Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

BPU / DQE

26019_DQE_Lot 1.xlsx · lot 1 · 3 460 mots · du marché « Nettoyage et entretien régulier des toitures des bâtiments municipaux », dossier de consultation officiel.

U
Unité
ml
Forfait déplacement et installation y compris :
- Installation et repli de chantier,
- Mise en sécurité du chantier,
- Protection des parties communes ou privatives
Forfait
Double manutention du gravillon :
- Retroussage, stockage et remise en place de la protection gravillons après travaux.
- 4 à 6 cm d'épaisseur
m²
Double manutention du gravillon :
- Retroussage, stockage et remise en place de la protection gravillons après travaux.
- 8 à 10 cm d'épaisseur
Dépose et repose des dallettes béton :
- Dépose et stockage des dallettes existantes pour réemploi, évacuation des plots PVC,
- Repose des dallettes après travaux compris remplacement plots.
Préparation du support :
- Nettoyage et préparation de l'étanchéité bitume existante conservée.
Préparation du support :
- Nettoyage et préparation de l'étanchéité asphalte existante conservée.
Dépose et remise en place de la terre végétale :
- Dépose, stockage sur les zones attenantes et remise en place après étanchéité de la protection lourde, terre végétale
Dépose étanchéité sans isolation :
- Décapage de l'étanchéité existante sans isolation, y compris évacuation en décharge agréée.
Dépose du complexe existant comprenant :
- Dépose et évacuation en décharge agréée de l'étanchéité et isolation existante
Dépose de l'isolation inversée :
- Dépose et évacuation de l'isolation inversée et écran de séparation éventuel, compris descente et évacuation en en décharge agréée
Dépose - repose de l'isolation inversée :
- Dépose, stockage et remise en place de l'isolation inversée existante, compris écran de séparation éventuel
Dépose étanchéité asphalte :
- Dépose et évacuation en décharge agréée de l'étanchéité asphalte sans isolation
Dépose du complexe existant :
- Dépose et évacuation en décharge agréée de l'étanchéité asphalte et isolation existantes.
Dépose de ventilation :
- Dépose et préparation de ventilations de chutes.
Dépose naissance EP :
- Dépose et évacuation de naissance d'eaux pluviales existantes
Dépose des TP :
- Dépose et évacuation de trop-plein.
Dépose des relevés :
- Arrachage complet et évacuation en décharge agréée des relevés d'étanchéité existants
Dépose des bandes de rive :
- Dépose et évacuation en décharge agréée des bandes de rives existantes
Dépose des JD :
- Arrachage et évacuation de l'étanchéité du joint de dilatation existant.
Dépose bavette métallique :
- Dépose et évacuation bavette et solin sur joint de dilatation
Dépose des couvertines :
- Dépose et évacuation des couvertines existantes
Dépose lanterneaux :
- Dépose et évacuation de lanterneau
Dépose bandes solines :
- Dépose et évacuation des bandes solines existantes
Dépose de des moraines grillagées :
- Démolition et évacuation des moraines grillagées en relevé
Dépose des enduits ciments ou moraines grillagées :
- Démolition et évacuation des enduits ciments ou moraines grillagées
Dépose des costières métalliques :
- Dépose et évacuation de costières métalliques.
Evacuation des déchets :
- Gestion et traitement des déchets,
- Transmission d'un bordereau de suivi de traitement
Pare vapeur :
- Fourniture et pose d'un écran pare-vapeur soudable par chape élastomère armée voile de verre.
- Equerre de renfort contre reliefs, dévt. 0.25 m. (DTU. 43.1 novembre 2004).
Pare vapeur renforcé pour planchers chauffants :
- Fourniture et pose d'un écran pare-vapeur renforcé soudable par chape élastomère aluminium.
Equerre de renfort sur pare vapeur :
- Equerre de renfort contre reliefs, dévt. 0.33 m, (DTU. 43.1 novembre 2004).
Etanchéité bicouche sous protection lourde :
- Ecran VV100.
- Fourniture et pose d'une Etanchéité bicouche SBS thermosoudable renforcée Polyester Non Tissé 180 g/m² (Classement F5I5T4), posée en indépendance.
