CCTP
CUISINESATELLITE_DOUJANI_DCE_CCTP_LOT07 MEN INT ET SIGNALETIQUES.docx-2.pdf · lot 7 · 15 070 mots · du marché « Construction d'une cuisine satellite pour le collège Doujani », dossier de consultation officiel.
PHASE DCE - Décembre 2025
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
Création d’un satellite de restauration
pour
Le collège Nelson Mandela, Doujani
Parcelle n°BN 230
Phase DCE
Maîtrise d’Ouvrage : Rectorat
Représenté par :
Houzainoudine MOUSTOIFA
Région académique de Mayotte
Maîtrise d’œuvre : Julien Beller Architecte,
SELARL d’Architecture
5 rue de la Colombe,
97680 Tsingoni, Mayotte
julien@jbarchi.com
0679590667
N°ordre : S18195
N°SIRET : 82984405900024
BET VRD / FLUIDES INTÉGRALE
Représenté par : Valentine REMOND
4 bis rue Fond Générèse - Village de l’EPERON
97435 Saint Gilles les Hauts, île de la Réunion
valentine.remond@integrale.re
CORAIL CUISINISTE INGÉNIERIE
Représenté par : Grégoire Devillele
Bellemene 14 rue Jules Thirel
97460 Saint Paul, île de la Réunion
gregoire.devillele@corail-ingenierie.re
CRÉATION D’UN SATELLITE DE RESTAURATION 1 sur 41
DOUJANI
CCTP – PHASE DCE
LOT 07 – Menuiseries intérieures et signalétique
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PHASE DCE - Décembre 2025
CCTP LOT 07 : Menuiseries intérieures et
signalétique
1. GÉNÉRALITÉS 5
1.1. PRÉSENTATION DU PROJET 5
1.2. CONSISTANCE DU LOT 5
1.3. INTERVENANTS SUR L’OPÉRATION 6
1.4. DÉLAIS D’EXECUTION 6
1.4.1. Programme d’exécution des travaux 6
1.4.2. Délais d’exécution 7
1.5. CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION 7
1.6. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES TRAVAUX 7
1.6.1. Connaissance des lieux 8
1.6.2. Mesure de protection 8
1.7. OBSERVATIONS CONCERNANT LES PLANS ET LE CCTP 9
1.7.1. Ouvrages non explicitement décrits 9
1.7.2. Côtes des documents graphiques 9
1.7.3. Modifications en cours d’exécution 10
1.8. CARACTÈRE GLOBAL ET FORFAITAIRE DU MARCHÉ 10
1.8.1. Travaux supplémentaires 11
1.9. LIMITES DE PRESTATION 11
2. GÉNÉRALITÉS RELATIVES AU PRÉSENT LOT 12
2.1. TEXTES DE RÉFÉRENCES ET RAPPEL DE LA RÉGLEMENTATION 12
2.2. INDICATION AU CCTP 21
2.3. HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET CONDITION DE TRAVAIL 21
2.4. COORDINATION SÉCURITÉ 21
2.5. CHOIX DES FENÊTRE EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION 22
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2.6. CHOIX DES FERMETURES EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION 23
2.7. PIÈCES À FOURNIR 24
2.7.1 PAC 24
2.7.2 Les plans d’exécution 24
2.8. ASSEMBLAGE DES PIÈCES DE MENUISERIES 25
2.9. RÉSERVATIONS 25
2.10. PARTICULARITÉS 25
2.10.1 Feuillures 25
2.10.2 Traverses basses 26
2.10.3 Joints et étanchéités 26
2.11 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES 27
2.12 PROTECTION PROVISOIRE 27
2.13 INDÉPENDANCE DES ENSEMBLES 28
2.14. RESPONSABILITÉ DE L’ENTREPRISE DES OUVRAGES 28
2.14.1 Choix des matériaux 28
2.14.2 Quincaillerie 29
2.14.3 Menuiseries en bois 31
2.14.4 Laquage 32
2.14.5 Éléments modèles 32
2.14.6 Blocs-portes spéciaux 32
2.14.7 Huisseries pour cloisons en carreaux de plâtre 32
2.14.8 Panneaux mélaminés 32
2.14.9 Engagement de conformité 33
2.15 ASSURANCES 33
2.16 REGLEMENTS DE SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D’INCENDIE ET DE PANIQUE
DANS LES ERP 33
2.17 ÉTENDUE DES PRESTATIONS 35
2.18 LIMITE DES PRESTATIONS ET COORDINATION 35
2.19 ALLOTISSEMENT DES LOTS 35
2.20 POROSITÉ 36
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2.21 COMPTE PRORATA 36
2.22 ORGANIGRAMME DES CLÉS 36
2.23 DOE (DOSSIER DES OUVRAGES ÉXÉCUTÉS) 36
3. DESCRIPTION DES OUVRAGES 37
3.1 PORTES INTÉRIEURES 37
3.1.1 Bloc porte isoplane de qualité marine en bois, 90 x 210 cm 37
3.1.2 Bloc porte isoplane de qualité marine en bois, 100 x 210 cm 38
3.2 SIGNALÉTIQUE 40
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1. GÉNÉRALITÉS
1.1. PRÉSENTATION DU PROJET
Le projet vise à créer un satellite de restauration pour le collège Nelson Mandela, situé rue
du collège, dans le quartier de Doujani à Mayotte.
Il se dessine sur deux niveaux : Un espace dédié au service et préparation des repas en
rez-de-chaussée et un espace de distribution et restauration au premier étage.
Implanté entre les logements de fonction à l’Ouest et l’établissement scolaire à l’est, ce nouveau
réfectoire devient la continuité d’un complexe existant, et répond aux enjeux d’aléas fort de cette
zone au relief important en surélevant le RDC à 50cm du sol et en concevant le R+1 sur pilotis pour
réduire les impacts en sol et libérer les risques d’écoulement par la ravine.
Le programme se lit distinctement par son horizontalité et sa verticalité :
- Un noyau centralisé vertical dédié au service : Livraison, stockage, préparation, distribution et
nettoyage sur les deux niveaux;
- Un espace libre horizontal en R+1 dédié à la restauration et accueil du public permettant une
circulation fluide, et un temps de pause privilégié donnant des points de vus sur le paysage
environnant, et dont les ouvertures et la toiture à double pans décalés permet une ventilation
naturelle.
Ce nouveau bâtiment est accessible par les élèves, enseignants et usagers du collège par le grand
escalier principale à l’est, directement lié aux coursives de circulation des bâtiments existant, ainsi
que par les escaliers en façade nord, reliant le bâtiment G.
L’accès au personnel se fera par la rue du collège en façade sud, depuis l’espace de livraison
donnant accès en Rez-de-chaussez, auquel sera accolé un nouvel espace de stationnement, dont
une place PMR.
Le bâtiment sera ainsi accessible PMR grâce à la création d’un ascenseur desservant le RDC et
R+1 en façade Est du bâtiment.
1.2. CONSISTANCE DU LOT
Le présent CCTP définit les travaux du lot 07 «Menuiseries intérieures et signalétique». Il est
précisé que les travaux prévus, dans le cadre du présent CCTP, seront des travaux à réaliser en lots
séparés. Dans le cadre de sa proposition de prix global et forfaitaire, l’Entrepreneur du présent lot
devra réaliser ces travaux sur site.
• La prise en compte de tous les frais d’études, de méthode et de synthèse pour la réalisation
des travaux du lot 07 «Menuiseries intérieures et signalétique» dans les conditions fixées par
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le CCAP et par le présent CCTP. Les frais d’études incluent la coordination des études avec les
autres lots.
• La prise en compte de tous les frais d’installations de chantier de son propre lot.
• Les dépenses de matières consommables.
• L’implantation in situ des ouvrages.
• L’enlèvement des déchets et gravats provenant de ses travaux dans les décharges
correspondant à la nature des déchets et gravats à évacuer.
• L’enlèvement des terres provenant de ses travaux dans les décharges spécialisées
correspondant à la nature des terres à évacuer.
• Le nettoyage des voies publiques en cas de salissures dues à l’Entreprise, ainsi que toutes les
taxes et frais de décharge et de remisage de tous les matériaux.
• La fabrication, le transport, le stockage, l’assemblage et le montage de tous les éléments.
• Les dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à la réalisation de ses travaux.
• Les réservations, percements, rebouchages, scellements, raccords, etc.
• Les essais et contrôles.
• Les travaux d’arrosage nécessaires pour éviter la propagation des poussières.
• Les frais de main d'oeuvre et de fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions,
vérifications, réglages, et autres, de ses ouvrages en fin de travaux et après réception.
• Les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuits, etc.,
nécessaires pour respecter les délais d’exécution.
• Tous les autres frais et prestations, même non énumérés au cours du présent CCTP, mais
nécessaires à la réalisation parfaite et complète des travaux du présent lot et des autres lots.
1.3. INTERVENANTS SUR L’OPÉRATION
La mission objet du présent lot devra être effectuée en coordination avec les opérateurs désignés
pour suivre le projet, en particulier :
- Maître d'ouvrage : Rectorat de Mayotte
- Architecte mandataire du groupement : Julien Beller Architecte
- Bureau d’Etudes Structure, Fluides et environnement : Intégrale.
- Bureau de controle : SOCOTEC
- Coordinateur SPS : MALIKI Bassoiri
1.4. DÉLAIS D’EXECUTION
1.4.1. Programme d’exécution des travaux
Dans son offre, l'entrepreneur doit remettre au Maître d'ouvrage les documents suivants :
• Le projet d'installation de chantier comprenant notamment les zones de stockage.
• Le projet de planning détaillé incluant notamment les délais d'exécution des ouvrages.
• Une notice technique avec les procès verbaux d'essais représentatifs des matériaux à
mettre en œuvre.
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1.4.2. Délais d’exécution
L’entreprise devra fournir un calendrier d’exécution de travaux du présent lot auquel elle s’engage à
respecter les délais.
L’entreprise doit se référer au calendrier fourni en annexe par la maitrise d’œuvre.
1.5. CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION
Le contenu du dossier technique de consultation est :
• Le Cahier des Clauses et Charges Particulières (CCAP)
• Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
• Règlement de consultation (RC)
• Le permis de construire (PC)
• Les Plans Architectes et les pièces communes du Marché
• Le calendrier général des travaux
• La DPGF
• Les CCTP, plans et DPGF des autres corps d’état
• Le plan d’installation de chantier (PIC)
• Les études géotechniques (G2PRO)
• L’étude topographique.
• Les autres pièces adjointes au marché.
Après avoir pris connaissance de l’ensemble des pièces contractuelles, l’Entrepreneur devra
obligatoirement signaler au Maître d’Ouvrage et au Maître d’Œuvre, toute erreur ou omission
susceptible d’avoir une influence sur l’établissement de son offre et du projet définitif, faute de quoi
il s’engage à exécuter les travaux nécessaires pour pallier cette erreur ou omission, suivant les
instructions que lui donnera alors le maître d’oeuvre.
