CCTP
04.E CCTP LOTS 7 ET 8 MENUIS CL FP.pdf · 3 014 mots · du marché « Réparation, entretien et aménagement des bâtiments hospitaliers et de l'EHPAD du groupement Brocéliande Atlantique », dossier de consultation officiel.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Etabli en application des articles L2113-10 (Allotissement),
L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 (Appel d’offres ouvert)
L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, R2162-7 à R2162-10
(Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents)
du Code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur :
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Fonction Achat mutualisée – Secteur Travaux
En qualité d’Etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique
Objet du marché public :
TRAVAUX DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT
DES BATIMENTS
LOTS 7 ET 8
MENUISERIES – CLOISONS SECHES – PLAFONDS SUSPENDUS
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SOMMAIRE
I – LOCALISATION DES TRAVAUX ..................................................................................................... 3
II – CONTENU DES PRIX UNITAIRES .................................................................................................. 3
III – REGLEMENTATION .................................................................................................................... 3
IV – EXIGENCES TECHNIQUES .......................................................................................................... 4
4.1 – MENUISERIES ......................................................................................................................................................................... 4
4.2 – CLOISONS SECHES – PLAFONDS SUSPENDUES ................................................................................................................... 6
4.3 AGENCEMENT ........................................................................................................................................................................... 7
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Les travaux à réaliser au titre du présent accord cadre concernent des travaux d’aménagement, de réparations et d’entretien des bâtiments,
ils vont de la simple intervention à des travaux plus complexes pouvant faire intervenir plusieurs corps de métier.
Le présent document est un CCTP spécifique au lot considéré. Pour l’ensemble des clauses générales, il convient de se rapporter au CCTP
Généralités communes à tous les lots. Les deux documents se complètent.
I – LOCALISATION DES TRAVAUX
Voir annexe CCTP clauses communes.
II – CONTENU DES PRIX UNITAIRES
(Confère CCAP)
En outre, le présent CCTP, précise que les prix incluent :
- Le balisage de chantier et protections diverses
- Les petits démontages non prévus au bordereau
- Le cas échéant, le démontage et l’entreposage de matériaux pour réutilisation dans le chantier
- L’évacuation des déchets et gravois vers un site conforme
- La fourniture de tous les matériaux, matériels, accessoires nécessaires à la réalisation de l’unité d’œuvre
- La pose de ceux-ci, toutes sujétions comprises (découpes, finitions, fixations, percements, ajustements,
réglage…)
- Les échafaudages mobiles, échelles et tout autre outil nécessaires à la prestation
- Les réservations et incorporations pour appareillage électrique, télévision, ordinateur…
- Les frais d’immobilisation afférents à l’intervention des autres corps de métiers
NB : Les protections spéciales pour la lutte contre l’aspergillose doivent être chiffrées à part. Il s’agit exclusivement de la
réalisation des cloisons rigides d’isolement ou SAS polyane, des installations de mise en dépression et de la création
d’accès particuliers. Les autres protections courantes sont comprises dans le prix unitaire (exemple : adhésif pour
calfeutrement des portes, pose de polyane sur mobilier conservé, protection des sols et des murs, pose de linge humide
au sol, etc)
III – REGLEMENTATION
Les travaux sont conformes aux normes françaises homologuées (NF) et aux normes européennes homologuées (CE), les documents
techniques unifiées (DTU) et notamment les textes suivants :
DTU 31.1 Charpente et escaliers en bois
DTU 36.2 Menuiseries intérieures en bois
DTU 51.1 Pose de parquets à clouer
DTU 51.11 Pose flottante des parquets contrecollés
DTU 51.2 Pose de parquets à coller
DTU 51.3 Planchers en bois ou en panneaux à base de bois
DTU 25.41 Ouvrages en plaques de plâtre
DTU 25.51 Mise en œuvre des ouvrages en staff traditionnel
DTU 58.1 Plafonds suspendus
DTU 58.2 Plafonds tendus
Cette liste n’est pas limitative.
