CCTP
CCTP_2026-F123_Pose&DeposeSupportsEfforts.pdf · 9 309 mots · du marché « Pose, dépose et entretien de supports d'efforts, poteaux d'arrêt, bornes d'informations voyageurs et mobiliers urbains… », dossier de consultation officiel.
PÔLE AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET MOBILITES DURABLES
Direction des Mobilités
19 rue Bernard-Palissy
CS 10001
87031 LIMOGES CEDEX 1
05 55 45 79 00
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
POSE ET DEPOSE DE SUPPORTS D’EFFORTS ET
AUTRES MOBILIERS URBAINS DANS LES TRANSPORTS
CONSULTATION N°2026-F1230001-00
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
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TABLE DES MATIERES
CHAPITRE 1 : VERIFICATIONS PREALABLES
CHAPITRE 2 : MODE D'EVALUATION DES OUVRAGES
CHAPITRE 3 : DESCRIPTION DES OUVRAGES
LEXIQUE
LM : LIMOGES METROPOLE
DM : DIRECTION DES MOBILITES de Limoges Métropole
DP : DOMAINE PUBLIC
Implantation : délimitation de la zone de travail
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CHAPITRE 1 : VERIFICATIONS PREALABLES
Chaque entrepreneur est réputé avoir préalablement, à la remise de son offre :
- Pris pleine connaissance de tous les plans et documents utiles à la réalisation des travaux, ainsi que
des sites, des lieux et des terrains d'implantation des ouvrages, des propriétés attenantes et de tous
les éléments généraux et locaux en relation avec l'exécution des travaux ;
- Apprécié exactement toutes les conditions d'exécution des ouvrages et s'être parfaitement et
totalement rendu compte de leur importance et leur particularité ;
- Procédé à une visite détaillée du terrain et pris parfaite connaissance de toutes les conditions
physiques et de toutes sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès et aux abords, à la nature
des travaux à pied d'œuvre, aux ouvrages existants, ainsi qu'à l'organisation et au fonctionnement du
chantier, à l'importance d'éventuelles difficultés de circulation sur les voies publiques, principalement
aux abords du chantier (moyens de communication et de transport, stockage des matériels et
matériaux, énergie, eau, installation de chantier, éloignement des décharges publiques ou privées
susceptibles d’accueillir les déblais, etc.) ;
- Contrôlé toutes les indications des documents de consultation notamment celles données par le
C.C.T.P., les plans et notice technique ;
- Recueilli tous renseignements complémentaires jugés utiles auprès du maître d'œuvre et également
pris tous renseignements utiles auprès des services gestionnaires de réseaux publics ou à caractère
public (Services Municipaux et Communautaires, électricité, gaz, gestionnaires et opérateurs de
réseaux de communications électroniques, eaux, assainissement, espaces verts et transport, etc.) ;
- Consulté notamment sur les différentes exigences techniques, les organismes aptes à le conseiller
tels que Bureau de Contrôle, Bureau de Sécurité, CSTB, etc. ;
- Vérifié la nomenclature des normes, DTU, fascicules du C.C.T.G., en vigueur, ainsi que toute
réglementation connue à la date de remise des offres.
- Pris pleine connaissance du règlement de voirie de la Communauté Urbaine de Limoges Métropole
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CHAPITRE 2 : MODE D'EVALUATION DES OUVRAGES
Les travaux seront réglés par application des prix unitaires définis au bordereau des prix dans les
conditions prévues au C.C.A.P. ;
Ces prix rémunèrent l'entrepreneur de toutes les dépenses qu'il devra engager pour satisfaire
entièrement et sans réserve, dans le délai imparti aux prescriptions du C.C.A.P. ;
Ils tiennent compte notamment des fournitures de matériaux, transports, bénéfices, taxes, etc.
En aucun cas, ils ne peuvent faire l'objet de plus-values.
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CHAPITRE 3 : DESCRIPTION DES OUVRAGES
ARTICLE 1 : GENERALITES
1.01 - OBJET
1.02 - NORMES – REGLEMENTS ET ORIGINES
1.03 - PRESCRIPTIONS EN MATIERE DE SANTE SECURITE COORDINATION SÉCURITÉ ET DE
PROTECTION DE LA SANTÉ
1.04 - CONSISTANCE DES TRAVAUX
1.05 - CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX
1.06 - CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AUX TRAVAUX
1.06.1 – Préparation du chantier
1.06.2 – Protection contre les chocs et dégradations
1.06.3 – Documents d’exécution
1.07 - AGREMENT DES FOURNITURES ET MATERIAUX
1.08 – PRISE EN CHARGE - TRANSPORT ET STOCKAGE DES FOURNITURES
1.09 - PLANS DE RECOLEMENT GEOREFERENCEMENT
1.10 - INTERVENTIONS D’URGENCE
ARTICLE 2 : SPECIFICATIONS - QUALITES DES FOURNITURES ET MATERIAUX
2.01 - TRANCHEES ET GAINAGES
2.02 - CABLES
2.03 - SUPPORTS
2.04 - EQUIPEMENTS :
2.05 - BOITES CIMENT
2.06 - COFFRETS CLASSE II
ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES OUVRAGES
3.01 - INSTALLATION DE CHANTIER
3.02 - DIRECTION DES TRAVAUX
3.03 – PIQUETAGES DES SUPPORTS D’EFFORT
3.04 - TERRASSEMENTS
3.04.1 - Ouverture des tranchées
3.04.2 - Préparation du fond de fouille
3.04.3 - Epuisement et écoulement des eaux pendant les travaux
3.04.4 - Remblayage des tranchées
3.05 - RESEAUX
3.05.1 - Gainages
3.05.2 - Câblages
3.05.3 - Regards préfabriqués
3.06 - PRISE DE TERRE
3.06.1 – Supports d’effort
3.06.2 – Coffrets d’infrastructures Trolleybus
3.06.3 – Bornes d’information Voyageur
3.07 – DEPOSE DE MATERIELS
3.08 – MASSIFS ET POSE DE SUPPORTS
3.08.1 – Bornes d’information Voyageur
3.08.2 – Support d’effort
3.09 – TRAVAUX SPECIFIQUES SUPPORTS D’EFFORT
3.09.1 – Descriptif des supports
3.09.2 – Peinture de supports d’effort et de consoles trolleybus
3.09.3 – Rénovation de la base des supports métalliques
3.09.4 – Traitement des structures des supports d’effort béton
3.09.5 – Dispositif esthétique pour embout de consoles trolleybus
3.09.6 – Ancrages sur façade
3.09.7 -- Blocs Béton
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ARTICLE 1 : GENERALITES
1.01 - OBJET :
Le présent C.C.T.P. a pour objet de définir les spécifications techniques détaillées de mise en œuvre
des travaux, de pose/dépose/entretien des supports d’effort, des poteaux d’arrêt, des Bornes d’Informations
Voyageur (BIV) et autres matériels des infrastructures du réseau des transports en commun de Limoges
Métropole. Commenté [EB1]: Barrière d’accès PEM ?
1.02 - NORMES - REGLEMENTS ET ORIGINES : Commenté [VM2R1]: Oui, mais pour moi cela passe
dans la formulation «autre matériels des infra du réseau
de transport de LM»
Les travaux doivent être exécutés en conformité des dispositions :
- Du code de l’urbanisme ;
- Aux règlements préfectoraux, départementaux, municipaux et au règlement de voirie
communautaire de Limoges Métropole ;
- De l'arrêté technique en vigueur ;
- Aux normes en vigueur à la réception des travaux et notamment :
o Pour les câbles :
U 1000R02V (Norme NFC 32-321) ou HO7 RNF (Norme NFC 32-102-4)
o Pour les gaines :
Les gaines utilisées seront conformes aux normes en vigueur, le diamètre de ces dernières sera précisé
à chaque opération.