1.6. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES TRAVAUX
Les différentes pièces constitutives du marché ont pour objet de décrire la nature des ouvrages à
exécuter. Toutefois ce document ne pouvant prétendre à la description absolument détaillée de
toutes les opérations à effectuer, l’Entrepreneur du présent lot devra étudier avec soin les pièces
remises, se renseigner sur tout ce qui aurait pu lui paraître douteux, visiter les lieux où doivent
s’effectuer les travaux afin d’apprécier l’étendue de son intervention.
L’Entrepreneur du présent lot ne pourra, en conséquence, se prévaloir d'aucune erreur ou omission
susceptible d'être relevée dans les pièces du marché pour refuser ou interrompre l'exécution des
travaux nécessaires au complet achèvement de l'ouvrage, ou pour prétendre, ultérieurement, à un
supplément au prix global et forfaitaire.
Par le seul fait de soumissionner, l’Entrepreneur du présent lot reconnaît qu'il a une parfaite
connaissance des lieux, du projet, des travaux objet du présent appel d’offre, ainsi que de tous les
travaux prévus réalisés avant son intervention sur site.
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De ce fait, il ne pourra réclamer aucun supplément, en s'appuyant sur ce que les ouvrages
mentionnés sur les plans, d'une part, et sur le CCTP, d'autre part, pourraient présenter d’inexact,
d'incomplet ou de contradictoire.
L’énumération et la description des ouvrages telles qu’elles sont réalisées dans le présent CCTP, ne
présentent donc aucun caractère limitatif, et l’Entrepreneur du présent lot devra le complet et entier
achèvement de ses ouvrages dans les règles de l’art.
Aucun travail supplémentaire, s’il est dit prévisible ou s’il découlait de la simple logique ou de
bonne foi, ne sera admis, par la suite, dans la mesure où l’Entrepreneur du présent lot n’aura pas,
par écrit, lors de la remise des offres, exprimé des réserves précises.
1.6.1. Connaissance des lieux
La visite des lieux avant remise de l’offre est fortement conseillée. Les dates et heures des visites
seront communiquées ultérieurement. En cas d’impossibilité absolue, nous essayerons de trouver
un créneau pour permettre la visite du site.
Les offres forfaitaires seront réputées comprendre toutes les incidences qui découlent du site et
de ses servitudes.
L’entrepreneur devra avoir apprécié toutes les sujétions découlant de la situation particulière du
chantier et notamment :
• Des matériaux, matériels, outils et moyens de construction couramment disponibles
• Des moyens de transport de/vers le site des lieux d’extraction et d’approvisionnement en
matériaux de toutes sortes
• Des itinéraires et cheminements obligatoires en découlant sur le site.
• Des conditions de stockage
• Des ressources en énergie et en eau.
• Des lieux de décharge pour les déblais, gravois et déchets divers de chantier.
• Des possibilités d’installation du chantier.
• Des précautions de propreté et d’entretien des abords du chantier.
Dans le cadre de la remise de son offre, chaque entrepreneur aura obligatoirement signalé à la
Maîtrise d’Œuvre tout élément susceptible d’avoir une influence sur le projet à réaliser. Il signalera
en particulier les ouvrages nécessaires à la prestation et non décrits dans le Cahier des Clauses
Techniques Particulières (CCTP).
L'entrepreneur devra prendre possession du terrain dans l'état où il se trouve, étant entendu qu’il l'a
examiné avant de remettre son offre et aura fait, le cas échéant, toutes les réserves qu'il aura
jugées utiles.
1.6.2. Mesure de protection
L’Entrepreneur du présent lot est tenu responsable de tous dommages qu‘il cause aux ouvrages
existants dans l’enceinte de la propriété, ainsi qu’aux ouvrages voisins et ouvrages publics.
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Les entreprises devront se conformer au Plan Général de Coordination Sécurité et protection de la
Santé (PGCSPS), définissant les mesures d'organisation générales et de coordination en matière
de sécurité et de protection de la santé, si celui-ci est mis en place.
Toutes les précautions seront prises pour assurer la sécurité du personnel lors de l’exécution des
fouilles. Les étaiements et blindages seront déterminés en fonction de la profondeur, de la nature
du terrain, du pendage des couches ainsi que des variations de leur état physique sous l’action des
intempéries.
Au cours des démolitions ou dépose d'ouvrages, l'entrepreneur veillera scrupuleusement au
respect des règles de sécurité concernant le travail des ouvriers.
Les aciers en attente, verticaux ou horizontaux, seront repliés ou crossés afin de ne pas constituer
un danger pour une personne qui serait victime d'une chute.
Sécurité des biens et des personnes :
Les camions ou engins effectuant les transports de matériaux ne devront provoquer aucun
dommage aux plates-formes ou aux fondations, ni aux bâtiments ou installations voisines, ni à la
végétation conservée. Toute détérioration sera imputée à l'entreprise reconnue responsable et les
réparations seront effectuées à ses frais.
L'entrepreneur sera entièrement responsable des accidents causés par le non-respect de ces
prescriptions. De plus, en cas de carence de l'entreprise, l'architecte pourra faire procéder d’office
et aux frais de l'entreprise défaillante aux nettoyages et réfections indispensables à la sécurité des
tiers.
Les travaux se feront pendant les heures prévues au règlement sanitaire de Mayotte et
conformément aux éventuels arrêtés préfectoraux pris en faveur de la protection contre le bruit.
Les moteurs d’engins seront équipés conformément aux règlements en vigueur.
L'entrepreneur titulaire du présent corps d'état est également responsable des détériorations
éventuelles qu'il pourrait occasionner aux réseaux d'eau, d'électricité ou de téléphone existants.
1.7. OBSERVATIONS CONCERNANT LES PLANS ET LE CCTP
Les plans et le présent CCTP ont pour but de renseigner l’Entrepreneur du présent lot sur la nature
des travaux à exécuter. Les renseignements indiqués n’ont pas un caractère limitatif.
Les plans structures ne prennent pas obligatoirement en compte l’ensemble des contraintes liées
au projet, ils ont pour but de fixer les principes constructifs, les exigences architecturales à prendre
en compte ainsi que le niveau de qualité recherché. Il appartient à l’entrepreneur de proposer à
partir de ces principes et de ces exigences des solutions répondant aux performances
demandées.
1.7.1. Ouvrages non explicitement décrits
Le CCTP définit l'essentiel des ouvrages dus par l’Entrepreneur du présent lot. Même s'il ne décrit
pas dans le détail les différents ouvrages à réaliser, ces travaux sont compris dans le marché au
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même titre que les autres. Tous les détails de construction, complètement décrits, ou non, font
partie intégrante du prix global, du moment où cela relève de la complète exécution dans les règles
de l’art.
1.7.2. Côtes des documents graphiques
Pour l'exécution des travaux, aucune mesure ne devra être prise à l'échelle métrique sur les
documents.
L’Entrepreneur du présent lot sera tenu, avant tout début d'exécution, de vérifier toutes les cotes, de
s'assurer de leur concordance entre les différents plans et le CCTP, de s'assurer sur place de la
possibilité de respecter les côtes données et de signaler au Maître d'Œuvre les erreurs ou
omissions qui pourraient être constatées. Il signalera, de la même façon, les dispositions qui ne lui
paraîtraient pas en rapport avec la solidité et la conservation des ouvrages ou l'usage auquel
ceux-ci sont destinés.
Le Maître d'Œuvre opérera, s'il y a lieu, les mises au point ou rectifications nécessaires.
Les dimensionnements indiqués sur les documents graphiques ne devront pas être modifiés sans
l'accord du Maître d’Œuvre, que cette modification soit nécessitée par une erreur de
dimensionnement primitif, une mise au point ultérieure ou par une variante proposée par
l’Entrepreneur du présent lot.
1.7.3. Modifications en cours d’exécution
Il est précisé qu'en aucun cas, les différences plus ou moins légères de cotations, modifications
dues à des mises au point ou découlant des besoins de mise en oeuvre, etc., ne pourront être
considérées comme ouvrant droit à demande de supplément.
En vue de respecter la conception générale, le Maître d'Œuvre pourra imposer à l’Entrepreneur du
présent lot toutes les modifications de détails qu’il jugera souhaitable d'apporter au projet pour un
motif technique ou esthétique.
L'exécution des ouvrages devra respecter scrupuleusement les indications des documents
d'exécution approuvés.
1.8. CARACTÈRE GLOBAL ET FORFAITAIRE DU MARCHÉ
Il est rappelé que le marché est passé à prix global et forfaitaire.
En aucun cas, après signature du marché, l’Entrepreneur du présent lot ne peut invoquer une
omission du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire pour demander une modification
de son prix.
L’offre sera décomposée par articles qui constitueront la Décomposition du Prix Global Forfaitaire
(DPGF) jointe en annexe de l'Acte d'Engagement (AE).
Le libellé de chaque article figurant dans le cadre de décomposition est un résumé de l’article
correspondant du CCTP.
En conséquence les prix de chaque article sont réputés comprendre tous les matériaux utilisés,
tous les frais de main d'oeuvre, toutes les sujétions d'exécution, ou tous les autres frais engendrés
pour une parfaite réalisation de ces travaux. Pour cette raison il est précisé à l’Entrepreneur du
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présent lot que la DPGF fournie dans le cadre de l’appel d’offre devra servir de base à
l’établissement de son offre.
Sauf spécifications contraires définies dans les localisations du présent CCTP, les prestations
énumérées s’appliquent à tout ouvrage, local, bâtiment, ou niveau ayant la même destination. Elles
sont de ce fait incluses, sans réserve, ni limite, dans le prix global et forfaitaire convenu.
L’Entrepreneur doit signaler dans son offre toutes précisions complémentaires à apporter au
présent document et déjà incluses dans son offre forfaitaire.
• Les quantités indiquées dans la DPGF envoyées au moment de l’appel d’offre ne sont pas
contractuelles et données à titre indicatif uniquement. L’Entrepreneur du présent lot doit
vérifier les quantités pour établir son prix mais les quantités validées par l’Entrepreneur ne
sont pas contractuelles.
• Les prix unitaires et le forfait total sont contractuels.
À aucun moment durant le chantier, l’Entrepreneur du présent lot ne pourra se prévaloir d’un
manque de coordination ou d’un manque de renseignements, pour ne pas effectuer des
prestations lui incombant, ne pas fournir des renseignements, des plans, ou autres, nécessaires
aux autres lots pour la poursuite de leurs travaux, dans le respect des règles de l’art et des
Documents Techniques Unifiés (DTU) en vigueur.