Avant exécution, l’entrepreneur doit être en mesure de fournir les justificatifs nécessaires à l’approbation du maître d’œuvre et, le cas échéant,
à celle du contrôleur technique.
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IV – EXIGENCES TECHNIQUES
4.1 – MENUISERIES
L'entrepreneur est responsable des défauts et des conséquences des traitements et de la dessiccation des bois, il reste seul garant envers
le Maître d'Ouvrage des conséquences de contamination dont les bois pourraient contenir les germes au moment de leur mise en œuvre.
Le traitement des bois est garanti par certificat.
Pour la quincaillerie nécessaire au ferrage des menuiseries, les fournitures et travaux doivent être conformes aux normes du R.E.E.F dans
tous les cas où cela sera possible.
Toutes les fournitures entrant dans cette catégorie doivent porter l'estampille NF S.N.F.Q.
Toutes les quincailleries spéciales non définies par les normes françaises et dont l'usage est rendu nécessaire par le ferrage de certains
ouvrages décrits ci-après doivent être de première qualité et en provenance des maisons spécialisées notoirement connues pour leur
bonne qualité.
Les articles de quincaillerie doivent correspondre aux nécessités du travail à exécuter et à être proportionnés aux poids et usage des
ouvrages.
Toute poignées utiles pour la manutention sont prévues.
Toutes les quincailleries sont soumises à l'agrément du Maître d'œuvre avant pose.
4.1.1 - QUALITE DES MATERIAUX
Le Maître d'ouvrage peut exiger l'utilisation de matériaux nettement spécifiés et définis.
4.1.1.1 - Le bois :
Le bois sera sain et clair
Les fentes ne seront admises que dans les limites prescrites au D.T.U. et normes en vigueur
Le bois sera exempt de nœuds importants, et ne comportera aucune anomalie d'aubier
Les bois ne doivent pas comporter plus de 17 % de leur poids en eau.
4.1.1.2 - Les panneaux de bois :
Ils seront exempts de joints ouverts, cloques, creux, fentes ou arrachements.
4.1.1.3 - Quincaillerie :
Elle sera de première qualité N.F.S. NFQ (NFP 26.101 à 26.419). Des échantillons pourront être demandés à l'entreprise.
4.1.2 - REMPLACEMENT
Si des bois ou fournitures de qualité inférieure à celle demandée dans les normes étaient mises en œuvre, l'entrepreneur du présent lot
serait tenu de les remplacer à ses frais. Il est responsable de toutes les conséquences entraînées par ce remplacement et ce, quel que
soit le moment où seraient constatées ces anomalies.
4.1.3 - REUTILISATION
Le représentant de l'Administration peut demander à l'entrepreneur du présent lot le réemploi des pièces de menuiseries existantes à
l'Hôpital.
4.1.4 - EXECUTION
Toutes les menuiseries sont poncées, les abouts apparents sont dressés.
En fin de travaux, il est vérifié que le jeu convenable a été donné aux ouvertures et que les serrures et verrous fonctionnent bien.
Outre les travaux de menuiserie de bâtiment, l'entrepreneur du présent lot peut avoir à exécuter du mobilier d'attache, placards, etc...
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4.1.5 - COLLAGE
Tous les collages nécessaires sont assemblés avec des colles assurant une parfaite tenue de l'ouvrage, compte tenu de leur position par
rapport au milieu où il se trouve (locaux humides, intempéries extérieures, etc.…).
4.1.6 - PETITS TRAVAUX
Les travaux de petites réparations demandés sont facturés à part et en régie suivant des feuilles d'attachements déposées et vérifiées
aux Services Techniques.
Les travaux comprennent les petits travaux de menuiserie, tels que : réparation sur fenêtres et porte, fabrication d'assemblages spéciaux,
cale-pieds, casiers pour tiroirs, etc...
