Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Acte d'engagement

Annexe 2 à l'AE DAF_2026_001038 BPU.xlsx · 614 mots · du marché « Entretien continu et ponctuel des espaces extérieurs (fauchage, débroussaillage, élagage, tonte, entretien des… », dossier de consultation officiel.

6.14
6.3
6.4
6.19
6.20
6.6
6.17
6.1
CCTP
Ligne
Prestations
m²/ml/unité
Entretien des zones engazonnées
1 à 1 000 m²
1 001 à 10 000 m²
> 10 000 m²
6.2
Tonte des zones engazonnées
Mulching
Fauchage
1 001 à 50 000 m²
> 50 000 m²
Fauchage sans ramassage
1 à 500 m²
501 à 5 000 m²
> 5 000 m²
6.5
Desherbage
Entretien des allées et surfaces piétonnes
1 à 10 ml
11 à 100 ml
> 100 ml
6.7
6.8
Taille  des haies
≤
1,50 m
Taille des haies
>
1,50 m et ≤ 3 m
Taille des haies
>
3 m
6.9
Elagage d'arbre ≤ 3 m
unité
Elagage d'arbre
>
3 m et ≤ 10 m
Elagage d'arbre
>
10 m et ≤ 20 m
Taille d'arbres  > 20 m
Taille  d'arbres ≤ 3 m
Taille d'arbres> 3 m et ≤ 10 m
Taille d'arbres > 10 m et ≤ 20 m
6.11
Abattage, évacuation d'arbre diamètre sup à 10 cm jusqu'à 30 cm
Abattage, évacuation d'arbre diamètre sup à 30 cm jusqu'à 50 cm
Abattage, évacuation d'arbre diamètre sup à 50 cm jusqu'à 80 cm
Abattage, évacuation d'arbre diamètre sup à 80
Suppression d'une branche de fort diamètre, rabbatage, coupe avec évacuation
6.12
1 à 10 m²
11 à 100 m²
> 100 m²
1 à 100 ml
1 à 500 ml
500 à 1 000 ml
> à 1 000 ml
Débroussaillage
6.16
Contrôle sanitaire des arbres
Entretien des fossés
6.18
1 à 100 m²
101 à 1 000 m²
> 1 000 m²
6.21
Entretien bassin de rétention
Nettoyage/Entretien, abords bâtiments et voiries
101 à 500 ml
> 500 ml
Les moyens de mise en hauteur sont inclus dans le prix des prestations commandées
Taux de TVA Applicable
Débroussaillage déclivité comprise entre 10 et 30 %
Fauchage déclivité comprise entre 10 et 30 %
Désouchage d'arbre diam < 30 cm et évacuation de la souche
Désouchage d'arbre diam > 30 cm et évacuation de la souche
Taille et entretien d'arbustes et de haies
Elagage d'arbre  > 20 m
6.10.1
6.10.2
6.10.3.1
6.10.3.2
Evacuation de branches d'arbres
6.10.3.3
6.10.3.4
Traitement contre les chenilles processionnaires (du pin)
6.13
Traitement des platanes
Entretien des massifs
Taille des bambous
Nettoyage /entretien des clôtures et zone Inter-clôtures
Démoussage
6.22
conteneur de 3 l
6.23
Broyage et fauchage des merlons et buttes
Fourniture et plantation de plants
Broyage des parties planes et des talus et fossés
6.24
6.25
Entretien et taille des rosiers
6.15
Nettoyage annuel de nichoirs à mésanges et à huppe fasciée
1 piège type éco-piège
1 piège à phéromones
Coefficient majoration déclivité à appliquer au prix du m
2
du poste
Pose d'1 nichoir
Coefficient majoration déclivité à appliquer au prix du m
2
du poste
Nettoyage d'un chemin de ronde
Ramassage des déchets de coupe suite Broyage et fauchage des merlons et buttes risques incendie
Ramassage des déchets de coupe suite Broyage et partie planes et des talus et fossés risque incendie
Le soumissionaire renseigne uniquement et en totalité la colonne Prix unitaire HT (colonne E) ainsi que la case taux de T.V.A  applicable.
ANNEXE 2 à l'acte d'engagement - DAF 2026 001038
  Bordereau de prix unitaires des prestations ponctuelles (BPU)
Ramassage de feuilles mortes, aiguilles de pins
Pour les lignes 4, 5, 21 et 22 il est attendu un coefficent de majoration qui sera appliqué au prix au m² du poste concerné
Prestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit de divers établissements et formations soutenus par le Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Carcassonne, situés dans l’Aude (11).
Débroussaillage déclivité supérieure à 30 %
Fauchage déclivité supérieure à 30 %
Prix unitaire € HT

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.