Acte d'engagement

DUME.pdf · 173 mots · du marché « Transformation complète du Musée de la Carte à Jouer - Travaux multi-corps de métier (18 lots) : démolitions,… », dossier de consultation officiel.

L 3/22               FR                       Journal officiel de l'Union européenne                              6.1.2016


                                                           ANNEXE 2

                          FORMULAIRE TYPE POUR LE DOCUMENT UNIQUE DE MARCHÉ EUROPÉEN (DUME)


         Partie I: Informations concernant la procédure de passation de marché et le pouvoir adjudicateur ou l'entité
                                                         adjudicatrice
6.1.2016   FR              Journal officiel de l'Union européenne           L 3/23

                Partie II: Informations concernant l'opérateur économique
L 3/24   FR   Journal officiel de l'Union européenne   6.1.2016
6.1.2016   FR   Journal officiel de l'Union européenne   L 3/25
L 3/26   FR   Journal officiel de l'Union européenne   6.1.2016

                 Partie III: Motifs d'exclusion
6.1.2016   FR   Journal officiel de l'Union européenne   L 3/27
L 3/28   FR   Journal officiel de l'Union européenne   6.1.2016
6.1.2016   FR   Journal officiel de l'Union européenne   L 3/29
L 3/30   FR   Journal officiel de l'Union européenne   6.1.2016

                Partie IV: Critères de sélection
6.1.2016   FR   Journal officiel de l'Union européenne   L 3/31
L 3/32   FR   Journal officiel de l'Union européenne   6.1.2016
6.1.2016   FR   Journal officiel de l'Union européenne   L 3/33
L 3/34   FR           Journal officiel de l'Union européenne         6.1.2016

              Partie V: Réduction du nombre de candidats qualifiés




                         Partie VI: Déclarations finales


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.