4.1.7 - SECURITE
Pour certains éléments menuisés, tels que porte coupe-feu, porte pare-flammes, etc..., l'entrepreneur doit fournir les certificats du C.S.T.B.
ou autres laboratoires prouvant la bonne qualité demandée à ces ouvrages.
4.1.8 - TOLERANCES
Les tolérances sur la verticalité et l'horizontalité sont de 2 mm.
4.1.9 - MENUISERIE EXTERIEURE
Le classement AEV des menuiseries extérieures est A*3, E*4, V*A2. Elles sont équipées de volets roulants à commande électrique. Les
menuiseries et les volets présentent un classement de réaction au feu M3 au moins, les volets roulants sont de ‘’classe exceptionnelle’’ suivant
la norme NFP 25351 ; ils bénéficient de PV d’essais justifiant leur conformité aux essais définis dans la norme NFP 25501 (et NFP 25353
pour les fermetures en PVC extrudé.
Les menuiseries assurent une parfaite étanchéité.
Toutes les ouvertures sont à rupture de pont thermique.
Les coffres de volets roulants des chambres doivent comporter une ouverture par charnière et isolation thermique. Rendre les mécanismes
accessibles par l'intérieur.
4.1.10 - MENUISERIE INTERIEURE
Les huisseries des portes des locaux principaux sont de type isophonique à double feuillure avec joint continu. Les portes sont partout à âme
pleine, et, en fonction de la demande, totalement stratifiées 2 faces, 4 chants en ponçage fin et vernis, avec oculus éventuellement, et munies
de butoirs et d’arrêts (4 paumelles soudées et surdimensionnées sur la hauteur). Elles possèdent un classement de résistance au feu dont le
degré est fonction de leur emploi. Elles doivent être facilement nettoyables.
Les portes vitrées doivent être signalées à l’attention des utilisateurs par un repérage approprié si elles ne sont pas encadrées dans des
ouvrages en menuiserie (cas des grands volumes sans coupure de menuiserie).
Les façades de gaine sont de type aggloméré lamifié et alésées 4 rives avec bâti dormant sur paumelles et fermetures par cylindre spécialisé
; leur dimension permet un accès aisé à tout l’équipement, elles bénéficient des classements de réaction et de résistance au feu
réglementaires.
L’organigramme des clés actuel est pris en compte ; les cylindres sont de type européen. Les accès dans le bâtiment sont hiérarchisés avec
des passes partiels. Toutes les serrures sont accessibles par un passe général. Les locaux techniques sont munis de passes spécifiques
identiques aux existants. Ils pourraient être équipés de fermeture à lecteurs de carte magnétique ou digicode.
Des butoirs sont prévus en protection des parois ; ils sont toujours placés en mural.
Les dispositifs de condamnation des portes, notamment dans les locaux sanitaires, doivent permettre une décondamnation rapide depuis
l’extérieur du local. Pour mémoire, les portes de ces locaux doivent être à ouverture sur l’extérieur.
Les portes coupe-feu en recoupement de couloir nécessitant d’être maintenues ouvertes pour le service, sont équipées de systèmes ferme-
porte automatiques. Ils sont conformes à l’annexe A fiche X de la norme NFS 61-937-2 relative aux dispositifs actionnées de sécurité
(ventouses électromagnétiques et ferme-porte incorporés dans bandeau situé au-dessus du bloc-porte, etc...). La position de sécurité de ces
éléments de construction est surveillée sur l’U.A.E. du poste central de sécurité
Les dispositifs de retenues électromagnétiques des portes battantes doivent être conformes à la NF EN 1155
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Les portes coupe-feu comportant deux vantaux devront être munies de sélecteurs de fermeture conformes à la norme NF EN 1158
Les fermes portes devront être conformes à la norme NF EN 1154.
Certaines portes d'entrées de zones peuvent être fermées à clé en dehors de la présence du public.
