Annexe
Tremblier AC Environnement DIAG PEMD.pdf · 19 082 mots · du marché « Prestations de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la caserne de gendarmerie Tremblier à Toulouse », dossier de consultation officiel.
Ce diagnostic a bénéficié de la numérisation AKIBO by AFLEYA
Rapport Diagnostic PEMD SN260612-01
Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
DIAGNOSTIC PEMD
PRODUITS, EQUIPEMENTS, MATERIAUX, DECHETS
Conformément à la loi AGEC 10.02.2020 et aux décrets n° 2021-821 & 2021-822 du 25.06.2021
et à la norme XPX 46-039 de décembre 2025
Localisation de l’opération
Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER
2 Avenue du Général de Croutte
31100 Toulouse
31555841AC0001
Maître d’ouvrage :
Raison sociale : DELEGATION TERRITORIALE DE TOULOUSE SGAMI SUD
Adresse : 4 CHEMIN DE BORDEBLANQUE 31770 COLOMIERS
Interlocuteur : M. Ghyslain DELANNOY
Dates d’intervention Date d’édition du N° du rapport et Diagnostic réalisé
rapport indice par
10/06/2026 12/06/2026 SN260612-01 Nathan SERGENT, AC
Environnement
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Rapport Diagnostic PEMD SN260612-01
Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Sommaire
1. SYNTHESE
2. ENJEUX ET CONTEXTE DE LA MISSION
2.1. LES FONDAMENTAUX DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE
2.2. LOI AGEC ET DECHETS DE DECONSTRUCTION
2.3. OBJECTIFS DU DIAGNOSTIC PEMD
2.4. CADRE DE LA MISSION
2.4.1. DETAILS DE L’OPERATION / CARACTERISTIQUES 12
2.4.2. DESCRIPTION DES OUVRAGES 12
2.4.1. LOCALISATION DES OUVRAGES 14
2.4.2. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES 14
2.5. INFORMATIONS RECUEILLIES
2.5.1. CERFA – PARTIE ADMINISTRATIVE 15
2.5.2. DOCUMENTATION 16
2.5.3. VISITE PREALABLE ET LOCAUX NON VISITES 16
2.5.4. METHODOLOGIE ET LIMITES DE PRESTATION 17
3. BILAN DE L’INVENTAIRE
3.1. SYNTHESE DES MASSES SORTANTES
3.2. SYNTHESE DES PEM INVENTORIES ET CARACTERISES
3.3. TOP 3 PAR GRANDE FAMILLE DE PEM
3.4. DETAIL DES PEM
3.5. PROPOSITIONS DE REEMPLOI
3.5.1. GENERALITES SUR LE REEMPLOI 28
3.5.2. RECOMMANDATIONS GENERIQUES POUR LE MOA POUR DEVELOPPER SES ACTIONS DE REEMPLOI 28
3.6. PROPOSITION DE REEMPLOI / REUTILISATION DES PEM DE L’OPERATION
3.7. ACTEURS DU REEMPLOI ET DE LA REUTILISATION
3.8. DECHETS
3.8.1. DEFINITION DES CATEGORIES DE DECHETS 47
3.8.2. FOCUS REP PMCB 48
3.8.3. RECOMMANDATIONS GENERALES SUR LA GESTION DES DECHETS 48
3.8.4. FILIERES DE DECHETS PROPOSEES 49
3.9. FILIERES IDENTIFIEES ET ACTEURS LOCAUX
3.9.1. ECO-ORGANISMES 52
3.9.2. FILIERES 52
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
3.9.3. ACTEURS LOCAUX 58
3.9.4. PLATEFORMES DIGITALES DU REEMPLOI 68
4. ANNEXES
4.1. TABLEAUX DE DETAILS DE L’INVENTAIRE
4.2. FICHES MATERIAUX
4.3. INDEX PHOTOS
4.4. ATTESTATION D’ASSURANCE
4.5. ATTESTATION DE FORMATION
Figure 1- Localisation du périmètre d’étude ................................................................................... 13
Figure 2- Plan de localisation des ouvrages .................................................................................... 14
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1. SYNTHESE
Le diagnostic PEMD que nous avons réalisé pour votre compte sur l'opération a permis
d'analyser 1232.66 tonnes de Produits-Équipements-Matériaux & Déchets libérées.
Masse totale Masse totale
du gisement (t) du gisement hors DD (t)
1 232,66 t 1178.7 t
Déchets par type Traitements du scénario par type
hors DD
DD: 53,96 t
Réemploi: 236,42 t
DI: 986,9 t Recyclage: 780,16 t
Incinération val.:
DNIND: 189,66 t 26,09 t
Remblaiement:
DEEE: 2,14 t 45,87 t
Autres: 90,17 t
DEA: 0 t
Légende : DD : Déchets Dangereux / DI : Déchets Inertes / DNIND : Déchets Non Inertes Non Dangereux / DEEE : Déchets d’Équipements
Électriques et Électroniques / DEA : Déchets d’Équipements d’Ameublement - La définition des typologies de déchets et des modes de
valorisation est donnée en annexe 1.
Vous trouverez ci-dessous le résumé du scénario de traitement du gisement, dont le détail est
dans la suite du rapport (Nota : cette synthèse concerne les déchets non dangereux. Les
déchets dangereux peuvent être valorisés dans certains cas. Il conviendra d’inclure un point
spécifique sur leur traitement avec les entreprises concernées par leur curage et leur
traitement).
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Incinération
Réemploi & Réutilisation Recyclage Remblaiement Déchets ultimes
valorisée
236.42 t 780.16 t 45.87 t 26.09 t 90.17 t
20.06 % 66.19 % 3.89 % 2.21 % 7.65 %
Valorisation 3R : 86.25 %
Valorisation Matière : 90.14 %
Valorisation (matière et énergétique) : 92.35 %
Masse des déchets évités ultimes : 1088.53 t
Légende des types de déchets :
➢ DD : Déchets Dangereux
➢ DI : Déchets Inertes
➢ DNIND : Déchets Non Inertes Non Dangereux
➢ DEEE : Déchets d'équipements électriques et électroniques
➢ DEA : Déchets d'éléments d'ameublement
Un taux élevé de réemploi et de réutilisation est constaté, car les menuiseries de façade
peuvent être réutilisées, et les radiateurs en acier ainsi que les équipements sanitaires, en très
bon état, peuvent faire l'objet d'un réemploi.
Par ailleurs, le taux de revalorisation de la matière est attrayant, dans la mesure où les
composants structurels touchés par la réhabilitation peuvent être recyclés ou utilisés en
remblais, puisqu'ils ne sont pas contaminés par le plomb ou l'amiante.
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2. ENJEUX ET CONTEXTE DE LA MISSION
2.1. Les fondamentaux de l’économie circulaire
L'économie circulaire est un modèle de production et de consommation qui consiste
à partager, réutiliser, réparer, rénover et recycler les produits et les matériaux
existants le plus longtemps possible afin qu'ils conservent leur valeur.
L’enjeu est de réduire l'utilisation de matières premières et la production de déchets.
Le diagramme de Lansik illustre la hiérarchie des modes de traitement à respecter
pour traiter les produits / matériaux / équipements impactés par des travaux de
déconstruction. Il est un guide utile des projets vers la circularité.
COPYRIGHT AFLEYA-AKIBO
Prévention / réduction des déchets : éviter le remplacement lors de la conception du
projet.
Valorisation matière :
➢ Réemploi : récupérer ou réparer un produit ou une matière pour l’utiliser sans
modification de sa forme ou de sa fonction.
➢ Réutilisation (sous la même forme) : utiliser un matériau récupéré pour un
usage différent de son premier emploi (le produit devient un déchet avant de
redevenir un produit)
➢ Recyclage : transformer la matière en de nouveaux produits
➢ Remblayage carrière : utiliser des déchets inertes pour combler les
excavations et aménager les terrains, à condition que les déchets inertes
remplacent des matériaux vierges.
Incinération avec récupération d’énergie : cette technique est utilisée pour la gestion
publique des déchets et est exploitée largement par les industries (fours
d’incinération et de cimenterie).
Elimination : « solution » ultime de gestion des déchets : enfouissement ou
incinération non valorisée des déchets.
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2.2. Loi AGEC et déchets de déconstruction
En France, la gestion des déchets issus de la construction est encadrée par la loi depuis la
promulgation de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975, qui a posé les fondements de la politique
nationale en matière de déchets. Cette loi a introduit un principe essentiel : la responsabilité
du producteur de déchets quant à leur élimination.
Depuis, le cadre réglementaire s’est progressivement renforcé pour intégrer des objectifs
environnementaux en ligne avec les ambitions nationales, notamment en matière de
prévention et de réemploi, de tri à la source, de recyclage et de valorisation des déchets.
Un jalon majeur a été franchi en 2020 avec la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire
(AGEC). Cette loi vise à accélérer la transition vers une économie circulaire en limitant le
gaspillage des ressources et en favorisant la seconde vie des matériaux. Elle comporte
plusieurs dispositions structurantes pour le secteur de la construction, notamment :
• Création de la filière REP Bâtiment (PMCB) : les metteurs sur le marché (fabricants,
distributeurs, importateurs) doivent financer la collecte, le tri et la valorisation des
déchets issus des produits et matériaux de construction du bâtiment. La filière est
opérationnelle depuis mai 2023.
• Obligation de tri à la source en 7 flux sur les chantiers : les entreprises doivent
désormais trier séparément les déchets de papier et carton, bois, métal, plastique,
verre, plâtre, fraction minérale (béton, briques, tuiles, céramiques), afin d’en faciliter
le recyclage ou le réemploi Pour les déchets dangereux, la traçabilité est renforcée
avec la mise en place de la plateforme « Trackdéchets ».
• Affichage séparé des coûts de gestion des déchets dans les devis : tout devis de
travaux doit désormais indiquer distinctement le coût estimé des opérations de
collecte, de tri, de transport et de traitement des déchets générés par le chantier, afin
de renforcer la transparence et inciter à de meilleures pratiques.
• Réalisation obligatoire d’un diagnostic PEMD en amont des opérations de démolition
ou de rénovation significative : applicable aux bâtiments de plus de 1 000 m² ou
intégrant une démolition, ce diagnostic sert de base pour organiser le réemploi des
produits, équipements, matériaux ou la valorisation des déchets via des filières
adaptées.
Ces évolutions réglementaires traduisent une volonté politique de transformation en
profondeur du secteur, en le plaçant au cœur de la transition écologique et de la réduction de
l’empreinte environnementale du bâti.
Rappel des enjeux de déchets du bâtiment :
Graphe Afleya – Copyright.
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Graphe Afleya – Copyright.
Les progrès à faire dans les prochaines années sont importants. La Commission
Européenne a fixé aux États l’objectif d’atteindre, à partir de 2020, 70% de taux de
valorisation matière des déchets. Pour les Déchets Non Inertes non Dangereux
(DNIND), cet objectif a été fixé à 55% en 2020 et passe à 65% en 2025.
L’agrément des éco-organismes de la REP PMCB est soumis à l’atteinte d’objectifs de
valorisation ambitieux sur les deux catégories de déchets :
Recyclage :
Matières 2021 2027 Enjeux complémentaires
Béton 33,3 60%
Métal 90% 90% Améliorer le taux de collecte
Bois 41% 45%
Plâtre 16% 37%
Plastiques 17% 24%
Verre 3% 18% Favoriser la boucle fermée
Réemploi :
Année 2021 2024 2027 2028
Taux de réemploi <1% 2% 4% 5%
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2.3. Objectifs du diagnostic PEMD
La loi AGEC prévoit une nouvelle obligation pour les maîtres d’ouvrages détaillée sous
le décret n°2021-872 du 30 juin 2021, complété par l’arrêté d'application du 26 mars
2023.
