CCTP
CHOLET - DCE - CCTP LOT N°00 PRESCRIPTIONS COMMUNES.pdf · lot 0 · 13 538 mots · du marché « Construction d'un nouveau palais des sports à Cholet avec salle principale (6000 places), salle annexe, espaces publics… », dossier de consultation officiel.
Phase Date de remise
DCE 09/09/2026
Coordonnées Economie de la construction
CHABANNE INGENIERIE STEPHANE MOREIRA
38 Quai Pierre Scize smoreira@agence-chabanne.fr
69009 Lyon 06 22 49 95 85
dvp@agence-chabanne.fr
04 37 26 27 60
Maîtrise d'ouvrage Destinataire MOA
Cholet Agglomération François PIOU
Rue Saint Bonaventure - BP 32135 coppalaisdessports@choletagglomération.fr
49 321 CHOLET Cedex 02.72.77.23.82
Mandataire Maîtrise d'œuvre Chef de projet MOE
CHABANNE ARCHITECTE Cécile NICAUD
158 bis rue du Temple cnicaud@agence-chabanne.fr
75 003 PARIS 01.70.37.97.48
contact@agence-chabanne.fr
04.72.10.95.95
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CHOLET -
SOMMAIRE
A PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS 3
00.1 DONNEES D'ENTREES 3
00.1.1 GENERALITES SUR LE PROJET 3
00.1.1 1 Objet du présent dossier 3
00.1.1 2 3
00.1.1 3 Documents techniques 4
00.1.1 4 Respect du projet 5
00.1.2 DONNÉES D'ENTRÉE DU SITE D’IMPLANTATION 5
00.1.2 1 Classement du bâtiment 5
00.1.2 2 Résistance au feu des matériaux 5
00.1.2 3 Etudes géotechniques 6
00.1.2 4 Classements au feu 6
00.1.2 5 Réseaux existants 7
00.1.2 6 Etat des lieux 7
00.1.2 7 Acoustique 7
00.1.2 8 Classement des locaux en fonction de l'exposition à l'humidité des parois 7
00.1.3 RISQUES NATURELS 9
00.1.3 1 Inondation 9
00.1.3 2 Argile 9
00.1.3 3 Cavités / risque karstique 9
00.1.3 4 Séisme 9
00.1.3 5 Radon 9
00.1.3 6 Termites 9
00.1.3 7 Neige 10
00.1.3 8 Vent 10
00.1.4 ETUDES ENVIRONNEMENTALES 10
00.1.4 1 Démarche de haute qualité environnementale 10
00.1.4 2 Performance énergétique 10
00.1.4 3 Étanchéité à l'air du bâtiment 11
00.1.4 4 Caractéristiques thermiques des vitrages 11
00.1.4 5 Utilisation de béton prêt à l’emploi à impact carbone réduit 13
00.2 CHANTIER 13
00.2.1 GESTION DES ÉTUDES DE CHANTIER 13
00.2.1 1 Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E.) 13
00.2.1 2 Dossier d'Entretien et de Maintenance (D.E.M.) 17
00.2.1 3 Cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) 19
00.2.1 4 Généralité mode de métré des ouvrages 19
00.2.1 5 Dimensionnement des ouvrages - mission EXE à la charge des entreprises 19
00.2.1 6 Cellule de Synthèse 19
00.2.1 7 Contrôles et essais - exécution des ouvrages 20
00.2.1 8 Contrôle interne des entreprises 21
00.2.1 9 Plans 21
00.2.1 10 Coordination 22
00.2.1 11 Rapport avec les administrations et services concessionnaires 22
00.2.2 ORGANISATION DU CHANTIER 22
00.2.2 1 Lot logistique et mise en commun des moyens 22
00.2.2 2 Ouvrages provisoires - protections 23
00.2.2 3 Réservations, percements, scellements et garnissages 23
00.2.2 4 Echantillons - Témoins - Prototypes 24
00.2.2 5 Stockage des matériaux 25
00.2.2 6 Échafaudage 25
00.2.2 7 Sécurité et protection de la santé 25
00.2.2 8 Frais et compte prorata 25
00.2.2 9 Gestion des déchets de chantier 26
00.2.2 10 Implantation 26
00.2.2 11 Gravois et nettoyage 27
00.3 ANNEXES 27
00.3 1 Annexe n°01 au CCTP n°00 : Tableau des blocs portes intérieurs 27
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A
PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS
00.1 DONNEES D'ENTREES
00.1.1 GENERALITES SUR LE PROJET
00.1.1 1 Objet du présent dossier
Les travaux décrits au présent dossier sont relatifs à la construction du nouveau palais des sport et de ses
aménagements paysagers extérieurs à Cholet.
Le projet est composé
- une salle sportive principale formant une arène de plus de 6 000 places assises
- une salle sportive annexe
- des espaces Grands public
- des espaces VIP
- une zone club résident et joueurs visiteurs
- une zone média
- des locaux techniques
Ce cahier est un document qui complète les CCTP des différents corps d'états, et ne peut, en tout état de
cause, être dissocié de ces documents. Ces documents se complètent réciproquement. Dans le cas de
manque de concordance ou contradiction entre ces divers documents, c'est la règle la plus
contraignante qui s'appliquera.
Tout entrepreneur admet sa parfaite connaissance du projet par le seul fait de soumissionner. Non seulement il
doit connaître les pièces contractuelles de son propre corps d'état, mais également tous les documents
ayant une incidence sur son propre corps d'état. Les devis descriptifs qui ne lui auraient pas été remis
intégralement, peuvent à tout moment être réclamés auprès du maître d'ouvrage. Après examen, il doit
nécessairement signaler à la Maîtrise d'œuvre tout élément susceptible d'avoir une influence sur
l'établissement du projet définitif, faute de quoi il sera réputé s'être engagé à subvenir à toutes
prestations de son domaine d'activité, obligatoires à la perfection de l'achèvement de l'œuvre même si
celles-ci ne sont pas explicitement décrites ou dessinées. Dans le cas où les clauses du devis descriptif
différeraient des plans, notamment dans la spécification des dimensions, l'entrepreneur sera nécessairement
tenu d'envisager la solution la plus onéreuse.
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour but de renseigner l'entrepreneur sur la nature
des travaux à exécuter. Les indications n'ont pas un caractère limitatif. Dans le cadre du marché forfaitaire
arrêté, l'entrepreneur doit l'intégralité des travaux impératifs à l'achèvement complet des ouvrages et au
fonctionnement parfait des équipements sans exception, ni réserve. Sont également indispensables, ceux
satisfaisant aux exigences de la réglementation en vigueur, même si le CCTP ne les décrit pas ou si les
indications (cotes ou autres) portées au CCTP ou aux documents graphiques doivent, pour atteindre ce résultat,
présenter des modifications. Le CCTP et les documents graphiques se complètent réciproquement.
L'entrepreneur devra donc réaliser les travaux indispensables à l'achèvement des ouvrages en accord avec le
Maître d'Œuvre. L'entrepreneur est tenu d'informer par écrit la Maîtrise d'œuvre de toutes difficultés
d'interprétation ou toutes discordances éventuellement rencontrées entre le CCTP et les documents graphiques
d'une part, entre ces mêmes documents et les prescriptions des règlements ou particularités des ouvrages à
exécuter d'autre part (discordances pouvant nuire à leur parfaite réalisation). Les ouvrages pour lesquels
certaines dispositions des documents graphiques et du CCTP pourraient soulever des divergences
d'interprétations d'ordre technique ou architectural, seraient exécutés conformément aux décisions de la
Maîtrise d'œuvre sans entraîner de modifications du prix global forfaitaire du marché.
Tout ouvrage propre aux documents graphiques et non décrit dans le présent CCTP est formellement dû et
vice-versa. L'entrepreneur a pour obligation d'étudier et de lire, dans son intégralité, l'ensemble des documents
du dossier marché.
00.1.1 2 Les travaux seront réalisés suivant le calendrier prévisionnel d'exécution réalisé par le titulaire de la mission
OPC joint au dossier de consultation.
Ils seront réalisés en une tranche ferme.
La dévolution du marché est réalisée en lots séparés, suivant la décomposition en lots suivante :
LOT N°01 : Terrassements - Fondations profondes - Gros Oeuvre
LOT N°02 : Charpente métallique
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LOT N°03 : Étanchéité
LOT N°04 : Façades ITE
LOT N°05 : Façades aluminium
LOT N°06 : Menuiseries extérieures
LOT N°07 : Métallerie
LOT N°08 : Menuiseries intérieures
LOT N°09 : Signalétique
LOT N°10 : Plâtrerie
LOT N°11 : Peinture
LOT N°12 : Faux plafonds
LOT N°13 : Parquet sportif
LOT N°14 : Sols souples
LOT N°15 : Carrelage
LOT N°16 : Équipements sportifs
LOT N°17 : Tribunes
LOT N°18 : Sièges
LOT N°19 : Chauffage Ventilation + - Plomberie sanitaires
LOT N°20 : Électricité
LOT N°21 : Scénographie
LOT N°22 : Appareils élévateurs
LOT N°23 : VRD
LOT N°24 : Espaces verts
LOT N°25 : Photovoltaïque
LOT N°26 : Logistique
00.1.1 3 Documents techniques
Les conditions d'exécution des travaux sont celles définies par les documents et prescriptions suivantes, en
vigueur lors de la remise des offres, entre autre :
- Le Code de construction et de l'habitat
- Le Code de l'environnement
- Lois, décrets, arrêtés et circulaires régissant la construction suivant destination de l'ouvrage
- Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG)
- Les Eurocodes,
- Cahier des charges Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et mémentos applicables aux différents corps
d’état
- Normes Françaises et Européennes publiées par l’AFNOR
- Règles de l'art grenelle environnement RAGE, etc...
- Cahier des Charges approuvé par un bureau de contrôle pour matériaux et procédés (non traditionnels et sans
Avis Technique du CSTB) couvert par une assurance décennale particulière
- Appréciation Technique d'EXpérimentation (ATEX) de classe A ou B
- Justificatif d'accréditation de l'organisme certificateur
- Règlements et sécurité incendie
- Réglementation acoustique
- Réglementation sur l'accessibilité des personnes à mobilité réduite,
- Recommandations des fabricants
- Spécifications professionnelles
- Cahier des Prescriptions Techniques
- Niveau 2010 de la directive 2004/42/CE relative à la réduction des émissions de COV (Composés Organiques
Volatils)
- Code du sport
- Règlementations FFBB, FIBA
Les produits ou procédés de construction non traditionnels sont justifiables de la procédure d'avis technique à
caractère favorable en cours de validité ou de toute autre procédure équivalente (cahier des clauses techniques
approuvé par un organisme agréé, etc.). Dans tous les cas, ils devront répondre aux contraintes du site propres
au projet (notamment contraintes sismiques), devront être approuvés par le bureau de contrôle de l'affaire et
feront l'objet d'un ATEX spécifique (à la charge de l'entreprise adjudicataire) si les avis techniques n'y répondent
pas.
