Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

74260115_ANNEXE_Répartition_des_paiements.pdf · 139 mots · du marché « Balayage et nettoyage des chaussées, trottoirs et dépendances des voiries sur les secteurs 2 et 3 du bassin Est de la… », dossier de consultation officiel.

                    Annexe – Répartition des paiements exprimée en pourcentage pour chaque cotraitant


                                                                                          Pourcentage du montant
      Désignation des membres du groupement                      Prestations concernées
                                                                                          prévisionnel du marché
Raison sociale :
Adresse complète (n° et nom de rue, code postal et commune) :
Téléphone :
Adresse électronique :
SIRET :
Raison sociale :
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Adresse électronique :
SIRET :
Raison sociale :
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SIRET :
Raison sociale :
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Raison sociale :
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SIRET :

                                                                    Pourcentage total             100 %




74260115_ANNEXE_Répartition_des_paiements.docx_v1.1_20/05/2025


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