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CCTP

CHOLET - DCE - CCTP LOT N°23 VRD.pdf · lot 23 · 31 079 mots · du marché « Construction d'un nouveau palais des sports à Cholet avec salle principale (6000 places), salle annexe, espaces publics… », dossier de consultation officiel.

                 CONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS
                       SITE DE LA MEILLERAIE

                                CHOLET AGGLOMERATION



                                                   C.C.T.P.
                                                Lot N°23 VRD




Phase                         Date de remise
DCE                           10/09/2026




Coordonnées                                                          Economie de la construction
CHABANNE INGENIERIE                                                  STEPHANE MOREIRA
38 Quai Pierre Scize                                                 smoreira@agence-chabanne.fr
69009 Lyon                                                           06 22 49 95 85
dvp@agence-chabanne.fr
04 37 26 27 60




Maîtrise d'ouvrage                                                   Destinataire MOA
Cholet Agglomération                                                 François PIOU
Rue Saint Bonaventure - BP 32135                                     coppalaisdessports@choletagglomération.fr
49 321 CHOLET Cedex                                                  02.72.77.23.82




Mandataire Maîtrise d'œuvre                                          Chef de projet MOE
CHABANNE ARCHITECTE                                                  Cécile NICAUD
158 bis rue du Temple                                                cnicaud@agence-chabanne.fr
75 003 PARIS                                                         01.70.37.97.48
contact@agence-chabanne.fr
04.72.10.95.95




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot   Bâtiment   Zone   Niveau       Type Doc N° ordre   Indice         Page
         24002        DCE     Economiste 23    -          -      Tous niveaux C.C.T.P. 23                        23 - 1/63

         CHOLET -
SOMMAIRE

  A VRD                                                                                                                  6
  23.1 GENERALITES                                                                                                       6
  23.1 1 Objet du marché                                                                                                 6
  23.1 2 Consistance des travaux                                                                                         6
  23.1 3 État des lieux                                                                                                  6
  23.1 4 Exécution par phases                                                                                            6
  23.1 5 Limite de prestations                                                                                           7
  23.1 6 PPSPS                                                                                                           7
  23.1 7 Organisation et sécurité du chantier                                                                            7
  23.1 8 Rappel des normes et des documents de référence                                                                 7
  23.1 9 Implantation et piquetage                                                                                       8
  23.1 10 Gestion des déchets                                                                                            8
  23.1 11 Réseaux existants                                                                                              8
  23.1 12 Etudes d'exécution ou VISA                                                                                     8
  23.1 13 Signalisation temporaire                                                                                       9
  23.1 14 Nettoyage du chantier                                                                                          9
  23.1 15 Nettoyage des voiries                                                                                          9
  23.1 16 Dossier de récolement                                                                                          9

  23.2 TRAVAUX PRELIMINAIRES                                                                                        10
  23.2.1 Préparation                                                                                                10
  23.2.1 1 Installations de chantier                                                                                 10
  23.2.1 2 Déboisage                                                                                                 10
  23.2.1 3 Protection de plantations conservées                                                                      10
  23.2.1 4 Sondages manuels/détection de réseaux                                                                     10
  23.2.2 Dépose                                                                                                     10
  23.2.2 1 Dépose de clôture                                                                                         10
  23.2.2 2 Dépose de portail                                                                                         11
  23.2.2 3 Dépose de candélabre                                                                                      11
  23.2.2 4 Dépose de mobilier                                                                                        11
  23.2.3 Démolition                                                                                                 11
  23.2.3 1 Démolition de petits ouvrages de surface en maçonnerie ou béton                                           11
  23.2.3 2 Démolition de surface en revêtement bitumineux                                                            12
  23.2.3 3 Démolition de bordure                                                                                     12
  23.2.3 4 Découpe d'enrobé                                                                                          12
  23.2.4 Démolition de réseaux                                                                                      12
  23.2.4 1 Démolition de réseaux divers                                                                              12
  23.2.4 2 Démolition de réseau AEP                                                                                  12
  23.2.4 3 Démolition de réseau d'assainissement                                                                     13
  23.2.4 4 Démolition de réseaux d'arrosage                                                                          13
  23.2.5 Dévoiement de réseaux                                                                                      13
  23.2.5 1 Dévoiement de réseaux divers                                                                              13

  23.3 TERRASSEMENTS, TERRE VEGETALE ET ENROCHEMENT                                                                 14
  23.3 1 Terre végétale                                                                                              15
  23.3 2 Décapage de terre végétale et mise en stock                                                                 16
  23.3 3 Fouilles pour plantation                                                                                    16
  23.3 4 Mise en œuvre de mélange 40% Terre / 60% Pierre                                                             16
  23.3 5 Fourniture de terre végétale                                                                                17
  23.3 6 Blocs d'Enrochement                                                                                         17
  23.3 7 Déblais en terrain de toute nature et stockage sur site                                                     17
  23.3 8 Déblais en terrain de toute nature et évacuation                                                            18
  23.3 9 Plus-value pour Evacuation des déblais en fillière adaptée : Biocentre                                      18
  23.3 10 Remblais en matériaux repris sur stock                                                                     18
  23.3 11 Fourniture et pose d'un géotextile                                                                         19
  23.3 12 Campagne d'essais de portance                                                                              19

  23.4 REVÊTEMENTS                                                                                                  19
  23.4.1 Revêtements de sol                                                                                         19
  23.4.1.1 Structure avec revêtement en enrobé noir                                                                 25
  23.4.1.1 1 Structure en béton bitumineux noir pour circulation lourde                                              26
  23.4.1.1 2 Revêtement en enrobé noir pour circulation légère                                                       26
  23.4.1.1 3 Revêtement en enrobé drainant coloré pour circulation légère                                            27
  23.4.1.2 Structure avec revêtement en béton coulé                                                                 27
  23.4.1.2 1 Revêtement en béton micro-désactivé VL                                                                  29
  23.4.1.2 2 Revêtement en béton micro-désactivé piéton                                                              29




        N° affaire   Phase   Emetteur   Lot            Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
        24002        DCE     ECO        23             -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  2/63
                                                                         niveaux

        CHOLET-
SOMMAIRE

  23.4.1.3 Structure avec revêtement en sable stabilisé                                                              30
  23.4.1.3 1 Structure en sable stabilisé                                                                             30
  23.4.1.4 Structure avec revêtement enherbé                                                                         30
  23.4.1.4 1 Revêtement en pavés enherbés                                                                             30
  23.4.1.5 Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage                                                         31
  23.4.1.5 1 Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage pavés                                                  31
  23.4.1.5 2 Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage gazon                                                  31
  23.4.2 Bordures et caniveaux                                                                                       32
  23.4.2.1 Fourniture et pose de bordures et caniveaux en éléments préfabriqués                                      32
  23.4.2.1 1 Butte-roues en bois                                                                                      32
  23.4.2.1 2 Bordure Type T3                                                                                          33
  23.4.2.1 3 Bordure Type T2                                                                                          33
  23.4.2.1 4 Type CR2                                                                                                 33

  23.5 SIGNALISATION                                                                                                 33
  23.5.1 Signalisation verticale                                                                                     33
  23.5.1 1 Panneau de signalisation sur mât                                                                           33
  23.5.1 2 Fondation pour totem                                                                                       33
  23.5.2 Signalisation horizontale                                                                                   34
  23.5.2 1 Bande podotactile                                                                                          34
  23.5.2 2 Bande de guidage                                                                                           34
  23.5.2 3 Marquage linéaire blanc                                                                                    34
  23.5.2 4 Logo réglementaire PMR                                                                                     34
  23.5.2 5 Logo réglementaire RVE                                                                                     34
  23.5.2 6 Flèches                                                                                                    35

  23.6 ASSAINISSEMENT                                                                                                35
  23.6.1 Tranchées, canalisations et remblaiement                                                                    36
  23.6.1.1 Tuyau en béton armé 135A, y compris tranchée                                                              36
  23.6.1.1 1 DN 400mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 Tuyau en PVC CR8, y compris tranchée                                                                      37
  23.6.1.2 1 DN 125mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 2 DN 160mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 3 DN 200mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 4 DN 250mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 5 DN 315mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 6 DN 400mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 7 DN 500mm                                                                                                 37
  23.6.1.2 8 DN 600mm                                                                                                 38
  23.6.2 Regards et boîtes de branchement                                                                            38
  23.6.2.1 Regard de visite avec tampon fonte                                                                        38
  23.6.2.1 1 Ø1000 mm                                                                                                 38
  23.6.2.2 Regard de visite avec tampon à remplir                                                                    38
  23.6.2.2 1 Ø1000 mm                                                                                                 38
  23.6.2.3 Regard à grille                                                                                           38
  23.6.2.3 1 Grille plate - 600 x 600                                                                                 38
  23.6.2.4 Tabouret de branchement avec tampon fonte                                                                 39
  23.6.2.4 1 800 x 800                                                                                                39
  23.6.2.4 2 600 x 600                                                                                                39
  23.6.2.5 Tabouret de branchement avec tampon à remplir                                                             39
  23.6.2.5 1 800 x 800                                                                                                39
  23.6.2.5 2 600 x 600                                                                                                39
  23.6.3 Caniveaux                                                                                                   39
  23.6.3 1 Caniveau à fente                                                                                           39
  23.6.4 Installations de traitements des eaux                                                                       40
  23.6.4 1 Séparateur à graisse et à fécules NS 20                                                                    40
  23.6.4 2 Séparateur à hydrocarbures                                                                                 40
  23.6.5 Ouvrages de gestion des eaux pluviales                                                                      41
  23.6.5 1 Noue d'infiltration                                                                                        41
  23.6.5 2 Ouvrage de stockage enterré SAUL de rétention 702 m3                                                       41
  23.6.5 3 Plus-value pour Evacuation des déblais en fillière adaptée : ISDI 3+                                       42
  23.6.5 4 Plus-value pour Evacuation des déblais en fillière adaptée : Biocentre                                     42
  23.6.5 5 Regard de régulation des eaux pluviales                                                                    42
  23.6.5 6 Cuve de récupération des eaux pluviales                                                                    42




        N° affaire   Phase    Emetteur   Lot           Bâtiment   Zone   Niveau     Type Doc   N° ordre   Indice   Page
        24002        DCE      ECO        23            -          -      Tous       C.C.T.P.   23                  3/63
                                                                         niveaux

        CHOLET-
SOMMAIRE

  23.7 RESEAUX DIVERS                                                                                             43
  23.7.1 ADDUCTION D'EAU                                                                                          44
  23.7.1.1 Tranchée pour Canalisation d'Eau                                                                       44
  23.7.1.1 1 Tranchée pour canalisation d'eau                                                                      44
  23.7.1.2 Canalisation d'adduction d'eau enterrée                                                                45
  23.7.1.2.1 Tuyaux en polyéthylène                                                                                45
  23.7.1.2.1 1 DN extérieur 40 mm                                                                                  45
  23.7.1.2.1 2 DN extérieur 90 mm                                                                                  45
  23.7.1.3 Accessoires de réseau d'adduction d'eau                                                                45
  23.7.1.3 1 Regard 800 x 800 avec tampon fonte                                                                    45
  23.7.1.3 2 Branchements                                                                                          46
  23.7.1.4 Regard pour compteurs d'eau                                                                            46
  23.7.1.4 1 Regard pour Compteur d'eau général                                                                    46
  23.7.1.5 Défense incendie                                                                                       47
  23.7.1.5 1 Citerne incendie                                                                                      47
  23.7.1.6 Essais                                                                                                 47
  23.7.1.6 1 Essais de pression et désinfection                                                                    48
  23.7.2 GAZ                                                                                                      48
  23.7.2 1 Tranchée pour canalisation de gaz                                                                       49
  23.7.3 ELECTRICITE                                                                                              49
  23.7.3.1 Tranchée et fourreaux                                                                                  49
  23.7.3.1 1 Tranchée ouverte pour HTA                                                                             49
  23.7.3.1 2 Tranchée avec 1 fourreau Ø90 mm                                                                       50
  23.7.3.1 3 Tranchée avec 1 fourreau Ø110 mm                                                                      50
  23.7.3.1 4 Tranchée avec 1 fourreau Ø160 mm                                                                      50
  23.7.3.2 Chambre de tirage                                                                                      50
  23.7.3.2 1 Regard 600 x 600 avec tampon fonte                                                                    50
  23.7.3.3 Ouvrages annexes                                                                                       50
  23.7.3.3 1 Fourniture et pose d'un caniveau technique                                                            50
  23.7.3.4 Fourreaux supplémentaires                                                                              51
  23.7.3.4 1 Fourreaux Ø90                                                                                         51
  23.7.3.4 2 Fourreaux Ø110                                                                                        51
  23.7.3.4 3 Fourreaux Ø160                                                                                        51
  23.7.4 RESEAU DE TELECOMMUNICATION                                                                              51
  23.7.4.1 Tranchée et fourreaux                                                                                  51
  23.7.4.1 1 Tranchée et pose de 3 fourreaux PVC 42/45                                                             51
  23.7.4.1 2 Tranchée et pose de 2 fourreaux PVC 42/45                                                             52
  23.7.4.2 Chambre de tirage                                                                                      52
  23.7.4.2 1 Type L2T                                                                                              52
  23.7.4.2 2 Type L1T                                                                                              52
  23.7.4.2 3 Type L2T sans fond                                                                                    52
  23.7.4.3 Fourreaux supplémentaires                                                                              52
  23.7.4.3 1 Fourniture et pose de 2 fourreaux LST 42/45                                                           52
  23.7.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR                                                                                      52
  23.7.5.1 Tranchée et fourreaux                                                                                  53
  23.7.5.1 1 Tranchée avec 1 fourreau Ø63 mm y compris câblette cuivre                                             53
  23.7.5.2 Chambre de tirage                                                                                      53
  23.7.5.2 1 Regard 600 x 600 avec tampon fonte                                                                    53
  23.7.5.3 Massif de fondations                                                                                   54
  23.7.5.3 1 Massif L 0.60m l 0.60m h 1.10 pour mât de 6m                                                          54
  23.7.5.3 2 Massifs L 0.70m l 0.70m h 1.30 pour mât de10m                                                         54
  23.7.6 ARROSAGE                                                                                                 55
  23.7.6 1 Regard de branchement - arrosage                                                                        55
  23.7.6.1 Tranchée et canalisation                                                                               55
  23.7.6.1 1 Tranchée pour canalisation d'arrosage                                                                 55
  23.7.6.1.1 Tuyaux en polyéthylène                                                                                56
  23.7.6.1.1 1 DN extérieur 50 mm                                                                                  56

  23.8 SERRURERIES EXTERIEURES                                                                                    56
  23.8 1 Barrière Pompiers                                                                                         57
  23.8 2 Clôture rigide treillis soudé - H=2.00 m                                                                  57
  23.8 3 Clôture barreaudée - H=2.00 m                                                                             58
  23.8 4 Portail barreaudé coulissant motorisé passage utile 6.00m - Hauteur 2.00m                                 58
  23.8 5 Portail barreaudé coulissant manuel largeur 6.00m - Hauteur 2.00m                                         58




        N° affaire   Phase   Emetteur   Lot          Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
        24002        DCE     ECO        23           -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  4/63
                                                                       niveaux

        CHOLET-
SOMMAIRE
  23.8 6 Portillon 1 vantail à barreaudage manuel - largeur 1.00m - Hauteur 2.00m                                    59
  23.8 7 Repose de portique                                                                                          59

  23.9 MOBILIERS EXTERIEURS                                                                                         59
  23.9 1 Corbeille                                                                                                   59
  23.9 2 Potelet fixe                                                                                                60
  23.9 3 Potelet amovible                                                                                            60
  23.9 4 Pot d'encastrement pour potelets guide file                                                                 60
  23.9 5 Arceau vélo                                                                                                 60
  23.9 6 Bloc banquette                                                                                              61
  23.9 7 Bloc banquette avec éclairage encastré                                                                      61
  23.9 8 Borne d'alimentation électrique 5P                                                                          61
  23.9 9 Borne d'alimentation électrique 6P                                                                          62




        N° affaire   Phase   Emetteur   Lot            Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
        24002        DCE     ECO        23             -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  5/63
                                                                         niveaux

        CHOLET-
A
           VRD
23.1       GENERALITES
23.1 1     Objet du marché
           Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet, d’une part, de préciser la consistance des
           travaux et, d’autre part, de prescrire les clauses techniques qui leurs sont applicables.

           L’objet des travaux est la CONSTRUCTION DU NOUVEAU PALAIS DES SPORTS à CHOLET (49) ,pour Cholet
           agglomération. il porte sur la réalisation des Travaux de Terrassements.




23.1 2     Consistance des travaux
           Les travaux à réaliser, objet du présent CCTP comprennent principalement (liste non exhaustive) :

            la réalisation des travaux préliminaires
            la réalisation des travaux de terrassement des extérieurs : parvis, parking, voiries

           RAPPEL : Les prix comprennent également :
           - les études d'exécution et notes de calcul nécessaires,
           - les sondages complémentaires,
           - les essais correspondant aux normes en vigueur,
           - les analyses préalables et essais.

           Les travaux compris au présent lot sont les suivants :

            Les terrassements de plate-forme (bâtiments)
            Les arrêts d’eau, d’électricité, déviation de circulation
            Les déplacements et renforcements de tampons, regards, grilles nécessaires aux travaux
            Les sondages de recherche de canalisations et d’ouvrages existants
            Toutes les contraintes relatives aux installations de chantier, voiries d’accès
            L’aménagement et le maintien en état de fiabilité des aires de circulation et d’accès
            La réfection des voies d’accès ainsi que le rétablissement dans l’état tel qu’elles l’étaient au démarrage des
           travaux



23.1 3     État des lieux
           L’Entrepreneur est réputé avoir vu les lieux et s'être rendu compte de leur situation exacte, de l’importance et de
           la nature des travaux à effectuer et de toutes les difficultés et sujétions pouvant résulter de leur exécution (y
           compris l’incidence des particularités d'accès au site sur les conditions d’exécution des travaux, les conditions
           d'accès, de stockage...)

           L'entrepreneur est réputé avoir également pris connaissance des documents joints au dossier ( plan
           topographique, études géotechniques...) et réalisera tout complément qu'il jugera nécessaire à la bonne
           réalisation des travaux sous sa responsabilité et à ses frais.




23.1 4     Exécution par phases
           Les travaux pourront être scindés en autant de phases d’exécution qu’il en sera imposé par les conditions
           techniques, administratives et financières de l’opération. Ces phasages ne pourront, en aucun cas, donner lieu à
           d’éventuelles indemnités complémentaires.
           Le phasage établi en coordination avec le site en service, les services de la Commune et l'Agglomération, et les
           autres lots de travaux pourra être modifié lors des études d'exécution, ou en cours de chantier, sans donner lieu
           à d’éventuelles indemnités complémentaires.




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice     Page
         24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                    6/63
                                                                       niveaux

         CHOLET-
23.1 5     Limite de prestations
           L’entrepreneur réalisera les travaux décrits dans le présent CCTP et sur les plans. Il devra signaler et tenir
           compte à la remise de son offre de tous les points qui lui semblent nécessaires pour le bon fonctionnement des
           ouvrages et/ou de les points qui ne lui semblent pas être conformes aux règles de l’art.

           Les solutions et propositions techniques doivent être intégrées au montant des travaux.

           L’entrepreneur est responsable des conséquences directes et indirectes des travaux.

           Pour les raccordements aux réseaux existants, la modification de ces derniers doit se faire en plein accord avec
           le Maître d’Oeuvre et les différents services concessionnaires


23.1 6     PPSPS
           Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) est réalisé par les entreprises travaillant sur
           un chantier. Le PPSPS est remis au Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Coordonnateur
           SPS). Il est régit par les articles R4532-56 à R4532-74 du code du travail.
           L'entrepreneur tenu de remettre un plan particulier de sécurité et de santé au coordonnateur ou au maître
           d'ouvrage, en application du premier alinéa de l'article L4532-9, dispose de trente jours à compter de la réception
           du contrat signé par le maître de l'ouvrage pour établir ce plan.

           Le plan particulier de sécurité :

           1° Analyse de manière détaillée les procédés de construction et d'exécution ainsi que les modes opératoires
           retenus dès lors qu'ils ont une incidence particulière sur la santé et la sécurité des travailleurs sur le chantier ;

           2° Définit les risques prévisibles liés aux modes opératoires, aux matériels, dispositifs et installations mis en
           œuvre, à l'utilisation de produits, aux déplacements des travailleurs, à l'organisation du chantier ;

           3° Indique les mesures de protection collective ou, à défaut, individuelle, adoptées pour parer à ces risques ainsi
           que les conditions dans lesquelles sont contrôlés l'application de ces mesures et l'entretien des moyens matériels
           qui s'y rattachent ;

           4° Précise les mesures prises pour assurer la continuité des solutions de protection collective lorsque celles-ci
           requièrent une adaptation particulière.


23.1 7     Organisation et sécurité du chantier
           Il revient à l’entreprise de prévoir toutes les prestations relatives à la mise en application des mesures de
           Coordinations Sécurité/Protection/Santé au plan Général (P.G.C).
           Afin d'assurer la sécurité des personnes, des matériels et des ouvrages, l’entreprise réalisera à ses frais les
           installations, la maintenance et les consommations prévues pour son lot :

           - Soumettre à l’agrément de la maîtrise d’œuvre un plan d’aménagement du chantier, indiquant les zones
           d’intervention, de stockage et de circulation,
           - Équiper les personnels de vêtements, casques, chaussures et gants de sécurité,
           - Mettre en œuvre des dispositifs de sécurité requis : blindage de retenue de terre, chemins de planches, ponts
           provisoires...
           - S’efforcer de faciliter au maximum les déplacements des piétons,
           - Isoler du public et protéger le chantier par des balustrades ou tout autre dispositif adéquat (barrières, balisage,
           panneaux de signalisation temporaires...).


23.1 8     Rappel des normes et des documents de référence
           Les fournitures et les travaux seront conformes aux textes normes et documents en vigueur à la date de
           passation du marché, et notamment sans que cette liste soit limitative :
            aux CCTG applicables aux marchés de travaux,
            au CCAG Travaux,
            au code du Travail et règlements de sécurité,
            aux notices d'agrément du CSTB,
            aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés (DTU),
            Aux règles de l'art et aux usages de la profession.




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice        Page
         24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                       7/63
                                                                      niveaux

         CHOLET-
23.1 9      Implantation et piquetage
            L'entrepreneur du présent lot missionnera un géomètre topographe pour réaliser l'implantation de ses ouvrages.

            Le maitre d'oeuvre se réserve la possibilité de faire procéder par un géomètre expert à toutes les vérifications
            nécessaires. Dans la mesure où les vérifications feraient apparaitre un défaut d'implantation d'ouvrage, les frais
            occasionnés par l'intervention du géomètre expert seront déduis du décompte final.

            L'entrepreneur sera tenu de veiller à la bonne conservation des piquets et de les rétablir ou de les remplacer en
            cas de besoin, pendant toute la durée nécessaire.
            L'entrepreneur sera seul responsable des piquetages complémentaires.



23.1 10     Gestion des déchets
            L'entrepreneur devra tenir compte de l'ensemble des normes et règles en vigueur à la date de remise de l'offre et
            notamment :
            - Principaux texte français de réglementation environnementale visant les entreprises.
            - Loi n°75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, complétée
            par la loi n°92-646 du 13 juillet 1992,
            - Décret n°94-609 du 13 juillet 1994 relative aux déchets d'emballage dont les détenteurs ne sont pas les
            ménages,
            - Loi n°61-842 du 2 août 1961 et n°92-646 du 13 juillet 1992 en ce qui concerne l'interdiction de brûler les
            déchets sur les chantiers.
            - Loi n°2020-105 du 10 février 2020 relatif à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire.

            A minima il devra se conformer aux directives concernant la gestion des déchets et trier les différents types de
            déchets :
            - Déchets inertes,
            - Déchets industriels banals autres que les emballages,
            - Déchets d'emballages,
            - Déchets industriels spéciaux.

            L'entreprise prendra les mesures nécessaires pour ne pas mélanger les différents types de déchets afin de
            permettre leur valorisation.


23.1 11     Réseaux existants
            L'entrepreneur aura à sa charge la réalisation des Déclarations d'Intentions de Commencements des Travaux
            (DICT) afin de prendre en compte l'ensemble des réseaux existants du site et à proximité.

            Dans le cas de rencontre de réseaux en service lors de l'exécution des travaux de démolition ou de
            terrassements, toutes dispositions seront à prendre par l'entrepreneur pour ne pas endommager les
            canalisations ou câbles rencontrés.
            Dès localisation d'un de ces ouvrages, l'entrepreneur devra immédiatement en avertir le Maitre de l'ouvrage et le
            service concessionnaires concerné.
            L'entrepreneur devra assurer la sauvegarde et la protection de ces ouvrages rencontrés pendant toute la durée
            nécessaire en accord avec le service concerné, sans que ces prestations puissent donner lieu à un supplément
            en prix.


23.1 12     Etudes d'exécution ou VISA
            L'entrepreneur a à sa charge la réalisation des études d'exécution.
            Il devra fournir au Maitre d'oeuvre pour VISA l'ensemble des plans d'exécution nécessaire à la description
            précise des ouvrages ainsi que les demandes d'agrément des fournitures.
            L'entrepreneur aura également à sa charge la reprise des plans d'EXE pour les adapter selon les ouvrages
            réellement réalisés par les autres lots du marché de travaux.