Etanchéité bicouche pour terrasse jardin :
- Etanchéité bicouche traitée anti-racines, posée en indépendance ou soudée en plein (Classement F5I5T4)
Etanchéité bicouche renforcée autoprotégée :
- Etanchéité bicouche élastomère semi-adhésive comprenant, une chape élastomère renforcée armature Composite Polyester Verre 140 g/m², avec bandes auto-adhésives en sous face et une chape élastomère armée PNT 180 g/m² avec finition paillettes d'ardoise
Etanchéité de caniveaux comprenant:
- Enduit d'Imprégnation à Froid,
- Chape élastomère armée PNT 180 g/m², épaisseur 3,5 mm,
- Chape élastomère autoprotégée aluminium 8/100e
Joint de dilatation sur double costière béton :
- Fourniture et mise en œuvre d'une étanchéité type SOPRAJOINT ou équivalent.
Etanchéité monocouche autoprotégée :
- E.I.F.
- Chape élastomère thermosoudable, armée Polyester non tissé 180 g/m², épaisseur 3 mm, autoprotégée par paillettes d'ardoise soudée en plein.
Etanchéité autoprotégée :
- Fourniture et mise en œuvre d'une étanchéité monocouche élastomère thermosoudable, armée Polyester Non tissé 250 g/m² type Sopralène Flam Unilay Ardoisé autoprotégée par paillettes d'ardoise, soudée en plein.
Equerre de renfort, Dévt. 0.25 m
Equerre de renfort (m²) :
- Equerre de renfort type Sopralène Flam 180-35 ou équivalent.
Relevés autoprotégés aluminium :
- Relevés par chape élastomère autoprotégée aluminium 8/100e
Relevés autoprotégés paillettes d'ardoise :
- Relevés par chape élastomère autoprotégée aluminium + paillettes d'ardoise .
Relevés bicouche jardin :
- Relevés bicouche élastomère traité anti-racines
Garnissage des engravures :
- Fourniture et pose de panneaux de laine minérale surfacée ép. 40 à 60 mm.
Isolation polystyrène extrudé 80 mm
- Compris écran de désolidarisation
Isolation polystyrène extrudé 100 mm
- Compris écran de désolidarisation
Isolation polystyrène extrudé 120 mm
- Compris écran de désolidarisation
Isolation thermique pour complexe sous protection lourde :
- Fourniture et pose de panneaux de mousse de polyuréthane à parements composite multicouche ép. 60 mm (Rth=2,70m²]C/W), Collage à froid par plots de colle.
Isolation thermique pour complexe sous protection lourde :
- Fourniture et pose de panneaux de mousse de polyuréthane à parements composite multicouche ép. 80 mm (Rth=3,60m²]C/W), Collage à froid par plots de colle.
Isolation thermique pour complexe sous protection lourde :
- Fourniture et pose de panneaux de mousse de polyuréthane à parements composite multicouche ép. 100 mm (Rth=4,50m²]C/W), Collage à froid par plots de colle.
Isolation thermique pour complexe sous protection lourde :
- Fourniture et pose de panneaux de mousse de polyuréthane à parements composite multicouche ép. 120 mm (Rth=5,45m²]C/W), Collage à froid par plots de colle.
Isolation thermique pour complexe autoprotégé :
- Fourniture et mise en œuvre d'une isolation thermique par panneaux de mousse de polyuréthane parementés multicouches étanche, ép. 60 mm (Rth=2.50 m²°C/W).
Isolation thermique pour complexe autoprotégé :
- Fourniture et mise en œuvre d'une isolation thermique par panneaux de mousse de polyuréthane parementés multicouches étanche, ép. 80 mm (Rth=3.60 m²°C/W).
Isolation thermique pour complexe autoprotégé :
- Fourniture et mise en œuvre d'une isolation thermique par panneaux de mousse de polyuréthane parementés multicouches étanche, ép. 100 mm (Rth=4.50 m²°C/W).
Isolation thermique pour complexe autoprotégé :
- Fourniture et mise en œuvre d'une isolation thermique par panneaux de mousse de polyuréthane parementés multicouches étanche, ép. 120 mm (Rth=5.45 m²°C/W).
Isolation perlite expansée 15 mm :
- Fourniture et pose de panneaux type RETROFIT 15 S, ép. 15mm, fixée mécaniquement ou collée à froid
Isolation perlite expansée 20 mm :
- Isolation perlite expansée type Fescoboard S ép. 20mm fixée mécaniquement ou collée à froid.
