Annexe
Annexe 1 point 1 ter DRPE - CHU MONTPELLIER - V1 point 1 - 2022.pdf · 149 042 mots · du marché « Vérifications réglementaires des installations techniques du CHU de Montpellier et de son groupement hospitalier de… », dossier de consultation officiel.
BUREAU VERITAS EXPLOITATION A l'attention de Mme ROSEAU Emilie
Agence : Occitanie Raison sociale : CHU MONTPELLIER
12 Rue Michel Labrousse Adresse du site : Direction des travaux et du biomédical
Tél. : 05 61 31 57 00
34000
MONTPELLIER
ASSISTANCE ATEX :
DOCUMENT RELATIF A LA PREVENTION CONTRE LES EXPLOSIONS
D.R.P.E
Classement des zones ATEX
Audit d'adéquation des équipements ATEX
Evaluation des risques d'explosion
Intervention du : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Référence du document : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1 Annule et remplace : CB/ATEX/13211456-2
Date du diffusion : 29/06/2022
Intervenants BUREAU VERITAS : Accompagnant
Nom : Noémie MOIROUX et Bruno CONTE-ROSSI Nom : ROSEAU Emilie
Tél : +33608510360 Téléphone : 0467339346
Couriel Bruno.CONTE-ROSSI@bureauveritas.com Couriel : e-roseau@chu-montpellier.fr
Réf client : 2232400
Nombre de page du rapport : 261
indice Date de mise à jour Responsable Objet de la révision
1.1 17/06/2022 Emilie ROSEAU Création du DRPE, prise en compte des compléments d'information sur version 1
2
3
4
5
Bureau Veritas Exploitation - Siège social : 66 Rue de Villiers - 92300 Levallois-Perret
SAS au capital de 36 315 000 € - RCS Nanterre 790 184 675
© Bureau Veritas Exploitation 2017 - Confidentiel - Toute reproduction interdite
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER date : Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SOMMAIRE
1- Introduction
1-1 - Installations concernées
1-2 - Produits/Substances Susceptibles D’entrainer Un Risque D’explosion Sur Le Site
1-3 - Evaluation des risques de l'ensemble des activités
1-4 - Ensemble des installations sous formes de fiches
2 - Conclusions
ANNEXES - Documents complémentaires
Annexe 1 : Rapports Annexes
Annexe 2 - Bilan des procédures et consignes
Annexe 3 : Rappel du cadre légal et normatif de l'ATEX
Annexe 4 : Terminologie et définitions
Annexe 5 : Classement des zones Gaz et Poussières selon les normes EN 60079-10-1 et EN 60079-10-2
Annexe 6 - Evaluation du risque d'explosion : méthodologie
Annexe 7 - Choix de matériel
Annexe 8 - Autorisation de travail
Annexe 9 - Signalisation des zones ATEX
Annexe 10 - Affichage "EX"
Sommaire - Page : 2 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
1 . INTRODUCTION
Ce document constitue le préalable au « Document Relatif à la Protection contre les Explosion » requis par la réglementation ATEX* de CHU MONTPELLIER.
Ce document a pour vocation de répondre à l'article R4227-52 du code du travail, (en application du décret 1553 du 24/12/2002, et de la Directive Européenne 1999/92/CE)
qui impose que le « Document Relatif à la Protection contre les Explosions ». Il doit néanmoins être assorté d'un plan d'action. Il intègre les éléments suivants :
• l’identification des emplacements classés en « zones ATEX *», et des emplacements non classés ATEX mais auxquels s’appliquent les prescriptions minimales,
• l’analyse des risques d’explosions évoquée ci-dessus,
• la description des mesures techniques et organisationnelles prises pour atteindre les objectifs de sécurité vis-à-vis du risque d’explosion ; en particulier :
- les règles spécifiques de mise en œuvre des lieux et des équipements de travail pour assurer la sécurité,
- la liste des travaux qui nécessite une autorisation spécifique.
Le classement des zones ATEX *
Le classement des zones ATEX est le préalable à toute démarche de mise en conformité vis-à-vis de la réglementation ATEX.
Le but du zonage ATEX est de caractériser la probabilité d’apparition et de persistance d’une atmosphère explosible en tout point du site.
Le chef d’établissement doit s’assurer que les résultats du présent diagnostic sont en adéquation avec les résultats du document unique, conformément à l’article R4227-47
du code du travail qui précise :
«…Les risques d’explosion doivent être appréciés globalement et, le cas échéant, leur évaluation est combinée avec les résultats de l’évaluation des autres risques,
identifiés dans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement, qui ont été transcrits dans le document prévu par l’article R4121-1. »
L’analyse des risques d’explosions
L’article R4227-46 du code du travail, (en application du décret 1553 du 24/12/2002, et de la Directive Européenne 1999/92/CE) impose que soit réalisée sur le site une
analyse des risques d’explosion.
Cette analyse de risque doit tenir compte des substances présentes sur le site et des procédés mis en œuvre, et doit comprendre une évaluation
o de la probabilité d’apparition d’une atmosphère explosive,
o de la probabilité d’apparition de sources d’inflammation,
o de l’étendue des conséquences prévisibles.
Les mesures techniques et organisationnelles de prévention contre les explosions
mesures organisationnelles
L’accidentologie concernant le risque d’explosion a permis de mettre en évidence qu’une grande partie des cas d’explosion sont dus à des dysfonctionnements d’ordre
organisationnels (défauts de coordination avec les entreprises de sous-traitance, défauts d’information ou de qualification d’un travailleur amené à opéré en zone explosible,
erreurs humaines).
C’est pourquoi, la réglementation prévoit un certain nombre de mesures générales à mettre en œuvre afin de se prémunir contre le risque d’explosion :
o procédures de coordination entre les entreprises présentes sur une même lieu de travail (sous traitants),
o formation des travailleurs,
o instructions écrites et autorisation d’exécuter des travaux
mesures techniques
Ces mesures concernent la prévention contre la survenue d’une atmosphère explosive (ventilation, détection gaz, inertage…), la prévention contre la survenue d’une source
d’inflammation dans les zones considérées comme explosives (utilisation d’équipements protégés vis-à-vis du risque d’explosion…), et la protection contre les
conséquences d’une éventuelle explosion.
Ce DRPE a été réalisé avec l'assistance du Bureau Veritas Exploitation à l'issue d'interventions techniques relatives aux différentes phases de l'analyse des
risques (zonage, audit d'adéquation, évaluation des risques et création de la trame du DRPE).
Ce DRPE sera révisé lorsque des modifications, des extensions ou des transformations notables seront effectuées sur le site.
Par << atmosphère explosive >>, on entend tout mélange, dans les conditions de pression et de température normales, d’air et de substances inflammables à l’état de gaz,
de vapeurs, de brouillards ou de poussières, dans lequel la combustion, une fois amorcée, se propage quasi instantanément ;
Par << atmosphère explosible >>, on entend une atmosphère susceptible de devenir explosive du fait de conditions locales particulières ;
* ATEX = Atmosphère EXplosive
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Liste des installations Concernées
insta
Fiche Lieu Bâtiment Nom de l'installation Type d'installation Zone ATEX Audit Evaluation
Fiche N°1 SITE 1 LAP Charge batterie logistique interne - LAP/9001 Batteries de traction
Fiche N°2 SITE 1 LAP Chargeur autocom - LAP/CF/92/04 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°3 EXT SAMU Chargeur autocom - PAL-1-01 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°4 SITE 1 LAP Onduleurs imagerie - scanner 11 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°5 SITE 1 LAP Onduleurs imagerie - scanner 12 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°6 SITE 1 LAP Onduleurs imagerie - scanner 13 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°7 SITE 1 LAP Onduleurs imagerie - salle 15 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°8 SITE 1 LAP Onduleurs - Blocs OP local batteries : LAP/EL/92/76 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°9 SITE 1 LAP Onduleurs - Blocs OP local batteries : LAP/EL/92/77 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°10 SITE 1 LAP Onduleurs - postes 6/7 local batteries : LAP/EL/92/71 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°11 SITE 1 LAP Onduleurs LAP/EL/92/07 Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°12 SITE 1 LAP Charge batterie transports automatisés Batteries de traction BATTT_P
Fiche N°13 SITE 1 LAP Onduleurs parking - caisse automatique Batteries stationnaires BATTS_P
Fiche N°14 SITE 1 LAP Onduleur PC sécurité Batteries stationnaires
Fiche N°15 SITE 1 LAP chaufferie LAP/CH/92/100 Chaufferie Gaz
Fiche N°16 SITE 1 CAAB + (ASTOIP) Chargeur autocom - CAB/CF/91/00 Batteries stationnaires
Fiche N°17 SITE 1 CAAB Onduleurs - CAB/EL/01/02 Batteries stationnaires
Fiche N°18 SITE 1 ADV Chargeur autocom - ADV/CF/91/00 Batteries stationnaires
Fiche N°19 SITE 1 ADV Onduleurs imagerie - vasculaire 1 ADV Batteries stationnaires
Fiche N°20 SITE 1 ADV Onduleurs imagerie - coro 1 ADV - ADV/C1V082 Batteries stationnaires
Fiche N°21 SITE 1 ADV Onduleurs imagerie - coro 2 ADV - ADV/C1V082 Batteries stationnaires
Fiche N°22 SITE 1 ADV Onduleurs imagerie - scanner - GE - revolution CT - ADV/EL/91/20 Batteries stationnaires
Fiche N°23 SITE 1 ADV Onduleurs imagerie - vasculaire 2 - salle siemens zeego - ADV/C1X135 Batteries stationnaires
Fiche N°24 SITE 1 ADV Onduleurs imagerie - salle hybride bloc - salle siemens zeego - ADV/EL/00/38 Batteries stationnaires
Fiche N°25 SITE 1 ADV Onduleurs imagerie - rythmo - salle siemens Artis Zee - ADV/EL/91/11 Batteries stationnaires
Fiche N°26 SITE 1 ADV Onduleurs - Cardio invasive - ADV/EL/01/32 Batteries stationnaires
Fiche N°27 SITE 1 ADV Onduleurs - local onduleur secondaire - ADV/EL/91/11 Batteries stationnaires
Fiche N°28 SITE 1 ADV Onduleurs - local onduleur principal - ADV/EL/91/04 Batteries stationnaires
Fiche N°29 SITE 1 COL Charge batterie centrale mobilier COL/03708 Batteries de traction
Fiche N°30 SITE 1 COL Charge batterie gerbeurs - Magasin Central Batteries de traction
Fiche N°31 SITE 1 COL Chargeur autocom - COL/CF/00/00 Batteries stationnaires
Fiche N°32 SITE 1 COL Chargeur autocom - CFP/CF/00/00 Batteries stationnaires
Fiche N°33 SITE 1 COL Onduleur - BAT 3 - Local batteries : PAR/EL/00/33 Batteries stationnaires
Fiche N°34 SITE 1 COL Onduleur - BAT C - Local batteries : PAR/EL/00/74 Batteries stationnaires
Fiche N°35 SITE 1 COL Onduleurs - Administration local batteries : COL/EL/91/01 Batteries stationnaires
Fiche N°36 SITE 1 COL Onduleurs - Parasitologie 6 local batteries : PAR/EL/00/01 Batteries stationnaires
Fiche N°37 SITE 1 COL Onduleurs - onduleur EL.15.136 socomec masterys IP Batteries stationnaires
Fiche N°38 SITE 1 COL Charge batterie - recharge de batteries automobile Batteries de traction
Fiche N°39 SITE 1 COL Bruleur cabine de peinture Distribution Gaz
Fiche N°40 SITE 1 COL Postes à souder Oxy-Acétylène Cuve de Stockage Gaz
Fiche N°41 SITE 1 COL cabine de peinture Stockage de liquide inflammable
Fiche N°42 SITE 1 COL Local de préparation peintures Stockage de liquide inflammable
Fiche N°43 SITE 1 LAP cuve fiouls - Bat centrale de secours (fonction GE) Cuve de stockage Gasoil
Fiche N°44 SITE 1 LAP Hélistation existante Station Service
Fiche N°45 SITE 1 LAP Nouvelle hélistation Station Service
Fiche N°46 SITE 1 LAP centrale hydrogène / Acetylene / Propane - LAP/6c/niv-1/LAP/FM/92/00 Stockage de bouteilles de gaz
Fiche N°47 SITE 1 LAP Postes à souder Oxy-Acétylène - ateliers et magasin Stockage de bouteilles de gaz
Fiche N°48 SITE 1 LAP Armoire de stockage de liquides inflammables - pharmacie Stockage de liquide inflammable
Fiche N°49 SITE 1 LAP local stock d'urgence - pharmacie Stockage de liquide inflammable
Fiche N°50 SITE 1 COL cuve fiouls - Centre Horticole Cuve de stockage Gasoil
Fiche N°51 SITE 1 COL cuve GNR - Centre Horticole Cuve de stockage Gasoil
Fiche N°52 SITE 1 COL Stockage bouteilles de gaz - Centre Horticole Stockage de bouteilles de gaz
Fiche N°53 SITE 2 SEL cuve fiouls chaufferie Cuve de stockage Gasoil
Fiche N°54 SITE 2 SEL cuve fiouls GE Cuve de Stockage Gaz
Fiche N°55 SITE 2 SEL Postes à souder Oxy-Acétylène Ateliers Stockage de bouteilles de gaz
Fiche N°56 SITE 2 SEL local stockage pharmacie Stockage de liquide inflammable
Fiche N°57 SITE 2 GDC Charge batterie logistique interne - GDC/S1159 Batteries de traction
Fiche N°58 SITE 2 GDC Chargeur autocom - GDC/CF/91/00 Batteries stationnaires
Fiche N°59 SITE 2 GDC Onduleurs imagerie - Angio Biplan 1 GDC - Phillipes Allura - GDC/050014 Batteries stationnaires
Fiche N°60 SITE 2 GDC Onduleurs imagerie - Angio Monoplan GDC - Phillipes Allura - GDC/05009 Batteries stationnaires
Fiche N°61 SITE 2 GDC Onduleurs imagerie - angio biplan 2 GDC - Philips Azurion - GDC/EL/91/18 Batteries stationnaires
Fiche N°62 SITE 2 GDC Onduleurs - N1/N2 - GDC/EL/91/06 Batteries stationnaires
Fiche N°63 SITE 2 SEL Chargeur autocom - SEL/CF/01/00 Batteries stationnaires
Fiche N°64 SITE 2 SEL Onduleurs imagerie - angio CT bloc SE - canon 4 DCT - SEL/EL/91/18 Batteries stationnaires
Fiche N°66 SITE 2 SEL Onduleurs imagerie - scanner 3D SE - canon Prime - SEL/03A011 Batteries stationnaires
Fiche N°67 SITE 2 SEL Onduleurs imagerie scanner SE - canon Prism - SEL/03A011 Batteries stationnaires
Fiche N°68 SITE 2 SEL Onduleurs - blocs op - SEL/EL/00/30 Batteries stationnaires
Fiche N°69 SITE 2 SEL Onduleurs plateau technique - SEL/EL/00/48 Batteries stationnaires
Fiche N°70 SITE 2 SEL Onduleurs - Centrale de secours Batteries stationnaires
Fiche N°71 SITE 2 SEL Onduleurs IRB - SEL/EL/91/13 Batteries stationnaires
Fiche N°72 SITE 2 IURC Onduleurs SOCOMEC MASTERYS de 30 kVA Batteries stationnaires
Fiche N°73 SITE 2 SEL chaufferie Chaufferie Gaz
Fiche N°74 SITE 2 SEL chaufferie - SEL/CH/00/07 Chaufferie Gaz
Fiche N°75 SITE 2 SEL chaufferie - SEL/CH/00/06 Chaufferie Gaz
Fiche N°76 SITE 2 SEL chaufferie - SEL/CH/00/49 Chaufferie Gaz
Fiche N°77 SITE 4 CLE cuve fiouls pour GE Groupe électrogène
Fiche N°78 SITE 4 CLE Stockage et utilisation GAZ - centrale acétylène - CLE/FM/91/00 Stockage de bouteilles de gaz
Fiche N°79 SITE 4 CLE gaz inflammables - labo de contrôle euromedecine - CLE/FM/00/00 Stockage de bouteilles de gaz
Fiche N°80 SITE 4 CLE local stockage d'alcool - pharmacie Stockage de liquide inflammable
Fiche N°81 SITE 4 CLE local stockage - labo de contrôle euromedecine - CLE/0,112 Stockage de liquide inflammable
Fiche N°82 SITE 4 CLE local stockage - plateforme Stockage de liquide inflammable
Fiche N°83 SITE 4 UPA local stockage (produits d'entretien) - cuisine centrale Stockage de liquide inflammable
Fiche N°84 SITE 4 UPA Charge Batterie - Salle pause cuisine centrale Batteries de traction
Fiche N°85 SITE 4 CLE Charge batterie (CLE/pharma) Batteries de traction
Fiche N°86 SITE 4 CLE Chargeur autocom - CLE/1109 Batteries stationnaires
Fiche N°87 SITE 4 CLE Onduleurs - EL.15.153 socomec masterys IP -CLE/CF/01/00 Batteries stationnaires
Fiche N°88 SITE 4 CLE chaufferie - CLE/CH/00/00 Chaufferie Gaz
Fiche N°89 SITE 4 BLANCHISSERIE Charge batterie - réception « linge sale » Batteries de traction
Fiche N°90 SITE 4 BLANCHISSERIE Charge batterie - « local lessiviel » Batteries de traction
Fiche N°91 SITE 4 BLANCHISSERIE Onduleurs - LIN/EL/00/00 Batteries stationnaires
Fiche N°92 SITE 4 BLANCHISSERIE chaufferie - LIN/CH/00/00 Chaufferie Gaz
Fiche N°93 SITE 4 BLANCHISSERIE equipements gaz (actuellement séchoir) Distribution Gaz
Fiche N°94 SITE 4 UCPA Onduleurs - EL.15.127 socomec masterys IP Batteries stationnaires
Fiche N°95 SITE 4 UPA chaufferie - UPA/CH/00/01 Chaufferie Gaz
Fiche N°96 SITE 4 CSD Chargeur autocom - CSD/CF/91/00 Batteries stationnaires
Fiche N°97 SITE 4 CSD Onduleurs - EL.15.120 et121 Socomec Masterys IP Batteries stationnaires
Fiche N°98 SITE 4 CSD Supprimé - regroupé F97 Batteries stationnaires
Fiche N°99 SITE 4 CSD chaufferie - CSD/CH/91/00 Chaufferie Gaz
Fiche N°100 SITE 4 CSD BEC BUNSEN Distribution Gaz
Fiche N°101 SITE 4 CAP Chargeur autocom - CPE/CF/00/01 Batteries stationnaires
Fiche N°102 SITE 4 BEL Onduleurs dans local "autocom" - BEL/CF/00/00 Batteries stationnaires
Fiche N°103 SITE 4 BEL cuve fiouls -GE Groupe électrogène
Fiche N°104 SITE 4 BEL chaufferie - BEL/CH/91/00 Chaufferie Gaz
Fiche N°105 TOUS SITE POSTES HT Chargeur de poste HT Batteries stationnaires
Fiche N°106 SITE 4 BEL Production eau chaude - BEL/CH/00/00 Distribution Gaz
Fiche N°107 SITE 2 SEL Cuve fioul Cuve de stockage Gasoil
ATEX - DRPE
ATEX - DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
MONTPELLIER
1-2 PRODUITS/SUBSTANCES SUSCEPTIBLES D’ENTRAINER UN RISQUE D’EXPLOSION SUR LE SITE
L’objet de ce chapitre est de recenser l’ensemble des produits inflammables mis en œuvre au niveau du site et pris en compte dans le cadre de l'analyse des risques d'explosion.
Pour chaque produit retenu, le tableau suivant fournit les principales caractéristiques utiles vis-à-vis du risque d’explosion relevées sur les FDS correspondantes.
Sont rappelées ci-dessous les exclusions qui ont orientées notre analyse:
• Les produits utilisés dans des fractions très limités (< 1 L) sur des postes multiples (solvant de nettoyage,…) qui feront l'objet de recommandations quant à leur utilisation.
• Les aérosols dont les points d'utilisation sont multiples et variés et pour lesquels la priorité sera donnée à des consignes d'utilisation plus qu'à un zonage ATEX.
Les tableaux ci-dessous fournissent la base de l'analyse ATEX qui est résumé dans ce DRPE. Chaque modification notable de produit ou du danger associé conduira à une mise à jour de ce document.
Au regard des évolutions de références produits, cette liste n'est pas réputée exhaustive mais fournie une appréciation suffisante des typologies de produits utilisés et des dangers associés.
POUSSIERES
VMmP PME EMI Groupe
Désignation du produit Unité de travail Utilisation Conditionnement TMI Couche (°C) TMI Nuage (°C) CmE (g/m3) TMS (°C)
(bar/s) (bar) (mJ) poussières
GAZ
Densité de
Composition (composants Lieu et condition LIE (%)
Désignation du produit Utilisation Conditionnement Type condi. Type de gaz TAI (°C) vapeur Groupe de gaz / TMS
dangereux) de stockage LES (%)
(air =1)
Poste oxyacétylène /
Acétylène C2H2 Bouteille et réseau - - Inflammable 305 0,9 2,3 / 75 IIC T3
laboratoire
Get laboratoireaz
Hydrogène H2 Réseau et bouteille - - Inflammable 570 0,07 4 / 77 IIC T1
résiduel de batteries
Chalumeau / labo /
Méthane CH4 Réseau - - Inflammable 537 <1 5 / 15 IIA T1
chaufferie
Propane C3H8 Laboratoire Réseau et bouteilles - - Inflammable 470 >1 1,7 / 10,9 IIA T2
LIQUIDES INFLAMMABLES
Compte tenu de l'absence d'information sur les groupes de gaz et classes de température de très nombreux produits, une démarche maximaliste consisterait en la considération des groupes et classes les plus contraignantes soit du IIC T6. La société pourra cependant, sous réserve d'une
vérification exhaustive des caractéristiques des produits (absence de substances ou mélanges présentant une température d’auto-inflammation inférieure à 135°C et absence de produits comportant des substances de type Hydroxylamine, Sulfure de carbone, nitrate d'éthyle, etc.) considérer
un groupe de gaz IIB et une classe de température T4.
Densité de
Condition de LIE (%)
Désignation du produit Utilisation Quantité Conditionnement Lieu Point d'éclair (°C) TAI (°C) vapeur Groupe de gaz / TMS
stockage /LES (%)
(air =1)
Acétate d'éthyle Expérience - - - - -4 460 >1 2 / 11,5 IIA T2
Acétone Solvant - - - - -20 465 >1 2,5 / 14,3 IIA T2
Acétonitrile Expérience - - - - 12,8 525 NR 3 / 16 IIA T1
Ethanol Solvant - - - - 17 423 >1 3,1 / 19 IIB T2
Fioul Chaudières - Cuves - - 55 255 5 0,5 / 5 IIA T3
Gasoil - - - - - 55 230 5 0,6 / 6,5 IIA T3
Hexane Expérience - - - - -22 225 >1 1,1 / 7,5 IIB T3
Kérozène Helistation - Cuves enterrées Helistation enterrées 38 230 >1 0,7 / 5 IIA T3
Liquides inflammables - - - - - DNF* DNF* >1 DNF* / DNF* IIB T4
Méthanol Expérience - - - - 10 455 >1 6 / 31 IIA T1
White spirit Peintures - - - - >30 225 >1 0,6 / 8 IIA T3
LEXIQUE
TAI Température minimale d'inflammation
EMI Energie minimale d'inflammation
CmE Concentration minimale d'explosion
PME Pression maximale d'explosion
VMmP Vitesse Maximale de montée en pression
IP Indice de protection
TMS Température maximale de surface
LIE Limite Inférieure d'Explosivité
LES Limite supérieure d'Explosivité
DNF* Donnée Non Fournie
ATEX - DRPE
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Charge batterie logistique interne - LAP/9001 SITE 1 Fiche N°1
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des véhicules L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
électriques, des chariots élévateurs ou des autolaveuses qui comportent des batteries de traction. 15 15 6 1350
Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène s’échappe des éléments de batteries
dés lors qu'elles sont composées de plomb.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures
Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
- m² Oui Oui
Mécanique Non et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
Les détecteurs sont placés au-dessus des batteries et/ou dans le flux Sans Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration
La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Sans objet Sans objet
d'air objet d'hydrogène
Déscription de la détection
Sans objet
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité Tension dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) (V) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Batterie Logistique interne
8 6 5 16 12 Plomb Ouverte x x x so so
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe
Zone
Installation
Gaz
TAI
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Batterie En l'absence d'extraction suffisante, le
Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Logistique gaz peut s'accumuler à l'intérieur du 1 IIC T1
batteries EN 50272-2 à 500 mm en tout point autour des batteries. . Afficher les consignes de sécurité ATEX afin de
interne local
permettre l'évacuation des gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Absence déquipement dans
Batterie Logistique interne - - - - - C sans observation sans observation -
la zone
C : Conforme ; NC : Non conforme ; NE : Non évalué ; NA : Non accessible Fiche N°1 - Page : 6 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
- Incendie (visible)
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
C : Conforme ; NC : Non conforme ; NE : Non évalué ; NA : Non accessible Fiche N°1 - Page : 7 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Chargeur autocom - LAP/CF/92/04 SITE 1 Fiche N°2
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 8 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 10 10 4 400
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux ne permettant d'éviter l'accumulation du gaz. Absence de ventilation
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
Autocom LAP/CF/92/04
8 6 1 150 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Autocom Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 200 mm en tout point autour des batteries.
LAP/CF/92/0 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
4 dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,5 m3/h
la ventilation est supérieur à 1.5 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous conseillons d'assuer une
tous
ventilation de ce local selon les
Autocom LAP/CF/92/04 local autocom equipement 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
précaunisation de ventilations formulées
electriques
dans le zonage. A défaut, tous le matériel
Fiche N°2 - Page : 8 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté Assurer le débit de ventilation précisé dans le
Non 1 3 2 3 6
zonage.
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°2 - Page : 9 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SAMU - Chargeur autocom - PAL-1-01 EXT Fiche N°3
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 16 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
PAL-1-07 16 6 1 7 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
PAL-1-07 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,04 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.04 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
PAL-1-07 Baie SAMU autocom 1 EVOLUTION - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°3 - Page : 10 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°3 - Page : 11 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs imagerie - scanner 11 SITE 1 Fiche N°4
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de batteries au plomb (nombre non précisés dans fiche technique et estimé à 10
L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
batteries au vue de la taille de l'équipement). Elles sont destinées à secourir les installations en cas
5 4 2,5 50
de coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique
des installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.165 10 6 1 9 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.165 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,5 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.5 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Onduleur ARGOS 5K A conformité.
GMAO EL.15.165 Scanner 11 1 - - C Sans observation Sans observation
imagerie 10K Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°4 - Page : 12 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 1 1 0 3 0 -
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté Assurer le débit de ventilation précisé dans le
Non 1 3 2 3 6
zonage.
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°4 - Page : 13 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs imagerie - scanner 12 SITE 1 Fiche N°5
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 80 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 7 5 2,5 87,5
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
GMAO EL.15.164 80 6 5 31 12 Plomb Scéllée X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.164 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,8 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.8 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Onduelur
Maintenir l'équipement en état de
DEQUATEC
conformité.
GMAO EL.15.164 Local onduleur SA 1 - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
FUTUREX4
l'équipement
T/T 200 200
Fiche N°5 - Page : 14 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté Assurer un débit supérieur à 0,8m3/h et la
Non 1 3 2 3 6
surveillance du fonctionnement de la ventilation
Ventilation L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…)
Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°5 - Page : 15 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs imagerie - scanner 13 SITE 1 Fiche N°6
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 80 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 2,5 3 2,5 18,75
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absnece de ventilation dans ce local.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
GMAO EL.15.163 80 6 5 31 12 Plomb Scéllée x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.163 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,8 m3/h
la ventilation est supérieur à 0,8 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
GMAO EL.15.163 Local onduleur équipement 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage, à défaut le matériel de ce local
electrique doit être en adéquation avec le zonage.
Fiche N°6 - Page : 16 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°6 - Page : 17 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs imagerie - salle 15 SITE 1 Fiche N°7
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 32 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 3 4 2,5 30
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est considérée comme mécanique (CONTRE VISITE A L'ISSUE DES TRAVAUX A REALISER POUR CONFIRMER CE POINT).
Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAOB20210278832 6 1 9 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
GMAOB2021 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
02788 dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,1 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.1 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
GMAOB202102788 Onduleur Imagerie LAP Onduleur 1 Eaton 93PS - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°7 - Page : 18 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 1 1 0 3 0 -
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté A verifier lors d'une contre-visite à l'issue des
Oui 1 1 0 3 0
travaux
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°7 - Page : 19 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs - Blocs OP local batteries : LAP/EL/92/76 SITE 1 Fiche N°8
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 148 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Oui
Mécanique Non 0,1 m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Oui
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est naturelle. Elle est assurée par une ouverture haute et une entrée d'air basse naturelle de 100 cm2 qui ne permet pas d'éviter
l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de médiocre et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
Batteries SRLA 148 6 5 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Batteries Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
SRLA batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 4m3/h
la ventilation est supérieur à 4 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
Batteries SRLA Local onduleur équipement 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage, à défaut le matériel de ce local
electrique doit être en adéquation avec le zonage.
Remplacer ce coffret par un coffret ATEX
Coffret
Batteries SRLA Coffret sur rack Batterie 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX ou le déplacer au-delà de 150mm des
electrique
batteries en tout point
Fiche N°8 - Page : 20 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à ….
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°8 - Page : 21 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs - Blocs OP local batteries : LAP/EL/92/77 SITE 1 Fiche N°9
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 148 batteries au plomb de 90 Ah. Elles sont destinées à secourir les installations L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
en cas de coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle 6 4 2,5 60
périodique des installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Oui
Mécanique Non 0,1 m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Oui
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est naturelle. Elle est assurée par une ouverture haute et une entrée d'air basse naturelle de 100 cm2 qui ne permet pas d'éviter
l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de médiocre et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
Batteries SLRA 148 6 5 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Batterie Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
étanche primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
SLRA dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 4 m3/h
la ventilation est supérieur à 4 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
Batterie étanche SLRA Local onduleur équipement 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage, à défaut le matériel de ce local
electrique doit être en adéquation avec le zonage.
Remplacer ce coffret par un coffret ATEX
Coffret
Batterie étanche SLRA Coffret sur rack Batterie 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX ou le déplacer au-delà de 150mm des
electrique
batteries en tout point
Fiche N°9 - Page : 22 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 RAS
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 RAS
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 RAS
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 RAS
pouvant se présenter au-dessus
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Equipements électriques et non sont proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 2 1 2 2 Absence de consigne de sécurité en zone ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 2 1 2 2 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Assurer une tenue vestimentaire adaptée
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
(antistatique)
Fiche N°9 - Page : 23 / 261
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour Adapter la ventilation selon les recommandation
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6
d'optimisation du zonage ATEX
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 4m3/h
Ventilation
Adapter la ventilation selon les recommandation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 3 2 3 6
d'optimisation du zonage ATEX
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
Fiche N°9 - Page : 24 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs - postes 6/7 local batteries : LAP/EL/92/71 SITE 1 Fiche N°10
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 21 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.15.123 21 3 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
EL.15.123 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,6 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.6 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
EL.15.123 Local LAP/EL/92/71 Rack 1 - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°10 - Page : 25 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°10 - Page : 26 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs LAP/EL/92/07 SITE 1 Fiche N°11
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 262 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 8 4 2,5 80
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Non 0,225 m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est naturelle. Elle est assurée par une ouverture haute et une entrée d'air basse naturelle de 100 cm2 qui ne permet pas d'éviter
l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de médiocre et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.52 252 3 5 160 6 Plomb
on
X X X X X
Recombinais
GMAO EL.15.63 192 6 5 102 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 200 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.52 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 12 m3/h
la ventilation est supérieur à 12 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.63 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 12 m3/h
la ventilation est supérieur à 12 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
GMAO EL.15.52 Local onduleur équipement 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage, à défaut le matériel de ce local
electrique doit être en adéquation avec le zonage.
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
GMAO EL.15.63 Local onduleur équipement 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage, à défaut le matériel de ce local
electrique doit être en adéquation avec le zonage.
Remplacer ce coffret par un coffret ATEX
Coffret
GMAO EL.15.52 Coffret sur rack Batterie 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX ou le déplacer au-delà de 200mm des
electrique
batteries en tout point
Remplacer ce coffret par un coffret ATEX
Coffret
GMAO EL.15.63 Coffret sur rack Batterie 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX ou le déplacer au-delà de 100mm des
electrique
batteries en tout point
Fiche N°11 - Page : 27 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 12m3/h
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°11 - Page : 28 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Charge batterie transports automatisés SITE 1 Fiche N°12
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des véhicules L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
électriques, des chariots élévateurs ou des autolaveuses qui comportent des batteries de traction. 50 20 2,5 2500
Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène s’échappe des éléments de batteries
dés lors qu'elles sont composées de plomb.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
- m² Oui Oui
Mécanique Non et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur ? Oui Oui Sans objet
séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point haut L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
Les détecteurs sont placés au-dessus des batteries et/ou dans le flux Sans Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration
La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Sans objet Sans objet
d'air objet d'hydrogène
Déscription de la détection
Sans objet
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Postes de charges 8 12 5 120 24 Plomb Ouverte x x x X X
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Group
e Gaz
Zone
Installation
TAI
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF . Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Groupe de Génération de gaz lors de la charge des En l'absence d'extraction suffisante, le gaz EN 50272-2 à 500 mm en tout point autour des batteries. éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
1 IIC T1
charge batteries peut s'accumuler à l'intérieur du local Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Afficher les consignes de sécurité ATEX afin de
la ventilation est supérieur à 106 m3/h permettre l'évacuation des gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Chargeurs conformité.
Postes de charges Zone de charge 8 ENERSYS - - C Sans observation Sans observation
24V 120 A Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
C : Conforme ; NC : Non conforme ; NE : Non évalué ; NA : Non accessible Fiche N°12 - Page : 29 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
- Incendie (visible)
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Matériels portatifs proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti Mettre à la disposition du personnel des outillages
étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Liée à une intervention humaine (
flamme nue, point chaud, charges
Limiter l'accés aux zones de charges aux
électrostatiques ou étincelle).
personnels autorisés - nous vous recommandons
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 d'installer une barriere physique au droit du passage
(Téléphone portable, téléphone sans
entre zone pietonne (couloir) et zone de charge et
fil…)
evolution des "tortues"
- Cigarette
- Tenue vestimentaire
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
C : Conforme ; NC : Non conforme ; NE : Non évalué ; NA : Non accessible Fiche N°12 - Page : 30 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleurs parking - caisse automatique SITE 1 Fiche N°13
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 19 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Non - m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Caisse automatique 1 3 SO 30 6 Autre Scéllée x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
Il conviendra toutefois à prendre en compte le risque
d'incendie de ce type de batterie.
Absence de source de dégagement de En outre, un dégagement d'hydrogène se produit lors de
Caisse Les batteries scellées ne dégagent pas d'hydrogène
substance inflammable pour les batteries - ZND IIC T1 leur inflammation.
automatique dans les conditions d'usage normales
de type scellé ou sans soupape Se rapprocher du fournisseur et/ou de la documentation
constructeur afin de vérifier les conditions de mise en
charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
Caisse automatique - - - - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°13 - Page : 31 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°13 - Page : 32 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Onduleur PC sécurité SITE 1 Fiche N°14
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 1 batterie au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Oui Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Eaton Ellipse ECO 650
2 6 1 7 12 Plomb Scéllée x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Eaton Ellipse Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
ECO 650 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,0075 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.0075 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
EATON
Onduleur conformité.
Eaton Ellipse ECO 650 Onduleur PC sécurité 1 Elipse ECO - CE C Sans observation Sans observation
EATON Poursuivre le contrôle périodique de
650
l'équipement
Fiche N°14 - Page : 33 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 1 2 1 3 0 Pas d'entretien réalisé sur site pour ce matériel
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 1 3 2 2 0 Se limite à l'intérieur de l'équipement
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
empêcher l'accumulation d'hydrogène
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Le débit de la ventilation est adapté
Ventilation Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 0,075 m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) ventilation (Contrôle des débits, entretien des
Non 1 3 2 3 6
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°14 - Page : 34 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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LAP - chaufferie LAP/CH/92/100 SITE 1 Fiche N°15
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 2 chaudières : L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
- Atlantic puissance de 600kW, 11 7 3,5 269,5
- Guillot puissance 600kW.
Produit de référence
Cette installation est une ICPE Classée en régime DC sour la rubrique 2910, elle doit faire l'objet d'un Gaz Méthane
contrôle périodique ICPE DC (quinquenal)
Elles sont alimentées en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elles sont Gaz Inflammable ? Oui
destinées au chauffage des locaux.
Le réseau est composé de raccords vissés 2
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure Oui
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF Non
EN 746-1)
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Oui Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 50
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Oui
Mécanique Oui 2,45 m²
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux Oui sur des murs opposés Oui
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Installation
Groupe
Zone
concernée /
Gaz
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Ensemble des sources de
dégagement susceptibles - - IIA T1 - -
de survenir sur l'installation
Coffret - Fuite de gaz sur
Des gaz inflammables peuvent se
une bride de la vanne de 1 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement -
présenter en cas de fuite sur une bride
isolement
Event ou soupape - Présence d'évent sur le réseau afin de
Dégagement de gaz depuis permettre de chasser le gaz avant 1 IIA T1 Sphère de 1m autour de la soupape (évent) -
un évent ou une soupape intervention
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de -
présenter en cas de fuite sur raccord
vissé isolement de la panoplie gaz
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Réseau de distribution - Ensemble du local Absence de liaison
Canalisation Assurer un contrôle de cette liaison
Fuite de gaz sur un raccord chaufferie et cellule du - - - - AV Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
métalliques equipotentielle
vissé poste de livraison 60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°15 - Page : 35 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Non 1 3 2 3 6
(visible) équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 2 3 1 3 3
ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
Non 2 3 1 3 3
Liée aux équipements ATEX et non proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Equipements électriques et non
équipements électriques et non électriques répondant
électriques ATEX Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques aux normes ATEX. La fréquence des contrôles ne doit
Non 2 3 1 2 2
- Achat de matériels ATEX pas excéder 3 ans pour les équipements fixes et 1 an
. Défaillance des équipements ATEX pour les équipements mobiles
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...)
. Outillage
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
ATEX
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides
1
Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX;
sur coffret de barrage gaz et sur grille d'accés au
poste de livraison - Supprimer le stockage de
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 3 6
conteiner d'ordure ménagères et/ou DASRI à
flamme nue, point chaud, charges
proximité du local poste de livraison (dans un rayon
électrostatiques ou étincelle).
de 10 m)
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
- Tenue vestimentaire
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
dessus de la panoplie et dans le flux d'air et asservir a
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3
une double electrovanne de coupure gaz en cas de
detection superieur à 25% de la LIE
Fiche N°15 - Page : 36 / 261
Fiche N°15 - Page : 37 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CAAB + (ASTOIP) - Chargeur autocom - CAB/CF/91/00 SITE 1 Fiche N°16
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 4 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absence de ventilation dans ce local - ouvertures obstruées ou absentes
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
CAB/CF/91/00 4 6 1 150 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
CAB/CF/91/0 Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 200 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
0 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,18 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.18 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
CAB/CF/91/00 Autocom 4 x 100 Ah onduleur & - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°16 - Page : 38 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 0,18 m3/h
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°16 - Page : 39 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CAAB - Onduleurs - CAB/EL/01/02 SITE 1 Fiche N°17
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 19 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non 0,6 m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Non Non Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
CAB/EL/01/02 192 6 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements . Les distances de sécurité sont évaluées conformément
CAB/EL/01/0 Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 à la norme.
2 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX du fait de la
dessus de chaque élément des batteries
bonne ventilation naturelle de celui-ci
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Absence de liaison
Etagère Relier l'équipement à une liaison
CAB/EL/01/02 Local onduleur 1 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
métallique équipotentielle
60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°17 - Page : 40 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°17 - Page : 41 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Chargeur autocom - ADV/CF/91/00 SITE 1 Fiche N°18
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 8 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 3 3 2,5 22,5
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
ADV/CF/91/00 8 6 1 100 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
ADV/CF/91/0 Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
0 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,24 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.24 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
SLAT ATE conformité.
ADV/CF/91/00 Local autocom Autocom 1 - - C Sans observation Sans observation
B12 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°18 - Page : 42 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°18 - Page : 43 / 261
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté assurer un debit supérieur à 0,24 m3/h et la
Non 1 3 2 3 6
surveillance de la ventilation
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) ventilation (Contrôle des débits, entretien des
Non 1 3 2 3 6
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°18 - Page : 44 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs imagerie - vasculaire 1 ADV SITE 1 Fiche N°19
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 2,5 2,5 31,25
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.134 40 6 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.134 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,1 m3/h
la ventilation est supérieur à 1.1 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
LOCAL ONDULEUR conformité.
GMAO EL.15.134 ONDULEUR 1 SOCOMEC - - C Sans observation Sans observation
VASCULAIRE 2 ADV Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°19 - Page : 45 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°19 - Page : 46 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs imagerie - coro 1 ADV - ADV/C1V082 SITE 1 Fiche N°20
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 2 x 55 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
de coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique 4 4 2,5 40
des installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO B20200074455 6 1 12 12 Plomb
on
X X X X X
Recombinais
GMAO202000745 55 6 1 12 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
B202000744 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,8 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.8 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO20200 Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
0745 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,8 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.8 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
WESEMANN conformité.
GMAO B202000744 CORO 1 ADV ONDULEUR 1 - - C Sans observation Sans observation
21.600.164 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Maintenir l'équipement en état de
WESEMANN conformité.
