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2027270101 CCTP L1 Analyses .docx · 3 008 mots · du marché « Analyses de laboratoire (physiques, mécaniques, chimiques et biologiques) sur sédiments et eaux - 5 lots séparés », dossier de consultation officiel.
-699770-70675500-857762451478 Analyses physiques, mécaniques, chimiques et biologiques sur matrices sédiments et toutes eaux LOT 1 Analyses physiques et chimiques sur matrices sédiments et sols --------------------------------------------- Accord-cadre n°2027270101 4 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Analyses physiques, mécaniques, chimiques et biologiques sur matrices sédiments et toutes eaux LOT 1 Analyses physiques et chimiques sur matrices sédiments et sols --------------------------------------------- Accord-cadre n°2027270101 4 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 416732-6669937Analyses physiques, chimiques, biologiques et écotoxicologiques sur matrices sédiments, boues d’épuration, sols, toutes eaux et mollusques LOT 1 Analyses physiques et chimiques sur matrices sédiments et sols --------------------------------------------- 4 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Analyses physiques, chimiques, biologiques et écotoxicologiques sur matrices sédiments, boues d’épuration, sols, toutes eaux et mollusques LOT 1 Analyses physiques et chimiques sur matrices sédiments et sols --------------------------------------------- 4 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SOMMAIRE TOC \o "1-3" \h \z \u Article 1 – Contexte de réalisation des prestations d’analyses PAGEREF _Toc239951506 \h 3 Article 2 – Détail des prestations à réaliser PAGEREF _Toc239951507 \h 3 2.1.Lot 1 - Prestation 1 - Analyses physiques du sédiment (prix 1.1) PAGEREF _Toc239951508 \h 3 2.2.Lot 1 - Prestation 2 - Analyses Complètes du sédiment (IOTA+ réglementation déchets) (prix 1.2a et 1.2b) PAGEREF _Toc239951509 \h 4 a.Lot 1 - Prestation 2a : analyses chimiques sur sédiment brut (prix 1.2a) PAGEREF _Toc239951510 \h 4 b.Lot 1 - Prestation 2b - Analyse du sédiment : test de lixiviation (prix 1.2b) PAGEREF _Toc239951511 \h 6 2.3.Lot 1 - Prestation 3 - Analyse du sédiment : règlementation déchet ICPE (prix 1.3) PAGEREF _Toc239951512 \h 7 2.4.Lot 1 - Prestation 4 - Analyse du sédiment (Loi sur l’Eau - IOTA) (prix 1.4) PAGEREF _Toc239951513 \h 9 2.5.Lot 1 - Prestation 5 - Analyse du sol (prix 1.5) PAGEREF _Toc239951514 \h 11 2.6.Lot 1 - Prestation 6 - Analyse du sédiment : constitution d’un échantillon de secours (prix 1.6) PAGEREF _Toc239951515 \h 12 2.7.Lot 1 - Prestation 7 – Plus-value pour analyses en urgence (prix 1.7) PAGEREF _Toc239951516 \h 12 2.8.Lot 1 - Prestation 8 – Constitution d’un échantillon moyen de sédiment (prix 1.8) PAGEREF _Toc239951517 \h 12 2.9.Lot 1 - Prestation 9 – Transport des échantillons (prix 1.9) PAGEREF _Toc239951518 \h 12 2.10.Lot 1 - Prestation 10 – Fourniture du flaconnage, blocs de glace et glaciaire (prix 1.10) PAGEREF _Toc239951519 \h 12 Article 3 - Conditions techniques d’exécution des prestations PAGEREF _Toc239951520 \h 13 Article 1 – Contexte de réalisation des prestations d’analyses Dans le cadre de l’exercice de ses compétences maritimes, en hygiène, en assainissement des eaux usées ou bien pluviales, le SIBA est amené à devoir faire analyser différentes matrices, (sédiments, sols) afin de suivre l’état du milieu (Bassin d’Arcachon) au regard de l’impact potentiel des activités humaines, y compris celles qu’il exerce lui-même. Ces analyses s’intégrent à une surveillance de routine et s’entendent hors action spécifique de recherches. Cet accord cadre s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande établis par les services du SIBA, selon leurs besoins. Article 2 – Détail des prestations à réaliser Quelle que soit la saison, le SIBA est amené à contrôler régulièrement