Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

Annexe 11 - Modèle de flyer info travaux.pdf · 213 mots · du marché « Accord-cadre pour les études, travaux, maintenance et gestion des installations d'éclairage public des collectivités… », dossier de consultation officiel.

                                                                                           Personne publique contractante
                                                                                   SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE 35
                                                                                     Village des Collectivités d’Ille-et-Vilaine
                                                                                            1 avenue de Tizé – CS 43603
                                                                                       35236 THORIGNE-FOUILLARD Cédex
                                                                                   Tél : 02 99 23 15 55 – Fax : 02 99 23 18 72 –
                                                                                                  sde35@sde35.fr




MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
                                          Accord-cadre à bons de commande
    Appel d’Offres Ouvert
passé en application des articles
                                       Études, travaux, maintenance et gestion
R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à          patrimoniale des installations d’éclairage
    R2161-5 du Code de la
     commande publique                                  public




                                           Annexe n°11

                     MODELE FLYER INFO TRAVAUX


                                                          Vu et accepté sans modification

                                                          A .......................................................................................................
                                                          Le ......................................................................................................
                                                          Signature du candidat :




Annexe 11 - CCTP – Marché d’études, travaux, maintenance et gestion patrimoniale des installations d’éclairage public
2027-2030                                          1/2
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                                                     Logo de la
                                                     collectivité


 INFORMATION TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC




 Le Syndicat Départemental
 d’Énergie 35 (SDE35) va procéder
 à des travaux sur l’éclairage public.

 Localisation :




 du               au

 Les travaux seront réalisés par l’entreprise :



 Ces travaux consisteront à rénover le réseau
 d’éclairage public afin de réaliser des économies
 d’énergie.

 Durant la réalisation de l’opération,
 l’accès pour les riverains sera maintenu.

 Le stationnement et la circulation seront
 adaptés pendant la durée du chantier.

 Nous nous efforcerons de minimiser la gêne
 occasionnée pendant cette période et nous
 vous remercions de votre compréhension.




CONTACT DE L’ENTREPRISE :

                                                            Logo de
                                                          L’entreprise


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.