En aucun cas, l’Entrepreneur du présent lot ne pourra venir rechercher la Maîtrise d’Ouvrage ou le
Maître d’Œuvre pour modification du prix global et forfaitaire, celui-ci étant censé avoir pris
connaissance de tous ces éléments à la date de signature du marché.
1.8.1. Travaux supplémentaires
Aucun « Travaux supplémentaires » ne sera délivré sans un justificatif du Maître d’Œuvre et un
accord du Maître d’Ouvrage.
Le devis de l'entreprise devra réutiliser les prix marché en rappelant le numéro de l’article concerné.
Les prix nouveaux éventuels devront être signalés et justifiés.
Les quantités seront justifiées avec des croquis adjoints au devis.
La simple mention par l'Entrepreneur sur son devis d'un délai d'exécution n'est pas suffisante pour
ouvrir droit en soi à une prolongation des Délais. Il doit expliquer en quoi des dates figurant sur le
Chemin Critique du planning se trouveraient affectées et les raisons pour lesquelles il ne lui est pas
possible d'exécuter les travaux demandés en « temps masqué ».
Les délais élémentaires attachés à chaque modification ne s'additionnent pas entre eux et c'est à
l'Entrepreneur de justifier auprès du Maître d’Œuvre du nombre global de jours de prolongation des
délais qu'il sollicite.
1.9. LIMITES DE PRESTATION
L’Entreprise devra également prendre connaissance des prestations dues aux autres lots.
La liaison entre les différentes entreprises concourant à la réalisation du projet, devra être parfaite
et constante avant et pendant l’exécution des travaux.
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L'Entreprise devra signaler dans son offre les éventuels problèmes de limite de prestation.
À aucun moment durant le chantier, l’Entreprise ne pourra se prévaloir d’un manque de
coordination ou d’un manque de renseignements, pour ne pas effectuer des prestations lui
incombant, ne pas fournir des renseignements, des plans, ou autres, nécessaires aux autres corps
d’états pour la poursuite de leurs travaux, dans le respect des règles de l’art et des documents
techniques unifiés (DTU) en vigueur.
En aucun cas, l’Entreprise ne pourra venir rechercher le Maître d’Ouvrage ou le Maître d’œuvre pour
modification du Prix du Marché, celle-ci étant censé avoir pris connaissance de tous ces éléments
à la date de signature du Marché.
La liaison entre les différentes Entreprises concourant à la réalisation de l’Opération, devra être
parfaite et constante avant et pendant l’exécution des travaux.
Dans le cadre de cette liaison entre Entreprises :
• L’Entreprise prendra contact avec tous les autres corps d’états afin d’obtenir tous
renseignements qui auront une incidence sur la réalisation de ses propres travaux. Dans le
cas où les corps d’états concernés ne seraient pas encore désignés, l’Entreprise devra se
rapprocher du Maître d’Œuvre.
• L’Entreprise réclamera au Maître d’Œuvre, en temps voulu, toutes les précisions utiles qu’il
jugera nécessaires à la bonne exécution de ses prestations.
• L’Entreprise sera tenu de prendre toutes dispositions utiles pour assurer l’exécution de ses
travaux en parfaite liaison avec ceux des autres corps d’états.
La réception de supports et/ou la prise de possession de travaux entre Entreprises fera l’objet de
procès-verbaux.
Nota important :
Il est précisé que l’Entreprise devra prévoir à sa charge tous les travaux nécessaires à une parfaite
exécution de l'ensemble des Ouvrages, et, en particulier, toutes les réservations, rebouchements,
ou autres, nécessaires aux besoins des corps d’état techniques et secondaires. Ceci supposera
que la totalité de la structure de ce bâtiment devra comprendre la totalité des réservations et
trémies nécessaires aux besoins de tous les corps d'état.
L’Entreprise ne pourra, en cours d'études, ou de chantier, faire valoir un manque de coordination et
un manque d'information quant aux besoins des corps d'état secondaires ou corps d’état
techniques, et sera tenu de mettre en oeuvre la totalité des Ouvrages nécessaires à ces corps
d'état, sans qu'il n’y ait matière à prétendre à un supplément au Prix du Marché, quel qu'il soit.
L’Entreprise devra demander à tous les corps d'état leurs plans de réservations.
L’Entreprise du présent corps d’état devra la vérification de toutes les implantations de ses
Ouvrages (tracés, altimétrie, etc.).
Ces différents contrôles devront être réalisés par un géomètre expert, agréé par le Maître
d’Ouvrage et le Maître d’Œuvre, dont les frais seront à la charge de l’Entreprise.
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1. GÉNÉRALITÉS RELATIVES AU PRÉSENT LOT
2.1. TEXTES DE RÉFÉRENCES ET RAPPEL DE LA RÉGLEMENTATION
Les travaux, objets du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions
générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir :
• les documents techniques applicables aux travaux de Menuiserie Bois - PVC ;
• les Normes françaises et européennes Homologuées (NF - EN) et documents de référence, en
particulier :
- Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois :
- NF EN 350 Méthodes d’essai et de classification de la durabilité vis-à-vis des
agents biologiques du bois et des matériaux dérivés du bois (indice de
classement : B 50-103) ;
- NF B 50-105-3 - Bois et matériaux à base de bois traités avec un produit de
préservation préventif - Partie 3 : spécifications de préservation des bois et
matériaux à base de bois et attestation de traitement - Adaptation à la France
Métropolitaine et aux DOM ;
- Ouvrages bois :
- Panneaux à base de bois :
- NF EN 324-1 Détermination des dimensions des panneaux - Partie 1 :
Détermination de l’épaisseur, de la largeur et de la longueur (indice de classement
: B 51-240-1) ;
- NF EN 324-2 Détermination des dimensions des panneaux - Partie 2 :
Détermination de l’équerrage, et de la rectitude des bords (indice de classement :
B 51-240-2) ;
- NF EN 12871 Détermination des caractéristiques de performance des panneaux
travaillants utilisés en planchers, toitures et murs (indice de classement : B
54-074).
- NF EN 13329 Revêtements de sol stratifiés - Eléments dont la surface est à base de
résines aminoplastes thermodurcissables - Spécifications, exigences et méthodes
d’essai (indice de classement : B 54-020) ;
- NF B 54-040 Lames de platelages extérieurs en bois - Caractéristiques + Amendement
A1 ;
- Contreplaqué :
- NF EN 315 - Tolérances sur dimensions (indice de classement : B 51-357) ;
- NF EN 313-1 Classification et terminologie - Partie 1 : Classification (indice de
classement : B 54-151-1) ;
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- NF EN 635-1 Classification selon l’aspect des faces - Partie 1 : Généralités (indice
de classement : B 54-170-1) ;
- NF EN 635-2 Classification selon l’aspect des faces - Partie 2 : Bois feuillus
(indice de classement : B 54-170-2) ;
- NF EN 635-3 Classification selon l’aspect des faces - Partie 3 : Bois résineux
(indice de classement : B 54-170-3).
- Panneaux de fibres de bois (HB - MBL - MBH - SB - MDF) :
- NF EN 316 Définition, classification et symboles (indice de classement : B
54-050).
- Panneaux de fibres - Exigences :
- NF EN 622 Parties 1 à 5 (indice de classement : B 54-051-1 à 5).
- Panneaux de lamelles minces, longues et orientées (OSB) :
- NF EN 300 Définitions, classification et exigences (indice de classement : B
54-115).
- Panneaux de particules :
- NF B 54-100 Définition - Classification - Désignation ;
- NF EN 309 Définition et classification (indice de classement : B 54-101) ;
- NF EN 312 Exigences (indice de classement : B 54-114).
- NF P 20-101 Portes et blocs portes - Caractéristiques dimensionnelles ;
- FD P 20-200 Sécurité des fenêtres - Système anti-défenestration dans les logements ;
- NF P 20-302 Caractéristiques des fenêtres + Amendement A1 ;
- Fenêtres et portes :
- NF EN 14351-1+A1 Norme produit, caractéristiques de performance - Partie 1:
fenêtres et blocs portes extérieures pour piétons sans caractéristiques de
résistance au feu et/ou dégagement de fumée (indice de classement : P
20-500-1) ;
- NF EN 1026 Perméabilité à l’air - Méthode d’essai (indice de classement :
P20-502) ;
- NF EN 12207 Perméabilité à l’air - Classification (indice de classement : P20-507)
;
- NF EN 1191 Résistance à l’ouverture et fermeture répétée - Méthode d’essai
(indice de classement : P 20-528).
- NF EN 952 Vantaux de portes - Planéités générale et locale - Méthode de mesure
(indice de classement : P 20-604) ;
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- Blocs-portes pour piétons, fenêtre, façades rideaux, grilles et fermetures : - Résistance à
l’effraction :
- NF EN 1627 Prescription et classification (indice de classement : P 20-607) ;
- NF EN 1628 + A1 Méthode d’essai pour la détermination de la résistance à la
charge statique (indice de classement : P 20-608) ;
- NF EN 1629 + A1 Méthode d’essai pour la détermination de la résistance à la
charge dynamique (indice de classement : P 20-609) ;
- NF EN 1630 + A1 Méthode d’essai pour la détermination de la résistance aux
tentatives manuelles d’effraction (indice de classement : P 20-610).
- FD P 20-651 Durabilité des éléments et ouvrages en bois ;
- Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage :
- NF EN 16034 Norme de produit, caractéristiques de performance -
Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fumées (indice de
classement : P 20-701).
- Menuiseries bois :
- NF EN 335 Durabilité du bois et des matériaux à base de bois - Classes d’emploi :
définitions, application au bois massif et aux matériaux à base de bois (indice de
classement : B 50-100) ;
- NF P 23-101 Menuiserie en bois - Terminologie ;
- NF P 23-305 Spécifications techniques des fenêtres, portes-fenêtres, portes
extérieures et ensembles menuisés en bois ;
- NF P 23-311 Portes et blocs portes intérieures en bois - Spécifications techniques
;
- NF EN 16580 Portes et fenêtres - Vantaux de portes résistantes à l’humidité et
aux projections d’eau - Essai et classification (indice de classement : P 23-312).
- Menuiseries mixte :
- XP P 23-308 Menuiseries extérieures - Ouvrages mixtes avec éléments en bois -
Spécifications techniques pour la liaison mixte ;
- Menuiserie métallique :
- NF P 24-351 Fenêtres, façades rideaux, semi-rideaux, panneaux à ossature
métallique - Protection contre la corrosion et préservation des états de surface +
Amendement A1 ;
- XP P 24-401 Menuiseries aluminium à Rupture de Pont Thermique (RPT) en PA ou
PU - Spécifications techniques ;
- Portes et portails équipant les locaux industriels, commerciaux et de garage :
- NF EN 12428 Transmission thermique - Exigence pour les calculs (indice de
classement : P 25-306) ;
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- NF EN 12453 Sécurité à l’utilisation des portes motorisées - Prescriptions (indice
de classement : P 25-310).
