Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCTP

CCTP lot 19 Electricité.pdf · lot 19 · 23 849 mots · du marché « Aménagement d'une plaine des sports au stade Serzian - Lots 2, 10, 15 et 19 », dossier de consultation officiel.

                              Maître d'Ouvrage :

                        VILLE DE BELFORT
                           Place d’Armes
                          90020 BELFORT




  AMENAGEMENT D’UNE PLAINE SPORTIVE
     SUR LE SITE DU STADE SERZIAN




                        LOT N°19 : ELECTRICITE

  CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
           VERSION INDICE B : Juillet 2026

                                L'Entreprise :




Maître d’Œuvre :                                 Bureau d'Etudes :

IXO architecture                                 Thermi - D
1b rue Madeleine Wiederkehr                      5b, rue de Soultz
67600 SELESTAT                                   68700 CERNAY

     : 03.90.57.20.10
                                                  : 03.89.37.27.89
agence@ixo-architecture.fr
     N°         : 1293 - Serzian Belfort - CCTP lot 19 Electricité- ind B.doc
     CHANTIER : Aménagement d’une plaine sportive à Belfort
     LOT N° 19 : ELECTRICITE


                                                         TABLE DES MATIERES
1.   ELECTRICITE ............................................................................................................................. 10
2.   ELECTRICITE ............................................................................................................................. 22
     2.1 ELECTRICITE COURANTS FORTS ................................................................................ 22
         2.1.1 Mise à la terre et liaisons équipotentielles ............................................................ 22
         2.1.2 Alimentation ENEDIS et Armoires électriques...................................................... 22
         2.1.3 Canalisation de distribution................................................................................... 25
         2.1.4 Eclairage intérieur ................................................................................................. 27
         2.1.5 Eclairage extérieur ................................................................................................ 31
         2.1.6 Eclairage de sécurité ............................................................................................ 33
         2.1.7 Prise de courant et poste de travail ...................................................................... 34
         2.1.8 Alimentation spécifique ......................................................................................... 35
     2.2 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES .............................................................................. 40
         2.2.1 Précâblage informatique et téléphonique ............................................................. 40
         2.2.2 Alarme incendie .................................................................................................... 43
         2.2.3 Contrôle d’accès ................................................................................................... 47
         2.2.4 Alarme intrusion .................................................................................................... 50
         2.2.5 Sonorisation .......................................................................................................... 52
     2.3 INSTALLATION PROVISOIRE DE CHANTIER................................................................ 54
     2.4 DOCUMENTS A FOURNIR .............................................................................................. 55
         2.4.1 Consuel ................................................................................................................. 55
         2.4.2 Plan d’exécution et de réservation ....................................................................... 55
         2.4.3 Dossier de récolement .......................................................................................... 55




     Thermi - D                                          Juillet 2026                                      Feuille n° 2/56
       N°         : 1293 - Serzian Belfort - CCTP lot 19 Electricité- ind B.doc
       CHANTIER : Aménagement d’une plaine sportive à Belfort
       LOT N° 19 : ELECTRICITE


PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES
Caractéristiques du Cahier des Clauses Techniques Particulières
             Tous les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions de la norme française NF P 03-001 de
septembre 1991 "Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l’objet de
marchés publics" (CCAG) et du Cahier des Clauses Administratives particulières (CCAP).

                Les ouvrages sont réputés complets. Ils sont définis par les pièces dessinées en plans, coupes, façades, et
par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L’ensemble de ces documents constituant un tout qui
définit la prestation. Une omission dans un de ces documents ne soustraira pas l’entrepreneur à l’obligation d’exécuter les
ouvrages tels qu’ils sont, soit dessinés, ou décrits pour le montant global du marché. Il aura prévu dans son offre, les
ouvrages de sa profession qui seront nécessaires et qui n’auraient pas été précisés dans les documents ci-dessus.

               L’entrepreneur devra se rendre compte par une visite préliminaire au dépôt de son offre, de l’état des lieux,
des possibilités d’accès, des difficultés éventuelles d’exécution des travaux et en général des sujétions locales à prendre
en considération pour sa spécialité.

              Le présent CCTP a pour but de définir la qualité et la nature des ouvrages à réaliser. Quel que soit le
système employé l’entrepreneur devra joindre à son offre un planning détaillé indiquant le temps d’exécution de chaque
groupe d’ouvrage de son lot.

              L’entreprise doit réaliser l’ensemble des travaux de son lot suivant les règles fondamentales de l’art de sa
profession, conformément aux réglementations, normes, prescriptions, règles de calculs, cahier des clauses techniques,
cahier des clauses spéciales et documents annexes DTU propres à chaque corps d’état, en vigueur à la date de remise
des offres.

               L’entreprise doit utiliser les matériaux et produits dont les caractéristiques, de dimensions, formes, qualités
de matériaux employés dans les travaux, sont fixés en fonction des cahiers des clauses techniques du DTU de chaque
corps d’état, mis à jour à la date de remise des offres.

              Chaque entrepreneur est tenu de réaliser ses propres travaux en tenant compte des réservations et des
préparations nécessaires à la bonne exécution des ouvrages des autres corps d’état, sans que ceux-ci aient à engager
des ouvrages supplémentaires hors des travaux normaux de leur lot.

            La terminologie employée au présent Cahier des Clauses Techniques Particulières sera conforme à la
norme NF P 00-001 ‘Bâtiment et génie civil’ - Vocabulaire - Partie 1 : Termes généraux.

Vérifications
              Chaque entrepreneur est tenu de vérifier l’ensemble des documents fournis. Il ne pourra en aucun cas
s’appuyer sur des imprécisions, omissions ou erreurs existantes sur les documents fournis, pour éluder la responsabilité
d’un ouvrage non conforme aux règles de l’Art ou dont l’exécution laisserait à désirer.

               Avant toute mise en œuvre l’entrepreneur s’assurera de la possibilité de suivre les indications et cotes
fournies, pour l’exécution de ses travaux. En cas d’impossibilité, il en référera immédiatement au Maître d'Œuvre.

                 Il ne pourra en aucun cas modifier le projet du Maître d'Œuvre, mais devra signaler toutes modifications qu’il
croirait utile d’y apporter. En tant que spécialiste, il provoquera tous renseignements sur tout ce qui lui semblerait douteux
ou incomplet, et devra compléter les dessins qui lui seront remis par le Maître d'Œuvre.

               Faute de se conformer aux présentes prescriptions, il deviendra responsable de toutes les erreurs relevées
au cours de l’exécution, ainsi que des conséquences de toute nature qu’elles entraîneraient.




       Thermi - D                               Juillet 2026                            Feuille n° 3/56
                  N°         : 1293 - Serzian Belfort - CCTP lot 19 Electricité- ind B.doc
                  CHANTIER : Aménagement d’une plaine sportive à Belfort
                  LOT N° 19 : ELECTRICITE



         Réservations
                     Les entreprises intéressées devront remettre en son temps au titulaire du lot Gros Œuvre, les
         schémas et plans de réservation.


         L'ensemble des percements et réservations pour les tuyauteries (à charge du présent lot), sera réalisé à la
         foreuse diamantée pour les diamètres supérieurs à 125.


                           Les réservations, rebouchages et scellements, seront exécutés suivant la règle définie ci-dessous :

                                                                     Réservations                 Rebouchage brut            Finition
                                                                          par      A charge            par      A charge           par        A charge
1. a) Trous de dimensions supérieures à  125 mm dans                G.O.         G.O.            G.O.                           G.O.           G.O.
        ouvrages neufs en béton ou maçonnerie porteuse ou                    char       char              char                         char         char
                                                                                                                   U
        structure bois (si prévus sur plans de synthèse)                     pent       pent              pent                         pent         pent
                                                                             e          e                 e                             e            e

1. b) dito a) mais oubliés ou mal positionnés par l'utilisateur      G.O.          U (1)          G.O.                           G.O.
                                                                            char                         char                       char
                                                                                                                   U                             U
                                                                            pent                         pent                       pent
                                                                            e                            e                            e.

1. c) Trous de dimensions inférieures à  125 mm                     Par carottage avec accord B.E.

2. a) Trous de dimensions supérieures à 0,25 x 0,25 dans         G.O.              G.O.           G.O.            G.O.           G.O.          G.O.
         maçonnerie de briques, agglos non porteuse et structure            char           char          Char         cha           char          char
         bois (si prévu sur plans de synthèse)                              pent           pent          pent         rpe           pent          pent
                                                                            e              e.            e             nte            e.            e.

2. b) dito a) mais oubliés ou mal positionnés par l'utilisateur      G.O.          U              G.O.                           G.O.
                                                                            Cha                          Char                       char
                                                                                                                   U                             U
                                                                            rpen                         pent                       pent
                                                                            te                           e.                           e

3.   Trous de dimensions inférieures à 0,25 x 0,25 et saignées       U             U              U
        dans maçonnerie de briques ou agglos non porteuse                                                          U             G.O.          G.O.


4.   Trous de toutes dimensions et saignées dans cloison plâtre      U             U              U                U            Plâtrier      Plâtrier

5.   Calfeutrement autour des baies pour béton restant               ---           ---            G.O.
                                                                                                                  G.O.           G.O.          G.O.
       apparent

6.    Calfeutrement autour des baies PF ou CF restant apparent ---                 ---            U                U               U             U

7.    Dressement des feuillures pour menuiseries                     G.O.          G.O.           U                U             G.O.          G.O.




         NOTA :
         On entend par "utilisateur" (U) l'entreprise concernée par la tâche.

         (1) Si la phase de finition n'est pas entamée au moment du percement, le GO en aura la charge ; si la phase de finition
         est achevée, c'est l'utilisateur qui en assumera la charge.

         Le rebouchage des gaines techniques dans les planchers neufs est à la charge du lot utilisant ladite gaine
         technique.

         L'ensemble des réservations pour le passage des gaines aérauliques et tubes de chauffage sera rebouché par le
         présent lot avec le matériau adéquat qui respectera le degré phonique ou coupe-feu de la paroi traversée.

         Sauf indications contraires dans les documents particuliers du marché, les percements et rebouchages dans
         ouvrages existants sont toujours réalisés aux frais du lot concerné.




                  Thermi - D                                      Juillet 2026                           Feuille n° 4/56
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       CHANTIER : Aménagement d’une plaine sportive à Belfort
       LOT N° 19 : ELECTRICITE

Pour les percements risquant d'affaiblir la structure existante et nécessitant une qualification professionnelle,
l'ingénieur de l'équipe de maîtrise d'œuvre ou le bureau de contrôle pourrait demander que ces percements soient
exécutés par l'entreprise du lot gros-œuvre, mais toujours aux frais du demandeur.

Nettoyage de chantier
               Les ouvrages de chaque lot devront être laissés en parfait état d’achèvement et de propreté ainsi que le
chantier et les abords. Tous les matériaux non utilisables seront enlevés et transportés aux décharges publiques par
l’entreprise concernée. Dans le cas contraire, le nettoyage et l’évacuation seront exécutés par le lot Gros Œuvre, à la
charge du ou des corps d’état concernés.

Remplacement des ouvrages défectueux
             Les matériaux ou fournitures jugés défectueux ou non conformes à la qualité prescrite, seront refusés et
remplacés, en cours d’exécution ou lors des réceptions de travaux, conformément aux décisions du Maître d'Œuvre.

Réunions de chantier
              Les réunions de chantier devront être suivies régulièrement par tous les entrepreneurs qui devront y donner
les suggestions ou les problèmes qu’ils auraient pu rencontrer dans la préparation de leur lot (voir CCAP), sous peine
d’une amende forfaitaire par absences non justifiées (voir CCAP - Pénalités pour retard).

Variantes
              Les entreprises soumissionnaires devront impérativement répondre aux variantes demandées au CCTP
sous peine de voir leurs offres refusées. Les prestations non prévues au CCTP et jugées indispensables par les
entreprises seront chiffrées en variante.

               Tout mode de construction concurrentiel autre que celui défini au CCTP pourra être proposé par
l’entrepreneur en variante de son offre. Il devra alors tenir compte des sujétions et frais créés par l’incidence de son offre
(études techniques, cotation des plans, ouvrages de second œuvre des autres lots, etc.).

              Toutefois les propositions de base seront impérativement conformes au présent CCTP.

Choix des matériaux
Les marques de matériaux et produits indiqués dans le CCTP sont données à titre indicatif. Elles ont été choisies en
référence, soit pour leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. Les
entreprises peuvent proposer toutes autres marques à qualités et caractéristiques comparables. Lors de la remise des
offres, elles joindront les références des produits ou matériaux qu’elles se proposent d’employer ainsi que les
fiches techniques correspondantes par prestation. Le choix définitif, étant arrêté par le Maître d'Œuvre. Tout produit ne
faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance, ne pourra être pris en considération. De
même, tout produit différent de celui préconisé au présent CCTP et mis en place sans notre accord sera refusé,
démonté et remplacé.

Compte Prorata
              Voir CCTC

Etanchéité à l’air
              Voir CCTC




       Thermi - D                               Juillet 2026                           Feuille n° 5/56
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       CHANTIER : Aménagement d’une plaine sportive à Belfort
       LOT N° 19 : ELECTRICITE


Clauses spéciales de préchauffage
                L’exécution des travaux de certains ouvrages étant liée à des conditions de température minimale ou de
degré hygrométrique limité, l’entrepreneur ne pourra refuser l’exécution ou la continuité de ces travaux s’il peut être
satisfait aux dites conditions par un préchauffage approprié.

              Les frais correspondants seront comptés au compte prorata, à condition que l’exécution des travaux dans la
période considérée corresponde au calendrier d’exécution.

Hygiène, sécurité et conditions de travail
              Les règles d’hygiène et sécurité des travailleurs seront conformément au code du travail, livre 2, titre 2,
décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 modifié et complété.
Coordination sécurité
              Principales obligations de l’entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant :
              -   Respecter et appliquer les principes généraux de prévention, articles L. 230-2, L. 235-1, L. 235-18 ;
              -   Rédiger et tenir à jour les P.P.S.P.S., les transmettre aux organismes officiels (I.T., C.R.A.M., et
                  O.P.P.B.T.P.) au coordonnateur ou au maître d’ouvrage et les conserver pendant cinq ans à compter
                  de la réception de l’ouvrage, articles L. 235-7, R. 238-26 à R. 238-36 ;
              -   Participer et laisser participer les salariés au C.I.S.S.C.T., articles L. 235-11 à L. 235-14, R. 238-46 à R.
                  238-56 ;
              -   Respecter les obligations résultant du plan général de coordination en matière de sécurité et de
                  protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L. 235-1, L. 235-18, livre II et décrets non codifiés ;
              -   Respecter les obligations issues du livre II du code du travail, notamment les grands décrets techniques
                  (8 janvier 1965, etc.) ;
              -   Viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, article R. 238-19.

Frais à la charge des entreprises
                L'ensemble des travaux est défini par le présent descriptif et quantitatif technique. Le présent lot devra les
installations livrées en ordre de marche, conformes à la réglementation en vigueur. Les prix de l'offre comprendront
l'ensemble des prestations, à savoir :

               a) Etudes :
       Indication des percements au bureau d’étude béton
       Relevés sur place pour exécution pièces préfabriquées.
       Remise des plans avant exécution en 1 exemplaire au Maître d'Ouvrage et 2 exemplaires au Maître d'œuvre 1
       exemplaire au chantier pour approbation.
       Plans d'exécution des armoires électriques.
       Plans de récolement selon exécution.
       Fourniture des notices d'entretien et de conduite des matériels mis en œuvre en 5 exemplaires + plans sur support
       informatique.
       La participation aux essais du contrôleur technique.
       La vérification des tensions existantes avant toutes commandes de matériel.

              b) Installation :
       La fourniture du matériel avec transport, déchargement, manutention, etc.
              Les frais de montage, déplacements, de mise en route, etc.
              Les frais d'assurance.
              La mise en peinture antirouille de l’ensemble des supportages en acier.
              Les solins et reprise d'étanchéité.
              La fourniture et pose des moyens de fixation, suspension, supportage des appareillages, etc.
              Les percements dans parois maçonnées et petits percements dans dalles.
              Le rebouchage brut.
              Les installations électriques de chantier.

              c) Essais, contrôle :
              A la réception, il sera procédé à une minutieuse inspection de la pose des appareils. Tout ouvrage qui serait
              négligé ou dont la fixation serait insuffisante sera systématiquement refusé.



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       LOT N° 19 : ELECTRICITE

       L'entrepreneur devra la rédaction d'un P.V. de mesure des puissances absorbées, contrôle de l'efficacité des
       appareils et des sécurités selon le document technique COPREC et du CONSUEL.
       La mise en conformité de l'installation réalisée suite à une éventuelle malfaçon.

       L'entreprise fera obligatoirement vérifier (à ses frais) son installation par un organisme agréé.


              Le Maître d'Œuvre et le Maître d'Ouvrage pourront assister à tout ou partie des essais réalisés.

        Essais principaux à réaliser :
                - Essais de charge et d'échauffement.
                - Essais de chute de tension.
                - Essais de sélectivité.
                - Mesure de la résistance des prises de terre.
                - Mesure d'éclairement des locaux.
                - Essais généraux de fonctionnement.

                     d) Mise en service :
       L'Entrepreneur doit être présent lors de la mise en service effective des installations, il assistera le service entretien
       pour donner toutes les indications nécessaires à la bonne marche de l'installation.
       L'Entrepreneur fournira la notice d'exploitation des installations comprenant également :
         - les notices d'entretien des fabricants
         - les schémas électriques et de régulation à jour
         - les plans de récolement

Dossier des ouvrages exécutés
       L'Entreprise devra prévenir le Maître d'Œuvre de la date des essais 8 jours avant leur exécution en présentant un
       programme détaillé des opérations projetées.

       L'Entreprise devra fournir le dossier des mesures et essais effectués. Ces tableaux de mesures seront détaillés et
       comprendront les indications sur la méthode et les appareils de mesure utilisés. Ces documents seront joints à la
       notice d'exploitation des installations comprenant également :
              -    Les notices d'entretien des fabricants
              -    Les schémas électriques et de régulation à jour en 3 exemplaires
              -    Les plans de récolement exécutés dès la fin des travaux et transmis en 3 exemplaires au Maître
                   d'Œuvre 2 exemplaires papier et 1 exemplaire numérique.

