CCTP
2027270104 CCTP L4 Analyses.docx · 1 078 mots · du marché « Analyses de laboratoire (physiques, mécaniques, chimiques et biologiques) sur sédiments et eaux - 5 lots séparés », dossier de consultation officiel.
2437372607996 Analyses physiques, mécaniques, chimiques et biologiques sur matrices sédiments et toutes eaux Accord-cadre n°2027270104 LOT 4 : Evaluation du caractère écotoxique du sédiment : Protocole H14 4 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Analyses physiques, mécaniques, chimiques et biologiques sur matrices sédiments et toutes eaux Accord-cadre n°2027270104 LOT 4 : Evaluation du caractère écotoxique du sédiment : Protocole H14 4 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES -313038-396257 SOMMAIRE TOC \o "1-3" \h \z \u Article 1 – Contexte de réalisation des prestations d’analyses PAGEREF _Toc239951553 \h 3 Article 2 - LOT 4 : Détail des prestations à réaliser PAGEREF _Toc239951554 \h 3 2.1.Prestation 1 - Critère H14 : Evaluation du caractère écotoxique (Prix 4.1 et sous-détails) PAGEREF _Toc239951555 \h 3 2.2.Prestation 2– Transport des échantillons (prix 4.2) PAGEREF _Toc239951556 \h 5 2.3.Prestation 3 – Fourniture du flaconnage, blocs de glace et glaciaire (prix 4.3) PAGEREF _Toc239951557 \h 5 article 3 - conditions techniques d’exécution des prestations PAGEREF _Toc239951558 \h 5 Article 1 – Contexte de réalisation des prestations d’analyses Dans le cadre de l’exercice de ses compétences maritimes, en hygiène, en assainissement des eaux usées ou bien pluviales, le SIBA doit faire analyser différentes matrices, (sédiments, sols, eaux, mollusques) afin de suivre l’état du milieu (Bassin d’Arcachon) au regard de l’impact potentiel des activités humaines, y compris celles qu’il exerce lui-même. Ces analyses s’intégrent à une surveillance de routine et s’entendent hors action spécifique de recherches. Cet accord cadre s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande établis par les services du SIBA, selon leurs besoins. Article 2 - LOT 4 : Détail des prestations à réaliser Toujours dans sa quête de connaissances des sédiments dragués, le SIBA s’est associé au groupe de travail du MEEDDM, au sein duquel il s’agit de caractériser le caractére écotoxique des sédiments en vue de leur classification et réutilisation. Ci-après, les prestations pouvant faire l’objet de commandes. Prestation 1 - Critère H14 : Evaluation du caractère écotoxique (Prix 4.1 et sous-détails) Les essais à réaliser sur chaque échantillon sont ceux choisis par le groupe de travail « dangerosité des sédiments » du MEEDDM, pour la mesure du paramètre H14 sur les sédiments marins et continentaux (4 février 2016 et selon le rapport BRGM/RP-67318-FR : Caractérisation de la dangerosité des sédiments dragués et gérés à terre - Principes et méthode. Rapport final). La figure ci-dessous illustre le logigramme à appliquer. Suivant les résultats acquis au fur et à mesure du déroulement de l’étude, certains échantillons pourront n’être soumis qu’à une partie des tests (prestations 4.1.b et 4.1.c commandées selon résultats du 4.1.A). Protocole d’évaluation de la propriété de danger HP 14 pour les sédiments.Protocole d’essais et logigramme à appliquer pour les sédiments Les références normatives sont les suivantes : Lixiviation : NF EN 12457-2. Vibrio fisheri : NF ISO 11348-3 Daphnia magna : NF EN ISO 6341 Brachionus calyciflorus 48h : NF ISO 20666 Germination et croissance avoine NF ISO 11269-2 Prix 4.1.A : Critère H14 : Essais de toxicité aigüe Prix 4.1.B : - Critère H14 : Essais de toxicité chronique Prix 4.1.C - Critère H14 : Essais de toxicité aigüe vis-à-vis d’organismes terrestres Prestation 2– Transport des échantillons (prix 4.2) Ce prix comprend l’enlèvement, à partir du site de Biganos (2 A avenue de la Côte d’Argent, 33380 Biganos) ou d’Arcachon (16 allée Corrigan 33311 Arcachon) des échantillons prélevés à partir de 12h30 et jusqu’à 17h. Prestation 3 – Fourniture du flaconnage, blocs de glace et glaciaire (prix 4.3) Ce prix comprend la livraison au site de Biganos (2 A avenue de la Côte d’Argent, 33380 Biganos) ou d’Arcachon (16 allée Corrigan 33311 Arcachon) du flaconnage, des blocs de glaces et glacières, nécessaires aux prélèvements. La livraison au SIBA devra avoir lieu au moins 48h ouvrées avant la date de prélèvement. article 3 - conditions techniques d’exécution des prestations Le titulaire explicite ci-après, les procédures opérationnelles qui seront et devront être déployées pour chaque analyse. A cet effet, il dupliquera le tableau ci-après en autant de fois que nécessaire, de manière à présenter ces procédures pour tous les prix concernés du lot. Ces dispositions deviennent contractuelles. FLACONNAGE le circuit de mise à disposition, par le titulaire, du matériel nécessaire à l’envoi de l’échantillon, (glaciaire, blocs de glace etc….) Le délai de mise à disposition du matériel nécessaire à l’envoi de l’échantillon, (glaciaire, blocs de glace etc….) le nombre et le type de flacons par paramètre à utiliser par le SIBA ainsi que leur spécificité de remplissage (rincer, ne pas rincer, présence de stabilisant, à filtrer, …) ainsi que les modalités d’identification - - - - - - - - - PRELEVEMENT DES ECHANTILLONS la quantité de matrice à prélever par le SIBA (y compris dans le cas de la constitution d’un échantillon moyen) les conditions de prélèvement des échantillons les conditions de stockage des échantillons jusqu’à leur expédition, (et en cas d’expédition différée) COMMANDE Procédure de commande : bon de commande SIBA transmis par ordre de service Le type de document à joindre à la commande ENLEVEMENT / ACHEMINEMENT DES ECHANTILLONS les types d’enlèvement et/ou d’acheminement, possibilité de mutualisation du transport les documents à joindre dans le colis d’expédition de l’échantillon la mise à disposition des bons de transport selon le type de transport choisi la possibilité d’un acheminement dit « de secours », en cas d’empêchement du moyen de transport principal les délais d’acceptabilité de l’échantillon, entre la date du prélèvement et la date prévisible de réception par le laboratoire, les conditions de réception de l’échantillon dans le cas de son arrivée un samedi ou un jour férié au laboratoire ; le cas échéant, les conditions de conservation avant envoi MISE EN ANALYSE Le délai de mise en analyse par paramètre à partir du prélèvement SIBA t0 - - - - - - - Le lieu de la mise en analyse par paramètres (surtout si sous-traitant) - - - - TRANSMISSION DES RESULTATS DES ANALYSES le délai de réception des résultats des analyses à compter du jour de réception de l’échantillon le mode de diffusion des résultats au SIBA (courrier, mail, et/ ou plateforme informatique) FACTURATION Sur la facture, les éléments suivants devront être indiqués : n° accord-cadre, n° OS, n° BC, la date de prélèvement ainsi que le nom de l’échantillon CONSERVATION DES ECHANTILLONS Conservation de l’échantillon après analyse COMMUNICATION / ECHANGES Mise à disposition des coordonnées des référents par étape (commande, flaconnage, résultats, comptabilité…) CRITERE ENVIRONNEMENTAL Dispositions prises pour répondre aux exigences environnementales
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