            Si une variante est proposée et retenue au démarrage ou en cours de chantier et modifie la conception
            d'ensemble du projet, les plans d'EXE concernés seront à la charge de l'entreprise.

            Tous les matériaux feront l’objet d’une demande d’agrément qui sera transmise au maître d’oeuvre avant
            utilisation.




          N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice       Page
          24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      8/63
                                                                       niveaux

          CHOLET-
...Suite de "23.1 12 Etudes d'exécution ou VISA..."
               Le maître d’oeuvre se réserve la possibilité de refuser un matériau qu’il juge non conforme aux prescriptions du
               présent CCTP.


23.1 13        Signalisation temporaire
               Les prestations comprennent :
               - la mise en place de toute signalisation verticale ou horizontale provisoire de chantier nécessaire à la bonne
               gestion des flux publics et des flux de chantier, demandée par la maitrise d'ouvrage, le SPS ou
               par la maitrise d'oeuvre
               Comprend également :
               - la fourniture de panneaux de la classe 2, traité anticorrosion et fixation sur un support;
               - la fourniture des supports de panneaux en acier galvanisé, circulaire dn 60.3 section fermée en partie supérieur,
               scellés dans des massifs en béton
               - le système de fixation du panneau sur son support.
               L'entrepreneur aura également à sa charge la dépose et le retrait de l'ensemble de la signalisation temporaire de
               chantier.


23.1 14        Nettoyage du chantier
               Au fur et à mesure de l'avancement des travaux, l'entrepreneur devra débarrasser le chantier et ses abords de
               tout matériel, matériau, débris et détritus divers et les maintenir en parfait état de propreté.
               Il devra également remettre en parfait état les emplacements occupés par des dépôts de matériel et de
               matériaux.
               Ces terrains devront être nivelés et recevoir éventuellement des matériaux d'apport.
               Ces travaux sont entièrement à la charge de l'entrepreneur


23.1 15        Nettoyage des voiries
               Les voiries à proximité immédiate du chantier devront être nettoyées quotidiennement et, le cas échéant, dès que
               nécessaire.
               Les voiries internes et d’accès devront toujours rester dans un état de propreté compatible avec la circulation en
               sécurité des véhicules.
               En cas de chantier particulièrement polluant, l’entrepreneur doit mettre en œuvre des équipements de nettoyage
               des engins et camions de chantier en dehors des voiries.


23.1 16        Dossier de récolement
               L'Entrepreneur devra remettre au Maître d'Oeuvre avant la réception des travaux les dessins des ouvrages
               conformes à l'exécution (y compris les plans d'ouvrages ayant fait l'objet de compléments ou modifications par
               rapport aux dessins remis par le Maître d'Oeuvre) sous format papier , format pdf et 1 support informatique
               AUTOCAD compatible avec le système utilisé par les Services gestionnaires ainsi que la nomenclature détaillée
               des matériels installés.

               Les plans seront exécutés à l'échelle des plans fournis au D.C.E.

               Les plans de récolement préciseront (sur des croquis représentés à l’échelle 1/200ème) :
               - la position, les différentes profondeurs et le nombre de canalisations et câbles, notamment le repérage des
               fourreaux existants sous chaussée,
               - la position et le type des chambres de tirage ou regards éventuels,
               - les longueurs des différents tronçons de câble,
               - les dates de tirage des câbles ainsi que les numéros de tourets et le nom du fabricant,
               - les cotes de radier et nature et diamètre des canalisations,
               - les bâtiments - regards et tous affleurements,
               - les éventuels dossiers de maintenance et d'entretien,
               - les résultats d'essais (portances, compacité...),
               - un rapport sur les réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées réalisés.

               Tous les ouvrages enterrés devront être repérés et cotés par rapport à des éléments non susceptibles de
               disparaître (en x, y et z sur un support numérique).




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot       Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice       Page
             24002        DCE     ECO        23        -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      9/63
                                                                         niveaux

             CHOLET-
23.2         TRAVAUX PRELIMINAIRES
23.2.1       Préparation

23.2.1 1     Installations de chantier
             Ce prix comprend :
             - l'amené et le repli du matériel et des matériaux nécessaires à la réalisation des travaux du présent lot,
             - la mise en place de tous systèmes de sécurité que l'entreprise juge indispensable pour le personnel et le
             matériel nécessaire à la réalisation des travaux,
             - les dépenses de remise en état en fin de chantier et au bon déroulement du chantier,
             - l'enlèvement en fin de chantier de tous les matériels, matériaux en excédant et la remise en état des lieux.


23.2.1 2     Déboisage
             Ce prix comprend:
             - l'abattage d'arbres de toutes espèces avec enlèvement complet de la souche par tous moyens
             - le débroussaillage sur l'emprise nécessaire à la réalisation des travaux comprenant coupe et arrachage des
             broussailles, taillis, arbustes, haies, et toutes autres végétations basses y compris arrachage des racines,
             - le remplissage du trou en matériau d'apport classe D3 compacté
             - la coupe des branches, le débitage et l'enlèvement des déchets hors du chantier aux décharges autorisées.

             Localisation :
             Plan des Travaux Préparatoires


23.2.1 3     Protection de plantations conservées
             Ce prix comprend :
             - l'amenée, la mise en place, l'entretien pendant la durée du chantier, le démontage et le repli en fin de chantier,
             de protection d'arbres ou arbustes.

             La protection du tronc se fera au minimum par corset en planches maintenues par fils en acier galvanisé. Le
             tronc sera protégé par la mise en place entre le tronc et les planches d'un fourreau souple enroulé.
             Hauteur minimale : 2,00 m.

             Localisation :
             Plan des Travaux Préparatoires


23.2.1 4     Sondages manuels/détection de réseaux
             Ce prix comprend, pour la durée des travaux et sur l'ensemble de l'emprise du chantier :
             - l'amenée et le repli du matériel ( intrusif ou non) et toutes interventions administratives nécessaires à la
             reconnaissance des réseaux aériens ou souterrains.
             - les repérages en surfaces en relations avec les concessionnaires réseaux.
             - les investigations complémentaires, intrusives ou non autant que nécessaires permettant de s'assurer de la
             localisation précise réseaux existants avant toute intervention.
             - la mise sur plan géo-référencé

             Suite au repérage, il sera décidé en accord avec la MOA et la MOE de la conservation et protection ou de la
             démolition des réseaux.
             Lors de la reconnaissance, l'entreprise devra tout mettre en œuvre pour protéger les réseaux et ne pourra se
             prévaloir d'aucune demande de plus-value pour : casse ou endommagement des réseaux, baisse des cadences
             liées à la présence de réseaux, adaptations des méthodes de travaux liées à la présence de réseaux.

23.2.2       Dépose
             Ces prix comprennent l'évacuation des matériels déposés aux décharges autorisées ou, selon indications
             données par le Maître d'Oeuvre ou le Maître d'Ouvrage, la dépose soignée, le nettoyage et la mise en dépôt,
             dans un lieu indiqué par le Maître d'Ouvrage, des éléments déposés.

23.2.2 1     Dépose de clôture
             Ce prix rémunère la dépose de tout type de clôture, y compris poteaux, massifs de fondation
             Il comprend :
             - l’amenée et le repli du matériel,




           N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice       Page
           24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      10/63
                                                                        niveaux

           CHOLET-
...Suite de "23.2.2 1 Dépose de clôture..."
               - la dépose des panneaux, des poteaux, accessoires
               - la dépose des massifs de fondation en béton
               - le tri des matériaux, l'évacuation en décharge agréée ou la remise au Maître d'Ouvrage à l'emplacement
               désigné
               - toutes sujétions de réalisation et de protection des abords
               - le nettoyage.

               Localisation :
               Plan des Travaux Préparatoires


23.2.2 2       Dépose de portail
               Ce prix rémunère la dépose de tout type de portail ou portillon, y compris poteaux, massifs de fondation
               Il comprend :
               - l’amenée et le repli du matériel,
               - la dépose du portail ou portillon, des poteaux, charnières, accessoires
               - la dépose des massifs de fondation en béton
               - le tri des matériaux, l'évacuation en décharge agréée ou la remise au Maître d'Ouvrage à l'emplacement
               désigné
               - toutes sujétions de réalisation et de protection des abords
               - le nettoyage.

               Localisation :
               Plan des Travaux Préparatoires


23.2.2 3       Dépose de candélabre
               Ce prix rémunère la dépose de tout type de mât d'éclairage, y compris luminaires, massifs de fondation
               Il comprend :
               - l’amenée et le repli du matériel,
               - la dépose des luminaires, sources, des poteaux, accessoires
               - la dépose des massifs de fondation en béton
               - le tri des matériaux, l'évacuation en décharge agréée ou la remise au Maître d'Ouvrage à l'emplacement
               désigné
               - toutes sujétions de réalisation et de protection des abords
               - le nettoyage.

               Localisation :
               Plan des Travaux Préparatoires


23.2.2 4       Dépose de mobilier
               Ce prix rémunère la dépose de tout type de mobilier extérieur, quelle que soit le matériau, y compris fondation
               Il comprend :
               - l’amenée et le repli du matériel,
               - la dépose du mobilier
               - la dépose des massifs de fondation en béton
               - le tri des matériaux, l'évacuation en décharge agréée
               - toutes sujétions de réalisation et de protection des abords
               - le nettoyage.

23.2.3         Démolition

23.2.3 1       Démolition de petits ouvrages de surface en maçonnerie ou béton
               Ce prix comprend :
               - la démolition par tous moyens de petits ouvrages en maçonnerie ou béton
               - le chargement et l'évacuation des gravois aux décharges autorisées.
               - le prix est forfaitaire et s'applique une seule fois pour l'ensemble des ouvrages rencontrés lors des travaux
               préparatoires, même ceux qui ne sont pas présents au plan




             N° affaire   Phase   Emetteur    Lot      Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice       Page
             24002        DCE     ECO         23       -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      11/63
                                                                         niveaux

             CHOLET-
23.2.3 2     Démolition de surface en revêtement bitumineux
             Ce prix comprend :
             - la démolition par tous moyens de sols en revêtements bitumineux,
             - la démolition de la couche de fondation quelle que soit son épaisseur,
             - la dépose des bordures et caniveaux de tous types,
             - le démontage préalable de tous les ouvrages de réception des eaux de ruissellement, tels que bouches d'égout,
             avaloirs, etc. avec tous leurs accessoires,
             - le chargement et l'enlèvement des gravois hors du chantier.

             Localisation :
             Plan des Travaux Préparatoires


23.2.3 3     Démolition de bordure
             Ce prix comprend :
             - la démontage de bordures et bordurettes (éléments droits ou courbes),
             - la démolition du béton de pose,
             - le comblement de la fouille en matériaux de classe D3,
             - le chargement et l'enlèvement des produits de démolition hors du chantier.




23.2.3 4     Découpe d'enrobé
             Ce prix comprend le découpage sur une épaisseur moyenne de 10 cm à la scie à disque de revêtements
             bitumineux,

23.2.4       Démolition de réseaux

23.2.4 1     Démolition de réseaux divers

             Ce prix comprend :
             - la localisation précise des réseaux à démolir et à conserver,
             - la consignation des réseaux et la déconnexion de leur alimentation,
             - la réalisation des sondages manuels par tous moyens,
             - l'évacuation des déblais aux décharges autorisées,
             - la découpe soignée au point de liaison avec l'existant conservé,
             - la condamnation au mortier de ciment de tous les tronçons de réseaux inopérants non déposés
             - l'enlèvement et la démolition proprement dits des ouvrages (fourreaux, regards, tampons..),
             - l'évacuation des gravois aux décharges autorisées,
             - le remblaiement en matériaux d'apport et le compactage soigné.

             Il comprend également l'obturation des ouvrages maintenus (obturation des masques de regards, des masques
             en façade...).

             Localisation :
             Plan des Travaux Préparatoires


23.2.4 2     Démolition de réseau AEP
             Ce prix comprend :
             - la déconnexion de l'alimentation du réseau d'AEP à supprimer,
             - la localisation précise des réseaux à démolir et à conserver,
             - la réalisation des sondages manuels par tous moyens,
             - l'évacuation des déblais aux décharges autorisées,
             - la découpe soignée au point de liaison avec l'existant conservé,
             - la condamnation au mortier de ciment de tous les tronçons de réseaux inopérants non déposés
             - l'enlèvement et la démolition proprement dits des ouvrages d'eau potable (canalisations, regards, vannes,
             bouches à clé...),
             - l'évacuation des gravois aux décharges autorisées, le remblaiement en matériaux d'apport et le compactage
             soigné.




           N° affaire   Phase   Emetteur   Lot       Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice    Page
           24002        DCE     ECO        23        -          -      Tous      C.C.T.P.   23                   12/63
                                                                       niveaux

           CHOLET-
...Suite de "23.2.4 2 Démolition de réseau AEP..."
               Il comprend également l'obturation des canalisations existantes par plaque pleine pour garantir le bon
               fonctionnement des ouvrages conservés.

               Localisation :
               Plan des Travaux Préparatoires


23.2.4 3       Démolition de réseau d'assainissement
               Ce prix comprend :
               - la localisation précise des réseaux à démolir et à conserver,
               - la réalisation des sondages manuels par tous moyens,
               - l'évacuation des déblais aux décharges autorisées,
               - la découpe soignée au point de liaison avec l'existant conservé,
               - la condamnation au mortier de ciment de tous les tronçons de réseaux inopérants non déposés
               - l'enlèvement et la démolition proprement dits des ouvrages d'assainissement (collecteurs, regards, tampons,
               grilles...),
               - l'évacuation des gravois aux décharges autorisées,
               - le remblaiement en matériaux d'apport et le compactage soigné.

               Il comprend également l'obturation étanche au mortier de ciment des collecteurs et ouvrages maintenus pour
               garantir le bon fonctionnement des ouvrages conservés.

               Localisation :
               Plan des Travaux Préparatoires


23.2.4 4       Démolition de réseaux d'arrosage

               Ce prix comprend :
               - la localisation précise des réseaux à démolir et à conserver,
               - la consignation des réseaux et la déconnexion de leur alimentation,
               - la réalisation des sondages manuels par tous moyens,
               - l'évacuation des déblais aux décharges autorisées,
               - la découpe soignée au point de liaison avec l'existant conservé,
               - la condamnation de tous les tronçons de réseaux inopérants non déposés
               - l'enlèvement et la démolition proprement dits des ouvrages (fourreaux, regards, tampons..),
               - l'évacuation des gravois aux décharges autorisées,
               - le remblaiement en matériaux d'apport et le compactage soigné.

               Il comprend également l'obturation des ouvrages maintenus

23.2.5         Dévoiement de réseaux

23.2.5 1       Dévoiement de réseaux divers
               Ce prix comprend :
               - la localisation précise des réseaux à démolir et à conserver,
               - la consignation des réseaux et la déconnexion de leur alimentation,
               - la réalisation des sondages manuels par tous moyens,
               - l'évacuation des déblais aux décharges autorisées,
               - la découpe soignée au point de liaison avec l'existant conservé,
               - l'enlèvement et la démolition proprement dits des ouvrages (fourreaux, regards, tampons..),
               - l'évacuation des gravois aux décharges autorisées,
               - le remblaiement en matériaux d'apport et le compactage soigné.

               Il comprend également l'obturation des ouvrages maintenus (obturation des masques de regards, des masques
               en façade...).

               Ce prix comprend également :
               - la réalisation de tranchée, l'enrobage, le remblaiement, grillage avertisseur...
               - la fourniture et la mise en oeuvre de fourreaux, chambre de tirage
               - le raccordement aux points de liaison avec l'existant conservé.

               Les réseaux identifiés, et les éléments à prévoir sont :
               * réseau d'éclairage public = 100 ml + 3 chambres




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  13/63
                                                                           niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.2.5 1 Dévoiement de réseaux divers..."
               * réseau électrique : 60 ml = 4 chambres
               * réseau télécom : 35 ml + 3 chambres
               Ces quantités sont données à titre indicatif, et ne sauraient constituer un engagement. Le présent article inclut
               tous les travaux de dévoiement , quelle qu'en soit la teneur, quelles qu'en soient les quantités.

               Localisation :
               plateforme recevant la réserve incendie

23.3           TERRASSEMENTS, TERRE VEGETALE ET ENROCHEMENT
               GENERALITES SUR LES TERRASSEMENTS

               Les terrassements seront réalisés conformément aux prescriptions du CCTP et des règles de l’art.
               L’entrepreneur devra prendre connaissance des rapports d’étude de sol joints à la consultation, précisant entre
               autre la nature des déblais et les moyens à mettre en œuvre pour l’extraction.

               Les hypothèses de terrassements sont les suivantes :

               - Décroûtage des revêtements : 6 cm
               - Récupération de la couche de forme des revêtements en place, et stockage sur site : 20 cm en moyenne sous
               l'ensemble des zones revêtues d'enrobé
               - Remblais de la plateforme en matériaux de classe D3 : 50 cm moyen sous voirie lourde, 40 cm moyen sous
               voirie légère

               Les plateformes fond de forme seront réalisées à l'altitude:
               voir coupes-types du carnet de détails

               Déblais
               Les matériaux seront stockés sur site pour réemploi après tri. L'excédent sera évacué en décharge agréée.
               Pour les déblais à évacuer des analyses seront réalisées pour caractériser la filière d'évacuation des matériaux.
               Ces terrassements seront conduits de façon à respecter les indications fournies sur les plans et pourront être
               traités en plusieurs phases pour prendre en compte les contraintes d’exécution des différents ouvrages. Ils se
               feront en terrain de toute nature.
               L’entrepreneur devra réaliser toutes les rigoles sur les plates-formes et tous les exutoires vers des fossés ou
               réseaux EP de façon à collecter toutes les venues d’eau et les évacuer.
               Les prix sont réputés inclure ces sujétions.
               Les terrassements comprendront également l’excavation et l’évacuation de tout objet et matériaux non conservés
               sur l’emprise du projet qui pourraient être découvert lors de ces terrassements.

               Les plates-formes devront présenter une surface uniforme, avec, s’il y a lieu, une pente régulière. La surface
               sera exempte de roches, de vestiges de fondations ou de canalisations, de souches…
               Les fonds de forme seront systématiquement livrés réglés et compactés, en tenant compte des prescriptions
               indiquées dans le fascicule 2 du Guide Technique pour la réalisation des remblais.

               Remblais
               Les remblais (mise en œuvre et compactage) sont exécutés, après reconnaissance des matériaux,
               conformément aux prescriptions du Guide Technique pour la réalisation des remblais.
               Les matériaux proposés se trouveront principalement parmi les classes suivantes du Guide Technique des
               Remblais : D3,
               Les conditions d’utilisation des sols sont fixées d’après leur nature, leur état et la situation météorologique par les
               tableaux du Guide Technique qui permettent de déterminer les conditions d’extraction, de réutilisation, de
               régalage et de compactage. En cas de solutions multiples, la décision revient au Maître d’œuvre.

               Pour les fosses de plantations:

               Fouilles de terres en trous ou en tranchée pour réalisation de fosses de plantations.
               Travail à réaliser dans terrain de toutes natures ainsi que roche friable ou anciennes maçonneries pouvant être
               extraites à la pelle mécanique ou autres engins, mais sans utilisation du marteau pneumatique. L’entrepreneur
               demandera l’agrément du directeur des travaux sur le piquetage des plantations avant de procéder à l’opération
               de plantation proprement dite. Les arbres tiges seront repérés par des tuteurs et le contour des massifs à l’aide
               de fiches, cordeaux ou rubans.

               Tous les arbres devront être éloignés d’au moins 1,50m voire 2,00m de toute canalisation. Cette distance est
               augmentée dans le cas de canalisation de gaz.

               La prestation comprend :




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        14/63
                                                                           niveaux

             CHOLET-
           - Le piquetage avant exécution des fouilles,
           - La confection d’une fosse de plantation d’au minimum 1.20 x1.40 x longueur de la fosse de plantation avec
           évacuation des terres impropres à la décharge.
           - Le décompactage des fonds et parois de fosses pour faciliter le développement racinaires des végétaux,
           - Le nettoyage et la mise à niveau aux côtes projet
           - Y compris toutes sujétions de réalisation.

           Les fosses et tranchées seront réceptionnées par le Maître d'Oeuvre avant rebouchage avec la terre.

           DIMENSIONS MINIMALES DES FOSSES DE PLANTATIONS :
           Arbre ........................................ prof : 1.00 m, volume : 8m³/U


23.3 1     Terre végétale
           Analyse de terre
           Quelle qu’en soit la provenance, l’entrepreneur prendra à sa charge les frais de l’analyse physico-chimique de la
           terre réalisée par un laboratoire agréé, de manière à définir les amendements, les engrais de fond et d’entretien
           (plan de fumure à remettre par ses soins). Il appartient à l’entreprise d’effectuer sans rémunération particulière
           tout amendement nécessaire au vu des résultats d’analyse.

           La terre de référence est une terre franche de texture limono-sableuse et perméable. La terre mise en place
           présentera sensiblement les caractéristiques suivantes :

           Composition physique
           Argile 5%
           Limons fins 10 à 15%
           Limons grossiers 15 à 30%
           Pas plus de 5% d’éléments pierreux de 0.02m

           Composition chimique
           CaCO3 1à 5%
           Matière Organique 3 à 5%
           Acide phosphorique assimilable 0.25%
           Potassium échangeable 0.5 %
           Rapport C/N de 7 à 20%
           pH neutre à acide, non calcaire
           Absence d’élément toxique

           Stockage de la terre décapée
           Après la purge de tous les détritus (débris végétaux, pièces de bois, maçonneries, débris divers…), la TV sera
           stockée sur un emplacement à l’écart du chantier. La hauteur de stockage de la terre ne devra pas dépassée
           2,00m et ne devra pas être tassée.

           Terre végétale fournie par l’entreprise / terre complémentaire
           Si un apport de TV complémentaire est requis, l’origine de celle-ci devra être indiquée au Maitre d’œuvre. Sa
           composition devra satisfaire aux caractéristiques de la terre de référence précisées ci-dessus : terre franche,
           exempte de pierres et de corps étrangers. L’entreprise sera tenue de faire connaître et accepter par le directeur
           des travaux : le lieu d’extraction, la profondeur maximale d’extraction (0.30 m en général), les conditions de
           dépôts.

           Amélioration des terres déficientes, amendements, fertilisants et produits phytosanitaire
           Si besoin l’entrepreneur apportera les éléments physiques, organiques et chimiques nécessaires, ces traitements
           étant inclus dans le prix. L’entrepreneur conservera l’entière responsabilité de l’emploi de ces produits,
           notamment en ce qui concerne la végétation voisine.
           L’entrepreneur devra faire agréer par le maître d’œuvre la nature et le dosage, la marque commerciale des
           traitements choisis. Ce choix devra figurer dans un plan de fumure soumis au directeur des travaux respectant la
           réglementation en vigueur et répondre aux normes existantes.

           Ils sont faits suivant les analyses de terre.

           - Compost organique (Amendement organique végétal 85% M.O. minimum sans boues urbaines) type : «
           Végévert » ou similaire Dosage 10Kg/m3
           - Engrais azoté à action lente type « Triabon » ou similaire Dosage 80g/m3
           - Bouillie de pralinage des racines : pralin type « Transplantone », « Pralinarbre » ou similaire




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot              Bâtiment   Zone    Niveau       Type Doc   N° ordre   Indice   Page
         24002        DCE     ECO        23               -          -       Tous         C.C.T.P.   23                  15/63
                                                                             niveaux

         CHOLET-
...Suite de "23.3 1 Terre végétale..."
               - Terreau de reprise pour plantations en massifs : choix sur proposition de l’entrepreneur en accord avec le
               directeur des travaux.

               Localisation :
               1


23.3 2         Décapage de terre végétale et mise en stock
               Ce prix comprend :
               - le broyage de la végétation herbacée,
               - le repérage des terres réutilisables,
               - le décapage de terre végétale par tous moyens sur 30 cm pour enlever toutes matières végétales,
               - la purge de la terre végétale par enlèvement des grosses racines et autres matières impropres,
               - la mise en dépôt aux emplacements définis par le maître d'oeuvre en une ou plusieurs buttes de forme
               géométrique à dessus penté, compris chargement et transport par tous moyens.

               La hauteur maximale du stock sera de 2,5 m. Le stock devra être protégé de toute contamination en vue de sa
               réutilisation.

               Localisation :
               toutes zones végétalisées de l'emprise


23.3 3         Fouilles pour plantation
               Mode de métré : au m³ des terres non foisonnées à extraire

               Fouilles de terres en trous ou en tranchée pour réalisation de fosses de plantations.
               Travail à réaliser dans terrain de toutes natures ainsi que roche friable ou anciennes maçonneries pouvant être
               extraites à la pelle mécanique ou autres engins, mais sans utilisation du marteau pneumatique. L’entrepreneur
               demandera l’agrément du directeur des travaux sur le piquetage des plantations avant de procéder à l’opération
               de plantation proprement dite. Les arbres tiges seront repérés par des tuteurs et le contour des massifs à l’aide
               de fiches, cordeaux ou rubans.
               Tous les arbres devront être éloignés d’au moins 1,50m voire 2,00m de toute canalisation. Cette distance est
               augmentée dans le cas de canalisation de gaz.

