Pièce
BAT2160_rapport_plomb.pdf · 12 236 mots · du marché « Rénovation complète de la toiture des hangars situés à la Darse 6 », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE, consultation 26-90128. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Dossier Technique Immobilier Numéro de dossier : 26/PNC/139 Date du repérage : 06/06/2026 Désignation du ou des bâtiments Désignation du propriétaire Localisation du ou des bâtiments : Désignation du client : Département : ... Nord Nom et prénom : ... GRAND PORT MARITIME DE Adresse :........... BAT 2160 ; Route du Môle 5 DUNKERQUE Hangar 12/1 Adresse : .............. 2505, ROUTE DE L’ECLUSE F12 SUD TRYSTRAM Commune : ....... 59140 DUNKERQUE 59140 DUNKERQUE Périmètre de repérage : L’ensemble du bâtiment Objet de la mission : Exposition au plomb (CREP) PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Rapport de mission de repérage du plomb avant travaux (Hors champ du code de la santé publique) Numéro de dossier : 26/PNC/139 Date du repérage : 06/06/2026 Adresse du bien immobilier Donneur d’ordre / Propriétaire : Localisation du ou des bâtiments : Donneur d’ordre : Département : ... Nord GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE Adresse : .......... BAT 2160 ; Route du Môle 5 2505, ROUTE DE L'ECLUSE TRYSTRAM Hangar 12/1 59140 DUNKERQUE F12 SUD Commune : ....... 59140 DUNKERQUE Propriétaire : Section cadastrale Inconnu, GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE Désignation et situation du ou des lot(s) de copropriété : 2505, ROUTE DE L'ECLUSE TRYSTRAM , Lot numéro Non communiqué 59140 DUNKERQUE Année de construction : Le Diagnostic suivant concerne X Les parties privatives Avant la vente Les parties occupées Avant la mise en location Les parties communes d’un immeuble X Avant travaux N.B. : Les travaux visés sont définis dans l’arrêté du 19 août 2011 relatif aux travaux en parties communes nécessitant l'établissement d'un CREP Nature des travaux : Rénovation / Réhabilitation : OUI Démolition : NON Société réalisant le constat Nom et prénom de l’auteur du constat NOVELLE PASCAL N° de certificat de certification 21-1315 le 03/02/2022 Nom de l’organisme de certification ABCIDIA CERTIFICATION Organisme d’assurance professionnelle NEXUS EUROPE SA N° de contrat d’assurance 425L20530PIA Date de validité : 31/12/2026 Ce diagnostic plomb avant travaux a été rédigé par NOVELLE PASCAL le 06/06/2026. Objectif de la mission : L’objet de ce rapport est d’identifier les revêtements et matériaux contenant du plomb susceptibles d’être altérés au cours des travaux de rénovation/réhabilitation ou de démolition, définis préalablement à la mission. L’altération de ces matériaux peut présenter un risque d’exposition au plomb des intervenants et doit être évalué le plus en amont possible du début des travaux. Ce diagnostic n’est ni un Constat de Risque d’Exposition au Plomb ni un Diagnostic du Risque d’Intoxication au Plomb, qui relèvent des obligations prévues par le Code de la Santé Publique. Périmètre des travaux : Le donneur d’ordre remet au diagnostiqueur ces informations via un tableau synthétique dont le modèle est téléchargeable sur le site de la DIRECCTE Centre : Annexe 2 Tableau de recensement des travaux établi par le donneur d’ordre ainsi qu’une description détaillée des travaux, de leur localisation et si déjà définis le nom et adresse des entreprises intervenantes. Il est important de disposer d’informations précises pour définir la stratégie de mesures. Appareil utilisé Nom du fabricant de l’appareil FONDIS Modèle de l’appareil / N° de série de l’appareil XLP300 / 16989 Nature du radionucléide 109Cd Date du dernier chargement de la source 11/09/2023 Activité à cette date et durée de vie de la source 370 MBq PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 1/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Tableau de recensement des travaux : Local / Structure Nature des travaux Entreprise Intervenante PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 2/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 1. Rappel des références règlementaires • Principes généraux de prévention L4121-2 du code du travail, • Prévention du risque d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction R4412-59 et suivants, • Arrêté du 19 août 2011 relatif au constat de risque d’exposition au plomb, • Norme NF X 46 031 avril 2008 relative à l’analyse chimique des peintures pour la recherche de la fraction acido-soluble du plomb. • Norme NF X 46 035 juin 2021 relative à la recherche de plomb avant travaux dans les revêtements et matériaux et produits de construction. 2. Renseignements complémentaires concernant la mission 2.1 L’appareil à fluorescence X Nom du fabricant de l’appareil FONDIS Modèle de l’appareil XLP300 N° de série de l’appareil 16989 Nature du radionucléide 109Cd Activité à cette date et durée Date du dernier chargement de la source 11/09/2023 de vie : 370 MBq Nom du titulaire/signataire N° CODEP-LIL-2022-3216 Thibault Broudin Autorisation/Déclaration ASN (DGSNR) Date d’autorisation/de déclaration Date de fin de validité (si applicable) 2 MAI 2022 11/09/2026 Nom du titulaire de l’autorisation ASN (DGSNR) Thibault Broudin Nom de la Personne Compétente Entreprise ALARA Expertises en Radioprotection (PCR) Étalon : NITON 2211-035 0,185bq ou <O,1cp/s Date de la Concentration Vérification de la justesse de l’appareil n° de mesure vérification (mg/cm²) Etalonnage entrée 1 1 (+/- 0,1) Etalonnage Sortie 579 1 (+/- 0,1) La vérification de la justesse de l’appareil consiste à réaliser une mesure de la concentration en plomb sur un étalon à une valeur proche du seuil. En début et en fin de chaque constat et à chaque nouvelle mise sous tension de l’appareil une nouvelle vérification de la justesse de l’appareil est réalisée. 2.2 Le laboratoire d’analyse éventuel Nom du laboratoire d’analyse Il n'a pas été fait appel à un laboratoire d'analyse Nom du contact - Coordonnées - Référence du rapport d’essai - Date d’envoi des prélèvements - Date de réception des résultats - Liste des locaux visités Rez de chaussée - Volume 1, 1er étage - Volume 16, Rez de chaussée - Volume 2, 1er étage - Volume 17, Rez de chaussée - Volume 3, Rez de chaussée - Volume 18, PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 3/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Rez de chaussée - Volume 4, Rez de chaussée - Volume 19, Rez de chaussée - Volume 5, Rez de chaussée - Volume 20, Rez de chaussée - Volume 6, Rez de chaussée - Volume 21, Rez de chaussée - Volume 7, Rez de chaussée - Volume 22, Rez de chaussée - Volume 8, Rez de chaussée - Volume 23, Rez de chaussée - Volume 9, Rez de chaussée - Volume 24, Rez de chaussée - Volume 10, Rez de chaussée - Volume 25, Rez de chaussée - Volume 11, Rez de chaussée - Volume 26, Rez de chaussée - Volume 12, Rez de chaussée - Volume 27, 1er étage - Volume 13, Rez de chaussée - Volume 28, 1er étage - Volume 14, Rez de chaussée - Volume 30, 1er étage - Volume 15, RDC - EXT Liste des locaux non visités ou non mesurés (avec justification) Localisation Parties du local Raison Néant - 3. Méthodologie employée L’identification des locaux, zones, revêtements, matériaux et des unités de diagnostic sont fonction de la nature et de la localisation des travaux effectués. Par ailleurs, pour les ensembles bâtis (plusieurs bâtiments construits à la même période) présentant des locaux similaires, un repérage par échantillonnage peut être envisagé. Le diagnostiqueur définit sous sa seule responsabilité le choix des locaux et unités de diagnostic qui doivent faire l’objet d’un repérage (fluorescence X et / ou prélèvement). Seules les unités de diagnostic impactées par les travaux font l’objet d’une ou plusieurs mesures avec un appareil à fluorescence X, y compris les surfaces recouvertes d’un matériau mince non susceptible de contenir du plomb. 