Les huisseries comporteront sur la traverse haute le repérage des locaux suivant la nomenclature existante au CHBA (étiquette gravée
dimension 50x10 mm)
4.2 – CLOISONS SECHES – PLAFONDS SUSPENDUES
4.2.1 - PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES MATERIAUX
Le maître d’œuvre peut exiger l’utilisation de matériaux précisément spécifiés et définis.
L’entreprise présente sur la demande du Centre hospitalier tous les échantillons de matériaux demandés.
Les carreaux de plâtre
Les éléments préfabriqués à base de plâtre doivent être en parfait état et stockés à l'abri de l'humidité sur une plate-forme calée. Les
carreaux de plâtre sont de types différents (standard, hydrofugé) en fonction des applications prévues et suivant les prescriptions du
fabricant.
Les cloisons sèches
Les éléments préfabriqués doivent avoir des contours en parfait état et être stockés à l'abri de l'humidité sur une plate-forme calée. Les
plaques de plâtre sont de types différents (standard, à haute résistance au feu, incombustible, avec pare vapeur, acoustique, phonique…),
en fonction des applications prévues.
Les accessoires et produits de finition doivent provenir du même fabricant que les éléments de cloison pour avoir un ouvrage parfaitement
homogène et en conformité avec les avis techniques éventuels.
L’entreprise précise le dimensionnement des ossatures des cloisons.
Le PV de résistance au feu doit être transmis au maître d’œuvre et au contrôleur technique avant réalisation.
Les plafonds suspendus
Les matériaux doivent correspondre aux spécifications exigées pour les locaux aménagés. Les faux plafonds sont de catégorie M1, les
suspentes et les fixations satisfont aux dispositions de la norme NFP 68-203.1.
Les éléments constitutifs sont de catégorie M1. Les suspentes et fixations sont de catégorie M0 et satisferont aux dispositions de la norme
NFP 68-203.1.
Le stockage et la manutention sont exclusivement à la charge de l'entreprise.
Les matériaux sont entreposés au sec et manipulés avec soin.
L'entrepreneur doit s'assurer, lors de la livraison, que la nuance et l'aspect sont identiques pour un même coloris et ceci pour chaque
pièce.
4.2.2 - PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE
L'entreprise doit prévoir dans sa proposition de prix tous les échafaudages, platelages, engins de levage nécessaires à la livraison et à la
mise en place de ses ouvrages.
Avant intervention l'entreprise s'assure que les locaux sont hors d'eau et hors d'air.
Cloisonnement :
L'entreprise effectue le traçage complet de toutes les cloisons avant de commencer leur exécution. Le tracé est matérialisé par 2 traits de
cordeau représentant l'épaisseur de la cloison finie, y compris dépoussiérage préalable du sol. Le traçage est effectué avant la pose des
huisseries prévue au lot « menuiseries bois ».
Toutes erreurs de cotes sont signalées au CHBA avant le commencement des travaux.
Tous les éléments (taquets bois, rails supplémentaires, ...) nécessaires à la fixation des appareils sanitaires, des appareils de chauffage,
des appareils électriques, des mains courantes, des niches, des meubles, des équipements particuliers ou de tout autre ouvrage
nécessitant un renforcement des cloisons sont fournis et mis en place par le titulaire du présent lot suivant les plans fournis par les lots
intéressés.
La mise en œuvre est effectuée conformément aux prescriptions des fabricants, y compris échafaudages, coupes, fixations et nettoyage
des locaux.
Les joints et les liaisons avec la structure sont réalisés en 2 passes d'enduit y compris bandes nécessaires.
Le parement est livré fini, prêt à recevoir les travaux de peinture ou de revêtement.
Les ouvrages présentant des joints fissurés, des bandes non adhésives ou des trous mal rebouchés sont repris par le présent lot ou à
défaut à sa charge.
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Les ouvrages sont réceptionnés par le peintre qui peut émettre des réserves sur l’état des surfaces. Ces réserves doivent impérativement
être levées par le titulaire du présent lot dans les jours qui suivent.
