Règlement de consultation
RC _ Marche de prestation de nettoyage des batiments administratifs 2026.pdf · 2 632 mots · du marché « Nettoyage et entretien des locaux administratifs de 2TerHabitat – marché en 6 lots avec visite obligatoire des sites », dossier de consultation officiel.
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
2terHabitat
25 Avenue Pasteur, BP 258
97300 CAYENNE CEDEX
MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE
DES LOCAUX ADMINISTRATIFS
2terHabitat
Règlement de Consultation
Date limite de réception des offres :
Le 23 octobre 2026 à 12h00
SOMMAIRE
ARTICLE 1- POUVOIR ADJUDICATEUR .............................................................................................4
2. OBJET DE LA CONSULTATION ....................................................................................................4
2.1 OBJET DU MARCHE .............................................................................................................................4
2.2 FORME DE LA CONSULTATION..............................................................................................................4
2.3 TYPE DE MARCHE ...............................................................................................................................4
2.4 CLASSIFICATION AU REGARD DE LA NOMENCLATURE CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES) ..........5
2.5 LIEU D’EXECUTION DU MARCHE...........................................................................................................5
2.6 DUREE DU MARCHE ............................................................................................................................5
3. CONDITIONS DE CONSULTATION ..............................................................................................5
3.1 ETENDUE ET MODE DE CONSULTATION .................................................................................................5
3.2 MODE DE DEVOLUTION .......................................................................................................................5
3.3 COMPLEMENTS A APPORTER A L’ACTE D’ENGAGEMENT ET AUX CCTP ....................................................5
3.4 VARIANTES - OPTIONS ........................................................................................................................6
3.5 DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ...........................................................................................................6
3.6 DATE PREVISIONNELLE DE DEBUT D’EXECUTION DES PRESTATIONS OBJET DU MARCHE ..............................6
3.7 CAUTIONNEMENT ET GARANTIES EXIGEES ............................................................................................6
3.8 MODALITES ESSENTIELLES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT................................................................7
3.9 VARIATION DES PRIX ..........................................................................................................................7
3.10 LANGUES POUVANT ETRE UTILISEES DANS LA CANDIDATURE ET DANS L’OFFRE ......................................7
4. CONDITIONS D'OBTENTION DU DOSSIER DE LA CONSULTATION .......................................7
4.1 CONDITIONS D’OBTENTION DU DOSSIER DE LA CONSULTATION ...............................................................7
4.2 CONTENU DU DOSSIER DE LA CONSULTATION ........................................................................................8
5. CONTENU ET PRESENTATION DES CANDIDATS ......................................................................8
5.1 PIECES ADMINISTRATIVES ...................................................................................................................8
5.2 OFFRE ...............................................................................................................................................9
5.3- VISITES SUR SITES .......................................................................................................................... 10
6. REMISE DES OFFRES - CONDITIONS D'ENVOI ....................................................................... 10
6.1 TRANSMISSION DES SOUMISSIONS ..................................................................................................... 10
7. JUGEMENT DES OFFRES ................................................................................................................ 11
7.1 EXAMEN DE LA CONFORMITE DE L'OFFRE ........................................................................................... 11
7.2 EXAMEN DE LA VALEUR DE L'OFFRE............................................................................................ 11
7.3 RECTIFICATION DES OFFRES ....................................................................................................... 12
ARTICLE 1- Pouvoir adjudicateur
Nom du pouvoir adjudicateur : Société de 2terHabitat
Adresse : 25 Avenue Pasteur, BP 258, 97326 CAYENNE CEDEX
Représenté par : Madame Crystelle DIB-PITROLLE
Demande de renseignements :
Les demandes de renseignements sur le dossier de la consultation peuvent être envoyées à
l’adresse électronique suivante : https://2terHabitat.e-marchespublics.com
Les renseignements complémentaires éventuels sur les documents de la consultation sont
communiqués aux opérateurs économiques (candidats) qui le demandent en temps utile 6
jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Modifications de détail apportées au dossier de la consultation par le Pouvoir
Adjudicateur :
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit soit d’apporter, au plus tard dix (10) jours avant la
date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de la
consultation, soit de reporter la date limite fixée pour la réception du dossier. Les candidats
devront alors répondre sur la base du dossier de la consultation modifié sans pouvoir élever
aucune réclamation à ce sujet.
