Pièce
ECL 33 M de la Loyère 2022 (DIAG RAT).pdf · 3 511 mots · du marché « Régénération et modernisation des écluses du canal du Centre : remplacement des portes et travaux de génie civil », dossier de consultation officiel.
DOSSIER DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES
Référence : 50064-98133
Le 10/06/2022
Bien : ECLUSE
Adresse : Ecluse 33 M de La Loyère
71530 FRAGNES
Numéro de lot :
Référence Cadastrale : Non communiqué(e)
Référence externe : Ecluse 33 M de La Loyère
PROPRIETAIRE DONNEUR D’ORDRE
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - LOT 5 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - LOT 5
CENTRE BOURGOGNE CENTRE BOURGOGNE
1 Chemin Jacques de Baerze - CS 36229 1 Chemin Jacques de Baerze - CS 36229
21062 DIJON CEDEX 21062 DIJON CEDEX
Date de visite : 14/04/2022
Opérateur de repérage : BENYAICHE Abdellah
Rapport n° : 50064-98133
Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 1/1
Repérage amiante avant réalisation de
travaux
Rapport de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante
Avant réalisation de travaux
Articles R. 4412-97 à R. 4412-97-6 du Code du Travail issus du décret 2017-899 du 9 mai 2017 – Norme NF X46-102 novembre 2020
Numéro de rapport 50064-98133 A
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - LOT 5 CENTRE BOURGOGNE
Propriétaire
1 Chemin Jacques de Baerze - CS 36229 21062 DIJON CEDEX
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - LOT 5 CENTRE BOURGOGNE
Donneur d’ordre
1 Chemin Jacques de Baerze - CS 36229 21062 DIJON CEDEX
Ecluse 33 M de La Loyère
Nom et adresse du site 71530 FRAGNES
Coordonnées GPS : 46.839298,4.827550 / 46°50’21.4710"N 4°49’39.1818"E
Date de la commande 15/02/2022
La ou le(s) date(s) d’exécution du repérage 14/04/2022
Date d’émission du rapport de repérage 10/06/2022
Référence du programme de travaux défini
1911F016E
par le donneur d’ordre
Signataire du rapport
Signature et Visa Opérateur de repérage :
BENYAICHE Abdellah
ADIAG Repérage amiante avant réalisation de travaux
Conclusions
Dans le cadre de la mission objet du présent rapport, des ouvrages/zones/linéaires n’ont pu être repéré avant
l’engagement des travaux et doivent en conséquence faire l’objet de repérage en cours de travaux.
A ce stade il n’a pas été repéré de matériaux et produits contenant de l'amiante.
Le présent rapport ne peut être reproduit que dans son intégralité et avec l’accord écrit de son signataire.
Rapport n° : 50064-98133 A
Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 1/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
➢ Dans le cadre de la mission décrite en tête de rapport, il a été repéré des matériaux et produits ne
contenant pas d’amiante :
Référence
Elément Zone Ouvrage Partie d’ouvrage Critère de décision
ZPSO/CPSM
Rive Résultat d’analyse
Vanne tonneau n°1 Peinture Z003
Vannes droite (P005)
tonneaux Rive Résultat d’analyse
Vanne tonneau n°2 Peinture Z003
gauche (P006)
Toutes METAL - Peinture Résultat d’analyse
BOLLARD RIVE DROITE Z002
Bollards zones BLANCHE (P003)
d’amarrage Toutes METAL - Peinture Résultat d’analyse
BOLLARD RIVE GAUCHE Z002
zones BLANCHE (P004)
Toutes Résultat d’analyse
Vannes VANNE METAL - Peinture VERTE Z001
zones (P002)
Toutes Résultat d’analyse
Passerelles GARDE CORPS METAL - Peinture VERTE Z001
zones (P001)
➢ Liste des éléments non accessibles :
Elément Moyen d'accès à prévoir Investigations complémentaires à réaliser
SAS Amiante avant travaux+Plomb
VIDER LE SAS
COURONNE VIDER LE SAS Amiante avant travaux+Plomb
PORTE VIDER LE SAS Amiante avant travaux+Plomb
AMONT
PORTE AVAL VIDER LE SAS Amiante avant travaux+Plomb
Commentaires :
Néant
Légende :
ZPSO : Zone présentant des similitudes d’ouvrage
CPSM : Couche présentant des similitudes de matériaux
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
SOMMAIRE
SIGNATAIRE DU RAPPORT ........................................................................................................................................ 1
CONCLUSIONS ............................................................................................................................................................ 1
DESCRIPTION DE LA MISSION .................................................................................................................................. 4
