CCAP

CCAP 2026_04 Annexe 2 Reprise du personnel.xlsx · 77 mots · du marché « Nettoyage et entretien courant des locaux de la MSA d'Armorique (Finistère et Côtes d'Armor) : nettoyage des bureaux et… », dossier de consultation officiel.

Nature du contrat
Eventuels avantages acquis
Qualification (Niveau CCN)
Date de réalisation du document :
Montant de la masse salariale brute globale du personnel éligible (en euros):
Nom du lot :
Tableau récapitulatif du personnel éligible au transfert par lot
Salaire brut mensuel correspondant en euros
Autres éléments nécessaires à l’appréciation de la masse salariale
Temps de travail mensuel affecté au lot en heures
Personnel éligible au transfert
Date d'affectation sur le marché
Date d’embauche déterminant l’ancienneté

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