Les maîtres d’ouvrages ont pour obligation de réaliser un diagnostic PEMD. pour la
gestion des Produits, Équipements, Matériaux (PEM) et des Déchets (D) issus des
bâtiments démolis ou en « rénovation significative » :
• dont la surface cumulée de plancher est supérieure à 1 000 m2 (ensemble de
bâtiments à l’échelle de l’opération)
• ou qui ont hébergé une ou plusieurs substances dangereuses (article R4411-6 du
code du travail)
Une démolition de bâtiment ou d'une partie majoritaire de bâtiment, au sens du I de
l'article R. 126-9 du code de la construction et de l'habitation, est une démolition qui
porte sur au moins la moitié de la surface de plancher des bâtiments concernés.
Une opération de rénovation est considérée comme significative au sens du II de
l'article R. 126-9 du code de la construction et de l'habitation si elle consiste à détruire
ou remplacer au moins deux des éléments de second œuvre mentionnés ci-dessous :
• Planchers ne déterminant pas la résistance ou la rigidité de l'ouvrage
• Cloisons extérieures ne déterminant pas la résistance ou la rigidité de l'ouvrage
• Huisseries extérieures
• Cloisons intérieures
• Installations sanitaires et de plomberie
• Installations électriques
• Système de chauffage.
Ce diagnostic PEMD, réalisé préalablement au dépôt des demandes d’autorisation
d’urbanisme (construction, démolition, aménagement) ou à défaut avant l’acceptation
des devis ou la passation des marchés de démolition / rénovation, devra fournir une
estimation de la nature, de la quantité́ et de la localisation :
• Des matériaux, produits de construction et équipements constitutifs des bâtiments
ainsi que de leur fonction ; des déchets potentiellement génères par ces produits,
matériaux et équipements ; des déchets résiduels issus de l’usage et de
l’occupation des bâtiments ;
• Une estimation de l’état de conservation des produits, matériaux et équipements ;
des indications sur les possibilités de réemploi sur le site de l’opération, sur un autre
site ou par l’intermédiaire de filières de réemploi, l’estimation de la nature et de la
quantité́ des produits, matériaux et équipements qui peuvent être réemployés ;
• À défaut de réemploi, les indications sur les filières de gestion et de valorisation des
déchets, en vue de leur réutilisation, leur recyclage ou une autre
valorisation matière, leur valorisation énergétique ou leur élimination ;
• Des indications sur les précautions de dépose, de stockage sur chantier et de
transport de ces produits, équipements, matériaux et déchets ainsi que sur les
conditions techniques et économiques prévues pour permettre leur réemploi, leur
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réutilisation, leur recyclage ou une autre valorisation matière, leur valorisation
énergétique ou leur élimination.
Le diagnostic PEMD permet au maître d’ouvrage de connaître l’état des ressources de
son ouvrage pour en assurer une valorisation optimale, en respectant la
hiérarchisation des modes de traitements tels que définis dans l’article L541-1 du code
de l’environnement (Echelle de Lansik).
Les textes réglementaires sont les suivants :
❖ Article 51 de la loi AGEC, n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte
contre le gaspillage et à l'économie circulaire
❖ Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021, qui codifie en particulier les articles R.
126-8 à R. 126-14 du code de la construction et de l’habitation relatifs au
diagnostic PEMD
❖ Arrêté du 26 mars 2023, qui
▪ Abroge l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la
gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments
▪ Précise le contenu attendu dans le diagnostic portant sur la gestion des
produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition
ou de la rénovation significative de bâtiments, ainsi que les formulaires
de diagnostic et récolement en fin de chantier
▪ Précise la date d’entrée en vigueur
▪ Autorise un traitement de données numérique avec la plateforme PEM
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2.4. Cadre de la mission
2.4.1. Détails de l’opération / caractéristiques
Périmètre de l’étude :
Cette opération comprend le(s) bâtiment(s) suivants :
• Bâtiment LST
• Bâtiments, A B et C
Descriptif du programme détaillé de travaux :
LST et logements :
• A la réfection complète des toitures terrasses
• Au remplacement et installation ITE
• A la réfection complète de l’ensemble des locaux secs et humides (sols, murs et
plafonds)
• A la réfection des communs (sols, murs et plafonds)
• A la suppression du gaz (pour l’ensemble de l’emprise), compris chaudière et tous les
accessoires et équipements s’y rapprochant
• A la mise en conformité de l’électricité
• Au remplacement de toutes les menuiseries extérieures
• Au remplacement des équipements sanitaires (lavabos, WC, …)
• A la dépose de la canalisation chauffage alimentant le bâtiment LST
Logements :
• A la suppression des loggias
• A la création de balcons au niveau des loggias / séjour
• A la reprise des réseaux intérieurs EF, EC, ECS, EU, EP
• Au remplacement des équipements sanitaires (baignoire par bac à douche, lavabos,
WC, …)
• A la dépose des cloisons séjour/cuisine (T3 et T4)
• A la dépose des cloisons séjour/chambre (T5)
• A la dépose des cloisons WC/Sdb pour réagencement de l’ensemble (éventualité)
• Au remplacement des blocs porte palière en CR3
• Au remplacement des portes d’entrées des bâtiments en CR3
Extérieur :
• A la suppression du réseau gaz
• A l’installation de candélabre solaire (remplacement, voire complémentaire)
• A la reprise des réseaux enterrés (EP, EU/EV)
• A la reprise de l’ensemble des enrobés
• Au démantèlement des chenils
• A la création d’un CITU Stade en lieu et place du terrain de tennis (ensemble à
déconstruire)
2.4.2. Description des ouvrages
Cette opération doit répondre à de fortes ambitions environnementales avec le souci
de minimiser les nuisances et de favoriser le réemploi et le recyclage dans une
démarche d’économie circulaire. Le diagnostic PEMD doit mettre en évidence les
produits et les matériaux à potentiels de réemploi présents sur le site pour indiquer au
maître d’ouvrage le potentiel de valorisation de son opération.
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Figure 1- Localisation du périmètre d’étude
Réhabilitation
de la caserne
de
gendarmerie
TREMBLIER
2 Avenue du
Général de
Croutte
31100
Toulouse
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2.4.1. Localisation des ouvrages
Figure 2- Plan de localisation des ouvrages
Bâtiment LST
Bâtiments A, B et C
2.4.2. Caractéristiques principales des ouvrages
Bâtiments A, B et C :
✓ Structure : Mur en béton armée
✓ Sol : Dalle béton sur caves et vide sanitaire
✓ Toiture / couverture : toiture terrasse
✓ Cloisonnement : brique plâtrière
Bâtiment LST :
✓ Structure : Mur en béton armée
✓ Sol : Dalle béton sur caves et vide sanitaire
✓ Toiture / couverture : toiture terrasse
✓ Cloisonnement : brique plâtrière
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
2.5. Informations recueillies
2.5.1. CERFA – Partie administrative
Cette partie reprend les informations administratives de l’opération à documenter sur le
CERFA ou la plateforme PEMD
Nom du chantier : Réhabilitation de la caserne L’opération est-elle ?
de gendarmerie TREMBLIER ☐Une démolition
Adresse (numéro et rue) : 2 Avenue du ☒Une rénovation significative
Général de Croutte ☐Les deux
Commune : Toulouse
☐ L’opération porte sur des bâtiments situés à
des adresses différentes (opération multi
adresses)
Nombre de bâtiments concernés par une démolition : 1
Surface de totale de plancher à démolir : 945m²
Nombre de bâtiments concernés par une rénovation significative : 2
Surface totale de plancher à rénover : 3395m²
Typologie(s) du/des bâtiment(s) initial(s): Types d’opération(s) au(x)quel(s) le
☐Maison individuelle bâtiment a été soumis depuis la date du
☒Logement collectif permis de construire
☐Commerces
☐ Rénovation importante
☒Bureaux
☐ Opération de décontamination
☐Bâtiment industriel
☐ Autre intervention importante
☐Établissement de santé
☐ Aucune opération
☐Établissement d’enseignement
☒ Ne sait pas
☐Café, hôtel, restaurants
☐Bâtiment à usage sportif ou de loisirs
☐ICPE
☐ Si autre, à préciser :
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2.5.2. Documentation
Pour réaliser le diagnostic, nous avons demandé l’accès aux documents suivants :
Liste des document Remis Référence document
Dossier projet (descriptif et localisation des Document DAAT et plomb avant travaux
Oui
travaux, carnet de démolition, etc.) de FEV 2026
PLAN MASSE CASERNE DE GENDARMERIE
Plan de masse Oui
TREMBLIER
LOCAL SERVICE - SOUS-SOL – RDC – R+1 -
CASERNE DE GENDARMERIE TREMBLIER
Plans de niveaux Oui BATIMENTS A, B et C – RDC – R+1 – R+2 -
R+3 – R+4 - CASERNE DE GENDARMERIE
TREMBLIER
Plans d’élévation y compris façades Non
Relevé de fondations Non
Plans des réseaux (fluides, énergie, SSI, PLAN MASSE - RESEAUX CASERNE DE
Oui
enterrés) GENDARMERIE TREMBLIER
Bâtiment LST : n° 2026/04/22/0237
Rapport de repérage amiante avant travaux Oui
/ démolition Bâtiments A, B et C : n° 2026/04/14/0229
Bâtiment LST : n° 2026/04/22/0237
Rapport de repérage plomb avant travaux / Oui
démolition Bâtiments A, B et C : n° 2026/04/14/0229
Rapport de diagnostic termites avant
travaux / démolition ou rapport de Non
diagnostic état parasitaire
Amiante HAP :
Autres documents (préciser la Parking : 2022COCTO000112-JC
nature, par exemple polluants HAP / Oui
Mâchefer / PCB / FCR) Terrain de tennis :
n° 2026/05/07/0240
DOE des bâtiments existants Non
2.5.3. Visite préalable et Locaux non visités
La visite préalable a eu lieu le : Il n’y a pas eu de visite préalable à l’intervention pour
le présent diagnostic
Les locaux suivants n'ont pas pu être visités
Localisation Justification(s) Moyen à mettre en œuvre
S/O S/O S/O
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2.5.4. Méthodologie et limites de prestation
Notre diagnostic est réalisé via les étapes suivantes :
➢ une phase préparatoire du projet : analyse documentaire des diagnostics et
documents reçus, etc.
➢ le cas échéant et selon les modalités d’accès, une visite préalable : analyse des
risques et des moyens à mettre en œuvre, notamment accès en hauteur ;
➢ des échanges entre les équipes AC Environnement et le maître d’ouvrage ;
➢ un inventaire in situ réalisé dans l’outil digital Akibo des produits, équipements,
matériaux et déchets y compris résiduels, incluant l’estimation de leur nature,
quantité, état de conservation apparent et localisation. L’inventaire est réalisé
à partir de mesures faites sur sites et peuvent être extraites de documents
fournis par le donneur d’ordre ;
➢ la rédaction d’un rapport incluant des propositions de filières de réemploi ou à
défaut de gestion et de valorisation, ainsi que des fiches produits mettant en
valeur les éléments à fort potentiel de réemploi ou de valorisation ;
➢ la consolidation des informations via des exports de données ;
➢ la relecture et la validation du rapport par un Référent Régional et/ou la
Direction Technique du groupe AC Environnement.
Limites du diagnostic réalisé :
En l’absence d’informations relatives aux travaux antérieurs, plans de réseaux, etc.,
l’estimation des quantités de certains PEMD a été calculé à partir de ratios et
d’informations techniques disponibles publiquement dans la littérature spécialisée.
Les estimatifs réalisés n’engagent pas la responsabilité d’AC Environnement dans le
cadre des marchés de travaux de l’opération.
Ces estimations ont pour but d’orienter la stratégie économie circulaire du chantier en amont
et à avoir un outil de dialogue avec les entreprises au moment de la passation de marché.