Si le procédé envisagé n'est ni du domaine traditionnel, ni couvert par un Avis technique ou un DTA, l'entreprise
devra préciser le contexte règlementaire envisagé dans son offre.
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00.1.1 4 Respect du projet
Les entreprises de tous les corps d'état sont censées connaître parfaitement l'ensemble des pièces particulières
du marché énumérées aux CCTP et au CCAP et les avoir vérifiées et acceptées.
En outre, les entrepreneurs, ayant dû examiner l'ensemble des plans et des CCTP des divers corps d'état, et
ayant été invités à provoquer toutes explications qui leurs sembleraient utiles, ne pourront arguer d'aucune
imprécision, manque de renseignements ou erreurs pour tenter de revenir sur son prix.
Elles ne peuvent donc pas prétendre à indemnisation, demander une plus-value, un supplément ou une
majoration des prix pour ajouter des prestations nouvelles, omises ou augmentées des quantités insuffisantes
mais nécessaires, ou encore pour difficultés particulières, interventions multiples, ou pour tout autre motif que
ce soit.
Les entrepreneurs sont tenus de procéder à une vérification approfondie des documents qui leur sont remis en
vue de l'établissement de leur prix forfaitaire et de signaler, le cas échéant, au Maître d'Œuvre, les erreurs,
contradictions ou omissions qu'ils pourraient constater et pour lesquelles celui-ci communiquera sa décision en
temps utile aux soumissionnaires.
Dans le cas où ces anomalies ne se révèleraient qu'après remise des soumissions, le Maître d'Œuvre sera en
droit d'exiger la solution la plus apte à donner satisfaction au Maître d'Ouvrage, fut-elle plus onéreuse que celle
découlant de l'interprétation de l'Entrepreneur.
Aucune mesure ne devra être prise à l'échelle métrique sur les plans et détails établis par l'Architecte. En cas
d'erreur, d'imprécision ou de manque de côtes, les Entrepreneurs devront signaler le fait au Maître d'Œuvre qui
fournira toutes précisions nécessaires.
L'Entrepreneur exécute, comme étant inclus dans son prix, tous les travaux nécessaires au parfait achèvement
des ouvrages complets de la description des ouvrages, dans le respect de l'obligation de résultat définie dans le
présent dossier, et en coordination avec l'ensemble des entreprises titulaires des marchés dont les ouvrages
viennent en interface avec les ouvrages décrits ci-après.
L'obligation de résultat est définie par le présent document.
Pour la réalisation de ces ouvrages, l'Entrepreneur est tenu de respecter les dispositions techniques,
géométriques et architecturales définies dans les CCTP, dans ses annexes et dans les plans. Les techniques et
travaux nécessaires à l'achèvement parfait des ouvrages et dont la définition est omise dans le dossier, sont mis
en œuvre par l'Entrepreneur dans le respect des obligations de résultat et des normes en vigueur. Les plans
joints au dossier de consultation représentent graphiquement les principes constructifs, structurels et
architecturaux, en complément au présent document. Ils constituent la définition architecturale des éléments
des ouvrages, à laquelle l'Entrepreneur est tenu de se conformer : paramètres géométriques, formes et
dimensions, continuités et alignements, aspect des parties visibles. Ces plans sont des plans guides et ne font
pas office de plans d'exécution. Les définitions techniques détaillées qu'ils contiennent et qui vont au-delà des
principes exposés dans les CCTP ne sont qu'indicatives.
L'Entrepreneur du présent lot doit se reporter impérativement aux pièces générales du marché et ses annexes
et aux documents particuliers de chacun des lots, et en avoir une parfaite connaissance.
00.1.2 DONNÉES D'ENTRÉE DU SITE D’IMPLANTATION
00.1.2 1 Classement du bâtiment
Classement de l’établissement ERP :
- Type principal : Type X (établissement sportif couvert) de 1ère catégorie,
Activités secondaires ponctuelles :
- Type L : locaux de réceptifs (zones VIP et zone presse
- Type N : Zone sport-bar au R+1
00.1.2 2 Résistance au feu des matériaux
Distribution intérieure et compartimentage CO23-26-X4 et X13
La distribution sera réalisée par cloisonnement traditionnel. (art. CO 24 §1), par des cloisons en aggloméré de
béton de 15 ou 20 cm et par des cloisons en plaques de plâtre sur ossature métallique de type 98/48
présentant les degrés de résistance au feu suivants :
- Parois CF 1 h entre locaux à risques courants et dégagements accessibles au public,
- Parois PF 1/2 h entre locaux à risques courants non réservés au sommeil
- Portes et châssis vitrés de hauteur limitée des locaux à risques courants : PF1/2 h,
- Châssis vitrés toute hauteur entre locaux et dégagements accessibles au public : CF 1H,
- Recoupement des circulations horizontales de grande longueur encloisonnées ; tous les 45 m par une porte
double action PF 1/2 h selon les disposition de l'article X13
Les parois verticales auxquelles un degré de résistance au feu est imposé seront construites de plancher à
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...Suite de "00.1.2 2 Résistance au feu des matériaux..."
plancher.
Le recoupement des combles et des plénums au R+4 est prévu conformément à l’article CO26 : les combles de
plus de 300 m² seront recoupés en autant d'espaces nécessaires de moins de 300 m² et 30 ml , par des parois
de degré pare flamme 1/4 h.
Divers
Les éléments de décoration respectent les articles AM9 à AM14.
Les sièges de gradins respectent l’article AM18 (réaction au feu M3)
Éléments de séparation
Les éléments de séparation non établis de plancher à plafond doivent être en matériau de catégorie M3
00.1.2 3 Etudes géotechniques
Les documents relatifs à la géotechnique du site sont les suivants :
- Étude géotechnique de type G2-PRO réalisée par GEOTECHNIQUE SAS
00.1.2 4 Classements au feu
La structure ainsi que l'ensemble des matériaux répondront aux normes et exigences d'incendies suivant le
classement du bâtiment ou à défaut des locaux conformément à la notice de sécurité.
L'établissement est classé :
ERP de 1ère catégorie - Type X avec activités secondaires ponctuelles type L, N.
Stabilité au feu des structures
Stabilité au feu : SF 1h1/2
Coupe feu : CF 1h1/2
En application des dispositions de l’article C013, la structure des toitures non accessibles au public sera prévue
sans stabilité au feu pour les parties visibles (toiture salle principale) et SF une demi-heure pour les parties non
visibles.
Seule la charpente de la salle annexe sera stable au feu 1 heure et demie (EI90) car la terrasse située au-
dessus est accessible au public
La distribution est réalisée par cloisonnement traditionnel sur l’ensemble de l’établissement :
Parois entre locaux et dégagements accessibles au public : CF1h (EI60).
Les blocs portes de ces parois seront PF 1/2h (E30).
Les parois entre locaux accessibles au public seront PF1/2h (E30).
Les parois entre locaux accessibles au public et locaux non accessibles classés à risques courants :seront
PF1/2h (E30).
Les blocs portes et les éléments verriers équipant les parois verticales seront PF1/2h (E30) sauf châssis vitrés
toute hauteur entre locaux et dégagements accessibles au public : CF 1H
Les locaux à risques moyens
Parois : CF1h (EI60).
Les blocs portes de ces parois seront CF 1/2h (E30).
Locaux à risques moyens Rez-de-chaussée : Locaux d’entretien, Local consigne, Dépôts comptoirs polyvalent,
Dépôt hall d’accueil VIP, Dépôts boutique, Local disponible, Dépôt hall d’accueil Grand public, Dépôt éléments
de sécurité et gestion des flux, Dépôt consommable et produits divers, Dépôt gros matériel salle principale,
Dépôt maintenance, Dépôt mascotte, Local archives/dépôts marketing, Dépôt salle de musculation, Dépôt gros
matériel salle annexe, Dépôt équipe pro, Dépôt ballons et bouteilles d’eau, Locaux VDI et Baie de brassage,
Offices traiteurs,atelier R0.120, TGBT R0.104, local rangement R0.110, dépôt médical R0.049
Locaux à risques moyens R+1 : Locaux d’entretien, Dépôts comptoirs, Stockage Traiteur, Locaux VDI, Offices
traiteurs, dépôt Sport bar, office sport bar
Locaux à risques moyens R+2 : Locaux d’entretien, Dépôts comptoirs, Locaux VDI, Offices traiteurs, dépôt
loges
Locaux à risques moyens R+3 : Locaux d’entretien, Locaux dépôts, Locaux VDI, Local photovoltaïque
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...Suite de "00.1.2 4 Classements au feu..."
Les locaux à risques importants
Parois : CF2h (EI60).
Les blocs portes de ces parois seront CF 1h (E60).
Locaux à risques important Rez-de-Chaussée : Chaufferie, Silo bois, Transformateur, Dépôt salon courtside,
stockage traiteur
Locaux à risques important R+1 : Dépôt plateau polyvalent R+1
Résistance au feu des matériaux
Euroclasses Equivalence
A1 Incombustible
A2 S1 d0 M0
A2 S1 d1 M1
A2 S2 S3 d0 d1
B S1 S2 S3 d0 d1
C S1 S2 S3 d0 d1 M2
D S1 d0 M3
D S2 S3 d1 M4 (non goutant)
Toute classe autre que E d2 et F M4
00.1.2 5 Réseaux existants
Les entrepreneurs des Corps d'état Terrassements - Fondations profondes - Gros Oeuvre, VRD, Espaces verts
auront à leur charge la réalisation des Déclarations d'Intentions de Commencements des Travaux (DICT) afin de
prendre en compte l'ensemble des réseaux existants du site et à proximité.
Dans le cas de rencontre de réseaux en service lors de l'exécution des travaux de démolition ou de
terrassements, toutes dispositions seront à prendre par les entrepreneurs pour ne pas endommager les
canalisations ou câbles rencontrés.
Dès localisation d'un de ces ouvrages, l'entrepreneur devra immédiatement en avertir le Maitre de l'ouvrage et le
service concessionnaires concerné.
Les entrepreneurs devront assurer la sauvegarde et la protection de ces ouvrages rencontrés pendant toute la
durée nécessaire en accord avec le service concerné, sans que ces prestations puissent donner lieu à un
supplément en prix.
00.1.2 6 Etat des lieux
Il n'est pas prévue de visite de site.
Les entreprises devront prendre en compte toutes les sujétions propres au site, l’implantation des ouvrages, les
capacités de stockage et de stationnements, les possibilités et distances des raccordements provisoires aux
différents réseaux, les servitudes d’environnements et les difficultés d'exécution, d'approvisionnement qu'elles
entraînent pour la mise en œuvre des moyens appropriés pour l’exécution des ouvrages dans les formes et les
délais prescrits.
