Annexe
Annexe 10 Protocole de Sécurité Asterya-Saint Ouen.pdf · 3 987 mots · du marché « Transport des ordures ménagères en semi-remorque à fonds mouvants, avec mise à disposition des véhicules pour… », dossier de consultation officiel.
Protocole de sécurité de PIN-10-FRA D01
déchargement des OM Version : V1 Date :21/08/2025
Pays : France Société : asterya GEOSAP : Site : UVE St Ouen
Rédigé par : Julien DUMONT Poste : Responsable QSE Date :23/12/2025
Le présent Protocole de Sécurité est relatif aux opérations de chargement et de déchargement.
Il est établi entre l’entreprise d’accueil et l’entreprise de transport, en conformité avec les articles R4515-4 à
R4515-11 du Code du travail.
Ce protocole de sécurité restera applicable aussi longtemps que l’entreprise d’accueil et le transporteur
considèrent que les conditions de déroulement des opérations n’ont subi aucune modification
significative.
Chaque chef d’entreprise est responsable de :
- La communication de ce protocole de sécurité à l’ensemble de ses salariés intervenant sur le site
d’accueil,
- l’application des mesures de prévention formalisées dans ce document ainsi que toutes mesures
nécessaires à la prévention du personnel.
En cas de sous-traitance de la prestation, ce document pourra être transmis à la société concernée afin qu’un
protocole de sécurité soit élaboré avec celle-ci.
L’ensemble des chauffeurs doivent avoir ce protocole de sécurité, ou sa synthèse avec eux en
version papier ou dématérialisée.
En cas de personnel ne maîtrisant pas la langue française, ce protocole devra être traduit par vos soins
dans une langue compréhensible.
En cas de manquement aux règles élémentaires d’hygiène et de sécurité, de non-observation des présentes
consignes, et de celles affichées sur site, Urbaser Environnement peut interdire le site aux personnes
contrevenantes.
Entreprise d’Accueil Entreprise de Transport
Nom : ASTERYA Nom :
Adresse : 20 quai de Seine 93 400 Saint Ouen Adresse :
Tél : 01.88.51.03.44 Tél :
Représentée par Représentée par (joindre délégation si autre que chef
d’établissement)
Nom : Roberto RODRIGUEZ Nom :
Fonction : Directeur Opérations Traitement Fonction :
Adresse mail : rrodriguez@urbaserenvironnement.fr Adresse mail :
Signature et cachet (+ paraphes sur chaque page) : Signature et cachet (+ paraphes sur chaque page) :
HORAIRES
Jours et horaires d’ouverture : 24/24h et 7/7j
Jours et horaires de présence d’un agent de quai : 24/24h et 7/7j
TEL salle de contrôle : 01.88.51.03.44
TEL Poste de garde PG2 : 01.88.51.03.43
PRINCIPAUX RISQUES INHERENTS AU SITE
Les principaux risques sur le site sont :
✓ Accident de la circulation ✓ Chute de plain-pied
✓ Collision avec piéton, véhicule léger, poids lourd, engin ✓ Chute de hauteur
✓ Accident matériel (manutention, heurt d’équipement) ✓ Incendie /Explosion
✓ Risques chimiques ✓ Risques bactériologiques
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NATURE DE L’OPERATION
Description de l’opération : …………DECHARGEMENT ……………………………………………………………….
Opération de : Chargement Déchargement
Fréquence de l’opération : Ponctuelle : ……………… Répétitive
Conditionnement de la marchandise : Vrac Palette GRV Colis
Autre : ………………………
Nature & quantité du/des produits : Ordures Ménagères………………………………………………...
Marchandise dangereuse : NON OUI, préciser : N° ONU : ….………. Groupe d’emballage :………
Précautions et sujétions particulières résultant de la nature des produits transportés :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………
MOYENS DE TRANSPORT ET EQUIPEMENT DE LEVAGE
Type de véhicules : Porteur < 3,5T Porteur > 3,5T Ensemble articulé
Caractéristiques du véhicule : Carrossé Plateau Citerne
Benne Ordures Ménagères (BOM) Ampliroll Semi-remorque à fond mouvant (FMA)
Camion grue Autre : Camion benne <3,5T ……………………………………
Matériel de manutention à prévoir : Aucun Chariot élévateur Transpalette
Gerbeur Grue Auxiliaire Pont roulant
Autre :……………………………………
CONSIGNES SPECIFIQUES LIEES A L’OPERATION
Les consignes de sécurité spécifiques à l’opération prévalent sur les consignes générales et les complètent. Elles
peuvent être précisées dans des annexes, qui font partie intégrante du protocole de sécurité. Le cas échéant, les
annexes sont listées ci-après.