- Portes motorisées pour piétons :
- NF EN 16361+A1 Norme de produit, caractéristiques de performance - Blocs
portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une
installation avec un système de motorisation (indice de classement : P 25-495).
- Quincaillerie pour le bâtiment :
- NF P 26-306 Paumelles à lames pour menuiserie en bois - Généralités,
terminologie, classification et dimensions ;
- NF EN 1303 Cylindres de serrures - Exigences et méthodes d’essai (indice de
classement : P 26-321) ;
- NF EN 12209 Serrures mécaniques et gâches - Exigences et méthodes d’essai
(indice de classement : P 26-324) ;
- NF EN 13637 Systèmes de fermeture contrôlés électriquement destinés à être
utilisés sur des voies d’évacuation - Exigences et méthodes d’essai (indice de
classement : P 26-325) ;
- NF EN 13126 Exigences et méthodes d’essai des ferrures de fenêtres et
portes-fenêtres - Parties 1 à 19 (indices de classement : P 26-330-1 à P 26-
330-19) ;
- NF EN 14637 Systèmes de retenue contrôlés électriquement pour blocs-portes,
coupe-feu ou pare-fumée (indice de classement : P 26-332) ;
- NF P 26-341 Dispositifs automatiques de manœuvre de vantail de volets battants,
coulissants et coulissants-pliants ;
- NF EN 1527 Quincaillerie pour portes coulissantes et portes pliantes - Exigences
et méthodes d’essai (indice de classement : P 26-427) ;
- NF EN 1670 Résistance à la corrosion - Prescriptions et méthodes d’essai (indice
de classement : P 26-433).
- NF EN 1634 Essais de résistance au feu et d’étanchéité aux fumées des portes,
fermetures, fenêtres et éléments de quincailleries :
- Partie 1 : essais de résistance au feu des portes, fermetures et fenêtres (indice de
classement : P 92-150-1) ;
- Partie 2 : caractérisation de la résistance au feu pour les éléments de
quincailleries (indice de classement : P 92-150-2) ;
- Partie 3 : essais d’étanchéité aux fumées des portes et fermetures (indice de
classement : P 92-150-3).
- NF EN 15269 Application étendue des résultats d’essais en matière de résistance au
feu et/ou d’étanchéité à la fumée des blocs-portes, blocs-fermetures et ouvrants de
fenêtre, y compris leurs éléments de quincaillerie intégrés :
- Partie 1 : exigences générales (indice de classement : P 92-151-1) ;
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- Partie 3 : résistance au feu des blocs-portes battants et pivotants en bois et des
fenêtres à ossature bois (indice de classement : P 92-151-3) ;
- Partie 5 + A1 : résistance au feu des blocs-portes vitrés battants et pivotants, à
ossature métallique, et des fenêtres vitrées à ossature métallique (indice de
classement : P 92-151-5) ;
- Partie 7 : résistance au feu des blocs-portes coulissants en acier (indice de
classement : P 92-151-7).
• les règles d’exécution des Documents Techniques Unifiés contenant les prescriptions des
Cahiers des Clauses Techniques (CCT), des Cahiers des Clauses Spéciales (CCS) et autres
documents, en particulier :
- DTU 36.3 Travaux de bâtiment - Escaliers en bois et garde-corps associés :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) (indice de classement :
P21-220-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de
classement : P 21-220-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) (indice de
classement : P 21-220-2) ;
- Partie 3 : Règles de conception (indice de classement : P 21-220-3).
- La durabilité naturelle ou conférée du bois (normes NF EN 350-2 et NF EN 351-1)
est adaptée à la classe d’emploi (déterminée dans la norme NF EN 335),
- NF DTU 34.1 Travaux de bâtiment - Mise en œuvre des portes et portails industriels,
commerciaux et résidentiels :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement : P
25-201-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P
25-201-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses spéciales types (indice de classement : P 25- 201-2).
- FD DTU 34.3 Choix des portes industrielles, commerciales et de garage en fonction de
leur exposition au vent - Mémento pour les maîtres d’œuvre (indice de classement : P
25-203) ;
- NF DTU 34.4 Mise en œuvre des fermetures et stores :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement :
P25-204-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (indice de classement :
P25-204-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (indice de
classement : P 25-204-2).
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- Partie 3 : Mémento de choix pour les maîtres d’œuvre (indice de classement :
P25-204-3).
- NF DTU 36.2 Menuiseries intérieures en bois :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement : P
23-202-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P
23-202-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (indice de
classement : P 23-202-2)
- NF DTU 36.5 Travaux de bâtiment - Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement :
P20-202-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de
classement : P 20-202-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (indice de
classement : P 20-202-2)
- Partie 3 : Mémento de choix en fonction de l’exposition (indice de classement :
P20-202-3).
- NF DTU 39 Travaux de bâtiment - Travaux de vitrerie-miroiterie :
- Partie 1-1 Cahier des clauses techniques (indice de classement : P 78- 201-1-1 ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de
classement : P 78-201-1-2);
- Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (CCS) (indice de classement : P 78-201-2);
- Partie 3 : Mémento calculs des contraintes thermiques (indice de classement : P
78-201-3) ;
- Partie 4 : Mémento calculs pour le dimensionnement des vitrages (indice de
classement : P 78-201-4) ;
- Partie 5 : Mémento sécurité (indice de classement : P 78-201-5).
- DTU 41.2 Revêtements extérieurs en bois :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) (indice de classement : P
65-210-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de
classement : P 65-210-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (indice de
classement : P 65-210-2).
- DTU 44.1 Travaux de bâtiment - Etanchéité des joints de façade par mise en œuvre de
mastics :
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- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement :
P85-210-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (indice de classement :
P85-210-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (indice de
classement : P 85-210-2).
- NF DTU 51.1 Parquets - Pose des parquets à clouer :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement :
P63-201-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux du choix des matériaux (indice de classement :
P63-201-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (indice de classement : P63-201- 2).
- DTU 51.2 Parquets - Pose des parquets à coller :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques (indice de classement : P63-202-1-1);
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de
classement : P 63-202-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (indice de classement : P 63-202- 2).
- DTU 51.3 Travaux de bâtiment - Planchers en bois ou en panneaux à base de bois :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques (indice de classement : P 63- 203-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) + Amendement A1
(indice de classement : P 63-203-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales (indice de classement : P
63-203-2).
- NF DTU 51.4 Travaux de bâtiment - Platelages extérieurs en bois :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) (indice de classement :
P63-205-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de
classement : P63-205-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) (indice de
classement : P63-205-2).
- NF DTU 51.11 Parquets et revêtement de sol - Pose flottante des parquets contrecollés
et revêtements de sol à placage bois :
- Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques (indice de classement : P 63- 204-1-1) ;
- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de
classement : P 63-204-1-2) ;
- Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (indice de classement : P 63-204- 2).
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• le code du travail - 4ème partie : Santé et sécurité au travail ;
• le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et
protection des immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d’incendie et de panique dans
les établissements recevant du public, articles L. 123.1 à L. 123.2, articles R. 123.1 à R.123.55
(arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants) ;
• le code de l’environnement : Chapitre 1 Surveillance de la qualité de l'air et information du public -
articles L221-1 à L221-10, R221-1 à R221-28 ;
• les textes législatifs et réglementaires :
- A 31-01-86 arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des
bâtiments d’habitation.
• l’aptitude à l’usage des produits de construction, vu le décret n° 2012-1489 du 27 décembre 2012
pris pour l’exécution du règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9
mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de
construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil, arrêtés et avis portant application :
- A 19-03-01 arrêté du 19 mars 2001 portant application aux kits de cloisons ;
- A 03-04-02 (1) arrêté du 3 avril 2002 portant application pour les quincailleries des
fermetures d’urgences et antipanique pour le bâtiment ;
- A 19-09-02 arrêté du 19 septembre 2002 portant application aux kits d’escaliers
préfabriqués ;
- A 20-12-02 arrêté du 20 décembre 2002 portant application aux articulations à axe
simple (charnières) destinées à équiper les portes, portails, fenêtres, volets et stores
telles que définies par la NF EN 1935 ;
- A 23-05-03 arrêté du 23 mai 2003 portant application pour les panneaux à base de
bois destinés à la construction ;
- A 15-01-04 arrêté du 15 janvier 2004 portant application pour les fermetures d’urgence
et antipanique pour porte, fenêtre, porte-fenêtre et portail tels que définis par les NF EN
1154 et NF EN 1154/A1, NF EN 1155 et NF EN 1155/A1, NF EN 1158 et NF EN 1158/A1
;
- A 02-07-04 arrêté du 2 juillet 2004 portant application aux portes, portails et barrières
tels que définis par la NF EN 13241-1 ;
- A 08-08-05 (8) arrêté du 8 août 2005 portant application aux serrures et gâches
mécaniques monopoint de quincaillerie pour le bâtiment définies par la NF EN 12209 ;
- A 08-08-05 (10) arrêté du 8 août 2005 portant application aux fermetures pour baies
équipées de fenêtres et stores extérieurs tels que définis par les NF EN 13561 et NF EN
13659 ;
- A 22-08-05 (4) arrêté du 22 août 2005 portant application à certains verres dans la
construction définis par les NF EN 572-9, NF EN 1096-4, NF EN 1863-2, NF EN 12150-2,
NF EN 12337-2, NF EN 14178-2, NF EN 1748-1-2, NF EN 13024-2 et NF EN 1748-2-2 ;
- A 24-04-06 (11) arrêté du 24 avril 2006 portant application aux stratifiés décoratifs
haute pression définis par la NF EN 438-7 : 2005 ;
- A 03-07-06 (7) arrêté du 3 juillet 2006 portant application aux produits bois pour
planchers, parquets et revêtements de sols à placage bois, en dalles, en lames et en
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carreaux, destinés à recouvrir le sol, conditionnés par paquets, en bottes ou à l’unité,
définis par la NF EN 14342 ;
- A 19-01-07 (3) arrêté du 19 janvier 2007 portant application pour les profilés structurels
en aluminium et alliages d’aluminium définis par la NF EN 15088.
- A 20-07-07 (6) arrêté du 20 juillet 2007 portant application aux lambris et bardages en
bois définis par la NF EN 14915 ;
- A 20-07-07 (9) modifié portant application sur toutes les portes, les fenêtres y compris
de toit, les portes-fenêtres définies par la NF EN 14351-1, à l’exception :
- des portes, portails et barrières industriels, commerciaux et de garage relevant de
la NF EN 13241-1 ;
- des portes et fenêtres résistant au feu relevant de la NF EN 14351-3 ;
- des portes intérieures relevant de la NF EN 13351-2.
- A 29-10-07 (3) arrêté du 29 octobre 2007 portant application aux panneaux
préfabriqués porteurs à base de bois destinés à être utilisés dans les bâtiments pour
des applications contribuant à la capacité porteuse de la structure.