Réception des Ouvrages
        L'Entrepreneur devra tenir à disposition des Maîtres d'Œuvre, tout le matériel de mesure et le personnel qualifié
        pour effectuer les contrôles. Le contrat des Maîtres d'Œuvre ne comprend qu'une visite de réception. Si au jour
        fixé, il n'est pas possible de faire cette réception ou si les Maîtres d'Œuvre doivent se déplacer plusieurs fois, ces
        déplacements seront facturés à l'Entrepreneur.
        L'Entrepreneur est tenu de solliciter et d'organiser les vérifications et réceptions avec un organisme agrée, les
        organismes de contrôle et avec les Services d’ELECTRICITÉ DE STRASBOURG, FRANCE TÉLÉCOM.
        L'Entrepreneur fera son affaire de la promotion et de l'organisation des visites de l'organisme prescripteur et/ou
        vérificateur ; Il en assumera tous les frais. Il devra en informer le Maître d'Œuvre ou ses représentants, afin que
        celui-ci assiste à ces réceptions. Les procès-verbaux établis lors de ces visites doivent être communiqués au
        Maître d'Œuvre.

Essaie de fonctionnement des installations
Toutes les installations techniques seront obligatoirement soumises aux essais de bon fonctionnement suivant les
documents COPREC N° 1 et 2 parus dans le cahier spécial du Moniteur n°4954 du 6 Novembre 1998.
Ces essais sont à la charge des Entreprises concernées qui devront en communiquer les procès-verbaux au contrôleur
technique pour avis si la prestation PV lui est confiée. (Voir chapitre correspondant en annexe).
Si le contrôleur technique décide de faire procéder à des essais de vérification complémentaires en sa présence,
l'entreprise concernée mettra à sa disposition le matériel nécessaire et une personne compétente pour réaliser les essais.




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Essaie et vérification
Dès l'achèvement des travaux il sera procédé, avant que l'Entrepreneur ait quitté le chantier et en présence du Maître
d'Œuvre et de son représentant, à des essais de vérifications qui seront valables pour la réception.
         Ces essais et vérifications porteront en particulier sur :
         . La valeur de la prise de terre
         . L’isolement des circuits
         . Les chutes de tension
         . Les intensités absorbées
         . La vérification des dispositifs différentiels
         . La vérification de la protection des circuits contre les surintensités
         . La vérification de la continuité des circuits
         . Le fonctionnement des installations
         . La conformité aux plans


Visite de contrôle
La visite de contrôle aura lieu UN AN après la réception des ouvrages.
        Durant cette période, les essais et les réglages qui n'auraient pu être faits auparavant devront avoir été effectués.
        Cette visite aura pour but de contrôler si toutes les imperfections relevées en cours de fonctionnement ont été
        supprimées et si tous les essais sont satisfaisants

Documents à fournir
 Plans et notes de calculs
            L'Entrepreneur ne pourra exécuter les travaux qu'avec les plans et notes de calculs agréés par le Maître
            d'Œuvre et le Bureau de Contrôle.
            L'Entrepreneur aura à sa charge la diffusion des documents d'exécution pour l'obtention des accords (Maître
            d'Œuvre, Bureau de Contrôle, Administrations, etc.…) suivant le nombre d'exemplaire qui lui sera réclamé.
            En cas de modification du dossier de base, tous les frais de la modification (contrôle, obtention des accords,
            etc.…) sont à la charge de l'Entrepreneur.

 Plans et documents de récolement
          Tous les appareils seront repérés par des étiquettes en dilophanes gravé.
          En fin de travaux, l'Entrepreneur remettra au Maître d'Œuvre et/ ou au Coordonnateur S.P.S. (Voir C.C.A.P.) les
          plans des ouvrages qu'il aura réalisés en 2 exemplaires papier et 1 exemplaire numérique ainsi que (liste non
          exhaustive) :
          . 1 nomenclature repérée des appareils
          . 1 schéma de câblage électrique avec indication des protections
          . 1 notice de marche, de contrôle et d'entretien des installations
          . 1 plan général des installations avec ventilation des différentes puissances mises en jeu
          . 1 note indiquant : les marques et adresses des constructeurs de tout le matériel installé
   Les types et références et nE du matériel
   Le n° et la date de l'accusé de réception de commande adressé par le fournisseur de l'installateur

Textes réglementaires
L'exécution des ouvrages sera soumise aux prescriptions techniques contenues dans les documents spécifiés et
       particulièrement :
       - les cahiers des charges DTU édités par le C.S.T.B.
       - l'arrêté du 2/02/93 modifié, relatif à la protection contre l'incendie des Etablissements d'enseignements type R et
       L.
       - les textes législatifs et réglementaires édités par l'UTE Norme NF-C-15-100
       - les textes législatifs et réglementaires concernant la sécurité et l'hygiène sur les chantiers
       - les documents COPREC.
       - les recommandations de l'AFE et de PROMOTELEC




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Bureaux d’études
L'étude du lot ELECTRICITE a été confiée au Bureau d'Etudes Thermi - D
       5b rue de Soultz à CERNAY.

       Les frais d’étude sont pris en charge par le Maître d'Œuvre selon convention particulière.

       Les prestations du BET Thermi - D ne comprennent pas :
              -    Les plans de détails avec relevés sur chantier.
              -    Les schémas électriques de câblage des coffrets avec numérotation.
              -    Les mesures et mises en service
              -    La fourniture des notices d'entretien du matériel mis en œuvre.
              -    Le récolement des plans par suite de modifications de matériel par l'Entreprise.
              -    La mission de conduite et coordination de chantier.
              -    Les plans de percements

Avant Métré quantitatif
              Le présent quantitatif est fourni à titre indicatif (le quantitatif n’est pas une pièce contractuelle), les erreurs
ou omissions apparaissant dans le quantitatif, restent à la charge des entreprises adjudicataires, pour le montant
global de leur soumission. Les détails des calculs peuvent être fournis sur simple demande.

               Les frais afférents aux Avant Métrés Quantitatifs sont à la charge de l’entreprise.

Présentation des offres
              Les entreprises devront répondre obligatoirement sur les bordereaux d’avant métré quantitatif fournis pour
chaque lot dans le présent dossier. Aucune autre présentation d’offre ne sera retenue.
              Tous les prix unitaires devront être indiqués.




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1. ELECTRICITE

Objet du dossier

Le présent dossier concerne les travaux d’ELECTRICITE - COURANTS FORTS – COURANTS FAIBLES.


Note aux soumissionnaires

Le présent document a pour objet de guider les soumissionnaires dans l'étude du dossier et de leur préciser les principes
envisagés pour la réalisation des installations.
Les dispositions décrites ci-après sont à considérer comme solution de base et font l'objet des descriptifs et quantitatifs ci-
après énoncés, qui devront être chiffrés obligatoirement par les soumissionnaires, en respectant les prescriptions du
CCTP.

Toute dérogation au CCTP devra faire l'objet d'une mention particulière, avec obligation de qualité et de performance au
moins égale.

L’entrepreneur aura l’obligation de respecter les références et marque de matériel présenté dans présent dossier, dans la
DPGF et la légende du matériel électrique. Le choix de matériel a été fait par l’équipe de maîtrise d’œuvre, avec l’accord
du Maître de l’Ouvrage.

Aucune variante de matériel ne sera autorisée.

Au démarrage des travaux l’entreprise aura l’obligation de présenter la documentation ou notice technique de l’ensemble
du matériel électrique pour validation. Dans tous les cas cette notice fera ressortir les avantages économiques
d'installation ou d'exploitation en parfaite conformité avec les clauses prévues au présent CCTP et en particulier les
documents de référence, les bases de calcul et les limites de prestations.

Pour la réalisation de son offre, l’entrepreneur à obligation de se rendre sur place afin d’évaluer par lui-même les différents
points énumérés ci-dessous :

         Complexité de l’intervention
         Dépose de l’installation
         Adaptations diverses
         Manutention
         Livraison des matériels
         Evaluation des travaux de génie civil
         Mesures à relever sur site si nécessaire pour l’implantation des matériels.

Aucun supplément ne sera accordé pour les heures supplémentaires, travail de nuit et travail pendant les jours fériés, de
ce fait l’entrepreneur prendra toutes les mesures pour intégrer ses coûts dans l’offre de base.

L'accès du personnel de l'entreprise en dehors de la zone délimitée du chantier est strictement interdit, sauf autorisation
spécifique.

Le personnel des entreprises exécutant des travaux dans l'enceinte de l'établissement devra respecter le règlement de
sécurité interne à celui-ci.


Relations avec le Maître de l’Ouvrage

L'entrepreneur assurera auprès des services techniques du Maître de l’Ouvrage, les démarches nécessaires en vue des
consignations nécessaires à la réalisation de ses travaux. Aucune manœuvre sur le réseau BT ne saurait être tolérée sans
l’accord des services techniques. Il constituera en particulier une demande écrite pour chacune des consignations ou
travaux exécutés de nuit ou le week-end, au service technique 10 jours avant toute intervention. Il adressera une copie de
toute correspondance au Maître d'œuvre.


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Travaux, fournitures et prestations diverses à la charge du soumissionnaire

Le soumissionnaire doit des installations complètement terminées et ceci dans tous les détails exécutés selon les Règles
de l'Art. Le présent document a pour objet de renseigner les Entrepreneurs sur la nature et l'importance des travaux à
réaliser ; mais il est spécifié que les dispositions du présent document n'ont pas un caractère limitatif.

Avant la remise de son offre, il vérifiera, sous sa propre responsabilité, les opérations mentionnées au devis descriptif et
les complétera le cas échéant par tous les moyens en son pouvoir : examen des lieux, renseignements pris auprès du
Maître d'Ouvrage, etc.…, afin de prévoir dans ses prix l'ensemble des travaux et installations nécessaires à un complet
achèvement des travaux concernant ce projet.

S’agissant d’un contrat de louage ouvrage, l’entrepreneur a obligation de résultats.

Aucun supplément de prix ni aucune plus-value ne pourra être accordés ultérieurement du fait que les renseignements
pris par le soumissionnaire se seraient avérés inexacts ou incomplets.

Les prix comprendront la fourniture, le stockage, le transport à pied d'œuvre des matériels et matériaux, leur
déchargement et leur pose à toute hauteur.

Il sera prévu en particulier :

         Le stockage et la protection des matériaux approvisionnés et des installations mises en place contre toutes
          dégradations ou vols pendant la durée des travaux, c'est à dire jusqu'à la réception des travaux, ceci également
          pour les matériels déposés provisoirement et reposés en cours de chantier,
         L’amenée, l'établissement et l'enlèvement de tous appareils, engins nécessaires à la réalisation et aux essais des
          installations,
         Tous les appareils de manutention nécessaires à la réalisation des travaux,
         Le nettoyage quotidien du chantier et des abords,
         Le nettoyage de toutes les parties de l'installation,
         Le nettoyage des locaux salis durant les travaux par le personnel de l'entreprise,
         L’enlèvement des gravois et déchets provenant de ses installations et leur transport à la décharge publique, ou
          dans un centre de retraitement selon leur nature,
         Les servitudes dues à l'intervention dans les locaux existants et exploités, et notamment tous les dispositifs
          nécessaires à la diminution du bruit et de la poussière hors du chantier,
         Les conditions imposées par les services de sécurité,
         Les extincteurs à portée de mains pour les travaux à risque d’incendie.

Bases de calcul
          Note de calcul
L’entrepreneur aura à sa charge, la réalisation d’une note de calcul sous CANECO exclusivement qui confirmera :
      D’une part, les courants de court-circuit et les sections de câbles à respecter en fonction des puissances
         électriques installées, ceci afin de limiter les chutes de tension aux points les plus éloignés de l’installation, en
         respectant la norme NF C 15-100 chap. 524.4.
      D’autre part, de confirmer le déclencheur thermique et magnétique pour chaque disjoncteur en fonction des
         courants de courts circuits.

La note de calcul est à faire valider par l’organisme de contrôle en début de chantier.

          Nature du courant électrique
La distribution basse tension se fera en 230 V – 400 V, 50 Hz.
Le régime du neutre sera TT. Le neutre ne sera pas réduit.
Section des conducteurs
Les sections des conducteurs seront établies conformément à la norme C 15.100 (édition 2024).
La chute de tension entre l'origine de l'installation et tout point d'utilisation n'excédera pas :
      3 % pour l'éclairage
      5 % pour les usages autres que l'éclairage.

Une chute de tension plus importante peut être admise pour :
     Les appareillages alimentés en TBT sous réserve d'un bon fonctionnement



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         La phase de démarrage de moteurs ou installations, présentant un appel de courant important, sous réserve du
          respect des limites données par le constructeur.

     Calcul de puissance de l'installation
Le bilan de puissances de l’installation est disponible chez le Maître d’Oeuvre. L’entreprise pourra en obtenir un
exemplaire sur simple demande.


Règles de travail DAO
L’entrepreneur du présent lot, devra respecter les règles DAO (AUTOCAD). Une charte graphique qui lui sera précisée
ultérieurement.


Documents et textes de référence
Les travaux et fournitures du présent corps d’état devront dans tous les cas être conformes aux normes, règlements et
règles de calcul en vigueur à la date de signature du marché. En particulier sont applicables :

Textes réglementaires
         Documents techniques unifiés, DTU 70/1 et plus particulièrement DTU 70/2 concernant les installations
          électriques des bâtiments à usage collectif : bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages,
         Arrêté du 10 octobre 2000 concernant les vérifications des installations électriques,
         C.12-061 - Textes officiels relatifs à la sécurité incendie dans les Immeubles de Grande Hauteur (IGH),
         C.12-100 et C.12-101 - Textes officiels relatifs à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent
          en œuvre des courants électriques,
         C.12.200 et C.12-201 - Textes officiels relatifs à la protection contre les risques d’incendie
         Décret du 14 novembre 1988 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers du courant électrique,
         Décret du 02 août 1983 relatif à l'éclairage des lieux de travail,
         Circulaire DRT 2003-07 du 02 avril 2003 circuits et installations de sécurité,
         Arrêté du 10 décembre 2004 relatif aux dispositions particulières applicables aux établissements de type U.,
         Arrêté n° 2910 relatifs aux installations classées.

Textes nominatifs
         NF C.13.100 - Postes de livraison établis à l’intérieur d’un bâtiment et alimentés par un réseau de distribution
          publique de deuxième catégorie.
         NF C.13-200 - Installations électriques à haute tension.
         C.15.100 Dernière édition –Installations électriques à basse tension. Règles.
         UTE C.15-103 - Guide pratique, choix de matériels électriques en fonction des influences externes.
         UTE C.15-104 - Installations électriques à basse tension. Méthode simplifiée pour la détermination des sections
          de conducteurs et le choix des dispositifs de protection.
         EN 60529 – Protection des tableaux B.T.
         EN 60439 – Ensembles B.T. préfabriqués.
         UTE C.15-105 - Détermination des sections de conducteurs et choix des dispositifs de protection.
         UTE C.15-106 - Sections des conducteurs de protection, des conducteurs de terre et des conducteurs de liaison
          équipotentielle.
         UTE C.15-107 - Détermination des caractéristiques des canalisations préfabriquées et choix des dispositions de
          protection.
         UTE C.15-131 - Conditions particulières d'installation des appareils d'utilisation alimentés par des circuits
          appartenant à des installations différentes.
         NF C.15-150 - Installations de lampes à décharge.
         UTE C.15-201 - Installations électriques à basse tension : guide des installations électriques des grandes
          cuisines.
         NF C.15-211 - Installations électriques à basse tension. Installations dans les locaux à usage médical.
         UTE C.15-321 - Dispositions en vue d'éviter la corrosion dans les installations de chauffage d'eau.
         UTE C.15-401 - Installations électriques à basse tension : guide pratique - installations des groupes moteurs
          thermiques-générateurs.
         UTE C.15-520 - Installations électriques à basse tension : guide pratique - canalisations, modes de pose,
          connexions.
         UTE C.15-531 - Installations électriques à basse tension : guide pratique - protection contre les surtensions
          d'origine atmosphérique, installations de parafoudres.
         NF C.17-100 - Protection contre la foudre. Installation de paratonnerres.
         NF C.17-102 – Paratonnerres à dispositif d'amorçage (PDA).

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         NF C 61-740 de 1995 et NF C 15-531 – Utilisation des parafoudres.
         NF C.17-200 - Installations d'éclairage public.
         NF C.18-510 - Recueil d'instructions générales de sécurité d'ordre électrique.
         UTE C.18-530 - Carnet de prescriptions de sécurité électrique destiné au personnel habilité, non électricien (BO,
          HO), exécutant (BI, HI), chargé d'interventions (BR).

Cahiers des charges D.T.U.
         DTU 70-1 - Cahier des charges applicables aux installations électriques des bâtiments à usage d'habitation.
         DTU 70-2 - Cahier des charges applicables aux installations électriques des bâtiments à usage collectif.

Règles concernant les installations de détection et d'alarme incendie
         Normes NF S 61.950, NF S 61.962, NF S 61.961, relatives aux systèmes de détection incendie.
         Normes NF S 61.930 à 61.940, relatives aux systèmes de mise en sécurité.
         Document S 61.949 de janvier 1993 - Commentaires et interprétation des normes.
         Décret 73-1007 du 31 octobre 1973.
         Arrêté du 25 juin 1980 modifié et complété.
         Arrêté du 23 mai 1989.
         Arrêté du 2 février 1993 – Articles 1 à 7.
         Arrêté du 1er juin 1995.
         Instructions techniques IT 246, IT 247, IT 248.
         Pour les marchés publics, les C.C.T.G. et C.C.T.P. types, approuvés par décret n° 81-1075 du 4/12/1981.

Règlements particuliers des services publics
         Les prescriptions T.D.F.
         Les prescriptions FRANCE TELECOM (fascicule TC 1).
         Les spécifications du distributeur d'électricité (E.D.F.)