Annexes au protocole de sécurité :
Modalités des opérations de déversement :
Règles générales
Se conformer aux instructions du personnel de l’entreprise d’accueil et à la signalisation en place. (L’agent de quai
est identifiable par sa tenue : gilet haute visibilité orange et casque marqués « AGENT DE QUAI »),
L’approche du plan de déversement se fait à vitesse réduite, en utilisant les rétroviseurs.
Le rebord du quai ne doit pas être considéré comme butée de recul mais comme point ultime pour placer l’essieu
arrière du camion.
Pour les véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t
Ces véhicules doivent obligatoirement vider au sol, dans l’alvéole prévue à cet effet, située en fin que quai.
En cas d’impossibilité, l’agent de quai indiquera devant quelle travée vider, à 3 mètres du rebord du quai.
Les balayeuses de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t ont interdiction de déverser sur le site, que ce soit en fosse ou sur
le quai.
Pour les véhicules articulés (semi-remorque)
Les véhicules doivent se positionner au plus près du plan de déversement de manière que les autres véhicules
puissent circuler devant eux.
Cas particulier des véhicules en surcharge
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Les véhicules identifiés en entrée de site comme étant en surcharge devront obligatoirement déverser leurs déchets
sur le sol, conformément aux instructions de l’agent de quai afin d’éviter tout risque de chute dans la fosse
Risques spécifiques à l’opération de Moyens de prévention / protection
chargement / déchargement
Entrée et sortie sur site
✓ Se présenter à l’accueil en entrant et en sortant du site ;
✓ Passer par le pont bascule en entrant et en sortant du site ;
✓ Respecter la signalisation spécifique au site :
SI ALERTE INCENDIE SUR LE SITE OU SUSPICION DE DEPART DE FEU SUR LE
VEHICULE AVANT L’ACCES A L’USINE IL EST STRICTEMENT INTERDIT DE
Circulation sur site RENTRER SUR LE SITE
Les piétons :
✓ L’accès piéton est interdit au sein de l’usine, il est limité au quai de
déchargement
✓ Un abri pour équiper de collecte est disponible à l’entrée du site (voir plan) les
Collision véhicule/engin ou équipiers de collecte peuvent être déposés avant le vidage et repris après le
infrastructure vidage.
✓ Les piétons doivent utiliser obligatoirement le chemin piéton pour tous les
déplacements sur le quai de déchargement (voir plan).
Ecrasement d’un piéton ✓ Les piétons ne doivent pas s’approcher à moins de 3 m du bord de la fosse
✓ Les piétons ne doivent pas se positionner à l’arrière d’un véhicule (rester
toujours visible)
Sur site :
✓ Allumer les feux de croisement ;
✓ Respecter les règles de circulation, instructions du personnel de l’entreprise
d’accueil et la signalisation en place ;
✓ Respecter le plan de circulation (vitesses, distances de sécurité, priorités, etc.)
✓ Si deux camions s’engagent en même temps sur une voie commune : priorité
au camion de droite
✓ Être vigilant à la présence d’éventuels engins/véhicule déjà présent sur la
zone
✓ Priorité aux engins de site
✓ garder la maitrise de leur véhicule en toutes circonstances
✓ Réaliser des manœuvres et dépassements seulement dans les zones
autorisées. Il est notamment interdit de réaliser des manœuvres de
dépassement dans les rampes d’entrée et de sortie.