3.1 Stratégie de mesurage Contrairement au CREP, le nombre de mesures à réaliser est fonction du type d’unité de diagnostic (UD) et des travaux à effectuer. En effet, les limites prévues par la réglementation du CREP ne sont pas forcément adaptées à chaque situation (Nombre de mesures limité à 3, hauteur de la prise des mesures limitée à 3 mètres), puisque l’objectif n’est pas de repérer des zones potentiellement accessibles par les enfants, ni même de vérifier la conformité à une valeur-seuil. Par conséquent, le diagnostiqueur déterminera le nombre de mesures en fonction de l’étendue de l’UD et de la nature des travaux. Dans le cas où plusieurs mesures sont effectuées sur une unité de diagnostic, elles sont réalisées à des endroits différents pour minimiser le risque de faux négatifs et réparties de façon pertinentes (partie haute et basse d’un mur, …). Lorsque l’auteur du constat repère des revêtements dégradés et qu’il estime ne pas pouvoir conclure quant à la présence de plomb dans ces revêtements il peut effectuer un prélèvement qui sera analysé en laboratoire (idem réglementation du CREP). 3.2 Recours à l’analyse chimique du plomb par un laboratoire L'auteur du constat tel que défini à l’Article 4 de l’Arrêté du 19 août 2011 peut recourir à des prélèvements de revêtements qui sont analysés en laboratoire pour la recherche du plomb acido-soluble selon la norme NF X 46-031 «Diagnostic plomb — Analyse chimique des peintures pour la recherche de la fraction acido-soluble du plomb», dans le cas suivant : • lorsque l’auteur du constat repère des revêtements dégradés et qu’il estime ne pas pouvoir conclure quant à la présence de plomb dans ces revêtements. Le prélèvement est réalisé conformément aux préconisations de la norme NF X 46-030 «Diagnostic Plomb — Protocole de réalisation du Constat de Risque d’Exposition au Plomb» précitée sur une surface suffisante pour que le laboratoire dispose d’un échantillon permettant l’analyse dans de bonnes conditions (prélèvement de 0,5 g à 1 g). L’ensemble des couches de peintures est prélevé en veillant à inclure la couche la plus profonde. L’auteur du constat évite le prélèvement du substrat ou tous corps étrangers qui risquent d’avoir pour effet de diluer la concentration en plomb de l’échantillon. Le prélèvement est réalisé avec les précautions nécessaires pour éviter la dissémination de poussières. Quel que soit le résultat de l’analyse par fluorescence X, une mesure sera déclarée négative si la fraction acido-soluble mesurée en laboratoire est strictement inférieure à 1,5 mg/g 4. Présentation des résultats PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 4/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Afin de faciliter la localisation des mesures, l'auteur du constat divise chaque local en plusieurs zones, auxquelles il attribue une lettre (A, B, C …) selon la convention décrite ci-dessous. La convention d’écriture sur le croquis et dans le tableau des mesures est la suivante : • la zone de l’accès au local est nommée «A» et est reportée sur le croquis. Les autres zones sont nommées «B», «C», «D», … dans le sens des aiguilles d’une montre ; • la zone «plafond» est indiquée en clair. Les unités de diagnostic (UD) (par exemple : un mur d’un local, la plinthe du même mur, l’ouvrant d’un portant ou le dormant d’une fenêtre, …) faisant l’objet d’une mesure sont classées dans le tableau des mesures selon le tableau suivant en fonction de la concentration en plomb et de la nature de la dégradation. NOTE Une unité de diagnostic (UD) est un ou plusieurs éléments de construction ayant même substrat et même historique en matière de construction et de revêtement. 5. Résultats des mesures Rez de chaussée - Volume 1 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 2 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 3 A Mur (partie haute) Béton 0,02 0 peinte 4 Mur (au centre) 0,01 0 5 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 6 B Mur (partie haute) Béton 0,02 0 peinte 7 Mur (au centre) 0,01 0 8 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 9 C Mur (partie haute) Béton 0,02 0 peinte 10 Mur (au centre) 0,01 0 11 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 12 D Mur (partie haute) Béton 0,00 0 peinte 13 Mur (au centre) 0,01 0 14 Plafond (mesure 1) 0,00 0 E Plâtre Peinture 15 Plafond (mesure 2) 0,01 0 Porte (P1) (Non - A Métal NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P2) (partie 16 0,01 0 C mobile) Bois Peinture 17 Porte (P2) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P3) (partie 18 0,01 0 C mobile) Bois Peinture 19 Porte (P3) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P4) (partie 20 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 21 Porte (P4) (Huisserie) 0,00 0 Fenêtre intérieure (F1) - B Métal NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - B Métal NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F2) - D Métal NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - D Métal NM Absence de revêtement (F2) (Non mesurée) Plinthes (Non - A Bois NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Bois NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Nombre d'unités de repérage : 17 Rez de chaussée - Volume 2 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 22 Mur (partie basse) 0,00 0 Fibre de verre 23 A Mur (partie haute) béton 0,01 0 peinte 24 Mur (au centre) 0,00 0 25 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 26 B Mur (partie haute) béton 0,00 0 peinte 27 Mur (au centre) 0,01 0 28 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 29 C Mur (partie haute) béton 0,00 0 peinte 30 Mur (au centre) 0,01 0 31 Mur (partie basse) Fibre de verre 0,00 0 D béton 32 Mur (partie haute) peinte 0,01 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 5/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 33 Mur (au centre) 0,00 0 34 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E plâtre Peinture 35 Plafond (mesure 2) 0,00 0 Fenêtre intérieure (F1) - A Métal NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - A Métal NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F2) - B PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - B PVC NM Absence de revêtement (F2) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F3) - C Bois Peinture NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - C Bois Peinture NM Absence de revêtement (F3) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F4) 36 0,00 0 (partie mobile) D Bois Peinture Fenêtre intérieure (F4) 37 0,01 0 (Huisserie) Fenêtre extérieure 38 0,00 0 (F4) (partie mobile) D Bois Peinture Fenêtre extérieure 39 0,01 0 (F4) (Huisserie) Nombre d'unités de repérage : 14 Rez de chaussée - Volume 3 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 40 Mur (partie basse) 0,01 0 41 A Mur (partie haute) béton Peinture 0,00 0 42 Mur (au centre) 0,01 0 43 Mur (partie basse) 0,00 0 44 B Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 45 Mur (au centre) 0,00 0 46 Mur (partie basse) 0,01 0 47 C Mur (partie haute) Béton Peinture 0,02 0 48 Mur (au centre) 0,01 0 49 Mur (partie basse) 0,03 0 50 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 51 Mur (au centre) 0,02 0 52 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E Plâtre Peinture 53 Plafond (mesure 2) 0,02 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 54 0,00 0 A mobile) Bois Peinture 55 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P2) (partie 56 0,01 0 C mobile) Bois Peinture 57 Porte (P2) (Huisserie) 0,02 0 Porte (P3) (partie 58 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 59 Porte (P3) (Huisserie) 0,02 0 Porte (P4) (partie 60 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 61 Porte (P4) (Huisserie) 0,02 0 Porte (P5) (partie 62 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 63 Porte (P5) (Huisserie) 0,02 0 Nombre d'unités de repérage : 15 Rez de chaussée - Volume 4 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 64 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 65 A