Cahiers des charges D.T.U.
         DTU 70-1 - Cahier des charges applicables aux installations électriques des bâtiments à usage d'habitation.
         DTU 70-2 - Cahier des charges applicables aux installations électriques des bâtiments à usage collectif.

Règles concernant les installations de détection et d'alarme incendie
         Normes NF S 61.950, NF S 61.962, NF S 61.961, relatives aux systèmes de détection incendie.
         Normes NF S 61.930 à 61.940, relatives aux systèmes de mise en sécurité.
         Document S 61.949 de janvier 1993 - Commentaires et interprétation des normes.
         Décret 73-1007 du 31 octobre 1973.
         Arrêté du 25 juin 1980 modifié et complété.
         Arrêté du 23 mai 1989.
         Arrêté du 2 février 1993 – Articles 1 à 7.
         Arrêté du 1er juin 1995.
         Instructions techniques IT 246, IT 247, IT 248.
         Pour les marchés publics, les C.C.T.G. et C.C.T.P. types, approuvés par décret n° 81-1075 du 4/12/1981.

En règle générale

L'ensemble des textes législatifs et administratifs : lois, ordonnances, règlements, circulaires, arrêtés, décrets, etc....
      nationaux, départementaux et municipaux, en particulier :
      Décrets et arrêtés des FRANCE TELECOM et de T.D.F.
      Réglementation incendie française
      Prescriptions relatives à l'isolation thermique
      Prescriptions relatives à l'isolation acoustique

Règlements relatifs à la sécurité des travailleurs, aux normes françaises homologuées et plus spécialement :
      NF C.15-100 dernière édition,
      Fascicule TC 1 - Réglementation de la Direction Générale des Télécommunications concernant les installations
       d'abonnés reliés au réseau téléphonique public, réalisées et entretenues par l'industrie privée.




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       LOT N° 19 : ELECTRICITE



Qualité et origine des matériaux

Tout le matériel utilisé par l’Entrepreneur du présent lot devra être neuf, de 1er choix et conforme au descriptif (chapitre
III).
En cas de fonctionnement limité dans le temps (algorithmes) l'Entrepreneur devra indiquer la date limite prévue.
L’Entrepreneur devra soumettre au Maître d'œuvre, pour acceptation, une documentation technique précisant les
caractéristiques techniques des divers appareils et matériaux.

L’ensemble du matériel devra porter le label U.S.E., NF-U.S.E., NF Electricité ou NF M.I.H. pour le matériel de sécurité
incendie.

Seront privilégié les matériaux à longue durée de vie et dont le nettoyage et l'entretien utilisent le moins de produits nocifs
pour l'environnement et la santé.
L'emploi de produits à base de PVC sera limité. Ils devront répondre aux exigences suivantes :
      Ils seront exempts de Cadmium,
      Éviter les stabilisants à base de Plomb et de Cadmium. Les produits de substitution possibles sont les composés
         à base de calcium-zinc,
      Éviter les plastifiants DEHP ou DOP, préférer les produits à base de DIDP ou DINP.

En outre, les Entrepreneurs soumissionnaires remettront avec leur proposition un état indiquant la provenance des
différents matériels, ainsi que des documents techniques et photographiques se rapportant à ces matériels.


Mise en œuvre du matériel
Prescriptions générales

La distribution depuis les armoires s’effectuera, suivant les cas, en triphasé + neutre ou en monophasé.
Il conviendra donc de veiller à la répartition équilibrée des charges sur chacune des phases.
Les points lumineux et les prises de courant seront répartis sur des circuits distincts.
La protection contre la mise sous tension accidentelle des masses sera assurée par la liaison à un réseau général de
protection de toutes les masses métalliques de l’appareillage électrique.
Il en est de même pour les liaisons équipotentielles des structures métalliques du bâtiment, canalisations et conduits
métalliques, ainsi que pour les huisseries métalliques et les éléments métalliques des locaux humides.
Ce réseau de protection sera constitué par des conducteurs supplémentaires incorporés dans les canalisations
d’alimentation terminale des récepteurs et appareillages et par des conducteurs cheminant parallèlement aux
canalisations des armoires secondaires et principales.


Mises à la terre et interconnexions des masses

Conformément au décret du 14 novembre 1988, la norme NF C.1 et aux normes C.15-100, C13-100, C 13-200, les
mesures suivantes sont prises :


Pour installations HTA

Sans objet.

Pour les installations de basse tension

Mise à la terre des masses et dispositifs de coupure automatique associés

Cette interconnexion générale des masses et mise à la terre prévoit que :
      Toute installation doit comporter des dispositifs de protection contre les risques de contacts indirects, c’est-à-dire,
         contre le contact des personnes avec les masses mises accidentellement sous tension.

Une masse étant toute partie métallique accessible du matériel électrique, normalement isolée par une isolation principale
seulement mais susceptible d’être mise accidentellement sous tension par suite d’un défaut d’isolement.




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Sont considérées comme des masses les pièces conductrices suivantes :
      Carcasse de moteur - coffret d’appareillage - armoire de distribution - écran et grillage de protection - chemin de
        câbles (sauf si les câbles et les matériels électriques supportés par le chemin de câbles sont de classe II) -
        conduits métalliques - enveloppes de socles et fiches de prises de courant - boîtes de dérivation - boîtes de
        commande, etc...
      Toutes les prises de courant de l’établissement comporteront un contact de mise à la terre,
      Tous les appareils d’éclairage fluorescents et incandescents seront mis à la terre,
      Dans les salles d’eau, les liaisons métalliques seront établies entre les canalisations d’eau froide, d'eau chaude et
        de vidange, ainsi que tous les éléments métalliques, conformément à l’article 701.415.2 et annexes de la
        C.15.100 et seront mises à la terre,

Les deux mesures suivantes devront être appliquées :
      Relier les masses à une prise de terre ou à un ensemble de prises de terres interconnectées, de résistance
        appropriée. Deux masses simultanément accessibles doivent être reliées à une même prise de terre ou à un
        ensemble de prises de terre interconnectées, même si elles appartiennent à des installations différentes
      Placer à l’origine des circuits ou groupes de circuits des dispositifs de protection destinés à séparer
        automatiquement de l’alimentation la partie de l’installation protégée par ces dispositifs ;

Coupure automatique au 1er défaut ; cette protection est assurée avec le régime de neutre TT :
     Par les dispositifs de protection classiques placés sur les phases,
     Par l’interconnexion des masses qui permet d’assurer le fonctionnement des dispositifs ci-dessus donc
        représente une part très importante de la protection, phase et la coupure du neutre,
     Tous les circuits seront protégés par des disjoncteurs assurant la protection des conducteurs, et localement par
        des disjoncteurs différentiels réglables, placés à proximité du point d'utilisation (liquides inflammables),
     Par des disjoncteurs différentiels placés en tête des circuits.

Liaison équipotentielle principale
       Dans chaque poste une liaison équipotentielle dite principale doit être maintenue ou réalisée.
       Le conducteur principal d’équipotentialité doit être réalisé à l’aide de conducteurs de protection répondant aux
         règles relatives à ces conducteurs (§ 544, C15.100) et notamment avoir la même conductance que le conducteur
         principal de protection de l’installation, avec un minimum de 6 mm² en cuivre ou de la section équivalente en
         autre métal. Toutefois, dans le cas d'un schéma TT, sa section peut être limitée à 25 mm² en cuivre ou à la
         section équivalente en autre métal.
       Chaque masse ou groupe de masses non reliés au réseau général de protection doit être protégé par un
         dispositif à courant différentiel.

Prises de terre

La résistance de mise à la terre doit être la plus faible possible et inférieure à la valeur maximale admissible en fonction du
régime de neutre et des dispositifs de protection prévus.
Conducteurs de protection et de liaison équipotentielle.

Conducteur de terre :

Entre la prise de terre et la borne ou barrette de terre le conducteur de terre doit avoir une section minimum de :
      25 mm² s’il est en cuivre nu,

Si le raccordement à la prise de terre met en contact deux métaux différents, on doit utiliser des raccords spéciaux qui ne
        doivent pas se trouver en contact direct avec le sol.
       Les conducteurs de protection de liaisons équipotentielles (interconnexions) doivent être convenablement
         protégés contre les détériorations mécaniques, chimiques et les efforts électrodynamiques. Ils doivent être
         visibles ou, s’ils sont enfermés, accessibles. Ils doivent toujours être protégés dans les traversées de parois.
      Les masses des appareils à relier à la terre doivent l’être par des dérivations branchées sur une ligne principale
         de terre ; en aucun cas elles ne doivent être montées en série sur cette ligne principale ou ces dérivations.
      Les masses protégées par un même dispositif DR doivent être reliées à la même prise de terre ou au même
         ensemble de prises de terre interconnectées.
      Une barrette ou borne de terre doit être prévue sur les conducteurs de terre en un endroit accessible, permettant
         de mesurer la résistance de la prise de terre correspondante.
      Ce dispositif doit être démontable seulement à l’aide d’un outil, être mécaniquement sûr et assurer la continuité
         électrique, par exemple au moyen de boulons verrouillés.




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Tableaux de distribution

Ces tableaux seront en tôle de 20/10e mm, suivant grandeur, à angles arrondis. Ils se présenteront sous forme d'armoires
métalliques avec fond et porte à serrure et fermeture à clé (suivant emplacement), recouvertes d'une couche de peinture à
définir.

Dans l’offre de base l’entrepreneur respectera un Indice de service sera de 333 et un indice de forme 4.

Les câbles d'alimentation et de départ rentreront par des passages adaptés.
L'armoire recevra en façade les manettes des appareils de commande et des appareils de signalisation.
Les câbles et appareils seront repérés et ce repérage figurera sur le schéma de câblage collé ou fixé à l'intérieur de
l'armoire. Le repérage des câbles se fera aux deux extrémités par des anneaux en matière isolante, inaltérable. Le
repérage des appareils se fera par plaques en dilophane, gravées et vissées.
Les tableaux seront dimensionnés largement pour permettre un montage aéré. Il sera réservé de la place pour un
minimum de 30 % de départs supplémentaires.
Le calibrage de ces appareils de protection devra être largement dimensionné et leurs intensités de réglage devront
correspondre à la section des câbles à protéger. L'intensité nominale des appareils de protection sera supérieure de 25%
au moins à l'intensité de service.
Les emplacements des différents tableaux ressortent des plans.

La coupure d'urgence de tout circuit terminal devra être assurée selon les cas :
      Par interrupteur ou boîtier bris de glace en face avant du tableau,
      Par commande déportée de type boîtier à bris de glace.

Si une coupure générale à disposition des pompiers est prévue, celle-ci sera posée au Poste de Sécurité.


Opérations d’essais, de contrôle et de réception

A l'initiative des Maître d'ouvrage et Maître d'œuvre, il sera procédé, à la date choisie par eux, à des essais de
fonctionnement des installations.

Les essais seront réalisés en présence de l'entreprise et avec son concours, cette dernière fournissant le personnel
nécessaire ainsi que les appareils de mesure et de contrôle.

Les puissances et objectifs contractuels décrits dans le présent descriptif devront être atteints. Tous les éléments
d'installation présentant une défaillance quelconque devront être remplacés aux frais du titulaire du présent lot.

L'Entrepreneur devra communiquer au Contrôleur technique le programme de ses vérifications techniques.
Essais des installations Courants Forts

Les essais seront transcrits sous forme de rapport conformément aux directives édictées dans le cadre de contrôle
technique COPREC avec remise du rapport en trois exemplaires.

L'entreprise devra tenir compte de cette mission quant à la mise à disposition de documents, notes de calcul et plans et
quant à la réalisation des essais et à la remise des rapports d'essais. Les frais correspondants seront compris dans les
prix.

Ces rapports mentionneront :
      Le circuit ou l'appareil testé,
     Le résultat de l'essai,
     La date de l'essai et le visa de l'opérateur.

a)   Essais de charge

Ils ont pour but de vérifier :
       Le calibre et le réglage des appareils de protection,
      La section et l'échauffement des câbles.

Chacun des départs sera mis en charge pendant une heure. Les relevés seront effectués après stabilisation des
températures. La charge correspondra aux conditions d'exploitation normales.


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b)   Essais de chutes de tension

Il pourra être demandé à l'entreprise d'assurer des essais de chutes de tension afin de vérifier le respect des conditions
prévues dans les normes et en particulier par la norme NF C15-100. Ces essais seront établis dans les conditions
normales d'exploitation.

c)   Essais de sélectivité

Les circuits ayant deux ou plusieurs appareils de protection en série seront vérifiés à la sélectivité de déclenchement. A
cet effet, on provoquera des courants de défaut surveillés aux différents stades de protection.

d)   Essais sur appareils ou machines électriques

Des essais particuliers sur des appareils ou machines électriques, producteurs ou consommateurs d'énergie, pourront être
prescrits par le Maître d'œuvre. Ces essais seront définis, le cas échéant, dans le devis descriptif. Les résultats d'essais
seront transcrits dans un rapport à produire au Maître d'œuvre en trois exemplaires.

Essais des systèmes d'arrêt d'urgence

Contrôle de chaque commande d'arrêt et de son réarmement.


Vérification de conformité des installations électriques

La vérification de conformité des installations électriques sera réalisée conformément aux décrets du 14/12/1972, arrêté
du 17/10/1973 et circulaire du 30/10/1973.

     Essais des installations

En ce qui concerne les installations électriques, l'entreprise adjudicataire du présent lot devra effectuer, à sa charge,
préalablement à la réception, les essais et vérifications de fonctionnement mentionnés dans le document COPREC
CONSTRUCTION n° 1 et 2 d'Octobre 1998 (publié dans le Moniteur du Bâtiment et des Travaux Publics, n° 4954 du
06/11/1998).
Les procès-verbaux devront être rédigés sous la forme définie dans le document COPREC n° 2 (publié dans le Moniteur
du Bâtiment et des Travaux Publics, supplément spécial n° 82-61 bis du 17/12/1982). Ils seront envoyés au Bureau de
Contrôle en trois exemplaires.

     Vérification de conformité des installations dans chacun des postes.

La vérification de conformité des installations, des notes de calculs, des schémas sera effectuée par le Bureau de Contrôle
désigné par le Maître d'ouvrage.

L'Entrepreneur devra lever, sans frais, toutes les réserves, de quelque nature qu'elles soient, émise par le Bureau de
Contrôle.


Réception

La réception des travaux sera faite en présence du Maître d’Ouvrage et de Maître d'œuvre à la fin des travaux :
      D’une part en atelier pour la réalisation des tableaux
      D’autre part sur site pour l’ensemble des travaux

La réception est régie par la norme NF P 03 001.

Le Maître d'œuvre décide de la date s’il estime pouvoir contrôler certains travaux auparavant. Il est décidé que la date
valable de réception est celle de l’ensemble des travaux.

Si les résultats ne sont pas satisfaisants, l’Entrepreneur sera tenu d’effectuer, à ses frais et dans un délai imparti par le
Maître d’Ouvrage et Maître d'œuvre, tous remplacements, modifications, réparations, adjonctions ou mises au point
nécessaires, sans préjudice des indemnités éventuelles qui lui seront imputées.




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Après exécution complète des travaux imposés, il sera procédé à de nouveaux essais sur demande du Maître de
l’Ouvrage.

Si les résultats ne sont pas encore satisfaisants, l’installation pourra être refusée en tout ou en partie.

L’Entrepreneur sera alors tenu d’enlever, à ses frais et dans le délai qui lui sera fixé, les appareils et conduites refusés et
de payer les frais qui résulteraient de cette dépose.

Faute par lui de ne l’avoir fait dans les délais donnés, il y sera procédé d’office et à ses frais, après simple mise en
demeure et il devra restituer tous les acomptes reçus dans la partie refusée.

L’ensemble des travaux décrits ci-dessus et imposés à l’Entrepreneur à la suite de la non satisfaction aux essais prévus
est à la charge de l’Entrepreneur, sans préjudice des indemnités éventuelles qui en résulteraient.

La réception définitive sera prononcée par le Maître d’Oeuvre en conformité avec les documents d’appel d’offres.

DOE (Dossier des Ouvrages Exécutés).

Pour la réception des travaux il devra être fourni par le titulaire une documentation technique. Cette documentation
       comprendra, en quatre exemplaires papiers et un CD :
      Les plans d'implantation définitifs,
      Les schémas, unifilaires et développés.
      Les notices et documents de tous les appareillages accessoires et matériels fournis,
      Les instructions de service et d'entretien des installations,
      Les plans de récolement post-installation,
      Les PV d'essais.

Le dossier sera présenté obligatoirement comme suit :

1er volet :

         Liste des plans et schémas de principe avec :
              Numéro,
              Dénomination,
              Lot concerné,
              Date de mise à jour.
         Plans de récolement et schémas désignés ci-dessus comportant le cachet de l'entreprise sur la cartouche.

2ème volet :

         Liste des schémas électriques avec :
              Numéro,
              Dénomination,
              Lot concerné,
              Date de mise à jour.
         Schémas électriques de récolement désignés ci-dessus et comportant le cachet de l'entreprise sur la cartouche.

3ème volet :

         Liste de la documentation du matériel mis en œuvre avec référence des pièces de rechange courantes (par ex :
          luminaires, appareillages) avec mention des types modèles et références utilisées, adresse du constructeur et
          (ou) du distributeur.

4ème volet :

         Liste des opérations de maintenance à réaliser sur le matériel mis en œuvre avec fréquences d'interventions.
         Eventuellement, proposition pour la maintenance du matériel mis en œuvre (facultatif).

5ème volet :

         Explications concises et claires sur le mode de mise en route et d'arrêt des installations du présent lot (mise en
          route des installations courants forts, HTA, etc.)


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6ème volet :

         Documents et attestations diverses suivantes :
             Protocoles des essais prescrits
             Essais COPREC
             Certificats de conformité éventuels (avis techniques réglementaires, etc.).
             Attestations de mise en route d'installations nécessitant l'intervention de fournisseurs ou de sous-traitants
             avec résultats des essais.