Pour certains PEM, nous avons opté pour certains regroupements et allotissements
stratégiques afin d’optimiser leur valorisation. Nous restons ouverts à ajuster ces choix en
fonction de vos besoins et de l’évolution du marché.
Par ailleurs, certains gisements ou déchets n’ont pas pu être quantifiés. Il s’agit des éléments
suivants :
Gisements / déchets Causes d’exclusion
Fondations Non concerné
Certains gisements ou déchets ont été quantifiés grâce à des hypothèses, ratios ou estimations.
Il s’agit des éléments suivants :
Gisements / déchets Méthode de quantification
Complexe d’étanchéité gravillonnée Hyp : membrane + isolant 12 cm
Câble cuivre Hyp : ratio
Réseaux d’eaux usées Hyp : longueur / largeur bâtiment
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Des vices ou de désordres apparents du bâtiment ont été détectés : oui / non
Il est également à noter qu’aucun prélèvement ou analyse de matériaux n’entre dans le cadre
de la mission.
Les éléments suivants ne font pas partie de notre mission :
• Mobilier en place (sera retiré par le maître d’ouvrage avant les travaux)
• Terres potentiellement polluées (voir / faire réaliser une étude spécifique par
un bureau d’études certifié LNE)
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3. BILAN DE L’INVENTAIRE
3.1. Synthèse des masses sortantes
Déchets par type
DD: 53,96 t
DI: 986,9 t
DNIND: 189,66 t
DEEE: 2,14 t
DEA: 0 t
DD : Déchets Dangereux / DI : Déchets Inertes / DNIND : Déchets Non Inertes Non Dangereux
DEEE : Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques / DEA : Déchets d’Équipements d’Ameublement.
La masse totale du gisement est : 1 232,66 t
Hors déchets dangereux, la masse du gisement est : 1178.7 t
La répartition des masses par bâtiment est la suivante :
Bâtiment Masse totale (t)
Bâtiment LST 304.88 t
Bâtiments, A B et C 927.79 t
Répartition des masses(t)
1000
900
800
700
600
500
400
300
200
100
0
PEM Réemployables: 233,71 t Déchets: 942,28 t Déchets Dangereux: 53,96 t
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Pour les PEM, évalués réemployables, la répartition des masses par catégorie est la suivante :
Masse de déchets évités (t)
8.1.388 - Autres équipements de chauffage
9.3.430 - Mitigeurs / Mélangeur
9.1.411 - Autres équipements production…
6.2.337 - Portes extérieures
8.1.380 - Pompes à chaleur
10.3.472 - Dalles lumineuses
9.3.427 - Lavabos
6.3.345 - Grilles et barreaux de sécurité
5.6.313 - Garde-corps
6.2.333 - Fenêtres extérieures
8.1.370 - Chaudières
4.2.267 - Autres éléments de toiture en…
0 50 100 150 200 250
Les déchets « restants » se répartissent suivant les catégories suivantes
Catégorie de déchets Masse (t) % masse
Agrégat et croûte d'Enrobé - sans goudron - sans amiante 394,98 t 39.65%
béton armé - avec acier à séparer 187,94 t 18.86%
Béton 154,79 t 15.54%
Divers DNIND 62,26 t 6.25%
Matériaux (y compris en mélange) contenant des substances
47,51 t 4.77%
dangereuses
Brique plâtrière 20,77 t 2.09%
Carrelages et faïences 19,64 t 1.97%
Acier 16,96 t 1.7%
Complexe d'étanchéité toiture bitumineux - sans goudron 14,46 t 1.45%
Ciment 12,88 t 1.29%
plâtre 11,36 t 1.14%
Verre sur Menuiserie 10,36 t 1.04%
Linoleum 8,46 t 0.85%
Aluminium 6,83 t 0.69%
Briques 6,75 t 0.68%
Béton - Mortier minéral 3,88 t 0.39%
Cuivre 3,36 t 0.34%
Bois B 2,81 t 0.28%
Fenêtre - aluminium - simple vitrage- eval surface / poids indicatif
2,42 t 0.24%
: 19,6 kg / M2 (DD)
Carrelage avec colle amiantée 2,17 t 0.22%
PVC - Rigide hors profils menuiserie 1,1 t 0.11%
Déchets amiantés - fibre-ciment avec amiante 0,96 t 0.1%
Parquet (massif, flottant) 0,87 t 0.09%
Déchet complexe - menuiserie ou cloison - alu+verre 0,68 t 0.07%
Céramique sanitaire 0,58 t 0.06%
PS - E Polystyrène Expansé avec HBCD (2015) 0,45 t 0.05%
Déchet complexe : menuiserie - bois - verre 0,33 t 0.03%
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Catégorie de déchets Masse (t) % masse
Equipements divers (ascenseur, armoires, TGBT, ...) 0,12 t 0.01%
Evier - inox - 2 bacs - 1 égouttoir - poids indicatif : 4 kg - indicateur
0,11 t 0.01%
réemploi (orée-CSTB) : 2,5 :I (DD)
Autres DEEE (non dangereux) 0,1 t 0.01%
Bloc porte - acier (ep 42mm) - porte de locaux techniques, de
caves et porte de service - eval surface - poids indicatif : 16kg/M2 0,07 t 0.01%
(DD)
Génie climatique (chauffage, climatisation, ventilation) 0,06 t 0.01%
Garde-corps - acier-balustrade - masse indicative : 5,2 kg/ m2
0,06 t 0.01%
(DD)
Acier à séparer (quincaillerie -rails - huisserie...) 0,05 t 0.01%
Amiante lié : Amiante noyé dans une résine ou une matière
< 50kg 0%
plastique
Autres types d'amiante lié < 50kg 0%
Sources lumineuses (tubes fluorescents, néons, lampes à
< 50kg 0%
décharges, lampes à LED)
Laine de verre < 50kg 0%
Evier - inox -1 bac & 1 égouttoir - poids indicatif : 2 kg (DD) < 50kg 0%
DEEE - dangereux < 50kg 0%
Pierre Naturelle 0t 0%
PVC - menuiserie 0t 0%
Verre hors Menuiserie 0t 0%
Equipements de chauffage, climatisation ou frigorifique
0t 0%
contenant des fluides frigorigènes dangereux
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3.2. Synthèse des PEM inventoriés et caractérisés
La répartition du gisement par catégories de PEM est la suivante
Catégorie CSTB PEM concernés Masse de la
catégorie (t)
• Gravier - toiture terrasse - masse indicative : 1600
1.3 - Voiries, revêtements kg/m3 597,99 t
• Enrobé - masse indicative : 2350 kg / M3
2.2 - Murs et structures enterrées • Béton armé (mur) - acier et béton non séparés -Eval
161,14 t
(escalier de cave, parking, etc) volume 2500kg/M3
3.8 - Maçonneries diverses
• Mur Béton préfabriqué - ép. 9cm - 150kg/m2 134,61 t
(brique, parpaing, muret, etc)
• Enduit + Polystyrène Expansé (PSE - ep 60 mm - après
3.7 - Éléments d’isolation 60,51 t
2016)- non séparé sur site - masse indicative : 25 kg/M2
• Enrobé - sans amiante- pollué HAP - poids indicatif :
11.4 - Autres 47,51 t
2350 kg / M3
• Papier peint - fibre de cellulose- poids indicatif : 0,175
kg/ M2
• Faïence - céramique ep 0,6 cm : poids indicatif : 12 kg
/M2
7.2 - Revêtements des murs et
• Enduit au plâtre - eval volume - poids indicatif : 1000 kg 34,26 t
plafonds
/M3
• Plinthe - carrelage - ep indicative 10mm - poids indicatif
: 2,50 kg/ml
• Enduit ciment - Poids 2000 Kg/M³
• Brique plâtrière - poids indicatif : 770 kg / M3
5.1 - Cloisons • Brique Alvéolaire - ep 200 mm - poids indicatif : 145 kg / 27,53 t
M2
• Dalle Béton armé - ep 12 cm - poids indicatif : 264 kg /
M2
3.1 - Planchers, dalles, balcons 26,8 t
• Dalle Béton armé - ep 20cm - (Acier + béton non
séparés sur site) - poids indicatif : 482 kg/m2
• Porte fenêtre - Aluminium - double vitrage - eval
surface / poids indicatif : 25,6 kg / M2
• Fenêtre - aluminium - double vitrage - eval surface /
poids indicatif : 29,7kg / M2
• Volet roulant - aluminium - Masse indicative : 6kg/M2
• Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium - Masse
indicative : 37,2 kg /M2
• Fenêtre - aluminium - simple vitrage- eval surface /
6.2 - Portes, fenêtres, fermetures, poids indicatif : 19,6 kg / M2
26,28 t
protections solaires • Persienne PVC - Masse indicative : 7 kg/M2
• Rideau métallique - volet acier - eval surface / poids
indicatif : 20 kg/M2
• Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval surface /
poids indicatif : 27,36 kg / M2
• Fenêtre - Bois - simple Vitrage - Eval surface / poids
indicatif : 16 kg / M2
• Fenêtre - aluminium - simple vitrage- eval surface /
poids indicatif : 19,6 kg / M2 (DD)
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Catégorie CSTB PEM concernés Masse de la
catégorie (t)
• Carrelage céramique - 5 par 5 cm - mosaïque grès
antique / poids indicatif : 11 kg/M2
• Linoleum - ep : 2 mm - masse indicative : 2 kg / m2
• Plinthe - bois- poids indicatif : 0,7 kg /ml
• Parquet flottant - Générique - poids indicatif : 7 kg /M2
7.1 - Revêtement des sols
• Parquet flottant stratifié - Lame - ép.8 mm - masse
(parquet, carrelage, moquette, 26,16 t
indicative : 8 kg/ m2
etc)
• Carrelage- céramique- avec mortier - ep carrelage indic :
9,5mm - éval surface / poids indicatif : 33,5 kg/M2 - S
• Plinthe - céramique - ep indicative 8mm - poids indicatif
: 1,70 kg/ml
• Colle carrelage - Masse indicative : 5,42kg/M2
• Colle de plinthe contenant de l'amiante (DD)
• Compriband - amianté - poids indicatif : 0,02 kg/ml (DD)
14.1 - Autres 22,85 t
• Tube acier - diam 40 mm - poids indicatif : 3,38 kg/ml
• Ragréage - ep 5 mm - masse indicative : 7 kg/M2
• Conduit fibre-ciment - amianté -diam 200 eval ml - poids
indicatif : 28 kg/ml (DD)
• conduit - fibres-ciment amianté - section carré 15X15 - -
poids indicatif : 7,8 kg / Ml
• tube acier diamètre 15 mm
• Tube acier - diam 25mm - poids indicatif : 1,99 kg /ml
• Tuyau - cuivre - diam 20 - poids indicatif 0,59 kg/ml
• Tube acier - diam 60 mm - poids indicatif : 4,56 kg/ml
• Tube - acier - diam 32 - poids indicateur : 3,17 kg / ml
9.2 - Réseaux intérieurs de
• Tube acier - diam 80 mm - poids indicatif : 6,76 kg/ml 16,7 t
distribution et d’évacuation
• Calorifugeage de canalisations - Tôle aluminium + laine
de verre - Diamètre 120 mm - 2,3kg/ml
• Calorifugeage de canalisations - Tôle aluminium + laine
de verre - Diamètre 140 mm - 2,63kg/ml
• Calorifugeage de canalisations - Tôle aluminium + laine
de verre - Diamètre 200 mm - 3,2kg/ml
• MS3 - calcul simplifié évac. générale eaux usées-sur
base masse linéique PVC
• Tube acier - diam 200 mm - poids indicatif : 33,10 kg/ml
• Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5 cm - poids
indicatif : 0,26 kg
• Radiateur acier - émetteur à eau - moyen masse
indicative : 183 kg/M2
8.1 - Équipements de chauffage • Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
(chaudières, radiateurs à eau, • Convecteur électrique 14,72 t
radiateurs électriques, etc) • Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW - type
VIESMANN Paromat Triplex - masse indicative : 687 kg
• Pompe de circuit - type WILO - petite taille - 8kg/U
• Vase d'expansion - acier - type FLEXCON 425/1,5 - 425L -
57,4kg/unité