Mur (partie haute) Béton 0,00 0 peinture 66 Mur (au centre) 0,01 0 67 Mur (partie basse) 0,00 0 Fibre de verre 68 B Mur (partie haute) Béton 0,01 0 peinture 69 Mur (au centre) 0,00 0 70 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 71 C Mur (partie haute) Béton 0,00 0 peinture 72 Mur (au centre) 0,01 0 73 Mur (partie basse) 0,00 0 Fibre de verre 74 D Mur (partie haute) Béton 0,01 0 peinture 75 Mur (au centre) 0,00 0 76 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E Plâtre Peinture 77 Plafond (mesure 2) 0,00 0 78 A Plinthes (mesure 1) Bois Peinture 0,01 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 6/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 79 Plinthes (mesure 2) 0,01 0 Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 80 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 81 Porte (P1) (Huisserie) 0,00 0 Fenêtre intérieure (F1) 82 0,01 0 (partie mobile) A Métal Peinture Fenêtre intérieure (F1) 83 0,01 0 (Huisserie) Fenêtre extérieure 84 0,01 0 (F1) (partie mobile) A Métal Peinture Fenêtre extérieure 85 0,01 0 (F1) (Huisserie) Fenêtre intérieure (F2) - D PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - D PVC NM Absence de revêtement (F2) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F3) - D PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - D PVC NM Absence de revêtement (F3) (Non mesurée) Nombre d'unités de repérage : 17 Rez de chaussée - Volume 5 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 86 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 87 A Mur (partie haute) Béton 0,01 0 peinture 88 Mur (au centre) 0,01 0 89 Mur (partie basse) 0,02 0 Fibre de verre 90 B Mur (partie haute) Béton 0,01 0 peinture 91 Mur (au centre) 0,01 0 92 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 93 C Mur (partie haute) Béton 0,02 0 peinture 94 Mur (au centre) 0,01 0 95 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 96 D Mur (partie haute) Béton 0,00 0 peinture 97 Mur (au centre) 0,01 0 98 Plafond (mesure 1) 0,02 0 E Plâtre Peinture 99 Plafond (mesure 2) 0,01 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 100 0,01 0 B mobile) Bois Peinture 101 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P2) (partie 102 0,00 0 C mobile) Bois Peinture 103 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 12 Rez de chaussée - Volume 6 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement - A Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 104 Mur (partie basse) 0,01 0 105 A Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 106 Mur (au centre) 0,01 0 107 Mur (partie basse) 0,02 0 108 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 109 Mur (au centre) 0,01 0 - C Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 110 Mur (partie basse) 0,01 0 111 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 112 Mur (au centre) 0,01 0 113 Mur (partie basse) 0,01 0 114 D Mur (partie haute) Bois Peinture 0,00 0 115 Mur (au centre) 0,00 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 7/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Plinthes (Non - D Bois NM Absence de revêtement mesurée) Nombre d'unités de repérage : 11 Rez de chaussée - Volume 7 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement - A Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 116 Mur (partie basse) 0,01 0 117 A Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 118 Mur (au centre) 0,01 0 - B Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 119 Mur (partie basse) 0,01 0 120 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 121 Mur (au centre) 0,01 0 - C Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement 122 Mur (partie basse) 0,01 0 123 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 124 Mur (au centre) 0,01 0 - D Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement 125 Mur (partie basse) 0,01 0 126 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 127 Mur (au centre) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 9 Rez de chaussée - Volume 8 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement - A Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 128 Mur (partie basse) 0,01 0 129 B Mur (partie haute) Bois Peinture 0,01 0 130 Mur (au centre) 0,01 0 - C Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 131 Mur (partie basse) 0,01 0 132 C Mur (partie haute) Platre Peinture 0,00 0 133 Mur (au centre) 0,01 0 - D Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 134 Mur (partie basse) 0,01 0 135 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 136 Mur (au centre) 0,01 0 Porte (P1) (partie 137 0,00 0 A mobile) Bois Peinture 138 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P2) (partie 139 0,00 0 C mobile) Bois Peinture 140 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 9 Rez de chaussée - Volume 9 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement - A Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 141 Mur (partie basse) 0,01 0 142 A Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 143 Mur (au centre) 0,01 0 - B Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement 144 Mur (partie basse) 0,01 0 145 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 146 Mur (au centre) 0,01 0 - C Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 147 Mur (partie basse) 0,01 0 148 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 149 Mur (au centre) 0,01 0 - D Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 150 Mur (partie basse) 0,01 0 151 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 152 Mur (au centre) 0,01 0 Porte (P1) (partie 153 0,00 0 A mobile) Bois Peinture 154 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F1) - C PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - C PVC NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Nombre d'unités de repérage : 12 Rez de chaussée - Volume 10 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 155 Mur (partie basse) 0,01 0 156 A Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 157 Mur (au centre) 0,01 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 8/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 158 Mur (partie basse) 0,01 0 159 B Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 160 Mur (au centre) 0,02 0 161 Mur (partie basse) 0,01 0 162 C Mur (partie haute) Parpaings Peinture 0,01 0 163 Mur (au centre) 0,01 0 164 Mur (partie basse) 0,01 0 165 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 166 Mur (au centre) 0,02 0 167 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E Plâtre Peinture 168 Plafond (mesure 2) 0,01 0 Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 169 0,01 0 A mobile) Métal Peinture 170 Porte (P1) (Huisserie) 0,03 0 Porte (P2) (partie 171 0,01 0 C mobile) Bois Peinture 172 Porte (P2) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P3) (partie 173 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 174 Porte (P3) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 11 Rez de chaussée - Volume 11 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Béton NM Absence de revêtement - A Mur (Non mesurée) Parpaing NM Absence de revêtement 175 Mur (partie basse) 0,01 0 176 B Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 177 Mur (au centre) 0,01 0 178 Mur (partie basse) 0,01 0 179 C Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 180 Mur (au centre) 0,01 0 181 Mur (partie basse) 0,01 0 182 D Mur (partie haute) Béton Peinture 0,03 0 183 Mur (au centre) 0,01 0 184 Plafond (mesure 1) 0,03 0 E Plâtre Peinture 185 Plafond (mesure 2) 0,01 0 Porte (P1) (partie 186 0,01 0 A mobile) Bois Peinture 187 Porte (P1) (Huisserie) 0,02 0 Fenêtre intérieure (F1) - C PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - C PVC NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Nombre d'unités de repérage : 9 Rez de chaussée - Volume 12 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 188 Mur (partie basse) 0,01 0 189 A Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 190 Mur (au centre) 0,01 0 191 Mur (partie basse) 0,01 0 192 B Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 193 Mur (au centre) 0,01 0 194 Mur (partie basse) 0,01 0 195 C Mur (partie haute) Béton Peinture 0,02 0 196 Mur (au centre) 0,01 0 197 Mur (partie basse) 0,01 0 198 D Mur (partie haute) Béton Peinture 0,00 0 199 Mur (au centre) 0,01 0 200 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E Plâtre Peinture 201 Plafond (mesure 2) 0,02 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 202 0,01 0 A mobile) Bois Peinture 203 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 10 1er étage - Volume 13 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD - S Sol (Non mesurée) Carrelage NM Absence de revêtement 204 Mur (partie basse) Fibre de verre 0,01 0 A Plâtre 205 Mur (partie haute) peinture 0,01 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 9/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 206 Mur (au centre) 0,01 0 207 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 208 B Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 209 Mur (au centre) 0,01 0 210 Mur (partie basse) 0,00 0 Fibre de verre 211 C Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 212 Mur (au centre) 0,00 0 213 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 214 D Mur (partie haute) Plâtre 0,00 0 peinture 215 Mur (au centre) 0,01 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plafond (Non Dalle de faux - E NM Absence de revêtement mesurée) plafond Porte (P1) (partie 216 0,01 0 C mobile) Bois Peinture 217 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P2) (partie 218 0,02 0 D mobile) Bois Peinture 219 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P3) (partie 220 0,02 0 A mobile) Bois Peinture 221 Porte (P3) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 13 1er étage - Volume 14 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD 222 Sol (S1) (mesure 1) Fibre de verre 0,01 0 A Plâtre 223 Sol (S1) (mesure 2) peinture 0,01 0 224 Mur (partie basse) 0,02 0 Fibre de verre 225 A Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 226 Mur (au centre) 0,02 0 227 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 228 B Mur (partie haute) Plâtre 0,02 0 peinture 229 Mur (au centre) 0,01 0 230 Mur (partie basse) 0,02 0 Fibre de verre 231 C Mur (partie haute) Plâtre 0,02 0 peinture 232 Mur (au centre) 0,01 0 233 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 234 D Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 235 Mur (au centre) 0,01 0 Plafond (Non Dalle de faux - E NM Absence de revêtement mesurée) plafond Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 236 0,01 0 A mobile) bois peinture 237 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P2) (partie 238 0,01 0 A mobile) bois peinture 239 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F1) 240 0,01 0 (partie mobile) B Bois Peinture Fenêtre intérieure (F1) 241 0,01 0 (Huisserie) Fenêtre extérieure 242 0,01 0 (F1) (partie mobile) B Bois Peinture Fenêtre extérieure 243 0,01 0 (F1) (Huisserie) Fenêtre intérieure (F2) Partie non visée par la - C PVC NM (Non mesurée) règlementation Fenêtre extérieure Partie non visée par la - C PVC NM (F2) (Non mesurée) règlementation Fenêtre intérieure (F3) Partie non visée par la - D PVC Peinture NM (Non mesurée) règlementation Fenêtre extérieure Partie non visée par la - D PVC Peinture NM (F3) (Non mesurée) règlementation Nombre d'unités de repérage : 18 1er étage - Volume 15 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 10/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 244 Mur (partie basse) 0,02 0 Fibre de verre 245 A Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 246 Mur (au centre) 0,02 0 247 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 248 B Mur (partie haute) Plâtre 0,02 0 peinture 249 Mur (au centre) 0,01 0 250 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 251 C Mur (partie haute) Plâtre 0,02 0 peinture 252 Mur (au centre) 0,01 0 253 Mur (partie basse) 0,02 0 Fibre de verre 254 D Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 255 Mur (au centre) 0,01 0 Plafond (Non Dalle de faux - E NM Absence de revêtement mesurée) plafond Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 256 0,03 0 A mobile) Bois Peinture 257 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P2) (partie 258 0,03 0 D mobile) Bois Peinture 259 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F1) - B PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - B PVC NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F2) - B PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - B PVC NM Absence de revêtement (F2) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F3) - B PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - B PVC NM Absence de revêtement (F3) (Non mesurée) Nombre d'unités de repérage : 18 1er étage - Volume 16 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S2) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) 260 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 261 B Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 262 Mur (au centre) 0,01 0 263 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 264 C Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 265 Mur (au centre) 0,01 0 266 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 267 D Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 268 Mur (au centre) 0,01 0 Plafond (Non Dalle de faux - E NM Absence de revêtement mesurée) plafond Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P3) (partie 269 0,03 0 A mobile) Bois Peinture 270 Porte (P3) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P4) (partie 271 0,02 0 C mobile) Bois Peinture 272 Porte (P4) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F4) 273 0,01 0 (partie mobile) B Bois Peinture Fenêtre intérieure (F4) 274 0,03 0 (Huisserie) Fenêtre extérieure 275 0,01 0 (F4) (partie mobile) B Bois Peinture Fenêtre extérieure 276 0,03 0 (F4) (Huisserie) Nombre d'unités de repérage : 13 1er étage - Volume 17 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non Revêtement de - S NM Absence de revêtement mesurée) sol PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 11/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 277 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 278 A Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 279 Mur (au centre) 0,01 0 280 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 281 B Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 282 Mur (au centre) 0,01 0 283 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 284 C Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 285 Mur (au centre) 0,01 0 286 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 287 D Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 288 Mur (au centre) 0,01 0 Plafond (Non Dalle de faux - E NM Absence de revêtement mesurée) plafond Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 289 0,01 0 A mobile) Bois Peinture 290 Porte (P1) (Huisserie) 0,02 0 Porte (P2) (partie 291 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 292 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F1) 293 0,03 0 (partie mobile) C Bois Peinture Fenêtre intérieure (F1) 294 0,01 0 (Huisserie) Fenêtre extérieure 295 0,03 0 (F1) (partie mobile) C Bois Peinture Fenêtre extérieure 296 0,01 0 (F1) (Huisserie) Fenêtre intérieure (F2) 297 0,03 0 (partie mobile) C Bois Peinture Fenêtre intérieure (F2) 298 0,01 0 (Huisserie) Fenêtre extérieure 299 0,02 0 (F2) (partie mobile) C Bois Peinture Fenêtre extérieure 300 0,01 0 (F2) (Huisserie) Nombre d'unités de repérage : 16 Rez de chaussée - Volume 18 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Sol plastique NM Absence de revêtement mesurée) 301 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 302 A Mur (partie haute) Plâtre 0,00 0 peinture 303 Mur (au centre) 0,00 0 304 Mur (partie basse) 0,00 0 Fibre de verre 305 B Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 306 Mur (au centre) 0,00 0 307 Mur (partie basse) 0,01 0 Fibre de verre 308 C Mur (partie haute) Plâtre 0,01 0 peinture 309 Mur (au centre) 0,00 0 Plafond (Non Dalle de faux - E NM Absence de revêtement mesurée) plafond Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 310 0,01 0 A mobile) Bois Peinture 311 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 10 Rez de chaussée - Volume 19 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Béton NM Absence de revêtement mesurée) 312 Mur (partie basse) 0,01 0 313 A Mur (partie haute) Brique Peinture 0,00 0 314 Mur (au centre) 0,01 0 315 Mur (partie basse) 0,01 0 316 B Mur (partie haute) Brique Peinture 0,00 0 317 Mur (au centre) 0,01 0 318 C Mur (partie basse) Brique Peinture 0,00 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 12/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 319 Mur (partie haute) 0,01 0 320 Mur (au centre) 0,01 0 321 Mur (partie basse) 0,00 0 322 D Mur (partie haute) Brique Peinture 0,01 0 323 Mur (au centre) 0,01 0 Plafond (Non Plaques ondulées - E NM Absence de revêtement mesurée) fibre ciment Porte (P1) (partie 324 0,08 0 A mobile) Bois Peinture 325 Porte (P1) (Huisserie) 0,08 0 Porte (P2) (partie 326 0,01 0 A mobile) Métal Peinture 327 Porte (P2) (Huisserie) 0,09 0 Porte (P3) (partie 328 0,05 0 B mobile) Métal Peinture 329 Porte (P3) (Huisserie) 0,05 0 Porte (P4) (partie 330 0,05 0 B mobile) Métal Peinture 331 Porte (P4) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P5) (partie 332 0,00 0 B mobile) Métal Peinture 333 Porte (P5) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P6) (partie 334 0,01 0 B mobile) Métal Peinture 335 Porte (P6) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P7) (partie 336 0,01 0 B mobile) Métal Peinture 337 Porte (P7) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P8) (partie 338 0,01 0 B mobile) Métal Peinture 339 Porte (P8) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P9) (partie 340 0,01 0 C mobile) Métal Peinture 341 Porte (P9) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P10) (partie 342 0,01 0 mobile) D Métal Peinture Porte (P10) 343 0,01 0 (Huisserie) Porte (P11) (partie 344 0,07 0 mobile) D Métal Peinture Porte (P11) 345 0,01 0 (Huisserie) 346 Poutres (mesure 1) 0,09 0 A Métal Peinture 347 Poutres (mesure 2) 0,07 0 Poutres (P2) (mesure 348 0,08 0 1) A Métal peinture Poutres (P2) (mesure 349 0,09 0 2) Poutres (P3) (mesure 350 0,09 0 1) B Métal peinture Poutres (P3) (mesure 351 0,07 0 2) Poutres (P4) (mesure 352 0,01 0 1) B Métal peinture Poutres (P4) (mesure 353 0,05 0 2) Poutres (P5) (mesure 354 0,07 0 1) B Métal peinture Poutres (P5) (mesure 355 0,07 0 2) Poutres (P6) (mesure 356 0,07 0 1) B Métal peinture Poutres (P6) (mesure 357 0,06 0 2) Poutres (P7) (mesure 358 0,09 0 1) B Métal peinture Poutres (P7) (mesure 359 0,07 0 2) Poutres (P8) (mesure 360 0,07 0 1) B Métal peinture Poutres (P8) (mesure 361 0,08 0 2) Poutres (P9) (mesure 362 0,07 0 1) B Métal peinture Poutres (P9) (mesure 363 0,09 0 2) Poutres (P10) 364 0,06 0 (mesure 1) B Métal peinture Poutres (P10) 365 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P11) 366 0,06 0 (mesure 1) C Métal peinture Poutres (P11) 367 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P12) 368 0,07 0 (mesure 1) C Métal peinture Poutres (P12) 369 0,05 0 (mesure 2) PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 13/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Poutres (P13) 370 0,07 0 (mesure 1) C Métal peinture Poutres (P13) 371 0,08 0 (mesure 2) Poutres (P14) 372 0,09 0 (mesure 1) C Métal peinture Poutres (P14) 373 0,07 0 (mesure 2) Poutres (P15) 374 0,09 0 (mesure 1) C Métal peinture Poutres (P15) 375 0,08 0 (mesure 2) Poutres (P16) 376 0,06 0 (mesure 1) C Métal peinture Poutres (P16) 377 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P17) 378 0,05 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P17) 379 0,05 0 (mesure 2) Poutres (P18) 380 0,05 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P18) 381 0,04 0 (mesure 2) Poutres (P19) 382 0,06 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P19) 383 0,07 0 (mesure 2) Poutres (P20) 384 0,06 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P20) 385 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P21) 386 0,07 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P21) 387 0,07 0 (mesure 2) Poutres (P22) 388 0,08 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P22) 389 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P23) 390 0,06 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P23) 391 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P24) 392 0,06 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P24) 393 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P25) 394 0,07 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P25) 395 0,06 0 (mesure 2) Poutres (P26) 396 0,05 0 (mesure 1) D Métal peinture Poutres (P26) 397 0,06 0 (mesure 2) Nombre d'unités de repérage : 43 Rez de chaussée - Volume 20 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) - A Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement 398 Mur (partie basse) 0,01 0 399 A Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 400 Mur (au centre) 0,01 0 - B Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 401 Mur (partie basse) 0,01 0 402 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 403 Mur (au centre) 0,01 0 - C Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement 404 Mur (partie basse) 0,01 0 405 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 406 Mur (au centre) 0,01 0 - D Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 407 Mur (partie basse) 0,01 0 408 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,02 0 409 Mur (au centre) 0,01 0 410 Plafond (mesure 1) 0,03 0 E Plâtre Peinture 411 Plafond (mesure 2) 0,01 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 14/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (Non - A PVC NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P2) (partie 412 0,03 0 B mobile) Bois Peinture 413 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P3) (partie 414 0,01 0 C mobile) Bois Peinture 415 Porte (P3) (Huisserie) 0,03 0 Porte (P4) (partie 416 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 417 Porte (P4) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P5) (partie 418 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 419 Porte (P5) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 19 Rez de chaussée - Volume 21 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) - A Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 420 Mur (partie basse) 0,01 0 421 A Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 422 Mur (au centre) 0,01 0 - B Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 423 Mur (partie basse) 0,01 0 424 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 425 Mur (au centre) 0,01 0 - C Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 426 Mur (partie basse) 0,01 0 427 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 428 Mur (au centre) 0,01 0 - D Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 429 Mur (partie basse) 0,01 0 430 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 431 Mur (au centre) 0,01 0 432 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E Plâtre Peinture 433 Plafond (mesure 2) 0,01 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 434 0,00 0 A mobile) Bois Peinture 435 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F1) - B PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - B PVC NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Fenêtre intérieure (F2) - C PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - C PVC NM Absence de revêtement (F2) (Non mesurée) Porte (P2) (partie 436 0,00 0 D mobile) Bois Peinture 437 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P3) (partie 