ARTICLE 2 - Objet de la consultation
2.1 Objet du marché
L’objet du marché de la présente consultation est l’entretien des locaux administratifs de
2terhabitat.
2.2 Forme de la consultation
La présente consultation est passée en application du code de la commande publique et de son
décret d’application n° 2018-1075 du 3 décembre 2018
2.3 Type de marché
Il s’agit d’un marché de Services visés par le code de la commande publique.
2.4 Classification au regard de la nomenclature CPV (vocabulaire commun des
marchés)
Nomenclature CPV : objet principal : 90900000-6
2.5 Lieu d’exécution du marché
Tous les sites administratifs de 2terHabitat.
2.6 Durée du marché
Lot 1 - Cayenne (1) Siège 2terHabitat + Bureaux modulaires
Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification,
reconductible tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an chacune, sans que sa durée totale
ne puisse excéder trois (3) ans. (cf. CCAP)
Lot 2 à 6 :
Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification,
reconductible tacitement trois (3) fois pour une période d’un (1) an chacune, sans que sa durée totale
ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non-reconduction, le pouvoir adjucateur informe le titulaire par écrit au plus tard
deux (2) mois avant la date d’échéance de la période en cours.
ARTICLE 3 - Conditions de consultation
3.1 Etendue et mode de consultation
La présente consultation est lancée dans le cadre d’un appel d’offres ouvert.
3.2 Mode de dévolution
Le marché, objet de la présente consultation, se décompose en six (6) lots :
Lot 01 - Cayenne (1) :
Siège 2terHabitat + Bureaux modulaires
Lot 02 - Cayenne (2) :
Immeuble de la Rocade 2terHabitat
Lot 03 – Cayenne (3) :
Gérances : Bureau de Mont-Lucas, bureau de la Rénovation Urbaine, bureau de Cabassou et le bureau
de Chatenay + Loges (Secteur L101 - Secteur L102 - Secteur L103 - Secteur L104 - Secteur L201
- Secteur L202 - Secteur L203).
Lot 04 - Matoury :
Agence Centre Est - Gérances Bureau de Soula 1 - Bureau de Soula 2 - Bureau Barbadine 2 +
Loges (Secteur CE02 - Secteur CE03 - Secteur CE04 - Secteur CE05).
Lot 05 – Kourou :
Agence des Savanes + Loges (Secteur SA01 - Secteur SA02 - Secteur SA03).
Lot 06 - Saint-Laurent-du-Maroni :
Agence de l’Ouest (AGOU) - Gérances : Bureau du secteur 5 “Les Ecoles 5” et Bureau du secteur 8
“Morosis” + Loges (Secteur OU01 - Secteur OU02 - Secteur OU03 - Secteur OU04).
« La liste des loges est arrêtée de manière exhaustive à la date de notification du marché. Elle pourra néanmoins être
modifiée en cours d’exécution, sur un ou plusieurs lots, en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur. Ces évolutions
feront obligatoirement l’objet d’un avenant au marché. »
3.3 Compléments à apporter à l’Acte d’engagement et aux CCTP
Le candidat n’a pas à apporter de corrections ou compléments à l’Acte d’engagement et aux
CCTP.
Il devra remettre une offre rigoureusement conforme au projet établi par le Pouvoir
Adjudicateur.
3.4 Variantes - options
Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché ne comporte pas d’options.
3.5 Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à cent vingt (120) jours à compter de la date limite de
remise des offres précisée en page de garde du présent règlement de la consultation.
3.6 Date prévisionnelle de début d’exécution des prestations objet du marché
Octobre 2026
3.7 Cautionnement et garanties exigées
Il ne sera exigé du Titulaire du marché aucun cautionnement ni la constitution d’une garantie.
3.8 Modalités essentielles de financement et de paiement
Le marché sera financé sur fonds propres du Pouvoir Adjudicateur.
En application des dispositions de la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 et du décret n° 2013-
269 du 29 mars 2013, les règlements des sommes dues dans le cadre de l'exécution du marché,
seront effectués, après acceptation, par virement bancaire intervenant dans un délai maximal de
SOIXANTE (60) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
3.9 Variation des prix
Les conditions de variation des prix sont fixées au CCAP.
3.10 Langues pouvant être utilisées dans la candidature et dans l’offre
Aucune autre langue que le français ne pourra être utilisée.