• Complexe d'étanchéité de toiture - bitume + isolant (PU
- 12 cm) - / poids indicatif : 9 kg/M2
4.1 - Toitures terrasses 14,46 t
• " pax " - aluminum - eval surface - poids indicatif : 2,8 kg
/ M2
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Catégorie CSTB PEM concernés Masse de la
catégorie (t)
• Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse
indicative : 14,96 kg /Ml
• Grille - acier - maille : 50x50 - ep 1,8 - poids indicatif :
5.6 - Métalleries et quincailleries 5,6 t
4,5kg/M2
• Garde-corps - acier-balustrade - masse indicative : 5,2
kg/ m2 (DD)
10.2 - Distributions électriques • Ratio câble électrique cuivre bâtiment habitation 0,78
(câblages, chemins de câbles, kg/m2
3,27 t
réseaux informatiques et • Ratio câble électrique cuivre bâtiment tertiaire - poids
téléphoniques, etc.) indicatif : 0,91 kg/m2
• Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif : 1,45 kg
• Lavabo suspendu - céramique- taille moyenne - poids
indicatif : 10 kg / unité
• Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/ Céramique
- avec mécanisme et abattant - poids indicatif : 46 kg
• Baignoire - acier émaillé - dim indicative 1,60 x 70 x 60 -
poids indicatif : 25,30 kg / unité
9.3 - Appareils sanitaires (lavabo,
• Douchette avec flexible - inox - masse indicative : 1kg
WC, vidoirs, urinoirs, vasques, 3,02 t
• Evier - inox -1 bac & 1 égouttoir - poids indicatif : 2 kg
éviers, mitigeurs, etc)
(DD)
• WC turc - porcelaine / céramique - poids indicatif : 17 kg
• Urinoir - porcelaine - poids indicatif : 19,5kg / unité
• Lavabo + colonne - céramique - 50 à 70 cm, sans
robinetterie ni vidage - poids indicatif : 29,6 kg / unité
• Evier - inox - 2 bacs - 1 égouttoir - poids indicatif : 4 kg -
indicateur réemploi (orée-CSTB) : 2,5 :I (DD)
• Bande de rive - réhause d'acrotère - aluminium - poids
indicatif : 1,63 kg /ml
4.3 - Éléments techniques de
• Descente eaux pluviales - PVC - diam : 80 mm - masse 2,41 t
toiture
indicative : 0,55 kg/ml
• Gouttière en PVC - demi-ronde
• Porte de placard (type KZ) avec Tampon bitumineux
amianté - Eval. : 16kg/u (DD)
• Porte - bois - âme alvéolaire - huisserie métallique /
masse indicative : 12 kg/M2
• Bloc porte - acier (ep 42mm) - porte de locaux
5.5 - Menuiseries intérieures 1,8 t
techniques, de caves et porte de service - eval surface -
poids indicatif : 16kg/M2
• Bloc porte - acier (ep 42mm) - porte de locaux
techniques, de caves et porte de service - eval surface -
poids indicatif : 16kg/M2 (DD)
• Clôture - acier de grillage soudé + poteaux - H indicative
2.50 - Eval Ml - poids indicatif : 8,85 kg / ml
11.2 - Mobiliers extérieurs 1,37 t
• Cabanon - Type chenil en acier - structure galvanisée et
toit rigide - 13kg/m²
• Contreplaqué - 10mm - poids indicatif : 6,18 kg/m2
11.1 - Mobiliers intérieurs • paroi de douche - vitrage 8 mm - poids indicatif = 20 kg / 1,18 t
M2
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Catégorie CSTB PEM concernés Masse de la
catégorie (t)
• Tube néon (ampoule) - 60 cm - masse indicative : 0,25
kg
• Réflecteur - aluminium - pour néons (Type T8) - masse
indicative : 1 kg
• Tube néon (ampoule) - 150 cm - poids indicatif : 0,5kg
• Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
• Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
10.3 - Appareils d’éclairage 0,92 t
• Réglette étanche + 2 tubes néons (inclus) - 150 cm - dim
indicatives : 160 x 11 - masse indicative : 2,2 kg
• Plafonniers, Appliques murales, Hublots diam 300 -
poids indicatif : 1,54
• Spot Led
• Lampadaire extérieur en acier galvanisé (mât +
luminaire + embase) - 17kg/ml
• Grille de défense - acier - peu dense - poids indicatif :
6.3 - Habillages et ossatures 0,47 t
11kg / M2
• Dalle plafond - Polystyrène - sans ossature - éval
5.3 - Plafonds suspendus 0,45 t
surface - poids indicatif : 1,87 kg / m2
4.2 - Toitures en pente (tuiles, • Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti
0,22 t
ardoises, etc) condensation - poids indicatif : 8 kg/M2
• Ballon ECS - 100L - poids indicatif : 31 kg
9.1 - Production eau chaude
• PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS 112 - 780mm x 0,12 t
sanitaire (ballons ECS, etc)
348mm x 1301mm - 90kg/U
• Tableau électrique - équipé - 2 rangs - poids indicatif :
2,86 kg / unité
10.1 - Tableau général basse
• Disjoncteur de branchement différentiel 2P-4P - poids 0,12 t
tension et armoires divisionnaires
indicatif : 0,6kg
• Armoire électrique - poids indicatif : 14kg
11.3 - Équipements • Pompe de circulation - 49kg/Unité 0,1 t
10.4 - Équipements terminaux • Prise de courant / interrupteur - masse indicative :
0,07 t
(interrupteurs, prises, etc) 0,08kg / unité
3.3 - Façades • Marquise Alu + verre (14Kg/u) < 50kg
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masse(t)
10.4 - Équipements terminaux (interrupteurs, prises, etc)
10.1 - Tableau général basse tension et armoires…
4.2 - Toitures en pente (tuiles, ardoises, etc)
6.3 - Habillages et ossatures
11.1 - Mobiliers intérieurs
5.5 - Menuiseries intérieures
9.3 - Appareils sanitaires (lavabo, WC, vidoirs, urinoirs,…
5.6 - Métalleries et quincailleries
8.1 - Équipements de chauffage (chaudières, radiateurs…
14.1 - Autres
6.2 - Portes, fenêtres, fermetures, protections solaires
5.1 - Cloisons
11.4 - Autres
3.8 - Maçonneries diverses (brique, parpaing, muret, etc)
1.3 - Voiries, revêtements
0 100 200 300 400 500 600 700
3.3. Top 3 par grande famille de PEM
Matériaux dangereux :
Ils représentent 4.38 % du gisement en masse.
Catégorie N2 Produits-Matériaux- Masse (t) Unité Quantité1 Occurrence2
Équipements
11.4 - Autres Enrobé - sans amiante- pollué HAP 47,51 t m3 20.22 1
- poids indicatif : 2350 kg / M3
6.2 - Portes, fenêtres, Fenêtre - aluminium - simple 2,42 t m2 123.52 47
fermetures, protections vitrage- eval surface / poids
solaires indicatif : 19,6 kg / M2 (DD)
14.1 - Autres Colle de plinthe contenant de 2,17 t m 869.3 34
l'amiante (DD)
1 Quantité dans l’unité considérée (unité, ml, m2, m3)
2 Nombre de matériaux / produits / Équipements similaires / regroupés sous la même dénomination
Matériaux inertes :
Ils représentent 80.06 % du gisement en masse.
Catégorie N2 Produits-Matériaux- Masse (t) Unité Quantité1 Occurrence2
Équipements
1.3 - Voiries, revêtements Enrobé - masse indicative : 2350 394,98 t m3 168.08 3
kg / M3
1.3 - Voiries, revêtements Gravier - toiture terrasse - masse 203,01 t m3 126.88 2
indicative : 1600 kg/m3
2.2 - Murs et structures Béton armé (mur) - acier et béton 161,14 t m3 64.45 2
enterrées (escalier de cave, non séparés -Eval volume
parking, etc) 2500kg/M3
1 Quantité dans l’unité considérée (unité, ml, m2, m3)
2 Nombre de matériaux / produits / Équipements similaires / regroupés sous la même dénomination
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SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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Matériaux non inertes - non dangereux :
Ils représentent 15.39 % du gisement en masse.
Catégorie N2 Produits-Matériaux- Masse (t) Unité Quantité1 Occurrence2
Équipements
3.7 - Éléments d’isolation Enduit + Polystyrène Expansé (PSE 60,51 t m2 2420.22 5
- ep 60 mm - après 2016)- non
séparé sur site - masse indicative :
25 kg/M2
5.1 - Cloisons Brique plâtrière - poids indicatif : 20,77 t m3 26.98 1
770 kg / M3
6.2 - Portes, fenêtres, Porte fenêtre - Aluminium - 14,75 t m2 576.17 153
fermetures, protections double vitrage - eval surface /
solaires poids indicatif : 25,6 kg / M2
1
Quantité dans l’unité considérée (unité, ml, m2, m3)
2 Nombre de matériaux / produits / Équipements similaires / regroupés sous la même dénomination
Équipements électriques et électroniques :
Ils représentent 0.17 % du gisement en masse.
Catégorie N2 Produits-Matériaux- Masse (t) Unité Quantité1 Occurrence2
Équipements
10.3 - Appareils d’éclairage Lampadaire extérieur en acier 0,82 t m 48 12
galvanisé (mât + luminaire +
embase) - 17kg/ml
8.1 - Équipements de Chaudière gaz collective - au sol - 0,69 t u 1 1
chauffage (chaudières, 285 kW - type VIESMANN
radiateurs à eau, radiateurs Paromat Triplex - masse indicative
électriques, etc) : 687 kg
11.3 - Équipements Pompe de circulation - 49kg/Unité 0,1 t u 2 2
1
Quantité dans l’unité considérée (unité, ml, m2, m3)
2 Nombre de matériaux / produits / Équipements similaires / regroupés sous la même dénomination
3.4. Détail des PEM
Est inclus à ce rapport un fichier Excel de type « base à plat » qui regroupe les informations
principales de la caractérisation des PEM. Ce fichier est disponible en annexe 1.
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3.5. Propositions de réemploi
3.5.1. Généralités sur le réemploi
L’article L541-1-1 du Code de l’environnement indique la définition suivante du
Réemploi : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne
sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour
lequel ils avaient été conçus. Le réemploi est en haut du diagramme de Lansik et
concourt à la réduction des déchets. Il doit donc être privilégié quand cela est
pertinent.
Le réemploi peut se faire sur le site de l’opération ou hors site (in-situ / ex-situ).
Ses avantages peuvent être à la fois économiques et environnementaux (émissions de
CO2, préservation de ressources critiques…). L’affectation d’un PEM (produits,
matériaux, déchets) au réemploi dépendra de l’état de conservation du PEM, de ses
conditions de dépose, de l’économie de sa remise en place (transport, pré-traitement…).
Cette affectation sera facilitée pour des matériaux ne présentant pas de difficultés
assurantielles.
Pour le réemploi ex-situ, plusieurs options sont possibles pour trouver un repreneur :
✓ Publication d’annonces sur des plateformes numérique / publicité des
gisements sur la plateforme PEMD du CSTB.
✓ Déposer les matériaux sur des plateformes physiques spécialisées
(ressourceries, …) ou chez des revendeurs.
✓ Mettre en place une ressourcerie éphémère sur chantier ou faire des
propositions de reprise aux entreprises de travaux du chantier.