438 0,00 0 D mobile) Bois Peinture 439 Porte (P3) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P4) (partie 440 0,01 0 D mobile) Bois Peinture 441 Porte (P4) (Huisserie) 0,02 0 Nombre d'unités de repérage : 22 Rez de chaussée - Volume 22 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) - B Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement - C Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement - D Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement 442 Mur (partie basse) 0,02 0 443 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 444 Mur (au centre) 0,02 0 445 Mur (partie basse) 0,01 0 446 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 447 Mur (au centre) 0,01 0 448 Mur (partie basse) 0,00 0 D Plâtre Peinture 449 Mur (partie haute) 0,01 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 15/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 450 Mur (au centre) 0,01 0 Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 451 0,00 0 A mobile) Bois Peinture 452 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 10 Rez de chaussée - Volume 23 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Partie non visée par la - B Mur (Non mesurée) Faience Peinture NM règlementation Partie non visée par la - C Mur (Non mesurée) Faience Peinture NM règlementation Partie non visée par la - D Mur (Non mesurée) Faience Peinture NM règlementation 453 Mur (partie basse) 0,01 0 454 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,02 0 455 Mur (au centre) 0,01 0 456 Mur (partie basse) 0,02 0 457 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 458 Mur (au centre) 0,02 0 459 Mur (partie basse) 0,01 0 460 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,03 0 461 Mur (au centre) 0,01 0 Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 462 0,00 0 A mobile) Bois Peinture 463 Porte (P1) (Huisserie) 0,00 0 Nombre d'unités de repérage : 10 Rez de chaussée - Volume 24 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) - B Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement - C Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement - D Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement 464 Mur (partie basse) 0,01 0 465 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 466 Mur (au centre) 0,01 0 467 Mur (partie basse) 0,00 0 468 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 469 Mur (au centre) 0,01 0 470 Mur (partie basse) 0,00 0 471 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 472 Mur (au centre) 0,00 0 Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 473 0,00 0 A mobile) Bois Peinture 474 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 11 Rez de chaussée - Volume 25 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) 475 Mur (partie basse) 0,01 0 476 A Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 477 Mur (au centre) 0,01 0 478 Mur (partie basse) 0,01 0 479 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 480 Mur (au centre) 0,01 0 481 Mur (partie basse) 0,01 0 482 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 483 Mur (au centre) 0,01 0 484 Mur (partie basse) 0,03 0 485 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 486 Mur (au centre) 0,02 0 487 Plafond (mesure 1) 0,02 0 E Plâtre Peinture 488 Plafond (mesure 2) 0,00 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 16/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 489 0,01 0 A mobile) Bois Peinture 490 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F1) - B PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - B PVC NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Nombre d'unités de repérage : 13 Rez de chaussée - Volume 26 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) 491 Mur (partie basse) 0,01 0 492 A Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 493 Mur (au centre) 0,01 0 494 Mur (partie basse) 0,01 0 495 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 496 Mur (au centre) 0,01 0 497 Mur (partie basse) 0,01 0 498 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 499 Mur (au centre) 0,01 0 500 Mur (partie basse) 0,00 0 501 D Mur (partie haute) Béton Peinture 0,01 0 502 Mur (au centre) 0,00 0 503 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E Plâtre Peinture 504 Plafond (mesure 2) 0,00 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 505 0,01 0 A mobile) Bois Peinture 506 Porte (P1) (Huisserie) 0,00 0 Porte (P2) (partie 507 0,00 0 B mobile) Bois Peinture 508 Porte (P2) (Huisserie) 0,01 0 Porte (P3) (partie 509 0,00 0 B mobile) Bois Peinture 510 Porte (P3) (Huisserie) 0,01 0 Nombre d'unités de repérage : 12 Rez de chaussée - Volume 27 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) - A Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement - B Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement - C Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement - D Mur (Non mesurée) Faïence NM Absence de revêtement 511 Mur (partie basse) 0,01 0 512 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,00 0 513 Mur (au centre) 0,02 0 514 Mur (partie basse) 0,01 0 515 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,02 0 516 Mur (au centre) 0,01 0 Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 517 0,02 0 A mobile) Bois Peinture 518 Porte (P1) (Huisserie) 0,02 0 Nombre d'unités de repérage : 10 Rez de chaussée - Volume 28 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) - A Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement - B Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement - C Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement - D Mur (Non mesurée) Faience NM Absence de revêtement PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 17/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Porte (P1) (partie 519 0,02 0 A mobile) Bois Peinture 520 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Nombre d'unités de repérage : 9 Rez de chaussée - Volume 30 Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Sol (S1) (Non - S Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) 521 Mur (partie basse) 0,01 0 522 A Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,02 0 523 Mur (au centre) 0,01 0 524 Mur (partie basse) 0,02 0 525 B Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 526 Mur (au centre) 0,02 0 527 Mur (partie basse) 0,01 0 528 C Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,03 0 529 Mur (au centre) 0,01 0 530 Mur (partie basse) 0,02 0 531 D Mur (partie haute) Plâtre Peinture 0,01 0 532 Mur (au centre) 0,02 0 533 Plafond (mesure 1) 0,01 0 E Plâtre Peinture 534 Plafond (mesure 2) 0,02 0 Plinthes (Non - A Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - B Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - C Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Plinthes (Non - D Carrelage NM Absence de revêtement mesurée) Porte (P1) (partie 535 0,02 0 A mobile) Bois Peinture 536 Porte (P1) (Huisserie) 0,01 0 Fenêtre intérieure (F1) - D PVC NM Absence de revêtement (Non mesurée) Fenêtre extérieure - D PVC NM Absence de revêtement (F1) (Non mesurée) Nombre d'unités de repérage : 13 RDC - EXT Revêtement Mesure Incertitude* Etat de Classem- N° Zone Unité de diagnostic Substrat Observation / Travaux apparent (mg/cm²) (+/-mg/cm²) conservation ent UD Porte (P1) (partie 537 9,20 Non dégradé () 1 F mobile) Métal Peinture 538 Porte (P1) (Huisserie) 2,20 Non dégradé () 1 - F Porte (Non mesurée) pvc NM 539 Poutre (Huisserie) 7,70 Non dégradé () 1 540 F Poutre (partie mobile) Poutre Métallique Peinture 0,90 Non dégradé () 1 541 Poutre (Huisserie) 0,70 Non dégradé () 1 Poutre (P4) (partie 542 F Poutre Métallique Peinture 7,10 Non dégradé () 1 fixe) Poutre (P4) (Partie 543 G Poutre Métallique Peinture 7,10 Non dégradé () 1 fixe) Poutre (P5) (partie 544 G Poutre Métallique Peinture 1,50 Non dégradé () 1 fixe) 545 Porte (Partie fixe) 9,20 Non dégradé () 1 G Métal Peinture 546 Porte (partie