ARTICLE 4 - Conditions d'obtention du Dossier de la consultation
4.1 Conditions d’obtention du dossier de la consultation
Les candidats peuvent obtenir gratuitement le dossier de la consultation dès le jour de la
parution de l’avis d’appel public à concurrence et jusqu’à la date limite de réception des offres
précisée ci-dessus.
Modalités d’obtention du dossier de la consultation :
- Par téléchargement
Le dossier de la consultation doit être retiré sur la plateforme en ligne
www.emarchespublics.com
Il est recommandé au candidat de renseigner le nom de l’organisme soumissionnaire, le nom
de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de
façon certaine et pérenne une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes
les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en
particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s’il ne bénéficie pas de toutes les informations
complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la
présente consultation, en raison d’une erreur qu’il aurait commis dans la saisie de son adresse
électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique.
4.2 Contenu du dossier de la consultation
- Le présent règlement de consultation
- Annexe - Déclaration des moyens humains et temps d'intervention
- L’Acte d’Engagement
- Le Cahier des Clauses Administratives et Particulières
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
- Les pièces financières
ARTICLE 5 - Contenu et présentation des candidats
5.1 Pièces administratives
Dossier de candidature :
➢Lettre de candidature (en cas de groupement, si le mandataire présente la
candidature et l’offre de l’ensemble des membres du groupement, il doit présenter
les habilitations reçues à cet effet) ;
➢Si l’entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugement(s)
prononcé(s) à cet effet ;
➢Une déclaration sur l’honneur attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des
interdictions de soumissionner telles que définies dans le code de la commande
publique.
➢Un ou des document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la (des) personne(s)
habilitée(s) à engager le candidat ;
➢Un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis)
de moins de six mois ou une carte d’identification, justification de l’inscription au
répertoire des métiers ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre
de formalité des entreprises si votre société est en cours d’inscription ;
➢Une liste de références pour les trois dernières années en rapport avec les
prestations du marché objet de la présente consultation
Il est précisé que si les documents ont déjà été donnés au pouvoir adjudicateur et sont
toujours valides ou si les documents sont disponibles en ligne gratuitement avec un lien
internet précis, le candidat n’est pas tenu de les fournir.
Les déclarations énumérées ci-avant (documents relatifs à la candidature) seront fournies par le
candidat soit sur papier libre, soit en remplissant les formulaires suivants, en les complétant en
tant que besoin compte tenu des renseignements demandés par le Pouvoir Adjudicateur :
▪ La lettre de candidature (formulaire DC1) ;
▪ La déclaration du candidat (formulaire DC2).
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement en téléchargement à l’adresse
internet suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
La référence à ces formulaires n’a pas pour effet de soumettre la présente consultation aux
dispositions du Code de la Commande Publique.
Précisions sur les candidatures :
Les candidats ayant fait l’objet d’une des interdictions de soumissionner prévues à
l’Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 - art. 18 (V) et les candidats qui n’auront
pas produit l’ensemble des pièces demandées à l’appui de leur candidature, ne seront pas admis
à la suite de la procédure de passation du marché.
5.2 Offre
Dossier d’offre :
Pour le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse, les candidats devront remettre
l’ensemble des documents suivants obligatoires :
• Un Acte d’Engagement (à compléter, à dater et à signer) ;
• Un exemplaire du Cahier des Clauses Administratives Particulières (cadre à
compléter, à dater et à signer) ;
• Un exemplaire de chaque CCTP signés ;
• Les pièces financières complétées
• Un mémoire méthodologique global, dans lequel le candidat indiquera notamment :
• Les ressources qu’il entend dédier au marché (matériels et moyens humains) ;
• Une note méthodologique sur la mise en œuvre de réalisation des missions ;
Moyens humains et temps d'intervention
Le candidat devra obligatoirement joindre à son mémoire méthodologique une annexe "Moyens
humains et temps d'intervention" précisant, pour chaque lot soumissionné :
• Le nombre d'agents affectés à l'exécution des prestations ;
• Les horaires prévisionnels d'intervention ;
• Le temps d'intervention prévu par passage et par site ;
• Le volume horaire hebdomadaire total consacré au lot ;
• Les modalités de remplacement en cas d'absence du personnel affecté.