Plafond :
La pose des plafonds est exécutée conformément au D.T.U N°58.1 et aux prescriptions des fabricants.
L'entreprise doit s'assurer avant la pose des plafonds à base de fibres minérales ou autres que la température et le degré d'humidité des
locaux sont conformes.
L'entreprise établit un plan de calepinage pour les différents types de plafond, ce plan est établi dès le début des travaux et sera soumis
à l'acceptation du CHBA.
La pose des plafonds suspendus comprend tous les percements, toutes les suspentes et tiges filetées nécessaires pour la fixation sur la
structure avec protection antirouille ainsi que les clips de maintien des plaques.
L'entreprise a également à sa charge toutes les découpes pour spots, bouches de ventilation etc., à exécuter suivant les plans fournis par
les lots intéressés.
La prestation comprend les recherches et prises de renseignements auprès des entreprises de corps d’état différents en vue d’assurer
une bonne coordination pour les différents ouvrages.
Tous les échafaudages et toutes les protections nécessaires à la mise en œuvre sont intégrés au présent marché.
Les plafonds suspendus restent en place sous l’effet des variations de pression.
Prévoir la ventilation du plénum (1/100ème de la surface) de la circulation entre l’escalier et le PUR, en raison de la présence d’Oxygène
médical.
4.3 AGENCEMENT
4.3.1- QUALITE DES MATERIAUX
Le Maître d'ouvrage peut exiger l'utilisation de matériaux nettement spécifiés et définis.
A - Le bois :
Le bois sera sain et clair
Les fentes ne sont admises que dans les limites prescrites au D.T.U. et normes en vigueur
Le bois est exempt de nœuds importants, et ne comporte aucune anomalie d'aubier
Les bois ne doivent pas comporter plus de 17 % de leur poids en eau.
B - Les panneaux de bois :
Ils sont exempts de joints ouverts, cloques, creux, fentes ou arrachements.
C - Quincaillerie :
Elle sera de première qualité N.F.S. NFQ (NFP 26.101 à 26.419). Des échantillons peuvent être demandés à l'entreprise.
4.3.2- REMPLACEMENT
Si des bois ou fournitures de qualité inférieure à celle demandée dans les normes étaient mis en œuvre, l'entrepreneur du présent lot
serait tenu de les remplacer à ses frais. Il est responsable de toutes les conséquences entraînées par ce remplacement et ce, quel que
soit le moment où seraient constatées ces anomalies.
4.3.3- REUTILISATION
Le représentant de l'Administration peut demander à l'entrepreneur du présent lot le réemploi des pièces de menuiseries existantes à
l'Hôpital.
4.3.4- EXECUTION
Toutes les menuiseries sont poncées, les abouts apparents sont dressés.
En fin de travaux, il est vérifié que le jeu convenable a été donné aux ouvertures et que les serrures et verrous fonctionnent bien.
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4.3.5- COLLAGE
Tous les collages nécessaires sont assemblés avec des colles assurant une parfaite tenue de l'ouvrage, compte tenu de leur position par
rapport au milieu où il se trouve (locaux humides, intempéries extérieures, etc...).
4.3.6- PETITS TRAVAUX
Les travaux de petites réparations demandés sont facturés à part et en régie suivant des feuilles d'attachements déposées et vérifiées
aux Services Techniques.
Les travaux comprennent les petits travaux de menuiserie, tels que : réparation sur meubles, fabrication d'assemblages spéciaux, cale-
pieds, casiers pour tiroirs, etc...
4.3.7- MAIN-D'OEUVRE
Le Centre hospitalier est susceptible de demander à l'entreprise la mise à disposition de main-d'œuvre qualifiée pour l'exécution de travaux
dans les ateliers du Centre Hospitalier.
4.3.8- TOLERANCES
Les tolérances sur la verticalité et l'horizontalité seront de 2 mm.
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.