Aucun supplément qui serait lié à l'ignorance de l'état des lieux ne sera accordé en cours de travaux.
00.1.2 7 Acoustique
Les objectifs définis ci-dessous sont principalement issus des textes réglementaires suivants :
- arrêté du 31 août 2006 concernant les équipements techniques et la salle annexe ;
- décret n°2017 1244 concernant la seule salle principale (musique amplifiée) ;
L'entreprise devra se conformer en tous points à la notice acoustique jointe au présent dossier.
00.1.2 8 Classement des locaux en fonction de l'exposition à l'humidité des parois
Selon Cahier 3567_V2 Classement des locaux en fonction de l'exposition à l'humidité des parois et
nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs
Types de local - Classement hygrométrique
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...Suite de "00.1.2 8 Classement des locaux en fonction de l'exposition ..."
EA - Locaux secs ou faiblement humides
- Hygrométrie du local : Faible hygrométrie
- Exposition à l’eau : Les parois ne sont pas exposées à l’eau.
- Entretien - nettoyage : L’eau intervient seulement pour l’entretien et le nettoyage, mais jamais sous forme
d’eau projetée. Nettoyage réalisé selon des méthodes et avec des moyens non agressifs.
- Exemples de classement minimal de locaux :
Locaux normalement ventilés et chauffés : Chambres ; Locaux de bureau ; Couloirs de circulation.
EB - Locaux moyennement humides
- Hygrométrie du local : Hygrométrie moyenne
- Exposition à l’eau : En cours d’exploitation du local, l’eau intervient ponctuellement sous forme de
rejaillissement sans ruissellement.
- Entretien - nettoyage : L’eau intervient pour l’entretien et le nettoyage, mais jamais sous forme d’eau projetée
sous pression. Nettoyage réalisé selon des méthodes et avec des moyens non agressifs.
- Exemples de classement minimal de locaux :
Locaux à usage collectif : Salles de classe ; Locaux sportifs clos et couverts (hors forte présence humaine).
Locaux à usage privatif : Local avec un point d’eau (cuisine, WC, …) ; Locaux sans point d’eau (celliers
chauffés, …).
EB+ - Locaux privatifs / Locaux humides à usage privatif
- Hygrométrie du local : Forte hygrométrie
- Exposition à l’eau : En cours d’exploitation du local, l’eau est projetée épisodiquement sur au moins une paroi
(ruissellement).
- Entretien - nettoyage : L’eau intervient pour l’entretien et le nettoyage, mais jamais sous forme d’eau projetée
sous pression. Nettoyage réalisé selon des méthodes et avec des moyens non agressifs.
- Exemples de classement minimal de locaux :
Locaux normalement ventilés et chauffés : Salles d’eau intégrant une douche (avec ou sans receveur) et/ou une
baignoire (1) ; Cabines de douche ou salles de bains à caractère privatif dans les locaux recevant du public :
douches dans les hôtels, les résidences de personnes âgées et dans les hôpitaux (sans hydro-massage) ;
Sanitaires et/ou lavabos dans les bureaux et autres locaux collectifs.
Locaux normalement ventilés et non chauffés : Celliers non chauffés, garages.
EB+ - Locaux collectifs / Locaux humides à usage collectif
- Hygrométrie du local : Forte hygrométrie
- Exposition à l’eau : En cours d’exploitation du local, l’eau intervient sous forme de projection ou ruissellement
et elle agit de façon discontinue pendant des périodes plus longues que dans les EB+ privatifs, le cumul des
périodes de ruissellement sur 24 heures ne dépassant pas 3 heures.
- Entretien - nettoyage : Ce type de locaux est normalement lavé au jet. Des dispositions d’évacuation d’eau au
sol doivent être prévues (exemple siphon de sol). Le nettoyage au jet sous pression supérieure à 10 bars est
exclu. Le nettoyage (fréquence généralement quotidienne) est réalisé avec des produits de pH entre 5 et 9 à
une température ≤ 40 °C.
- Exemples de classement minimal de locaux : Douches individuelles à usage collectif dans locaux de type :
internats, usines et centres de formation directe avec un local EC ; Vestiaires collectifs avec communication
directe (2) avec un local EC ; offices, local de réchauffage plats sans zone de lavage ; Salles d’eau à usage
privatif avec un jet hydro-massant dans la douche et/ou la baignoire ; Laveries collectives non destinées à un
usage intensif (école, hôtel, centre de vacances, …) ; Sanitaires accessibles au public nécessitant un nettoyage
par eau projetée sous pression dans les locaux de type ERP : écoles, hôtels, aéroports, …
EC (total et partiel) - Locaux très humides en ambiance non agressive
- Hygrométrie du local : Très forte hygrométrie
- Exposition à l’eau : L’eau intervient de façon quasi continue sous forme liquide sur au moins une paroi.
- Entretien - nettoyage : Le nettoyage au jet d’eau sous haute pression (> 10 bars et ≤ 60 bars) est admis. Le
nettoyage (fréquence généralement quotidienne) peut être réalisé avec des produits agressifs (acides, chlorés,
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...Suite de "00.1.2 8 Classement des locaux en fonction de l'exposition ..."
…) et/ou à des températures ≤ 60 °C. Les revêtements de finition des parois du local ainsi que les interfaces
(angles, garniture de joints, …) doivent être compatibles avec l’agressivité des produits d’entretien (pH), du
nettoyage (pressions des appareils) et de la température.
- Exemples de classement minimal de locaux : Douches collectives, plusieurs personnes à la fois dans le même
local : stades, gymnases ;
Centres aquatiques, balnéo-thérapies, piscines (parois de bassin) y compris locaux annexes communiquant
directement avec le local du bassin ; Cuisines (3)(4) et sanitaires accessibles au public si nettoyage prévu au jet
d’eau sous pression et/ou avec produit agressif ; Laveries ayant un caractère commercial et/ou destinées à un
usage intensif ; Blanchisseries et établissements hospitaliers.
Notes
Dans les douches privatives sans ressaut (zéro ressaut), les dispositions en pied de cloison sont identiques à
celles des locaux EB+ collectifs.
Communication directe = absence de séparation (porte ou cloison).
Le terme « cuisine » inclut les cuisines collectives, les cuisines centrales et les cuisines commerciales.
00.1.3 RISQUES NATURELS
00.1.3 1 Inondation
Le site n'est pas soumis à PPRI
Le site est classé en zone à risque élevé de remontée de nappe dans les documents, suivant la carte de
"Remontées de nappe" du BRGM
00.1.3 2 Argile
L’entreprise devra toutes les prestations et adaptations nécessaires pour la réalisation et le bon fonctionnement
de ses ouvrages en tenant compte des particularités suivantes propres à l’opération :
- Zone d'exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles
00.1.3 3 Cavités / risque karstique
Sans objet
00.1.3 4 Séisme
L’entreprise devra toutes les prestations et adaptations nécessaires pour la réalisation et le bon fonctionnement
de ses ouvrages en tenant compte des particularités suivantes propres à l’opération :
- Zone sismique : 3 (modérée)
- Bâtiment de catégorie III
00.1.3 5 Radon
L’entreprise devra toutes les prestations et adaptations nécessaires pour la réalisation et le bon fonctionnement
de ses ouvrages en tenant compte des particularités suivantes propres à l’opération :
Risque existant : Catégorie 3
Suivant Rapport d’assistance technique : Estimation du flux surfacique d’éxhalation du Rn 222 à l’interface avec
l’atmosphére : L’expertise réalisée sur ce terrain a mis en évidence la présence d’une concentration faible mais
hétérogène sur le terrain
00.1.3 6 Termites
L’entreprise devra toutes les prestations et adaptations nécessaires pour la réalisation et le bon fonctionnement
de ses ouvrages en tenant compte la présence de termite dans le département.
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niveaux
CHOLET-
...Suite de "00.1.3 6 Termites..."
Cholet : Zone contaminée ou susceptible de l'être
Se référer aux dispositions particulières des marchés de travaux pour la prise en compte de cet élément.
00.1.3 7 Neige
L’entreprise devra toutes les prestations et adaptations nécessaires pour la réalisation et le bon fonctionnement
de ses ouvrages en tenant compte des particularités suivantes propres à l’opération :
Zone neige suivant NF EN 1991-1-3 / NA : A1
Se référer aux dispositions particulières des marchés de travaux pour la prise en compte de cet élément.
00.1.3 8 Vent
L’entreprise devra toutes les prestations et adaptations nécessaires pour la réalisation et le bon fonctionnement
de ses ouvrages en tenant compte des particularités suivantes propres à l’opération :
Zone Vent suivant NF EN 1991-1-4 / NA : 2
Se référer aux dispositions particulières des marchés de travaux pour la prise en compte de cet élément.
00.1.4 ETUDES ENVIRONNEMENTALES
00.1.4 1 Démarche de haute qualité environnementale
Depuis la phase esquisse et durant toutes les phases de conception, l’ensemble de l’équipe de maîtrise
d’œuvre a eu pour objectif de proposer une conception adaptée des espaces, des systèmes techniques et
constructifs visant à maîtriser les impacts sur l’environnement tout en créant une ambiance saine et agréable.
La phase chantier est la continuité logique des efforts menés en conception. Il est donc important que les
entreprises soient attentives aux points suivants :
- économiser les ressources naturelles : énergie, eau, sol, matières premières ;
- limiter les pollutions (air, eau, sol) ;
- réduire les nuisances sonores ;
- favoriser une meilleure prise en compte entre les bâtiments et leur environnement proche ;
- conserver la biodiversité et les équilibres écologiques ;
- assurer des conditions de vie saines et confortables à l’intérieur des bâtiments.
Les entreprises devront tout mettre en œuvre pour atteindre les objectifs environnementaux cités ci-dessus. Les
exigences spécifiques à chaque lot sont incluses dans un paragraphe spécifique, dans chaque CCTP. Pour tous
les lots, il est demandé de respecter également les points détaillés dans les paragraphes suivants.
00.1.4 2 Performance énergétique
Le bâtiment respectera à minima les exigences de performances de la réglementation thermique avec un
objectif : Réglementation Thermique 2012 avec l'atteinte du niveau E3 du label E+C-
Pour obtenir ce niveau de performance, les entreprises retenues ont pour obligation de respecter les
performances thermiques des parois et des vitrages précisées dans dans la notice environnementale jointe au
présent dossier..
La note énergétique du calcul RT2012 réalisé en phase étude est jointe au dossier de consultation, chaque
entreprise retenue sera tenue d’en respecter les exigences.
L’entreprise titulaire du lot CVC sera chargée de la réalisation d’un calcul RT2012 en phase de préparation de
chantier, de sa mise à jour tout au long du chantier en cas d’évolutions des choix techniques ou constructifs
pour vérifier le maintien de la performance énergétique et de la réalisation d’un calcul final RT2012 en fin
d’opération.