Isolation perlite expansée 30 mm :
- Isolation perlite expansée type Fescoboard S ép. 30mm
Réfection des mastics sur bandes solines :
- Dépose et préparation des joints sur bandes solines,
- Réfection des solins par mastics PU type Sikaflex 11 FC
Bande solin :
- Fourniture et pose de bandes solin en aluminium brut type Solinet 10/50 de chez Dani Alu, compris finition par cordon de mastics PU type Sikaflex 11 FC.
Solin plinthe :
- Fourniture et pose de bandes solin en aluminium brut type Solinet 25/150 de chez Dani Alu, compris finition
mastic PU type Sikaflex 11 FC.
Bandes solin :
- Fourniture et pose de bandes solin en aluminium brut type Solinet 15/40 de chez Dani Alu, compris finition par cordon de mastic type Sikaflex 11 FC
Naissances d'évacuation eaux pluviales droites :
- Fourniture et pose de Naissances E.P. cylindriques bitume/aluminium type DEPCO Ø 100 à 140.
Naissances d'évacuation des eaux pluviales tronconiques :
- Fourniture et pose de Naissances E.P. tronconiques en plomb ou aluminium/bitume.
Boîte pare-graviers 250 x 250.
Boîte pare-graviers 300 x 300.
Crapaudine extensible acier galvanisé ou inox :
- N° 1 - 2 ou 3
Trop-pleins :
- Carottage Ø 80 mm.
- Fourniture et pose de trop-pleins en cuivre Ø 60mm, compris raccordement d'étanchéité.
Ventilations :
- Abergement de sortie de ventilation comprenant fourreau plomb et relevé d'étanchéité
Bande pare gravier :
- Fourniture et mise en place d'une bande pare gravier linéaire en acier galvanisé pour retenue de la protection gravillons
Bandes anti-pigeons :
- Fourniture et pose de bandes anti-pigeons 33 x 6 cm collées par mastic colle polyuréthanne.
Joint de dilatation à niveau décalé :
- Fourniture et pose d'une bavette en aluminium laqué 15/10e sur dilatation, compris protection par solinet 20/60 en tête
Bavette métallique sur seuil :
- Fourniture et pose d'une bavette en aluminium laqué 15/10e sur seuil.
Boite à eau 1/2 ronde en zinc Ø 100.
Boîte à eau Zinc 250 x 250 mm
Descentes d'eaux pluviales en zinc 100 mm :
- Fourniture et pose de descentes d'eaux pluviales en zinc 100 mm, compris colliers, fixations, coudes et contre-coudes
Remplacement de piétement support de VMC :
- Dépose des pieds existants,
- F&P d'un piétement galva réglable et collier VMC, compris dalle 50x50x4 posée sur résiliant polystyrène extrudé.
Bandes de rive :
- Fourniture et pose de bandes de rive en aluminium brut type Rivnet 50/80.
Bandes de rive :
- Fourniture et pose de bandes de rive en aluminium laqué type Rivnet 50/80.
Crosse Cuivre Ø 52 mm
- Fourniture et pose d'une crosse cuivre Ø 50.
Crosse galva. rectangulaire :
- Fourniture et pose d'une crosse galva 100 x 100 mm et capot amovible.
Crosse galva. rectangulaire :
- Fourniture et pose d'une crosse galva 200 x 200 mm et capot amovible.
Lanterneaux de désenfumage :
- Fourniture et pose d'exutoire de désenfumage type Isolhis Mécanique + accès toiture, dim. 1.00 x 1.00 m , Ut=1,9/2,0 W/m²°K remplissage polycarbonate alvéolaire 16 mm - 1200 J, costière métalliques isolées laquées RAL 9010 hauteur 400,
- Grille ouvrante galva 1200 J, barre d'échelle et crosse amovible
- Raccordement sur asservissement existant.
Remplacement de coupole de lanterneaux :
- Dépose et évacuation de la coupole existante,
- Fourniture et pose de capot PCA 16 mm avec cadre aluminium dimension 1.00 x 1.00 m, 1200 J.
Traitement de joints de façade comprenant :
- Dégarnissage du joint existant.
- Préparation des lèvres du joint.
- Mise en place d'un fond de joint mousse.
- Fourniture et mise en place d'un mastic polyuréthane souple type Sika Pro 2 HP.