Les installations seront conformes aux normes : NFC 14-100, NFC 15-100 et suivantes, NFC 17-200 et
suivantes et NF EN 13-201 et seront réalisées suivant le recueil d’instructions générales de sécurité d’ordre
électrique Publication UTE C 18-510.
Pour tout ce qui n’est pas contraire aux prescriptions du présent document, les présents travaux sont
soumis aux spécifications :
- Du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
(C.C.A.G.) ;
- Du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux publics
passés au nom de l’État et aux fascicules qui le complètent (ensemble des fascicules en
vigueur) et notamment :
o Fascicule n°65 : exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint
;
- L'arrêté technique du 28 Mai 1978 ;
- L’arrêté technique du 4 Mai 2002 ou NFC 11-001 ;
- Le décret 65. 58 du 8 Janvier 1965 (articles IV et XII relatifs aux mesures de protection et de
salubrité notamment l'article 172) ;
- Guide UTE C 17205 de septembre 1992 ;
- Du Règlement Sanitaire Départemental ;
- Des EUROCODES ;
- De toutes les normes applicables au jour de la remise de l’offre y compris :
o Les normes UTE NFC 11 200, 13 100, 14 100, 15 100 ;
o Les normes NV 65 et annexes pour le calcul de stabilité des mâts et le
dimensionnement des massifs de fondation des différents mobiliers (ou ENV 1991-
2.4) ;
o NF EN 50086 « Systèmes de conduits pour installations électriques » ;
o NF P 98-050 « Chambres téléphoniques préfabriquées en béton armé » ;
o NF P 98-331 « Tranchées : ouverture, remblayage, réfection » ;
o NF T 54-080 « Dispositifs avertisseurs pour ouvrages enterrés » ;
- Les normes citées dans la suite du présent C.C.T.P. ;
- Du décret du 14 Novembre 1988, relatif à la protection des travailleurs ;
- Du Code du Travail, y compris la réglementation applicable aux Personnes à Mobilité
Réduite.
Tous les ouvrages devront en particulier être conformes aux prescriptions du propriétaire de l’ouvrage,
de son exploitant ou de son concessionnaire.
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1.03 - PRESCRIPTIONS EN MATIERE DE SANTE SECURITE COORDINATION SÉCURITÉ ET DE
PROTECTION DE LA SANTÉ
Les Entreprises devront se conformer à la réglementation en vigueur, à savoir :
- À la loi n° 93-1418 du 31 Décembre 1993 ;
- Au décret n° 94-1159 du 26 Décembre 1994 ;
- Au décret n° 95-543 du 04 Mai 1995.
Ce sont les services techniques de Limoges Métropole qui détermineront le point d’alimentation
de chaque installation.
1.04 - CONSISTANCE DES TRAVAUX :
Les travaux comprennent :
- La préparation de chantier, mise à profit pour réaliser si nécessaire le PPSPS (ou plan de
prévention), les plans de sécurité, les études d’exécution, etc. ;
- La réalisation et la transmission des notes de calcul nécessaires à l’implantation des supports
d’effort selon les préconisations du fabricant des mâts ;
- L'installation du chantier et la mise en place de la signalisation réglementaire ;
- La fourniture et la pose de clôtures ou balisage de chantier ;
- La fourniture et la mise en place de panneau d’identification de chantier ;
- La confection de tranchées (ouverture, pose des gaines, remblayage) ;
- La confection de fouilles et leur remblaiement ;
- La fourniture et la pose de regards ou chambre de tirage ;
- L’implantation, la pose, l’équipement ou la dépose de supports d’effort (compris supports
provisoires), bornes d’informations voyageurs et des poteaux d’arrêt ;
- La pose de portiques de limitation de hauteur ;
- La fourniture, la pose de câbles ;
- L’évacuation en décharge ou vers les ateliers de Limoges Métropole ;
- La démolition, l’élimination et le remblaiement des massifs de scellement ;
- Des travaux de peinture sur supports d’effort et consoles trolleybus ;
- L’entretien et la remise en état des équipements existants ;
- La réalisation de divers réseaux ;
- Les interventions d’urgence 24h/24, 365j/365 ;
- Les plans de récolement ;
- La fourniture du géoréférencement des réseaux sensibles créés lors des opérations ;
- La demande de réception électrique auprès d’un organisme agréé ;
- La réalisation d’ancrages sur façade pour les lignes aériennes de trolleybus ;
- La consultation d’un bureau de contrôle spécialisé dans le cadre d’ancrages ;
- Les travaux nécessaires aux raccordements de mobiliers urbains (borne d’information
voyageurs, …) ou d’armoires mis en place pour le fonctionnement des infrastructures des
lignes aériennes de trolleybus et par conséquent le raccordement de ces derniers ;
- La gestion et l’évacuation des matériaux retirés et non utilisables
Les travaux devront être réalisés avec la validation de la Direction des Mobilités (DM) de Limoges
Métropole.
1.05 - CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX :
L’exécution des travaux devra être conforme aux présentes prescriptions. Tout changement devra au
préalable recevoir l’approbation technique de la DM de Limoges Métropole.
L’entrepreneur a à sa charge la fourniture de tout appareil ou canalisation nécessaires à la livraison de
l’installation en bon état de fonctionnement et de conformité aux règles de l’art ou aux règlements applicables
à sa prestation et en vigueur à la date de remise de son offre.
L'entrepreneur devra si nécessaire assurer les nettoyages de voies publiques impactées par les travaux
après le passage des camions de terrassements. Le stockage dans l'emprise des voies ouvertes à la
circulation est interdit. Les câbles et fibres seront convenablement protégés des chocs de toute nature. Les
supports et matériels ne seront en aucun cas laissés à même le sol. Ils seront d'autre part, protégés de tous
types de projections et seront stockés à l'abri des intempéries.
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En cas de rencontre de réseaux d’électricité, de gaz ou de télécommunication, un fourreautage pourra
être demandé à l’entreprise, après accord des différents concessionnaires.
1.06 – CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AUX TRAVAUX :
1.06.1 - Préparation du chantier :
L’entrepreneur doit, dans son offre, tenir compte :
- De la concomitance de travaux réalisés par d’autres corps d’état avec ses propres travaux.
Les services techniques sont à cet égard, habilités pour prendre ou faire prendre, au frais
des entrepreneurs, les mesures nécessaires à la coordination de l’ensemble des travaux, au
bon ordre du chantier et à la sécurité des travailleurs.
- De la présence d’autres réseaux, il sera tenu d’avertir, en temps utile, les autres occupants
du domaine public et de se conformer aux mesures de précaution et de sécurité qui pourraient
lui être imposées.
- Du phasage des travaux.
- Des travaux sous circulation. Il prendra l’avis du service du « Domaine Public et Circulation »
pour la mise en place de tous les moyens nécessaires (Balisage, arrêtés, DICT, etc.) afin
d’assurer la sécurité des usagers du D.P. et le respect des normes d’accessibilité en vigueur.
- La réalisation des travaux concernant les supports d’effort devra s’effectuer sans avoir à
substituer les trolleybus à des bus thermiques, dans la mesure du possible. En effet, la
capacité de substitution de trolleybus par des bus thermiques étant limitée, la planification
des travaux nécessitant une mise hors tension doit être effectuée plusieurs mois à l'avance
et être validée par la DM de Limoges Métropole.
- De la présence des lignes aériennes des trolleybus et notamment des procédures indiquées
dans le règlement de voirie de la communauté urbaine de Limoges Métropole Fascicule 4.
1.06.2 - Protections contre les chocs et dégradations :
Les éléments présentant une fragilité quelconque seront protégés mécaniquement et contre la
projection de toutes matières susceptibles de les dégrader, même superficiellement (mortier, plâtre, produits
chimiques, etc..) par les moyens appropriés à leur nature.