Obligations diverses
Responsabilité générale de l’Entrepreneur

La responsabilité de l’Entrepreneur à l’égard des Maîtres d'œuvre et des tiers n’est en rien diminuée par l’existence d’un
projet type établi par le BET.

Ce projet a pour but :
      De simplifier les tâches des entreprises soumissionnaires qui peuvent adopter purement et simplement les
         données architecturales (nature des locaux par exemple) mais devront vérifier tous les éléments mettant en jeu
         les techniques d’installation afin de prendre la responsabilité pleine et entière de leur projet,
      De définir de façon particulièrement précise les bases du projet définitif d’exécution (plans des locaux spécialisés,
         utilisation de ces locaux d’exécution, tracé des canalisations, position des appareils, gaines, etc.…).

Responsabilité en cours de travaux

L’Entrepreneur a la responsabilité de la conservation de ses approvisionnements (en usine ou sur le chantier) et de ses
travaux ; il garde cette responsabilité jusqu’à la réception.

Cette responsabilité n’est en rien diminuée par le fait que ses approvisionnements ou travaux cessent d’être sa propriété
au fur et à mesure qu’il les fait figurer sur les demandes d’acompte.

Cette responsabilité porte sur tous les dégâts que pourrait subir l’installation pendant qu’il en a la charge et quelle que soit
la cause de ces dégâts qui seraient éventuellement causés par le gel.

L’Entrepreneur est en outre pleinement responsable à l’égard des tiers de tous dommages matériels ou corporels
susceptibles d’être provoqués par l’installation.


Documents à fournir par l’Entreprise

L'acceptation de ces plans par le Maître d'œuvre ne peut en aucun cas diminuer la responsabilité de l'Entrepreneur.

L'Entrepreneur ayant reçu tous les documents concernant la construction et le projet de base ne pourra arguer d'aucune
raison valable si les caractéristiques et autres résultats exigés n'étaient pas obtenus au cours des essais et dans les
conditions stipulées au présent C.C.T.P.

Tous les frais résultants du remplacement ou des modifications des appareils, câbles, tubes, etc.…, en cas de non-
conformité aux plans et aux prescriptions du présent C.C.T.P., seront supportés par l'Entrepreneur.

Mission du bureau d’études au niveau exécution des travaux

Les plans d’implantations DCE au 1/50ème sont à la charge du bureau d’études (ils sont remis avec le présent document).
Les plans EXE et PAC sont à la charge de l’entreprise, ainsi que les notes de calcul HT et BT détaillées et la liste du
matériel avec ses données techniques.

Sont à produire par l'entreprise titulaire du présent lot :
      Les schémas unifilaires HT / BT,
      Les schémas développés avec bornier,
      Les schémas des tableaux électriques dans leur intégralité,
      Les plans EXE et PAC,
      Les carnets de câblage,


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         LOT N° 19 : ELECTRICITE


         Les plans de réservation,
         Les notes de calcul requises par le Maître d'œuvre et le bureau de contrôle
         Les listes de matériels et fiches techniques correspondants.

Le BET aura une mission de VISA sur les documents à produire par l'entreprise.


Livraison des matériels

La livraison des matériels sera à la charge de l’entreprise titulaire du marché.

Echafaudages

Dans les prix de l’offre du présent lot devront être inclus les échafaudages de tous types nécessaires à l’exécution des
travaux du lot.
Les échafaudages devront être conformes aux prescriptions et règlements en vigueur.

Mise en service

L’Entrepreneur procédera à la mise en service de l’ensemble des équipements faisant l’objet du présent lot.
Il mettra à la disposition du Maître de l'ouvrage le personnel nécessaire à la mise au courant du personnel de
l’établissement pour l’exploitation et l’entretien courant des installations.


Entretien

Pendant le délai de garantie l’Entrepreneur doit l’entretien gratuit des installations. Il joindra à ses propositions des projets
de contrat d’entretien et de dépannage (à dissocier) pour les périodes ultérieures au délai de garantie.

Le contrat de dépannage fera apparaître :
      La capacité de l’entreprise à intervenir 24h/24, 7j/7 et tous les jours de l’année.
      A intervenir dans un délai de moins de 2H.
      Disposer des pièces de rechanges dans le département.
      La liste des personnels compétents et habilités à intervenir sur ce type d’installation.
      Autres avantages…


Garanties de l'Entrepreneur
Garantie du matériel

L'Entrepreneur sera tenu d'entretenir son installation en état de fonctionnement pendant la période comprise entre
l'achèvement des travaux et la mise en service des installations à titre définitif, sans restriction, ni réserve, par le Maître de
l'Ouvrage, d'une part, et la réception des travaux, d'autre part. Pendant ce délai, il devra remplacer à ses frais toutes
pièces ou éléments reconnus défectueux par vice de construction ou montage, défaut de matière ou usure anormale
nuisant au bon fonctionnement de l'installation dans son ensemble ainsi que dans ses détails.

L'Entrepreneur demeurera responsable de tous les accidents qui pourraient résulter de la fabrication ou de la combinaison
de ses appareils, ainsi que des dommages-intérêts qui pourraient être réclamés par suite de ces accidents. S’il survient
pendant ce délai de garantie une avarie dont la répartition incombe à l'Entrepreneur, un procès-verbal circonstancié sera
dressé et lui sera notifié. S'il négligeait de faire la répartition fixée par le Maître de l'Ouvrage l'avarie serait réparée d'office
à ses frais.

En tout état de cause, le délai de garantie sera prolongé pour les organes réparés et pour ceux qui en dépendent d'une
durée qui sera déterminée par le Maître de l'Ouvrage, sans pouvoir dépasser six mois.

Tout le matériel fourni par l'Entrepreneur est garanti contre tous les vices de construction ou de matière pendant une durée
d'une année, y compris le matériel et les moteurs électriques, à dater de la réception. Cette garantie ne s'applique pas aux
conséquences de l'usure normale ni à celles qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des appareils ou de la non
observation des instructions.




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       LOT N° 19 : ELECTRICITE


Garantie de l'installation

Toutes les installations faites par l'entrepreneur sont garanties conformes aux règles de l'art et conformes au projet
d'exécution accepté par les Maîtres d'œuvre.
Cette garantie comprend la gratuité des frais de main d'œuvre et de déplacement.

Garantie de fonctionnement

Indépendamment de la garantie légale, l'installation sera garantie en bon état de fonctionnement pendant une durée d'un
an à dater de la réception des travaux.
Au cours de cette période, l'Entrepreneur sera tenu de rectifier tous les défauts de fonctionnement qui apparaîtront quelle
qu'en soit la nature et sous les seules restrictions mentionnées ci-dessus.
L'entrepreneur sera notamment totalement responsable des incidents ou dégradations qui pourraient se produire du fait de
la non fourniture en temps utile des documents d'exploitation ou du fait d'erreurs contenues dans ces documents.

Garantie d'exploitation

L'Entrepreneur garantit en outre que l'installation réalisée par lui correspond à toutes les caractéristiques énoncées dans
sa proposition, ainsi qu'à celles précisées ensuite par lui dans les documents d'exploitation.
Il s'oblige à mettre l'installation en état si l'exploitation révélait une non concordance susceptible de nuire à la bonne
économie du système et au confort des usagers.
Garantie légale

La garantie légale prend date conformément à la loi et aux documents d'ordre général annexés au marché.
Les différentes clauses énoncées ci-dessus ne font aucun double emploi avec les obligations résultant de la garantie
légale, celles-ci trouvant leur plein effet à dater du jour fixé, et l'Entrepreneur restant astreint aux diverses obligations
résultant du marché et notamment du présent document aussi longtemps que la réception n'est pas acquise.

Dossier technique

L’entrepreneur accompagnera son offre d’un dossier technique qui précisera :
       Les matériels proposés
       Les caractéristiques techniques de chaque matériel.


Limites de prestations
Le soumissionnaire prévoie toutes les fournitures et tous les travaux nécessaires au parfait achèvement des
ouvrages selon les règles de l'art, le présent descriptif n'étant pas limitatif. En outre, l'entrepreneur du présent
lot doit ses installations à partir des limites de prestations définies ci-après.

Lot Gros œuvre :                    - percements des dalles et mur selon tableau ci-dessus.
                                             À la charge du présent lot :
                                    - tous calages et scellement des appareils installés.
                                    - tous fourreaux de traversée de parois et de dalle par canalisation ou gaines.
                                    - les petits percements dans cloisons.

Lot Chauffage-ventilation           - Alimentation à partir du coffret CTA, et du coffret chaufferie et des
                                    équipements de protection.
                                             À la charge du présent lot :
                                    - Alimentation du coffret CTA, du coffret chaufferie et des équipements
                                         électriques de la chaufferie (éclairage, PC, inter, ect…)

Lot Peinture                        - peinture définitive des tuyauteries et gaines apparentes dans les locaux
                                             À la charge du présent lot :
                                    - peinture antirouille de tous les supports spécifiques des appareils




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2.   ELECTRICITE

2.1 ELECTRICITE COURANTS FORTS

2.1.1 Mise à la terre et liaisons équipotentielles

2.1.1.1 Prise de terre électrique générale

La terre du bâtiment, sera réalisée par cuivre nu 50 mm² placé en ceinturage en fond de fouilles avec liaison
vers 1 barrette de coupure placée au droit de l’armoire électrique.

L’entreprise vérifiera la valeur de la prise de terre afin qu’elle soit conforme aux spécifications de la norme NF
C 15-100, en fonction des tensions de contact autorisées et du réglage du seuil de sensibilité des protections
différentielles.

2.1.1.2 Liaisons équipotentielles

Des liaisons équipotentielles principales seront réalisées sur le parcours des chemins de câbles courants forts
et courants faibles, sur toutes les canalisations d'eau, de gaz, d'évacuation, d'électricité, sur les ossatures
métalliques des faux plafonds, sur les gaines métalliques de la ventilation ainsi que sur tous les appareils
électriques de classe 1, par conducteur vert-jaune de section compatible avec la norme NF C 15-100.

En règle générale, l’entreprise réalisera les liaisons équipotentielles nécessaires sur toutes les masses
métalliques susceptibles d’être mises sous tension accidentellement.

2.1.2 Alimentation ENEDIS et Armoires électriques
Cette distribution respectera la norme NFC 14-100 et les spécifications de ENEDIS

ENEDIS assurera l'alimentation électrique depuis le poste de distribution publique jusqu’au coffret de
branchement 4 x 200A, placé dans le muret en limite de propriété, le long de la rue, de manière à rester
accessible en permanence depuis le domaine public sans franchissement d’accès contrôlé.

Le comptage en tarif jaune 110kVA, fourni et installé par ENEDIS se trouvera dans un local technique réservé
à cet effet.

Le présent lot aura à prévoir la fourniture, le câblage et l’installation des équipements de protection dans le
local TGBT, à savoir :

2.1.2.1 Equipement de protection
        Un interrupteur général à coupure visible 4 x 200 A,
        Un disjoncteur général de branchement 4 x 200 A réglé à 160A avec bloc différentiel à seuil de
sensibilité et temporisation variable,
        Pose et raccordement du compteur électronique de fourniture ENEDIS
        Pose et raccordement du compteur Linky de fourniture ENEDIS
Ces équipements seront montés sur des supports métalliques et repérées par des étiquettes gravées.

Les liaisons, entre le coffret de branchement extérieur ENEDIS, le tarif jaune et TGBT, seront réalisées en
apparent et enterrée selon les dispositions suivantes :

2.1.2.2 Raccordements et liaisons

       Liaison d’énergie par câble 4 x 1 x 185 mm² posée sous fourreaux TPC 110 IK10.
       Liaison de terre par cuivre nu de 70 mm².

Les tranchées, les fourreaux, y compris la pose de grillage avertisseur et le rebouchage seront à la charge du
présent lot. Les raccordements seront à charge du présent lot.

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Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

2.1.2.3 Armoire électrique

Les armoires électriques seront conformes en tous points avec la norme NF EN 60439-1. Ils seront composés
d’une enveloppe tôle 15/10 avec serrure à fermeture à clé et plastrons, peinture gris clair et implantés :

Un châssis métallique, constitué de profils cadmiés, recevra l'ensemble des organes électriques avec une
réserve de l'ordre de 30 %.
L’appareillage répondra aux spécifications des normes NF EN 60647-1,60647-2 ,3 et 4et sera de type
homogène

Le câblage sera effectué en torons dans des goulottes plastiques ajourées avec couvercle, par fils HO7 V-K
de sections compatibles, avec les protections situées en amont.
Les organes seront câblés sur des borniers de type à connexion par vis étrier pour toutes les sections.
Les disjoncteurs de protection seront de type modulaire avec un pouvoir de coupure de 16 kA pour le TGBT et
10 kA pour les TD.
Les liaisons entre les différents organes seront repérées individuellement au moyen de repères durables.
Les organes de commande et de protections seront repérés au moyen d'étiquettes dilophanes gravées.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

A la fin des travaux, un schéma mis à jour sera placé dans chaque tableau électrique.

La protection des travailleurs sera assurée, par disjoncteurs différentiels, suivant une sélectivité horizontale
donnée par les schémas, qui seront à respecter.

Les tableaux électriques suivants seront prévus :

                   -   Tableau général basse tension TGBT (protection général 160A)
                   -   TD Vestiaire 1 (protection général 63A)
                   -   TD Vestiaire 2 (protection général 63A)
                   -   TD Club house (protection général 80A)

Nota : Prévoir dans le TGBT la réserve pour l’installation du disjoncteur d’alimentation du coffret
d’éclairage des stades de foot.


2.1.2.4 Arrêt d’urgence Général

L’arrêt d’urgence du TGBT servira de coupure générale de l’établissement. Il sera installé à proximité de la
porte d’entrée, liaison par câble 5 G 1,5 mm² sous tube ICTA25 et repéré par une étiquette dilophane gravée.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

2.1.2.5 Alimentations tableaux divisionnaires

GENERALITES
Depuis le tableau général basse tension, vers les armoires divisionnaires et vers les alimentations principales
(hormis les équipements de désenfumage), la distribution principale sera réalisée en câbles multipolaires, de
sections appropriées, posés dans les chemins de câbles.
Les cheminements et les canalisations générales seront dimensionnés avec une réserve de 30 %.
Les canalisations principales et les appareils de protection seront dimensionnés avec une réserve de
10 % pour l’éclairage et de 50 % pour les prises de courants normales et informatiques.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

SECTION DES CABLES



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Pour les calculs des sections des canalisations principales, les coefficients de simultanéité suivants
seront à appliquer aux puissances installées :

Facteur de simultanéité Ks
Facteurs de simultanéité pour armoire de distribution

      NOMBRE DE CIRCUITS                FACTEUR DE SIMULTANEITE
      2 et 3                            0,9
      4 et 5                            0.8
      6 et 9                            0.7
      10 et plus                        0.6

Facteurs de simultanéité en fonction de l’utilisation (selon guide UTE C 15-105)
      UTILISATION                       FACTEUR DE SIMULTANEITE
      Eclairage                         1
      Chauffage et conditionnement      1
      d’air
      Prise de courant                  0.1 à 0.2

Facteur d’utilisation Ku (NFC 15-100 § 311) :
      UTILISATION                       FACTEUR D’UTILISATION
      Eclairage et chauffage            1
      Récepteur à moteur                0,75

2.1.2.6 Comptage de l’énergie

Mise en place dans le TGBT et les TD d’un système de comptage.

Le système de comptage permettra le relevé de l’énergie consommée conformément à la
RE2020, un module de mesure des courants sera installé sur les départs suivants :

 -       Comptage de l’énergie consommée de l’ensemble de l’éclairage intérieur et extérieur
 -       Comptage de l’énergie consommée de l’ensemble des prises de courant et poste de travail
 -       Comptage de l’énergie consommée par la Ventilation
 -       Comptage de l’énergie consommée par la ECS
 -       Comptage de l’énergie consommée par la Chaufferie

              Equipement Comptage TGBT :
                       - DIRIS Digiware D-50 v2 ou équivalent, afficheurs multipoint Afficheurs multipoint et
                          passerelle Ethernet pour modules DIRIS Digiware. Protocoles multiples : Modbus
                          TCP, BACnet IP & SNMP v1 v2 v3. Degré de protection IP65 face avant. Montage
                          sur porte, découpe 92x92 mm.
                       - Alimentation - Entrée 100-240VAC, sortie 15W 24VDC
                       - Module de mesure de la tension U10 ou équivalent pour 3 phases et neutre.
                          Mesure des tensions phase neutre et entre phases (V et U) et fréquence. Montage
                          rail Din, largeur 1 module.
                       - I-60 Module de mesure du courant ou équivalent avec 6 entrées RJ12 pour
                          capteurs de courant. Mesure des courant par phase et système, P, Q, S, PF, kWh
                          et kvarh sur 4 quadrants, kVAh (total). Montage rail Din, largeur 1 module. Classe
                          de précision 0.5 sur l'énergie active selon l'IEC 61557-12 sur la chaine de mesure
                          globale (module + TC de type TE ou TF).


      Thermi - D                            Juillet 2026                     Feuille n° 24/56
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      LOT N° 19 : ELECTRICITE


                         -   I-30 Module de mesure du courant ou équivalent avec 3 entrées RJ12 pour
                             capteurs de courant. Mesure des courants par phase et système, P, Q, S, PF, kWh
                             et kvarh sur 4 quadrants, kVAh (total). Montage rail Din, largeur 1 module. Classe
                             de précision 0.5 sur l'énergie active selon l'IEC 61557-12 sur la chaine de mesure
                             globale (module + TC de type TE ou TF).
                         -   TE-18 ou équivalent. Capteur de courant fermé 25-63A - Diamètre 8.4mm Se
                             connecte au module courant par un câble RJ12. Détection automatique du calibre
                             du capteur.
                         -   Câbles RJ12 pour connections des capteurs TE/TR/TF aux modules courants
                         -   Câble RJ45 pour connexion entre les différents modules - Distribue la
                             communication et alimentation auxiliaire au bus Digiware.

