Annexe

Annexe relations avec le SPS.pdf · 370 mots · du marché « Maîtrise d'oeuvre pour la restauration de l'église Saint Denis : nef, sacristie, intérieurs et aménagements extérieurs », dossier de consultation officiel.

                                               Annexe


                 MODALITES PRATIQUES DE COOPERATION ENTRE
                 LE COORDONNATEUR SPS ET LES INTERVENANTS




Compte tenu du caractère de la mission confiée au coordonnateur SPS, dont l'objectif principal est LA
SECURITE ET LA PROTECTION DE LA SANTE ", la Maîtrise d'Ouvrage rappelle à TOUS LES
INTERVENANTS de l'opération, le caractère PRIORITAIRE de cet objectif par rapport à toute autre
considération.

En conséquence, TOUS les intervenants sont priés de tenir immédiatement compte des consignes qui
leur seront données par le coordonnateur SPS. En cas de désaccord, les décisions seront assumées
par la Maîtrise d'Ouvrage. Dans l'attente de cette décision, les intervenants ne prendront AUCUNE
INITIATIVE de leur propre chef.

Il est rappelé que l'intervention du coordonnateur SPS ne modifie ni la nature ni l'étendue des
responsabilités qui incombent à tous les intervenants de l'opération, en application de la législation en
vigueur, relative à la sécurité et à la protection de la santé. En conséquence, tous les intervenants
sont invités à apporter leur concours au coordonnateur SPS, notamment en lui signalant tout
problème susceptible de rentrer dans le cadre de sa mission.

Tous les intervenants sont invités à nommer un correspondant et à le faire connaître au
coordonnateur SPS, dès la notification de leur marché. Ce correspondant sera le représentant de
l'intervenant, chargé des relations avec le coordonnateur. Il sera également chargé de viser le
registre-journal à chaque demande du coordonnateur.



Phase conception, Etude et Elaboration du projet.

Pendant cette phase, le Maître d'Œuvre et le Contrôleur Technique devront informer le coordonnateur,
par tout moyen à leur convenance, des réunions organisées avec la Maîtrise d'Ouvrage dans un délai
suffisant pour lui permettre d'y assister.

Le Maître d'Œuvre et/ou le Contrôleur Technique assurera (assureront) la transmission au
coordonnateur, de toutes les études, rapports, etc.…qu'ils auront réalisés.



Phase réalisation de l'Ouvrage.

Pendant cette phase, le coordonnateur SPS assistera à toutes les réunions hebdomadaires de
chantier. Ces réunions débuteront par les échanges d'informations entre les correspondants des
intervenants et le coordonnateur, afin de permettre la mise à jour de tous les documents prévus sur le
chantier dans le cadre de la prévention de la sécurité et de la santé, à savoir :

Le P.G.C.S.P.S, le D.I.U.O, les P.P.S.P.S, le registre - journal de coordination SPS, etc. …


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.