               La prestation comprend :
               - L'ouverture des fosses aux dimensions prescrites y compris toutes manipulations nécessaires, manuelles ou
               mécanisées
               - Le décompactage des fonds et parois de fosses pour faciliter le développement racinaires des végétaux,
               - Le nettoyage et la mise à niveau aux côtes projet
               - L'implantation d'un drain d'arrosage notamment pour les sujets plantés en espace minéral,
               - Le roulage, chargement et évacuation des déblais à la décharge publique,y compris toutes sujétions de
               réalisation.

               Les fosses et tranchées seront réceptionnées par le Maître d'Oeuvre avant rebouchage avec la terre.

               DIMENSIONS MINIMALES DES FOSSES DE PLANTATIONS :

               Arbre ........................................................................................................................................... prof : 1.20 m,
               volume : 8 m³/U
               Massif arbustifs et haies ...................................................................................................... prof : 0.80 m
               Plantes vivaces ....................................................................................................................... prof : 0.40m
               Engazonnement et prairie..................................................................................................... prof :0.25m

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.3 4         Mise en œuvre de mélange 40% Terre / 60% Pierre
               952Mélange composé de 35% Terre Végétale amendée pour 65% granulats de 40/120 mm pierre concassée.
               Ce mélange sera prévu pour les fosses de plantation des arbres.

               La terre végétale choisie devra respecter les qualités et propriétés décrites à l'article précédent 'Terre végétale'
               Les pierres auront une dimension comprise entre 40 et 120 mm, et de type concassé.




             N° affaire   Phase       Emetteur    Lot                  Bâtiment     Zone     Niveau       Type Doc       N° ordre    Indice                    Page
             24002        DCE         ECO         23                   -            -        Tous         C.C.T.P.       23                                    16/63
                                                                                             niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.3 4 Mise en œuvre de mélange 40% Terre / 60% Pierre..."
              Le mélange sera effectué sur le site de plantation (sur une aire dédiée et sécurisée), ou il sera réalisé sur une
              plateforme à proximité du site (pour prévenir le risque de séparation des différents éléments du mélange pendant
              le transport).

              Travaux comprenant :
              - La fourniture des matériaux, le transport et le déchargement à pied d’œuvre des matériaux
              - La réalisation du mélange de Terre végétale et de granulats (sur site ou sur plateforme à proximité)
              - La mise en œuvre à la pelle mécanique par couches de 25 à 40 cm compactées au fur et à mesure.
              - Tous détails et sujétions de finition pour une parfaite et complète réalisation selon les règles de l'art.

              Arbre en milieu minéral ...... prof : 1.20 m, volume : 8.00m³/U

              Il est proscrit de verser directement le mélange dans la fosse.
              Un échantillon de type de pierre sera présenté pour validation.



              Localisation :
              Plan des Aménagements Extérieurs


23.3 5        Fourniture de terre végétale
              Travaux comprenant :
              - La fourniture de terre végétale,
              - Le transport et le déchargement à pied d'oeuvre,
              - La mise en place des terres pour engazonnement, fosses de plantations en respectant le nivellement,

              Les épaisseurs de terre végétale à mettre en oeuvre selon le type de plantation sont les suivantes :

              Massif arbustifs et haies ...................................................................................................... prof : 0.80 m
              Plantes vivaces ....................................................................................................................... prof : 0.40m
              Engazonnement et prairie..................................................................................................... prof :0.25m

              Localisation :
              Plan des Aménagements Extérieurs


23.3 6        Blocs d'Enrochement
              L'article prévoit la fourniture et la mise en œuvre de bloc d'enrochement dans les espaces végétalisés du parvis.
              Ces blocs seront disposés de tel sorte à avoir un espacement maximum entre eux de 1.50 m. la disposition se
              fera de manière aléatoire afin d'obtenir un aménagement harmonieux et donnant un effet naturel.
              La terre au pied des enrochements sera soigneusement disposé afin de recouvrir légèrement la base du rocher
              et d'éviter un rendu "posé".

              Le produit :
              Le bloc sera d'origine locale.
              bloc de dimension minimum 800 / 1000 mm et maximum 1000/1200 mm.
              Les blocs seront bruts éclatés et non taillés pour un effet le plus naturel possible
              Un lavement des blocs est à prévoir avant et après la mise en place.

              Un échantillon du matériau et des blocs devront être présentés par l’entreprise à la MOA et MOE pour validation.
              Visite en carrière si nécessaire.



              Localisation :
              Plan des Aménagements Extérieurs


23.3 7        Déblais en terrain de toute nature et stockage sur site
              Ce prix comprend :
              - tout type de matériel adapté aux terrains rencontrés,
              - l'extraction des matériaux,
              - le chargement, le stockage des matériaux aux lieux et place définis sur les plans
              - le réglage et le compactage de l'arase des terrassements,




            N° affaire   Phase       Emetteur    Lot                  Bâtiment     Zone      Niveau      Type Doc       N° ordre    Indice                    Page
            24002        DCE         ECO         23                   -            -         Tous        C.C.T.P.       23                                    17/63
                                                                                             niveaux

            CHOLET-
...Suite de "23.3 7 Déblais en terrain de toute nature et stockage sur..."
               - le réglage des talus et le nivellement fin,
               - la réalisation des formes de pentes ou cunettes en tête de talus pour canaliser les eaux et les écarter du projet,
               - la protection de l'arase des terrassements et des talus contre les venues d'eau de toute nature,
               - les sujétions d'évacuation de ces eaux de façon gravitaire ou par pompage et les frais associés.

               'entrepreneur devra réaliser les terrassements par temps sec.
               En cas de présence de la nappe au niveau de la plateforme de terrassement, un assainissement général du site
               sera à prévoir dès le démarrage des travaux de déblaiement de pleine masse. Il pourra s’agir de tranchées
               drainantes débouchant vers une exutoire gravitaire suffisamment dimensionné et associé à un dispositif de
               pompage.

               Localisation :
               couche de gravier sous enrobé existant


23.3 8         Déblais en terrain de toute nature et évacuation
               Ce prix comprend :
               - tout type de matériel adapté aux terrains rencontrés,
               - l'extraction des matériaux,
               - l'évacuation des terres en décharge autorisée, compris chargement et transport par tous moyens.
               - le réglage et le compactage de l'arase des terrassements,
               - le réglage des talus et le nivellement fin,
               - la réalisation des formes de pentes ou cunettes en tête de talus pour canaliser les eaux et les écarter du projet,
               - la protection de l'arase des terrassements et des talus contre les venues d'eau de toute nature,
               - les sujétions d'évacuation de ces eaux de façon gravitaire ou par pompage et les frais associés.

               'entrepreneur devra réaliser les terrassements par temps sec.
               En cas de présence de la nappe au niveau de la plateforme de terrassement, un assainissement général du site
               sera à prévoir dès le démarrage des travaux de déblaiement de pleine masse. Il pourra s’agir de tranchées
               drainantes débouchant vers une exutoire gravitaire suffisamment dimensionné et associé à un dispositif de
               pompage.

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs : selon structure de revêtement


23.3 9         Plus-value pour Evacuation des déblais en fillière adaptée : Biocentre
               Ce prix comprend :

               - le tri et la caractérisation des déblais (analyses des matériaux par échantillon)
               - l'évacuation des déchets dans une Installation de Stockage des Déchets appropriée de type : Biocentre
               - l'émission des Bordereaux de Suivi des Déchets
               - la transmission des BSD et bon de pesées à la maitrise d'oeuvre
               - le cas échéant, le remplissage de la base Trackdechets


               Le transport se fera en camion avec benne étanche et bâchée.



23.3 10        Remblais en matériaux repris sur stock
               Ce prix comprend :
               - le réglage et le compactage de l'arase des terrassements,
               - la reprise sur stock de matériau de remblai expurgé de toute matière impropre,
               - le transport à pied d'oeuvre, le déchargement et la mise en oeuvre par couches successives de 30cm et
               compactées
               - le réglage des talus (3H/2V) et le nivellement fin,
               - la protection de l'arase des plates-formes et des talus contre les venues d'eau de toute nature,
               - les sujétions d'évacuation de ces eaux de façon gravitaire ou par pompage et les frais associés.

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs : selon structure de revêtement




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot              Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23               -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  18/63
                                                                                niveaux

             CHOLET-
23.3 11     Fourniture et pose d'un géotextile
            Ce prix comprend :
            - la fourniture, le transport à pied d’œuvre et la mise en œuvre de géotextiles de protection anticontaminant de
            classe 5 sous structures de chaussée,
            - recouvrement des lés de 50 cm minimum
            - les sujétions de réglage, de calage et de découpage.

            Localisation :
            Plan des Aménagements Extérieurs : sous surfaces minérales


23.3 12     Campagne d'essais de portance
            Ce prix comprend l'ensemble des campagnes d'essais de portance à la plaque selon le mode opératoire du
            LCPC. Selon étude géotechnique du projet.

            Elles comprennent:
            Plateforme des voiries
            Plateforme des bâtiments


            - le contrôle de la portance de la couche de forme au moyen d'un essai sur 500m²
            => EV2 >50MPa
            => EV2/EV1<2
            - le contrôle de la portance du fond de forme en place réalisé au moyen d'un essai sur 500 m²
            => EV2 >30MPa

23.4        REVÊTEMENTS
23.4.1      Revêtements de sol
            Classe de trafic
            La classe de trafic à prendre en compte pour le dimensionnement des chaussées PL est la classe T5.

            Matériaux de couche de forme et de réglage
            Les matériaux utilisés en couche de forme et réglage sont :
            - soit des graves non traitées GNT type A silico-calcaire ou granitique (indice de concassage : 60% < IC <100%)
            de granularité O/D.
            - soit des graves recyclées (GR) conformes aux normes, de granularité 0/D. Ces graves recyclées seront
            exemptes de métaux, de plastiques et de matériaux putrescibles comme le bois.

            ENROBE
            Les enrobés seront conformes à la norme NF EN 13-108-1

            Granulats
            Les caractéristiques des granulats satisferont aux exigences définies au F.23 du CCTG relatives à la fourniture
            des matériaux pour la construction et l’entretien des chaussées et à la norme NF EN 13043 et de la norme XP
            P18545.
            L'étude des bétons bitumineux incombe à l’Entreprise.

            Couche d'accrochage
            Le liant pour couche d'accrochage sera une émulsion cationique ou anionique à rupture rapide dosée au moins à
            60 % de bitume. II sera compatible avec le complexe proposé par l'Entrepreneur (produit spécifique) et la nature
            du support.
            L'application de l'enrobé est précédée d'une couche d'accrochage ou de tout dispositif assurant le collage des
            couches.
            La couche d'accrochage doit comporter selon les normes :
            - pour les graves bitumes et BBSG au moins 250 g de bitume résiduel par mètre carré après rupture de
            l'émulsion.
            - pour les graves bitumes et BBSG au moins 300g de bitume résiduel par mètre carré après rupture de
            l'émulsion.
            Elle est répandue de façon continue et uniforme sur toute la surface à traiter, à l'aide d'un dispositif mécanique
            de épandage.

            Couche d'imprégnation




          N° affaire   Phase   Emetteur   Lot       Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice       Page
          24002        DCE     ECO        23        -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      19/63
                                                                      niveaux

          CHOLET-
  La couche d'imprégnation sur matériau non lié doit comporter au moins 600 g de bitume résiduel par mètre carré
  après rupture de l'émulsion. L’émulsion de bitume doit être conforme aux normes FD T 65000, NF EN 12-591 et
  NF EN 13-808, Elle est répandue de façon continue et uniforme sur toute la surface à traiter, à l'aide d'un
  dispositif mécanique de épandage, suivie d'un gravillonnage.

  Dopes et adjuvants
  Les correcteurs, dopes ou adjuvants qu'il serait nécessaire d'employer seront fournis par l'Entrepreneur après
  que leurs conditions d'emploi et leur nature aient été agréées par le Maître d'œuvre. Les dopes devront être
  conformes à la norme NF P 98-150.

  Grave-bitume (norme NF EN 13108-1)
  Granulats
  Les granulats utilisent sont des granulats 0/14 quilimitent la ségrégation des matériaux. Ils sont conformes à la
  norme NF EN 13043. Ils sont au minimum de code D III et au moins de catégorie C III selon le classement de la
  norme XP P 18-545. Les sables sont de code a selon le classement de la norme XP P 18-545.

  Liant
  Le liant est un bitume pur de classe 35/50 pour obtenir une meilleure rigidité.
  Caractéristiques générales GB 0/14 de la classe3:
  - %vides à la PCG: Vmax 10 (100 girations)
  - sensibilité à l'eau: ITSR 70 (>=70%)
  - résistance à la déformation: -P10 (<10% à 10000 cycles) Vi:7%, Vs:10%

  Béton bitumineux semi-grenu (BBSG) 0/10 silico-calcaire
  Il s'agit d'un enrobé réservé à la confection de couche de liaison et de couche de roulement pour des épaisseurs
  compactées de 6 cm.

  Fabrication et mise en œuvre des enrobés NF P 98-150-1
  Fabrication
  La centrale de fabrication doit répondre aux normes en vigueur et sera soumise à l'agrément du Maître d'œuvre.
  Sa capacité de fabrication et de stockage doivent permettre de satisfaire d’une manière permanente et continue
  les besoins du chantier.
  Les centrales de classe 1, telles que définies au fascicule 27 du CCTG "Fabrication et Mise en œuvre des
  Enrobés", ne sont pas admises.

  Transport des enrobés
  Le parc des engins de transport devra être suffisant pour assurer un débit compatible aussi bien avec celui de la
  centrale d'enrobage qu'avec celui de l'atelier de compactage. Le bâchage des camions est obligatoire. Seul le
  maître d’œuvre peut autoriser l’entrepreneur à ne pas l’effectuer. Entre la centrale d’enrobage et le chantier de
  mise en œuvre, le maître d’œuvre pourra imposer un itinéraire si les conditions d’exploitation du chantier
  l’exigent.

  Mise en œuvre des enrobés
  Les opérations de mise en œuvre seront effectuées dans les conditions conformes à la norme NF P 98-150-1,
  après la mise en œuvre d’une couche d’imprégnation sur le fond de forme et des couches d’accrochage entre les
  épaisseurs d’enrobés.
  Avant la mise en œuvre des enrobés, un balayage, un nettoyage et éventuellement un grattage devront être
  exécutés à l’aide d’une balayeuse mécanique équipée d’un balai mécanique.

  Epandage
  L'épandage est effectué au finisseur. L'épandage manuel peut être autorisé par le maître d’œuvre dans le cas où
  le travail au finisseur serait impossible. Toute intervention manuelle derrière le finisseur doit être réduite au
  minimum, en particulier l’apport d’enrobés jetés à la volée est interdit.
  La mise en œuvre des bétons bitumineux devra être continue mais elle sera impérativement interrompue
  pendant les orages, les fortes pluies et les pluies modérées. L'épandage sur chaussée mouillée est soumis à
  l’accord du maître d’œuvre. La mise en œuvre des enrobés est interdite si la température extérieure est
  inférieure à 5°C.
  Pour les sections où la largeur de chaussée est variable, l’entrepreneur soumet au visa du maître d’œuvre son
  plan d'épandage.
  Dans tous les cas les prix comprennent la mise en œuvre éventuelle des enrobés à la main (pieds de façade,
  petites surfaces, endroits d'accès contraints) nécessaires à la bonne réalisation du projet. Le compactage de ces
  enrobés sera exécuté à l'aide d'un rouleau vibrant à conduite manuelle.

  Ces prix comprennent :
  - le raccordement soigné et de niveau avec la voirie attenante
  - le nettoyage des bordures salies par l’enrobé
  - la protection avant coulage des ouvrages dits « précieux », compris entourage des regards et grilles.




N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        20/63
                                                             niveaux

CHOLET-
  GRAVE NON TRAITEE
  Les matériaux pour couche de fin réglages sont des graves non traitées GNT type A silico-calcaire ou granitique
  selon la norme NF P 98129 (indice de concassage : 60% <IC <100%) de granularité O/D avec D <31,5mm au
  sens de la norme XP P 18-540, présentant une valeurde bleu à la tache Vbta <0,1 (P 18-592) (voir le guide
  technique «Assises de chaussées» référence D9839 édité par le SETRA/LCPC),

  BETON
  Constituants pour la formulation du béton
  Ciment
  Le ciment utilisé pour la confection du béton est conforme à la norme NF EN 197-1 ou à l’une des normes
  suivantes : NF P 15-317 ou XP P 15-319. Il est de type CEM I 52.5 gris et CEM II 42.5 blanc. Le ciment doit
  présenter des caractéristiques adaptées à la naturedes granulats et aux conditions climatiques. Elles sont
  définies dans l’annexe B de la norme NF P 98-170.

  Granulats
  Les granulats pour le béton seront conformes à la norme NF EN 12 620 et classées conformément à la norme
  XP P 18-545.

  Eau
  L’eau utilisée pour la fabrication du béton est conforme à la norme NF EN 1008. Son origine sera soumise à
  l’acceptation du maître d’œuvre.

  Adjuvants
  Les adjuvants sont conformes à la norme NF EN 934-2. L’emploi d’un entraîneur d’air est obligatoire. La teneur
  en air occlus du béton doit être comprise entre 3 et 6 %. L’emploi d’un adjuvant autre que l’entraîneur d’air fera
  l’objet, lors de l’étude de formulation, d’une étude de compatibilité avec les autres constituants conformément à
  la norme NF P 98-170.

  Colorants
  Les colorants sont des superfines (1 à 5 microns) dont le but est de modifier la teinte du béton dans lequel elles
  sont dispersées. Ils se présentent sous forme liquide ou en poudre. Leur dosage est 3%.

  Fibres
  Les fibres sont des fibres polypropylène. Leur dosage devra être conforme aux indications du fabricant. Leur
  utilisation et leur dosage seront soumis à l’acceptation du maître d’œuvre.

  Produits en relation avec la mise en œuvre
  Produits de cure
  Les produits destinés à assurer la cure du béton ainsi que les dosages prévus par l’entreprise seront soumis à
  l’acceptation du maître d’œuvre. Les produits de cure seront conformes à la norme NF P 18-370.

  Produits de protection de la surface du béton
  Ce produit est destiné à favoriser la protection de la surface du béton contre les incrustations et les salissures.
  Le produit à utiliser est un bouche-pores destiné à parfaire la fermeture des pores éventuels à la surface du
  béton. Le dosage doit être conforme aux indications du fabricant, le produit et le dosage seront soumis à
  l’acceptation du maître d’œuvre.

  Aciers
  Les aciers seront conformes aux normes ENV 10080 etNF EN 13877-1. L’annexe C de la norme NF P 98-170
  précise les conditions d’emploi.

  Goujons
  Les goujons sont conformes à la norme NF EN 13877-3. Ils doivent être utilisés pour la réalisation des joints de
  construction et de dilatation dans le cas d’autres ouvrages circulés. Ils sont constitués de barres lisses revêtues,
  en totalité ou sur la moitié de leur longueur, d’un produit en film mince (inférieur à 0,5 mm) empêchant toute
  adhérence avec le béton. Leur diamètre est fonction de l’épaisseur de la couche de béton, sans être inférieur à
  20 mm. L’annexe C de la norme NF P 98-170 précise les conditions de choix des goujons.

  Dimensions et espacements des goujons :

  Épaisseur de la dalle         Diamètre des goujons (mm)           Longueur des goujons (cm)            Espacement des
  goujons (cm)
  13 à 15                             20                       40                                          30
  16 à 20                             25                       45                                          30
  21 à 28                             30                       45                                          30




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24002        DCE     ECO        23           -          -       Tous      C.C.T.P.   23                             21/63
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CHOLET-
  Les goujons sont de nuance au moins égale à Fe E 240.
  Les caractéristiques des goujons (dimensionnelles et mécaniques) ainsi que leur mode de mise en place sont
  soumis à l’acceptation du maître d’œuvre.

  Fers de liaison
  Ils doivent être utilisés dans le cas d’un bétonnage par demi-chaussée. Ils ont pour rôle de maintenirles joints
  longitudinaux de chaussée “fermés” afin que le transfert de charge soit assuré par l’engrènement des profils
  latéraux des deux dalles adjacentes.
  Les fers de liaison sont conformes à la norme NF EN13877-1. L’acier est au moins de nuance Fe E 400. Leur
  longueur est supérieure ou égale à 60 cm. Leur diamètre est fonction de l’épaisseur de la couche de béton sans
  être inférieur à 10 mm. L’annexe C de la norme NF P 98-170 précise les conditions de choix des fers de liaison.
  Les caractéristiques des fers de liaison (dimensionnelles et mécaniques) sont soumises à l’acceptation du maître
  d’œuvre.

  Treillis soudé dans le cas de renforcement structurel ou ponctuel
  Les treillis soudés doivent être conformes à la norme NF EN 13877-1. Les caractéristiques géométriques
  (diamètres nominaux, dimensions des mailles) seront soumises, avant toute mise en place, à l’acceptation du
  maître d’œuvre.

  Coffrages
  Les coffrages peuvent être des éléments en bois, entôle d’acier, des bandes d’éléments modulaires (cas d’un
  calepinage). Les coffrages des ouvrages sont des coffrages ordinaires pour les surfaces devant demeurer
  cachées, des coffrages soignés pour les surfaces vues et des coffrages spéciaux (coffrages avec clef) pour joints
  de construction.

  Composition du béton
  Le béton de ciment est conforme aux normes NF EN 13877-1, NF EN 206-1 et son annexe nationale

  Etude de formulation du béton
  Le béton, destiné à la confection de la couche de roulement est constitué de :
  - granulats tels que définis à l’article II.3 du présent CCTP,
  - ciment tel que défini à l’article II.2 du présentCCTP,
  - eau telle que définie à l’article II.4 du présentCCTP,
  - adjuvants tels que définis à l’article II.5 du présent CCTP,
  - colorant tel que défini à l’article II.6 du présent CCTP,
  - fibres telles que définies à l’article II.8 du présent CCTP.

  L’entrepreneur présentera à l’acceptation du maîtred’œuvre la composition du béton basée sur des références
  acquises sur des travaux équivalents pour lesquels le béton a été fabriqué avec des constituants identiques.

  Caractéristiques
  La formulation du béton proposée par l’entreprise devra respecter les caractéristiques physiques et mécaniques
  suivantes.
  • L’air occlus est requis pour tous les bétons. La teneur en air occlus est conforme au tableau NA-F1 de la norme
  NF EN 206-1 et son annexe nationale pour les classes d’exposition XF2 ou XF4. La teneur en air occlus,
  mesurée selon la norme NF EN 12350-7, doit être comprise entre 4 et 6 %.
  • L’affaissement au cône : 10 cm ± 2 cm (norme NF EN 12350-2).
  • La résistance mécanique est requise pour tous les bétons. Elle est conforme aux normes NF EN 13877-1, NF
  EN 206-1

  Le tableau ci-dessous définit les catégories de résistance mécanique à atteindre à 28 jours, exprimée par les
  valeurs caractéristiques et mesurées sur éprouvettes cylindriques de dimension conformes à la norme NFEN
  12390-1. Les valeurs prescrites doivent être choisies dans l’une ou l’autre des colonnes du tableau.

  Catégories de béton en fonction de la résistance mécanique à 28 jours

  Catégorie            Classe en compression (NF EN 12390-3)                     Classe en fendage (NF EN 12390-6)
  6                            C38                                     S3,3
  5                            C32                                     S2,7
  4                            C29                                     S2,4
  3                            C25                                     S2,0
  2                            C20                                     S1,7
  6                             C38                                    S3,3

  Le béton doit avoir une résistance en fendage de 2,7MPa à 28 jours.




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CHOLET-
  Fabrication et transport du béton
  Le béton sera fabriqué dans une centrale à béton conforme à la norme NF P 98-730 : débit 50m3/h. La norme
  NF P 98-170 précise les conditions d’emploi.
  La centrale sera soumise par l’entreprise à l’acceptation du maître d’œuvre. Dans le cas d’utilisationde béton prêt
  à l’emploi, on choisira de préférence une centrale disposant du droit d’usage de la marque NF (ou inscrite sur les
  listes d’aptitude du ministère de l’Équipement). Le béton produit sera conforme à la norme NF EN 206-1.

  Epreuves de convenance
  Épreuve de convenance de fabrication
  Elle se déroulera conformément au paragraphe 6 de la norme NF P 98-170. En cas d’utilisation d’un béton
  provenant d’une centrale titulaire du droit d’usage de la marque NF, il n’y aura pas de convenance de fabrication.

  Épreuve de convenance de mise en œuvre
  Une planche de référence de dimension : 1 m x 1 m, sera exécutée par l’entreprise.

  Exécution des travaux
  Pour réaliser dans de bonnes conditions un chantier de voirie en béton, des précautions doivent être prises avant
  et pendant l’exécution des travaux. La mise en œuvre est conforme à la norme NF P 98-170. Le matériel de mise
  en œuvre est conforme à la norme NF P 98-734.