OBJET DE LA MISSION : .............................................................................................................................................................. 4
IDENTIFICATION COMPLETE DES DIFFERENTS INTERVENANTS ET PARTIES PRENANTES : .......................................... 4
IDENTIFICATION COMPLETE DU SITE CONCERNE : ............................................................................................................... 4
IDENTIFICATION DU LABORATOIRE :........................................................................................................................................ 4
PROGRAMME DETAILLE DE TRAVAUX DU DONNEUR D’ORDRE ........................................................................ 4
PERIMETRE DU REPERAGE : ELEMENTS ET PARTIES D’ELEMENTS CONCERNES (ZONE D’INTERVENTION) : ............ 5
CONDITIONS DE REALISATION DU REPERAGE ..................................................................................................... 5
RESULTATS DU REPERAGE - LISTE DES MATERIAUX ET PRODUITS REPERES .............................................. 7
ANNEXE - TABLEAU ESTIMATIF DES QUANTITES D'AMIANTE ............................................................................ 7
ANNEXE : FICHES DESCRIPTIVES DES ELEMENTS ET COMPOSANTS REPERES ............................................ 8
ANNEXE : PLANS / CROQUIS................................................................................................................................... 11
ANNEXE : PROCES-VERBAUX D’ANALYSE ........................................................................................................... 13
ANNEXE : CERTIFICAT DE COMPETENCE ............................................................................................................. 19
ANNEXE : ATTESTATION D’ASSURANCE .............................................................................................................. 20
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
1 Description de la mission
1.1 Objet de la mission :
Le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les ouvrages de génie civil, infrastructures de transport et
réseaux divers.
Référence de l’ordre de mission : 50064-98133 Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
1.2 Identification complète des différents intervenants et parties prenantes :
Propriétaire du site : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - LOT 5 CENTRE BOURGOGNE
Adresse du propriétaire : 1 Chemin Jacques de Baerze - CS 36229 21062 DIJON CEDEX
Représenté par :
Donneur d’ordre : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - LOT 5 CENTRE BOURGOGNE
Accompagnateur : Le gestionnaire
Opérateur ayant réalisé le repérage : BENYAICHE Abdellah
N° de certification de l’opérateur : CPDI4180 Organisme : I.Cert
Nom et adresse de l’entreprise : ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 VALENCE
N° de Siret :
RCP-compagnie-n° de police : AXA IARD - RC 5271124804
1.3 Identification complète du site concerné :
Dénomination :
Adresse complète : Ecluse 33 M de La Loyère - 71530 FRAGNES
Autre renseignement permettant
d’identifier avec certitude le site
concerné :
1.4 Identification du laboratoire :
Eurofins Analyse pour le Bâtiment
Nom : N° d’accréditation : 1-1593
Nord
Adresse complète : 557 route de Noyelles PA du Pommier 62110 HÉNIN-BEAUMONT
2 Programme détaillé de Travaux du donneur d’ordre
Programme détaillé de travaux envisagé par le Donneur d’Ordre prévoit :
Description des travaux envisagés, éléments et parties d’éléments à inspecter :
Travaux de maçonnerie : – Réfection du sas, tête amont, tête aval et couronnement d’une écluse. – Réfection du
socle de crapaudine, Chardonnet et seuil de busc Travaux de serrurerie : – Changement ou intervention de
l’ensemble des organes de manoeuvre de fixation et d’étanchéité hydraulique ou mécanique d’une porte d’écluse. –
Changement ou intervention sur l’ensemble des crics et organes de remplissage (vanne papillon) hydraulique ou
mécanique d’une écluse. – Changement ou intervention sur l’ensemble des passerelles et garde corps d’une
écluse. – Changement ou intervention sur les échelles et sorties de sas. – Changement ou intervention sur Bollard.