En cas de contradiction entre les éléments du CCTP et ceux du calcul RT ou de toutes autres pièces, la
valeur la plus favorable à la performance énergétique sera retenue (meilleur U paroi)
N° affaire Phase Emetteur Lot Bâtiment Zone Niveau Type Doc N° ordre Indice Page
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niveaux
CHOLET-
...Suite de "00.1.4 2 Performance énergétique..."
Performance thermique de l'enveloppe :
Se reporter à la notice environnementale et au rapport simulation thermique dynamique
00.1.4 3 Étanchéité à l'air du bâtiment
Le protocole de tests d'étanchéité à l'air sera entièrement à la charge du lot 26 et sera effectué par un
organisme agréé, il se composera comme ceci :
- Pendant la phase de préparation du chantier : une réunion de formation et de sensibilisation aux enjeux
environnementaux du projet et au déroulement des tests d’étanchéité sera dispensée. La présence des
entreprises et des responsables de tous les corps d’état sera obligatoire.
- En début de chantier : identification de deux zones représentatives (1 zone par objectif) de plusieurs locaux et
significative des travaux, où tous les corps d'état interviennent,
- En cours de chantier : réalisation du contrôle de la perméabilité par un test d’étanchéité sur les zones
identifiées précédemment. Si nécessaire plusieurs tests seront réalisés jusqu’à l’obtention d’un résultat
satisfaisant. Toutes les rectifications ou compléments (direct ou indirect) à apporter suite à ces tests seront à la
charge exclusive de l'entreprise défaillante.
- En fin de chantier : Un test par zone, sur la zone complète.
Objectif de performance attendu : perméabilité de l'enveloppe Q4 1,7 m³/h.m²
Les tests d'étanchéité à l'air seront conformes à la norme NF EN ISO 9972 - « Détermination de la perméabilité
à l’air des bâtiments » ainsi que son guide d’application FD P50-784 (juillet 2016) associé
Pour obtenir ce résultat, les entreprises porteront une attention particulière et importante aux respects des
points suivants :
- Limitation des ponts thermiques linéiques (tête de planchers, liaisons murs périphériques/murs intérieurs,
liaisons murs rideaux/cloisons intérieures, etc…)
- Limitation des ponts thermiques ponctuels (points d’accroches des isolants extérieurs et vêtures, traversées de
fluides, etc…)
- Étanchéité à l’air des façades opaques, transparentes et translucides :
- en incorporant un écran pare vent sur les structures non BA (film ou enduit ciment/plâtre raccordé sur les
menuiseries)
- en calfeutrant les liaisons menuiseries extérieures/structures, bardage/structure,
bardage/toiture/couvertures/casquettes avec des bandes adhésives adaptées (les scotchs traditionnels sont
proscrits) au système constructif en privilégiant les joints "gonflants", type COMPRIBAND ou produit équivalent,
aux joints silicones ou mousses expansives
- en calfeutrant les fonds de feuillures des menuiseries extérieures, aux calfeutrements périphériques des
cloisons de doublages, à l’incorporation de boitiers électriques étanches
- en calfeutrant tous les joints de dilatation tout en respectant les exigences de sismicité, par des produits
étanches à l'air en façades et en toiture
- en réalisant de façon parfaite la continuité des isolants, la continuité des murs béton, le traitement des
jonctions entre maçonnerie et baies
- en calfeutrant tous les passages des réseaux et gaines (électriques, de ventilation, EU/EV/EP…) au travers de
l’étanchéité et du plancher bas RDSPORT par la mise en œuvre de manchons étanches ou d’un joint adapté
Toutes les rectifications ou compléments (direct ou indirect) à apporter suite à ces tests seront à la charge
exclusive de l'entreprise défaillante.
Nota : Durant toute la durée du chantier les entreprises veilleront à la bonne ventilation du bâtiment (ventilation
mécanique si nécessaire), pour assurer le séchage de tous les ouvrages (notamment supports et structures en
béton armé,...
00.1.4 4 Caractéristiques thermiques des vitrages
Celles-ci pourront-être modifiées aux conditions de respects de ces objectifs.
Les menuiseries seront en aluminium avec rupture de pont thermique. Les vitrages seront à faible émissivité et
isolation renforcée. Les intercalaires seront de type « warm edge , les caractéristiques des vitrages seront
adaptées à chaque orientation et à chaque besoin.
Objectifs du projet à atteindre : Extrait issu de la notice Qualité Environnementale jointe au dossier :
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CHOLET-
...Suite de "00.1.4 4 Caractéristiques thermiques des vitrages..."
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CHOLET-
...Suite de "00.1.4 4 Caractéristiques thermiques des vitrages..."
00.1.4 5 Utilisation de béton prêt à l’emploi à impact carbone réduit
L’entreprise proposera et mettra en œuvre une stratégie de réduction de l’impact environnemental du béton mis
en œuvre dans le projet par le réemploi de gravats et/ou par la réduction des émissions carbone propres au
béton (utilisation de déchets de hauts-fourneaux type laitiers ou de cendre volantes, soit dans la fabrication du
ciment, soit dans la fabrication du béton).
Il est attendu un volume de béton en bas carbone correspondant à minimum 50% du volume total de béton
issus des pré-études Structure. Ces bétons seront conformes à la classe de résistance et classe d’exposition
définies pour chaque partie d’ouvrage suivant étude de pré-étude de structure et n'entraineront pas de
surdimensionnement ni surutilisation.
Béton bas carbone <180 kgCO2/m3)
00.2 CHANTIER
00.2.1 GESTION DES ÉTUDES DE CHANTIER
00.2.1 1 Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E.)
Le Dossier d'Ouvrages Exécutés (D.O.E.) est à la charge des entreprises, conformément à l'article 40 du CCAG
Travaux et à l'article DOE du CCAP. Le D.O.E sera transmis après validation de la maîtrise d'œuvre,(nombre
d'exemplaires et format suivant indications du CCAP) et comprendra notamment :
La structure du dossier sera définie en amont et devra être respectée par l'entreprise
Documents Généraux :
- Liste des intervenants (Noms des sociétés, adresses, coordonnées, Maîtrise d'ouvrage, Maître d'œuvre, BET,
Bureau de contrôle...)
- Certificat de conformité, à obtenir auprès de la collectivité ayant délivré le permis de construire
- Notice générale d'entretien et de maintenance : Notice décrivant l'entretien minimum indispensable pour que
les garanties décennales ne puissent pas être remises en cause par défaut d'entretien
- Tableau échéancier des garanties : Rappelant les dates essentielles (Obtention du PC, date de l'OS de
démarrage, date de la réception avec ou sans réserves, date de levée des réserves, échéance de l'année de
parfait achèvement, échéance de la garantie biennale, échéance de la garantie décennale)
Documents Architecte :
- Import dans la base de données patrimoniale : Les plans établis par la maîtrise d'œuvre et inclus dans le DOE
devront être fournis sous forme de fichiers informatique format .dwg
- Plans de récolement : Plans de chaque niveaux, coupes, façades, aménagements extérieurs
- Tableau des surfaces remis à jour
Documents Entreprise :
- Plans de recollement :
VRD - Aménagements extérieurs :
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...Suite de "00.2.1 1 Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E.)..."
- Plans des revêtements extérieur et de nivellement/cotation,
- Plans des réseaux extérieurs avec position des tabourets, regards, vannes, collecteurs... ainsi que l'altimétrie
des fils d'eau,
- Plan des plantations.
- Plans EXE
Plomberie, VMC, Chauffage, Rafraichissement :
- Schémas généraux des installations
- Plans des réseaux horizontaux à chaque niveau
- Cahier des gaines et colonnes verticales
- Repérage des piquages, des vannes, des clapets, etc...
- Plans détaillés de la chaufferie et des locaux techniques
- Schémas des armoires électriques
- Plans EXE
Électricité :
- Schéma générale de l'installation
- Circuit de terre en fond de fouilles
- Tracé des chemins de câbles dans le vide sanitaire
- Schémas de chaque armoire
- Plans de distributions pour chaque niveau
- Plans des équipements pour chaque niveau
- Légende claire des repères sur plans
- Plans EXE
Ascenseurs :
- Plan génie civil de la gaine
- Détail de la machinerie
- Schémas d'armoire
- Plans EXE
Gros Œuvre :
- Ensemble des plans BA, coffrage et ferraillage
- Note sur les surcharges d'exploitation plancher par plancher
- Notes de calculs et notes d'hypothèses
- Plans EXE
Charpente métallique - bois :
- Ensemble des plans d'exécution
- Notes de calculs et notes d'hypothèses
- Plans EXE
Étanchéité :
- Carnet de détail des différents types d'étanchéité
- Plan de repérage des terrasses selon le type d'étanchéité
- Plan de repérage des évacuations EP avec diamètre des descentes
- Plans EXE
- Documents et notices techniques :
Noter et fournir pour chaque corps d'état :
- Liste et références des matériels mis en œuvre
- Liste et références des matériaux mis en œuvre
- Fiches techniques des fabricants pour chaque matériel et chacun des matériaux
- Rapport de réception HQE
- Fiches d'auto-contrôle
VRD - Aménagements extérieurs :
- Rapports d'essais de portance sur couche de forme
- Rapport d'inspection caméra sur les réseaux d'assainissement EP et EU
- Rapport d'essai de pression et analyse bactériologique des réseaux d'eau sous pression
- Fiches techniques et d'entretien des différentes fournitures mises en œuvre
Gros Œuvre :
- Drains
- Fosses
- Séparateurs Hydrocarbures
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...Suite de "00.2.1 1 Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E.)..."
- Bacs divers
- Éléments préfabriqués
Charpente métallique - bois
- Peinture
- Flocages
- Assemblages
Étanchéité :
- Isolants
- Matériaux d'étanchéité
- Accessoires de récupération des EP
Menuiseries Extérieures :
- Plans types et PV d'essais des menuiseries industrialisées
- Référence des profils utilisés, fabricants et fournisseurs
- Nature des vitrages et fiches techniques par produits
- Repérage des vitrages par nature
- Références des serrureries et quincailleries
- Fiches techniques des produits d'occultation et fermetures
Peintures et Revêtements de Façades :
- Fiche technique de chaque produit mis en œuvre
- Convention d'extension de garanties du fabricant (éventuellement)
- Références des choix des matériaux et teintes
Menuiseries Intérieures :
- Fiches techniques des menuiseries industrialisées
- Références des serrureries et quincailleries
- Organigramme des clefs
- Références des matériaux et des teintes
- PV attestant les degrés CF/PF requis
Plâtrerie, Peinture, Faux-plafonds :
- Fiches techniques de chaque produit mis en œuvre
- Référence des matériaux et des teintes
- PV attestant les degrés CF/PF requis
- PV sur le classement au feu des matériaux et peintures
Revêtements de Sols :
- Fiches techniques de chaque produit mis en œuvre
- Référence des matériaux et des teintes
- PV sur le classement au feu des matériaux
Équipements sportif :
- Fiches techniques de chaque produit mis en œuvre
- Référence des matériaux et des teintes
- PV sur le classement au feu des matériaux
- Dossier technique complet (suivant prescriptions du lot)
Équipements Sanitaires :
- Liste des appareils mis en œuvre
- Liste des matériels mis en œuvre
- Fiches techniques sur chaque produits
- PV classement EAU
- Références des matériaux et des couleurs
Chauffage, VMC :
- Liste des appareils mis en œuvre
- Liste des matériels mis en œuvre
- Fiches techniques sur chaque produits
- Références des matériaux et des couleurs
Électricité Courants Forts et Faibles :
- Liste des appareils mis en œuvre
- Références des ampoules par type d'appareils, puissance et durée de vie moyenne
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...Suite de "00.2.1 1 Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E.)..."