- Fourniture et pose d'un couvre joint alu laqué type Façanet 75
Traitement de fissures en façade comprenant :
- Tronçonnage au disque diamant des fissures existantes
- Nettoyage soigné de la saignée,
- Mise en place d'un fond de joint à cellules fermées
- Fourniture et mise en place d'un mastic polyuréthane souple type 1ère catégorie type Sikaflex 11 FC.
Réfection des enduits de souches :
- Piquage de l'enduit existant,
- Réalisation d'un enduit mortier et 2 couches compris finition talochée fin.
Imperméabilisation de souches maçonnées :
- Nettoyage HP du support,
- Application d'un fixateur,
- Réalisation d'un revêtement acrylique I3 en 2 ou 3 couches armées en plein.
Point d'ancrage vertical :
- Fourniture et pose d'un point d'ancrage individuel type Sécurifix Alu ou Assurco fixé dans voile BA par chevilles chimiques
- Vérifications bureau de contrôle.
Piètement d'ancrage de sécurité :
- Fourniture et pose de piétements et ancrages métalliques de sécurité conforme à la norme EN 795.A1, compris fixation et abergement d'étanchéité.
Interventions de nature "dépannage"
Intervention d'urgence :
Sur demande expresse du Maître d'Ouvrage intervention d'urgence pour tout travaux de recherche de fuites, réalisation de mesures conservatoires, ...
- 2 h à 2 personnes compris trajet-déplacement
Intervention d'urgence :
Sur demande expresse du Maître d'Ouvrage intervention d'urgence pour tout travaux de recherche de fuites, réalisation de mesures conservatoires, ...
- 4 h à 2 personnes compris trajet-déplacement
Intervention d'urgence :
Sur demande expresse du Maître d'Ouvrage intervention d'urgence pour tout travaux de recherche de fuites, réalisation de mesures conservatoires, ...
- 1 journée à 2 personnes compris trajet-déplacement
Réalisation d'un contrôle d'étanchéité par insufflation de fumée comprenant :
- Installation et repli de chantier, approvisionnement des matériels et matériaux,
- Ouverture de l'étanchéité à divers points de la terrasse et mise en place d'injecteurs,
- Insufflation de fumée sous le complexe d'étanchéité,
- Contrôle et repérages des points de fuites,
- Réparations ponctuelles d'urgence,
- Compte rendu d'intervention avec reportage photos
Interventions de nature "audit"
Audit pour une surface de 1 à 150m²
Audit pour une surface de 151 à 500m²
Audit pour une surface supérieure à 500m²
m³
Ref.
Désignation/description de la prestation
Entretien pour une surface de 1 à 150m² (type gravillons)
Entretien pour une surface de 151 à 500m² (type gravillons)
Entretien pour une surface supérieure à 500m² (type gravillons)
Entretien pour une surface de 1 à 150m² (type auto protégée)
Entretien pour une surface de 151 à 500m² (type auto protégée)
Entretien pour une surface supérieure à 500m² (type auto protégée)
Entretien pour une surface de 1 à 150m² (type végétalisée)
Entretien pour une surface de 151 à 500m² (type végétalisée)
Entretien pour une surface supérieure à 500m² (type végétalisée)
Entretien pour une surface de 1 à 150m² (dalles sur plots)
Entretien pour une surface de 151 à 500m² (dalles sur plots)
Entretien pour une surface supérieure à 500m² (dalles sur plots)
Entretien pour une surface de 1 à 150m² (autre type)
Entretien pour une surface de 151 à 500m² (autre type)
Entretien pour une surface supérieure à 500m² (autre type)
Marché de nettoyage et d'entretien des toitures des bâtiments communaux de la ville de Fresnes (94)
Lot N°1 :
Nettoyage et entretien des toitures plates
Interventions de nature "réparation"
IC002
IC003
IC004
IC005
IC006
IC007
IC008
IC009
IC010
IC011
IC012
IC013
IC014
IC015
IC016
IC017
IC018
IC019
IC020
IC021
IC022
IC023
IC024
IC025
IC026
IC027
IC028
IC029
IC030
IC031
IC032
IC033
IC034
IC035
IC036
IC037
IC038
IC039
IC040
IC041
IC042
IC043
IC044
IC045
IC046
IC047
IC048
IC049
IC050
IC051
IC052
IC053
IC054
IC055
IC056
IC057
IC058
IC059
IC060
IC061
IC062
IC063
IC064
IC065
IC066
IC067
IC068
IC069
IC070
IC071
IC072
IC073
IC074
IC075
IC076
IC077
IC078
IC079
IC080
IC081
IC082
IC083
IC084
IC085
IC086
IC087
IC088
IC089
IC090
IC091
IC092
IC093
IC094
IC095
IC096
IC097
IC098
IC099
IC100
IC101
IC102
IC103
IC104
IC105
IC106
IC107
IC108
IC109
IC110
IC111
IC112
Prix horaire pour travaux hors bordereau - intervention pour une personne
H
FFT
Forfait déplacement (Un seul déplacement facturé si plusieurs interventions sur un même site.)
