Contrats d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Communauté de Communes du Piémont Cévenol · Gard (30) · réf. 26-92357
Date limite de remise des offres
28 octobre 2026 à 11 h
clôture dans 33 jours
Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).
Ce marché de services est lancé par Communauté de Communes du Piémont Cévenol, pour une exécution dans le Gard (30). Métier concerné : Gestion & collecte des déchets. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché est alloti en 5 lots : vous pouvez ne candidater que sur le ou les lots qui correspondent à votre activité. La remise des offres est attendue avant le 28 octobre 2026 : clôture dans 33 jours.
Le marché en bref
- Objet de l’avis
- Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
- Acheteur
- Communauté de Communes du Piémont Cévenol
- Date limite de réponse
- 28 octobre 2026 à 11 h
- Source et dates de l’avis
- BOAMP, référence 26-92357. Publication : 25 septembre 2026. Dernière vérification de l’avis : 25 septembre 2026. Consulter l’avis officiel.
Extraits du règlement et des clauses administratives
Sélection automatique de passages, sans reformulation. Ces extraits peuvent être partiels : consultez la pièce complète, ses lots et les éventuels rectificatifs avant de répondre. L’absence d’extrait ne signifie pas l’absence d’exigence. La date de vérification de l’avis ne certifie pas la version des pièces.
Critères et pondérations
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Capacités et justificatifs
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Visite des lieux
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Modalités de remise
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Objet d'origine (tel que publié)
Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Les 5 lots du marché
Vous pouvez candidater à un seul lot correspondant à votre activité.
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