fixe) 9,20 Non dégradé () 1 Poutre (P6) (Partie 547 G Poutre Métallique Peinture 1,40 Non dégradé () 1 fixe) 548 Porte (partie fixe) 6,30 Non dégradé () 1 G Métal Peinture 549 Porte (Partie fixe) 9,30 Non dégradé () 1 Poutre (P8) (partie 550 G Métal Peinture 19,20 Non dégradé () 1 fixe) 551 Porte (Partie fixe) 0,01 Non dégradé () 1 552 Porte (partie fixe) 9,30 Non dégradé () 1 G Métal Peinture 553 Porte (Partie fixe) 0,01 Non dégradé () 1 554 Porte (partie fixe) 0,00 Non dégradé () 1 Poutre (P10) (Partie 555 G Poutre Métallique Peinture 0,01 0 fixe) Poutre (P11) (partie 556 2,50 Non dégradé () 1 fixe) H Poutre Métallique Peinture Poutre (P11) (Partie 557 0,01 Non dégradé () 1 fixe) Poutre (P12) (partie 558 0,00 Non dégradé () 1 fixe) H Poutre Métallique Peinture Poutre (P12) (Partie 559 4,80 Non dégradé () 1 fixe) 560 H Porte (partie fixe) Métal Peinture 0,01 0 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 18/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Poutre (P13) (Partie 561 H Poutre Métallique Peinture 0,02 0 fixe) Poutre (P14) (partie 562 0,04 0 fixe) H Poutre Métallique Peinture Poutre (P14) (Partie 563 0,01 0 fixe) Poutre (P15) (partie 564 H Poutre Métallique Peinture 0,02 0 fixe) Poutre (P15) (Partie 565 I Poutre Métallique Peinture 0,01 0 fixe) Poutre (P16) (partie 566 I Poutre Métallique Peinture 4,00 Non dégradé () 1 fixe) 567 I Porte (Partie fixe) Métal Peinture 0,01 Non dégradé () 1 Poutre (P17) (partie 568 4,30 Non dégradé () 1 fixe) I Poutre Métallique Peinture Poutre (P17) (Partie 569 5,70 Non dégradé () 1 fixe) 570 I Porte (Partie fixe) Métal Peinture 0,00 Non dégradé () 1 Poutre (P17) (Partie 571 I Poutre Métallique Peinture 0,01 Non dégradé () 1 fixe) 572 I Poutre (Partie fixe) Métal Peinture 0,01 0 573 I Porte (Partie fixe) Métal Peinture 6,70 Non dégradé () 1 Poutre (P17) (Partie 574 I Poutre Métallique Peinture 10,10 Non dégradé () 1 fixe) 575 I Porte (Partie fixe) Métal Peinture 0,01 Non dégradé () 1 Poutre (P17) (Partie 576 F Poutre Métallique Peinture 0,01 0 fixe) 577 F Porte (Partie fixe) Métal Peinture 4,60 Non dégradé () 1 Nombre d'unités de repérage : 23 NM : Non mesuré car l'unité de diagnostic n'est pas visée par la règlementation * : à défaut d’avoir l’incertitude par mesure, la tolérance est fournie par les données constructeur de la machine utilisée. Analyses chimiques du laboratoire Aucune analyse chimique n'a été réalisée en laboratoire. Constatations diverses : Néant Validité du constat : Documents remis par le donneur d’ordre à l’opérateur de repérage : Néant Représentant du propriétaire (accompagnateur) : Aucun accompagnateur Nota : Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences sont certifiées par ABCIDIA CERTIFICATION - Domaine de Saint Paul - Bat: A6 - 4e étage - BAL N° 60011 - 102, route de Limours - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse Fait à DUNKERQUE, le 06/06/2026 Par : NOVELLE PASCAL 6. Localisation des mesures sur croquis de repérage PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 19/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 20/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Aucune photo/illustration n'a été jointe à ce rapport. 7. Annexes : Notice d’Information avant travaux (Annexe 4 DIRECCTE) PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 21/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Notice d’information à remettre systématiquement aux donneurs d’ordre en annexe du diagnostic Les effets du plomb sur la santé L’ingestion ou l’inhalation de plomb est toxique. Elle provoque des effets réversibles (anémie, troubles digestifs, baisse de la fertilité) ou irréversibles (atteinte du système nerveux, baisse du quotient intellectuel, avortement etc.). Une fois dans l’organisme, le plomb est stocké, notamment dans les os, d’où il peut être libéré dans le sang, des années ou même des dizaines d’années plus tard. L’intoxication chronique par le plomb, appelée saturnisme, est particulièrement grave chez le jeune enfant (perturbation du développement du cerveau). Les femmes en âge de procréer doivent également se protéger car, pendant la grossesse, le plomb peut traverser le placenta et contaminer le fœtus. Comment se contamine –t-on ? Les opérateurs se contaminent en respirant ou en avalant les particules de plomb contenues dans les fumées ou poussières : Sur les chantiers : • en travaillant sans protection, • en fumant ou s’alimentant avec les mains sales, • en se rongeant les ongles, • en mâchant de la gomme ou autres. Hors lieux de travail : Les particules déposées sur les cheveux, la barbe, la peau, les vêtements peuvent être importées dans les véhicules et au domicile des intervenants qui peuvent continuer à se contaminer et contaminer leurs proches. Que faire en cas de risque potentiel sur un chantier ? Identifier la présence de plomb (obligation d’évaluer les risques) • Exploiter le diagnostic plomb avant travaux pour construire le projet de rénovation / réhabilitation et démolition • Remettre le diagnostic plomb avant travaux aux entreprises intervenantes Choisir un mode opératoire le moins polluant En concertation avec les différents acteurs et les entreprises : • Choisir la technique d’intervention la moins polluante (Exemples : éviter le sablage/grenaillage, préférer le recouvrement au retrait des peintures par décapage mécanique ou chimique, utiliser des outils manuels peu émissifs) Définir les mesures de prévention et d’hygiène adaptées (obligation de sécurité) • Prévenir le médecin du travail pour la mise en œuvre d’une surveillance médicale adaptée • Prévoir les installations d’hygiène en adéquation avec la configuration du chantier • Choisir, fournir et entretenir les équipements de protection collective et individuelle adaptés y compris les vêtements de travail et combinaisons jetables, • Prévoir les installations d’hygiène (vestiaires – douches – sanitaires – restauration), • Prévoir un nettoyage régulier du véhicule (point d’eau, jerrican, sol, volant, sièges, étagère, outils,….) en informant l’intervenant de la présence de plomb, • Prévoir les mesures d’évacuation et d’élimination des déchets, • Informer et former l’encadrement et les salariés sur les risques, moyens de protection et mesures d’hygiène, notamment : o interdire de boire, fumer, mâcher de la gomme ou manger sur le chantier, o rendre obligatoire le lavage des mains et du visage à chaque pause et la douche en fin de journée, o interdire la prise de repas en vêtements de travail, sauf si ceux-ci ont été protégés par une combinaison jetable, o ne pas ramener de vêtements de travail souillés à son domicile, d’où l’intérêt de porter une combinaison jetable. Contacter votre médecin du travail et les organismes de prévention pour : • des conseils dans le choix des protections, • une aide à l’information et à la formation, • une mise en œuvre d’une surveillance médicale adaptée (service de santé au travail). PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 22/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 Diagnostic plomb avant travaux n° 26/PNC/139 Si vous envisagez de réaliser des travaux sur des revêtements contenant du plomb et/ou des matériaux en plomb, sachez que le plomb est dangereux pour la santé. Des documents vous informent : • le diagnostic plomb avant travaux vous permet de localiser précisément ces revêtements et matériaux : lisez-le attentivement ! (seul ou en complément du Constat du Risque d’Exposition au Plomb) • la présente notice d’information résume ce que vous devez savoir pour éviter l’exposition au plomb des travailleurs amenés à réaliser ces travaux. • Les guides de prévention : Guides OPPBTP « Peintures au plomb - Aide au choix d’une solution technique de traitement pour les professionnels du bâtiment » (téléchargeable sur www.preventionbtp.fr) Guide INRS « Interventions sur les peintures contenant du plomb », ED 909 (téléchargeable sur www.inrs.fr) 8. Autres documents