- A 29-12-11 arrêté du 29 décembre 2011 portant application aux quincailleries pour le
bâtiment : serrures. - serrures et gâches électromécaniques, définies par la NE EN
14846 ;
- ainsi qu’aux arrêtés, circulaires et avis précisant les modalités d’application des textes
normatifs précités ;
- Guide Règles de l’Art Grenelle Environnement 2012 :
- Menuiseries extérieures avec une isolation thermique par l’extérieur - Mise en
œuvre
- Neuf - Rénovation ;
- Coffres de volet roulant - Mise en œuvre - Neuf – Rénovation ;
- Intégration des menuiseries extérieures dans des parois à ossature bois - Neuf
(octobre 2015).
- marque NF 220 : Menuiseries et blocs-baies PVC et ALUMINIUM RPT, associée à la
marque CERTIFIE CSTB CERTIFIED ;
- règle UFME : Traverse basse : fixation et calfeutrement (Fiche technique 23, octobre
2013) ;
- le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ;
- le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
2.2. INDICATION AU CCTP
L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel
nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera
également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages.
Le soumissionnaire est tenu de vérifier si les détails de construction décrits au CCTP et en
plans sont complets, si les types de construction sont appropriés et s’ils présentent les qualités
requises à l’utilisation pour laquelle ils sont prévus. Ceci s’applique également aux raccords à la
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maçonnerie et aux sollicitations auxquelles ils sont soumis. Les modifications ou compléments
jugés utiles ou nécessaires devront être joints à la soumission, accompagnés des justifications
correspondantes.
2.3. HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET CONDITION DE TRAVAIL
Les règles d’hygiène et sécurité des travailleurs seront conformes au code du travail, 4ème
partie : Santé et sécurité au travail (partie Législative créé par Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars
2007, partie Réglementaire créé par Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008) modifiées et complétées.
2.4. COORDINATION SÉCURITÉ
• Principales obligations de l’entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant :
- respecter et appliquer les principes généraux de prévention, articles L. 4121-1 à L. 4121-5,
L. 4531-1, L. 4531-2, L. 4532-18, L. 4534-1 ;
- rédiger et tenir à jour les P.P.S.P.S., les transmettre aux organismes officiels (I.T., C.R.A.M.,
et O.P.P.B.T.P.) au coordonnateur ou au maître d’ouvrage et les conserver pendant cinq ans
à compter de la réception de l’ouvrage, articles L. 4532-9, L. 4532- 18, R. 4532-56 à R.
4532-74 ;
- participer et laisser participer les salariés au C.I.S.S.C.T., articles L. 4532-10 à L. 453215, L.
4532-18, R. 4532-77 à R. 4532-94 ;
- respecter les obligations résultant du plan général de coordination en matière de sécurité
et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L. 4531-1, L. 4531-2, L. 4532-18,
L.4534-1 et décrets non codifiés ;
- respecter les obligations issues de la 4ème partie du code du travail, notamment les grands
décrets techniques (7 mars 2008, etc.) ;
- viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, articles
R.4532-38 à R. 4532-41.
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2.5. CHOIX DES FENÊTRE EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION
Note : Pour les hauteurs supérieures à 18m, consultez le FD DTU 36.5 P3 (indice de classement : P
20-202-3).
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Suivant NF EN 1991-1-4/NA : Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-4 : Actions
générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4 + Amendement A1 +
Amendement A2 (indice de classement : P 06-114-1/NA), le présent programme est construit en :
• zone de vent : région 2
• catégorie de terrain d’environnement de la construction : IIIb Zones urbanisées ou industrielles ;
bocage dense ; vergers
• pression positive (et négative) de vent P1 (NF EN 12211) : 800 Pascals ;
• locaux de type : locaux non chauffés ;
• hauteur du bâtiment (au faîtage ou à l’acrotère) : H ≤ 9,00 m.
Les menuiseries extérieures seront conformes au classement A*2 E*4 V*A2 suivant le FD DTU
36.5 P3 (indice de classement : P 20-202-3), concernant le choix des fenêtres en fonction de leur
exposition, et norme NF P 20-302 Caractéristiques des fenêtres + Amendement A1.
L’entreprise soumissionnaire devra inclure dans son offre, tous éléments non-portés au présent
CCTP nécessaires à la parfaite réalisation des ouvrages décrits.
2.6. CHOIX DES FERMETURES EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION
Choix d’une classe de résistance au vent :
Note : Pour des hauteurs supérieures à 18 m, consultez le FD DTU 34.4 P3 (indice de classement :
P 25- 204-3).
Suivant NF EN 1991-1-4/NA (mars 2008) : Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-4 :
Actions générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4 + Amendement A1 +
Amendement A2 (juillet 2011) (indice de classement : P 06-114-1/NA), le présent programme est
construit en :
• zone de vent : région 2
• catégorie de terrain d’environnement de la construction : IIIb Zones urbanisées ou industrielles ;
bocage dense ; vergers
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• hauteur du bâtiment (au faîtage ou à l’acrotère) : H ≤ 9,00 m.
Les fermetures seront conformes au classement 2 suivant le FD DTU 34.4 P3 (indice de
classement : P 25-204-3).
2.7. PIÈCES À FOURNIR
L’adjudicataire du présent lot devra fournir au Maître d’œuvre et au bureau de contrôle, les plans de
détail des ouvertures extérieures ainsi que leur procès-verbal d’essais d’étanchéité A.E.V.
2.7.1 PAC
Pour les ouvrages fabriqués en atelier, les détails de fabrication et de fixation feront l'objet de
croquis et coupes à faire approuver par le maître d’œuvre après avoir été soumis à l’avis du bureau
de contrôle.
Les plans établis par l'Architecte, ainsi que le présent CCTP fixent le cadre général des prestations
ainsi que les principes de fabrication des menuiseries et leur aspect.
Ils laissent toute latitude à l’entreprise pour choisir le dessin exact des profils (sections, formes ...)
ainsi que les dispositifs et modes d'assemblages.
L’entrepreneur doit les croquis d'exécution de détails et de fabrication propres à ses menuiseries
(PAC) qu'il remettra pour approbation à la Maîtrise d'Oeuvre.
Soit, au minimum, une coupe sur la hauteur et une coupe sur la largeur, à l’échelle 1, pour chaque
type de menuiserie.
Dans tous les cas, l' « image » des plans Architecte sera rigoureusement respectée.
Ces croquis indiqueront également de façon très précise le mode de fixation des menuiseries au
gros-œuvre (nombre, diamètre, position ...).
La justification de la résistance aux vents extrêmes des ensembles posés fera l’objet d’une note de
calcul produite par l’entreprise et soumise à l’avis du bureau de contrôle. Le dossier technique
précisera en outre les incidences sur les prestations des autres corps d'état qui ne seraient pas
prévues au présent document (cotes et profils en tableaux en particulier).
Après mises au point dans tous leurs détails, en accord avec l'Architecte, ces pièces serviront de
base à l'exécution du Marché.
Pour les fournitures industrielles, les fiches techniques du fabricant ainsi que tous certificats de
conformité aux normes et procès-verbaux d'essais seront fournis au maître d'œuvre pour
approbation avant toute commande définitive.
2.7.2 Les plans d’exécution
Les plans d'exécution doivent définir à eux seuls complètement les formes et la
constitution des ouvrages, de toutes leurs pièces et leurs assemblages. Ils comprennent les plans
de repérage, les plans d'implantation et les plans de détails, chacun d'eux étant établi à une échelle
appropriée.
L'ensemble des détails d'assemblages est représenté avec, pour chaque assemblage, la totalité
des pièces dessinées à l'échelle ainsi que les éléments contigus mis en œuvre par d'autres lots.
Les plans d'exécution sont établis à partir du dossier et des indications fournis par la Maîtrise
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d'Œuvre, en cohérence avec le tracé géométrique, la note de calculs et les procédures de
fabrication et de montage. Ces plans sont exécutés conformément aux règles de l'art, et
comprennent notamment les indications suivantes :
- La nomenclature et le repérage complets des éléments représentés ;
- Toutes les dimensions des éléments ;
- Les surcharges admissibles sur les divers éléments ou zones ;
- La nature des matériaux structurels et leurs caractéristiques mécaniques (qualités,
charges de rupture, etc...) ;
- Toutes les sujétions de raccordement à l'interface avec d'autres corps d'état ;
- Tous les percements, réservations ou trémies pour les passages de gaines, conduits,
canalisations des autres corps d'état.
2.8. ASSEMBLAGE DES PIÈCES DE MENUISERIES
L’étude des assemblages sera particulièrement soignée, assurant une finition des ensembles aussi
parfaite que possible.
Les dimensions exactes des ouvrages à réaliser devront tenir compte de la nature des façades
prévues aux plans et documents d’appel d’offres, et en particulier, pour les tolérances de clair,
d’alignement, de fabrication et de mise en œuvre des éléments.
2.9. RÉSERVATIONS
Les réservations seront précisées en temps voulu aux entreprises concernées. L’entrepreneur du
présent lot devra vérifier si la position et les dimensions des réservations sont conformes.
Les réservations et regarnissages maçonnés sont dus par le lot Gros Œuvre.
Tous les ouvrages de fixation sont à la charge du présent lot.
La prestation de chaque article comportera l’ensemble des calfeutrements par moulures à profils
simples et de même matériau que celui constituant les ensembles.
2.10. PARTICULARITÉS
2.10.1 Feuillures
Les feuillures des vitrages seront obligatoirement drainées avec gorges basses et goulottes
d’évacuation. Les feuillures seront convenablement dimensionnées et les parcloses et autres
pièces de fixation devront résister aux sollicitations transmises par le vitrage. Les feuillures et
parcloses seront inoxydables ou protégées contre la corrosion et la pourriture (NF P 23-305 et
351).
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Feuillure drainée pour le vitrage posé en usine de type glace 4 mm + gaz argon 16 mm + glace à
très basse émissivité 4 mm avec coefficient Ug de 1,2 W/(m2.K) minimum.
2.10.2 Traverses basses
Les pièces d’appui des bâtis ouvrants seront réalisées avec des gorges et goulottes de
récupération des condensations. Les pièces d’appui scellées sur la maçonnerie seront réalisées
avec un débordement intérieur pour la récupération et évacuation éventuelle des eaux d’infiltration.
La sous face de la traverse basse des dormants ou pièces d’appui doit présenter une surface plane
ou éventuellement cannelée pour le bois, permettant d’assurer dans de bonnes conditions la
garniture d’étanchéité. Dans le cas d’un rejingot aligné sur les tableaux et sans la présence de
feuillures verticales sur ces mêmes tableaux, la pose avec traverse basse recouvrant le rejingot
nécessite une reconstitution d’appui afin d’assurer la continuité du calfeutrement de la fenêtre
dans les angles bas.
