Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat
Radarmarchés publicsActiver mon alerte

Annexe

Annexe 3 - Règlement déchèterie-arrêté du 07- 04-25.pdf · 104 mots · du marché « Collecte et transport du verre, des ordures ménagères résiduelles, des matériaux recyclables et des fibreux (relance du lot n°02) », dossier de consultation officiel.

-



-

-


-

-




    1
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-


-

-

-
-
-


-





    2
















    €




    3
4








































    5



















    6



































    .


        7
8
    PROCEDURE AMIANTE   Version du 01/01/2024




,




                                            9





















    10

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.