l’état du milieu maritime (dragage des ports et chenaux du Bassin d’Arcachon, ICPE de stockage des sédiments dragués, valorisation à terre des sédiments dragués...), les analyses qu’il doit effectuer sont de diverses natures. Ci-après, les prestations pouvant faire l’objet de commandes, pour le LOT 1. Lot 1 - Prestation 1 - Analyses physiques du sédiment (prix 1.1) Matériaux à analyser Les analyses pourront être réalisées à partir d’un sédiment humide ou sec, provenant d’un milieu en eau douce, en eau saumâtre ou en eau salée. Les analyses d’éléments et composés seront effectuées sur la fraction dite totale mais limitée à LA FRACTION INFERIEURE A 2 MILLIMETRES obtenue par tamisage sur tamis ne présentant aucun risque de contamination pour l’échantillon. Analyses à réaliser Le titulaire du présent accord cadre devra procéder à l’analyse physique des sédiments conformément : au décret 93-743 du 29/03/1993 au décret 2001-189 du 23/02/2001 à la circulaire n°2000-62 du 14 juin 2000 à l’arrêté du 9 août 2006 (NOR EQUK0010134C) à la réglementation en vigueur au moment de la commande de cette prestation. Prix 1.1 Paramètres à analyser Analyses Physiques du Sédiment marin PARAMETRES GLOBAUX % de matière sèche X % humidité X Conductivité X Densité X Granulométrie laser X pH X INDICES GLOBAUX Carbone inorganique X Carbone organique total (COT) X METAUX Aluminium (Al) X Lot 1 - Prestation 2 - Analyses Complètes du sédiment (IOTA+ réglementation déchets) (prix 1.2a et 1.2b) Lot 1 - Prestation 2a : analyses chimiques sur sédiment brut (prix 1.2a) Matériaux analysés Les analyses pourront être réalisées à partir d’un sédiment humide ou sec, provenant d’un milieu en eau douce ou en eau salée. Les analyses d’éléments et composés seront effectuées sur la fraction dite totale mais limitée à LA FRACTION INFERIEURE A 2 MILLIMETRES obtenue par tamisage sur tamis ne présentant aucun risque de contamination pour l’échantillon. Analyses des sédiments à réaliser Le titulaire du présent accord cadre devra procéder à l’analyse physique et chimique des sédiments conformément : au décret 93-743 du 29/03/1993, au décret 2001-189 du 23/02/2001, à la circulaire n°2000-62 du 14 juin 2000, à l’arrêté du 9 août 2006 (Nor EQUK0010134C), à l’arrêté du 23 décembre 2009 (NOR : DEVO0926852A), à l’arrêté du 8 février 2013 (NOR : DEVL1240626A), à l’arrêté du 17 juillet 2014 (NOR : DEVL1409760A), à l’arrêté du 30 juin 2020 (NOR : TREL2011758A), à l’arrêté du 27 mars 2024 (NOR : TREL2329827A), à la réglementation en vigueur au moment de la commande de cette prestation. Les limites de quantification Les limites de quantification devront être inférieures aux seuils de référence définis dans les arrêtés listés ci-dessus. Prix 1.2a Paramètres à analyser Règlementation IOTA - Sédiments bruts PARAMETRES GLOBAUX % Matière Sèche X % humidité X Conductivité X Densité X Granulométrie laser X pH X Température X INDICES GLOBAUX Carbone inorganique X Carbone organique total (COT) X Hydrocarbures totaux (C10 à C40) X ANIONS MINERAUX Chlorures X Fluorures X Sulfates X METAUX Aluminium (Al) X Antimoine (Sb) X Baryum (Ba) X Cadmium (Cd) X Chrome (Cr) X Cuivre (Cu) X Mercure (Hg X Molybdène (Mb) X Nickel (Ni) X Plomb (Pb) X Vanadium (V) X Zinc (Zn) X PRODUITS MINERAUX Arsenic (As) X Sélénium (Se) X PCB PCB 28,52,101,118,138,153,180 X Somme des 7 PCB X HAP Acénaphtène X Acénaphtylène X Anthracène X Benzo(a)anthracène X Benzo(a)pyrène X Benzo(b)fluoranthène X Benzo(ghi)pèrylène X Benzo(k)fluoranthène X Chrysène X Dibenzo(ah)anthracène X Fluoranthène X Fluorène X Indéno (123-cd)pyrène X Naphtalène X Phénanthrène X Pyrène X Somme des 16 HAP X ORGANO-VOLATILS Benzène X Ethylbenzène X Toluène X Xylène (méta + para) X Xylène (ortho) X Somme des Xylènes X Somme des BTEX X PRODUITS ORGANIQUES DIVERS Dibutyletain X Monobutyletain X Tributyletain X Tetrabutyletain