- Liste des matériels mis en œuvre
- Fiches techniques sur chaque produits
- Références des matériaux et des couleurs
Divers :
- Noter tous les autres produits, matériels, accessoires mis en œuvre et n'entrant pas dans l'un des postes ci-
dessus, tels que décoration, signalétique, etc...
- Certificats de conformité :
- Certificat CONSUEL
- Essais (dont Attestations de fonctionnement de l'AQC)
- Rapport de fin de mission du contrôleur technique et constat de levée des réserves notées
- Certificat des implantations par géomètre (éventuellement)
- Arrêté d'alignement (éventuellement)
- Projets de contrats d'entretien :
- Chauffage, VMC
- Plomberie, traitement de l'eau, pompes de relevages
- Électricité courants forts et faibles
- Ascenseurs
- Toitures terrasses
- Espaces Verts
- Garantie du constructeur:
- Les entreprises se conformeront aux prescriptions établies dans le CCAP et fourniront un recueil de
l’ensemble des garanties particulières pour les équipements et les installations qu’elles auront mises en œuvre.
- Démonstration - formation:
- Chaque entreprise doit la formation du personnel utilisateur des matériels installés. Dès la conduite des essais
et la prise de possession des ouvrages par le Maître d’Ouvrage, à une date fixée en accord avec lui,
l’entrepreneur de chaque lot technique déléguera sur site un de ses représentants qualifiés pour assurer la
formation du personnel du Maître d’Ouvrage.
- Cette formation couvrira l’ensemble des prestations, depuis la connaissance générale des bâtiments et de
l’installation, jusqu’à l’utilisation des équipements techniques spécifiques et notamment ceux de sécurité.
- Un certificat établi par la maîtrise d'ouvrage précisant que l'entreprise a satisfait à cet engagement, de la
connaissance suffisante par l’exploitant des nouvelles installations et du bon déroulement de la mise en route
de l’équipement. Ce certificat devra figurer au dossier des ouvrages exécutés.
Informations nécessaires pour l'Exploitation et la Maintenance
- Exploitation :
- Notice d’entretien de l’équipement ou du matériau, et recensement des éléments nécessitant un contrat
d’entretien maintenance
- Notice de fonctionnement complète de l’équipement
- Une synthèse de la notice de fonctionnement format A4
- Plans/vues, dont un récapitulatif par fluide avec repérage des éléments principaux et des organes de coupure,
et un plan de repérage des principaux éléments architecturaux
- L’implantation des équipements
- Synoptique de fonctionnement
- Suivi des performances :
- Liste des compteurs et sous compteurs installés et reliés à la GTC
- Liste des consommations relevées (énergies (gaz, électricité) et eau (froide et chaude)
- Maintenance :
- Gamme Opératoire de maintenance suivant modèle, équipement ou type d’équipement, matériaux
- Liste des opérations de maintenance et la périodicité
- Synoptique de fonctionnement
- Liste des pièces et du consommable
- Contrainte d’intervention
- Contrainte de sécurité
- Obligation de contrôle ou vérification périodique
- Outillage
- Qualification des intervenants
- etc. …
- Nomenclature :
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...Suite de "00.2.1 1 Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E.)..."
- Désignation
- Emplacement physique sur site (local particulier, circulation...)
- Marque
- Modèle
- Type
- N° de série
- Date d’achat
- Prix
- Fournisseur + adresse
- Code GMAO
- Caractéristiques techniques (électrique, mécanique, frigorifique, …)
- etc. …
- DIUO
- PV de mise en service
- PV de conformité
- Note de calcul
- Les autotests
- Repérage GMAO :
Taaa_bbbccc.d :
T : Famille technique
aaa : code famille équipement
bbb : code sous-famille équipement (si existe)
ccc : numéro d’ordre de l’équipement
d : numéro d’ordre si sous-famille
Format papier et informatique : Word, PDF.
Fournir les plans sous format : Autocad (DWG)
00.2.1 2 Dossier d'Entretien et de Maintenance (D.E.M.)
L'entreprise aura à sa charge la fourniture d'un Dossier d'Exploitation/Entretien et de maintenance (D.E.M.).
Le DEM rassemble de façon synthétique et facilement accessible les données d'exploitation. Il traite et contient
notamment :
- Des contrôles périodiques
- Des opérations périodiques de remplacement, changement de pièces d'usure et éléments consommables
- Les fiches FDES des produits mis en œuvre
Il constitue la base technique descriptive de l'ouvrage, en vue de la consultation des sociétés spécialisées
d'exploitation.
Il donne des listes de prestataires susceptibles d'effectuer les interventions périodiques et interventions
d'urgence.
Il traduit sous la forme de graphiques, synoptiques, éclatés, plans par plateaux et par zone, les fonctionnalités,
positionnements, nature des équipements.
Il comprend une nomenclature des équipements qui renvoie aux données techniques de ces équipements.
Il est remis dans sa version provisoire à la réception, pour permettre la prise en main immédiate de l'ouvrage
par l'exploitant.
Il est remis dans sa version définitive à la fin de l'année de parfait achèvement, après que l'ensemble des
systèmes et équipements aura subi l'épreuve de l'exploitation annuelle en grandeur réelle.
Il est constitué notamment par :
Un cahier des données essentielles de l'ouvrage, issues des études et du dossier des ouvrages exécutés (DOE)
:
- Superficies des sols, murs, plafonds par nature de revêtement
- Bilans de puissances, ratios d'éclairement, coefficients de simultanéité...
- Principes de contrôle climatique, débits d'air neuf, zonage, principaux bilans thermiques...
- Principes des automatismes
- Principes de contrôle anti intrusion et zones
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...Suite de "00.2.1 2 Dossier d'Entretien et de Maintenance (D.E.M.)..."
- Principes de comptage...
Les synoptiques fonctionnels d'équipements et réseaux, par famille : génie climatique, électricité courants forts,
réseau voies diffusions images (VDI), vidéosurveillance et alarmes, système de sécurité incendie (SSI), ...
- Les synoptiques reprennent la nomenclature de tous les équipements repérés individuellement (Centrale de
Traitement d'Air dit CTA, pompes, vannes, armoires, transformateurs, réseaux de distribution, schémas
d'armoires....), la nomenclature ayant une correspondance d'étiquetage sur les équipements eux-mêmes, et
offrant un accès à la base de données des fiches techniques des équipements.
Le cahier des vérifications et contrôles périodiques :
- Avec rappel des contrôles à effectuer
- De leur période
- En distinguant contrôles par l'exploitant et contrôles confiés à prestataire extérieur
- Avec édition du support physique papier ou numérique, au choix de l'exploitant, qui permettra le suivi
pluriannuel des vérifications et contrôles, l'inscription des mesures correctives et réparations, les contre-
contrôles
- Avec rappel d'une liste d'intervenants extérieurs susceptibles d'effectuer ces vérifications et contrôles
- Cas particulier des ascenseurs : caractéristiques, rappel de la réglementation, intervenants
Le cahier des opérations périodiques de maintenance préventive et remplacement :
- Ampoules, détecteurs, filtres, ....
- Désembouage et traitement de l'eau calorigène, nettoyage des siphons...
- Nettoyages, graissage...
- Avec quantification des éléments à traiter ou remplacer
- Programmes mensuels, annuels, bisannuels
- Avec rappel d'une liste d'intervenants extérieurs susceptibles d'effectuer ces opérations
- Avec édition du support physique papier ou numérique, au choix de l'exploitant, qui permettra le suivi de ces
opérations
- Avec liste du stock de pièces d'usure et consommables à constituer
La base de données des équipements :
Sur une arborescence unifiée, accessible à partir de la nomenclature des synoptiques et plans de plateaux :
accès pour chaque équipement à une fiche descriptive indiquant les caractéristiques principales de
l'équipement, son installateur, sa date d'installation, ainsi qu'à la notice technique, PV d'essai....., lesquels
auront été numérisés.
Le cahier des procédures de dépannage au vu des incidents notés en première période d'exploitation :
- Grippage des robinets d'arrêt, grillage de cartes électroniques, perte de pression fluide froid, blocage de
pompe...
- Procédures à suivre, plans de démontage...
- Personnes à alerter
- Intervenants
- Recommandation pour la constitution d'un stock de pièces de rechange et sa gestion
Un récapitulatif des formations à prévoir pour le personnel d'exploitation, en fonction des spécificités de
l'ouvrage.
Un cadre de cahier de consignes - main courante
L'organigramme des clés
Les formats seront adaptés aux capacités techniques de l'exploitant.
Dans tous les cas, une version numérique intégrale sera mise à disposition du maître d'ouvrage dans les
formats suivants :
- Textes et tableaux : Word, Excel
- Notices : PDF
- Plans et synoptiques: sous deux formes simultanément : DWG et PDF
- Banque de données 1-5 : sur arborescence type explorateur
Les noms de fichiers comporteront un indiçage permettant le basculement ultérieur dans une base de données
structurée type MySQL.
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CHOLET-
...Suite de "00.2.1 2 Dossier d'Entretien et de Maintenance (D.E.M.)..."
Nota : L'entreprise de chaque lot devra remplir les paragraphes dans lesquels elle intervient.
00.2.1 3 Cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Les quantités mentionnées dans la DPGF sont représentatives du marché, l'entreprise est invitée à vérifier les
dites quantités et à les indiquées dans la colonne lui étant réservé. Ces modifications seront apportées lors de
la remise de l'offre. Après signature des marchés, l'entreprise ne pourra arguer une quelconque erreur/oubli
pour ne pas exécuter les travaux ou demander une plus-value.
Les entreprises devront OBLIGATOIREMENT répondre sur la base du cadre de DPGF joint au dossier de
consultation (article par article sans accolades).