Les extrémités de la traverse basse doivent être conçues afin de pouvoir réaliser une étanchéité
entre celles-ci et les tableaux.
Par rapport au rejingot, hors du cas des portes avec calfeutrement effectué par mastic élastomère,
le dispositif d’arrêt des ruissellements d’eau de pluie (becquet, bavette, goutte d’eau, etc.) doit se
situer à un niveau inférieur ou au plus égal au bord supérieur du calfeutrement. De plus, il doit être
dégagé de ce rejingot d’au moins 10 mm verticalement et 15 mm horizontalement.
Dans le cas des portes avec seuils, si le calfeutrement du seuil est effectué par mastic élastomère,
ce seuil peut être placé à l'aplomb du rejingot. Ce seuil, ne doit en aucun cas être en retrait par
rapport au rejingot, avec possibilité de rétention d’eau sur celui-ci.
GS 6 : Cahier des charges des seuils de portes-fenêtres et portes extérieures (e-Cahiers du CSTB,
Cahier 3706, mars 2012).
2.10.3 Joints et étanchéités
Toutes les parties ouvrantes seront à double recouvrement avec gorge de décompression sur tous
les profils, joints en Néoprène à élasticité permanente auto-étancheurs placés au pourtour entre
les deux recouvrements.
L’entrepreneur devra assurer la parfaite étanchéité de ses ouvrages et tous raccordements entre
menuiseries, gros œuvre et plafond. Des essais physiques et mécaniques pourront être prescrits
par le Maître d’œuvre, à la charge du présent lot, plus particulièrement pour les menuiseries
extérieures en ce qui concerne l’étanchéité à l’eau et à l’air.
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Les cadres dormants des ouvertures extérieures seront posés avec un joint préboudiné en
cordons cylindriques à base de butyle, conforme SNJF ‘Mastic cordon préformé’, type ‘Sika
Préboudiné’ (Sika) ou équivalent, entre le cadre et la maçonnerie, complété par un joint extérieur au
mastic souple ‘Silicone’, exécuté après pose dans une rainure entre l’enduit de tableau et la tapée,
la pièce d’appui ou le seuil métallique suivant cas.
Mastic :
il convient de s’assurer de l’adhésivité/cohésion du produit employé avec la matière du dormant et
le support en place, par des essais de convenance conformément au NF DTU 44.1. Les seuls
mastics de calfeutrement utilisables sont des mastics élastomères de classe F - 12,5E ou F 25HM
ou des mastics plastiques de classe F - 12,5P selon la norme NF EN ISO 11600 Classification et
exigences pour les mastics + Amendement A1 (indice de classement : P 85-305).
Mousses imprégnées :
vis-à-vis de la durabilité, seuls les produits de la classe 1 de la norme NF P 85-570 sont admis. Il
s'agit de bandes de mousse imprégnée pré comprimées ou non, imprégnation par bitume et cire
exclus, répondant aux spécifications de la classe 1 de la norme NF P 85-570, les essais ayant été
menés selon la norme NF P 85-571. Ces produits doivent faire l'objet d’un cahier des charges. Un
engagement du fabricant signifié par un marquage sur l'emballage, devra indiquer clairement cette
conformité ainsi que l'absence de bitume ou de cire.
Membranes d’étanchéité :
les membranes d’étanchéité souples à coller ou autocollantes à froid, sont constituées de bitume
modifié ou de matériaux de synthèse, renforcées soit par une armature soit par un support.
Chaque produit doit faire l’objet d’un cahier des charges spécifiant les caractéristiques mécaniques
et précisant en particulier les conditions à respecter pour la mise en œuvre.
2.11 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES
L’entreprise soumissionnaire devra inclure dans son offre, tous les éléments non portés au présent
CCTP nécessaires à la parfaite réalisation des ouvrages décrits.
Le traçage au sol des cloisonnements sera effectué par le titulaire du présent lot en ce qui
concerne ses prestations. Les percements d’ouvrages seraient également à sa charge s’il n’a pas
transmis ses plans de réservations en temps utile à l’entreprise intéressée.
L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés
éventuelles d’exécution des travaux.
2.12 PROTECTION PROVISOIRE
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L’entrepreneur étant seul responsable de ses ouvrages jusqu’à la réception des travaux, devra en
assurer la protection pendant toute la durée du chantier et le nettoyage soigné en fin de chantier,
ainsi que la vérification d’aspect, de bonne tenue des ensembles, du bon fonctionnement des
parties mobiles (facilité de manœuvre, fonctionnement doux et silencieux, graissage, etc.).
Dès leur pose les bas des huisseries, sur 1,00 m de hauteur minimum, devront obligatoirement être
protégés. De ce fait, toute menuiserie épaufrée ou éclatée par un ouvrier quelconque et quel que
soit son employeur, sera refusée au compte unique du titulaire du présent lot.
2.13 INDÉPENDANCE DES ENSEMBLES
Les dispositifs de fixation et de maintien des ensembles (douilles, pattes, équerres, etc.) dus au
présent lot seront étudiés pour assurer la parfaite tenue des ouvrages.
Un dispositif de désolidarisation sera prévu à tous les endroits nécessaires et en particulier en
sous face des poutres et planchers, évitant toute répercussion du ‘travail’ de l’ossature (dilatations,
températures, flèches, etc.) sur les ensembles demandés à ce lot.
Les fixations et leurs accessoires tels pattes de fixation, brides, pattes à scellement, doivent avoir
une durée de vie au moins équivalente à celles des fenêtres elles-mêmes. Le niveau de protection
contre la corrosion des accessoires métalliques des fixations doit être en conformité avec les
spécifications de la norme NF P 24-351 et des normes environnementales en vigueur.
2.14. RESPONSABILITÉ DE L’ENTREPRISE DES OUVRAGES
2.14.1 Choix des matériaux
Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent CCTP ont été choisis en
référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur aspect ou leurs qualités. L’entrepreneur
qui envisagerait de poser des produits équivalents devra clairement le préciser dans son devis
estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, et des échantillons pour justifier de
leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par
une assurance ne pourra être retenu.
Suivant chapitre 4.1 « Exigences communes à tous les matériaux » de la NF DTU 36.5 P1-2 : Les
performances des fenêtres sont évaluées conformément à la norme NF EN 14351-1+A1. De plus,
les caractéristiques suivantes doivent être vérifiées :
- Durabilité des matériaux et des performances d’étanchéité : toute infiltration d’eau à
l'intérieur de ces fenêtres, est récupérée, drainée, puis évacuée vers l’extérieur. Les
fenêtres ont une garde à l’eau en traverse basse et intermédiaire, d’au moins 2 mm de
haut pour toute zone du circuit de drainage tant sur les ouvrants que sur les dormants.
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Les fenêtres à frappe doivent être conçues de façon à réaliser un équilibrage de la
pression de l’air dans la chambre extérieure. ;
- Durabilité du vitrage et de sa liaison avec la menuiserie : la mise en œuvre des vitrages
doit se faire conformément au DTU 39 ou à la XP P 20-650 Parties 1 et 2 ;
- Conservation des performances des fenêtres : les orifices des fenêtres destinées à être
munies d’entrées d’air doivent être réalisés en usine.
Sauf spécifications particulières, les classes A*E*V* des fenêtres et portes extérieures doivent
respecter les niveaux minimaux indiqués dans le fascicule de documentation FD DTU 36.5 P3
(indice de classement : P20-202-3), en fonction de leurs situations et expositions tel que précisé
dans ce FD DTU 36.5 P3 (indice de classement : P20-202-3).
Sauf spécifications particulières les niveaux des caractéristiques mécaniques des fenêtres doivent,
en fonction de leur utilisation, respecter les valeurs du fascicule de documentation FD DTU 36.5 P3
(indice de classement : P20-202-3) et de la norme NF P 20-302 Caractéristiques des fenêtres +
Amendement A1.
2.14.2 Quincaillerie
La quincaillerie et les ferrages seront de première qualité (label NF Q exigé) de type robuste
tenant compte du poids et des dimensions des vantaux et seront protégés contre la corrosion soit
par nature (acier inoxydable), soit par traitement à la charge du présent lot, et seront choisi par le
Maître d’œuvre sur présentation d’échantillons et procès-verbaux NF et FEU. Ils bénéficieront d’une
garantie décennale.
Les coffres à larder seront conformes à la norme NF P 26-414. Ils seront réversibles sans
démontage, conçus avec le 1⁄2 tour bombé afin de favoriser la bonne fermeture en réduisant les
bruits et chocs. Axe à 50 mm. Ils seront pourvus de trous de passage de vis de fixation des
rosaces de béquilles afin d’effectuer leur montage par vis traversantes. Ils comportent des
ressorts de fouillot renforcés afin d’assurer un bon maintien des béquilles. Décor têtières, suivant
la finition des portes et finition des béquilles.
Les fermetures anti-paniques seront conformes à la norme NF P 26-315. Elles seront de type
PUSH, réversibles sans démontage, à cylindre à profil européen, pourvues d’un pêne autobloquant
interdisant son crochetage. La barre de manœuvre sera sans possibilité de bras de levier afin
d’éviter ce type de vandalisme. La gamme comportera les modèles avec PV feu.
Les cylindres seront de type européen, à clés réversibles brevetées permettant ainsi le contrôle de
la reproduction des clés, pour les portes extérieures et zones sensibles, à clés non brevetées pour
les autres serrures.
Les ferme-portes seront de type extra-plat (38 mm d’épaisseur) à bras antivandalisme. Les butoirs
seront intégrés dans les bras à glissière. Réglage des 2 temps de fermeture, par vis séparées. Sur
les portes extérieures le modèle sera conçu pour résister ‘aux coups de vent’ (modèle avec frein à
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l’ouverture). Ils seront tous adaptés à la taille, au poids et aux exigences feu des vantaux. (PV CSTB
à fournir impérativement).
Toutes les pièces de quincaillerie telles que pattes à scellement, équerres, fourrures etc., seront
prévues galvanisées.
Le positionnement des ferrages sera conçu pour permettre la continuité des joints étanchéité, en
outre des réglages seront prévus pour permettre le rattrapage des jeux éventuels entre ouvrant et
dormant. La compression des joints devra conserver dans le temps le classement AEV exigé.
Paumelles suivant dimensions et poids des vantaux. Toutes les fermetures seront prévues avec 3
points de condamnation minimum. L’assistance technique du fabricant des ferrages pourra être
demandée.
La résistance à la corrosion de la quincaillerie et de leurs fixations dépendra des conditions
d’utilisation suivant NF EN 1670 :
Les organes de manœuvre (béquilles, etc.) situés à l’extérieur ne devront pas gêner l’occultation
des baies par volet roulant.