              Equipement Comptage des tableaux divisionnaires :
                       - Interface C31 ou équivalent de contrôle et d'alimentation 24VDC du bus Digiware.
                          Modulaire, sans écran, montage rail Din.
                       - Alimentation - Entrée 100-240VAC, sortie 15W 24VDC
                       - Module de mesure de la tension U10 ou équivalent pour 3 phases et neutre.
                          Mesure des tensions phase neutre et entre phases (V et U) et fréquence. Montage
                          rail Din, largeur 1 module.
                       - I-60 Module de mesure du courant ou équivalent avec 6 entrées RJ12 pour
                          capteurs de courant. Mesure des courant par phase et système, P, Q, S, PF, kWh
                          et kvarh sur 4 quadrants, kVAh (total). Montage rail Din, largeur 1 module. Classe
                          de précision 0.5 sur l'énergie active selon l'IEC 61557-12 sur la chaine de mesure
                          globale (module + TC de type TE ou TF).
                       - I-30 Module de mesure du courant ou équivalent avec 3 entrées RJ12 pour
                          capteurs de courant. Mesure des courants par phase et système, P, Q, S, PF, kWh
                          et kvarh sur 4 quadrants, kVAh (total). Montage rail Din, largeur 1 module. Classe
                          de précision 0.5 sur l'énergie active selon l'IEC 61557-12 sur la chaine de mesure
                          globale (module + TC de type TE ou TF).
                       - TE-18 ou équivalent. Capteur de courant fermé 25-63A - Diamètre 8.4mm Se
                          connecte au module courant par un câble RJ12. Détection automatique du calibre
                          du capteur.
                       - Câbles RJ12 pour connections des capteurs TE/TR/TF aux modules courants
                       - Câble RJ45 pour connexion entre les différents modules - Distribue la
                           communication et alimentation auxiliaire au bus Digiware.

              Liaison de communication entre les tableaux électriques :
                    - Liaison par câble RS485 sous tube ICTA 25

2.1.2.7 Essais et mise en service

L'entreprise se mettra en relation avec les services techniques d’ENEDIS, de manière à assurer la
coordination des travaux pour le raccordement au réseau.

2.1.3 Canalisation de distribution

L'ensemble de l'installation électrique sera réalisé en encastrer dans les locaux à usage courant et en
apparent dans les faux plafonds et dans les locaux humides pour les canalisations de distribution, courants
forts et courants faibles.

Les distributions seront de type :

2.1.3.1 Chemins de câbles

GENERALITES
L’entreprise titulaire du présent lot doit la fourniture, la pose, la coordination et le parfait achèvement de tous
les réseaux de chemin de câble.



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      CHANTIER : Aménagement d’une plaine sportive à Belfort
      LOT N° 19 : ELECTRICITE


L'entreprise fournit tous les supports et dalles indépendants des autres réseaux. A la fin du chantier, les
chemins de câble doivent disposer d'une réserve disponible de 30%.

Il doit être fait utilisation de corbeau et de potences pour le supportage des dalles de chemin de câbles.
Les tiges filetées spirées en sous face des planchers ne pourront être utilisées qu'en cas de force majeure.

              La mise en œuvre de chemin de câble est rendue obligatoire lorsque le cheminement en
               parallèle atteint 5 câbles.

Les installations de sécurités chemineront sur des chemins de câbles distincts des autres réseaux.

Tous les éclissages seront réalisés par un système de peigne de même marque que le chemin de câbles.

Les chemins de câbles seront mis en œuvre en respectant les tableaux de charge, fournis par le constructeur.
Dans la mesure du possible, les changements de direction, de niveaux, de plans se feront à l’aide d’éléments
préfabriqués de même marque que le chemin de câbles.

Dans le cas où les arêtes ou extrémités de chemin de câbles présenteraient des risques d’endommagement
des isolants des canalisations, des protections convenables seront mises en place.
Ces protections font partie du présent lot.

Les descentes réalisées en chemins de câbles devront posséder un couvercle de protection, contre les
risques d’endommagements mécaniques ou autres, sur une hauteur de deux mètres.

REPERAGE
Les chemins de câbles sont repérés en tenant compte de la classe de tension et du type d'utilisation des
câbles qui y cheminent.
Le repérage s'effectue :
             - aux extrémités,
              - aux changements de niveau et de direction,
              - de part et d'autre des traversées de cloisons et de planchers,
              - tous les 10 m linéaires.

Le repérage est réalisé à l'aide d'étiquettes dilophane gravées, rivetées ou vissées au chemin de câbles ou
suspendus par chaînette.


MISE A LA TERRE
La mise à la terre des chemins de câbles est faite en deux points au moins pour chaque parcours, avec du
câble de cuivre nu de section supérieure à 16 mm².

Toutes les connexions sont faites en utilisant des boulons et écrous. Les surfaces métalliques à connecter
sont toujours nettoyées. Si le chemin de câbles est peint, la surface est préparée pour réaliser la connexion.

VOISINAGE DES RESEAUX BT COURANTS FORTS AVEC LES RESEAUX COURANTS FAIBLES
Les dalles de chemins de câble qui supportent les liaisons courants faibles seront distantes de 0,30 m
minimum de celles supportant les câbles B.T secteur.

INSTALLATIONS EN TOITURE
Sur la toiture, l'attention de l'entreprise est attirée sur le fait que les supports des chemins de câble ne doivent
en aucun cas être soudés au bardage métallique, il doit être fait usage obligatoirement de système de
serrage, pinces ou griffes.

Tous les chemins de câbles installés à l’extérieur des locaux techniques doivent être équipés d’un capotage
métallique.




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2.1.3.2 Tubes et boîtes de dérivation

Colliers de fixations sous dalle, dans les faux plafonds.
Tube ICA dans les cloisons légères et doublages.
Tube ICTL et ICTA dans la maçonnerie béton et dalles.
Tube IRL sur colliers dans les faux plafonds des bureaux et dans les locaux techniques.

Les boites de dérivation seront toutes accessibles et de type encastré et apparent de dimensions minimales
80 x 80 avec couvercle vissé.
Les raccordements seront réalisés par barrettes serre-fils.
Les boites d'encastrement pour l'appareillage sont à prévoir avec fixation par vis.
Pas de boite traversante dans les voiles béton.

La dimension des canalisations sera compatible au nombre et à la section des conducteurs qui y circuleront,
conformément aux spécifications de l’UTE.

2.1.4 Eclairage intérieur

L’éclairage des différents locaux sera réalisé par des luminaires avec sources LED, adaptés à la destination
de chaque local suivant les indications données par les plans et alimentés depuis l’armoire électrique.

Pour les luminaires suspendus, la longueur des filins ne devra pas être limitée pour permettre de suspendre
les luminaires à la hauteur souhaitée par l’architecte.

Le calepinage des luminaires est au choix de l’architecte. Toutes modifications du calepinage devront faire
l’objet d’un calcul d’éclairement à faire valider par le bureau d’études électricité. Et devra respecter les niveaux
d’éclairement demandés.

Les niveaux d’éclairage seront conformes aux recommandations de l’AFE et de la norme NFC 12-464-1
relative à l’éclairage des lieux de travail.

Dans les locaux recevant plus de cinquante personnes l'installation d'éclairage normal doit être conçue de
façon que la défaillance d'un élément constitutif n'ait pas pour effet de priver intégralement ce local d'éclairage
normal (deux dispositifs différentiels minimum). En outre, un tel local ne doit pas pouvoir être plongé dans
l’obscurité totale à partir de dispositifs de commande accessibles au public ou aux personnes non autorisés.

Les appareille d’éclairage supérieur à 200 grammes doivent être fixés à la structure du bâtiment.

Les installations desservant les locaux et dégagements non accessible au public sont commandées et
protégées indépendamment de celles desservant les locaux et dégagements accessibles au public.
Les équipements seront implantés conformément à la réglementation accessibilité :
            -    Être situés à plus de 0.40m d’un angle rentrant de parois ou de tout obstacle à l’approche d’un
                   fauteuil roulant
            -    Être situés à une hauteur comprise en 0.90m et 1.30m

Les détecteurs de présence seront conformes à l’article EC6§3 de l’arrêté du 19/11/01 du règlement de
sécurité des E.R.P : Dans le cas d'une gestion automatique (Arrêté du 21 mai 2008) « centralisée » de
l'éclairage, toute défaillance (Arrêté du 21 mai 2008) « de la commande centralisée ». doit entraîner ou
maintenir le fonctionnement de l'éclairage normal.

Fournir les PV de l’ensembles des luminaires fixes, conformes aux normes de la série NF EN 60598.

Ces appareils d’éclairage auront les caractéristiques suivantes :

Les luminaires encastrés et recouverts d'un isolant doivent être prévus à cet effet et répondre à la
norme EN 60598.



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2.1.4.1 Type LU01

Luminaire tubulaire LED 43W. Corps en polycarbonate opale anti UV, diamètre 70 mm. Fixation par collier en inox 304L
à grenouillère inox sur le corps en polycarbonate pour entraxe variable et rotation du corps sur 360°. Longueur du
luminaire 1604 mm.

                       Puissance du luminaire              : 43W       Température de couleur : 4000K
                       Flux lumineux du luminaire          : 5672lm    UGR                     :-
                       Efficacité lumineuse du luminaire : 113lm/W     Durée de vie            : 50 000 heures
                       Indice de rendu des couleurs        : 80        Système de gestion      : ballast électronique
                       SDCM initial                        :3          IP/IK                   : IP68 / IK10
Marque - Type : SFEL - TUMO 70 ou équivalent
Localisation : conforme aux indications données par le plan

2.1.4.2 Type LU02

 Aviella C07 OA 2000-840 ET 01 ou équivalent
 Downlight encastré rond. Encastrement dans le plafond sans outils par système de ressorts pour
 un montage rapide. Découpe dans le plafond Ø 228 mm, Profondeur d’encastrement 45 mm. Avec
 plaque de recouvrement en PMMA opale. Avec une répartition lambertienne des intensités
 lumineuses. angle d’éclairage 121°. Flux lumineux du luminaire et couleur de la lumière fixes. Flux
 lumineux du luminaire 2000 lm, puissance raccordée 24 W, rendement lumineux maximale du
 luminaire 83 lm/W. Teinte de lumière blanc neutre, température de couleur (CCT) 4000 K, indice
 général de rendu des couleurs (IRC) Ra > 80. Tolérance de localisation chromatique (initialement
 MacAdam) ≤ 4 SDCM. Durée de vie assignée moyenne L80 (tq 25 °C) = 50.000 h. Scintillement :
 Pst LM ≤ 1,0 à pleine charge. Effet stroboscopique : SVM ≤ 0,4 à pleine charge. Corps du
 luminaire en fonte d’aluminium. Collerette, laquage par poudre, blanc (similaire à RAL 9016).
 Dimensions extérieures de la collerette Ø 240 mm, hauteur du luminaire 24 mm. Classe électrique
 (EN 61140) : II, indice de protection (norme EN 60529) : IP20, Indice de protection par le dessous :
 IP54, degré de résistance aux chocs selon la norme CEI 62262 : IK05, température d’essai au fil
 incandescent selon la norme CEI 60695-2-11 : 650 °C. Température ambiante admissible (ta): -20
 °C à 25 °C. Poids: 0,6 kg. Avec driver externe. L'appareillage est remplaçable conformément aux
 exigences d'écoconception (Règlement (UE) 2019/2020). Le produit répond aux exigences
 essentielles des directives européennes applicables et de la loi sur la sécurité des produits et porte
 le marquage CE. Le luminaire est en outre certifié ENEC par un organisme de contrôle
 indépendant.

2.1.4.3 Type LU03

Tugra 12 PW 45-840 ET 23 - Trilux ou équivalent
Luminaire tubulaire multivariable et moderne avec un profil de 75 mm de diamètre. Convient pour
une utilisation dans les entreprises certifiées HACCP, IFS et/ou BRC Global Standard Food. Avec
température de surface limitée, convient pour une utilisation dans des locaux à risque d'incendie
selon DIN EN 60598-2-24. Pour montage mural et au plafond. Clips de montage standard en acier
inoxydable (2 pièces, V2A) avec triangle inclus dans la livraison. Des accessoires en option
permettent d'autres concepts de montage. En luminaire individuel ou d’application en ligne continue.
La goulotte de montage continue du corps du luminaire permet une très grande flexibilité dans le
placement des points de fixation. L'emballage est en carton recyclable, sans plastique. Les
emballages groupés de 28 luminaires et les emballages de projet de 108 luminaires par unité
d'emballage réduisent en outre la consommation générale de ressources dans l'ensemble du
processus. Profilé cylindrique avec structure prismatique efficace en termes de photométrie comme
optique secondaire. La zone de profil est opale au-dessus de la goulotte de montage et translucide
au-dessous de celle-ci. À répartition symétrique extensive des intensités lumineuses. À répartition
des intensités lumineuses de type essentiellement direct. À légère composante indirecte pour un
éclaircissement des surfaces. Flux lumineux du luminaire et couleur de la lumière fixes. Flux
lumineux du luminaire 4500 lm, puissance raccordée 33 W, rendement lumineux maximale du


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luminaire 136 lm/W. Teinte de lumière blanc neutre, température de couleur (CCT) 4000 K, indice
général de rendu des couleurs (IRC) Ra > 80. Tolérance de localisation chromatique (initialement
MacAdam) ≤ 3 SDCM. Durée de vie assignée moyenne L80 (tq 25 °C) = 50.000 h. La source
lumineuse est remplaçable conformément aux exigences d'écoconception (Règlement (UE)
2019/2020). Profilé de luminaire en PMMA. Couleur des embouts gris (similaire à RAL 7035).
Embout en ASA / TPE fusionné thermoplastiquement avec une structure de surface mate de haute
qualité et une qualité de surface selon VDI30. Pour une alimentation conforme à l'indice de
protection (IP66), l'embout est équipé de 3 membranes auto-étanches pour des sections de câble de
7 mm à 13 mm ainsi que de 3 points d'alimentation estampés pour les raccords à vis PG (M20/M25).
La connexion de l'embout au cylindre profilé s'effectue au moyen d'une fermeture à baïonnette.
Embouts standard inclus dans la livraison. Longueur du luminaire 1287 mm, Hauteur du luminaire 75
mm, Ø Corps de luminaire 75 mm. Le support d'appareils est fixé au profilé du luminaire par des
dispositifs transparents pour éviter la formation d'ombres. Classe électrique (EN 61140) : I, indice de
protection (norme EN 60529) : IP66, degré de résistance aux chocs selon la norme CEI 62262 :
IK03, température d’essai au fil incandescent selon la norme CEI 60695-2-11 : 650 °C. Température
ambiante admissible (ta): -25 °C à 35 °C. Poids: 2,1 kg. Le raccordement s'effectue au moyen d'une
borne enfichable avec équipement de repiquage secteur. La goulotte cache-câbles bien accessible à
l'intérieur du profilé du luminaire facilite la mise en place d'une filerie traversante en option ou permet
une utilisation alternative comme la pose de câbles de réseau. Avec driver. L'appareillage est
remplaçable conformément aux exigences d'écoconception (Règlement (UE) 2019/2020). La
certification ENEC par un laboratoire d'essais indépendant est en préparation. Le produit répond aux
exigences essentielles des directives européennes applicables et de la loi sur la sécurité des
produits et porte le marquage CE. Le luminaire est en outre certifié ENEC par un organisme de
contrôle indépendant. Le luminaire est disponible pendant 10 ans, les pièces de rechange (module
LED, appareillage, système optique) sont disponibles pendant 15 ans après la date de facturation,
sous réserve de modifications en vue d'améliorer nos produits.

2.1.4.4 Type LU04

Aviella D09 OA 2600-840 ET 01 de chez TRILUX ou équivalent
Plafonnier LED rond avec plaque de recouvrement opale en PMMA. Avec plaque de recouvrement
en PMMA opale. Avec une répartition lambertienne des intensités lumineuses. Flux lumineux du
luminaire et couleur de la lumière fixes. Flux lumineux du luminaire 2750 lm, puissance raccordée 30
W, rendement lumineux maximale du luminaire 92 lm/W. Teinte de lumière blanc neutre,
température de couleur (CCT) 4000 K, indice général de rendu des couleurs (IRC) Ra 80. Tolérance
de localisation chromatique (initialement MacAdam) ≤ 4 SDCM. Durée de vie assignée moyenne
L80 (tq 25 °C) = 50.000 h. Scintillement : Pst LM ≤ 1,0 à pleine charge. Effet stroboscopique :
SVM; 0,4 à pleine charge. Corps du luminaire en fonte d’aluminium. Surface à revêtement blanc
(similaire à RAL 9016). Diamètre du luminaire Ø 300 mm, hauteur du luminaire 45 mm. Classe
électrique (EN 61140) : II, indice de protection (norme EN 60529) : IP40, degré de résistance aux
chocs selon la norme CEI 62262 : IK05, température d’essai au fil incandescent selon la norme CEI
60695-2-11 : 650 °C. Température ambiante admissible (ta): -20 °C à 25 °C. Poids: 1,4 kg. Avec
driver. L'appareillage est remplaçable conformément aux exigences d'écoconception (Règlement
(UE) 2019/2020). Le produit répond aux exigences essentielles des directives européennes
applicables et de la loi sur la sécurité des produits et porte le marquage CE. Le luminaire est en
outre certifié ENEC par un organisme de contrôle indépendant

2.1.4.5 Type LU05

Luminaire encastré LED 7.5W, couleur du luminaire blanc mat, matériaux en aluminium, angle du faisceau 38°. Diamètre
d'encastrement 62mm, profondeur d'encastrement min 62mm. Diamètre du luminaire 78mm - hauteur 52mm.

                          Puissance du luminaire           : 7.5W         Température de couleur : 4000 K
                          Flux lumineux du luminaire       : 1030 lm      UGR                        :
                          Efficacité lumineuse du luminaire : 137 lm/W    Durée de vie               : L80B10 60000h
                          Indice de rendu des couleurs     : 80           Système de gestion         : Ballast électronique
                          SDCM initial                      :2            IP/IK                  : IP 43 /


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Marque - Type : Arkos - Essentials ou équivalent
Localisation : Conforme aux indications données par les plans.