00.2.1 4 Généralité mode de métré des ouvrages
Sauf spécifications particulières mentionnées dans les articles des CCTP, les unités de références
correspondent à :
- U = Unité d'une prestation suivant dimensions
- MT = Montant forfaitaire pour l'ensemble de la prestation
- m² = Au mètre carré en œuvre
- m³ = Au mètre cube théorique sans surlargeur ou foisonnement
- kg (lot GO) = Kilogramme théorique hors coupes, chutes, ligatures, recouvrements
- kg (lot Charpente) = Kilogramme théorique compris organes d'assemblages, (hors structures provisoires de
montage, boulons, soudures, chutes, etc.)
- ml = Mètre linéaire théorique en œuvre
00.2.1 5 Dimensionnement des ouvrages - mission EXE à la charge des entreprises
Les Études EXE sont à la charge et aux frais des entreprises. Ces frais sont réputés être implicitement inclus
dans l'Offre de Prix Global et Forfaitaire. Notamment en ce qui concerne (liste non exhaustive):
- Étude Béton Armé (fondations spéciales et adaptation au site, étude sismique compris modélisation, structure,
maçonnerie, préfabrication, etc.)
- Étude de charpente et ossatures de toutes natures
- Études de VRD, dimensionnement des réseaux (composition des structures de chaussée, dimensionnements
des réseaux secs et humides, rétention ou infiltration, loi sur l'eau, etc.)
- Étude de terrassements généraux (plans avec banquettes et talus, fonds de fouille, drainage des plateformes,
traitement des sols, renforts de sols, dépollution, etc.)
- Études de fluides (Électricité, chauffage, ventilation,)
- Études des corps d'état secondaires (bardage, étanchéité, menuiseries intérieure et extérieure, métallerie,
cloisonnements, appareils élévateurs, etc.)
Les quantités, dimensionnements ou tout autre renseignement propre à l'étude EXE éventuellement indiqués
dans les pièces écrites, ne sont là qu'à titre purement indicatif. Dans tous les cas, l'entreprise devra leur
validation et leur adaptation éventuelle en conséquence de ses propres études.
Tous les entrepreneurs auront à leur charge les relevés dimensionnels des ouvrages existants ou à réaliser, afin
de garantir une parfaite exécution des ouvrages à réaliser.
Toutes les adaptations nécessaires sont réputées être implicitement incluses dans les prix unitaires de l'Offre de
Prix Global et Forfaitaire.
00.2.1 6 Cellule de Synthèse
Définition de la Cellule de Synthèse
Textes de références :
Annexe 20 du code de la commande publique - Arrêté du 22-03-2019 annexe n°1.
Loi MOP : Guide à l'attention des Maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maitrise
d'oeuvre.
"La réalisation des études de synthèse a pour objet d'assurer pendant la phase d'études d’exécution la
cohérence spatiale des éléments d'ouvrages de tous les corps d'état, dans le respect des dispositions
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architecturales, techniques, d'exploitation et de maintenance du projet et se traduisant par des plans de
synthèse qui représentent, au niveau du détail d’exécution, sur un même support, l'implantation des
éléments d'ouvrages, des équipements et des installations."
Fonctionnement de la cellule de Synthèse
La cellule de synthèse sera assurée par le titulaire du Lot 01 : Fondations profondes - Gros Oeuvre
Participants à la cellule :
L'entreprise titulaire du Lot 01 : Fondations profondes - Gros Oeuvre qui assure le fonctionnement de la
synthèse fera intervenir, l'architecte, les bureaux d'études assurant la DET, les entreprises concernées, le
Bureau de Contrôle, et si nécessaire le SPS, l'exploitant et l'OPC, suivant les problèmes abordés.
Direction :
La mission est dirigée par un Directeur de Synthèse (DIR) qui s'adjoint si nécessaire des ingénieurs de
synthèse.
Rôle du Directeur de Synthèse :
Coordonner les intervention des différents corps d'état afin de permettre aux entreprises :
- D'établir leurs plans d'EXE et leurs approbations;
- De déterminer les réservations, réseaux, positions des terminaux, synthèses du clos-couvert, etc.
Le Directeur de Synthèse définit la liste des secteurs, qui feront l'objet d'études de synthèse par entités
(ensemble des réseaux en plafonds, ensemble des terminaux, gaines techniques, façades, détails d’étanchéité,
etc...). Cette liste sera établie en accord avec la maitrise d’œuvre.
Chaque entreprise reste responsable de ses plans d'exécution , le rôle de la cellule de synthèse est de réunir
les entreprises pour vérifier la cohérence entre les différents plans d'exécution.
Le directeur de synthèse vérifiera la cohérence et fera reprendre aux entreprises leurs plans d'exécution jusqu'à
cohérence parfaite du Dossier.
Le Directeur de synthèse assure également l'organisation des réunions, la rédaction des comptes-rendus, ainsi
que le secrétariat de la cellule de synthèse.
IMPORTANT : L'OPC devra mettre à disposition pendant toute la durée du chantier une "boite à plans"
"INNOBAT" pour la gestion documentaire du projet suivant la charte graphique jointe.
Voir Note d'Organisation de Chantier fourni au Dossier de Consultation des Entreprises
00.2.1 7 Contrôles et essais - exécution des ouvrages
Cette liste n'est pas limitative et ne saurait restreindre les obligations de l'entreprise à l'obtention de résultat in
fine de la construction projetée conformément aux recommandations du PGC.
Les contrôles et essais prévus par les descriptifs, les normes en vigueur, les cahiers des charges, ou demandés
par le Maître d'œuvre, seront réalisés par les entrepreneurs.
Les études techniques (plans d'atelier et de chantier) seront également à la charge des entreprises. Elles
devront être remises à l'Architecte et au Bureau de Contrôle durant la période de préparation du chantier.
Les Dossiers d'Ouvrages Exécutés (DOE) seront également à la charge des entreprises (voir CCAP pour
nombre, format, support, etc.).
Les frais de contrôle techniques en fin de travaux (CONSUEL ) par un organisme agréé (Électricité, Chauffage,
V.M.C.) seront à la charge des entreprises.
Tous éléments techniques ne relevant pas d'une exécution traditionnelle ou présentant, suivant les documents
techniques unifiés, une obligation de classement, feront l'objet d'un avis technique du C.S.T.B. français en cours
de validité.
En l'absence de cet avis technique, l'entrepreneur supportera les frais d'extension de garantie, Appréciation
Technique d'EXpérimentation (ATEX type A ou B) et de toutes épreuves et essais jugés utiles par le Maître
d’œuvre. Il en sera de même pour les ouvrages d'exécution traditionnelle dont la résistance ou les
caractéristiques imposeraient des essais ou contrôles jugés indispensables par le Maître d’œuvre.
En cas d'ATEX, la procédure devra s'inscrire dans les délais du planning joint au DCE
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...Suite de "00.2.1 7 Contrôles et essais - exécution des ouvrages..."
Les entreprises devront procéder à la livraison et éventuellement à la mise en œuvre des échantillons,
ouvrages, témoins, etc. jugés utiles par le Maître d’œuvre. Ces échantillons, témoins, etc. seront conservés en
état jusqu'à la terminaison des ouvrages, après avoir reçu l'agrément du Maître d’œuvre et du Maître d'Ouvrage.
Les éléments définitifs correspondants devront être conformes à ceux approuvés.
Les choix des couleurs seront faits par le Maître d’œuvre et le Maître d'Ouvrage qui auront la possibilité de
refuser toutes celles qui leur seront proposées, et exiger des Entrepreneurs qu'ils apportent d'autres
échantillons de matériaux similaires.
Le présent marché donne des indications concernant les caractéristiques qualitatives des ouvrages et du
matériel avec indication de marques et de types. Dans le cas où les ouvrages ou matériels proposés par
l'entreprise seraient de marque ou de type différent, ceux-ci devront correspondre en fonction, en technique, en
aspect, en matériaux et en qualité, aux ouvrages et matériels de référence.
Le Maître d’œuvre se réserve le droit de procéder à tout contrôle ou examen de systèmes ou matériels
proposés par l'entreprise.
Dans le cas où ceux-ci ne sembleraient pas qualitativement au moins égaux à ceux de référence, le Maître
d’œuvre pourra exiger les systèmes ou matériels prescrits.
Les essais, épreuves et contrôles, dus par les entrepreneurs pour les ouvrages, matériaux et produits, sont
définis pour chaque corps d'état au début des clauses techniques particulières qui leur sont propres. Les essais
et vérifications de fonctionnement (attestations de fonctionnement de l'AQC) sont dus par les entreprises
concernées.
00.2.1 8 Contrôle interne des entreprises
En début de chantier, les entreprises donneront le nom de la personne chargée d'assurer le contrôle des
matériaux et de leur mise en œuvre.
Le contrôle interne auquel sont assujetties les entreprises doit être réalisé à différents niveaux.
- Au niveau des fournitures, quel que soit leur degré de finition. L'entrepreneur s'assurera que les produits
commandés et livrés sont conformes aux normes et spécifications complémentaires éventuelles du marché
- Au niveau du stockage, l'entrepreneur s'assurera que ses fournitures sensibles aux agressions des agents
atmosphériques ou aux déformations mécaniques soient convenablement protégées. Il devra obtenir l'accord du
Maître d'Ouvrage et de l'Architecte pour le stockage des matériaux à l'abri des intempéries. Il devra tenir compte
des surcharges admissibles dans les locaux utilisés
- Au niveau de l'interface entre corps d'état, l'entrepreneur vérifiera tant au niveau de la conception que de
l'exécution que les ouvrages à réaliser ou exécuter par d'autres corps d'état permettent une bonne réalisation de
ses propres prestations
- Au niveau de la fabrication et de la mise en œuvre, le responsable des contrôles internes de l'entreprise
vérifiera que la réalisation est faite conformément aux D.T.U. ou aux règles de l'art
- Au niveau des essais, l'entrepreneur réalisera la vérification ou essais imposés par les D.T.U., règles
professionnelles, et les essais particuliers supplémentaires exigés par les pièces écrites du marché, notamment
les essais et vérifications de fonctionnement des installations suivant les modalités des attestations de
fonctionnement de l'AQC.
A cet égard, les entreprises tiendront à disposition du Bureau de contrôle :
- La liste des vérifications envisagées par l'entreprise et des bureaux d'études pour s'assurer de la bonne
exécution des ouvrages
- La formalisation de ces vérifications, permettant de s'assurer qu'elles sont effectuées de manière satisfaisante
00.2.1 9 Plans
Plans guides :
- L'entrepreneur est tenu de signaler au Maître d'Œuvre toute incohérence qu'il aurait remarqué sur les plans
fournis par ce dernier. Aucune dimension ne devra être prise à l'échelle métrique de ces plans, L'entrepreneur
étant tenu de vérifier sur site, les dimensions portées sur les plans
Plans détaillés :
- Toutes les entreprises devront fournir, afin de les faire approuver par l'équipe de maîtrise d'œuvre et le bureau
de contrôle et avant de commencer toute fabrication, tous les plans d'atelier et de chantier, note de calculs,
dessins d'exécution et détails d'assemblages
- En fin de chantier, elles fourniront les plans des ouvrages exécutés
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...Suite de "00.2.1 9 Plans..."