Cette annexe devra permettre au Pouvoir Adjudicateur d'apprécier l'adéquation entre les moyens
humains proposés, les fréquences d'intervention définies au CCTP et les exigences du marché. Le
candidat est réputé avoir pris connaissance de l'ensemble des contraintes d'exécution du marché,
notamment à l'issue des visites obligatoires des sites.
L'annexe devra être complétée selon le modèle fourni dans le Dossier de Consultation des Entreprises
(DCE).
L'absence de cette annexe ou la production d'une annexe incomplète empêchant l'analyse des
moyens proposés pourra rendre l'offre irrégulière.
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de demander au candidat toute précision complémentaire
permettant de justifier la cohérence entre le prix proposé et les moyens humains affectés au marché
Nota : Les offres dont les Actes d’engagement et le CCTP ne respecteraient pas les
exigences de signature telles que décrites ci-dessus ou qui ne comporteraient pas
l’ensemble des documents décrits ci-dessus, seront considérées comme des offres non
conformes au sens du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 - art. 14.
En outre, les candidats ne doivent pas apporter de modifications aux documents fournis
dans le cadre de la consultation.
5.3- visites sur sites
Pour que l’offre du candidat soit recevable, une visite sur chaque site est obligatoire.
Vous devrez vous prendre l’attache de la Gestionnaire du Pôle Achats comme indiquées sur
les CCTP.
Une attestation de visite sur site par lot sera remise aux candidats.
ARTICLE 6 - Remise des offres - Conditions d'envoi
6.1 Transmission des soumissions
La transmission des offres se fait uniquement et obligatoirement par voie dématérialisée.
ARTICLE 7 - Jugement des offres
7.1 Examen de la conformité de l'offre
La composition des dossiers d'offres et le respect de l'article 5.2 du présent règlement de la
consultation seront rigoureusement vérifiés.
7.2 Examen de la valeur de l'offre
Les critères de sélection des offres et leurs pondérations sont les suivants :
Prix : 60%
Technique (rapport méthodologique) : 40%
La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire méthodologique et de l'annexe « Moyens
humains et temps d'intervention » remis par le candidat.
Elle sera décomposée comme suit :
1. Organisation et méthodologie d'exécution des prestations : 15 points
• compréhension des exigences du marché ;
• organisation des interventions ;
• méthodologie mise en œuvre pour assurer la réalisation des prestations courantes et
périodiques ;
• modalités de contrôle et de suivi de la qualité des prestations.
2. Moyens humains affectés au marché : 15 points
• adéquation des effectifs proposés aux exigences du marché ;
• cohérence des temps d'intervention et du volume horaire affecté ;
• qualification et encadrement du personnel ;
• organisation des équipes affectées à l'exécution des prestations.
3. Continuité de service et réactivité : 5 points
• modalités de remplacement du personnel absent ;
• dispositif de continuité de service ;
• délais et modalités d'intervention en cas de besoin exceptionnel ou urgent.
4. Moyens matériels et démarche qualité : 5 points
• pertinence des matériels et équipements proposés ;
• produits et procédés utilisés ;
• mesures destinées à garantir la qualité des prestations et à limiter l'impact environnemental
de l'exécution du marché.
Méthode de notation
Chaque sous-critère fera l'objet d'une appréciation comparative des offres selon l'échelle suivante :
• Très satisfaisant : 100 % des points du sous-critère ;
• Satisfaisant : 75 % des points du sous-critère ;
• Moyennement satisfaisant : 50 % des points du sous-critère ;
• Insuffisant : 25 % des points du sous-critère ;
• Absence d'information ou réponse manifestement inadaptée : 0 point.
La note technique globale sur 40 points résultera de l'addition des notes obtenues pour chacun des
sous-critères.
L'appréciation des moyens humains tiendra notamment compte de la cohérence entre le
volume horaire proposé, les fréquences d'intervention prévues au CCTP et l'étendue des
prestations à réaliser. Le pouvoir adjudicateur pourra écarter ou demander toute précision sur
une offre dont les moyens annoncés apparaîtraient manifestement insuffisants pour assurer la
bonne exécution des prestations.
7.3 Rectification des offres
En cas de discordance constatée dans l'offre, les indications portées en lettres prévaudront sur
celles portées en chiffres, lesquelles indications portées en lettres seront prises en
considération pour le jugement des offres.
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.