Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Acte d'engagement

Annexe 3 AE - Marché 2026-080.docx · 91 mots · du marché « Travaux de Gestion Technique Centralisée (GTC) pour le SMR Versailles-Matelots et la ligne T13 : extension des systèmes… », dossier de consultation officiel.

204470127000
2026-xxx
ANNEXE 3 - ACTE D’ENGAGEMENT
REPARTITION DES PAIEMENTS EN CAS DE GROUPEMENT

En cas d’offre présentée par un groupement, le tableau de répartition des montants entre membre du groupement est à compléter. 

N° Prix
Désignation
Rémunération des membres du groupement
Mandataire
Cotraitant 1
Cotraitant 2
Cotraitant 3
Cotraitant 4 
Tranche ferme
1
Frais Généraux
 
 
 
 
 
5
Gestion Technique Centralisée (GTC)






TOTAL H.T
Tranche ferme






TVA






TOTAL T.T.C
Tranche ferme





Tranche optionnelle n°1
13
Frais Généraux





16
Gestion Technique Centralisée (GTC)






TOTAL H.T
Tranche Optionnelle






TVA






TOTAL T.T.C
Tranche optionnelle n°1

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