GMAO202000745 CORO2 ADV ONDULEUR 1 - - C Sans observation Sans observation
21.600.165 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°20 - Page : 47 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer une ventilation supérieure à 0,8 m3/h
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°20 - Page : 48 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs imagerie - coro 2 ADV - ADV/C1V082 SITE 1 Fiche N°21
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 2 x 55 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
de coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique 4 4 2,5 40
des installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO B20200074455 6 1 12 12 Plomb
on
X X X X X
Recombinais
GMAO202000745 55 6 1 12 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
B202000744 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,8 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.8 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO20200 Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
0745 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,8 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.8 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
WESEMANN conformité.
GMAO B202000744 CORO 1 ADV ONDULEUR 1 - - C Sans observation Sans observation
21.600.164 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Maintenir l'équipement en état de
WESEMANN conformité.
GMAO202000745 CORO2 ADV ONDULEUR 1 - - C Sans observation Sans observation
21.600.165 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
EVALUATION DES RISQUES
Fiche N°21 - Page : 49 / 261
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer une ventilation supérieure à 0,8 m3/h
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°21 - Page : 50 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs imagerie - scanner - GE - revolution CT - ADV/EL/91/20 SITE 1 Fiche N°22
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 33 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 4 3 2,5 30
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.133 33 6 1 12 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.133 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,5 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.5 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Digital
Onduleur imagerie scanner conformité.
GMAO EL.15.133 Onduleur 1 Energy 200 - - C Sans observation Sans observation
ADV Poursuivre le contrôle périodique de
KVA
l'équipement
Fiche N°22 - Page : 51 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°22 - Page : 52 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs imagerie - vasculaire 2 - salle siemens zeego -
SITE 1 Fiche N°23
ADV/C1X135
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 2,5 2,5 31,25
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.134 40 6 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.134 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,1 m3/h
la ventilation est supérieur à 1.1 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
LOCAL ONDULEUR conformité.
GMAO EL.15.134 ONDULEUR 1 SOCOMEC - - C Sans observation Sans observation
VASCULAIRE 2 ADV Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°23 - Page : 53 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°23 - Page : 54 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs imagerie - salle hybride bloc - salle siemens zeego -
SITE 1 Fiche N°24
ADV/EL/00/38
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 30 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 5 2,5 62,5
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Non 0,3 m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux en ventilation naturelle permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et
de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.138 30 6 1 90 12 Plomb
on
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.138 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,62 m3/h
la ventilation est supérieur à 1.62 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
LOCAL ONDULEUR SALLE conformité.
GMAO EL.15.138 ONDULEUR 1 ETN93E 46 - C Sans observation Sans observation
HYBRIDE BLOC ADV Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°24 - Page : 55 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) ventilation (Contrôle des débits, entretien des
Non 1 3 2 3 6
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°24 - Page : 56 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs imagerie - rythmo - salle siemens Artis Zee -
SITE 1 Fiche N°25
ADV/EL/91/11
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absence de ventilation dans ce local
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL 15.139 40 6 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO EL Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
15.139 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,1 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.1 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous
Nous vous recomandons de suivre les
Local Onduleur Rythmo equipement
GMAO EL 15.139 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX préconisation d'optimisation du zonage
ADV electrique du
(ventilation du local)
local
Fiche N°25 - Page : 57 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 0,1 m3/h
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°25 - Page : 58 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs - Cardio invasive - ADV/EL/01/32 SITE 1 Fiche N°26
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 19 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
Installation non visitée / non trouvée.
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
d
Fiche N°26 - Page : 59 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Etudier la mise en place de moyens d'extinctions
Le local dispose de moyens d'extinction Non 1 2 1 3 3
adaptés
Mettre en place un programme périodique de
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Non 1 2 1 3 3
contrôle des moyens d'extinction
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Placer un moyen de protection non synthtique au-
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Non 1 3 2 3 6 dessus des batteries afin d'empêcher la proximité
pouvant se présenter au-dessus
avec des éventuelles sources d'inflammation
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à ….
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°26 - Page : 60 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs - local onduleur secondaire - ADV/EL/91/11 SITE 1 Fiche N°27
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absence de ventilation dans ce local
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL 15.139 40 6 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO EL Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
15.139 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,1 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.1 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous
Nous vous recomandons de suivre les
Local Onduleur Rythmo equipement
GMAO EL 15.139 10 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX préconisation d'optimisation du zonage
ADV electrique du
(ventilation du local)
local
Fiche N°27 - Page : 61 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 0,1 m3/h
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°27 - Page : 62 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
ADV - Onduleurs - local onduleur principal - ADV/EL/91/04 SITE 1 Fiche N°28
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 132 + 99 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
cas de coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle 5 8 2,5 100
périodique des installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.59 198 3 1 132 6 Plomb
on
x x x x x
Recombinais
GMAO.EL.15.60 99 6 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.59 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 6,6 m3/h
la ventilation est supérieur à 6.6 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO.EL.15 Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
.60 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 6,6 m3/h
la ventilation est supérieur à 6.6 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Absence de liaison
Local onduleur principal Rack de Relier l'équipement à une liaison
GMAO EL.15.59 2 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
ADV Batterie équipotentielle
60079-14, § 6.4.1)
Absence de liaison
Local onduleur principal Rack de Relier l'équipement à une liaison
GMAO.EL.15.60 2 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
ADV Batterie équipotentielle
60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°28 - Page : 63 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Ventilation Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit superieur à 6,6 m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°28 - Page : 64 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Batteries
COL - Charge batterie centrale mobilier COL/03708 SITE 1 Fiche N°29
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des véhicules électriques, des chariots élévateurs ou L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des autolaveuses qui comportent des batteries de traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène 10 3 4 120
s’échappe des éléments de batteries dés lors qu'elles sont composées de plomb.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans 2 Oui
Technologie Plomb le local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées 2 Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 2 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de 1 Oui La détection est asservie à la charge des 2 Oui
Les chargeurs sont branchés en 3 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 2 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 2 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Surface des ouvertures
Type de ventilation
Chargeur TOYOTA 15 12 6,12 15,3 24 Mécanique - m²
La ventilation est assurée par la dimension 1 Oui 2 Oui
des locaux Non Non
2 Oui L'accumulation d'hydrogène est possible 2 Oui
Non sous plafond Non
2 Oui 2 Oui
Non Non
2 Oui 2 Oui
Non Non
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz.
CLASSEMENT ATEX
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Pendant la charge des dégagements éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Chargeur Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 . Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
TOYOTA batteries de traction EN 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries
dessus de chaque élément des batteries capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation
des gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Génération de gaz lors de
Autour des élements des L'équipement est hors de la
la charge des batteries de 1 - - - C Equipement adapté -
batteries zone ATEX
traction
Fiche N°29 - Page : 65 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Oui 1
Liée aux installations fixes (visible) 1 1 0 3 0 -
- Foudre Non
- Incendie Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations 1
- Défaillance électrique pouvant se présenter au-dessus Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié 2
Oui S'assurer que le personnel intervenant sur du
Liée aux équipements ATEX et non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Non ATEX
charges électrostatiques…) Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 1
- Matériels portatifs proscrits en zone ATEX Oui
- Equipements électriques et non 1 1 0 3 0 -
électriques ATEX Non
- Achat de matériels ATEX Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques 2 Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
. Défaillance des équipements ATEX
Oui équipements électriques et non électriques
(défaut de maintenance, usure dans le
répondant aux normes ATEX.
temps...) 1 1 0 2 0
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
. Outillage
Non ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
équipements mobiles
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en veillant
1 3 2 3 6 à éloigner les équipements hors des zones de
Non sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 2
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui Mettre à la disposition du personnel des outillages
1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 2
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
Oui Afficher les consignes de charge des équipements
charge
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 2
Former le personnel de maintenance à maintenance
Oui d'équipements répondant aux normes ATEX.
1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
Non
zone ATEX
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour 1
empêcher l'accumulation d'hydrogène Oui
Autre - Ventilation, détection… 1 1 0 3 0 -
Non
Le débit de la ventilation est adapté Oui 1
1 1 0 3 0 -
Non
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 1
Non 1 1 0 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 1
Oui
Non 1 1 0 3 0 Sans objet
Fiche N°29 - Page : 66 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Batteries
COL - Charge batterie gerbeurs - Magasin Central SITE 1 Fiche N°30
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des véhicules électriques, des chariots élévateurs ou L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des autolaveuses qui comportent des batteries de traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène 10 3 4 120
s’échappe des éléments de batteries dés lors qu'elles sont composées de plomb.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans 2 Oui
Technologie Plomb le local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées 2 Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 2 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de 1 Oui La détection est asservie à la charge des 2 Oui
Les chargeurs sont branchés en 3 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 2 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 2 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Surface des ouvertures
Type de ventilation
Chargeur TOYOTA 15 12 8 20 24 Mécanique - m²
La ventilation est assurée par la dimension 1 Oui 2 Oui
des locaux Non Non
2 Oui L'accumulation d'hydrogène est possible 2 Oui
Non sous plafond Non
2 Oui 2 Oui
Non Non
2 Oui 2 Oui
Non Non
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz.
CLASSEMENT ATEX
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Pendant la charge des dégagements éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Chargeur Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 . Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
TOYOTA batteries de traction EN 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries
dessus de chaque élément des batteries capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation
des gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Génération de gaz lors de
Autour des élements des L'équipement est hors de la
la charge des batteries de 1 - - - C Equipement adapté -
batteries zone ATEX
traction
Fiche N°30 - Page : 67 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Oui 1
Liée aux installations fixes (visible) 1 1 0 3 0 -
- Foudre Non
- Incendie Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations 1
- Défaillance électrique pouvant se présenter au-dessus Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié 2
Oui S'assurer que le personnel intervenant sur du
Liée aux équipements ATEX et non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Non ATEX
charges électrostatiques…) Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 1
- Matériels portatifs proscrits en zone ATEX Oui
- Equipements électriques et non 1 1 0 3 0 -
électriques ATEX Non
- Achat de matériels ATEX Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques 2 Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
. Défaillance des équipements ATEX
Oui équipements électriques et non électriques
(défaut de maintenance, usure dans le
répondant aux normes ATEX.
temps...) 1 1 0 2 0
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
. Outillage
Non ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
équipements mobiles
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en veillant
1 3 2 3 6 à éloigner les équipements hors des zones de
Non sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 2
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui Mettre à la disposition du personnel des outillages
1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 2
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
Oui Afficher les consignes de charge des équipements
charge
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 2
Former le personnel de maintenance à maintenance
Oui d'équipements répondant aux normes ATEX.
1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
Non
zone ATEX
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour 1
empêcher l'accumulation d'hydrogène Oui
Autre - Ventilation, détection… 1 1 0 3 0 -
Non
Le débit de la ventilation est adapté Oui 1
1 1 0 3 0 -
Non
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 1
Non 1 1 0 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 1
Oui
Non 1 1 0 3 0 Sans objet
Fiche N°30 - Page : 68 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Chargeur autocom - COL/CF/00/00 SITE 1 Fiche N°31
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 4 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 4 4 2,5 40
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absence de ventilation dans ce local
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
Chargeur Autocom COL/CF/00/00
4 6 1 100 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Chargeur La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Autocom Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
COL/CF/00/0 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,12 m3/h
0 la ventilation est supérieur à 0.12 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Chargeur Autocom conformité.
Chargeur Autocom Autocom 1 - - - C Sans observation Sans observation
COL/CF/00/00 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°31 - Page : 69 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
- Equipements électriques et non sont proscrits en zone ATEX
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Le débit de la ventilation est adapté
Ventilation Asurer un débit superieur à 0,12 m3/h ou mettre en
Non 1 3 2 3 6 place une ventilation naturelle haute et basse
encadrant l'autocom
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°31 - Page : 70 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Chargeur autocom - CFP/CF/00/00 SITE 1 Fiche N°32
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 4 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 4 4 2,5 40
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absence de ventilation dans ce local
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
Chargeur Autocom CFP/CF/00/00
12 6 1 7 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Chargeur La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Autocom Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
CFP/CF/00/0 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,01 m3/h
0 la ventilation est supérieur à 0.01 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Chargeur Autocom conformité.
Chargeur Autocom Autocom 1 - - - C Sans observation Sans observation
COL/CF/00/00 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°32 - Page : 71 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
empêcher l'accumulation d'hydrogène
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Le débit de la ventilation est adapté
Asurer un débit superieur à 0,01 m3/h ou mettre en
Ventilation
Non 1 3 2 3 6 place une ventilation naturelle haute et basse
encadrant l'autocom
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) ventilation (Contrôle des débits, entretien des
Non 1 3 2 3 6
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°32 - Page : 72 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Onduleur - BAT 3 - Local batteries : PAR/EL/00/33 SITE 1 Fiche N°33
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 46 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 4 4 2,5 40
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
- m² Non Sans objet
Mécanique Non et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Non Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.15.079 46 6 1 40 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
EL.15.079 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,6 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.6 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
EL.15.079 - - - - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°33 - Page : 73 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°33 - Page : 74 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Onduleur - BAT C - Local batteries : PAR/EL/00/74 SITE 1 Fiche N°34
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 46 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Non Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.15.146 46 6 1 40 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
EL.15.146 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,6 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.6 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
EL.15.146 - - - - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°34 - Page : 75 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°34 - Page : 76 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Onduleurs - Administration local batteries : COL/EL/91/01 SITE 1 Fiche N°35
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 19 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - m² et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Non Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.15.57 28 6 1 56 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
EL.15.57 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,47 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.47 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Sonde Nous vous recommandons de remplacer
temperature ce matériel par un matériel adapté ou, si
EL.15.57 COL/EL/91/01 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
Rack cela est possible, le déplacer hors zone
Batteries ATEX.
Fiche N°35 - Page : 77 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°35 - Page : 78 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Onduleurs - Parasitologie 6 local batteries : PAR/EL/00/01 SITE 1 Fiche N°36
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 19 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Oui
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
GMAO EL.16.99 26 6 1 90 12 Plomb Ouverte x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.16.99 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,72 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.72 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de remplacer
Thermostat /
Rack batterie dans local ce matériel par un matériel adapté ou, si
GMAO EL.16.99 sonde de 2 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
PAR/EL/00/01 cela est possible, le déplacer hors zone
temérature
ATEX.
Fiche N°36 - Page : 79 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°36 - Page : 80 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Onduleurs - onduleur EL.15.136 socomec masterys IP SITE 1 Fiche N°37
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 8 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 4 3 2,5 30
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.15.136 8 6 1 100 12 Plomb
on
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
EL.15.136 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,36 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.36 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Socomec conformité.
EL.15.136 COL/EL/74 - BAT C Onduleur 1 '- - C Sans observation Sans observation
Materys Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°37 - Page : 81 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°37 - Page : 82 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Batteries
COL - Charge batterie - recharge de batteries automobile SITE 1 Fiche N°38
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des véhicules électriques, des chariots élévateurs ou L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des autolaveuses qui comportent des batteries de traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène 40 10 4 1600
s’échappe des éléments de batteries dés lors qu'elles sont composées de plomb.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans 2 Oui
Technologie le local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées 2 Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 2 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de 1 Oui La détection est asservie à la charge des 2 Oui
Les chargeurs sont branchés en 4 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 2 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 2 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Surface des ouvertures
Type de ventilation
Batterie Vehicule 1 6 1 300 12 Mécanique - m²
La ventilation est assurée par la dimension 0 Oui 0 Oui
des locaux Non Non
0 Oui L'accumulation d'hydrogène est possible 0 Oui
Non sous plafond Non
0 Oui 0 Oui
Non Non
0 Oui 0 Oui
Non Non
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz.
CLASSEMENT ATEX
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Pendant la charge des dégagements éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Batterie Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 . Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
Vehicule batteries de traction EN 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries
dessus de chaque élément des batteries capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation
des gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Génération de gaz lors de
Autour des élements des L'équipement est hors de la
la charge des batteries de 1 - - - C Equipement adapté -
batteries zone ATEX
traction
Fiche N°38 - Page : 83 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Oui 1
Liée aux installations fixes (visible) 1 1 0 3 0 -
- Foudre Non
- Incendie Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations 1
- Défaillance électrique pouvant se présenter au-dessus Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié 2
Liée aux équipements ATEX et non Oui S'assurer que le personnel intervenant sur du
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
charges électrostatiques…) Non ATEX
- Matériels portatifs
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 2
- Equipements électriques et non Oui
proscrits en zone ATEX Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX Non
. Défaillance des équipements ATEX
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques 2 Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Oui équipements électriques et non électriques
temps...) 1 1 0 2 0
répondant aux normes ATEX.
. Outillage Non
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en veillant
1 3 2 3 6 à éloigner les équipements hors des zones de
Non sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 2
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui Mettre à la disposition du personnel des outillages
1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 2
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
Oui Afficher les consignes de charge des équipements
charge
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 2
Former le personnel de maintenance à maintenance
Oui d'équipements répondant aux normes ATEX.
1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
Non
zone ATEX
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène Oui
Autre - Ventilation, détection… 1 3 2 3 0 Sans objet
Non
Le débit de la ventilation est adapté Oui
1 3 2 3 0 Sans objet
Non
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui
1 3 2 3 0 Sans objet
Non
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 0
Non 1 3 2 3 0 -
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 0
Oui
Non 1 3 2 3 0 -
Fiche N°38 - Page : 84 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Bruleur cabine de peinture SITE 1 Fiche N°39
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
Le réseau de distribution de gaz permet l'alimention de plusieurs équipements. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le réseau est constitué de vanne, de détendeur et 'équipement de mesure. 40 10 4 1600
Produit de référence
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements Gaz Méthane
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF
EN 746-1)
Gaz Inflammable ? Oui
Le réseau est composé de raccords vissés 1 Oui
Non
Les équipements sont installés dans un Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
local spécifique Oui panoplie gaz Oui Oui
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 50
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès est limité La pression du réseau est de … (en bar) 300mbar
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Oui
Mécanique Oui 30 m²
La ventilation est assurée L'entrée d'air vient d'une Les ouvertures sont placées L'extraction d'air est
par le volume des locaux Oui zone sans pollution Oui sur des murs opposés Oui localisée en point haut ? Oui
spécifique ?
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur . L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
présenter en cas de fuite sur raccord
vissé isolement de la panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement -
présenter en cas de fuite sur raccord
de isolement
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de
Réseau de distribution - Des gaz inflammables peuvent se
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la -
Fuite de gaz sur une bride présenter en cas de fuite sur une bride
panoplie gaz
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution - Canalisation réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Atelier - - - - C* Liaison équipotentielle
Fuite de gaz sur une bride métalliques métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°39 - Page : 85 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur des locaux Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
(visible)
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
- Achat de matériels ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
proscrits en zone ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Oui 2 1 0 3 0
nettoyées régulièrement…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Fiche N°39 - Page : 86 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Cuve de
COL - Postes à souder Oxy-Acétylène SITE 1 Stockag Fiche N°40
e Gaz
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle Description de la ventilation
La ou les cuves de gaz sont placées en 2 Oui Le réseau de canalisation est constitué de Oui
extérieur raccords vissés Type de ventilation
Non Non
La ou les cuves de gaz disposent d'une Oui Le réseau de canalisation est constitué de Oui Naturelle Oui Non Surface des ouvertures
soupape reliées sur l'éxtérieur Non brides Non Mécanique - m²
La ou les cuves sont placées dans une 1 Oui La pression du réseau est de (bar) 30 La cuve est placée en extérieur Oui
enceinte fermée Non Non
L'accès à la cuve de stockage est limité 2 Oui Le diamètre des canalisations est de (mm) 100 La ventilation est assurée par des Oui
Non ouvertures hautes et basses Non
La cuve est raccordée à une chaudière 2 Oui La capacité de la cuve est de (m ) 3 B10 Les ouvertures de ventilation sont libres Oui
Non (non obturées) ? Non
Les ouvertures de ventilation donnent sur Oui
Produit de référence Détection l'extérieur ? Non
Gaz Présence de détecteur de gaz Oui Les ouvertures sont placées sur des murs Oui
Gaz Non opposés Non
Les détecteurs sont placés au-dessus des Oui Les ouvertures sur les mêmes murs sont Oui
Gaz Inflammable ? Oui panoplies gaz et/ou dans le flux d'air séparées d'au moins 2 mètres
Non Non
La détection est asservie à une vanne de Oui Oui
Caractéristiques du local barrage Non Non
L (m) l (m) H (m) V (m ) 3 Les seuils de détection sont suffisant pour Oui Oui
- - - limiter la concentration de gaz Non Non
Informations complémentaires Conclusion sur la ventilation
Nous vous conseillons de placer ces bouteille en extérieur dans un local de stockage de bouteille de gaz dédié. La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de gaz. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou
placer les bouteilles en extérieur.
CLASSEMENT ATEX
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Fuite de gaz sur le raccord Des gaz inflammables peuvent se Sphère de 3m de rayon centrée autour du raccord de
2 . Réf : Guide Suvapro
de remplissage de la cuve présenter en cas de fuite sur raccord remplissage
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Fuite de gaz sur le raccord ensemble du matériel situé Nous vous conseillons de stocker ces
Tous - - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
de remplissage de la cuve dans la zone ATEX bouteilles dans un local extérieur dédié.
Fiche N°40 - Page : 87 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux
installations Détecteur de gaz 2 1 0 3 0 Sans Objet
fixes
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par Oui
du personnel qualifiée
1 2 1 0 3 0 Sans Objet
Non
Position du ou des détecteurs de gaz 2 2 0 3 0 Sans Objet
Asservissement de la détection 2 2 0 3 0 Sans Objet
Seuils de détection 2 2 0 3 0 Sans Objet
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont Oui
nettoyées régulièrement…) Non
2 2 0 3 0 Sans Objet
Position, sur le plan vertical, des ouvertures destinées à la ventilation naturelle 2 2 0 3 0 Sans Objet
Position, sur le plan horizontal, des ouvertures destinées à la ventilation naturelle 2 2 0 3 0 Sans Objet
Arrivée d'air neuf 2 3 1 3 3 Sans Objet
Fonctionnement de la ventilation mécanique 2 2 0 3 0 Sans Objet
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique 2 2 0 3 0 Sans Objet
Extraction de la ventilation mécanique 2 2 0 3 0 Sans Objet
Position de l'extraction 2 3 1 3 3 Sans Objet
Oui
Le local dispose de moyen d'extinction adapté 2 2 2 0 3 0 -
Non
Oui
2
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Non
2 2 0 3 0 -
Oui
Un éclairage de secours est présent 1 2 1 0 3 0 -
Non
Oui Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 2 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériéls doivent également
répondre aux exigences des normes ATEX
Non
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Oui
S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
charges électrostatiques…)
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié 2 2 2 0 3 0 ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
Non
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Oui Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Achat de matériels ATEX proscrits en zone ATEX 2 2 3 1 3 3 électronique en zone ATEX
Non
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
temps...) Oui équipements électriques et non électriques répondant
. Outillage Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques 2 2 1 0 2 0 aux normes ATEX. La fréquence des contrôles ne doit
pas excéder 3 ans pour les équipements fixes et 1 an
Non
pour les équipements mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Oui d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 2 2 3 1 3 3 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Non maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
ATEX
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique Oui
(liaison entre-brides) visible 1 2 1 0 2 0 Sans Objet
Non
Liée à une intervention humaine (
flamme nue, point chaud, charges Accessibilité des locaux 2 1 0 3 0 Limiter l'accès des locaux au personnel autorisé
électrostatiques ou étincelle).
Oui
Les zones ATEX sont correctement signalées 2 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans Oui
fil…)
L'accés au local est limité au personnel autorisé 2 2 2 0 2 0 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
Non
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Oui
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2 2 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Fiche N°40 - Page : 88 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
COL - cabine de peinture SITE 1 Fiche N°41
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Cabine de peinture EUROPA a ventilation horizontale pour peinture dans un atelier de Liquides Inflammables Liquides inflammables
carrosserie conforme à la norme NF EN 16985
Autres principaux produits
Produits chimiques Acétone
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone
inflammables Non de stockage Non Liquides Inflammables White spirit
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Non : Non Liquides Inflammables Liquides inflammables
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Non volume stocké : Non
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés Une procédure en cas de déversement
après usage Non accidentel est disponible Non
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Oui Non
5 4 2,5 50
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Oui obstruées Oui vers l'extérieur Oui
Naturelle Non L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
Mécanique permanence
Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local disposed'une ventilation mécanique haute et La dilution est qualifiée de bonne et de disponibilité La ventilation est suffisante pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
basse permanent lors des phase d'utilisation du pistolet. bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Intérieur du local de Des vapeurs inflammables pourraient se
1 IIB T4 limité au cone de diffusion de peinture -
stockage présenter à l'intérieur du local
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Ensemble
Intérieur du local de Zone non dangereuse au
Intérieur du local des - - - - C Equipement adapté -
stockage sens des ATEX
équipements
Fiche N°41 - Page : 89 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 1 3 2 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
liaison équipotentielle (visible) Oui 1 1 0 3 0 -
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 1 3 2 3 0
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Placer les produits sur des rétentions de capacité
Non 1 3 2 3 0
suffisante
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Envisager de relier l'ouverture au moins l'ouverture
Non 1 3 2 3 0
basse sur l'extérieur
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Oui 1 1 0 3 0 -
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié S'assurer que le personnel intervenant sur du
Non 1 3 2 3 0 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 0
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
électriques ATEX équipements électriques et non électriques
- Achat de matériels ATEX répondant aux normes ATEX.
. Défaillance des équipements ATEX Non 1 1 0 2 0
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
(défaut de maintenance, usure dans le ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
temps...) équipements mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Non 1 3 2 3 0 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 1 3 2 2 0
adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 0 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 3 2 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables
Ventilation Oui 1 1 0 3 0 -
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Détection Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Fiche N°41 - Page : 90 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
COL - Local de préparation peintures SITE 1 Fiche N°42
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Laboratoire de préparation des peintures et de nettoyage des pistolets de carrosserie. Liquides Inflammables Liquides inflammables
Autres principaux produits
Produits chimiques Acétone
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone
inflammables Oui de stockage Oui Liquides Inflammables White spirit
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Non : Non Liquides Inflammables Liquides inflammables
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Non volume stocké : Non
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés Une procédure en cas de déversement
après usage Non accidentel est disponible Non
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Oui Non
3,5 2 2 14
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Non obstruées Non vers l'extérieur Non
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Non Non Non
Mécanique Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local ne dispose pas de ventilation. La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de
Les produits sont stockés dans une armoire fermée sans EN 60079-10-1. vapeurs. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou
ouvertures installer une extraction mécanique adaptée à la densité des vapeurs
(plus lourde que l'air).
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Intérieur du local de Des vapeurs inflammables pourraient se . Créer une ventilation permanente dans le local afin de réduire la zone ATEX. La
1 IIB T4 Intérieur du local
stockage présenter à l'intérieur du local zone ATEX pourra alors être optimisée.
0,5m au dessus de la surface du sol et sur toute la
Des vapeurs inflammables se présentent à . Installer les produits sur rétention.
surface d'épandage (sur les voies d'accès
Déversement accidentel la surface du liquide en cas de 2 IIB T4 . Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…).
empruntées, autour des zones de stockage, autour
déversement accidentel . Formaliser et afficher la procédure en cas de déversement accidentel.
des zones de manipulation)
Zone de manipulation à Des vapeurs inflammables se présentent . Créer une extraction basse permanente dans le local afin de réduire la zone
Sphère de 0,5m de diamètre autour de la
l'intérieur du local de lors de la manipulation de liquide 1 IIB T4 ATEX. La zone ATEX pourra alors être optimisée.
manipulation du liquide inflammable
stockage inflammable Rappeler de refermer les flacons après usage
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Ensemble Nous vous recommandons de remplacer
Intérieur du local de des ce matériel par un matériel adapté ou, si
Intérieur du local 2 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
stockage équipements cela est possible, le déplacer hors zone
elcairage ATEX.
Nous vous recommandons de vous
rapprocher du fabricant afin qu’il procède
au marquage réglementaire. A défaut, il
sera nécessaire de remplacer ce matériel
par un matériel respectant les exigences
de la directive 2014/34 (ex 94/9) y compris
Zone de manipulation à Marquage « celles relevant du marquage.
Poste nettoyage des ANEST
l'intérieur du local de WK 5000 1 Ex II 3GD - NC Marquage complémentaire absent ». Cas particulier : Si ce matériel est un «
pistolets IWATA
stockage Marquage ATEX incomplet matériel simple » au sens du mode de
protection « sécurité intrinsèque »,
l’absence de marquage est acceptable
dès lors qu’il est associé à une barrière à
sécurité intrinsèque et que le « document
descriptif système » valide son utilisation
en toute sécurité.
Nous vous recommandons de remplacer
Intérieur du local de Ensemble ce matériel par un matériel adapté ou, si
Intérieur du local 6 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
stockage des PC cela est possible, le déplacer hors zone
ATEX.
Fiche N°42 - Page : 91 / 261
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Zone de manipulation à
réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
l'intérieur du local de Zone de soutirage - - - - - C* Liaison équipotentielle
métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
stockage
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°42 - Page : 92 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 1 3 2 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
liaison équipotentielle (visible) Non 1 3 2 3 0
métalliques
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 1 3 2 3 0
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Oui 1 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Envisager de relier l'ouverture au moins l'ouverture
Non 1 3 2 3 0
basse sur l'extérieur
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Non 1 3 2 3 0 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié S'assurer que le personnel intervenant sur du
Non 1 3 2 3 0 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 0
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
électriques ATEX équipements électriques et non électriques
- Achat de matériels ATEX répondant aux normes ATEX.
. Défaillance des équipements ATEX Non 1 1 0 2 0
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
(défaut de maintenance, usure dans le ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
temps...) équipements mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Non 1 3 2 3 0 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 1 3 2 2 0
adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 0 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Non 1 3 2 2 0 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 3 2 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables L'extraction des vapeurs de liquides inflammables
Ventilation Non 1 3 2 3 0 doit être assurée en point bas, l'entrée d'air en point
haut.
Le débit de la ventilation est adapté
Assurer un débit suffisant afin de limiter la
Non 1 3 2 3 0
concentration de vapeurs
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
Procéder à des contrôles réguliers de l'efficacité de
de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 0
la ventilation
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Détection Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Fiche N°42 - Page : 93 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Cuve de
LAP - cuve fiouls - Bat centrale de secours (fonction GE) SITE 1 Fiche N°43
stockage
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A 2 cuves enterrées de 100 et 80 m3 de FUEL Liquides Inflammables Gasoil
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Dimension du local
Caractéristiques du stockage L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le produit est stocké dans des cuves à La température du local est régulée et ne - - -
double enveloppe Oui permet pas d'atteindre le point éclair Oui
La ou les cuves de stockage sont placées La ou les cuves de La ou les cuves disposent Les évents rejettent sur
sur des rétentions Oui stockage sont en enterrées Oui d'évents Oui l'extérieur Oui
Des projections peuvent avoir lieu sur des Les canalisations sont Les canalisations sont La pression du réseau est
surfaces chaudes Oui dotées de raccords vissés Oui dotées de brides Non inférieure à 5 bars Non
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Non obstruées vers l'extérieur
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
Mécanique permanence
Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
La trappe de visite ne dispose pas de ventilation La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de
EN 60079-10-1. vapeurs.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
NON
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des vapeurs inflammables se présentent
Sphère de 1m de diamètre autour de la sortie de
Sortie évent lors des phases de remplissage de la cuve 1 IIB T4 -
l'évent
ou en cas de variation de température
0,5m au dessus de la surface du sol et sur toute la
Des vapeurs inflammables se présentent à
surface d'épandage (sur les voies d'accès
Déversement accidentel la surface du liquide en cas de 2 IIB T4 Assurer la bonne étancheité de la rétention (usure)
empruntées, autour des zones de stockage, autour
déversement accidentel
des zones de manipulation)
Des vapeurs inflammables peuvent se
Au niveau des raccords 2 IIB T4 Au sol et sur une hauteur de 1m sous les raccords Assurer la bonne étancheité de la rétention (usure)
présenter en cas de fuite sur un raccord
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
Sortie évent - - - - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°43 - Page : 94 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 2 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
produit Formaliser et afficher une procédure en cas de
Non 2 2 0 3 0 déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre liquide Mettre à la disposition du personnel des produits
- Incendie
Non 1 2 0 2 0 absorbants
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
(visible) Oui 1 1 0 3 0 -
Les produits sont stockés sur rétention
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
L'évent de la cuve donne sur l'éxtérieur
Oui 1 1 0 3 0 -
La température du local est contrôlée
Oui 1 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
Non 1 2 0 3 0 ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Matériels portatifs
proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 0 électronique en zone ATEX
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques répondant
. Défaillance des équipements ATEX aux normes ATEX.
(défaut de maintenance, usure dans le
Non 1 1 0 2 0 La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3 ans
pour les équipements fixes et 1 an pour les équipements
temps...)
mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Non 1 3 2 3 0 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 1 3 2 2 0 adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 0 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
Sans objet 1 2 0 2 0 Sans objet
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Fiche N°43 - Page : 95 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Station-
LAP - Hélistation existante SITE 1 Fiche N°44
Service
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Dépotage des camions
Station-service Une aire de dépotage est dédiée Oui
La station est destinée au grand public 2 Oui L'écran de contrôle est séparé du 1 Oui 0 Non
Non compartiment par un espace ventilé Non L'aire de dépotage dispose d'un Oui
La station est en llibre service Oui Le ou les compartiments hydrauliques sont 1 Oui récupérateur d'hydrocarbure 0 Non
0 Non fermés Non Les raccords de connexion sont placés Oui
La station est fermée hors des horaires Oui Les pistes sont dotées de canniveaux en 1 Oui dans une fosse 2 Non
d'ouverture 1 Non cas déversement accidentel Non Une prise de terre est disponible Oui
La station est constituée de plusieurs ilôts Oui Les canniveaux sont reliées à un 1 Oui 2 Non
0 Non récupérateur d'hydrocarbure Non
Les distributeurs sont installés en plein air Oui Les cuves enterrées sont surmontées d'un 1 Oui Une aire de stockage de bouteilles de gaz Oui
1 Non tampon étanche Non est présente Non
Les pistolets sont dotés de récupérateur de Oui Les cuves sont équipées d'évents 1 Oui - Oui
vapeur 1 Non Non Non
Un ou plusieurs postes de distribution se Oui Des moyens d'extinction sont présents 0 Oui - Oui
trouvent en intérieur 1 Non Non Non
Les flexibles sont tous de même longueur Oui Des bacs à sable sont présents 1 Oui
Gaz -
1 Non Non
Photos Informations complémentaires
En plus de la récupération des vapeurs lors des ravitaillements des cuves enterrées, la station service de JET A1 est dotée d’un dispositif de récupération des vapeurs prévu par le décret du 18 avril 2001
(RV2). Le système est constitué de quatre types d'équipements :
• un pistolet de remplissage dont le système de dépression est ouvert à l'atmosphère ;
• un flexible de type coaxial ou présentant des garanties équivalentes afin de véhiculer à la fois le JET A1 et les vapeurs ;
• un organe déprimogène permettant d'assister l'aspiration des vapeurs du réservoir du véhicule pour les transférer vers le réservoir de la station-service ;
• un dispositif de régulation permettant de contrôler le rapport entre le débit de vapeur aspirée et le débit d'essence distribuée.
Le système de récupération de vapeurs comprend des dispositifs anti-retour de flamme de part et d'autre de tout élément susceptible de générer une ignition du mélange gazeux. A ce titre, le système de
dépression, la connexion entre la sortie des vapeurs et le raccordement de l'équipement à la canalisation de retour des vapeurs de JET A1 vers le réservoir sont considérés comme des éléments susceptibles
de générer une ignition du mélange gazeux.
Photos Produits de référence Stockage
Type Etanchéité Mode Nombre de cuve Capacité
Liquides Inflammables Kérozène Cuve enterrée Double enveloppe Simple 2 1500
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Photos Type d'ilot Nombre Type de produit Produit Produit Produit Produit
Simple façade 1 Mono produit Kérozène Kérozène Kérozène Kérozène
- - - - - - -
- - - - - - -
- - - - - - -
Informations complémentaires Description de la ventilation
Le flexible n'est pas enroulé sous abris. Il est a même le sol exposé au rayons du soleil et au intempéries. Les installations sont en plein air, la Oui
Le cable de terre existant n'est pas utilisé et est détérioré. Par ailleurs, celui-ci n'est pas adapté à la prise de terre ventilation est naturelle 1 Non
existante sur l'éeronef (cf. photo). Le ou les postes de distribution sont placés Oui
sous un abri la ventilation est naturelle 1 Non
Les compartiments hydrauliques sont dotés Oui
de petites ouvertures
1 Non
CLASSEMENT ATEX
Groupe Gaz
Installation
Produit(s)
Zone
concernée / Source de
TAI
concerné(s) Etendue Observations
Intitulé de la source dégagement contraignant
de dégagement
Les émanations de vapeurs
Intérieur de la fosse dans laquelle sont situées les
lors du raccordement du
Mono produit - Bouches bouches d’emplissage. Nous vous recommandons de
flexible à la bouche Kérozène 1+2 IIA T3 . La ventilation est qualifiée de faible à l'intérieur des fosses
d’emplissage classer en zone 2 la zone surmontant la fosse (3 m sur
d’emplissage constituent
le plan horizontal et 1 m sur le plan vertical).
une source de dégagement.
Des vapeurs inflammables
sont susceptibles de se
Mono produit - Events des
dégager depuis l’orifice des Kérozène 1 IIA T3 Zone située dans un rayon de 2m autour de l’évent . Sans observation
cuves enterrées
évents (respiration des
cuves)
Un dégagement de vapeurs
Mono produit - Dégagement
de carburant au niveau des
accidentel de vapeurs de Au droit des raccords et/ou brides et dans les
brides et/ou raccords Kérozène 1 IIA T3 . La ventilation est qualifiée de faible à l'intérieur des regards
carburant au niveau des rétentions
constitue une source de
brides ou raccords
dégagement.
Des vapeurs inflammables
Mono produit - Intérieur des sont présentes à l’intérieur
cuves enterrées de stockage des cuves de stockage et Kérozène 0 IIA T3 Intérieur des cuves de stockage de carburants . La ventilation est qualifiée de faible à l'intérieur des cuves
de carburants lors de l'ouverture de la
trappe de visite
Un dégagement de vapeurs
Intérieur de la fosse dans laquelle sont situées les
de carburant au niveau des
Mono produit - Manifolds manifolds. Nous vous recommandons de classer en
raccords (conduite/vanne) Kérozène 1+2 IIA T3 . La ventilation est qualifiée de faible à l'intérieur des fosses
primaires et secondaires zone 2 la zone surmontant la fosse (3 m sur le plan
constitue une source de
horizontal et 1 m sur le plan vertical)
dégagement.
Zone située dans un rayon de « X » m autour de
Les émanations de vapeurs
l’appareil de distribution sur le plan horizontal (« X »
Mono produit - Poste lors du ravitaillement des
Kérozène 1 IIA T3 étant égal à la longueur du flexible majorée de 1 m) et . Sans observation
distribution carburant liquide véhicules constituent une
1 m au-dessus du sommet de l’appareil sur le plan
source de dégagement.
vertical
Mono produit - Raccord Les émanations de vapeurs
récupération vapeur (cuves lors du raccordement du Zone située dans un rayon de 2m autour du raccord de
Kérozène 1 IIA T3 . Sans observation
enterrées vers citerne flexible constituent une récupération des vapeurs
routière) source de dégagement.
Des vapeurs inflammables
Mono produit - Trappes de sont présentes lors de
Kérozène 1 IIA T3 1m sur le pourtour de la trappe de visite . Sans observation
visite l'ouverture de la trappe de
visite
Fiche N°44 - Page : 96 / 261
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T°
de surface
Maintenir l'équipement en état de
Mono produit - Poste POSTE JET conformité.
POSTE DE DISTRIBUTION 1 PETROTEC Ex II 2G LOM 004 ATEX 2056 C Sans observation Sans observation
distribution carburant liquide A1 Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Absence de liaison
Mono produit - Poste POSTE JET Relier l'équipement à une liaison
POSTE DE DISTRIBUTION 1 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
distribution carburant liquide A1 équipotentielle
60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°44 - Page : 97 / 261
EVALUATION DES RISQUES
I : Proba de la source
Z : Zone concernée
d’inflammation
E : Probabilité
d’explosion
R : Risque
G : Gravité
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Les consignes de sécurité sont suffisamment visibles 2 Oui
2 3 1 3 6 Remettre en place des affichages
Non
La station dispose de bacs à sable Oui
2 1 0 3 0 Sans objet
Non
Des moyens d'extinction automatiques sont présents
Oui
2 3 1 3 0 Sans objet
Liée aux installations fixes Non
- Foudre Les moyens d'extinction sont vérifiés régulièrement 1 Oui
- Incendie 2 1 0 2 0 -
- Défaillance électrique Non
Des Liaisons équipotentielles sont apparentes sur les cuves et les 2 Oui Relier les raccords des cuves de remplissage à des
raccords de remplissage
Non
2 3 1 3 6 LEP
Des liaisons équipotentielles sont apparentes sur les postes de Oui 1
distribution 2 1 0 3 0 -
Non
Le risque ATEX est affiché (évents, postes de distribution…) Oui 2 Afficher le risque ATEX au niveau des évents, sur la
2 3 1 3 6 trappe de dépotage, à l'itnérieur des postes de
Non distribution
Les postes de distribution font l'objet de contrôles périodiques par 1
Oui
Liée aux équipements ATEX et non orgnaisme tier
2 1 0 3 0 -
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Non
charges électrostatiques…)
Les pistolets sont dotés de récupérateur de vapeur Oui 1
- Matériels portatifs
2 1 0 3 0 -
Non
Les racks de stockage des bouteilles de gaz sont reliés à une LEP
Oui
2 3 1 3 0 Sans objet
Non
Les postes de distribution disposent d'un marquage ATEX d'ensemble Oui 1
2 1 0 3 0 -
- Equipements électriques et non Non
électriques ATEX
Si oui, le marquage est conforme à la Directive 1
- Achat de matériels ATEX Oui
C149 Défaillance des équipements 2 1 0 3 0 -
ATEX (défaut de maintenance, usure Non
dans le temps...) Si non, l'ensemble des équipements à l'intérieur du compartiment Oui 1
. Outillage hydraulique sont adapté aux ATEX
2 1 0 3 0 -
Non
Des plans de prévention journaliers sont mis en œuvre avec les 1
Oui
intervenants extérieurs
2 1 0 3 0 -
Non
Des protocoles de sécurité sont formalisés avec les entreprises de 1
Oui
livraison
2 1 0 3 0 -
Non
Un document atteste que le personnel des entreprises extérieures a pris 1
Oui
Liée à une intervention humaine ( connaissance des mesures décrites dans le protocole de sécurité
2 1 0 3 0 -
flamme nue, point chaud, charges
Non
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables Les EPI du personnel sont adaptés aux ATEX 2 . Fournir des vêtements adaptés aux ATEX, des
(Téléphone portable, téléphone sans Oui
vêtements anti statiques.
fil…) 2 3 1 3 6
. Vérifier que le personnel des entreprises
- Cigarette Non extérieures est doté de vêtements antistatiques.