L'entreprise doit l'exécution de ces protections au titre des prix de pose.
Elle en assure dans les mêmes conditions :
- L’entretien ;
- Le remplacement si nécessaire ;
- Les déposes et reposes en cours de chantier qui seraient nécessaires à ses propres travaux
ou à ceux des autres corps d'état ;
- La dépose définitive et l'enlèvement en fin de chantier.
Il est en outre précisé que l’entreprise est tenue pour responsables des dommages causés à l'aspect
des parements apparents des ouvrages destinés à rester bruts.
En conséquence, le titulaire devra veiller à ce que la main-d’œuvre employée sur le chantier n'exécute
sur ces parements aucun graffiti, épaufrure, rayure ou autres.
Tout manque à cette clause, et non réparable sans porter préjudice à l'aspect de l'ouvrage, sera
sanctionné par la démolition et la réfection de l'ouvrage incriminé, aux frais de l'entreprise responsable.
L’entreprise est tenue pour responsable des ouvrages de son marché et doit la protection jusqu'à la
réception.
Il est en outre précisé que :
- Les détériorations constatées en cours de chantier sont réparées ou remplacées par et aux
frais de l'entreprise responsable, à charge par elle de se faire couvrir par son assureur ;
- Le remplacement des matériaux et matériels posés et disparus par vol est assuré par
l'entreprise dont les matériaux et matériels ont disparu. L'entreprise supportera les coûts
induits ;
- Le remplacement des matériaux et matériels posés et disparus par vol est assuré par
l'entreprise dont les matériaux et matériels ont disparu. Les frais entraînés par ce
remplacement sont supportés par une assurance vol.
1.06.3 - Documents d’exécution :
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Le coût d’établissement des plans et documents d’exécution des ouvrages est inclus dans les prix.
Les plans et documents d’exécution des ouvrages sont soumis par l’entrepreneur, à la validation de
Limoges Métropole. Ceux-ci seront numérotés, datés et indiqueront clairement qu’il s’agit de plans et
documents d’exécution.
Aucun travail ne peut débuter sans plan d’exécution dûment validé.
Si en cours de travaux, il manquait des plans d’exécution validés, les travaux seraient suspendus sans
interrompre le délai d’exécution.
Les Études d’Exécution des Ouvrages (EXE) comportent :
- Les dossiers et notes de calcul (électriques, mécaniques, massifs de supports d’efforts...) ;
- Les spécifications techniques détaillées de chaque équipement et mobiliers :
- Les fiches de vérification des cheminements de câbles ;
- Les dossiers d'installation des équipements comprenant :
o Les plans des massifs ;
o Les plans de cheminements de câbles et réservations : fourreaux, massifs,
chambres, … ;
o Les plans d’implantation des réseaux électriques, coffrets, points de raccordement,
armoires de commande (schéma de câblage) ;
o Les carnets de câbles ;
o Les plans de raccordement de tous les borniers des équipements avec carnet de
câbles, et repérage des tenants et aboutissants ;
o La production d’un certificat de conformité des études (si nécessaire
réglementairement) par un organisme de contrôle, rémunéré par le titulaire du
présent marché.
1.07 - AGREMENT DES FOURNITURES ET MATERIAUX :
Les fournitures, autres que celles préconisées au présent DCE, matériels et matériaux devront recevoir
l'agrément des services de Limoges Métropole.
1.08 – PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET STOCKAGE DES FOURNITURES :
- Pour la prise en charge du matériel fourni par Limoges Métropole, l’entreprise préviendra 24
heures à l’avance (jours ouvrables). L’enlèvement du matériel s’effectuera de préférence le
matin. L’enlèvement du matériel affecté à un chantier sera réalisé en une seule fois dans la
mesure du possible.
- Les fournitures seront transportées à pied d’œuvre sur le chantier par l'Entrepreneur après
les épreuves de réception et de contrôle, qui pourront être demandées par le maître d’œuvre.
- Tous les stockages sur chantier seront aux risques et périls de l'Entrepreneur. Le stockage
dans l'emprise des voies ouvertes à la circulation est interdit.
- Les câbles et fibres optiques seront convenablement protégés des chocs de toute nature.
- Les supports ne seront en aucun cas à même le sol, ils seront d'autre part, protégés des
projections de ciment.
- Tous les matériels seront stockés à l'abri des intempéries.
- Les gaines en polychlorure de vinyle seront, de plus, stockées à l'abri du soleil.
1.09 – PLANS DE RECOLEMENT - GEOREFERENCEMENT :
Ils seront réalisés conformément à la note sur les éléments à fournir sur un plan de récolement.
L'Entrepreneur relèvera sur plan, au fur et à mesure de l'opération de pose, le tracé des canalisations à
intervalle régulier dans les parties rectilignes et à chaque changement de direction, les divers supports et
armoires implantés, les regards et chambres de tirages ainsi que chaque point particulier.
Par dérogation à l’article 40 du CCAG, l'Entrepreneur devra remettre à Limoges Métropole, avant la
réception des travaux, les dessins des ouvrages conformes à l'exécution (y compris les plans d'ouvrages ayant
fait l'objet de compléments ou modifications par rapport aux études EXE).
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Concernant les réseaux souterrains : après la réception des travaux, le titulaire du marché fournira 2
plans papier et 2 fichiers au format Autocad selon normes en vigueur (1 pour la DM, 1 pour l’exploitant du
réseau) sous format numérique transmis par mail ou tout autre moyen dans un délai de deux semaines.
Concernant les supports efforts et les ancrages, le titulaire du marché devra faire relever par un
géomètre les coordonnées x, y et z et fournir à la DM et à l’exploitant du réseau ces coordonnées sous format
papier et Autocad sous format numérique transmis par mail ou tout autre moyen dans un délai de deux
semaines après la réception du chantier.
La conformité des plans avec les travaux réalisés sera vérifiée par la DM. S’il s’avérait que les plans
transmis comportaient des erreurs ou omissions, l’entreprise serait tenue de rectifier ses plans sous 10 jours
sans que cela puisse faire l’objet d’une plus-value.
Dans le cadre du géoréférencement des réseaux sensibles, l’entreprise titulaire du marché fournira dans
un délai de 2 semaines après réception du chantier le plan des ouvrages souterrains réalisés en vue d’être
intégré dans le guichet unique. Le format de ces données et leur système de projection devra être compatible
avec le guichet unique. Les données seront accompagnées de leur fiche métadonnées.
1.10 - INTERVENTIONS D’URGENCE :
L’entrepreneur devra être en mesure d’intervenir en urgence 24h/24, 365 j/365 dans l’heure suivant la
demande et sur l’ensemble du réseau d’infrastructure de trolleybus de Limoges Métropole. Il devra assurer le
balisage et la mise en sécurité des ouvrages accidentés ainsi que l’évacuation des matériels endommagés au
dépôt de la Direction des Mobilités ou à son propre dépôt.
L’entrepreneur remettra à Limoges Métropole dès la notification du marché la liste des personnels
d’astreinte ainsi que les numéros d’appel permettant de les joindre.
Les modalités précises de l’astreinte seront détaillées après la notification du marché. Cette astreinte
sera mise en place uniquement sur une période donnée. Un ordre de service informera l’entreprise de ces
modalités.
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ARTICLE 2 : SPECIFICATIONS, QUALITES DES
FOURNITURES ET MATERIAUX
2.01 - TRANCHEES ET GAINAGES :
Grillage avertisseur :
- Il sera mis en place à 0,30 m au-dessus de la génératrice supérieure des câbles et fourreaux.
- Il sera du type plastifié, largeur 0,40 m et de couleur rouge.