2.1.4.6 Appareillage

Dans les locaux nobles, locaux sociaux et bureaux, l’appareillage sera de type encastré modulable, de forme
galbée d’aspect ivoire satiné, protection IP 40, la plaque décor sera fixée par clips aux quatre angles.

Dans les ateliers et les locaux techniques l’appareillage sera de type encastré ou saillie étanche, de forme
galbée, d’aspect gris satiné, avec plaque support étanche, la plaque enjoliveur sera fixée aux quatre angles
par clips verrouillables, protection IP 55 – IK 07.

Dans les locaux de plus de 50 personnes accessibles au public, il sera installé un interrupteur à clé (RONIS
n°601) à deux positions. Extraction de la clé dans les deux positions. Peut être installé en encastrer (dans
boîte d'encastrement) ou en saillie (sur cadre saillie, goulotte, colonne etc.).

2.1.4.7 Détecteur de présence DP01

Fabricant : B.E.G. Brück Electronic GmbH - Désignation : PD9-M-1C-SDB-IP65-FP Ou équivalent

Mini-détecteur de présence spécial locaux humides
Un contact NO libre de potentiel pour la commutation
Version appareil Maître
Un appareil Esclave supplémentaire directement raccordable
D’autres fonctions sont programmables par une télécommande en option
Le montage dans des plafonds fermés n'est pas possible
Bornes à ressort pour la mise en place facile et rapide dans des plafonds suspendus et des
luminaires

Tension : 230 V AC +/-10% 50 Hz
Dimensions : Optique : Ø 36 x 28 mm, Bloc d‘alimentation : 154 x 40 x 26 mm
Puissance interne : 2.2 W
Angle de détection : horizontal 360° (Montage plafond)
Portée : max. Ø 10 m pour un mouvement transversal, max. Ø 6 m pour un mouvement frontal, max.
Ø 4 m Activité assise
Surface contrôlée pour une approche tangentielle : 78 m² / 2.5 m Hauteur de montage
Hauteur de montage min./max./recommandé: 2 m / 5 m / 2.5 m
Niveau de protection : IP65 / Classe III
Résistance aux chocs : IK03
Température ambiante : -25 °C à +50 °C
Boîtier : Polycarbonate, UV-résistant
Couleur du matériau : blanc mat, similaire RAL9010
Longueur de câble : 350 cm
 1 Canal (contrôle d'éclairage, contact sec NO libre de potentiel)
Puissance : 2300 W, cos φ = 1, 1150 VA, cos φ = 0.5 , 400 W LED, courant de pointe max. IP (20
ms) = 80 A
Type de contact : 1x µ-Contact, sec Contact type NO
Durée de temporisation : 15 sec - 30 min, Impulsion
Seuil d'enclenchement : 20 - 1500 Lux
 Évaluation de la lumière mixte

CE
EN 60669-1 / EN 60669-2-1
Conforme à l’article EC6§3 de l’arrêté du 19/11/01 du règlement de sécurité des E.R.P.
Conforme à la NFC-15 100 sur l’installation en plafond démontable (bride serre câble et capot de
protection)

Le positionnement exact de l’appareillage est à faire valider avec l’architecte.
Chaque détecteur de présence devra être réglé selon les souhaits du MOA

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2.1.4.8 Détecteur de présence DP02

Détecteur type PD3N-1C en montage plafond (encastré ou saillie suivant la nature du plafond) de marque
BEG LUXOMAT ou techniquement équivalent et aura les caractéristiques suivantes :

Indice de protection : AP : IP44, FP : IP23/Classe II/CE,
Zones de détection h=2,50 m : Ø10 m de biais, Ø6 m de face, Ø4 m présence
Puissance : 2300W cos φ 1/1150VA cos φ 0.5, LED 300W maxi.
Temporisation : 30 s à 30 min ou impulsion / Luminosité : 10 à 2000 Lux
Fonction SOFT START à programmer pour l’allumage progressif des luminaires

Localisation : Conforme aux indications données par les plans.




Le positionnement exact de l’appareillage est à faire valider avec l’architecte.
Chaque détecteur de présence devra être réglé selon les souhaits du MOA

2.1.4.9 Circuits de distribution

Tous les circuits de distributions seront issus du tableau électrique et réalisés par câble de section minimum
1,5 mm² pour les circuits éclairage La distribution et la répartition de ces circuits respecteront les indications
données par les schémas électriques joints en annexe au présent dossier.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

2.1.5 Eclairage extérieur

Nota : l’entreprise adaptera le nombre de luminaire en fonction du type de luminaire proposé
afin d’obtenir les 20 lux moyen sur le parcours, il fournit le calcul avec le dossier d’appel
d’offre.

Le matériel proposé et la note de calcul devra être conforme à l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la
prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses.

2.1.5.1 Type LE01

Luminaire tubulaire LED 20W. Corps en polycarbonate opale anti UV, diamètre 70 mm. Fixation par collier en inox 304L
à grenouillère inox sur le cops en polycarbonate pour entraxe variable et rotation du corps sur 360°. Longueur du
luminaire 1604 mm.

                        Puissance du luminaire             : 19W       Température de couleur : 3000K
                        Flux lumineux du luminaire         : 2540lm    UGR                     :-
                        Efficacité lumineuse du luminaire : 134lm/W    Durée de vie            : 50 000 heures
                        Indice de rendu des couleurs       : 80        Système de gestion      : ballast électronique
                        SDCM initial                       :3          IP/IK                   : IP68 / IK10
Marque - Type : SFEL - TUMO 70 ou équivalent


2.1.5.2 Type LE02


      Thermi - D                            Juillet 2026                        Feuille n° 31/56
      N°         : 1293 - Serzian Belfort - CCTP lot 19 Electricité- ind B.doc
      CHANTIER : Aménagement d’une plaine sportive à Belfort
      LOT N° 19 : ELECTRICITE



                          Ruban Led Flex Pro IP65 de 5 mètres avec adhésif 3M pré-fixé. Température de couleur 3000K,
                          IRC>90. R9>50 ; SDCM ≤ 3. Flux lumineux sortant 8250lm/5m, soit 1650lm/m. Nombre de LED
                          pour 5m: 400. Puissance consommée 72W/5m. Efficacité lumineuse 115lm/W. Découplable
                          tous les 10cm. Maintien du flux de L70B50: 50.000h. Classe III. 650°C. Dimensions (LxlxH) :
                          5000x12x4mm. Poids 0,2kg. Garantie 5 ans




Profilé LED 11.5x20.4 mm de longueur suivant plan et quantitatif, y compris accessoire de fixation
au plafond, diffuseur d’un seul tenant et embout de fermeture.
Mise en place d’un driver pour un ou plusieurs luminaires en fonction de leur localisation et
puissance. Le drivers devra ce trouver dans une zone facilement accessible.


2.1.5.3 Détecteur de présence mural DP03

Référence : 93132 – Aleum Glow Ad de couleur noir – fabricant BEG ou équivalent
Montage : Mural
Angle de détection : 180° horizontal
Zones de détection h=2,50 m : de biais 16 m, frontale 5 m, vertical 3 m
Indice de protection : IP54 / Classe II / CE,
Canal 1 : 2300W cos φ 1/1150VA, cos φ 0.5 LED 800W maxi
Temporisation : 10 s à 30 min ou impulsion,
Réglage seuil de luminosité : 2 à 2500 Lux,
Réglages : appli smartphone (Bluetooth)
Consommation en veille : 0.5W.
Localisation : Extérieurs

Zone de détection :




2.1.5.4 Circuits de distribution

Les appareils d’éclairage extérieur (Applique, candélabre, etc..) seront alimentés depuis l’armoire électrique
par câbles de section adapté 2.5mm², 4 mm² et 6 mm².
Ces câbles circuleront sous tubes IRL, tubes ICTA et sous fourreaux TPC.




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Les tranchées, les fourreaux, y compris la pose de grillage avertisseur et le rebouchage seront à la charge du
présent lot. Les raccordements seront à charge du présent lot. Y compris calfeutrement étanche au droit des
remontées et du film anti-radon.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

2.1.5.5 Commande de l’éclairage extérieur

La commande de l’éclairage extérieur sera réalisée comme suit :
- Une cellule photo électrique LUMANDAR 230 V, placée en façade Nord du bâtiment et reliée au coffret
   des communs correspondant par câble 5G1,5 mm² sous tube ICTA 25.
- Une horloge à programmes JOUR/HEBDO, à monter et câbler dans le coffret des communs
   correspondant, en permettra la programmation,
- Un inter à 3 positions, monté et câblé sur la porte du coffret des communs, pour la marche forcée.

2.1.6 Eclairage de sécurité

L’éclairage de sécurité de l’établissement sera réalisé par des BAES (blocs autonomes) homologués,
conforme aux normes NF EN 60 698.2.22, NFC 71800, NFC 71 801 et NF C 71 820.

Les blocs seront à technologie SATI (Système Automatique de Test Intégré) ADR (Adressable) . Les tests
périodiques obligatoires conformes à l’article EC 14 du règlement de sécurité se feront automatiquement
secteur présent :
           -    Avec vérification du bon fonctionnement du chargeur et du témoin de charge
           -    Vérification de la commutation en secours,
           -    L’état des lampes de sécurité,
           -    La vérification de l’autonomie des accumulateurs (signalisation de l’état ou de la nature d’un
                éventuel défaut par 2 leds).

Ces blocs SATI ADR permettront à l’exploitant de décaler les tests 1 bloc sur 2 (mode pair/impair) en utilisant
qu’une seule ligne de télécommande, afin d’éviter que 2 blocs voisins soient simultanément indisponibles
(déchargés) après leur test semestriel.
La signification du résultat des tests (led verte – jaune : allumée/clignotante) et les références des composants
du bloc tube, lampe) devront être visible sur chaque bloc grâce à une étiquette afin de faciliter la maintenance
Les B.A.E.S. seront raccordés en amont de la commande et en aval de la protection du circuit éclairage
normal, de chaque local concerné.

L’éclairage de sécurité doit être de marque/modèle EATON pour homogénéiser les équipements de la
collectivité et devra respecter la charte des équipements techniques de la ville de Belfort

2.1.6.1 Bloc de secours type ES01

Bloc autonome d’évacuation, SATI ADRESSABLE, IP 43 - IK 07, Flux Lumineux 45lm,
classe II, matériaux en polycarbonate. Batterie Lithium, consommation réduite.
Autonomie 1h.
Possibilité de montage mural ou au plafond avec cadre d’encastrement.

Dimensions 120 x 228 x 34 mm. Livrée avec étiquette de balisage réglementaire
configurable. Embrochage et débrochage étudiés pour la maintenance et un
remplacement simplifié. Eco-conçu pour une empreinte environnementale réduite, certifié NF environnement.

RAL disponible blanc RAL9003 / Noir mat RAL9005 / Gris foncé RAL7015 / Argent brillant RAL9007 au choix
de l’architecte.




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2.1.6.2 Bloc de secours type ES02

Bloc autonome d’évacuation, SATI ADRESSABLE, IP 66 - IK 10, Flux Lumineux 45lm,
classe II, matériaux en polycarbonate. Batterie Lithium, consommation réduite.
Autonomie 1h.
Montage mural possibilité avec cadre d’encastrement.

Dimensions 125 x 232 x 34 mm. Livrée avec étiquette de balisage réglementaire
configurable. Embrochage et débrochage étudiés pour la maintenance et un remplacement simplifié. Eco-
conçu pour une empreinte environnementale réduite, certifié NF environnement.

RAL disponible blanc RAL9003

2.1.6.3 Bloc de secours type ES05

Bloc autonome portable IP 54 – IK 08, type LP, 100 flux assigné 100 lumens, autonomie 1 heure, lampe de
veille à LEDS, avec support de fixation.

Leur implantation sera conforme aux indications données par les plans.

2.1.6.4 Télécommande

Dans l’armoire électrique sera placé un bloc de télécommande SATI et ADRESSABLE qui permettra le
lancement de tous les tests périodiques et assurera la mise au repos de l’ensemble de l’installation d’éclairage
de sécurité.

2.1.6.5 Circuit de distribution

Ces blocs d’éclairage de sécurité d’évacuation seront reliés à l’armoire électrique par câbles 5 G 1,5 mm²
sous tube IRL ou ICTA 25. Et câble 3 G 2,5 mm² sous tube IRL 25 et prise de courant 2 x 16 A + T étanche
mural ou encastré selon le cas, pour le bloc portatif.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

2.1.6.6 Essais, mise en service et formation

Dans le cadre du présent lot, l’entreprise devra l’ensemble des prestations de paramétrage, essais et mise en
service de l’installation. Un PV d’essais sera fourni. Une formation des utilisateurs, principalement le
personnel de maintenance.

2.1.7 Prise de courant et poste de travail

Les prises de courant d'usage général seront réparties dans le bâtiment en fonction de la nature des locaux et
conformément aux indications données par les plans joints en annexe au présent dossier et alimentées depuis
l’armoire électrique.

2.1.7.1 Appareillage

Les prises de courant, placées dans les locaux nobles, seront de type encastré, de forme carrée, galbée,
d'aspect blanc satiné IP 40, la plaque décor sera fixée par 4 clips aux angles.

Les prises de courant, placées dans les locaux humides, techniques, réserves, rangement, et poubelles,
seront de type sailli étanche, protection IP 57 – IK 08.

Le positionnement exact de l’appareillage est à faire valider avec l’architecte.




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2.1.7.2 Poste de travail type 1

Pour permettre à l’exploitant d’utiliser les circuits courants forts et courants faibles (prises téléphoniques et
prises informatiques), regroupés en un seul point, il sera créé des postes de travail.

Le positionnement exact de l’appareillage est à faire valider avec l’architecte.

Chaque poste de travail sera équipé de :
     -     4 PC 2 x 16 A + T pour les équipements informatiques 230 V, avec protection par interrupteur
           différentiel destiné au besoin informatique.
     -     2 prises RJ45 catégorie 6a U/FTP 10Gb/S

Ces postes de travail seront installés conformément au plan joint au présent dossier.

2.1.7.3 Circuits de distribution

Les circuits de distribution, prises de courant, seront issus de l’armoire électrique. Ils seront distribués par
câbles 3 G 2,5 mm², à raison de 8 PC par circuit.

Les circuits de distribution des prises de courant seront issus de l’armoire électrique. Ils seront distribués par
câbles 3 G 2,5 mm², à raison de 8 PC par circuit pour les prises de courant spécifique informatique avec
protection de type SI.

L’entreprise aura à prévoir la liaison en encastré entre les postes de travail et le faux plafond par 4 tubes ICTA
25 et ce pour chaque local.

La distribution et la répartition de ces circuits respecteront les indications données par les schémas
électriques joints en annexe au présent dossier.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

2.1.8 Alimentation spécifique

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

Alimentation depuis le TGBT :

2.1.8.1 Alimentation Onduleur photovoltaïque (2)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 5G95 mm² sous fourreau TPC
aboutissant sur un câble en attente.

2.1.8.2 Arrêt d’urgence photovoltaïque

A l’extérieur, à proximité de l’accès principal, sera placé un arrêt d’urgence photovoltaïque type coup de poing,
avec déverrouillage à clé et voyants de signalisation, placés sous boîtier bris de glace de couleur rouge IP 55
et repéré par étiquette dilophane gravée. Par câble 5 G 1,5 mm² sous tube IRL et ICTA 25

L'arrêt d'urgence photovoltaïque doit actionner une bobine MN uniquement.
La coupure pour intervention des secours sera conforme aux exigences du chapitre 12.4 du guide

2.1.8.3 Alimentation Armoire CVC (3)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 5 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente.




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2.1.8.4 Alimentation CTA Cuisine 9kW 400V

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 5 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente.

2.1.8.5 Alimentation VMC (2)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 4 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente.

2.1.8.6 Arrêt d’urgence Ventilation

A l’extérieur, à proximité de l’accès principal, sera placé à 2,50 m du sol un arrêt d’urgence ventilation type
coup de poing, avec déverrouillage à clé et voyants de signalisation, placés sous boîtier bris de glace de
couleur rouge IP 55 et repéré par étiquette dilophane gravée. Cet arrêt d’urgence sera relié au tableau
électrique par câble 5 G 1,5 mm² sous tube IRL et ICTA.

2.1.8.7 Alimentation chaufferie

A l’extérieur du local Sous Station, à 2 m du sol sera placé un arrêt d’urgence, avec organes de coupure LU +
FM et voyants de signalisation, sous boîtier bris de glace de couleur rouge IP 55 et repéré par étiquette
gravée.
La coupure LU sera protégée par un disjoncteur de calibre 2 x 10 A.
La coupure FM sera protégée par un disjoncteur de calibre 4 x 20 A.

La Sous station sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 5 G 4 mm² sous tube IRL 40.

2.1.8.8 Alimentation baie informatique

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 4 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente.

2.1.8.9 Alimentation alarme incendie

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 4 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente.

2.1.8.10 Alimentation alarme intrusion

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 4 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente.

2.1.8.11 Alimentation contrôle d’accès

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 4 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente.

2.1.8.12 Alimentation Borne escamotable (2)

Chaque départ sera alimenté par une protection mono distincte 25A-300mA type L. Le câble et le
raccordement sont prévue au lot VRD, il conviendra de vérifier les données avec le lot VRD.

2.1.8.13 Alimentation Totem (2)

Chaque départ sera alimenté par une protection mono distincte 25A-300mA type L. Le câble et le
raccordement sont prévue au lot VRD, il conviendra de vérifier les données avec le lot VRD.




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Alimentation depuis le TD Vestiaire 01 :

2.1.8.14 Alimentation Lave-linge (3)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.15 Alimentation Sèche-linge (2)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.16 Alimentation Sèche mains (3)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente

2.1.8.17 Alimentation Traçage électrique

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente. Emplacement et nombre à faire valider en phase chantier avec le lot couverture.

Alimentation depuis le TD Vestiaire 02 :

2.1.8.18 Alimentation Sèche mains (3)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente

2.1.8.19 Alimentation Baie sonorisation

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur 4 prises de courant 2P+ T 16A dont 3 asservie au SSI.