Pour l'exécution des travaux, aucune mesure ne devra être prise à l'échelle métrique sur les documents. Avant
tout début d'exécution, l'entrepreneur sera tenu de vérifier toutes les cotes portées sur les plans et de s'assurer
de leurs concordances entre les différents niveaux et le CCTP, de se garantir sur place de la possibilité de
respecter les cotes données et de signaler à la maîtrise d'œuvre, erreurs ou omissions qui pourraient être
constatées. De la même façon, il signalera les dispositions qui ne lui paraîtraient pas en rapport avec la solidité,
la conservation ou l'usage auquel les ouvrages sont destinés. S'il y a lieu, la Maîtrise d'œuvre examinera les
mises au point ou rectifications nécessaires. L'entrepreneur ne pourra, en aucun cas, modifier de son propre
gré, le projet. Les dimensionnements portés sur les documents graphiques ne devront être changés sans
l'accord de la Maîtrise d'œuvre que cette modification soit nécessitée par une erreur de dimensionnement
primitif, une mise au point ultérieure.
00.2.1 10 Coordination
L'Entrepreneur devra réaliser ses ouvrages en parfaite coordination avec tous les autres intervenants.
Il devra prévoir dans son étude toutes les sujétions d’exécution entraînées, en cours de réalisation, par
l'incorporation des éléments des différents intervenants, étant entendu que ces sujétions sont incluses dans le
prix et dans le délai imposé.
Il s'engage à fournir aux titulaires de la mission d'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC), mission SSI
et mission Synthèse tous les renseignements nécessaires à l'établissement et à l'exploitation du planning
travaux (EXE).
Si les documents définitifs ne peuvent être transmis, une version spécimen sera à communiquer afin de ne pas
entraver le process de validation
L’organisation du chantier s'effectuera sur la base du Plan d'Installation de Chantier (PIC).
00.2.1 11 Rapport avec les administrations et services concessionnaires
Les Entreprises dont la réalisation des ouvrages fait appel à des autorisations administratives ou à des
branchements sur les réseaux publics, feront leur affaire en ce qui les concerne des demandes à effectuer
auprès des services intéressés.
En fin de travaux, les entreprises devront fournir tous les certificats usuels, dont le CONSUEL ( y compris les
vérifications pour l'obtention du document), au bureau de contrôle et maître d'œuvre.
Toutes les demandes d'emprises, éventuelles, sur voiries sont à la charge des entreprises.
00.2.2 ORGANISATION DU CHANTIER
00.2.2 1 Lot logistique et mise en commun des moyens
NB : un lot de logistique et gestion par la mise en commun des moyens avec installation de chantier est prévu
au présent dossier.
Comprenant :
- Installation de chantier hors grues
- Baraquements communs
- Clôtures avec portails
- Gestion de l’alimentation et distribution des fluides
- Protection collectives en co-activité
- Zones de stockage
- Voiries de chantier
- Recette à matériaux
- Monte matériaux
- Gestion des bennes de chantier
Liste non exhaustive, se référer au CCTP du lot pour plus de détails
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00.2.2 2 Ouvrages provisoires - protections
Ouvrages provisoires :
Chaque Entrepreneur, dans sa spécialité, sera tenu d'établir, entretenir et maintenir, à ses frais, les ouvrages
provisoires jugés nécessaires par la maitrise d'œuvre ou le Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé
(CSPS) et l'OPC à la construction des ouvrages, à leur visite, à la protection efficace des ouvriers, des autres
personnes de la construction proprement dite, des constructions et fonds voisins.
Ces ouvrages provisoires, échafaudages, passages, ponts de service ou passerelles, clôtures, balustrades, jets
de volées, descentes EP provisoires, bâches, étanchéités, éclairages complémentaires provisoires de chantier,
assainissement provisoire, fermetures/condamnations provisoires, alarmes, protection incendie, etc., seront
établis de manière à donner un accès facile et une protection efficace à toutes les parties de la construction et
seront maintenus/entretenus pendant tout le temps estimé indispensable par la maitrise d'œuvre ou le CSPS et
l'OPC.
La maitrise d'œuvre ainsi que le CSPS et ses préposés auront toujours le droit de refuser les ouvrages
provisoires qui leur paraîtraient offrir quelque danger pour la sécurité publique, particulière, ou des ouvriers, et
peuvent obliger l'Entrepreneur à exécuter les travaux de consolidation jugés nécessaires.
Dans tous les cas, les dits ouvrages ne pourront être enlevés sans l'autorisation de la maitrise d'œuvre, du
CSPS ou de l'OPC.
Chaque Entrepreneur devra prendre toutes les mesures de protection nécessaires :
- Envers les ouvrages des autres corps d'état, notamment ouvrages en alliage léger, béton brut de décoffrage,
saillies, arêtes, charpente, cadres, escaliers, corniches, bandeaux, etc.
- Contre les dégradations pouvant être causées par les autres corps d'état, envers ses propres ouvrages.
Protections :
Chaque Entrepreneur protégera à ses frais ses ouvrages, par un système accepté par le Maître d’Œuvre, ceci
pour la bonne conservation de ses travaux jusqu'à la réception.
Les Entrepreneurs resteront responsables de leurs travaux et seront tenus de remédier à toutes les
détériorations, des ouvrages ou de leur protection, intervenues pendant leur exécution et jusqu'à la réception.
Les Entrepreneurs doivent également toutes les protections de leurs ouvrages contre les intempéries,
notamment le froid, la chaleur, la lumière, l'humidité ou la sécheresse, etc. par des moyens adéquats et
résistants et pendant toute la durée du chantier.
Dans le cas où le délai d'exécution l'imposerait (d'après le planning établi) les entreprises seront tenues de
mettre en œuvre à leurs frais, par tous les moyens adéquats et résistants, des dispositifs de mise hors eau et
hors air de la construction.
Il en est de même dans le cas d'un retard d'exécution ou d'approvisionnement imputable à une entreprise
désignée.
00.2.2 3 Réservations, percements, scellements et garnissages
RESERVATIONS
C'est l'entreprise de Gros Œuvre qui devra les réservations dans ses éléments de structure (de dallages,
planchers, murs BA ou maçonnés, cloisons maçonnées), ainsi que les renforcements éventuellement
nécessaires au droit des trémies.
Ces réservations se feront avec remplissage sur l'épaisseur de la dalle en bloc de béton cellulaire au moment
du coulage, ce système facilitant le carottage, par la suite, des demandeurs.
Pour permettre ces réservations, les corps d'état de second œuvre et les lots techniques devront remettre leurs
plans de réservation durant la période de préparation avant l'exécution des ouvrages considérés. Ces
entreprises devront vérifier que leurs indications ont été respectées et faire part de leurs observations à
l'architecte. Faute de l'avoir fait dans les délais prescrits, les travaux de percement seraient exécutés par le
corps d'état Gros Œuvre aux frais de l'entreprise défaillante.
Dans le cas où une réservation, non prévue sur les plans fournis par les entreprises de second œuvre,
s’avérerait nécessaire, le travail de percements après coup sera à la charge de l'entreprise responsable de
l'omission, par décompte inter-entreprises, sans intervention du Maître d'Œuvre. Il en sera de même dans le cas
où les plans de réservations ne seraient pas remis en temps utile.
Au cas où certains percements seraient incompatibles avec le système porteur, ou avec l'exécution des travaux
des autres corps d'état, les entreprises feront leur affaire - chacune en ce qui la concerne - des modifications de
tracés, passages, pièces diverses.
Si l'entrepreneur de Gros Œuvre se trompe dans l'implantation des réservations, celui-ci devra la reconstitution
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...Suite de "00.2.2 3 Réservations, percements, scellements et garnissag..."
de la paroi et la réalisation de la réservation au bon emplacement.
Si la réservation demandée au lot Gros Œuvre n'est pas utilisée par le lot demandeur, ce dernier aura à sa
charge le bouchements de la paroi.
SCELLEMENT D'ELEMENTS ET GARNISSAGES
Ces ouvrages seront à la charge du lot Gros-Œuvre dans les murs, planchers en béton armé et maçonnerie
divers, à partir d'une section (horizontale et verticale) de trémie de 10 x 10 cm (inclus), et suivant les "limites de
prestations" cités aux prescriptions techniques du CCTP.
Pour les trémies d'une section inférieure à 10 x 10 cm, les scellements et garnissages seront exécutés par les
entreprises chargées de la mise en œuvre de l'élément traversant le gros-œuvre, et les éléments de
maçonnerie de toute nature, ou scellés dans ceux-ci. Les scellements et garnissages seront effectués en
utilisant le liant de base de la paroi considérée et les agrégats de granulométrie correspondante. L'utilisation du
ciment pur ou à prise rapide est interdite. Les scellements et garnissages seront effectués au nu de la paroi
finie, de manière à permettre l'exécution d'un raccord parfait qui sera à la charge de l'entreprise effectuant la
finition de la paroi, avant peinture ou revêtement.
Dans le cas d'ouvrage de charpente ou d'ouvrage à usage structurel traversant ou reposant sur la structure
porteuse, le scellement et la pose des incorporations sera à la charge du Gros Œuvre.
Pour les garnissages et rebouchages, l'entreprise ayant demandée au lot Gros Œuvre ou ayant réalisée les
réservations ou percements (second œuvre et lots techniques) aura à sa charge la reconstitution des degrés EI
(CF) ou E (PF) des parois tant verticales qu'horizontales.
LIAISONS Maçonnerie/Toiture/Façades
La liaison entre les parois maçonnées (parpaings ou béton) et la toiture ou la façade devra être parfaitement
réalisée et l'entreprise en charge de la liaison devra prendre les dispositions nécessaires (garnissages,
calfeutrements par tous moyens adaptés, joints, etc...) afin de ne pas transmettre les bruits aux diverses
jonctions du bâtiment et de conserver les degrés coupe feu requis, Les différentes liaisons devront être définies
conjointement entre les différentes entreprises concernées.
TRAVERSEE de dalles ou de murs ou de cloisons
Les traversées de murs/dalles/cloisons/plafonds par des gaines/fourreaux/canalisations devront être réalisées
avec un fourreau résilient de type TALMISOL ou SOMECA ou ARMAFLEX ou produit équivalent. Ces matériaux
entourent complètement l'élément traversant et dépassent de 20 mm minimum de chaque côté de la paroi.
L'étanchéité est parachevée par un joint acrylique blanc ou incolore. Toutes les réservations sont rebouchées
au mortier ou au plâtre suivant le cas sur toute l'épaisseur de la paroi traversée. Le mise en œuvre des
rebouchages et calfeutrements doit préserver l'intégrité des éléments élastiques de désolidarisation fournis et
posés par les divers intervenants. La traversées ainsi réalisées doivent ainsi être compatible avec le degré
coupe feu de la paroi considérée.L'ensemble de ces prestations sont à la charge de l'entreprise qui réalise la
traversée.