Fourreaux :
- Ils seront implantés à une profondeur minimale au niveau de l’extrados de 1,00 ml par rapport
au niveau des sols terminés.
- Ils devront dépasser de 0,50 ml au minimum de chaque côté de l’alignement des bordures
de trottoirs. Ils seront en PVC ou équivalent. Ils devront être calculés pour résister aux
surcharges passant sur les voies en tenant compte des profondeurs auxquelles ils seront
placés. Leur lit de pose sera conforme au plan de pose. Ils devront présenter une pente
minimum de 20/10000ème.
Toutes les traversées devront avoir leurs extrémités conventionnellement repérées sur le
terrain par piquets de couleur. Une bande avertisseuse de la couleur conventionnelle se
rapportant à l’utilisateur du fourreau sera posée au-dessus de celui-ci pour assurer sa
protection. Quant à l’implantation des fourreaux, l'entreprise demeurera entièrement
responsable de la conservation et du repérage des différents fourreaux posés. Le repérage
sera exécuté suivant un procédé laissé au choix de l’Entrepreneur mais de manière à ne
présenter aucune équivoque quant au diamètre et à la destination des différents fourreaux.
Dans le cas où l’utilisateur d’un fourreau le trouverait brisé ou obstrué, l’Entrepreneur
adjudicataire du présent marché devra procéder à la remise en état ou au remplacement des
éléments défectueux. Il devra effectuer la réfection totale des revêtements et des fondations
des chaussées dans l’état primitif et le remplacement du sol naturel perdu, par du sable de
carrière ou du grave ciment. Tous les fourreaux quels qu’en soient la destination ou le
diamètre devront recevoir avant remblaiement des aiguilles en fil de fer galvanisé ou en nylon
d’un diamètre convenable.
Sable de forme et de protection :
- Le sable utilisé comme couche de forme et de protection sera du sable de carrière. Il devra
être débarrassé de tous détritus ou matières organiques ou végétales, exempt de terre
végétale et d'argile. Sa granulométrie devra être inférieure à 2mm. Il ne devra contenir aucun
caillou ni gravillon.
2.02 – CABLES :
Les câbles standards seront de type U 1000 RO 2V en cuivre de sections appropriées, posés dans une
gaine, elle-même posée dans la semelle béton derrière les bordures de trottoir.
2.03 - SUPPORTS :
Supports d’effort :
- La fourniture de supports d’effort n’est pas à la charge du titulaire du marché.
Borne d’Information Voyageurs (BIV) :
- La fourniture des BIV n’est pas à la charge du titulaire du marché.
2.04 - EQUIPEMENTS :
Les portiques :
- La fourniture des portiques n’est pas à la charge du titulaire du marché.
Commenté [SA3]: voir + haut @Victor MARTIN
2.05 - BOITES CIMENT : Commenté [VM4R3]: idem
Les boîtes seront du type Ville de LIMOGES.
Les cadres (couvercles et boîtes) seront galvanisés à chaud.
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Les couvercles des boîtes ciment seront conçus pour recevoir le même type de revêtement que celui
prévu pour les trottoirs.
2.06 - COFFRETS CLASSE II - IP2X :
Les différents types de coffret utilisés par l’Entrepreneur seront soumis à l’agrément du Maître d’œuvre.
Ils seront conformes à la norme NFC 17 200.
ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES OUVRAGES
3.01- INSTALLATION DE CHANTIER :
Avant le début et l’achèvement des travaux, le titulaire devra procéder à :
- La demande d’occupation du domaine public (avec application éventuelle de la taxe) ;
- La déclaration d’intention de commencement de travaux et la matérialisation des réseaux
existants sur le chantier ;
- Les arrêtés provisoires modifiant les règles de stationnement ou de circulation ;
- Le stockage du matériel et des matériaux dans un lieu désigné par le maitre d’ouvrage ;
- La signalisation du chantier y compris celle nécessaire pour assurer la continuité du
cheminement piétons ;
- Les éventuelles déviations à mettre en œuvre,
- Eventuellement l’installation de feux de chantier pour circulation alternée ;
- La protection des tranchées par des barrières rigides permettant le libre accès des piétons
(minimum 1,40 m) ; ou le titulaire mettra en place un itinéraire de substitution pour les piétons.
- La pose de plaques métalliques au droit des entrées charretières ;
- Tous les moyens pour assurer les accès aux véhicules des services de secours.
Le repliement et le nettoyage du chantier.
Clôtures de chantier :
- Les chantiers ainsi que les aires de stockage pour l’avancement des tâches à la journée et
la base vie seront obligatoirement signalés et clôturés.
- Les clôtures seront adaptées à l’environnement et la nature et l’ampleur du chantier Elles
devront être maintenues durant toute la durée des travaux, déplacées suivant le phasage et
évacuées à la fin du chantier.
- Balises et balisettes : Elles seront de couleur conforme à l’Instruction Interministérielle de la
Signalisation Routières, et lestées.
Panneau signalétique de chantier :
Lors d’un aménagement nouveau ou à la demande des services de Limoges Métropole, avant le début
des travaux, le titulaire du marché devra implanter à ses frais, aux accès de la zone considérée, un panneau
d'identification du chantier réalisé selon les prescriptions de la DM.
3.02- DIRECTION DES TRAVAUX :
L’entrepreneur devra maintenir en permanence sur le chantier :
- Un conducteur de travaux au courant des techniques de toutes natures employées pour
l’exécution du présent marché et par ailleurs chargé de le représenter pour :
o Recevoir notification des ordres de services et les instructions verbales ou écrites de
l’administration.
o Accepter les attachements en quantités et en prix.
o Eventuellement accepter le décompte général et définitif des ouvrages.
L’entrepreneur remettra à Limoges Métropole, une copie conforme des pouvoirs donnés à la personne
qu’il aura désignée pour le représenter.
Dans le cas où les travaux seraient exécutés par un groupement d’entreprises, il sera désigné un
conducteur de travaux qui aura autorité sur toutes les entreprises travaillant sur le chantier et qui sera seul en
rapport avec l’administration.
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Cet agent sera désigné à l’administration dans un délai de dix (10) jours suivant la notification du
marché.
Des géomètres qualifiés chargés d’effectuer tous les piquetages complémentaires.
L’administration se réserve le droit de récuser tout agent de l’entrepreneur employé sur le chantier, dont
la qualification serait reconnue insuffisante, étant précisé que l’exercice de ce droit ne pourra en aucun cas
ouvrir droit à indemnité pour l’entrepreneur ou les agents récusés.
3.03 - PIQUETAGE DES SUPPORTS D’EFFORT :
L’Entrepreneur fera procéder au piquetage des supports ou mobiliers par un Géomètre. Les frais
correspondants à cette intervention sont à la charge de l’Entrepreneur.
L'Entrepreneur est responsable pendant la durée de ses travaux de la bonne conservation des piquets
et repères implantés et assurera, de ce fait, la police de son chantier, toute nouvelle intervention du Géomètre
étant à sa charge.
3.04 - TERRASSEMENTS :
Ils seront réalisés en conformité avec le « REGLEMENT FIXANT LES MODALITES D’EXECUTION DE
REMBLAIEMENT ET DE REFECTION DES TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS » et suivant le
descriptif technique ci-dessous.
3.04.1 - Ouverture des tranchées :
- Ouvertures de tranchées pour la pose de gaines et de câbles exécutées en terrain de toutes
natures (compris anciennes maçonneries, etc.).
- Balisage soigneux des canalisations et réseaux existants, comprenant toutes sujétions pour
la conservation des canalisations, dispositifs avertisseurs et protection dans leur intégralité.
- Stockage des déblais à réemployer sur le site de manière à ne pas gêner le déroulement du
chantier ni entraver l'écoulement des eaux et la circulation.