✓ Utiliser les points de reprises de la REP (zone dépose de réemploi) – remise à
titre gratuit.
3.5.2. Recommandations génériques pour le MOA pour développer
ses actions de réemploi
Le maître d’ouvrage, en tant que producteur de déchets, est tenu de respecter les principes
définis aux articles L541-1, L541-1-1 et L541-2-1 du Code de l’environnement, notamment la
hiérarchie des modes de traitement, qui inclut la prévention, le réemploi et le recyclage. Sans
qu’une obligation explicite ne lui impose de recourir à des acteurs locaux, il est attendu qu’il
identifie les filières de valorisation et de réemploi pertinentes sur le territoire de son chantier,
en cohérence avec le principe de proximité.
Les matériaux destinés au réemploi sont considérés comme des biens mobiliers, ne relevant
pas du statut de déchet, dont le maître d’ouvrage reste propriétaire. En cas de réemploi ex-situ,
une cession formelle avec transfert de propriété est nécessaire.
Il est recommandé d’adapter les CCTP afin de prévoir des modes de dépose conservatoires
pour les produits, équipements et matériaux (PEM) identifiés comme réemployables. Un
contrôle qualité post-dépose est également à prévoir afin de vérifier que leur réemployabilité
est maintenue. Si la traçabilité de ces produits n’est pas réglementairement obligatoire, elle
est fortement conseillée, notamment pour couvrir les enjeux assurantiels liés à leur
réutilisation.
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3.6. Proposition de réemploi / réutilisation des PEM de l’opération
Il est proposé d'affecter en réemploi et réutilisation 20.06% du gisement (hors DD) en masse.
Type Masse (t) % masse du PEM % masse du gisement total (hors
envoyée réemploi et/ou réutilisation DD)
Réemploi in-situ 0t 0% 0%
Réemploi hors site - même propriétaire 0t 0% 0%
Réemploi hors site avec cession 233,71 t 98.85% 19.83%
Réutilisation 2,71 t 1.15% 0.23%
Autres (à préciser) 0t 0% 0%
Vous trouverez sur la page suivante le détail des PEM proposés au réemploi (nota : dans le CERFA, les PEM en réutilisation n’apparaitront que
dans le tableau N°2, du fait de leur statut déchet – Dans ce rapport, la réutilisation bénéficie (et nécessite) une traçabilité de type réemploi
complémentaire à la traçabilité déchets et est « logiquement » intégrée à cette partie.
1
– Quantité : la quantification de l’unité du produit (ex 10 m2)
2
– occurrence : le nombre de produits / matériaux similaires dans l’inventaire (Ex : occurrence = 4 : 4 fois - 10 M2)
Vous trouverez annexés, pour les PEM réemployables ou réutilisables, des documents avec les détails des localisations, des conditions de dépose,
l'index photos. Ces livrables initialisent le processus de traçabilité des PEM réemployables ou réutilisables et aident à leur commercialisation.
Elles pourront être utilement réutilisées ultérieurement au cours de la phase travaux pour être précisées, enrichies des éléments de traçabilité.
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Catégorie Photo Produits -Équipements- Masse Unité Qté1 Occurrenc État Filière % du gisement
Matériaux totale du e2
gisement (t)
Lampadaire extérieur en acier 0,82 t m 48 12 Bon : 100% Réemploi 100
10.3.469 - Lampadaires galvanisé (mât + luminaire + Sur site 0%
embase) - 17kg/ml Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Panneau led 150x30x3 - poids < 50kg u 14 14 Bon : 100% Réemploi 100
10.3.472 - Dalles indicatif : 1,9 kg / unité Sur site 0%
lumineuses Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Panneau led 60x60x3 - poids < 50kg u 4 4 Bon : 100% Réemploi 50
indicatif : 1,9 kg / unité Sur site 0%
Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 50%
Autre 0%
paroi de douche - vitrage 8 mm - 1,05 t m2 52.5 30 Bon : 100% Réemploi 100
11.1.508 - Autres poids indicatif = 20 kg / M2 Sur site 0%
mobiliers intérieurs Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
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Catégorie Photo Produits -Équipements- Masse Unité Qté1 Occurrenc État Filière % du gisement
Matériaux totale du e2
gisement (t)
Cabanon - Type chenil en acier - 0,25 t m2 19.44 1 Bon : 100% Réemploi 100
11.2.512 - Autres structure galvanisée et toit rigide Sur site 0%
mobiliers extérieurs - 13kg/m² Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Clôture - acier de grillage soudé + 1,12 t m 126.72 3 Bon : 66 Réemploi 100
poteaux - H indicative 2.50 - Eval Moyen : 33% Sur site 0%
Ml - poids indicatif : 8,85 kg / ml Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Pompe de circulation - 49kg/Unité 0,1 t u 2 2 Bon : 100% Réemploi 100
11.3.521 - Autres Sur site 0%
équipements Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Gravier - toiture terrasse - masse 203,01 t m3 126.88 2 Bon : 100% Réemploi 100
1.3.230 - Gravillons indicative : 1600 kg/m3 Sur site 0%
Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
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Catégorie Photo Produits -Équipements- Masse Unité Qté1 Occurrenc État Filière % du gisement
Matériaux totale du e2
gisement (t)
Bac Acier - simple peau - sous-face 0,22 t m2 27.64 1 Bon : 100% Réemploi 100
4.2.267 - Autres peinture anti condensation - poids Sur site 0%
éléments de toiture en indicatif : 8 kg/M2 Autre(s) site(s) 0%
pente Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Garde-corps - acier- remplissage 5,53 t m 369.6 150 Moyen : 100% Réemploi 100
5.6.313 - Garde-corps tube - H: 1m - masse indicative : Sur site 0%
14,96 kg /Ml Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Fenêtre - aluminium - double 2,71 t m2 91.35 60 Moyen : 100% Réutilisation 100
6.2.333 - Fenêtres vitrage - eval surface / poids
extérieures indicatif : 29,7kg / M2
Porte d'entrée / hall -vitrée - 1,1 t m2 29.44 7 Bon : 85 Réemploi 73.1
6.2.337 - Portes aluminium - Masse indicative : Moyen : 14% Sur site 0%
extérieures 37,2 kg /M2 Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 73.1%
Autre 0%
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Catégorie Photo Produits -Équipements- Masse Unité Qté1 Occurrenc État Filière % du gisement
Matériaux totale du e2
gisement (t)
Volet roulant - aluminium - Masse 3,48 t m2 580.27 153 Bon : 100% Réemploi 100
6.2.341 - Volets indicative : 6kg/M2 Sur site 0%
Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Porte Fenêtre - PVC - double 0,09 t m2 3.36 1 Bon : 100% Réemploi 100
6.2.344 - Autres portes, vitrage - éval surface / poids Sur site 0%
fenêtres, fermetures et indicatif : 27,36 kg / M2 Autre(s) site(s) 0%
protections solaires Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Grille de défense - acier - peu 0,47 t m2 42.7 24 Bon : 50 Réemploi 100
6.3.345 - Grilles et dense - poids indicatif : 11kg / M2 Moyen : 50% Sur site 0%
barreaux de sécurité Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 0,06 t u 1 1 Bon : 100% Réemploi 100
8.1.370 - Chaudières kg/U Sur site 0%
Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
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Catégorie Photo Produits -Équipements- Masse Unité Qté1 Occurrenc État Filière % du gisement
Matériaux totale du e2
gisement (t)
Chaudière gaz collective - au sol - 0,69 t u 1 1 Moyen : 100% Réemploi 100
285 kW - type VIESMANN Sur site 0%
Paromat Triplex - masse indicative Autre(s) site(s) 0%
: 687 kg Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Tête thermostatique - radiateur - 0,07 t u 250 250 Bon : 50 Réemploi 50.96
8.1.372 - Eléments de diam 5,5 cm - poids indicatif : 0,26 Moyen : 49% Sur site 0%
régulation kg Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 50.96%
Autre 0%
Pompe de circuit - type WILO - 0,06 t u 8 8 Bon : 100% Réemploi 100
8.1.380 - Pompes à petite taille - 8kg/U Sur site 0%
chaleur Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Radiateur acier - émetteur à eau - 13,77 t m2 75.24 250 Bon : 100% Réemploi 100
8.1.381 - Radiateurs à moyen masse indicative : 183 Sur site 0%
eau kg/M2 Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
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Catégorie Photo Produits -Équipements- Masse Unité Qté1 Occurrenc État Filière % du gisement
Matériaux totale du e2
gisement (t)
Vase d'expansion - acier - type 0,06 t u 1 1 Bon : 100% Réemploi 100
8.1.388 - Autres FLEXCON 425/1,5 - 425L - Sur site 0%
équipements de 57,4kg/unité Autre(s) site(s) 0%
chauffage Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - 0,09 t u 1 1 Bon : 100% Réemploi 100
9.1.411 - Autres RUBIS 112 - 780mm x 348mm x Sur site 0%
équipements 1301mm - 90kg/U Autre(s) site(s) 0%
production eau chaude Envoi en filière de
sanitaire réemploi 100%
Autre 0%
Baignoire - acier émaillé - dim 0,76 t u 30 30 Bon : 70 Réemploi 70
9.3.420 - Baignoires indicative 1,60 x 70 x 60 - poids Moyen : 30% Sur site 0%
indicatif : 25,30 kg / unité Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 70%
Autre 0%
Pack WC (cuvette et réservoir) - 1,47 t u 32 32 Bon : 68 Réemploi 65.63
9.3.423 - Cuvettes de porcelaine/ Céramique - avec Moyen : 31% Sur site 0%
WC mécanisme et abattant - poids Autre(s) site(s) 0%
indicatif : 46 kg Envoi en filière de
réemploi 65.63%
Autre 0%
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Catégorie Photo Produits -Équipements- Masse Unité Qté1 Occurrenc État Filière % du gisement
Matériaux totale du e2
gisement (t)
Douchette avec flexible - inox - < 50kg u 30 30 Bon : 100% Réemploi 100
9.3.424 - Douchettes masse indicative : 1kg Sur site 0%
Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 100%
Autre 0%
Lavabo suspendu - céramique- 0,4 t u 41 41 Bon : 100% Réemploi 95.12
9.3.427 - Lavabos taille moyenne - poids indicatif : Sur site 0%
10 kg / unité Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 95.12%
Autre 0%
Robinetterie - Mitigeurs - poids 0,15 t u 100 100 Bon : 50 Réemploi 49.5
9.3.430 - Mitigeurs / indicatif : 1,45 kg Moyen : 49% Sur site 0%
Mélangeur Autre(s) site(s) 0%
Envoi en filière de
réemploi 49.5%
Autre 0%
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3.7. Acteurs du Réemploi et de la Réutilisation
Pour réaliser le scénario tel que nous le proposons, nous vous proposons les filières et acteurs du réemploi ou de la réutilisation suivants. Nous
conseillons de privilégier des acteurs locaux, à proximité du chantier.
Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
CAPRIONIS (à 278.5 km) Adresse : 8 rue des Hermines
Tél. : 06 30 01 92 78
Acteur généraliste Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti condensation Email : c.turlan@caprionis.com
Plateforme Digitale - poids indicatif : 8 kg/M2 Site : https://www.caprionis.com/
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La Grande Conserve (à 217.4 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti condensation
- poids indicatif : 8 kg/M2
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative 1,60 x 70 x 60 - poids
Plateforme Physique indicatif : 25,30 kg / unité
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure galvanisée et toit
rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW - type VIESMANN
Paromat Triplex - masse indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux - H indicative 2.50 -
Eval Ml - poids indicatif : 8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse
indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative : 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé (mât + luminaire +
Adresse : 9859F Chem. de Montpellier S, 34700 Lodève,
embase) - 17kg/ml
France
Lavabo suspendu - céramique- taille moyenne - poids indicatif :
Tél. : 0 67 67 74 10
10 kg / unité
Email : contact@lagrandeconserve.fr
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/ Céramique - avec
Site : https://lagrandeconserve.fr/
mécanisme et abattant - poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille - 8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium - Masse indicative : 37,2
kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval surface / poids
indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS 112 - 780mm x 348mm
x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen masse indicative : 183
kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif : 1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5 cm - poids indicatif :
0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON 425/1,5 - 425L -
57,4kg/unité
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
38
Rapport Diagnostic PEMD SN260612-01
Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Volet roulant - aluminium - Masse indicative : 6kg/M2
MAS Réemploi (à 285.5 km) Adresse : 3 Chem. des Mazes, 34920 Le Crès, France
Tél. :
Acteur généraliste Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti condensation Email : info@mas-reemploi.fr
Plateforme Digitale et physique - poids indicatif : 8 kg/M2 Site : https://mas-reemploi.fr/
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
39
Rapport Diagnostic PEMD SN260612-01
Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Occa Mat (à 241.2 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti condensation
- poids indicatif : 8 kg/M2
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative 1,60 x 70 x 60 - poids
Plateforme Physique indicatif : 25,30 kg / unité
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure galvanisée et toit
rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW - type VIESMANN
Paromat Triplex - masse indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux - H indicative 2.50 -
Eval Ml - poids indicatif : 8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse
indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative : 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé (mât + luminaire +
embase) - 17kg/ml Adresse : 89 Av. du Périgord, 33370 Sallebœuf, France
Lavabo suspendu - céramique- taille moyenne - poids indicatif : Tél. : 05 24 00 00 00
10 kg / unité Email : contact@occamat33.fr
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/ Céramique - avec Site : http://www.occamat33.fr
mécanisme et abattant - poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille - 8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium - Masse indicative : 37,2
kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval surface / poids
indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS 112 - 780mm x 348mm
x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen masse indicative : 183
kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif : 1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5 cm - poids indicatif :
0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON 425/1,5 - 425L -
57,4kg/unité
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Volet roulant - aluminium - Masse indicative : 6kg/M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Recyclo Bat (à 3.4 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti condensation
- poids indicatif : 8 kg/M2
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative 1,60 x 70 x 60 - poids
Plateforme Physique indicatif : 25,30 kg / unité
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure galvanisée et toit
rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW - type VIESMANN
Paromat Triplex - masse indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux - H indicative 2.50 -
Eval Ml - poids indicatif : 8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse
indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative : 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé (mât + luminaire +
embase) - 17kg/ml Adresse : 4 rue Henriot 31100 Toulouse
Lavabo suspendu - céramique- taille moyenne - poids indicatif : Tél. : 05 61 59 68 65
10 kg / unité Email : recyclobat31@gmail.com
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/ Céramique - avec Site : https://recyclobat.fr/
mécanisme et abattant - poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille - 8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium - Masse indicative : 37,2
kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval surface / poids
indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS 112 - 780mm x 348mm
x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen masse indicative : 183
kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif : 1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5 cm - poids indicatif :
0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON 425/1,5 - 425L -
57,4kg/unité
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Volet roulant - aluminium - Masse indicative : 6kg/M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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SOBRA (à 8.7 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti condensation
- poids indicatif : 8 kg/M2
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative 1,60 x 70 x 60 - poids
Plateforme Physique indicatif : 25,30 kg / unité
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure galvanisée et toit
rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW - type VIESMANN
Paromat Triplex - masse indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux - H indicative 2.50 -
Eval Ml - poids indicatif : 8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse
indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative : 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé (mât + luminaire +
embase) - 17kg/ml Adresse : 84, bd Silvio Trentin - 31200 Toulouse
Lavabo suspendu - céramique- taille moyenne - poids indicatif : Tél. : 06 19 69 09 42
10 kg / unité Email : fdevin@sobrabtp.fr
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/ Céramique - avec Site : https://sobrabtp.fr/
mécanisme et abattant - poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille - 8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium - Masse indicative : 37,2
kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval surface / poids
indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS 112 - 780mm x 348mm
x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen masse indicative : 183
kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif : 1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5 cm - poids indicatif :
0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON 425/1,5 - 425L -
57,4kg/unité
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Volet roulant - aluminium - Masse indicative : 6kg/M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
VALO 33 (à 243.9 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture anti condensation
- poids indicatif : 8 kg/M2
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative 1,60 x 70 x 60 - poids
Plateforme Digitale et physique indicatif : 25,30 kg / unité
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure galvanisée et toit
rigide - 13kg/m²
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux - H indicative 2.50 -
Eval Ml - poids indicatif : 8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse
indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative : 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé (mât + luminaire +
embase) - 17kg/ml
Lavabo suspendu - céramique- taille moyenne - poids indicatif :
Adresse : ZA d'Anglumeau, 2 Rue Ray Janton - 33450 Izon
10 kg / unité
Tél. : 07 48 88 22 42
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/ Céramique - avec
Email : j.sirdey@valo.info
mécanisme et abattant - poids indicatif : 46 kg
Site : https://www.valo.info/
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9 kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille - 8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium - Masse indicative : 37,2
kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval surface / poids
indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS 112 - 780mm x 348mm
x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen masse indicative : 183
kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif : 1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5 cm - poids indicatif :
0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON 425/1,5 - 425L -
57,4kg/unité
Volet roulant - aluminium - Masse indicative : 6kg/M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
46
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3.8. Déchets
3.8.1. Définition des catégories de déchets
DD : Déchets Dangereux : cette typologie de déchets représente 3% des déchets du
bâtiment (source ADEME – REP bâtiment 2021). Les DD sont des déchets qui présentent
une ou plusieurs des 15 propriétés de danger définies au niveau européen.
Exemples de déchets de chantier dangereux : déchets de construction contenant de
l’amiante ou équipements pollués par des fibres d’amiante, produits recouverts de
peinture au plomb, bois fortement traités (bardage, poteaux, traverses...), déchets
d’équipements électriques et électroniques (climatiseur, radiateur électrique...),
lampes, néons, terre polluée par des hydrocarbures, bouteilles de gaz ou sous pression,
etc.
DI : Déchets Inertes : cette typologie de déchets représente 76% des déchets du
bâtiment (source ADEME – REP bâtiment 2021). Les DI sont des déchets qui ne subissent
aucune modification physique, chimique ou biologique importante. Ils ne se
décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent pas de réactions physiques ou
chimiques, ne sont pas biodégradables et ne sont pas solubles dans l’eau.
Exemples de déchets de chantier inertes : gravats, sable, tuiles, béton, ciment, mortier,
carrelage, céramique, terre et cailloux non pollués, verre blanc, verre feuilletée, verre
teinté, miroir, etc.
DNIND : Déchets Non Inertes Non Dangereux : cette typologie de déchets représente
21% des déchets du bâtiment (source ADEME – REP bâtiment 2021). Il s’agit de déchets
qui ne sont pas inertes et qui ne sont pas dangereux.
Exemples de déchets de chantier non dangereux : bois, palettes, métaux, plastiques,
plaques de plâtre, isolants, polystyrène, fenêtres, moquette et revêtement de sol
textile, ameublement, terre végétale, déchets verts, etc.
DEEE : Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques : les DEEE sont des déchets
qui proviennent d’équipements électriques et électroniques en fin de vie. Ils peuvent
être des équipements domestiques, professionnels ou industriels. Les DEEE
contiennent souvent des substances dangereuses pour l’environnement et la santé
humaine, telles que le plomb, le mercure, etc.
DEA : Déchets d’Équipement d’Ameublement : les DEA sont des déchets qui
proviennent d’équipements d’ameublement en fin de vie. Il peut s’agir de meubles, de
matelas, de sommiers, de rideaux, de tapis, etc. Les DEA sont souvent composés de
matériaux divers, tels que le bois, le métal, le plastique, le textile, etc.
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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3.8.2. Focus REP PMCB
6 flux ont été objectivés dans les agréments : Déchets inertes / Bois / Métaux / Plastiques /
Menuiseries vitrées / Plâtres
D’autres flux PMCB sont également potentiellement soutenus : Laine de verre / Laine de roche
/ Revêtements de sol hors PVC / Membranes bitumineuses / Isolants PSE / Déchets diffus
Compte tenu de l’actualité de la REP PMCB et de son processus de refondation, il convient de
vérifier l’état des soutiens au moment du chantier.
Le diagnostic PEMD réalisé permet de synthétiser les informations suivantes sur les catégories
REP présentes sur l’opération :
Performance Objectifs
Masse du
Catégories REP recyclage du recyclage REP Causes d’écart
gisement (t)
scénario 2027
Plastiques 1.1 t 100% 60 %
Métaux 26.6 t 86.43% 90 %
Laines minérales de verre 0.01 t 90%
Plâtre qualité 1 11.36 t 0.9% 37 %
Menuiseries Vitrées 11.37 t 92.82% 18% verre - 60%
plastique - 90%
métal
Déchets inertes 781.45 t 94.01% 60%
3.8.3. Recommandations générales sur la gestion des déchets
Une bonne gestion des déchets passe par la mise en place d’une traçabilité des déchets qui
permette de collecter des informations sur l’origine et la qualification des déchets, d’identifier
les acteurs sur toute la chaîne (depuis la production jusqu’au traitement final), de contrôler la
destination à chaque étape jusqu’aux exutoires appropriés et autorisés.
• La tenue d’un registre déchet est obligatoire pour tout chantier important, qui sera
alors considéré comme un établissement produisant des déchets. Ce registre devra
préciser : la date d’expédition des déchets, la nature et quantité des déchets sortants,
le nom et adresse de l’installation où les déchets sont expédiés, le nom et adresse des
transporteurs, le cas échéant le numéro du BSD, le code de traitement et la
qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement. La
bonne tenue du registre sera un élément clé pour permettre le récolement fin de
chantier.
• Nous recommandons également d’inclure la généralisation des bordereaux de suivi
de déchets à tous les déchets et la thématique « gestion des déchets » dans toutes les
pièces marché. Il est à noter que la dématérialisation des BSD est un atout pour
faciliter le suivi et la mise à jour du registre ainsi que le bilan en fin de chantier.
Le SOGED est un document destiné à la gestion des matériaux et déchets de chantier dans les
marchés de travaux bâtiment, qui décrit les dispositions prises par l’entreprise pour la gestion
des déchets (formation des opérateurs, logistique, traçabilité…). Demandé lors des marchés, il
est conseillé d’en faire ensuite un véritable outil de pilotage pour sécuriser la performance en
fin de chantier et un outil de synthèse qui sera également un élément facilitateur du
récolement fin de chantier
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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3.8.4. Filières de déchets proposées
Ce paragraphe ne comprend pas les déchets dangereux, qui devront être traités de façon spécifique et tracés obligatoirement dans l’application
Trackdéchets.
Il ne comprend pas non plus la conversion en déchets des produits réemployables.
Pour les déchets non dangereux, nous vous proposons les filières de traitement suivants en respect de la hiérarchie des modes de traitement
préconisé par la réglementation (réutilisation / recyclage matière / autres valorisations / élimination).