2.1.8.20 Alimentation Traçage électrique

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente. Emplacement et nombre à faire valider en phase chantier avec le lot couverture.

Alimentation depuis le TD Club house :

2.1.8.21 Alimentation Sèche mains (2)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente

2.1.8.22 Alimentation Tireuse

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.23 Alimentation Micro-onde

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A




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2.1.8.24 Alimentation Frigo (2)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.25 Alimentation Congélateur

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.26 Alimentation Cafetière

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.27 Alimentation Bouilloire

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.28 Alimentation Four

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 4 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.29 Alimentation Plancha (2)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.30 Alimentation Friteuse (2)

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A

2.1.8.31 Alimentation Lave-vaisselle

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 5 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une plaque sortie de fil.

2.1.8.32 Alimentation Hottes

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une plaque sortie de fil.

2.1.8.33 Alimentation Gestion Hottes

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une plaque sortie de fil.

2.1.8.34 Alimentation Extraction Hottes

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une plaque sortie de fil.

2.1.8.35 Alimentation Traçage électrique

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur un câble en attente. Emplacement et nombre à faire valider en phase chantier avec le lot couverture.


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2.1.8.36 Alimentation Ecran

L’alimentation sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5 mm² sous tube ICTA aboutissant
sur une prise de courant 2P+ T 16A
Liaison par câble HDMI sous tube ICTA aboutissant de part et d’autre sur une prise HDMI

Mise en place des fourreaux au lot électricité :

2.1.8.37 Fourreaux TPC63

Mise en place selon plan électricité des fourreaux TPC63 au présent lot.

Les tranchées, les fourreaux, y compris la pose de grillage avertisseur et le rebouchage seront à la charge du
présent lot. Les raccordements seront à charge du présent lot. Y compris calfeutrement étanche au droit des
remontées et du film anti-radon.

2.1.8.38 Fourreaux TPC90

Mise en place selon plan électricité des fourreaux TPC90 au présent lot.

Les tranchées, les fourreaux, y compris la pose de grillage avertisseur et le rebouchage seront à la charge du
présent lot. Les raccordements seront à charge du présent lot. Y compris calfeutrement étanche au droit des
remontées et du film anti-radon.

2.1.8.39 Fourreaux TPC160

Mise en place selon plan électricité des fourreaux TPC160 au présent lot.

Les tranchées, les fourreaux, y compris la pose de grillage avertisseur et le rebouchage seront à la charge du
présent lot. Les raccordements seront à charge du présent lot. Y compris calfeutrement étanche au droit des
remontées et du film anti-radon.

2.1.8.40 Fourreaux PEHD 33-40

Mise en place selon plan électricité des fourreaux PEHD 33-40 au présent lot.

Les tranchées, les fourreaux, y compris la pose de grillage avertisseur et le rebouchage seront à la charge du
présent lot. Les raccordements seront à charge du présent lot. Y compris calfeutrement étanche au droit des
remontées et du film anti-radon.




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2.2 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES

2.2.1 Précâblage informatique et téléphonique

Le présent cahier des charges a pour objet de définir les caractéristiques techniques du précâblage.

Et sera conforme à la Charte Bâtiment câblage info & télécoms 20240321 de la ville de Belfort.

Il comprend l’installation d’un réseau de précâblage à partir d’une baie informatique selon le principe suivant :

2.2.1.1 Baie de brassage Principale

Baie 19 pouces 42U 800 largeur x 800mm de profondeur, avec porte vitrée, fermant à clé sur tous les ouvrant
(avant/arrière/côtés) et pieds réglables. Cette baie devra avoir 3 côtés accessibles, comprenant :
-     En partie haute :
        1 réservation pour panneau FO opérateur
        1 tiroir fibre optique 24 connecteurs LC DUPLEX Monomode. Les panneaux devront être équipés de
        tous les noyaux (réserve).
        3 panneaux de brassage 24 ports équipé de 24 RJ45 catégorie 6A blindé 10G. les panneaux devront
        être équipés de tous les noyaux (réserve).
        1 Switch 24 ports POE+
        3 guides cordons à anneau et brosse
-     En partie médium :
        1 emplacement réservé aux parties actives du réseau
        3 plateaux de profondeur 400mm – 2U
-     En partie basse :
        1 bandeaux d’alimentation 230V équipé de 8 prises de courant 2 x 16 A + T, avec inter M/A et voyant.
-     Cordon de brassage 4 paires torsadées catégorie 6A U/FTP 10Gb/s de longueur de 1 et 2m.
-     Cordon de brassage optique duplex LC/LC de longueur de 1 et 2m.

2.2.1.2 Précâblage informatique

Précâblage de :
      Prises RJ 45, catégorie 6A U/FTP 10Gb/s, pour l’informatique et la téléphonie,
      Cordons de brassage 4 paires torsadées catégorie 6A U/FTP 10Gb/s de longueur de 1, 2 et 3m

Liaison par câble catégorie 6A U/FTP 10Gb/s.
Ces postes et RJ45 seront installés conformément à l’implantation donnée par les plans joints en annexe au
présent dossier.

2.2.1.3 Liaison fibre optique vers Totem

Il sera posé un câble fibre optique OS2 monomode 9/125 µm 6 fibre intérieur/extérieur – Euroclasse Cca –
gaine aqua LSOH sous tube ICTA et chemin de câble Cfa et fourreaux. Des connecteurs LC seront installé à
chaque extrémité.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

Caractéristiques générales du système de câblage

    -    Documents de référence

Les composants installés seront tous de la plus haute qualité et seront conformes aux normalisations en
vigueur dans leur version la plus récente au moment des travaux et notamment les directives ISO DIS 11801
– EN 55022 – EN 55024 – ISO / IEC / IS 11801 – IS / IEC 9314-3 – CCITT AVIS G651-52-53-54 – ANSI X3T9
– CEI 793-1-2 – NFC 840-41-42-50-52.


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    -    Objet du système de câblage

Le système de câblage doit permettre d'assurer une liaison informatique et téléphonique du site en permettant
d'assurer la vie future des bureaux et de leur fonctionnement sans recâblage des locaux.

La banalisation des terminaisons et leur implantation systématique dans chaque bureau permettra d'envisager
toute évolution future en terme de capacité et toute intégration d'applications futures.

    -    Rappel des principes d'un système de câblage

Le réseau de câblage est dédié à un usage informatique et téléphonique.
Son organisation est centrée autour d'une baie de répartition informatique et téléphonique, implantée dans le
local électrique au sous-sol. Il devra en outre respecter l'ensemble des textes législatifs et réglementaires en
vigueur au moment des travaux.
Le réseau de distribution est organisé autour du répartiteur. (Panneau de brassage).
Ce réseau permet le raccordement des postes de travail (stations de travail informatiques et téléphoniques,
implantés dans les différents locaux, aux équipements d'utilisation commune regroupés dans un même lieu).
Chaque prise du poste de travail est desservie par un câble appelé câble de liaison, en continuité directe
depuis le répartiteur.
Cette organisation autorise à l'aide de moyens de brassage intégrés aux différents répartiteurs ou panneaux
de brassage, de connecter tout terminal raccorder à une prise, à n'importe quel autre terminal ou système et,
ceci indépendamment de leur implantation physique.
L'architecture retenue devra permettre de configurer toutes les topologies : point à point, multi points, anneau,
bus, étoile, etc.

Nota : La distance maximum entre le cabinet de câblage et la prise terminale est de 90 m, cordons de
brassage et de raccordement de la station compris.


Caractéristiques techniques des divers composants

    -    Caractéristiques générales

Le système de câblage retenu devra être conforme aux normes internationales définies par les organismes
ISO/IEC, CENELEC, principalement celles qui régissent les réseaux, et sera réalisé par câbles EN 100 ohms,
zéro halogène (LSOH), classe E, catégorie 6A U/FTP 10Gb/s.
Il devra en outre supporter la voix, les données et l'image.
La chaine de liaison sera d’un seul constructeur.

     - Règles d'installation
Les règles d'ingénierie et d'installation du système de câbles devront être respectées. Parmi celles-ci,
figureront les règles de cheminement et de cohabitation vis à vis des sources perturbantes.

     - Chemin de câble et tubes
Ils seront dimensionnés en conséquence (30% de réserve) et le trajet clairement indiqué. Les règles de
cheminement des courants forts seront respectées. Les tubes seront noyés dans les dalles béton.
Les chemins de câbles dans les gaines techniques s'écarteront des câbles d'énergie (secteur) d'au moins 40
centimètres en cheminement parallèle. Les intersections pourront se faire à niveau. Ils éviteront aussi, d'au
moins 30 centimètres, les tubes fluorescents.
Les tubes et chemins de câbles seront installés par le présent lot.
Ils devront s'écarter de toutes sources importantes de parasitage : moteurs, transformateurs, etc.
La distribution terminale devra respecter les recommandations des chemins de câbles. Toutefois, les
distances de cheminement parallèle avec le secteur étant plus courtes, il pourra être admis des distances de
séparation plus faibles :
.       Cheminement parallèle inférieur à 2,5 mètres : séparation 2 cm.
.       Cheminement parallèle inférieur à 10 mètres : séparation 4 cm.




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La solution idéale est de faire aboutir au poste de travail, le secteur et les câbles de transmission par des
chemins nettement différents. La continuité de la terre électrique (armoires, chemin de câble, etc.) devra être
assurée par un câble d'une section supérieure à 2,5 mm² jusqu'à la prise de terre informatique.

Description de la prestation attendue

    - Au titre de la fourniture
La prestation demandée prévoit la fourniture de l'ensemble des matériels nécessaires à la réalisation des
ouvrages tels que prévus par les descriptions fonctionnelles et techniques du présent document et suivant le
quantitatif indiqué en annexe.
L'entrepreneur indiquera clairement dans son offre la marque et la provenance des matériels proposés.

    - Au titre de l'installation
Les prestations d'installation correspondent à :
.     La création d'une prise de terre informatique.
.     La fourniture et la pose des éléments nécessaires à la réalisation du réseau de câblage,
.     La fourniture, la pose et le raccordement des câbles entre les divers constituants de l'installation,
.     Le repérage et l'identification des équipements,
.     L'étiquetage des câbles aux tenants et aboutissants ainsi que sur leur parcours pour toutes les liaisons,
suivant une méthodologie à faire approuver par le Maître de l'Ouvrage.

    - Au titre de la mise en œuvre
Les prestations de mise en œuvre comportent la réalisation des éléments suivants :
. Le dossier câblage, établi par l'entreprise conformément aux prescriptions du Maître d'Ouvrage,
. Les plans d'exécution des ouvrages : plans d'implantation des équipements, des supports de câbles,
cheminement des câbles,
. Les schémas de câblage : schémas synoptiques, carnets de câbles, plans de borniers et repérages,
. Les documents techniques relatifs aux matériels installés.

Procédure de recette

La recette des câblages des réseaux informatiques et téléphoniques comprendra :

La vérification du respect du plan de câblage :
.     Longueurs maximales autorisées,
.     Facultés de brassage.
-     La vérification du câblage des paires :
.     Mesure de l'impédance des câbles,
.     Mesure de la longueur des câbles,
.     Mesure de l’atténuation et de la paradiaphonie de 1 Mhz à 250 Mhz,
.     Vérification du pairage, du fil à fil et des courts-circuits,
.     Vérification de l'isolement,
.     Respect du code des couleurs.

L'appareil de test utilisé pour ces mesures sera conforme aux prescriptions ISO dans les 2 sens.

L'étiquetage, le repérage :
.      Des câbles,
.      Des équipements et des prises.

La fourniture des documents de recette de l'installation.

    - Au titre de la réception
La réception sera prononcée après complète exécution des essais prévus au paragraphe précédent.
L'entreprise devra fournir un dossier en 2 exemplaires (1 sur le site, 1 au siège), comprenant entre autres :

.     La nomenclature de tous les équipements mis en œuvre avec leurs notices techniques,
.     Les plans et les schémas des ouvrages mis à jour "tels qu'exécutés",
.     Les carnets de câbles,


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.       Les notices d'utilisation et entretien,
.       Les procès-verbaux de tous les essais effectués par l'entreprise,
.       Les documents de formation.

    - Au titre de la formation
L'entreprise doit assurer la formation du personnel d'exploitation. Les notices mises à disposition seront
rédigées en français et devront permettre l'exploitation des équipements par du personnel non spécialisé.

    - Au titre de la garantie
L'entreprise doit assurer au client, que le constructeur délivre une garantie de 10 ans sur le matériel mis en
place et les applications supportées.

2.2.1.4 Essais et mise en service

L’entreprise livrera une installation en parfait ordre de fonctionnement, y compris raccordements,
programmation et essais. Il sera prévu dans l’offre l’instruction du personnel appelé à utiliser l’installation et la
mise à disposition des notices techniques concernant le matériel utilisé

2.2.2 Alarme incendie
Le Système de Sécurité Incendie sera composé des éléments suivants :

   D’un équipement d'alarme de type 3 (EA 3) composé :
    -    De Blocs Autonomes d’Alarme Sonore de type Ma (BAAS Ma),
    -    De Déclencheurs Manuels (DM),
    -    D’un boîtier de télécommande (mise à l’état de repos).
   D’un Système de Mise en Sécurité Incendie

L’installation devra être réalisée conformément aux exigences suivantes :
Arrêté du 25 juin 1980 modifié, relatif au règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique
dans les Etablissements recevant du public.
Norme NFC 15-100 concernant les installations électriques basse tension « règles » et ses additifs.
Norme NFC 48-150 concernant les Blocs autonomes d’alarme sonore et d’évacuation d’urgence (BAAS).
Normes NFS 61-630 à 61-940 relatives aux Systèmes de Mise en Sécurité Incendie.
Norme NFS 61-961 relative aux Détecteurs Autonomes Déclencheurs
Normes EN 54 relatives aux déclencheurs manuels et aux détecteurs automatiques d’incendie.

Conformément à la réglementation en vigueur régissant les établissements publics, le bâtiment sera équipé
d'une installation d'alarme incendie de type 3, à réaliser comme suit :

L’alarme incendie doit être de marque/modèle EATON pour homogénéiser les équipements de la
collectivité et devra respecter la charte des équipements techniques de la ville de Belfort

2.2.2.1 Déclencheurs manuels

Principe

Les déclencheurs manuels répartis dans l’établissement permettront, à partir d’une action manuelle, d’émettre
une information à destination du tableau d’alarme.

Les déclencheurs manuels devront être disposés dans les circulations, à chaque niveau, à proximité
immédiate de chaque escalier et à proximité des sorties donnant sur l’extérieur. Ils devront être placés à une
hauteur d'environ 1,30 mètre au-dessus du niveau du sol et ne pas être dissimulés par le vantail d'une porte
lorsque celui-ci est maintenu ouvert.

Caractéristiques


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Les déclencheurs manuels avec voyant, auront les caractéristiques suivantes :
    -    Boîtier de couleur rouge
    -    Membrane déformable réarmable
    -    Conformes à la norme EN 54-11
    -    Certifiés NF SSI
    -    Certifié CE « directive des produits de la construction »
    -    Réarmement par le dessous à l’aide d’une clef spéciale, sans démontage de l’appareil
    -    Membrane déformable du Déclencheur Manuel équipée d'un indicateur d'enclenchement d'alarme de
         couleur jaune
    -    clapet de protection


2.2.2.2 Blocs Autonomes d’Alarme Sonore de type Ma (BAAS Ma)

Principe

La diffusion du signal d’évacuation de l’établissement sera réalisée par des Blocs Autonomes d’Alarme
Sonores de type Ma (BAAS Ma) répartis dans l’établissement.

Ils seront conformes à la norme NF C 48-150 et certifiés NF AEAS.

Les BAAS Ma seront répartis dans les locaux et les circulations, afin que le signal d’évacuation soit audible en
tous points du bâtiment.

Les BAAS Ma flashs seront installés dans les locaux que les sourds et malentendants seront susceptibles de
fréquenter isolements (sanitaires…).

Les diffuseurs d’alarme, seront placés à 2, 20 m du sol conformément au plan joint au présent dossier.

Caractéristiques des BAAS Ma

Les BAAS Ma permettront la diffusion du signal d’évacuation dans l’établissement.
Les BAAS Ma auront les caractéristiques suivantes :
    -    Encombrement réduit (240 x 160 x 48 mm)
    -    Diffuseur sonore intégré
    -    Voyant d’alarme et de dérangement visibles de face et de dessous
    -    Surveillance de lignes
    -    Produit Eco conçu
    -    Patère de fixation débrochable transparente
    -    Certification NF
    -    Batteries EcoSafe 10 ans, garantie 4 ans
    -    Produit garantie 4 ans


Caractéristiques des BAASL Ma sirène avec Flash

Les BAASL Ma avec flash permettront la diffusion du signal d’évacuation dans l’établissement. De plus, ils
intégreront un flash blanc, afin d’alerter les sourds et malentendants.


