Annexe

Annexe 04b _ CEP ASST_Tranche optionnelle Eaux pluviales.xlsx · 751 mots · du marché « Gestion déléguée du service public d'assainissement collectif des eaux usées sur la commune de Vieilles-Maisons sur Joudry », dossier de consultation officiel.

cellules à ne pas remplir
cellules à remplir
Gestion clientèle
TOTAL
Charges directes
Charges indirectes
Quantité
Nature des interventions
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
Année
Total
FSD2
TP10a
Personnel
IV
III
CHARGES "ANNEE N°1"
II
Prix unitaire
 / Coût horaire
¤
Produits de traitement
Sous-traitance, matières et fournitures
Autres dépenses d'exploitation
Charges relatives aux renouvellements
Charges relatives aux investissements
Frais de structure
Centre régional
TOTAL DES CHARGES
…... € HT /an
V
Total Recettes annuelles (part Délégataire)
Désignation des travaux
N°
Génie civil
Ouvrage
Réseau
Equipement
Intsrumentation
Montant total
Total :
Prestations intellectuelles
Etudes préalables
Autorisations administratives
Maîtrise d'œuvre ou AMO
Bureaux de contrôles
Coordination SPS
Etudes d'exécution
Communication
Divers (à préciser)
ANNUITES DE FINANCEMENT
Taux de financement :
Organisme de financement :
Investissement contractuel :
Dossier de demande de subventions
Durée de financement
Investissement
Annuité
Autres
Dotation annuelle moyenne
PROGRAMME ET FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS
(à compléter)
Durée amortissement
Date
mise en service
Date prévisionnelle
renouvellement
Montant
unitaire
Programme prévisionnel de renouvellement
Total Etudes, MOE et divers
INSTRUMENTATION
En Euros
Nature du Bien
RESULTAT BRUT AVANT IMPOT (III) - (IV) =
HYPOTHESES
Total Produits annuels (part Délégataire)
cellules à remplir en EUROS CONSTANTS
HYPOTHESES D'EVOLUTION
Analyses et contrôles divers
CHARGES
RESULTAT AVANT IMPOT
TOTAL CHARGES
TOTAL PRODUITS
PRODUITS
Année pleine théorique (démarrage du contrat)
Equipe d'interventions d'urgence
Traitements des nuisibles (dératisation, désinsectisation)
Contrôles de conformité de branchements avec rapport
Réfection de voiries
Programme contractuel (investissements à détailler)
RECETTES "ANNEE N°1" (en euros hors taxe)
ICHT-E
ICHT-E : indice de coût horaire du travail, dans les domaines de l'eau, de l'assainissement, des déchets et de la dépollution (base 100 en décembre 2008), publié par le Moniteur des travaux publics et du bâtiment.
FSD2 : indice frais et services divers - modèle de référence n°2 (base 100 en juillet 2004), publié par le Moniteur des travaux publics et du bâtiment.
TP10a : indice de travaux publics sur canalisations, égouts, assainissement et adduction d’eau avec fournitures de tuyaux (base 100 en 2010), publié par le Moniteur des travaux publics et du bâtiment.
010534769: Indice du cout de l’électricité vendue aux entreprises consommatrices finales (base 100 en 2015), publié par le Moniteur des travaux publics et du bâtiment.
FORMULE D'INDEXATION
Il est demandé au Candidat de renseigner :
la somme des autres coefficients égale à
¤ la structure de la formule d'indexation du tarif de base telle que :
la Part Fixe est fixée à
¤ la répartition de chacun des postes de charges entre les différents indices choisis :
Dépenses consolidées  sur la durée du contrat
(10 ans)
Dépenses de l'Année n°1
DOTATION MOYENNE DE RENOUVELLEMENT
Garantie de renouvellement
Equipements
Instrumentation
Télégestion
COMPTE D'EXPLOITATION PREVISIONNEL - OFFRE DU  ….../….../2026 (jour, mois et année)
…... € HT
Encadrement local
RH
Service de Comptabilité - Gestion
Service de Communication
Service commercial
Direction régionale
Bureau d'études (SIG, GMAO, diagnostic permanent, DT-DICT, conventions, …)
Equipe d'astreinte
Programme d'autosurveillance réglementaire en entrée et sortie de la lagune
Contrôles réglementaires sur les PR
Interventions pour désobstruction de collecteurs et de branchements
Recherche d'anomalies sur le réseau et les branchements :
Programme d'exploitation et d'entretien du réseau :
Evacuation et traitement des déchets de curage selon une filière agréée
Achat de pièces de rechange pour les réparations
Fond contractuel de renouvellement - sécurité (BFRS)
Frais de siège, recherche & développement
Autres contributions (charges relatives au domaine privé, besoin en fond de renouvellement)
Année du contrat DSP à compter du 1er janvier 2027
Tarifs de base au au 1er janvier 2027 (en euros hors taxe)
Sondes
TOTAL Dotation renouvellement sécurité :
Valeur en euros constants, hors comptes de tiers et en valeur au 1er janvier 2027
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT SECURITE
Produits d'exploitation au titre des Eaux pluviales
2
x …... € HT / semestre =
DETAIL DES PRODUITS - Tranche Optionnelle
COMPTE D'EXPLOITATION PREVISIONNEL "TRANCHE OPTIONNELLE" (offre du …… / 09 / 2026)
Linéaire de collecteurs pluviaux (ml) :
Nombre d'avaloirs :
Produits au titre de l'exploitation des eaux pluviales :
Forfait annuel à la charge de la Commune
Branchements eaux pluviales
(partie publique)
Réseaux eaux pluviales
sans objet
Visite annuelle pour le recensement des points noirs
Suivi des taux de H2S sur les collecteurs pluviaux
Curage préventif des collecteurs pluviaux
Au titre des Eaux pluviales
Valeur en euros au 1er janvier 2027
Rémunération de base au titre des Eaux pluviales :
TARIFS DE BASE DU DELEGATAIRE au 1er janvier 2027
(en euros hors taxe)
Linéaire de réseau pluvial
Nombre d'avaloirs
Service d'exploitation - Réseau Eaux pluviales

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.