- Evacuation des déblais excédentaires ou ceux dont la nature ne permet pas leur réemploi,
vers la décharge de l'Entreprise.
- Réalisation des fouilles et sur largeurs nécessaires à la confection des boîtes.
- Ouverture des tranchées suivant les dimensions indiquées dans le bordereau des prix pour
permettre la pose des câbles.
3.04.2 - Préparation du fond de fouille :
- Vérification que le fond de la tranchée offre une résistance homogène et si nécessaire,
réalisation :
o D’un arasement à - 10 cm de la tranchée de toutes les maçonneries ;
o Purge de toutes les parties du sol inconsistantes et comblement du vide ainsi créé
au moyen de sablon.
- Mise en œuvre d'un lit de sable de 0,10 sur toute la largeur du fond de la tranchée.
- Fond de fouille dressé et exempt de toute aspérité pouvant détériorer la gaine protectrice des
câbles posés en plein sol.
3.04.3 - Epuisement et écoulement des eaux pendant les travaux :
- Evacuation de toutes les eaux de ruissellement vers les égouts les plus proches.
- Compris toutes précautions pour éviter ensablement ou engorgement ou dépôt d’argile.
3.04.4 - Remblaiement des tranchées :
- Après déroulage des fourreaux, mise en œuvre d'une couche de sable de 0,15 m puis d'une
couche de terre criblée de 0,10 m répandues sur toute la largeur de la tranchée.
- Mise en œuvre d'un ou plusieurs grillages avertisseurs à 0.30 m au-dessus de la génératrice
supérieure des câbles ou fourreaux.
- Remblaiement par couches successives de 0,15 m maximum soigneusement compactées
de façon à donner au sous-sol une consistance équivalente à celle qu'il présentait avant la
création de la tranchée.
13/21
- Le compactage sera exécuté soit au cylindre vibrant si la largeur de la tranchée le permet,
soit à la plaque vibrante dans le cas contraire. Les services voirie de LM pourront effectuer
toutes les mesures de compactages qu’ils jugeront utiles. L’Entrepreneur sera tenu, à ses
frais, d’effectuer tous les travaux nécessaires afin d’obtenir un compactage conforme au
cahier des prescriptions de la voirie.
- Les réfections de surface seront réalisées à l’identique des matériaux précédent les travaux.
3.05 - RESEAUX :
3.05.1 - Gainages :
- Mise en œuvre avec enrobage béton (Béton prêt à l’emploi C20/25) derrière la bordure de
trottoir ou sablée en traversée de chaussée de gaine TPC ø90.
- Obturation des fourreaux laissés en attente.
- Mise en place d'une aiguille pour les longueurs égales ou supérieures à 20ml.
3.05.2 - Câblages :
a) Réseaux souterrains :
- Tirage des câbles et fibres optiques soit à bras, soit au moyen de dérouleurs à moteur d'un
modèle agréé par Enedis, placés dans le fond de fouille, convenablement répartis et
synchronisés.
- Aucun câble ou fibre optique ne sera laissé en fouille remblayée ou non, sans s'être assuré
de la bonne exécution ou de la bonne conservation des dispositifs d'étanchéité terminaux.
- Confection des têtes de câbles et fibres optiques à chaque extrémité à l’aide de manchons
qui assurent la double isolation et l’étanchéité.
b) Réseaux aéro-souterrains :
- Les descentes et remontées des câbles d’éclairage sur les poteaux seront protégées
mécaniquement sur une hauteur minimum de 3m au-dessus du sol fini.
3.05.3 - Regards préfabriqués :
- Boîte ciment 40 x 40 x 30 en béton préfabriqué, type Ville de Limoges à chaque support, de
part et d'autre des traversées de chaussée et des contours d'obstacles.
- Tampon en béton avec dispositif de levage et conçu pour recevoir le même type de
revêtement que celui prévu selon son emplacement.
- Boîte ciment double 80 x 40 x 30 type Ville de Limoges au droit des armoires de feux de
trafic.
- Les boites ciment devront suivre la pente du trottoir. A l’intérieur des boites, les gaines seront
soigneusement découpées. Les masques seront reconstitués après la pose du gainage. Une
chape de propreté sera réalisée en fond de boite.
3.06 - PRISE DE TERRE :
3.06.1 – Supports d’effort :
Dispositions générales relatives aux supports d’effort utilisés par les installations d’éclairage public :
- Une liaison équipotentielle en câblette cuivre nu de 25 mm² sera réalisée à chaque support
doté d’un candélabre d’éclairage public elle cheminera dans la tranchée en parallèle aux
gainages. De plus, à la demande de Limoges Métropole, une terre individuelle pourra être
faite à chaque support et raccordée dans le fut.
- Les connexions seront réalisées par sertissage.
- La valeur maximale de résistance de la prise de terre sera conforme aux exigences
réglementaire et habituelles à Limoges Métropole.
Dispositions particulières lorsque des parafoudres du réseau Trolleybus sont installés sur un support
d’effort :
14/21
- La liaison équipotentielle (voir paragraphe précédent) qui cheminera dans la tranchée sera
réalisée en Câble isolé 25 mm² depuis le support précédent jusqu’au support suivant et ne
sera pas connectée au support.
- Une prise de terre indépendante de valeur inférieure à 20 Ohms sera créée au pied du
support (câblette nue 25 ou 29 mm², piquets de terre, etc. pour assurer le respect de la valeur
de la prise de terre) avec remontée le long du support en U1000RO2V 1X35 mm² jusqu’au
niveau des parafoudres (+3 mètres), protection isolante jusqu’à 2.25m, Connexions serties,
affichette terre en aluminium gravée rivetée à hauteur 2.50m, une fiche de mesure de terre
sera fournie à la DM et l’exploitant du réseau avant la mise en service des parafoudres.
3.06.02 – Coffrets des infrastructures Trolleybus (alimentations, Interconnexions, aiguillages, …) :
Une prise de terre de valeur inférieure à 20 Ohms sera créée à proximité du socle du coffret (câblette
nue 25 ou 29 mm², piquets de terre, etc. pour assurer le respect de la valeur de la prise de terre) avec remontée
dans le socle béton sous gaine ICT 20 et 2 mètres de câblette disponible à partir du haut du socle, une fiche
de mesure de terre sera fournie à la DM et l’exploitant du réseau avant la mise en service du matériel. (Annexe
6 et 7)
3.06.03 – Bornes d’information Voyageur :
Les caractéristiques des Bornes d’information Voyageur ne sont aujourd’hui pas connues et seront
transmises au titulaire lorsqu’elles seront définies.
3.07 - DEPOSE DE MATERIELS :
La dépose des câbles comprend le transport au dépôt de Limoges Métropole. Les câbles seront remis,
soit en couronne, soit sur tourets non consignés, munis d’une étiquette comportant le type, la section et la
longueur du câble.
La dépose des boites sur façades comprend, le débranchement des câbles, le démontage des
manchettes, l’arrachage des éléments de scellement et éventuellement le rattrapage du crépi.
La dépose des supports d’effort trolleybus comprend uniquement la dépose du support (le cas échéant
la dépose du jalonnement directionnel, panneaux de signalisation, plaques nom de rue…) puis le transport au
dépôt de Limoges Métropole ou l’évacuation à la déchetterie. Pour les supports d’effort équipés de l’éclairage
public, la dépose (et la pose) des lanternes, crosse d’éclairage, câbles, coffrets EP, incombera au chargé
d’exploitation compétent. Il en va de même pour les équipements de type vidéosurveillance et décorations
diverses.
A noter : Après mise en place par l’Entrepreneur de supports temporaires si besoin, La STCLM,
exploitant du réseau de transport urbain effectuera le décrochage/raccrochage des lignes aériennes (et
éventuelles consoles qui soutiennent ces lignes) en coordination avec les travaux de dépose/pose.
