Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

Annexe 10 - Modèle de fiche projet Lumosa.pdf · 192 mots · du marché « Accord-cadre pour les études, travaux, maintenance et gestion des installations d'éclairage public des collectivités… », dossier de consultation officiel.

                                                                                           Personne publique contractante
                                                                                   SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE 35
                                                                                     Village des Collectivités d’Ille-et-Vilaine
                                                                                            1 avenue de Tizé – CS 43603
                                                                                       35236 THORIGNE-FOUILLARD Cédex
                                                                                   Tél : 02 99 23 15 55 – Fax : 02 99 23 18 72 –
                                                                                                  sde35@sde35.fr




MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
                                          Accord-cadre à bons de commande
    Appel d’Offres Ouvert
passé en application des articles
                                       Études, travaux, maintenance et gestion
R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à          patrimoniale des installations d’éclairage
    R2161-5 du Code de la
     commande publique                                  public




                                           Annexe n°10

                   MODELE FICHE PROJET LUMOSA


                                                          Vu et accepté sans modification

                                                          A .......................................................................................................
                                                          Le ......................................................................................................
                                                          Signature du candidat :




Annexe 10 - CCTP – Marché d’études, travaux, maintenance et gestion patrimoniale des installations d’éclairage public
2027-2030                                          1/2
 Fiche projet stade LUMOSA
               (à joindre impérativement à la commande)

                                                                                        Tel: 02.97.54.47.64   Email: lumiouest@lumiouest.fr
Nom du client :
Nom du chantier :                                        Numéro de commande :




                    Nom du terrain :
                                         Dimensions (Longueur x largeur en mètre)

                                                             X




                                                                                                    230 V
                                                                                                    380 V




       * Retrait du mât / ligne de But
       * Recul du mât / ligne de touche                                             Nom, signature + cachet de l’entreprise
       * Hauteur du mât (au niveau de la traverse)
       * (mesure en mètre)                                                          Date :


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