Déchets Filière préconisée Recyclage Inc.Val Remblayage Élimination Masse (t)
Verre hors Menuiserie Filière de référence verre (ADEME - Etude préfiguration 3% 0% 0% 97% 0t
REP PCMB) : 3% recyclage - le reste en élimination
Parquet (massif, flottant) Filière de référence Parquet (Etude ADEME - 41% 36% 0% 23% 0,87
préfiguration REP PMCB 2021 - bois B) : Recyclage :41%
/ incinération valorisée :36% / Elimination : 23%
PS - E Polystyrène Expansé avec Filière de référence PS- E demol : élimination 100% 0% 0% 0% 100% 0,45
HBCD (2015) (incinération non valorisée) - peu d'information
disponible
Pierre Naturelle Filière de référence pierre naturelle (ADEME - étude 38.3% 0% 38.3% 23.4% 0t
préfiguration REP PCMB pour les déchets inertes ) :
38,3% recyclage + reutilisation- 38,3 % remblaiement
carrière -23,4% stockage
Equipements de chauffage, filière de référence DEEE - gros équipements : recyclage 69% 5% 0% 26% 0t
climatisation ou frigorifique contenant : 69% - incinération valorisée : 5%
des fluides frigorigènes dangereux
Sources lumineuses (tubes filière de référence RECYCLUM : 87,8% recyclage - 87.8% 0% 0% 12.2% < 50kg
fluorescents, néons, lampes à Ecosystème ESR - tube fluorescent / néon / lampes )
décharges, lampes à LED) LED
PVC - menuiserie filière de référence PVC menuiserie (idem plastiques - 20% 9% 0% 71% 0t
étude ADEME 2014) : 20% recyclage - 9% incinération
valorisée
Acier TRI 7 FLUX - benne métaux sur chantier - recyclage 80% 0% 0% 20% 16,96
métaux
Acier à séparer (quincaillerie -rails - Séparation sur site + collecte séparée 95% 0% 0% 5% 0,05
huisserie...)
Agrégat et croûte d'Enrobé - sans Recyclage d'enrobé en construction routière 95% 0% 5% 0% 394,98
goudron - sans amiante
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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Aluminium Recyclage de l'aluminium - tri sur chantier 100% 0% 0% 0% 6,83
Autres DEEE (non dangereux) Tri sélectif sur le chantier - Mise à disposition d'une 100% 0% 0% 0% 0,1
benne ou d'une poubelle de stockage des DEEE non
dangereux
Béton REP PMCB - Tri 7 flux - renforcé - Recyclage en granulat 100% 0% 0% 0% 154,79
béton - benne spécifique béton
Béton - Mortier minéral Collecte en mélange : Recyclage : 38% (yc réutilisation) 38% 0% 38% 24% 3,88
- remblayage : 38%
béton armé - avec acier à séparer Granulat recyclé (béton) / recyclage métal (séparation 95% 0% 5% 0% 187,94
acier/béton hors site)
Bois B Incinération valorisée du bois / benne triée 0% 100% 0% 0% 2,81
Brique plâtrière CASSIN RECYCLAGE - TOULOUSE 0% 0% 0% 100% 20,77
Briques Tri 7 flux renforcé avec benne dédiée (REP PMCB) - 95% 0% 5% 0% 6,75
traitement hors du site > objectif : Recyclage en terre
battue
Carrelages et faïences Recyclage en construction routière - flux direct : 90% 0% 10% 0% 19,64
recyclage 90% - remblayage : 10%
Céramique sanitaire Recyclage en construction routière - flux direct : 90% 0% 10% 0% 0,58
recyclage 90% - remblayage : 10%
Ciment Remblaiement carrière - flux direct vers recycleurs - tri 7 0% 0% 100% 0% 12,88
flux
Complexe d'étanchéité toiture utilisation en CSR/ complexe d'étanchéité bitumineux 0% 100% 0% 0% 14,46
bitumineux - sans goudron sans goudron : 100% valorisation énérgétique (peu de
données disponibles)
Cuivre Filière Circable (90% recyclage du cuivre non 90% 0% 0% 10% 3,36
réemployé)
Déchet complexe - menuiserie ou Recyclage calcin et alu par démantèlement menuiserie 91% 0% 0% 9% 0,68
cloison - alu+verre alu - verre : recyclage 91% - élimination : 9%
Déchet complexe : menuiserie - bois Recyclage calcin et bois par démantèlement menuiserie 91% 9% 0% 0% 0,33
- verre bois/verre : recyclage 91% - Incinération valorisée : 9%
DEEE - dangereux Hypothèse de référence DEEE Dangereux : Eco- 76.6% 9.7% 0% 13.7% < 50kg
organisme (filière REP) - chiffres CSTB-OREE
Divers DNIND Hypothèse de référence Divers : 0% recyclage - 100% 0% 0% 0% 100% 62,26
élimination
Equipements divers (ascenseur, filière de référence : Collecte via ECOSYSTEM - 83% 8% 0% 9% 0,12
armoires, TGBT, ...) recyclage 83% - incinération valorisée : 8%
Génie climatique (chauffage, Collecte via ECOSYSTEM génie climatique non DD 83% 8% 0% 9% 0,06
climatisation, ventilation)
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
50
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Laine de verre Isover Recycling (laine de verre) 90% 0% 0% 10% < 50kg
Linoleum linoléum : 100% incinération valorisée 0% 100% 0% 0% 8,46
plâtre REP PMCB - Tri 7 flux - Recyclage plâtre 90% 0% 0% 10% 11,36
PVC - Rigide hors profils menuiserie Recyclage PVC via groupe SUEZ 100% 0% 0% 0% 1,1
Verre sur Menuiserie Verre par démantèlement des fenêtres (Revie-Verre) 93% 0% 0% 7% 10,36
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
3.9. Filières identifiées et acteurs locaux
Afin de proposer des solutions de traitement adaptées au projet, nous avons recensé
les filières les plus pertinentes. Nous vous rappelons également les coordonnées des
éco-organismes agréés de la filière REP-PMCB.
3.9.1. Eco-Organismes
➢ ECOMINERO : https://www.ecominero.fr/
➢ ECOMAISON : https://batiment.ecomaison.com/
➢ VALDELIA : https://www.valdelia.org/
➢ VALOBAT : https://www.valobat.fr/
3.9.2. Filières
Pour réaliser le scénario tel que nous le proposons, et en privilégiant les modes de
traitement les plus vertueux, nous vous proposons les filières suivantes :
Matériaux inertes:
• Verre hors Menuiserie
o Filière de référence verre (ADEME - Etude préfiguration REP PCMB) : 3%
recyclage - le reste en élimination
• Agrégat et croûte d'Enrobé - sans goudron - sans amiante
o Recyclage d'enrobé en construction routière
• Béton
o REP PMCB - Tri 7 flux - renforcé - Recyclage en granulat béton - benne
spécifique béton
• Béton - Mortier minéral
o Collecte en mélange : Recyclage : 38% (yc réutilisation) - remblayage :
38%
• béton armé - avec acier à séparer
o Granulat recyclé (béton) / recyclage métal (séparation acier/béton hors
site)
• Ciment
o Remblaiement carrière - flux direct vers recycleurs - tri 7 flux
▪ VEOLIA PROPRETE
• 18 chemin de Fenouillet - 31200 TOULOUSE
• 11,9 km
• www.veolia.com
▪ DENJEAN GRANULATS
• 103 Route de Gaure - 31130 BALMA
• 22,3 km
• www.groupe-denjean.fr
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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• Pierre Naturelle
o Filière de référence pierre naturelle (ADEME - étude préfiguration REP
PCMB pour les déchets inertes ) : 38,3% recyclage + reutilisation- 38,3 %
remblaiement carrière -23,4% stockage
• Briques
o Tri 7 flux renforcé avec benne dédiée (REP PMCB) - traitement hors du
site > objectif : Recyclage en terre battue
▪ Brocante d’antant.com
• 4 places des Pyrénées, 11270 Orsans
• 82,9 km
• http://www.brocantedantan.com/
▪ M.A.S. - Matériaux anciens du Sud
• 5 Chem. de Feverol, 30380 Saint-Christol-lès-Alès
• 310 km
• https://www.materiauxanciensdusud.com/
• Carrelages et faïences
o Recyclage en construction routière - flux direct : recyclage 90% -
remblayage : 10%
• Céramique sanitaire
o Recyclage en construction routière - flux direct : recyclage 90% -
remblayage : 10%
▪ Maison CARRELLE
• 8 Rue des Trois Piliers, 31000 Toulouse
• 11,8 km
• https://www.maisoncarrelle.com/
▪ Matériaux anciens Quercy Périgord
• Les Quatre 46300 Anglars-Nozac
• 165 km
• https://www.materiauxanciensquercyperigord.com/
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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Matériaux non inertes - non dangereux:
• Parquet (massif, flottant)
o Filière de référence Parquet (Etude ADEME - préfiguration REP PMCB
2021 - bois B) : Recyclage :41% / incinération valorisée :36% / Elimination
: 23%
• PS - E Polystyrène Expansé avec HBCD (2015)
o Filière de référence PS- E demol : élimination 100% (incinération non
valorisée) - peu d'information disponible
• PVC - menuiserie
o filière de référence PVC menuiserie (idem plastiques - étude ADEME
2014) : 20% recyclage - 9% incinération valorisée
• Cuivre
o Filière Circable (90% recyclage du cuivre non réemployé)
• Divers DNIND
o Hypothèse de référence Divers : 0% recyclage - 100% élimination
• Laine de verre
o Isover Recycling (laine de verre)
• Linoleum
o linoléum : 100% incinération valorisée
• plâtre
o REP PMCB - Tri 7 flux - Recyclage plâtre
• PVC - Rigide hors profils menuiserie
o Recyclage PVC via groupe SUEZ
• Verre sur Menuiserie
o Verre par démantèlement des fenêtres (Revie-Verre)
• Acier à séparer (quincaillerie -rails - huisserie...)
o Séparation sur site + collecte séparée
• Aluminium
o Recyclage de l'aluminium - tri sur chantier
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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• Bois B
o Incinération valorisée du bois / benne triée
• Brique plâtrière
o CASSIN RECYCLAGE - TOULOUSE
▪ ENTREPRISE GALLO
• 2 route de Portet - 31270 CUGNAUX
• 6,2 km
• www.entreprise-gallo.com
▪ FOURNIER METAUX
• 1 impasse Marthe Condat ZAC de Gabardie - 31200 TOULOUSE
• 21,9 km
• www.fournier-metaux.com
• Acier
o TRI 7 FLUX - benne métaux sur chantier - recyclage métaux
▪ Renaissance décapage
• 9 Av. de Toulouse, 31240 L'Union
• 19 km
• https://renaissance-decapage.com/
▪ Décap. RADIA
• 1519 route de saint-paul d'espis, 82400 Saint-Vincent-
Lespinasse
• 82,8 km
• https://decap-radia.com/
• Complexe d'étanchéité toiture bitumineux - sans goudron
o utilisation en CSR/ complexe d'étanchéité bitumineux sans goudron :
100% valorisation énérgétique (peu de données disponibles)
▪ POINT P MURET
• 31 BD DE JOFFRERY - 31600 MURET
• 13,4 km
• https ://www.pointp.fr/infos-agence/muret-point-p-1565
▪ TIGNOL BETON & MATERIAUX
• Avenue des anciens combattants d’Indochine ZA -BP 27 – 82800
NEGREPELISSE
• 74,4 km
• https://www.tignol.fr/site/magasin-negrepelisse/
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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• Déchet complexe - menuiserie ou cloison - alu+verre
o Recyclage calcin et alu par démantèlement menuiserie alu - verre :
recyclage 91% - élimination : 9%
• Déchet complexe : menuiserie - bois - verre
o Recyclage calcin et bois par démantèlement menuiserie bois/verre :
recyclage 91% - Incinération valorisée : 9%
▪ RECYCLO’BAT
• 4 rue Henriot 31100 TOULOUSE
• 4,8 km
• https://recyclobat.fr/materiaux/
▪ L’ALTARNATIVE
• Plaine de Fongrave 81800 RABASTENS
• 54,2 km
• https://laltarnative.com/materiaux/
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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Équipements électriques et électroniques:
• Equipements de chauffage, climatisation ou frigorifique contenant des fluides
frigorigènes dangereux
o filière de référence DEEE - gros équipements : recyclage : 69% -
incinération valorisée : 5%
• Autres DEEE (non dangereux)
o Tri sélectif sur le chantier - Mise à disposition d'une benne ou d'une
poubelle de stockage des DEEE non dangereux
• Equipements divers (ascenseur, armoires, TGBT, ...)
