Pièce

M16 2026 DIRCOM_Fiche candidature.docx · 219 mots · du marché « Fabrication et pose de signalétique (panneaux, éléments et matériels) sur le site de la tour Eiffel », dossier de consultation officiel.

Fiche candidature

Je déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique et notamment être en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail (emploi des travailleurs handicapés)

CA global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise
exercice n-3
exercice n-2
exercice n-1
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)

NB : Seul l’exercice est à prendre en considération, la durée de l’exercice pouvant varier.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
ANNÉE N-3
ANNÉE N-2
ANNÉE N-1
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)





Présentation d’une liste des principales prestations en lien avec l’accord-cadre effectuées au cours des trois dernières années 
INTITULE DE LA REFERENCE PROFESSIONNELLE
NOM DU CLIENT
DURÉE du contrat
MONTANT DU CONTRAT
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)
(à compléter)

M./Mme
Agissant au nom et pour le compte de 
Adresse du siège social : 
Numéro d'identification S.I.R.E.T. (1) : 
Numéro d'inscription au registre du commerce (1) (2) : 
Code d'activité économique principale NAF (1) : 
À ................................................., le ..................................
Signature

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.