- Moins de 50 000 € HT
%
- entre 50 000,00 € HT et  100 000,00 € HT
- supérieur à 100 000,00 € HT
TRAVAUX HORS BORDEREAU
IP079
IP080
IP081
IP082
IP083
IP086
IP087
Plus-value pour intervention en site occupé (par commande)
FORFAIT TOITURES TERRASSES GRAVILLONNEES
Moyens matériels d’accès aux ouvrages, y compris échafaudage et nacelle si nécessaire
Moyens matériels pour la protection et la sécurité des ouvriers et du public.
Inspection complémentaire et nettoyage de tous les ouvrages de la toiture, notamment souches, édicules, lanterneaux, acrotères, ventilations, zinguerie, bandeaux de protections, couvertines, solins, verrières et remise en état le cas échéants. Un soin particulier sera porté aux joints silicones des ouvrages avec au besoin un remplacement de ceux-ci ;
Désignation
Adresse
Accès et remarques
Qté
Annexe postale
43 rue Emile Zola
Rdc -pas de garde corps
Bibliothèque municipale
26 rue Maurice ténine
R+2 - accès par skydome - pas de garde corps
Centre administratif
Place du 19 Mars 1962
Toitures à différents niveaux- R+1 à R+2- Accès possible par Skydome
Centre d'Arts
7 Rue Louise Bourgeois
R+2 , zone végétales en pente en R+1,
Crèche la peupleraie et bureaux
4 Rue Auguste Daix/2 rue Jean Pierre
R+1 - Accès possible par l’intérieur des locaux
Ferme de Cottinville - Grange Dimière
Ferme de cottinville
R+1 - Pas de garde corps
GS Freres Lumière / Tulipes
R+2 et R+1 - Accès par l'intérieure à R+2 - Garde corps
Hôtel de ville
Place Pierre et Marie Curie
Toitures à différents niveaux- R+1 à R+3 - Certaines zones sans acrotère ni protection- Accès possible par l’intérieure pour certaines toitures
Maison Jeunesse et Culture  dont Véranda
2 avenue du parc des sports
R+1 - Accès possible par l’intérieur des locaux mais étroit
Stade Gaston Roussel - vestiaires (hors zone arrière)
12 Avenue du parc des sports
R+1
Stade La Paix - Gymnase La Paix
54 Avenue de la paix
R+1 - pas de garde corps- pas d'accès spécifique
Vérifications des naissances d’eau pluviales et trop pleins ;
Anciens combattants et Bibliothèque sonore
9 Rue Julien Chailloux
Rdc -
CDL Parc des sports
Rdc
Club house Rugby
Rue de la butte
CTM Mozart
2 rue de chevilly
R+2, accès par skydome - Garde corps
Cuisine centrale
Villa des basses folies
R+2 avec accès terrasse au R+1
Ecole Barbara
21-23 Rue Henri Barbusse
R+2 - Accès en R+1 par balcon - Garde corps
Ecole Capucines
3bis rue Auguste Daix
Ecole Capucines - CDL
5 rue Auguste Daix
Rdc - Préfabriqués
Ecole Capucines - Logements
3bis Rue Auguste Daix
R+2 Accès??