✓ Manœuvrer le véhicule avec précaution, sans heurter les infrastructures ;
Attendre l’ouverture des portes palières pour entrer et sortir du quai
✓ A l’entrée et à la sortie du quai, respecter les feux qui sont au rouge
✓ La barrière est fermée, le feu reste rouge le temps de l’ouverture de la porte
palière,
✓ Une fois la porte ouverte, le feu passe au vert, la barrière se lève, le
conducteur peut s’engager
Opérations de déchargement
✓ Respecter les emplacements prévus pour les stationnements de véhicules,
opérations déchargement ;
✓ Vérifier que le véhicule soit convenablement stabilisé avant de procéder aux
opérations ;
✓ Pendant les opérations, rester en cabine ou au sol (selon type de véhicule), à
proximité du boitier de commande, portes cabine fermées ;
✓ Descendre du véhicule uniquement pour réalisation des taches nécessaires :
débâchage des bennes fermeture de la porte arrière, fermeture de la ridelle, …
✓ Obligation de porter ses EPI (Equipement de Protection Individuelle) dès que le
conducteur sort de son camion ;
✓ Les équipiers de collecte ne sont pas autorisés à descendre du véhicule au sein
des zones de vidage. Ils doivent rester dans la cabine du véhicule ou être déposés
avant les ponts bascules,
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✓ Après toute opération, et avant tout déplacement du véhicule : vérifier la
fermeture des portes et le verrouillage de la porte arrière
✓ Bâcher la benne dans la zone définie et vérifier que rien ne dépasse de celle-ci
(absence d’envolées) ;
Signaler tout véhicule en cas de panne sur le site et si possible stationner le
véhicule sur un endroit ne gênant pas le flux de circulation
En cas de collision : Avertissez immédiatement l’agent de quai
✓ Se conformer aux instructions communiquées par l’agent de quai
Opération sur quai de Opération de déversement / déchargement :
déchargement/ à proximité ✓ Un seul véhicule est autorisé par travée
✓ Interdiction de vider en fosse pour les véhicules de PTAC< 3.5 t
d’une fosse à déchets ✓ L’approche du plan de déversement doit se faire à vitesse réduite en utilisant les
Chute d’un engin dans la fosse à déchets rétroviseurs. Le rebord du quai ne doit pas être considéré comme butée de recul
mais comme point ultime pour placer l’essieu arrière du camion.
Collision entre le véhicule et le grappin ✓ Interdiction d’utiliser le frein et l’accélérateur pour aider au vidage.
✓ Seul le chauffeur est autorisé à descendre du véhicule pour ouvrir les portes et
rester près de son véhicule ;
✓ Interdiction, pour les piétons, de se rapprocher du bord de la fosse à moins de
3m et de se positionner l’arrière d’un véhicule (rester toujours visible)
En cas de constat d’une chute en fosse : Actionner immédiatement un bouton
chute d’une personne dans la fosse à déchets d’arrêt d’urgence prévu à cet effet
En cas de feu de fosse, quitter le quai sans décharger.
✓ Nettoyage du quai aussi souvent que nécessaire par l’exploitant
Chute de personne sur le quai ✓ Présence d’absorbant en cas de problème (fuite d’huile…)
(glissade) ✓ Vigilance du chauffeur lors des montées et descentes de son camion (respect des
3 points d’appui) ainsi que lors des déplacements sur le quai
✓ Le conducteur doit porter les équipements de protection individuelle à savoir :
chaussures de sécurité, gilet haute visibilité, casque, gants, lunettes (ou visière
intégrée au casque)
✓ Le chauffeur ne doit pas rester derrière son véhicule ou se mettre en situation de
danger
✓ Le site est doté d’une détection de radioactivité, située en amont du pont bascule
✓ 2 cas sont possibles :
✓ Pas de détection, le chauffeur va vider directement sur le quai concerné
✓ En cas de détection, le chauffeur doit procéder à 2 nouveaux contrôles. Il doit
pour cela reculer et avancer à nouveau sur le pont bascule (à deux reprises si
Déclenchement radioactivité nécessaire).
✓ La benne doit être passée au total 3 fois devant le portique.
✓ Dans le cas où la détection radioactive n’est pas confirmée, l’exploitant autorise
le chauffeur à aller vider son chargement sur le quai OM (Ordures Ménagères).
✓ Dans le cas où la détection radioactive est confirmée, le chauffeur stationne sa
benne, pour qu’elle soit immobilisée dans la zone prévue à cet effet (interdiction
totale de vider la benne en fosse).
✓ L’exploitant prend contact avec une entreprise spécialisée qui va venir isoler le
déchet radioactif. L’entreprise fixe un rdv auquel la présence d’un conducteur est
impérative. Ce dernier doit se rendre disponible pour les manœuvres nécessaires
pour vider une partie de la benne pour récupérer et isoler le déchet radioactif.