- Tenue vestimentaire
Les outillages à disposition du personnel sont adaptés aux ATEX 2
Oui Le cable de liaison de terre est détériorié, non utilisé
lors des ravitaillements. À remettre en état et à
2 3 1 3 6 adapter aux aeronefs (fiches differentes selon les
Non modéles d'aeronefs)
Des consignes de livraison sont affichées 2
Oui
Afficher les consignes de livraison au niveau des
2 3 1 3 6 raccords de livraison
Non
Fiche N°44 - Page : 98 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Station-
LAP - Nouvelle hélistation SITE 1 Fiche N°45
Service
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Dépotage des camions
Helistation en construction lors de Station-service Une aire de dépotage est dédiée Oui
notre visite La station est destinée au grand public 2 Oui L'écran de contrôle est séparé du 1 Oui 1 Non
Non compartiment par un espace ventilé Non L'aire de dépotage dispose d'un Oui
La station est en llibre service Oui Le ou les compartiments hydrauliques sont 1 Oui récupérateur d'hydrocarbure 1 Non
2 Non fermés Non Les raccords de connexion sont placés Oui
La station est fermée hors des horaires Oui Les pistes sont dotées de canniveaux en 1 Oui dans une fosse 1 Non
d'ouverture 1 Non cas déversement accidentel Non Une prise de terre est disponible Oui
La station est constituée de plusieurs ilôts Oui Les canniveaux sont reliées à un 1 Oui 1 Non
2 Non récupérateur d'hydrocarbure Non
Les distributeurs sont installés en plein air Oui Les cuves enterrées sont surmontées d'un Oui Une aire de stockage de bouteilles de gaz Oui
1 Non tampon étanche Non est présente Non
Les pistolets sont dotés de récupérateur de Oui Les cuves sont équipées d'évents 1 Oui - Oui
vapeur 1 Non Non Non
Un ou plusieurs postes de distribution se Oui Des moyens d'extinction sont présents 1 Oui - Oui
trouvent en intérieur 2 Non Non Non
Les flexibles sont tous de même longueur Oui Des bacs à sable sont présents 2 Oui
Gaz -
1 Non Non
Photos Informations complémentaires
Cette helistation va disposer de 2 cuves (2 x 10m3 double peau conformes à la norme NF EN 12 285-2) aeriennes installées dans un local dédiée au RDC du batiment. Le local dispose dune ventilation basse
(1x1,50m) et d'une ventilation haute (3,5 x 0,5) considéré comme suffisante vis à vis du produit stocké, de son mode de stockage et de la teméprature ambiante qui restera inférieure à la temérature de point
d'éclair dans ce local. Pour les phase de dépotage des évents seront reportés en facade et éloignés à plus de 2m de toute source d'iginition.
En plus de la récupération des vapeurs lors des ravitaillements des cuves aerienne, la station service est dotée d’un dispositif de récupération des vapeurs prévu par le décret du 18 avril 2001 (RV2). Le système
est constitué de quatre types d'équipements :
• un pistolet de remplissage dont le système de dépression est ouvert à l'atmosphère ;
• un flexible de type coaxial ou présentant des garanties équivalentes afin de véhiculer à la fois l'essence et les vapeurs ;
• un organe déprimogène permettant d'assister l'aspiration des vapeurs du réservoir du véhicule pour les transférer vers le réservoir de la station-service ;
• un dispositif de régulation permettant de contrôler le rapport entre le débit de vapeur aspirée et le débit d'essence distribuée.
Le système de récupération de vapeurs comprend des dispositifs anti-retour de flamme de part et d'autre de tout élément susceptible de générer une ignition du mélange gazeux. A ce titre, le système de
dépression, la connexion entre la sortie des vapeurs et le raccordement de l'équipement à la canalisation de retour des vapeurs de JET A1 vers le réservoir sont considérés comme des éléments susceptibles de
générer une ignition du mélange gazeux.
Photos Produits de référence Stockage
Type Etanchéité Mode Nombre de cuve Capacité
Liquides Inflammables Kérozène Cuve aérienne Double enveloppe Simple 2 2 x 10 000 l
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Liquides Inflammables - - - - - -
Photos Type d'ilot Nombre Type de produit Produit Produit Produit Produit
Simple façade 1 Mono produit Kérozène - - -
- - - - - - -
- - - - - - -
- - - - - - -
Informations complémentaires Description de la ventilation
A noter que pour cette installation les flexibles, pompes, distributeurs n'ont pas été visualisés sur site et Les installations sont en plein air, la Oui
necessitteront une contre visite à la réception de l'Helistation. ventilation est naturelle 1 Non
Le ou les postes de distribution sont placés Oui
sous un abri la ventilation est naturelle 1 Non
Les compartiments hydrauliques sont dotés Oui
de petites ouvertures 1 Non
CLASSEMENT ATEX
Groupe Gaz
Installation
Produit(s)
Zone
concernée / Source de
TAI
concerné(s) Etendue Observations
Intitulé de la source dégagement contraignant
de dégagement
Les émanations de vapeurs
lors du raccordement du Nous vous recommandons de classer en zone 2 la
Mono produit - Bouches Des consignes d'exploitation pour les phases de dépotage devront être affichées
flexible à la bouche Kérozène 1+2 IIA T3 zone de dépotage (3 m sur le plan horizontal et 1 m
d’emplissage sur site.
d’emplissage constituent une sur le plan vertical) autour des bouche d'emplissage.
source de dégagement.
Des vapeurs inflammables
sont susceptibles de se
Mono produit - Events des
dégager depuis l’orifice des Kérozène 1 IIA T3 Zone située dans un rayon de 2m autour de l’évent -
cuves enterrées
évents (respiration des
cuves)
Un dégagement de vapeurs
Mono produit - Dégagement
de carburant au niveau des
accidentel de vapeurs de Au droit des raccords et/ou brides et dans les Des consignes en cas d'épandage et du matériel visant à obsorber et à contenir
brides et/ou raccords Kérozène 1 IIA T3
carburant au niveau des rétentions toute fuite doit être mis en place.
constitue une source de
brides ou raccords
dégagement.
Des vapeurs inflammables
Multi produit - Intérieur des sont présentes à l’intérieur
cuves enterrées de stockage des cuves de stockage et Kérozène 0 IIA T3 Intérieur des cuves de stockage de carburants . La ventilation est qualifiée de faible à l'intérieur des cuves
de carburants lors de l'ouverture de la
trappe de visite
Un dégagement de vapeurs
de carburant au niveau des Intérieur du local contenant les manifolds des cuves -
Mono produit - Manifolds La ventilation est qualifiée de bonne a l'interieur du local et de disponibilité
raccords (conduite/vanne) Kérozène 1+2 IIA T3 nous vous recommandons de classer en zone 2
primaires et secondaires moyenne
constitue une source de l'ensemble du local.
dégagement.
Zone située dans un rayon de « X » m autour de
Les émanations de vapeurs
l’appareil de distribution sur le plan horizontal (« X »
Mono produit - Poste lors du ravitaillement des
Kérozène 1 IIA T3 étant égal à la longueur du flexible majorée de 1 m) et . Sans observation
distribution carburant liquide véhicules constituent une
1 m au-dessus du sommet de l’appareil sur le plan
source de dégagement.
vertical
Mono produit - Raccord Les émanations de vapeurs
récupération vapeur (cuves lors du raccordement du Zone située dans un rayon de 2m autour du raccord
Kérozène 1 IIA T3 . Sans observation
enterrées vers citerne flexible constituent une de récupération des vapeurs
routière) source de dégagement.
Fiche N°45 - Page : 99 / 261
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Mono produit - Manifolds Local manifolds, cuves et
tous à determiner - - - AV Marquage Matériel non certifié ATEX -
primaires et secondaires poste de distribution
Absence de liaison Cable de terre à à adapter aux aeronefs
Mono produit - Manifolds Local manifolds, cuves et
tous à determiner - - - AV Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN (fiches differentes selon les modéles
primaires et secondaires poste de distribution
60079-14, § 6.4.1) d'aeronefs) - voir helistation existante.
Fiche N°45 - Page : 100 / 261
EVALUATION DES RISQUES
I : Proba de la source
Z : Zone concernée
d’inflammation
E : Probabilité
d’explosion
G : Gravité
R : Risque
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Les consignes de sécurité sont suffisamment visibles 2 Oui
2 3 1 3 6 Remettre en place des affichages
Non
La station dispose de bacs à sable Oui
2 1 0 3 0 Sans objet
Non
Des moyens d'extinction automatiques sont présents
Oui
2 1 0 3 0 Sans objet
Liée aux installations fixes Non
- Foudre Les moyens d'extinction sont vérifiés régulièrement Oui
- Incendie 2 1 0 2 0 Sans objet
- Défaillance électrique Non
Des Liaisons équipotentielles sont apparentes sur les cuves et les Oui
raccords de remplissage 2 3 1 3 0 Sans objet
Non
Des liaisons équipotentielles sont apparentes sur les postes de distribution Oui 2
2 3 1 3 6 Relier les postes de distribution a des LEP
Non
Le risque ATEX est affiché (évents, postes de distribution…) Oui 2 Afficher le risque ATEX au niveau des évents, sur
2 3 1 3 6 la trappe de dépotage, à l'itnérieur des postes de
Non distribution
Les postes de distribution font l'objet de contrôles périodiques par 1
Oui
Liée aux équipements ATEX et non orgnaisme tier
2 1 0 3 0 -
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Non
charges électrostatiques…)
Les pistolets sont dotés de récupérateur de vapeur 1
- Matériels portatifs Oui
2 1 0 3 0 -
Non
Les racks de stockage des bouteilles de gaz sont reliés à une LEP
Oui
2 3 1 3 0 Sans objet
Non
Les postes de distribution disposent d'un marquage ATEX d'ensemble Oui 0
2 3 1 3 0 -
- Equipements électriques et non Non
électriques ATEX
Si oui, le marquage est conforme à la Directive 1
- Achat de matériels ATEX Oui
C149 Défaillance des équipements 2 1 0 3 0 -
ATEX (défaut de maintenance, usure Non
dans le temps...) Si non, l'ensemble des équipements à l'intérieur du compartiment Oui 1
. Outillage hydraulique sont adapté aux ATEX
2 1 0 3 0 -
Non
Des plans de prévention journaliers sont mis en œuvre avec les 1
Oui
intervenants extérieurs
2 1 0 3 0 -
Non
Des protocoles de sécurité sont formalisés avec les entreprises de 1
Oui
livraison
2 1 0 3 0 -
Non
Liée à une intervention humaine ( Un document atteste que le personnel des entreprises extérieures a pris 1
Oui
flamme nue, point chaud, charges connaissance des mesures décrites dans le protocole de sécurité
2 1 0 3 0 -
électrostatiques ou étincelle).
Non
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans Les EPI du personnel sont adaptés aux ATEX 2 . Fournir des vêtements adaptés aux ATEX, des
Oui
fil…) vêtements anti statiques.
- Cigarette
2 3 1 3 6
. Vérifier que le personnel des entreprises
Non
- Tenue vestimentaire extérieures est doté de vêtements antistatiques.
Les outillages à disposition du personnel sont adaptés aux ATEX 2
Oui
Mettre à la disposition du personnel des outillages
2 3 1 3 6
adaptés aux ATEX
Non
Des consignes de livraison sont affichées 2
Oui
Afficher les consignes de livraison au niveau des
2 3 1 3 6
raccords de livraison
Non
Fiche N°45 - Page : 101 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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LAP - centrale hydrogène / Acetylene / Propane - LAP/6c/niv- SITE 1 Fiche N°46 Fiche N°46
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
Les bouteille de gaz sont stockés dans ce local en position verticale avec chainette de fixation Gaz Acétylène
et/ou fixation murale. Le stockage est composé :
- 2 x B30 - Hydrogène Autres principaux produits
- 2 x B30 - Acétylène
- 2 x B50 - Propane
Les bouteilles sont raccordées à un réseau de distribution sous terrain pendant 50m
Gaz Hydrogène
partiellement enterré et non visitable pour être acheminer en facade du batiments sur un
coffret de livraison.
Caractéristiques du stockage
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les flexibles sont remplacés régulièrement
des réseaux rigides Non Non Gaz Propane
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les bouteilles sont refermées après leur
des flexibles Oui usage Oui Gaz -
Les flexibles sont maintenus par des Les bouteilles de gaz sont maintenues
colliers sertis Non attachées Sans objet
Gaz Inflammable ? Oui
Les bouteilles sont stockées en extérieur Les bouteilles de gaz sont placées sur des
Non chariots mobiles Non
Les bouteilles de gaz sont placées dans L'accès aux bouteilles est limité L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des racks de stockage Non Oui
6 4 3,5 84
Description de la ventilation
Le stockage est en extérieur. La ventilation Les ouvertures ne sont pas Il y a au moins une entrée
Type de ventilation est naturelle et suffisante Oui obstruées Oui d'air neuf Oui
Naturelle Oui La ventilation est assurée par des L'extraction mécanique est L'entrée d'air neuf est reliée
ouvertures hautes et basses Oui surveillée vers l'extérieur Oui
Mécanique Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
La canalisation est enterré dans un caniveau et sous La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de gaz
fourreau (enterrées) sans ventilation. EN 60079-10-1. dans le caniveau ou le fourreau transportant les canalisations sous
terre.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
CLASSEMENT ATEX
Classezone
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
. Le réseau doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
. Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
Des gaz inflammables peuvent se . Intérieur du fourreau et du caniveau de transport
Fuite de gaz sur un raccord 2 IIC T3 . Créer des ouvertures hautes et basses donnant sur l'extérieur afin de favoriser
présenter en cas de fuite sur un raccord des canalisations de gaz.
une bonne ventilation
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
Des gaz inflammables peuvent se
Sphère de 1m de diamètre autour des bouteilles de
Fuite du robinet ou flexible présenter en cas de fuite sur le robinet ou 2 IIC T3 -
gaz
sur les raccords des flexibles
Présence d'évent sur la panoplie afin de
Mise à l'air libre par l'évent permettre de chasser le gaz avant 1 IIC T3 Sphère de 1m de diamètre autour des évents de gaz -
intervention
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Ensemble
Nous vous recommandons de remplacer
Autour des bouteilles de des
ce matériel par un matériel adapté ou, si
Fuite du robinet ou flexible gaz et des flexibles / équipement - - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
cela est possible, le déplacer hors zone
raccords gaz d'éclairage
ATEX.
(interrupteur,
Nous vous recommandons de remplacer
Camera de
Autour des évents (rayon de ce matériel par un matériel adapté ou, si
Mise à l'air libre par l'évent visdeosurveill 1 inconnu - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
1m) cela est possible, le déplacer hors zone
ance
ATEX.
Ensemble
des Nous vous recommandons de remplacer
Autour des bouteilles de
équipement ce matériel par un matériel adapté ou, si
Fuite du robinet ou flexible gaz et des flexibles / - - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
de detection cela est possible, le déplacer hors zone
raccords gaz
et d'alarme ATEX.
incendie
Liaisons équipotentielles
Ensemble
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
des
réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Fuite de gaz sur un raccord réseau gaz enterré canalisations 3 - - - NC Liaison équipotentielle
métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
des réseaux
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
de gaz
12)
Coffret de Absence de liaison
coffret de coupure en Relier l'équipement à une liaison
Fuite de gaz sur un raccord coupure en & 1 - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
façade du batiment équipotentielle
acier 60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°46 - Page : 102 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux installations fixes et au
process L'accès aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
- Foudre
- Incendie
- Défaillance électrique Fixation des bouteilles Oui 2 3 1 3 3 Les bouteilles de gaz sont maintenues attachées.
- Charges électrostatiques
Les bouteilles sont refermées après usage. Le personnel
Procédure d'utilisation des bouteilles Oui 2 1 0 3 0 est formé.
Le local dispose de moyen d'extinction adapté Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 2 1 0 3 0 -
Un éclairage de secours est présent Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 2 3 1 3 3 ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
proscrits en zone ATEX
Non 2 3 1 3 3 électronique en zone ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
équipements électriques et non électriques répondant
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 2 3 1 2 2 aux normes ATEX. La fréquence des contrôles ne doit
pas excéder 3 ans pour les équipements fixes et 1 an
charges électrostatiques…) pour les équipements mobiles
- Matériels portatifs
Former le personnel de maintenance à maintenance
- Equipements électriques et non
d'équipements répondant aux normes ATEX.
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
. Défaillance des équipements ATEX ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
temps...) Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
(liaison entre-brides) visible
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
. Outillage brides
Mettre en place un programme de remplacement régulier
Les flexibles font l'objet d'un entretien régulier Non 2 3 1 3 3 des flexibles en respectant les dates d'échéance
Les flexibles sont maintenus par des colliers sertis Non 2 3 1 2 2 Maintenir les flexibles à l'aide de colliers sertis
Les bouteilles de gaz sont attachées Oui 2 1 0 3 0 -
S'assurer que le personnel referme les bouteilles après
Les bouteilles sont refermées après leur usage Non 2 3 1 2 2 chaque usage. Formaliser et afficher une procédure.
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0 -
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 2 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction est adaptée à la densité du gaz Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Ventilation nettoyées régulièrement…)
Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Présence, sur le plan vertical, d'ouvertures destinées à la ventilation Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
naturelle
Oui 2 1 0 3 0 et basse
Présence, sur le plan horizontal, d'ouvertures destinées à la ventilation La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
naturelle
Oui 2 1 0 3 0 bonne ventilation naturelle
Les entrées d'air permettent d'assurer une bonne
L'arrivée d'air neuf permet une circulation de l'air Oui 2 1 0 3 0 circulation de la ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
L'extraction de la ventilation mécanique se fait sur l'extérieur Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°46 - Page : 103 / 261
Fiche N°46 - Page : 104 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
LAP - Postes à souder Oxy-Acétylène - ateliers et magasin SITE 1 Fiche N°47 Fiche N°47
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
Une bouteille d'acetylène (B20) est stockée dans le l'atelier. Gaz Acétylène
Elle est utilisée avec un chalumeau afin de chauffer des pièces métalliques.
Autres principaux produits
Gaz -
Caractéristiques du stockage
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les flexibles sont remplacés régulièrement
des réseaux rigides Non Sans objet Gaz -
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les bouteilles sont refermées après leur
des flexibles Non usage Oui Gaz -
Les flexibles sont maintenus par des Les bouteilles de gaz sont maintenues
colliers sertis Non attachées Oui
Gaz Inflammable ? Oui
Les bouteilles sont stockées en extérieur Les bouteilles de gaz sont placées sur des
Non chariots mobiles Non
Les bouteilles de gaz sont placées dans L'accès aux bouteilles est limité L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des racks de stockage Oui Non
6 5 2,5 75
Description de la ventilation
Le stockage est en extérieur. La ventilation Les ouvertures ne sont pas Il y a au moins une entrée
Type de ventilation est naturelle et suffisante Non obstruées Non d'air neuf
Naturelle Oui La ventilation est assurée par des L'extraction mécanique est L'entrée d'air neuf est reliée
ouvertures hautes et basses Non surveillée vers l'extérieur
Mécanique Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
La bouteille est stockée dans le local maintenance qui ne La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de gaz.
dispose pas de ventilation spécifique EN 60079-10-1. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou placer les
bouteilles en extérieur.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
CLASSEMENT ATEX
Classezone
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite du robinet 2 IIC T3 . Intérieur du local . Stocker les bouteilles à l'extérieur des locaux
présenter en cas de fuite sur le robinet
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de remplacer
Ensemble
Autour des bouteilles de ce matériel par un matériel adapté ou, si
Fuite du robinet des - - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
gaz cela est possible, le déplacer hors zone
équipements
ATEX.
Fiche N°47 - Page : 105 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux installations fixes et au
process L'accès aux locaux est limité Non 2 3 1 3 3 Limiter l'accès des locaux au personnel autorisé
- Foudre
- Incendie
- Défaillance électrique Fixation des bouteilles Oui 2 1 0 3 0 Les bouteilles de gaz sont maintenues attachées.
- Charges électrostatiques
Formaliser et afficher une procédure d'utilisation des
Procédure d'utilisation des bouteilles Non 2 1 0 3 0 bouteilles de gaz.
Le local dispose de moyen d'extinction adapté Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 2 1 0 3 0 -
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 2 2 0 3 0 ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
proscrits en zone ATEX
Non 2 3 1 3 3 électronique en zone ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
équipements électriques et non électriques répondant
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 2 1 0 2 0 aux normes ATEX. La fréquence des contrôles ne doit
pas excéder 3 ans pour les équipements fixes et 1 an
charges électrostatiques…) pour les équipements mobiles
- Matériels portatifs
Former le personnel de maintenance à maintenance
- Equipements électriques et non
d'équipements répondant aux normes ATEX.
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
. Défaillance des équipements ATEX ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
(liaison entre-brides) visible
Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Les flexibles font l'objet d'un entretien régulier Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les flexibles sont maintenus par des colliers sertis Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Les bouteilles de gaz sont attachées Oui 2 1 0 3 0 -
Les bouteilles sont refermées après leur usage Oui 2 1 0 2 0 -
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 2 2 0 2 0 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 2 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction est adaptée à la densité du gaz Non 2 3 1 3 3 ventilation
Le débit de la ventilation est adapté
Assurer un débit suffisant afin de limiter la concentration
Non 1 3 2 3 6 de vapeurs
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Ventilation nettoyées régulièrement…)
Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Présence, sur le plan vertical, d'ouvertures destinées à la ventilation Etudier la possibilité de placer des ouvertures avec au
naturelle
Non 2 3 1 3 3 moins une en hauteur et une en partie basse
Présence, sur le plan horizontal, d'ouvertures destinées à la ventilation Etudier la possibilité de placer des ouvertures sur des
naturelle
Non 2 3 1 3 3 murs opposés
Etudier la possibilité de créer une ouverture donnant sur
L'arrivée d'air neuf permet une circulation de l'air Non 2 3 1 3 3 l'extérieur
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
L'extraction de la ventilation mécanique se fait sur l'extérieur Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Fiche N°47 - Page : 106 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
LAP - Armoire de stockage de liquides inflammables - pharmacie SITE 1 Fiche N°48
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Armoire de stockage de divers produits non inflammable et de d'agent chimique dangereux à Liquides Inflammables Liquides inflammables
base d'alcool (alcool modifié - 10 flacons de 500mL et ethanol à 96° - 1 bidon de 20L). L'alcool
à 96° est utilisé en sous tirage ponctuel effectué sur paillasse à proximité du stockage, puis Autres principaux produits
reconditionné dans cette armoire.
Produits chimiques Ethanol
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone
inflammables Non de stockage Oui Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Oui : Oui Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Oui volume stocké : Oui
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés Une procédure en cas de déversement
après usage Non accidentel est disponible Non
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Oui Non
5 6 2,5 75
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Oui obstruées Non vers l'extérieur Non
Naturelle Non L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Oui Non Non
Mécanique Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local ne dispose pas de ventilation surveillée. La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de
Les produits sont stockés dans une armoire fermée. EN 60079-10-1. vapeurs. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou
installer une extraction mécanique adaptée à la densité des vapeurs
(plus lourde que l'air).
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
. Installer des ouvertures hautes et basses afin de favoriser la ventilation dans
Des vapeurs inflammables sont présentes
Intérieur armoire(s) 1 IIB T4 Intérieur armoire(s) la ou les armoires. Nous vous conseillons de relier les ouvertures sur l'extérieur.
à l'intérieur de l'armoire
La zone ATEX pourra alors être limitée à l'intérieur de la ou les armoires.
0,5m au dessus de la surface du sol et sur toute la
Des vapeurs inflammables se présentent à
surface d'épandage (sur les voies d'accès
Déversement accidentel la surface du liquide en cas de 2 IIB T4 -
empruntées, autour des zones de stockage, autour
déversement accidentel
des zones de manipulation)
Zone de manipulation à Des vapeurs inflammables se présentent
Sphère de 0,5m de diamètre autour de la . Créer une extraction basse permanente dans le local afin de réduire la zone
l'intérieur du local de lors de la manipulation de liquide 1 IIB T4
manipulation du liquide inflammable ATEX. La zone ATEX pourra alors être optimisée.
stockage inflammable
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Absence de liaison
Relier l'équipement à une liaison
Intérieur armoire(s) Armoire Armoire 1 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
équipotentielle
60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°48 - Page : 107 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 1 3 2 3 6 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Absence de vérification de l'extinction automatique
Non 1 3 2 2 4 présente dans l'armoire (derniere vérification
06/2020)
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 1 3 2 3 6
déversement accidentel
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
Mettre à la disposition du personnel des produits
Liée aux installations fixes liquide Non 1 3 2 2 4
absorbants
- Foudre
- Incendie Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
- Défaillance électrique liaison équipotentielle (visible) Non 1 3 2 3 6
métalliques
Les produits sont stockés sur rétention
Oui 1 1 0 3 0 -
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Les rétentions peuvent recevoir des produits
incompatibles avec les liquides inflammables
Non 1 1 0 3 0
(Corrosifs et/ou comburant) - Nous vous conseillons
de déplacer ces produits en dehors de cette armoire
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Envisager de relier l'ouverture au moins l'ouverture
Non 1 3 2 3 6
basse sur l'extérieur
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Oui 1 1 0 3 0 -
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié S'assurer que le personnel intervenant sur du
Non 1 3 2 3 6 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
électriques ATEX équipements électriques et non électriques
- Achat de matériels ATEX répondant aux normes ATEX.
. Défaillance des équipements ATEX Non 1 3 2 2 4
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
(défaut de maintenance, usure dans le ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
temps...) équipements mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Non 1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Non 1 3 2 2 4 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 3 2 3 6 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables L'extraction des vapeurs de liquides inflammables
Ventilation Non 1 3 2 3 6 doit être assurée en point bas, l'entrée d'air en point
haut.
Le débit de la ventilation est adapté
Assurer un débit suffisant afin de limiter la
Non 1 3 2 3 6
concentration de vapeurs
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
Procéder à des contrôles réguliers de l'efficacité de
de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6
la ventilation
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Détection Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Fiche N°48 - Page : 108 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Stockag
LAP - local stock d'urgence - pharmacie SITE 1 Fiche N°49
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
Absence de photo pour ce local L'ensemble des stock d'urgence sont conditionnés scéllés, non utilisés. Il n'y a pas de Liquides Inflammables Liquides inflammables
soustirage. Les produit stockés sont essentiellement a base d'alcool modifié. Le point éclair
n'est pas atteint dans le local de stockage. Autres principaux produits
Produits chimiques Ethanol
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone
inflammables Oui de stockage Non Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Oui : Oui Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Oui volume stocké : Oui
Le point éclair est-il atteint ? Non
Les récipients sont maintenus fermés Une procédure en cas de déversement
après usage Oui accidentel est disponible Non
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Non Non
- - -
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Non obstruées vers l'extérieur
Naturelle Non L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
Mécanique permanence
Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local ne dispose pas de ventilation. La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de
Les produits sont stockés dans une armoire fermée sans EN 60079-10-1. vapeurs. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou
ouvertures installer une extraction mécanique adaptée à la densité des vapeurs
(plus lourde que l'air).
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Intérieur du local de Des vapeurs inflammables pourraient se Il n'y a pas de zone ATEX engendrée par cette activité
ZND IIB T4 Veillez à maintenir une température bien en-dessous du point éclair du produit
stockage présenter à l'intérieur du local car le point éclair n'est pas atteint
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Ensemble
Intérieur du local de Zone non dangereuse au
Intérieur du local des - - - - C Equipement adapté -
stockage sens des ATEX
équipements
Fiche N°49 - Page : 109 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 2 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 2 3 0 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
liaison équipotentielle (visible) Non 2 3 0 3 0
métalliques
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 2 3 0 3 0
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Oui 2 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Sans objet 2 1 0 2 0 Sans objet
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
aux ATEX Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables
Ventilation Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…) Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Etudier la possibilité de placer un détecteur de
Détection Non 2 3 0 3 0
gaz/vapeur en partie basse
Fiche N°49 - Page : 110 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Cuve de
COL - cuve fiouls - Centre Horticole SITE 1 Fiche N°50
stockag
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Présence de 2 cuve FUEL au centre horticole : Liquides Inflammables Fioul
- 1 cuve de 1500L aerienne simple peau sans rétention
- 1 cuve de 4000L aerienne simple peau sous rétention
Le point éclair est-il atteint ? Non
Ces cuves disposent d'une pompe a gasoil située dans le local de stockage (absence de Dimension du local
plaque sur cette pompe)
Caractéristiques du stockage L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le produit est stocké dans des cuves à La température du local est régulée et ne 3 4 2,5 30
double enveloppe Non permet pas d'atteindre le point éclair Non
La ou les cuves de stockage sont placées La ou les cuves de stockage La ou les cuves disposent Les évents rejettent sur
sur des rétentions Non sont en enterrées Non d'évents Oui l'extérieur Non
Des projections peuvent avoir lieu sur des Les canalisations sont Les canalisations sont La pression du réseau est
surfaces chaudes Oui dotées de raccords vissés Oui dotées de brides Non inférieure à 5 bars Oui
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée d'ouvertures Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation hautes et basses Oui obstruées Non vers l'extérieur Oui
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Oui
Mécanique Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Ventilation naturelle dans ce local ouvert sur 1 face vers La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
l'extérieur bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
1
Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Les détecteurs sont placés dans le flux d'air La détection est asservie à une vanne d'arrêt de l'épandage
vapeur
Déscription de la détection
Absence de détection
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des vapeurs inflammables se présentent à
Zone non dangereuse du fait d'une température inférieur au point eclair sous
Déversement accidentel la surface du liquide en cas de ZND IIB T4 -
abris.
déversement accidentel
Des vapeurs inflammables se présentent
Zone non dangereuse du fait d'une température inférieur au point eclair sous
Sortie évent lors des phases de remplissage de la cuve ZND IIB T4 -
abris.
ou en cas de variation de température
Des vapeurs inflammables peuvent se Zone non dangereuse du fait d'une température inférieur au point eclair sous
Au niveau des raccords ZND IIB T4 -
présenter en cas de fuite sur un raccord abris.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de vous
rapprocher du fabricant pour fournir
éventuellement une plaque signalétique de
remplacement.
Sinon, conformément à la norme 60079-17
(Annexe C), il est envisageable qu’une «
Pompe à Plaque signalétique absente
Déversement accidentel local de stockage 1 - - - C* Marquage analyse d’aptitude à l’usage » soit réalisée
gasoil (NF EN 60079-17 §4.3.1)
permettant, malgré l’absence de plaque
signalétique, de considérer que ce matériel
puisse être utilisé en toute sécurité.
L’analyse doit permettre, in fine, de définir
s’il est nécessaire ou pas de remplacer ce
matériel.
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Cuves de réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Au niveau des raccords local de stockage 2 - - - C* Liaison équipotentielle
gasoil métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°50 - Page : 111 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 2 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
- Foudre Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 2 3 0 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
liaison équipotentielle (visible) Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Les produits sont stockés sur rétention
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Sans objet 2 1 0 2 0 Sans objet
(défaut de maintenance, usure dans
le temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
aux ATEX Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Fiche N°50 - Page : 112 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Cuve de
COL - cuve GNR - Centre Horticole SITE 1 Fiche N°51
stockage
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A 1 cuve double peau de GNR pour matériel agricole Liquides Inflammables Gasoil
Le point éclair est-il atteint ? Non
Dimension du local
Caractéristiques du stockage L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le produit est stocké dans des cuves à La température du local est régulée et ne 5 3 2,5 37,5
double enveloppe Oui permet pas d'atteindre le point éclair Oui
La ou les cuves de stockage sont placées La ou les cuves de La ou les cuves disposent Les évents rejettent sur
sur des rétentions Oui stockage sont en enterrées Non d'évents Oui l'extérieur Non
Des projections peuvent avoir lieu sur des Les canalisations sont Les canalisations sont La pression du réseau est
surfaces chaudes Oui dotées de raccords vissés Oui dotées de brides Oui inférieure à 5 bars Oui
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Oui obstruées Oui vers l'extérieur Oui
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
Mécanique permanence
Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local dispose d'une ventilation haute et basse de 400 La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
cm2 donnant sur l'extérieur, par ailleur le local technique bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
n'est pas isolé.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
1
Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Les détecteurs sont placés dans le flux d'air La détection est asservie à une vanne d'arrêt de l'épandage
vapeur
Déscription de la détection
Sans objet - pas de detection
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des vapeurs inflammables se présentent à
Zone non dangereuse du fait d'une température inférieur au point eclair sous
Déversement accidentel la surface du liquide en cas de ZND IIB T4 -
abris.
déversement accidentel
Des vapeurs inflammables se présentent
Zone non dangereuse du fait d'une température inférieure au point eclair sous
Sortie évent lors des phases de remplissage de la cuve ZND IIB T4 -
abris.
ou en cas de variation de température
Des vapeurs inflammables peuvent se Zone non dangereuse du fait d'une température inférieur au point eclair sous
Au niveau des raccords ZND IIB T4 -
présenter en cas de fuite sur un raccord abris.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
Au niveau des raccords Local GNR pompe gasoil 1 - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°51 - Page : 113 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Non 2 2 0 3 0 Etudier la mise en place de moyens d'extinctions adaptés
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 2 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
produit Formaliser et afficher une procédure en cas de
Non 2 2 0 3 0 déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre liquide Mettre à la disposition du personnel des produits
- Incendie
Non 1 2 0 2 0 absorbants
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
(visible) Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
Non 1 3 2 3 0 métalliques
Les produits sont stockés sur rétention
Oui 1 1 0 3 0 -
L'évent de la cuve donne sur l'éxtérieur
Non 1 3 2 3 0 Envisager de relier l'évent sur l'extérieur
La température du local est contrôlée
Oui 1 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Envisager de relier l'ouverture au moins l'ouverture basse
Non 1 3 2 3 0 sur l'extérieur
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
proscrits en zone ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
Oui 1 1 0 2 0 -
temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Oui 1 1 0 3 0 -
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
aux ATEX Oui 1 1 0 2 0 -
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
Oui 1 1 0 2 0 -
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Oui 1 1 0 3 0 -
Fiche N°51 - Page : 114 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
COL - Stockage bouteilles de gaz - Centre Horticole SITE 1 Fiche N°52 Fiche N°52
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
4 bouteilles de gaz propane est stockée dans le local agricole (3B5 et 1 B10). Gaz Propane
Elle sont utilisées pour le matériel agricole.
Autres principaux produits
Gaz -
Caractéristiques du stockage
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les flexibles sont remplacés régulièrement
des réseaux rigides Sans objet Sans objet Gaz -
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les bouteilles sont refermées après leur
des flexibles Sans objet usage Oui Gaz -
Les flexibles sont maintenus par des Les bouteilles de gaz sont maintenues
colliers sertis Sans objet attachées Sans objet
Gaz Inflammable ? Oui
Les bouteilles sont stockées en extérieur Les bouteilles de gaz sont placées sur des
Oui chariots mobiles Non
Les bouteilles de gaz sont placées dans L'accès aux bouteilles est limité L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des racks de stockage Non Oui
8 5 3 120
Description de la ventilation
Le stockage est en extérieur. La ventilation Les ouvertures ne sont pas Il y a au moins une entrée
Type de ventilation est naturelle et suffisante Oui obstruées Oui d'air neuf
Naturelle Oui La ventilation est assurée par des L'extraction mécanique est L'entrée d'air neuf est reliée
Mécanique ouvertures hautes et basses surveillée vers l'extérieur
Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local est completement ajourés (local agricole en tole) La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les bouteilles sont placées dans des espaces suffisamment ventilés
sans aucune étancheité. bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 pour empêcher l'accumulation de gaz.
La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et la disponibilité
bonne
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
CLASSEMENT ATEX
Classezone
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite du robinet 2 IIA T2 . Intérieur du local -
présenter en cas de fuite sur le robinet
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Ensemble
Autour des bouteilles de Absence de matériel electrique, le local
Fuite du robinet des - - - - C Sans observation Sans observation
gaz est dédié uniquement au stockage.
équipements
Fiche N°52 - Page : 115 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux installations fixes et au
process L'accès aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
- Foudre
- Incendie
- Défaillance électrique Fixation des bouteilles Sans objet 2 3 1 3 0 Les bouteilles de gaz sont maintenues attachées.
- Charges électrostatiques
Formaliser et afficher une procédure d'utilisation des
Procédure d'utilisation des bouteilles Non 2 1 0 3 0 bouteilles de gaz.
Le local dispose de moyen d'extinction adapté Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 2 1 0 3 0 -
Un éclairage de secours est présent Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
proscrits en zone ATEX
Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 1 0 2 0 Sans objet
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
(liaison entre-brides) visible
Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Les flexibles font l'objet d'un entretien régulier Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les flexibles sont maintenus par des colliers sertis Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Les bouteilles de gaz sont attachées Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les bouteilles sont refermées après leur usage Oui 2 1 0 2 0 -
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0 -
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 2 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction est adaptée à la densité du gaz Oui 2 1 0 3 0 ventilation
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Ventilation nettoyées régulièrement…)
Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Présence, sur le plan vertical, d'ouvertures destinées à la ventilation
naturelle
Oui 2 1 0 3 0 -
Présence, sur le plan horizontal, d'ouvertures destinées à la ventilation
naturelle
Oui 2 1 0 3 0 -
L'arrivée d'air neuf permet une circulation de l'air Oui 2 1 0 3 0 -
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 2 0 3 0 -
L'extraction de la ventilation mécanique se fait sur l'extérieur Sans objet 2 2 0 3 0 -
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Fiche N°52 - Page : 116 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Cuve de
SEL - cuve fiouls chaufferie SITE 2 Fiche N°53
stockage
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A 1 cuve aerienne 20 m3 simple peau sur rétention. Liquides Inflammables Gasoil
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Dimension du local
Caractéristiques du stockage L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le produit est stocké dans des cuves à La température du local est régulée et ne 0
double enveloppe Non permet pas d'atteindre le point éclair Oui
La ou les cuves de stockage sont placées La ou les cuves de La ou les cuves disposent Les évents rejettent sur
sur des rétentions Oui stockage sont en enterrées Non d'évents Oui l'extérieur Oui
Des projections peuvent avoir lieu sur des Les canalisations sont Les canalisations sont La pression du réseau est
surfaces chaudes Non dotées de raccords vissés Oui dotées de brides Oui inférieure à 5 bars Oui
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Non obstruées vers l'extérieur
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
Mécanique permanence
Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Cuve aerienne en plein air. La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
1
Déscription de la détection
Sans objet
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des vapeurs inflammables se présentent
Sphère de 1m de diamètre autour de la sortie de
Sortie évent lors des phases de remplissage de la cuve 1 IIB T4 -
l'évent
ou en cas de variation de température
0,5m au dessus de la surface du sol et sur toute la
Des vapeurs inflammables se présentent à
surface d'épandage (sur les voies d'accès
Déversement accidentel la surface du liquide en cas de 2 IIB T4 Assurer la bonne étancheité de la rétention (usure)
empruntées, autour des zones de stockage, autour
déversement accidentel
des zones de manipulation)
Des vapeurs inflammables peuvent se
Au niveau des raccords 2 IIB T4 Au sol et sur une hauteur de 1m sous les raccords Assurer la bonne étancheité de la rétention (usure)
présenter en cas de fuite sur un raccord
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non
ligne de réalisées sur des matériaux Absence de liaison de terre sur les
Au niveau des raccords Dépotage 1 - - - NC Liaison équipotentielle
dépotage métalliques (NF EN 1127, § équipement.
6.4.7; NF C 15-100, §424-
12)
Fiche N°53 - Page : 117 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 2 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
produit Formaliser et afficher une procédure en cas de
Non 2 2 0 3 0 déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre liquide Mettre à la disposition du personnel des produits
- Incendie
Non 1 2 0 2 0 absorbants
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
(visible) Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
Non 1 3 2 3 0 métalliques
Les produits sont stockés sur rétention
Oui 1 1 0 3 0 -
L'évent de la cuve donne sur l'éxtérieur
Oui 1 1 0 3 0 -
La température du local est contrôlée
Oui 1 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
Non 1 2 0 3 0 ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Matériels portatifs
proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 0 électronique en zone ATEX
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques répondant
. Défaillance des équipements ATEX aux normes ATEX.