o filière de référence : Collecte via ECOSYSTEM - recyclage 83% -
incinération valorisée : 8%
• Génie climatique (chauffage, climatisation, ventilation)
o Collecte via ECOSYSTEM génie climatique non DD
▪ VEOLIA PROPRETE
• 18 chemin de Fenouillet - 31200 TOULOUSE
• 11,9 km
• www.veolia.com
▪ FOURNIER METAUX
• 1 impasse Marthe Condat ZAC de Gabardie - 31200 TOULOUSE
• 21,9 km
• www.fournier-metaux.com
• Sources lumineuses (tubes fluorescents, néons, lampes à décharges, lampes à
LED)
o filière de référence RECYCLUM : 87,8% recyclage - Ecosystème ESR - tube
fluorescent / néon / lampes ) LED
• DEEE - dangereux
o Hypothèse de référence DEEE Dangereux : Eco-organisme (filière REP) -
chiffres CSTB-OREE
▪ DÉCHÈTERIE PROFESSIONNELLE DU SICOVAL
• 2058 route de Baziège - 31670 LABEGE
• 16,1 km
• www.sicoval.fr
▪ FOURNIER METAUX
• 1 impasse Marthe Condat ZAC de Gabardie - 31200 TOULOUSE
• 21,9 km
• www.fournier-metaux.com
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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3.9.3. Acteurs locaux
Le sujet émergent du réemploi permet le développement d’acteurs et structures au niveau local. Nous avons identifié des acteurs du
réemploi ainsi que des acteurs associatifs :
Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
CAPRIONIS (à 278.5 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture Adresse : 8 rue des Hermines
anti condensation - poids indicatif : 8 kg/M2 Tél. : 06 30 01 92 78
Acteur généraliste Email : c.turlan@caprionis.com
Plateforme Digitale Site : https://www.caprionis.com/
La Grande Conserve (à 217.4 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture Adresse : 9859F Chem. de Montpellier S,
anti condensation - poids indicatif : 8 kg/M2 34700 Lodève, France
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative Tél. : 0 67 67 74 10
Plateforme Physique 1,60 x 70 x 60 - poids indicatif : 25,30 kg / Email : contact@lagrandeconserve.fr
unité Site : https://lagrandeconserve.fr/
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure
galvanisée et toit rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW -
type VIESMANN Paromat Triplex - masse
indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux -
H indicative 2.50 - Eval Ml - poids indicatif :
8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse
indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H:
1m - masse indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative
: 1600 kg/m3
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Grille de défense - acier - peu dense - poids
indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé
(mât + luminaire + embase) - 17kg/ml
Lavabo suspendu - céramique- taille
moyenne - poids indicatif : 10 kg / unité
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/
Céramique - avec mécanisme et abattant -
poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids
indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille -
8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium -
Masse indicative : 37,2 kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval
surface / poids indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS
112 - 780mm x 348mm x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen
masse indicative : 183 kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif :
1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5
cm - poids indicatif : 0,26 kg
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON
425/1,5 - 425L - 57,4kg/unité
Volet roulant - aluminium - Masse
indicative : 6kg/M2
MAS Réemploi (à 285.5 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture Adresse : 3 Chem. des Mazes, 34920 Le
anti condensation - poids indicatif : 8 kg/M2 Crès, France
Acteur généraliste Tél. :
Plateforme Digitale et physique Email : info@mas-reemploi.fr
Site : https://mas-reemploi.fr/
Occa Mat (à 241.2 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture Adresse : 89 Av. du Périgord, 33370
anti condensation - poids indicatif : 8 kg/M2 Sallebœuf, France
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative Tél. : 05 24 00 00 00
Plateforme Physique 1,60 x 70 x 60 - poids indicatif : 25,30 kg / Email : contact@occamat33.fr
unité Site : http://www.occamat33.fr
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure
galvanisée et toit rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW -
type VIESMANN Paromat Triplex - masse
indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux -
H indicative 2.50 - Eval Ml - poids indicatif :
8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse
indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H:
1m - masse indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative
: 1600 kg/m3
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Grille de défense - acier - peu dense - poids
indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé
(mât + luminaire + embase) - 17kg/ml
Lavabo suspendu - céramique- taille
moyenne - poids indicatif : 10 kg / unité
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/
Céramique - avec mécanisme et abattant -
poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids
indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille -
8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium -
Masse indicative : 37,2 kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval
surface / poids indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS
112 - 780mm x 348mm x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen
masse indicative : 183 kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif :
1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5
cm - poids indicatif : 0,26 kg
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON
425/1,5 - 425L - 57,4kg/unité
Volet roulant - aluminium - Masse
indicative : 6kg/M2
Recyclo Bat (à 3.4 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture Adresse : 4 rue Henriot 31100 Toulouse
anti condensation - poids indicatif : 8 kg/M2 Tél. : 05 61 59 68 65
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative Email : recyclobat31@gmail.com
Plateforme Physique 1,60 x 70 x 60 - poids indicatif : 25,30 kg / Site : https://recyclobat.fr/
unité
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure
galvanisée et toit rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW -
type VIESMANN Paromat Triplex - masse
indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux -
H indicative 2.50 - Eval Ml - poids indicatif :
8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse
indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H:
1m - masse indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative
: 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids
indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé
(mât + luminaire + embase) - 17kg/ml
Lavabo suspendu - céramique- taille
moyenne - poids indicatif : 10 kg / unité
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Rapport Diagnostic PEMD SN260612-01
Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Acteur du réemploi Produits – Équipements – Matériaux Infos sur l’acteur
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/
Céramique - avec mécanisme et abattant -
poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids
indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille -
8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium -
Masse indicative : 37,2 kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval
surface / poids indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS
112 - 780mm x 348mm x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen
masse indicative : 183 kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif :
1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5
cm - poids indicatif : 0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON
425/1,5 - 425L - 57,4kg/unité
Volet roulant - aluminium - Masse
indicative : 6kg/M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
SOBRA (à 8.7 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture Adresse : 84, bd Silvio Trentin - 31200
anti condensation - poids indicatif : 8 kg/M2 Toulouse
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative Tél. : 06 19 69 09 42
Plateforme Physique 1,60 x 70 x 60 - poids indicatif : 25,30 kg / Email : fdevin@sobrabtp.fr
unité Site : https://sobrabtp.fr/
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure
galvanisée et toit rigide - 13kg/m²
Chaudière gaz collective - au sol - 285 kW -
type VIESMANN Paromat Triplex - masse
indicative : 687 kg
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux -
H indicative 2.50 - Eval Ml - poids indicatif :
8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse
indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H:
1m - masse indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative
: 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids
indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé
(mât + luminaire + embase) - 17kg/ml
Lavabo suspendu - céramique- taille
moyenne - poids indicatif : 10 kg / unité
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/
Céramique - avec mécanisme et abattant -
poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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Réhabilitation de la caserne de gendarmerie TREMBLIER, Toulouse
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids
indicatif = 20 kg / M2
Pompe de circuit - type WILO - petite taille -
8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium -
Masse indicative : 37,2 kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval
surface / poids indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS
112 - 780mm x 348mm x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen
masse indicative : 183 kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif :
1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5
cm - poids indicatif : 0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON
425/1,5 - 425L - 57,4kg/unité
Volet roulant - aluminium - Masse
indicative : 6kg/M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
Assurée par HDI Global SE 76208471-30015
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VALO 33 (à 243.9 km) Bac Acier - simple peau - sous-face peinture Adresse : ZA d'Anglumeau, 2 Rue Ray
anti condensation - poids indicatif : 8 kg/M2 Janton - 33450 Izon
Acteur généraliste Baignoire - acier émaillé - dim indicative Tél. : 07 48 88 22 42
Plateforme Digitale et physique 1,60 x 70 x 60 - poids indicatif : 25,30 kg / Email : j.sirdey@valo.info
unité Site : https://www.valo.info/
Brûleur gaz C28 - CUENOD - 57 kg/U
Cabanon - Type chenil en acier - structure
galvanisée et toit rigide - 13kg/m²
Clôture - acier de grillage soudé + poteaux -
H indicative 2.50 - Eval Ml - poids indicatif :
8,85 kg / ml
Douchette avec flexible - inox - masse
indicative : 1kg
Garde-corps - acier- remplissage tube - H:
1m - masse indicative : 14,96 kg /Ml
Gravier - toiture terrasse - masse indicative
: 1600 kg/m3
Grille de défense - acier - peu dense - poids
indicatif : 11kg / M2
Lampadaire extérieur en acier galvanisé
(mât + luminaire + embase) - 17kg/ml
Lavabo suspendu - céramique- taille
moyenne - poids indicatif : 10 kg / unité
Pack WC (cuvette et réservoir) - porcelaine/
Céramique - avec mécanisme et abattant -
poids indicatif : 46 kg
Panneau led 150x30x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
Panneau led 60x60x3 - poids indicatif : 1,9
kg / unité
paroi de douche - vitrage 8 mm - poids
indicatif = 20 kg / M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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Pompe de circuit - type WILO - petite taille -
8kg/U
Pompe de circulation - 49kg/Unité
Porte d'entrée / hall -vitrée - aluminium -
Masse indicative : 37,2 kg /M2
Porte Fenêtre - PVC - double vitrage - éval
surface / poids indicatif : 27,36 kg / M2
PRÉPARATEUR D’ECS - ATLANTIC - RUBIS
112 - 780mm x 348mm x 1301mm - 90kg/U
Radiateur acier - émetteur à eau - moyen
masse indicative : 183 kg/M2
Robinetterie - Mitigeurs - poids indicatif :
1,45 kg
Tête thermostatique - radiateur - diam 5,5
cm - poids indicatif : 0,26 kg
Vase d'expansion - acier - type FLEXCON
425/1,5 - 425L - 57,4kg/unité
Volet roulant - aluminium - Masse
indicative : 6kg/M2
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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3.9.4. Plateformes digitales du réemploi
➢ BACKACIA : https://www.backacia.com
➢ BOURSOMAT : http://www.boursomat.fr/
➢ CORECYCLAGE : https://www.corecyclage.com/
➢ CYCLE-UP : https://www.cycle-up.fr/
➢ METABATIK : https://metabatik.fr/
➢ MINEKA : https://mineka.fr/
➢ READY MADER : https://readymader.com/
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SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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4. ANNEXES
4.1. Tableaux de détails de l’inventaire
4.2. Fiches matériaux
4.3. Index photos
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SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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4.4. Attestation d’assurance
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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4.5. Attestation de formation
AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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CERTIFICAT
DE FORMATION
Labo'CERT SAS, représentée par
M. Dominique PITON en sa qualité de Président
certifie que
2023
M. SERGENT Nathan
a suivi avec succès la formation
Formation Certifiante Diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets issus du bâtiment
du 05/09/2023 au 08/09/2023
08/09/2023
Etabli le Dominique Piton, Président Labo’CERT
Labo’CERT – 40 Avenue Louis Pasteur – 42152 – L’HORME
Numéro de déclaration d’activité remis par le Service Régional de Contrôle de la DIRECCTE : 844203224142
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AC Environnement - 64 Rue Clément Ader 42153 RIORGES – N° VERT : 0800 400 100
SIRET : 44135591400298 - N° de TVA Intracommunautaire : FR03441355914 - Code APE : 7120B
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.