X Lot 1 - Prestation 2b - Analyse du sédiment : test de lixiviation (prix 1.2b) Matériaux analysés Les analyses pourront être réalisées à partir d’un sédiment humide ou sec, provenant d’un milieu en eau douce ou en eau salée. Analyses à réaliser Le titulaire du présent accord cadre réalisera un test de lixiviation sur chaque échantillon ; cet essai devra être conforme à la norme NF EN 12457-2 (XP X31-210, XP X31-211 et XP X31-212). Cette analyse sera conforme à la réglementation : Décision n°2003/33/CE du 19 décembre 2002, L'article 16 et l'annexe II de la directive 1999/31/CE Les valeurs limites de l'arrête du 15 mars 2006. Prix 1.2b Paramètres à analyser Règlementation déchet - Test de lixiviation (éluât) PARAMETRES GLOBAUX Conductivité X pH X Température X INDICES GLOBAUX Fraction Soluble X Cyanures libres X AOX X Indice phénols X COT X ANIONS MINERAUX Chlorures X Fluorures X Sulfates X METAUX Aluminium (Al) X Antimoine (Sb) X Baryum (Ba) X Cadmium (Cd) X Chrome (Cr) X Cuivre (Cu) X Mercure (Hg X Molybdène (Mb) X Nickel (Ni) X Plomb (Pb) X Zinc (Zn) X PRODUITS MINERAUX Arsenic (As) X Sélénium (Se) X Lot 1 - Prestation 3 - Analyse du sédiment : règlementation déchet ICPE (prix 1.3) Matériaux analysés Les analyses pourront être réalisées à partir d’un sédiment humide ou sec, provenant d’un milieu en eau douce ou en eau salée. Analyses à réaliser Le titulaire du présent accord cadre réalisera un test de lixiviation sur chaque échantillon ; cet essai devra être conforme à la norme NF EN 12457-2 (XP X31-210, XP X31-211 et XP X31-212). Cette analyse sera conforme à la réglementation : Décision n°2003/33/CE du 19 décembre 2002, L'article 16 et l'annexe II de la directive 1999/31/CE Les valeurs limites de l'arrête du 15 mars 2006. Prix 1.3 Paramètres à analyser Règlementation déchets ICPE Brut Lixiviation PARAMETRES GLOBAUX % de matière sèche X % humidité X Conductivité X X Densité X Granulométrie laser X pH X X Température X X INDICES GLOBAUX Carbone inorganique X Carbone organique total (COT) X X Hydrocarbures totaux (C10 à C40) X Matière organique en % MS X Fraction Soluble X Cyanures libres X AOX X Indice phénols X ANIONS MINERAUX Chlorures X Fluorures X Sulfates X METAUX Aluminium (Al) X Antimoine (Sb) X Baryum (Ba) X Cadmium (Cd) X Chrome (Cr) X Cuivre (Cu) X Mercure (Hg X Molybdène (Mb) X Nickel (Ni) X Plomb (Pb) X Vanadium (V) X Zinc (Zn) X PRODUITS MINERAUX Arsenic (As) X Sélénium (Se) X PCB PCB 28,52,101,118,138,153,180 X Somme des 7 PCB X HAP Acénaphtène X Acénaphtylène X Anthracène X Benzo(a)anthracène X Benzo(a)pyrène X Benzo(b)fluoranthène X Benzo(ghi)pèrylène X Benzo(k)fluoranthène X Chrysène X Dibenzo(ah)anthracène X Fluoranthène X Fluorène X Indéno (123-cd)pyrène X Naphtalène X Phénanthrène X Pyrène X Somme des 16 HAP X ORGANO-VOLATILS Benzène X Ethylbenzène X Toluène X Xylène (méta + para) X Xylène (ortho) X Somme des Xylènes X Somme des BTEX X PRODUITS ORGANIQUES DIVERS Dibutyletain X Monobutyletain X Tributyletain X Tetrabutyletain X Lot 1 - Prestation 4 - Analyse du sédiment (Loi sur l’Eau - IOTA) (prix 1.4) Matériaux analysés Les analyses pourront être réalisées à partir d’un sédiment humide ou sec, provenant d’un milieu en eau douce ou en eau salée. Les analyses d’éléments et composés seront effectuées sur la fraction dite totale mais limitée à la FRACTION INFERIEURE A 2 MILLIMETRES obtenue par tamisage sur tamis ne présentant aucun risque de contamination pour l’échantillon. Analyses des sédiments à réaliser Le titulaire du présent accord cadre devra procéder à l’analyse physique et chimique des sédiments conformément : au décret 93-743 du 29/03/1993, au décret 2001-189 du 23/02/2001, à la circulaire n°2000-62 du 14 juin 2000, à l’arrêté du 9 août 2006 (Nor EQUK0010134C), à l’arrêté du 23 décembre 2009 (NOR : DEVO0926852A), à l’arrêté du 8 février 2013 (NOR : DEVL1240626A), à