3.08 - MASSIFS ET POSE DE SUPPORTS :
3.08.1 – Bornes d’information Voyageur :
Les massifs de scellement de ce support seront réalisés selon les prescriptions techniques des
fournisseurs et les normes en vigueur concernant la nature des terrains et les conditions climatiques.
Après réglage définitif, il est exigé d’obtenir un contact suffisant de la plaque d’appui sur le massif afin
de maintenir la stabilité et la verticalité du support.
La composition du béton employé pour la confection des massifs doit être conforme aux prescriptions
techniques des fournisseurs et aux normes en vigueur.
Les tiges de scellement devant être noyées dans le béton seront fixées solidement sur un cadre
amovible, afin de maintenir leur écartement à l’entraxe des trous de fixation de la semelle de ce mobilier.
Chaque tige de scellement doit être munie d’un écrou, d’un contre-écrou et de rondelles de diamètre
approprié pour assurer un serrage efficace. Des capuchons munis de graisse seront posés sur chaque têtes
des tiges de scellement.
Les parties hors massif des tiges de scellement sont soigneusement protégées avant le remblayage en
vue d’éviter la détérioration des filetages.
En cas d’alimentation souterraine, des fourreaux assurent le passage des câbles d’alimentation dans le
massif. Ces fourreaux doivent avoir une longueur suffisante de façon à éviter tout contact entre d’une part la
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canalisation et d’autre part le candélabre au niveau de sa plaque d’appui. Un fourreau spécifique sera passé
dans le massif et servira de gainage à la câblette de la terre individuelle.
La face supérieure du massif doit être soigneusement lissée.
Dans le but de protéger un support, il pourra être demandé la réalisation d’un tronc de cône en béton
qui fera office, partiellement, de massif de scellement. Le moule sera prêté par Limoges Métropole.
3.08.2 – Supports d’effort :
a) Confection des massifs béton et pose de supports d’effort
Le titulaire a la charge de la réalisation des massifs bétons pour mise en place des supports d’efforts, y
compris terrassements, coffrage, armature, fourreaux pour raccordement électrique et toutes sujétions de
finition. La partie supérieure devra être rigoureusement plane et horizontale. Les protections des visseries
seront assurées par bouchon normalisé fournis par le titulaire, après graissage des tiges. La semelle sera
recouverte d’une chape en béton maigre. Pour rappel, aucun chantier de réalisation de massifs d’ancrage
ne pourra débuter sans la validation des notes de calcul et de dimensionnement des massifs par
Limoges Métropole au stade des études d’exécution.
La composition du béton employé pour la confection des massifs doit être conforme aux prescriptions
du fascicule 63 C. P. C. « Confection et mise en œuvre des mortiers et bétons », applicable aux marchés
publics passés au nom de l’état et aux normes NF EN206/CN.
Fourniture et mise en œuvre des massifs d’ancrage :
- Le béton sera de type C25/30 dosé à minima à 350 kg de ciment par mètre cube, en tenant
compte des contraintes du sol de des risques climatiques ou de carbonations, etc. A confirmer
par l’entreprise lors des études d’exécution ;
- La formulation du béton fournie par la centrale sera fournie par l’entreprise à Limoges
Métropole ;
- La réalisation des massifs sera réalisée selon les préconisations des fournisseurs des
supports d’effort et la note de calcul ;
- Les massifs seront arasés à 20 cm au plus au-dessous du sol fini ;
- Les tiges de scellement devront être noyées dans les massifs, lors de leur confection, leur
écartement en cours de coulée sera maintenu par un gabarit spécial confectionné par
l’entreprise. On veillera à ce que le gabarit soit axé par rapport au massif qui sera exécuté
avec soin, en respectant une forme parallélépipédique ;
- L’extrémité des tiges sera recouverte d’un capuchon fourni par le titulaire, rempli d’une
graisse consistante ;
- L’ensemble sera recouvert d’une chape en béton maigre (Annexe 3) dont l’altimétrie
supérieure dépendra du sol fini (place à laisser pour enrobé/asphalte ou, à contrario, chape
maigre 5cm (Annexe 4) au-dessus du sol fini en cas d’espace vert et pentes pour éviter la
rétention d’eau à la base du support) ;
- A l’intérieur du massif les fourreaux de diamètre 90 dépasseront de 30 cm au moins. Ils
pénétreront à l’intérieur du support. Ils seront positionnés dans l’axe du massif ;
- L’entreprise devra travailler en collaboration avec l’exploitant du réseau de transports en
commun de Limoges. Celui-ci assurera le maintien provisoire des lignes en utilisant les
supports temporaires installés au préalable le cas échéant ;
- De même, certains supports soutiennent des lignes d’alimentation électriques (réseau) et/ou
de téléphonie. Le titulaire assurera l’ensemble des démarches nécessaires auprès des
concessionnaires ainsi que l’isolement provisoire des lignes ;
- Le maitre d’ouvrage fournira les supports, ceux-ci seront à prendre au dépôt de Limoges
Métropole ;
- S’il s’agit d’un support de récupération (ou d’un support sans plinthe), un Pax aluminium sera
posé à chaud et de manière parfaitement étanche sur la périphérie du support depuis la base
du mat (support platine => depuis la platine) jusqu’à 10 à 30 centimètres (exceptionnellement
40cm si oxydation) au-dessus du sol fini.
En cas d’alimentation souterraine, des fourreaux dont la nature et le diamètre sont précisés au
bordereau des prix unitaire (BPU) assurent le passage des câbles d’alimentation dans le massif.
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En cas de rencontre des réseaux Enedis, GRDF, ou Orange, un fourreautage pourra être demandé à
l’entreprise, après accord des différents concessionnaires.
La face supérieure des massifs doit être soigneusement lissée.
b) Pose des supports d’effort
Généralités de mise en œuvre des supports d’efforts :
Toutes les mesures de sécurité devront être prises face aux risques liés au montage de l’ouvrage. Les
moyens appropriés seront prévus tant en ce qui concerne le matériel de manutention et de levage que la
sécurité du personnel de chantier.
Le déchargement et le stockage puis les opérations de levage et de manutention sur l’aire de montage
des éléments constitutifs de l’ouvrage seront faits de façon à ne pas entraîner de déformations qui nuiraient à
la résistance des assemblages, ainsi qu’à préserver les protections et finitions des surfaces.
Le mode et les conditions de levage (élingage, dressage, levage, vitesse du vent) feront l’objet de
précautions particulières pour ne pas introduire de contraintes non prévues dans les éléments d’ossature, ni
nuire à la sécurité du chantier.
Les opérations de calage et de réglage des éléments se feront de manière à éviter toutes déformations
et contraintes de l’ouvrage.
Mise en place des supports d’efforts.
Les supports seront dressés et correctement fixés de façon qu’une verticalité et un parfait alignement
puissent être observés après mise en charge.
Lors du levage, les supports seront donc réglés avec une contre flèche comprise entre un quart de tête
et une tête selon type de support.
Le réglage sera effectué à l’aide d’écrous/rondelles sous les platines, + rondelles/écrous de blocage et
contre écrous au-dessus.
Pendant la durée du montage, il sera pris toutes précautions nécessaires au contreventement provisoire
de l’ensemble.
Aucun perçage ne sera accepté sur les supports galvanisés ou peints, à l’exception des fixations (SLT,
vidéo…) approuvées préalablement par le maitre d’ouvrage.
Le titulaire devra procéder à tous les nettoyages qui s’avèreraient nécessaires pour rendre les ouvrages
prévus en parfait état pour la réception des travaux.
