Pièce
Metropole AMP - Conseil de Ter_CONCERNE_2025110327507S60_RE_DT.50345867.1.envoi.pdf · 1 388 mots · du marché « Accompagnement des travaux préparatoires et de finitions pour l'extension du réseau de tramway vers la place Quatre Septembre », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : INGEROP AGENCE MARSEILLE
_____________________________________________________
✔ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
Récépissé de DICT Numéro / Voie : 7 RUE DU DEVOIR
_____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
conjointe Code Postal / Commune : abbbc
1 3 0 1 5 __________________________________________
MARSEILLE 15E ARRONDISSEMENT
Pays : France
_____________________________________________________
2025110327507S60
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant
Référence de l’exploitant : __________________________ Metropole AMP - Conseil de Territoire Marseille Provence DGET - Direction VOIRIE C
Raison sociale : ____________________________________________
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
40 avenue de Toulon
Numéro / Voie : ____________________________________________
FARSI ABDERRAZEK
Date de réception de la déclaration : ____ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
11 / ________
04 / ____ 2025
Commune principale des travaux : __________________________
MARSEILLE 7E ARRONDISSEMENT Code Postal / Commune : abbbc
1 3 0 0 6 _________________________
MARSEILLE
BD DE LA CORDERIE
Adresse des travaux prévus : __________________________ 0495095845 0000000000
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EL ____
✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ TL ____ . Autres informations :
______________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
✔ Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
0495095845
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
de secours (par défaut le 18 ou le 112) : Présence boucle possible dans l'enrobé - en cas de dommage merci de nous contacter
__________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Gilles BERTRAND
Nom : ________________________________________________ JOUVENNE Marc
Nom du signataire : _________________________________________
Signalisation lumineuse
Désignation du service : __________________________________ Signature :
0495095845
Tél. : acbcbcbcbc 05 / ___
Date : ___ 11 / _____ 22
2025 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
DIRECTION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
SERVICE TOPOGRAPHIE ET 3D
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
COMMUNE DE MARSEILLE
Situation : 37 Rue ROUX DE BRIGNOLES
Nature du document
PLAN DE RECOLEMENT SIGNALISATION
Echelle 1 / 200
Demandeur: CUMPM
Informatique: 0822-ROUX DE BRIGNOLES.dwg Z=21.10
Z=20.92
Z=21.07
Date: 27/02/2015
Valeur du document
Canevas
REDACTEUR VERIFICATEUR APPROBATEUR
S.FARINA JC.BELTRAN L. SAGNAL
DIRECTION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
SERVICE TOPOGRAPHIE ET 3D
D:\Users\BeInfra.CITEOSMARSEI\Desktop\Logo\MPM.jpg
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
COMMUNE DE MARSEILLE
Situation : 27 Bd de la Corderie
Nature du document
Echelle 1 / 200
Commentaires
Demandeur:
Devis Programme:
Informatique:
Date: 07/04/2014
Valeur du document
Canevas
Etat des lieux
sur le terrain en date du: 04 avril 2014.
Secteur Boulevard de la Corderie
Implantation
Plan de situation
OULIER
S MICOC
PLOT d=50
KING
PAR
OULIER
MICOdC=40 BE BE
PL TS
PLO OULIER
MICOC BE
d=15
OULIER
GAZ MICOC
d=60
OULIER
MICOC
Panneau de jalonnement dynamique d=20
BE
ERIE
Implantation du panneau BE
A CORD
EL
RD D
D ERIE BOU
L EVA
A C OR MICO
E L d=50
RD D
OULIER
MICOC0
1,57m
L E V A d=1
G
B OU 1,
42
m
PARKIN
PLOTS
d=20
BE ULIER
BE MICOCO
TE d=20
OULIER
BE MICOC TS
PLO
OULIER
G
PA RKIN
MICOC BE
1,57m
KING
PAR
42m TS
1, PLO
CHE
d=20 St 34
7
POR
OULIER
MICOC
TS
PLO
DIRECTION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
SERVICE TOPOGRAPHIE ET 3D
D:\Users\BeInfra.CITEOSMARSEI\Desktop\Logo\MPM.jpg
LES DOCKS - Atrium 10.5
10, place de la Joliette - BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 02
COMMUNE DE MARSEILLE
Situation : 5 Bd Notre Dames
Nature du document
Echelle 1 / 200
Commentaires
Demandeur:
Devis Programme:
Informatique:
Date: 07/04/2014
Valeur du document
Canevas
Etat des lieux
sur le terrain en date du: 04 avril 2014.
Secteur Boulevard Notre-Dame BE
BOU
Implantation
LE
BE
Plan de situation
VAR
BE
TS
D
PLO BE
NOT
TS
PLO
RE
ABR
BE
GAZ
I-BU
BE
DAM
S
E
PLO
BE
TS
BE
2m
BE
2m
BE BE
1,7
PAR
A
BACS RS
KIN
FLEU
G
PLO
TS
CAN
IVE
AU
Panneau de jalonnement dynamique
Implantation du panneau
ABR BE
TE
BE
I-BU
BE PL
GAZ
S
S
TE
N
BE
PIETO
E
BE
G
BE
PASSA
PLO
BE TE PUGET
NS
PIERRE
GE
T
COURS
PIETO
PASSA
S
2m
PLO
TS
TEUR
2m
COMP E
CABINHONIQUE
TELEP PL
BE
1,7
d=20 POUB.
CAN
BE
TE
IVE
AU
TE
A
BACS RS
FLEU TE
GAZ
CA
Le 05/11/2025
Objet : fichiers transmis avec le document
Madame, Monsieur,
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0333 Corderie Croix Tyrans.pdf : https://dl.sogelink.fr/?SeEZbVeX
00702.pdf : https://dl.sogelink.fr/?MWBgWwfB
00237.pdf : https://dl.sogelink.fr/?Z6nJCYcx
00030.pdf : https://dl.sogelink.fr/?MG9yL4A2
SAINTE (Fort Notre Dame - Rigord) 1984.pdf : https://dl.sogelink.fr/?oTMHdVtK
01258 FORT NOTRE DAME.pdf : https://dl.sogelink.fr/?xM8o3D3s
0428 CORSE ENDOUME.pdf : https://dl.sogelink.fr/?sCwook6k
01448 - Corse Endoume.pdf : https://dl.sogelink.fr/?WlSU0NZp
COOR CORSE ENDOUME.pdf : https://dl.sogelink.fr/?0rp697vt
0410 - 0429 COORDINATION.pdf : https://dl.sogelink.fr/?NKa0Isfb
0429 ENDOUME SAUVEUR TOBELEM.pdf : https://dl.sogelink.fr/?n1AoGAca
00821.pdf : https://dl.sogelink.fr/?Y7cridJv
Document original signé : https://dl.sogelink.fr/?1RIyvgUQ
Nous nous tenons à votre disposition pour tout complément d'information.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations respectueuses.
Le service technique Sogelink
- Les portes du Rhône - 131 chemin du Bac à Traille - 69647 Caluire Cedex - www.sogelink.fr
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