(défaut de maintenance, usure dans le
Non 1 1 0 2 0 La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3 ans
pour les équipements fixes et 1 an pour les équipements
temps...)
mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Non 1 3 2 3 0 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 1 3 2 2 0 adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 0 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
Oui 1 1 0 2 0 -
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Fiche N°53 - Page : 118 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Cuve de
SEL - cuve fiouls GE SITE 2 Stockag Fiche N°54
e Gaz
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle Description de la ventilation
La ou les cuves de gaz sont placées en 1 Oui Le réseau de canalisation est constitué de Oui
extérieur raccords vissés Type de ventilation
Non Non
La ou les cuves de gaz disposent d'une Oui Le réseau de canalisation est constitué de Oui Naturelle Oui Non Surface des ouvertures
soupape reliées sur l'éxtérieur Non brides Non Mécanique - m²
La ou les cuves sont placées dans une 1 Oui La pression du réseau est de (bar) SO La cuve est placée en extérieur Oui
enceinte fermée Non Non
L'accès à la cuve de stockage est limité 1 Oui Le diamètre des canalisations est de (mm) 300 La ventilation est assurée par des Oui
Non ouvertures hautes et basses Non
La cuve est raccordée à une chaudière 1 Oui La capacité de la cuve est de (m ) 3 100 et 80 m3 Les ouvertures de ventilation sont libres Oui
Non (non obturées) ? Non
Les ouvertures de ventilation donnent sur Oui
Produit de référence Détection l'extérieur ? Non
Gaz Présence de détecteur de gaz Oui Les ouvertures sont placées sur des murs Oui
Gaz Non opposés Non
Les détecteurs sont placés au-dessus des Oui Les ouvertures sur les mêmes murs sont Oui
Gaz Inflammable ? Oui panoplies gaz et/ou dans le flux d'air séparées d'au moins 2 mètres
Non Non
La détection est asservie à une vanne de Oui Oui
Caractéristiques du local barrage Non Non
L (m) l (m) H (m) V (m ) 3 Les seuils de détection sont suffisant pour Oui Oui
- - - limiter la concentration de gaz Non Non
Informations complémentaires Conclusion sur la ventilation
Cuves de FUEL de 80 et 100 m3 entérrées - double peau - équipées de limitateurs de remplissage et d'une zone de La ou les cuves de gaz sont placées dans des espaces permettant d'éviter l'accumulation de gaz. La dilution de la ventilation est
dépotage sur rétention. qualifiée de moyenne et la disponibilité bonne, au sens de la Norme NF EN 60079-10-1.
CLASSEMENT ATEX
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Présence d'évent sur le réseau afin de
Dégagement de gaz depuis Sphère de 1m de diamètre autour de la sortie de
permettre de chasser le gaz avant 2 IIB T4 -
un évent ou une soupape l'évent
intervention
0,5m au dessus de la surface du sol et sur toute la
Fuite de gaz sur le raccord Des gaz inflammables peuvent se surface d'épandage (sur les voies d'accès
2 -
de remplissage de la cuve présenter en cas de fuite sur raccord empruntées, autour des zones de stockage, autour
des zones de manipulation)
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Dégagement de gaz depuis conformité.
- - - - - - C Sans observation Sans observation
un évent ou une soupape Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°54 - Page : 119 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux
installations Détecteur de gaz 2 1 0 3 0 Sans objet
fixes
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par Oui
du personnel qualifiée
1 2 1 0 3 0 Sans objet
Non
Position du ou des détecteurs de gaz 2 2 0 3 0 Sans objet
Asservissement de la détection 2 2 0 3 0 Sans objet
Seuils de détection 2 2 0 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont Oui
nettoyées régulièrement…) Non
2 2 0 3 0 Sans objet
Position, sur le plan vertical, des ouvertures destinées à la ventilation naturelle 2 1 0 3 0 Sans objet
Position, sur le plan horizontal, des ouvertures destinées à la ventilation naturelle 2 2 0 3 0 Sans objet
Arrivée d'air neuf 2 1 0 3 0 Sans objet
Fonctionnement de la ventilation mécanique 2 2 0 3 0 Sans objet
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique 2 1 0 3 0 Sans objet
Extraction de la ventilation mécanique 2 1 0 3 0 Sans objet
Position de l'extraction 2 1 0 3 0 Sans objet
Oui Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
Le local dispose de moyen d'extinction adapté 2 2 2 0 3 0 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
Non fonctionnement de l'extraction…)
Oui
2
Mettre en place un programme périodique de contrôle
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Non
2 2 0 3 0 des moyens d'extinction
Oui
Un éclairage de secours est présent 1 2 1 0 3 0 Sans objet
Non
Oui
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 1 2 1 0 3 0 -
Non
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Oui
S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
charges électrostatiques…)
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié 2 2 2 0 3 0 ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
Non
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Oui Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Achat de matériels ATEX proscrits en zone ATEX 2 2 3 1 3 3 électronique en zone ATEX
Non
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
temps...) Oui équipements électriques et non électriques répondant
. Outillage Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques 2 2 1 0 2 0 aux normes ATEX. La fréquence des contrôles ne doit
pas excéder 3 ans pour les équipements fixes et 1 an
Non
pour les équipements mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Oui d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 2 2 3 1 3 3 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Non maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
ATEX
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique Oui
(liaison entre-brides) visible 1 2 1 0 2 0 -
Non
Liée à une intervention humaine (
flamme nue, point chaud, charges Accessibilité des locaux 2 1 0 3 0
électrostatiques ou étincelle).
Oui
Les zones ATEX sont correctement signalées 2 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans Oui
fil…)
L'accés au local est limité au personnel autorisé 1 2 1 0 2 0 -
Non
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Oui
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2 2 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Fiche N°54 - Page : 120 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Postes à souder Oxy-Acétylène Ateliers SITE 2 Fiche N°55 Fiche N°55
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
photo non réalisée - local fermée lors de notre Une bouteille de gaz est stockée dans le local maintenance. Gaz Acétylène
passage Elle est utilisée avec un chalumeau afin de chauffer des pièces métalliques.
Elle est équipée d'un flexible. Autres principaux produits
Gaz -
Caractéristiques du stockage
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les flexibles sont remplacés régulièrement
des réseaux rigides Non Non Gaz -
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les bouteilles sont refermées après leur
des flexibles Oui usage Oui Gaz -
Les flexibles sont maintenus par des Les bouteilles de gaz sont maintenues
colliers sertis Oui attachées Sans objet
Gaz Inflammable ? Oui
Les bouteilles sont stockées en extérieur Les bouteilles de gaz sont placées sur des
Non chariots mobiles Oui
Les bouteilles de gaz sont placées dans L'accès aux bouteilles est limité L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des racks de stockage Non Oui
6 5 2,5 75
Description de la ventilation
Le stockage est en extérieur. La ventilation Les ouvertures ne sont pas Il y a au moins une entrée
Type de ventilation est naturelle et suffisante Non obstruées d'air neuf
Naturelle Oui La ventilation est assurée par des L'extraction mécanique est L'entrée d'air neuf est reliée
ouvertures hautes et basses Non surveillée vers l'extérieur
Mécanique Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
La bouteille est stockée dans le local maintenance qui ne La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de gaz.
dispose pas de ventilation spécifique EN 60079-10-1. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou placer les
bouteilles en extérieur.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
CLASSEMENT ATEX
Classezone
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite du robinet 2 IIC T3 . Intérieur du local . Stocker les bouteilles à l'extérieur des locaux
présenter en cas de fuite sur le robinet
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de remplacer
Ensemble
Autour des bouteilles de ce matériel par un matériel adapté ou, si
Fuite du robinet des - - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
gaz cela est possible, le déplacer hors zone
équipements
ATEX.
Fiche N°55 - Page : 121 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux installations fixes et au
process L'accès aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
- Foudre
- Incendie
- Défaillance électrique Fixation des bouteilles Sans objet 2 3 1 3 0 Les bouteilles de gaz sont maintenues attachées.
- Charges électrostatiques
Formaliser et afficher une procédure d'utilisation des
Procédure d'utilisation des bouteilles Non 2 1 0 3 0 bouteilles de gaz.
Le local dispose de moyen d'extinction adapté Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 2 1 0 3 0 -
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0 -
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
proscrits en zone ATEX
Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 1 0 2 0 Sans objet
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
(liaison entre-brides) visible
Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Mettre en place un programme de remplacement régulier
Les flexibles font l'objet d'un entretien régulier Non 2 3 1 3 3 des flexibles en respectant les dates d'échéance
Les flexibles sont maintenus par des colliers sertis Oui 2 1 0 2 0 -
Les bouteilles de gaz sont attachées Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les bouteilles sont refermées après leur usage Oui 2 1 0 2 0 -
Fiche N°55 - Page : 122 / 261
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
L'accés au local est limité au personnel autorisé Sans objet 2 2 0 2 0 Sans objet
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction est adaptée à la densité du gaz Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Ventilation nettoyées régulièrement…)
Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Présence, sur le plan vertical, d'ouvertures destinées à la ventilation Etudier la possibilité de placer des ouvertures avec au
naturelle
Non 2 3 1 3 3 moins une en hauteur et une en partie basse
Présence, sur le plan horizontal, d'ouvertures destinées à la ventilation Etudier la possibilité de placer des ouvertures sur des
naturelle
Non 2 3 1 3 3 murs opposés
Etudier la possibilité de créer une ouverture donnant sur
L'arrivée d'air neuf permet une circulation de l'air Non 2 3 1 3 3 l'extérieur
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
L'extraction de la ventilation mécanique se fait sur l'extérieur Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Fiche N°55 - Page : 123 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
SEL - local stockage pharmacie SITE 2 Fiche N°56
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Stockage de 15L d'alcool à 90° et de 8 flacons de 250 mL d'huiles essentielles inflammables Liquides Inflammables Ethanol
Autres principaux produits
Produits chimiques Liquides inflammables
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone
inflammables Non de stockage Non Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Non : Non Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Oui volume stocké : Non
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés Une procédure en cas de déversement
après usage Oui accidentel est disponible Non
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Oui Non
3 4 2,5 30
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Non obstruées vers l'extérieur
Naturelle Non L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
Mécanique permanence
Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local ne dispose pas de ventilation. La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de
Les produits sont stockés dans une armoire fermée sans EN 60079-10-1. vapeurs. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou
ouvertures installer une extraction mécanique adaptée à la densité des vapeurs
(plus lourde que l'air).
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Intérieur du local de Des vapeurs inflammables pourraient se . Créer une ventilation permanente dans le local afin de réduire la zone ATEX. La
1 IIB T2 Intérieur de l'armoire de stockage
stockage présenter à l'intérieur du local zone ATEX pourra alors être optimisée.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de mettre ce
Ensemble
Intérieur du local de stockage dans une armoire Coupe-feu
Intérieur du local des - - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
stockage dédiée et ventilée - dotée de rétentions
équipements
adaptées
Fiche N°56 - Page : 124 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 2 3 3
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 1 3 2 2 3
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
liaison équipotentielle (visible) Non 1 3 2 3 3
métalliques
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 1 3 2 3 3
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Envisager de relier l'ouverture au moins l'ouverture
Non 1 3 2 3 3
basse sur l'extérieur
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Non 1 3 2 3 3 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié S'assurer que le personnel intervenant sur du
Non 1 3 2 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 3
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
électriques ATEX équipements électriques et non électriques
- Achat de matériels ATEX répondant aux normes ATEX.
. Défaillance des équipements ATEX Non 1 1 0 2 3
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
(défaut de maintenance, usure dans le ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
temps...) équipements mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Non 1 3 2 3 3 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 1 3 2 2 3
adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 3 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 3 2 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables L'extraction des vapeurs de liquides inflammables
Ventilation Non 1 3 2 3 3 doit être assurée en point bas, l'entrée d'air en point
haut.
Le débit de la ventilation est adapté
Assurer un débit suffisant afin de limiter la
Non 1 3 2 3 3
concentration de vapeurs
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
Procéder à des contrôles réguliers de l'efficacité de
de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 3
la ventilation
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Détection Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Fiche N°56 - Page : 125 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Batteries
GDC - Charge batterie logistique interne - GDC/S1159 SITE 2 Fiche N°57
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des chariots élévateurs qui comportent des batteries L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
de traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène s’échappe des éléments de batteries dés lors qu'elles 5 3,5 3 52,5
sont composées de plomb. Le service logistique interne charge à l'extérieur dans la zone DASRI grillagée 2 chariots Stilh et dans
son bureau un Timon équipé d'un chargeur intégré. Lors de la visite, les caratctéristiques de la batterie Timon n'ont pas pu être
relevé donc nous prendrons comme hypothèse que c'est une batterie au plomb ouverte.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans 2 Oui
Technologie Plomb le local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées 2 Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 0 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de Oui La détection est asservie à la charge des 0 Oui
Les chargeurs sont branchés en 3 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 1 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 0 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Surface des ouvertures
Type de ventilation
Batterie Stihl 625Ah 1/ CHARIOT 12 - - 24 Mécanique - m²
La ventilation est assurée par la dimension 1 Oui 0 Oui
des locaux Non Non
0 Oui L'accumulation d'hydrogène est possible 1 Oui
Non sous plafond Non
0 Oui 0 Oui
Non Non
0 Oui 0 Oui
Non Non
Conclusion sur la ventilation
Le bureau logistique n'a pas de ventilation spécifique, il faudrait créer une ouverture haute et basse pour améliorer
la ventilation et éviter l'accumulation du gaz. En absence d'information sur le type de batterie du Timon, nous vous
conseillons d'effectuer la charge à l'extérieur dans le local DASRI.
CLASSEMENT ATEX
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Pendant la charge des dégagements
Batterie Stihl Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF . Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1
625Ah batteries de traction EN 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation
dessus de chaque élément des batteries
des gaz pendant la charge. Débrancher le chargeur
avant de débrancher la batterie.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous conseillons de matérialiser
Génération de gaz lors de l'emplacement du chariot et de sa zone
L'équipement est hors de la
la charge des batteries de Local DASRI Interrupteur 1 - - - C Equipement adapté ATEX, ainsi que positionner la table afin
zone ATEX
traction de garantir que la batterie du chariot n'est
jamais à moins de 50cm de l'interrupteur
S'assurer que les chariots ne seront
Génération de gaz lors de Absence de liaison jamais chargés à moins de 50cm du
la charge des batteries de Local DASRI Grillage 1 - - - C Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN grillage. A défaut, le grillage doit être relié
traction 60079-14, § 6.4.1) à la Terre et la continuité doit être
périodiquement testée.
S'assurer que les chariots ne seront
Génération de gaz lors de Absence de liaison jamais chargés à moins de 50cm d'une
Evier
la charge des batteries de Bureau Logistique 1 - - - C Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN stucture métallique. A défaut, l'équipement
métallique
traction 60079-14, § 6.4.1) doit être relié à la Terre et la continuité
doit être périodiquement testée.
Fiche N°57 - Page : 126 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Oui
Liée aux installations fixes (visible) 1 3 2 3 0 Sans objet
- Foudre Non
- Incendie Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations 1
- Défaillance électrique pouvant se présenter au-dessus Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Oui
1 3 2 3 0 Sans objet
Non
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Liée aux équipements ATEX et non Oui
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, 1 2 1 3 0 Sans objet
charges électrostatiques…) Non
- Matériels portatifs
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 2
- Equipements électriques et non Oui
proscrits en zone ATEX Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX Non
. Défaillance des équipements ATEX
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
(défaut de maintenance, usure dans le Oui
temps...) 1 1 0 2 0 Sans objet
. Outillage Non
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en veillant
1 3 2 3 6 à éloigner les équipements hors des zones de
Non sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 2
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui Mettre à la disposition du personnel des outillages
1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 1
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 1 0 2 0 -
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
Oui Afficher les consignes de charge des équipements
charge
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour 2
empêcher l'accumulation d'hydrogène Placer les postes de charge dans un emplacement
Oui
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
Autre - Ventilation, détection… 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
Non local
Le débit de la ventilation est adapté Oui
1 3 2 3 0 Sans objet
Non
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui Installer une ouverture en partie haute pour
Non
1 3 2 3 6
empêcher l'accumulation de gaz
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 0
Non 1 3 2 3 0 -
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 0
Oui
Non 1 3 2 3 0 -
Fiche N°57 - Page : 127 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
GDC - Chargeur autocom - GDC/CF/91/00 SITE 2 Fiche N°58
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 4 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 3 4 60
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Sans objet Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Local sans ventilation spécifique
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
PowerSafe Recombinais
12V155FS
4 6 - 150 12 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 200 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
PowerSafe Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
12V155FS batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,72 m3/h
la ventilation est supérieur à 0,72 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous conseillons d'optimiser le
Tous zonage en mettant en place le débit de
PowerSafe 12V155FS Local GDC/CF/91/04 équipement x - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX ventilation recommandée. A défaut, le
électrique matériel de ce local doit être en
adéquation avec le zonage.
Fiche N°58 - Page : 128 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Foudre Non 1 3 2 3 6
(visible) liaison équipotentielle
- Incendie
- Défaillance électrique
Placer un moyen de protection non synthtique au-
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Non 1 3 2 3 6 dessus des batteries afin d'empêcher la proximité
pouvant se présenter au-dessus
avec des éventuelles sources d'inflammation
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Non 1 3 2 3 6 Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) sont proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...) équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Ventilation Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 0,72 m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°58 - Page : 129 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
GDC - Onduleurs imagerie - Angio Biplan 1 GDC - Phillipes Allura -
SITE 2 Fiche N°59
GDC/050014
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 32 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 3 7 4 84
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Débit de ventilation
Naturelle Non La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Oui
en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Oui - m3/h
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.102 32 6 - 59 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
EL.15.102 batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 2,27 m3/h
la ventilation est supérieur à 2,27 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
GMAO EL.15.102 Local équipements x - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage. A défaut, le matériel de ce local
électriques doit être en adéquation avec le zonage.
Fiche N°59 - Page : 130 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Non 1 3 2 3 6 Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) sont proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...) équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Ventilation Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 2,27 m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°59 - Page : 131 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
GDC - Onduleurs imagerie - Angio Monoplan GDC - Phillipes Allura -
SITE 2 Fiche N°60
GDC/05009
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 32 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 3 7 4 84
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Débit de ventilation
Naturelle Non La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Oui
en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Oui - m3/h
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.103 32 6 - 92 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
EL.15.103 batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 3,53 m3/h
la ventilation est supérieur à 3,53 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
GMAO EL.15.103 Local équipements x - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage. A défaut, le matériel de ce local
électriques doit être en adéquation avec le zonage.
Fiche N°60 - Page : 132 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Non 1 3 2 3 6 Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) sont proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...) équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Ventilation Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 3,53 m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°60 - Page : 133 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
GDC - Onduleurs imagerie - angio biplan 2 GDC - Philips Azurion -
SITE 2 Fiche N°61
GDC/EL/91/18
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 34 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Débit de ventilation
Naturelle Non La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Oui
en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Oui - m3/h
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.152 34 6 - 56,4 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
EL.15.152 batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 2,3 m3/h
la ventilation est supérieur à 2,3 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous Nous vous conseillons d'optimiser le
GMAO EL.15.152 Local équipements x - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX zonage. A défaut, le matériel de ce local
électriques doit être en adéquation avec le zonage.
Fiche N°61 - Page : 134 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Non 1 3 2 3 6 Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) sont proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...) équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Ventilation Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 2,3 m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°61 - Page : 135 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
GDC - Onduleurs - N1/N2 - GDC/EL/91/06 SITE 2 Fiche N°62
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 216 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Sans objet
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute non asservit à la charge et mis à l'arret en été (climatisation du local). La
dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.160.60 216 6 1 90 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries.
EL.160.60 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 5,9 m3/h
la ventilation est supérieur à 5.9 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
RACK conformité.
EL.160.60 GDC/EL/91/06 2 - - - C Sans observation Sans observation
BATTERIES Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°62 - Page : 136 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté Assurer un débit supérieur à 5,9 m3/h pendant la
Non 1 3 2 3 6
charge
Ventilation L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Fiche N°62 - Page : 137 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Chargeur autocom - SEL/CF/01/00 SITE 2 Fiche N°63
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 8 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 6 3,5 3 63
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Sans objet Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Local sans ventilation spécifique
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
PowerSafe 12V101F8 6 - 100 12 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
PowerSafe Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
12V101F batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,96 m3/h
la ventilation est supérieur à 0,96 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous conseillons d'optimiser le
Tous zonage en mettant en place le débit de
PowerSafe 12V101F Local SEL/CF/01/00 équipements x - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX ventilation recommandée. A défaut, le
élcetriques matériel de ce local doit être en
adéquation avec le zonage.
Fiche N°63 - Page : 138 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Etudier la mise en place de moyens d'extinctions
Le local dispose de moyens d'extinction Non 1 2 1 3 3
adaptés
Mettre en place un programme périodique de
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Non 1 2 1 3 3
contrôle des moyens d'extinction
Liée aux installations fixes
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Foudre (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Incendie
- Défaillance électrique
Placer un moyen de protection non synthtique au-
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Non 1 3 2 3 6 dessus des batteries afin d'empêcher la proximité
pouvant se présenter au-dessus
avec des éventuelles sources d'inflammation
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Non 1 3 2 3 6 Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) sont proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...) équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Ventilation Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 0,96 m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°63 - Page : 139 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Onduleurs imagerie - angio CT bloc SE - canon 4 DCT -
SITE 2 Fiche N°64
SEL/EL/91/18
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 2 onduleurs vous avez deux onduleurs : L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
-Un DEQUATEC Futurex 12KVA pour le scan avec les caractéristiques batteries suivantes : 4 3 2,5 30
Batteries au plomb étanches
40 batteries
Tension nominale 12V
Capacité 7Ah
-Un EATON 9PX5Ki pour l’angio avec les caractéristiques batteries suivantes :
Batteries au Plomb étanches
15 batteries dans l’UPS et 2x15 batteries par module batteries supplémentaire
Tension nominale 12V
Capacité 5Ah.
Elles sont destinées à secourir les installations en cas de coupure d'alimentation générale. Les
batteries sont stokées dans une tour d'onduleur ventilée. Un contrôle périodique des installations est
assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Oui Non
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absence de ventilation
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.143 ou40
144 6 1 7 12 Plomb
on
X X X X X
Recombinais
GMAO EL.15.143 ou15
144 6 1 5 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
GMAO Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des Ainsi que dans les gaines d'extraction.
EL.15.143 ou primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
144 dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,11 m3/h
la ventilation est supérieur à 0,11 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
DEQUATEC L'équipement et la mise en
conformité.
GMAO EL.15.143 ou 144 Local Onduleur 1 Futurex - - C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
Poursuivre le contrôle périodique de
12KVA zone (à la date de la visite)
l'équipement
Maintenir l'équipement en état de
DEQUATEC L'équipement et la mise en
conformité.
GMAO EL.15.143 ou 144 Local Onduleur 1 Futurex - - C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
Poursuivre le contrôle périodique de
12KVA zone (à la date de la visite)
l'équipement
Fiche N°64 - Page : 140 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Etudier la mise en place de moyens d'extinctions
Le local dispose de moyens d'extinction Non 1 2 1 3 3
adaptés
Mettre en place un programme périodique de
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Non 1 2 1 3 3
contrôle des moyens d'extinction
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Placer un moyen de protection non synthtique au-
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Non 1 3 2 3 6 dessus des batteries afin d'empêcher la proximité
pouvant se présenter au-dessus
avec des éventuelles sources d'inflammation
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à ….
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°64 - Page : 141 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Onduleurs imagerie - scanner 3D SE - canon Prime - SEL/03A011 SITE 2 Fiche N°66
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de
L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées dans une tour d'onduleur ventilée. Un
3,5 2 2,5 17,5
contrôle périodique des installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des
batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation
La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
- m3/h Non Oui
Mécanique Oui en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.145 40 X 1 7 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
EL.15.145 batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,9 m3/h
la ventilation est supérieur à 0,9 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
L'équipement et la mise en
conformité.
GMAO EL.15.145 Autour des batteries Onduleur 1 Dequatec - CE C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
Poursuivre le contrôle périodique de
zone (à la date de la visite)
l'équipement
Fiche N°66 - Page : 142 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Non évalué
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°66 - Page : 143 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Onduleurs imagerie scanner SE - canon Prism - SEL/03A011 SITE 2 Fiche N°67
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de
L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées dans une tour d'onduleur ventilée. Un
6 6 3 108
contrôle périodique des installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des
batteries.
Description de la ventilation du local
Débit de ventilation
Naturelle Non La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Oui
en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Oui - m3/h
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Oui
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL 15.166 40 X 1 7 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO EL Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
15.166 batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,9 m3/h
la ventilation est supérieur à 0,9 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
L'équipement et la mise en
conformité.
GMAO EL 15.166 Autour des batteries Onduleur 1 Dequatec - CE C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
Poursuivre le contrôle périodique de
zone (à la date de la visite)
l'équipement
Fiche N°67 - Page : 144 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Non évalué
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°67 - Page : 145 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Onduleurs - blocs op - SEL/EL/00/30 SITE 2 Fiche N°68
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 144 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Non
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL 15/67 144 6 1 90 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements
GMAO EL Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1
15/67 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de le local.
dessus de chaque élément des batteries
la ventilation est supérieur à 3.9 m3/h . Le débit d'extraction devra être d'au moins 3,9 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Absence de liaison
Relier l'équipement à une liaison
GMAO EL 15/67 Reck de batteries - 6 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
équipotentielle
60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°68 - Page : 146 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
empêcher l'accumulation d'hydrogène
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 cf. recommandation de ventilation ci-dessus
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°68 - Page : 147 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Onduleurs plateau technique - SEL/EL/00/48 SITE 2 Fiche N°69
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 256 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Non
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1. La ventilation est asservi à la température du local, si la température est inférieure à 20 il n'y a pas
de ventilation dans ce local.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.58 256 3 1 132 6 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 150 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1
EL.15.58 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de le local.
dessus de chaque élément des batteries
la ventilation est supérieur à 5.1 m3/h . Le débit d'extraction devra être d'au moins 5,1 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Absence de liaison
Relier l'équipement à une liaison
GMAO EL.15.58 Rack des batteries - - - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
équipotentielle
60079-14, § 6.4.1)
Fiche N°69 - Page : 148 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
empêcher l'accumulation d'hydrogène
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 cf. recommandation de ventilation ci-dessus
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°69 - Page : 149 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Onduleurs - Centrale de secours SITE 2 Fiche N°70
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 8 2,5 100
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Absence d'extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de faible et de disponibilité mauvaise au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.78 40 6 1 40 12 Plomb
on
x x x x x
CLASSEMENT ATEX
Classezone
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
GMAO EL.15.78 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,48 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.48 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
GMAO EL.15.78 - - - - - - C Sans observation Sans observation #NOM?
Fiche N°70 - Page : 150 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
CAUSES :
CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
Sources d'inflammation les plus probables
RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX ATEX
(Etincelles, surfaces chaudes, charges
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine ( flamme Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
empêcher l'accumulation d'hydrogène
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 cf. recommandation de ventilation ci-dessus
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°70 - Page : 151 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Onduleurs IRB - SEL/EL/91/13 SITE 2 Fiche N°71
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 128 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 4 2,5 50
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Non Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.22 128 3 1 195 12 Plomb
on
x x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 200 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.22 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 3,8m3/h
la ventilation est supérieur à 3.8 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
GMAO EL.15.22 Rack des batteries - - - - - C Liaison équipotentielle - -
Fiche N°71 - Page : 152 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
ATEX
Non 1 3 2 3 6 ATEX.
Les mises en œuvre des matériéls doivent
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
empêcher l'accumulation d'hydrogène
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 cf. recommandation de ventilation ci-dessus
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°71 - Page : 153 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
IURC - Onduleurs SOCOMEC MASTERYS de 30 kVA SITE 2 Fiche N°72
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 46 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 4 4 2,5 40
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Surface des ouvertures Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
- m² Non Sans objet
Mécanique Non et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Non Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Non Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.15.079 46 6 1 40 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
EL.15.079 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,6 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.6 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
EL.15.079 - - - - - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°72 - Page : 154 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Oui 1 1 0 2 0 -
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
Installer une ouverture en partie haute pour
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui 1 2 1 3 3
empêcher l'accumulation de gaz
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°72 - Page : 155 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - chaufferie SITE 2 Fiche N°73
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 3 chaudières : 2 chaudières mixte gaz / fioul et 1 chaudière gaz. Au sein de la L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
chaufferie, le réseau de distribution de fioul est maintenu à une température < PE - 15°C, il n'y aura pas de 20 25 8 4000
zonage ATEX concernant le fioul dans la chaufferie.
Produit de référence
Elles sont alimentées en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elles sont destinées Gaz Méthane
au chauffage des locaux.
Le local de distribution et de détente du gaz est partagé entre GRDF et l'hôpital, on n'y trouve un réseau de
distribution avec des raccords brides et redondant pour garantir l'approvisionnement en gaz. Gaz Inflammable ? Oui
Le réseau est composé de raccords vissés 1
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements qui Oui
doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF EN 746-1)
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage à La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en mm) 250-80-50
l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres (non La ventilation est assurée par des ouvertures
Type de ventilation obturées) ? Oui hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Oui
Mécanique Oui 7 m²
La ventilation est assurée par Les ouvertures sont placées
le volume des locaux Oui sur des murs opposés Oui
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
1
Les détecteurs sont placés au droit des sources de dégagement des
Oui La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Oui Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de gaz Oui
panoplies gaz et/ou dans le flux d'air ?
Déscription de la détection
Présence de 2 détecteurs gaz contrôlés annuellement et relié à la GTB du site. Le premier seuil de détection coupe le gaz et déclenche une intervention d'une personne qualifiée ATEX équipée d'un détecteur gaz portable. Le deuxième seuil de détection coupe l'électricité et le
gaz du local chaufferie.
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Réseau de distribution - Fuite Des gaz inflammables peuvent se présenter d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
de gaz sur un raccord vissé en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
- Ce zonage n'est valable que si la vitre du coffret est présente et maintenue en bon
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se présenter état.
raccord vissé de la vanne de 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement
en cas de fuite sur raccord La porte du coffret de la vanne manuelle n'est plus fermée, la porte doit être
isolement
remplacée pour que le zonage reste valide.
Event ou soupape - Présence d'évent sur le réseau afin de
Dégagement de gaz depuis permettre de chasser le gaz avant 1 IIA T1 Sphère de 1m autour de la soupape (évent) Relier les 2 purges à l'extérieur
un évent ou une soupape intervention
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Fuite Des gaz inflammables peuvent se présenter Intérieur du local de détente compte tenu du nombre de d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
2 IIA T1
de gaz sur une bride en cas de fuite sur une bride brides et raccords dans le local . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de
Réseau de distribution - Fuite Des gaz inflammables peuvent se présenter d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la
de gaz sur une bride en cas de fuite sur une bride . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
panoplie gaz, à l'intérieru de la chaufferie
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T°
de surface
Liaisons équipotentielles non
identifées ou non réalisées - S'assurer de la présence et de la continuité
Réseau de distribution - Fuite Canalisations
Chaufferie - - - - NC Liaison équipotentielle sur des matériaux métalliques des liaisons équipotentielles sur le réseau de
de gaz sur un raccord vissé métalliques
(NF EN 1127, § 6.4.7; NF C distribution de gaz et les chaudière
15-100, §424-12)
Nous vous recommandons de remplacer ce
matériel par un matériel adapté ou, si cela est
Event ou soupape -
Caméra de possible, le déplacer hors zone ATEX. La
Dégagement de gaz depuis Purge du ballon tampon 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
surveillance zone ATEX peut également être déplacée à
un évent ou une soupape
l'extérieur de la chaufferie en reliant la purge
vers l'extérieur.
Nous vous recommandons de remplacer ce
matériel par un matériel adapté ou, si cela est
Event ou soupape -
Purge surveillance pression possible, le déplacer hors zone ATEX. La
Dégagement de gaz depuis Pressostats 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
du réseau zone ATEX peut également être déplacéE à
un évent ou une soupape
l'extérieur de la chaufferie en reliant la purge
vers l'extérieur.
L'équipement et la mise en Maintenir l'équipement en état de conformité.
Réseau de distribution - Fuite CT 2100
Local détente Compteur 1 Schlumberger - C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la zone Poursuivre le contrôle périodique de
de gaz sur une bride Eex ia IIC T6
(à la date de la visite) l'équipement
Nous vous recommandons de remplacer ce
Réseau de distribution - Fuite
Coffret extérieur Electrovanne 2 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX matériel par un matériel adapté ou, si cela est
de gaz sur un raccord vissé
possible, le déplacer hors zone ATEX.
Fiche N°73 - Page : 156 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
G : Gravité
R : Risque
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle (visible) Non 1 3 2 3 6
équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériéls doivent également
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, répondre aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement électronique
Non 2 3 1 3 3
(défaut de maintenance, usure dans proscrits en zone ATEX en zone ATEX
le temps...)
. Outillage Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Oui 2 1 0 2 0
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique (liaison
Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
entre-brides) visible
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont nettoyées
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en partie Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute et
Oui 2 1 0 3 0
haute et basse basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle permettent de La distance entre les ouvertures permet d'assurer une bonne
Oui 2 1 0 3 0
garantir une bonne circulation de l'air ventilation naturelle
Ventilation
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 Information non renseignée - cf. Description de la ventilation
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 Information non renseignée - cf. Description de la ventilation
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 Information non renseignée - cf. Description de la ventilation
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0 Information non renseignée - cf. Description de la ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par du
Oui 2 1 0 3 0 -
personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des sources
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés Oui 2 1 0 3 0
de dégagement et dans le flux d'air
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du local Oui 2 1 0 3 0 La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz Oui 2 1 0 3 0
concentration de gaz
Fiche N°73 - Page : 157 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - chaufferie - SEL/CH/00/07 SITE 2 Fiche N°74
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 1 chaudière De Dietrich de référence CH 98.182. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Elle est alimentée en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elle est destinée 2 3 3 18
au chauffage des locaux. Le réseau de distribution depuis le poste GRDF possèdent une première
Produit de référence
vanne de barrage qui distribue via des brides 3 canalisations enterrées alimentant 3 chaufferies
ayant chacune leur vanne de barrage à l'entrée. Ces brides sont positionnées le long de la chaufferie Gaz Méthane
SEL/CH/00/06.
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure Gaz Inflammable ? Oui
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
Le réseau est composé de raccords vissés 1
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements Oui
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF
EN 746-1)
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Oui
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 30-16
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Non mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Non
Mécanique Oui 0,2 m²
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux Oui sur des murs opposés Non
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se - Réparer le coffret de la vanne de barrage générale des 3 petites chaufferies
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement
présenter en cas de fuite sur raccord pour que le zonage reste valable.
de isolement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se - Maintenir en état le coffret de la vanne de barrage au niveau de l'entrée de la
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement
présenter en cas de fuite sur raccord chaufferie
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
présenter en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
vissé isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
- Le coffret métallique de protection contre les voitures mesure 40cm de large, il
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de
Réseau de distribution - Des gaz inflammables peuvent se n'est pas suffisamment large pour garantir que le moteur d'une voiture n'est pas
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la
Fuite de gaz sur une bride présenter en cas de fuite sur une bride stationner en zone. Nous vous recommandons de mettre une barrière physique
panoplie gaz
interdisant le parking d'une voiture à moins d'un mètre des brides.
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Réseau de distribution - Les canalisations
Canalisation - S'assurer de vérifier périodiquement la
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - C Liaison équipotentielle métalliques sont reliées à
métallique continuité de la mise à la terre
vissé une LEP
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution - réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Extérieur Grillage 1 - - - NC Liaison équipotentielle
Fuite de gaz sur une bride métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution - réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Extérieur Bride 3 - - - NC Liaison équipotentielle
Fuite de gaz sur une bride métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°74 - Page : 158 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0
Assurer-vous que le coffret de la vanne de barrage soit
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Non 2 3 1 3 3 maintenu fermé. Réparer le coffret de la vanne de
barrage principale afin de limiter l'étendue du zonage.
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
(visible)
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériels doivent également
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, répondre aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
Non 2 3 1 3 3
(défaut de maintenance, usure dans le proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
temps...)
. Outillage
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides le long de la chaufferie
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3
dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°74 - Page : 159 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - chaufferie - SEL/CH/00/06 SITE 2 Fiche N°75
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 1 chaudière WEISHAUPT. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Elle est alimentée en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elle est destinée 4 2,5 2 20
au chauffage des locaux. Le réseau de distribution depuis le poste GRDF possèdent une première
Produit de référence
vanne de barrage qui distribue via des brides 3 canalisations enterrées alimentant 3 chaufferies
ayant chacune leur vanne de barrage à l'entrée. Ces brides sont positionnées le long de cette
Gaz Méthane
chaufferie SEL/CH/00/06.
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure Gaz Inflammable ? Oui
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements Le réseau est composé de raccords vissés 1
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF Oui
EN 746-1)
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Oui
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 30
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Non mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Oui
Mécanique Oui 0,24 m²
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux sur des murs opposés
Oui Oui
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Installation
Groupe
Zone
concernée /
Gaz
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se - Réparer le coffret de la vanne de barrage générale des 3 petites chaufferies
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement
présenter en cas de fuite sur raccord pour que le zonage reste valable.
de isolement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se - Maintenir en état le coffret de la vanne de barrage au niveau de l'entrée de la
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement
présenter en cas de fuite sur raccord chaufferie
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
présenter en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
vissé isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
- Le coffret métallique de protection contre les voitures mesure 40cm de large, il
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de
Réseau de distribution - Des gaz inflammables peuvent se n'est pas suffisamment large pour garantir que le moteur d'une voiture n'est pas
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la
Fuite de gaz sur une bride présenter en cas de fuite sur une bride stationner en zone. Nous vous recommandons de mettre une barrière physique
panoplie gaz
interdisant le parking d'une voiture à moins d'un mètre des brides.
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution -
Canalisation réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - NC Liaison équipotentielle
métallique métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
vissé
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution - réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Extérieur Grillage - - - - NC Liaison équipotentielle
Fuite de gaz sur une bride métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution - réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Extérieur Bride 3 - - - NC Liaison équipotentielle
Fuite de gaz sur une bride métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°75 - Page : 160 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0
Assurer-vous que le coffret de la vanne de barrage soit
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Non 2 3 1 3 3 maintenu fermé. Réparer le coffret de la vanne de
barrage principale afin de limiter l'étendue du zonage.
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
(visible)
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériels doivent également
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, répondre aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
Non 2 3 1 3 3
(défaut de maintenance, usure dans le proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
temps...)
. Outillage
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides le long de la chaufferie
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3
dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°75 - Page : 161 / 261
Fiche N°75 - Page : 162 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - chaufferie - SEL/CH/00/49 SITE 2 Fiche N°76
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 1 chaudière. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Elle est alimentée en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elle est destinée 4 2,5 3,5 35
au chauffage des locaux. Le réseau de distribution depuis le poste GRDF possèdent une première
Produit de référence
vanne de barrage qui distribue via des brides 3 canalisations enterrées alimentant 3 chaufferies
ayant chacune leur vanne de barrage à l'entrée. Ces brides sont positionnées le long de la chaufferie Gaz Méthane
SEL/CH/00/06.
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure Gaz Inflammable ? Oui
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements Le réseau est composé de raccords vissés 1
Oui
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF
EN 746-1)
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Oui
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 40-30
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Oui
Mécanique Oui 0,95 m²
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux sur des murs opposés
Oui Oui
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
1
Les détecteurs sont placés au droit des sources de dégagement des Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Oui La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Oui Oui
panoplies gaz et/ou dans le flux d'air ? gaz
Déscription de la détection
En cas de détection de fuite de gaz, l'electrovanne coupe l'alimentation en gaz. Le dernier contrôle du capteur a été réalisé en Juin 2021
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Installation
Groupe
Zone
concernée /
Gaz
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se - Maintenir en état le coffret de la vanne de barrage au niveau de l'entrée de la
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement
présenter en cas de fuite sur raccord chaufferie
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de vanne d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et
Réseau de distribution - Des gaz inflammables peuvent se
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la suivants.
Fuite de gaz sur une bride présenter en cas de fuite sur une bride
panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur vanne d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de suivants.
présenter en cas de fuite sur raccord
vissé isolement de la panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution -
Canalisation réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - NC Liaison équipotentielle
métallique métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
vissé
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution - réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Chaufferie Bride - - - - NC Liaison équipotentielle
Fuite de gaz sur une bride métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°76 - Page : 163 / 261
EVALUATION DES RISQUES
I : Proba de la
E : Probabilité
d’inflammatio
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
n
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0 -
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0 -
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Non 1 3 2 3 6
(visible) équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériels doivent également
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, répondre aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
Non 2 3 1 3 3
(défaut de maintenance, usure dans le proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
temps...)
. Outillage
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides le long de la chaufferie
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par
Oui 2 1 0 3 0 -
du personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés Oui 2 1 0 3 0 sources de dégagement et dans le flux d'air
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du La détection est asservie à une vanne de barrage à
Oui 2 1 0 3 0
local l'extérieur
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz Oui 2 1 0 3 0
concentration de gaz
Fiche N°76 - Page : 164 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Cuve fiouls pour GE SITE 4 Fiche N°77
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
En cas de coupure de courant, un groupe électrogène prend le relais pour alimenter les installations L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
du site. Le groupe fonctionne avec du fioul et démarre grâce à des batteries de secours. 8 5 4 160
L'accès au local est limité
Oui
Le local est également dédié à d'autres
installations Non
Nombre de groupe électrogène dans le 1
local
Description de la ventilation du local
Naturelle Oui Non Surface des ouvertures 3,6 m² Les ouvertures sont obstruées hors
Oui
Mécanique Oui Non Débit de ventilation - m3/h fonctionnement du ou des groupes
La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures donnent sur l'extérieur Les ouvertures sont dotées de silencieux
en permanence les batteries en charge ? Non Oui Oui
Informations complémentaires sur la ventilation
Lors du fonctionnement du groupe électrogène, la grille de ventilation basses s'ouvre et les fumées produites sont évacuées à l'extérieur via un conduit de cheminée en point
haut.
