Pièce

AEE pièces complémentaires 080726.pdf · 150 mots · du marché « Construction d'un immeuble de 67 logements à Saint Martin de Seignanx », dossier de consultation officiel.

David Doliveira

De:                           Cyril Toniutti
Envoyé:                       mercredi 8 juillet 2026 16:07
À:                            David Doliveira
Objet:                        TR: DépôtPermis - L'Accusé d'Enregistrement Electronique




De : ne-pas-repondre@depotpermis.fr <ne-pas-repondre@depotpermis.fr>
Envoyé : mercredi 8 juillet 2026 16:06
À : Cyril Toniutti <cyril.toniutti@ak-architectes.fr>
Objet : DépôtPermis - L'Accusé d'Enregistrement Electronique



                      Saint-Martin-de-Seignanx
 SARL ATLANTIK ARCHITECTES,

 Les pièces suivantes ont bien été enregistrées dans la plateforme de dépôt le 08/07/2026
 16:06:01 pour le dossier n° PC 040 273 2600010 (AEE 40273-57526) :

     •    PC10 accord du gestionnaire.pdf (08/07/2026 16:06:01)
     •    PC 12 Notice Parasismique.pdf (08/07/2026 16:06:01)
     •    PC 16-4 Attestation non concertation.pdf (08/07/2026 16:06:01)
     •    PC 16.5 - SO60.P0608-R02 - DIAG - St Martin de Seignanx (40) - 080726.pdf
          (08/07/2026 16:06:01)
     •    PC17 - SATEL.pdf (08/07/2026 16:06:01)
     •    PC 4 NOTICE.pdf (08/07/2026 16:06:01)

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