Pièce
04_Cadre Réponse_Espaces verts.docx · 900 mots · du marché « Entretien régulier des espaces verts sur les sites France Travail en Bretagne : tontes, haies, massifs, fleurs,… », dossier de consultation officiel.
MARCHE DE Services dE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DEs SITES DE France travail BRETAGNE Procédure prévue à l’article L2124-2 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE Marché n° : 2609-MA-AO-16 Le présent Cadre de réponse complété par le candidat constitue sa Proposition technique. Ce Cadre est exhaustif : toutes les fiches et rubriques doivent être renseignées par le candidat qui n’a pas à produire d’autres informations que celles étant expressément sollicitées dans le présent Cadre de réponse. Le candidat produit obligatoirement un cadre de réponse par lot auquel il candidate. I. - Objet du marché Marché ayant pour objet la mise en œuvre de prestations d’entretien des espaces verts pour France Travail Bretagne, telles que ces prestations sont décrites au présent Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). II. - Identification du candidat Raison ou dénomination sociale Personne à contacter dans le cadre de la présente consultation ! Nom et fonction : Téléphone : Courriel : III. - Identification du lot Le présent cadre de réponse est établi dans le cadre du lot suivant de la consultation : □ 1 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Guingamp □ 2 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Brieuc □ 3 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Brest □ 4 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Carhaix □ 5 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Morlaix □ 6 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimper □ 7 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimperlé □ 8 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Combourg □ 9 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Rennes □ 10 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Malo □ 11 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Lorient □ 12 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Ploërmel □ 13 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Pontivy □ 14 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Vannes □ 15 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Concarneau IV. - Offre technique Le présent Cadre de réponse complété par le candidat constitue sa proposition technique. Les cadres ci-dessous sont à redimensionner et/ou à dupliquer en tant que de besoin. FICHE 1 – METHODOLOGIE Modalités d’exécution des prestations à réaliser Le candidat détaille dans le cadre ci-dessous ses modalités générales : de prise en charge des prestations (notamment la construction du planning mensuel, la méthode d’affectation des équipements, des personnes et du matériel sur les sites…), d’exécution des prestations (notamment description des techniques d’entretien proposées, articulation des prestations en intervention, le cas échéant exécution sur plusieurs sites simultanément…) ; de prise en charge (notamment les délais) et d’exécution des prestations exceptionnelles ; de communication des planning/avis de passage/ bons d’intervention ou d’exécution ; de son processus de contrôle qualité et de suivi des interventions proposées (par exemple : plateforme, numérisation ou dématérialisation des rapports d’intervention…). Il indiquera aussi ses délais de prévenance en amont de l’intervention 1.2 Mesures de sécurité, de protection et d’hygiène Le candidat présente dans le cadre ci-dessous, en accord avec son plan de prévention, les mesures de sécurité, d’hygiène et de protection qu’il propose au niveau de l’exécution des prestations pour assurer la protection des personnes (agents de France Travail et public), des biens et la préservation des différents sites. Il détaillera également les dispositions prises pour assurer la sécurité et l’hygiène de son propre personnel, au regard notamment des équipements de protection proposés en lien avec l’entretien des espaces verts FICHE 2 – MOYENS MATERIELS ET HUMAINS 2.1. Moyens matériels et produits utilisés pour l'exécution des prestations Le candidat décrit les moyens matériels : équipements techniques (motorisés ou électriques) spécifiques à l’entretien des espaces verts ; petit matériel manuel et de l’outillage nécessaires ; moyens logistiques mobilisables (véhicules motorisés ou électriques, remorques, engins de levage, échafaudages …). qu’il envisage de mettre en œuvre pour la bonne réalisation des prestations. 2.2. Composition de l’équipe dédiée et expertise de son encadrement Le candidat présente : son personnel d’encadrement dédié à l’exécution du marché le nombre d’encadrants ; la durée d’expérience en encadrement et techniques d’entretien en espaces verts ; les formation(s), diplôme(s) en matière d’entretien d’espaces verts ; son dispositif d’encadrement proposé pour l’exécution des prestations (organisation et pilotage pendant l’exécution des prestations, suivi et contrôle du travail réalisé….). l’effectif moyen mobilisé pour chaque intervention sur site. et indique les informations relatives à l’interlocuteur « unique » (nom, qualité, coordonnées qui sera désigné pour suivre le marché dans les conditions de l’article 10.1 du CCFT). FICHE 3 – PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 3.1 Mesures prises pour réduire les impacts environnementaux Le candidat décrit ci-dessous les produits (le cas échéant labellisés) ou méthodes de substitution à l’utilisation de produits phytosanitaires interdits (cf. 8.4 CCFT) qu’il envisage d’utiliser en matière d’entretien des espaces verts afin de préserver la biodiversité, ainsi que toutes les mesures prises au niveau des équipements techniques et des véhicules pour réduire les nuisances sonores et impacts sur l’environnement. (mulching, équipements sur batterie électrique). Il indique aussi la part en % des véhicules thermiques et électriques utilisés pour l’exécution des prestations. 3.2 Description du système de gestion et de traitement des déchets Le candidat présente dans le cadre ci-dessous : son organisation ; la filière de traitement choisie ; les méthodes de valorisation et de traçabilité des circuits de recyclage. choisies pour l’élimination des déchets et les autres déchets issus des prestations d’entretien.
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