Cuve de stockage Caractéristiques des batteries
Les cuves sont à double La ou les cuves sont Capacité
Produit de référence Nb Batterie Tension (V) Technologie Les batteries sont de type
enveloppe Non placées en extérieur Non (Ah) ouverte Non
Liquides Inflammables fioul 4 170 12 Plomb
La ou les cuves de La ou les cuves sont - - - Les batteries sont scellées
Le point éclair est-il atteint ? Non stockage sont en enterrées Non placées sur des rétentions Non - - - Non
La ou les cuves disposent d'évents Présence d'absorbant Les évents rejettent sur Les batteries disposent d'une soupape de Les batteries se trouvent
Non Non l'extérieur décharge Oui dans une enceinte fermée Non
Informations complémentaires
L'aire de dépotage devant la porte d'accès du local GE, est équipé d'un caniveau de récupération des écoulures relié à un séparateur d'hydrocarbures.En cas de fuite de la cuve de fioul, l'épandage serait également récupérer par le caniveau en point bas devant
la porte du local et relié à un séparateur d'hydrocarbures.
drpe
Détection Présence de détecteur d'hydrogène dans le local Oui
2 Non
2
Les détecteurs sont placés au-dessus des batteries et/ou dans le flux Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration
La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur
d'air d'hydrogène
Déscription de la détection
Absence de détection gaz
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Group
e Gaz
Zone
Installation
TAI
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Charge des Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
batteries primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
batteries stationnaires EN 50272-2 à 200mm en tout point autour des batteries
stationnaires dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,82 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
Stockage de Des vapeurs inflammables peuvent se Le point éclair n'est pas atteint. Veillez à maintenir la
Au niveau des raccords ZND IIA T3 Zone non dangereuse au sens des ATEX
liquide présenter en cas de fuite sur un raccord température du local en-dessous de 50°C
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Génération de gaz lors de L'équipement et la mise en
Groupe conformité.
la charge des batteries Autour des batteries 1 SDMO - - C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
électrogène Poursuivre le contrôle périodique de
stationnaires zone (à la date de la visite)
l'équipement
C : Conforme ; NC : Non conforme ; NE : Non évalué ; NA : Non accessible Fiche N°77 - Page : 165 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
produit Formaliser et afficher une procédure en cas de
Non 2 3 1 3 3
déversement accidentel
Liée aux installations fixes Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre liquide Mettre à la disposition du personnel des produits
- Incendie
Non 1 3 2 2 4
absorbants
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
(visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
pouvant se présenter au-dessus
Oui 1 1 0 3 0 -
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries
Oui 1 1 0 3 0 -
L'évent de la cuve de gasoil rejette les vapeurs en extérieur
Sans objet 1 3 2 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 1 3 2 3 0 -
Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié
Liée aux équipements ATEX et non
Sans objet 1 3 2 3 0 -
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
- Equipements électriques et non proscrits en zone ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 -
électriques ATEX
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
Sans objet 1 1 0 2 0 -
temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Oui 1 1 0 3 0 -
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire -
Oui 1 1 0 3 0
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Ventilation Oui 1 1 0 3 0 -
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond
Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
de fonctionnement…)
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents
Détection Oui 2 1 0 3 0 -
Les détecteurs sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 -
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries
Sans objet 1 3 2 3 0 -
C : Conforme ; NC : Non conforme ; NE : Non évalué ; NA : Non accessible Fiche N°77 - Page : 166 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CLE - Stockage et utilisation GAZ - centrale acétylène - CLE/FM/91/00 SITE 4 Fiche N°78 Fiche N°78
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
Installation non trouvée - fiche à supprimer Une bouteille de gaz est stockée dans le local maintenance. Gaz Propane
Elle est utilisée avec un chalumeau afin de chauffer des pièces métalliques.
Elle est équipée d'un flexible. Autres principaux produits
Gaz -
Caractéristiques du stockage
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les flexibles sont remplacés régulièrement
des réseaux rigides Non Non Gaz -
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les bouteilles sont refermées après leur
des flexibles Oui usage Oui Gaz -
Les flexibles sont maintenus par des Les bouteilles de gaz sont maintenues
colliers sertis Non attachées Sans objet
Gaz Inflammable ? Oui
Les bouteilles sont stockées en extérieur Les bouteilles de gaz sont placées sur des
Non chariots mobiles Non
Les bouteilles de gaz sont placées dans L'accès aux bouteilles est limité L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
des racks de stockage Non Oui
6 5 2,5 75
Description de la ventilation
Le stockage est en extérieur. La ventilation Les ouvertures ne sont pas Il y a au moins une entrée
Type de ventilation est naturelle et suffisante Non obstruées d'air neuf
Naturelle Oui La ventilation est assurée par des L'extraction mécanique est L'entrée d'air neuf est reliée
Mécanique ouvertures hautes et basses surveillée vers l'extérieur
Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
La bouteille est stockée dans le local maintenance qui ne La dilution est qualifiée de faible au sens de la norme NF La ventilation n'est pas suffisante pour empêcher l'accumulation de gaz.
dispose pas de ventilation spécifique EN 60079-10-1. Créer des ouvertures hautes et basses dans le local ou placer les
bouteilles en extérieur.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
CLASSEMENT ATEX
Classezone
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite du robinet 2 IIA T2 . Intérieur du local . Stocker les bouteilles à l'extérieur des locaux
présenter en cas de fuite sur le robinet
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de remplacer
Ensemble
Autour des bouteilles de ce matériel par un matériel adapté ou, si
Fuite du robinet des - - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
gaz cela est possible, le déplacer hors zone
équipements
ATEX.
Fiche N°78 - Page : 167 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux installations fixes et au
process L'accès aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
- Foudre
- Incendie
- Défaillance électrique Fixation des bouteilles Sans objet 2 3 1 3 0 Les bouteilles de gaz sont maintenues attachées.
- Charges électrostatiques
Formaliser et afficher une procédure d'utilisation des
Procédure d'utilisation des bouteilles Non 2 1 0 3 0 bouteilles de gaz.
Le local dispose de moyen d'extinction adapté Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 2 1 0 3 0 -
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0 -
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
proscrits en zone ATEX
Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 1 0 2 0 Sans objet
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
(liaison entre-brides) visible
Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Mettre en place un programme de remplacement régulier
Les flexibles font l'objet d'un entretien régulier Non 2 3 1 3 3 des flexibles en respectant les dates d'échéance
Les flexibles sont maintenus par des colliers sertis Non 2 3 1 2 2 Maintenir les flexibles à l'aide de colliers sertis
Les bouteilles de gaz sont attachées Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les bouteilles sont refermées après leur usage Oui 2 1 0 2 0 -
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
L'accés au local est limité au personnel autorisé Sans objet 2 2 0 2 0 Sans objet
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction est adaptée à la densité du gaz Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…)
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Ventilation nettoyées régulièrement…)
Sans objet 2 2 0 3 0 Sans objet
Présence, sur le plan vertical, d'ouvertures destinées à la ventilation Etudier la possibilité de placer des ouvertures avec au
naturelle
Non 2 3 1 3 3 moins une en hauteur et une en partie basse
Présence, sur le plan horizontal, d'ouvertures destinées à la ventilation Etudier la possibilité de placer des ouvertures sur des
naturelle
Non 2 3 1 3 3 murs opposés
Etudier la possibilité de créer une ouverture donnant sur
L'arrivée d'air neuf permet une circulation de l'air Non 2 3 1 3 3 l'extérieur
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
L'extraction de la ventilation mécanique se fait sur l'extérieur Sans objet 2 2 0 3 0 ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°78 - Page : 168 / 261
Fiche N°78 - Page : 169 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CLE - gaz inflammables - labo de contrôle euromedecine - CLE/FM/00/00 SITE 4 Fiche N°79 Fiche N°79
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
Les bouteille de gaz sont stockés dans ce local en position verticale avec chainette de fixation Gaz Acétylène
et/ou fixation murale. Le stockage est composé :
- 2 bouteilles d'azote (non inflammable) Autres principaux produits
- 2 bouteilles B50 d'Acétylène
- 2 bouteilles d'hélium (non inflammable)
Les bouteilles sont raccordées à un réseau de distribution dans la facade non visitable pour
acheminer le gaz au premier étage au laboratoire de contrôle, puis au sein du laboratoire le
Gaz -
réseau aérien rigide longe le local jusqu'à la vanne d'alimentation du spectomètre en passant
par une centrale de purification. L'appareil est relié au réseau avec des flexibles et des
raccords vissés. Le pression du réseau est 1bar.
Caractéristiques du stockage
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les flexibles sont remplacés régulièrement
des réseaux rigides Non Non Gaz -
Les bouteilles de gaz sont raccordées par Les bouteilles sont refermées après leur
des flexibles Oui usage Non Gaz -
Les flexibles sont maintenus par des colliers Les bouteilles de gaz sont maintenues
sertis Non attachées Oui
Gaz Inflammable ? Oui
Les bouteilles sont stockées en extérieur Les bouteilles de gaz sont placées sur des
Oui chariots mobiles Non
Les bouteilles de gaz sont placées dans des L'accès aux bouteilles est limité L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
racks de stockage Non Oui
12 8 2,5 240
Description de la ventilation
Le stockage est en extérieur. La ventilation Les ouvertures ne sont pas Il y a au moins une entrée
Type de ventilation est naturelle et suffisante Oui obstruées Oui d'air neuf Oui
Naturelle Oui La ventilation est assurée par des L'extraction mécanique est L'entrée d'air neuf est reliée
ouvertures hautes et basses Oui surveillée Oui vers l'extérieur Oui
Mécanique Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Les bouteilles de gaz sont stockées à l'extérieur. La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les bouteilles sont placées dans des espaces suffisamment ventilés pour
Le laboratoire est un local de grands volume avec une bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 empêcher l'accumulation de gaz.
extraction d'air sous surveillance GTC. Le système La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et la disponibilité
d'extraction est contrôlé mais le débit n'a pas été fourni lors bonne
de la visite.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
1
Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Les détecteurs sont placés dans le flux d'air Oui La détection est asservie à une vanne d'arrêt de l'épandage Oui Oui
vapeur
Déscription de la détection
Un détecteur de gaz est postionné au dessus du spectomètre, du purificateur et de la vanne d'alimentation en acétylène. Il enclenche une alarme sonore.
standard
CLASSEMENT ATEX
Classezone
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Des gaz inflammables peuvent se présenter Sphère de 0,5m de diamètre autour de chaque raccord d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord 2 IIC T3
en cas de fuite sur un raccord vissé . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
Des gaz inflammables peuvent se présenter . Le flexible du laboratoire date de son installation en 2011 et ne présente pas de
Sphère de 0,5m de diamètre autour de la vanne
Fuite du robinet ou flexible en cas de fuite sur le robinet ou sur les 2 IIC T3 craquelure. Mettre en place un changement du flexible tous les 10ans et contrôler
d'alimentation et le flexible
raccords des flexibles annuellement son état.
Des gaz inflammables peuvent se présenter . L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Sphère de 1m de diamètre autour des bouteilles de
Fuite du robinet ou flexible en cas de fuite sur le robinet ou sur les 2 IIC T3 d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
gaz
raccords des flexibles . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
Des gaz inflammables peuvent se présenter
Fuite de gaz sur un raccord 2 IIC T3 Intérieur du coffret de la vanne barrage -
en cas de fuite sur un raccord
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T°
de surface
Liaisons équipotentielles non
identifées ou non réalisées
Autour des bouteilles de gaz Vérifier que des liaisons équipotentielles
Grillage sur des matériaux
Fuite du robinet ou flexible et des flexibles / raccords 1 - - - NC Liaison équipotentielle sont assurées sur l'ensemble des matériaux
métallique métalliques (NF EN 1127, §
gaz métalliques présents en zone ATEX.
6.4.7; NF C 15-100, §424-
12)
Autour des bouteilles de gaz
Boite de L'équipement est hors de la
Fuite du robinet ou flexible et des flexibles / raccords 1 Inaccessible - - C Equipement adapté -
jonction zone ATEX
gaz
Liaisons équipotentielles non
identifées ou non réalisées
Autour des bouteilles de gaz Coffret de Vérifier que des liaisons équipotentielles
sur des matériaux
Fuite du robinet ou flexible et des flexibles / raccords coupure en 1 - - - NC Liaison équipotentielle sont assurées sur l'ensemble des matériaux
métalliques (NF EN 1127, §
gaz acier métalliques présents en zone ATEX.
6.4.7; NF C 15-100, §424-
12)
Liaisons équipotentielles non
Ensemble
identifées ou non réalisées
des Vérifier que des liaisons équipotentielles
sur des matériaux
Fuite de gaz sur un raccord Laboratoire canalisations x - - - NC Liaison équipotentielle sont assurées sur l'ensemble des matériaux
métalliques (NF EN 1127, §
des réseaux métalliques présents en zone ATEX.
6.4.7; NF C 15-100, §424-
de gaz
12)
Tous les Nous vous recommandons de remplacer ce
Fuite du robinet ou flexible Spectromètre, purificateur équipements 3 CE - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX matériel par un matériel adapté ou, si cela
électriques est possible, le déplacer hors zone ATEX.
Fiche N°79 - Page : 170 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Liée aux installations fixes et au
process L'accès aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
- Foudre
- Incendie
- Défaillance électrique Fixation des bouteilles Oui 2 1 0 3 0 Les bouteilles de gaz sont maintenues attachées.
- Charges électrostatiques
Les bouteilles sont refermées après usage. Le personnel
Procédure d'utilisation des bouteilles Oui 2 2 0 3 0 est formé.
Le local dispose de moyen d'extinction adapté Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 2 1 0 3 0 -
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0 -
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
proscrits en zone ATEX
Non 2 3 1 3 3 électronique en zone ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
Former le personnel de maintenance à maintenance
- Equipements électriques et non
d'équipements répondant aux normes ATEX.
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en zone
. Défaillance des équipements ATEX ATEX
(défaut de maintenance, usure dans
le temps...) Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
. Outillage (liaison entre-brides) visible
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des brides
Mettre en place un programme de remplacement régulier
Les flexibles font l'objet d'un entretien régulier Non 2 3 1 3 3 des flexibles en respectant les dates d'échéance
Les flexibles sont maintenus par des colliers sertis Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Les bouteilles de gaz sont attachées Oui 2 1 0 3 0 -
S'assurer que le personnel referme les bouteilles après
Les bouteilles sont refermées après leur usage Non 2 3 1 2 2 chaque usage. Formaliser et afficher une procédure.
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0 -
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 2 2 0 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction est adaptée à la densité du gaz Oui 2 1 0 3 0 ventilation
Le débit de la ventilation est adapté
Le debit d'extraction n'ayant pas été donné, vérifier qu'il
Non 1 3 2 3 6 assure un débit suffisant afin de limiter la concentration de
vapeurs
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…)
Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont nettoyées
Ventilation régulièrement…)
Oui 2 1 0 3 0 -
Présence, sur le plan vertical, d'ouvertures destinées à la ventilation
naturelle
Sans objet 2 3 1 3 0 -
Présence, sur le plan horizontal, d'ouvertures destinées à la ventilation
naturelle
Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les entrées d'air permettent d'assurer une bonne
L'arrivée d'air neuf permet une circulation de l'air Oui 2 1 0 3 0 circulation de la ventilation
Fonctionnement de la ventilation mécanique Oui 2 1 0 3 0 Fonctionnement continu de la ventilation mécanique
L'extraction de la ventilation mécanique se fait sur l'extérieur Oui 2 1 0 3 0 Les rejets d'air sont évacués à l'extérieur du local
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par du
Oui 2 1 0 3 0 -
personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés Oui 2 1 0 3 0 sources de dégagement et dans le flux d'air
Placer la vanne de barrage asservie à la détection de gaz à
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du local Non 2 3 0 3 0 l'extérieur du local
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz Oui 2 1 0 3 0 concentration de gaz
Fiche N°79 - Page : 171 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
CLE - local stockage d'alcool - pharmacie SITE 4 Fiche N°80
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Le local de stockage du CLE est le point d'entrée des produits inflammables du CHU. Les Liquides Inflammables Liquides inflammables
contenants sont des bidons plastiques et en verre, neufs ou déjà ouverts de 1L à 20L,
positionnés sur des étagères métalliques ou des palettes. On trouve de l'éthanol, acétone... Autres principaux produits
Aucune manipulation de produit n'est réalisée dans ce local.
Produits chimiques Acétone
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone de
inflammables Oui stockage Non Liquides Inflammables Ethanol
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Non : Non Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Oui volume stocké : Non
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés après Une procédure en cas de déversement
usage Oui accidentel est disponible Oui
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Oui Oui
12 5 4 240
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée d'ouvertures Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation hautes et basses Oui obstruées Oui vers l'extérieur Oui
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
Mécanique permanence
Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local dispose de 3 ouvertures basses et 3 hautes en La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
opposition, de 0,7m*0,7m chaque grille. bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
. Installer les produits sur rétention.
Intérieur du local de Des vapeurs inflammables pourraient se . Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
2 IIB T4 Intérieur du local et 1m devant les portes
stockage présenter à l'intérieur du local . Maintenir les récipients fermés
. Proscrire toute manipulation dans le local
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T°
de surface
Maintenir l'équipement en état de
L'équipement et la mise en
Intérieur du local de conformité.
Porte d'entrée Interrupteurs 2 CEAG Eex de IIC T6 BTP 91 C 1017 C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
stockage Poursuivre le contrôle périodique de
zone (à la date de la visite)
l'équipement
Maintenir l'équipement en état de
L'équipement et la mise en
Intérieur du local de Eclairage de Ex II 2G conformité.
Porte d'entrée 1 ATX LCIE 97 ATEX 6012 C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
stockage secours Eex d IIC T6 Poursuivre le contrôle périodique de
zone (à la date de la visite)
l'équipement
Maintenir l'équipement en état de
L'équipement et la mise en
Intérieur du local de Boîte de conformité.
Local 3 CEAG Eex e II T6 PTB 99 D 3120 C Equipement adapté œuvre sont adaptés à la
stockage jonction Poursuivre le contrôle périodique de
zone (à la date de la visite)
l'équipement
Nous vous recommandons de prévoir, lors
du prochain audit périodique, les moyens
Matériel inaccessible. nécessaires pour accéder à ces matériels.
Intérieur du local de Ex II2G Hauteur supérieure à 2,5 Le matériel n'ayant pas été modfifié, les
Plafond Eclairage 3 CEAG PTB 96 ATEX 2144 C* Matériel inaccessible
stockage Eex ed IIC T4 mètres (NF EN 60079-17, § références sont celles du précédents audits
3.1 et 3.3) de 2014. Nous vous recommandons de
vérifier que le marquage est toujours
existant et identique.
Nous vous recommandons de remplacer ce
Intérieur du local de
Plafond Relais WIFI 1 CISCO Aucun - NC Marquage Matériel non certifié ATEX matériel par un matériel adapté ou, si cela
stockage
est possible, le déplacer hors zone ATEX.
Nous vous recommandons de vous
assurer, à l’aide de la notice d’instructions
ou de l’attestation CE de type (fournie de
l’organisme notifié en charge de la
S'assurer que les conditions
certification du matériel), que les «
spéciales décrites dans
Intérieur du local de Bouton d'arrêt Eex de IIC Identification des matériels / conditions pour une utilisation en toute
Porte d'entrée 1 ATX LCIE 82 6144X / 326085 C* l'attestation d'examen CE de
stockage d'urgence T4T6 «X»/«U» sécurité » sont respectées. Lors d’un audit
type sont respectées (NF
« de près », ce type de vérification
EN 60079-17, § 4.10)
(documentaire) n’est pas réalisé. La
vérification initiale (avant mise en service)
est réalisée via un « audit détaillé » qui
prévoit une telle vérification.
Transpalette
(roulette
Intérieur du local de Nous vous recommandons de remplacer ce
Local plastique, 1 VAMIC CE - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
stockage matériel par un matériel adapté.
fourche
métal)
Liaisons équipotentielles non
identifées ou non réalisées
Vérifier que des liaisons équipotentielles
Intérieur du local de Etagères sur des matériaux
Local 2 - - - NC Liaison équipotentielle sont assurées sur l'ensemble des matériaux
stockage métalliques métalliques (NF EN 1127, §
métalliques présents en zone ATEX.
6.4.7; NF C 15-100, §424-
12)
Fiche N°80 - Page : 172 / 261
Fiche N°80 - Page : 173 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
R : Risque
concernée
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
produit Oui 2 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre liquide Oui 1 1 0 2 0 -
- Incendie
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une liaison
Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
équipotentielle (visible)
Non 1 3 2 3 0 métalliques : Relier les étagères métalliques à la
terre.
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 1 3 2 3 0
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Placer les produits sur des rétentions de capacité
Non 1 3 2 3 0
suffisante
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Non 1 3 2 3 0 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié S'assurer que le personnel intervenant sur du
Non 1 3 2 3 0 matériél ATEX est formé aux exigences des
Liée aux équipements ATEX et non normes ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 0
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
électriques ATEX équipements électriques et non électriques
- Achat de matériels ATEX répondant aux normes ATEX.
. Défaillance des équipements ATEX Non 1 1 0 2 0
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
(défaut de maintenance, usure dans ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
le temps...) équipements mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à
maintenance d'équipements répondant aux
normes ATEX.
Non 1 3 2 3 0
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire
en zone ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 1 3 2 2 0
adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 0 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 3 2 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables
Ventilation Oui 1 1 0 3 0 -
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz/vapeur
Détection Non 2 3 0 3 0 en partie basse
Fiche N°80 - Page : 174 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
CLE - local stockage - labo de contrôle euromedecine - CLE/0,112 SITE 4 Fiche N°81
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Le laboratoire du CLE dispose d'une armoire de stockage de produits inflammables équipée Liquides Inflammables Liquides inflammables
d'un moteur d'extraction vers l'extérieur en toiture et d'une grille basse. Les contenants sont
des bidons plastiques, métalliques ou verres, neufs ou déjà ouverts de 250mL à 2,5L. Le Autres principaux produits
stock de produits est suivi. On trouve différents solvants comme : acétone, méthanol,
acétonitrile, isobutylméthylcétone, toluène... Les produits sont manipulés sous sorbonne,
contrôlé par un organisme tiers (dernier controle valable jusqu'au 24/06/22), équipée d'une
extraction en toiture. Une zone déchets pour recueillir les relicats des mesures est
positionnée à proximité du lave-oeil. Sur les paillasses, on trouve des ''dispensettes'' de
méthanol et une pipette d'éthanol. Sur la chaîne HPLC, des flacons de méthanol et
acétronitrile sont reliés par des bouchons à l'instrument. Lors de la visite, aucun personnel du Produits chimiques Acétone
laboratoire n'était présent pour expliquer le mode de fonctionnement du laboratoire et de ces
équipements. Le système de détcetion gaz étant au dessus de l'utilisation de l'acétylène, nous
supposerons qu'il ne sert de détection que pour l'acétylène. Nous supposerons qu'aucun
produit inflammable est positionné dans l'étuve vu le stockage d'échantillons positionnés au
dessous de l'équipement.
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone de
inflammables Oui stockage Oui Liquides Inflammables Acétonitrile
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions :
plusieurs armoires de " sécurité " : Oui Oui Liquides Inflammables Méthanol
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Non volume stocké : Oui
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés après Une procédure en cas de déversement
usage Oui accidentel est disponible Non
Au moins un des récipients est ouvert (Ils ne Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
sont pas dans leur emballage d'origine) Oui Non
12 8 2,5 240
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée d'ouvertures Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation hautes et basses Oui obstruées Oui vers l'extérieur
Naturelle Non L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Oui Non
Mécanique Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le laboratoire dispose d'un système d'extraction dont le débit La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité bonne Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
n'a pas été fourni. au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des vapeurs inflammables sont présentes à
Intérieur armoire(s) et dans
l'intérieur de l'armoire et dans les réseaux 2 IIB T4 Intérieur armoire(s) et dans les réseaux d'extraction . Assurer une ventilation permanente des armoires
les réseaux d'extraction
d'extraction
Intérieur du récipient de la Des vapeurs inflammables sont présentes à
0 IIB T4 Intérieur du récipient -
zone de stockage la surface du liquide à l'intérieur du récipient
Des vapeurs inflammables peuvent se . Nous vous recommandons de placer la chaine HPLC sous ventilation pour extraire
Au niveau des raccords 2 IIB T4 Sphère de 0.5m autour du raccord
présenter en cas de fuite sur un raccord les vapeurs qui pourraient s'échapper au niveau des raccords
. Zonage valable que s'il y a de faibles quantités de produits évaporés lors du
Zone de manipulation à positionnement des tubes de l'équipement dans les bouteilles et absence de
Des vapeurs inflammables se présentent lors Sphère de 0,5m de diamètre autour de la manipulation
l'intérieur du local de 2 IIB T4 transfert de produits dans un autre contenant.
de la manipulation de liquide inflammable du liquide inflammable
stockage . Nous vous recommandons de placer la chaine HPLC sous ventilation pour extraire
les vapeurs lors de l'installation des flacons
. Vérifier périodiquement l'efficacité de la sorbonne. Maintenir la conformité de
Des vapeurs inflammables sont présentes à l'équipement.
Intérieur armoire(s) et dans Intérieur de la sorbonne et dans les réseaux
l'intérieur de l'armoire et dans les réseaux ZND IIB T4 . Zonage valable du fait des faibles quantités de produits émises et de la ventilation
les réseaux d'extraction d'extraction
d'extraction . Eviter le stockage de produits dans la sorbonne
. Fermer les récipients après usage.
0,5m au dessus de la surface du sol et sur toute la
Des vapeurs inflammables se présentent à la . Installer les produits sur rétention.
surface d'épandage (sur les voies d'accès empruntées,
Déversement accidentel surface du liquide en cas de déversement 2 IIB T4 . Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…).
autour des zones de stockage, autour des zones de
accidentel . Formaliser et afficher la procédure en cas de déversement accidentel.
manipulation)
. Transvaser les déchets sous la sorbonne.
Zone de manipulation à
Des vapeurs inflammables se présentent lors Sphère de 0,5m de diamètre autour de la manipulation . Installer les produits sur rétention dans une armoire ventilée.
l'intérieur du local de 1 IIB T4
de la manipulation de liquide inflammable du liquide inflammable dans la zone déchets . Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…).
stockage
. Formaliser et afficher la procédure en cas de déversement accidentel.
. Stocker les bouteilles avec pipette dans l'armoire ventilée et manipuler sous la
Zone de manipulation à ventilation de la sorbonne
Des vapeurs inflammables se présentent lors Sphère de 0,5m de diamètre autour de la manipulation
l'intérieur du local de 2 IIB T4 . Stocker les bouteilles avec ''dispensette'' dans l'armoire ventilée
de la manipulation de liquide inflammable du liquide inflammable
stockage . Manipuler sous la ventilation de la sorbonne tous les produits
. Stocker les bouteilles non sertis dans l'armoire ventilée
Fiche N°81 - Page : 175 / 261
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T°
de surface
Absence de liaison
Intérieur armoire(s) et dans Relier l'équipement à une liaison
Armoire jaune Armoire jaune 1 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN 60079-
les réseaux d'extraction équipotentielle
14, § 6.4.1)
Intérieur armoire(s) et dans Eclairage, Zone non dangereuse au
Sorbonne 2 - - - C Equipement adapté -
les réseaux d'extraction extracteur sens des ATEX
Zone de manipulation à Nous vous recommandons de remplacer ce
Prise de
l'intérieur du local de Balance Mettler 4 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX matériel par un matériel adapté ou, si cela est
courant
stockage possible, le déplacer hors zone ATEX.
Zone de manipulation à Vérifier que les conditions d'utilisation des
l'intérieur du local de 'Dispensette'' Dispensette 2 CE - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX dispensettes soient conformes aux
stockage prescriptions constructeurs.
Tous
équipements
électriques
Zone de manipulation à (ordinateur, Nous vous recommandons de remplacer ce
l'intérieur du local de Stockage sur paillasse imprimante, x - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX matériel par un matériel adapté ou, si cela est
stockage lampe, prise possible, le déplacer hors zone ATEX.
de courant,
machine à
café …)
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
G : Gravité
R : Risque
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de produit
Formaliser et afficher une procédure en cas de
Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de liquide
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
Non 1 3 2 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une liaison
Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
équipotentielle (visible) Non 1 3 2 3 0
métalliques
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 1 3 2 3 0
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Placer les produits sur des rétentions de capacité
Non 1 3 2 3 0
suffisante
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Non 1 3 2 3 0 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Equipements électriques et non proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 0
électronique en zone ATEX
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
. Défaillance des équipements ATEX Sans objet 1 1 0 2 0 Sans objet
(défaut de maintenance, usure dans
le temps...) Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
. Outillage Former le personnel de maintenance à
maintenance d'équipements répondant aux normes
ATEX.
Non 1 3 2 3 0
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés aux
ATEX Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 1 3 2 2 0 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Non 1 3 2 3 0 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides inflammables
Ventilation Oui 1 1 0 3 0 -
Le débit de la ventilation est adapté
Assurer un débit suffisant afin de limiter la
Oui 1 1 0 3 0
concentration de vapeurs
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle de
fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz/vapeur en
Détection Non 2 3 0 3 0
partie basse
Fiche N°81 - Page : 176 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
CLE - local stockage - plateforme SITE 4 Fiche N°82
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A La plateforme logistique stocke les produits nécessaires à l'ensemble des activités du CHU sur Liquides Inflammables Liquides inflammables
des racks, notamment des bouteilles d'alcool modifié classé non inflammable et de gel
gydroalcoolique Aniosgel classé inflammable dans des cartons. Dans les racks, les cartons Autres principaux produits
sont filmés sur palette. Au sol, les palettes sont entamées.
Des opérations de déconditionnement de cartons sont réalisés pour préparer les commandes
des différents services dans des caisses de transports internes bleues. Aucun produit n'est Produits chimiques -
ouvert. Aucun transfert de produit n'est effectué sur la plateforme.
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone
inflammables Non de stockage Non Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Non : Non Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Non volume stocké : Non
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés Une procédure en cas de déversement
après usage Oui accidentel est disponible Oui
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Non Oui
- - -
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Oui obstruées Oui vers l'extérieur
Naturelle Non L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Oui Oui
Mécanique Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
L'entrepot est un local de très grand volume avec un La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
système de ventilation qui pousse l'air au plafond. bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
- Ce zonage n'est valable que si aucun produit n'est ouvert et transvasé dans
Absence de source de l'entrepôt.
dégagement de substance - - IIB T4 - Les stockages sont dispatchés dans l'entrepôt, nous vous conseillons de les
inflammable regrouper dans une zone afin de faciliter une intervention des secours
extérieurs en cas d'incendie.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Absence de source de Ensemble
Zone non dangereuse au
dégagement de substance Entrepot des - - - - C Equipement adapté -
sens des ATEX
inflammable équipements
Fiche N°82 - Page : 177 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
produit Oui 2 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre
liquide Oui 1 1 0 2 0 -
- Incendie
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
liaison équipotentielle (visible) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 1 3 2 3 0
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Sans objet 1 1 0 2 0 Sans objet
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
aux ATEX Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables
Ventilation Oui 1 1 0 3 0 -
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Détection Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Fiche N°82 - Page : 178 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Stockag
UPA - local stockage (produits d'entretien) - cuisine centrale SITE 4 Fiche N°83
e de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A La cuisine centrale a un local pour stocker tous ces produits d'entretien. Lors de la visite, nous Liquides Inflammables Liquides inflammables
avons observé le stockage de 2 produits inflammables : 2 bidons de gel hydroalcoolique et 10
bidons de 5L de Farral optimum 291 utilisé pour le tunnel de lavage. Les produits stockés sont Autres principaux produits
tous neufs et sertis dans le local. Seul le bidon en cours d'utilisation au tunnel de lavage est
ouvert relié au tunnel par une pompe doseuse. Le local contient que des produits d'entretien
Produits chimiques -
rangés par nom. Les inflammables sont sur rétention.
Caractéristiques du stockage
Le stockage est spécifique aux liquides Des manipulations ont lieu dans la zone
inflammables Non de stockage Non Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé dans une ou Les produits sont placés sur des rétentions
plusieurs armoires de " sécurité " : Non : Oui Liquides Inflammables -
Le stockage est réalisé sur étagère(s) Le volume des rétentions est adapté au
Oui volume stocké : Oui
Le point éclair est-il atteint ? Oui
Les récipients sont maintenus fermés Une procédure en cas de déversement
après usage Oui accidentel est disponible Non
Au moins un des récipients est ouvert (Ils Présence de produits absorbants L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
ne sont pas dans leur emballage d'origine) Non Non
3 7 8 168
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Non obstruées Oui vers l'extérieur
Naturelle Non L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Oui Oui
Mécanique Oui
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local est équipé d'une extraction sous CTA surveillée. La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
Le local contient que des produits d'entretien rangés par bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
nom. Les inflammables sont sur rétention.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Intérieur du local de Des vapeurs inflammables pourraient se
ZND IIB T4 - Zone non dangereuse car l'ensemble des produits inflammables est serti
stockage présenter à l'intérieur du local
Des vapeurs inflammables sont présentes
Intérieur du récipient de la
à la surface du liquide à l'intérieur du 0 IIB T4 Intérieur du récipient -
zone de stockage
récipient
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Ensemble
Intérieur du local de Zone non dangereuse au
Intérieur du local des - - - - C Equipement adapté -
stockage sens des ATEX
équipements
Fiche N°83 - Page : 179 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 1 3 2 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
liaison équipotentielle (visible) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Les produits sont stockés sur rétention
Placer des rétentions d'une contenance suffisante
Non 1 3 2 3 0
sous les récipients
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Oui 1 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Oui 1 1 0 3 0 -
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Sans objet 1 1 0 2 0 Sans objet
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
aux ATEX Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation est adaptée à la densité des vapeurs de liquides
inflammables
Ventilation Oui 1 1 0 3 0 -
Le débit de la ventilation est adapté
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, contrôle
de fonctionnement…) Oui 1 1 0 3 0 -
analyse
Un ou plusieurs Détecteurs de vapeurs sont présents
Détection Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Fiche N°83 - Page : 180 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Batteries
UPA - Charge Batterie - Salle pause cuisine centrale SITE 4 Fiche N°84
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des chariots élévateurs qui comportent des batteries L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
de traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène s’échappe des éléments de batteries dés lors qu'elles 5 5 3,5 87,5
sont composées de plomb. Le chariot Edge a une batterie Lithium Ion qui ne dégage pas de dihydrogène, il n'est pas concerné
pas le réglementation ATEX.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans 2 Oui
Technologie Plomb le local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 0 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de 1 Oui La détection est asservie à la charge des 0 Oui
Les chargeurs sont branchés en 3 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 2 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 0 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Débit de ventilation
Type de ventilation
Stihl EXV12 1 12 12 30 24 Mécanique - m3/h
La ventilation est prévue pour fonctionner 1 Oui Les ouvertures de ventilation ne sont pas 1 Oui
en permanence les batteries en charge ? Non obturées ? Non
Le chargeur est verrouillé de manière 2 Oui L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur 1 Oui
réciproque avec le système de ventilation Non ? Non
?
Temporisation de 2 heures en fin de 2 Oui L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un 1 Oui
charge ? Non local sans pollution spécifique ? Non
La ventilation fait l'objet de contrôles 1 Oui L'extraction d'air est localisée en point 1 Oui
périodiques annuels ? Non haut ? Non
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz.
CLASSEMENT ATEX
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Pendant la charge des dégagements éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Stihl EXV12 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 . Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
batteries de traction EN 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries
dessus de chaque élément des batteries capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation
des gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Matérialiser l'emplacement de la zone de
charge du chariot et mettre une consigne
Génération de gaz lors de pour rappeler la distance de 50cm à
Autour des élements des L'équipement est hors de la
la charge des batteries de chargeur 1 Stihl HFX - - C* Equipement adapté respecter de tous équipements
batteries zone ATEX
traction électriques. A défaut, le matériel devra
être remplacer par du matériel ATEX
conforme au zonage.
Matérialiser l'emplacement de la zone de
charge du chariot et mettre une consigne
Prise,
Génération de gaz lors de pour rappeler la distance de 50cm à
Autour des élements des commande L'équipement est hors de la
la charge des batteries de 6 - - - C* Equipement adapté respecter de tous équipements
batteries de zone ATEX
traction électriques. A défaut, le matériel devra
température
être remplacer par du matériel ATEX
conforme au zonage.
Fiche N°84 - Page : 181 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Oui
Liée aux installations fixes (visible) 1 3 2 3 0 Sans objet
- Foudre Non
- Incendie Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations 1
- Défaillance électrique pouvant se présenter au-dessus Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 2
Oui Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
1 3 2 3 6
des batteries
Non
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Oui
1 3 2 3 0 Sans objet
Non
Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié
Liée aux équipements ATEX et non Oui
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, 1 2 1 3 0 Sans objet
charges électrostatiques…) Non
- Matériels portatifs
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 2
- Equipements électriques et non Oui
proscrits en zone ATEX Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX Non
. Défaillance des équipements ATEX
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
(défaut de maintenance, usure dans le Oui
temps...) 1 1 0 2 0 Sans objet
. Outillage Non
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en veillant
1 3 2 3 6 à éloigner les équipements hors des zones de
Non sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 1
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui
1 1 0 2 0 -
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 1
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 1 0 2 0 -
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
Oui Afficher les consignes de charge des équipements
charge
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour 1
empêcher l'accumulation d'hydrogène Oui
Autre - Ventilation, détection… 1 1 0 3 0 -
Non
Le débit de la ventilation est adapté Oui 1
1 1 0 3 0 -
Non
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui Installer une ouverture en partie haute pour
Non
1 3 2 3 6
empêcher l'accumulation de gaz
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 0
Non 1 3 2 3 0 -
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 0
Oui
Non 1 3 2 3 0 -
Fiche N°84 - Page : 182 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Batteries
CLE - Charge batterie (CLE/pharma) SITE 4 Fiche N°85
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des chariots élévateurs qui comportent des batteries de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène s’échappe des éléments de batteries dés lors qu'elles sont 8 14 6 672
composées de plomb.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans le 2 Oui
Technologie Plomb local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées 2 Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 0 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de Oui La détection est asservie à la charge des 0 Oui
Les chargeurs sont branchés en 3 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 2 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 0 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Débit de ventilation
Type de ventilation
Batterie traction 4 12 14,4 36 24 Mécanique - m3/h
1 12 16 40 24 La ventilation est prévue pour fonctionner en 1 Oui Les ouvertures de ventilation ne sont pas 1 Oui
24 permanence les batteries en charge ? Non obturées ? Non
2 12 10 25
1 12 8,8 22 24 Le chargeur est verrouillé de manière 2 Oui L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur ? 2 Oui
24 réciproque avec le système de ventilation ? Non Non
2 12 8 20
2 12 20 50 24 Temporisation de 2 heures en fin de charge 2 Oui L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un 1 Oui
2 24 48 120 48 ? Non local sans pollution spécifique ? Non
1 24 32 80 48 La ventilation fait l'objet de contrôles 2 Oui L'extraction d'air est localisée en point haut 1 Oui
périodiques annuels ? Non ? Non
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas
d'entrée d'air.
CLASSEMENT ATEX
Groupe
Zone
Installation
Gaz
TAI
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Pendant la charge des dégagements éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Batterie Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF EN
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 . Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
traction batteries de traction 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries
dessus de chaque élément des batteries capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation des
gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T°
de surface
Le jour de la visite, les chargeurs étaient à
plus de 50cm des batteries en charge mais
aucune consigne n'est affichée concernant
le risque ATEX. Nous vous conseillons
Génération de gaz lors de la d'afficher une consigne donnant le zonage,
Autour des élements des L'équipement est hors de la
charge des batteries de Charegurs 15 - - - C* Equipement adapté matérialisant la position du chariot et
batteries zone ATEX
traction interdisant de positionner la batterie à côté
du chargeur. Rappeler la nécessité de
débrancher le chargeur avant d'approcher la
batterie et d'ouvrir les capots avant de
charger.
S'assurer que les structures métalliques
sont toujours hors zone ATEX des
batteries. Nous vous conseillons de retirer
Génération de gaz lors de la Etagère/armoi Absence de liaison
Autour des élements des les étagères métalliques et de fixer au mur
charge des batteries de re/ échelle 3 - - - C* Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
batteries les chargeurs en hauteur à plus de 50cm
traction métallqie 60079-14, § 6.4.1)
des batteries. Définir une zone de stockage
matérialisée et garantir un espace de 50cm
des batteries de tout stockage
Fiche N°85 - Page : 183 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
R : Risque
concernée
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle (visible) Oui 2 Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
Liée aux installations fixes 1 3 2 3 6
- Foudre Non métalliques
- Incendie Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations pouvant 1
- Défaillance électrique se présenter au-dessus Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 2
Oui Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Non
1 3 2 3 6
des batteries
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 2 Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Oui ATEX.
1 3 2 3 6
Les mises en œuvre des matériéls doivent
Non
également répondre aux exigences des normes
Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié
Liée aux équipements ATEX et non Oui
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, 1 2 1 3 0 Sans objet
charges électrostatiques…) Non
- Matériels portatifs
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 2
- Equipements électriques et non
proscrits en zone ATEX Oui Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX Non
. Défaillance des équipements ATEX
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
(défaut de maintenance, usure dans Oui
le temps...) 1 1 0 2 0 Sans objet
. Outillage Non
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en
1 3 2 3 6 veillant à éloigner les équipements hors des zones
Non de sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 2
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui Mettre à la disposition du personnel des outillages
1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 2
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
charge Oui Afficher les consignes de charge des équipements
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 2 Former le personnel de maintenance à
Oui maintenance d'équipements répondant aux
normes ATEX.
