché « Accompagnement des travaux préparatoires et de finitions pour l'extension du réseau de tramway vers la place Quatre Septembre », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : INGEROP AGENCE MARSEILLE
_____________________________________________________
✔ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
Récépissé de DICT Numéro / Voie : 7 RUE DU DEVOIR
_____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
conjointe Code Postal / Commune : abbbc
1 3 0 1 5 __________________________________________
MARSEILLE 15E ARRONDISSEMENT
Pays : France
_____________________________________________________
2025110327506S37
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant
Référence de l’exploitant : __________________________ Metropole AMP - Conseil de Territoire Marseille Provence DGET - Direction VOIRIE C
Raison sociale : ____________________________________________
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
40 avenue de Toulon
Numéro / Voie : ____________________________________________
FARSI ABDERRAZEK
Date de réception de la déclaration : ____ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
11 / ________
04 / ____ 2025
Commune principale des travaux : __________________________
MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENT Code Postal / Commune : abbbc
1 3 0 0 6 _________________________
MARSEILLE
BD DE LA CORDERIE
Adresse des travaux prévus : __________________________ 0495095845 0000000000
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
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✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ TL ____ . Autres informations :
______________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
✔ Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
Attention, l'adresse sur le Cerfa est incohérent avec l'emprise
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
0495095845
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
de secours (par défaut le 18 ou le 112) : Présence boucle possible dans l'enrobé - en cas de dommage merci de nous contacter
__________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Gilles BERTRAND
Nom : ________________________________________________ JOUVENNE Marc
Nom du signataire : _________________________________________
Signalisation lumineuse
Désignation du service : __________________________________ Signature :
0495095845
Tél. : acbcbcbcbc 05 / ___
Date : ___ 11 / _____ 15
2025 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
DIRECTION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
SERVICE TOPOGRAPHIE ET 3D
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
COMMUNE DE MARSEILLE
Situation : Place Felix BARET
Nature du document
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
Echelle 1 / 200
Demandeur: CUMPM
Informatique: REC-BBCR-BORNES ST FERREOL PARADIS et Place
BARET.dwg
Date: 11-04-2016
Valeur du document
Canevas
Etat des lieux
sur le terrain en date du: 07 Mai 2013.
REDACTEUR VERIFICATEUR APPROBATEUR
N.RINGENWALD JC.BELTRAN L. SAGNAL
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Objet : fichiers transmis avec le document
Madame, Monsieur,
Pour consulter les fichiers transmis avec notre document, veuillez cliquer sur le ou les liens suivants :
01138-PJDN°8-SalvatorItalie.pdf : https://dl.sogelink.fr/?TGd66hXh
02 SALVATORE - THURNER.pdf : https://dl.sogelink.fr/?4MPmwEFo
01139-PJDN°9-LieutaudPerrinSolliers.pdf : https://dl.sogelink.fr/?2m6hCp6C
Paradis (Place Estrangin - Dragon).pdf : https://dl.sogelink.fr/?OR1gLKaY
PAUL PEYTRAL.pdf : https://dl.sogelink.fr/?wTrRylDy
Document original signé : https://dl.sogelink.fr/?k3dmQHYB
Nous nous tenons à votre disposition pour tout complément d'information.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations respectueuses.
Le service technique Sogelink
- Les portes du Rhône - 131 chemin du Bac à Traille - 69647 Caluire Cedex - www.sogelink.fr
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.