00.2.2 4 Echantillons - Témoins - Prototypes
Échantillons
Lors de la période de préparation de chantier, les entreprises fourniront, à la demande des Maîtres d'Ouvrage et
d'Œuvre, des échantillons des principaux matériaux ou produits, pour choix et approbation.
Il pourra être prélevé, en présence du Maître d’Œuvre, des échantillons d'ouvrages à des fins d'expertise. Dans
le cas où les ouvrages livrés seraient d'une qualité inférieure à celle précisée au marché ou au choix entériné
lors de la période de préparation de chantier, l'ensemble de la livraison serait refusée, y compris les quantités
déjà posées.
Prototype(s)
Suivant AR 1600 - Carnet des prototypes
Un prototype de façade, de garde corps et de bar sera à réaliser.
Un témoin de local sanitaire sera à réaliser.
Témoins :
Suivant AR 1600 - Carnet des prototypes
Un témoin de local sanitaire sera à réaliser.
Fiches produits
Durant la phase de préparation de chantier, les entreprises devront fournir les fiches produits des principaux
matériels ou matériaux mis en œuvre; Il en sera de même pour les produits spécifiques ou particuliers.
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00.2.2 5 Stockage des matériaux
L'Entrepreneur devra obtenir l'accord du Maître d'Ouvrage et de la Maitrise d'Œuvre pour le stockage des
matériaux à l'abri des intempéries dans l'enceinte du bâtiment en construction. Il devra tenir compte des
surcharges admissibles dans les locaux utilisés.
00.2.2 6 Échafaudage
Pour l'ensemble des travaux, chaque entreprise inclura tous les échafaudages nécessaires quelle que soit la
méthode employée.nécessaire à la mise en œuvre de ses ouvrages dans les prix unitaires de chacun des
articles du Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), compris entretien des ouvrages, avec
respect des règles de sécurité.
Les frais de réception de l’échafaudage sont à la charge de l'entrepreneur après contrôle réalisé par un Bureau
de Contrôle agréé, dès la fin du montage.
L'entreprise prévoira toutes les sujétions d'emprise éventuelle sur la chaussée, de mitoyenneté, de réalisation
complémentaire de plateforme de travail pour l'assise de son matériel quelle que soit la nature du support, les
protections, les renforts, la mise en place de rails et de tous autres dispositifs permettant l'installation et la
manutention de ses échafaudages de manière stable durant le chantier.
L'échafaudage sera régulièrement nettoyé durant le chantier par les différents intervenants et à charge de ceux-
ci.
Les moyens complémentaires éventuels tel que treuil, goulotte, monte charge, sapine, etc. sont implicitement
inclus dans l'offre des entreprises.
00.2.2 7 Sécurité et protection de la santé
Les éléments de sécurité satisfaisant la sécurité lors des opérations de construction des bâtiments seront
conforme à la directive 92/57/CEE du 24/06/92, loi n° 93.1418 du 31/12/93 et ses décrets d’application, code du
travail, DTU et avis techniques.
L'importance du chantier nécessite la mise en place d'un plan général de coordination de sécurité et de
protection de la santé (PGC). Toutes les entreprises, y compris celle de V.R.D, devront réaliser un plan
particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).
Pendant toute la durée du chantier, l'entrepreneur est tenu de prendre toutes les mesures propres à assurer la
sécurité de son propre personnel, du personnel des autres entreprises travaillant sur le chantier, des tiers et des
voisins.
Pour ce faire, il procédera à la mise en place de tous les dispositifs adéquats assurant la protection contre les
chutes, les projections et la poussière ou lors de toutes manutentions.
Tous les matériels et engins utilisés sur le chantier seront munis des sécurités nécessaires.
Toutes les entreprises prendront en compte, dans leurs offres, les frais engendrés par la sécurité.
Les dispositions de sécurité prises pour la construction sont principalement :
- Protections individuelles (chaussures de sécurité, casques, gants, harnais, etc.)
- Protections collectives (garde-corps au droit des trémies et rives de terrasses, obturation provisoire des
trémies de petite section, filets en bas de pente des couvertures, filets en sous face des structures bois ou
métalliques, délimitation de périmètre de sécurité lors des phases d’approvisionnements, signal sonore sur les
véhicules lors des phases de manœuvres, passerelles sur tranchées, etc.
- Moyens de levage (grue du lot gros œuvre, grue mobile propre à chaque entreprise, treuils, lève-plaques,
nacelles, etc.)
- Moyens de transports (transpalettes, chariots, diables, etc.)
- Tous éléments usuels propres à chaque corps d’état
Ces recommandations seront reprises et redéfinies par le contrôleur CSPS dans le cadre de sa mission et
suivant analyse des dossiers transmis lors des phases études et préparation de chantier.
Un PGC établi par le coordonnateur de sécurité est joint en annexe de ces pièces conformément à la
réglementation en vigueur.
00.2.2 8 Frais et compte prorata
Dans le cadre du présent dossier, l’entreprise devra notamment incorporer à son étude de prix :
- Les frais de compte prorata suivant les obligations découlant du CCAG, des Normes Française (NFP 03.100)
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...Suite de "00.2.2 8 Frais et compte prorata..."
et Européennes ainsi que des recommandations professionnelles
- Les frais divers découlant du CCAP et du PGC et de leurs annexes
- Les frais divers découlant des dispositions relatives à l’hygiène et la sécurité
- Le pré-chauffage et mise hors d'eau provisoire
- Tous les frais divers spécifiques à l’opération
- Les frais de gestion du compte prorata
- Frais induits découlant du dossier "Marché"
Le compte prorata sera géré par le titulaire du lot principal avec, au minimum pour adjoints, un représentant des
lots finitions et un représentant des lots techniques. Une convention sera rédigée et approuvée par l'ensemble
des entreprises.
Le lot principal est défini au PGC. En l'absence de précision, le titulaire du Gros Œuvre est considéré comme
étant le "lot principal".
00.2.2 9 Gestion des déchets de chantier
Gestion au lot logistique, frais au compte prorata
00.2.2 10 Implantation
L'entrepreneur du corps d'état Gros Œuvre à sa charge, les tracés d'implantation des ouvrages qui seront
dressés par un géomètre expert. L'implantation générale sera matérialisée par des piquets indiquant les
alignements et les niveaux. A partir de cette implantation, l'entrepreneur du corps d'état Gros Œuvre effectuera
les implantations de détail matérialisées par des chaises et des piquets. Il procurera aux autres corps d'état ou à
la demande de la Maîtrise d'œuvre les traits, axes et repères d'implantation nécessaires. Tous ces repères
doivent être protégés durant l'exécution des travaux. Les repères principaux en alignement et en niveau seront
matérialisés par des dallets en béton portant l'indication de repérage à la peinture. Après contrôle et
approbation de la Maîtrise d'œuvre, ceux-ci seront à détruire. L'entrepreneur du corps d'état Gros Œuvre
supportera les frais résultant de cette implantation (y compris honoraires du géomètre expert). Toutes
divergences apparaissant durant l'implantation devront être signalées à la Maîtrise d'œuvre. L'entrepreneur du
corps d'état Gros Œuvre assumera la responsabilité ainsi que les conséquences de toutes erreurs
d'implantation ou de nivellement, quelle qu'en soit la nature.
Les tracés et l’implantation des cloisons sont à la charge du Corps d'état qui en doit la pose (Plâtrerie, Gros
Œuvre, etc.), l'implantation des huisseries sont à la charge du corps d'état menuiserie intérieure. L'implantation
des ouvrages devra se faire en parfaite coordination entre les deux entreprises et elles seront solidairement
responsables des erreurs éventuelles.
Le trait de niveau servant à tous les corps d'état n'est tracé sur les murs, poteaux, cloisons et enduits que par
l'entreprise de Gros Œuvre qui en assure la responsabilité. Si ce trait venait à être effacé prématurément,
l'entrepreneur du corps d'état Gros-Œuvre le tracera de nouveau et ce, autant de fois que nécessaire, à ses
frais, il sera également responsable de tous tracés défectueux et en assumera les conséquences le cas
échéant.
Nota :
Le trait de niveau pour les matériaux destinés à rester apparents (briques, béton, etc.) sera battu uniquement
sur les huisseries ou sur des piges bois destinées à servir de repère. L'entrepreneur du corps d'état Gros Œuvre
se mettra en rapport avec les entreprises concernées, afin de réserver dans les planchers les épaisseurs
nécessaires à la mise en œuvre des revêtements de sols.
Les corps d'état fluides (chauffage, ventilation, plomberie, électricité, etc.) devront avoir chacun leur système de
supports et de suspentes et devront s'assurer de la compatibilité des supports avec leurs modes de fixations. En
cas d'incompatibilité, les titulaires des corps d'état fluides prévoiront tous les dispositifs nécessaires dans le
respect technique et esthétique du projet.
Espaces extérieurs :
L'implantation des ouvrages se fera en planimétrie et altimétrie, les repères du piquetage seront donnés par le
Maître d’œuvre
L'Entrepreneur devra au titre du présent marché les alignements et les altitudes des différents ouvrages prévus
au projet. Toute modification de cote sera signalée au Maître d'œuvre.
Le géomètre de l'entreprise titulaire du lot correspondant implantera avec précision l'implantation de ses
ouvrages à partir de cette implantation générale du bâtiment.
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00.2.2 11 Gravois et nettoyage
Les dispositions suivantes seront prises en compte par les entreprises sauf spécifications contraires
mentionnées dans les documents CCAP ou PGC (Plan général de coordination) :
- Chaque entreprise est responsable de son nettoyage journalier, de la remise en état des installations qu'elle
aura éventuellement salies ou détériorées, ainsi que de l'évacuation de ses gravois et déchets jusqu'aux bennes
mises en place par le lot principal.
- L'entreprise du lot logistique l a à sa charge la mise à disposition et rotation des bennes nécessaires ainsi que
leur acheminement jusqu'aux décharges sélectives.
- Les coûts liés aux bennes et aux traitements sont pris en charge par ces lots au prorata du montant de leur
marché.
- En cas de défaillance dans la réalisation des phases de nettoyage, le maitre d'ouvrage pourra pénaliser
l'entreprise selon conditions du CCAP et pourra au même titre confier sur simple constat à une autre entreprise
la réalisation de cette prestation qui sera facturée à l'entreprise défaillante.
- NETTOYAGE (sauf mention contraire au CCAP et ses annexes et PGC).
00.3 ANNEXES
00.3 1 Annexe n°01 au CCTP n°00 : Tableau des blocs portes intérieurs
Voir document annexe.
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.