L'implantation des supports tiendra compte des principes suivants :
- Distance minimale de 1 mètre entre le fil d'eau et l’axe du support ;
- Conservation d'un cheminement piéton de 1,40 m.
c) Dépose de supports d’effort
Les supports d’effort, quel que soit leur matériau, seront déposés soigneusement, avec ou sans bris du
massif béton existant selon instructions du Maitre d’Ouvrage. Ceux-ci pourront faire l’objet d’une repose sur
le chantier ou seront transportés au dépôt de Limoges Métropole.
Les supports d’effort en béton (et certains en acier, sur demande de Limoges Métropole) seront évacués
à la décharge de l’entreprise, à charge pour celle-ci d’assurer le concassage et le tri des matériaux.
d) Réalisation des fouilles
Les fouilles sont descendues verticalement jusqu’à la profondeur requise. Elles seront réalisées
manuellement ou mécaniquement.
Elles auront les caractéristiques dimensionnelles minimales proposées par le fournisseur des supports
d’effort.
Leur dimensionnement tiendra également compte de la pression maximum admissible sur les terres à
l’emplacement prévu pour l’effort maximum admissible par le support.
L’entreprise sera tenue de faire établir et/ou vérifier les calculs par un bureau de contrôle compétent et
agréé.
Dans les terrains nécessitant une technique particulière où l’emploi d’explosifs est nécessaire, l’accord
du maitre d’ouvrage devra être sollicité et les autorisations prévues au décret du 15.10.1962 devront être
obtenues.
17/21
3.08.3 – Poteaux d’arrêts et autres mobiliers urbains : Commenté [VM5]: Stéphane, pour les poteaux d’arrêt,
à prévoir au marché comme proposé par JC ?
Les massifs de scellement des poteaux d’arrêts de type Clear Chanel seront réalisés selon
les prescriptions techniques des fournisseurs (annexe 1) et les normes en vigueur concernant la nature des Si oui, à prévoir au BPU
terrains et les conditions climatiques. Commenté [VM6]: @Stéphane est-ce que l'on a
quelque part sur le réseau les docs techniques des
Après réglage définitif, il est exigé d’obtenir un contact suffisant de la plaque d’appui sur le massif afin poteaux CC et des bancs ?
de maintenir la stabilité et la verticalité du poteau d'arrêt. Commenté [SA7R6]: prévoir uniquement poteau CC et
non banc et récupérer la doc dans le guide en faveur
La composition du béton employé pour la confection des massifs doit être conforme aux prescriptions des TC
techniques des fournisseurs et aux normes en vigueur.
Les tiges de scellement devant être noyées dans le béton seront fixées solidement sur un cadre
amovible, afin de maintenir leur écartement à l’entraxe des trous de fixation de la semelle de ce mobilier.
Chaque tige de scellement doit être munie d’un écrou, d’un contre-écrou et de rondelles de diamètre
approprié pour assurer un serrage efficace. Des capuchons munis de graisse seront posés sur chaque têtes
des tiges de scellement.
Les parties hors massif des tiges de scellement sont soigneusement protégées avant le remblayage en
vue d’éviter la détérioration des filetages.
La face supérieure du massif doit être soigneusement lissée.
La dépose des poteaux, lorsqu’elle sera demandée, devra être réalisée de façon soigneuse en vue du
réemploi sur un autre site.
Les normes d’accessibilité en vigueur devront être respecté en tous points pour permettre un bon usage
des mobiliers implantés ainsi que de l’espace public.
Les revêtements de sols devront être remis à état d’origine après intervention de mise en place ou
dépose du mobilier.
De manière générale, tous les produits fournis pour de nouveaux sites à équiper, ainsi que leurs
modalités de mise en œuvre devront être conformes aux prescriptions de l’arrêté du 15 janvier 2007 modifié
par l’arrêté du 18 septembre 2012 portant application du décret n°2006-1658 du 21 décembre 2006 relatif aux
prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics.
3.09 – TRAVAUX SPECIFIQUES SUPPORTS D’EFFORT :
3.09.1 – Descriptif des supports
Attention : les caractéristiques moyennes des supports à mettre en œuvre dans le cadre du présent
marché apparaissent ci-dessous. Elles peuvent légèrement varier d’un modèle ou d’un fournisseur à un autre.
Extrait des Caractéristiques des supports FONTE sur platine, de hauteur 9.50, 10, ou 12 mètres
hors sol :
Les supports répondent aux caractéristiques suivantes :
- Hauteur totale des supports comprise entre 9.50 et 10.30m ;
- L’effort F pourra être appliqué entre environ 6.50 mètres du sol et environ 10cm sous la tête
du support ;
- Rehausse permettant d’augmenter la hauteur hors sol des supports de 2 mètres ;
- L’effort F pourra être appliqué du bas de la rehausse jusqu’à 10cm sous sa tête ;
- La flèche sous l’effort F sera inférieure ou égale à 1,5 cm par mètre de hauteur hors sol ;
- Le calcul tiendra compte des conditions climatiques (zone 2 pour Limoges) ;
- Le coefficient de sécurité K sera égal ou supérieur à 2,5 (dans la limite d’élasticité), ceci afin
de tenir compte des aléas d’exploitation, de la réalisation possible de montages provisoires
et du vieillissement des supports ;
- Porte d’accès imperdable dimension 600 mm x 150 mm bord inférieur à 600 mm du sol
(Environ 700 à 800 mm de la base du support). En fonte :
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o Avec serrure ;
o Avec barrette au droit de l’ouverture pour fixation des accessoires d’alimentation ;
o Avec filin d’acier d’antivol ;
- Deux barrettes d’ancrage seront présentes à l’intérieur du fût :
o Une barrette supérieure pour l’accrochage d’une platine ;
o Une barrette inférieure percée d’un trou de Ø 12 mm pour fixation du fil de terre ;
- Dispositif esthétique pour obturer la tête :
o Visible du sol ;
o Dispositif fixé au support (ou à la rehausse le cas échéant) par visserie inoxydable ;
- Plaque de caractéristiques : Plaque en Fonte Moulée avec marquage en relief, rivetée ou
solidement fixée au support (modèle et montage à soumettre pour avis avant fabrication) :
o Mois et année de fabrication ;
o Hauteur totale sans rehausse ;
o Hauteur hors sol sans rehausse ;
o Effort applicable en tête sans rehausse ;
o Marque et Type (P8, P9, P10) ;
- Semelle :
o En fonte (d’un seul tenant avec le mât) ;
o Patine ;
- Peinture époxy bi couple électrolytique ;
- Tige d’ancrage en acier galvanisé (avec 3 écrous et 2 rondelles par tige).
Les supports seront en Fonte à graphite sphéroïdal (EN GJS 400 – 18) sur platines :
- Platine : Semelle moulée monobloc au corps du poteau.
Finition : Fonte métallisée au zinc + Peinture usine + Peinture finition sur site (Couleur RAL au choix du
Maitre d’Ouvrage).
Forme cylindro-conique avec stries sur trois mètres de hauteur au-dessus du sol.
Peinture : Les peintures de poudre polyester cuites au four seront réalisées sur les pièces d’un seul
tenant au RAL qui sera demandé par Limoges Métropole. Le thermo laquage polyester sera appliqué en usine
avec un minimum de 5 ans de garantie.