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CONSIGNES GENERALES
CONFORMITE DES VEHICULES ET APTITUDE DU EQUIPEMENT DE PROTECTION COLLECTIVE :
PERSONNEL : Les EPC sont des éléments de structure ou des appareils
L’entreprise de transport s’engage à faire intervenir du servant de protection pour le personnel (rambardes,
personnel compétent, apte à ce type d’opération et informé caillebotis, garde-corps, carters de protection…).
des règles de sécurité et d’environnement du site. Il est strictement interdit de modifier ou de déposer les EPC
- Les véhicules doivent être conformes à la sans accord préalable.
réglementation et à jour des vérifications
réglementaires obligatoires. EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE :
Au cours des opérations de chargement et déchargement,
ACCES AU SITE : le port des EPI suivants est obligatoire :
- L’entrée de toute personne sur le site est soumise à une
autorisation délivrée par le poste de garde.
Il est interdit : Le port des EPI suivants est exigé :
- à toute personne accompagnante de pénétrer dans - gilet ou vêtement haute-visibilité,
l’usine (exception : chauffeur en cours de formation) - chaussures ou bottes de sécurité,
- de fumer en dehors des zones signalées et prévues - vêtements de travail couvrant jambes et bras, Une
à cet effet exception sera réalisée sur le port de manches
- d’introduire, de consommer, ou d’être
sous l’emprise d’alcool ou drogues ; longues lors des périodes de fortes chaleurs.
- d’introduire des animaux, - casque de sécurité (casquette de sécurité interdite),
- de prendre des photos sans - lunettes de sécurité,
autorisation, - gants adaptés aux travaux réalisés.
- de se trouver dans un lieu ne
correspondant pas à l’opération ou au trajet autorisé, le port des EPI suivants est fortement recommandé :
- de prendre les repas sur le lieu de travail, - protections auditives,
- de toucher les déchets avec les mains (port de gants - port d’un masque P3 (risque d’inhalation de
obligatoire) poussières)
- de sortir de l'établissement, sans autorisation, des
matériaux, déchets ou des produits n'appartenant ORDRE ET PROPRETE :
pas à l'entreprise extérieure. Pendant toute la durée de l’opération, les lieux doivent être
- Interdiction d’uriner sur le quai ou en fosse laissés parfaitement propres et débarrassés de tous
matériaux, matériels inutiles et déchets.
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : Les installations sanitaires doivent être conservées en
- Respecter la limitation de vitesse à parfait état de propreté.
15km/h, le plan de circulation et la
signalisation. UTILISATION DU MATERIEL ET DES UTILITES :
- Les déplacements des chauffeurs doivent Il est interdit, sans autorisation écrite et signée d’Urbaser
se limiter aux nécessités de l’opération. Environnement :
- Le stationnement doit se faire aux emplacements - d’utiliser le matériel, engins ou outillage de
définis et dans le sens du départ. Ne pas gêner la l’établissement ;
circulation et l’accès au site. - de se raccorder aux réseaux d’eau, d’électricité,
- Rouler et manœuvrer au pas à l’intérieur de l’usine. d’air comprimé ou bornes d’incendie ;
- Les passages piétons doivent être empruntés.
- Priorité systématique aux piétons, cycles et aux EN CAS DE SURCHARGE :
engins du site, Entrée : En cas de surcharge, le véhicule sera immobilisé,
- Se déplacer à l’extérieur des bâtiments. un courrier d’information sera envoyé au transporteur avec
- Les règles du code de la route s’appliquent sur le signature d’un transfert de responsabilité pour les
site, en particulier : distance de sécurité, opérations de vidage
circulation à droite, respect des panneaux de CONSIGNES SPECIFIQUES AUX ZONES DE
signalisation, ne pas klaxonner en cas d’attente, CHARGEMENT / DECHARGEMENT PREDEFINIES :
- Circulation en marche arrière interdite. - Les véhicules de PTAC < 3,5 t doivent déverser au sol, à
l’emplacement dédié à cet effet.
- Interdiction de vidage aux balayeuses de PTAC < 3,5 t
- Interdiction pour les piétons de s’approcher à moins de
3 mètres du bord de fosse
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Liste des déchets autorisés et non autorisés
Liste des déchets autorisés : Liste des déchets non autorisés :
- Ordures ménagères - Souches d’arbres - Terre
- Déchets verts non compostables - Déchets toxiques - Amiante
- Corbeilles de rue - Déchets hospitaliers - Déchets radioactifs
- Balayures - Pneus - Balles de cartons
- Refus de tri - Piles et batteries Objets encombrants (ferrailles, matelas, etc…)
- Déchets tiers - Peintures et solvants Déchets explosifs (bouteilles de gaz,)
- Médicaments Déchets d'Equipements Electriques et
- Gravats Electroniques (DEEE)
CONSIGNES EN CAS D’URGENCE
TOUT ACCIDENT OU INCIDENT DOIT ETRE DECLARE
A LA DIRECTION D’URBASER ENVIRONNEMENT DANS LES PLUS BREFS DELAIS.