  Préparation du support
  Le support sera compacté par l’entrepreneur par les moyens appropriés, et acceptés par le maître d’œuvre.
  L’entrepreneur devra disposer, en plus des engins principaux, d’un engin de faible encombrement destiné à
  assurer le compactage dans les zones difficilement accessibles. La tolérance en altimétrie de finition sera de
  0,02m par rapport au profil prévu. Le support devra être exempt de toute trace de salissure ou de circulation. La
  couche de béton sera répandue sur un support ne risquant pas de provoquer de départ d’eau du béton : si ce
  n’est pas le cas, la couche support est humidifiée avant la mise en place du béton.

  Mise en œuvre du béton
  La mise en œuvre du béton sera assurée par lissage manuel. Il pourra être vibré sans instance au droitdes
  ferraillages. La couche de béton sera répandue en pleine épaisseur. La technique du frais sur frais nesaurait être
  acceptée.
  En cas d’arrêt de mise en œuvre, l’entreprise réalisera un joint de construction dont elle proposera les modalités
  d’exécution pour acceptation au maître d’œuvre.

  Schéma de jointoiement
  L’entrepreneur doit réaliser l’ensemble des joints conformément au schéma de jointoiement qu’il aura
  préalablement présenté au Moe pour validation conformément à la norme NF P 98-170.

  Disposition des joints
  L’entrepreneur disposera les joints de manière à ne pas créer d’angles aigus ou de resserrements. Les joints
  longitudinaux (parallèles à l’axe de bétonnage) ne sont nécessaires que si la largeur de la voirie est supérieure
  à 4,5 m.
  L’espacement entre deux joints transversaux (à l’axe de la voirie) sera réalisé en fonction de l’épaisseur de la
  dalle. Il ne doit pas être supérieur à 25 fois l’épaisseur de la dalle. Au niveau de chaque obstacle fixe
  (candélabres, bâtiments, bouches d’égout...) l’entrepreneur devra réaliser un joint de désolidarisation. Après
  chaque arrêt de bétonnage, l’entrepreneur réalisera un joint de construction.

  Confection des joints
  Joints de retrait-flexion
  Les joints de retrait-flexion transversaux et longitudinaux seront exécutés par sciage après la mise en œuvre du
  béton dans une plage de 6 à 48 heures, en fonction des caractéristiques du béton et de l’environnement
  climatique.

  Les joints sciés sont réalisés à l’aide de scies circulaires. Le choix de la lame, la vitesse de coupe et la vitesse
  d’avancement sont fixés en fonction de la dureté des granulats entrant dans la composition du béton. La capacité
  de coupe (nombre de scies disponibles) est définie selon la cadence maximale de bétonnage prévue sur le
  chantier. Lors des essais préalables sur la planche d’essai, le maître d’œuvre veillera particulièrement au réglage
  des matériels de sciage et à la qualité de leur conduite. Il convient de s’assurer de la mise à disposition sur le
  chantier des machines de secours en cas de panne.
  Les joints auront une profondeur de l’ordre de 1/4 à 1/3 de l’épaisseur de dalle béton.

  Joints de construction et d’arrêt
  Joints longitudinaux de construction
  Ils sont constitués soit d’un dispositif de type clé, (tel que défini par exemple dans l’annexe D de la norme NF P
  98-170), édifié par des formes conjuguées, soit en utilisant des fers de liaison placés perpendiculairement au
  joint et à mi-hauteur de la dalle béton, avec un espacement de 75 cm. La hauteur de cisaillement de la clé doit




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24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      23/63
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CHOLET-
  représenter le tiers de l’épaisseur de la dalle. Elle doit être effective sur au moins 70 % de la longueur bétonnée
  mesurée par longueur de 5 m prise isolément.

  Joints transversaux de construction
  Les joints transversaux de construction sont nécessaires après chaque arrêt de bétonnage. Ils sont réalisés
  perpendiculairement à l’axe de voirie. Dans le cas de revêtements circulés, ces joints seront réalisés par la mise
  en place de goujons de 25 à 30 mm de diamètre, de 60 cm de longueur, espacés de 30 cm et positionnés à mi-
  hauteur de la dalle.

  Joints de dilatation
  Ils seront constitués d’une fourrure en matière compressible, de 10 à 20 mm d’épaisseur, placée sur toute
  l’épaisseur de la dalle.

  Cure du béton frais
  La cure de béton doit être effectuée par :
  - épandage d’un produit de cure,
  Dans le cas des produits de cure, l’épandage du produit est effectué à l’aide d’un pulvérisateur qui doit permettre
  la couverture de la dalle et de ses flancs de manière homogène et conformément au dosage prescrit.
  Le produit de cure, son dosage et son matériel d’application devront être soumis avant l’emploi à l’approbation du
  maître d’œuvre. L’attention de l’entrepreneur est attirée sur la nécessité de prévoir sur le chantier un appareil de
  rechange pour l’épandage du produit de cure.

  Contrôle des travaux
  Alignement
  La tolérance pour l’alignement en plan des arêtes du revêtement est de ± 0,5 cm par rapport aux profils
  théoriques du bord de la dalle.

  Structure, épaisseur des couches
  Le contrôle de l’épaisseur du béton est effectué par contrôle de l’épaisseur des coffrages.

  Joints : conformité au plan de jointoiement
  Le maître d’œuvre assurera un contrôle inopiné de conformité des joints conformément au plan de calepinage.
  En cas de non-conformité, ils seront remplacés aux frais de l’entrepreneur selon un procédé soumis
  préalablement à l’acceptation du maître d’œuvre.

  Epandage des produits pulvérisés (produit de cure, produit retardateur de prise de surface)
  Le contrôle de la régularité du épandage des produits pulvérisés peut être effectué conformément à la norme NF
  P 98-245-1.

  Flaches
  L’entrepreneur vérifiera la régularité de surfaçage par un contrôle des flashes. La valeur maximale est la suivante
  :
  - 15mm flashes maximale par rapport à la règle de 2 m,
  Le maître d’œuvre effectuera ses propres mesures à la règle de 2 m dans les mêmes conditions sur un lot
  journalier.

  Ouverture à la circulation
  Le maître d’œuvre autorisera l’ouverture de la voie après obtention d’une résistance au fendage de 2,7MPa.
  L’entrepreneur mettra en place la signalisation nécessaire pour interdire formellement l’accès à l’ouvrage jusqu’à
  l’ouverture définitive à la circulation.

  SABLE STABILISE RENFORCE
  Il est concassé, de nature calcaire de préférence, silico calcaire, de roche dure éruptive ou magmatique, et de
  - couleur : beige.
  - granulométrie : 0/4 à 0/8
  Tout granulat doit impérativement être validé par un laboratoire spécialisé, et par le maître d’œuvre, une planche
  d’essai de 1m² minimum devra être présentée.

  Liant
  Le liant stabilisant retenu sera de type ciment de verre.
  Il s'agit d'un liant minéral et hydraulique original, à prises pouzzolaniques et gels propres au verredonnant des C-
  S-H sur 2 à 3 ans. Ce liant est principalement constitué de micronisas de déchets ultimes de verres d’emballage,
  de vitres de la déconstruction et de pare-brise broyés finement.
  Ce « ciment de verre » ne contenant ni cendres volantes, ni clinker, ni laitier ni liant routier, est apte à lier et à
  consolider de façon durable un sable parfaitement équilibré de béton de recyclage beige à beige-jaunâtre.
  Le liant est ainsi mélangé au granulat choisi sous humidité contrôlée, dans une centrale à béton ou de grave-
  ciment, pour donner un mélange prêt à l’emploi.




N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        24/63
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CHOLET-
             Composition
             Le liant devra être constitué d’au moins 93 % de sable de béton concassé à la courbe granulométrique contrôlée
             traité de ciment de verre composé de :
             - 75 % de poudre de déchets ultimes de verres
             - 25% de chaux aérienne pure et réactifs basiques.

             Apparence, esthétique
             Le stabilisé renforcé devra présenter une chape solide avec un refus de grains libres offrant un véritable aspect
             naturel.
             - aspect : poudre très fine < 0.08 mm avec d50 < 22pm
             - densité apparente : 1
             - couleur de la poudre : claire

             Caractéristiques
             - le mélange est prêt-à-l ’emploi.
             - sa masse volumique 2.0 à 2.2 t/m3 (suivant sable)
             - sa couleur est beige à beige-jaunâtre
             - sa maniabilité en place (suivant T° et circulation) varie entre 5 et 10 heures selon températures

             Propriété mécanique
             Les résistances mécaniques et les portances des matériaux traités avec ce liant augmenteront à long terme
             (encore après 720 jours). Le liant permettra de conserver la couleur naturelle des granulats utilisés (une fois l’eau
             de gâchage évacuée) et d’apporter des propriétés d’auto-réparabilité de la chape réalisée en cas de petits
             désordres.
             Résistance à la compression à 20 °C en laboratoire 25.8 à > 30 MPa / 90 jours 31 à > 38 MPa / 360 jours.
             Portance CBR en sol naturel extérieur 85 à > 250 % CBR / 28 jours (CLEGG) 140 à > 320 % CBR / 90 jours.
             Propriétés d’auto-cicatrisation de la chape réalisée grâce à la formation progressive de gels propres au verre (C-
             S-H)

             Dosage du liant
             Le liant stabilisant sera dosé à 7% à 10% du poids sec du matériau à traiter.

             Eau
             La qualité de l'eau à utiliser lors du mélange in situ doit être voisine de l'eau consommation des villes ou
             répondre à la norme NF P 18-303 sur les eaux de gâchage.




23.4.1.1     Structure avec revêtement en enrobé noir
             Les travaux comprennent :
             - Le raccordement soigné et de niveau avec la voirie attenante,
             - la réfection à l'identique des voiries qui auraient été inopportunément abîmées lors des travaux, quelle que soit
             la nature de leur revêtement
             - Le nettoyage des bordures salies par l’enrobé,
             - la reprise du marquage au sol (peinture, enduit, résine pépite, marquage spécifique)
             - La protection avant coulage des ouvrages dits « précieux », compris entourage des regards et grilles.
             - l'épaulement des tranchées en enrobé (10 cm mini)

             Les enrobés seront conformes aux normes NF EN 13-108-1 à 13-108-7

             Granulats
             Les caractéristiques des granulats satisferont aux exigences définies au F.23 du CCTG relatives à la fourniture
             des matériaux pour la construction et l’entretien des chaussées et à la norme NF EN 13-043.
             L'étude des bétons bitumineux incombe à l’Entreprise.

             Imprégnation
             Les couches d'imprégnation seront à base :
             - d’émulsion cationique de bitume pur à 65 % dosée à 1,5 kg de bitume résiduel au mètre carré,
             - et de 9 litres de gravillons 4/6 par m².
             L’émulsion de bitume doit être conforme aux normes FD T 65000, NF EN 12-591 et NF EN 13-808, elle est




           N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
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           CHOLET-
               répandue de façon continue et uniforme sur toute la surface à traiter, à l'aide d'un dispositif mécanique de
               répandage, suivie d'un gravillonnage.

               Liants pour couches d'accrochage
               Les liants pour couche d’accrochage entre les couches d’enrobés répondront aux spécifications du fascicule 24
               du C.C.T.G catégorie bitumes routiers ainsi qu’aux spécifications de la norme NF EN 12-591.
               Ils seront composés d’émulsion cationique de bitume pur à 65 % dosée à 0.5 kg de bitume résiduel au mètre
               carré.
               Dans le cas où une variante de l’entreprise serait retenue, ce dernier devra fournir une fiche produit caractérisant
               le bitume utilisé.

               Fabrication et mise en oeuvre des enrobés
               Fabrication
               La centrale de fabrication doit répondre aux normes en vigueur et sera soumise à l'agrément du Maître d'Œuvre.
               Sa capacité de fabrication et de stockage doivent permettre de satisfaire d’une manière permanente et continue
               les besoins du chantier.
               Les centrales de classe 1, telles que définies au fascicule 27 du CCTG "Fabrication et Mise en Œuvre des
               Enrobés", ne sont pas admises.
               Transport des enrobés
               Le parc des engins de transport devra être suffisant pour assurer un débit compatible aussi bien avec celui de la
               centrale d'enrobage qu'avec celui de l'atelier de compactage. Le bâchage des camions est obligatoire. Seul le
               maître d’œuvre peut autoriser l’entrepreneur à ne pas l’effectuer. Entre la centrale d’enrobage et le chantier de
               mise en œuvre, le maître d’œuvre pourra imposer un itinéraire si les conditions d’exploitation du chantier
               l’exigent.
               Mise en œuvre des enrobés
               Les opérations de mise en œuvre seront effectuées dans les conditions conformes à la norme, après la mise en
               œuvre d’une couche d’imprégnation sur le fond de forme et des couches d’accrochage entre les épaisseurs
               d’enrobés.
               Avant la mise en œuvre des enrobés, un balayage, un nettoyage et éventuellement un grattage devront être
               exécutés à l’aide d’une balayeuse mécanique équipée d’un balai mécanique.
               Répandage
               Le répandage est effectué au finisseur. Le répandage manuel peut être autorisé par le maître d’œuvre dans le
               cas où le travail au finisseur serait impossible. Toute intervention manuelle derrière le finisseur doit être réduite
               au minimum, en particulier l’apport d’enrobés jetés à la volée est interdit.
               La mise en œuvre des bétons bitumineux devra être continue mais elle sera impérativement interrompue
               pendant les orages, les fortes pluies et les pluies modérées. Le répandage sur chaussée mouillée est soumis à
               l’accord du maître d’œuvre. La mise en œuvre des enrobés est interdite si la température extérieure est
               inférieure à 5°C.
               Pour les sections où la largeur de chaussée est variable, l’entrepreneur soumet au visa du maître d’œuvre son
               plan de répandage.
               Dans tous les cas les prix comprennent la mise en oeuvre éventuelle des enrobés à la main (pieds de façade,
               petites surfaces, endroits d'accès contraints) nécessaires à la bonne réalisation du projet. Le compactage de ces
               enrobés sera exécuté à l'aide d'un rouleau vibrant à conduite manuelle.

23.4.1.1 1     Structure en béton bitumineux noir pour circulation lourde
               Ce prix consiste en la création d’un revêtement en enrobé pour voirie lourde de classe T5

               Il comprend :
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance",
               - la fourniture et la mise en place d’une couche de réglage réalisée en 0/31.5. Elle a une épaisseur moyenne de
               10 cm , après compactage,
               - la fourniture et la mise en place d'une couche d’imprégnation en émulsion,
               - la fourniture et la mise en place d’une grave bitume GB 0/14 de 8 cm après compactage,
               - la fourniture et la mise en place d'une couche d’accrochage en émulsion,
               - la fourniture et la mise en place d’un béton bitumineux semi grenu BBSG 0/10 de 8 cm après compactage.

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.4.1.1 2     Revêtement en enrobé noir pour circulation légère
               Ce prix consiste en la création d’un revêtement en enrobé pour voirie légère.

               Il comprend :




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        26/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.4.1.1 2 Revêtement en enrobé noir pour circulation légère..."
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance"
               - la fourniture et la mise en place d’une couche de réglage réalisée en 0/31.5. Elle a une épaisseur moyenne de
               10 cm, après compactage,
               - la fourniture et la mise en place d'une couche d’imprégnation en émulsion,
               - la fourniture et la mise en place d’un béton bitumineux semi grenu BBSG 0/10 épaisseur 6 cm


               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.4.1.1 3     Revêtement en enrobé drainant coloré pour circulation légère
               Ce prix consiste en la création d’un revêtement en enrobé coloré drainant pour circulation légère.

               Il comprend :
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance"
               - la fourniture et la mise en place d’une couche de réglage réalisée en 0/31.5. Elle a une épaisseur moyenne de
               10 cm, après compactage,
               - la fourniture et la mise en place d'une couche d’imprégnation en émulsion,
               - la fourniture et la mise en place d’un béton bitumineux coloré drainant 0/10 épaisseur 6 cm teneur en vides 20
               à 30 %
               - couleur beige proche de celle du béton micro-désactivé


               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs

23.4.1.2       Structure avec revêtement en béton coulé
               CONSTITUTION

               Le béton de ciment destiné aux voiries est constitué de granulats, de ciment, d’eau, d’un agent entraîneur d’air et
               d’adjuvant.
               Le ciment pour la confection du béton est conforme à la norme NFP 15.301 et présente les caractéristiques
               adaptées,
               définies dans l'annexe B de la norme NFP 98.170.
               Le béton mis en oeuvre satisfera à la norme environnemental 2b1

               Granulats
               Les granulats doivent être conformes à la norme NF EN 12-620.
               - Caractéristiques des graviers :
               los Angeles La < 40
               Micro Deval humide MDE < 35
               - Caractéristiques des sables :
               Granulométrie : 0/3 ou 0/5
               Équivalent de sable ES > 75
               Valeur au bleu à la tache Vbta < 30
               - Rapport gravier sur sables : (G/S)
               Il sera compris entre 1,8 et 2,3 (avec discontinuité granulaire entre sable et graviers).

               Aspect de surface
               Avant le début du chantier, l'entreprise réalisera des surfaces de références de 2 m² en fonction de la formulation
               du béton et des traitements de surface afin d'obtenir le résultat attendu par le Maître d'oeuvre.
               Ces différents essais seront soumis à l'approbation du Maître d'oeuvre.

               Eau
               L’eau utilisée pour la fabrication du béton est du type 2, conformément à la norme NFP 98.100 (assises de
               chaussée - eau pour assises - Classification).

               Adjuvants
               Les adjuvants sont conformes à la norme de la série NF EN 934-2 et ENF EN 934-6.
               L’emploi d’un entraîneur d’air est obligatoire, la teneur en air occlus du béton doit être comprise entre 3 et 6%.
               L’emploi d’un adjuvant autre que l’entraîneur d’air fera l’objet d’une étude de compatibilité avec les autres




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot            Bâtiment   Zone     Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23             -          -        Tous      C.C.T.P.   23                  27/63
                                                                                niveaux

             CHOLET-
  constituants conformément à la norme NFP. 98.170.

  Colorants
  Les colorants sont des superfines dont le but est de modifier la teinte du béton.
  Fibres polypropylène : Le dosage devra être conforme aux indications du fabricant.
  Produits de cure : Les produits destinés à assurer la cure du béton seront soumis à l’acceptation du Maître
  d’oeuvre. Les films de protection utilisés seront de couleurs claires ou transparentes. Ils ne présenteront pas de
  discontinuité.

  MISE EN OEUVRE

  Protection des ouvrages existants
  L’entrepreneur doit assurer la protection des ouvrages existants pendant toute la durée des travaux. Il mettra en
  oeuvre les produits de protection adéquate selon les cas de réalisation et en accord avec le maître d’œuvre.

  Protection du chantier
  L’entrepreneur doit réaliser un balisage du chantier et assurer en permanence l’aménagement des passages
  pour piétons et les accès aux habitations et commerces. Il doit mettre en place tout dispositif empêchant le
  passage des véhicules, des piétons et des animaux sur le béton frais.

  Réglage des niveaux de finition
  L'entreprise devra effectuer un réglage des pentes par des repères fixes qui devront disparaître en fin de phase
  de coulage. Elle devra également :
  - Une finition franche et soignée au droit des tampons grilles,
  - Toute façon de pente longitudinale et transversale,
  - Le réglage fin des fils d'eau et pentes.

  Réglage de la surface
  Les précautions suivantes devront être prises :
  - La mise en oeuvre du béton doit être effectuée avec précaution,
  - Le béton aura un affaissement au cône de 12 maximum,
  - Le nivellement s’effectuera à la règle,
  - Le lissage de la surface sera effectuée manuellement, (le talochage est proscrit).

  Désactivation
  Après fermeture parfaite du béton, un produit retardateur sera pulvérisé de façon uniforme sur la surface. La
  profondeur d’attaque souhaitée définira la puissance de ce retardateur. Le lavage sera effectué dans un délai de
  5 à 36 heures. Il consiste à enlever la laitance superficielle du revêtement pour mettre à nu les agrégats. Un
  rinçage à l’eau claire permettra d’obtenir un revêtement parfaitement propre. Un soin tout particulier sera
  apporté à l’évacuation des laitances (filtration, aspiration) afin d'éviter les salissures et l'encombrement du réseau
  d'assainissement.

  Coffrage
  La pose des coffrages sera réalisée par l’entreprise et le nivellement effectué sous sa responsabilité. Les
  coffrages ne doivent pas présenter de risque d’absorption de l’eau du béton. Ils sont fixés au sol à l’aide de fiches
  dont l’espacement est < à 1 m. Leur alignement ne doit pas s’écarter de plus de 1 cm de l’alignement théorique.

  Ferraillage de la dalle
  Incorporation d’un treillis soudé (1.5 Kg/m² environ, maille 10 x 10). Dans le cas où le calepinage des joint sciés
  ne correspond pas à la position des émergences, des renforts d’armatures seront mis en place dans les angles.

  Mise en oeuvre
  La mise en oeuvre du béton doit être effectuée avec précaution. Le béton aura un affaissement au cône de 12
  maximum. Le nivellement du béton s’effectue à la règle. Un lissage manuel à la lisseuse, Après le lissage, le
  revêtement doit présenter une surface lisse, fermée, exempte de cavités et de vagues.

  JOINTS

  Schéma de jointoiement
  L’entrepreneur doit réaliser l’ensemble des joints conformément au schéma de jointoiement proposé par le maître
  d’oeuvre OU L'entreprise établira dans le cadre de sa mission d'EXE une proposition de plan de jointoiement
  soumise à l'agrément du MOE avant réalisation.

  Dispositions des joints
  L’entrepreneur disposera les joints de manière à ne pas créer d’angles ou de resserrements. Au niveau de
  chaque obstacle fixe (candélabres, bâtiments, bouches d’égout..), l’entrepreneur devra réaliser un joint de




N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        28/63
                                                             niveaux

CHOLET-
               dilatation. Après chaque arrêt de bétonnage supérieur à 1 heure, l’entreprise réalisera un joint de construction.

               Confection des joints
               - Joints de retrait flexion
               Ceux-ci seront exécutes par sciage après la mise en œuvre du béton. Le sciage est effectué dans un délai de 6 à
               48 heures en fonction des caractéristiques du béton et des conditions climatiques. Les joints auront une
               profondeur de l’ordre de 1/3 de l’épaisseur de la dalle béton. Leur largeur sera comprise entre 3 et 6 mm.
               - Joints de dilatation
               Ce sont des joints goujonnés. Ils seront constitués d’une fourrure en matière compressible, de 10 à 20 mm
               d’épaisseur, placée sur toute l’épaisseur de la dalle, mise en place d’un système de goujonnage et la réalisation
               de longrines en béton armé de part et d’autre du joint.

               BOUCHE-PORES HYDROFUGE
               Décarbonatation de la surface et pulvérisation d’un bouche-pore.

               NETTOYAGE DE CHANTIER
               Nettoyage du chantier après travaux, comprenant : le nettoyage des pieds de façades, vitrines, portes enduits
               etc..., le balayage et enlèvement des gravats, la récupération et l'évacuation dans le respect des contraintes
               environnementales des déchets (laitance...) et, d'une manière générale, livraison d'un chantier propre,

23.4.1.2 1     Revêtement en béton micro-désactivé VL
               Ce prix consiste en la création d’un revêtement en béton micro-désactivé pour voirie lourde de classe T5.

               Il comprend :
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance"
               - la fourniture et la mise en place d’une couche de réglage réalisée en 0/31.5. Elle a une épaisseur moyenne de
               10 cm, après compactage,
               - la fourniture et la mise en place d'un béton micro-désactivé épaisseur 22 cm après compactage
                               - y compris coffrages latéraux
                               - protection des façades
                               - protection des bordures et espaces plantés
                               - la mise en œuvre d'un désactivant de type émulsion biodégradable
                               - la réalisation des joints de retrait par sciage sur 1/3 de l'épaisseur, l'utilisation des joints type
               baguette plastique est proscrite
                                 (transmission du plan des joints de fractionnement à l'architecte pour validation)

               Caractéristiques type ou équivalent:
               Sable local 0/4
               Granulats locaux type 4/12.5 carrière Seiches ou équivalent
               G/S minimum de 2.2
               Ciment CPJ CEM II dosé à 330 kg
               Fibres polypropylène 0.9kg/m3
               Plastifiant 0.3%
               Entraineur d'air 0.2%

               Formulation détaillée à faire valider par la maitrise d’œuvre sur planches d'essai 0.50m x 0.50m (à minima 3).

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.4.1.2 2     Revêtement en béton micro-désactivé piéton
               Ce prix consiste en la création d’un revêtement en béton micro-désactivé pour circulation piétonne

               Il comprend :
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance"
               - la fourniture et la mise en place d’une couche de réglage réalisée en 0/31.5. Elle a une épaisseur moyenne de
               10 cm, après compactage,
               - la fourniture et la mise en place d'un béton micro-désactivé épaisseur 12 cm après compactage
                               - y compris coffrages latéraux
                               - protection des façades
                               - protection des bordures et espaces plantés
                               - la mise en œuvre d'un désactivant de type émulsion biodégradable




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        29/63
                                                                           niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.4.1.2 2 Revêtement en béton micro-désactivé piéton..."
                             - la réalisation des joints de retrait par sciage sur 1/3 de l'épaisseur, l'utilisation des joints type
               baguette plastique est proscrite
                               (transmission du plan des joints de fractionnement à l'architecte pour validation)

               Caractéristiques type ou équivalent:
               Sable local 0/4
               Granulats locaux type 4/12.5 carrière Seiches ou équivalent
               G/S minimum de 2.2
               Ciment CPJ CEM II dosé à 330 kg
               Fibres polypropylène 0.9kg/m3
               Plastifiant 0.3%
               Entraineur d'air 0.2%

               Formulation détaillée à faire valider par la maitrise d’œuvre sur planches d'essai 0.50m x 0.50m (à minima 3).

