Acte d'engagement

ACGEOTECH - AE Lot 2 AMO géotechnique.docx · lot 2 · 554 mots · du marché « Réalisation d'études géotechniques et hydrogéotechniques », dossier de consultation officiel.

Grand Paris Aménagement

ACCORD-CADRE DE SERVICES



Acte d’engagement (AE)


IDENTIFICATION DU CONTRAT
ACHETEUR :
Grand Paris Aménagement
EPA Orly Rungis Seine Amont (ORSA)
SPLA-IN Portes Sud du Grand Paris
ADRESSE :
Grand Paris Aménagement
CS 10052 11 rue de Cambrai
Paris Cedex 19
75945 
COORDONNÉES :
Téléphone : 01 40 04 66 00
Courriel : serviceachats@grandparisamenagement.fr
Site internet : https://www.grandparisamenagement.fr/
OBJET DU CONTRAT : 
Accord-cadre études géotechniques et hydrogéotechniques
Lot 2 AMO géotechnique
TYPE DE CONTRAT :
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaires de services passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)


IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR
RAISON SOCIALE :

SIRET* :

REPRESENTÉ PAR** :

ADRESSE :



TÉLÉPHONE :

COURRIEL :

AGISSANT EN TANT QUE :
Titulaire (1) - Mandataire du groupement solidaire (2)
Mandataire du groupement conjoint (3)
Mandataire solidaire du groupement conjoint (4)




* Ou n° de TVA intracommunautaire pour les fournisseurs issus de l’UE ou autre identifiant économique équivalent pour les pays hors UE.
** Prénom, nom et fonction.

MONTANT DE LA PROPOSITION 
MONTANT MAXIMUM HT (sur toute la durée du contrat, reconduction comprise) :
1 000 000, 00
€
Durée / délai :
2 ans à compter de la notification du contrat, renouvellement 1 fois 2 ans soit 4 ans maximum
* Indiquer le taux de TVA applicable si différent de celui prévu.

IDENTIFICATION DES COTRAITANTS EN CAS DE GROUPEMENT*
RAISON SOCIALE 1 :

RAISON SOCIALE 3 :

SIRET** :

SIRET** :

ADRESSE :


ADRESSE :


TELEPHONE :

TELEPHONE :

COURRIEL :

COURRIEL :

SIGNATURE (sauf pouvoir du mandataire) :

SIGNATURE (sauf pouvoir du mandataire) :

PAR :

PAR :

LE :

LE :

RAISON SOCIALE 2 :

RAISON SOCIALE 4 :

SIRET** :

SIRET** :

ADRESSE :


ADRESSE :


TELEPHONE :

TELEPHONE :

COURRIEL :

COURRIEL :

SIGNATURE (sauf pouvoir du mandataire) :

SIGNATURE (sauf pouvoir du mandataire) :

PAR :

PAR :

LE :

LE :

* Adapter le tableau en ajoutant des lignes si besoin.
** Ou n° de TVA intracommunautaire pour les fournisseurs issus de l’UE ou autre identifiant économique équivalent pour les pays hors UE.

IDENTIFICATION DES SOUS-TRAITANTS*
RAISON SOCIALE 1 :

RAISON SOCIALE 2 :

SIRET** :

SIRET** :

ADRESSE :


ADRESSE :


TELEPHONE :

TELEPHONE :

COURRIEL :

COURRIEL :

* Adapter le tableau en ajoutant des lignes si besoin.
** Ou n° de TVA intracommunautaire pour les fournisseurs issus de l’UE ou autre identifiant économique équivalent pour les pays hors UE.

SOUS-TRAITANCE ENVISAGÉE NON DESIGNÉE
NATURE DES PRESTATIONS :

MONTANT :
 %
Dont sous-traité aux PME :
 %

RÉPARTITION DE LA PROPOSITION PAR COCONTRACTANT*
FOURNISSEUR
NATURE DES PRESTATIONS












* Adapter le tableau en ajoutant des lignes si besoin (nombres de fournisseurs, décomposition du contrat).

CONDITIONS DE PAIEMENT
FOURNISSEUR
IBAN
COMPLEMENTS*


















* Préciser notamment les particularités sur la TVA applicable au fournisseur, les conditions de paiement des sous-traitants si différentes de celles prévues au contrat. 



ENGAGEMENT DU CANDIDAT
PROPOSITION ÉTABLIE LE :
 
REPRÉSENTANT LEGAL :
 
SIGNATURE:



Pour le compte du groupement 
(joindre les pouvoirs)

Pour le seul compte du mandataire du groupement

Ayant pris connaissance des pièces constitutives du contrat, s’engage ou engage le groupement, sans réserve, à exécuter les prestations objet du contrat conformément au cahier des charges. 

SIGNATURE DE L’ACHETEUR
(Grand Paris Aménagement signe au nom des membres du groupement de commandes)

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.