Toutes les serrures employées devront avoir le label de qualité NF Q. Un tableau de combinaisons
des serrures concernant toutes les ouvertures sera établi par l’entreprise. Il sera présenté pour
accord au Maître d’œuvre. L’entrepreneur titulaire du présent lot devra prévoir la mise en
conformité de ses serrures avec ce tableau, en coordination avec les autres lots.
Il sera prévu un jeu de trois clés par serrure, l’entrepreneur du présent lot sera responsable des clés
pendant toute la durée du chantier. Il sera prévu la fourniture de cylindres provisoires pour la durée
des travaux par chaque lot.
La conception de l’organigramme des clés est à la charge du présent lot. Il sera étudié en
collaboration avec les maîtrises d’ouvrage, d’œuvre, et les différents lots concernés par la
fourniture de cylindres. L’assistance du fabricant pourra être sollicitée.
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Note :
La quincaillerie référencée au présent CCTP a été définie suivant les catalogues ‘Normbau’,
‘Vachette’, ‘Bricard’, ‘Ferco’.
2.14.3 Menuiseries en bois
Suivant chapitre 4.2 de la NF DTU 36.5 P1-2 :
Les ébauches et profilés semi-finis en bois pour les fenêtres doivent être conformes aux normes
NF EN 13307-1 et XP CEN/TS 13307-2. La durabilité naturelle des bois massifs doit être évaluée
selon la norme NF EN 350 Méthodes d’essai et de classification de la durabilité vis-à-vis des
agents biologiques du bois et des matériaux dérivés du bois (indice de classement : B 50-103). Les
bois utilisés pour les fenêtres doivent être adaptés à l’emploi requis et être conformes à la norme
NF EN 942.
Les bois et matériaux à base de bois utilisés pour les fenêtres doivent être conformes à la norme
NF EN 14220 et en particulier vis-à-vis de la durabilité biologique et des classes de caractéristiques
minimales indiquées dans le tableau A.7 de cette norme.
Les exigences de la norme NF P 23-305 relatives à la durabilité des bois et l’application si
nécessaire de traitements de préservation, aux drainages et à l’évacuation des eaux doivent être
respectées. Les exigences de la norme NF P 23-305 relatives à la protection provisoire ou définitive
contre les reprises d’humidité doivent être respectées.
Toutes les menuiseries seront soigneusement poncées. Les menuiseries ne seront pas posées,
tant qu’elles n’auront pas reçu une couche d’impression prévue au lot Peinture.
Tous les bois seront préalablement traités aux produits fongicides et insecticides. Les bois des
menuiseries extérieures sont destinés à être peints.
Classe d’emploi des bois de la zone extérieure des profilés en fonction
des conditions climatiques et de l’exposition en France métropolitaine
pour les fenêtres en bois, suivant § 4.2.2.3.1 de la NF P 23-305 :
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2.14.4 Laquage
Le revêtement synthétique des tôles et profilé d’aluminium devra être effectué à l’aide de laques à
base de polyester ou de époxy-polyester par poudre et devra présenter une épaisseur de couche de
60 microns au minimum.
Pour les applications aux ouvrages en atmosphères extérieures, les revêtements obtenus à partir
de peintures en poudre doivent répondre aux prescriptions de la norme EN 12206-1 Peintures et
vernis - Revêtements de l’aluminium et des alliages d’aluminium pour applications architecturales -
Partie 1 : Revêtements à partir de peintures en poudre (indice de classement : T 34-750-1).
Le laquage permettra d’obtenir le label QUALICOAT.
2.14.5 Éléments modèles
L’entrepreneur devra prévoir dans son offre suivant la demande du Maître d’œuvre, la
présentation avant début d’exécution, d’un élément témoin à titre de modèle du type le plus courant
et équipé de son vitrage et de ses accessoires. Il sera monté à son emplacement définitif ou sur
support indépendant. La mise en exécution des ouvrages ne pourra être commencée qu’après
accord définitif du Maître d’œuvre et du Bureau de Contrôle.
2.14.6 Blocs-portes spéciaux
L’entrepreneur devra fournir les PV d’essais du CSTB correspondant aux prestations
demandées dans le CCTP pour tous les blocs-portes pour lesquels sont prescrits des degrés
Coupe-Feu (C.F.), Pare Flamme (P.F.), ou des niveaux d’isolations phoniques ou thermiques, ou
anti-effraction.
2.14.7 Huisseries pour cloisons en carreaux de plâtre
La mise en œuvre et le dimensionnement des huisseries métalliques ou bois sera conforme
au chapitre 3 du DTU 25.31 Exécution des cloisons en carreaux de plâtre - Partie 3 : Mémento
(indice de classement : P 72-202-3).
2.14.8 Panneaux mélaminés
L’ensemble des panneaux de particules surfacés mélaminé pour application d’intérieur
prescrits au présent lot, sera conforme aux exigences de la NF EN 14322. Ils seront choisis dans la
gamme ‘Innovus PPSM’ (Krono france) ou équivalent. L’entrepreneur devra demander les coloris
des différents panneaux ou cadres des ouvrages à réaliser et présenter des échantillons avant
toute mise en œuvre. L’ensemble des cadres d’ossatures vus et champs de panneaux vus seront
traités identiques, sauf prescriptions particulières.
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2.14.9 Engagement de conformité
Un certificat du ‘Centre d’Essais et de Recherches des façades, fenêtres’ (CERFF) ou d’un
autre organisme officiel sera exigé. L’entrepreneur adjudicataire du présent lot s’engagera à fournir
des menuiseries de conception conforme en tout point aux ensembles ayant obtenu le certificat
(frais d’essais à la charge de l’entreprise).
2.15 ASSURANCES
L’entreprise devra souscrire les avenants suffisants à sa police ‘Individuelle de base’ et faire
son affaire de toute surprime qui pourrait être demandée par les assureurs du Maître d’œuvre du
fait de l’emploi de ces menuiseries.
L’entrepreneur devra produire également une attestation certifiant que le fabricant est également
couvert par une police d’assurance dans le cadre du STAC.
Les polices d’assurances de l’entreprise et du fabricant comporteront une clause de non recours
contre le prescripteur.
L’entreprise chargée de la mise en œuvre de ces menuiseries devra en outre être agréée par le
fabricant bénéficiant de l’avis technique.
2.16 REGLEMENTS DE SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D’INCENDIE ET DE
PANIQUE DANS LES ERP
Rappel des dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories suivant
arrêté du 25 juin 1980 - livre 2 - titre 1 : dispositions générales - chapitre 3 : aménagements
intérieurs, décoration et mobilier :
- Article AM 3 - Parois des dégagements protégés :
- § 1 Escalier protégés : les parois des escaliers protégés sont classés :
- B-s1, d0 ou en catégorie M 1 pour les plafonds et les rampants ;
- B-s2, d0 ou en catégorie M1 pour les parois verticales ;
- CFL-s1 ou en catégorie M3 pour les paliers de repos et les marches.
- §2 - Circulations horizontales protégées : les parois des circulations horizontales
protégées sont classées :
- B-s2, d0 ou en catégorie M1 pour les plafonds ;
- C-s3, d0 ou en catégorie M 2 pour les parois verticales ; - DFL-s2 ou en catégorie
M 4 pour les sols.
- article AM 4 - Parois verticales des dégagements non protégés et des locaux :
- § 1 - Les parois verticales des dégagements non protégés et des locaux sont
classés C-s3, d0 ou en catégorie M 2 ;
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- § 2 - Toutefois les lambris en bois massifs sans systèmes de revêtements et les
panneaux à base de bois classés D-s2, d0 peuvent être posés sur tasseaux de
bois, avec remplissage de la cavité par un produit ou matériau classé A2-s2, d0
dans les deux cas suivants :
- le plafond est classé B-s3, d0 ou en catégorie M 1 ; les lambris et les panneaux
peuvent alors couvrir l’ensemble des parois verticales ;
- les éléments porteurs en bois ou en dérivés du bois du plafond, d’une largeur
minimale de 45 mm, sont disposés avec un écartement bord à bord supérieur
ou égal à 30 cm ; les lambris et les panneaux peuvent alors couvrir au
maximum 50 % de la surface des parois verticales.
- article AM 5 Plafonds des dégagements non protégés et des locaux :
§ 1 - Les plafonds des dégagements non protégés et des locaux sont classés B-s3, d0
ou en catégorie M 1. Toutefois, il est admis que 25 % de la superficie totale de ces
plafonds soient réalisés en produits ou éléments classés C-s3, d0 ou de catégorie M 2
dans les dégagements et D-s3, d0 ou de catégorie M 3 dans les locaux. Les éléments
porteurs en bois ou en dérivés du bois d’une largeur minimale de 45 mm disposés avec
un écartement bord à bord supérieur ou égal à 30 cm ne sont pas visés par les
dispositions ci-dessus ; ils sont soumis aux seules exigences des articles CO 12 et CO
13.
- article AM 7 - Sols des dégagements non protégés et des locaux : sols des
dégagements non protégés et des locaux sont classés DFL-s2 ou en catégorie M 4 ;
- article AM 8 - produits d’isolation :
§ 1 - Les produits d’isolation acoustique, thermique ou autre, simples ou composites,
dont l’épaisseur d’isolant est supérieure à 5 mm (10 mm en sol), doivent respecter l’une
des dispositions suivantes :
- a. Etre classé au moins :
A2-s2, d0 en paroi verticale, en plafond ou en toiture ; A2FL-s1 en plancher, au sol;
- B. Etre protégés par un écran thermique disposé sur la ou les faces susceptibles
d’être exposées à un feu intérieur au bâtiment. Cet écran protecteur doit jouer son
rôle protecteur durant au moins :
- 1⁄4 heure pour les parois verticales et les sols ;
- 1⁄2 heure pour les autres parois.
§ 2 - Les produits d’isolation ne répondant pas aux dispositions du paragraphe 1 ci-
dessus ne peuvent être mis en œuvre qu’après avis favorable de la Commission
centrale de sécurité.
- article AM 14 - Cloisons coulissantes ou repliables : les cloisons coulissantes ou
repliables sont en matériaux de catégorie M 3 ;
- Article AM 15 - Principe général : le gros mobilier, l'agencement principal, les stands et
les aménagements de planchers légers en superstructures, situés dans les locaux et
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les dégagements, doivent être en matériaux de catégorie M3.
Ces dispositions ne concernent pas le mobilier courant, pour lequel aucune exigence
n'est imposée.
- article AM 16 - gros mobilier, agencement principal :
§ 1 - Le gros mobilier, qui comprend les caisses, bars, comptoirs, vestiaires, etc., et
l’agencement principal qui comprend les écrans séparatifs de boxes, rayonnages,
bibliothèques, étagères, présentoirs verticaux, casiers, estrade, etc., doivent occuper
des emplacements tels qu’ils ne puissent gêner ou rétrécir les chemins de circulation ;
§ 2 - Ils doivent être éventuellement fixés au sol ou aux parois de façon suffisamment
rigide pour qu’une poussée de la foule ne puisse les déplacer.
