Pièce

EFSOCPM299 DASRI Cadre réponse candidat.docx · 330 mots · du marché « Enlèvement, transport, traitement et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les… », dossier de consultation officiel.

Etablissement Français du Sang Occitanie Pyrénées Méditerranée
Avenue de Grande Bretagne – BP3210
31027 Toulouse Cedex 3


Référence de la consultation : EFSOCPM299

ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D’ACTIVITES 
DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX 
DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG OCCITANIE

APPEL D’OFFRES OUVERT


CADRE DE REPONSE DU CANDIDAT



Entreprise : …………………………………………………………………………………………
Adresse : …………………………………………………………………………………………….
Contact : ……………………………………………………………………………………………
Tel : …………………………… - Email : …………………………………………………………


Ce cadre de réponse concerne le(s) lot(s) suivant(s) :
Lot 1 : Enlèvement, transport, traitement et élimination des DASRI des sites de l’EFS-OCPM des départements suivants : Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne.
Lot 2 : Enlèvement, transport, traitement et élimination des DASRI des sites de l’EFS-OCPM des départements suivants : Aude, Gard, Hérault, Pyrénées Orientales.


Préambule
L’utilisation de ce document est obligatoire et doit être remis avec l'offre du candidat. 
Ce document constitue le cadre de réponse qui doit être utilisé par le candidat pour structurer sa réponse à la présente consultation. Ce document servira à l’analyse des offres dans le respect du Règlement de la consultation.
Le candidat devra répondre de façon précise et adaptée à chaque question et sera libre d’ajouter tout élément qui lui permettra de se distinguer des autres candidats. 
LE CADRE DE REPONSE COMPORTERA AU MAXIMUM 30 PAGES HORS ANNEXES.




















Contacts
Le responsable du marché :
Nom / Prénom
Fonction
Téléphone
E-mail




Si différent, le responsable technique :

Nom / Prénom
Fonction
Téléphone
E-mail




Interlocuteur back-up en cas d’absence :

Nom / Prénom
Fonction
Téléphone
E-mail























Plan de continuité d’activité et contrat qualité 
(sur 15 points)



























Moyens et procédures mis en place pour répondre à l’obligation de suivi de traçabilité conformément à la réglementation en vigueur 
(sur trackdechets.beta.gouv.fr à ce jour)

(sur 10 points)



























Moyens mis en place pour l’enlèvement et le transport des DASRI
(sur 5 points)



























Moyens humains affectés au marché  
 (sur 5 points)






























Développement durable (sur 10 points) :

Aspect environnemental : 5 points
Aspect social : 5 points



Commentaire général du candidat

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.