Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

ass_zone_de_collecte.xlsx · 21 mots · du marché « Gestion complète de l'assainissement (collecte, traitement, évacuation des eaux usées) sur le territoire de Grand Paris… », dossier de consultation officiel.

contrat
cde_contra
id_contrat
id
libelle
cde_rvb
contour
code
id_ouvrage
E6951 - CA Grand Paris Seine Ouest
E6951
Rejet milieu naturel
#ed0b97

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.