1 3 2 3 6
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Non maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire
en zone ATEX
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour empêcher
l'accumulation d'hydrogène Oui
Autre - Ventilation, détection… 1 3 2 3 0 Sans objet
Non
Le débit de la ventilation est adapté Oui 2
Non
1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 1094m3/h
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui
Non 1 1 0 3 0 -
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 0
Non 1 3 2 3 0 -
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 0
Oui
Non 1 3 2 3 0 -
Fiche N°85 - Page : 184 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CLE - Chargeur autocom - CLE/1109 SITE 4 Fiche N°86
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 12 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 6 1,5 2,8 25,2
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation
La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
- m3/h Non Oui
Mécanique Oui en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
Batterie CLE/1109 12 6 - 7 12 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Batterie Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
CLE/1109 batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,1m3/h
la ventilation est supérieur à 0,1 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
SIAT EURAK réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Batterie CLE/1109 Local CLE/1109 Onduleur 1 - - NC Liaison équipotentielle
SYSTEM métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°86 - Page : 185 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté Vérifier que la VMC assurer un débit supérieur à
Non 1 3 2 3 6
0,1m3/h
Ventilation L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°86 - Page : 186 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CLE - Onduleurs - EL.15.153 socomec masterys IP -CLE/CF/01/00 SITE 4 Fiche N°87
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 40 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 3 2,8 42
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Débit de ventilation
Naturelle Non La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Oui
en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Oui - m3/h
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux en ventilation naturelle permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et
de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.153 40 6 - 25 12 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.153 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,2 m3/h
la ventilation est supérieur à 1.2 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
GMAO EL.15.153 LOCAL BEL/CF/00/00 ONDULEUR 1 MASTERYS - - NC Liaison équipotentielle
métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°87 - Page : 187 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Vérifier que le débit de l'extraction assurer un débit
Non 1 3 2 3 6
supérieur à 1,2m3/h.
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) ventilation (Contrôle des débits, entretien des
Non 1 3 2 3 6
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°87 - Page : 188 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - chaufferie - SEL/CH/00/49 SITE 2 Fiche N° 88
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 1 chaudières Atlantic Guillot. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Elles sont alimentées en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elles sont 5 8 5 200
destinées au chauffage des locaux.
Produit de référence
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure Gaz Méthane
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF Gaz Inflammable ? Oui
EN 746-1)
Le réseau est composé de raccords vissés 1 Oui
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 50-40-25
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
Oui Oui
Mécanique Oui 0,75 m² l'extérieur ? séparées d'au moins 2 mètres
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux Oui sur des murs opposés Oui
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Installation
Groupe
Zone
concernée /
Gaz
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un Intérieur du coffret de la vanne de isolement et du
Des gaz inflammables peuvent se
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 coffret de la canalisation bouchée avec un bouchon -
présenter en cas de fuite sur raccord
de isolement vissé.
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur vanne d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de suivants.
présenter en cas de fuite sur raccord
vissé isolement de la panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Réseau de distribution -
Canalisation conformité.
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - C Liaison équipotentielle Présence d'une LEP
métallique Poursuivre le contrôle périodique de
vissé
l'équipement
Fiche N° 88 - Page : 189 / 261
EVALUATION DES RISQUES
I : Proba de la
E : Probabilité
d’inflammatio
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
n
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0 -
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0 -
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
(visible)
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Liée aux équipements ATEX et non Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Oui 2 1 0 3 0 Les mises en œuvre des matériels doivent également
charges électrostatiques…) répondre aux exigences des normes ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
(défaut de maintenance, usure dans le proscrits en zone ATEX
temps...)
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Oui 2 1 0 2 0 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides le long de la chaufferie
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3
dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N° 88 - Page : 190 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Batteries
BLANCHISSERIE - Charge batterie - réception « linge sale » SITE 4 Fiche N°89
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des chariots élévateurs qui comportent des batteries L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
de traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène s’échappe des éléments de batteries dés lors qu'elles - - -
sont composées de plomb.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans 2 Oui
Technologie Plomb le local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées 2 Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 0 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de 1 Oui La détection est asservie à la charge des 0 Oui
Les chargeurs sont branchés en 4 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 1 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 0 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Débit de ventilation
Type de ventilation
Chariot chargeur intégré 1 6 20 50 12 Mécanique - m3/h
La ventilation est prévue pour fonctionner 1 Oui Les ouvertures de ventilation ne sont pas 1 Oui
en permanence les batteries en charge ? Non obturées ? Non
Le chargeur est verrouillé de manière 2 Oui L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur 2 Oui
réciproque avec le système de ventilation Non ? Non
?
Temporisation de 2 heures en fin de 2 Oui L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un 1 Oui
charge ? Non local sans pollution spécifique ? Non
La ventilation fait l'objet de contrôles 1 Oui L'extraction d'air est localisée en point 1 Oui
périodiques annuels ? Non haut ? Non
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz.
CLASSEMENT ATEX
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
Chariot Pendant la charge des dégagements éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
chargeur primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 . Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
batteries de traction EN 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries
intégré dessus de chaque élément des batteries capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation
des gaz pendant la charge.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de remplacer
Génération de gaz lors de ce matériel par un matériel adapté ou, si
Autour des élements des
la charge des batteries de Interrupteurs 3 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX cela est possible, le déplacer hors zone
batteries
traction ATEX ou déplacer l'emplacement de
charge.
Nous vous recommandons de remplacer
Génération de gaz lors de ce matériel par un matériel adapté ou, si
Autour des élements des Boite de
la charge des batteries de 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX cela est possible, le déplacer hors zone
batteries jonction
traction ATEX ou déplacer l'emplacement de
charge.
Génération de gaz lors de Casier Absence de liaison Relier l'équipement à une liaison
Autour des élements des
la charge des batteries de métallique de 2 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN équipotentielle ou deplacer la zone de
batteries
traction linge 60079-14, § 6.4.1) charge à 50cm de tout stockage.
Nous vous recommandons de remplacer
Génération de gaz lors de ce matériel par un matériel adapté ou, si
Autour des élements des Jensen
la charge des batteries de 1 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX cela est possible, le déplacer hors zone
batteries senking
traction ATEX ou déplacer l'emplacement de
charge.
Fiche N°89 - Page : 191 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Oui 2 Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
Liée aux installations fixes (visible) 1 3 2 3 6
- Foudre Non métalliques
- Incendie Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations 2
- Défaillance électrique pouvant se présenter au-dessus Oui Placer un moyen de protection non synthétique au-
1 3 2 3 6 dessus des batteries afin d'empêcher la proximité
Non avec des éventuelles sources d'inflammation
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 2
Oui Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
1 3 2 3 6
des batteries
Non
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 2 Mettre en conformité l'ensemble des équipements
Oui ATEX.
1 3 2 3 6
Les mises en œuvre des matériéls doivent
Non
également répondre aux exigences des normes
Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié
Liée aux équipements ATEX et non Oui
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, 1 2 1 3 0 Sans objet
charges électrostatiques…) Non
- Matériels portatifs
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 2
- Equipements électriques et non Oui
proscrits en zone ATEX Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX Non
. Défaillance des équipements ATEX
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
(défaut de maintenance, usure dans le Oui
temps...) 1 1 0 2 0 Sans objet
. Outillage Non
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en veillant
1 3 2 3 6 à éloigner les équipements hors des zones de
Non sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 1
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui
1 1 0 2 0 -
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 1
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 1 0 2 0 -
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
Oui Afficher les consignes de charge des équipements
charge
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour 1
empêcher l'accumulation d'hydrogène Oui
Autre - Ventilation, détection… 1 1 0 3 0 -
Non
Le débit de la ventilation est adapté Oui 1
1 1 0 3 0 -
Non
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 0
Non 1 3 2 3 0 -
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 0
Oui
Non 1 3 2 3 0 -
Fiche N°89 - Page : 192 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Batteries
BLANCHISSERIE - Charge batterie - « local lessiviel » SITE 4 Fiche N°90
de
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Les zones de charge de batteries permettent de recharger les accumulateurs des chariots élévateurs qui comportent des L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
batteries de traction. Pendant leur charge, de l’oxygène mais surtout de l’hydrogène s’échappe des éléments de batteries dés lors 10 12 3,5 420
qu'elles sont composées de plomb. Le stockage de Ozonit dans le même local, liquide comburant, ne génèrent pas d'ATEX.
Type de batteries Caractéristiques des batteries Détection
Les batteries sont de type ouverte 1 Oui Présence de détecteur d'hydrogène dans 2 Oui
Technologie Plomb le local
Non Non
Caractéristiques des chargeurs Les batteries sont scellées 2 Oui Les détecteurs sont placés au-dessus des 0 Oui
Les chargeurs sont équipés d'un dispositif 1 Oui Non batteries et/ou dans le flux d'air Non
contre les surcharges Non Les batteries disposent d'une soupape de 1 Oui La détection est asservie à la charge des 0 Oui
Les chargeurs sont branchés en 3 Oui décharge Non batteries Non
permanence sur secteur Non Le ou les équipements ont un chargeur 2 Oui Les seuils de détection sont suffisant pour 0 Oui
intégré Non limiter la concentration d'hydrogène Non
Les principales caractéristiques des zones de charge des engins de manutention sont : Description de la ventilation du local
Installation concernée Nb Batteries identiques Elements par batterie Igaz (A) Courant (A) Tension (V) Naturelle Surface des ouvertures
Type de ventilation
Chariot Stihl GV16 1 12 16 40 24 Mécanique 0,18 m²
La ventilation est assurée par la dimension 1 Oui 0 Oui
des locaux Non Non
0 Oui L'accumulation d'hydrogène est possible 2 Oui
Non sous plafond Non
0 Oui 0 Oui
Non Non
0 Oui 0 Oui
Non Non
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz.
CLASSEMENT ATEX
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Matérialiser la zone de charge au sol en veillant à
éloigner toute source d'inflammation dans la zone.
. Afficher les consignes de sécurité rappelant d'ouvrir le
Pendant la charge des dégagements capot pendant la charge afin de permettre l'évacuation
Chariot Stihl Génération de gaz lors de la charge des La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 des gaz pendant la charge.
GV16 batteries de traction EN 62485-3 à 500mm en tout point autour des batteries
dessus de chaque élément des batteries . En matière de prévention contre les incendies, nous
vous recommandons de séparer le stockage de produits
comburant d'un poste de charge de batteries qui libère
un gaz inflammable.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Génération de gaz lors de S'assurer que la batterie du chariot est à
Autour des élements des L'équipement est hors de la
la charge des batteries de IBC 1 - - - C* Equipement adapté 50cm de tout structure métallique sans
batteries zone ATEX
traction LEP.
Fiche N°90 - Page : 193 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1
Non 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1
Non
1 1 0 3 0 -
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle 2
(visible) Oui Assurer une liaison équipotentielle des matériaux
Liée aux installations fixes 1 3 2 3 6 métalliques ou s'assurer de maintenir 50cm entre
- Foudre Non les batteries et les IBC.
- Incendie
- Défaillance électrique Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations 1
pouvant se présenter au-dessus Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries 2
Oui S'assurer de maintenir 50cm entre les batteries et
1 3 2 3 6
les IBC.
Non
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié
Liée aux équipements ATEX et non Oui
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, 1 2 1 3 0 Sans objet
charges électrostatiques…) Non
- Matériels portatifs
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont 2
- Equipements électriques et non Oui
proscrits en zone ATEX Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX Non
. Défaillance des équipements ATEX
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
(défaut de maintenance, usure dans le Oui
temps...) 1 1 0 2 0 Sans objet
. Outillage Non
Les emplacements de charge sont matérialisés 2
Oui Matérialiser les emplacements de charge en veillant
1 3 2 3 6 à éloigner les équipements hors des zones de
Non sécurité des batteries
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages anti 2
étincelants ou adaptés aux ATEX Oui Mettre à la disposition du personnel des outillages
1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Non
Les zones ATEX sont correctement signalées 2
Oui
Liée à une intervention humaine ( 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Non
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé 1
- Matériels électroniques portables Oui
(Téléphone portable, téléphone sans
1 1 0 2 0 -
Non
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX 2
- Tenue vestimentaire Oui
1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Non
Des consignes de mise en charge sont affichées devant les postes de 2
Oui Afficher les consignes de charge des équipements
charge
1 3 2 3 6 en indiquant que les capots des batteries doivent
Non être relevés.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX 1
Oui
1 1 0 3 0 -
Non
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour 1
empêcher l'accumulation d'hydrogène Oui
Autre - Ventilation, détection… 1 1 0 3 0 -
Non
Le débit de la ventilation est adapté Oui 2
1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 42,24m3/h
Non
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Oui
1 1 0 3 0 -
Non
Les détecteurs de gaz ne sont pas bien positionnés Oui 0
Non 1 3 2 3 0 -
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries 0
Oui
Non 1 3 2 3 0 -
Fiche N°90 - Page : 194 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
BLANCHISSERIE - Onduleurs - LIN/EL/00/00 SITE 4 Fiche N°91
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 20 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des - - -
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Débit de ventilation
Naturelle Non La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Oui
en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Oui 0,0714 m3/h
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Oui
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
GMAO Recombinais
EL.15.126
20 6 - 7,2 12 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.126 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,17 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.17 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
SOCOMEC réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
GMAO EL.15.126 Local onduleur R+1 ONDULEUR 1 - - NC Liaison équipotentielle
ITY2 métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°91 - Page : 195 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Vérifier que le débit de l'extraction assurer un débit
Non 1 3 2 3 6
supérieur à 0,17m3/h.
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) -
Oui 1 1 0 3 0
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°91 - Page : 196 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
BLANCHISSERIE - chaufferie - LIN/CH/00/00 SITE 4 Fiche N°92
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 2 grandes et une petite chaudières équipé de brûleurs WEISHAUPT. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
- - -
Elles sont alimentées en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elles sont
Produit de référence
destinées au chauffage des locaux et la production de vapeurs nécessaire à la blanchisserie.
Gaz Méthane
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements qui Gaz Inflammable ? Oui
doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF EN 746-
1)
Le réseau est composé de raccords vissés 1 Oui
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Oui
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en mm) 100-20
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
La ventilation est mise en service La ventilation est spécifique au local
Type de ventilation manuellement Non Oui
Naturelle Oui Débit de ventilation La ventilation fait l'objet de contrôles L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur ?
périodiques annuels ? Non Oui
Mécanique Oui - m3/h
La ventilation est prévue L'entrée d'air vient d'une Les ouvertures de ventilation L'extraction d'air est localisée
pour fonctionner en Oui zone sans pollution Oui ne sont pas obturées ? Oui en point haut ? Oui
permanence ? spécifique ?
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
1
Les détecteurs sont placés au droit des sources de dégagement des
Oui La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Oui Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de gaz Oui
panoplies gaz et/ou dans le flux d'air ?
Déscription de la détection
La chaufferie est équipé de 3 détecteurs au dessus des bruleurs et d'un détecteur d'ambiance au niveau des 2 brides hautes.
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Installation
Groupe
Zone
concernée /
Gaz
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se présenter Intérieur du coffret de la vanne de isolement et des - Ce zonage n'est valable que si le plexiglas des coffrets sont en place. Réparer
raccord vissé de la vanne de 2 IIA T1
en cas de fuite sur raccord coffrets des électrovannes celui de la vanne de barrage
isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se présenter d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
vissé isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de
Réseau de distribution - Des gaz inflammables peuvent se présenter d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la
Fuite de gaz sur une bride en cas de fuite sur une bride . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
Event ou soupape - Présence d'évent sur le réseau afin de
Relier la purge au dessous du ballon tampon de la petite chaudière et les 2 purges
Dégagement de gaz depuis permettre de chasser le gaz avant 1 IIA T1 Sphère de 1m autour de la soupape (évent)
au niveau des pressostats vers l'extérieur
un évent ou une soupape intervention
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T°
de surface
Liaisons équipotentielles non
identifées ou non réalisées
Réseau de distribution - Vérifier que des liaisons équipotentielles
Canalisation sur des matériaux
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - NC Liaison équipotentielle sont assurées sur l'ensemble des matériaux
métallique métalliques (NF EN 1127, §
vissé métalliques présents en zone ATEX.
6.4.7; NF C 15-100, §424-
12)
Tous les
équipements
électriques
(téléphone, Nous vous recommandons de relier la purge
Event ou soupape -
pressostats, vers l'extérieur pour optimiser le zonage. A
Dégagement de gaz depuis Pressostats 6 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
botier de défaut, remplacer le matériel par du matériel
un évent ou une soupape
jonction, ATEX conforme au zonage.
déclencheur
manuel
incendie)
Tous les
Matériel inaccessible. Nous vous recommandons de relier la purge
Event ou soupape - équipements
ballon tampon petite Hauteur supérieure à 2,5 vers l'extérieur pour optimiser le zonage. A
Dégagement de gaz depuis électriques 2 - - - NC Matériel inaccessible
chaudière mètres (NF EN 60079-17, § défaut, remplacer le matériel par du matériel
un évent ou une soupape (éclairage,
3.1 et 3.3) ATEX conforme au zonage.
compteur)
Event ou soupape - Absence de liaison
ballon tampon petite Relier l'équipement à une liaison
Dégagement de gaz depuis Extincteurs 2 - - - NC Liaison équipotentielle équipotentielle (NF EN
chaudière équipotentielle
un évent ou une soupape 60079-14, § 6.4.1)
Nous vous recommandons de remplacer ce
Event ou soupape - matériel en limite de zonage de la bride et
Au dessus de la porte Boitier de
Dégagement de gaz depuis 1 - - - C* Marquage Matériel non certifié ATEX de la purge par un matériel adapté ou, si
d'entrée, sous une bride jonction
un évent ou une soupape cela est possible, le déplacer hors zone
ATEX.
Réseau de distribution - Nous vous recommandons de remplacer ce
Fuite de gaz sur un raccord Coffret extérieur Electrovanne 2 - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX matériel par un matériel adapté ou, si cela
vissé est possible, le déplacer hors zone ATEX.
Fiche N°92 - Page : 197 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0
Assurer-vous que le coffret de la vanne de barrage soit
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Non 2 3 1 3 3 maintenu fermé
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle (visible) Non 1 3 2 3 6 équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériéls doivent également
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, répondre aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Achat de matériels ATEX Non 2 3 1 3 3
proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans
le temps...) Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Non 2 3 1 2 2
(liaison entre-brides) visible canalisations et plus particulièrement au niveau des brides
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont nettoyées
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute et
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle permettent La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Fonctionnement de la ventilation mécanique Non 2 3 1 3 3 Garantir un fonctionnement de la ventilation
Le fonctionnement de la ventilation mécanique est assuré
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Non 2 3 1 3 3 périodiquement à minima annuel
Extraction de la ventilation mécanique Oui 2 3 1 3 3 Les rejets d'air sont évacués à l'extérieur du local
La position de l'extracteur est en adéquation avec la
Position de l'extraction Oui 2 3 1 3 3 densité du gaz
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par du
Oui 2 1 0 3 0 -
personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés Oui 2 1 0 3 0 sources de dégagement et dans le flux d'air
La détection est asservie à une vanne de barrage à
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du local Oui 2 1 0 3 0 l'extérieur
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz Oui 2 1 0 3 0 concentration de gaz
Fiche N°92 - Page : 198 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
BLANCHISSERIE - equipements gaz (actuellement séchoir) SITE 4 Fiche N°93
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
Le réseau de distribution de gaz permet l'alimention des 2 tunnels séchoirs de la blanchisserie. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le réseau est constitué de vanne, de détendeur et d'équipement de mesure. - - -
Produit de référence
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements Gaz Méthane
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF
EN 746-1)
Gaz Inflammable ? Oui
Le réseau est composé de raccords vissés 1 Oui
Non
Les équipements sont installés dans un Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
local spécifique Oui panoplie gaz Non Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 40
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
La ventilation est mise en service La ventilation est spécifique au local
Type de ventilation manuellement Oui Non
Naturelle Oui Débit de ventilation La ventilation fait l'objet de contrôles L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur
périodiques annuels ? Oui ? Oui
Mécanique Oui - m3/h
La ventilation est prévue L'entrée d'air vient d'une Les ouvertures de L'extraction d'air est
pour fonctionner en Oui zone sans pollution Oui ventilation ne sont pas Oui localisée en point haut ? Oui
permanence ? spécifique ? obturées ?
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz. La création d'une ouverture basse améliorerait la
ventilation.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
1
Les détecteurs sont placés au droit des sources de dégagement des Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Oui La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Oui Oui
panoplies gaz et/ou dans le flux d'air ? gaz
Déscription de la détection
Présence de détecteur au-dessus des 2 bruleurs des séchoirs. Le premier seuil de détection déclenche une remontée d'alarme au poste de surveillance générale du CHU et une intervention d'un technicien équipé d'un détecteur. Le deuxième seuil d'alarme
provoque la coupure du gaz et de l'électricité du local
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se Intérieur du coffret de la vanne de isolement et de
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 -
présenter en cas de fuite sur raccord l'électrovanne
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
présenter en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
vissé isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Nous vous recommandons de prévoir, lors
du prochain audit périodique, les moyens
Matériel inaccessible.
Réseau de distribution - nécessaires pour accéder à ces matériels
Canalisation Hauteur supérieure à 2,5
Fuite de gaz sur un raccord Local - - - - C* Matériel inaccessible (Plateforme élévatrice roulante/échelle
métallique mètres (NF EN 60079-17, §
vissé fixée...). La présence d'une liaison
3.1 et 3.3)
équipotentielle n'a pas pu être contrôlée
au niveau des canalisations.
Fiche N°93 - Page : 199 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur des locaux Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Non 1 3 2 3 6
(visible) équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
- Achat de matériels ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
proscrits en zone ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Oui 2 1 0 3 0
nettoyées régulièrement…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Etudier la possibilité d'ajouter une ouverture en partie
Sans objet 2 3 1 3 0
partie haute et basse basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Sans objet 2 3 1 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Fonctionnement de la ventilation mécanique Oui 2 3 1 3 3 Fonctionnement continu de la ventilation mécanique
Le fonctionnement de la ventilation mécanique est
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Oui 2 3 1 3 3
assuré périodiquement à minima annuel
Extraction de la ventilation mécanique Oui 2 3 1 3 3 Les rejets d'air sont évacués à l'extérieur du local
La position de l'extracteur est en adéquation avec la
Position de l'extraction Oui 2 3 1 3 3
densité du gaz
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par
Oui 2 1 0 3 0 -
du personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés Oui 2 1 0 3 0
sources de dégagement et dans le flux d'air
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du La détection est asservie à une vanne de barrage à
Oui 2 1 0 3 0
local l'extérieur
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz Oui 2 1 0 3 0
concentration de gaz
Fiche N°93 - Page : 200 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
UCPA - Onduleurs - EL.15.127 socomec masterys IP SITE 4 Fiche N°94
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 42 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 3 3 45
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Surface des ouvertures
Naturelle Oui Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Oui
et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Non 0,0714 m²
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux de grand volume permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et de
disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
GMAO Recombinais
EL.15.127
42 6 - 22,9 12 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.127 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,15 m3/h
la ventilation est supérieur à 1.15 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
SOCOMEC
réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
GMAO EL.15.127 Local onduleur R+1 ONDULEUR 1 MASTERYS - - NC Liaison équipotentielle
métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
IP
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°94 - Page : 201 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Vérifier que le débit de l'extraction assurer un débit
Non 1 3 2 3 6
supérieur à 1,15m3/h.
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) ventilation (Contrôle des débits, entretien des
Non 1 3 2 3 6
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°94 - Page : 202 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
chaufferie - UPA/CH/00/01 SITE 4 Fiche N° 95
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 2 chaudières Viessmann. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Elles sont alimentées en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elles sont 4 2,5 3,5 35
destinées au chauffage des locaux.
Produit de référence
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure. Gaz Méthane
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF Gaz Inflammable ? Oui
EN 746-1)
Le réseau est composé de raccords vissés 1 Oui
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Oui
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 60-30
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
Oui Oui
Mécanique Oui 0,75 m² l'extérieur ? séparées d'au moins 2 mètres
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux Oui sur des murs opposés Oui
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
1
Les détecteurs sont placés au droit des sources de dégagement des Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Oui La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Oui Oui
panoplies gaz et/ou dans le flux d'air ? gaz
Déscription de la détection
Présence de 2détecteurs de gaz au dessus des brûleurs. En cas de détection de fuite de gaz, un premier seuil d'alarme sur la GTC déclenche l'intervention d'un technicien équipé d'un détecteur de gaz. Un deuxième niveau de détection de présence de gaz
déclenche la coupure de gaz via l'electrovanne et la coupure de l'electricité du local chaufferie. Le dernier contrôle de la chaaudière par un organisme tiers a été réalisé en Juin 2021 sans observation.
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Installation
Groupe
Zone
concernée /
Gaz
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se Intérieur du coffret de la vanne de isolement et de
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 -
présenter en cas de fuite sur raccord l'électrovanne
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de vanne d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et
Réseau de distribution - Des gaz inflammables peuvent se
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la suivants.
Fuite de gaz sur une bride présenter en cas de fuite sur une bride
panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur vanne d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de suivants.
présenter en cas de fuite sur raccord
vissé isolement de la panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
Event ou soupape - Présence d'évent sur le réseau afin de . Peindre la canalisation de la purge en jaune jusqu'en toiture.
Dégagement de gaz depuis permettre de chasser le gaz avant 1 IIA T1 Sphère de 1m autour de la soupape (évent) . Identifier le zonage au niveau de l'accès en toiture.
un évent ou une soupape intervention . Limiter l'accès au personnel autorisé et formé au risque ATEX.
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution -
Canalisation réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - NC Liaison équipotentielle
métallique métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
vissé
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N° 95 - Page : 203 / 261
EVALUATION DES RISQUES
I : Proba de la
E : Probabilité
d’inflammatio
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
n
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0 -
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0 -
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Non 1 3 2 3 6
(visible) équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Oui 2 1 0 3 0 Les mises en œuvre des matériels doivent également
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, répondre aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
Non 2 3 1 3 3
(défaut de maintenance, usure dans le proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
temps...)
. Outillage
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides le long de la chaufferie
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par
Oui 2 1 0 3 0 -
du personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés Oui 2 1 0 3 0 sources de dégagement et dans le flux d'air
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du La détection est asservie à une vanne de barrage à
Oui 2 1 0 3 0
local l'extérieur
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz Oui 2 1 0 3 0
concentration de gaz
Fiche N° 95 - Page : 204 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CSD - Chargeur autocom - CSD/CF/91/00 SITE 4 Fiche N°96
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 8 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 5 2 2,5 25
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation
La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
- m3/h Non Oui
Mécanique Oui en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
AUTOCOM AL.OX 500/aAT
8 3 - 7 6 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
AUTOCOM Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des
AL.OX primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
batteries stationnaires
500/aAT dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,03 m3/h
la ventilation est supérieur à 0,03 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Liaison équipotentielle
armoire conformité.
AUTOCOM AL.OX 500/aAT Local Autocom 1 - - - C Liaison équipotentielle externe réalisée en série
métallique Poursuivre le contrôle périodique de
(NF C 15100, § 543.3.5)
l'équipement
Maintenir l'équipement en état de
Liaison équipotentielle
conformité.
AUTOCOM AL.OX 500/aAT Armoire chargeur 1 - - - C Liaison équipotentielle externe réalisée en série
Poursuivre le contrôle périodique de
(NF C 15100, § 543.3.5)
l'équipement
Fiche N°96 - Page : 205 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
charges électrostatiques…) Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX
équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX
répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...)
équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage
mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°96 - Page : 206 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CSD - Onduleurs - EL.15.120 et121 Socomec Masterys IP SITE 4 Fiche N°97
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 2 onduleurs identiques ayant 23 batteries au plomb. Elles sont destinées à L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
secourir les installations en cas de coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur 5 5 2,8 70
étagère. Un contrôle périodique des installations est assuré par le personnel afin de vérifier
l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation
La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
- m3/h Non Oui
Mécanique Oui en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute. Il n'y a pas d'entrée d'air. La dilution de la ventilation est qualifiée de
moyenne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
EL.15.120 23 6 - 25 12 Plomb
on
X X X X
Recombinais
EL.15.121 23 6 - 25 12 Plomb
on
X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des
EL.15.120 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,38m3/h
la ventilation est supérieur à 1,38 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Génération de gaz lors de la charge des
EL.15.121 primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 1,38m3/h
la ventilation est supérieur à 1,38 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Liaison équipotentielle
Onduleur conformité.
EL.15.120 Local onduleurs 1 Socomec - - C Liaison équipotentielle externe réalisée en série
Masterys IP+ Poursuivre le contrôle périodique de
(NF C 15100, § 543.3.5)
l'équipement
Maintenir l'équipement en état de
Liaison équipotentielle
Onduleur conformité.
EL.15.121 Local onduleurs 1 Socomec - - C Liaison équipotentielle externe réalisée en série
Masterys IP+ Poursuivre le contrôle périodique de
(NF C 15100, § 543.3.5)
l'équipement
Fiche N°97 - Page : 207 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Vérifier que la VMC a un débit supérieur à 1,38m3/h
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Sans objet 1 2 1 3 0 Sans objet
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°97 - Page : 208 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CSD - Supprimé - regroupé F97 SITE 4 Fiche N°98
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
supprimé regroupé avec la F97 L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
11 5,5 3,5 211,75
Produit de référence
Gaz Méthane
Gaz Inflammable ? Oui
Le réseau est composé de raccords vissés 2 Oui
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Oui Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 50
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Oui
Mécanique Oui 2,08 m²
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux Oui sur des murs opposés Oui
Conclusion sur la ventilation
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
1
Les détecteurs sont placés au droit des sources de dégagement des Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur
panoplies gaz et/ou dans le flux d'air ? gaz
Déscription de la détection
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe
Installation
Zone
Gaz
TAI
concernée / Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Fiche N°98 - Page : 209 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
(visible)
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
- Achat de matériels ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
proscrits en zone ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Oui 2 1 0 2 0
(liaison entre-brides) visible
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique 0 2 3 1 3 3
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique 0 2 3 1 3 3
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par
2 3 1 3 3 -
du personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés 2 3 1 3 3
sources de dégagement et dans le flux d'air
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du La détection est asservie à une vanne de barrage à
2 3 1 3 3
local l'extérieur
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz 2 3 1 3 3
concentration de gaz
Fiche N°98 - Page : 210 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CSD - chaufferie - CSD/CH/91/00 SITE 4 Fiche N°99
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
Le réseau de distribution de gaz permet l'alimentation de 2 installation. On trouve une première L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
vanne barrage à l'extérieur du batiment pour couper tout le gaz du site. Ensuite, le réseau se 9 4 2,5 90
séparent en 2 pour alimenter la chaufferie et le réseau de bec bunsen qui ont à l'entrée du sous-sol
Produit de référence
en extérieur leur vanne barrage.
La chaufferie est équiper de 2 chaudière Optimagaz pour chauffer les locaux et approvisionner le Gaz Méthane
réseau d'eau chaude. Le réseau est constitué de vanne, de détendeur et 'équipement de mesure.
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du Gaz Inflammable ? Oui
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements
Le réseau est composé de raccords vissés 1
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF
Oui
EN 746-1)
Non
Les équipements sont installés dans un Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
local spécifique Oui panoplie gaz Non Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 60-40
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Oui
Mécanique Oui 2,08 m²
La ventilation est assurée L'entrée d'air vient d'une Les ouvertures sont placées L'extraction d'air est
par le volume des locaux Oui zone sans pollution Oui sur des murs opposés Oui localisée en point haut ? Oui
spécifique ?
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement -
présenter en cas de fuite sur raccord
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
présenter en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
vissé isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution -
Canalisation réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - NC Liaison équipotentielle
métallique métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
vissé
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°99 - Page : 211 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur des locaux Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Non 1 3 2 3 6
(visible) équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Sans objet 2 3 1 3 0 Point non contrôlé
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
- Achat de matériels ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
proscrits en zone ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3
dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°99 - Page : 212 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CSD - BEC BUNSEN SITE 4 Fiche N°100
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
Le réseau de distribution de gaz permet l'alimentation de 28 becs bunsen. On trouve une première L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
vanne barrage à l'extérieur du batiment pour couper tout le gaz du site. Ensuite, une vanne générale - - -
bec bunsen en sous-sol à l'extérieur. Puis, une vanne barrage dans les 2 ateliers de fabrication de
Produit de référence
prothèse. Enfin, chaque poste équipé d'un bec bunsen possèdent une vanne de coupure.
L'alimentation en gaz des ateliers est asservie au fonctionnement de la ventilation des ateliers. Le Gaz Méthane
réseau est un réseau de canalisation mécano-soudées.
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du Gaz Inflammable ? Oui
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements
Le réseau est composé de raccords vissés 1
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF
Oui
EN 746-1)
Non
Les équipements sont installés dans un Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
local spécifique Oui panoplie gaz Non Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 40-30-16
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3-0,03
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
La ventilation est mise en service La ventilation est spécifique au local
Type de ventilation manuellement Oui Oui
Naturelle Oui Débit de ventilation La ventilation fait l'objet de contrôles L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur
périodiques annuels ? Oui ? Oui
Mécanique Oui - m3/h
La ventilation est prévue L'entrée d'air vient d'une Les ouvertures de L'extraction d'air est
pour fonctionner en zone sans pollution ventilation ne sont pas localisée en point haut ?
Non Oui Oui Oui
permanence ? spécifique ? obturées ?
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement -
présenter en cas de fuite sur raccord
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
présenter en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
vissé isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution -
Canalisation réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Fuite de gaz sur un raccord Atelier prothèse x - - - NC Liaison équipotentielle
métallique métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
vissé
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°100 - Page : 213 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur des locaux Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Non 1 3 2 3 6
(visible) équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Sans objet 2 3 1 3 0 Point non contrôlé
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements ATEX sont entretenus par du personnel qualifié Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
- Achat de matériels ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
proscrits en zone ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Sans objet 2 3 1 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Sans objet 2 3 1 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Fonctionnement de la ventilation mécanique Oui 2 3 1 3 3 Fonctionnement continu de la ventilation mécanique
Le fonctionnement de la ventilation mécanique est
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Non 2 3 1 3 3
assuré périodiquement à minima annuel
Extraction de la ventilation mécanique Oui 2 3 1 3 3 Les rejets d'air sont évacués à l'extérieur du local
La position de l'extracteur est en adéquation avec la
Position de l'extraction Oui 2 3 1 3 3
densité du gaz
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3
dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°100 - Page : 214 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
CAP - Chargeur autocom - CPE/CF/00/01 SITE 4 Fiche N°101
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 4 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 1,5 1 3,5 5,25
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Le local est il suffisamment spacieux pour Les ouvertures destinées à la ventilation
Non Sans objet
Mécanique Non - limiter l'accumulation de gaz ? ne sont pas obturées ?
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Non La création d'ouverture est possible ? Sans objet Sans objet
? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Non Oui Sans objet
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Local sans ventilation spécifique
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
Batteries autocom 4 6 - 7 12 Plomb
on
X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
Batteries Génération de gaz lors de la charge des
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 Ainsi que dans les gaines d'extraction. le local.
autocom batteries stationnaires
dessus de chaque élément des batteries Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,03m3/h
la ventilation est supérieur à 0,03 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Tous les Nous vous recommandons de remplacer
équipements ce matériel par un matériel adapté ou, si
Batteries autocom Local armoire autocom x - - - NC Marquage Matériel non certifié ATEX
électriques cela est possible, le déplacer hors zone
(onduleurs, ATEX.
Fiche N°101 - Page : 215 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Etudier la mise en place de moyens d'extinctions
Le local dispose de moyens d'extinction Non 1 2 1 3 3
adaptés
Mettre en place un programme périodique de
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Non 1 2 1 3 3
contrôle des moyens d'extinction
Liée aux installations fixes
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Foudre (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Incendie
- Défaillance électrique
Placer un moyen de protection non synthtique au-
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Non 1 3 2 3 6 dessus des batteries afin d'empêcher la proximité
pouvant se présenter au-dessus
avec des éventuelles sources d'inflammation
Supprimer les matériaux synthétiques aux abords
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Non 1 3 2 3 6
des batteries
Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Non 1 3 2 3 6 Les mises en œuvre des matériéls doivent
ATEX
également répondre aux exigences des normes
ATEX
S'assurer que le personnel intervenant sur du
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) sont proscrits en zone ATEX
Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques
. Défaillance des équipements ATEX répondant aux normes ATEX. La fréquence des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2
contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour les
temps...) équipements fixes et 1 an pour les équipements
. Outillage mobiles
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
maintenir, d'acheter tout équipement nécessaire en
zone ATEX
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Oui 1 1 0 3 0 -
Placer les postes de charge dans un emplacement
suffisament ventilé, installer une ouverture en partie
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Non 1 3 2 3 6 haute ou installer une extraction d'un débit suffisant
pour empêcher l'accumulation d'hydrogène dans le
local
Ventilation Le débit de la ventilation est adapté
Non 1 3 2 3 6 Assurer un débit supérieur à 0,03m3/h.
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits,
contrôle de fonctionnement…) Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Placer les détecteurs de gaz au-dessus des
Non 1 3 2 3 6
batteries, dans le flux d'air
Asservir la détection de gaz à la charge des
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Non 1 3 2 3 6
batteries
Fiche N°101 - Page : 216 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
BEL - Onduleurs dans local "autocom" - BEL/CF/00/00 SITE 4 Fiche N°102
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Le local dispose de 18 batteries au plomb. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
coupure d'alimentation générale. Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des 4 4 3 48
installations est assuré par le personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Description de la ventilation du local
Surface des ouvertures
Naturelle Oui Il y a au moins une ouverture en point bas Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Non
et en point haut, sur des murs opposés ? ne sont pas obturées ?
Mécanique Non 0,12205 m²
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Les ouvertures sur les mêmes murs sont Temporisation de 2 heures en fin de
Oui Oui Sans objet
? séparées d'au moins 2 mètres ? charge ?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
Les postes de charge sont placés dans des locaux en ventilation naturelle permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La dilution de la ventilation est qualifiée de moyenne et
de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de
Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité dispositif contre les En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah) surcharges
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
GMAO EL.15.93 12 6 - 9 12 Plomb
on
x x x x
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF
Pendant la charge des dégagements basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
GMAO Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 100 mm en tout point autour des batteries.
primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1 le local.
EL.15.93 batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de
dessus de chaque élément des batteries . Le débit d'extraction devra être d'au moins 0,2 m3/h
la ventilation est supérieur à 0.2 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
ventilation, la charge ne puisse se faire.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
conformité.
GMAO EL.15.93 LOCAL BEL/CF/00/00 ONDULEUR 1 MASTERYS - - C Sans observation Sans observation
Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°102 - Page : 217 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une
- Incendie (visible)
Non 1 3 2 3 6
liaison équipotentielle
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, S'assurer que le personnel intervenant sur du
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Non 1 2 1 3 3 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
- Matériels portatifs ATEX
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…)
électriques ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
sont proscrits en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 1 2 1 2 0 Sans objet
temps...)
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages
Sans objet 1 3 2 2 0 Sans objet
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 1 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté
Oui 1 1 0 3 0 -
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) ventilation (Contrôle des débits, entretien des
Non 1 3 2 3 6
grilles…)
analyseanalyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3 dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°102 - Page : 218 / 261
ATEX . DRPE
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
Groupe
BEL - cuve fiouls -GE SITE 4 Fiche N°103
électrog
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Le site est équipé d'un groupe électrogène fonctionnant au fioul. Liquides Inflammables Fioul
Le groupe électrogène ne dispose pas de batteries de démarrage et serait démarré
manuellement en cas de coupure de courant. L'étude se portera donc uniquement sur le
Le point éclair est-il atteint ? Non
stockage du fioul.
Dimension du local
Le groupe électrogène dispose de 2 cuves de fioul pour son fonctionnement :
- une cuve simple enveloppe de 0,5m3 sur rétention avec détection de fuite,
- une cuve enterrée double enveloppe de 5000L.
Caractéristiques du stockage L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le produit est stocké dans des cuves à La température du local est régulée et ne 6 5 3 90
double enveloppe Oui permet pas d'atteindre le point éclair Oui
La ou les cuves de stockage sont placées La ou les cuves de La ou les cuves disposent Les évents rejettent sur
sur des rétentions Oui stockage sont en enterrées Oui d'évents Oui l'extérieur Oui
Des projections peuvent avoir lieu sur des Les canalisations sont Les canalisations sont La pression du réseau est
surfaces chaudes Non dotées de raccords vissés Oui dotées de brides Non inférieure à 5 bars Oui
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Oui obstruées Oui vers l'extérieur Oui
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Oui
Mécanique Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
Le local dispose d'une ouverture basse reliée à l'extérieur La dilution est qualifiée de moyenne et de disponibilité Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
avec un système de silencieux. Lors du fonctionnement bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1 ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
du groupe électrogène, les fumées sont extraites en point
haut via une autre conduite.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
1
Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Les détecteurs sont placés dans le flux d'air La détection est asservie à une vanne d'arrêt de l'épandage
vapeur
Déscription de la détection
Absence de détection
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des vapeurs inflammables se présentent à
Zone non dangereuse du fait d'une température inférieur au point eclair sous
Déversement accidentel la surface du liquide en cas de ZND IIA T3 -
abris.
déversement accidentel
Des vapeurs inflammables se présentent
Sortie évent lors des phases de remplissage de la cuve ZND IIA T3 - Zone non dangereuse du fait d'une température < PE-15°C dans la cuve
ou en cas de variation de température
Des vapeurs inflammables peuvent se
Au niveau des raccords ZND IIA T3 - Zone non dangereuse du fait des conditions de stockage
présenter en cas de fuite sur un raccord
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Cuves,
réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Au niveau des raccords Local GE canalisation - - - - C* Liaison équipotentielle
métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
métallique
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Fiche N°103 - Page : 219 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 2 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 2 3 0 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
liaison équipotentielle (visible) Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Les produits sont stockés sur rétention
Oui 2 1 0 3 0 -
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Oui 2 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Oui 2 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Sans objet 2 3 0 3 0 Sans objet
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Sans objet 2 1 0 2 0 Sans objet
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...)
