CCTP
1_ OTRI_2026_CCTP_annexes_v1_0.docx · 663 mots · du marché « Transport et traitement ou valorisation des déchets occasionnels à la déchèterie OTRI de Moult-Chicheboville », dossier de consultation officiel.
- Marché de prestations de services - Cahier des clausestechniques particulières(C.C.T.P) - Annexes Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL ÈS DUNES 1 Rue Guéritot 14370 Argences Objet de la consultation : Transport et traitement ou valorisation des déchets occasionnels Lieu de remise des offres : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL ÈS DUNES 1 Rue Guéritot 14370 Argences Assistant à maîtrise d'ouvrage : 14605-1841500Biomasse Normandie 18 rue d’Armor14000 Caen www.biomasse-normandie.org SOMMAIRE TOC \o "1-3" \h \z \u Annexe 1 :Descriptif technique à compléter par le candidat PAGEREF _Toc239339315 \h 1 Annexe 2 :Détails du tout-venant PAGEREF _Toc239339316 \h 2 Annexe 3 :Données quantitatives PAGEREF _Toc239339317 \h 3 Annexe 4 :Organisation du site PAGEREF _Toc239339318 \h 5 Annexe 5 :Prestataires et coûts actuels PAGEREF _Toc239339319 \h 6 Descriptif technique à compléter par le candidat Moyens humains Lot Nom Prénom Fonction Âge Ancienneté Type de contrat (CDI, CDD) ETP Formation Moyens matériels Lot Type de véhicule Marque Modèle Puissance Carburation Volume (m3) PTAC (t) PTAV (t) Année d'achat Détails du tout-venant Liste tout-venant incinérable De façon systématique Composites : définis comme l'association ou le mélange hétérogène d'au moins deux composants non miscibles. Plastique non valorisable : sacs poubelles, polystyrène… Verre non recyclable : table en verre, vaisselle… Autres : isolants, sac aspirateurs, enrobés… Eléments fins inférieur à 20 mm Possibilité si problème de tri Papiers : emballages, papiers graphiques, … Textiles : Textiles d’habillement, linge de maison, chaussures, textile d’ameublement… Plastiques d’autres REP : Plastique ASL souple, Plastique PMCB souple, Plastique ABJ souple… Bois traité (catégorie B) : échelle, porte… Verre recyclable : bouteille, pot en verre… Pneu : de vélo, de moto… Autres liés à des filières REP incinérables : bois valorisable, moquette… Liste non incinérables ou refusé par le SYVEDAC Laines de roches et laines de verre Plâtre allant dans la benne plâtre Métaux ferreux et non ferreux : couvert, partie de meuble… Matelas Données quantitatives Flux collectés en 2024 et 2025 Tonnage 2024 2025 Tout-venant 913 880 Inertes 1 995 1 652 Ferrailles 191 218 Branchages 3 040 2 917 Tontes 580 531 Déchets d'amiante lié 17 20 DDS 25 30 Estimation du marché Lot n° 1 Flux Estimation marché Par an avant 2030 Par an après 2030 Sur la durée totale Tonnages attendus 900 500 4 880 Lots n° 2, n° 3, n° 4, n° 5 Flux Estimation marché Par an Sur la durée totale Inertes 1 900 13 300 Ferrailles 200 1 400 Branchages 2 960 20 700 Tontes 540 3 800 Déchets d'amiante lié 20 140 DDS 35 235 Lot n° 6 Flux Estimation marché Par an Sur la durée totale DDS 35 235 Produits pâteux 2 14,0 Solvants liquides et détergents 0,2 1,4 Produits phytosanitaires 0,1 0,7 Acides et bases 1,1 7,7 Aérosols 0,5 3,5 Produits non identifiés 8,5 59,5 Produits comburants 0,1 0,7 Produits photographiques / 0,1 Filtres à huile 0,1 0,7 Produits à base de mercure / 0,1 Emballages souillés 15,5 108,5 Huiles végétales 2 14,0 Bouteilles de gaz 2 14,0 Bouteilles d'oxygène médical 0,5 3,5 Extincteurs 1 7 Organisation du site Localisation Siège de la collectivité : 1 RUE GUERITOT, 14370 ARGENCES / 49.127685, -0.165943 Point de dépôt et siège du service OTRI : 1 ROUTE DE SAINT-PIERRE-SUR-DIVES, 14370 MOULT-CHICHEBOVILLE / 49.116605, -0.191508 Horaires d’ouverture des locaux de la collectivité de communes de Val Ès Dunes : Lundi, mardi et jeudi : de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Mercredi et vendredi : de 9h00 à 12h30 Horaires d’exploitation de la déchèterie Les horaires d’exploitation de la déchèterie sont : 8H00 à 12H et 13H30 à 16H, du lundi au vendredi. Horaires d’ouverture de la déchèterie Prestataires et coûts actuels Marchés actuels Montants facturés en 2025 : Type de déchets € TTC / an Traitement du tout-venant 124 190 Traitement des inertes 11 660 Valorisation des ferrailles -26 090 Valorisation des tontes 8 380 Valorisation des branchages 89 670 Transport et traitement des déchets amiantés 3 830 Transport et traitement des DDS 34 930
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