et rapports antérieurs PASCAL NOVELLE CONTROL | 7 RUE DES 7 FONTAINES 59380 QUAEDYPRE | Tél. : 0661492999 23/23 N°SIREN : 910050749 | Compagnie d'assurance : NEXUS EUROPE SA n° 425L20530PIA Rapport du : 29/07/2026 425L20530PIA ATTESTATION D’ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE Nous soussignés NEXUS EUROPE SAS and NEXUS EUROPE SAS (UK BRANCH), coverholder/mandataire de AXIS SPECIALTY EUROPE SE par délégation de souscription no B1747240425, attestons que : PASCAL NOVELLE CONTROL (numéro SIREN 900627043) 7 RUE DES 7 FONTAINES , QUAEDYPRE , France A souscrit auprès de la compagnie AXIS SPECIALTY EUROPE SE, Sixth Floor, 20 Kildare Street, Dublin 2, D02 T3V7, République d’Irlande, un contrat d’assurance responsabilité civile sous le n° 425L20530PIA à effet du 05/01/2026. Le contrat garantit les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile pouvant incomber à l’Assuré en raison de fautes, erreurs, omissions, négligences, maladresses, inexactitudes pouvant l’incomber du fait de ses activités professionnelles. Activités garanties - Diagnostiqueur immobilier effectuant les diagnostics listés aux conditions spéciales. - Coordonnateur SPS niveau 1 Nature et montant des garanties Les frais de défense sont inclus dans les montants de garantie. Garantie principale INTITULE GARANTIES MONTANT DES GARANTIES RC PROFESSIONNELLE Pour les dommages corporels, matériels et immatériels 500.000 € par année d’assurance dont 300.000 consécutifs ou non consécutifs. € par sinistre tous dommages confondus Extension de garanties INTITULE GARANTIES MONTANT DES GARANTIES RC EXPLOITATION Tous dommages confondus 2.000.000 € par année d’assurance Dont : 1. Dommages corporels 2.000.000 € par année d’assurance 1.1 dont recours en faute inexcusable 1.000.000 € par année d’assurance 2. Dommages matériels et dommages immatériels 1.000.000 € par année d’assurance consécutifs 3. Dommages immatériels non consécutifs 100.000 € par année d’assurance 4. Atteintes à l’environnement 500.000 € par année d’assurance 5. Biens confiés 50.000 € par année d’assurance La garantie défense pénale et recours est garantie pour un montant par année d’assurance d’EUR 15.000, avec seuil d’intervention de la garantie d’EUR 1.000. LE MONTANT MAXIMUM POUR L'ENSEMBLE DES GARANTIES EST LIMITE A EUR 2.000.000 PAR ANNEE D’ASSURANCE TOUS DOMMAGES CONFONDUS. Observations Les missions de diagnostic garanties par ce contrat d'assurance sont les suivantes : • Diagnostics Amiante Nexus Europe, SAS au capital de 10.000€, SIREN 795369818 RCS Paris, APE 6622Z, dont le siège social se situe 25 rue du 4 Septembre, 75002, Paris, France, est réglementée par l’ACPR, 4 place de Budapest, CS 92 459, 75436 Paris Cedex 09, et est immatriculée au registre unique des intermédiaires en Assurance, Banque et Finance « ORIAS » sous le numéro 13010234. Pour plus d'information, consultez le site Web de l'ORIAS, à l'adresse https://www.orias.fr/web/ guest/search. Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L.512-6 et L.512-7 du Code des Assurances. La succursale britannique, située au 52-56 Leadenhall Street, London EC3A 2EB, est enregistrée au registre des compagnies du Royaume-Uni, UK Companies House, sous le numéro FC036600, établissement numéro BR021688. Nexus Europe SAS (UK Branch) est autorisé et réglementé par L’Autorité de conduite 1/2 financière britannique (Financial Conduct Authority), FRN : 986390. nexusunderwriting.com 425L20530PIA • Examen Avant vente ou Location • Diagnostic Technique Amiante (DTA) dont ascenseur • Avant travaux, Après travaux, Avant démolition • Diagnostic Assainissement autonome ou collectif • Diagnostic Etat des Risques et Pollutions (ERP) • Diagnostic Etat de l’Installation Electrique & Télétravail • Diagnostic Etat de l’Installation Gaz • Diagnostic Performance Energétique (DPE) • Diagnostic Plomb (CREP, DRIP, avant-travaux, Plomb dans l’eau) La présente attestation est valable du 05/01/2026 au 31/12/2026. La présente attestation n'implique qu'une présomption de garantie à la charge de l'Assureur et ne saurait engager l'Assureur en dehors des termes et limites précisés dans les clauses et conditions du contrat auquel elle se réfère. Fait le 04/01/2026, Nexus Europe, SAS au capital de 10.000€, SIREN 795369818 RCS Paris, APE 6622Z, dont le siège social se situe 25 rue du 4 Septembre, 75002, Paris, France, est réglementée par l’ACPR, 4 place de Budapest, CS 92 459, 75436 Paris Cedex 09, et est immatriculée au registre unique des intermédiaires en Assurance, Banque et Finance « ORIAS » sous le numéro 13010234. Pour plus d'information, consultez le site Web de l'ORIAS, à l'adresse https://www.orias.fr/web/ guest/search. Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L.512-6 et L.512-7 du Code des Assurances. La succursale britannique, située au 52-56 Leadenhall Street, London EC3A 2EB, est enregistrée au registre des compagnies du Royaume-Uni, UK Companies House, sous le numéro FC036600, établissement numéro BR021688. Nexus Europe SAS (UK Branch) est autorisé et réglementé par L’Autorité de conduite 2/2 financière britannique (Financial Conduct Authority), FRN : 986390. nexusunderwriting.com Saint Rémy les chevreuse, le 30/03/2026 La certification de compétence de personnes physiques est attribuée par ABCIDIA à Pascal NOVELLE Sous le Numéro 21-1315 Cette certification concerne les spécialités de diagnostics immobiliers suivantes DPE AVEC MENTION Prise d'effet : 03/02/2022 Validité : 02/02/2029 Arrêté du 20 juillet 2023 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans le domaine du diagnostic de performance énergétique, modifié par l'arrêté du 16 juin 2025 GAZ Prise d'effet : 24/06/2022 Validité : 23/06/2029 Arrêté du 1er juillet 2024 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans les domaines du diagnostic amiante, électricité, gaz, plomb et termite DPE SANS MENTION Prise d'effet : 03/02/2022 Validité : 02/02/2029 Arrêté du 20 juillet 2023 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans le domaine du diagnostic de performance énergétique, modifié par l'arrêté du 16 juin 2025 AUDIT ENERGETIQUE Prise d'effet : 28/04/2025 Validité : 02/02/2029 Décret n°2023-1219 du 20 décembre 2023 définissant le référentiel de compétences et les modalités de contrôle de ces compétences pour les diagnostiqueurs immobiliers en vue de la réalisation de l’audit énergétique mentionné à l’article L. 126-28-1 du code de la construction et de l’habitation AMIANTE AVEC MENTION Prise d'effet : 16/06/2021 Validité : 15/06/2028 Arrêté du 1er juillet 2024 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans les domaines du diagnostic amiante, électricité, gaz, plomb et termite AMIANTE SANS MENTION Prise d'effet : 16/06/2021 Validité : 15/06/2028 Arrêté du 1er juillet 2024 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans les domaines du diagnostic amiante, électricité, gaz, plomb et termite ELECTRICITE Prise d'effet : 26/07/2022 Validité : 25/07/2029 Arrêté du 1er juillet 2024 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans les domaines du diagnostic amiante, électricité, gaz, plomb et termite PLOMB SANS MENTION Prise d'effet : 20/05/2021 Validité : 19/05/2028 Arrêté du 1er juillet 2024 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans les domaines du diagnostic amiante, électricité, gaz, plomb et termite Le maintien des dates mentionnées ci-dessus est conditionné à la bonne exécution des opérations de surveillance. Certification délivrée selon le dispositif particulier de certification de diagnostic immobilier PRO 06 Signature : Accréditation N° 4-0540 portée disponible sur www.cofrac.fr ABCIDIA Certification - Domaine de Saint Paul - Bat: A6 - 4e étage BAL N° 60011 - 102, route de Limours - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse Tél : 01 30 85 25 71 - http://www.abcidia-certification.fr ENR 20 - V11 CERTIFICAT DE DIAGNOSTIQUE 3/02/2025
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