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs

23.4.1.3       Structure avec revêtement en sable stabilisé
               Les granulats seront de classe C à D et ingélifs.
               La teinte sera soumise au choix du maître d'oeuvre sur la base d'un échantillon et d'une planche d'essai.




23.4.1.3 1     Structure en sable stabilisé
               Ce prix consiste en la création d’un revêtement en sable stabilisé pour cheminement piéton .

               Il comprend :
               - le nettoyage, réglage et compactage des fonds de forme,
               - la fourniture et la mise en place d’une couche de réglage réalisée en 0/20 ou 0/31.5. Elle a une épaisseur
               moyenne de 10 cm, après compactage
               - la fourniture et la mise en place d'un sable stabilisé sur 7 cm après compactage

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs

23.4.1.4       Structure avec revêtement enherbé

23.4.1.4 1     Revêtement en pavés enherbés
               Ce prix consiste en la création d’un revêtement en pavés enherbés

               Il comprend :
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance"
               - La pose d’un géotextile dépolluant de type MP REMEDIA ou équivalent
               - la fourniture et la mise en oeuvre d'un mélange terre-pierre sur épaisseur de 40 cm,
               - la fourniture et la mise en oeuvre d'un lit de pose en sable sur épaisseur de 4 cm,
               - le réglage et compactage du lit de pose,
               - la fourniture et la mise en oeuvre des pavés en béton gris clair 20x20 épaisseur de 8 cm y compris écarteur
               pour joint aligné de 3 cm,
               - le marquage des places de stationnement est réalisé en alignant des pavés sombres (exemple de teintes du
               nuancier ALKERN : pavés HOURTIN pour les places, et ANTHRACITE pour les lignes)
               - la réalisation des joints enherbés en mélange de terre, compost, pouzzolane et amendement fertilisant,
               - la mise en place par arrosage et remplissage successifs.

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot           Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice     Page
             24002        DCE     ECO        23            -          -      Tous      C.C.T.P.   23                    30/63
                                                                             niveaux

             CHOLET-
23.4.1.5       Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage

23.4.1.5 1     Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage pavés
               fourniture et mise en oeuvre de Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage pavés, comprenant :

               Description des travaux
               Les travaux comprennent :
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance"
               - La pose d’un géotextile dépolluant de type MP REMEDIA ou équivalent
               - La mise en oeuvre d'une couche de réglage de 0/20 ou 0/31.5 de 10 cm d'épaisseur
               - La mise en oeuvre d'un lit de pose en sable 0/4 de 3 cm d'épaisseur moyenne
               - La fourniture et la pose de dalles en polypropylène alvéolées, clipsables ou emboîtables.
               - Le remplissage des alvéoles avec des pavés béton de dimensions idoines
               - Le marquage des places par différenciation de couleur des lignes de pavés : alternance pavés clairs / pavés
               foncés en limite de place (exemple de teintes du nuancier ECOVEGETAL : pavés IVOIRE pour les places, et
               ANTHRACITE pour les lignes)

               Caractéristiques techniques des dalles :
               - Matériau : polypropylène recyclé ou recyclable.
               - Dimensions : environ 50 x 50 cm (à adapter selon le produit retenu), épaisseur 6 cm
               - Résistance : adaptée au passage de véhicules légers
               - Couleur : naturelle
               - Système d’assemblage : clips ou tenons/mortaises assurant la stabilité de l’ensemble.

               Mise en œuvre
               - Pose sur sol préparé, parfaitement nivelé et compacté.
               - Respect des pentes pour l’écoulement des eaux
               - Remplissage des alvéoles avec les pavés béton, en respectant la trame colorée des limites de places (bandes
               blanches ou claires)

               Contrôle et réception
               - Vérification de la planéité, de l’assemblage des dalles et de la qualité du remplissage.


               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.4.1.5 2     Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage gazon
               fourniture et mise en oeuvre de Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage gazon, comprenant :

               Description des travaux
               Les travaux comprennent :
               - le reprofilage, réglage et compactage (95 % de la densité sèche de l'OPM) de la couche de forme, voir objectif
               de portance dans l'article "Campagne d'essai de la portance"
               - La pose d’un géotextile dépolluant de type MP REMEDIA ou équivalent
               - La mise en oeuvre d'une couche de réglage de 0/20 ou 0/31.5 de 10 cm d'épaisseur
               - La mise en oeuvre d'un lit de pose en sable 0/4 de 3 cm d'épaisseur moyenne
               - La fourniture et la pose de dalles en polypropylène alvéolées, clipsables ou emboîtables.
               - Le remplissage des alvéoles avec un substrat adapté (terre végétale/sable) et engazonnement.

               Caractéristiques techniques des dalles :
               - Matériau : polypropylène recyclé ou recyclable.
               - Dimensions : environ 50 x 50 cm (à adapter selon le produit retenu), épaisseur 6 cm
               - Résistance : adaptée au passage de véhicules légers
               - Couleur : naturelle
               - Système d’assemblage : clips ou tenons/mortaises assurant la stabilité de l’ensemble.

               Mise en œuvre
               - Pose sur sol préparé, parfaitement nivelé et compacté.
               - Respect des pentes pour l’écoulement des eaux
               - Remplissage des alvéoles avec un mélange terre/grain de riz 4/6, (20% de terre végétale minimum) puis semis
               de gazon adapté (résistant au piétinement).
               - Arrosage initial et entretien jusqu’à la levée du gazon.




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  31/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.4.1.5 2 Revêtement sur dalles polypropylène à remplissage ..."

               Contrôle et réception
               - Vérification de la planéité, de l’assemblage des dalles et de la qualité du remplissage.
               - Contrôle de la levée du gazon avant réception définitive.

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs

23.4.2         Bordures et caniveaux
               DOCUMENTS DE REFERENCE :

               -NF EN 1340 et son complément P98-340/CN, Eléments pour borudres de trottoir et caniveaux en béton.

23.4.2.1       Fourniture et pose de bordures et caniveaux en éléments préfabriqués
               Ces prix comprennent :

               - le transport des bordures, l'amenée à pied d'oeuvre, le déchargement et le rangement aux emplacements
               voulus
               - la réalisation des terrassements nécessaires à la pose, mécanique ou à la main et la mise en dépôt des
               déblais
               - le compactage du fond de fouille
               - la réalisation d'une semelle de fondation en béton
               - la fourniture et la pose des bordures et caniveaux en béton , compris coupes et calage, avec vide de 5 mm
               maximum entre éléments rempli avec un mortier
               - le remblaiement après pose des bordures
               - dans le cas d'une pose collée, la fourniture et mise en oeuvre du mortier-colle adapté

               Ces prix comprennent à la fois les éléments droits et les éléments courbes au rayon prévu, compris éléments
               inclinés pour bateaux.




23.4.2.1 1     Butte-roues en bois
               Fourniture et mise en oeuvre de Butte-roues en bois à cheval sur 2 places de stationnement.

               Description des travaux
               Les travaux comprennent :
               - La fourniture des butées de roues en bois.
               - La préparation du support (pavés béton à joint gazon, dalle polypropylène à remplissage pavés)).
               - La pose et la fixation des butées selon les plans d’implantation.

               Caractéristiques techniques des butées
               Matériau : bois massif (type chêne, chataignier ou robinier) classe 4. Les bois exotiques et les bois traités
               autoclaves sont interdits.
               Dimensions : longueur 100 cm, largeur 15 cm, hauteur 15 cm
               Finition : angles chanfreinés ou arrondis pour éviter les blessures.
               Fixation : par tiges métalliques galvanisées de diamètre 16 mm minimum ancrées à une profondeur de 60 cm
               minimum

               Mise en œuvre
               Implantation selon le plan de stationnement validé. à l'extrémité de la place.
               Vérification de l’alignement et de l’espacement entre butées.
               Percement du support, enfoncement de la tige d'ancrage
               Nettoyage de la zone après travaux.

               Contrôle et réception
               Vérification de la conformité des matériaux.
               Contrôle de l’alignement, de la stabilité et de la fixation des butées.


               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot           Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23            -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  32/63
                                                                             niveaux

             CHOLET-
23.4.2.1 2     Bordure Type T3
               Finition béton standard
               Les bordures pourront être posées :
               - de façon classique, jointives avec 18 cm de vue
               - abaissée, jointives avec 2 cm de vue
               - collée à plat sur béton

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.4.2.1 3     Bordure Type T2
               Finition béton standard
               Les bordures pourront être posées :
               - de façon classique, jointives avec 14 cm de vue
               - de façon non jointives avec 14 cm de vue, laissant passer les écoulements de surface
               - abaissée, jointives avec 2 cm de vue
               - collée à plat sur béton

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.4.2.1 4     Type CR2
               finition béton standard
               réglées à zéro cm de vue

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs

23.5           SIGNALISATION
23.5.1         Signalisation verticale
               La signalisation verticale des voiries doit répondre à la réglementation du code de la Route. Elles doit être
               réalisée conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière et de l'arrêté du 7 juin 1977
               relatif à la signalisation des routes et autoroutes. Les panneaux mis en œuvre doivent être certifiés NF.

23.5.1 1       Panneau de signalisation sur mât
                Ce prix comprend:
               - panneau en tôle galvanisée, visserie inox, taille 1m
               - traitement anti graffiti
               - mât profil rond en acier galvanisé diamètre 60 mm, hauteur sous panneau 2.30 équipé d'un bouchon pour
               étanchéité
               - réalisation du massif de fondation (béton B20)
               - panneaux concernés : STOP, SENS INTERDIT, VOIRIE PARTAGEE, VOIE RESERVEE, place PMR


               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.5.1 2       Fondation pour totem
                Ce prix comprend:
               - réalisation des fouilles, évacuation des déblais
               - pose et calage des fourreaux d'alimentation électrique, des gabarits d'ancrage (le cas échéant)
               - réalisation du massif de fondation (béton B20)
               - panneaux concernés : Totems de signalisation


               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice        Page
             24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                       33/63
                                                                           niveaux

             CHOLET-
23.5.2       Signalisation horizontale

23.5.2 1     Bande podotactile
             Ce prix comprend
             - la fourniture de dalles podotactile en résine collée, de couleur blanche, conformes aux normes en vigueur.

             Localisation :
             Plan des Aménagements Extérieurs


23.5.2 2     Bande de guidage
             Ce prix comprend
             - la fourniture et collage de bandes de guidage en résine métacrylate, à 3 rainures, de couleur blanche d'une
             épaisseur de 0.5 cm, largeur 166 mm conformes aux normes en vigueur.

             Localisation :
             Plan des Aménagements Extérieurs


23.5.2 3     Marquage linéaire blanc
             1Ce prix comprend :
             - la réalisation des opérations d'implantation et de pré marquage
             - la fourniture d'un produit de marquage de couleur blanche en peinture routière
             - la mise en œuvre du marquage effectuée sur un support propre et sec
             - ligne continue,
             - discontinue,

             Largeur des bandes : 0.10m

             Localisation :
             Plan des Aménagements Extérieurs


23.5.2 4     Logo réglementaire PMR
             Ce prix comprend :
             - la réalisation des opérations d'implantation et de pré marquage
             - la fourniture d'un produit de marquage de couleur blanche rétroréfléchissante et non glissant réalisé en
             peinture/ en enduits à chaud,
             - la mise en oeuvre du marquage (logo PMR grand ou petit format) effectuée sur un support propre et sec.

             La durée de vie minimale de marquage devra être de 5 ans.

             Dans le cas d'un renouvellement du marquage, l'élimination de l'ancien marquage ou l'utilisation d'un primaire
             d'accrochage peut être nécessaire.

             Localisation :
             Plan des Aménagements Extérieurs


23.5.2 5     Logo réglementaire RVE
             Ce prix comprend :
             - la réalisation des opérations d'implantation et de pré marquage
             - la fourniture d'un produit de marquage de couleur blanche rétroréfléchissante et non glissant réalisé en
             peinture/ en enduits à chaud,
             - la mise en oeuvre du marquage effectuée sur un support propre et sec.

             La durée de vie minimale de marquage devra être de 5 ans.

             Dans le cas d'un renouvellement du marquage, l'élimination de l'ancien marquage ou l'utilisation d'un primaire
             d'accrochage peut être nécessaire.

             Localisation :
             Plan des Aménagements Extérieurs




           N° affaire   Phase   Emetteur   Lot       Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice      Page
           24002        DCE     ECO        23        -          -      Tous      C.C.T.P.   23                     34/63
                                                                       niveaux

           CHOLET-
23.5.2 6     Flèches
             Ce prix comprend :
             - la réalisation des opérations d'implantation et de pré marquage
             - la fourniture d'un produit de marquage de couleur blanche rétroréfléchissante et non glissant réalisé en
             peinture/ en enduits à chaud,
             - la mise en oeuvre du marquage (flèches normalisées de rabattements et/ou directionnelles) effectuée sur un
             support propre et sec.

             La durée de vie minimale de marquage devra être de 2 ans.

             Dans le cas d'un renouvellement du marquage, l'élimination de l'ancien marquage ou l'utilisation d'un primaire
             d'accrochage peut être nécessaire, et est inclus dans le prix.

             Localisation :
             Plan des Aménagements Extérieurs

23.6         ASSAINISSEMENT
             GENERALITES CONCERNANT L'ASSAINISSEMENT

             Règles et Normes
             Les fournitures, matériaux et matériels et les éléments préfabriqués entrant dans les ouvrages et prestations du
             présent marché devront répondre aux spécifications suivantes :
             Conformité aux normes
             Pour tous les matériaux, matériels et fournitures et éléments préfabriqués faisant l'objet de normes NF,
             l'entrepreneur ne pourra mettre en oeuvre que ceux répondant à ces normes.
             Conformité aux CCTG et DTU
             Pour tous les matériaux, matériels et fournitures et éléments préfabriqués traités dans le ou les CCTG et dans
             les DTU, il ne pourra être mis en oeuvre que ceux répondant aux conditions et prescriptions de ces documents.
             Conformité aux normes et Avis Techniques des fournitures essentielles
             En ce qui concerne plus particulièrement les matériaux, matériels, fournitures et éléments préfabriqués
             essentiels, ne pourront être mis en oeuvre que ceux répondant aux normes ou Avis Techniques.

             Contrôle et réception des Matériaux
             Le maître d'oeuvre et le bureau de contrôle se réservent le droit de procéder à des contrôles de conformité des
             fournitures sur chantier avant mise en oeuvre. Pour les éléments préfabriqués et autres relevant d'une
             certification, le contrôle se bornera à la vérification du marquage et au contrôle de l'aspect et de l'intégrité des
             produits. En ce qui concerne les matériaux ne comportant pas de certification, l'entrepreneur devra justifier leur
             conformité. Dans le cas contraire, le maître d'oeuvre
             pourra faire réaliser des prélèvements et des essais par un organisme de son choix, aux frais de l'entrepreneur.
             Tous les matériaux défectueux et ceux non conformes, le cas échéant, seront immédiatement remplacés.

             Obligations des réseaux
             Les réseaux quels qu'ils soient ainsi que les ouvrages annexes devront toujours répondre à un minimum
             d'obligations, dont notamment les suivantes :
             Étanchéité
             L'étanchéité devra être parfaite, tant pour éviter les fuites des effluents dans le terrain, que pour éviter les
             pénétrations d'eaux extérieures.
             Gel
             Toutes dispositions devront être prises, et principalement la profondeur d'enfouissement, pour garantir les
             canalisations contre les effets du gel, cette profondeur minimale étant fonction du site et de la région.
             Résistance mécanique
             Tous les ouvrages du réseau, c'est-à-dire les canalisations, les regards et les autres ouvrages annexes, devront
             toujours résister aux charges auxquelles ils pourront être soumis en fonction de leurs emplacements.
             La classe de résistance des tuyaux devra être déterminée en fonction :
             • de la hauteur du remblai au-dessus,
             • du diamètre,
             • des surcharges auxquelles le sol en surface au-dessus sera soumis.
             Dans certains cas, il pourra s'avérer nécessaire de réaliser un enrobage en béton du tuyau (à prévoir autant que
             besoin)
             Tenue aux agents chimiques
             Les matériaux et éléments constitutifs des réseaux devront être adaptés à la composition chimique tant des
             effluents qu'ils contiennent que des terrains dans lesquels ils sont enterrés.
             Nettoyage et curage
             L'ensemble des canalisations devra toujours pouvoir être aisément nettoyé et curé :




           N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
           24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        35/63
                                                                        niveaux

           CHOLET-
             • pour les petits diamètres par le nombre et l'emplacement des regards et les tracés d'allure rectiligne des
             tronçons entre regards,
             • pour les gros diamètres par le nombre et l'emplacement des regards visitables.

             Essais et épreuves d'étanchéïté / Inspection caméra
             Les dispositions prévues aux articles 57 et 58 du C.C.T.G. (fascicule 70) sont applicables. Les essais et
             épreuves seront réalisés dans les conditions définies dans la circulaire interministérielle du 16 mars 1984. Cette
             circulaire est un document contractuel du présent marché. Au fur et à mesure des mises en service et livraisons
             de chaque tronçon de réseau, dans tous les cas avant revêtement de surface définitif, il devra être procédé aux
             essais, épreuves et inspections. En cas de non respect de cette prescription par l’entrepreneur, si les essais
             s’avèrent négatif, l’entrepreneur sera tenu de procéder à la réouverture des fouilles afin de remédier au défaut
             constaté. Il ne sera toléré aucun joint sur les revêtements définitifs de surface. L’entrepreneur s’expose donc au
             risque de prendre à sa charge la réfection intégrale du revêtement. Si ces opérations de réouverture de fouille
             ont une incidence sur le délai global du chantier ou remettent en cause l’intervention d’une autre entreprise,
             toutes les sujétions qui en découlent seront de fait imputées à l’entrepreneur du lot assainissement.
             Ces essais et épreuves seront à réaliser par les soins de l'entrepreneur et sous sa responsabilité, et il aura à sa
             charge tous les frais de contrôle et d'essais, la mise à disposition de tous les matériels et appareillages
             nécessaires ainsi que la mise à disposition du personnel voulu.

             Ces essais et épreuves seront les suivants :
             • essais et épreuves à l'air,
             • les épreuves d'étanchéité à l'eau seront réalisées dans les conditions définies au chapitre VI du fascicule N°70
             du CCTG. Les épreuves sont toujours exécutées après vérification des niveaux et des côtes des ouvrages, après
             remblai total des fouilles. Elles sont réalisées sur la totalité au moins de la longueur des réseaux. L'entrepreneur
             prend les dispositions utiles pour réaliser ou faire réaliser les épreuves avec le personnel, le matériel et les
             fournitures nécessaires. Deux jours ouvrés au moins avant de procéder à une épreuve, l'entrepreneur informe
             par écrit le maître d’oeuvre de leur déroulement. Dans tous les cas, les épreuves font l'objet de procès-verbaux.
             Ils constatent les résultats et indiquent toutes les observations relatives : au respect des niveaux et des cotes des
             ouvrages, à la pose des canalisations et appareils, à la conformité des regards, à l'écoulement, aux longueurs de
             tronçons ainsi que toutes constatations résultant de l'inspection visuelle.
             • l'inspection du réseau sera réalisée par caméra par un organisme spécialisé.

             L'entrepreneur sera tenu de remédier aux défectuosités constatées. Il est ensuite procédé à une nouvelle
             épreuve.

23.6.1       Tranchées, canalisations et remblaiement
             Les travaux suivants comprennent :
             - la fouille en tranchée en terrain de toute nature pouvant, en fonction de la nature du terrain, des conditions
             météorologiques ou autres, nécessiter un blindage.
             - l'exécution de la tranchée elle-même par moyens mécaniques avec finition à la main, ou entièrement à la main
             si nécessaire.
             - le dressement du fond de fouille avec pente régulière prévue, damage, et façon de niches, si nécessaire.
             - le dressement des parois avec fruit, et/ou mise en place d'un blindage partiel ou total, si nécessaire, blindage
             jointif ou non, selon le cas.
             - la mise en dépôt des terres sur berges de la tranchée.
             - en fond de fouille, la mise en place du lit de pose de 0,10 m d'épaisseur minimale.
             - après pose de la canalisation, le remblaiement soigné jusqu'au-dessus du tuyau, et remblaient en matériaux
             d'apport.
             - le compactage par couches de 0,20 m pour obtenir le degré de compressibilité voulu.
             - l'enlèvement du blindage au fur et à mesure du remblaiement.
             - le chargement et enlèvement hors du chantier des terres en excédent.

             Ils comprennent également :
             - la réfection provisoire du revêtement de surface dans les zones dont le traitement définitif sera réalsié dans le
             cadre des travaux,
             - la réfection définitive du revêtement de surface dans les zones qui ne seront pas re-traitées dans le cadre des
             travaux. Cette réfection sera réalisée à l'identique du matériau existant avant réalisation de la tranchée, en nature
             et en dimensions,
             - les sujétions de parcours parallèle ou de croisement avec les réseaux ou ouvrages enterrés existants.

23.6.1.1     Tuyau en béton armé 135A, y compris tranchée
             Ce prix comprend :
             - la réalisation de la tranchée dans les conditions définies précédemment,
             - la fourniture de la canalisation d'évacuation enterrée en tuyaux béton de classe de résistance 135A en tuyaux
             droits avec pièces de jonction et pièces de raccord nécessaires,




           N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice        Page
           24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                       36/63
                                                                        niveaux

           CHOLET-
               - la pose de la canalisation sur lit de matériaux fin, réglage soigné pour obtenir la pente régulière voulue,
               - l'exécution des joints étanches conformément aux prescriptions du fabricant ou autre type de joint à faire agréer
               par le maître d'oeuvre. Pièces de jonction et de raccordement comprises, telles que manchons, manchettes de
               raccordement, cônes d'augmentation, coudes, embranchements, coudes avec embranchement, etc. nécessaires
               en fonction de la configuration du réseau.
               - tous raccordements sur regards, boîtes de branchement et autres ouvrages.
               - toutes coupes et toutes autres sujétions d'exécution, tous travaux et fournitures accessoires, y compris les
               pièces de raccord multimatériaux (béton/grès, fonte/PVC...).
               - les essais et inspections caméra

23.6.1.1 1     DN 400mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs : busage du fossé

23.6.1.2       Tuyau en PVC CR8, y compris tranchée
               Ce prix comprend :
               - la réalisation de la tranchée dans les conditions définies précédemment,
               - la fourniture de la canalisation d'évacuation enterrée en tuyaux PVC de classe de résistance CR8 en tuyaux
               droits avec pièces de jonction et pièces de raccord nécessaires,
               - la pose de la canalisation sur lit de matériaux fin, réglage soigné pour obtenir la pente régulière voulue,
               - l'exécution des joints étanches conformément aux prescriptions du fabricant ou autre type de joint à faire agréer
               par le maître d'oeuvre. Pièces de jonction et de raccordement comprises, telles que manchons, manchettes de
               raccordement, cônes d'augmentation, coudes, embranchements, coudes avec embranchement, etc. nécessaires
               en fonction de la configuration du réseau.
               - tous raccordements sur regards, boîtes de branchement et autres ouvrages.
               - toutes coupes et toutes autres sujétions d'exécution, tous travaux et fournitures accessoires, y compris les
               pièces de raccord multimatériaux (béton/grès, fonte/PVC...)
               - les essais et inspections caméra

23.6.1.2 1     DN 125mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs raccordement des caniveaux pied de porte


23.6.1.2 2     DN 160mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.1.2 3     DN 200mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.1.2 4     DN 250mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.1.2 5     DN 315mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.1.2 6     DN 400mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.1.2 7     DN 500mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot       Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice        Page
             24002        DCE     ECO        23        -          -      Tous      C.C.T.P.   23                       37/63
                                                                         niveaux

             CHOLET-
23.6.1.2 8     DN 600mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.6.2         Regards et boîtes de branchement
               Ces prix comprennent notamment :
               - les terrassements,
               - la fourniture et la mise en oeuvre du regard, étanché sur l'ensemble des parois,
               - la pose sur un fond de fouille compacté efficacement, sur une couche de propreté en sable,
               - la réalisation d'une cunette pentée en fond de regard, selon le cas, droite, courbe ou à plusieurs directions,
               - la fourniture et mise en oeuvre d'une tête réductrice si nécessaire,
               - la fourniture et pose, si nécessaire, des échelons de descente et la crosse mobile en aluminium ou acier
               galvanisé. Ces échelons/crosse seront mis en ouevre sur les regards visitables d'une profondeur supérieure à
               2m. Les échelons et crosses seront posés de façon à laisser un passage libre de 0,65 minimum. Les regards
               spéciaux de gros diamètre seront obligatoirement équipés de dispositifs de descentes adaptés types échelles
               repliables.
               - les remblaiements périphériques, leur compactage soigné,
               - la mise en place de ces éléments jusqu’au niveau fini (ou terrain naturel ou terrain projet),
               - la fourniture, le transport à pied d’œuvre et la pose du dispositif de fermeture en fonte, son scellement et sa
               mise à la côte définitive suivant les phasages de travaux,
               - la remise en état et le nettoyage des abords,
               - toutes sujétions de raccordement,
               - toutes sujétions de parfaite finition.