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Les BAASL Ma Planète auront les caractéristiques suivantes :
    -    Encombrement réduit (240 x 160 x 48 mm)
    -    Diffuseur sonore intégré
    -    Flash intégré de couleur blanche – Intensité lumineuse : 25 Cd de face
    -    Surveillance de lignes
    -    Voyant d’alarme et de dérangement visibles de face et de dessous
    -    Produit Eco conçu
    -    Patère de fixation débrochable transparente
    -    Certification NF
    -    Batteries EcoSafe 10 ans, garanties 4 ans
    -    Produit garantie 4 ans


Caractéristiques des BAAS Ma ME à Message Enregistré


Les BAAS Ma ME, permettront la diffusion d’un message préenregistré dans l’établissement.
Les BAAS Ma Planète auront les caractéristiques suivantes :
    -    Encombrement réduit (240 x 160 x 48 mm)
    -    Diffuseur sonore intégré permettant la diffusion d’un message préenregistré
    -    4 scenarios de diffusion d’alarme
    -    Synchronisation des messages enregistrés entre les différents BAAS Ma
         ME de l’installation
    -    Voyant d’alarme et de dérangement visibles de face et de dessous
    -    Produit Eco conçu
    -    Patère de fixation débrochable transparente
    -    Certification NF
    -    Batteries EcoSafe 10 ans, garanties 4 ans
    -    Produit garantie 4 ans


Caractéristiques des BAAL Ma Flash seul


Les BAAL Ma Flash seul permettront la diffusion lumineuse du signal d’évacuation dans l’établissement afin
d’alerter les sourds et malentendants en cas d’alarme.
Les BAAL Ma auront les caractéristiques suivantes :
    -    Encombrement réduit (240 x 160 x 48 mm)
    -    Flash intégré de couleur paramétrable blanche ou rouge – Intensité
         lumineuse : 25 Cd de face
    -    Surveillance de lignes
    -    Voyant d’alarme et de dérangement visibles de face et de dessous
    -    Produit Eco conçu
    -    Patère de fixation débrochable transparente


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    -    Certification NF
    -    Batteries EcoSafe 10 ans, garanties 4 ans
    -    Produit garantie 4 ans

2.2.2.3 Mise en sécurité

Mise en place d’une alimentation électrique de sécurité, conforme aux normes incendie.
Mise en place d’un relayage de sécurité incendie lors du déclenchement de l’alarme incendie. Entrainent la
coupure sonorisation et la remise en lumière du club house et de la terrasse club house.
Les porte avec ventouse seront également asservie au SSI en cas de déclenchement les portes s’ouvriront.
Les liaisons seront alimentées par câble CR1 3G1.5mm² sous tube ICTA ou IRL.

L’entreprise prévoira l’installation de boitier de déverrouillage de couleur verte, pour déverrouiller les
portes avec ventouse.

Caractéristique du DM vert :
- Livré avec membrane déformable et glace
- Vitre pré-cassée
- Livré avec clé de test et de réarmement
- Réarmement par le dessous
- Couleur vert
- Contact NF à ouverture de ligne, NO à fermeture de ligne
Le présent lot doit le raccordement de ses équipements par câble 3 G1.5mm² et 2 paires 9/10 sous tube ICTA
et IRL 25. Raccordé au tableau électrique, au DM vert et à la porte

2.2.2.4 Poste d’appel liaison prioritaire




HELP GSM – CASTEL ou équivalent

2.2.2.5 Raccordements

Les BAAS Ma, BAAL et BAAS Ma Me seront alimentés par câble 3G1.5mm² sous tube ICTA ou IRL.
Les BAAS Ma, BAAL et BAAS Ma Me seront reliés entre eux à l’aide d’un bus de communication 2 paires
9/10éme sous tube ICTA ou IRL.
Les liaisons entre les déclencheurs manuels et les Blocs Autonomes d’Alarme Sonore ou flash seront
réalisées en câble 2 paires 9/10éme sous tube ICTA ou IRL.




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L’alimentation du poste d’appel liaison prioritaire sera alimentée depuis le tableau électrique par câble 3 G 2.5
mm² sous tube ICTA aboutissant sur un câble en attente.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2


2.2.2.6 Essais et mise en service

L’entreprise livrera une installation en parfait ordre de fonctionnement, y compris raccordements,
programmation et essais. Il sera prévu dans l’offre l’instruction du personnel appelé à utiliser l’installation et la
mise à disposition des notices techniques concernant le matériel utilisé

2.2.3 Contrôle d’accès

Le contrôle d’accès (doit être de marque/modèle HOROQUARTZ pour homogénéiser les équipements
de la collectivité et devra respecter la charte des équipements techniques de la ville de Belfort

2.2.3.1 Logiciel de gestion

Marque HOROQUARTZ type Protecsys 2 ou équivalent

 Supervision centrale multi-sites :
    Gestion utilisateurs
    Droits & profils
    Horaires accès
    Alarmes intrusion
    Synoptiques graphiques

 Fonctions contrôle d’accès
    Création badges
    Groupes d’accès
    Profils horaires
    Jours fériés
    Anti-passback
    Badges visiteurs

 Base de données
    SQL Server
    Sauvegarde planifiée
    Journal événements temps réel

 Communication UTL ↔ Serveur
    TCP/IP
    Chiffrement SSL / AES
    Remontée événements temps réel




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2.2.3.2 Centrale de contrôle d’accès




 UTL NETXPRIM de chez HOROQUARTZ ou équivalent
 Les systèmes de contrôle d’accès se composent de plusieurs éléments physiques dont les Unités
       de traitement Local (UTL) qui pilotent les équipements de terrain (têtes de lecture, cartes
       interfaces…) et décident également d’autoriser l’accès à une zone ou au contraire l’interdire.

       Une UTL pour garantir un meilleur niveau de sécurité

       Le système d’exploitation basé sur un noyau Linux renforcé. Des capacités de mise à jour
        en continu et hautement sécurisées garantissent une meilleure résilience du produit dans le
        temps.
       L’intégration d’un SAM (Secure Access Module). Un SAM est une carte à puce inviolable
        installée en permanence dans l’équipement afin de stocker les clés secrètes et d’exécuter
        des calculs cryptographiques sécurisés.
       L’intégration d’un accéléromètre à sensibilité ajustable pour détecter la moindre vibration en
        cas d’attaque physique.
       Une double interface réseau qui permet d’isoler certains équipements secondaires du
        réseau principal.

 Capacités NetXPrim
    Jusqu’à 256 lecteurs
    80 000 badges
    Historique local événements
    Anti-passback
    Multi-sites

 Alimentation
    230 V AC
    Sortie 24 V DC
    Batterie 7–17 Ah
    Supervision défaut secteur / batterie

 UTL de nouvelle génération rackable qui :
    Gère les accès localement
    Dialogue avec interfaces & lecteurs
    Stocke droits + événements
    Fonctionne en mode dégradé autonome




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 RJ45 Ethernet              Supervision / serveur
 RS485 A/B                  Bus terrain sécurisé
 USB                        Maintenance locale
 Entrées TOR                Alarmes techniques
 Relais                     Commandes diverses


2.2.3.3 Interface

Interface porte GPI-485 de chez HOROQUARTZ ou équivalent

 Contrôleur de porte déporté relié à l’UTL.
 Gère :
    Lecteurs
    Serrures
    Contacts
    BP sortie

 Capacités
 Fonction              Nb
 Lecteurs              2
 Entrées               8
 Relais                4
 Bus                   RS485

 Entrées typiques
 Entrée           Usage
 IN1              Contact porte
 IN2              BP sortie
 IN3              Sabotage
 IN4              Intrusion

 Sorties relais
 Relais           Usage
 R1               Ventouse
 R2               Gâche
 R3               Alarme
 R4               Auxiliaire
 Pouvoir de coupure : ~3 A / 30 V DC.

 Alimentation
    12 ou 24 V DC
    Locale ou via UTL
    Supervision défaut alim

2.2.3.4 Lecteur de badge

Pour les cas d’utilisation en environnement exposé, Horoquartz propose le lecteur de badges anti-
vandale SMARTCLX3 ou équivalent. Il peut être soumis à des conditions d’utilisation sévères
notamment grâce à sa résistance mécanique élevée et à une protection IP 54.




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Il est équipé d’un dispositif d’arrachement qui rend possible l’activation d’une alarme. Comme tous
les lecteurs de la gamme, il ne stocke aucune information localement.

 Caractéristiques mécaniques
    Boîtier inox / zamak
    IK10 antivandale
    IP65 extérieur
    Fixation murale sécurisée

 Technologies badges
    MIFARE Classic
    DESFire EV1 / EV2

 Signalisation
    LED tricolore
    Buzzer
    Animation accès refusé / accordé


2.2.3.5 Raccordements

Les lecteurs de badges, seront raccordés par BUS RS485 jusqu’au interface de porte. Les interfaces de porte
seront raccordées par Bus RS485 jusqu’à la centrale de contrôle d’accès

Les portes contrôlées seront équipées d’une gâche électrique ou d’un bandeau, fournie et posée par le lot
SERRURERIE.

Les gâches électriques ou bandeau seront alimentés depuis la centrale de contrôle d’accès par câble SYT1 –
2 paires sous tube ICTA 25.

Fourniture pose et raccordement des boutons poussoirs de sortie.
Les boutons poussoirs seront IP 20 à l’intérieur et IP55 – IK 10 à l’extérieur et seront alimentés depuis la
centrale de contrôle d’accès par câble SYT1 – 2 paires sous tube ICTA 25.

Les tranchées, les fourreaux, y compris la pose de grillage avertisseur et le rebouchage seront à la charge du
présent lot. Les raccordements seront à charge du présent lot. Y compris calfeutrement étanche au droit des
remontées et du film anti-radon.

2.2.3.6 Programmation, essais et mise en service

L’entreprise livrera une installation en parfait ordre de fonctionnement, y compris raccordements,
programmation et essais. Il sera prévu dans l’offre l’instruction du personnel appelé à utiliser l’installation et la
mise à disposition des notices techniques concernant le matériel utilisé.

2.2.4 Alarme intrusion

Le bâtiment sera équipé d'une installation d'alarme anti intrusion de type filaire et conforme à la règle APSAD.

L’alarme intrusion (au moins la centrale et les extensions) doit être de marque/modèle KSENIA/LARES
4.0 pour homogénéiser les équipements de la collectivité et devra respecter la charte des équipements
techniques de la ville de Belfort

Les codes de maintenance de l’alarme intrusion sont imposés par la collectivité (service
Equipements Techniques) et doivent être programmés dans la centrale intrusion :
      - 1 code journal
      - 1 code ingénieur



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2.2.4.1 Centrale d’alarme

L’alarme intrusion (la centrale) doit être programmée en respectant le nommage imposé par la collectivité pour
les périphériques liés à l’alarme intrusion et les zones intrusion.
La centrale d’alarme anti intrusion sera, entièrement électronique, à technologie filaire adressable multizone et
permettra de gérer les détecteurs par zone, avec source autonome auto protégée et transmetteur
téléphonique intégré. Elle sera placée conformément au plan joint au présent dossier.

L’ensemble de l’installation de l’alarme intrusion (et des périphériques liés) doit être auto-protégé. C’est-à-dire
qu’un sabotage, une dégradation d’équipement ou une coupure de câble doit provoquer un déclenchement de
l’alarme intrusion et/ou une transmission d’alerte à la police municipale.

Les déclenchements de l’alarme intrusion doivent être transmis à la police municipale (et possiblement à
d’autres destinataires).

Les différentes alertes (techniques par exemple) liées à l’alarme intrusion (ou au contrôle d’accès) doivent être
transmises à la police municipale (et parfois à d’autres destinataires).

2.2.4.2 INT01 : Détecteurs bivolumétriques mural

Les détecteurs bivolumétriques seront de type à double technologie, infrarouge et hyperfréquence, portée de
18 m, angle de détection 360°. Ces détecteurs seront placés conformément au plan joint au présent dossier.

2.2.4.3 Sirènes d’alarme

Les sirènes d’alarme seront de forte puissance 110 dB, auto protégée à l'ouverture et à l'arrachement pour
l’intérieur. Ces sirènes seront implantées conformément au plan joint au présent dossier

Les sirènes doivent fonctionner sans batterie interne

2.2.4.4 Commande locale

La centrale d’alarme anti intrusion sera commandée par des boîtiers de commande de type clavier à code
avec lecteur de badge et lecteur de badge individuel qui seront placés à l’intérieur du bâtiment.

Ces claviers à codes avec lecteur et lecteur seront implantés conformément au plan joint au présent dossier.

Ce clavier (qui intègre un lecteur de badge) peut servir par exemple à encoder/désactiver des badges ou à
des opérations de maintenance.

A proximité de chaque lecteur de badge alarme intrusion, il doit y avoir 2 voyants indicateurs installé
sur une platine inox (1 rouge et 1 vert) par zone intrusion pilotable depuis ce lecteur.

Le code couleur à respecter est :
Rouge fixe = alarme de la zone activée
Vert fixe = alarme de la zone désactivée

Fourniture et programmation de 30 badges.

2.2.4.5 Raccordements

Les liaisons entre le détecteur bi volumétriques mural, les sirènes, les commandes locales et la centrale
d’alarme seront réalisées en câble 3 paires 9/10éme sous tube ICTA ou IRL.
Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2




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2.2.4.6 Essais et mise en service

L’entreprise livrera une installation en parfait ordre de fonctionnement, y compris raccordements,
programmation et essais. Il sera prévu dans l’offre l’instruction du personnel appelé à utiliser l’installation et la
mise à disposition des notices techniques concernant le matériel utilisé.

2.2.5 Sonorisation

Mise en place pour le lot sonorisation des attentes dans des boites d’encastrements, tube, y compris
câble vers la baie de sonorisation selon le plan électricité et le plan de câblage du lot sonorisation..
Equipement hors lors électricité.

Ci-dessous les limites de prestation :




2.2.5.1 Câblage HP

Mise en place entre la baie sonorisation et les Haut-parleurs de liaison courants faibles :
 -       Le câblage de sonorisation sera effectué par câble U 1000 R2V 2 x 1.5mm² non
       propagateur de flamme sous tube ICTA.
 -       Le câblage de sonorisation sera effectué par câble U 1000 R2V 2 x 2.5mm² non
       propagateur de flamme sous tube ICTA.



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Le câblage et les fourreaux à l’intérieur du bâtiment sont au présent lot. Le câblage des HP sur les
mâts extérieurs est au lot sonorisation, le présent lot doit la mise en place des fourreaux jusqu’aux
fourreaux laissé en attente à l’extérieur du bâtiment y compris manchon.

2.2.5.2 Micro et déport antenne

Mise en place entre la baie sonorisation et les équipements micro et antenne de tube ICTA




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2.3 INSTALLATION PROVISOIRE DE CHANTIER

L’entreprise titulaire du présent lot, devra pour les besoins du chantier, la mise en place d’un coffret de
chantier, répondant au décret du 14 novembre 1988 et aux recommandations de l’OPP BTP.

L’armoire générale de chantier sera installée par le lot GROS ŒUVRE.

Dans le bâtiment, l’entreprise prévoira l’installation d’un ou plusieurs coffrets type portatif par niveau selon les
besoins du chantier, protection IP 44. Ces coffrets seront équipés en face avant d’un bouton arrêt d’urgence,
type coup de poing, d’une PC 3 x 16 A + N + T et de 4 PC 2 x 16 A + T, avec protection par disjoncteurs
différentiels 30 mA.

Ces coffrets seront alimentés depuis l’armoire électrique générale par câble 5 G 6 mm².

L’éclairage des accès aux zones de travail, sera assuré à l’avancement des travaux par l’entreprise, par des
hublots étanches à alimenter par câble depuis l’armoire électrique générale, avec coupure par interrupteur
étanche, protection IP 55, à chaque niveau du bâtiment.

Les câbles seront classés au minimum Cca-s2, d2, a2

L’installation de chantier sera à déposer en fin de travaux




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2.4 DOCUMENTS A FOURNIR

2.4.1 Consuel
L’entreprise prévoira dans son offre les formulaires et la gestion de la procédure pour l’obtention du certificat
de conformité électrique Consuel. Cette procédure passera obligatoirement par un organisme de contrôle
agréé, dont les frais sont à prendre en charge par le présent lot.

2.4.2 Plan d’exécution et de réservation

Prestation comprenant la réalisation des plans d'exécution et de plans d’atelier chantier. Prestation
comprenant la réalisation des plans de réservation relatifs aux réseaux du présent lot sur demande du
bureau d’étude structure.

Comprenant :
-         Sur la base des plans de principe fournis en annexe de l’appel d’offre, réalisation des plans de
réservation et d'exécution pour l’ensemble des prestations du lot, compris schéma, plan de détails.
-         Synthèse des besoins pour l’ensemble des autres lots (attentes), prise en compte pour la réalisation
des plans et note de calcul.
-         Synthèses des besoins pour le MOA (attentes), prise en compte pour la réalisation des plans et note
de calcul.
-         Réalisation des plans de synthèse si nécessaire avec l’ensemble des lots et des coupes et détails
coordonnés
-         Note de calcul pour l’ensemble des prestations, justification des sélections et dimensionnements des
installations.
-         Fourniture à la MOE pour visa de :
             Note de calcul en version pdf par réseaux, l’ensemble doit être rendu sous une forme lisible et
                 compréhensible. Diffusion à chaque mise à jour.
             Plan en version pdf. Diffusion à chaque mise à jour.

2.4.3 Dossier de récolement

          A l'issue des travaux et avant la réception définitive des ouvrages, le titulaire du présent lot aura à sa
          charge l'établissement du dossier de récolement et sa remise en un exemplaire au bureau d'études
          THERMI-D pour examen.
          Le titulaire du présent lot apportera alors les rectifications éventuelles et diffusera l'ensemble en en 2
          exemplaires papier et 1 exemplaire numérique pour la MOA
          Le dossier de récolement comprendra :
                  Les plans de récolement et schémas de principes de l'installation réalisée comportant le
          cachet de l'entreprise sur le cartouche et réalisés au minimum à l’échelle des plans projet.
                  Schémas électriques de récolement de l'installation réalisée et comportant le cachet de
          l'entreprise sur le cartouche.
                  Documentation du matériel mis en œuvre avec référence des pièces de rechange courantes
          (par ex. : robinetterie, etc...).
                  Explications concises et claires sur le mode de mise en route et d'arrêt des installations du
          présent lot (pompes, etc...) avec les éventuelles précautions à prendre.
                  Documents et attestations diverses suivantes :
          -        Essais COPREC.
          -        Certificats de conformité éventuels (réseau gaz, eau, avis techniques réglementaires, etc...).
          -        Attestations de mise en route d'installations nécessitant l'intervention de fournisseurs ou de
          sous-traitants avec résultats des essais (traitement d'eau, chauffe-eau, etc...).
          Document Consuel

          Et sera conforme à la Charte Cahier_Charges_Equipements_Techniques_DOE de la ville de
Belfort




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      Rédigé par :

      BET Thermi - D
      C.GILLET
      5b, rue de Soultz
      68700 CERNAY

                     A ..............................le.................................

                     L'ENTREPRENEUR avec mention manuscrite "Lu et approuvé".


                                         Cachet et signature




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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.