- Dégager la zone (véhicules + personnes)
- Intervenir sans prendre de risques (extincteur, RIA)
- Alerter : Déclenchement manuel de l’alarme / N° de téléphone du PC du site :
01.88.51.03.45
- Se rendre au point de rassemblement
- Attendre les instructions
En cas de départ de feu sur un camion voie BOM et Rampe :
• Si départ de feu dans le caisson OM du camion
➢ Poursuivre prudemment vers le quai de déchargement pour vidage sur le quai et
extinction par les agents de quai avec les moyens incendies (RIA, extincteurs)
• Si départ de feu sur le camion au niveau du moteur /batteries …
➢ Ranger le camion si possible sur le côté de la voirie,
➢ Arrêter le moteur et laisser impérativement la clé sur le camion (pour les services
INCENDIE de secours)
➢ Pour les camions autres que électriques essayer d’attaquer le feu avec un
extincteur sans prendre de risques
➢ Evacuer rapidement à pied vers le poste de garde n°2 si le camion est situé coté
Seine ou le poste des peseurs si le camion est situé côté rue Ardoin/rampe vers
le quai.
• Les autres camions sortent du site par la sortie du site la plus proche (demi-tour
interdit)
- Vers la sortie usine
- Vers la sortie pompier rue Ardoin si plus proche
➢ Si déjà sur la rampe ne pas vider et redescendre pour sortir du site
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Pays : France Société : asterya GEOSAP : Site : UVE St Ouen
Rédigé par : Julien DUMONT Poste : Responsable QSE Date :23/12/2025
- Se protéger : écarter les dangers potentiels (couper les énergies, arrêter les
équipements)
- Protéger la victime (la couvrir, la mettre en situation de sécurité)
ACCIDENT - Alerter le personnel du site au 01.88.51.03.45
- Secourir la victime
- Surveiller la victime
- Accueillir les secours à l’entrée du site si nécessaire
- Arrêter immédiatement tous travaux
DISPERSION - Si épandage au sol, mettre de l’absorbant
ACCIDENTELLE - Alerter le personnel du site au 01.88.51.03.45
- Attendre les instructions
- En cas d’évacuation, se rendre sur l’un des deux points de rassemblement
EVACUATION
(cf. plan)
NUMEROS D’URGENCE SECOURS
[Poste fixe : faire le 0 ] Samu : 15 ou 112 ASTREINTE
Pompiers : 18 ou 112 Opérationnel : 01.88.51.03.45
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Pays : France Société : asterya GEOSAP : Site : UVE St Ouen
Rédigé par : Julien DUMONT Poste : Responsable QSE Date :23/12/2025
Plan de circulation sur la voie BOM
Déchèterie
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Pays : France Société : asterya GEOSAP : Site : UVE St Ouen
Rédigé par : Julien DUMONT Poste : Responsable QSE Date :23/12/2025
Plan de circulation sur la rampe
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Pays : France Société : asterya GEOSAP : Site : UVE St Ouen
Rédigé par : Julien DUMONT Poste : Responsable QSE Date :23/12/2025
Plan de circulation sur le quai
Chemin d’accès : H:\Public\07.Dir.QSR\01 IMS UE\03 PROCEDURES FRANCE\PIN FRA\_PIN-10-PROTOCOLE DE SECURITE
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Pays : France Société : asterya GEOSAP : Site : UVE St Ouen
Rédigé par : Julien DUMONT Poste : Responsable QSE Date :23/12/2025
ANNEXE 1 : LISTE DES CHAUFFEURS
Par leurs signatures, les chauffeurs attestent avoir pris connaissance du protocole de
chargement/déchargement établi avec Urbaser Environnement, s’engagent à le respecter et à
l’avoir en leur possession lors des opérations effectuées sur le site.
A défaut, l’accès au site sera refusé.
Nom de l’entreprise de transport : ……………………………………………………………………….
Protocole signé par le chef d’établissement le : ……………/……………………/……………
Nom Prénom Fonction Date Visa
Chemin d’accès : H:\Public\07.Dir.QSR\01 IMS UE\03 PROCEDURES FRANCE\PIN FRA\_PIN-10-PROTOCOLE DE SECURITE
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