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
2.1 Périmètre du repérage : éléments et parties d’éléments concernés (zone d’intervention) :
➢ Liste des éléments / Parties d’éléments visités
Eléments et parties d’éléments
BOLLARDS D'AMARRAGE
VANNES
PASSERELLES
VANNES TONNEAUX
➢ Liste des éléments non accessibles :
Elément Moyen d'accès à prévoir Investigations complémentaires à réaliser
SAS
VIDER LE SAS Amiante avant travaux+Plomb
COURONNE VIDER LE SAS Amiante avant travaux+Plomb
PORTE VIDER LE SAS Amiante avant travaux+Plomb
AMONT
PORTE AVAL VIDER LE SAS Amiante avant travaux+Plomb
➢ Liste des parties d’éléments non accessibles :
➢ Néant
➢ Liste des parties d’éléments non accessibles :
(Impossibilité technique d’effectuer un prélèvement et/ou un sondage)
Néant
3 Conditions de réalisation du repérage
Le repérage amiante avant travaux, contient les informations sur la présence d’amiante dans les ouvrages de génie civil,
infrastructures de transport et réseaux divers., susceptibles de libérer des fibres d’amiante selon la liste citée dans le programme
de travaux.
Il consiste à identifier et localiser, par inspections visuelles et investigations approfondies pouvant être destructives, l’ensemble
des matériaux et produits contenant de l'amiante incorporés ou faisant indissociablement corps avec les ouvrages de génie civil,
infrastructures de transport et réseaux divers, objet des travaux.
Lorsque l’absence de marquages spécifiques ou de documents ne permet pas à l’opérateur de repérage d’attester de la
présence ou de la non-présence d’amiante dans les matériaux et produits, des prélèvements seront effectués afin de déterminer
par analyse la présence ou non d’amiante.
Procédures de prélèvement :
Les prélèvements sur des matériaux ou produits susceptibles de contenir de l'amiante sont réalisés en vertu des dispositions du
Code du Travail.
Le matériel de prélèvement est adapté à l'opération à réaliser afin de générer le minimum de poussières. Dans le cas où une
émission de poussières est prévisible, le matériau ou produit est mouillé à l'eau à l'endroit du prélèvement (sauf risque électrique
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
ou contre-indication) et, si nécessaire, une protection est mise en place au sol ; de même, le point de prélèvement est stabilisé
après l'opération.
Pour chaque prélèvement, des outils propres et des gants à usage unique sont utilisés afin d'éliminer tout risque de
contamination croisée. Dans tous les cas, les équipements de protection individuelle sont à usage unique.
L'échantillon est immédiatement conditionné, après son prélèvement, dans un double emballage individuel étanche.
Les informations sur toutes les conditions existantes au moment du prélèvement susceptible d'influencer l'interprétation des
résultats des analyses (environnement du matériau, contamination éventuelle, etc.) seront, le cas échéant, mentionnées dans la
fiche descriptive des équipements et composants en annexe.
L’adéquation entre le périmètre de repérage associé à cette prestation et le champ d’intervention effectif des destinataires du
présent document pouvant présenter des évolutions en fonction des besoins du donneur d’ordre, toute découverte de matériaux
susceptibles de contenir de l’amiante non identifiés notamment pour des raisons de modification du programme de travaux ou
d’hétérogénéités non précisées par le donneur d’ordre, doit faire l’objet d’une suspension immédiate des travaux et
d’investigations complémentaires appropriées dans les meilleurs délais.
Nous vous rappelons que des dispositions spécifiques de protection des travailleurs intervenant sur les matériaux et produits
contenant de l’amiante sont stipulées dans le cadre du code du travail.
Nous vous conseillons de faire appel à un maître d’œuvre spécialisé pour concevoir le projet de suppression de l’amiante et à
une entreprise spécialisée pour réaliser les investigations approfondies avec sondages destructifs et les travaux de démolition
conformément aux recommandations de la CNAMTS, des CARSAT – CRAM – CGSS, des guides de l’INRS et de l’OPPBTP, et
des directives de l’inspection du travail.
Avertissements :
Compte tenu de l’hétérogénéité de certains matériaux et de leur mise en œuvre parfois aléatoire (par exemple les enduits), il est
possible que certains éléments n’aient pu être identifiés avant le début des travaux. En cas de doute, des investigations
approfondies devront être engagées.