2.17 ÉTENDUE DES PRESTATIONS
L'Entrepreneur devra prévoir tous articles nécessaires à la finition complète de ses
ensembles et à leur bon fonctionnement, ainsi que toutes les trappes de visite que la maîtrise
d’œuvre jugera nécessaire de réaliser même ceux qui ne sont pas expressément mentionnés dans
le présent descriptif.
Une protection générale des bois à peindre sera assurée par application en atelier d’une couche de
produit compatible avec le traitement prévu au lot Peintures.
2.18 LIMITE DES PRESTATIONS ET COORDINATION
Pendant la période de préparation, l’entrepreneur renseignera avec précision le lot GO sur la
position et les dimensions de toutes les réservations devant recevoir ses ouvrages. Avant le
démarrage de la réalisation des murs, et en cohérence avec le planning d’avancement des travaux,
il fournira à ce lot les huisseries et cadres à mettre en place en coffrages, ainsi que les indications
de niveau à respecter.
L'entreprise doit prévoir également la fourniture au lot Faux plafonds des éléments à incorporer au
montage de ces ouvrages, et donner toutes indications utiles à ce lot pour la pose.
Dans le cadre du planning général des travaux, pour les études comme pour les interventions,
l'entrepreneur du présent lot est tenu à une étroite coordination avec ces lots.
Après vérification et réception des inserts, l’entreprise procèdera à la pose de ses ouvrages
proprement dits. Tous les percements, rebouchages, et raccords propres à ses travaux sont alors à
sa charge.
La commande des canons de sûreté se fera de manière séparée entre le lot menuiserie métallique
et le lot menuiserie bois chacun devant les canons et serrures de ses propres ouvrages.
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2.19 ALLOTISSEMENT DES LOTS
Les travaux sont répartis en 15 lots composites :
LOT 01 - TERRASSEMENT, VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS, ESPACES VERTS
LOT 02 - GROS ŒUVRE
LOT 03 - CHARPENTE, COUVERTURE
LOT 04 - ETANCHÉITÉ
LOT 05 -MENUISERIES EXTÉRIEURES
LOT 06 - MÉTALLERIE, SERRURERIE
LOT 07 - MENUISERIES INTÉRIEURES ET SIGNALÉTIQUE
LOT 08 - CLOISONS, DOUBLAGES
LOT 09 - PEINTURES
LOT 10 - CARRELAGE, FAÏENCE, REVETEMENT DES SOLS
LOT 11 - PLOMBERIE SANITAIRES, ECS, SSI
LOT 12 - ELECTRICITÉ - CF cf - ALARMES, SSI
LOT 13 - ASCENSEUR ET MONTE CHARGE
LOT 14 - EQUIPEMENT CUISINE
LOT 15 - MOBILIER
2.20 POROSITÉ
Pour les calculs de porosité, les épaisseurs des menuiseries des baies de type ouvrant à la
française et jalousies sont prises égales à 7 cm. Celles des portes seront prises égales à 5 cm.
2.21 COMPTE PRORATA
Le compte prorata sera géré par le titulaire du lot Gros Œuvre. Sauf stipulation contraire du CCAP, il
ne pourra excéder 5% du montant total des marchés, et sera exclusivement consacré aux
dépenses suivantes :
- Règlement des consommations d'énergie, d'eau et de téléphone,
- Gestion du stockage et de l'évacuation des déchets à la décharge publique,
- Gestion de l’élimination des déchets,
- Nettoyage périodique du chantier,
- Le gardiennage du chantier,
2.22 ORGANIGRAMME DES CLÉS
L’organigramme et à la charge du présent lot et il sera réalisé conformément aux préconisations
du maître d’ouvrage
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2.23 DOE (DOSSIER DES OUVRAGES ÉXÉCUTÉS)
Nota : Les décomptes supérieurs ou égale à 80% ne seront ni repris ni validés sans la fourniture
des DOE.
Avant la réception des travaux, pour contrôle et constitution du dossier des ouvrages exécutés
(D.O.E.) l’entreprise devra remettre au maître d’œuvre les documents ci-dessous (nombre
d’exemplaire et support suivant CCAP, voir aussi article 19 du CCTP Commun) :
- Ses plans d’exécution recollés en tenant compte de toutes les modifications et
adaptations durant le chantier,
- Les notes de calculs définitives,
- Les PV d’essai, de classement au feu, avis technique, fiches techniques, etc... des
matériaux et matériel mis en œuvre (*),
- Une notice d’entretien et de maintenance reprenant les opérations à réaliser
régulièrement, ainsi que leur fréquence,
L’entrepreneur doit fournir à la Maîtrise d’ouvrage l’ensemble des plans exécutés, CCTP et notes de
calculs avec la mention DOE et « mis en œuvre sur le chantier » pour l’ensemble des documents
ci-dessus visés par ce symbole (*)
2. DESCRIPTION DES OUVRAGES
3.1 PORTES INTÉRIEURES
3.1.1 MI- P01 Bloc porte isoplane de qualité marine en bois, 90 x 210 cm
Dimensions : 90x210cm de passage
Fourniture et pose de bloc porte isoplane de qualité marine de type FRANCE PORTE série Isoplan
ou similaire, comprenant :
• Huisserie en bois exotique à cheviller :
- Epaisseur adaptée en fonction des parois,
- Y compris traitement fongicide,
- La pose s’effectuera de façon rigoureuse aux emplacements prévus et maintient
pour qu’il ne subisse aucun déplacement ou déformation lors d’intervention d’autres
corps d’état
• Vantail :
- Ouvrant pleine de qualité marine à la Française, épaisseur 40mm, Y compris U
métalliques en partie basse rehaussé de 10 cm de part et d’autre,
- Un remplissage en panneau de particules,
- Revêtement, panneau de fibre dure 3.2mm postformés,
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- Habillage en panneau stratifié sur les deux faces, épaisseur 3,2 mm Joint de
seuil acoustique en rainure.
• Ferrures :
- Par paumelles en nombre suffisant pour supporter le poids de l’ouvrant à dispositif
antidégondage. Il sera prévu au minimum 4 paumelles par ouvrant.
• Système de manœuvre et garniture :
- Béquille double, poignées longues avec rosace. Le tout devra être en aluminium
naturel. La hauteur des béquilles entre 90 et 100 cm
• Système de fermeture et d’ouverture :
- Par serrures à 1 point de condamnation, y compris gâche à larder dans dormant, et
cylindre européen borgne entrant dans l’organigramme. Le tout devra être en
aluminium naturel.
Le calfeutrement sur les ouvrages de maçonnerie ou cloisons est à la charge du présent lot.
La fourniture et pose des butoirs de portes
Les quincailleries de chez HOPPE série économique de la gamme « Les Gets » ou similaire seront
de première qualité, devront certifiées à la norme NF ou CE
Quantité : 4
Localisation :
R+1 1.22 Sanitaires (2)
1.21 Local entretien (1)
Local Technique (1)
Cf plan de l’Architecte et carnet de détail
3.1.2 MI-P02 Bloc porte isoplane de qualité marine en bois, 100 x 210 cm
Dimensions : 100x210cm de passage
Fourniture et pose de bloc porte isoplane de qualité marine de type FRANCE PORTE série Isoplan
ou similaire, comprenant :
• Huisserie en bois exotique à cheviller :
- Epaisseur adaptée en fonction des parois,
- Y compris traitement fongicide,
- La pose s’effectuera de façon rigoureuse aux emplacements prévus et maintient
pour qu’il ne subisse aucun déplacement ou déformation lors d’intervention d’autres
corps d’état
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• Vantail :
- Ouvrant pleine de qualité marine à la Française, épaisseur 40mm, Y compris U
métalliques en partie basse rehaussé de 10 cm de part et d’autre,
- Un remplissage en panneau de particules,
- Revêtement, panneau de fibre dure 3.2mm postformés,
- Habillage en panneau stratifié sur les deux faces, épaisseur 3,2 mm Joint de
seuil acoustique en rainure.
• Ferrures :
- Par paumelles en nombre suffisant pour supporter le poids de l’ouvrant à dispositif
antidégondage. Il sera prévu au minimum 4 paumelles par ouvrant.
• Système de manœuvre et garniture :
- Béquille double, poignées longues avec rosace, manipulable et à portée de Personne
à mobilité réduite. Le tout devra être en aluminium naturel. La hauteur des béquilles
entre 90 et 100 cm,.
• Système de fermeture et d’ouverture :
- Par serrures à 1 point de condamnation, y compris gâche à larder dans dormant, et
cylindre européen borgne entrant dans l’organigramme. Le tout devra être en
aluminium naturel.
Le calfeutrement sur les ouvrages de maçonnerie ou cloisons est à la charge du présent lot.
La fourniture et pose des butoirs de portes
Les quincailleries de chez HOPPE série économique de la gamme « Les Gets » ou similaire seront
de première qualité, devront certifiées à la norme NF ou CE
Quantité : 4
Localisation :
RDC 1.12 Vestiaires (2)
R+1 1.22 Sanitaires (2)
Cf plan de l’Architecte et carnet de détail
3.2 SIGNALÉTIQUE
Fourniture et pose des logos et signalétiques sous formes de plaques aluminium laqué et gravé,
teinte au choix du maître d’œuvre. Hauteur minimale 5 cm.
LOCALISATION SUIVANT :
• Sur les portes d'accès des "WC" (1 unité),
1.22 Sanitaires
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• Sur les portes d'accès des "WC PMR" (1 unité),
1.22 Sanitaire PMR
• Sur les portes d'accès local « Local Technique" (1 unité),
Local Technique LT R+1
• Sur les portes d'accès "Laverie vaisselle" (1 unité),
1.20 Laverie Vaisselle
• Sur les portes d'accès "Stockage propre" (2 unités),
1.10 Stockage propre (RDC et R+1)
• Sur les portes d’accès “ Stock épicerie” (1 unité)
1.5 Stock épicerie
• Sur les portes d'accès "Distribution" (1 unité),
1.17 Distribution
• Sur les portes d'accès local "LINGERIE" (1 unité),
1.13 Local Linge
• Sur les portes d'accès local "ENTRETIEN" (2 unités),
1.14 Local entretien
Espace sous escalier accès personnel
• Sur les portes d'accès des "Vestiaires " (2 unités)
1.12 Vestiaires / Douches /sanitaires agents
• Sur les portes d'accès des « LOCAL DECHETS " (1 unité)
1.11 Local Déchets
• Sur les portes d'accès local "PLONGE" (1 unité),
1.9 Plonge
• Sur les portes d'accès local "STOCK F+" (2 unités),
1.4 Stockage Froid +
• Sur les portes d'accès local "PREPARATION" (2 unités),
1.6 Prétraitement
1.7 Préparation froide
Fait le :
L’Entreprise Le maître d’oeuvre
Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »
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