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Oui 2 1 0 3 0 -
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
aux ATEX Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Sans objet 2 3 0 2 0 Sans objet
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 2 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Oui 2 1 0 3 0 -
Fiche N°103 - Page : 220 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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SEL - chaufferie - SEL/CH/00/49 SITE 2 Fiche N° 104
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
La chaufferie contient 2 chaudières BUDERUS. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Elles sont alimentées en gaz de ville via un réseau de canalisation mécano-soudées. Elles sont 4 2,5 3,5 35
destinées au chauffage des locaux.
Produit de référence
Les équipements sont entretenus par une entreprise extérieure Gaz Méthane
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF Gaz Inflammable ? Oui
EN 746-1)
Le réseau est composé de raccords vissés 1 Oui
Non
La chaudière est installée dans un local Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
spécifique Oui panoplie gaz Non Oui
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 80-30
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès aux équipements est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Oui
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
Oui Oui
Mécanique Oui 0,75 m² l'extérieur ? séparées d'au moins 2 mètres
La ventilation est assurée Les ouvertures sont placées
par le volume des locaux Oui sur des murs opposés Oui
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
1
Les détecteurs sont placés au droit des sources de dégagement des Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Oui La détection est asservie à une vanne de barrage à l'extérieur Oui Oui
panoplies gaz et/ou dans le flux d'air ? gaz
Déscription de la détection
En cas de détection de fuite de gaz, un premier seuil d'alarme sur la GTC déclenche l'intervention d'un technicien équipé d'un détecteur de gaz. Un deuxième niveau de détection de présence de gaz déclenche la coupure de gaz via l'electrovanne et la coupure de
l'electricité du local chaufferie. Le dernier contrôle du capteur a été réalisé en Juin 2021. La chaufferie a été contrôlé par un organisme tiers en Juillet 2021.
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Installation
Groupe
Zone
concernée /
Gaz
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement - Maintenir en état le coffret de la vanne de barrage et son accessibilité.
présenter en cas de fuite sur raccord
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la
Zone 2 - 1m autour des brides sur le réseau de vanne d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et
Réseau de distribution - Des gaz inflammables peuvent se
2 IIA T1 distribution, en amont de la vanne de isolement de la suivants.
Fuite de gaz sur une bride présenter en cas de fuite sur une bride
panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur vanne d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et
Des gaz inflammables peuvent se
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de suivants.
présenter en cas de fuite sur raccord
vissé isolement de la panoplie gaz . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Vérifier que des liaisons équipotentielles
Réseau de distribution -
Canalisation réalisées sur des matériaux sont assurées sur l'ensemble des
Fuite de gaz sur un raccord Chaufferie - - - - NC Liaison équipotentielle
métallique métalliques (NF EN 1127, § matériaux métalliques présents en zone
vissé
6.4.7; NF C 15-100, §424- ATEX.
12)
Liaisons équipotentielles
non identifées ou non Maintenir l'équipement en état de
Réseau de distribution - réalisées sur des matériaux conformité.
Chaufferie Bride - - - - C Liaison équipotentielle
Fuite de gaz sur une bride métalliques (NF EN 1127, § Poursuivre le contrôle périodique de
6.4.7; NF C 15-100, §424- l'équipement
12)
Fiche N° 104 - Page : 221 / 261
EVALUATION DES RISQUES
I : Proba de la
E : Probabilité
d’inflammatio
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
n
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0 -
La vanne de barrage est à l'extérieur de la chaufferie Oui 2 1 0 3 0 -
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle Relier l'ensemble des matériaux métalliques à une liaison
Non 1 3 2 3 6
(visible) équipotentielle
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Non 2 3 1 3 3 Les mises en œuvre des matériels doivent également
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, répondre aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
électriques ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
Non 2 3 1 3 3
(défaut de maintenance, usure dans le proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
temps...)
. Outillage
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Assurer une liaison équippotentielle au niveau des
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Non 2 3 1 2 2 canalisations et plus particulièrement au niveau des
(liaison entre-brides) visible
brides le long de la chaufferie
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Les ouvertures naturelles sont présentes en partie haute
Oui 2 1 0 3 0
partie haute et basse et basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0 ventilation
analyse
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Oui 2 1 0 3 0 -
Le ou les détecteurs de gaz font l'objet d'une vérification annuelle par
Oui 2 1 0 3 0 -
du personnel qualifié
Le ou les détecteurs de gaz sont placés au droit des
Le ou les détecteurs de gaz sont bien positionnés Oui 2 1 0 3 0 sources de dégagement et dans le flux d'air
La vanne d'asservissement à la détection est placée à l'extérieur du La détection est asservie à une vanne de barrage à
Oui 2 1 0 3 0
local l'extérieur
Les seuils de détection sont suffisants pour limiter la
Le seuils de détection sont adaptés au type de gaz Oui 2 1 0 3 0
concentration de gaz
Fiche N° 104 - Page : 222 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
POSTES HT - Chargeur de poste HT TOUS SITE Fiche N°105
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos ANALYSE FONCTIONNELLE / DESCRIPTION Caractéristiques du local
Photo illustrant un des poste HT ici LAP/EL/92/62 Les chargeurs batteries despostes HT des sites du CHU sont généralisés dans cette fiche sur la base L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
de l'analyse du poste HT LAP/EL/92/62 qui est le plus représentatif en terme de quantité de 5 3 3,5 52,5
batteries. Il dispose de 16 batterie au plomb à recombinaison SLRA de 12 V, 150 Ah dans un local
ventilé. Elles sont destinées à secourir les installations en cas de coupure d'alimentation générale.
Les batteries sont stokées sur étagère. Un contrôle périodique des installations est assuré par le
personnel afin de vérifier l'efficacité des batteries.
Les ventilations des autres locaux sont assurée en ventilation naturelle ou mecanique qui devront
être maintenues en état conformément au précaunisations de cette fiche. .
Description de la ventilation du local
Naturelle Non Débit de ventilation La ventilation est prévue pour fonctionner Les ouvertures destinées à la ventilation
Oui Oui
Mécanique Oui - m3/h en permanence les batteries en charge ? ne sont pas obturées ?
Le chargeur est verrouillé de manière
L'air extrait du local est rejeté à l'extérieur Temporisation de 2 heures en fin de
Oui réciproque avec le système de ventilation Non Non
? charge ?
?
L'extraction d'air est localisée en point L'entrée d'air provient d'une zone ou d'un La ventilation fait l'objet de contrôles
Oui Oui Non
haut ? local sans pollution spécifique ? périodiques annuels ?
Conclusion sur la ventilation
La ventilation des emplacements de charge est mécanique. Elle est assurée par une extraction haute et une entrée d'air basse. permettant d'éviter l'accumulation du gaz. La
dilution de la ventilation est qualifiée de bonne et de disponibilité bonne au sens de la norme NF EN 60079-10-1.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Principales caractéristiques des batteries Principales caractéristiques des chargeurs Stockage
Chargeurs dotés de Essais de décharge réalisés Charge des batteries en
Groupe de Nb Batteries Elements par Capacité En armoire Armoire ajourée
Igaz (A) Tension (V) Technologie dispositif contre les régulièrement mode floating
charge identiques batterie (Ah)
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
Recombinais
POSTES HT 20 6 1 150 12 Plomb
on
X X X X X
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Zone
Grou
Installation
Gaz
TAI
pe
Intitulé de la source de dégagement Source de dégagement Etendue Observations
concernée
. Les distances de sécurité sont évaluées conformément
à la norme.
. Nous vous conseillons d'installer une extration
La distance de sécurité est évaluée, selon la norme NF mécanique ou des de créer des ouvertures hautes et
Pendant la charge des dégagements
Génération de gaz lors de la charge des EN 50272-2 à 200 mm en tout point autour des batteries. basses afin d'empêcher l'accumulation d'hydrogène dans
POSTES HT primaires d'hydrogène se produisent au 1 IIC T1
batteries stationnaires Le local ne sera pas classé en zone ATEX si le débit de le local.
dessus de chaque élément des batteries
la ventilation est supérieur à 3 m3/h . Le débit d'extraction devra être d'au moins 3 m3/h
. Asservir le fonctionnement de la ventilation à la charge
des batteries de telle sorte qu'en cas de défaillance de la
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
RACK BATTERIES POSTE conformité.
POSTES HT - 1 - - - C Sans observation Sans observation
HT Poursuivre le contrôle périodique de
l'équipement
Fiche N°105 - Page : 223 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
- Incendie (visible)
Oui 1 1 0 3 0 -
- Défaillance électrique
Les batteries sont protégées contre les sources d'inflammations
Oui 1 1 0 3 0 -
pouvant se présenter au-dessus
Absence de matériaux synthétiques aux abords des batteries Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux
Oui 1 1 0 3 0 -
ATEX
Liée aux équipements ATEX et non
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…) Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 1 1 0 3 0 -
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
électriques ATEX Non 1 3 2 3 6
sont proscrits en zone ATEX électronique en zone ATEX
- Achat de matériels ATEX
. Défaillance des équipements ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
(défaut de maintenance, usure dans le Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Non 1 2 1 2 2 équipements électriques et non électriques
temps...) répondant aux normes ATEX. La fréquence des
. Outillage Former le personnel de maintenance à maintenance
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Non 1 3 2 3 6 d'équipements répondant aux normes ATEX.
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de
Le personnel de maintenance des batteries emploie des outillages Mettre à la disposition du personnel des outillages
anti étincelants ou adaptés aux ATEX
Non 1 3 2 2 4
adaptés aux ATEX
Liée à une intervention humaine (
Les zones ATEX sont correctement signalées Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Non 1 2 1 2 2 Limiter l'accés du local aux personnels autorisés
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Non 1 2 1 3 3 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
- Tenue vestimentaire
Fournir des vêtements ne permettant pas
La tenue vestimentaire est adaptée aux ATEX Non 1 3 2 3 6
l'accumulation de charges électrostatiques
La ventilation des emplacements de charge est suffisante pour
Oui 1 1 0 3 0 -
empêcher l'accumulation d'hydrogène
Le débit de la ventilation est adapté Assurer le débit de ventilation précisé dans le
Oui 1 1 0 3 0
zonage.
Ventilation
L'accumulation d'hydrogène est possible sous plafond Non 1 1 0 3 0 -
La ventilation fait l'objet d'une surveillance (contrôle des débits, Mettre en place une surveillance de l'efficacité de la
contrôle de fonctionnement…) Non 1 3 2 3 6 ventilation (Contrôle des débits, entretien des
grilles…)
analyseanalyse
Détection Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Sans objet 2 3 1 3 0 -
Les détecteurs de gaz sont bien positionnés
Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
La détection n'est pas asserive à la charge des batteries Sans objet 1 3 2 3 0 Sans objet
Fiche N°105 - Page : 224 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
BEL - Production eau chaude - BEL/CH/00/00 SITE 4 Fiche N°106
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Analyse fonctionnelle et Caractéristiques du réseau Caractéristiques du local
Le réseau de distribution de gaz permet l'alimention d' appareil de production d'eau chaude Sanigaz. L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le réseau est constitué de vanne, de détendeur et d'équipement de mesure. 8 5 3,5 140
Produit de référence
L'étude porte sur le réseau en aval du poste de ditribution général qui est sous la responsabilité du
fournisseur. Elle se limite également au réseau en amont de la vanne d'isolement des équipements Gaz Méthane
qui doivent répondre aux normes spécifiques relatives aux équipements thermiques industriels (NF
EN 746-1)
Gaz Inflammable ? Oui
Le réseau est composé de raccords vissés 1 Oui
Non
Les équipements sont installés dans un Présence d'équipement en amont de la Le réseau est composé de brides
local spécifique Oui panoplie gaz Non
Le réseau dispose d'une vanne de barrage La vanne de barrage est placée dans un Le diamètre des réseaux est de … (en 30
à l'extérieur des locaux Oui coffret fermé Oui mm)
Une vanne d'isolement est positionnée au L'accès est limité La pression du réseau est de … (en bar) 0,3
plus près de la panoplie gaz Oui Oui
Description de la ventilation
Les ouvertures de ventilation sont libres La ventilation est assurée par des
Type de ventilation (non obturées) ? Oui ouvertures hautes et basses Non
Naturelle Oui Surface des ouvertures Les ouvertures de ventilation donnent sur Les ouvertures sur les même murs sont
l'extérieur ? Oui séparées d'au moins 2 mètres Non
Mécanique Oui 0,125 m²
La ventilation est assurée L'entrée d'air vient d'une Les ouvertures sont placées L'extraction d'air est
par le volume des locaux Oui zone sans pollution Oui sur des murs opposés Non localisée en point haut ? Oui
spécifique ?
Conclusion sur la ventilation
Le réseau de distribution est placé dans des espaces suffisamment ventilés pour empêcher l'accumulation de gaz. La création d'une ouverture basse améliorerait la
ventilation.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz dans le local Oui
1 Non
2
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Coffret - Fuite de gaz sur un
Des gaz inflammables peuvent se
raccord vissé de la vanne 2 IIA T1 Intérieur du coffret de la vanne de isolement -
présenter en cas de fuite sur raccord
de isolement
. L'étude ATEX est limitée au réseau de distribution de gaz en amont de la vanne
Réseau de distribution - Zone non dangereuse autour des raccords vissés sur
Des gaz inflammables peuvent se d'isolement. Le réseau aval doit se conformer aux normes 746-1 et suivants.
Fuite de gaz sur un raccord ZND IIA T1 le réseau de distribution, en amont de la vanne de
présenter en cas de fuite sur raccord . Mettre en place un programme de contrôle d'étanchéité des canalisations
vissé isolement de la panoplie gaz
. Garantir une bonne ventilation (entretien des grilles de ventilation…)
AUDIT D'ADEQUATION
auditéqui
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Maintenir l'équipement en état de
Réseau de distribution - Les canalisations
Canalisation conformité.
Fuite de gaz sur un raccord Local - - - - C Liaison équipotentielle métalliques sont reliées à
métallique Poursuivre le contrôle périodique de
vissé une LEP
l'équipement
Fiche N°106 - Page : 225 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
L'accés aux locaux est limité Oui 2 1 0 3 0
La vanne de barrage est à l'extérieur des locaux Oui 2 1 0 3 0
Le coffret de la vanne de barrage est fermé Oui 2 1 0 3 0 -
Le local dispose de moyens d'extinction Oui 1 1 0 3 0 -
Liée aux installations fixes
- Foudre Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique -
Oui 1 1 0 3 0
- Incendie
- Défaillance électrique
Les matériaux métalliques sont reliés à une liaison équipotentielle
Oui 1 1 0 3 0 -
(visible)
Un éclairage de secours est présent Oui 2 1 0 3 0
Liée aux équipements ATEX et non Les équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
charges électrostatiques…)
- Matériels portatifs Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié Oui 2 1 0 3 0
- Equipements électriques et non
électriques ATEX Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
- Achat de matériels ATEX Sans objet 2 3 1 3 0 Sans objet
proscrits en zone ATEX
. Défaillance des équipements ATEX
(défaut de maintenance, usure dans le
temps...) Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques Sans objet 2 3 1 2 0 Sans objet
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Les réseaux de canalisation métalliques ont une continuité électrique
Oui 2 1 0 2 0
(liaison entre-brides) visible
1
Liée à une intervention humaine ( Les zones ATEX sont correctement signalées Non 2 3 1 2 2 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle).
- Matériels électroniques portables
L'accés au local est limité au personnel autorisé Oui 2 1 0 2 0
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette
- Tenue vestimentaire Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX Oui 2 1 0 3 0
Mettre en place un programme d'entretien régulier de la
La ventilation fait l'objet d'un entretien régullier (Les grilles sont
Non 2 3 1 3 3 ventilation (nettoyage des grilles, vérification du
nettoyées régulièrement…)
fonctionnement de l'extraction…)
Des ouvertures destinées à la ventilation naturelle sont présentes en Etudier la possibilité d'ajouter une ouverture en partie
Non 2 3 1 3 3
partie haute et basse basse
La position des ouvertures destinées à la ventilation naturelle La distance entre les ouvertures permet d'assurer une
Oui 2 1 0 3 0
permettent de garantir une bonne circulation de l'air bonne ventilation naturelle
Ventilation Information non renseignée - cf. Description de la
Fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Contrôle du fonctionnement de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Extraction de la ventilation mécanique Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
Information non renseignée - cf. Description de la
Position de l'extraction Sans objet 2 3 1 3 0
ventilation
analyse
Etudier la possibilité de placer un détecteur de gaz au-
Détection… Un ou plusieurs Détecteurs de gaz sont présents Non 2 3 1 3 3
dessus de la panoplie et dans le flux d'air
Fiche N°106 - Page : 226 / 261
ATEX . DRPE
CHU MONTPELLIER Site de MONTPELLIER Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
SEL - Cuve fioul SITE 2 Fiche N°107
DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
Photos Informations complémentaires Produit de référence
A Le site est équipé d'une cuve de fioul en extérieur pour alimenter les chaudières mixtes au gaz Liquides Inflammables Fioul
décrite en Fiche 73. Cette étude se portera donc uniquement sur le stockage du fioul.
Le point éclair est-il atteint ? Oui
La cuve est une cuve simple enveloppe de 2000L dans un bac de rétention. Une prise pour le
dépotage est prévu au niveau du portail d'accès à la cuve. Une sonde de niveau permet de Dimension du local
connaitre le remplissage. Un évent permet le remplissage de la cuve. Absence de détection de
fuite de la cuve. Lors de la visite, nous avons constaté qu'un des pieds de la cuve est cassée.
Caractéristiques du stockage L (m) l (m) H (m) V (m 3 )
Le produit est stocké dans des cuves à La température du local est régulée et ne - - -
double enveloppe Non permet pas d'atteindre le point éclair Non
La ou les cuves de stockage sont placées La ou les cuves de La ou les cuves disposent Les évents rejettent sur
sur des rétentions Oui stockage sont en enterrées Non d'évents Oui l'extérieur Oui
Des projections peuvent avoir lieu sur des Les canalisations sont Les canalisations sont La pression du réseau est
surfaces chaudes Non dotées de raccords vissés Oui dotées de brides Non inférieure à 5 bars Oui
Description de la ventilation
La zone de stockage est dotée Les ouvertures ne sont pas L'ouverture basse est reliée
Type de ventilation d'ouvertures hautes et basses Oui obstruées Oui vers l'extérieur Oui
Naturelle Oui L'extraction mécanique fonctionne en L'extraction est surveillée L'extraction est basse
permanence Oui
Mécanique Non
Description (Débit (m3/h), vérifications, Qualification de la ventilation Conclusion sur la ventilation
La cuve est stockée à l'extérieur dans un espace ouvert. La dilution est qualifiée d'élevée et de disponibilité bonne Les Liquides inflammables sont placés dans des espaces suffisamment
au sens de la norme NF EN 60079-10-1. ventilés pour empêcher l'accumulation de vapeurs.
drpe
Détection Présence de détecteur de gaz/vapeur dans le local Oui
1 Non
1
Les seuils de détection sont suffisant pour limiter la concentration de
Les détecteurs sont placés dans le flux d'air La détection est asservie à une vanne d'arrêt de l'épandage
vapeur
Déscription de la détection
Absence de détection
standard
Classezo
CLASSEMENT ATEX
ne
Groupe Gaz
Installation
Zone
concernée /
TAI
Source de dégagement Etendue Observations
Intitulé de la source
de dégagement
Des vapeurs inflammables peuvent se . Intérieur de la rétention et 1m au dessus de la . Zonage valable en l'absence de traces de fuite.
Intérieur de la rétention 2 IIA T3
présenter en cas de fuite rétention . Mettre en place une procédure en cas d'épandage.
Des vapeurs inflammables se présentent
Sphère de 1m de diamètre autour de la sortie de
Sortie évent lors des phases de remplissage de la cuve 2 IIA T3 Zone non dangereuse du fait d'une température < PE-15°C dans la cuve
l'évent
ou en cas de variation de température
Des vapeurs inflammables sont présentes
Intérieur de la cuve 1 IIA T3 Intérieur de la cuve -
à l'intérieur de la cuve
. En absence de zone de dépotage avec récupération des coulures par des
Des vapeurs inflammables peuvent se
Au niveau des raccords 2 IIA T3 Au sol et sur une hauteur de 1m sous les raccords grilles en point bas reliées à un séparateur d'hydrocarbures, nous vous
présenter en cas de fuite sur un raccord
conseillons de prévoir une procédure en cas d'épandage.
AUDIT D'ADEQUATION
Marquage
Conformité
Atex/indice
Intitulé de la source de
Emplacement Equipement nbre Marque de Numéro de certificat Thème Observations Remarques
dégagement concernée
protection/T
° de surface
Cuves,
.S'assurer de la continuité de la mise à la
Intérieur de la rétention Cuve canalisation - - - - C* Liaison équipotentielle Présence d'une LEP
terre
métallique
Matériel inaccessible (pas
accès, coffret plombé, . Vérifier la présence d'un marquage ATEX
Intérieur de la cuve Cuve Sonde 1 Inaccessible - - NC Matériel inaccessible
armoire fermée) (NF EN conforme au zonage
60079-17, § 3.1 et 3.3)
Fiche N°107 - Page : 227 / 261
EVALUATION DES RISQUES
d’inflammation
I : Proba de la
E : Probabilité
d’explosion
concernée
R : Risque
G : Gravité
Z : Zone
CAUSES : ACTIONS DE PREVENTION OU DE PROTECTION A
source
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE POSITIFS ELEMENTS D'INFLUENCE NEGATIVE METTRE EN ŒUVRE POUR REDUIRE LE NIVEAU DE
probables RISQUE
Le local dispose de moyens d'extinction
Oui 2 1 0 3 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 2 1 0 3 0 -
Une procédure est formalisée en cas de déversement accidentel de
Formaliser et afficher une procédure en cas de
produit Non 2 3 0 3 0
déversement accidentel
Liée aux installations fixes
Des absorbants sont présents aux abords des zones de stockage de
- Foudre Mettre à la disposition du personnel des produits
liquide Non 2 3 0 2 0
- Incendie absorbants
- Défaillance électrique Les matériaux métalliques (armoires, poubelles…) sont reliés à une
liaison équipotentielle (visible) Oui 2 1 0 3 0 -
Les produits sont stockés sur rétention
Oui 2 1 0 3 0 -
Les rétentions sont suffisament dimensionnées
Oui 2 1 0 3 0 -
Au moins une ouverture donne sur l'extérieur
Oui 2 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX Mettre en conformité l'ensemble des équipements
ATEX.
Non 2 3 0 3 0 Les mises en œuvre des matériéls doivent
également répondre aux exigences des normes
ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié S'assurer que le personnel intervenant sur du
Non 2 3 0 3 0 matériél ATEX est formé aux exigences des normes
Liée aux équipements ATEX et non ATEX
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes, Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont
Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
charges électrostatiques…) proscrits en zone ATEX Non 2 3 0 3 0
électronique en zone ATEX
- Matériels portatifs
- Equipements électriques et non Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
électriques ATEX équipements électriques et non électriques
- Achat de matériels ATEX répondant aux normes ATEX.
. Défaillance des équipements ATEX Non 2 1 0 2 0
La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3
(défaut de maintenance, usure dans le ans pour les équipements fixes et 1 an pour les
temps...) équipements mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Oui 2 1 0 3 0 -
Le personnel de maintenance des outillages anti étincelants ou adaptés
Mettre à la disposition du personnel des outillages
aux ATEX Non 2 3 0 2 0
adaptés aux ATEX
Les zones ATEX sont correctement signalées
Liée à une intervention humaine ( Non 2 3 0 2 0 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
flamme nue, point chaud, charges
électrostatiques ou étincelle). L'accés au local est limité au personnel autorisé
- Matériels électroniques portables
Oui 2 1 0 2 0 -
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
- Cigarette Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
- Tenue vestimentaire Oui 2 1 0 3 0 -
Fiche N°107 - Page : 228 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
CHU MONTPELLIER Site de Date : 10, 11/03/2022 - 15/06/2022
MONTPELLIER
Général Site
1-3 EVALUATION DES RISQUES ATEX - ENSEMBLE DES ACTIVITES
Suivi de l'action
E : Probabilité d’explosion
Zone ATEX associée
I : Proba de la source
d’inflammation
R : Risque
G : Gravité
CAUSES :
Sources d'inflammation les plus CONSTATS DE MAÎTRISE Préconisations / Recommandations
probables
Une étude foudre est réalisée
Oui 1 1 0 3 0 -
L'étude foudre a fait l'objet d'une mise à jour Les études foudre sont réalisées sur les batiements neufs
ou en cours construction. Reste a identifier pour les
Non 1 2 1 3 3 batiment existant les dates des derniers rapport d'etude
fourdre. Nous vous conseillons de prévoir une mise à jour
quinquenale.
Les installations électriques sont vérifiées annuellement par un organisme
extérieur ou par une personne formée
Oui 1 1 0 3 0 -
Des exercices d'évacuation sont réalisés régulièrement Les exercices doivent comprendre les differents modes
d'évacuation (par transfert horizontal et evacuation
Non 1 2 1 3 3
générale), une scenarisation du phénomène explosion doit
être pris en compte dans ces exercices.
Des plans d'évacuation sont affichés dans les locaux
Liée aux installations fixes Oui 1 1 0 3 0 -
- Foudre
- Incendie Les plans d'évacuation sont à jour
- Défaillance électrique
Oui 1 1 0 2 0 -
Un point de rassemblement est matérialisé
Non 1 2 1 2 2 Matérialiser un point de rassemblement
Des moyens d'extinction sont présents
Oui 1 1 0 2 0 -
Les moyens d'extinction font l'objet d'un contrôle périodique
Oui 1 1 0 3 0 -
Le personnel est formé en nombre suffisant au maniement des extincteurs
Oui 1 1 0 3 0 -
Des équipements électriques et non électriques sont adaptés aux ATEX
Mettre en conformité l'ensemble des équipements ATEX.
Non 1 3 2 3 6 Les mises en œuvre des matériéls doivent également
répondre aux exigences des normes ATEX
Les équipements sont entretenus par du personnel qualifié
Liée aux équipements ATEX et non S'assurer que le personnel intervenant sur du matériél
ATEX (Etincelles, surfaces chaudes,
Non 1 2 1 3 3
ATEX est formé aux exigences des normes ATEX
charges électrostatiques…)
Les équipements électroniques (téléphone, ordinateur, tablette…) sont Afficher l'interdiction d'apporter tout équipement
- Matériels portatifs proscrits en zone ATEX Non 1 3 2 3 6
électronique en zone ATEX
- Equipements électriques et non
Le matériel ATEX fait l'objet de contrôles périodiques
électriques ATEX Mettre en œuvre des contrôles périodiques des
- Achat de matériels ATEX équipements électriques et non électriques répondant aux
. Défaillance des équipements ATEX Non 1 2 1 2 2 normes ATEX.
(défaut de maintenance, usure dans le La fréquence des contrôles ne doit pas excéder 3 ans pour
temps...) les équipements fixes et 1 an pour les équipements mobiles
. Outillage
Le personnel de maintenance est formé spécifiquement aux ATEX
Former le personnel de maintenance à maintenance
d'équipements répondant aux normes ATEX.
Non 1 3 2 3 6
Il doit être en mesure de d'installer, d'identifier, de maintenir,
d'acheter tout équipement nécessaire en zone ATEX
1-3 Evaluation générale - Page : 229 / 261
Général Site
1-3 EVALUATION DES RISQUES ATEX - ENSEMBLE DES ACTIVITES
Les zones ATEX sont correctement signalées
Non 1 3 2 2 4 Afficher le risque ATEX au droit des zones ATEX
Les visiteurs sont informés de la présence des zones ATEX Mettre en place des informations, accueil sécurité, livret
Non 1 3 2 2 4 d'accueil destiné aux visiteurs amenés à rentrer en zone
ATEX
Le personnel intervenant en zone est sensitbilisé aux ATEX
Non 1 3 2 3 6 Sensibiliser le personnel intervenant en zone ATEX
Liée à une intervention humaine (
flamme nue, point chaud, charges Les formations relatives aux ATEX sont renouvelées à des fréquences Mettre en place un programme de renouvellement des
électrostatiques ou étincelle). suffisantes Non 1 3 2 2 4
formations avec une périodicité maximale de 5 ans
- Matériels électroniques portables
Le personnel dispose de chaussures de sécurité anti statiques (NF EN
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…)
345…) Oui 1 1 0 3 0 -
- Cigarette Les tenues vestimentaires sont anti statiques
- Tenue vestimentaire Fournir au personnel des vêtements anti-statiques
Non 1 3 2 3 6 Interdire le changement de tenue vestimentaire en zone
ATEX
Il est interdit de fumer aux abords des zones ATEX
Oui 1 1 0 3 0 -
Les visiteurs intervenant en zone ATEX sont accompagnés
Oui 1 1 0 3 0 -
Les entreprises qui interviennent en zone ATEX font l'objet de plan de
prévention Oui 1 1 0 2 0 -
Liée à une intervention d'une entreprise Le permis de feu est de rigueur pour tous travaux par point chaud
extérieure ( flamme nue, point chaud,
charges électrostatiques ou étincelle). Oui 1 1 0 2 0 -
- Matériels électroniques portables
(Téléphone portable, téléphone sans
fil…) Le permis de feu est mis en œuvre lors d'intervention en zone ATEX si des
- Cigarette sources d'infllamation ne peuvent être évitées Oui 1 1 0 2 0 -
- Tenue vestimentaire
Le personnel des entreprises extérieures a pris connaissance des mesures
de prévention décrites dans le plan de prévention. Une attestation est mise Oui 1 1 0 2 0 -
en place
Présence d'équipements important pour la sécurité (EIPS)
Sans objet 1 1 0 2 0 -
Equipements importants pour la sécurité
Les EIPS font l'objet d'un contrôle périodique
Sans objet 1 2 1 2 2 -
1-3 Evaluation générale - Page : 230 / 261
ATEX - DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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2. CONCLUSION
L’objectif du présent document est de démontrer, au travers d’une analyse de risques, que les risques d’explosion liés
aux process, installations fixes, lieux de travail et aux équipements sont maîtrisés et, le cas échéant, de quantifier les
risques résiduels afin de hiérarchiser les situations dangereuses nécessitant l’établissement d’un plan d’action.
La maîtrise de certains des risques d’explosion identifiés est assurée par des mesures techniques et organisationnelles.
Dans certains cas, ces mesures sont de nature à considérer les zones comme zones dites "non dangereuses".
Il convient désormais que le chef d'établissement établisse un planning de mise en conformité ou d'amélioration de ses
installations en remplissant notamment les colonnes suivi de l'action présentent dans les chapitres relatifs au zonage, à
l'audit d'adéquation et à l'évaluation des risques.
En premier lieu, la signalisation des zones ATEX qui persistent (affichage ATEX) doit être mise en place, les tenues de
travail ainsi que les EPI et l'outillage doivent être adaptées et le personnel doit être formé à la maîtrise du risque
d'explosion.
2 - Conclusion - Page : 231 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Annexe - Documents complémentaires
A1 Rapports annexes au présent rapport
A2 Bilan des procédures et consignes
A3 Rappel du cadre légal et normatif "ATEX"
Les obligations de l'employeur
Rappel concernant le risque d'explosion
Appareils destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Les normes de construction Européennes (ou CEI)
Notions générales sur la définition de zones ATEX
A4 Terminologie / Définition
A5 Classement des zones ATEX
A6 Evaluation du risque d'explosion - Méthodologie
A7 Choix des matériels
Matériels neufs
Température de surface
Niveau de protection (EPL)
Matériels mis en service avant le 1er Juillet 2003
Achats de nouveaux matériels
A8 Autorisation de travail
A9 Signalisation des zones ATEX
A10 Panneaux "Ex"
Annexe Documentaire - Page : 232 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Annexe 1 . Rapports Annexes
Cette annexe permet de lister l'ensemble des documents spécifiques dans le domaine des ATEX existant sur le site. On retrouvera par
exemple des étude sur le classement des zones ATEX, des résultats de mesure de ventilation, des rapports de caractérisation de
poussières...
Lien Rapport Référence Date
A1 - Rapports Annexes - Page : 233 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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A2 . BILAN DES PROCEDURES ET CONSIGNES
Ce chapitre a pour objectif de rappeler les procédures existantes mise à jour vis-à-vis de l'ATEX ou créées dans le cadre de la gestion du
risque explosion. Elles sont citées et liées au DRPE dans ce chapitre spécifique. Il vous appartient d'en faire la liste selon vos
engagements.
Il est possible de rappeler seulement leur référence et leur lieu d'archivage. Différents exemples sont proposés.
Vous avez la possibilité (selon les modalités suivantes) d'intégrer directement les documents cités permettant ainsi le regroupement des
données et leur traçabilité:
Insertion / objet / Créer à partir du fichier/ Parcourir (choix du fichier) / Afficher sous forme d'îcone /Changer le nom éventuellement du
fichier attaché
Procédures d'intervention en zone :
Date de la
Date de mise
Intitulé du document : Référence Déscription version Lieu d’archivage du document
à jour
initiale
Plan de prévention
Permis de feu
- Liste des personnes,
Plan de formation du personnel - niveau de formation (opérateur d'exploitation ou de maintenance),
interne - date de la formation
- types d'intervention autorisés…
Procédure de qualification du
personnel susceptible d'intervenir en
zone
Procédure de qualification des sous-
traitants susceptible d'intervenir en
zone
Gestion des modifications / mise en service / arrêt des installations :
Date de la
Date de mise
Intitulé du document : Référence Décription version Lieu d’archivage du document
à jour
initiale
Procédure en cas de déversement
accidentel de liquide inflammable
Procédure en cas de
vidange/pompage de liquide
inflammable
Procédure de nettoyage du poste
d’injection cellulose
Procédure de remplacement des
équipements
Procédure sur la gestion du
changement destiné à l'ensemble du
personnel
A2 - Bilan des procédures - Page : 234 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Annexe 3 : RAPPEL DU CADRE LEGAL ET NORMATIF "ATEX"
1. Réglementation applicable aux établissements soumis au code du travail.
• Décret n° 2002-1553 du 24 décembre 2002 relatif aux dispositions concernant la prévention des explosions
applicables aux lieux de travail
• Décret n° 2002-1554 du 24 décembre 2002 relatif aux dispositions concernant la prévention des explosions
que doivent observer les maîtres d'ouvrage lors de la construction des lieux de travail
• Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d’être exposés à une atmosphère
explosive.
• Articles R4227-42 à R4227-54 du Code du Travail
• Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques
pour la santé et la sécurité des travailleurs
1.1 Les obligations de l'employeur
Ces différents textes imposent les prescriptions principales suivantes :
l’employeur doit mener une analyse des risques spécifiques créés par les atmosphères explosibles en
tenant compte de la probabilité d’apparition et de persistance d’atmosphères explosibles, de la
probabilité d’avoir des sources d’inflammations actives, des installations, des substances utilisées, des
procédés et de leurs interactions éventuelles et de l’étendue des conséquences prévisibles,
l’employeur subdivise les emplacements potentiellement explosibles en six niveaux de zones (3 pour
les gaz ou vapeurs explosibles, 3 pour les poussières explosibles) en s’appuyant sur les résultats de
l’analyse de risques,
l’employeur signalise ces emplacements si nécessaire.
Les six types de zones à risque d'explosion sont définies comme suit (voir ANNEXE A3):
Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances
inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente en permanence, pendant de
longues périodes ou fréquemment.
Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances
inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter
occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances
inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard n’est pas susceptible de se présenter en
fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée.
Zone 20 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente
en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 21 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est
susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles n’est pas
susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de
courte durée.
Des prescriptions minimales de sécurité s’appliquent aux emplacements classés en zones ainsi qu’aux appareils situés en
dehors de ces zones, qui ont une incidence sur la sécurité. Les prescriptions minimales de sécurité comportent :
• des mesures organisationnelles : formation, procédures, …,
• des mesures de protection contre les explosions : évacuation ou confinement des substances combustibles,
choix du matériel utilisé dans les zones à risque, prise en compte de l’électricité statique,
A3 - Rappel réglementation ATEX - Page : 235 / 261
• les critères de choix et d'installation des matériels installés et/ou utilisés en zones à risque d'explosion.
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Enfin, la directive impose l’édition par l’employeur d’un document relatif à la protection contre les explosions qui contient :
• le compte rendu de l’analyse de risques,
• les mesures adoptées pour atteindre l’objectif de prévention,
• le classement des zones,
• les emplacements où s’appliquent les prescriptions minimales de prévention
1.2 Rappel concernant le risque d'explosion
Au travers de ce DRPE, il a été recensé les différentes sources d’inflammation susceptibles d’initier une réaction d’explosion
de ces atmosphères. 3 types de sources d’inflammation ont été distinguées:
o sources d’inflammation liées aux équipements
o sources d’inflammation liées aux installations fixes (procédés, bâtiments)
o sources d’inflammation liées aux lieux de travail (interventions humaines, maintenance, etc.)
L’objet de ce chapitre est de rappeler les différents mécanismes d’allumage d’une explosion, qui seront considérés dans
l’analyse de risque.
Dangers liés aux équipements :
Certains équipements électriques et non électriques installés en zone explosible sont susceptibles de constituer des sources
d’inflammation, en fonctionnement normal ou en cas de dysfonctionnement. Les mécanismes d’inflammation peuvent être
très divers :
▪ surface chaude
▪ étincelle d’origine électrique
▪ étincelle d’origine mécanique (choc, frottement)
▪ ….
Tous les équipements (électriques et non électriques) installés en zone explosible après le 30/06/2003 doivent être certifiés et
disposer du marquage « CE ».
Pour analyser les risques liés aux équipements, on distinguera quatre cas de figures :
Cas N°1 : Cas des équipements portant la marque CE, et certifié par le fabricant selon les exigences de la directive
2014/34/UE.
Dans ce cas la vérification initiale, suivie des vérifications périodiques, devra permettre de réaliser, en cas de besoin, une
analyse de risque. Le but est de vérifier que :
o le mode de protection est adapté à la zone (modes de protection spécifiques aux zone GAZ/POUSSIERES;
aux zones 0 (ia, ma…), etc.
o l’équipement est installé/utilisé conformément aux prescriptions prévues par le constructeur (température
ambiante de fonctionnement, conditions spécifiques d’utilisation…)
o l’installation du matériel respecte les règles de l'art et de présente pas de traces de modifications non-
autorisées.
Cas N°2 : Cas des équipements électriques installés avant le 30/06/03 et conformes à l’ancienne réglementation
(installations conformes à l’arrêté du 19 décembre 1988).
En application de l’arrêté du 28 juillet 2003, ces installations sont réputées satisfaire à une utilisation en atmosphère
explosive, si et seulement si :
o le mode de protection est adapté à la zone (catégorie, classement en température…)
o l’équipement est utilisé conformément aux prescriptions prévues par le constructeur (température
ambiante de fonctionnement, conditions spécifiques d’utilisation…)
o l’intégrité du mode de protection est correctement maintenue (altération de la sécurité suite à des opérations
de maintenance, à l’usure, à un défaut d’entretien…)
o les règles de câblages propres aux ATEX sont respectées.
A3 - Rappel réglementation ATEX - Page : 237 / 261
Cas N°3 : Cas des équipements électriques ne disposant d’aucun marquage ATEX (installés avant la date du 30/06/03) :
ces équipements sont susceptibles de constituer une source d’inflammation de l’atmosphère explosive et, de ce fait, sont à
proscrire.
Cas N°4 : Cas des équipements non-électriques ou des assemblages complexes ne disposant d’aucun marquage
ATEX (installés avant la date du 30/06/03). Ces équipements doivent faire l’objet d’une analyse de risque spécifique et être
explicitement validés au sein du DRPE.
Toutes les sources d'inflammation identifiées lors des VERIFICATIONS des MATERIELS (Vérifications initiale et
périodique), doivent faire l'objet d'actions mettant en œuvre des mesures techniques et/ou organisationnelles. Ces
actions sont décrites au sein du DRPE.
Dangers liés au process :
L’analyse de risque doit prendre en considération les sources d’inflammation liées au process.
Tous les mécanismes d’inflammation susceptibles d’apparaître en fonctionnement normal ou en cas de dysfonctionnement
doivent être vérifiés selon les prescriptions de la norme NF EN 1127-1 qui définie les sources potentielles d'inflammation
suivante :
▪ surfaces chaudes
▪ flammes, gaz chauds et particules chaudes
▪ courants électriques isolés, protection contre la corrosion cathodique
▪ électricité statique (effet couronne, décharges par frottement, propagation de décharge par frottement,
décharges coniques, décharges étincelantes)
▪ foudre
▪ ondes électromagnétiques de 104 Hz à 3.1012 Hz (radio fréquence)
▪ ondes électromagnétiques de 3.1011 Hz à 3.1015 Hz
▪ rayonnement ionisant
▪ ultrasons
▪ compressions adiabatiques et ondes de choc
▪ réaction exothermique incluant l’auto-inflammation de poussières
▪ équipements électriques
Toutes les sources d'inflammation identifiées lors des analyses des risques, imputables aux process, doivent faire
l'objet d'actions mettant en œuvre des mesures techniques et/ou organisationnelles. Ces actions sont décrites au
sein du DRPE.