l’arrêté du 17 juillet 2014 (NOR : DEVL1409760A), à l’arrêté du 30 juin 2020 (NOR : TREL2011758A), à l’arrêté du 27 mars 2024 (NOR : TREL2329827A), à la réglementation en vigueur au moment de la commande de cette prestation. Les limites de quantification Les limites de quantification devront être inférieures au seuil de référence définis dans les arrêtés listés ci-dessus. Prix 1.4 Paramètres à analyser Loi sur l’eau PARAMETRES GLOBAUX % de matière sèche X % humidité X Conductivité X Densité X Granulométrie laser X pH X Température X INDICES GLOBAUX Carbone inorganique X Carbone organique total (COT) X Hydrocarbures totaux (C10 à C40) X ANIONS MINERAUX Chlorures X Fluorures X Sulfates X METAUX Aluminium (Al) X Antimoine (Sb) X Baryum (Ba) X Cadmium (Cd) X Chrome (Cr) X Cuivre (Cu) X Mercure (Hg X Molybdène (Mb) X Nickel (Ni) X Plomb (Pb) X Vanadium (V) X Zinc (Zn) X PRODUITS MINERAUX Arsenic (As) X Sélénium (Se) X PCB PCB 28,52,101,118,138,153,180 X Somme des 7 PCB X HAP Acénaphtène X Acénaphtylène X Anthracène X Benzo(a)anthracène X Benzo(a)pyrène X Benzo(b)fluoranthène X Benzo(ghi)pèrylène X Benzo(k)fluoranthène X Chrysène X Dibenzo(ah)anthracène X Fluoranthène X Fluorène X Indéno (123-cd)pyrène X Naphtalène X Phénanthrène X Pyrène X Somme des 16 HAP X PRODUITS ORGANIQUES DIVERS Dibutyletain X Monobutyletain X Tributyletain X Tetrabutyletain X Lot 1 - Prestation 5 - Analyse du sol (prix 1.5) Matériaux analysés Les analyses seront réalisées sur un sol plus ou moins humide dans le but d’en faire une caractérisation agronomique. Prix 1.5 Paramètres à analyser Analyses agronomiques SOL PARAMETRES GLOBAUX % de matière sèche X % humidité X Conductivité X Densité X Granulométrie laser (2 µm/2-20 µm/20-50 µm/50-200 µm) X pH X Température X INDICES GLOBAUX Carbone organique total (COT) X Matière organique en % MS X Matière volatile X Azote Kjeldahl X Rapport C/N X ANIONS MINERAUX Chlorures X Sulfates X CATIONS MINERAUX Ammonium X METAUX Aluminium (Al) X Cadmium (Cd) X Chrome (Cr) X Cuivre (Cu) X Mercure (Hg X Nickel (Ni) X Plomb (Pb) X Zinc (Zn) X PRODUITS MINERAUX Calcium (CaO) X Magnésium X Phosphore (P205) X Potassium (K2O) X PCB PCB 28,52,101,118,138,153,180 X Somme des 7 PCB X HAP Benzo(a)pyrène X Benzo(b)fluoranthène X Fluoranthène X Lot 1 - Prestation 6 - Analyse du sédiment : constitution d’un échantillon de secours (prix 1.6) A la demande du SIBA, un échantillon de secours devra être conservé au congélateur dès la réception de l’échantillon jusqu’à 2 mois après la réception des résultats (de manière à poursuivre ou confirmer les analyses au vu des résultats. Lot 1 - Prestation 7 – Plus-value pour analyses en urgence (prix 1.7) Cette prestation comprend : l’enlèvement, à partir du site de Biganos (2 A avenue de la Côte d’Argent, 33380 Biganos) ou d’Arcachon (16 allée Corrigan 33311 Arcachon) des échantillons prélevés à partir de 12h30 et jusqu’à 14h30, la réalisation des analyses et la transmission des résultats le plus rapidement possible Le délai d’exécution de la prestation ne devra pas dépasser un MAXIMUM DE 5 JOURS OUVRES à compter de la mise à disposition des échantillons. Possibilité d’avoir accès à une plateforme pour consulter les résultats en cours de validation avant l’envoi du bulletin d’analyses final. Cette prestation ne sera appliquée que si l’ensemble des conditions sont réalisées. Lot 1 - Prestation 8 – Constitution d’un échantillon moyen de sédiment (prix 1.8) Ce prix correspond à la réalisation d’un échantillon moyen par le laboratoire avec les échantillons élémentaires prélevés par le SIBA. Lot 1 - Prestation 9 – Transport des échantillons (prix 1.9) Ce prix comprend l’enlèvement, à partir du site de Biganos (2 A avenue de la Côte d’Argent, 33380 Biganos) ou d’Arcachon (16 allée Corrigan 33311 Arcachon) des échantillons prélevés à partir de 12h30 et jusqu’à 14h30. En cas