               Les tampons pour regards d’assainissement seront en fonte ductile. Ils auront une classe de résistance adaptée
               à leur position conformément à la norme NF EN 124 adaptée comme suit :
               - B125 : Espaces verts, trottoirs, zones piétonnes et zones comparables,
               - C250 : aires de stationnement et parkings à étages pour voitures, zone des caniveaux des rues au long des
               trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s’étend au maximum à 0,5 m sur la voie de circulation, et à 0,2 m sur
               le trottoir
               - D400 : Voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), accotements stabilisés et les aires de
               stationnement pour tous types de véhicules routiers
               - E600 : Zones imposant des charges à l’essieu élevées, par exemple docks, chaussée pour avions

23.6.2.1       Regard de visite avec tampon fonte

23.6.2.1 1     Ø1000 mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.6.2.2       Regard de visite avec tampon à remplir

23.6.2.2 1     Ø1000 mm
               le remplissage en béton désactivé est fait lors des travaux de revêtement

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs : tampons situés dans la zone de béton désactivé

23.6.2.3       Regard à grille

23.6.2.3 1     Grille plate - 600 x 600
               regard à décantation

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice        Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                       38/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
23.6.2.4       Tabouret de branchement avec tampon fonte

23.6.2.4 1     800 x 800
               regard 800x800 mm intérieur,
               tampon fonte étanche C250

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.2.4 2     600 x 600
               regard 600x600 mm intérieur,
               tampon fonte étanche C250

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.6.2.5       Tabouret de branchement avec tampon à remplir

23.6.2.5 1     800 x 800
               regard 800x800 mm intérieur,
               tampon fonte étanche C250

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs : tampons situés dans la zone de béton désactivé


23.6.2.5 2     600 x 600
               regard 600x600 mm intérieur,
               tampon fonte étanche C250

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs : tampons situés dans la zone de béton désactivé

23.6.3         Caniveaux
               Ce prix comprend :
               - les terrassements,
               - la fourniture et la mise en oeuvre du caniveau
               - la pose sur un fond de fouille compacté efficacement, sur une couche de propreté en sable,
               - les remblaiements périphériques, leur compactage soigné,
               - la mise en place de ces éléments jusqu’au niveau fini (ou terrain naturel ou terrain projet),
               - la remise en état et le nettoyage des abords,
               - toutes sujétions de raccordement,
               - toutes sujétions de parfaite finition.

               Les grilles mises en oeuvre doivent êtres conformes à la norme d'accessibilité PMR (fentes de largeur inférieure
               à 2cm).




23.6.3 1       Caniveau à fente
               Caniveau hydraulique à fente
               Largeur du caniveau : 200 mm ; largeur de fente 12 à 20 mm

               Modèle à soumettre à l'agrément de la MOA et de la MOE.

               Les travaux comprennent :
               - La réalisation de la tranchée de pose.
               - La mise en œuvre du lit de pose (béton ou lit de sable selon le support).
               - La fourniture et la pose des caniveaux à fente avec accessoires (regards, boîtes de raccordement, etc.).
               - Le raccordement au réseau d’évacuation existant ou prévu.




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice     Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                    39/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.6.3 1 Caniveau à fente..."
               - Le scellement et la finition autour du caniveau.

               Caractéristiques techniques du caniveau
               - Type : caniveau à fente discret, adapté aux zones circulées ou piétonnes.
               - Matériau : corps en béton polymère, acier galvanisé ou inox, avec fente en acier ou fonte.
               - Dimensions : largeur nominale 200 mm
               - Classe de résistance : selon usage (C250 selon norme EN 1433).
               - Accessoires : éléments de raccordement, boîtes de collecte, grilles de nettoyage amovibles si nécessaire.

               Mise en œuvre
               - Pose sur lit de béton ou lit de sable compacté selon les prescriptions du fabricant.
               - Vérification de la pente pour assurer l’écoulement (minimum 0,5 %).
               - Raccordement étanche au réseau de collecte des eux pluviales du site.
               - Scellement périphérique au mortier ou béton pour assurer la stabilité.
               - Nettoyage et test de bon écoulement.

               Contrôle et réception
               - Vérification de l’alignement, de la pente et de la fixation.
               - Contrôle de l’étanchéité et du bon écoulement.

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.6.4         Installations de traitements des eaux

23.6.4 1       Séparateur à graisse et à fécules NS 20
               Ce prix concerne la fourniture et la pose d'un bac dégraisseur avec débourbeur avec système siphoïde et
               étanche.
               Il comprend :
               - le terrassement nécessaire et l'évacuation des déblais excédentaires,
               - la réalisation d'un lit de pose ou d'une dalle de lestage selon la nature du terrain avec anneaux d’ancrage et
               ceintures imputrescibles n’altérant pas le revêtement de l’appareil,,
               - la pose et le raccordement sur les canalisation,
               - le remblaiement en matériau d'apport conformément au prescriptions du fournisseur (matériau fin, compactage,
               protection de la cuve...)
               - la mise en place des rehausses et tampons nécessaires (dans les mêmes conditions que celles décrites pour
               les regards et boîtes de branchement)
               - la réalisation d'une tranchée d'environ 10 mètres, avec pose d'un tuyau PVC 100, la fourniture et pose d'un
               regard à grille 20 x 20 cm dans l'espace vert au droit du séparateur, relié au tuyau d'évent. Le regard à grille
               dépasse du sol d'environ 10 cm, afin de ne recueillir aucune eau pluviale, et assure la ventilation du séparateur.

               dimensionnement :
               taille NS 20
               volume séparateur 3800 litres
               volume débourbeur 2000 litres
               Volume total 5800 litres


               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.4 2       Séparateur à hydrocarbures
               Ce prix concerne la fourniture et la pose d'un séparateur à hydrocarbures conformément à la norme NF EN 858-
               1.

               Il comprend :
               - le terrassement nécessaire et l'évacuation des déblais excédentaires,
               - la stabilisation du fond de fouille,
               - la réalisation d'un lit de pose ou d'une dalle de lestage selon la nature du terrain avec anneaux d’ancrage et
               ceintures imputrescibles n’altérant pas le revêtement de l’appareil,
               - la fourniture et la pose du séparateur à hydrocarbures,
               - la pose et le raccordement sur les canalisations amont et aval,
               - la mise en place d'un panier dégrilleur,




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot          Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23           -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  40/63
                                                                            niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.6.4 2 Séparateur à hydrocarbures..."
               - le remblaiement en matériau d'apport conformément aux prescriptions du fournisseur (matériau fin, compactage
               par couches successives, protection de la cuve...)
               - la mise en place des rehausses et tampons fonte nécessaires (dans les mêmes conditions que celles décrites
               pour les regards et boîtes de branchement)
               - la mise en eau claire complète de la cuve avant mise en service,
               - la fourniture d'une alarme autonome sur batterie selon la réglementation,
               - les essais de mise en service selon les préconisations du fabricant,

               Dimension :
               TN : 30 l/s
               classe 5 mg/l
               Volume débourbeur : 3000 litres

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.6.5         Ouvrages de gestion des eaux pluviales

23.6.5 1       Noue d'infiltration
               Ce prix comprend :
               - les terrassements en déblai, le formage du profil de noue
               - la mise en oeuvre de terre végétale en fond de fouille et sur talus après compactage soigné,

               L'ensemencement est compté au chapitre Espaces Verts.



               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.5 2       Ouvrage de stockage enterré SAUL de rétention 702 m3
               Ce prix consiste en la réalisation d'un bassin de rétention enterré en modules alvéolaires ultra légers

               Données d'entrée :
               Volume utile de stockage : 702 m3

               Selon le matériel de référence prévu en phase de conception ( de type SAUL ou similaire), le bassin a les
               caractéristiques suivantes :
               - Matériaux Polypropylène
               - Surface cumulée 1230 m² x 0.60m prof
               - Indice de vide : 95%
               - Modules inspectables pour la base du bassin et hydrocurables
               - Modules traditionnels pour les couches supérieures

               Ces informations sont données à titre indicatif, et devront être réajustées si l'entreprise propose un autre produit
               que celui prévu en phase de conception.

               Ce prix comprend :
               - les terrassement ( y compris surlargeur en pied d'ouvrage et pentes des talus) , et évacuations des terres en
               filière ISDI
               - la réalisation du fond de forme constitué d'un lit de 10 cm en matériaux d'apport ( sable, gravier...),
               - la fourniture et la mise en place d'un complexe géosynthétique ( géotextile/géomembrane) dont la pose sera
               réalisée suivant les règles de l'art,
               - la fourniture et mise en place de l'ouvrage de rétention,
               - le remblaiement et compactage soigné,
               - les façons de réalisation de pièces spéciales pour les accès de visite, les réservations pour collecteurs d'entrée,
               de sortie, et de liaison,
               - la mise en place, dans les regards d'entrée au bassin, d'un dispositif de prétraitement (panier dégrilleur et
               décantation en fond de regard),
               - la fourniture et mise en place d'un regard de régulation de débit pour un débit de fuite à 6.5 L/s,
               - la fourniture et la pose d'évents en nombre suffisant pour la gestion de la pression et ventilation interne du
               bassin (y compris leur couronnement),




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        41/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.6.5 2 Ouvrage de stockage enterré SAUL de rétention 702..."
              L'entrepreneur prendra en compte l'ensemble des moyens à mettre en œuvre pour une parfaite réalisation. Il se
              conformera en tous points aux instructions de pose et de conception du fournisseur.
              L'entrepreneur devra fournir la note de calcul de l'ouvrage (volume, stabilité aux sous-pressions, résistance aux
              charges de roulement), ainsi que sa notice d'entretien.

              Localisation :
              Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.5 3      Plus-value pour Evacuation des déblais en fillière adaptée : ISDI 3+
              Ce prix comprend :

              - le tri et la caractérisation des déblais (analyses des matériaux par échantillon)
              - l'évacuation des déchets dans une Installation de Stockage des Déchets appropriée de type : ISDI 3+
              - l'émission des Bordereaux de Suivi des Déchets
              - la transmission des BSD et bon de pesées à la maitrise d'oeuvre
              - le cas échéant, le remplissage de la base Trackdechets


              Le transport se fera en camion avec benne étanche et bâchée.



23.6.5 4      Plus-value pour Evacuation des déblais en fillière adaptée : Biocentre
              Ce prix comprend :

              - le tri et la caractérisation des déblais (analyses des matériaux par échantillon)
              - l'évacuation des déchets dans une Installation de Stockage des Déchets appropriée de type : Biocentre
              - l'émission des Bordereaux de Suivi des Déchets
              - la transmission des BSD et bon de pesées à la maitrise d'oeuvre
              - le cas échéant, le remplissage de la base Trackdechets


              Le transport se fera en camion avec benne étanche et bâchée.



23.6.5 5      Regard de régulation des eaux pluviales
              Ce prix comprend :
              - les terrassements,
              - la fourniture et la mise en œuvre du regard carré dim 1500x1500 mm, étanché sur l'ensemble des parois,
              - la pose sur un fond de fouille compacté efficacement, sur une couche de propreté en sable,
              - la réalisation d'une cunette pentée en fond de regard, selon le cas, droite, courbe ou à plusieurs directions,
              avec sur-profondeur de décantation (50 cm),
              - la fourniture et mise en œuvre d'une tête réductrice si nécessaire,
              - la fourniture et pose, si nécessaire, des échelons de descente et la crosse mobile en aluminium ou acier
              galvanisé. Ces échelons/crosse seront mis en oeuvre sur les regards visitables d'une profondeur supérieure à
              2m. Les échelons et crosses seront posés de façon à laisser un passage libre de 0,65 minimum. Les regards
              spéciaux de gros diamètre seront obligatoirement équipés de dispositifs de descentes adaptés types échelles
              repliables.
              - les remblaiements périphériques, leur compactage soigné,
              - la mise en place de ces éléments jusqu’au niveau fini (ou terrain naturel ou terrain projet),
              - la fourniture et la mise en œuvre d'un régulateur de débit d'un débit réglable de 0 à 10l/s,
              - le raccordement sur le tuyau existant, y compris terrassements, découpes, raccordement, étanchéité,
              remblaiement, compactage


              Localisation :
              Plan des Réseaux Extérieurs


23.6.5 6      Cuve de récupération des eaux pluviales
              Ce prix consiste en la réalisation d'une cuve de récupération des Eaux pluviales conformément à l'arrêté du 12
              juillet 2024 relatif aux conditions sanitaires d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine




            N° affaire   Phase   Emetteur   Lot           Bâtiment   Zone     Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
            24002        DCE     ECO        23            -          -        Tous      C.C.T.P.   23                  42/63
                                                                              niveaux

            CHOLET-
...Suite de "23.6.5 6 Cuve de récupération des eaux pluviales..."
               Données d'entrée
               Volume de récupération : 30 m3
               Usage de l'eau récupérée : sanitaire / arrosage / nettoyage

               Caractéristiques importantes
               Inclut les rehausses, couvercles, filtre gouttière, set d'aspiration avec tuyau, détecteur de niveau et câbles
               électriques, chambre de vannes.
               Inclut toutes prestations de raccordement et de mise en service.

               La chambre de vannes est équipée d'au moins une vanne permettant, de manière gravitaire, mécanique, ou
               électromécanique :
               -- la purge de la cuve, correspondant à l'évacuation des eaux impropres vers le réseau de collecte des eaux
               usées puis au renouvellement de l'eau présente dans la cuve ;
               -- la vidange de la cuve, consistant à vider complètement l'eau présente dans la cuve.


               Limites de prestation
               Les terrassements, fourniture et pose de la cuve, les quantités de tranchées, fourreaux et canalisations
               sont comptés au lot VRD.
               Le gestionnaire d'eaux pluviales, le câblage, les raccordements sont au lot Electricité
               La pompe, les tuyaux; les raccordements au local Eau sont au lot Plomberie, ainsi que les dispositif de
               verrouillage des points de soutirage d'eaux impropres, et le compteur d'eau réutilisée.

               Le coffret de commande (gestionnaire d'eaux pluviales) sera positionnée dans le bâtiment
               Le raccordement électrique se fera depuis le TGBT du bâtiment

               Sont compris dans la prestation :
               * les terrassements,
               * la fourniture et la pose de la cuve sur dalle de lestage,
               * les remblaiement périphériques et leur compactage soigné,
               * la dalle de lestage supérieure
               * la fourniture et mise en place d'un dispositif de filtration inférieure ou égale à 1 mm en amont de la cuve,
               * la fourniture et la pose des divers équipements intérieurs,
               * la fourniture et la pose des ouvrages d'accès (réhausses, tampons, échelles), leur mises à la cote provisoires et
               définitive,
               * la fourniture et la pose des moyens de levage des équipements,
               * la réalisation du regard de vannage en aval de la station,
               * le raccordement aux ouvrages hydrauliques (assainissement, eau sous pression...),
               * le repérage de chaque tuyau, en signalant clairement la nature de l'eau concernée ("eau non potable")
               * Dispositif anti-retour pour éviter toute interconnexion avec le réseau d’eau potable.
               * la réalisation de la surverse vers le réseau d'eaux pluviales (de même diamètre que l'arrivée d'eau dans la
               cuve).
               NMO-H024 - Cuve de récupération des eaux pluviales

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7           RESEAUX DIVERS
               Textes réglementaires
               Les travaux de fourreaux devront être exécutés conformément aux textes et normes en vigueur, et notamment :
               • Norme C1500.100
               • Normes EDF
               • NormesTÉLÉCOM

               Les travaux d’alimentation d’eau potable devront être exécutés conformément aux textes et normes en vigueur,
               et notamment :
               • Règlement sanitaire départemental.
               • Normes du concessionnaire du réseau.
               • Normes françaises.

               Les contraintes générales d'exécution devront suivre la réglementation décrite dans le fascicule n°71 " Fourniture
               et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau " appliquée dans le cadre des marchés publics.
               En outre, l'exécution des tranchées doit être conforme aux stipulations de la norme NF P 98-331 " tranchées :
               ouverture, remblayage, réfection ".




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot            Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23             -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  43/63
                                                                              niveaux

             CHOLET-
               D'autre part, les matériaux et fournitures doivent être conforme aux normes NF correspondant à leur nature.
               Les normes auxquelles doivent satisfaire les matériaux tant en ce qui concerne leur caractéristiques que leur
               modalité d'essai, de contrôle et de réception sont les normes françaises en vigueur.
               Toutes les canalisations en fonte ou PEHD doivent être revêtues de la marque NF.
               Dans tous les cas, l'entrepreneur doit vérifier que la classe ou la série employée est compatible avec les
               conditions de pose.

               Les épreuves et essais des conduites sont conformes aux articles 63.1 à 63.7 du fascicule n°71.
               Le nettoyage et désinfection des canalisations devront être conformes à l'article 70 du fascicule n°71. Ils seront
               validés par une analyse bactériologique complète (type B3) réalisée par un laboratoire agréé. Les frais de
               prélèvements de transport et d'analyse seront pris en charge par l'entrepreneur.

               Travaux de réseaux divers
               Ces travaux comprennent l’ensemble des mouvements de matériaux et matériel (chargement, transport, mise en
               oeuvre) nécessaires à la réalisation :
               - des tranchées du réseau d’eau et regard pour compteurs d’eau
               - des tranchées du réseau gaz
               - du réseau électrique (dossier administratif, tranchées, câbles, coffrets, mise en service...)
               - du réseau contrôle d’accès (tranchées, fourreaux).
               - du réseau d’éclairage extérieur (tranchées, bornes compris massifs et fourreaux), le câblage et raccordement
               est au lot électricité.
               - du réseau téléphonique (tranchées et fourreaux)

               Tous les matériaux impropres seront évacués à la décharge maîtrisée par l’entrepreneur.
               Toutes les quantités exprimées dans le présent dossier feront abstraction des phénomènes de foisonnement.
               L’entrepreneur devra tenir compte de la phase de réalisation dans les quantités. L’entrepreneur répercutera cette
               incidence sur ses prix unitaires.

               Travaux préparatoires

               Ces travaux comprennent :

               - Les implantations de tous les ouvrages construits
               - La reconnaissance des réseaux existants ainsi que la vérification altimétrique du projet.

               Le coût de ces travaux est à inclure dans les prix unitaires.



23.7.1         ADDUCTION D'EAU
               TEXTES DE REFERENCE
               - Eau potable :
               Code de la sante publique dont notamment : articles L1 et L2 sur les règlements sanitaires, articles L19 et 3.25.1
               sur les eaux potables, article L779 sur la consultation des conseils d'hygiène départementaux.
               Circulaire du 9 aout 1978 portant sur la protection contre les retours d'eau dans les réseaux publics.
               Loi n°62.904 du 4 aout 1962 et décret n°64.153 du 15 Février 1964 instituant une servitude sur les fonds privés
               pour la pose de canalisations publiques d'eau.
               Loi n°64.1.45 du 16 Décembre 1964 rélative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre la pollution
               et notamment l'article 40 et les articles 46 à 57.
               Décret n°76.1069 du 5 Novembre 1976 ( JO du 28 Novembre 1976 relatif au fascicule n°71 concernant les
               fournitures et pose de canalisation, ouvrages annexes et branchement en matière d'eau potable.
               L'ensemble de documents contenant les recommendations techniques concernant la conception et la réalisation
               des réseaux, dont notamment :
                         - circulaire CG 1191 (MRV) du 30 Juillet 1948
                         - circulaire n°1.700 AD7 du 12 décembre 1946
               - Défense incendie :
               - Circulaire n°51.46 S du 10 Décembre 1951, complétée par l'arrêté ministériel du 1er Février 1978.
               - Arrêté du 10 Septembre 1970.

23.7.1.1       Tranchée pour Canalisation d'Eau

23.7.1.1 1     Tranchée pour canalisation d'eau
               Ce prix comprend :
               - la réalisation de la tranchée, la fourniture et la mise en œuvre d'un lit de pose en sable et d'enrobage en sable
               ou matériaux drainant, y compris réalisation à la main si nécessaire.




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice       Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      44/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.7.1.1 1 Tranchée pour canalisation d'eau..."
                 - le remblaiement de la tranchée, avec les matériaux extraits ou des matériaux d’apports si nécessaire, y compris
                 la fourniture et le transport à pied d’œuvre des matériaux d’apport,
                 - le compactage et les essais de compacité.
                 - la fourniture et déroulage en tranchée de canalisation PEHD AEP à bande bleue depuis le regard de
                 branchement jusqu'au point de livraison bâtiment (en rouleau, touret, ou barres soudées)
                 - la pénétration dans le regard de branchement existant avec reprise soignée du masque
                 - si nécessaire, l'équipement du regard avec support compteur, vanne et compteur d'eau


                 Localisation :
                 Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.1.2         Canalisation d'adduction d'eau enterrée
                 Les prix ci-dessous comprennent la fourniture et la pose en tranchée ouverte de canalisation comprenant :
                 - la fourniture à pied d'oeuvre,
                 - la mise en place des tuyaux et des pièces de raccord ( coudes, tés, manchons), y compris vidange aux points
                 bas et ventouse au point haut.
                 - la fourniture et façon des joints, et coupe des tuyaux,
                 - le calage des coudes et extrémités avec massifs en béton

23.7.1.2.1       Tuyaux en polyéthylène
                 Les prix ci-dessous comprennent :
                 - la fourniture et la pose de canalisation d’adduction d’eau potable en polyéthylène toute densité semi-rigides, de
                 diamètre variable, conforme aux prescriptions de la norme NF EN 12-201 et règlements.
                 - les tuyaux doivent être anti-perméation, à bande verte, et détenir une attestation de conformité sanitaire (ACS)
                 - la fourniture et la pose des pièces de raccordement et pièces spéciales, l'exécution des joints comprise ainsi
                 que les coupes de tuyaux éventuelles et les sujétions de calage par béton dosé à 250 kg/m3.
                 - raccordement par pièces mécaniques interdit : obligation de manchons électrosoudés.


23.7.1.2.1 1     DN extérieur 40 mm
                 Localisation :
                 retour de la cuve de récupération


23.7.1.2.1 2     DN extérieur 90 mm
                 Localisation :
                 Alimentation depuis le regard de comptage

23.7.1.3         Accessoires de réseau d'adduction d'eau
                 Les prix ci dessous comprenent la fourniture et la pose des accessoires nécessaires à la réalisation du réseau
                 d'adduction d'eau potable.
                 Les vannes de contrôle du réseau secondaire seront placées au raccordement du réseau principal et secondaire.
                 Les vannes de contrôle seront constituées par des bouches à clés réhaussables, sous chaussées ou trottoirs.
                           Pour les branchements : classe chaussée, réglage à visse dessin hexagonal
                           Pour les vannes : classe chaussée, réglage à visse dessin rond
                 La prestation comprendra la réalisation complète de :
                 ·         tête de bouche à clés,
                 ·         robinet vanne en bronze avec collier de prise en charge,
                 Ce matériel sera adapté au type du réseau et en accord avec les prescriptions de l’opérateur du réseau.
                 L’entreprise prendra toutes les dispositions pour chiffrer et mettre en œuvre le matériel prescrit par l’opérateur.
                 La prestation comprendra la fourniture et la pose de toutes les pièces spéciales et accessoires pour la réalisation
                 des ventouses, vidange, té de prise en charge sur canalisation principale ainsi que la fourniture et la mise en
                 œuvre de vannes et tous les éléments de raccordement nécessaires ( brides, coudes, boulonnage et plaque
                 pleine..)

23.7.1.3 1       Regard 800 x 800 avec tampon fonte
                 Localisation :
                 pied de bâtiment




               N° affaire   Phase   Emetteur   Lot             Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
               24002        DCE     ECO        23              -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  45/63
                                                                                 niveaux

               CHOLET-
23.7.1.3 2     Branchements
               Ce prix rémunère l'ensemble des travaux suivants:
               -Fourniture et pose de :
                                 -collier de prise en charge à départ bride ou à départ taraudé sur canalisation fonte ou sur
               canalisation PVC ou PEHD

               - robinet de prise avec commande par clé à béquille
               - tige de maneouvre avec manchon et chapeau d'ordonnace
               - tube allongé à embout
               - tête de bouche à clé en fonte G.S réglable
               - couronne en béton préfabriqué autour de la bouche à clé.
               - plaque de repérage DN 50 mm avec inscription des distances posée sur un mur ou sur un potelet métallique
               profil en T de 1,00 metre de longeur à enfoncer dans le sol.
               - pénétration dans la construction
               - fixation en remontée
               - robinet avant compteur
               - bride et manchette en attente
               - compris tous accessoires nécessaires

               Percement de mur en maconnerie ou en béton, mise en place et scellement d'un fourreau en P.V.C, compris
               étanchéité et obturation de la gaine par mousse polyuréthane.
               Robinet de prise entièrement enrobé de sable.
               L'entrepreneur toute disposition pour éviter l'introduction de corps étrangers dans le tube allonge.



               Localisation :
               raccordement au réseau AEP

23.7.1.4       Regard pour compteurs d'eau
               Ce prix comprend la fourniture et la pose d'un regard pour Compteur d'eau.