Dangers liés aux insterventions humaines :
L’analyse de risque doit prendre en considération les sources d’inflammation liées aux bâtiments et aux installations fixes :
▪ Décharges électrostatiques : mise à la terre et équipotentialité, surfaces et revêtements plastiques (sol, murs,
etc.)….
Les sources d’inflammation liées aux interventions humaines doivent être étudiées :
▪ erreurs liées à un manque de qualification ou d’information sur le risque,
▪ vêtements de travail inadaptés,
▪ maintenance insuffisante ou inappropriée, nettoyage, etc. …
Toutes les sources d'inflammation identifiées lors des analyses des risques, imputables aux interventions
humaines, doivent faire l'objet d'actions mettant en œuvre des mesures techniques et/ou organisationnelles. Ces
actions sont décrites au sein du DRPE.
A3 - Rappel réglementation ATEX - Page : 238 / 261
1.3 Appareils destinés à être utilisés en atmosphère explosible
La réglementation européenne impose des prescriptions concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à
être utilisés en atmosphère explosible, au travers de la Directive 94/9/CE du Conseil, devenue obligatoire à compter du 01
juillet 2003. Le 29 avril 2016, la directive 94/9/CE est devnue la directive 2014/34/UE.
La directive s’applique au matériel électrique et non électrique destiné à être utilisé aussi bien en présence de gaz explosifs
que de poussières pouvant présenter un risque au sens des atmosphères explosibles. De plus, la directive s’applique aussi
bien aux industries minières qu’aux industries de surface. Plus précisément, la directive s’applique aux matériels suivants :
• appareils : machines, matériels,…,
• systèmes de protection : dispositif de décharge, de surpression des explosions,…,
• composants : pièces à fonction non autonome, bornes,…,
• dispositifs de sécurité de contrôle et de réglage destiné à être utilisés en dehors d’atmosphères explosibles
mais qui sont nécessaires à la sécurité vis à vis des explosions : relais, barrières, pressostats, thermostats,…
La directive 2014/34/UE précise les catégories de matériels pouvant être utilisés dans les différentes zones présentant un
risque du point de vue des explosions selon les prescriptions de la directive 99/92/CE :
Niveau de Catégorie Manière d’assurer la protection Conditions d’exploitation
protection
Très élevé 1 2 moyens indépendants d’assurer la L’équipement reste sous tension et continue à
protection ou la sécurité, même en fonctionner dans les zones 0, 1, 2 et/ou 20, 21, 22
cas de 2 pannes simultanées
indépendantes
Elevé 2 Adaptée à une exploitation normale L’équipement reste sous tension et continue à
et à des perturbations survenant fonctionner dans les zones 1, 2 et/ou 21, 22
fréquemment ou aux équipements
Normal 3 pour lesquels
Adaptée les défauts
à une exploitation de
normale L’équipement reste sous tension et continue à
fonctionner dans les zones 2 et/ou 22
A3 - Rappel réglementation ATEX - Page : 239 / 261
Enfin, la directive 2014/34/UE précise la responsabilité du constructeur. Celui-ci est ainsi tenu de :
analyser si son produit est soumis à la directive 2014/34/UE,
déterminer les exigences qui lui sont applicables,
concevoir et construire le produit conformément aux exigences essentielles de santé et de sécurité
fixées par la directive,
respecter la procédure d’évaluation de la conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité
fixées par la directive.
Pour satisfaire aux exigences de la directive il est absolument nécessaire de réaliser une analyse de risque, dont l'objectif est
de prévenir la mise en présence d'une atmosphère explosible et de sources potentielles d'inflammation, et, si une explosion
se produit quand même, de l'arrêter immédiatement ou d'en limiter les conséquences.
2. Les normes de construction Européennes (ou CEI)
Les matériels spécifiques qui snot installés et/ou utilisés en zone ATEX sont conçus et construits selon des "modes de
protection". Ces matériels sont conçus et contruits selon des normes, dites harmonisées dont la liste est données ci-après.
Il est de la responsabilité de l'utilisateur final de veiller à ce que ces matériels soient convenablement installés AVANT LA
MISE EN SERVICE. Il est également de la responsabilité de l'utilisateur final d'assurer le MAINTIEN en ETAT DE
CONFORMITE.
Conformément à l'arrêté du 8 juillet 2003, l'utilisateur final réalisera :
- Une "inspection détaillée" AVANT LA MISE EN SERVICE selon les critères de la norme NF EN 60079-17 (ou "vérification
initiale" ATEX).
- Une "inspection de près" PERIODIQUE (Annuelle) selon les critères de norme susnommée.
Les règles générales relatives à l'installation des matériels électriques en zone à risque d'explosion sont définies au sein de la
nor NF EN 60079-14.
Norme
Mode de protection Date Titre de la norme
Harmonisée
Conception, sélection et construction des installations
Règles générales NF EN 60079-14
électriques
Protection du matériel par immersion
«o» NF EN 60079-6 13/02/2016
dans le liquide
Protection du matériel par enveloppe
«p» NF EN 60079-2 21/02/2015
à surpression interne
Protection du matériel par
«q» NF EN 60079-5 17/07/2015
remplissage pulvérulent
Protection du matériel par
«d» NF EN 60079-1 10/07/2015 enveloppes
antidéflagrantes
NF EN IEC Protection du matériel par sécurité
«e» 02/04/2016
60079-7 augmentée
Protection de l’équipement par
«i» NF EN 60079-11 01/03/2012
sécurité intrinsèque
Protection du matériel par mode de
«n» NF EN 60079-15 01/07/2010
protection «n»
Protection du matériel par
«m» NF EN 60079-18 17/07/2015
encapsulage
Protection contre l’inflammation de
«t» NF EN 60079-31 06/09/2014
poussières par enveloppe «t»
A3 - Rappel réglementation ATEX - Page : 240 / 261
Concernant le matériel non-électrique, les prescriptions minimales applicables ainsi que les modes de protections sont décrits
dans les normes NF EN 80079-36 et NF EN 80079-37.
Les règles d'entretien, de maintenance et de modifications sont données par la norme NF EN 60079-19.
3. Notions générales sur la définition de zones ATEX
La délimitation de zones ATEX telles que définies par la réglementation (cf. §1) doit reposer sur une analyse de risque, qui
nécessite la prise en compte de nombreux paramètres, en particulier :
• Les sources de dégagement : réservoirs, évents, conteneurs ouverts, fosses, caniveaux non étanches,
raccords, regards en verre, cuvette de rétention
• Les produits : caractéristiques physiques et chimiques, point éclair, température d'auto-inflammation, densité,
point d'ébullition, quantité
• Les conditions d'implantation : structure ouverte ou fermée, vidange, mode opératoire…
• Les conditions ambiantes : ventilation, conditions climatiques…
La définition de zones ATEX peut également se fonder sur les recommandations des référentiels techniques suivants :
Norme européenne EN 60079-10-1
Norme européenne EN 60079-10-2
NFPA 497 (National Fire Protection Association)
API Recommanded Practice 500 (American Petroleum Institute)
Recommandation UIC (union des industries chimiques)
Model Code of Safe Practice for the Petroleum Industry IP 15 (British Institute of Petroleum)
A3 - Rappel réglementation ATEX - Page : 241 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Annexe 4 : TERMINOLOGIE / DEFINITIONS
Atmosphère explosible (ATEX) : Mélange avec l’air dont la composition habituelle n’est pas explosive mais qui
peut le devenir par suite de circonstances prévisibles.
Atmosphère explosive gazeuse : Mélange avec l’air, dans des conditions atmosphériques, d’une matière
inflammable sous forme de gaz, vapeur, brouillard, poussières ou fibres dans
lequel après inflammation, la combustion s’étend à tout le mélange non brûlé.
Source de dégagement : Point ou endroit d’où un gaz, une vapeur, un liquide inflammable, des poussières
ou fibres combustibles peuvent être libérés dans l’atmosphère, de telle sorte
qu’une atmosphère explosive soit créée.
Dégagement de second degré ou Dégagement dont on ne s’attend pas à ce qu’il se produise en fonctionnement
secondaire : normal et dont il est probable que s’il se produit, ce sera seulement à une faible
fréquence et pendant de courtes périodes.
Taux de dégagement : Quantité de gaz, ou vapeur, inflammable émise par unité de temps par la source
de dégagement.
Point d’éclair : Température la plus basse d’un liquide à laquelle, dans certaines conditions
normalisées, ce liquide libère des vapeurs en quantité telle qu’un mélange
vapeur/air inflammable puisse se former.
Température d’auto-inflammation (TAI): Température la plus basse d’une surface chaude à laquelle, dans des conditions
spécifiées, l’inflammation d’une substance inflammable sous la forme d’un
mélange de gaz, vapeur avec l’air puisse se produire.
Limite d’explosivité : (LIE) Limite inférieure d’explosivité : concentration dans l’air de gaz, ou vapeur
inflammable, au-dessous de laquelle l’atmosphère gazeuse n’est pas explosive.
(LSE) Limite supérieure d’explosivité : concentration dans l’air de gaz, ou vapeur
inflammable, au-dessus de laquelle l’atmosphère gazeuse n’est pas explosive.
Densité relative d’un gaz ou d’une Rapport de la densité d’un gaz, ou d’une vapeur, à la densité de l’air à la même
vapeur : pression et à la même température (1 pour l’air)
Matière inflammable : Matière inflammable par elle-même ou capable de produire un gaz, ou une
vapeur, ou un brouillard inflammable
Liquide inflammable : Liquide inflammable capable de produire une vapeur, inflammable dans toutes
les conditions d’exploitation prévisibles.
Gaz ou vapeur inflammable Gaz ou vapeur, qui, mélangé à l’air dans certaines proportions, formera une
atmosphère explosive gazeuse.
Brouillard inflammable : Gouttelettes de liquide inflammable dispersées dans l’air de façon à former une
atmosphère explosive gazeuse.
Point d’ébullition : Température à laquelle un liquide bout à la pression ambiante de 101,3 kPa
(1013 mbar).
Pression de vapeur Pression exercée quand un solide ou un liquide est en équilibre avec sa propre
(P vap) : vapeur. Elle est fonction de la substance et de la température
A4 - Terminologie- Définitions -Page : 242 / 261
Groupe de subdivision de gaz : Il s'agit d'une notion existante déjà utilisée par les anciennes normes.
Energie minimum
Groupe de gaz d’inflammation
Produits types
Gaz naturel, éthane, propane, butane, pentane, hexane, cyclohexane,
heptane et autres alcanes et cycloalcanes (sauf cyclopropane)
Méthanol, éthanol, isopropanol et autres alcools
Acétone, cyclohexanone, MEC, MIBK et autres cétones
Acétate d'éthyle et autres acétates
Groupe II A 120 mJ Amines, ammoniac
Benzène, toluène, xylène, styrène et autres aromatiques
Propylène
Coupes pétrolières (white-spirit, kérosène, essences)
Chlorure de méthylène, dichloroéthane, chlorobenzène et autres halogénés
(chlorés, bromés, fluorés)
Ethylène, butadiène
Tétrahydrofurane et autres éthers cycliques
Groupe II B 60 mJ Ether éthylique et autre éthers
Acrylate de méthyle et d'éthyle
Groupe II C 20 mJ Hydrogène, sulfure de carbone, acétylène, nitrate d'éthyle
Classe de température Le matériel utilisable en atmosphère explosive doit être choisi de façon que sa
température maximale de surface soit toujours inférieure à la température
d'inflammation de l'atmosphère explosive concernée.
La température maximale de surface est la température la plus élevée atteinte en
service, dans les conditions les plus défavorables, par toute partie et toute
surface d'un matériel pouvant provoquer une inflammation de l'atmosphère
environnante.
La température maximale de surface classée de T1 à T6 est à choisir parmi les
valeurs ci-dessous, en prenant en compte les marges de sécurité prévues au §
6.4.2 de la norme EN 1127-1 (Notamment, en zone 0 , la TS ne doit pas
supérieure à 80% de la TAI).
Classe de température et température maximale de surface correspondante
Pour Tambiant de -20°C à +40°C
T1 T2 T3 T4 T5 T6
450°C 300°C 200°C 135°C 100°C 85°C
A4 - Terminologie- Définitions -Page : 243 / 261
Voir aussi ANNEXE 5 : CHOIX DES MATERIELS
A4 - Terminologie- Définitions -Page : 244 / 261
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Annexe 4.1 : CLASSEMENT DE ZONE SELON LA NORME EN 60079-10-1
(dégagement gaz et vapeur "G")
Le classement en zones dangereuses s’appuie sur la définition de trois paramètres : le degré de dégagement, le degré
de ventilation et la disponibilité de la ventilation.
• Le degré de dégagement caractérise la probabilité de présence d’une atmosphère explosive gazeuse
(dégagement susceptible ou non de se produire en fonctionnement normal).
La norme EN 60079-10-1 : définit 3 degrés de dégagement : continu, premier et second.
Efficacité de la ventilation
Degré de Dilution Elevée Dilution Moyenne Dilution Faible
dégagement Disponibilité de la ventilation
Assez Bonne, assez bonne
Bonne Assez bonne Médiocre Bonne Médiocre
bonne ou médiocre
Non Zone 0 Zone 0
Zone 2 Zone 1
Continu dangereuse Zone 0 + + Zone 0
a (Zone 0 EN)a (Zone 0 EN)a Zone 2 Zone 1
(Zone 0 EN)
Non Zone 1 Zone 1 Zone 1
Zone 2 Zone 2
Premier dangereuse Zone 1 + + ou
(Zone 1 EN)a (Zone 1 EN)a
(Zone 1 EN) a Zone 2 Zone 2 Zone 0c
Non Non Zone 1
b et même
Deuxième dangereuse dangereuse Zone 2 Zone 2 Zone 2 Zone 2
(Zone 2 EN)a (Zone 2 EN)a Zone 0c
NOTE : " + " signifie "entouré par"
a
: Zone 0 EN, Zone 1 EN ou Zone 2 EN indique une zone théorique dont l’étendue est négligeable dans les conditions normales.
b
: L’emplacement en Zone 2 créé par un degré « dégagement secondaire » peut dépasser celui correspondant à un degré « dégagement
primaire » ou à un degré « dégagement continu », auquel cas, il convient de prendre la plus grande distance..
c
: correspond à la Zone 0 si la ventilation est très faible et le dégagement tel qu’en pratique une atmosphère explosive gazeuse est présente
de façon pratiquement permanente (c'est -à-dire que la situation est proche d’une situation d’absence de ventilation).
DEGAGEMENT
Dégagement continu : en permanence ou pendant de longues périodes.
er
Dégagement de 1 degré : périodique ou occasionnel en fonctionnement normal.
Dégagement de 2ème degré : faible fréquence et courte période.
A5- Classement zones G & D - Page : 245 / 261
Annexe 4.2 : CLASSEMENT DE ZONE SELON LA NORME EN 60079-10-2
(dégagement poussières "D")
Les poussières combustibles ne forment des atmosphères explosives qu'avec des concentrations à l'intérieur du domaine
d'inflammation. Bien qu'un nuage avec une concentration très élevée puisse ne pas être explosif, le danger existe tout de
même, car la concentration peut diminuer et entrer dans le domaine d'inflammation. En fonction des circonstances, toutes les
sources de dégagement ne produiront pas nécessairement un mélange explosif de poussières et d'air.
Le classement des emplacements est basé sur des informations d'entrée pertinentes obtenues à partir d'un certain nombre de
sources. La décision de répertorier un emplacement dépend du fait que la poussière est combustible ou non. La combustibilité
de la poussière peut être confirmée par des essais de laboratoire. Une bonne compréhension des caractéristiques du matériau
à utiliser dans le processus est nécessaire et il convient que celles-ci soient données par un expert du processus. Il doit être
tenu compte du régime de fonctionnement et de maintenance de l'installation industrielle, y compris l'entretien des locaux. Les
connaissances techniques d'un expert peuvent également être nécessaires pour fournir des informations sur la nature des
dégagements dans des cas particuliers d'installations industrielles. Une collaboration étroite des experts en sécurité et en
appareils est nécessaire. Les définitions concernant les zones de risque traitent uniquement du risque de formation du nuage.
1. La première étape consiste à déterminer si le matériau est combustible ou non et dans le but d’évaluer les sources
d’inflammation, à identifier les caractéristiques matérielles telles que la taille des particules, le taux d’humidité, poussières en
nuage et en couche, la température minimale d’inflammation et la résistivité électrique, et le groupe de poussière approprié,
Groupe IIIA pour les particules en suspension combustibles, Groupe IIIB pour les poussières non conductrices, ou
Groupe IIIC pour les poussières conductrices.
2. La deuxième étape consiste à identifier où peuvent être présents les confinements ou les sources de dégagement de
poussières, tels que donnés à l’Article 5. Il peut être nécessaire de consulter les schémas du processus et les dessins de
montage de l’installation. Il convient que cette étape inclut l’identification des possibilités de formation de couches de poussières.
3. La troisième étape consiste à déterminer la probabilité que la poussière se dégage de ces sources et par conséquent, la
probabilité de présence d’une atmosphère explosive poussiéreuse.
Sources de dégagement relatives aux atmosphères explosives poussiéreuses
Contenant de poussières
A l'intérieur d'un contenant de poussières, ces dernières ne sont pas libérées dans l'atmosphère, mais du fait du processus
industriel, des nuages de poussières peuvent se former continuellement. Ceux-ci peuvent exister en permanence, ou bien on
peut s'attendre à ce qu'ils soient continuellement présents pendant de longues périodes ou fréquemment présents pendant de
courtes périodes, en fonction du cycle du processus industriel. Il convient que les équipements soient étudiés dans le cas d'un
fonctionnement normal, d'un fonctionnement anormal et dans les conditions de démarrage et d'arrêt, de manière à ce que
l'incidence du nuage et la présence de la couche puissent être identifiées. Il convient de noter où d'épaisses couches se sont
formées.
A5- Classement zones G & D - Page : 246 / 261
Sources de dégagement
Les atmosphères explosives poussiéreuses se forment à partir de sources de dégagement de poussières. Les sources de
dégagement de poussières sont un point ou un lieu d’où des poussières peuvent se égager ou s’élever, de façon à former une
atmosphère poussiéreuse explosive. Cette définition comprend les couches de poussières pouvant être dispersées sous la
forme d’un nuage de poussières.
Selon les circonstances, toutes les sources de dégagement ne produiront pas nécessairement une atmosphère poussiéreuse
explosive. Par ailleurs, une source de dégagement continue même petite ou diluée à un moment donné peut produire une
couche de poussière potentiellement dangereuse.
Les sources de dégagement seront divisées en catégories suivantes, dans l'ordre de sévérité décroissante :
• formation continue d'un nuage de poussières : les endroits dans lesquels un nuage de poussières peut exister
continuellement ou qui est susceptible de persister pendant de longues périodes ou pendant de courtes périodes qui se
présentent fréquemment;
• source de dégagement primaire: une source peut être susceptible de libérer de la poussière combustible en fonctionnement
normal, occasionnellement;
• source de dégagement secondaire : une source qui n'est pas susceptible de libérer de la poussière combustible pendant le
fonctionnement normal, mais si elle en libère, n'est susceptible de le faire que rarement et uniquement pendant de courtes
périodes.
Il convient que les éléments suivants ne soient pas considérés comme des sources de dégagement pendant le fonctionnement
normal et anormal:
• les réservoirs sous pression, la structure principale de l'enveloppe comprenant ses injecteurs fermés et ses trous d'homme;
• tuyaux, système de canalisations et réseau de gaines sans joints;
• presse-étoupes de soupapes et joints à brides, pourvu que dans la conception et dans la construction, une attention suffisante
ait été apportée à la prévention des fuites de poussières.
Basés sur la probabilité de la formation de mélanges explosibles de poussières et d'air, les emplacements peuvent être
caractérisés selon le Tableau 1.
Tableau 1 . Désignation des zones en fonction de la présence de poussières combustibles
Classement résultant en zones d'emplacements de nuages
Présence de poussières combustibles
de poussières
Présence continue d'un nuage de poussières 20
Source de dégagement primaire 21
Source de dégagement secondaire 22
NOTE 1 : Certains silos ne peuvent être remplis ou vidés que rarement, et l'intérieur peut alors être classé comme zone 21. Les appareils à l'intérieur du silo
peuvent être utilisés seulement lorsque le silo est en cours de vidage ou de remplissage. II convient que le choix des appareils tienne compte du fait que le
nuage de poussières est susceptible d'être présent, alors que les appareils sont en fonctionnement.
NOTE 2 : L’éventualité peu fréquente d'une rupture d'un grand récipient contenant des poussières peut provoquer la formation d'une épaisse couche. Si toute
couche importante formée de cette façon est éliminée rapidement ou si les appareils sont isolés, il se peut qu'il ne soit pas nécessaire de classer l'emplacement
en zone 22.
NOTE 3 : De nombreux produits tels que les céréales et le sucre contiennent une petite quantité de poussières mélangées à une grande quantité de substances
granulaires. II convient que le choix des appareils tienne compte du risque de surchauffe des substances à gros grains qui pourraient commencer à brûler,
même si aucune explosion de poussière n'est possible à cet endroit. Les substances granulaires se consumant peuvent être transportées tout au long du
processus, et créer un risque d'explosion quelque part.
A5- Classement zones G & D - Page : 247 / 261
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Annexe 6 : EVALUATION DU RISQUE D’EXPLOSION
A4.1. Introduction
• la qualification du risque d’explosion induit en fonction de la zone dangereuse au sens des ATEX dans
laquelle l’analyse est menée
• la qualification de la gravité de l’explosion potentielle en fonction des locaux pour lesquels l’analyse est
menée
A l’issue de cette qualification, il est possible de qualifier les différents risques rencontrés au travers de 7 niveaux de risque.
Cette hiérarchisation des risques permet de définir avec quelle priorité les mesures correctives doivent être mises en œuvre.
Les différents types de risques identifiés (annexe 5) sont ensuite analysés.
A 4.2. Méthode d'analyse
Introduction
La méthode d’analyse mise en œuvre s’appuie sur un recensement des sources d’inflammation susceptibles d’être présentes
dans des zones ATEX. Cette mise en regard des sources d’ignition et des différents types de zones permet de statuer de
façon semi-quantitative sur l’existence d’un risque d’explosion.
D’autre part, la présence de moyens de protection contre les effets potentiels d’une explosion permet de statuer sur la gravité
d’une situation dangereuse. Ainsi, il sera possible de statuer sur la criticité des situations rencontrées et sur la nécessité de
faire disparaître plus ou moins rapidement la situation potentiellement dangereuse.
Méthodologie
L’analyse repose sur l’évaluation de 2 paramètres caractéristiques du risque d’explosion d’une source définie. Ces 2
caractéristiques que sont la probabilité d’une source d’explosion et la gravité permettent de définir si le risque est acceptable
ou inacceptable.
La probabilité d’explosion est la probabilité que soient présentes simultanément une source d’inflammation et une
atmosphère explosive. Les seuils d’évaluation de la probabilité d’une source d’inflammation et de la probabilité d’explosion
sont définis ci-après.
Présence d'une ATEX ? Probabilité de présence d'une
Probabilité GRAVITE de
RISQUE
D'EXPLOSION
Figure 1 : analyse du risque d’explosion
A6- Méthodologie évalu. risque - Page : 248 / 261
Probabilité d’une source d’inflammation :
La probabilité d’occurrence d’une source d’inflammation en zone est définie selon les 4 niveaux suivants :
• Fonctionnement normal – niveau I3 : Ce niveau de probabilité est caractéristique d’une source
d’inflammation potentiellement mobilisable en permanence lors du déroulement normal du process.
Ce niveau de probabilité inclut également les cas où la source d’inflammation est susceptible d’apparaître
périodiquement en fonctionnement normal. Une canalisation présentant une surface chaude supérieure à
la température d’auto inflammation du gaz en fonctionnement normal, est classée dans cette catégorie de
sources d’inflammation.
• Cas de dysfonctionnement prévisible – niveau I2 : Ce niveau de probabilité est caractéristique d’une
inflammation induite par une mauvaise manipulation ou encore une dérive courante du process
courant apparaît. A titre d’exemple, une dérive du process susceptible d’entraîner un échauffement à une
température supérieure à la température d’auto inflammation de la substance inflammable créant la zone
ATEX est classée dans cette catégorie de sources d’inflammation.
• Cas de dysfonctionnement rare – niveau I1 : Ce type de source d’inflammation est susceptible de
survenir uniquement en cas de défaut rare. A titre d’information, une canalisation présentant une
surface chaude (supérieure à la température d’auto inflammation de la substance inflammable créant la
zone ATEX) susceptible d’apparaître en cas de dérive du process et de panne simultanée du capteur de
température assurant la régulation, est classée dans cette catégorie de sources d’inflammation.
• Cas d’apparition improbable – niveau I0.
Probabilité d’explosion:
Il convient de quantifier le risque d’explosion réel, c’est à dire la probabilité que soient présents simultanément une source
d’inflammation dans une zone dans laquelle se trouvent des vapeurs et/ou des gaz inflammables.
Les seuils retenus pour quantifier le risque d’apparition d’une explosion sont les suivants :
• E3 : explosion très probable
• E2 : explosion probable
• E1 : explosion peu probable
• E0 : explosion improbable
Les seuils de probabilité d’apparition d’une explosion dépendant du type de zone et de la probabilité de la source
d’inflammation sont alors les suivants :
PROBABILITE Zones ATEX
D'EXPLOSION Z0 Z1 Z2 Hors Zone
I0 E0 E0 E0 E0
Probabilité d’une
source I1 E1 E0 E0 E0
d’inflammation I2 E2 E1 E0 E0
I3 E3 E2 E1 E0
Niveau de risque d’explosion :
Le risque peut être évalué comme le produit d’une probabilité d’explosion par la gravité des conséquences de
l’explosion engendrée.
A6- Méthodologie évalu. risque - Page : 249 / 261
Gravité :
Le choix des niveaux de gravité doit être approprié à la philosophie de la réglementation ATEX, dont on rappelle
qu’elle concerne la protection des travailleurs.
La gravité qui constitue la seconde caractéristique prise en compte pour quantifier le risque induit par l’utilisation d’un
matériel donné en présence de vapeurs ou de gaz inflammables, est évaluée au regard de 4 seuils définis préalablement
comme suit :
• Gravité Catastrophique – G3 : Les effets de l’explosion engendrée par l’inflammation de produits
inflammables ont des conséquences graves sur les personnes (décès) et les biens (destruction
partielle) au-delà des espaces dans lesquels le procédé est mis en œuvre.
• Gravité Majeure – G2 : La surpression engendrée par une explosion ayant une gravité majeure produit
des conséquences majeures au niveau du procédé lui-même. Exemple : explosion d’un atelier équipé
de surfaces éventables bien dimensionnées. Dans l’atelier, les conséquences sur les biens et les
personnes sont majeures. Les conséquences hors de l’atelier se limitent à des surpressions limitées ou
des projections de fragments d’évents.
• Gravité mineure – G1 : Une surpression de ce type a des conséquences mineures sur les biens
(dégradations peu importantes) et les personnes (blessés légers) se situant dans le périmètre proche du
procédé concerné. Exemple : explosion confinée dans un bunker ; les conséquences sur les biens et les
personnes proches du bunker sont mineures.
• Gravité négligeable – G0 : La surpression engendrée est sans effet dangereux pour les biens et les
personnes.
La gravité tient également compte de la quantité de produit mise en jeu dans l’explosion potentielle. Dans la suite de
l’analyse, l’impact de la quantité sur la gravité sera précisé lorsque cela sera justifié.
Le risque induit par une source d’inflammation potentielle est le résultat du produit de la gravité de cette inflammation
potentielle par la probabilité d’explosion. En fonction du résultat, il est possible de statuer sur la priorité avec laquelle les
modifications doivent être entreprises sachant par ailleurs que toutes les situations dangereuses recensées ci-après (risque
différent de R0) doivent être modifiées à terme.
Les différents seuils de risque peuvent être représentés par la matrice suivante :
Gravité
RISQUE D'EXPLOSION
G0 G1 G2 G3
E0 R0 R0 R0 R0
Probabilité E1 R0 R1 R2 R3
d'Explosion E2 R0 R2 R4 R6
E3 R0 R3 R6 R9
On définit alors 7 niveaux de priorité qui sont les 7 seuils présents dans le tableau ci dessus
(R0 ; R1 ;R2 ; R3 ; R4 ; R6 ; R9)
A6- Méthodologie évalu. risque - Page : 250 / 261
ATEX . DRPE Réf. : CB/ATEX/13211456-2 Rev 1
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Annexe 7 . CHOIX DES MATERIELS
MATERIELS NEUFS :
Les matériels utilisés en zone ATEX doivent répondrent aux exigences de la directive 2014/34/UE. Ces matériels doivent
possèder le marquage adéquat tel que défini ci-après :
On rappelle que les matériels sont dotés d'un marquage requis par la directive et un marquage dit "complémentaire" requis par
les normes de référence. Les normes NF EN 60079-0 et NF EN 60079-14 détaillent ledit marquage. Le contenu est décrit ci-
après, destiné aux matériels électriques :
Marquage CE G pour gaz ou D pour
Marquage requis par la directive 2014/34/UE :
Marquage requis par les normes de référence :
A7 - Choix matériel - Page : 251 / 261
Concernant les matériels non- électriques, ceux-ci doivent également être doté d'une plaque sur laquelle figure le marquage
suivant :
Température de surface :
Les matériels doivent être conçus et construits de telle manière qu'ils ne présentent pas de risque d'inflammation de l'ATEX (où
ils sont installés et/ou utilisés) notamment en raison d'une température de surface (Ts) inadaptée par rapport à la température
d'autoinflammation de la substance générant ladite ATEX.
Le marquage des matériels électriques et non-électriques, destinés à être utilisés en atmosphères explosives générées par des
GAZ et/ou des VAPEURS, indique la valeur de la Ts maximale selon la codification suivante :
_
_
Méthane
_
_
_
_
T1 450°C
Ethanol
_
Butane
_
Acétylène
_
_
T2 300°C
_
_
_
T3 200°C
_
_
T4 135°C
T5 100°C
T6 85°C
Pour les atmosphère explosive "G", la température de surface maximale
tolérée sera celle de la TAI (Température d'auto-inflammation). Pour les Ts zone 0 = 80% x TAI
zones 0, elle sera minorée de 20%.
A7 - Choix matériel - Page : 252 / 261
Pour les atmosphère explosive "D", la température de surface maximale TsD = TAIcouche - 75°C
tolérée sera celle qui sera la plus contraignante entre la TAIc (Température
d'auto-inflammation en couche) minorée de 75°C et 2/3 de la TAIcl ou
(Température d'auto-inflammation en nuage). 2/3 TAInuage
NOTA : Le marquage des matériels conçus et construits pour être utilisés en zone ATEX générée par des pousssières sera doté
d'une température de surface écrite littéralement, suivi de "°C".
A7 - Choix matériel - Page : 253 / 261
Niveau de Protection (EPL).
La directive 1999/92/CE demande au chef d'établissement de définir les zones à risque d'explosion. Pour cela, il est défini des
zones pour identifier celles qui sont générées par des gaz ou des vapeurs (voire des brouillards). Il en est de même pour les
zones engendrées par des poussières.
La directive 2014/34/UE demande au constructeur de concevoir et construire leurs matériels en correspondance avec les zones
ATEX auxquelles ils sont destinés. Toutefois, la directive 2014/34/UE n'évoquent pas les zones ATEX au sens strict mais en
appelle aux "catégories" des matériels.
Enfin, les normes de références (de conception, de construction et d'installation), n'évoquent ni les zones ni les catégories, mais
le niveau de protection de ces matériels ou EPL (Equipment Protection Level).
Le tableau de correspondance est vulgarisé de la sorte :
Di 99/99/CE Di 2014/34/UE EN 60079-0
Catégorie de
Zones EPL
matériel
0 1G Ga
1 2G Gb
2 3G Gc
20 1D Da
21 2D Db
22 3D Dc
Matériels mis en service avant le 1° juillet 2003 :
Depuis 1960, date des premiers textes relatifs aux matériels à utiliser en atmosphère explosive en France (Décret 60-295), la
réglementation a évolué. En date du 1er Juillet 2003, ces matériels doivent répondre aux exigences de la directive 94/9/CE
devenue, en Avril 2016, la directive 2014/34/UE.
A7 - Choix matériel - Page : 254 / 261
L'avancée majeure de la directive 94/9/CE est la prise en compte du risque poussières (Dust) et la prise en compte des matériels
non-electriques. Pour ces matériels, installés et mise en service avant le 1er Juillet 2003, l'utilisateur final doit réaliser une
"analyse des risques approfondie" pour les maintenir en service au-delà de cette date. Il doit s'assurer que ces matériels ne
présentent pas un risque (source d'inflammation) particulier au sens des ATEX.
Au sein du DRPE, chaque équipement soumis à un risque poussière identifié par une zone 20, 21 ou 22 et chaque équipement
non-électrique sera considéré comme "apte au maintien en service" avec, si besoin, des actions à réaliser pour qu'en aucun cas
il ne puisse apparaître, lors de son fonctionnement, un quelconque source d'inflammation.
A défaut, il sera remplacé par un matériel neuf ou déplacé hors de la zone.
Il est de la responsabilité du chef d'établissement de s'assurer que les matériels sont utilisés en toute sécurité.
Matériels
Le matériel est
ELECTRIQUE ou
maintenu en service
NON-électriques Analyse du risque de
OUI Mettre en oeuvre les SOUS LA
et/ou soumis à un présence d'une
actions correctives RESPONSABILITE DU
risque ATEX source
identifiées CHEF D'ETABLISSEMENT
poussière, mis en d'inflammation.
(*)
service avant le 1er
Juillet 2003 ?
NON
Matériels Il est certifié et/ou a Le matériel est
ELECTRIQUE soumis OUI été accepté suite maintenu en service
aux vérifications OUI SOUS LA
à un risque
conformément à RESPONSABILITE DU
GAZ/VAPEUR mis
en service avant le l'arrêté du CHEF DRPE
1er Juillet 2003 ? 19/12/1988 ? D'ETABLISSEMENT
(*)
NON
OUI
Analyse du risque de
Mettre en oeuvre les
présence d'une
actions correctives
source
identifiées
d'inflammation.
Le matériel neuf est
(impossibilité technologique) NON soumis à une
NON vérification de
Le matériel est sécurité AVANT SA
remplacé ou déplacé MISE EN SERVICE et
hors zone à risque fait l'objet de
d'explosion vérifications de
sécurité périodiques
(*)
Le matériel est
Matériels maintenu en service
"STATIQUE" soumis Analyse du risque de
OUI Mettre en oeuvre les SOUS LA
à un risque présence d'une
actions correctives RESPONSABILITE DU
GAZ/VAPEUR mis source
identifiées CHEF D'ETABLISSEMENT
en service avant ou d'inflammation.
(*)
après le 1er Juillet
A7 - Choix matériel - Page : 255 / 261
en service avant ou d'inflammation.
(*)
après le 1er Juillet
Les matériels "statiques" sont ceux installés à proximité des équipements, dans leur environnement. Il s'agit par
exemple de protecteurs grillagés, translucides, de structures métalliques, de canalisations qui peuvent présenter des
risques de décharges d'électricité statiques et autres sources potentielles d'inflammation.
A7 - Choix matériel - Page : 256 / 261
Achat de nouveaux matériels certifiés selon la directive 2014/34/UE
Afin de procéder à l'achat de nouveaux matériels, il est précisé, systématiquement la typologie de la zone ATEX dans laquelle le
matériel va être installé, le groupe de GAZ ou la classe de poussières, la température de surface maximale au regard de la TAI
de la substance qui génére la zone ATEX.
Si la température ambiante d'utilisation du matériel est différente de -20°C à +40°C, cela est précisé.
S'il est envisagé d'exposer le matériel à des nettoyage à l'aide de jet sous pression, cela est également précisé.
Exemple de caractéristiques rappelées au sein des clauses d'achats :
Le matériel objet de la demande sera installé en zone ATEX dont les caractéristiques seront les suivantes :
Typologie Groupe de GAZ Températures ambiantes
o Zone 0 o IIA
_______°C <Tamb< _______°C
o Zone 1 o IIB
o Zone 2 o IIC Si non précisé, -20°C < Tamb < +40°C
o Zone 20 Classe de poussière Influences Externes*
o Zone 21 o IIIA Le matériel pourrait être exposé à
o
o Zone 22 o IIIB des jets d'eau sous pression.
o IIIC Le matériel ne sera pas exposé à
o
des jets d'eau sous pression
* : En cas d'exposition à des jets d'eau sous pression, l'IP54 requis pour certains modes de protection ne serait pas suffisant.
A7 - Choix matériel - Page : 257 / 261
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Annexe 8 . AUTORISATION DE TRAVAIL
L'exemple d'une AUTORISATION de TRAVAIL est donné ci-dessous. Elle doit être délivrée à chaque fois qu'une source
d'inflammation est introduite en zone explosive (travaux de soudure, meulage...). Il est fréquent d'associer à ce document un plan
de masse du site sur lequel sont identifiées toutes les zones ATEX.
Bordereau d'autorisation de travail en zone ATEX
pour la réalisation de travaux avec des sources d'inflammation en atmosphères explosives
1
Lieu/emplacement de TRAVAIL
2
Spécification du travail (Découpe
au chalumeau par exemple)
Tronçonnage à la meule Brasage
3
Ramollissement Soudage
Nature des travaux Soudage
Découpage ………………………………………
Retirer tous les objets et substances inflammables et mobiles, y compris les
dépôts de poussières, dans un périmètre de ...... m et . au besoin . aussi
dans les locaux attenants
Recouvrir les objets inflammables non mobiles, tels que poutres, parois et
planchers en bois, éléments en plastique, avec des matériaux de protection
Colmater avec des substances ininflammables les ouvertures des bâtiments,
4
les joints, les crevasses et les autres passages tels que les grilles
Mesures de sécurité prises avant le Retirer les revêtements et les isolations
début des travaux Supprimer les risques d'explosion dans les récipients et les canalisations, au
besoin par mise à l'état inerte
Condamner les ouvertures des canalisations, récipients, armatures, etc.
Mettre en place un piquet d'incendie pourvu de seaux à eau et d'extincteurs
remplis ou d'un tuyau d'eau flexible relié (pour des poussières, pulvériser
seulement)
5 pendant le travail Nom: ....................................................
Piquet d'incendie après la réalisation du travail Nom: …………………..Durée:….. h.
Localisation du plus proche
6 avertisseur d'incendie.............................................................................
téléphone...................................................................................................
Alerte
Numéro d'appel des pompiers : ………………………………………
Extincteur à EAU Extincteur CO2 Extincteur à poudre
7
Seaux à eau remplis
Appareil et agent d'extinction
Tuyau d'eau flexible relié
Les mesures de sécurité mentionnées doivent être appliquées. Les prescriptions légales
8
en matière de prévention des accidents et les consignes de sécurité des assureurs
Autorisation
doivent être respectées.
Signature du chef
Date d'entreprise ou de son Signature de l'exécutant
mandataire
A8 - Autorisation travail - Page : 258 / 261
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A9 . Signalisation des zones
Les zones dangereuses à risque d’explosion doivent être signalisées conformément aux prescriptions
de la Directive 99/92/CE du Conseil de l’Europe.
Les accès aux zones à risque d'explosion doivent être dotés du pictogramme "Ex" tel que
défini ci-contre. Une fois ce pictogramme passé, les règles spécifiques aux ATEX s'appliquent
afin de s'assurer que ni le personnel, ni le matériel, ne puissent enflammer la zone ATEX
définie.
Le pictogramme doit être visible.
Cette signalétique pourra évoluer selon les déclassements de zone possibles.
Les consignes, interdictions de pénétrer et précautions peuvent être rappelées par des panneaux
clairement identifiables.
Par ailleurs nous vous conseillons d'afficher l'interdiction d'utiliser le téléphone portable dans les zones ATEX, tout comme le
rappel d'interdiction de fumer et d'exposer une flamme nue.
A9 - Signalisation zones - Page : 260 / 261
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Annexe 10 . PANNEAU "EX"
Aux endroits où cela s'avère nécessaire, l'employeur signale, conformément à la directive 1999/92/CE, les emplacements où des
atmosphères explosives dangereuses peuvent se présenter dans des quantités susceptibles de compromettre la sécurité et la
santé des travailleurs en plaçant le panneau d'avertissement aux points d'accès.
Une signalisation de ce type est par exemple nécessaire pour les locaux ou emplacements où peuvent se présenter des
atmosphères explosives dangereuses (par exemple les locaux ou les enceintes clôturées destinés à l'entreposage de liquides
inflammables). Il est par contre inutile de signaler une partie d'installation que sa conception protège totalement contre
l'explosion. Lorsque seule une partie du local et non l'ensemble constitue l'emplacement dangereux, celle-ci peut être signalée
par des hachures en jaune et noir, par exemple sur le sol.
Des explications complémentaires peuvent être ajoutées au panneau d'avertissement et indiquer par exemple le type et la
fréquence de la survenance d'une atmosphère explosive dangereuse (substance et zone). La pose d'autres panneaux
d'avertissement (interdiction de fumer, etc.) conformément à la directive 92/58/CEE peut également être utile. Les travailleurs
doivent être informés de la signalisation et de sa signification dans le cadre de la formation.
Les caractéristiques intrinsèques de ce panneau d’avertissement sont les suivantes :
• forme triangulaire,
• lettres noires sur fond jaune (le jaune doit recouvrir au moins 50% de la surface du panneau).
La signalisation des zones dangereuses se fera sous la forme du panneau d’avertissement présenté ci-dessous :
2
Exemple de pictogramme à utiliser
A10 - Panneau EX - Page : 261 / 261
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.