Afin de faciliter la localisation de certains matériaux ou produits, l’opérateur peut indiquer des zones selon la convention suivante
: « A » désigne la zone de l'accès au local. Les autres zones sont nommées « B », « C », « D », … dans le sens des aiguilles
d'une montre.
Moyens mis à disposition : Néant
➢ Ecarts, adjonctions ou suppression par rapport à la norme NF X 42-102 et justification de cet écart :
Sans objet
➢ Dates et nature des visites sur site :
Date Objet
25/04/2022 Repérage amiante et plomb avant travaux
➢ Analyse documentaire :
Auteur / Société Titre Référence Date Objet
Repérage amiante et plomb
VNF Programme de travaux 1911F016E 25/04/2022
avant travaux
➢ Rapports précédemment réalisés :
Néant
Information relative aux conditions spécifique du repérage :
Sans objet
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
4 Résultats du repérage - Liste des matériaux et produits repérés
➢ Matériaux et produits contenant de l'amiante :
Aucun matériaux et produits contenant de l'amiante a été repéré
➢ Matériaux et produits ne contenant pas d'amiante :
Référence
Elément Zone Ouvrage Partie d’ouvrage Critère de décision
ZPSO/CPSM
Rive
Vanne tonneau n°1 Peinture Résultat d’analyse (P005) Z003
VANNES droite
TONNEAUX Rive
Vanne tonneau n°2 Peinture Résultat d’analyse (P006) Z003
gauche
Toutes METAL - Peinture
BOLLARD RIVE DROITE Résultat d’analyse (P003) Z002
BOLLARDS zones BLANCHE
D'AMARAGE Toutes BOLLARD RIVE METAL - Peinture
Résultat d’analyse (P004) Z002
zones GAUCHE BLANCHE
Toutes
VANNES VANNE METAL - Peinture VERTE Résultat d’analyse (P002) Z001
zones
Toutes
PASSERELLES GARDE CORPS METAL - Peinture VERTE Résultat d’analyse (P001) Z001
zones
Légende :
ZPSO : Zone présentant des similitudes d’ouvrage
CPSM : Couche présentant des similitudes de matériaux
ANNEXE - Tableau estimatif des quantités d'amiante
Néant
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
ANNEXE : Fiches descriptives des éléments et composants repérés
PRELEVEMENT : P001
Emplacement :
Nom du client Elément – Ouvrage
Numéro de dossier
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - PASSERELLES - GARDE CORPS -
50064-98133
LOT 5 CENTRE BOURGOGNE Toutes zones
Nom de l’opérateur Date de prélèvement Partie d’ouvrage
BENYAICHE Abdellah 14/04/2022 METAL - Peinture VERTE
Résultat amiante : Absence d’amiante
DESCRIPTION DU PRELEVEMENT :
Objet Planche de croquis n :
METAL / Peinture VERTE
PRELEVEMENT : P002
Emplacement :
Nom du client
Numéro de dossier Elément – Ouvrage
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE -
50064-98133 VANNES - VANNE - Toutes zones
LOT 5 CENTRE BOURGOGNE
Nom de l’opérateur Date de prélèvement Partie d’ouvrage
BENYAICHE Abdellah 14/04/2022 METAL - Peinture VERTE
Résultat amiante : Absence d’amiante
DESCRIPTION DU PRELEVEMENT :
Objet Planche de croquis n :
METAL / Peinture VERTE
DETAIL DES COUCHES DU PRELEVEMENT :
Référence Couche Description visuelle Epaisseur (cm) Conclusion amiante
Fr1 Peintures multiples en vrac 0 Fibres d'amiante non détectées
PRELEVEMENT : P003
Emplacement :
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
Elément – Ouvrage
Nom du client
Numéro de dossier BOLLARDS D'AMMARAGE -
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE -
50064-98133 BOLLARD RIVE DROITE - Toutes
LOT 5 CENTRE BOURGOGNE
zones
Nom de l’opérateur Date de prélèvement Partie d’ouvrage
BENYAICHE Abdellah 14/04/2022 METAL - Peinture BLANCHE
Résultat amiante : Absence d’amiante
DESCRIPTION DU PRELEVEMENT :
Objet Planche de croquis n :
METAL / Peinture BLANCHE
DETAIL DES COUCHES DU PRELEVEMENT :
Référence Couche Description visuelle Epaisseur (cm) Conclusion amiante
Fr1 Peintures multiples en vrac 0 Fibres d'amiante non détectées
PRELEVEMENT : P004
Elément – Ouvrage
Nom du client
Numéro de dossier BOLLARDS D'AMMARAGE -
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE -
50064-98133 BOLLARD RIVE GAUCHE - Toutes
LOT 5 CENTRE BOURGOGNE
zones
Nom de l’opérateur Date de prélèvement Partie d’ouvrage
BENYAICHE Abdellah 14/04/2022 METAL - Peinture BLANCHE