               Cet ouvrage doit être exécuté suivant les normes et directives du service gestionnaire du réseau et comprend
               notamment :
               - terrassements complémentaires,
               - construction de pied droit et radier,
               - puisard 30x30x30cm sans fond avec remplissage en galet incorporé dans maçonnerie du radier,
               - dalle de couverture en béton armé et tampons d'accès,
               - profondeur minimale sous dalle 1,50 m,
               - massif en béton sous compteur et vannes,
               - réservation pour arrivées et départs des canalisations avec gaines et étanchéité en mousse de polyuréthanne
               autour des canalisations,
               - l'ensemble des accessoires nécessaires aux raccordements des différentes canalisations et matériels de
               comptage ( non compris fourniture et pose du compteur),
               - les échelons de descente,
               - les dispositifs d'étanchéité du fond, des parois et du couronnement du regard et/ou dispositif d'évacuation des
               eaux (raccordement au réseau d'assainissement, puits d'infiltration...),
               - les remblais d'apport et compactage soigné et remise en état des lieux.




23.7.1.4 1     Regard pour Compteur d'eau général
               Ce prix rémunère la réalisation d'un regard de profondeur 1.50m agréé par le concessionnaire, il comprend:
               - piquetage préalable
               - terrassement et évacuation des déblais
               - épuisement des venues d'eau éventuelles
               - confection du regard en agglos sans fond
               - remblaiement en matériau tout venant 0/100 compacté par couches de 20 cm
               - fourniture et mise en œuvre de gravillon10/20 sur 10 cm en fond du regard
               - fourniture et scellement du tampon équipé de tôles larmées galvanisées avec poignée manœuvrable par un
               seul homme
               - rails de fixation du compteur aux normes du concessionnaire
               - toutes sujétions de coupe et maçonnerie inhérentes au pénétration des canalisations à l'intérieur de la chambre




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot       Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice        Page
             24002        DCE     ECO        23        -          -      Tous      C.C.T.P.   23                       46/63
                                                                         niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.7.1.4 1 Regard pour Compteur d'eau général..."

               Dimension du regard 2.00m x 2.00m


               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.1.5       Défense incendie

23.7.1.5 1     Citerne incendie
               Fourniture et pose d'une citerne incendie souple de 530 m3.
               La prestation comprend :
               - la démolition des revêtements en enrobés sur l'emprise dévolue
               - le terrassement de la zone nécessaire (dimensions indicatives de la cuve : 16m50 x 24m50)
               - (le dévoiement des réseaux situés sous l'emprise est compté aux travaux préliminaires)
               - (la dépose des constructions modulaires est assurée par ailleurs)
               - la démolition des ouvrages béton, des accessoires et réseaux liés aux constructions modulaires
               - la réalisation d'une plate forme constituée de :
                          * un géotextile
                          * une couche de 30 cm de grave D3
                          * une couche de réglage de 5 cm de /031,5 ou 0/20
               - la fourniture et pose de la citerne souple, de caractéristiques :
                          * 530 m3
                          * trappe de visite dessus DN 140
                          * 2 orifices de sécurité dessus DN 80
                          * 4 orifices Sur le côté : Piquage remplissage / vidange DN 100 avec antivortex, vanne guillotine,
               raccord tournant, bouchon et protection
               - la fourniture et pose d'un Piquage avec canalisation déportée, raccord et Poteau incongelable réversible DN
               100 avec raccord tournant
               - la fourniture et pose d'un regard compteur d'eau
               - la fourniture et pose d'un grillage périphérique avec portillon :
                          * hauteur 1m50
                          * simple torsion galvanisé, diamètre de fil minimum 2,5 mm
               - le remplissage de la citerne à partir du réseau de défense incendie voisin
               - la réception de l'ouvrage par le SDIS


               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.1.6       Essais
               Ce prix comprend forfaitairement tous les moyens nécessaires au contrôle des conduites mises en place dans le
               cadre des travaux d’alimentation en eau.
               Il comprend :
                        - la campagne d'essai de tenue à la pression,
                        - les essais de désinfection et de potabilité le cas échéant.

               L'épreuve est faite avant remblaiement des tranchées afin de pouvoir examiner le tronçon de conduite éprouvée
               et en particulier tous les joints.
               Les troncons d'essais ne doivent pas excéder 500 m.
               La pression d'épreuve est celle de la pression statique majorée de 50%, sans être inférieure à 10 bars.
               Cependant, les canalisations en PVC sont éprouvées à la pression maximale du réseau. Si le tronçon soumis à
               l'essai comporte des robinets-vannes, ces derniers sont éprouvés simultanément " vanne ouverte".
               Le durée de l'épreuve est fixée à trente minutes. La diminution de pression pendant l'essai ne peut être
               supérieure à 0,20 bars.
               Un cavalier de terre est disposé au milieu de chacun des tuyaux.
               Si durant l'essai, des défauts d'étanchéité sont constatés, l'Entrepreneur doit y remedier immédiatement à ses
               frais et procéder à un nouvel essai.
               Il est dressé un procès verbal de chaque essai, contradictoirement entre le Maitre d'oeuvre et l'Entrepreneur.
               Les branchements particuliers sont éprouvés par mise en pression à la pression de service, avant remblaiement
               de la tranchée et robinet d'arrêt compteur fermé.
               Les raccordements des poteaux et bouches d'incendie, bornes fontaines, bouche de lavage sont éprouvés en
               même temps que le réseau.




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot           Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23            -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  47/63
                                                                             niveaux

             CHOLET-
               Après l'épreuve, les conduites doivent être lavées au moyen de chasse répétées jusqu'à élimination complète de
               traces, de goûts et d'odeurs. Il est ensuite procédé à la désinfection des canalisations, conformément aux
               instructions du Ministère de la Santé Publique avec PV attestant de la conformité des résultat de cette analyse
               en laboratoire.

23.7.1.6 1     Essais de pression et désinfection
               conformes au fascicule 71 :

               1. Essais de pression
               Essais de résistance mécanique : pour vérifier que la canalisation supporte la pression de service sans fuite ni
               déformation.
               Essais d’étanchéité : réalisés à l’eau ou à l’air, selon les cas, pour s’assurer de l’absence de fuites sur les
               tronçons posés.
               2. Essais de compactage des remblais
               Pour vérifier que les remblais autour des canalisations ont été correctement compactés, ce qui est essentiel pour
               la stabilité de l’ouvrage.
               3. Essais de fonctionnement
               Concernent les équipements annexes (vannes, ventouses, clapets, etc.) pour s’assurer de leur bon
               fonctionnement.
               4. Contrôles visuels et géométriques
               Inspection visuelle des ouvrages.
               Vérification de l’alignement, de la pente, et de la profondeur des canalisations.
               5. Essais spécifiques selon les matériaux
               Certains matériaux (comme les PEHD, PVC, fonte, etc.) peuvent nécessiter des essais particuliers (ex. : essais
               de traction, de flexion, etc.).
               Ces essais sont réalisés avant la réception des travaux et peuvent être complétés par des essais en cours de
               chantier.




23.7.2         GAZ
               TEXTE DE REFERENCE :
               Les travaux doivent être exécutés en conformité avec les dispositions en vigueur reprises dans les arrêtés,
               publications ATG, circulaires, guides et notes techniques de Gaz de FRance. Ce sont en particulier :
               -l'arrêté inteministériel du 15.10.62 complété et modifié par l'arrêté du 17 Mars 1967
               -l'arrêté interministériel du 09.03.73
               -l'arrêté du 2-08-77
               -les spécifications techniques GDF pour l'établissement des canalisations en acier.
               -les documents techniques unifiés ( D.T.U) 61-1 et 65-4 en tant que expression écrite des rêgles de l'art.
               -la lettre inteministérielle du 30.03.1972 interdisant entre autre, la brasure tendre,
               -la note Gaz de France-A 1400-précisant que le personnel soudeur et braseur de l'entrpeprise doit en
               permanence être porteur d'un certificat d'homologation à présenter à toute demande d'un contrôleur de GDF.
               -le Guide de la Districbution du gaz de GDF pour branchement en PEHD
               -circulaire n°78-47 du 13 mai 1978, travaux à proximité des canalisations de gaz-sur le domaine public

               VOISINAGE AVEC LES AUTRES CANALISATIONS :

               -Voisinage de canalisations d'eau.
               Les tuyauteries de gaz doivent être désaxées par rapport aux canalisations d'eau.
               La distance entre les génératrices les plus proches de deux conduites doit etre au moins égale à 0.20 m. Dans
               les croisements, la distance entre les deux canalisations doit etre au moins égale à 0.05m.
               De facon générale, la conduite de gaz est placée à un niveau supérieur à celui de la canalisation d'eau.

               -Voisinage des canalisations électriques, téléphoniques et similaires
               En parcours parallèle comme aux croisements, une distance d'ua moins 0.20m doit séparer les tuyauteries de
               gaz des câbles électriques et téléphoniques, de toute canalisation susceptible d'être parcourue par un courant
               électrique et des conducteurs de paratonnerre.
               Si cela n'est pas possible, le tuyau doit etre placé dans un fourreau électriquement isolant ( amiante-ciment,
               béton, PVC, etc...) dont les extremités sont éloignées du câble de 0.20m au moins.
               Sur tout le parcours des canalisations de réseau et de branchement, un dispositif avertisseur constitué par un
               grillage en plastique de couleur jaune doit être mis en place à 0.30m au dessus des conduites.




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot       Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice      Page
             24002        DCE     ECO        23        -          -      Tous      C.C.T.P.   23                     48/63
                                                                         niveaux

             CHOLET-
23.7.2 1       Tranchée pour canalisation de gaz
               Ce prix comprend :
               - la réalisation de la tranchée, le fourniture et la mise en oeuvre d'un lit de pose en sable et d'enrobage en sable
               ou matériaux drainant, y compris réalisation à la main si nécessaire.
               - le remblaiement de la tranchée, avec les matériaux extraits ou des matériaux d’apports si nécessaire, y compris
               la fourniture et le transport à pied d’œuvre des matériaux d’apport,
               - le compactage et les essais de compacité.

               Les canalisations gaz ne sont pas au présent lot.


               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.3         ELECTRICITE
               TEXTE DE REFERENCE
               Les travaux doivent être en conformité avec les dispositions en vigueur, reprises dans les arrêtés, publication
               U.T.E, circulaires, guides et notes techniques Electricité de France, en particulier l'Arrêté interministériel du 26
               Mai 1978 dit "Arrêté technique" repris dans la publication U.T.E 11.001.
               -Norme NFC 11-000
               -Norme NFC 13-100 ( transformateurs)
               -Norme NFC 14-100
               -Norme NFC 15-100
               -Les publications U.T.E :C 18/513 et C18/520.
               -Le décret du 14/11/62 -section IV.
               -La spécification du 14-11-88, relatif à la protection des travailleurs dans les établissement qui mettre en oeuvre
               des courants électriques, pour tous les cas où ce décret est applicable.


23.7.3.1       Tranchée et fourreaux
               Les prix suivants comprennent notamment :
               - la réalisation de la tranchée selon les prescriptions définies plus haut,
               - la fourniture et le transport du câble de terre en cuivre nu de section 25mm², le déroulage et le tirage du câble
               dans les tranchées en attente, les connexions nécessaires sur toutes la longueur, conformément aux normes en
               vigueur.
               - la fourniture et la mise en oeuvre d'un lit de pose en sable et d'enrobage en sable ou matériaux drainant, y
               compris réalisation à la main si necessaire.
               - la fourniture et la pose en tranchée ouverte d'un ou plusieurs fourreau(x) TPC en janolène couleur appropriée
               au réseau considéré, et conforme à la norme 68 171 du 20 Février 1988, le tire-fil intérieur en acier galvanisé,
               l'obturation des extrémités par tampon (plâtre ou polyuréthane), les raccordements sur les chambres de tirage y
               compris toutes sujétions de coupe, de pièces spéciales et d'essais de manchonnage.
               - la fourniture et la mise en place de grillage avertisseur,
               - le remblaiement de la fouille avec les matériaux extraits ou des matériaux d’apports si nécessaire, y compris la
               fourniture et le transport à pied d’œuvre des matériaux d’apport,
               - le compactage et les essais de compacité
               - la réfection en enrobé des tranchées sur voirie existante.

               Nota : Lors d'une pénétration dans une chambre existante ou neuve, l'entreprise veillera à réaliser un masque
               propre autour des fourreaux.

23.7.3.1 1     Tranchée ouverte pour HTA
               tranchée ouverte et sablée, sécurisée en attente déroulage câble HTA pleine terre par électricien
               Barriérage intégral des fouilles, tôles lourdes pour passage des véhicules.

               Inclut le lit de pose, d'enrobage, le grillage avertisseur rouge, le remblaiement et compactage.


               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        49/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
23.7.3.1 2     Tranchée avec 1 fourreau Ø90 mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.7.3.1 3     Tranchée avec 1 fourreau Ø110 mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.7.3.1 4     Tranchée avec 1 fourreau Ø160 mm
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.3.2       Chambre de tirage
               Ce prix comprend la fourniture et la pose de chambres pour réseaux secs.
               Ce prix comprend notamment :
               - le piquetage,
               - l’ensemble des terrassements nécessaires à l’opération, le réglage et le compactage du fond de fouille,
               - l’évacuation des matériaux excédentaires,
               - les blindages et étaiements éventuels,
               - le réglage des parois, la fourniture et la mise en œuvre d’un béton de propreté sur 0,10 m d’épaisseur,
               - la fourniture et la mise en œuvre des éléments préfabriqués,
               - la mise en place de ces éléments jusqu’au niveau fini (ou terrain naturel ou terrain projet),
               - la fourniture, le transport à pied d’œuvre et la pose du dispositif de fermeture en fonte, son scellement et sa
               mise à la côte définitive suivant les phasages de travaux,
               - la remise en état et le nettoyage des abords,
               - toutes sujétions de raccordement,
               - toutes sujétions de parfaite finition.

               L'emplacement et le dimensionnement des chambres sont indiquées sur les plans.
               Si nécessaire, des échelons (NF EN 14-396) sont prévus pour la descente en fond de chambre.

23.7.3.2 1     Regard 600 x 600 avec tampon fonte
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.3.3       Ouvrages annexes

23.7.3.3 1     Fourniture et pose d'un caniveau technique
               Ce prix comprend la fourniture et la pose d’un caniveau technique pour accueillir temporairement les câbles vers
               les équipements Médias
               Il comprend notamment :
               - le terrassement en tranchée, l'évacuation des déblais
               - la fourniture et pose d'un caniveau technique en béton de dimensions intérieures minimales : largeur 500 mm
               hauteur 300 mm
               - la fourniture et pose des accessoires : plaques d'about, tôles de fermeture
               - les sujétions de scellement et fixation.
               - la fourniture de toute la quincaillerie nécessaire.
               - le blocage en béton
               - les finitions

               Les tampons en fonte sont de classe D400. Ils doivent pouvoir être manipulés par des opérateurs à l 'aide d'outils
               simples (sans engin de levage)
               Le fond du caniveau doit être penté vers le côté opposé au bâtiment (pente 1%) ; son extrémité est reliée au
               réseau d'eaux pluviales



               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        50/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
23.7.3.4       Fourreaux supplémentaires

23.7.3.4 1     Fourreaux Ø90
               Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la pose en tranchée de fourreau PVC annelé, aiguillé. et comprend
               les remontées dans les massifs et les chambres, les découpes dans les chambres de tirage et le bouchonnage
               pour les attentes.

               FOURREAUX Ø 90

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.7.3.4 2     Fourreaux Ø110
               Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la pose en tranchée de fourreau PVC annelé, aiguillé. et comprend
               les remontées dans les massifs et les chambres, les découpes dans les chambres de tirage et le bouchonnage
               pour les attentes.

               FOURREAUX Ø 110

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.7.3.4 3     Fourreaux Ø160
               Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la pose en tranchée de fourreau PVC annelé, aiguillé. et comprend
               les remontées dans les massifs et les chambres, les découpes dans les chambres de tirage et le bouchonnage
               pour les attentes.

               FOURREAUX Ø 160

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.4         RESEAU DE TELECOMMUNICATION
               La prestation du présent lot comprend :
               - la réalisation de la tranchée et son remblaiement
               - la fourniture et la pose de tubes PVC
               - la fourniture et la pose des chambres de tirage

               La fourniture et le tirage des câbles, ainsi que leurs raccordements ne sont pas à la charge du présent lot.
               Les réservations à prévoir pour le passage de réseaux secs ne sont pas à la charge du présent lot.

               Le raccordement sur le réseau existant (câblage) est à la charge de concessionnaire.

23.7.4.1       Tranchée et fourreaux
                Les prix suivants comprennent notamment :
               - la réalisation de la tranchée selon les prescriptions définies plus haut,
               - la fourniture et la mise en oeuvre d'un lit de pose en sable et d'enrobage en sable ou matériaux drainant, y
               compris réalisation à la main si necessaire.
               - la fourniture et la pose en tranchée ouverte d'un ou plusieurs fourreau(x) PVC, le tire-fil intérieur en acier
               galvanisé, l'obturation des extrémités par tampon (plâtre ou polyuréthane), les raccordements sur les chambres
               de tirage y compris toutes sujétions de coupe, de pièces spéciales et d'essais de manchonnage.
               - la fourniture et la mise en place de grillage avertisseur,
               - le remblaiement de la fouille avec les matériaux extraits ou des matériaux d’apports si nécessaire, y compris la
               fourniture et le transport à pied d’œuvre des matériaux d’apport,
               - le compactage et les essais de compacité

               Nota : Lors d'une pénétration dans une chambre existante ou neuve, l'entreprise veillera à réaliser un masque
               propre autour des fourreaux.

23.7.4.1 1     Tranchée et pose de 3 fourreaux PVC 42/45




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice       Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                      51/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
23.7.4.1 2     Tranchée et pose de 2 fourreaux PVC 42/45

23.7.4.2       Chambre de tirage
               Ce prix comprend la fourniture et la pose de chambres pour réseaux secs.
               Ce prix comprend notamment :
               - le piquetage,
               - l’ensemble des terrassements nécessaires à l’opération, le réglage et le compactage du fond de fouille,
               - l’évacuation des matériaux excédentaires,
               - les blindages et étaiements éventuels,
               - le réglage des parois, la fourniture et la mise en œuvre d’un béton de propreté sur 0,10 m d’épaisseur,
               - la fourniture et la mise en œuvre des éléments préfabriqués,
               - la mise en place de ces éléments jusqu’au niveau fini (ou terrain naturel ou terrain projet),
               - la fourniture, le transport à pied d’œuvre et la pose du dispositif de fermeture en fonte, son scellement et sa
               mise à la côte définitive suivant les phasages de travaux,
               - la remise en état et le nettoyage des abords,
               - toutes sujétions de raccordement,
               - toutes sujétions de parfaite finition.

               L'emplacement et le dimensionnement des chambres sont indiquées sur les plans.
               Si nécessaire, des échelons (NF EN 14-396) sont prévus pour la descente en fond de chambre.

23.7.4.2 1     Type L2T
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.7.4.2 2     Type L1T
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.7.4.2 3     Type L2T sans fond
               Fourniture et pose de chambre Type L2T sans fond
               inclut le dégagement des fourreaux existants, les découpes basses, la réalisation des masques
               Les fourreaux existants seront soigneusement découpés, sans altérer l'intégrité des câbles en fonctionnement.
               Remplissage du fond de chambre en gravier roulé 10/20

               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.4.3       Fourreaux supplémentaires

23.7.4.3 1     Fourniture et pose de 2 fourreaux LST 42/45
               Fourniture et pose en tranchée ouvert de 2 fourreaux LST 42/45
               y compris grillage avertisseur vert

23.7.5         ECLAIRAGE EXTERIEUR
               TEXTE DE REFERENCE
               Les caractéristiques des matériels et ouvrages sont définies et ceux ci réalisés en conformité avec les
               règlements officiels, normes et prescriptions techniques en vigueur et en particulier.
               - Cahier des prescriptions communes applicables à la distribution d'un réseau d'éclairage public ( circulaire
               n°74.140,14 mars 1974, intérieur)
               - Recommandations relatives à l'éclairage des voies publiques, novembre 1978 (Association francaise de
               l'éclairage)
               - Normes NF EN 13201, parties 1 à 4
               - Normes NF C 17-200 concerant les réseaux EP
               - Recommandations relatives à l'éclairage des parcs et jardins ( Association francaise de l'éclairage)
               - Les prescriptions de la norme française NF C 15 100 traitant de l'exécution et de l'entretien des installations
               électriques de première catégorie et ses additifs en vigueur au jour de la remise des offres.
               - Les prescriptions imposées par les services de distribution de l'EDF.
               - Les prescriptions du décret du 14 Novembre 1988 relatif à la protection des travailleurs dans les établissements




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        52/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
               qui mettent en oeuvre des courants électriques pour tous les cas où ce décret est applicable.
               - Les prescritpions de l'arrêté technique interministériel du 26 Mai 1978.

               Les travaux à exécuter comprennent les réglages, essai et maintien en bon état de fonctionnement des
               installations pendant la période de garantie de 1 an.
               La nomenclature du matériel n'est pas limitative. L'entreprise doit la fourniture et la pose de tout matériel
               nécessaire au bon fonctionnement des installations en respectant les normes et textes en vigueur pour la
               sécurité du personnel et de l'environnement.


23.7.5.1       Tranchée et fourreaux
               Les prix suivants comprennent notamment :
               - la réalisation de la tranchée selon les prescriptions définies plus haut,
               - la fourniture et le transport du câble de terre en cuivre nu de section 25mm², le déroulage et le tirage du câble
               dans les tranchées en attente, les connexions nécessaires sur toutes la longueur, conformément aux normes en
               vigueur.
               - la fourniture et la mise en oeuvre d'un lit de pose en sable et d'enrobage en sable ou matériaux drainant, y
               compris réalisation à la main si necessaire.
               - la fourniture et la pose en tranchée ouverte d'un ou plusieurs fourreau(x) TPC en janolène couleur appropriée
               au réseau considéré, et conforme à la norme 68 171 du 20 Février 1988, le tire-fil intérieur en acier galvanisé,
               l'obturation des extrémités par tampon (plâtre ou polyuréthane), les raccordements sur les chambres de tirage y
               compris toutes sujétions de coupe, de pièces spéciales et d'essais de manchonnage.
               - la fourniture et la mise en place de grillage avertisseur,
               - le remblaiement de la fouille avec les matériaux extraits ou des matériaux d’apports si nécessaire, y compris la
               fourniture et le transport à pied d’œuvre des matériaux d’apport,
               - le compactage et les essais de compacité

               Nota : Lors d'une pénétration dans une chambre existante ou neuve, l'entreprise veillera à réaliser un masque
               propre autour des fourreaux.




23.7.5.1 1     Tranchée avec 1 fourreau Ø63 mm y compris câblette cuivre
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.5.2       Chambre de tirage
               Ce prix comprend la fourniture et la pose de chambres pour réseaux secs.
               Ce prix comprend notamment :
               - le piquetage,
               - l’ensemble des terrassements nécessaires à l’opération, le réglage et le compactage du fond de fouille,
               - l’évacuation des matériaux excédentaires,
               - les blindages et étaiements éventuels,
               - le réglage des parois, la fourniture et la mise en œuvre d’un béton de propreté sur 0,10 m d’épaisseur,
               - la fourniture et la mise en œuvre des éléments préfabriqués,
               - la mise en place de ces éléments jusqu’au niveau fini (ou terrain naturel ou terrain projet),
               - la fourniture, le transport à pied d’œuvre et la pose du dispositif de fermeture en fonte, son scellement et sa
               mise à la côte définitive suivant les phasages de travaux,
               - la remise en état et le nettoyage des abords,
               - toutes sujétions de raccordement,
               - toutes sujétions de parfaite finition.

               L'emplacement et le dimensionnement des chambres sont indiquées sur les plans.
               Si nécessaire, des échelons (NF EN 14-396) sont prévus pour la descente en fond de chambre.

23.7.5.2 1     Regard 600 x 600 avec tampon fonte
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice         Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                        53/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
23.7.5.3       Massif de fondations
               Les prix ci dessous comprennent la réalisation de massifs et socles pour matériel d'éclairage.
               Ils comprennent notamment:
               - les frais d’implantation des massifs de fondation,
               - les terrassements, dans les terrains de toutes natures, y compris évacuation des déblais excédentaires dans
               une décharge agréée par le Maître d’œuvre,
               - les coffrages, le ferraillage et le bétonnage en béton dosé à 350 Kg/m3 de CPJ 45, la fourniture et mise en
               place d’un fourreau et son scellement ou la mise en place des massifs préfabriqués,
               - la mise en place avec soin, y compris toutes sujétions liées au fourreau et à la mise en œuvre ,
               - la fixation,
               - la réalisation d'un surmassif en béton ou mortier si nécessaire (protection des tiges d'ancrage, finition de
               surface).
               - la remise au propre du terrain après mise en œuvre,
               - la réalisation et la fourniture d’une note de calcul pour massif particulier

               Le titulaire devra assurer le dimensionnement de chacun des massifs en fonction des mâts à supporter.