de prélèvement tardif, l’heure de mise à disposition des échantillons sera précisée sur l’Ordre de Service, ou à défaut communiqué au titulaire avant le jour de l’enlèvement. Le transport sera mutualisé si plusieurs campagnes de prélèvement ont lieu le même jour. Lot 1 - Prestation 10 – Fourniture du flaconnage, blocs de glace et glaciaire (prix 1.10) Ce prix comprend la livraison au site de Biganos (2 A avenue de la Côte d’Argent, 33380 Biganos) ou d’Arcachon (16 allée Corrigan 33311 Arcachon) du flaconnage, des blocs de glaces et glacières, nécessaires aux prélèvements. La livraison au SIBA devra avoir lieu au moins 48h ouvrées avant la date de prélèvement. Article 3 - Conditions techniques d’exécution des prestations Le titulaire explicite ci-dessous les procédures opérationnelles qui seront et devront être déployées pour chaque analyse. A cet effet, il dupliquera le tableau ci-après en autant de fois que nécessaire, de manière à présenter ces procédures pour tous les prix concernés du lot. Ces dispositions deviennent contractuelles. LOT 1 PRIX …. : ……………………………………………….. FLACONNAGE Le circuit de mise à disposition, par le titulaire, du matériel nécessaire à l’envoi de l’échantillon, (glaciaire, blocs de glace etc….) Le délai de mise à disposition du matériel nécessaire à l’envoi de l’échantillon, (glaciaire, blocs de glace etc….) Le nombre et le type de flacons par paramètre à utiliser par le SIBA ainsi que leur spécificité de remplissage (rincer, ne pas rincer, présence de stabilisant, filtration…), ainsi que les modalités d’identification - - - - - - - - - PRELEVEMENT DES ECHANTILLONS La quantité de matrice à prélever par le SIBA (y compris dans le cas de la constitution d’un échantillon moyen) Les conditions de prélèvement des échantillons Les conditions de stockage des échantillons jusqu’à leur expédition, (et en cas d’expédition différée) COMMANDE Procédure de commande : bon de commande SIBA transmis par ordre de service Le type de document à joindre à la commande ENLEVEMENT / ACHEMINEMENT DES ECHANTILLONS Les types d’enlèvement et/ou d’acheminement, possibilité de mutualisation du transport Les documents à joindre dans le colis d’expédition de l’échantillon La mise à disposition des bons de transport selon le type de transport choisi La possibilité d’un acheminement dit « de secours », en cas d’empêchement du moyen de transport principal Les délais d’acceptabilité de l’échantillon, entre la date du prélèvement et la date prévisible de réception par le laboratoire, y compris veille de jour chômé. Les conditions de réception de l’échantillon dans le cas de son arrivée un samedi ou un jour férié au laboratoire ; le cas échéant, les conditions de conservation avant envoi MISE EN ANALYSE Le délai de mise en analyse par paramètre à partir du prélèvement SIBA T0 - - - - - - - Le lieu de la mise en analyse par paramètres (surtout si sous-traitant) - - - - TRANSMISSION DES RESULTATS DES ANALYSES Le délai de réception des résultats des analyses à compter du jour de réception de l’échantillon Précision des normes, LD et LQ pour chaque paramètre sur les bulletins d’analyses Le mode de diffusion des résultats au SIBA (courrier, mail, et/ ou plateforme informatique) à la fois sous format pdf et sous format excel FACTURATION Sur la facture, les éléments suivants devront être indiqués : n° accord-cadre, n° OS, n° BC, la date de prélèvement ainsi que le nom de l’échantillon CONSERVATION DES ECHANTILLONS Conservation de l’échantillon après analyse COMMUNICATION / ECHANGES Mise à disposition des coordonnées des référents par étape (commande, flaconnage, résultats, comptabilité…) Nommage des fichiers : le titulaire doit limiter le nombre de caractères à 30 maximum CRITERE ENVIRONNEMENTAL Dispositions prises pour répondre aux exigences environnementales
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