Les efforts minimums applicables sont définis dans le tableau ci-dessous à différentes hauteurs (efforts
non cumulatifs)
Hauteurs
d’application 7 7,5 8 8,5 9 9,5 10 12 (*)
des efforts (m)
1040
960 (1330 890 (1230 830 (1150 770 (1070 610 (850
Type P1 : Effort (1440
pour pour pour pour pour XXX XXX
F en daN pour
K=1.8) K=1.8) K=1.8) K=1.8) K=1.8)
K=1.8)
1970 1810 1680 1560
1440 (2000 1220
Type P2 : Effort (2740 (2520 (2330 (2170
pour (1700 pour XXX XXX
F en daN pour pour pour pour
K=1.8) K=1.8)
K=1.8) K=1.8) K=1.8) K=1.8)
2750 2530 2340 2180
1950 (2710 1910
Type P3 : Effort (3820 (3520 (3250 (3030
pour (2650 pour XXX XXX
F en daN pour pour pour pour
K=1.8) K=1.8)
K=1.8) K=1.8) K=1.8) K=1.8)
1230 1150 1080 1020
960 (1330 910 (1260
Type P8 : Effort (1710 (1600 (1500 (1410 870 (1200 585 (810
pour pour
F en daN pour pour pour pour pour K=1.8) pour K=1.8)
K=1.8) K=1.8)
K=1.8) K=1.8) K=1.8) K=1.8)
19/21
2060 1920 1800 1695
1600 (2220 1515
Type P9 : Effort (2860 (2670 (2500 (2350 1440 (2000 785 (1090
pour (2105 pour
F en daN pour pour pour pour pour K=1.8) pour K=1.8)
K=1.8) K=1.8)
K=1.8) K=1.8) K=1.8) K=1.8)
3090 2880 2700 2540
2400 (3330 2275
Type P10 : Effort (4285 (4000 (3750 (3530 2160 (3000 1240 (1720
pour (3160 pour
F en daN pour pour pour pour pour K=1.8) pour K=1.8)
K=1.8) K=1.8)
K=1.8) K=1.8) K=1.8) K=1.8)
(*) : Support avec rehausse de 2m
Exemples de Tableaux pour des supports FONTE « GHM »
3.09.2 – Peinture de supports d’effort et de consoles de trolleybus
La réalisation de peinture sur les supports d’effort ou les consoles de trolleybus sera réalisée après
décapage à la brosse métallique, ou éventuellement, selon l’état du support par ponçage mécanique et
masticage si nécessaire. Chaque prestation devra s’effectuer sur l’ensemble ou sur une hauteur de 2 m par
rapport au sol fini du support d’effort selon le RAL demandé par la DM. Il conviendra de prévoir 1 couche de
primaire antirouille et 2 couches de peinture, ou 2 couches de peinture comprenant des agents inhibiteurs de
corrosion adaptées à ce type de subjectile dans les deux cas. Le prestataire fournira les caractéristiques
technique et la fiche de sécurité de la peinture utilisée.
L’entreprise devra s’assurer que les personnes intervenant à proximité des lignes aériennes de
trolleybus ont toutes les habilitations nécessaires. La peinture des consoles de trolleybus pourra être
éventuellement réalisée de nuit (entre 21h00 et 5h00 du matin) sous réserve que l’entreprise ait au préalable
effectué les déclarations nécessaires dans les délais demandés.
La fourniture de la peinture est comprise dans le prix proposé.
3.09.3 – Rénovation de la Base des supports métalliques
En cas d’oxydation à la base d’un support d’effort, un « PAX ALUMINIUM » sera posé à chaud et de
manière parfaitement étanche sur la périphérie du support depuis la base du mat (support platine => depuis
la platine) jusqu’à 10 à 30 centimètres (exceptionnellement 40 cm si oxydation) au-dessus du sol fini.
Le support aura été décapé au préalable jusqu’au métal sain. Attention, lorsqu’un support est percé lors
du décapage, l’Entrepreneur préviendra immédiatement le Maitre d’Ouvrage et l’Exploitant du réseau pour
définir ensemble les dispositions temporaires à mettre en place dans l’attente de son remplacement.
3.09.4 – Traitement des structures des supports d’effort béton toutes hauteurs
Protection des armatures et des fers des bétons dégradés (MADAFER ou équivalent). Réparation des
bétons dégradés par la corrosion des armatures, Reprise et rebouchage d’épaufrures (MADAREP ou
équivalent).
La mise en œuvre de ces produits s’effectue pour un ou plusieurs supports, l’unité étant le m²,
l’épaisseur pouvant varier de 1 à 5 cm.
3.09.5 - Dispositif esthétique pour embout de console trolleybus
Il consiste en la fourniture et la mise en place d’un dispositif esthétique thermoformé de couleur noire à
installer sur les consoles en fibre existantes des lignes de trolleybus (3M CRC 26-48 ou équivalent).
La mise en place de ce dispositif sur les consoles de trolleybus sera généralement à réaliser de nuit
(entre 21h00 et 5h00 du matin), sous réserve que l’entreprise ait au préalable effectuée les déclarations ou
autorisations nécessaires dans les délais demandés.
3.09.6 – Ancrages sur façades
Les scellements seront réalisés par chevilles chimiques (résine + tige filetée inox A4 M16) de type HILTI
HVU2/HAS, ou techniquement équivalent. ANNEXE 5
20/21
Cinq à six centimètres de tige filetée INOX M16 devront dépasser du mur fini (tenir compte de l’épaisseur
de l’isolation le cas échéant). La Tige filetée sera équipée d’un contre-écrou INOX A4 M16 et d’un anneau
d’ancrage M16 (Anneau femelle INOX D16 CORDERIE DOR ou équivalent).
Les ancrages seront réalisés après consultation et avis d’un bureau de contrôle spécialisé, accompagné
généralement de ses consignes.
L’entreprise devra prendre à sa charge les prestations du bureau de contrôle et fournira ces éléments
certifiés à la DM.
Le Maitre d’ouvrage autorisera ensuite l’exécution à l’entreprise adjudicataire du présent marché au vu
de l’expertise du bureau de contrôle.
A noter : dans quelques cas particuliers, l’ancrage pourra être constitué d’un élément profilé (annexe 2)
normalisé en acier inoxydable confectionné par le titulaire à partir d’un croquis (fourni par Limoges Métropole
ou la STCLM, 0.5m maxi) et fixé par 2 ou 3 chevilles chimiques. Ce dispositif pourra être mis notamment en
œuvre dans les cas suivants :
- Accrochage de transversaux non perpendiculaires aux façades ;
- Accrochage sur des façades revêtues d’un complexe isolant.
Les dégradations éventuelles causées à la mise en place de ces ancrages seront à la charge de
l’entreprise adjudicataire.
3.09.7 – Blocs Béton :
Les blocs Béton sont indifféremment utilisés pour deux applications :
- Empilage de deux ou trois Blocs (selon efforts) avec un support d’effort de récupération glissé
et calé à l’intérieur pour constituer un support d’effort temporaire ;
- Mise en place à l’arrière de supports existants d’un ou plusieurs blocs béton pour haubanage
Fourniture : l’Entrepreneur fournira à Limoges Métropole un ou plusieurs blocs béton, compatibles avec Commenté [EB8]: À voir si nécessaire
les blocs actuels, et répondant aux caractéristiques suivantes :
Commenté [VM9R8]: Oui, cela peut être utile, on ne
- Constitution : Béton Ferraillé ;
sait jamais
- Poids : 4 Tonnes (+/- 1,5%) ;
- L X l : 1.40 m X 1.40 m ; Commenté [SA10R8]: yes utile
- H : 1.00 m ;
- Evidement interne centré Diamètre 0.60 m ;
- Dispositif d’emboitement pour empilage ;
- Dispositifs pour déplacer le bloc par crochets ARTEON encastrés (pour anneau ARTEON
2T5 réf. 6102025 – Anse 08-1 – Noix 02048) ;
- Dispositifs pour accrochage de haubans encastrés sur les 4 Faces (sans saillie)
(Modèles actuels fabriqués par la Sté STRADAL en 2007/2008, visibles sur parc Limoges Métropole
sur rendez-vous).
Livraison sur parc Limoges Métropole.
Transport et mise en œuvre des blocs bétons : selon détails du BPU.
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