Résultat amiante : Absence d’amiante
DESCRIPTION DU PRELEVEMENT :
Objet Planche de croquis n :
METAL / Peinture BLANCHE
DETAIL DES COUCHES DU PRELEVEMENT :
Référence Couche Description visuelle Epaisseur (cm) Conclusion amiante
Fr1 Peintures multiples en vrac 0 Fibres d'amiante non détectées
PRELEVEMENT : P005
Vue d’ensemble Emplacement
Nom du client Numéro de dossier Elément – Ouvrage
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - 50064-98133 SAS - Vanne tonneau n°1 - Rive
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 9/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
LOT 5 CENTRE BOURGOGNE droite
Nom de l’opérateur Date de prélèvement Partie d’ouvrage
BENYAICHE Abdellah 14/04/2022 Peinture
Résultat amiante : Absence d’amiante
DESCRIPTION DU PRELEVEMENT :
Objet Planche de croquis n :
Peinture
DETAIL DES COUCHES DU PRELEVEMENT :
Référence Couche Description visuelle Epaisseur (cm) Conclusion amiante
Fr1 Peinture en vrac 0 Fibres d'amiante non détectées
PRELEVEMENT : P006
Vue d’ensemble Emplacement
Nom du client Elément – Ouvrage
Numéro de dossier
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - SAS - Vanne tonneau n°2 - Rive
50064-98133
LOT 5 CENTRE BOURGOGNE gauche
Nom de l’opérateur Date de prélèvement Partie d’ouvrage
BENYAICHE Abdellah 14/04/2022 Peinture
Résultat amiante : Absence d’amiante
DESCRIPTION DU PRELEVEMENT :
Objet Planche de croquis n :
Peinture
DETAIL DES COUCHES DU PRELEVEMENT :
Référence Couche Description visuelle Epaisseur (cm) Conclusion amiante
Fr1 Peinture en vrac 0 Fibres d'amiante non détectées
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 10/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
ANNEXE : Plans / Croquis
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 11/21
Planche de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante
Titre : Croquis N°2 N° planche : 1/1 N° dossier : 50064-98133 Type : Croquis
Client : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - LOT Version : 0
5 CENTRE BOURGOGNE Adresse : Ecluse 33 M de La Loyère
Intervenant : BENYAICHE Abdellah Date : 10/06/2022
71530 FRAGNES
Origine du plan : Cabinet de diagnostics
Commentaire : Localisation : Ecluse Lieu / Zone : ecluse
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SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 12/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
ANNEXE : Procès-verbaux d’analyse
E.19120360.0.PDF
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SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 13/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
E.19120362.0.PDF
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 14/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
E.19120363.0.PDF
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SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 15/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
E.19120364.0.PDF
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SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 16/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
E.19443629.0.PDF
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SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 17/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
E.19443630.0.PDF
Rapport n° : 50064-98133 A / Référence du donneur d’ordre : Ecluse 33 M de La Loyère
ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 18/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
ANNEXE : Certificat de compétence
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ADIAG - Plateau de Lautagne, 42G avenue des Langories - 26000 - VALENCE
SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 19/21
Repérage amiante avant réalisation de travaux
ANNEXE : Attestation d’assurance
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Repérage amiante avant réalisation de travaux
Fin du rapport
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SIRET : Tél : Email : Site web : www.adiag.com 21/21
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.