Règlement de consultation
1-1 Annexes I II III IV du RC.pdf · 253 mots · du marché « Prestations de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la caserne de gendarmerie Tremblier à Toulouse », dossier de consultation officiel.
TABLEAU À UTILISER AUTANT DE FOIS QUE NÉCESSAIRE
ANNEXE N°I
RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA SITUATION FINANCIÈRE DU CANDIDAT
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Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant
les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Chiffre d’affaires en euro H.T. des trois derniers exercices clos
Exercice du Exercice du Exercice du
au au au
Chiffre d’affaires global
Chiffre d’affaires
concernant les fournitures,
services ou travaux auxquels
se réfère le marché
Annexe RC
SGAMISUD-AOO-2026-09-01
TABLEAU À UTILISER AUTANT DE FOIS QUE NÉCESSAIRE
ANNEXE N° II
DESCRIPTION PRÉCISE DES PRINCIPALES RÉFÉRENCES
Le candidat doit compléter le tableau ci-dessous avec :
liste des références de travaux en cours d’exécution liste des références de fournitures ou de services
ou exécutés au cours des cinq dernières années fournis au cours des trois dernières années
Nature des travaux ou
Lieu de Missions Montant en euros
des fournitures et services Date Bénéficiaire public ou privé
réalisation effectuées TTC
fournis
Annexe RC
SGAMISUD-AOO-2026-09-01
TABLEAU À UTILISER AUTANT DE FOIS QUE NÉCESSAIRE
ANNEXE N° III
DÉCLARATION INDIQUANT LES EFFECTIFS DU CANDIDAT ET L’IMPORTANCE DU PERSONNEL D’ENCADREMENT
POUR CHACUNE DES TROIS DERNIÈRES ANNÉES
ANNÉE EFFECTIF GLOBAL DU CANDIDAT IMPORTANCE DU PERSONNEL D’ENCADREMENT
ANNEXE N° IV
OUTILLAGE – MATÉRIEL – ÉQUIPEMENT TECHNIQUE
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DONT LE PRESTATAIRE OU L'ENTREPRENEUR DISPOSE POUR L'EXÉCUTION DES SERVICES OU DE L'OUVRAGE OBJET DE LA PRÉSENTE
CONSULTATION
OUTILLAGE – ÉQUIPEMENT TECHNIQUE – MATÉRIEL TECHNICIENS OU ORGANISMES TECHNIQUES MIS A
DISPOSITION POUR L’EXÉCUTION DE L’OUVRAGE
Annexe RC
SGAMISUD-AOO-2026-09-01
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