               Les réseaux existants dans le sous-sol au droit d'un massif seront protégés par tout dispositif agréé par les
               gestionnaires des réseaux. Les prix des massifs tiennent compte de cet impératif.
               Les massifs de fondation ne devront pas, tant pour des raisons de sécurité que pour des raisons esthétiques,
               dépasser du sol.
               Ils seront munis de tiges d'ancrage solidaires du massif et devront comporter un système de blocage qui les
               rendent indesserrables sous les vibrations ou du fait de la dilatation différentielle dans le cas de platine
               rapportée.
               Dans tous les cas l’entrepreneur devra se rapprocher du fournisseur de tous les mâts et support pour vérifier la
               bonne position des tiges d'ancrage à mettre dans les massifs.

               Les dimensions de socles doivent être calculées en fonction des pressions admissibles du terrain. Les éventuels
               essais de sols permettant de déterminer le dimensionnement des supports sont à la charge de l'Entreprise.
               Les fourreaux doivent etre scellés dans le massif de fondation pour le passage des câbles.




23.7.5.3 1     Massif L 0.60m l 0.60m h 1.10 pour mât de 6m
               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs


23.7.5.3 2     Massifs L 0.70m l 0.70m h 1.30 pour mât de10m
               Ce poste s’applique pour la confection de massif de candélabre, au lieu et place définies par les plans et
               comprend :

               La prestation comprend :
               - piquetage préalable à faire agréer par le Maître d’Oeuvre
               - les terrassements et évacuation des déblais excédentaires à la décharge.
               - épuisement des venues d’eau de toutes natures
               - confection d’un massif en béton armé, y compris coffrages, armatures et scellement des tiges d’ancrage (une
               note de calcul, à la charge de l’entrepreneur devra être réalisée par un bureau d’études agréé. L’entrepreneur
               engage seul sa responsabilité quant à la stabilité de l’ouvrage) Cette étude sera soumise à l’agrément du maitre
               d’œuvre.
               Les tiges d’ancrage devront être réglées de manière à ce que la boulonnerie soit apparente.
               - remblaiement avec le matériau tout venant 0/100 compacté par couches de 20 cm autour de l’ouvrage
               - toutes sujétions de remontées des fourreaux et de la câblette à l’intérieur du candélabre.

               L’entrepreneur doit mettre en oeuvre tous les moyens de protection.
               Il reste responsable de tous les éboulements et accidents qui pourraient se produire.
               Il reste également responsable de tous les tassements qui peuvent se produire ultérieurement.
               En cas de litige, le Maître d’oeuvre se réserve le droit de faire réaliser, à la charge de l’entrepreneur, les essais
               pénétromètriques qu’il jugera utiles.
               AUD-A654 - Massifs L 0.70m l 0.70m h 1.30 pour mât de10m


               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice        Page
             24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                       54/63
                                                                          niveaux

             CHOLET-
23.7.6         ARROSAGE
               GENERALITES

               Les travaux de création du réseau d'arrosage comprennent :

               - les études d'éxécution du réseau d'arrosage ( plan, note de calcul) même dans le cas où le maitre d'oeuvre
               assure le reste des études d'exécution.
               - le piquetage pour tout le réseau de canalisations,
               - les terrassements et la création de tranchées relatifs à la pose des canalisations, des arroseurs et de tous les
               appareils et accessoires nécessaires pour le fonctionnement, la commande et la régulation du réseau d'arrosage.
               - le tri et l’évacuation des matériaux et produits impropres issus des travaux précédemment cités,
               - la fourniture, le transport et la mise en œuvre des piquages sur le réseau d’eau existant, y compris les vannes
               d’isolement,
               - la fourniture, le transport et la mise en oeuvre de canalisations en PVC ou Polyéthylène, compartimentées par
               secteur avec électrovanne de commande pour chaque secteur.
               - la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'arroseurs escamotables y compris les raccordements sur
               conduites PVC ou polyéthylène pour l'arrosage par aspersion des surfaces gazonnées ou arbustives.
               - la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'une installation d'irrigation localisée, goutte-à-goutte, y compris
               son dispositif de régulation et de filtration.
               - la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'électrovannes de commande pour chaque secteur avec regard
               de protection.
               - la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'un système de programmation d'arrosage (y compris le câblage
               électrique lorsque nécessaire).
               - la fourniture, le transport et la mise en oeuvre de tous accessoires nécessaires à ces installations.
               - les essais et la mise en eau du système d’arrosage automatique intégré nouvellement installé, avant la
               réception des travaux.
               - l'alimentation et l’amenée en eau de chaque zone à partir du réseau d'eau industrielle existant (poste rémunéré
               dans la partie réseau AEP.). Le Maître d’œuvre précisera l’origine de l’eau, le débit disponible et la pression
               dynamique,
               - l'alimentation et l’amenée en courant électrique,


23.7.6 1       Regard de branchement - arrosage
               Ce prix rémunère la confection d’un ouvrage destiné à recevoir les organes de fonctionnement (vannes,
               compteurs, dispositifs de commande automatique et à distance) et comprend :

                - Piquetage préalable à faire agréer par le Maître d’œuvre.
                - Terrassement et évacuation des déblais excédentaires à la décharge fournie par l’entrepreneur à ses frais.
                - Épuisement des venues d’eau de toutes natures.
                - Confection d’un lit de pose en sable, épaisseur 10 cm.
                - Pose de l’ouvrage préfabriqué équipé d’une décantation de 0,30 cm minimum.
                - Remblaiement avec le matériau tout venant 0/100 compacté par couches de 20 cm autour de l’ouvrage.
                - Scellement du cadre et pose de tampon fonte , série 250KN.
               - La réservation par fourreaux sous revêtement minéral pour le passage des réseaux de massifs végétalisés en
               massifs végétalisés
                - Toutes sujétions de coupe et de maçonnerie inhérentes au raccordement des tuyaux.


               L’entrepreneur doit mettre en œuvre tous les moyens de protection pendant la confection des ouvrages. Il reste
               responsable de tous les éboulements et accidents qui pourraient se produire.


               Localisation :
               Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.6.1       Tranchée et canalisation

23.7.6.1 1     Tranchée pour canalisation d'arrosage
               Ce prix comprend :
               - la réalisation de la tranchée, le fourniture et la mise en œuvre d'un lit de pose en sable et d'enrobage en sable
               ou matériaux drainant, y compris réalisation à la main si nécessaire.
               - le remblaiement de la tranchée, avec les matériaux extraits ou des matériaux d’apports si nécessaire, y compris
               la fourniture et le transport à pied d’œuvre des matériaux d’apport,




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice          Page
             24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                         55/63
                                                                           niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.7.6.1 1 Tranchée pour canalisation d'arrosage..."
                 - le compactage et les essais de compacité.


                 Localisation :
                 Plan des Réseaux Extérieurs

23.7.6.1.1       Tuyaux en polyéthylène
                 Les prix ci-dessous comprenent :
                 - la fourniture et la pose de canalisation d’adduction d’eau potable en polyéthylène haute densité semi-rigides, à
                 bande bleue, de diamètre variable, conforme aux prescriptions de la norme NF EN 12-201 et règlements,
                 - la fourniture et la pose des pièces de raccordement et pièces spéciales, l'exécution des joints comprise ainsi
                 que les coupes de tuyaux éventuelles et les sujétions de calage par béton dosé à 250 kg/m3.
                 Y compris ventouses et purges.

23.7.6.1.1 1     DN extérieur 50 mm
                 Localisation :
                 Plan des Réseaux Extérieurs

23.8             SERRURERIES EXTERIEURES
                 PROTECTION ET FINITION
                 Les éléments en bois et en métal devront être de classe de protection adaptée à leur usage et leur niveau
                 d'exposition à l'humidité, aux sels de déneigement,
                 D'une manière générale le type de protection et la finition des ouvrages de métallerie seront définis suivant
                 indication dans les articles du présent CCTP et respecteront les préconisations correspondantes suivantes :

                 Peinture antirouille :
                 Pour les ouvrages peints, la couche de peinture antirouille destinée à la protection des ouvrages métalliques non
                 protégés d'origine par zingage, galvanisation ou autre procédé, est à la charge du présent lot. Celle-ci sera
                 appliquée impérativement avant la pose sur le chantier, et après tous travaux préparatoires nécessaires
                 (décalaminage, brossage, dégraissage, etc...). La prestation comprend tous les pochonnages complémentaires
                 nécessaires après la mise en œuvre des ouvrages.

                 Galvanisation :
                 La galvanisation sera réalisée conformément à la norme Européenne EN ISO 1461 et EN ISO 14713 et adaptée
                 à la catégorie de corrosion.
                  Galvanisation à chaud qualité Z350 pour les ouvrages extérieurs

                 Laquage :
                  Laquage au four par poudre polyester qualité extérieure pour les ouvrages extérieurs
                 Le laquage des ouvrages devra avoir une garantie minimale de 5 ans

                 Tous les ouvrages en aluminium, acier inoxydable ou acier laqué avec peinture définitive seront livrés avec une
                 protection par film plastique.

                 DIMENSIONS DES OUVRAGES
                 Les dimensions des ouvrages, sections des tubes, profilés, épaisseur des tôles, etc. indiquées dans le présent
                 document ou sur les plans, ne sont données qu'à titre indicatif. L'entrepreneur devra procéder à toutes
                 vérifications et tous calculs nécessaires à la bonne tenue de ses ouvrages.
                 L'entrepreneur devra toujours vérifier sur place les mesures des ouvrages qui lui seront commandés avant
                 fabrication et exécution, et procéder en collaboration avec le Maître d'œuvre aux adaptations éventuelles
                 nécessaires. Dans tous les cas, les unités de passage réglementaires devront être respectées. Toute adaptation
                 est due par l'entreprise sans réclamation possible

                 ORGANIGRAMME
                 Les serrures seront sur organigramme.

                 POSE ET FIXATION
                 Toutes les précautions nécessaires à la pose et au calage des différents éléments seront à prendre par
                 l'entrepreneur pour leur assurer un aplomb, un alignement et un niveau corrects.
                 Les ouvrages seront calés et fixés avec soin, de manière à ne pas pouvoir se déplacer pendant l'exécution des
                 fixations, les cales seront enlevées ensuite.
                 Les équipements devant rester en place à demeure devront être fixés par des boulons ou autres dispositifs




               N° affaire   Phase   Emetteur   Lot           Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
               24002        DCE     ECO        23            -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  56/63
                                                                               niveaux

               CHOLET-
           indémontables (vis à tête à empreinte spéciale ne pouvant être dévissées qu’à l’aide d’une clé à embout-
           empreinte correspondante : vis à tête hexagonale électrozinguée ou à tête fraisée électrozinguée).
           Tous les éléments de fixation seront en acier, efficacement protégés contre la corrosion.
           En aucun cas l'entrepreneur ne sera fondé à demander un supplément de prix par suite de tel ou tel principe de
           fixation qu'il n'aurait pas prévu.
           En tout état de cause, les principes de fixation envisagés par l'entrepreneur devront être soumis au maître
           d'œuvre pour approbation, et ce dernier pourra demander à l'entrepreneur toutes modifications qu'il jugera
           nécessaires.

           REFECTIONS
           Pour l'exécution des fondations, les revêtements de sol seront soigneusement découpés aux dimensions
           voulues, ou soigneusement déposés pour repose après travaux.
           Après mise en place des serrureries, les revêtements de sols devront être reconstitués en leur état d'origine,
           avec les matériaux déposés, ou si nécessaire avec des matériaux neufs identiques ou à défaut avec des
           matériaux d'aspect similaires.
           La fourniture de ces matériaux fait implicitement partie du marché de l'entrepreneur.

           CONTENU DES PRIX
           Les prix suivants comprennent sauf mention contraire :
           - La fourniture et la pose de l’élément de la serrurerie décrite,
           - Les sujétions de mise en place et fixation : découpe ou démontage de revêtement existants, fouilles, massif de
           scellement en béton, scellement chimique, etc…
           - Les façonnages, coupes, cintrages, découpes, soudures, manchonnage, manutention, tous détails et sujétions
           pour une parfaite et complète réalisation.
           - La remise en état du sol support,
           - La mise en place d’une protection jusqu’à la réception.

           CLOTURES TREILLIS SOUDE ET GANIVELLE
           IL sera prévu un passage de 20 x 20 cm cm tous les 20 m dans les clôtures de type ganivelle et treillis
           soudé pour permettre le passage de la petite faune.

23.8 1     Barrière Pompiers
           Ce prix comprend :
           la fourniture et la pose d'une barrière Pompiers pivotante
           H = 1m
           Largeur de passage = 4 mm

           Fixation sur plot béton fondé
           Finition : acier galvanisé thermolaqué

           Teinte RAL à définir avec la Maitrise d'ouvrage et Architecte

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.8 2     Clôture rigide treillis soudé - H=2.00 m
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose de treillis soudé type "555" de chez NORMACLO ou similaire.
           Y compris les poteaux de fixation et les butons.

           Treillis en acier galvanisé et plastifié à 200° polyester bâtiment
           Maille : 200 x 55 mm
           Hauteur panneau : 2.00m

           Teinte RAL gris 900 sablé

           Localisation : plan PAE/carnet de détails

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice     Page
         24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                    57/63
                                                                       niveaux

         CHOLET-
23.8 3     Clôture barreaudée - H=2.00 m
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose d'une clôture à barreaudage type "PRIMALIS" de chez NORMACLO ou similaire.
           Y compris les poteaux de fixation, les massifs de fondation et les butons.

           Grilles :
           Hauteur : 2.00m
           Lisse horizontale : 50 x 30 mm
           Barreaux diamètre 20 mm soudé en applique contre les lisses horizontales
           vide entre barreaux : 110 mm

           Poteaux:
           Section poteau acier : carré 60 x 60 mm
           Entraxe poteau: 2 465 mm

           Traitement:
           Acier galvanisé Sendzimir Z275 + thermopoudrage polyester architectural

           Teinte RAL gris 900 sablé

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.8 4     Portail barreaudé coulissant motorisé passage utile 6.00m - Hauteur 2.00m
           Ce prix comprend :

           - la fourniture et la pose d'un portail barreaudé coulissant motorisé de type "PRIALIS" de chez Normaclo ou
           similaire


           H= 2.00m
           Passage utile 6.00 m

           Vantail:
           Barreaux ronds diamètre 20 mm.
           Vide entre barreaux 110 mm
           Cadre : encadrement 80 x 50 mm - Soubassement 140 x 80 mm - Raidisseur 60 x 40 mm

           Poteaux:
           Poteau de butée : à sceller 120 x 80 mm
           Portique de guidage : sur platine - Livré avec galet de guidage réglable

           Equipements:
           Serrure et gâhce Locinox à canon européen livré avec 3 clés.
           Verrou de pied en version manuelle
           Galet de roulement en acier sur roulement à billes
           Rail : scellement béton

           Traitement:
           Acier galvanisé Sendzimir Z275 + thermopoudrage polyester architectural

           Teinte RAL gris 900 sablé

           Y compris motorisation débrayable clef pompiers, poteaux, massif béton et longrine béton

           Localisation : Plan des aménagements extérieurs, carnet de détails

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.8 5     Portail barreaudé coulissant manuel largeur 6.00m - Hauteur 2.00m
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose d'un portail barreaudé coulissant manuel motorisable de type "5010" de chez Normaclo




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
         24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  58/63
                                                                       niveaux

         CHOLET-
...Suite de "23.8 5 Portail barreaudé coulissant manuel largeur 6.00m..."
               ou similaire

               H= 2.00m
               Passage utile 6.00 m
               Barreaux 50 x 10 mm soudés en applique sur les lisses
               Acier galvanisé Sendzimir Z275 + thermopoudrage polyester architectural

               Teinte RAL à définir avec la Maitrise d'ouvrage et Architecte

               Y compris clef pompiers, poteaux, massif béton et longrine béton

               Localisation : Plan des aménagements extérieurs, carnet de détails

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.8 6         Portillon 1 vantail à barreaudage manuel - largeur 1.00m - Hauteur 2.00m
               Ce prix comprend :

               - la fourniture et la pose d'un portillon 1 vantail pivotant manuel à barreaudage type "PRIMALIS" de chez
               Normaclo ou similaire
               H= 2.00m
               Passage utile 1.00 m
               Barreaux ronds diamètre 20 mm soudé en applique sur le cadre.
               Vide entre barreaux 110 mm

               Traitement:
               Acier galvanisé Sendzimir Z275 + thermopoudrage polyester architectural

               Teinte RAL gris 900 sablé

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.8 7         Repose de portique
               Ce prix comprend :

               - la repose du portique limiteur de hauteur pivotant déposé aux travaux préliminaires
               - y compris fouilles, évacuation des déblais,
               - coulage d'une fondation en béton
               - réglages, essais de fonctionnement,
               - éventuelles retouches de peinture

23.9           MOBILIERS EXTERIEURS
23.9 1         Corbeille
               Ce prix comprend :
               - la fourniture et la pose d'une corbeille de type "BI FLUX" de chez Sineu Graff ou similaire.

               Contenance : 2 x 45 litres
               Ancrage 3 points
               Acier Galvanisé + thermopoudrage plyester
               RAL gris 900 Sablé

               Localisation : Plan des aménagements extérieurs et carnet de détails

               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot           Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23            -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  59/63
                                                                             niveaux

             CHOLET-
23.9 2     Potelet fixe
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose de potelet fixe de type "5000" de chez Sineu Graff ou similaire
           - la réalisation du massif de fondations

           Hauteur : 1.00m
           Acier inoxydable de qualité 316L
           A sceller sur 20cm

           Teinte RAL gris 900 Sablé

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.9 3     Potelet amovible
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose de potelet fixe de type "5000" de chez Sineu Graff ou similaire
           - la réalisation du massif de fondationsBPA-A345 - Potelet amovible

           Hauteur : 1.00m
           Acier inoxydable de qualité 316L
           A sceller sur 38cm

           Teinte RAL gris 900 Sablé

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.9 4     Pot d'encastrement pour potelets guide file
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose de pot d'encastrement pour potelet guide file de type 'UNFIX' de chez Normequip ou
           similaire
           - La fourniture de capuchon pour fermer le pot d'encastrement.
           - la réalisation du massif de fondations
           Ce pirx ne comprend pas :
           - La fourniture du potelet guide file

           Cette founiture est à valider avec la MOA et MOE .

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.9 5     Arceau vélo
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose de support vélo de type "KULTURA AVEC PICTO" de chez Actus ou similaire.

           Longueur : 680mm
           Hauteur hors-tout 1.15m pour 0,90m hors-sol
           Arceau : Tube Ø60mm
           Tôle avec découpe laser du picto

           Ensemble mécano-soudé en acier apte à la galvanisation à chaud.
           Galvanisation à chaud des produits finis
           Thermo laquage, poudre thermodurcissable à base de résine polyester
           Mise à la teinte RAL gris 900 sablé

           Localisation : Plan des aménagements extérieurs et carnet de détails

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot        Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
         24002        DCE     ECO        23         -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  60/63
                                                                      niveaux

         CHOLET-
23.9 6     Bloc banquette
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose de bloc banquette "SOBERITE" de chez Sitinao ou similaire.

           Bloc banquette béton
           Dim. : L 2.00m
           Hauteur : 50 cm
           Aspect sablé sur face verticale + adouci sur assise

           RAL a déterminer avec MOA et MOE

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.9 7     Bloc banquette avec éclairage encastré
           Ce prix comprend :
           - la fourniture et la pose de bloc banquette "SOBERITE" de chez Sitinao ou similaire.
           - La réservation dans l'assise pour intégration du boitier LED au près du fournisseur
           - La fourniture du boiter LED sur 1.80 m en sous face du bloc assise
           - L'entreprise peut proposer un modèle de bloc béton assise rétro avec rétro éclairage intégré qui sera présenté à
           la MOA et MOE pour validation


           Bloc banquette béton
           Dim. : L 2.00m
           Hauteur : 50 cm
           Aspect sablé sur face verticale + adouci sur assise
           Réservation sur mesure suivant la dimension du bandeau LED prévu par l'entreprise.
           Le raccordement et branchement soigné au fourreau et câble prévu à cet effet.

           Tous détails et sujétions de finition pour une parfaite et complète réalisation selon les règles de l'art.

           RAL a déterminer avec MOA et MOE

           Localisation :
           Plan des Aménagements Extérieurs


23.9 8     Borne d'alimentation électrique 5P

Fourniture et pose de borne d'alimentation électrique
           Ce poste s’applique pour la fourniture, pose et mise en service de borne électrique fixe, au lieu et
           place définies par les plans et comprend :

           - piquetage préalable à faire agréer par le Maître d’Oeuvre
           - les terrassements et évacuation des déblais excédentaires à la décharge.
           - épuisement des venues d’eau de toutes natures
           - confection d’une fosse aux dimensions prescrites par le fabricant.
           - la fourniture et mise en œuvre d’un béton de propreté en fond de fouille sur 10 cm
           - la pose, le calage, les raccordements, l'étanchéité et toutes sujétion de la borne d'alimentation
           - la constitution d'un massif béton tel que prescrit au guide de pose du fabricant. Dimensions
           indicatives 60 x 60 x 40 cm
           - remblaiement avec le matériau tout venant 0/60 compacté par couches de 20 cm autour de
           l’ouvrage
           - toutes sujétions de remontées des fourreaux, de l'étanchéité et du maintien des rayons de courbure.
           - la fourniture d'une borne d'alimentation électrique comprenant :

           Borne en acier de 5mm épaisseur, de Ø 20mm d'une hauteur de 1200mm de RAL GRIS 900 SABLÉ
           à sceller sur platine 400x400mm entraxe 300x300mm fournie
           Équipée de 2 portes verrouillées par serrures
           La platine accueillant le matériel sera en INOX




         N° affaire   Phase   Emetteur   Lot         Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice           Page
         24002        DCE     ECO        23          -          -      Tous      C.C.T.P.   23                          61/63
                                                                       niveaux

         CHOLET-
...Suite de "23.9 8 Borne d'alimentation électrique 5P..."
               Matériel semi-encastré plastique, étanche avec volet (IP 44) soit :
                1 PdC 3P + N + T 32A.
                4 PdC P + N + T 16A.

               A l'intérieur, mise en place du matériel suivant, soit :
                1 disjoncteur 4 x 63A courbe C
                1 disjoncteur 4 x 32 A courbe C diff 30mA pris sous le 4 x 63A
                disjoncteur 2 x 16 A courbe C diff 30mA pris sous le 4 x 63A

               - la mise en service électrique, avec essais en présence du maître d'ouvrage
               - le certificat CONSUEL de l'installation

               L’entrepreneur doit mettre en oeuvre tous les moyens de protection.
               Il reste responsable de tous les éboulements et accidents qui pourraient se produire.
               Il reste également responsable de tous les tassements qui peuvent se produire ultérieurement.
               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs


23.9 9         Borne d'alimentation électrique 6P

Fourniture et pose de borne d'alimentation électrique
               Ce poste s’applique pour la fourniture, pose et mise en service de borne électrique fixe, au lieu et
               place définies par les plans et comprend :

               - piquetage préalable à faire agréer par le Maître d’Oeuvre
               - les terrassements et évacuation des déblais excédentaires à la décharge.
               - épuisement des venues d’eau de toutes natures
               - confection d’une fosse aux dimensions prescrites par le fabricant.
               - la fourniture et mise en œuvre d’un béton de propreté en fond de fouille sur 10 cm
               - la pose, le calage, les raccordements, l'étanchéité et toutes sujétion de la borne d'alimentation
               - la constitution d'un massif béton tel que prescrit au guide de pose du fabricant. Dimensions
               indicatives 60 x 60 x 40 cm
               - remblaiement avec le matériau tout venant 0/60 compacté par couches de 20 cm autour de
               l’ouvrage
               - toutes sujétions de remontées des fourreaux, de l'étanchéité et du maintien des rayons de courbure.
               - la fourniture d'une borne d'alimentation électrique comprenant :

               Borne en acier de 5mm épaisseur, de Ø 320mm d'une hauteur de 1600mm de RAL GRIS 900
               SABLÉ à sceller sur platine 400x400mm entraxe 300x300mm fournie
               Équipée de 2 portes verrouillées par serrures
               La platine accueillant le matériel sera en INOX
               Matériel semi-encastré plastique, étanche avec volet (IP 44) soit :
                2 PdC 3P + N + T 32A.
                4 PdC P + N + T 16A.

               A l'intérieur, mise en place du matériel suivant, soit :
                1 disjoncteur 4 x 125A courbe C
                2 disjoncteur 4 x 32 A courbe C diff 30mA pris sous le 4 x 125A
                disjoncteur 2 x 16 A courbe C diff 30mA pris sous le 4 x 125A

               - la mise en service électrique, avec essais en présence du maître d'ouvrage
               - le certificat CONSUEL de l'installation

               L’entrepreneur doit mettre en oeuvre tous les moyens de protection.




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot             Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23              -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  62/63
                                                                               niveaux

             CHOLET-
...Suite de "23.9 9 Borne d'alimentation électrique 6P..."
               Il reste responsable de tous les éboulements et accidents qui pourraient se produire.
               Il reste également responsable de tous les tassements qui peuvent se produire ultérieurement.
               Localisation :
               Plan des Aménagements Extérieurs




             N° affaire   Phase   Emetteur   Lot             Bâtiment   Zone   Niveau    Type Doc   N° ordre   Indice   Page
             24002        DCE     ECO        23              -          -      Tous      C.C.T.P.   23                  63/63
                                                                               niveaux

             CHOLET-


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