Ecole Doisneau
Allée du puit
R+1 - Accès par skydome - pas de Garde corps
Ecole Monod Coquelicots
14-16 Mail stephane Hessel
R+2 - accès par skydome - Garde corps
Foyer Emile Roux
1 Rue du Docteur Emile Roux
R+1
GS Marguerites/Jean Monnet 
(y compris réfectoire)
75 Avenue de la paix
R+1 pour la toiture plate
GS Pasteur/Roux/Bbouleau - CDL Blancs bouleaux
allée de la grenouillère
GS Pasteur/Roux/Bbouleau- Réfectoire
Gymnase Periquoi
Tour aux chartiers
Rdc et équivalent R+2 - accès par échelle par niveau - Garde corps -
Maison de quartier Aimé Césaire
rue Emile Zola
Marché Sud (à côté d'intermarché)
Avenue Paul Vaillant Couturier
équivialent R+1- pas d'accès interieur - pas de garde corps
Relais assistance maternelle
49 Avenue de la division Leclerc
Sce Jeunesse - bâtiment ppal
46-48 Rue du Docteur Charcot
Stade Gaston Roussel - WC public
Stade La Paix  - logement gardien
64 Avenue de la paix
WC public du Sophora
parc du sophora
WC public grenouillère + Local espaces verts
Allée de la grenouillère
FORFAIT TOITURES TERRASSES AVEC DALLES SUR PLOTS
FORFAIT TOITURES TERRASSES VEGETALISEES
Enlèvements des objets divers et mise en décharge des détritus ;
Désherbage manuel, enlèvements des végétaux indésirables ;
Vérification de l’état des végétaux, et complément d’engrais si besoin (fiche technique à fournir)
Ratissage, remise à niveau des gravillons, remise en ordre des éventuelles protections meuble des bandes stériles ;
Remise en place des crapaudines et garde-grèves ;
Crèche la cerisaie
9-11 mail Stéphane Hessel
TOTAL H.T. de toutes les toitures
T.V.A. 20%
TOTAL T.T.C
(1) cette colonne est le résultat du prix forfaitaire HT  par  visite
(2) cette colonne est le résultat du prix (1) X par le nombre de visites annuelles
(3) cette colonne est le résultat du montant HT X par le taux de TVA
rapport d'intervention et annuel
Ens
120m²
530m²
20m²
40m²
180m²
390m²
1940m²
140m²
9m²
30m²
90m²
16m²
15m²
1070m²
350m²
2000m²
400m²
1500m²
230m²
285m²
360m²
74m²
800m²
130m²
460m²
1590m²
160m²
330m²
870m²
1085m²
210m²
7m²
190m²
6m²
65m²
110m²
70m²
25m²
32m²
42m²
23m²
280m²
1040m²
115m²
R+2 et R+1 - Accès par l'intérieure à R+2 - Garde-corps
Installation et pose de garde-corps autoporté,
Installation de point d'ancrage,travaux annexes et bureau de contrôle,
Installation et pose de garde-corps, y compris fixation et travaux annexes, plus étanchéité,
Installation d'une ligne de vie, y compris fixation et travaux annexes, plus étanchéité, plus bureau de contrôle,
IC113
IC114
IC115
IC116
TVA
DQE d'entretien à Bon de Commande
Total HT
Total TTC
Detail Quantitatif Estimatif (DQE)
NON
Montant HT annuel
Prix HT visite
Quantité estimative
Prix Unitaire HT
nombre visite
Montant HT annuel
(Prix HT viste * nbre de visite / ans)
sous total  H.T.
sous total  HT
sous total HT
Lot N°1 :
Nettoyage et entretien des toitures plates
Total HT
(QE * PUHT)
il sera appliqué aux quantités réellement exécutées affectées d’une remise commerciale pour chaque bon de commande selon le montant du bon de commande (
conférer" Article 2 - Prix" de l'Acte d'Engagement
):
Pourcentage appliqué sur facture fournisseur (
conférer" Article 2 - Prix" de l'Acte d'Engagement
)
Pourcentage appliqué sur facture sous-traitant (
conférer" Article 2 - Prix" de l'Acte d'Engagement
)
Mise en sécurité des toitures non équipées
Enlèvement des déchets ;
Contrôle des joints d’étanchéité ;
2 rue des Fournières
Nombre de visites estimatif fixé par l’acheteur pour les besoins 
de l’analyse comparative des offres : 1 visite par an et par site. Cette quantité est utilisée exclusivement pour le calcul du DQE et ne constitue pas un engagement de commande de la Ville. Les prestations seront commandées en fonction des besoins de la Ville, conformément aux dispositions du CCTP.

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.